Ateliers CSSR – Paris - 19 novembre 2010 1 Nouvelles autorisations SSR Bilan détape et perspectives.
Congrès CSSR *** LA BAULE 21 juin 2011
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Direction générale de l’offre de soin Congrès CSSR *** LA BAULE 21 juin 2011
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Congrès CSSR *** LA BAULE 21 juin 2011. Autorisations PRS Financement Le SSR à la conjonction des réformes. ORGANISATION & MISSIONS. Direction générale de l’offre de soins. UN CONTEXTE GÉNÉRAL EN ÉVOLUTION (1). La nouvelle réglementation du SSR - PowerPoint PPT Presentation
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Direction générale de l’offre de soin
Congrès CSSR***
LA BAULE21 juin 2011
Direction générale de l’offre de soin
ORGANISATION
& MISSIONS
Direction généralede l’offre de soins
Autorisations
PRS
Financement
Le SSR à la conjonction des
réformes
Direction générale de l’offre de soin
La nouvelle réglementation du SSR Du décret du 9 mars 1956 aux décrets et circulaire de 2008 Un nouveau volet du SROS 3 Une nouvelle démarche d’attribution des autorisations
Un positionnement du SSR plus ciblé Après une phase de fort développement
La nécessité d’un positionnement plus ciblé Analyse des CGES et instruction DGOS
Le SSR est une activité en soi et doit développer son aval
Des évolutions dans les plans de santé publique
UN CONTEXTE GÉNÉRAL EN ÉVOLUTION (1)
Direction générale de l’offre de soin
Les évolutions issues de la loi HPSTLes ARS
Les PRS
La tarification à l’activité La participation à l’analyse : les enquêtes La préparation de l’avenir : DIM, logiciels, évolution des organisations
internes
Importance particulière de la notion de partenariatet de filière pour le SSR
Cohérence des démarches
Nécessité d’un accompagnement
UN CONTEXTE GÉNÉRAL EN ÉVOLUTION (2)
Direction générale de l’offre de soin
PLAN DE L’INTERVENTION
1- Bilan des autorisations et évolutions
Autorisations : bilan d’étape
Activité : évolution, focus sur l’hospitalisation de jour
2- Des outils pour accompagner la démarche
Le SROS-PRS
La démarche GDR
Direction générale de l’offre de soin
ORGANISATION
& MISSIONS
Direction généralede l’offre de soins
Le SSR à la conjonction des
réformes
***
1. Bilan des autorisations &
évolutions
Direction générale de l’offre de soin
BILAN DES AUTORISATIONS : CALENDRIER Calendrier du SROS 3 Révision des volets SSR des SROS III de juillet 2009 à janvier 2010
Délivrance des autorisations de mai à décembre 2010(Alsace, Aquitaine…// Auvergne, Guadeloupe, Midi-Pyrénées)
Visites de conformité : dans les 2 ans post-notification des autorisations
• SROS 3 et SROS PR Impact sur les ouvertures de fenêtres à venir:
=> Elles seront fondées sur les objectifs en implantation du futur SROS-PRS
Autres impacts potentiels sur l’offre SSR
=> Cas dans lesquels le SROS-PRS prévoit des recompositions de l’offre hospitalière (regroupement / reconversion…)
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BILAN DES AUTORISATIONS (1) – PAR MENTIONS
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BILAN DES AUTORISATIONS (2) – 1ÈRES REMARQUES Des filières bien identifiées de recours interrégional : Affections onco-hématologiques & affections des brûlés
1 structure par région en moyenne mais présence dans 50% des régions
Des filières complémentaires : Affections de l’appareil locomoteur et du système nerveux (+ volet pédiatrique)
Affections cardio-vasculaires et respiratoires
Nombreux établissements disposant de la double spécialisation
+ autorisés à la prise en charge en hospitalisation de jour (80% des implantations)
Des filières moins structurées ou à homogénéïser : Affections de la personne âgée polypathologique dépendante ou à risque de…
Plus grand disparité du nombre d’implantations/hab entre régions
Affections des sytèmes digestif, métaboligue et endocrinien pec de l’obésité
Affections liées aux conduites addictives frontière entre cure et psychiatrie ?
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Source : Données PMSI 2006-2010
BILAN D’ACTIVITÉ SSR – 2006-2010 (1)
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BILAN D’ACTIVITÉ SSR – 2006-2010 (2)
Source : Données PMSI 2006-2010
SSR Dynamique Activité HC+HTP
Evolution 2006-2007
Evolution 2007-2008
Evolution 2008-2009
Evolution 2009-2010*
SECTEUR sous DAF 2,13% 2,49% 4,14% 1,10%
SECTEUR sous OQN 6,04% 6,98% 6,59% 1,45%
TOTAL 3,34% 3,92% 4,94% 1,22%
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BILAN D’ACTIVITÉ – FOCUS HOSPITALISATION DE JOUR (1)
Source : Données PMSI 2006-2010
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BILAN D’ACTIVITÉ – FOCUS HOSPITALISATION DE JOUR (2) Forte dynamique de l’hospitalisation de jour
Croissance de 10% / an et encore 8% en 2010 par rapport à 2009Soit +800 000 journées en 5 ansUne part croissante dans l’activité SSR : de 6% (2006) à 8% (2010)
Une tendance plus marquée dans le secteur sous OQNDoublement du nombre de journées d’HdJ en 5 ansEffet de rattrapage => part de l’HdJ aujourd’hui dans les 2 secteurs
Des marges de progression dans certaines filières : Un élément indispensable des prises en charge loco-neuro
suivi de séjour HC (80% des implantations autorisées HC+HdJ)Une prise en charge en soi pour les affections cardio-respi (1/3 et 1/5 respectivement d’autorisations exclusives d’HdJ)Un cadre pour l’éducation thérapeutique du patient ?
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BILAN D’ACTIVITÉ – FOCUS HOSPITALISATION DE JOUR (2)Forte dynamique de l’HTPEn taux : autour de 10% / an et encore 8% en 2010 / 2009En journées : +800 000 en 5 ans avec contribution équivalente des 2 secteurs donc tendance plus marquée dans le secteur sous OQN (doublement du nombre de journées d’HTP en ans) qui a effectuée un rattrapage car HTP initialement plus importante dans le secteur sous DAF (6,5% c/ 5,7% en 2006) Or, part de l’HTP passée de d’environ 6% à près de 8% de l’activité de SSR (en journées) avec une proportion équivalente dans les 2 secteurs en 2010 (7.80% et 7.84%)
Le SSR à la conjonction des
réformes
***
2. Des outils pour accompagner la
démarche
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DES OUTILS POUR ACCOMPAGNER LA DÉMARCHE Le SROS- PRSLes orientations du SROS- PRSEvolution des OQOS
La démarche GDRRappel du cadre d'origineLa démarche Trajectoire Les conventions avec le médico-social
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LE SROS – PRS ORIENTATIONS (1)
Accès aux soins Articulations avec la prévention et le médico-social Maillage territorial – équilibre SSR généralistes / spécialistes Coopération MCO et libéraux
Qualité et sécurité Bilans à l’entrée et la sortie
Efficience Travail avec HAD, SSIAD, médico-social Accueillir plus précocement les patients Développement du temps partiel par substitution Taille suffisante des structures
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Articulations avec la prévention et le médico-social
Indicateurs Conventions Part des séjours < 30 jours AVC
Pas de changement concernant la régulation des implantations
Evolution de la régulation de l’activité des établissementsSuppression des OQOS volume globaux dans les CPOM des
établissements et remplacement par un nouveau dispositif..
LE SROS – PRS ORIENTATIONS (2)
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GDR = Un programme du PRSLe programme SSR géré par une équipe projet:
La DGOS, la DSS, la DGCS , la CNAMTS, la CNSA, la HAS, l’ATIH, 4 ARS
Plusieurs outils développés depuis novembre 2010 et diffusables prochainement: Un logiciel de remontée des projet de SSR privés (harmonisation
des tarifs) Des indicateurs de suivi avec des références nationales et
régionales Le développement de Trajectoire (en cours d’expertise) Une convention SSR/médico social Une démarche MSAP (pilotage CNAMTS/DSS) Un projet en cours: la fiche profil des établissements
La GDR découle de la loi HPST:
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Projet développé par des acteurs locaux sur internet LYON 2007: HCL et ARH ; 16 régions concernées aujourd’hui, dont Ile de France
D’abord un outil sécurisé d’aide à l’orientation des patients et au transfert des patients requérant des SSR et HAD comprenant:
Un annuaire internet de l’offre SSR/HAD (mise à jour en temps réel) Un thésaurus qui pilote trajectoire (3000 situations médicales, intégrant décrets et
référentiels de bonne pratique) Une procédure de dialogue de filière (tableaux de bord de gestion) Un dossier commun du patient MCO/SSR/HAD pluridisciplinaire
Qui structure une démarche de bonnes pratiques d’organisation et de qualité des soins
Et constitue aussi un outil de régulation interne et externe Informations sur le flux des patients (fiches d’admission standardisée, situations
médicales standardisées) Observatoire partagé : flux, délais, adéquation des placements…indicateurs de
pilotage.
GDR : FOCUS TRAJECTOIRE (FLUIDITÉ MCO/SSR )
Direction générale de l’offre de soin
Enjeux et objectifs
Favoriser la fluidité du parcours de soins entre les SSR et le secteur médico-social
o Identifier et organiser les filières les plus adéquates o Diminuer la durée de certaines prises en charge en SSR
Améliorer la qualité des prises en charge des patients o Faciliter les conditions d’accueil, de suivi et de transfert entre
établissementso Eviter les ruptures de prise en charge
Développer les partenariats et encourager une culture partagée o Mettre en œuvre des référentiels o Partager des formations communes, un savoir faireo Développer des processus concertéso Participer à une auto évaluation
GDR : FOCUS CONVENTION (FLUIDITÉ /SSR-MÉDICO-SOC) (1)
Direction générale de l’offre de soin
Une convention socle qui impose des principes généraux :oRespect de la liberté de choix du patientoPrise en compte de l’accessibilité financière et géographique oDéveloppement du droit à l’information
Une convention adaptable localement sur des thèmes définiso Protocoles permettant de décliner certains articles afin d’adapter l’accord à la réalité du terrain
Des engagements équilibrés et réciproques correspondant aux objectifs
Une évaluation annuelle fondée sur des critères partagés et intégrant des indicateurs qualitatifs et quantitatifs.
Rôle des ARSPromouvoir la convention auprès des établissements autorisés en SSR et médico-
sociaux,Assurer un suivi du nombre de conventions signées indicateur de suivi annuelAnalyser les évaluations transmises par les contractants et en tirer les
enseignements
GDR : FOCUS CONVENTION (FLUIDITÉ /SSR-MÉDICO-SOC) (2)
Direction générale de l’offre de soin
BILAN D’ACTIVITÉ – FOCUS HOSPITALISATION DE JOUR (2)Forte dynamique de l’HTPEn taux : autour de 10% / an et encore 8% en 2010 / 2009En journées : +800 000 en 5 ans avec contribution équivalente des 2 secteurs donc tendance plus marquée dans le secteur sous OQN (doublement du nombre de journées d’HTP en ans) qui a effectuée un rattrapage car HTP initialement plus importante dans le secteur sous DAF (6,5% c/ 5,7% en 2006) Or, part de l’HTP passée de d’environ 6% à près de 8% de l’activité de SSR (en journées) avec une proportion équivalente dans les 2 secteurs en 2010 (7.80% et 7.84%)
Le SSR à la conjonction des
réformes
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Débat
