11

Auto-évaluation des besoins en matière de Auto-évaluation des besoins en matière de facilitation des échanges dans le cadre facilitation des échanges dans le cadre

de l'OMC – (de l'OMC – (le PAYS)le PAYS)

(VILLE)(DATE) 2014

22

Facilitations des Échanges et Facilitations des Échanges et l’auto-évaluation des besoins l’auto-évaluation des besoins

(le délégué de Genève donne une vue d'ensemble de l’Accord et (le délégué de Genève donne une vue d'ensemble de l’Accord et souligne l'importance de l'évaluation des besoins)souligne l'importance de l'évaluation des besoins)

Auto-évaluationAuto-évaluationObjectifsObjectifs

Déterminer le niveau global d'exécution Déterminer le niveau global d'exécution

Identifier les besoins en matière de Identifier les besoins en matière de traitement spécial et différenciétraitement spécial et différencié• Mesures dont la mise en œuvre nécessite Mesures dont la mise en œuvre nécessite

d’avantage de tempsd’avantage de temps

• Besoins en matière d'assistance techniqueBesoins en matière d'assistance technique

Niveau de priorité des mesures à l'échelle Niveau de priorité des mesures à l'échelle nationalenationale

33

44

Les étapes de l'évaluation des besoinsLes étapes de l'évaluation des besoins

Situation actuelle Obstacles empêchant Actions nécessaires Assistance technique requise Organisme chef de file et parties

prenantes Parties prenantes ne participant pas Niveau de priorités nationales

(Présenté par un FONCTIONNAIRE des douanes présente)

55

FACILITATION DES FACILITATION DES ÉÉCHANGES CHANGES VUE D'ENSEMBLE DESVUE D'ENSEMBLE DES

RÉSULTATSRÉSULTATS

[42] mesures proposées ont été examinées

Copiez et collez ici le tableau appelé "Le niveau de l'application des mesures” du document Excel ("Imprimer rapport" page)

Auto-ÉvaluationAuto-ÉvaluationAAperçu des Résultatsperçu des Résultats

Copiez et collez ici le tableau appelé “catégories de mise en œuvre” du document Excel ("Imprimer rapport" page)

66

A = A mettre en œuvre au moment de l'entrée en vigueur de l'Accord;B = nécessiter un délai supplémentaire;C = nécessiter un délai supplémentaire et une assistance technique

Auto-ÉvaluationAuto-ÉvaluationAperçu des RésultatsAperçu des Résultats

Copiez et collez ici le tableau appelé ”Le temps nécessaire à la mise en oeuvre” du document Excel ("Imprimer rapport" page)

77

Auto-ÉvaluationAuto-ÉvaluationAperçu des RésultatsAperçu des Résultats

Copiez et collez ici le tableau appelé "les types d'actions requises” du document Excel ("Imprimer rapport" page)

88

99

MESURES MESURES ENTIÈREMENTENTIÈREMENT CONFORMESCONFORMES

Elles comprennent:Elles comprennent:

((énumérez quelques-unes des énumérez quelques-unes des mesures auxquelles vous vous mesures auxquelles vous vous conformez conformez EntièrementEntièrement))

1010

MESURES MESURES POUR L'ESSENTIELPOUR L'ESSENTIEL CONFORMESCONFORMES

Elles comprennent:Elles comprennent:

1111

MESURES EN PARTIE MESURES EN PARTIE CONFORMESCONFORMES

Elles comprennent:Elles comprennent:

1212

MESURES NON CONFORMESMESURES NON CONFORMES

Elles comprennent:Elles comprennent:

1313

Principaux Obstacles/Raisons Principaux Obstacles/Raisons de la la non-conformitéde la la non-conformité

(Présentée par un représentant du secteur privé présente)

1414

Actions/ressources nécessairesActions/ressources nécessaires Énumérez quelques exemples Énumérez quelques exemples

d'actions nécessaires d'actions nécessaires que vous que vous pouvez mettre en œuvre sanspouvez mettre en œuvre sans assistance techniqueassistance technique

1515

Besoins prioritaires en assistance Besoins prioritaires en assistance techniquetechnique

Énumérez Énumérez les dix priorités pour les dix priorités pour ll'assistance technique'assistance technique

RECOMMANDATIONSRECOMMANDATIONS Par exemple:Par exemple: Améliorer la communication entre la capitale et Améliorer la communication entre la capitale et Genève par. . .Genève par. . .Concevoir une stratégie pour travailler avec le Concevoir une stratégie pour travailler avec le coordonnateur national de donateurs pour trouver coordonnateur national de donateurs pour trouver des neuveaux donateurs, des neuveaux donateurs, d'établir un plan de travail et commencer d'établir un plan de travail et commencer l'assistance technique et le renforcement des l'assistance technique et le renforcement des capacités]capacités]

1616(Présenté par un FONCTIONNAIRE du Ministère du commerce présente)

1717

Engagements que nous pouvons Engagements que nous pouvons prendre aujourd'huiprendre aujourd'hui

[Liste des engagements. Par exemple:[Liste des engagements. Par exemple:

Donnez votre avis et approuver officiellement le Donnez votre avis et approuver officiellement le travail d'évaluation des besoins de tous les travail d'évaluation des besoins de tous les intervenants dans le mois qui suit ou une fois que intervenants dans le mois qui suit ou une fois que tous ont été examiné et commentétous ont été examiné et commenté

Régler la prochaine réunion des parties prenantes]Régler la prochaine réunion des parties prenantes]

(PROFITEZ DE LA PRÉSENCE DE RESPONSABLES DE HAUT NIVEAU POUR OBTENIR D'EUX QU'ILS S'ENGAGENT À POURSUIVRE LES RÉUNIONS DU GROUPE DE TRAVAIL, À POURSUIVRE LES TRAVAUX CONCERNANT L'ÉVALUATION DES BESOINS ET À SOUTENIR LES NÉGOCIATIONS)