Post on 28-Jan-2021
1
Note d'information base CCAM version 56
Objet : Diffusion de la version 56 de la base CCAM
Les mises à jour de la base CCAM (version 56) peuvent être faites selon votre procédure
habituelle. Pour les CTI, ne pas oublier d'actualiser également la base utilisée pour la
consultation dans Webvisu. Les fichiers CACTOT et CAMTOT reprennent l’ensemble des
historiques CCAM Version 1 à 56.
En annexe : Le libellé pour chaque grille tarifaire
La version 56 de la CCAM permet la mise en œuvre au 1er avril 2019 de :
1. Création de 88 actes : (environ 4400 champs)
2. Changements de rang pour 83 actes et de subdivision pour l’acte HBLD030 :
3. Création de deux suppléments : YYYY183, YYYY614
4. Création des associations des actes 5. Création de 2 gestes complémentaires : HBMD776, HBMD689 6. Création de notes pour 21 actes : HBQD001, HBLD045, HBLD090, HBLD745, HBLD245,
HBLD724, HBLD490, HBLD486, HBLD318, YYYY183, YYYY614, GBBA364, HBLD178, HBLD088, HBLD750, HBLD411, HBLD321, HBLD465, HBLD093, HBMD776, HBMD689,
7. 7. Modification de titre de subdivision : 19.02.11 8. Modification de note de subdivision : 07.02.02.05, 07.02.03, 07.02.03.02, 07.02.03.04 9. Modification du libellé de 5 actes : HBMD020, GBBA002, HBLD045, HBLD038, HBFD010, 10. Modification de note de facturation pour 9 actes : HBBD005, HBBD006, HBBD007,
HBBD004, HBBD039, HBBD404, HBBD098, HBBD427, HBMD053 11. Modification de tarif pour 10 actes de la grille tarifaire des chirurgiens dentistes (13):
HBMD058, HBMD050, HBMD054, HBMD044, HBMD053, HBMD049, HBMD038, HBMD042, HBFD006, HBGD037
12. Nouveaux codes regroupement pour 166 actes (actes existants + actes nouveaux) 13. Modifications des libellés des codes regroupement : ICO, INO, PAM, PAR, PDT, PFC, PFM,
RPN 14. Créations des nouveaux codes regroupements (TABLE PARAMETRES 13 / TABLE
CODIFICATION 11) 15. Prise en charge de 3 actes : HBQD001, HBLD045, HBFD010 16. Suppression de 8 actes : HBMD043, HBMD046, HBMD055, HBGD040, HBLD261, HBLD036,
HBLD023, HBLD007 17. Modification de libellé : modificateur K (TB11) 18. Ajout du modificateur K pour les chirurgiens-dentistes (grille 13) 19. Ajouts forfaits CMU-C dans la TB21 20. Suppression forfaits CMU-C dans la TB21 21. Ajouts forfaits CMU-C pour 115 actes (nouveaux et existants) 22. Suppression de forfaits CMU-C pour 96 actes existants
2
Conformément aux décisions UNCAM du 2 juillet 2015 et du 18 décembre 2018 de l'Union Nationale des Caisses d'Assurance Maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'Assurance Maladie et à l’arrêté du 20 août 2018 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes et l'assurance maladie, publiés au JO du 13 octobre 2015, 16 février 2019 et du 25 août 2018.
Toute consultation ou téléchargement de cette base doit s'accompagner impérativement
de la consultation ou du téléchargement des Dispositions Générales et Dispositions
Diverses, présentant l'ensemble des règles tarifaires à appliquer pour la CCAM, qui sont
modifiées avec la version 56
Contenu de la version 56 :
1. Création de 88 actes :
JO 2015 = GBBA364, HBGD078, HBGD060, HBGD312, HBGD142, HBGD231, HBGD349, HBGD067, HBGD418, HBGD441, HBGD105, HBGD191, HBGD262, HBGD415, HBGD169, HBGD453, HBGD218, HBGD480, HBGD206, HBGD396, HBGD113, HBGD438, HBGD122, HBGD300, HBGD358, HBGD126, HBGD062, HBGD430, HBGD372, HBGD148, HBGD145, HBGD416, HBGD279, HBGD199, HBGD385, HBGD359, HBGD492, HBGD316, HBGD117, HBGD181, HBGD210, HBGD322, HBGD160, HBGD403, HBGD402, HBGD281, HBGD171, HBGD466, HBGD299, HBGD102, HBGD159, HBGD465, HBGD190, HBGD397, HBGD080, HBLD259, HBMD356 JO 2019 = HBMD351, HBMD460, HBLD090, HBLD745, HBLD245, HBLD490, HBLD724, HBLD486, HBLD634, HBLD491, HBLD734, HBLD350, HBLD073, HBLD680, HBLD158, HBLD403, HBLD318, HBLD785, HBLD227, HBLD425, HBLD178, HBLD088, HBLD750, HBLD411, HBLD321, HBLD465, HBLD466, HBLD414, HBLD179, HBLD453, HBLD093
À la subdivision : 06.02.03.01 – Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire
Code
Texte
Remb sous
conditions
Exo TM Regrpe
ment
GBBA364 Comblement préimplantaire sousmuqueux
bilatéral du sinus maxillaire
RC 1 ADC
anesthésie ADA
À la subdivision : 07.02.02.05 – Restauration des tissus durs de la dent
Code Texte Exo TM Regrpement
3
À la subdivision : 07.02.02.11 – Avulsion de dents permanentes
Code Texte Exo TM Regrpement
HBGD078
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec
alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD060
Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade avec
alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD312
Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade avec
alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD142
Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade avec
alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD231
Avulsion de 8 dents à 10 dents permanentes sur arcade
avec alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD349
Avulsion de 11 dents à 13 dents permanentes sur
arcade avec alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD067
Avulsion de 14 dents à 16 dents permanentes sur
arcade avec alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD418
Avulsion de 17 dents à 19 dents permanentes sur
arcade avec alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD441
Avulsion de 20 dents à 22 dents permanentes sur
arcade avec alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD105
Avulsion de 23 dents à 25 dents permanentes sur
arcade avec alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD191
Avulsion de 26 dents à 28 dents permanentes sur
arcade avec alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD262
Avulsion de 30 dents à 32 dents permanentes sur
arcade avec alvéolectomie
1-7 ADC
HBGD415
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec
séparation des racines
1-7 ADC
HBGD169
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec
séparation des racines
1-7 ADC
HBMD351
Restauration d’une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] composite ou en alliage non précieux
5-7 IN1
HBMD460
Restauration d’une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] céramique ou en alliage précieux
5-7 INO
4
À la subdivision : 07.02.02.12 – Autres avulsions de dents ou racines :
Code Texte Exo TM Regrpment
HBGD453
Avulsion de 3 dents ankylosées sur arcade, avec section
coronoradiculaire et séparation des racines
1-7 ADC
HBGD218
Avulsion de 4 dents ankylosées sur arcade, avec section
coronoradiculaire et séparation des racines
1-7 ADC
HBGD480
Avulsion de 5 dents ankylosées sur arcade, avec section
coronoradiculaire et séparation des racines
1-7 ADC
HBGD206
Avulsion de 6 dents ankylosées sur arcade, avec section
coronoradiculaire et séparation des racines
1-7 ADC
HBGD396
Avulsion de 7 dents ankylosées sur arcade, avec section
coronoradiculaire et séparation des racines
1-7 ADC
HBGD113
Avulsion de 8 à 10 dents ankylosées sur arcade, avec
section coronoradiculaire et séparation des racines
1-7 ADC
HBGD438
Avulsion de 11 à 13 dents ankylosées sur arcade, avec
section coronoradiculaire et séparation des racines
1-7 ADC
HBGD122
Avulsion de 14 à 16 dents ankylosées sur arcade, avec
section coronoradiculaire et séparation des racines
1-7 ADC
HBGD126
Avulsion de 2 incisives permanentes retenues ou à
l'état de germe
1-7 ADC
HBGD062
Avulsion de 3 incisives permanentes retenues ou à
l'état de germe
1-7 ADC
HBGD430
Avulsion de 4 incisives permanentes retenues ou à
l'état de germe
1-7 ADC
HBGD372
Avulsion de 5 à 6 incisives permanentes retenues ou à
l'état de germe
1-7 ADC
HBGD148
Avulsion de 7 à 8 incisives permanentes retenues ou à
l'état de germe
1-7 ADC
HBGD145
Avulsion de 3 canines permanentes retenues ou à l'état
de germe
1-7 ADC
HBGD416
Avulsion de 4 canines permanentes retenues ou à l'état
de germe
1-7 ADC
HBGD279
Avulsion de 3 prémolaires retenues ou à l'état de
germe
1-7 ADC
HBGD199
Avulsion de 4 prémolaires retenues ou à l'état de
germe
1-7 ADC
HBGD385
Avulsion de 5 à 6 prémolaires retenues ou à l'état de
germe
1-7 ADC
HBGD359
Avulsion de 7 à 8 prémolaires retenues ou à l'état de
germe
1-7 ADC
HBGD492
Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires
permanentes retenues ou à l'état de germe
1-7 ADC
5
HBGD316
Avulsion de 3 premières ou deuxièmes molaires
permanentes retenues ou à l'état de germe
1-7 ADC
HBGD117
Avulsion de 4 premières ou deuxièmes molaires
permanentes retenues ou à l'état de germe
1-7 ADC
HBGD181
Avulsion de 5 à 6 premières ou deuxièmes molaires
permanentes retenues ou à l'état de germe
1-7 ADC
HBGD210
Avulsion de 7 à 8 premières ou deuxièmes molaires
permanentes retenues ou à l'état de germe
1-7 ADC
HBGD322
Avulsion de 2 dents à couronne sousmuqueuse ou en
désinclusion muqueuse
1-7 ADC
HBGD160
Avulsion de 3 dents à couronne sousmuqueuse ou en
désinclusion muqueuse
1-7 ADC
HBGD403
Avulsion de 4 dents à couronne sousmuqueuse ou en
désinclusion muqueuse
1-7 ADC
HBGD300
Avulsion d'une dent en désinclusion avec couronne
sous muqueuse en position palatine ou linguale
1-7 ADC
HBGD358
Avulsion de 2 dents en désinclusion avec couronnes
sous muqueuses en position palatine et/ou linguale
1-7 ADC
HBGD402
Avulsion de 2 odontoïdes inclus ou de 2 dents
surnuméraires à l'état de germe
1-7 ADC
HBGD281
Avulsion de 3 odontoïdes inclus ou de 3 dents
surnuméraires à l'état de germe
1-7 ADC
HBGD171
Avulsion de 4 odontoïdes inclus ou de 4 dents
surnuméraires à l'état de germe
1-7 ADC
HBGD466
Avulsion de 2 racines incluses 1-7 ADC
HBGD299
Avulsion de 3 racines incluses 1-7 ADC
HBGD102
Avulsion de 4 racines incluses 1-7 ADC
HBGD159
Avulsion de 5 racines incluses
1-7 ADC
HBGD465
Avulsion de 6 racines incluses 1-7 ADC
HBGD190
Avulsion de 2 dents ectopiques 1-7 ADC
HBGD397
Avulsion de 3 dents ectopiques 1-7 ADC
HBGD080
Avulsion de 4 dents ectopiques 1-7 ADC
6
À la subdivision : 07.02.03.01 – Pose d’infrastructure coronaire [faux moignon]
Code Texte Exo TM Regrpement
HBLD090 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés sans « reste à charge »
5 IC0
HBLD745 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés à « entente directe limitée »
5 IC1
HBLD245 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés à « tarif libre »
5 ICO
À la subdivision : 07.02.03.02 – Pose d’une couronne dentaire prothétique
Code Texte Exo TM Regrpement
HBLD490 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée « sans reste à charge »
5 CT0
HBLD724 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à entente directe limitée»
5 CT1
HBLD486 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à tarif libre»
5 PDT
HBLD634 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une incisive, une canine ou une première prémolaire
5 PF0
HBLD491 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une deuxième prémolaire
5 PF1
HBLD734 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une molaire
5 PFC
HBLD350 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur une dent autre qu’une molaire
5 CZ0
HBLD073 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur une molaire
5 CZ1
HBLD680 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique autre que zircone sur incisives, canines et premières prémolaires
5 PF0
HBLD158 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique autre que zircone sur deuxièmes prémolaires et molaires
5 PF1
HBLD403 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramocéramique
5 PFC
7
À la subdivision : 07.02.03.03 – Pose de prothèse dentaire amovible
À la subdivision : 07.02.03.04 – Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée
HBLD318 Pose d'une couronne dentaire dentoportée en alliage précieux avec ou sans recouvrement céramique
5 PFC
Code Texte Exo TM Regrpement
HBLD259 Pose d'une prothèse amovible de transition complète bimaxillaire à plaque base résine
5 PT0
Code Texte Exo TM Regrpement
HBLD785 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive
5 PF0
HBLD227 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive
5 PF1
HBLD425 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramo-céramiques et 1 élément intermédiaire céramo-céramique ou en alliage précieux
5 PFC
HBLD178 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage en alliage précieux et 1 élément intermédiaire en alliage précieux
5 PFC
HBLD088 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 2 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente
5 PFC
HBLD750 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire
5 PFC
HBLD411 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension métallique[bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire
5 PFM
8
À la subdivision : 07.02.03.07 – Réparation de prothèse dentaire
A) Les tarifs des nouveaux actes sont les suivants :
Code Activité Phase Tarif en euros pour les grilles 03 à 16
HBGD078 1 0 83,60
HBLD321 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire
5 PFC
HBLD465 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension céramo métallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire
5 PFM
HBLD466 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une incisive permanente
5 PFC
HBLD414 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une prémolaire ou d'une molaire permanente
5 PFC
HBLD179 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire métallique, pour le remplacement d’une prémolaire ou d'une molaire permanente
5 PFM
HBLD453 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 2 éléments intermédiaires céramométalliques ou en équivalents minéraux, pour le remplacement de 2 incisives mandibulaires permanentes
5 PFC
HBLD093 Pose d’une prothèse plurale en extension collée [bridge cantilever collé] comportant 1 ancrage coronaire partiel et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une incisive permanente
5 PFC
Code Texte Exo TM Regrpement
HBMD356 Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine avec renfort métallique, fêlée ou fracturée
5 RS0
9
HBGD060 1 0 100,32
HBGD312 1 0 117,04
HBGD142 1 0 133,76
HBGD231 1 0 167,20
HBGD349 1 0 217,36
HBGD067 1 0 267,52
HBGD418 1 0 317,68
HBGD441 1 0 367,84
HBGD105 1 0 418,00
HBGD191 1 0 468,16
HBGD262 1 0 526,68
HBGD415 1 0 66,88
HBGD169 1 0 83,60
HBGD453 1 0 66,88
HBGD218 1 0 83,60
HBGD480 1 0 100,32
HBGD206 1 0 117,04
HBGD396 1 0 133,76
HBGD113 1 0 167,20
HBGD438 1 0 217,36
HBGD122 1 0 267,52
HBGD126 1 0 125,40
HBGD062 1 0 167,20
HBGD430 1 0 209,00
HBGD372 1 0 271,70
HBGD148 1 0 355,30
HBGD145 1 0 209,00
HBGD416 1 0 261,25
HBGD279 1 0 167,20
HBGD199 1 0 209,00
HBGD385 1 0 271,70
HBGD359 1 0 355,30
HBGD492 1 0 125,40
HBGD316 1 0 167,20
HBGD117 1 0 209,00
HBGD181 1 0 271,70
HBGD210 1 0 355,30
HBGD322 1 0 62,70
HBGD160 1 0 83,60
HBGD403 1 0 104,50
HBGD300 1 0 104,50
HBGD358 1 0 156,75
HBGD402 1 0 125,40
HBGD281 1 0 167,20
HBGD171 1 0 209,00
HBGD466 1 0 125,40
HBGD299 1 0 167,20
10
HBGD102 1 0 209,00
HBGD159 1 0 250,80
HBGD465 1 0 292,60
HBGD190 1 0 250,80
HBGD397 1 0 334,40
HBGD080 1 0 418,00
GBBA364 1 0 360,53
GBBA364 4 0 109,34
HBMD351 1 0 100,00
HBMD460 1 0 100,00
HBLD090 1 0 90,00
HBLD745 1 0 90,00
HBLD245 1 0 90,00
HBLD490 1 0 10,00
HBLD724 1 0 10,00
HBLD486 1 0 10,00
HBLD634 1 0 107,50
HBLD491 1 0 107,50
HBLD734 1 0 107,50
HBLD350 1 0 107,50
HBLD073 1 0 107,50
HBLD680 1 0 107,50
HBLD158 1 0 107,50
HBLD403 1 0 107,50
HBLD318 1 0 107,50
HBLD259 1 0 365,50
HBLD785 1 0 279,50
HBLD227 1 0 279,50
HBLD425 1 0 279,50
HBLD178 1 0 279,50
HBLD088 1 0 172,00
HBLD750 1 0 279,50
HBLD411 1 0 279,50
HBLD321 1 0 279,50
HBLD465 1 0 279,50
HBLD466 1 0 103,06
HBLD414 1 0 103,06
HBLD179 1 0 103,06
HBLD453 1 0 103,06
HBLD093 1 0 83,78
HBMD356 1 0 21,50
B) Les tarifs des nouveaux gestes complémentaires sont les suivants :
Code Activité Phase Tarif en euros pour les
grilles 03 à 16
11
HBMD776 1 0 10,75
HBMD689 1 0 10,75
C) Les modificateurs associables aux nouveaux actes par activité sont les suivants :
ACTE ACTIVITÉ MODIFICATEUR
HBMD351 1 N
HBMD460 1 N
HBFD010 1 F
HBFD010 1 U
HBGD078 1 F
HBGD078 1 U
HBGD060 1 F
HBGD060 1 U
HBGD312 1 F
HBGD312 1 U
HBGD142 1 F
HBGD142 1 U
HBGD231 1 F
HBGD231 1 U
HBGD349 1 F
HBGD349 1 U
HBGD067 1 F
HBGD067 1 U
HBGD418 1 F
HBGD418 1 U
HBGD441 1 F
HBGD441 1 U
HBGD105 1 F
HBGD105 1 U
HBGD191 1 F
HBGD191 1 U
HBGD262 1 F
HBGD262 1 U
HBGD415 1 F
HBGD415 1 U
HBGD169 1 F
HBGD169 1 U
HBGD453 1 F
HBGD453 1 U
HBGD218 1 F
HBGD218 1 U
HBGD480 1 F
HBGD480 1 U
HBGD206 1 F
HBGD206 1 U
12
HBGD396 1 F
HBGD396 1 U
HBGD113 1 F
HBGD113 1 U
HBGD438 1 F
HBGD438 1 U
HBGD122 1 F
HBGD122 1 U
HBGD126 1 F
HBGD126 1 U
HBGD062 1 F
HBGD062 1 U
HBGD430 1 F
HBGD430 1 U
HBGD372 1 F
HBGD372 1 U
HBGD148 1 F
HBGD148 1 U
HBGD145 1 F
HBGD145 1 U
HBGD416 1 F
HBGD416 1 U
HBGD279 1 F
HBGD279 1 U
HBGD199 1 F
HBGD199 1 U
HBGD385 1 F
HBGD385 1 U
HBGD359 1 F
HBGD359 1 U
HBGD492 1 F
HBGD492 1 U
HBGD316 1 F
HBGD316 1 U
HBGD117 1 F
HBGD117 1 U
HBGD181 1 F
HBGD181 1 U
HBGD210 1 F
HBGD210 1 U
HBGD322 1 F
HBGD322 1 U
HBGD160 1 F
HBGD160 1 U
HBGD403 1 F
HBGD403 1 U
HBGD300 1 F
HBGD300 1 U
HBGD358 1 F
HBGD358 1 U
13
HBGD402 1 F
HBGD402 1 U
HBGD281 1 F
HBGD281 1 U
HBGD171 1 F
HBGD171 1 U
HBGD466 1 F
HBGD466 1 U
HBGD299 1 F
HBGD299 1 U
HBGD102 1 F
HBGD102 1 U
HBGD159 1 F
HBGD159 1 U
HBGD465 1 F
HBGD465 1 U
HBGD190 1 F
HBGD190 1 U
HBGD397 1 F
HBGD397 1 U
HBGD080 1 F
HBGD080 1 U
2. Changements de rang pour 83 actes et de subdivision pour l’acte HBLD030 :
07.02.02.05 = HBMD058, HBMD050, HBMD054, HBMD044, HBMD047, HBMD053, HBMD049, HBMD038, HBMD042 passent au rang 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 07.02.02.11 = HBGD031 et HBGD032 passent au rang 48,49 07.02.02.12 = HBGD028, HBGD014, HBGD015, HBGD459, HBGD386, HBGD047, HBGD018, HBGD004, HBGD025, HBGD021, HBGD038, HBGD044, HBGD003, HGBD016, HBGD017, passent respectivement au rang 11, 17, 18, 21, 22, 27, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 44, 48, 54
07.02.03.01 = HBLD012, HBLD017, HBLD021, HBLD013, HBLD005, HBLD008 passent au rang 7, 8, 9, 10, 11, 12
07.02.03.02 = HBLD038, HBLD418 passent au rang 5 et 16
07.02.03.03 = HBLD101, HBLD138, HBLD083, HBLD370, HBLD349, HBLD031, HBLD035, HBLD131, HBLD332, HBLD452, HBLD474, HBLD075, HBLD470, HBLD435, HBLD079, HBLD203, HBLD112, HBLD308, HBLD047, HBLD046, HBLD048, passent respectivement au rang 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42
07.02.03.07 = HBMD008, HBMD002, HBMD488, HBMD469, HBMD110, HBMD349, HBMD386, HBMD339, HBMD459, HBMD438, HBMD481, HBMD459, HBMD438, HBMD481, HBMD449, HBMD312, HBMD289, HBMD400, HBMD076, HBMD079, HBMD007, HBMD004, HBMD016,
14
HBMD009, HBMD019 passent respectivement au rang 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27
L’acte HBLD030 passe à la subdivision au 07.02.03.04 au rang 21
3. Création de deux suppléments : YYYY183, YYYY614
A la subdivision 19.02.11 – Soins prothétiques – Suppléments pour prothèse amovible
Code Texte Exo TM
Regrpement
YYYY183 Supplément pour prise en charge d’un patient en situation de handicap
5-7 ADC
YYYY614 Supplément pour soins chirurgicaux dentaires pour un patient en ALD et traité par anticoagulants oraux directs [AOD] ou par antivitamine K [AVK]
5-7 ADC
Tarifs des deux nouveaux suppléments :
Code Activité Phase Tarif en euros pour les grilles 03 à 16
YYYY183 1 0 100,00
YYYY614 1 0 20,00
4. Création des associations d’actes
HBMD351 ZZLP025 HBGD312 ZZLP025 HBGD441 ZZLP025
ZZLP025 HBMD351 ZZLP025 HBGD312 ZZLP025 HBGD441
HBMD351 HBQK061 HBGD312 HBQK061 HBGD441 HBQK061
HBQK061 HBMD351 HBQK061 HBGD312 HBQK061 HBGD441
HBMD460 ZZLP025 HBGD142 ZZLP025 HBGD105 ZZLP025
ZZLP025 HBMD460 ZZLP025 HBGD142 ZZLP025 HBGD105
HBMD460 HBQK061 HBGD142 HBQK061 HBGD105 HBQK061
HBQK061 HBMD460 HBQK061 HBGD142 HBQK061 HBGD105
HBGD078 ZZLP025 HBGD231 ZZLP025 HBGD191 ZZLP025
ZZLP025 HBGD078 ZZLP025 HBGD231 ZZLP025 HBGD191
HBGD078 HBQK061 HBGD231 HBQK061 HBGD191 HBQK061
HBQK061 HBGD078 HBQK061 HBGD231 HBQK061 HBGD191
15
HBGD060 ZZLP025 HBGD349 ZZLP025 HBGD181 ZZLP025
ZZLP025 HBGD060 ZZLP025 HBGD349 ZZLP025 HBGD181
HBGD060 HBQK061 HBGD349 HBQK061 HBGD181 HBQK061
HBQK061 HBGD060 HBQK061 HBGD349 HBQK061 HBGD181
HBGD262 HBQK061 HBGD067 ZZLP025 HBGD210 ZZLP025
HBQK061 HBGD262 ZZLP025 HBGD067 ZZLP025 HBGD210
HBGD262 ZZLP025 HBGD067 HBQK061 HBGD210 HBQK061
ZZLP025 HBGD262 HBQK061 HBGD067 HBQK061 HBGD210
HBGD415 ZZLP025 HBGD430 ZZLP025 HBGD322 ZZLP025
ZZLP025 HBGD415 ZZLP025 HBGD430 ZZLP025 HBGD322
HBGD415 HBQK061 HBGD430 HBQK061 HBGD322 HBQK061
HBQK061 HBGD415 HBQK061 HBGD430 HBQK061 HBGD322
HBGD453 ZZLP025 HBGD372 ZZLP025 HBGD160 ZZLP025
ZZLP025 HBGD453 ZZLP025 HBGD372 ZZLP025 HBGD160
HBGD453 HBQK061 HBGD372 HBQK061 HBGD160 HBQK061
HBQK061 HBGD453 HBQK061 HBGD372 HBGD403 ZZLP025
HBQK061 HBGD160 HBGD148 ZZLP025 ZZLP025 HBGD403
HBGD218 ZZLP025 ZZLP025 HBGD148 HBGD403 HBQK061
ZZLP025 HBGD218 HBGD148 HBQK061 HBQK061 HBGD403
HBGD218 HBQK061 HBQK061 HBGD148 HBGD300 ZZLP030
HBQK061 HBGD218 HBGD145 ZZLP025 ZZLP030 HBGD300
HBGD480 ZZLP025 ZZLP025 HBGD145 HBGD300 HBQK061
ZZLP025 HBGD480 HBGD145 HBQK061 HBQK061 HBGD300
HBGD480 HBQK061 HBQK061 HBGD145 HBGD358 ZZLP030
HBQK061 HBGD480 HBGD416 ZZLP025 ZZLP030 HBGD358
HBGD206 ZZLP025 ZZLP025 HBGD416 HBGD358 HBQK061
ZZLP025 HBGD206 HBGD416 HBQK061 HBQK061 HBGD358
HBGD206 HBQK061 HBQK061 HBGD416 HBGD402 ZZLP025
HBQK061 HBGD206 HBGD279 ZZLP025 ZZLP025 HBGD402
HBGD396 ZZLP025 ZZLP025 HBGD279 HBGD402 HBQK061
ZZLP025 HBGD396 HBGD279 HBQK061 HBQK061 HBGD402
HBGD396 HBQK061 HBQK061 HBGD279 HBGD281 ZZLP025
HBQK061 HBGD396 HBGD199 ZZLP025 ZZLP025 HBGD281
HBGD113 ZZLP025 ZZLP025 HBGD199 HBGD281 HBQK061
ZZLP025 HBGD113 HBGD199 HBQK061 HBQK061 HBGD281
HBGD113 HBQK061 HBQK061 HBGD199 HBLD043 HBMD490
HBQK061 HBGD113 HBGD385 ZZLP025 HBMD490 HBLD043
HBGD438 ZZLP025 ZZLP025 HBGD385 HBLD043 HBMD342
ZZLP025 HBGD438 HBGD385 HBQK061 HBMD342 HBLD043
HBGD438 HBQK061 HBQK061 HBGD385 HBLD043 HBMD082
HBQK061 HBGD438 HBGD359 ZZLP025 HBMD082 HBLD043
HBGD122 ZZLP025 ZZLP025 HBGD359 HBLD043 HBMD479
ZZLP025 HBGD122 HBGD359 HBQK061 HBMD479 HBLD043
HBGD122 HBQK061 HBQK061 HBGD359 HBLD043 HBMD433
HBQK061 HBGD122 HBGD492 ZZLP025 HBMD433 HBLD043
16
HBGD126 ZZLP025 ZZLP025 HBGD492 HBLD043 HBMD072
ZZLP025 HBGD126 HBGD492 HBQK061 HBMD072 HBLD043
HBGD126 HBQK061 HBQK061 HBGD492 HBMD081 HBLD043
HBQK061 HBGD126 HBGD316 ZZLP025 HBLD043 HBMD081
HBGD062 ZZLP025 ZZLP025 HBGD316 HBMD087 HBLD043
ZZLP025 HBGD062 HBGD316 HBQK061 HBLD043 HBMD087
HBGD062 HBQK061 HBQK061 HBGD316 HBLD043 HBMD776
HBQK061 HBGD062 ZZLP025 HBGD117 HBMD776 HBLD043
HBGD299 ZZLP025 HBGD117 ZZLP025 HBLD043 HBMD689
ZZLP025 HBGD299 HBGD117 HBQK061 HBMD689 HBLD043
HBGD299 HBQK061 HBQK061 HBGD117 HBLD033 HBMD490
HBQK061 HBGD299 HBGD171 HBQK061 HBMD490 HBLD033
HBGD102 ZZLP025 HBQK061 HBGD171 HBLD033 HBMD342
ZZLP025 HBGD102 ZZLP025 HBGD171 HBMD342 HBLD033
HBGD102 HBQK061 HBGD171 ZZLP025 HBLD033 HBMD082
HBQK061 HBGD102 HBGD418 ZZLP025 HBMD082 HBLD033
HBGD159 ZZLP025 ZZLP025 HBGD418 HBLD033 HBMD479
ZZLP025 HBGD159 HBGD418 HBQK061 HBMD479 HBLD033
HBGD159 HBQK061 HBQK061 HBGD418 HBLD033 HBMD433
HBQK061 HBGD159 HBLD040 HBMD490 HBMD433 HBLD033
HBGD465 ZZLP025 HBMD490 HBLD040 HBLD033 HBMD072
ZZLP025 HBGD465 HBLD040 HBMD342 HBMD072 HBLD033
HBGD465 HBQK061 HBMD342 HBLD040 HBMD081 HBLD033
HBQK061 HBGD465 HBLD040 HBMD082 HBLD033 HBMD081
HBGD190 ZZLP030 HBMD082 HBLD040 HBMD087 HBLD033
ZZLP030 HBGD190 HBLD040 HBMD479 HBLD033 HBMD087
HBGD190 HBQK061 HBMD479 HBLD040 HBLD033 HBMD776
HBQK061 HBGD190 HBLD040 HBMD433 HBMD776 HBLD033
HBGD397 ZZLP030 HBMD433 HBLD040 HBLD033 HBMD689
ZZLP030 HBGD397 HBLD040 HBMD072 HBMD689 HBLD033
HBGD397 HBQK061 HBMD072 HBLD040 HBGD466 ZZLP025
HBQK061 HBGD397 HBLD040 HBMD081 ZZLP025 HBGD466
HBGD080 ZZLP030 HBMD081 HBLD040 HBGD466 HBQK061
ZZLP030 HBGD080 HBLD040 HBMD087 HBQK061 HBGD466
HBGD080 HBQK061 HBMD087 HBLD040 HBGD022 YYYY614
HBQK061 HBGD080 HBLD040 HBMD776 YYYY614 HBGD022
HBLD259 YYYY176 HBMD776 HBLD040 HBED009 YYYY614
YYYY176 HBLD259 HBLD040 HBMD689 YYYY614 HBED009
HBLD259 YYYY275 HBMD689 HBLD040 HBED001 YYYY614
YYYY275 HBLD259 HBLD425 HBMD490 YYYY614 HBED001
HBLD259 YYYY246 HBMD490 HBLD425 HBED003 YYYY614
YYYY246 HBLD259 HBLD425 HBMD342 YYYY614 HBED003
HBLD259 YYYY478 HBMD342 HBLD425 HBED021 YYYY614
YYYY478 HBLD259 HBLD425 HBMD082 YYYY614 HBED021
HBLD259 YYYY426 HBMD082 HBLD425 HBGD035 YYYY614
17
YYYY426 HBLD259 HBLD425 HBMD479 YYYY614 HBGD035
HBLD259 YYYY389 HBMD479 HBLD425 HBGD037 YYYY614
YYYY389 HBLD259 HBLD425 HBMD433 YYYY614 HBGD037
HBLD785 HBMD490 HBMD433 HBLD425 HBGD309 YYYY614
HBMD490 HBLD785 HBLD425 HBMD072 YYYY614 HBGD309
HBLD785 HBMD342 HBMD072 HBLD425 HBGD284 YYYY614
HBMD342 HBLD785 HBMD081 HBLD425 YYYY614 HBGD284
HBLD785 HBMD082 HBLD425 HBMD081 HBGD065 YYYY614
HBMD082 HBLD785 HBMD087 HBLD425 YYYY614 HBGD065
HBMD072 HBLD785 HBLD425 HBMD087 HBGD042 YYYY614
HBLD785 HBMD072 HBLD425 HBMD776 YYYY614 HBGD042
HBMD081 HBLD785 HBMD776 HBLD425 HBGD459 YYYY614
HBLD785 HBMD081 HBLD425 HBMD689 YYYY614 HBGD459
HBMD087 HBLD785 HBMD689 HBLD425 HBGD386 YYYY614
HBLD785 HBMD087 HBLD178 HBMD490 YYYY614 HBGD386
HBLD785 HBMD479 HBMD490 HBLD178 HBGD047 YYYY614
HBMD479 HBLD785 HBLD178 HBMD342 YYYY614 HBGD047
HBLD785 HBMD433 HBMD342 HBLD178 HBGD018 YYYY614
HBMD433 HBLD785 HBLD178 HBMD082 YYYY614 HBGD018
HBLD785 HBMD776 HBMD082 HBLD178 HBGD025 YYYY614
HBMD776 HBLD785 HBLD178 HBMD479 YYYY614 HBGD025
HBLD785 HBMD689 HBMD479 HBLD178 HBGD044 YYYY614
HBMD689 HBLD785 HBLD178 HBMD433 YYYY614 HBGD044
HBLD227 HBMD490 HBMD433 HBLD178 HBGD003 YYYY614
HBMD490 HBLD227 HBLD178 HBMD072 YYYY614 HBGD003
HBLD227 HBMD776 HBMD072 HBLD178 HBGD016 YYYY614
HBMD776 HBLD227 HBMD081 HBLD178 YYYY614 HBGD016
HBLD227 HBMD689 HBLD178 HBMD081 HBGB002 YYYY614
HBMD689 HBLD227 HBMD087 HBLD178 YYYY614 HBGB002
HBMD342 HBLD227 HBLD178 HBMD087 HBGB004 YYYY614
HBLD227 HBMD342 HBLD178 HBMD776 YYYY614 HBGB004
HBLD227 HBMD082 HBMD776 HBLD178 LBFA030 YYYY614
HBMD082 HBLD227 HBLD178 HBMD689 YYYY614 LBFA030
HBLD227 HBMD479 HBMD689 HBLD178 HBGB003 YYYY614
HBMD479 HBLD227 HBGD034 YYYY614 YYYY614 HBGB003
HBLD227 HBMD433 YYYY614 HBGD034 LBFA002 YYYY614
HBMD433 HBLD227 HBGD287 YYYY614 YYYY614 LBFA002
HBLD227 HBMD072 YYYY614 HBGD287 YYYY614 HBGD017
HBMD072 HBLD227 HBGD031 YYYY614 HBGD017 YYYY614
HBMD081 HBLD227 YYYY614 HBGD031 HBGB005 YYYY614
HBLD227 HBMD081 HBGD032 YYYY614 YYYY614 HBGB005
HBMD087 HBLD227 YYYY614 HBGD032 GBBA364 PAFA010
HBLD227 HBMD087 HBGD039 YYYY614 PAFA010 GBBA364
HBGD026 YYYY614 YYYY614 HBGD039 YYYY614 HBGD489
YYYY614 HBGD026 HBGD002 YYYY614 HBGD497 YYYY614
18
HBGD036 YYYY614 YYYY614 HBGD002 YYYY614 HBGD497
YYYY614 HBGD036 HBGD028 YYYY614 HBGD106 YYYY614
HBGD043 YYYY614 YYYY614 HBGD028 YYYY614 HBGD106
YYYY614 HBGD043 HBGD014 YYYY614 HBGD076 YYYY614
HBGD319 YYYY614 YYYY614 HBGD014 YYYY614 HBGD076
YYYY614 HBGD319 HBGD015 YYYY614 HBGD280 YYYY614
HBGD489 YYYY614 YYYY614 HBGD015 YYYY614 HBGD280
HBGD422 YYYY614 HBGD462 YYYY614 HBGD093 YYYY614
YYYY614 HBGD422 YYYY614 HBGD462 YYYY614 HBGD093
YYYY614 LBFA023 HBGD464 YYYY614 HBGD362 YYYY614
LBFA023 YYYY614 YYYY614 HBGD464 YYYY614 HBGD362
HBGD054 YYYY614 HBGD263 YYYY614 HBGD174 YYYY614
YYYY614 HBGD054 YYYY614 HBGD263 YYYY614 HBGD174
HBGD057 YYYY614 HBGD111 YYYY614 HBGD123 YYYY614
YYYY614 HBGD057 YYYY614 HBGD111 YYYY614 HBGD123
HBGD468 YYYY614 HBGD133 YYYY614 HBGD201 YYYY614
YYYY614 HBGD468 YYYY614 HBGD133 YYYY614 HBGD201
HBGD420 YYYY614 HBGD282 YYYY614 HBGD356 YYYY614
YYYY614 HBGD420 YYYY614 HBGD282 YYYY614 HBGD356
HBGD146 YYYY614 HBGD064 YYYY614 HBGD247 YYYY614
YYYY614 HBGD146 YYYY614 HBGD064 YYYY614 HBGD247
HBGD197 YYYY614 HBGD382 YYYY614 HBGD261 YYYY614
YYYY614 HBGD197 YYYY614 HBGD382 YYYY614 HBGD261
HBGD499 YYYY614 HBGD333 YYYY614 HBGD278 YYYY614
YYYY614 HBGD499 YYYY614 HBGD333 YYYY614 HBGD278
HBGD258 YYYY614 HBGD461 YYYY614 HBGD235 YYYY614
YYYY614 HBGD258 YYYY614 HBGD461 YYYY614 HBGD235
HBGD374 YYYY614 HBGD311 YYYY614 HBGD285 YYYY614
YYYY614 HBGD374 YYYY614 HBGD311 YYYY614 HBGD285
HBGD338 YYYY614 HBGD475 YYYY614 HBGD345 YYYY614
YYYY614 HBGD338 YYYY614 HBGD475 YYYY614 HBGD345
HBGD414 YYYY614 HBGD193 YYYY614 HBGD283 YYYY614
YYYY614 HBGD414 YYYY614 HBGD193 YYYY614 HBGD283
HBGD078 YYYY614 HBGD245 YYYY614 HBGD312 YYYY614
YYYY614 HBGD078 YYYY614 HBGD245 YYYY614 HBGD312
HBGD142 YYYY614 HBGD060 YYYY614 HBGD349 YYYY614
YYYY614 HBGD142 YYYY614 HBGD060 YYYY614 HBGD349
HBGD067 YYYY614 HBGD231 YYYY614 HBGD441 YYYY614
YYYY614 HBGD067 YYYY614 HBGD231 YYYY614 HBGD441
HBGD105 YYYY614 HBGD418 YYYY614 HBGD262 YYYY614
YYYY614 HBGD105 YYYY614 HBGD418 YYYY614 HBGD262
HBGD415 YYYY614 HBGD191 YYYY614 HBGD453 YYYY614
YYYY614 HBGD415 YYYY614 HBGD191 YYYY614 HBGD453
HBGD218 YYYY614 HBGD169 YYYY614 HBGD206 YYYY614
19
YYYY614 HBGD218 YYYY614 HBGD169 YYYY614 HBGD206
HBGD396 YYYY614 HBGD480 YYYY614 HBGD438 YYYY614
YYYY614 HBGD396 YYYY614 HBGD480 YYYY614 HBGD438
HBGD122 YYYY614 HBGD113 YYYY614 HBGD062 YYYY614
YYYY614 HBGD122 YYYY614 HBGD113 YYYY614 HBGD062
HBGD430 YYYY614 HBGD126 YYYY614 HBGD148 YYYY614
YYYY614 HBGD430 YYYY614 HBGD126 YYYY614 HBGD148
HBGD145 YYYY614 HBGD372 YYYY614 HBGD279 YYYY614
YYYY614 HBGD145 YYYY614 HBGD372 YYYY614 HBGD279
HBGD199 YYYY614 HBGD416 YYYY614 HBGD359 YYYY614
YYYY614 HBGD199 YYYY614 HBGD416 YYYY614 HBGD359
HBGD492 YYYY614 HBGD385 YYYY614 HBGD117 YYYY614
YYYY614 HBGD492 YYYY614 HBGD385 YYYY614 HBGD117
HBGD181 YYYY614 HBGD316 YYYY614 HBGD004 YYYY614
YYYY614 HBGD181 YYYY614 HBGD316 YYYY614 HBGD004
HBGD021 YYYY614 HBGD210 YYYY614 HBGD322 YYYY614
YYYY614 HBGD021 YYYY614 HBGD210 YYYY614 HBGD322
HBGD160 YYYY614 HBGD038 YYYY614 HBGD300 YYYY614
YYYY614 HBGD160 YYYY614 HBGD038 YYYY614 HBGD300
HBGD358 YYYY614 HBGD403 YYYY614 HBGD281 YYYY614
YYYY614 HBGD358 YYYY614 HBGD403 YYYY614 HBGD281
HBGD171 YYYY614 HBGD402 YYYY614 HBGD299 YYYY614
YYYY614 HBGD171 YYYY614 HBGD402 YYYY614 HBGD299
HBGD102 YYYY614 HBGD466 YYYY614 HBGD465 YYYY614
YYYY614 HBGD102 YYYY614 HBGD466 YYYY614 HBGD465
HBGD190 YYYY614 HBGD159 YYYY614 HBGD080 YYYY614
YYYY614 HBGD190 YYYY614 HBGD159 YYYY614 HBGD080
HAJA007 YYYY614 HBGD397 YYYY614 HAJA009 YYYY614
YYYY614 HAJA007 YYYY614 HBGD397 YYYY614 HAJA009
HAJA010 YYYY614 HAJA008 YYYY614 HASA013 YYYY614
YYYY614 HAJA010 YYYY614 HAJA008 YYYY614 HASA013
HASA018 YYYY614 LCJA003 YYYY614 HAJA006 YYYY614
YYYY614 HASA018 YYYY614 LCJA003 YYYY614 HAJA006
HBPA001 YYYY614 HASA025 YYYY614 HAFA015 YYYY614
YYYY614 HBPA001 YYYY614 HASA025 YYYY614 HAFA015
HAFA032 YYYY614 HBPD002 YYYY614 LBFA015 YYYY614
YYYY614 HAFA032 YYYY614 HBPD002 YYYY614 LBFA015
GBBA364 YYYY041 HBGD169 ZZLP025 HBGD169 HBQK061
YYYY041 GBBA364 ZZLP025 HBGD169 HBQK061 HBGD169
20
5. Création de 2 gestes complémentaires : HBMD776, HBMD689
À la subdivision 18.02.07.06 – Soins prothétiques - Gestes complémentaires en prothèse
plurale fixée
6. Création de notes pour 21 actes : HBQD001, HBLD045, HBLD090, HBLD745, HBLD245, HBLD724, HBLD490, HBLD486, HBLD318, YYYY183, YYYY614, GBBA364, HBLD088, HBLD750, HBLD411, HBLD321, HBLD465, HBLD093, HBMD776, HBMD689, HBLD178
À la subdivision 06.02.03.01 – Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire
Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation
Code Texte
GBBA364 Comblement préimplantaire sousmuqueux bilatéral du sinus maxillaire Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
À la subdivision 07.01.14 – Autres actes diagnostiques sur l’appareil digestif
Type de note : TYPE 9/ LIBELLÉ – Non structuré
Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation
Code Texte
HBQD001 Bilan parodontal Exploration du parodonte par sondage pour dépistage d’une maladie parodontale, étude de l'indice de plaque Facturation : prise en charge limitée aux patients en ALD pour diabète
Code Texte Exo TM Regrpement
HBMD776 Adjonction d'un élément en extension métallique, autre
qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge]
comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément
intermédiaire
5 PFM
HBMD689 Adjonction d'1 élément en extension céramométallique
ou en équivalents minéraux, autre qu'une canine, à une
prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2
piliers d'ancrage et un élément intermédiaire
5 PFC
21
À la subdivision 07.02.02.04 – Prophylaxie buccodentaire
Type de note : TYPE 13/ LIBELLÉ – Condition de prise en charge : Indication spécifique
Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation
Code Texte
HBLD045 Application de vernis fluoré sur les 2 arcades dentaires Indication : acte de prévention en cas de risque carieux élevé Facturation : la prise en charge est limitée aux enfants de 6 à 9 ans présentant un risque carieux individuel [RCI]) élevé, sur les 2 arcades, 2 fois par an maximum
À la subdivision 07.02.03.01 – Pose d’infrastructure coronaire [faux moignon]
Type de note : TYPE 1/ LIBELLÉ – A l’exclusion de
Type de note : TYPE 3/ LIBELLÉ – Avec ou sans
Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation
Code Texte
HBLD090 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés sans « reste à charge » Avec ou sans clavette À l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation pour : - couronnes en alliage non précieux toutes localisations (HBLD038), - couronnes céramométalliques sur incisives, canines et premières prémolaires (HBLD634), - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) - couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680) - bridge de base tout métallique (HBLD033) - bridge de base céramométallique pour le remplacement d'une incisive (HBLD785) Prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
HBLD745 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés à « entente directe limitée » Avec ou sans clavette À l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation pour : - couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491), - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073), - couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et molaires (HBLD158) - bridges de base HBLD040, HBLD043, HBLD227 Prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
HBLD245 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un
22
pilier de bridge dentoportés à « tarif libre » Avec ou sans clavette À l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation pour : - couronnes céramométalliques sur molaires (HBLD734) - couronnes céramocéramiques (HBLD403) - couronnes alliages précieux(HBLD318) - bridges de base tout céramique (HBLD425) - bridges de base en alliage précieux (HBLD178) - adjonction de piliers d'ancrage à un bridge de base HBMD081, HBMD087) Prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
À la subdivision 07.02.03.02 – Pose d’une couronne dentaire prothétique
Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation
Type de note : TYPE 3/ LIBELLÉ – Avec ou sans
HBLD490 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée « sans reste à charge » Facturation pour : - couronnes en alliage non précieux toutes localisations (HBLD038), - couronnes céramométalliques sur incisives, canines et premières prémolaires (HBLD634), - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) - couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive
HBLD724 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à entente directe limitée» Facturation pour : - couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491), - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073), - couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et molaires (HBLD158) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive Facturable pour la pose d’une couronne transitoire non suivie d’une couronne définitive dans les 6 mois
HBLD486 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à tarif libre» Facturation pour : - couronnes céramométalliques sur molaires (HBLD734) - couronnes céramocéramiques (HBLD403) - couronnes en alliage précieux(HBLD318) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive
23
HBLD318 Pose d'une couronne dentaire dentoportée en alliage précieux Avec ou sans recouvrement céramique
A la subdivision 07.02.03.04 – Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée :
Type de note : TYPE 3 / LIBELLÉ – Avec ou sans
Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation
HBLD178 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage en alliage précieux et 1 élément intermédiaire en alliage précieux Avec ou sans : recouvrement céramocéramique
HBLD088 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 2 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension Facturation : la prise en charge du pilier d'ancrage est limitée aux incisives centrales maxillaires et aux canines ou à la 1ère prémolaire en l'absence de canines
HBLD750 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension
HBLD411 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension métallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension
HBLD321 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension
HBLD465 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension
HBLD093 Pose d’une prothèse plurale en extension collée [bridge cantilever collé] comportant 1 ancrage coronaire partiel et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une incisive permanente l'élément d'ancrage coronaire partiel ne peut pas être une incisive latérale maxillaire
24
A la subdivision 18.02.07.06 – Soins prothétiques - Gestes complémentaires en prothèse
plurale fixée » :
Type de note : TYPE 15 / LIBELLÉ – condition de prise en charge :Environnement spécifique
À la subdivision 19.02.11 – Soins prothétiques - Suppléments pour prothèse amovible et
soins dentaires
Type de note : TYPE 3 / LIBELLÉ – Avec ou sans
Type de note : TYPE 13 / LIBELLÉ – Indication spécifique
Type de note : TYPE 14 / LIBELLÉ – Formation spécifique
Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation
Code Texte
YYYY183 Supplément pour actes bucco-dentaires pour un patient en situation de handicap Avec ou sans : sédation consciente Avec ou sans : utilisation du MEOPA Indication : enfant handicapé dont les personnes qui en assument la charge sont bénéficiaires de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé [AEEH] ou pour prise en charge d’un patient bénéficiaire de la prestation de compensation du handicap [PCH] atteints de handicap physique, sensoriel, mental, cognitif ou psychique sévère, de polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant Formation : pour MEOPA : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Facturation : une seule fois par séance
YYYY614 Supplément pour soins chirurgicaux dentaires pour un patient en ALD et traité par anticoagulants oraux directs [AOD] ou par antivitamine K [AVK] Facturation : une seule fois par séance
Code Texte
HBMD776 Adjonction d'1 élément en extension métallique, autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément intermédiaire Conditions de réalisation : la largeur de l'extension ne doit pas dépasser celle d'une prémolaire
HBMD689 Adjonction d'1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d'ancrage et un élément intermédiaire Conditions de réalisation : la largeur de l'extension ne doit pas dépasser celle d'une prémolaire
25
7. Modification de titre de subdivision : 19.02.11
Ancien titre de subdivision : Soins prothétiques - Suppléments pour prothèse amovible
Modification du titre de subdivision : Soins prothétiques - Suppléments pour prothèse amovible et
soins dentaires
8. Modification de note de subdivision : 07.02.02.05, 07.02.03, 07.02.03.02, 07.02.03.04
Type de note : TYPE 4/ LIBELLÉ – Par,…, on entend
À la subdivision 07.02.02.05 – Restauration des tissus durs de la dent
Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent La restauration d'une dent inclut l'exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire Avec ou sans recouvrement cuspidien Le décompte des faces ou des angles s'entend pour une lésion Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674
À la subdivision 07.02.03 – Soins prothétiques - Prothèses dentaires
La pose d'une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose
Facturation : la durée d'usage des prothèses dentaires n'est pas limitée ; la prise en charge du
renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l'usure des appareils ou des dents ou à
des modifications morphologiques de la bouche
Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO
22674
À la subdivision 07.02.03.02 – Pose d’une couronne dentaire prothétique
Couronne dentaire fixée dentoportée quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par
une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement
sont conservées dans le dossier du patient
Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO
22674
Par métallique, on entend alliage non précieux y compris pour la chape métallique de la prothèse
céramométallique
Facturation : les couronnes sur dents temporaires, les couronnes ou dents à tenon préfabriquées,
les couronnes à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge
26
À la subdivision 07.02.03.04 – Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou
implantoportée
Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO
22674
Par métallique, on entend alliage non précieux y compris pour la chape métallique de la prothèse
céramométallique
Prothèse dentaire fixée dentoportée quand au moins une dent pilier ne peut être reconstituée de
façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée
scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
Facturation : les prothèses plurales [bridges] implantoportées, les prothèses dentaires sur dents
temporaires, les prothèses dentaires ou dents à tenon préfabriquées, les prothèses dentaires ou
dents à tenon provisoires, les piliers de bridge à recouvrement partiel ne sont pas pris en charge
9. Modification du libellé de 5 actes : HBMD020, GBBA002, HBLD045, HBLD038, HBFD010
*JO 2015
10. Modification de note de facturation pour 9 actes : HBBD005, HBBD006, HBBD007, HBBD004, HBBD039, HBBD404, HBBD098, HBBD427, HBMD053
À la subdivision 07.02.02.04 – Prophylaxie buccodentaire
Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation
Code Texte
HBBD005 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne
HBMD020*
Ancien libellé : Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée
Nouveau libellé : Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine sans renfort métallique, fêlée ou fracturée
GBBA002*
Ancien libellé : Comblement préimplantaire sousmuqueux du sinus maxillaire
Nouveau libellé : Comblement préimplantaire sousmuqueux unilatéral du sinus maxillaire
HBLD045 Ancien libellé : Application dentaire d’un vernis de reminéralisation sur une arcade
Nouveau libellé : Application de vernis fluoré sur les deux arcades dentaires
HBLD038 Ancien libellé : Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique
Nouveau libellé : Pose d'une couronne dentaire dentoportée en alliage non précieux
HBFD010 Ancien libellé : Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage
Nouveau libellé : Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage direct
27
peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire
HBBD006
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire
HBBD007
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire
HBBD004
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire
HBBD039
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire
HBBD404
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire
HBBD098
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire
HBBD427
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire
À la subdivision 07.02.02.05 – Restauration des tissus durs de la dent
Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation
Code Texte
HBMD053
Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire Facturation : la prise en charge est limitée à 3 restaurations par dent quel que soit le nombre de lésions
11. Modification de tarif pour 10 actes de la grille tarifaire des chirurgiens dentistes (13): HBMD058, HBMD050, HBMD054, HBMD044, HBMD053, HBMD049, HBMD038, HBMD042, HBFD006, HBGD037
A la subdivision 07.02.02.05 – Restauration des tissus durs de la dent
Code Activité Phase Grille tarifaire 13 (en euros)
Grilles tarifaires de 3 à 12 et 14 à 16
28
tarifaires (en euros)
HBMD058 1 0 25,06 19,28
HBMD050 1 0 42,00 33,74
HBMD054 1 0 53,00 40,97
HBMD044 1 0 53,00 43
HBMD053 1 0 25,06 19,28
HBMD049 1 0 42,00 33,74
HBMD038 1 0 53,00 40,97
HBMD042 1 0 92,00 79,53
A la subdivision 07.02.02.06 – Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
Code Activité Phase Grille tarifaire 13
(en euros)
Grilles tarifaires de 3 à 12 et 14 à 16
(en euros) HBFD006 1 0 23,00 16,87
A la subdivision 07.02.02.06 – Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
12. Nouveaux codes regroupement pour 166 actes (actes existants + actes nouveaux)
Codes CCAM TRIGRAMME Libellé
HBMD351 IN1 Inlay onlay RAC modéré
HBMD460 INO Inlay onlay Tarif libre
HBLD090 IC0 Inlay core RAC 0
HBLD745 IC1 Inlay core RAC modéré
HBLD245 ICO Inlay core Tarif libre
HBLD490 CT0 Couronne transitoire RAC 0
HBLD724 CT1 Couronne transitoire RAC modéré
HBLD486 PDT Couronne transitoire Tarif libre
HBLD038 CM0 Prothèse fixe métallique RAC0
HBLD634 PF0 Prothèse fixe RAC 0
HBLD491 PF1 Prothèse fixe RAC modéré
HBLD734 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
Code Activité Phase Grille tarifaire 13
(en euros)
Grilles tarifaires de 3 à 12 et 14 à 16
(en euros) HBGD037 1 0 30,00 25,08
29
HBLD350 CZ0 Couronne zircone RAC 0
HBLD073 CZ1 Couronne zircone RAC modéré
HBLD680 PF0 Prothèse fixe RAC 0
HBLD158 PF1 Prothèse fixe RAC modéré
HBLD403 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBLD318 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBLD132 PAR Prothèse amovible résine Tarif libre
HBLD492 PAR Prothèse amovible résine Tarif libre
HBLD118 PAR Prothèse amovible résine Tarif libre
HBLD199 PAR Prothèse amovible résine Tarif libre
HBLD240 PAM Prothèse amovible métallique Tarif libre
HBLD236 PAM Prothèse amovible métallique Tarif libre
HBLD217 PAM Prothèse amovible métallique Tarif libre
HBLD171 PAM Prothèse amovible métallique Tarif libre
HBLD364 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD476 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD224 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD371 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD123 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD270 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD148 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD231 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD215 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD262 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD232 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD032 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD259 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
HBLD101 PA0 Prothèse amovible RAC 0
HBLD138 PA0 Prothèse amovible RAC 0
HBLD083 PA0 Prothèse amovible RAC 0
HBLD370 PA0 Prothèse amovible RAC 0
HBLD349 PA0 Prothèse amovible RAC 0
HBLD031 PA0 Prothèse amovible RAC 0
HBLD035 PA0 Prothèse amovible RAC 0
HBLD131 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD332 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD452 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD474 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD075 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD470 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD435 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD079 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD203 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD112 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD308 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD047 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD046 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD048 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBLD030 PAR Prothèse amovible résine Tarif libre
HBLD040 BR1 Bridge RAC modéré
30
HBLD043 PF1 Prothèse fixe RAC modéré
HBLD033 CM0 Prothèse fixe métallique RAC0
HBLD785 PF0 Prothèse fixe RAC 0
HBLD227 PF1 Prothèse fixe RAC modéré
HBLD425 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBLD178 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBLD088 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBLD750 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBLD411 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre
HBLD321 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBLD465 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre
HBLD466 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBLD414 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBLD179 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre
HBLD453 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBLD093 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBMD017 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD114 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD322 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD404 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD245 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD198 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD373 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD228 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD286 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD329 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD226 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD387 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD134 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBMD174 RA0 Réparation Adjonction RAC 0
HBKD396 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0
HBKD431 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0
HBKD300 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0
HBKD212 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0
HBKD462 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0
HBKD213 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0
HBKD140 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0
HBKD244 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0
HBKD005 RPN Réparation prothèse Tarif libre
HBMD249 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD292 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD188 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD432 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD283 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD439 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD425 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD444 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD485 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD410 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD429 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD281 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
31
HBMD200 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD298 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD020 RS0 Réparation prothèse adjointe simple RAC 0
HBMD356 RS0 Réparation prothèse adjointe simple RAC 0
HBMD008 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD002 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD488 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD469 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD110 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD349 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD386 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD339 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD459 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD438 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD481 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD449 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD312 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD289 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD400 RE1 Réparation prothèse RAC modéré
HBMD019 RPN Réparation prothèse Tarif libre
HBGD011 RPN Réparation prothèse Tarif libre
HBGD027 RPN Réparation prothèse Tarif libre
LBLD017 PA1 Prothèse amovible RAC modéré
HBMD490 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre
HBMD342 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre
HBMD082 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre
HBMD479 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBMD433 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBMD072 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBMD081 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre
HBMD087 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
HBMD776 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre
HBMD689 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre
YYYY176 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0
YYYY275 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0
YYYY246 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0
YYYY478 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0
YYYY426 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0
YYYY389 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0
YYYY159 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY329 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY258 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY259 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY440 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY447 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY142 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY158 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY476 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY079 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY184 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY284 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
YYYY236 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
32
YYYY353 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
13. Modifications des libellés des codes regroupement : ICO, INO, PAM, PAR, PDT, PFC, PFM, RPN
A noter, ces codes regroupements existent actuellement en base Ne pouvant pas historiser le libellé d’un code regroupement il convient de mettre uniquement le nouveau libellé sans modifier les dates (dans la table de codification 11 ‘regroupement’)
ICO Avant : Inlay core
INO Avant : Inlay onlay
INO Après : Inlay onlay Tarif libre
PAM Avant : Prothèse amovibles définitives métallique
PAM Après : Prothèse amovible métallique Tarif libre
PAR Avant : Prothèse amovibles définitive
PAR Après : Prothèse amovible résine Tarif libre
PDT Avant : Prothèses dentaires provisoires
PDT Après : Couronne transitoire Tarif libre
PFC Avant : Prothèses fixes Céramiques
PFC Après : Prothèse fixe céramique Tarif libre
PFM Avant : Prothèses fixes Métalliques
PFM Après : Prothèse fixe métallique Tarif libre
RPN Avant : Réparations sur prothèse
RPN Après : Réparation prothèse Tarif libre
14. Créations des nouveaux codes regroupements (TABLE PARAMETRES 13 / TABLE CODIFICATION 11)
CM0 Prothèse fixe métallique RAC0
CT0 Couronne transitoire RAC 0
CZ0 Couronne zircone RAC 0
IC0 Inlay core RAC 0
PA0 Prothèse amovible RAC 0
PF0 Prothèse fixe RAC 0
PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0
RA0 Réparation Adjonction RAC 0
RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0
RS0 Réparation prothèse adjointe simple RAC 0
SU0 Supplément prothèse résine RAC 0
BR1 Bridge RAC modéré
CT1 Couronne transitoire RAC modéré
CZ1 Couronne zircone RAC modéré
IC1 Inlay core RAC modéré
IN1 Inlay onlay RAC modéré
33
PA1 Prothèse amovible RAC modéré
PF1 Prothèse fixe RAC modéré
RE1 Réparation prothèse RAC modéré
SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré
15. Prise en charge de 3 actes : HBQD001, HBLD045, HBFD010
Code Activité Phase Tarif en euros pour les
grilles 03 à 16
HBQD001 1 0 50,00
HBLD045 1 0 25,00
HBFD010 1 0 60,00
16. Suppression de 8 actes : HBMD043, HBMD046, HBMD055, HBGD040, HBLD261, HBLD036, HBLD023, HBLD007
À la subdivision 07.02.02.05 – Restauration des tissus durs de la dent
JO 2019
Code Texte
HBMD043 Restauration d’une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD046 Restauration d’une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD055 Restauration d’une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]
À la subdivision 07.02.02.12 – Autres avulsions de dents ou racines
JO 2015
Code Texte
HBGD040 Avulsion de plusieurs dents surnuméraires à l'état de germe ou de plusieurs odontoïdes
À la subdivision 07.02.03.01 – Pose d’infrastructure coronaire [faux moignon]
JO 2019
Code Texte
HBLD007 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent [Inlay core]
HBLD261 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent [Inlay core à
clavette]
34
À la subdivision 07.02.03.02 – Pose d’une couronne dentaire prothétique
JO 2019
Code Texte
HBLD036 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en équivalents
minéraux
À la subdivision 07.02.03.04 – Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée
JO 2019
Code Texte
HBLD023 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage
céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire
céramométallique ou en équivalents minéraux
17. Modification de libellé : modificateur K (TB11)
Rappel : pour des raisons techniques liées à la limitation du nombre de caractères, les libellés sont
abrégés.
A la subdivision 19.03.04 – Autres modificateurs :
Libellé actuel du modificateur K dans la base : Majo forfaits modul - actes d accouch par SF
et gyn. pr actes chir avec J pour sect. 1 et OPTAMCO
Modification du libellé du modificateur K dans la base : Majo forf modul act accouch par SF
et gyn. pr act chir avc J pr S1 et OPTAMCO et par CD spé chir. or
18. Ajout du modificateur K pour les chirurgiens-dentistes (grille 13)
+ TB13 création : code regroupement
19. Ajouts forfaits CMU-C dans la TB21
Clé
forfaitaire Code forfait
Indice
tarifaire
Clé
forfaitaire Code forfait
Indice
tarifaire
126 FDA 02 159 FDR 13
35
127 FDA 06 160 FDR 14
128 FDA 07 161 FDR 15
129 FDA 08 162 FDR 16
130 FDA 09 163 FDR 17
131 FDA 10 164 FDR 18
132 FDA 11 165 FDR 19
133 FDA 12 166 FDR 21
134 FDA 17 167 FDR 23
135 FDA 20 168 FDR 24
136 FDA 21 169 FDR 25
137 FDA 22 170 FDR 26
138 FDA 45 171 FDR 27
139 FDA 47 172 FDR 28
140 FDA 49 173 FDR 29
141 FDA 50 174 FDR 30
142 FDA 51 175 FDR 31
143 FDA 52 176 FDR 32
144 FDC 01 177 FDR 33
145 FDC 03 178 FDR 34
146 FDC 04 179 FDR 35
147 FDC 05 180 FDR 36
148 FDR 01 181 FDR 37
149 FDR 02 182 FDR 38
150 FDR 03 183 FDR 39
151 FDR 04 184 FDR 40
152 FDR 05 185 FDR 41
153 FDR 06 186 FDR 42
154 FDR 07 187 FDR 43
36
155 FDR 08 188 FDR 44
156 FDR 09 189 FDR 46
157 FDR 10 190 FDR 48
158 FDR 11
20. Suppression forfaits CMU-C dans la TB21 NB : La suppression s’effectue par date de fin (J-1 effectivité), les clés forfaitaires ne sont donc pas impactés dans la mesure où les données restent historisées.
Code forfait Indice
tarifaire
Code forfait
Indice
tarifaire
FDA 66 FDR 67
FDA 69 FDR 68
FDA 73 FDR 70
FDA 76 FDR 71
FDA 78 FDR 72
FDA 79 FDR 74
FDA 80 FDR 75
FDC 17 FDR 77
FDC 21 FDR 78
FDC 99 FDR 81
FDR 49 FDR 82
FDR 50 FDR 83
FDR 51 FDR 84
FDR 52 FDR 85
FDR 53 FDR 86
FDR 54 FDR 87
FDR 55 FDR 88
FDR 56 FDR 89
37
FDR 57 FDR 90
FDR 58 FDR 91
FDR 59 FDR 92
FDR 60 FDR 93
FDR 61 FDR 94
FDR 62 FDR 95
FDR 63 FDR 96
FDR 64 FDR 97
FDR 65 FDR 98
FDR 66 FPC 10
21. Ajouts forfaits CMU-C pour 115 actes (nouveaux et existants)
Code acte Code forfait et indice
Code acte
Code forfait et indice
YYYY176 FDA 01 HBMD439 FDR 04
YYYY159 FDA 02 HBMD283 FDR 05
YYYY275 FDA 03 HBMD432 FDR 06
YYYY246 FDA 04 HBMD188 FDR 07
YYYY329 FDA 04 HBKD396 FDR 08
YYYY478 FDA 05 HBMD292 FDR 09
YYYY258 FDA 06 HBMD249 FDR 10
YYYY426 FDA 07 HBKD431 FDR 11
YYYY389 FDA 08 HBMD008 FDR 12
YYYY259 FDA 08 HBMD002 FDR 13
YYYY440 FDA 09 HBKD300 FDR 14
YYYY447 FDA 10 HBMD488 FDR 15
YYYY142 FDA 11 HBMD469 FDR 16
YYYY158 FDA 12 HBMD020 FDR 17
YYYY476 FDA 13 HBMD356 FDR 18
YYYY079 FDA 14 HBMD110 FDR 19
YYYY184 FDA 15 HBMD349 FDR 20
YYYY284 FDA 16 HBKD212 FDR 21
YYYY236 FDA 17 HBMD017 FDR 22
YYYY353 FDA 18 HBMD386 FDR 23
HBLD364 FDA 19 HBMD339 FDR 24
HBLD476 FDA 20 HBMD459 FDR 25
38
HBLD371 FDA 21 HBKD462 FDR 26
HBLD262 FDA 22 HBMD438 FDR 27
HBLD224 FDA 23 HBMD114 FDR 28
HBLD215 FDA 24 HBMD481 FDR 29
HBLD148 FDA 25 HBMD449 FDR 30
HBLD232 FDA 26 HBMD312 FDR 31
HBLD231 FDA 27 HBKD213 FDR 32
HBLD270 FDA 28 HBMD289 FDR 33
HBLD123 FDA 29 HBMD400 FDR 34
HBLD032 FDA 30 HBMD322 FDR 35
HBLD138 FDA 31 HBKD140 FDR 36
HBLD101 FDA 32 HBKD244 FDR 37
HBLD131 FDA 33 HBMD404 FDR 38
HBLD349 FDA 34 HBMD245 FDR 39
HBLD370 FDA 35 HBMD198 FDR 40
HBLD083 FDA 36 HBMD373 FDR 41
HBLD079 FDA 37 HBMD228 FDR 42
HBLD474 FDA 38 HBMD286 FDR 43
HBLD435 FDA 39 HBMD329 FDR 44
HBLD452 FDA 40 HBMD226 FDR 45
HBLD470 FDA 41 HBMD387 FDR 46
HBLD332 FDA 42 HBMD134 FDR 47
HBLD075 FDA 43 HBMD174 FDR 48
HBLD031 FDA 44 HBMD351 FDC 05
HBLD308 FDA 45 HBLD350 FDC 06
HBLD112 FDA 46 HBLD634 FDC 07
HBLD203 FDA 47 HBLD680 FDC 07
HBLD259 FDA 48 HBLD033 FDC 08
HBLD047 FDA 49 HBLD040 FDC 09
HBLD035 FDA 50 HBLD043 FDC 10
HBLD048 FDA 51 HBLD785 FDC 11
HBLD046 FDA 52 HBLD227 FDC 11
HBGD027 FDC 01 HBMD485 FDR 01
HBLD490 FDC 02 HBMD444 FDR 02
HBLD090 FDC 03 HBMD425 FDR 03
HBLD038 FDC 04 HBLD745 FDC 03
22. Suppression de forfaits CMU-C pour 96 actes existants
Code acte Code forfait et
indice
Code acte Code forfait et
indice
HBMD410 FDR78 HBMD432 FDR65
39
HBMD429 FDR77 HBMD008 FDR84
HBMD281 FDR72 HBMD002 FDR85
HBMD200 FDR74 HBMD488 FDR86
HBMD298 FDR83 HBMD469 FDR87
YYYY159 FDA3 HBMD020 FDR50
YYYY275 FDA4 HBMD110 FDR89
YYYY246 FDA5 HBMD349 FDR91
YYYY329 FDA5 HBKD212 FDR49
YYYY478 FDA14 HBMD017 FDR95
YYYY258 FDA15 HBMD386 FDR93
YYYY426 FDA16 HBMD339 FDR96
YYYY389 FDA19 HBMD459 FDR98
YYYY259 FDA19 HBKD462 FDR70
YYYY440 FDA23 HBMD438 FDR97
YYYY447 FDA46 HBMD114 FDR51
YYYY142 FDA48 HBMD481 FDR88
YYYY158 FDA66 HBMD449 FDR90
YYYY476 FDA69 HBMD312 FDR64
YYYY079 FDA73 HBKD213 FDR75
YYYY184 FDA76 HBMD289 FDR94
YYYY284 FDA78 HBMD400 FDR92
YYYY236 FDA79 HBMD322 FDR52
YYYY353 FDA80 HBKD140 FDR81
HBLD364 FDA05 HBKD244 FDR82
HBLD476 FDA13 HBMD404 FDR53
HBLD371 FDA15 HBMD245 FDR54
HBLD224 FDA14 HBMD198 FDR55
HBLD270 FDA14 HBMD373 FDR56
HBLD123 FDA16 HBMD228 FDR57
HBLD138 FDA32 HBMD286 FDR58
HBLD101 FDA30 HBMD329 FDR59
HBLD131 FDA24 HBMD226 FDR60
HBLD349 FDA38 HBMD387 FDR61
HBLD370 FDA36 HBMD134 FDR62
HBLD083 FDA34 HBMD174 FDR63
HBLD079 FDA33 HBMD485 FDR67
HBLD474 FDA27 HBMD444 FDR68
HBLD435 FDA31 HBMD425 FDR71
HBLD452 FDA26 HBMD439 FDR66
HBLD470 FDA29 HBMD283 FDR66
HBLD332 FDA25 HBLD035 FDA41
HBLD075 FDA28 HBLD048 FDA44
HBLD031 FDA40 HBLD046 FDA43
40
HBLD308 FDA39 HBGD027 FDC02
HBLD112 FDA37 HBLD038 FDC10
HBLD203 FDA35 HBLD040 FDC06
HBLD047 FDA42 HBLD043 FDC07
41
ANNEXE – LIBELLÉ DES GRILLES TARIFAIRES
Grille 03 : Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO Grille 04 : Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP Grille 05 : Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM Grille 06 : Spé chir et gynéco-obst, non conventionné Grille 07 : Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM Grille 08 : Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné Grille 09 : Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM Grille 10 : Généralistes, s2-1DP / non conventionné Grille 11 : Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM Grille 12 : Pédiatres, s2-1DP / non conventionné Grille 13 : Chirurgiens-dentistes Grille 14 : Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné Grille 15 : Sages-femmes Grille 16 : Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM