1 BUDGETS PRIMITIFS 2011 BP 2011 SERVICE DE LEAU BP 2011 SERVICE DE LASSAINISSEMENT BP 2011 COMMUNE...
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BUDGETS PRIMITIFS 2011
•BP 2011 SERVICE DE L’EAU
•BP 2011 SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
•BP 2011 COMMUNE DE LISLE SUR TARN
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BUDGET PRIMITIF 2011SERVIVE DE L’EAU
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EAU-AFFECTATION DES RESULTATS 2010AU BUDGET PRIMITIF 2011
- EXPLOITATION : EXCEDENT DE CLÔTURE + 33 728.98 EUROS
Affecté en totalité au Compte 002 en Recettes de la Section d’Exploitation.
- INVESTISSEMENT : EXCEDENT DE CLÔTURE + 58 671.63 EUROS
Inscrit au Compte 001 en Recettes de la Section d’Investissement.
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EAU - SECTION D’EXPLOITATION
DEPENSES D'EXPLOITATION
011 Charges à Caractère Général 8 000.00
023 Virement à l'Investissement 26 365.00
65 Autres Charges de Gestion Courante 2 000.00
66 Charges Financières 5 500.00
67 Charges Exceptionnelles 2 000.00
68 Dotations aux Amortissements 37 835.00
042 Opération d’Ordre (Cessions) 0.00
TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION 81 700.00
RECETTES D'EXPLOITATION
002 Excédent Reporté 33 728.98
72 Travaux en Régie 4 000.00
74 Subventions d'Exploitation 1 506.68
75 Autres Produits de Gestion Courante 36 233.90
77 Produits Exceptionnels 6 230.44
TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION 81 700.00
EAU - SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
1391 Amortissements des Subventions 5 243.44
16 Remboursement Capital Emprunts 20 000.00
23 Immobilisations en Cours 114 556.41
040 Travaux en Régie 4 000.00
041 Opérations Patrimoniales (TVA) 13 570.15
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 157 370.00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
001 Excédent Reporté 58 671.63
021 Virement du Fonctionnement 26 365.00
10 Dotations Fonds Divers 4 801.65
13 Subventions 2 556.42
27 Autres Immobilisations Financières (TVA) 13 570.15
28 Amortissements 37 835.00
041 Opérations Patrimoniales (TVA) 13 570.15
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 157 370.00
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BUDGET PRIMITIF 2011SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
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ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS 2010 AU BUDGET PRIMITIF 2011
- EXPLOITATION : EXCEDENT DE CLÔTURE + 46 465.63 EUROS
Affecté au Compte 1068 en Recettes de la Section d’Investissement pour 19 528.01 € et au Compte 002 en Recettes de la Section d’Exploitation pour 26 937.62 €,
- INVESTISSEMENT : DEFICIT DE CLÔTURE – 19 528.01 EUROS
Inscrit au Compte 001 en Dépenses de la Section d’Investissement.
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ASSAINISSEMENT- SECTION D’EXPLOITATION
DEPENSES D'EXPLOITATION
011 Charges à Caractère Général 8 000.00
023 Virement à l'Investissement 55 315.00
65 Autres Charges de Gestion Courante 4 000,00
66 Charges Financières 17 000.00
67 Charges Exceptionnelles 4 000.00
68 Dotations aux Amortissements 36 700.00
TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION 125 015.00
RECETTES D'EXPLOITATION
002 Excédent Reporté 26 937.62
70 Redevances et Produits des Activités 60 000.94
72 Travaux en Régie 4 000.00
77 Produits Exceptionnels 34 076.44
TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION 125 015.00
ASSAINISSEMENT- SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
001 Déficit Reporté 19 528.01
1391 Amortissements des Subventions 34 076.44
16 Remboursement Capital Emprunts 57 933.75
23 Immobilisations en Cours 198 045.00
040 Travaux en Régie 4 000.00
041 Opérations Patrimoniales (TVA) 1 636.80
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 315 220.00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
021 Virement du Fonctionnement 55 315.00
1068 Autres Réserves 19 528.01
13 Subventions 3 610.00
16 Emprunts 196 793.39
27 Autres Immobilisations Financières (TVA) 1 636.80
28 Amortissements 36 700.00
041 Opérations Patrimoniales (TVA) 1 636.80
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 315 220.00
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BUDGET PRIMITIF 2011COMMUNE DE LISLE SUR TARN
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AFFECTATION DES RESULTATS 2010 AU BUDGET PRIMITIF 2011
- FONCTIONNEMENT : EXCEDENT DE CLÔTURE + 403 814.13 EUROS
Affecté au Compte 1068 en Recettes de la Section d’Investissement pour 106 768.14 € et au Compte 002 en Recettes de la Section de Fonctionnement pour 297 045.99 €,
- INVESTISSEMENT : DEFICIT DE CLÔTURE – 355 312.64 EUROS
Inscrit au Compte 001 en Dépenses de la Section d’Investissement.
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VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2011
BASES 2011 TAUX 2011 PRODUITS 2011
TAXE D'HABITATION 4 345 000 14,47 % 628 721
TAXE FONCIERE (BÂTI) 2 842 000 28,94 % 822 475
TAXE FONCIERE (NON BÂTI) 214 900 80,00% 171 920
TOTAL DES CONTRIBUTIONS DIRECTES ATTENDUES 1 623 116
COMMUNE - SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
011 Charges à Caractère Général 869 880.00
012 Charges de Personnel 1 750 000.00
014 Atténuations de Produits 2 000.00
023 Virement à l'Investissement 242 500.00
6811 Dotations aux Amortissements 29 700.00
6815 Dotations aux Provisions pour Risques 26 853,00
65 Autres Charges de Gestion Courante 416 210.00
66 Charges Financières 434 757.00
67 Charges Exceptionnelles 3 100.00
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 3 775 000.00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
002 Excédent Reporté 297 045.99
013 Atténuations de Charges 86 500.00
722 Travaux en Régie 100 000,00
70 Produits des Services 202 500.00
73 Impôts et Taxes 1 795 400.00
74 Dotations et Participations 1 222 250.00
75 Revenus des Immeubles 5 400.00
76 Produits Financiers 50,00
77 Produits Exceptionnels 12 151.01
78 Reprise sur Provisions 53 703.00
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 3 775 000,00
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STRUCTURE DU FONCTIONNEMENTREPARTITION DES DEPENSES
011 Charges Générales
012 Charges de Personnel
66 Charges Financières
Autres Charges dontVirement à l'Investissement
23 %
46 %
12 %
19 %
15
STRUCTURE DU FONCTIONNEMENTREPARTITION DES RECETTES
002 Excédent Reporté
70 Produits des Services
73 Impôts et Taxes
74 Dotations & Participations
Autres Produits
8 %
5 %
48 %
32%
7%
COMMUNE- SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
001 Déficit Reporté 355 312.64
1641 Remboursement Capital Emprunts Classiques 287 300.00
16441 Remboursements Capital Emprunts BFT 122 800.00
16449 Remboursements Lignes de Trésorerie 500 000.00
20 Immobilisations Incorporelles 59 550.00
21 Immobilisations Corporelles 240 148.36
23 Immobilisations en Cours 1 701 309.00
040 Opérations d’Ordre (Travaux en Régie) 100 000.00
041 Opérations d’Ordre (Ligne BFT) 100 000.00
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 3 466 420.00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
021 Virement du Fonctionnement 242 500.00
024 Produits des Cessions 100 000.00
041 Opérations d’Ordre (Ligne BFT) 100 000.00
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1068
Dotations Fonds Divers (FCTVA, TLE)
Affectation du Résultat
244 230.36
106 768.14
13 Subventions d’Investissement 787 017.00
16 Emprunts 1 356 204.50
16449 Mobilisations Lignes de Trésorerie 500 000,00
28 Amortissements 29 700.00
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 3 466 420.00
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STRUCTURE DE L’INVESTISSEMENTREPARTITION DES DEPENSES
Remboursements Emprunts
Mouvements de Trésorerie
Travaux (Bâtiments, Voirie)
Acquisitions Matériels & Frais d'Etudes
Autres Dépenses dont Déficit Reporté
12 %
17 %
49 %
9 %
13 %
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STRUCTURE DE L’INVESTISSEMENTREPARTITION DES RECETTES
Emprunts & Dettes Assimilées
Dotations & Fonds Divers
Subventions d'Investissement
Mouvements de Trésorerie
Autres Recettes dont Affectation &Virement
39 %
7 %
23 %
14 %
17 %
19
STRUCTURE DE L’INVESTISSEMENTREPARTITION PAR SECTEUR D’INTERVENTION
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STRUCTURE DE L’INVESTISSEMENTREPARTITION PAR SECTEUR D’INTERVENTION
Enfance & Jeunesse
Voirie & Réseaux
Equipements Sportifs
Bâtiments Municipaux &Matériels Techniques
Cadre de Vie &Développement
50 %17 %
18 % %
5 %10 %
