· Web viewrencontres prof. principaux et enseignants CM2 Lundi 10 octobre 17h30 Collège Valdo...

Inspection de l’Education Nationale

de VAULX EN VELIN 228, rue de la République

69150 DECINES - CHARPIEU( : 04.78.49.21.98 ; : 04.78.49.95.03 ; : [email protected]

DOSSIER DE RENTREE 2016-2017- A faire émarger par tous les enseignants -

Vous trouverez, regroupées dans ce dossier de rentrée, toutes les informations administratives à caractère permanent. Ce dossier sera accessible sur le site de la circonscription de VAULX EN VELIN 2. Les directeurs d’école le transmettent à tous les enseignants qui le consultent et l’émargent.Les informations à caractère spécifique seront communiquées par notes de service dont l’envoi sera effectué simultanément par courrier, courrier électronique et mis en ligne sur le site de la circonscription.Il est indispensable que chacun puisse faire une lecture approfondie des notes de service, s’y référer et les conserver. Les compléments d’information vous seront apportés, autant que de besoin, par les directeurs en conseil des maîtres, par ‘’flash info’’ ou par courrier électronique. 1- Equipe de circonscription 2016 page 3. 2- Liste des écoles de la circonscription et adresses e-mail page 4.3- Dates de réunions de rentrée des personnels spécifiques page 5.4- Rappels administratifs de début d’année : pages 7 à 24. . Procédure de signalement des absences des enseignants page 14. . Fiche de signalement d’événement grave pages15 à 18. . Formulaires de comptes rendus des conseils de cycles et des conseils de maîtres et formulaire du planning des conseils de cycles et de maîtres pages 19 à 21. . Fiche individuelle de l’enseignant page 23.

5- Documents à retourner au secrétariat de l’IEN Vaulx en Velin 2 voir en page 24

. Fiche « Tableau de bord Ecole 1 » à retourner dès le 1er septembre 2016

Inspection de Vaulx en Velin 2 Dossier de rentrée Année 2016-17 sur 25

(en version numérique). Organisation des services à temps partiels à retourner pour le 5

septembre 2016. Fiche individuelle de l’enseignant (mail) à retourner pour le 5

septembre 2016

CirconscriptionDe VAULX-en-VELIN 2

Affaire suivie par :Claire Bonnet-ForcheronTéléphone : 04.78.49.21.98

Télécopie : 04.78.49.95.03

Mél. : [email protected]

Adresse : 28, rue de la République69150 – DECINES-CHARPIEU

Décines, le 26 août 2016

L’Inspectrice de l’éducation nationalechargée de la circonscription deVAULX-en-VELIN 2

à

Mesdames et messieurs les directeursMesdames et messieurs les enseignants.

Billet d’accueilEn ce début d’année, je vous souhaite à tous une année pleine de projets et de réussite dans l’accompagnement de chaque élève dans ses apprentissages. Lors des réunions de fin d’année dans les écoles du secteur de collège Barbusse, nous avons engagé une première collaboration qui s’établira davantage tout au long de l’année à travers les rencontres que nous mettrons en place dans le cadre des animations, des formations et de l’accompagnement à l’écriture des projets d’école. Je salue l’arrivée des nouveaux enseignants dans la circonscription qui trouveront dans leur école et auprès de l’équipe l’appui nécessaire pour une installation sereine.Cette année, l’équipe de circonscription se trouve modifiée suite au départ de Catherine de Martini vers la nouvelle circonscription de Vénissieux-Lyon 8°.

Madame Gaëlle Pavon, conseillère en charge de l’EPS, rejoint Madame Julie Billet, conseillère pédagogique généraliste. Les impulsions données depuis plusieurs années : programmation des compétences, enseignement des compétences et des connaissances et leur évaluation restent des objectifs inchangés.

- Pour cela, les ressources proposées sur le site Eduscol et sur les différents sites des groupes départementaux du Rhône (Culture Humaniste, Éducation Artistique et Culturelle, EDD, Maîtrise de la langue, Maths, EPS, Réseau départemental de ressources informatiques (RDRI)) et sur le site de circonscription constitueront des appuis utiles.

La circonscription est marquée par un défaut de mixité sociale dans les écoles. Aussi, il s’agit pour chaque école d’œuvrer pour que les inégalités scolaires ne se creusent pas, d’agir pour le bien-être des élèves en créant un climat serein et de rester vigilant pour que les valeurs de la République soient connues et respectées (laïcité, égalité, lutte contre les discriminations, …). Toutes les actions menées dans les enseignements et les initiatives, (classe, école) pour l'éducation à la citoyenneté et pour faire connaître aux familles les normes de l’école, valoriseront un climat scolaire serein pour la sécurité de chacun, condition première de la réussite des élèves dans leurs apprentissages et de celle des enseignants dans l'exercice de leurs missions. Pour cela, l’action conjointe d’un référent ‘’citoyen-climat scolaire’’ avec la-(le) directrice-(teur) et les membres du RASED, revêt une importance primordiale.Enfin, en favorisant l’accès à la culture, (rencontres-pratiques-connaissances), nous contribuons à une formation de la personne et du citoyen. C’est le sens de l’action du référent ‘’Arts’’ dans chaque école.

Cette année, comme le demandent les nouveaux programmes, j’insisterai encore davantage sur l’efficacité d’un enseignement explicite appuyé sur de l’interdisciplinarité pour donner du sens aux situations d’apprentissages et les rendre lisibles pour les élèves.


Concernant la prise en compte de la diversité des élèves, j’observerai attentivement les adaptations et la différenciation mises en place et j’en repérerai les effets à travers les évaluations formatives, réfléchies, adaptées et régulières que vous mettrez en œuvre. Je souhaite aussi voir en inspection des séances de langue vivante. Enfin, je tiens à préciser l’importance que j’attache aux informations institutionnelles sous toutes leurs formes car elles établissent le cadre de travail qui nous est assigné. En conséquence, il importe que chaque enseignant se constitue un classeur qui les regroupe.

Quelques informations rapides.- La note de service n°1, synthèse de la circulaire de rentrée ministérielle, fait l’objet d’un document séparé. - La note de service n°2 spécifique REP+, explicite le fonctionnement des 18 demi-journées de concertation et

formation.- Pour les nouveaux enseignants : la note de service ‘’maternelle’’ de 2014-15 reste d’actualité. Comme à l’habitude, les enseignants volontaires pour assurer le relais en matière d’arts et culture, de TICE et de citoyenneté, seront recensés sur le tableau de bord des directeurs.

N’hésitez pas à nous solliciter pour valoriser toute expérimentation, innovation, projet, liés à de nouvelles organisations ou pratiques pédagogiques que vous souhaiteriez mettre en place. Je vous rappelle que nous sommes à votre entière disposition pour vous soutenir dans vos actions afin de vous aider à mener chaque élève au maximum de ses possibilités et de lui offrir les meilleures chances de réussite.

Madame Lantelme, les conseillères et moi-même, souhaitons à chacun de vous une excellente rentrée scolaire et une bonne rencontre avec vos élèves.

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2 - EQUIPE DE CIRCONSCRIPTION 2016-2017- Inspectrice de l'Education nationale : Mme Claire BONNET-FORCHERON

Tél : 07- 86 - 72- 14 -03

- Secrétaire : Mme Elisabeth LANTELME

OUVERTURE DU BUREAULundi - Mardi - Jeudi

7 h 45 – 12 h 00 ; 13 h 15 – 17 h 30Mercredi

8 h 00 – 11 h 30 Vendredi

7 h 45 – 11 h 45 13 h 15 – 17 h 00Le centre de ressources pédagogiques est ouvert aux heures du bureau.

- Conseillères pédagogiques de circonscription :Généraliste : Mme Julie Billet [email protected]

E.P.S. : Mme Gaëlle Pavon [email protected]

- Conseillers pédagogiques départementaux :Education musicale : Mme Isabelle VALETTE ; : 04.72.80.69.96Arts plastiques : ? ; : 04.72.80.69.97

- Animateur TICE :


Informatique : M. Xavier CHEMIN ; : 06.70.58.45.01

- Référente ASH Vaulx-en-Velin Mme Nathalie MONTSARRAT ; : 04.72.37.52.71

Collège Duclos 06.45.57.77.47

- Psychologues : M. Denis RIVET Elém Lorca ; : 04.78.80.12.53

Mme Corinne FAUVIN Elém Wallon ; :Mme Catherine PRON ; :

04.72.04.88.98 Mme Caroline CRAPEZ (1/2 poste) ; :

3 - LISTE DES ECOLES 2016-2017COURCELLES Maternelle Mme CHOUARBI Lila Rue des Frères Bertrand069 2272V ( : 04.72.04.68.16 ; : [email protected]

0693574k Elémentaire M. PIGNON Julien Rue des Frères Bertrand( : 04.72.04.68.20 ; : [email protected]

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Y. GAGARINE Maternelle Mme BIGOT Catherine 43, rue Ernest Renan069 2433V ( : 04.78.80.89.62 ; : [email protected]

069 0164D Elémentaire M. BACHELET François 43, rue Ernest Renan( : 04.72.04.68.19 ; : [email protected]

LE CHAT PERCHE Maternelle Mme ANTOUN Samar 43, rue Ernest Renan069 3756H ( : 04.78.80.34.98 ; : [email protected]______________________________________________________________________________________________________

GRANDCLEMENT Maternelle Mme VERNAY Brigitte 28, Rue Franklin069 0500 U ( : 04.78.80.59.58 ; : [email protected] 1405 C Elémentaire M. MOIROUD Michel 51, Rue de la République

( : 04.78.80.71.06 ;: [email protected]

P. LANGEVIN Maternelle Mme PAGANI Valéria 42, rue Franklin0692167F ( : 04.78.79.11.50 ; : [email protected]

0691412K Elémentaire M. GRANDENER Benjamin 14, rue Louis Duclos( : 04.78.80.48.14 ;: [email protected]

F. G. LORCA Maternelle Mme MANTEAU Claudine 1, Rue Robert Desnos069 3719 T ( : 04.78.80.38.11 ; : [email protected]

F. G. LORCA Elémentaire Mme HUMBERT Anne 1, Rue Robert Desnos069 3571 G ( : 04.78.80.14.74 ; : [email protected]

MAKARENKO A Primaire M. BLAUDIN DE THE Fabrice 2, Chemin Hector Berlioz069 2615 T ( : 04.78.80.39.38 ; : [email protected]


mailto:[email protected]












Maternelle ( : 04.78.80.39.69

MAKARENKO B Primaire M. DENFIR Nacer 4, Chemin Hector Berlioz069 3987J ( : 04.78.80.48.06 ; : [email protected]__________________________________________________________________________________________

H. WALLON Maternelle 1, Avenue Jean Moulin069 3575L ( : 04.78.80.83.53 ; : [email protected]

H. WALLON Elémentaire Mme BLOQUET Marie-Claire 1, Avenue Jean Moulin0693534S ( : 04.78.80.67.46 ; : [email protected]

CALENDRIER DES REUNIONS DE TRAVAIL de RENTREE

2016-2017Vous voudrez bien informer les personnes concernées des dates des diverses réunions de travail indiquées ci-dessous. Elles n’ont pas de caractère de convocation, il s’agit d’invitations à y participer.

Au bureau de l’IEN à Vaulx-en-Velin 2 Date HoraireRéunion des Titulaires Mobiles Mercredi 31 août 2016 8h30-9h30

Réunion des directeurs Mercredi 31 août 2016 10h30-12h00

Réunion des T1, T2 Mercredi 7 septembre 2016

12h00-12h45

Réunion des enseignants nouvellement nommés dans la circonscription sauf T1, T2

Mercredi 31 août 2016 15h15

Réunion des enseignants inspectables Lundi 12 septembre 2016 16h15-17h15

Réunion de rentrée des antennes des RASED Mercredi 14 septembre 8h30-11h30

Réunion des enseignants Maîtres Supplémentaires avec les directeurs

Semaine du 19 au 23 septembre.

cf planning ci-dessous

DATES des CONSEILS ECOLES-COLLEGESCollège Pierre Valdo Jeudi 17 septembre au collège à 16h30Collège Henri Barbusse Jeudi 29 septembre au collège à 17h

A RETENIR

o Ecriture des projets d’école en appui sur les axes des projets de réseaux et sur la synthèse de l’état des lieux. Cf note de service

o Semaine de la maternelle du 25 janvier au 5 février 2017 avec 2 conférences les mercredis 27 janvier et 3 février 2017





o Semaine des arts : 15 au 19 mai 2017

Planning des entretiens directeurs et Maîtres supplémentaires par groupe scolaire

A la circonscription de Vaulx en Velin.

DATE Horaires EcolesLundi 19 septembre 2016 9h Groupe scolaire Gagarine Mardi 20 septembre 2016 13h45 Groupe scolaire Lorca

15h Makarenko BMercredi 21 septembre 2016 9h Groupe scolaire Langevin

10h30 Makarenko AJeudi 22 septembre 2016 13h45 Groupe scolaire WallonVendredi 23 septembre 2016 9h Groupe scolaire Courcelles

10h30 Groupe scolaire Grandclément13h45 Ecole maternelle Chat Perché

Secteur VALDO

Afin d’anticiper sur le déroulé de l’année au cycle 3 et de vous permettre d’organiser votre agenda, voici les dates retenues pour des rencontres interdegrés dans le cadre du conseil école-collège (CEC), (susceptibles d’être modifiées en fonction des aléas et des demandes institutionnelles).Elles sont pour la plupart positionnées sur des semaines de concertation. Les temps de formation d’initiative locale (FIL) seront placés sur des semaines de formation. Pour rappel : le mardi de 13h00 à 14h30 correspond à un temps de concertation sur lequel les enseignants du 2nd degré sont libérés de classe dans le cadre de la réforme de l’éducation prioritaire.

Thématique Dates horaires LieuCEC (définition des commissions de travail), suivi d’un travail sur les partenariats de l’année

Mardi 20 ou jeudi 22 septembre

16h30 ou 17h30 Collège Valdo

Temps d’écoute en prévision de la FIL mardi 13 septembre 13h30 -14h30 Collège Valdo

FIL travail de l’oral mardi 4 octobre Journée Collège Valdo

Suivi des élèves de C3 : rencontres prof. principaux et enseignants CM2

Lundi 10 octobre 17h30 Collège Valdo

Travail sur programmation/ progression C3 Mardi 11 octobre 2016 13h00-14h30 Collège Valdo

Travail sur programmation/ progression C3 Mardi 3 janvier 2017 13h00-14h30 Collège Valdo

Points sur le travail par commission Mardi 14 mars 2017 13h00-14h30 Collège Valdo

Temps long : Travail sur programmation/ progression C3

Lundi 13 février 17h30 Collège Valdo

Je vous remercie par avance de votre engagement dans la construction de la continuité du cycle 3, pour la réussite de vos élèves.Inspection de Vaulx en Velin 2 Dossier de rentrée Année 2016-17

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5 - RAPPELS ADMINISTRATIFS DE DEBUT D’ANNEECe document a pour fonction de rappeler quelques consignes d'usage et de préciser certaines

informations utiles à l'organisation et au bon fonctionnement des écoles.

Elections des représentants des parents d’élèves aux Conseils d’école

Dès la rentrée, vous informerez largement par voie d’affichage, lors de la réunion de rentrée à destination des parents et dans les carnets de liaison, des objectifs, des modalités et de la date des élections des représentants – vendredi 7 octobre 2016 ou samedi 8 octobre 2016 – (note de service n° 2016-097 du 29-6-2016parue au BO n°27 du 7 juillet 2016 ). Chaque parent est électeur, chaque parent est éligible. Pour garantir la participation la plus large possible des parents d’élèves, les horaires des réunions de rentrée doivent être compatibles avec les obligations professionnelles des familles.Vous veillerez également à la bonne distribution des informations communiquées par les fédérations et associations de parents en respectant l’égalité de traitement entre elles.Préalablement à l’engagement des opérations électorales, une réunion doit être organisée avec les représentants locaux des fédérations et associations de parents pour apporter des éclairages sur des points précis qui ont pu poser problèmes l’année précédente au sein des écoles.

Après le scrutin, il vous est demandé de transmettre au service éducation de la mairie, les noms et contacts des représentants des parents d’élèves élus. NB. La lecture du document « questions-réponses » disponible sur le site Éduscol dans la rubrique « vie des écoles et des établissements>coéducation>parents d'élèves » (http://eduscol.education.fr/cid48225/questions-

reponses.html) permet de compléter les éléments de la circulaire.

Calendrier indicatif des élections des représentants de parents d'élèves pour l'année scolaire 2016-2017 Scrutin

vendredi 7 octobre 2016Scrutinsamedi 8 octobre 2016

Réunion préalable à l'élection Quinze jours après la rentrée scolaire

Etablissement de la liste électorale Vingt jours avant l'élection

Vendredi 16 septembre 2016minuit

Samedi 17 septembre 2016minuit

Dépôt des candidatures Dix jours francs avant la date du scrutin

Lundi 26 septembre 2016minuit

Mardi 27 septembre 2016minuit

Date limite pour remplacer un candidat qui se serait désisté

Huit jours francs avant l'ouverture du scrutin

Mercredi 28 septembre 2016minuit

Jeudi 29 septembre 2016minuit

Remise ou envoi du matériel de vote aux parents

Six jours avant la date du scrutin

Vendredi 30 septembre 2016minuit

Samedi 1er octobre 2016minuit

Tirage au sort 1er degré Cinq jours à compter de la proclamation des résultatsContestations sur la validité des opérations électorales

1er degré : 5 jours à compter de la proclamation des résultats2nd degré : 5 jours ouvrables à compter de la proclamation des résultats

Textes de référence- Premier degré : arrêté du 13 mai 1985 modifié ; circulaire n° 2000-082 du 9 juin 2000 modifiée.


http://eduscol.education.fr/cid48225/questions-reponses.html

http://eduscol.education.fr/cid48225/questions-reponses.html

Calendrier scolaire 2016-2017

; Vacances d’automne du Mercredi 19 octobre 2016 au Jeudi 3 novembre 2016; Vacances de Noël du Samedi 17 décembre 2016 au Mardi 3 janvier 2017; Vacances d’hiver du Samedi 18 février 2017 au Lundi 6 mars 2017; Vacances de printemps du Samedi 22 avril 2017 au mardi 9 mai 2017; Vacances d’été Jeudi 6 juillet 2017

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours, le matin des jours indiqués.

Les écoles, collèges et lycées seront fermés ce jour-là. Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques.

Dans l’état actuel des informations, les enseignants consacreront la journée de solidarité à un travail sur le projet d’école visant la réussite des élèves.

1. INSCRIPTION DES ELEVES :Elle relève de la responsabilité du Maire de la Commune, qui peut déléguer ce pouvoir aux directeurs. Dans ce cas, le directeur procède à l’enregistrement des demandes sur présentation d’un certificat d’inscription délivré par les services municipaux.

1.1. Dans les classes maternelles. En REP+, conformément à la circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012 ‘’la scolarisation des enfants de moins de trois ans concerne les enfants dès l'âge de deux ans, ce qui peut conduire à un accueil différé au-delà de la rentrée scolaire en fonction de la date anniversaire de l'enfant.Cette scolarisation précoce doit donc être développée en priorité dans les écoles situées dans un environnement social défavorisé, que ce soit dans les zones urbaines, rurales et de montagne ainsi que dans les départements et régions d'outre-mer’’.

1.2. Dans les classes élémentaires, les élèves sont admis à la rentrée scolaire, s’ils ont 6 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours (Circ. N°91-124 du 6 juin 1991). En cas de changement d’école, un certificat de radiation de l’école d’origine doit être exigé (Circ. du 6 juin 1991). Il appartient au directeur d’école de se procurer le livret scolaire auprès de l’école d’origine.

2. CONTRÔLE DES ABSENCES : 2.1. Avec le maire de votre commune, vous êtes responsables du respect de la loi sur l’obligation

scolaire. Vous êtes en outre responsable, en qualité d’agent de l’Etat, de la garde des élèves pendant le temps scolaire. C’est la raison pour laquelle les registres d’absences seront scrupuleusement renseignés au début de chaque demi-journée, dans les classes maternelles, comme dans les classes élémentaires.

2.2. Le pourcentage mensuel de fréquentation scolaire doit être calculé et mentionné dans la colonne prévue à cet effet. En maternelle, il conviendra de distinguer matinée et après-midi.

Avec la réforme des rythmes scolaires, une attention particulière est demandée pour les absences du mercredi matin !!!

2.3. TRAITEMENT DE L’ABSENTEISME des ELEVESRéférence : loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010La circulaire n° 2011-0018 du 31 janvier 2011 est abrogée notamment concernant la saisine de la caisse d’allocations familiales en cas d’absences réitérées.Jusqu’à nouvelle information, vous continuerez à suivre la procédure réglementaire en vous reportant aux documents sur le site de la circonscription. Elle concerne tous les élèves mineurs inscrits dans les


établissements scolaires publics et privés. Elle s’applique dans les écoles et les établissements scolaires lorsque des absences non justifiées sont constatées. Vous serez particulièrement vigilants sur ce point. Vous me rendrez compte des absences suspectes, notamment dans le cas où l’enfant a manqué plus de 3 demi-journées dans le mois sans motif valable.

3. DOCUMENTS OBLIGATOIRES : 3.1. Dans chaque classe seront tenus à jour et à disposition :- le registre d’appel, à renseigner impérativement en début de chaque matinée ou après-midi.- le journal de classe ou tout autre outil pédagogique de liaison,- le dossier de suivi de classe et d’élèves (dispositif d’aides),- l’organisation à plus long terme sous forme de :

Programmations de cycle (harmonisation des contenus de programmes sur la durée du cycle), Programmations de classe (répartitions périodiques des contenus d’enseignement par discipline

/ projets séquentiels développant en plusieurs séances l’étude d’une notion, …). - le/les classeur(s) du remplaçant organisé(s) avec un sommaire (disponible sur le site) pour en faciliter la consultation.

3.2. Dans chaque école seront tenus à jour et à disposition :- le registre matricule (élèves et enseignants),- le registre des procès-verbaux des Conseils d’Ecole,- le registre de comptes rendus des Conseils de Cycles et de Maîtres,- le dossier des sorties scolaires,- le registre de sécurité (avec le plan, les exercices d’évacuation et les avis de la Commission de sécurité),- le registre comptable de la Coopérative scolaire,- le registre d’inventaire du matériel pédagogique.

4. CONGES ET AUTORISATIONS D’ABSENCE : 4.1. LES CONGES POUR MALADIE.Le congé initial : . L'enseignant, contraint de s'absenter, doit informer l’inspection (téléphone, courriel) ou faire informer immédiatement par téléphone le directeur de l'école qui prévient l'IEN. Un répondeur est à disposition à l'inspection en cas de nécessité (mercredi après-midi, week-end, avant 7h45 et après 17h30 en semaine).

. Le directeur communique dans la journée, la durée exacte de l'absence à l'IEN après avoir reçu l'information de l'enseignant en congé.

. L'enseignant fait parvenir à l’IEN dans les 48 heures au plus :- l'avis d'arrêt de travail du médecin (volet 2 et 3), obligatoire,

- un exemplaire du formulaire de demande de congé.ATTENTION ! Ne pas l’envoyer à la MGEN, mais à l’IEN qui fera suivre un exemplaire à la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN).

La prolongation de congé :L'enseignant en arrêt informe au plus tôt le directeur qui communique l'information à l'Inspection. Le maintien du titulaire mobile sur le remplacement est lié à la rapidité de l'annonce de la prolongation de congé.

Les difficultés liées à l'interruption du travail d'un enseignant nécessitent une coopération de tous (remplaçants, remplacés, directeurs, services administratifs) pour assurer au mieux la continuité et la qualité du service public.

L'imprimé de demande de congé ou d’autorisation d’absence est réservé aux congés maladie avec justificatif du médecin ou autre justificatif. Inspection de Vaulx en Velin 2 Dossier de rentrée Année 2016-17

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ATTENTION. Toute absence, pour quelque motif que ce soit, nécessite un justificatif : certificat médical, certificat de décès, attestation de présence, …

Veillez à toujours disposer de l’imprimé de demande de congé maladie ou autorisations d'absence à jour de la signature de l’inspecteur d’académie en poste.

4.2. LES AUTORISATIONS D'ABSENCE. Formulaire actualisé à télécharger sur le site de la DSDEN.L’absence : . L'enseignant envoie au directeur sa demande d’autorisation d’absence. Le directeur transmet l’autorisation d’absence signée

. Les autorisations de droit concernent essentiellement la garde d'un enfant malade. Un certificat médical est indispensable dans ce cas, même pour une demi-journée. L’autorisation d’absence n’est en rien un droit, mais un signe de bienveillance de l’administration, sauf dans quatre situations bien précises :

- travaux d’une assemblée publique élective ;- absence à titre syndical ;- participation à un jury de cour d’assise ;- examens médicaux obligatoires.

En tout état de cause, une demande d’autorisation appelle … une autorisation !Toute absence doit donc avoir obtenu de ma part un accord préalable. En cas d’urgence, la demande doit être effectuée par téléphone et confirmée par écrit dans les meilleurs délais. Les demandes ne répondant pas à ces critères s’exposent à un refus et donc à un avis de service non fait.. Les autres demandes d'autorisation d'absence doivent être formulées dans un délai suffisant (8 jours) pour permettre leur étude. Le motif de la demande doit être précisé, l'expression "convenance personnelle" n'est pas recevable. Il y a lieu de téléphoner au secrétariat de la circonscription si la réponse de l’IEN ne parvient pas à temps.

4.3. LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL.Une attention particulière sera apportée à l'information des parents, au suivi pédagogique des élèves et aux échanges entre les deux enseignants. On évitera dans toute la mesure du possible de confier à des enseignants à mi-temps une GS ou un CP. Si le titulaire à temps partiel est complété par un professeur d’école stagiaire (PES), qui suit une formation à 50% à l’ESPE, la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN) impose les mi-temps par journées consécutives. Le même enseignant doit donc assurer deux jours de travail consécutifs.

La question des mercredis travaillés est explicitée (fiche p. 22).Les organisations seront à transmettre à l’IEN sur le tableau envoyé par Madame Lantelme pour le vendredi 5 septembre 2016.

5. PARTICIPATION AUX CONSEILS D’ECOLE ET DE CYCLES : 5.1. Tous les enseignants affectés ou non à des classes (postes spécifiques, RASED, T.R, ZIL ou Brigade)

participent aux réunions et conseils prévus dans l’école où ils sont rattachés ou provisoirement détachés. En cas d’impossibilité de participation, une demande d’autorisation d’absence est à déposer.

5.2. Un calendrier de ces réunions sera établi par le directeur après concertation et s’imposera à tous. Le directeur transmettra ce document à l’inspecteur. Concernant les conseils d’école, le calendrier sera mis en copie au service éducation de la mairie. Voir page 19.

Les différents comptes rendus (procès-verbaux de conseils d’école, compte rendus de conseils de cycles ou de maîtres) seront rédigés à l’aide d’un formulaire (voir pages 20, 21) et consignés dans des dossiers dédiés.


6. ORGANISATION DE SERVICES SPECIFIQUES : 6.1. Titulaires remplaçants (ZIL et Brigade)Ils doivent établir, avec le directeur de leur école de rattachement, un emploi du temps précis pour les jours ou périodes où ils ne sont pas retenus par des remplacements (enseignants en congé ou en stage). Les Directeurs sont responsables de la communication des documents qui concernent les Titulaires Remplaçants rattachés à leur école, au même titre que tout autre enseignant. Ils veilleront donc à bien les informer de certaines procédures comportant des dates limites et les feront émarger comme les autres adjoints.En aucun cas, les Titulaires Remplaçants ne pourront accompagner une sortie ou un voyage scolaire en tant que personne supplémentaire.

6.2. Décharges de direction et de temps partielsToute organisation doit veiller à la nécessaire liaison entre les maîtres et à la continuité des apprentissages.

7. SECURITE - HYGIENE : 7.1. Je vous rappelle qu’il est impératif de procéder à :- l’affichage des consignes de sécurité,- des exercices d’évacuation : un exercice dans le premier mois suivant la rentrée scolaire, deux exercices en cours d’année scolaire.- la tenue d’un registre de sécurité recueillant les bilans des exercices d’évacuation, les rapports de la Commission de sécurité, les visas des organismes agréés ou qualifiés procédant à des vérifications.

7.2. J’insiste sur la nécessité de respecter et de faire respecter les horaires d’entrée (présence effective des enseignants 10mn avant l’ouverture de l’école) et de sortie des classes, d’assurer une surveillance active des accueils ou récréations (25 minutes par demi-journée en maternelle, 15 minutes par demi-journée en élémentaire) et ce, jusqu’à l’arrivée des personnels de cantine, garderie.

En maternelle : je rappelle l’importance que le temps scolaire soit respecté et que l’ouverture des portes se fasse au plus près des horaires de sortie (11h30 et 15h45).

7.3. Vous voudrez bien rappeler avec tact mais fermeté aux familles et aux élèves eux-mêmes la nécessité de respecter un certain nombre de règles élémentaires.

Pour l’année scolaire : respect des dates de rentrée et de sortieAu quotidien : respect horaires de l’école, propreté corporelle et vestimentaire, dépistage et traitement des invasions de parasites, respect du temps de sommeil, interdiction du chewing-gum dans l’ensemble des locaux scolaires, ...

7.4. Je rappelle la stricte interdiction de fumer dans les locaux scolaires, en présence des élèves. Leur santé, comme leur éducation, n’autorisent aucun manquement à la loi qui doit être rigoureusement respectée.

8. SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES :- Chaque sortie ou voyage s’inscrira dans un projet visant une préparation et une exploitation pédagogiques en respect des programmes en vigueur. Se reporter au B.O. Spécial n°7 (Hors Série) du 23/09/1999


- Le directeur d’école délivre les autorisations pour les sorties ou voyages scolaires, après avoir recueilli l’avis de l’IEN qu’il informe, ou celui de l’Inspecteur d’Académie pour les sorties scolaires avec nuitées.

9. EVALUATIONS :Pour évaluer les apprentissages des élèves, il convient de privilégier une évaluation continue à caractère formatif associée à des bilans périodiques. Comme les autres années et conformément aux demandes ministérielles, j’insiste sur l’importance de piloter au niveau de la classe et du cycle à partir des résultats obtenus en mai de l’année précédente. L’usage dans la circonscription est de s’appuyer sur des batteries d’évaluation dont les résultats sont calculés automatiquement à partir de la cotation. Cela laisse ainsi du temps pour l’analyse.Pour les CP : l’évaluation spécifique REP+ de la direction de l’évaluation de la prospective et de la performance (DEPP) proposée dès la 2° semaine, vous permettra d’analyser les productions des élèves et d’envisager la différenciation et d’évaluer les progrès lors de la seconde passation en décembre. Pour les CE2, la circulaire de rentrée demande à ce qu’elles soient reconduites. Les évaluations de la circonscription d’Auray peuvent être utilisées (calcul automatique de pourcentages). http://www.ien-auray.ac-rennes.fr/Evaluations_diagnostiques/page_des_livrets_devaluations.html.Pour la fin du CE1 et du CM2 les évaluations (2013) en ligne sur le site Eduscol bénéficient d’un logiciel en ligne sur notre site assurant une analyse aisée.

Je m’intéresserai particulièrement à ces éléments de réflexion lors des inspections.

10. PARENTS D’ELEVES : RELATION et REPRESENTATION AU CONSEIL D’ECOLE : Se reporter au décret n°2006-935 du 28/07/2006 et à la circulaire n°2006-137 du 25/08/2006 (paru au B.O.E.N. du 31/08/2006) relatifs au rôle et à la place des parents à l’école. Se reporter au décret n°90-788 du 06/09/1990, à l’arrêté du 13 mai 1985 et à la circulaire n°2000-082 du 09/06/2000 relatifs aux élections des Parents d’élèves.

11. POINTS SPECIFIQUES RELATIFS A L’ECOLE MATERNELLE :

11.1. L’accueil des enfants ne doit pas excéder 15 mn en début de chaque demi-journée afin de ne pas perturber l’organisation des activités d’enseignement. Il convient d’en avertir les familles et de rappeler la nécessité de fréquenter l’école avec assiduité dès lors qu’une inscription a été sollicitée. Ce dernier point appellera, de votre part, attention et vigilance, en particulier pour les élèves de Moyenne et Grande Sections.

11.2. La sieste n’est pas obligatoire. Elle est au service des enfants fatigués, principalement ceux de Petite Section (2/3 ans), adaptée au cas par cas pour ceux de Moyenne et de Grande Sections.

11.3. L’organisation pédagogique des après-midis tiendra compte d’une éventuelle baisse de fréquentation et de la mise en place de temps de repos (sieste) : cela doit permettre à l’intérieur de l’école maternelle l’intervention de tous les enseignants auprès des enfants en activités (décloisonnements en ateliers ou en groupes de besoin), voire de mettre en place une liaison avec l’élémentaire (Cycle 2).


12. INSPECTIONSJe commencerai mes visites d’inspection dès la mi-septembre 2016 avec des critères de priorité, prenant à la fois en compte les contraintes de fréquence (date de la dernière inspection), les promotions, mais aussi les particularités et objectifs inhérents à la circonscription. Vous serez informés de la période au cours de laquelle je compte effectuer cette visite. En cas de problème, n’hésitez pas à me contacter pour en discuter.

N.B : La note de service relative à l’inspection est consultable sur le site de la circonscription.Une réunion des personnels inspectables dans les trois premières périodes de l’année est prévue le lundi 12 septembre 2016 à 16h15 à la circonscription de Vaulx en Velin. Il s’agit d’une invitation et non d’une convocation.


PROCEDURE DE SIGNALEMENT DES ABSENCES DES ENSEIGNANTS

Année 2016-2017(à afficher dans la salle des maîtres)

1. L'enseignant prévient par téléphone le directeur ou la directrice de l'école. En cas d'impossibilité de joindre le directeur, laissez un message sur le répondeur de l'inspection.

2. Il faut prévenir le plus vite possible :- en utilisant le répondeur :

l en dehors des heures d'ouverture du bureau(avant 7h45 - après 11h45 et avant 13h15 - après 17h30),l le mercredi après 11 heures 30,l le week-end.

3. Faire parvenir au directeur dans les 48 heures :1) le formulaire de demande de congé.2) l'avis d'arrêt de travail du médecin (les 2e et 3e volets).ATTENTION ! Ne pas l’envoyer à la MGEN, mais à l’IEN qui fera suivre un exemplaire à la DSDEN.

4. Reprise de fonction :Informer avant votre reprise, le directeur, qui prévient l'inspection afin de pouvoir utiliser les services du

remplaçant pour une autre école.

5. Prolongation de congé :Prévenir le plus rapidement possible le directeur pour s'assurer du maintien du remplaçant sur le poste

(celui-ci pouvant être appelé pour un congé dans une autre école). Si l'information ne parvient pas en temps voulu à l'inspection, le remplaçant sera affecté dans une autre école.

6. Avoir toujours à disposition les imprimés de demandes de congé maladie ou d'autorisation d'absence [avec le nom de l’inspecteur d’académie en poste dans l’année en cours].

7. Congé de maternité : Envoyer à la circonscription l’attestation de votre spécialiste. Les services de l’Inspection académique établiront vote arrêté de congé de maternité.

8. Congé de paternité :Envoyer à la DSDEN – DPE3, s/c de l’IEN de la circonscription de Vaulx en Velin 2, un courrier un mois à l’avance pour signaler les dates de votre congé de 11 jours de paternité.


SIGNALEMENT EVENEMENT GRAVE

Dès qu’un événement important ou grave* se produit dans leur école ou pour l’un des élèves, enseignants ou autres collaborateurs,

le directeur ou un enseignant désigné par le conseil des maîtres, contacte le plus rapidement possible (juste après les secours).

- le secrétariat de circonscription 04 - 78 - 49 - 21 - 98 ou - l’IEN : téléphone portable 07 - 86 - 72 - 14 - 03

Si les 2 numéros sont injoignables.

Très rapidement, un enseignant désigné (lors du conseil des maîtres de début d’année) envoie un SMS au numéro de la proviseure vie scolaire (PVS).

Madame Catherine Durand (PVS). 06-29-15-34-69 // 04-72-80-67-29

Puis, dans les plus brefs délais, le directeur ou un enseignant, remplit le document ci-dessous (page 17) à envoyer aux 3 adresses électroniques mentionnées.

Evénement important ou grave*.

On entend par là :

Atteintes aux personnes

Atteintes aux biens

Atteintes la sécurité de l’établissement

Autres (fugues, phénomènes ayant un retentissement sur la vie de l’école).

Voir page 19.

Ces faits ayant ou non fait l’objet d’un appel au commissariat ou pompiers.


U.A.I :

SIGNALEMENT D’ÉVÈNEMENT GRAVE ANNÉE SCOLAIRE : 2016-2017

ÉTABLISSEMENT ou ÉCOLE

Circonscription :

Adresse :

Tél :

Courriel :

TRANSMISSION SIMULTANÉE DU DOCUMENT

Par courriel au Cabinet de Madame la Rectrice : [email protected]

Par courriel au Cabinet de Monsieur le Directeur Académique : [email protected]

Par courriel aux services de police ou de gendarmerie : Police : [email protected] Gendarmerie : [email protected]

LES FAITS

1. IDENTIFICATION : code type de fait (à indiquer impérativement - voir annexe) :

Violence et fait grave Lieu Atteinte aux personnes Etablissement Atteinte aux biens Abords Atteinte à la sécurité de l’établissement Trajet Autres (à préciser) : Autre (à préciser) :

2. DATE : HEURE :

3. DESCRIPTIF DES FAITS ET OBSERVATIONS :


0 6 9





LES PERSONNES

Victime(s) Auteur(s)

Nom : Prénom :Sexe : Fonction :Classe : Date de naissance :Adresse :Téléphone :




TRAITEMENT DE L’ÉVÈNEMENT PAR L’ÉCOLE OU L’ÉTABLISSEMENT

En interne Appel des familles Commission éducative Mesure de réparation : Sanction : Conseil de discipline sans avec mesure conservatoire

A l’externe1. En cas de blessés Infirmerie de l’école ou de l’établissement Pompiers Evacuation vers un hôpital SAMU Déclaration d’accident établie

2. En cas d’atteintes à la personne et/ou de troubles à l’ordre public Intervention de la police ou de la gendarmerie Dépôt de plainte

3. En cas de dégradation Mairie Conseil Général Conseil Régional

AUTEUR DU SIGNALEMENT

Nom : Prénom : Qualité :Téléphone (ligne directe) : Date :

Inspection de Vaulx en Velin 2 Dossier de rentrée Année 2016-17

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CODES TYPES DE FAITSAtteintes aux personnes

1 Violences physiques avec arme par nature ou par destination ayant entraîné des soins médicaux 2 A Violences physiques sans arme ayant entraîné des soins médicaux 2 B Violences physiques sans arme et sans soins médicaux 2 C Jeux dangereux 3 A Menaces avec armes par nature ou par destination 3 B Menaces verbales

4 Viol5 Violences sexuelles

6 A Atteintes à la vie privée, circulation d’images violentes ou pornographiques, blogs, réseaux sociaux 6 B Harcèlement 6 C Happy slapping

8 Injures avec circonstances aggravantes (injures envers des fonctionnaires publics et/ou à caractères antisémite, raciste, homophobe, sexiste…)

9 Violences physiques consécutives à intrusion (avec soins médicaux)10 Jets de projectiles sur des personnes sans conséquence physique

Atteintes aux biens11 Racket12 Vols ou tentatives de vols13 Vols ou tentatives de vols consécutifs à intrusion14 Dégradations de locaux et matériels15 Dégradations des biens des personnes 16 Tags

Atteintes à la sécurité de l’établissement17 Intrusions18 Incendies ou tentatives d’incendie19 Usages de bombes lacrymogènes ou d’acide sans conséquences sur les personnes20 Intrusions avec arme par nature ou par destination21 Port d’armes à feu22 Port d’arme blanche

Autres23 TS et suicides24 Consommation d’alcool25 Produits stupéfiants : détention26 consommation27 revente28 Enlèvements - Tentatives d’enlèvements (Parent qui n’a pas la garde de l’enfant ou individu rôdant à

proximité des établissements)29 Fugues et disparitions30 Phénomènes ayant un retentissement sur la vie de l’établissement (même sans commission d’infraction)


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CALENDRIER DES CONSEILS D’ECOLE, DE CYCLE ET DE MAITRES

Année scolaire 2016-2017

Ecole : ☐élémentaire ☐primaire ☐maternelle

Nom de l'école :

☐1er trimestre ☐2ème trimestre ☐3ème trimestre

Conseils de maîtres

date lieu

Conseils de cycles

Cycle date lieu

Remarques ou précisions éventuelles :


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COMPTE RENDU de CONSEIL de CYCLEAnnée scolaire 2016-2017

Ecole :

Cycle ☐ 1 ☐ 2 ☐ 3Nom du président :

Date :

Durée :

Nom du secrétaire :

Ordre du jour de la réunion :-----

Thèmes abordés et décisions prises :-

-

-

-

-

Points qui devront être abordés lors d’une prochaine réunion prévue le :

--


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COMPTE RENDU de CONSEIL des MAITRESAnnée scolaire 2016-2017

Ecole :

Date :

Durée :

Nom des autres participants :

-------- ---

Nom du président :

Nom du secrétaire :

Ordre du jour de la réunion :-----

Thèmes abordés et décisions prises :-

-

-

-

-

Points qui devront être abordés lors d’une prochaine réunion prévue le : ---


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ORGANISATION DES SERVICES A MI-TEMPS et TEMPS PARTIEL

Année scolaire 2016-2017

Si le titulaire à temps partiel est complété par un professeur des écoles stagiaire (PES), qui suit une formation à 50% à l’ESPE, la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN) impose les mi-temps par journées consécutives. Le même enseignant doit assurer deux jours de travail consécutifs.

Dans les autres situations, des organisations à la journée sont préférables pour faciliter les remplacements.

On évitera dans toute la mesure du possible de confier à des enseignants à mi-temps un CP. Une attention particulière sera apportée à l'information des parents, au suivi pédagogique des élèves et aux échanges entre les deux enseignants.

Les enseignants exerçant à temps partiel ou sur deux mi-temps adresseront l'organisation de leur service avant le 5 septembre 2016 en remplissant le tableau reçu dans les écoles en juin.

Pour les enseignants exerçant à 80% : signaler votre période à 100% et les autres jours à 75%.

L'enseignant(e), exerçant à mi-temps qui ne peut pas assurer son service, doit contacter son ou sa collègue pour que l'organisation prévue ci-dessus prenne effet le premier jour de son absence.

NB.Les services à temps partiel s’organisent selon les 2 possibilités suivantes :

a- 50% = 2 jours travaillés + 1 mercredi sur 2 travaillésb- 75% = 3 jours travaillés + 3 mercredis sur 4 travaillés

Pour les mercredis : Si le titulaire à temps partiel est complété par un PES, les mercredis travaillés seront fonction de la formation (50%) de celui-ci.Idem si le complément est assuré par un PE.Pour toute information, vous pouvez vous reporter à la circulaire départementale du 11 décembre 2013.


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FICHE INDIVIDUELLE DE L'ENSEIGNANT

NOM : Prénoms :

NOM de jeune fille : Date et lieu de naissance :

Etat civil : ☐ Célibataire ☐ Marié(e) ☐ Vie maritale ☐ Divorcé(e) ☐ Veuf (ve) ☐ PACS

Nombre d'enfants :

Adresse personnelle :

Téléphone personnel :

Grade : ☐ Instituteur ☐ Professeur des écoles

NUMEN : adresse e-mail :

Situation : ☐ PES ☐ M2 Alternant ☐ T1 ☐ T2 ☐ TITULAIRE MOBILE

☐ Directeur ☐ Adjoint ☐ Maître formateur ☐ Ens. spécialisé Nommé(e) le : dans le poste actuel à ☐ Titre Provisoire ou ☐ Titre Définitif.A temps : ☐ plein - ☐ temps partielEcole(s) : Date de titularisation :

Dernier poste occupé :

Diplômes universitaires et professionnels : ☐ BAC ☐ Licence ☐ Master Spécialité ☐ Autre : ☐ CAP ☐ CAPASH ☐ CAEI ☐ CAPSH ☐ CAFIPEMF

Ancienneté générale des services au 1/09/2016 : ans mois joursEchelon : Depuis le : ☐ Ancienneté ☐ mi-choix ☐ choix ☐ Gd choix

Deux dernières inspections :Date Ecole mat. - élém. - prim.

Commune Note NOM de l'I.E.N.


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RECAPITULATIF : DOCUMENTS A RETOURNER A L’INSPECTION

Objet Formulaire Date de retour‘’Tableau de bord Ecole 1’’ (nouvelle et dernière version numérique sur site)

Document sur site

1-09-2016

Fiche individuelle enseignant : à compléter par tous les enseignants

Document joint

5-09-2016

Organisation des services à temps partiels Faire parvenir pour validation par l’IEN l’organisation des services et la répartition des domaines d’activités entre les enseignants exerçant à temps partiel ou les directeurs bénéficiant d’une décharge.

Document reçu en joint

5-09-2016

Progression et suivi des élèves 2015-16(feuille 2 du tableau de bord)

Document sur site

16-09-2016

Noms des enseignants référents Arts, TICE, Citoyen

Dans le tableau de bord

9-09-2016

Avenant ‘’APC’’ Période1 Document sur site

16-09-2016

Avenant au projet d’école : actions annuelles, projets partenariaux

Documents sur site

23-09-2016IMPERATIF

Demi-journées solidaritéDates et contenu

23-09-2016

Procès verbal d’installation - pour les directeurs : à faire signer à la mairie en deux exemplaires- pour les professeurs des écoles : faire parvenir tous les exemplaires (datés au 1.09.2016 et signés par l'intéressé(e).

Document DSDEN

Au plus tôt

Congés - absences Site DSDEN Le plus tôt possible

en cas de besoinEtat mensuel des manquements à la fréquentation

Document sur site

Le 30 de chaque mois

Réunions- Calendrier prévisionnel des conseils de maîtres, de cycles et d’école au début de chaque trimestre- Conseils d’école

Document sur site

Procès verbal

23-09-2016

Dans les 15 jours qui suivent la

réunion Documents de présentation du RASEDEt emploi du temps des enseignants spécialisés

23-09-2016


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· Web viewrencontres prof. principaux et enseignants CM2 Lundi 10 octobre 17h30 Collège Valdo...

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