1

Note d'information base CCAM version 56

Objet : Diffusion de la version 56 de la base CCAM

Les mises à jour de la base CCAM (version 56) peuvent être faites selon votre procédure

habituelle. Pour les CTI, ne pas oublier d'actualiser également la base utilisée pour la

consultation dans Webvisu. Les fichiers CACTOT et CAMTOT reprennent l’ensemble des

historiques CCAM Version 1 à 56.

En annexe : Le libellé pour chaque grille tarifaire

La version 56 de la CCAM permet la mise en œuvre au 1er avril 2019 de :

1. Création de 88 actes : (environ 4400 champs)

2. Changements de rang pour 83 actes et de subdivision pour l’acte HBLD030 :

3. Création de deux suppléments : YYYY183, YYYY614

4. Création des associations des actes 5. Création de 2 gestes complémentaires : HBMD776, HBMD689 6. Création de notes pour 21 actes : HBQD001, HBLD045, HBLD090, HBLD745, HBLD245,

HBLD724, HBLD490, HBLD486, HBLD318, YYYY183, YYYY614, GBBA364, HBLD178, HBLD088, HBLD750, HBLD411, HBLD321, HBLD465, HBLD093, HBMD776, HBMD689,

7. 7. Modification de titre de subdivision : 19.02.11 8. Modification de note de subdivision : 07.02.02.05, 07.02.03, 07.02.03.02, 07.02.03.04 9. Modification du libellé de 5 actes : HBMD020, GBBA002, HBLD045, HBLD038, HBFD010, 10. Modification de note de facturation pour 9 actes : HBBD005, HBBD006, HBBD007,

HBBD004, HBBD039, HBBD404, HBBD098, HBBD427, HBMD053 11. Modification de tarif pour 10 actes de la grille tarifaire des chirurgiens dentistes (13):

HBMD058, HBMD050, HBMD054, HBMD044, HBMD053, HBMD049, HBMD038, HBMD042, HBFD006, HBGD037

12. Nouveaux codes regroupement pour 166 actes (actes existants + actes nouveaux) 13. Modifications des libellés des codes regroupement : ICO, INO, PAM, PAR, PDT, PFC, PFM,

RPN 14. Créations des nouveaux codes regroupements (TABLE PARAMETRES 13 / TABLE

CODIFICATION 11) 15. Prise en charge de 3 actes : HBQD001, HBLD045, HBFD010 16. Suppression de 8 actes : HBMD043, HBMD046, HBMD055, HBGD040, HBLD261, HBLD036,

HBLD023, HBLD007 17. Modification de libellé : modificateur K (TB11) 18. Ajout du modificateur K pour les chirurgiens-dentistes (grille 13) 19. Ajouts forfaits CMU-C dans la TB21 20. Suppression forfaits CMU-C dans la TB21 21. Ajouts forfaits CMU-C pour 115 actes (nouveaux et existants) 22. Suppression de forfaits CMU-C pour 96 actes existants

2

Conformément aux décisions UNCAM du 2 juillet 2015 et du 18 décembre 2018 de l'Union Nationale des Caisses d'Assurance Maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'Assurance Maladie et à l’arrêté du 20 août 2018 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes et l'assurance maladie, publiés au JO du 13 octobre 2015, 16 février 2019 et du 25 août 2018.

Toute consultation ou téléchargement de cette base doit s'accompagner impérativement

de la consultation ou du téléchargement des Dispositions Générales et Dispositions

Diverses, présentant l'ensemble des règles tarifaires à appliquer pour la CCAM, qui sont

modifiées avec la version 56

Contenu de la version 56 :

1. Création de 88 actes :

JO 2015 = GBBA364, HBGD078, HBGD060, HBGD312, HBGD142, HBGD231, HBGD349, HBGD067, HBGD418, HBGD441, HBGD105, HBGD191, HBGD262, HBGD415, HBGD169, HBGD453, HBGD218, HBGD480, HBGD206, HBGD396, HBGD113, HBGD438, HBGD122, HBGD300, HBGD358, HBGD126, HBGD062, HBGD430, HBGD372, HBGD148, HBGD145, HBGD416, HBGD279, HBGD199, HBGD385, HBGD359, HBGD492, HBGD316, HBGD117, HBGD181, HBGD210, HBGD322, HBGD160, HBGD403, HBGD402, HBGD281, HBGD171, HBGD466, HBGD299, HBGD102, HBGD159, HBGD465, HBGD190, HBGD397, HBGD080, HBLD259, HBMD356 JO 2019 = HBMD351, HBMD460, HBLD090, HBLD745, HBLD245, HBLD490, HBLD724, HBLD486, HBLD634, HBLD491, HBLD734, HBLD350, HBLD073, HBLD680, HBLD158, HBLD403, HBLD318, HBLD785, HBLD227, HBLD425, HBLD178, HBLD088, HBLD750, HBLD411, HBLD321, HBLD465, HBLD466, HBLD414, HBLD179, HBLD453, HBLD093

À la subdivision : 06.02.03.01 – Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire

Code

Texte

Remb sous

conditions

Exo TM Regrpe

ment

GBBA364 Comblement préimplantaire sousmuqueux

bilatéral du sinus maxillaire

RC 1 ADC

anesthésie ADA

À la subdivision : 07.02.02.05 – Restauration des tissus durs de la dent

Code Texte Exo TM Regrpement

3

À la subdivision : 07.02.02.11 – Avulsion de dents permanentes

Code Texte Exo TM Regrpement

HBGD078

Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec

alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD060

Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade avec

alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD312

Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade avec

alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD142

Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade avec

alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD231

Avulsion de 8 dents à 10 dents permanentes sur arcade

avec alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD349

Avulsion de 11 dents à 13 dents permanentes sur

arcade avec alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD067

Avulsion de 14 dents à 16 dents permanentes sur

arcade avec alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD418

Avulsion de 17 dents à 19 dents permanentes sur

arcade avec alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD441

Avulsion de 20 dents à 22 dents permanentes sur

arcade avec alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD105

Avulsion de 23 dents à 25 dents permanentes sur

arcade avec alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD191

Avulsion de 26 dents à 28 dents permanentes sur

arcade avec alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD262

Avulsion de 30 dents à 32 dents permanentes sur

arcade avec alvéolectomie

1-7 ADC

HBGD415

Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec

séparation des racines

1-7 ADC

HBGD169

Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec

séparation des racines

1-7 ADC

HBMD351

Restauration d’une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] composite ou en alliage non précieux

5-7 IN1

HBMD460

Restauration d’une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] céramique ou en alliage précieux

5-7 INO

4

À la subdivision : 07.02.02.12 – Autres avulsions de dents ou racines :

Code Texte Exo TM Regrpment

HBGD453

Avulsion de 3 dents ankylosées sur arcade, avec section

coronoradiculaire et séparation des racines

1-7 ADC

HBGD218

Avulsion de 4 dents ankylosées sur arcade, avec section

coronoradiculaire et séparation des racines

1-7 ADC

HBGD480

Avulsion de 5 dents ankylosées sur arcade, avec section

coronoradiculaire et séparation des racines

1-7 ADC

HBGD206

Avulsion de 6 dents ankylosées sur arcade, avec section

coronoradiculaire et séparation des racines

1-7 ADC

HBGD396

Avulsion de 7 dents ankylosées sur arcade, avec section

coronoradiculaire et séparation des racines

1-7 ADC

HBGD113

Avulsion de 8 à 10 dents ankylosées sur arcade, avec

section coronoradiculaire et séparation des racines

1-7 ADC

HBGD438

Avulsion de 11 à 13 dents ankylosées sur arcade, avec

section coronoradiculaire et séparation des racines

1-7 ADC

HBGD122

Avulsion de 14 à 16 dents ankylosées sur arcade, avec

section coronoradiculaire et séparation des racines

1-7 ADC

HBGD126

Avulsion de 2 incisives permanentes retenues ou à

l'état de germe

1-7 ADC

HBGD062

Avulsion de 3 incisives permanentes retenues ou à

l'état de germe

1-7 ADC

HBGD430

Avulsion de 4 incisives permanentes retenues ou à

l'état de germe

1-7 ADC

HBGD372

Avulsion de 5 à 6 incisives permanentes retenues ou à

l'état de germe

1-7 ADC

HBGD148

Avulsion de 7 à 8 incisives permanentes retenues ou à

l'état de germe

1-7 ADC

HBGD145

Avulsion de 3 canines permanentes retenues ou à l'état

de germe

1-7 ADC

HBGD416

Avulsion de 4 canines permanentes retenues ou à l'état

de germe

1-7 ADC

HBGD279

Avulsion de 3 prémolaires retenues ou à l'état de

germe

1-7 ADC

HBGD199

Avulsion de 4 prémolaires retenues ou à l'état de

germe

1-7 ADC

HBGD385

Avulsion de 5 à 6 prémolaires retenues ou à l'état de

germe

1-7 ADC

HBGD359

Avulsion de 7 à 8 prémolaires retenues ou à l'état de

germe

1-7 ADC

HBGD492

Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires

permanentes retenues ou à l'état de germe

1-7 ADC

5

HBGD316

Avulsion de 3 premières ou deuxièmes molaires

permanentes retenues ou à l'état de germe

1-7 ADC

HBGD117

Avulsion de 4 premières ou deuxièmes molaires

permanentes retenues ou à l'état de germe

1-7 ADC

HBGD181

Avulsion de 5 à 6 premières ou deuxièmes molaires

permanentes retenues ou à l'état de germe

1-7 ADC

HBGD210

Avulsion de 7 à 8 premières ou deuxièmes molaires

permanentes retenues ou à l'état de germe

1-7 ADC

HBGD322

Avulsion de 2 dents à couronne sousmuqueuse ou en

désinclusion muqueuse

1-7 ADC

HBGD160

Avulsion de 3 dents à couronne sousmuqueuse ou en

désinclusion muqueuse

1-7 ADC

HBGD403

Avulsion de 4 dents à couronne sousmuqueuse ou en

désinclusion muqueuse

1-7 ADC

HBGD300

Avulsion d'une dent en désinclusion avec couronne

sous muqueuse en position palatine ou linguale

1-7 ADC

HBGD358

Avulsion de 2 dents en désinclusion avec couronnes

sous muqueuses en position palatine et/ou linguale

1-7 ADC

HBGD402

Avulsion de 2 odontoïdes inclus ou de 2 dents

surnuméraires à l'état de germe

1-7 ADC

HBGD281

Avulsion de 3 odontoïdes inclus ou de 3 dents

surnuméraires à l'état de germe

1-7 ADC

HBGD171

Avulsion de 4 odontoïdes inclus ou de 4 dents

surnuméraires à l'état de germe

1-7 ADC

HBGD466

Avulsion de 2 racines incluses 1-7 ADC

HBGD299

Avulsion de 3 racines incluses 1-7 ADC

HBGD102

Avulsion de 4 racines incluses 1-7 ADC

HBGD159

Avulsion de 5 racines incluses

1-7 ADC

HBGD465

Avulsion de 6 racines incluses 1-7 ADC

HBGD190

Avulsion de 2 dents ectopiques 1-7 ADC

HBGD397

Avulsion de 3 dents ectopiques 1-7 ADC

HBGD080

Avulsion de 4 dents ectopiques 1-7 ADC

6

À la subdivision : 07.02.03.01 – Pose d’infrastructure coronaire [faux moignon]

Code Texte Exo TM Regrpement

HBLD090 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés sans « reste à charge »

5 IC0

HBLD745 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés à « entente directe limitée »

5 IC1

HBLD245 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés à « tarif libre »

5 ICO

À la subdivision : 07.02.03.02 – Pose d’une couronne dentaire prothétique

Code Texte Exo TM Regrpement

HBLD490 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée « sans reste à charge »

5 CT0

HBLD724 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à entente directe limitée»

5 CT1

HBLD486 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à tarif libre»

5 PDT

HBLD634 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une incisive, une canine ou une première prémolaire

5 PF0

HBLD491 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une deuxième prémolaire

5 PF1

HBLD734 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une molaire

5 PFC

HBLD350 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur une dent autre qu’une molaire

5 CZ0

HBLD073 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur une molaire

5 CZ1

HBLD680 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique autre que zircone sur incisives, canines et premières prémolaires

5 PF0

HBLD158 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique autre que zircone sur deuxièmes prémolaires et molaires

5 PF1

HBLD403 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramocéramique

5 PFC

7

À la subdivision : 07.02.03.03 – Pose de prothèse dentaire amovible

À la subdivision : 07.02.03.04 – Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée

HBLD318 Pose d'une couronne dentaire dentoportée en alliage précieux avec ou sans recouvrement céramique

5 PFC

Code Texte Exo TM Regrpement

HBLD259 Pose d'une prothèse amovible de transition complète bimaxillaire à plaque base résine

5 PT0

Code Texte Exo TM Regrpement

HBLD785 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive

5 PF0

HBLD227 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive

5 PF1

HBLD425 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramo-céramiques et 1 élément intermédiaire céramo-céramique ou en alliage précieux

5 PFC

HBLD178 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage en alliage précieux et 1 élément intermédiaire en alliage précieux

5 PFC

HBLD088 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 2 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente

5 PFC

HBLD750 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire

5 PFC

HBLD411 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension métallique[bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire

5 PFM

8

À la subdivision : 07.02.03.07 – Réparation de prothèse dentaire

A) Les tarifs des nouveaux actes sont les suivants :

Code Activité Phase Tarif en euros pour les grilles 03 à 16

HBGD078 1 0 83,60

HBLD321 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire

5 PFC

HBLD465 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension céramo métallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire

5 PFM

HBLD466 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une incisive permanente

5 PFC

HBLD414 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une prémolaire ou d'une molaire permanente

5 PFC

HBLD179 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire métallique, pour le remplacement d’une prémolaire ou d'une molaire permanente

5 PFM

HBLD453 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 2 éléments intermédiaires céramométalliques ou en équivalents minéraux, pour le remplacement de 2 incisives mandibulaires permanentes

5 PFC

HBLD093 Pose d’une prothèse plurale en extension collée [bridge cantilever collé] comportant 1 ancrage coronaire partiel et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une incisive permanente

5 PFC

Code Texte Exo TM Regrpement

HBMD356 Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine avec renfort métallique, fêlée ou fracturée

5 RS0

9

HBGD060 1 0 100,32

HBGD312 1 0 117,04

HBGD142 1 0 133,76

HBGD231 1 0 167,20

HBGD349 1 0 217,36

HBGD067 1 0 267,52

HBGD418 1 0 317,68

HBGD441 1 0 367,84

HBGD105 1 0 418,00

HBGD191 1 0 468,16

HBGD262 1 0 526,68

HBGD415 1 0 66,88

HBGD169 1 0 83,60

HBGD453 1 0 66,88

HBGD218 1 0 83,60

HBGD480 1 0 100,32

HBGD206 1 0 117,04

HBGD396 1 0 133,76

HBGD113 1 0 167,20

HBGD438 1 0 217,36

HBGD122 1 0 267,52

HBGD126 1 0 125,40

HBGD062 1 0 167,20

HBGD430 1 0 209,00

HBGD372 1 0 271,70

HBGD148 1 0 355,30

HBGD145 1 0 209,00

HBGD416 1 0 261,25

HBGD279 1 0 167,20

HBGD199 1 0 209,00

HBGD385 1 0 271,70

HBGD359 1 0 355,30

HBGD492 1 0 125,40

HBGD316 1 0 167,20

HBGD117 1 0 209,00

HBGD181 1 0 271,70

HBGD210 1 0 355,30

HBGD322 1 0 62,70

HBGD160 1 0 83,60

HBGD403 1 0 104,50

HBGD300 1 0 104,50

HBGD358 1 0 156,75

HBGD402 1 0 125,40

HBGD281 1 0 167,20

HBGD171 1 0 209,00

HBGD466 1 0 125,40

HBGD299 1 0 167,20

10

HBGD102 1 0 209,00

HBGD159 1 0 250,80

HBGD465 1 0 292,60

HBGD190 1 0 250,80

HBGD397 1 0 334,40

HBGD080 1 0 418,00

GBBA364 1 0 360,53

GBBA364 4 0 109,34

HBMD351 1 0 100,00

HBMD460 1 0 100,00

HBLD090 1 0 90,00

HBLD745 1 0 90,00

HBLD245 1 0 90,00

HBLD490 1 0 10,00

HBLD724 1 0 10,00

HBLD486 1 0 10,00

HBLD634 1 0 107,50

HBLD491 1 0 107,50

HBLD734 1 0 107,50

HBLD350 1 0 107,50

HBLD073 1 0 107,50

HBLD680 1 0 107,50

HBLD158 1 0 107,50

HBLD403 1 0 107,50

HBLD318 1 0 107,50

HBLD259 1 0 365,50

HBLD785 1 0 279,50

HBLD227 1 0 279,50

HBLD425 1 0 279,50

HBLD178 1 0 279,50

HBLD088 1 0 172,00

HBLD750 1 0 279,50

HBLD411 1 0 279,50

HBLD321 1 0 279,50

HBLD465 1 0 279,50

HBLD466 1 0 103,06

HBLD414 1 0 103,06

HBLD179 1 0 103,06

HBLD453 1 0 103,06

HBLD093 1 0 83,78

HBMD356 1 0 21,50

B) Les tarifs des nouveaux gestes complémentaires sont les suivants :

Code Activité Phase Tarif en euros pour les

grilles 03 à 16

11

HBMD776 1 0 10,75

HBMD689 1 0 10,75

C) Les modificateurs associables aux nouveaux actes par activité sont les suivants :

ACTE ACTIVITÉ MODIFICATEUR

HBMD351 1 N

HBMD460 1 N

HBFD010 1 F

HBFD010 1 U

HBGD078 1 F

HBGD078 1 U

HBGD060 1 F

HBGD060 1 U

HBGD312 1 F

HBGD312 1 U

HBGD142 1 F

HBGD142 1 U

HBGD231 1 F

HBGD231 1 U

HBGD349 1 F

HBGD349 1 U

HBGD067 1 F

HBGD067 1 U

HBGD418 1 F

HBGD418 1 U

HBGD441 1 F

HBGD441 1 U

HBGD105 1 F

HBGD105 1 U

HBGD191 1 F

HBGD191 1 U

HBGD262 1 F

HBGD262 1 U

HBGD415 1 F

HBGD415 1 U

HBGD169 1 F

HBGD169 1 U

HBGD453 1 F

HBGD453 1 U

HBGD218 1 F

HBGD218 1 U

HBGD480 1 F

HBGD480 1 U

HBGD206 1 F

HBGD206 1 U

12

HBGD396 1 F

HBGD396 1 U

HBGD113 1 F

HBGD113 1 U

HBGD438 1 F

HBGD438 1 U

HBGD122 1 F

HBGD122 1 U

HBGD126 1 F

HBGD126 1 U

HBGD062 1 F

HBGD062 1 U

HBGD430 1 F

HBGD430 1 U

HBGD372 1 F

HBGD372 1 U

HBGD148 1 F

HBGD148 1 U

HBGD145 1 F

HBGD145 1 U

HBGD416 1 F

HBGD416 1 U

HBGD279 1 F

HBGD279 1 U

HBGD199 1 F

HBGD199 1 U

HBGD385 1 F

HBGD385 1 U

HBGD359 1 F

HBGD359 1 U

HBGD492 1 F

HBGD492 1 U

HBGD316 1 F

HBGD316 1 U

HBGD117 1 F

HBGD117 1 U

HBGD181 1 F

HBGD181 1 U

HBGD210 1 F

HBGD210 1 U

HBGD322 1 F

HBGD322 1 U

HBGD160 1 F

HBGD160 1 U

HBGD403 1 F

HBGD403 1 U

HBGD300 1 F

HBGD300 1 U

HBGD358 1 F

HBGD358 1 U

13

HBGD402 1 F

HBGD402 1 U

HBGD281 1 F

HBGD281 1 U

HBGD171 1 F

HBGD171 1 U

HBGD466 1 F

HBGD466 1 U

HBGD299 1 F

HBGD299 1 U

HBGD102 1 F

HBGD102 1 U

HBGD159 1 F

HBGD159 1 U

HBGD465 1 F

HBGD465 1 U

HBGD190 1 F

HBGD190 1 U

HBGD397 1 F

HBGD397 1 U

HBGD080 1 F

HBGD080 1 U

2. Changements de rang pour 83 actes et de subdivision pour l’acte HBLD030 :

07.02.02.05 = HBMD058, HBMD050, HBMD054, HBMD044, HBMD047, HBMD053, HBMD049, HBMD038, HBMD042 passent au rang 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 07.02.02.11 = HBGD031 et HBGD032 passent au rang 48,49 07.02.02.12 = HBGD028, HBGD014, HBGD015, HBGD459, HBGD386, HBGD047, HBGD018, HBGD004, HBGD025, HBGD021, HBGD038, HBGD044, HBGD003, HGBD016, HBGD017, passent respectivement au rang 11, 17, 18, 21, 22, 27, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 44, 48, 54

07.02.03.01 = HBLD012, HBLD017, HBLD021, HBLD013, HBLD005, HBLD008 passent au rang 7, 8, 9, 10, 11, 12

07.02.03.02 = HBLD038, HBLD418 passent au rang 5 et 16

07.02.03.03 = HBLD101, HBLD138, HBLD083, HBLD370, HBLD349, HBLD031, HBLD035, HBLD131, HBLD332, HBLD452, HBLD474, HBLD075, HBLD470, HBLD435, HBLD079, HBLD203, HBLD112, HBLD308, HBLD047, HBLD046, HBLD048, passent respectivement au rang 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42

07.02.03.07 = HBMD008, HBMD002, HBMD488, HBMD469, HBMD110, HBMD349, HBMD386, HBMD339, HBMD459, HBMD438, HBMD481, HBMD459, HBMD438, HBMD481, HBMD449, HBMD312, HBMD289, HBMD400, HBMD076, HBMD079, HBMD007, HBMD004, HBMD016,

14

HBMD009, HBMD019 passent respectivement au rang 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27

L’acte HBLD030 passe à la subdivision au 07.02.03.04 au rang 21

3. Création de deux suppléments : YYYY183, YYYY614

A la subdivision 19.02.11 – Soins prothétiques – Suppléments pour prothèse amovible

Code Texte Exo TM

Regrpement

YYYY183 Supplément pour prise en charge d’un patient en situation de handicap

5-7 ADC

YYYY614 Supplément pour soins chirurgicaux dentaires pour un patient en ALD et traité par anticoagulants oraux directs [AOD] ou par antivitamine K [AVK]

5-7 ADC

Tarifs des deux nouveaux suppléments :

Code Activité Phase Tarif en euros pour les grilles 03 à 16

YYYY183 1 0 100,00

YYYY614 1 0 20,00

4. Création des associations d’actes

HBMD351 ZZLP025 HBGD312 ZZLP025 HBGD441 ZZLP025

ZZLP025 HBMD351 ZZLP025 HBGD312 ZZLP025 HBGD441

HBMD351 HBQK061 HBGD312 HBQK061 HBGD441 HBQK061

HBQK061 HBMD351 HBQK061 HBGD312 HBQK061 HBGD441

HBMD460 ZZLP025 HBGD142 ZZLP025 HBGD105 ZZLP025

ZZLP025 HBMD460 ZZLP025 HBGD142 ZZLP025 HBGD105

HBMD460 HBQK061 HBGD142 HBQK061 HBGD105 HBQK061

HBQK061 HBMD460 HBQK061 HBGD142 HBQK061 HBGD105

HBGD078 ZZLP025 HBGD231 ZZLP025 HBGD191 ZZLP025

ZZLP025 HBGD078 ZZLP025 HBGD231 ZZLP025 HBGD191

HBGD078 HBQK061 HBGD231 HBQK061 HBGD191 HBQK061

HBQK061 HBGD078 HBQK061 HBGD231 HBQK061 HBGD191

15

HBGD060 ZZLP025 HBGD349 ZZLP025 HBGD181 ZZLP025

ZZLP025 HBGD060 ZZLP025 HBGD349 ZZLP025 HBGD181

HBGD060 HBQK061 HBGD349 HBQK061 HBGD181 HBQK061

HBQK061 HBGD060 HBQK061 HBGD349 HBQK061 HBGD181

HBGD262 HBQK061 HBGD067 ZZLP025 HBGD210 ZZLP025

HBQK061 HBGD262 ZZLP025 HBGD067 ZZLP025 HBGD210

HBGD262 ZZLP025 HBGD067 HBQK061 HBGD210 HBQK061

ZZLP025 HBGD262 HBQK061 HBGD067 HBQK061 HBGD210

HBGD415 ZZLP025 HBGD430 ZZLP025 HBGD322 ZZLP025

ZZLP025 HBGD415 ZZLP025 HBGD430 ZZLP025 HBGD322

HBGD415 HBQK061 HBGD430 HBQK061 HBGD322 HBQK061

HBQK061 HBGD415 HBQK061 HBGD430 HBQK061 HBGD322

HBGD453 ZZLP025 HBGD372 ZZLP025 HBGD160 ZZLP025

ZZLP025 HBGD453 ZZLP025 HBGD372 ZZLP025 HBGD160

HBGD453 HBQK061 HBGD372 HBQK061 HBGD160 HBQK061

HBQK061 HBGD453 HBQK061 HBGD372 HBGD403 ZZLP025

HBQK061 HBGD160 HBGD148 ZZLP025 ZZLP025 HBGD403

HBGD218 ZZLP025 ZZLP025 HBGD148 HBGD403 HBQK061

ZZLP025 HBGD218 HBGD148 HBQK061 HBQK061 HBGD403

HBGD218 HBQK061 HBQK061 HBGD148 HBGD300 ZZLP030

HBQK061 HBGD218 HBGD145 ZZLP025 ZZLP030 HBGD300

HBGD480 ZZLP025 ZZLP025 HBGD145 HBGD300 HBQK061

ZZLP025 HBGD480 HBGD145 HBQK061 HBQK061 HBGD300

HBGD480 HBQK061 HBQK061 HBGD145 HBGD358 ZZLP030

HBQK061 HBGD480 HBGD416 ZZLP025 ZZLP030 HBGD358

HBGD206 ZZLP025 ZZLP025 HBGD416 HBGD358 HBQK061

ZZLP025 HBGD206 HBGD416 HBQK061 HBQK061 HBGD358

HBGD206 HBQK061 HBQK061 HBGD416 HBGD402 ZZLP025

HBQK061 HBGD206 HBGD279 ZZLP025 ZZLP025 HBGD402

HBGD396 ZZLP025 ZZLP025 HBGD279 HBGD402 HBQK061

ZZLP025 HBGD396 HBGD279 HBQK061 HBQK061 HBGD402

HBGD396 HBQK061 HBQK061 HBGD279 HBGD281 ZZLP025

HBQK061 HBGD396 HBGD199 ZZLP025 ZZLP025 HBGD281

HBGD113 ZZLP025 ZZLP025 HBGD199 HBGD281 HBQK061

ZZLP025 HBGD113 HBGD199 HBQK061 HBQK061 HBGD281

HBGD113 HBQK061 HBQK061 HBGD199 HBLD043 HBMD490

HBQK061 HBGD113 HBGD385 ZZLP025 HBMD490 HBLD043

HBGD438 ZZLP025 ZZLP025 HBGD385 HBLD043 HBMD342

ZZLP025 HBGD438 HBGD385 HBQK061 HBMD342 HBLD043

HBGD438 HBQK061 HBQK061 HBGD385 HBLD043 HBMD082

HBQK061 HBGD438 HBGD359 ZZLP025 HBMD082 HBLD043

HBGD122 ZZLP025 ZZLP025 HBGD359 HBLD043 HBMD479

ZZLP025 HBGD122 HBGD359 HBQK061 HBMD479 HBLD043

HBGD122 HBQK061 HBQK061 HBGD359 HBLD043 HBMD433

HBQK061 HBGD122 HBGD492 ZZLP025 HBMD433 HBLD043

16

HBGD126 ZZLP025 ZZLP025 HBGD492 HBLD043 HBMD072

ZZLP025 HBGD126 HBGD492 HBQK061 HBMD072 HBLD043

HBGD126 HBQK061 HBQK061 HBGD492 HBMD081 HBLD043

HBQK061 HBGD126 HBGD316 ZZLP025 HBLD043 HBMD081

HBGD062 ZZLP025 ZZLP025 HBGD316 HBMD087 HBLD043

ZZLP025 HBGD062 HBGD316 HBQK061 HBLD043 HBMD087

HBGD062 HBQK061 HBQK061 HBGD316 HBLD043 HBMD776

HBQK061 HBGD062 ZZLP025 HBGD117 HBMD776 HBLD043

HBGD299 ZZLP025 HBGD117 ZZLP025 HBLD043 HBMD689

ZZLP025 HBGD299 HBGD117 HBQK061 HBMD689 HBLD043

HBGD299 HBQK061 HBQK061 HBGD117 HBLD033 HBMD490

HBQK061 HBGD299 HBGD171 HBQK061 HBMD490 HBLD033

HBGD102 ZZLP025 HBQK061 HBGD171 HBLD033 HBMD342

ZZLP025 HBGD102 ZZLP025 HBGD171 HBMD342 HBLD033

HBGD102 HBQK061 HBGD171 ZZLP025 HBLD033 HBMD082

HBQK061 HBGD102 HBGD418 ZZLP025 HBMD082 HBLD033

HBGD159 ZZLP025 ZZLP025 HBGD418 HBLD033 HBMD479

ZZLP025 HBGD159 HBGD418 HBQK061 HBMD479 HBLD033

HBGD159 HBQK061 HBQK061 HBGD418 HBLD033 HBMD433

HBQK061 HBGD159 HBLD040 HBMD490 HBMD433 HBLD033

HBGD465 ZZLP025 HBMD490 HBLD040 HBLD033 HBMD072

ZZLP025 HBGD465 HBLD040 HBMD342 HBMD072 HBLD033

HBGD465 HBQK061 HBMD342 HBLD040 HBMD081 HBLD033

HBQK061 HBGD465 HBLD040 HBMD082 HBLD033 HBMD081

HBGD190 ZZLP030 HBMD082 HBLD040 HBMD087 HBLD033

ZZLP030 HBGD190 HBLD040 HBMD479 HBLD033 HBMD087

HBGD190 HBQK061 HBMD479 HBLD040 HBLD033 HBMD776

HBQK061 HBGD190 HBLD040 HBMD433 HBMD776 HBLD033

HBGD397 ZZLP030 HBMD433 HBLD040 HBLD033 HBMD689

ZZLP030 HBGD397 HBLD040 HBMD072 HBMD689 HBLD033

HBGD397 HBQK061 HBMD072 HBLD040 HBGD466 ZZLP025

HBQK061 HBGD397 HBLD040 HBMD081 ZZLP025 HBGD466

HBGD080 ZZLP030 HBMD081 HBLD040 HBGD466 HBQK061

ZZLP030 HBGD080 HBLD040 HBMD087 HBQK061 HBGD466

HBGD080 HBQK061 HBMD087 HBLD040 HBGD022 YYYY614

HBQK061 HBGD080 HBLD040 HBMD776 YYYY614 HBGD022

HBLD259 YYYY176 HBMD776 HBLD040 HBED009 YYYY614

YYYY176 HBLD259 HBLD040 HBMD689 YYYY614 HBED009

HBLD259 YYYY275 HBMD689 HBLD040 HBED001 YYYY614

YYYY275 HBLD259 HBLD425 HBMD490 YYYY614 HBED001

HBLD259 YYYY246 HBMD490 HBLD425 HBED003 YYYY614

YYYY246 HBLD259 HBLD425 HBMD342 YYYY614 HBED003

HBLD259 YYYY478 HBMD342 HBLD425 HBED021 YYYY614

YYYY478 HBLD259 HBLD425 HBMD082 YYYY614 HBED021

HBLD259 YYYY426 HBMD082 HBLD425 HBGD035 YYYY614

17

YYYY426 HBLD259 HBLD425 HBMD479 YYYY614 HBGD035

HBLD259 YYYY389 HBMD479 HBLD425 HBGD037 YYYY614

YYYY389 HBLD259 HBLD425 HBMD433 YYYY614 HBGD037

HBLD785 HBMD490 HBMD433 HBLD425 HBGD309 YYYY614

HBMD490 HBLD785 HBLD425 HBMD072 YYYY614 HBGD309

HBLD785 HBMD342 HBMD072 HBLD425 HBGD284 YYYY614

HBMD342 HBLD785 HBMD081 HBLD425 YYYY614 HBGD284

HBLD785 HBMD082 HBLD425 HBMD081 HBGD065 YYYY614

HBMD082 HBLD785 HBMD087 HBLD425 YYYY614 HBGD065

HBMD072 HBLD785 HBLD425 HBMD087 HBGD042 YYYY614

HBLD785 HBMD072 HBLD425 HBMD776 YYYY614 HBGD042

HBMD081 HBLD785 HBMD776 HBLD425 HBGD459 YYYY614

HBLD785 HBMD081 HBLD425 HBMD689 YYYY614 HBGD459

HBMD087 HBLD785 HBMD689 HBLD425 HBGD386 YYYY614

HBLD785 HBMD087 HBLD178 HBMD490 YYYY614 HBGD386

HBLD785 HBMD479 HBMD490 HBLD178 HBGD047 YYYY614

HBMD479 HBLD785 HBLD178 HBMD342 YYYY614 HBGD047

HBLD785 HBMD433 HBMD342 HBLD178 HBGD018 YYYY614

HBMD433 HBLD785 HBLD178 HBMD082 YYYY614 HBGD018

HBLD785 HBMD776 HBMD082 HBLD178 HBGD025 YYYY614

HBMD776 HBLD785 HBLD178 HBMD479 YYYY614 HBGD025

HBLD785 HBMD689 HBMD479 HBLD178 HBGD044 YYYY614

HBMD689 HBLD785 HBLD178 HBMD433 YYYY614 HBGD044

HBLD227 HBMD490 HBMD433 HBLD178 HBGD003 YYYY614

HBMD490 HBLD227 HBLD178 HBMD072 YYYY614 HBGD003

HBLD227 HBMD776 HBMD072 HBLD178 HBGD016 YYYY614

HBMD776 HBLD227 HBMD081 HBLD178 YYYY614 HBGD016

HBLD227 HBMD689 HBLD178 HBMD081 HBGB002 YYYY614

HBMD689 HBLD227 HBMD087 HBLD178 YYYY614 HBGB002

HBMD342 HBLD227 HBLD178 HBMD087 HBGB004 YYYY614

HBLD227 HBMD342 HBLD178 HBMD776 YYYY614 HBGB004

HBLD227 HBMD082 HBMD776 HBLD178 LBFA030 YYYY614

HBMD082 HBLD227 HBLD178 HBMD689 YYYY614 LBFA030

HBLD227 HBMD479 HBMD689 HBLD178 HBGB003 YYYY614

HBMD479 HBLD227 HBGD034 YYYY614 YYYY614 HBGB003

HBLD227 HBMD433 YYYY614 HBGD034 LBFA002 YYYY614

HBMD433 HBLD227 HBGD287 YYYY614 YYYY614 LBFA002

HBLD227 HBMD072 YYYY614 HBGD287 YYYY614 HBGD017

HBMD072 HBLD227 HBGD031 YYYY614 HBGD017 YYYY614

HBMD081 HBLD227 YYYY614 HBGD031 HBGB005 YYYY614

HBLD227 HBMD081 HBGD032 YYYY614 YYYY614 HBGB005

HBMD087 HBLD227 YYYY614 HBGD032 GBBA364 PAFA010

HBLD227 HBMD087 HBGD039 YYYY614 PAFA010 GBBA364

HBGD026 YYYY614 YYYY614 HBGD039 YYYY614 HBGD489

YYYY614 HBGD026 HBGD002 YYYY614 HBGD497 YYYY614

18

HBGD036 YYYY614 YYYY614 HBGD002 YYYY614 HBGD497

YYYY614 HBGD036 HBGD028 YYYY614 HBGD106 YYYY614

HBGD043 YYYY614 YYYY614 HBGD028 YYYY614 HBGD106

YYYY614 HBGD043 HBGD014 YYYY614 HBGD076 YYYY614

HBGD319 YYYY614 YYYY614 HBGD014 YYYY614 HBGD076

YYYY614 HBGD319 HBGD015 YYYY614 HBGD280 YYYY614

HBGD489 YYYY614 YYYY614 HBGD015 YYYY614 HBGD280

HBGD422 YYYY614 HBGD462 YYYY614 HBGD093 YYYY614

YYYY614 HBGD422 YYYY614 HBGD462 YYYY614 HBGD093

YYYY614 LBFA023 HBGD464 YYYY614 HBGD362 YYYY614

LBFA023 YYYY614 YYYY614 HBGD464 YYYY614 HBGD362

HBGD054 YYYY614 HBGD263 YYYY614 HBGD174 YYYY614

YYYY614 HBGD054 YYYY614 HBGD263 YYYY614 HBGD174

HBGD057 YYYY614 HBGD111 YYYY614 HBGD123 YYYY614

YYYY614 HBGD057 YYYY614 HBGD111 YYYY614 HBGD123

HBGD468 YYYY614 HBGD133 YYYY614 HBGD201 YYYY614

YYYY614 HBGD468 YYYY614 HBGD133 YYYY614 HBGD201

HBGD420 YYYY614 HBGD282 YYYY614 HBGD356 YYYY614

YYYY614 HBGD420 YYYY614 HBGD282 YYYY614 HBGD356

HBGD146 YYYY614 HBGD064 YYYY614 HBGD247 YYYY614

YYYY614 HBGD146 YYYY614 HBGD064 YYYY614 HBGD247

HBGD197 YYYY614 HBGD382 YYYY614 HBGD261 YYYY614

YYYY614 HBGD197 YYYY614 HBGD382 YYYY614 HBGD261

HBGD499 YYYY614 HBGD333 YYYY614 HBGD278 YYYY614

YYYY614 HBGD499 YYYY614 HBGD333 YYYY614 HBGD278

HBGD258 YYYY614 HBGD461 YYYY614 HBGD235 YYYY614

YYYY614 HBGD258 YYYY614 HBGD461 YYYY614 HBGD235

HBGD374 YYYY614 HBGD311 YYYY614 HBGD285 YYYY614

YYYY614 HBGD374 YYYY614 HBGD311 YYYY614 HBGD285

HBGD338 YYYY614 HBGD475 YYYY614 HBGD345 YYYY614

YYYY614 HBGD338 YYYY614 HBGD475 YYYY614 HBGD345

HBGD414 YYYY614 HBGD193 YYYY614 HBGD283 YYYY614

YYYY614 HBGD414 YYYY614 HBGD193 YYYY614 HBGD283

HBGD078 YYYY614 HBGD245 YYYY614 HBGD312 YYYY614

YYYY614 HBGD078 YYYY614 HBGD245 YYYY614 HBGD312

HBGD142 YYYY614 HBGD060 YYYY614 HBGD349 YYYY614

YYYY614 HBGD142 YYYY614 HBGD060 YYYY614 HBGD349

HBGD067 YYYY614 HBGD231 YYYY614 HBGD441 YYYY614

YYYY614 HBGD067 YYYY614 HBGD231 YYYY614 HBGD441

HBGD105 YYYY614 HBGD418 YYYY614 HBGD262 YYYY614

YYYY614 HBGD105 YYYY614 HBGD418 YYYY614 HBGD262

HBGD415 YYYY614 HBGD191 YYYY614 HBGD453 YYYY614

YYYY614 HBGD415 YYYY614 HBGD191 YYYY614 HBGD453

HBGD218 YYYY614 HBGD169 YYYY614 HBGD206 YYYY614

19

YYYY614 HBGD218 YYYY614 HBGD169 YYYY614 HBGD206

HBGD396 YYYY614 HBGD480 YYYY614 HBGD438 YYYY614

YYYY614 HBGD396 YYYY614 HBGD480 YYYY614 HBGD438

HBGD122 YYYY614 HBGD113 YYYY614 HBGD062 YYYY614

YYYY614 HBGD122 YYYY614 HBGD113 YYYY614 HBGD062

HBGD430 YYYY614 HBGD126 YYYY614 HBGD148 YYYY614

YYYY614 HBGD430 YYYY614 HBGD126 YYYY614 HBGD148

HBGD145 YYYY614 HBGD372 YYYY614 HBGD279 YYYY614

YYYY614 HBGD145 YYYY614 HBGD372 YYYY614 HBGD279

HBGD199 YYYY614 HBGD416 YYYY614 HBGD359 YYYY614

YYYY614 HBGD199 YYYY614 HBGD416 YYYY614 HBGD359

HBGD492 YYYY614 HBGD385 YYYY614 HBGD117 YYYY614

YYYY614 HBGD492 YYYY614 HBGD385 YYYY614 HBGD117

HBGD181 YYYY614 HBGD316 YYYY614 HBGD004 YYYY614

YYYY614 HBGD181 YYYY614 HBGD316 YYYY614 HBGD004

HBGD021 YYYY614 HBGD210 YYYY614 HBGD322 YYYY614

YYYY614 HBGD021 YYYY614 HBGD210 YYYY614 HBGD322

HBGD160 YYYY614 HBGD038 YYYY614 HBGD300 YYYY614

YYYY614 HBGD160 YYYY614 HBGD038 YYYY614 HBGD300

HBGD358 YYYY614 HBGD403 YYYY614 HBGD281 YYYY614

YYYY614 HBGD358 YYYY614 HBGD403 YYYY614 HBGD281

HBGD171 YYYY614 HBGD402 YYYY614 HBGD299 YYYY614

YYYY614 HBGD171 YYYY614 HBGD402 YYYY614 HBGD299

HBGD102 YYYY614 HBGD466 YYYY614 HBGD465 YYYY614

YYYY614 HBGD102 YYYY614 HBGD466 YYYY614 HBGD465

HBGD190 YYYY614 HBGD159 YYYY614 HBGD080 YYYY614

YYYY614 HBGD190 YYYY614 HBGD159 YYYY614 HBGD080

HAJA007 YYYY614 HBGD397 YYYY614 HAJA009 YYYY614

YYYY614 HAJA007 YYYY614 HBGD397 YYYY614 HAJA009

HAJA010 YYYY614 HAJA008 YYYY614 HASA013 YYYY614

YYYY614 HAJA010 YYYY614 HAJA008 YYYY614 HASA013

HASA018 YYYY614 LCJA003 YYYY614 HAJA006 YYYY614

YYYY614 HASA018 YYYY614 LCJA003 YYYY614 HAJA006

HBPA001 YYYY614 HASA025 YYYY614 HAFA015 YYYY614

YYYY614 HBPA001 YYYY614 HASA025 YYYY614 HAFA015

HAFA032 YYYY614 HBPD002 YYYY614 LBFA015 YYYY614

YYYY614 HAFA032 YYYY614 HBPD002 YYYY614 LBFA015

GBBA364 YYYY041 HBGD169 ZZLP025 HBGD169 HBQK061

YYYY041 GBBA364 ZZLP025 HBGD169 HBQK061 HBGD169

20

5. Création de 2 gestes complémentaires : HBMD776, HBMD689

À la subdivision 18.02.07.06 – Soins prothétiques - Gestes complémentaires en prothèse

plurale fixée

6. Création de notes pour 21 actes : HBQD001, HBLD045, HBLD090, HBLD745, HBLD245, HBLD724, HBLD490, HBLD486, HBLD318, YYYY183, YYYY614, GBBA364, HBLD088, HBLD750, HBLD411, HBLD321, HBLD465, HBLD093, HBMD776, HBMD689, HBLD178

À la subdivision 06.02.03.01 – Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire

Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation

Code Texte

GBBA364 Comblement préimplantaire sousmuqueux bilatéral du sinus maxillaire Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

À la subdivision 07.01.14 – Autres actes diagnostiques sur l’appareil digestif

Type de note : TYPE 9/ LIBELLÉ – Non structuré

Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation

Code Texte

HBQD001 Bilan parodontal Exploration du parodonte par sondage pour dépistage d’une maladie parodontale, étude de l'indice de plaque Facturation : prise en charge limitée aux patients en ALD pour diabète

Code Texte Exo TM Regrpement

HBMD776 Adjonction d'un élément en extension métallique, autre

qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge]

comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément

intermédiaire

5 PFM

HBMD689 Adjonction d'1 élément en extension céramométallique

ou en équivalents minéraux, autre qu'une canine, à une

prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2

piliers d'ancrage et un élément intermédiaire

5 PFC

21

À la subdivision 07.02.02.04 – Prophylaxie buccodentaire

Type de note : TYPE 13/ LIBELLÉ – Condition de prise en charge : Indication spécifique

Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation

Code Texte

HBLD045 Application de vernis fluoré sur les 2 arcades dentaires Indication : acte de prévention en cas de risque carieux élevé Facturation : la prise en charge est limitée aux enfants de 6 à 9 ans présentant un risque carieux individuel [RCI]) élevé, sur les 2 arcades, 2 fois par an maximum

À la subdivision 07.02.03.01 – Pose d’infrastructure coronaire [faux moignon]

Type de note : TYPE 1/ LIBELLÉ – A l’exclusion de

Type de note : TYPE 3/ LIBELLÉ – Avec ou sans

Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation

Code Texte

HBLD090 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés sans « reste à charge » Avec ou sans clavette À l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation pour : - couronnes en alliage non précieux toutes localisations (HBLD038), - couronnes céramométalliques sur incisives, canines et premières prémolaires (HBLD634), - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) - couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680) - bridge de base tout métallique (HBLD033) - bridge de base céramométallique pour le remplacement d'une incisive (HBLD785) Prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée

HBLD745 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés à « entente directe limitée » Avec ou sans clavette À l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation pour : - couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491), - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073), - couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et molaires (HBLD158) - bridges de base HBLD040, HBLD043, HBLD227 Prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée

HBLD245 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un

22

pilier de bridge dentoportés à « tarif libre » Avec ou sans clavette À l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation pour : - couronnes céramométalliques sur molaires (HBLD734) - couronnes céramocéramiques (HBLD403) - couronnes alliages précieux(HBLD318) - bridges de base tout céramique (HBLD425) - bridges de base en alliage précieux (HBLD178) - adjonction de piliers d'ancrage à un bridge de base HBMD081, HBMD087) Prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée

À la subdivision 07.02.03.02 – Pose d’une couronne dentaire prothétique

Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation

Type de note : TYPE 3/ LIBELLÉ – Avec ou sans

HBLD490 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée « sans reste à charge » Facturation pour : - couronnes en alliage non précieux toutes localisations (HBLD038), - couronnes céramométalliques sur incisives, canines et premières prémolaires (HBLD634), - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) - couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive

HBLD724 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à entente directe limitée» Facturation pour : - couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491), - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073), - couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et molaires (HBLD158) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive Facturable pour la pose d’une couronne transitoire non suivie d’une couronne définitive dans les 6 mois

HBLD486 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à tarif libre» Facturation pour : - couronnes céramométalliques sur molaires (HBLD734) - couronnes céramocéramiques (HBLD403) - couronnes en alliage précieux(HBLD318) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive

23

HBLD318 Pose d'une couronne dentaire dentoportée en alliage précieux Avec ou sans recouvrement céramique

A la subdivision 07.02.03.04 – Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée :

Type de note : TYPE 3 / LIBELLÉ – Avec ou sans

Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation

HBLD178 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage en alliage précieux et 1 élément intermédiaire en alliage précieux Avec ou sans : recouvrement céramocéramique

HBLD088 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 2 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension Facturation : la prise en charge du pilier d'ancrage est limitée aux incisives centrales maxillaires et aux canines ou à la 1ère prémolaire en l'absence de canines

HBLD750 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension

HBLD411 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension métallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension

HBLD321 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension

HBLD465 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension

HBLD093 Pose d’une prothèse plurale en extension collée [bridge cantilever collé] comportant 1 ancrage coronaire partiel et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une incisive permanente l'élément d'ancrage coronaire partiel ne peut pas être une incisive latérale maxillaire

24

A la subdivision 18.02.07.06 – Soins prothétiques - Gestes complémentaires en prothèse

plurale fixée » :

Type de note : TYPE 15 / LIBELLÉ – condition de prise en charge :Environnement spécifique

À la subdivision 19.02.11 – Soins prothétiques - Suppléments pour prothèse amovible et

soins dentaires

Type de note : TYPE 3 / LIBELLÉ – Avec ou sans

Type de note : TYPE 13 / LIBELLÉ – Indication spécifique

Type de note : TYPE 14 / LIBELLÉ – Formation spécifique

Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation

Code Texte

YYYY183 Supplément pour actes bucco-dentaires pour un patient en situation de handicap Avec ou sans : sédation consciente Avec ou sans : utilisation du MEOPA Indication : enfant handicapé dont les personnes qui en assument la charge sont bénéficiaires de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé [AEEH] ou pour prise en charge d’un patient bénéficiaire de la prestation de compensation du handicap [PCH] atteints de handicap physique, sensoriel, mental, cognitif ou psychique sévère, de polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant Formation : pour MEOPA : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Facturation : une seule fois par séance

YYYY614 Supplément pour soins chirurgicaux dentaires pour un patient en ALD et traité par anticoagulants oraux directs [AOD] ou par antivitamine K [AVK] Facturation : une seule fois par séance

Code Texte

HBMD776 Adjonction d'1 élément en extension métallique, autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément intermédiaire Conditions de réalisation : la largeur de l'extension ne doit pas dépasser celle d'une prémolaire

HBMD689 Adjonction d'1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d'ancrage et un élément intermédiaire Conditions de réalisation : la largeur de l'extension ne doit pas dépasser celle d'une prémolaire

25

7. Modification de titre de subdivision : 19.02.11

Ancien titre de subdivision : Soins prothétiques - Suppléments pour prothèse amovible

Modification du titre de subdivision : Soins prothétiques - Suppléments pour prothèse amovible et

soins dentaires

8. Modification de note de subdivision : 07.02.02.05, 07.02.03, 07.02.03.02, 07.02.03.04

Type de note : TYPE 4/ LIBELLÉ – Par,…, on entend

À la subdivision 07.02.02.05 – Restauration des tissus durs de la dent

Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent La restauration d'une dent inclut l'exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire Avec ou sans recouvrement cuspidien Le décompte des faces ou des angles s'entend pour une lésion Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674

À la subdivision 07.02.03 – Soins prothétiques - Prothèses dentaires

La pose d'une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose

Facturation : la durée d'usage des prothèses dentaires n'est pas limitée ; la prise en charge du

renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l'usure des appareils ou des dents ou à

des modifications morphologiques de la bouche

Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO

22674

À la subdivision 07.02.03.02 – Pose d’une couronne dentaire prothétique

Couronne dentaire fixée dentoportée quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par

une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement

sont conservées dans le dossier du patient

Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO

22674

Par métallique, on entend alliage non précieux y compris pour la chape métallique de la prothèse

céramométallique

Facturation : les couronnes sur dents temporaires, les couronnes ou dents à tenon préfabriquées,

les couronnes à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge

26

À la subdivision 07.02.03.04 – Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou

implantoportée

Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO

22674

Par métallique, on entend alliage non précieux y compris pour la chape métallique de la prothèse

céramométallique

Prothèse dentaire fixée dentoportée quand au moins une dent pilier ne peut être reconstituée de

façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée

scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient

Facturation : les prothèses plurales [bridges] implantoportées, les prothèses dentaires sur dents

temporaires, les prothèses dentaires ou dents à tenon préfabriquées, les prothèses dentaires ou

dents à tenon provisoires, les piliers de bridge à recouvrement partiel ne sont pas pris en charge

9. Modification du libellé de 5 actes : HBMD020, GBBA002, HBLD045, HBLD038, HBFD010

*JO 2015

10. Modification de note de facturation pour 9 actes : HBBD005, HBBD006, HBBD007, HBBD004, HBBD039, HBBD404, HBBD098, HBBD427, HBMD053

À la subdivision 07.02.02.04 – Prophylaxie buccodentaire

Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation

Code Texte

HBBD005 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne

HBMD020*

Ancien libellé : Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée

Nouveau libellé : Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine sans renfort métallique, fêlée ou fracturée

GBBA002*

Ancien libellé : Comblement préimplantaire sousmuqueux du sinus maxillaire

Nouveau libellé : Comblement préimplantaire sousmuqueux unilatéral du sinus maxillaire

HBLD045 Ancien libellé : Application dentaire d’un vernis de reminéralisation sur une arcade

Nouveau libellé : Application de vernis fluoré sur les deux arcades dentaires

HBLD038 Ancien libellé : Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique

Nouveau libellé : Pose d'une couronne dentaire dentoportée en alliage non précieux

HBFD010 Ancien libellé : Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage

Nouveau libellé : Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage direct

27

peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire

HBBD006

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire

HBBD007

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire

HBBD004

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire

HBBD039

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire

HBBD404

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire

HBBD098

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire

HBBD427

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le seizième anniversaire

À la subdivision 07.02.02.05 – Restauration des tissus durs de la dent

Type de note : TYPE 17 / LIBELLÉ – Condition de prise en charge : facturation

Code Texte

HBMD053

Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire Facturation : la prise en charge est limitée à 3 restaurations par dent quel que soit le nombre de lésions

11. Modification de tarif pour 10 actes de la grille tarifaire des chirurgiens dentistes (13): HBMD058, HBMD050, HBMD054, HBMD044, HBMD053, HBMD049, HBMD038, HBMD042, HBFD006, HBGD037

A la subdivision 07.02.02.05 – Restauration des tissus durs de la dent

Code Activité Phase Grille tarifaire 13 (en euros)

Grilles tarifaires de 3 à 12 et 14 à 16

28

tarifaires (en euros)

HBMD058 1 0 25,06 19,28

HBMD050 1 0 42,00 33,74

HBMD054 1 0 53,00 40,97

HBMD044 1 0 53,00 43

HBMD053 1 0 25,06 19,28

HBMD049 1 0 42,00 33,74

HBMD038 1 0 53,00 40,97

HBMD042 1 0 92,00 79,53

A la subdivision 07.02.02.06 – Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent

Code Activité Phase Grille tarifaire 13

(en euros)

Grilles tarifaires de 3 à 12 et 14 à 16

(en euros) HBFD006 1 0 23,00 16,87

A la subdivision 07.02.02.06 – Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent

12. Nouveaux codes regroupement pour 166 actes (actes existants + actes nouveaux)

Codes CCAM TRIGRAMME Libellé

HBMD351 IN1 Inlay onlay RAC modéré

HBMD460 INO Inlay onlay Tarif libre

HBLD090 IC0 Inlay core RAC 0

HBLD745 IC1 Inlay core RAC modéré

HBLD245 ICO Inlay core Tarif libre

HBLD490 CT0 Couronne transitoire RAC 0

HBLD724 CT1 Couronne transitoire RAC modéré

HBLD486 PDT Couronne transitoire Tarif libre

HBLD038 CM0 Prothèse fixe métallique RAC0

HBLD634 PF0 Prothèse fixe RAC 0

HBLD491 PF1 Prothèse fixe RAC modéré

HBLD734 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

Code Activité Phase Grille tarifaire 13

(en euros)

Grilles tarifaires de 3 à 12 et 14 à 16

(en euros) HBGD037 1 0 30,00 25,08

29

HBLD350 CZ0 Couronne zircone RAC 0

HBLD073 CZ1 Couronne zircone RAC modéré

HBLD680 PF0 Prothèse fixe RAC 0

HBLD158 PF1 Prothèse fixe RAC modéré

HBLD403 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBLD318 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBLD132 PAR Prothèse amovible résine Tarif libre

HBLD492 PAR Prothèse amovible résine Tarif libre

HBLD118 PAR Prothèse amovible résine Tarif libre

HBLD199 PAR Prothèse amovible résine Tarif libre

HBLD240 PAM Prothèse amovible métallique Tarif libre

HBLD236 PAM Prothèse amovible métallique Tarif libre

HBLD217 PAM Prothèse amovible métallique Tarif libre

HBLD171 PAM Prothèse amovible métallique Tarif libre

HBLD364 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD476 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD224 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD371 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD123 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD270 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD148 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD231 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD215 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD262 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD232 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD032 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD259 PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

HBLD101 PA0 Prothèse amovible RAC 0

HBLD138 PA0 Prothèse amovible RAC 0

HBLD083 PA0 Prothèse amovible RAC 0

HBLD370 PA0 Prothèse amovible RAC 0

HBLD349 PA0 Prothèse amovible RAC 0

HBLD031 PA0 Prothèse amovible RAC 0

HBLD035 PA0 Prothèse amovible RAC 0

HBLD131 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD332 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD452 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD474 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD075 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD470 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD435 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD079 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD203 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD112 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD308 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD047 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD046 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD048 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBLD030 PAR Prothèse amovible résine Tarif libre

HBLD040 BR1 Bridge RAC modéré

30

HBLD043 PF1 Prothèse fixe RAC modéré

HBLD033 CM0 Prothèse fixe métallique RAC0

HBLD785 PF0 Prothèse fixe RAC 0

HBLD227 PF1 Prothèse fixe RAC modéré

HBLD425 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBLD178 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBLD088 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBLD750 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBLD411 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre

HBLD321 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBLD465 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre

HBLD466 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBLD414 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBLD179 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre

HBLD453 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBLD093 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBMD017 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD114 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD322 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD404 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD245 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD198 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD373 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD228 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD286 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD329 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD226 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD387 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD134 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBMD174 RA0 Réparation Adjonction RAC 0

HBKD396 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0

HBKD431 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0

HBKD300 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0

HBKD212 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0

HBKD462 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0

HBKD213 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0

HBKD140 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0

HBKD244 RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0

HBKD005 RPN Réparation prothèse Tarif libre

HBMD249 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD292 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD188 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD432 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD283 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD439 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD425 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD444 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD485 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD410 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD429 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD281 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

31

HBMD200 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD298 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD020 RS0 Réparation prothèse adjointe simple RAC 0

HBMD356 RS0 Réparation prothèse adjointe simple RAC 0

HBMD008 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD002 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD488 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD469 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD110 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD349 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD386 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD339 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD459 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD438 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD481 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD449 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD312 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD289 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD400 RE1 Réparation prothèse RAC modéré

HBMD019 RPN Réparation prothèse Tarif libre

HBGD011 RPN Réparation prothèse Tarif libre

HBGD027 RPN Réparation prothèse Tarif libre

LBLD017 PA1 Prothèse amovible RAC modéré

HBMD490 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre

HBMD342 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre

HBMD082 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre

HBMD479 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBMD433 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBMD072 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBMD081 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre

HBMD087 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

HBMD776 PFM Prothèse fixe métallique Tarif libre

HBMD689 PFC Prothèse fixe céramique Tarif libre

YYYY176 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0

YYYY275 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0

YYYY246 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0

YYYY478 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0

YYYY426 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0

YYYY389 SU0 Supplément prothèse résine RAC 0

YYYY159 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY329 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY258 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY259 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY440 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY447 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY142 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY158 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY476 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY079 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY184 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY284 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

YYYY236 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

32

YYYY353 SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

13. Modifications des libellés des codes regroupement : ICO, INO, PAM, PAR, PDT, PFC, PFM, RPN

A noter, ces codes regroupements existent actuellement en base Ne pouvant pas historiser le libellé d’un code regroupement il convient de mettre uniquement le nouveau libellé sans modifier les dates (dans la table de codification 11 ‘regroupement’)

ICO Avant : Inlay core

INO Avant : Inlay onlay

INO Après : Inlay onlay Tarif libre

PAM Avant : Prothèse amovibles définitives métallique

PAM Après : Prothèse amovible métallique Tarif libre

PAR Avant : Prothèse amovibles définitive

PAR Après : Prothèse amovible résine Tarif libre

PDT Avant : Prothèses dentaires provisoires

PDT Après : Couronne transitoire Tarif libre

PFC Avant : Prothèses fixes Céramiques

PFC Après : Prothèse fixe céramique Tarif libre

PFM Avant : Prothèses fixes Métalliques

PFM Après : Prothèse fixe métallique Tarif libre

RPN Avant : Réparations sur prothèse

RPN Après : Réparation prothèse Tarif libre

14. Créations des nouveaux codes regroupements (TABLE PARAMETRES 13 / TABLE CODIFICATION 11)

CM0 Prothèse fixe métallique RAC0

CT0 Couronne transitoire RAC 0

CZ0 Couronne zircone RAC 0

IC0 Inlay core RAC 0

PA0 Prothèse amovible RAC 0

PF0 Prothèse fixe RAC 0

PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0

RA0 Réparation Adjonction RAC 0

RF0 Réparation facette prothèse amovible RAC 0

RS0 Réparation prothèse adjointe simple RAC 0

SU0 Supplément prothèse résine RAC 0

BR1 Bridge RAC modéré

CT1 Couronne transitoire RAC modéré

CZ1 Couronne zircone RAC modéré

IC1 Inlay core RAC modéré

IN1 Inlay onlay RAC modéré

33

PA1 Prothèse amovible RAC modéré

PF1 Prothèse fixe RAC modéré

RE1 Réparation prothèse RAC modéré

SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré

15. Prise en charge de 3 actes : HBQD001, HBLD045, HBFD010

Code Activité Phase Tarif en euros pour les

grilles 03 à 16

HBQD001 1 0 50,00

HBLD045 1 0 25,00

HBFD010 1 0 60,00

16. Suppression de 8 actes : HBMD043, HBMD046, HBMD055, HBGD040, HBLD261, HBLD036, HBLD023, HBLD007

À la subdivision 07.02.02.05 – Restauration des tissus durs de la dent

JO 2019

Code Texte

HBMD043 Restauration d’une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay]

HBMD046 Restauration d’une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay]

HBMD055 Restauration d’une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]

À la subdivision 07.02.02.12 – Autres avulsions de dents ou racines

JO 2015

Code Texte

HBGD040 Avulsion de plusieurs dents surnuméraires à l'état de germe ou de plusieurs odontoïdes

À la subdivision 07.02.03.01 – Pose d’infrastructure coronaire [faux moignon]

JO 2019

Code Texte

HBLD007 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent [Inlay core]

HBLD261 Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent [Inlay core à

clavette]

34

À la subdivision 07.02.03.02 – Pose d’une couronne dentaire prothétique

JO 2019

Code Texte

HBLD036 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en équivalents

minéraux

À la subdivision 07.02.03.04 – Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée

JO 2019

Code Texte

HBLD023 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage

céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire

céramométallique ou en équivalents minéraux

17. Modification de libellé : modificateur K (TB11)

Rappel : pour des raisons techniques liées à la limitation du nombre de caractères, les libellés sont

abrégés.

A la subdivision 19.03.04 – Autres modificateurs :

Libellé actuel du modificateur K dans la base : Majo forfaits modul - actes d accouch par SF

et gyn. pr actes chir avec J pour sect. 1 et OPTAMCO

Modification du libellé du modificateur K dans la base : Majo forf modul act accouch par SF

et gyn. pr act chir avc J pr S1 et OPTAMCO et par CD spé chir. or

18. Ajout du modificateur K pour les chirurgiens-dentistes (grille 13)

+ TB13 création : code regroupement

19. Ajouts forfaits CMU-C dans la TB21

Clé

forfaitaire Code forfait

Indice

tarifaire

Clé

forfaitaire Code forfait

Indice

tarifaire

126 FDA 02 159 FDR 13

35

127 FDA 06 160 FDR 14

128 FDA 07 161 FDR 15

129 FDA 08 162 FDR 16

130 FDA 09 163 FDR 17

131 FDA 10 164 FDR 18

132 FDA 11 165 FDR 19

133 FDA 12 166 FDR 21

134 FDA 17 167 FDR 23

135 FDA 20 168 FDR 24

136 FDA 21 169 FDR 25

137 FDA 22 170 FDR 26

138 FDA 45 171 FDR 27

139 FDA 47 172 FDR 28

140 FDA 49 173 FDR 29

141 FDA 50 174 FDR 30

142 FDA 51 175 FDR 31

143 FDA 52 176 FDR 32

144 FDC 01 177 FDR 33

145 FDC 03 178 FDR 34

146 FDC 04 179 FDR 35

147 FDC 05 180 FDR 36

148 FDR 01 181 FDR 37

149 FDR 02 182 FDR 38

150 FDR 03 183 FDR 39

151 FDR 04 184 FDR 40

152 FDR 05 185 FDR 41

153 FDR 06 186 FDR 42

154 FDR 07 187 FDR 43

36

155 FDR 08 188 FDR 44

156 FDR 09 189 FDR 46

157 FDR 10 190 FDR 48

158 FDR 11

20. Suppression forfaits CMU-C dans la TB21 NB : La suppression s’effectue par date de fin (J-1 effectivité), les clés forfaitaires ne sont donc pas impactés dans la mesure où les données restent historisées.

Code forfait Indice

tarifaire

Code forfait

Indice

tarifaire

FDA 66 FDR 67

FDA 69 FDR 68

FDA 73 FDR 70

FDA 76 FDR 71

FDA 78 FDR 72

FDA 79 FDR 74

FDA 80 FDR 75

FDC 17 FDR 77

FDC 21 FDR 78

FDC 99 FDR 81

FDR 49 FDR 82

FDR 50 FDR 83

FDR 51 FDR 84

FDR 52 FDR 85

FDR 53 FDR 86

FDR 54 FDR 87

FDR 55 FDR 88

FDR 56 FDR 89

37

FDR 57 FDR 90

FDR 58 FDR 91

FDR 59 FDR 92

FDR 60 FDR 93

FDR 61 FDR 94

FDR 62 FDR 95

FDR 63 FDR 96

FDR 64 FDR 97

FDR 65 FDR 98

FDR 66 FPC 10

21. Ajouts forfaits CMU-C pour 115 actes (nouveaux et existants)

Code acte Code forfait et indice

Code acte

Code forfait et indice

YYYY176 FDA 01 HBMD439 FDR 04

YYYY159 FDA 02 HBMD283 FDR 05

YYYY275 FDA 03 HBMD432 FDR 06

YYYY246 FDA 04 HBMD188 FDR 07

YYYY329 FDA 04 HBKD396 FDR 08

YYYY478 FDA 05 HBMD292 FDR 09

YYYY258 FDA 06 HBMD249 FDR 10

YYYY426 FDA 07 HBKD431 FDR 11

YYYY389 FDA 08 HBMD008 FDR 12

YYYY259 FDA 08 HBMD002 FDR 13

YYYY440 FDA 09 HBKD300 FDR 14

YYYY447 FDA 10 HBMD488 FDR 15

YYYY142 FDA 11 HBMD469 FDR 16

YYYY158 FDA 12 HBMD020 FDR 17

YYYY476 FDA 13 HBMD356 FDR 18

YYYY079 FDA 14 HBMD110 FDR 19

YYYY184 FDA 15 HBMD349 FDR 20

YYYY284 FDA 16 HBKD212 FDR 21

YYYY236 FDA 17 HBMD017 FDR 22

YYYY353 FDA 18 HBMD386 FDR 23

HBLD364 FDA 19 HBMD339 FDR 24

HBLD476 FDA 20 HBMD459 FDR 25

38

HBLD371 FDA 21 HBKD462 FDR 26

HBLD262 FDA 22 HBMD438 FDR 27

HBLD224 FDA 23 HBMD114 FDR 28

HBLD215 FDA 24 HBMD481 FDR 29

HBLD148 FDA 25 HBMD449 FDR 30

HBLD232 FDA 26 HBMD312 FDR 31

HBLD231 FDA 27 HBKD213 FDR 32

HBLD270 FDA 28 HBMD289 FDR 33

HBLD123 FDA 29 HBMD400 FDR 34

HBLD032 FDA 30 HBMD322 FDR 35

HBLD138 FDA 31 HBKD140 FDR 36

HBLD101 FDA 32 HBKD244 FDR 37

HBLD131 FDA 33 HBMD404 FDR 38

HBLD349 FDA 34 HBMD245 FDR 39

HBLD370 FDA 35 HBMD198 FDR 40

HBLD083 FDA 36 HBMD373 FDR 41

HBLD079 FDA 37 HBMD228 FDR 42

HBLD474 FDA 38 HBMD286 FDR 43

HBLD435 FDA 39 HBMD329 FDR 44

HBLD452 FDA 40 HBMD226 FDR 45

HBLD470 FDA 41 HBMD387 FDR 46

HBLD332 FDA 42 HBMD134 FDR 47

HBLD075 FDA 43 HBMD174 FDR 48

HBLD031 FDA 44 HBMD351 FDC 05

HBLD308 FDA 45 HBLD350 FDC 06

HBLD112 FDA 46 HBLD634 FDC 07

HBLD203 FDA 47 HBLD680 FDC 07

HBLD259 FDA 48 HBLD033 FDC 08

HBLD047 FDA 49 HBLD040 FDC 09

HBLD035 FDA 50 HBLD043 FDC 10

HBLD048 FDA 51 HBLD785 FDC 11

HBLD046 FDA 52 HBLD227 FDC 11

HBGD027 FDC 01 HBMD485 FDR 01

HBLD490 FDC 02 HBMD444 FDR 02

HBLD090 FDC 03 HBMD425 FDR 03

HBLD038 FDC 04 HBLD745 FDC 03

22. Suppression de forfaits CMU-C pour 96 actes existants

Code acte Code forfait et

indice

Code acte Code forfait et

indice

HBMD410 FDR78 HBMD432 FDR65

39

HBMD429 FDR77 HBMD008 FDR84

HBMD281 FDR72 HBMD002 FDR85

HBMD200 FDR74 HBMD488 FDR86

HBMD298 FDR83 HBMD469 FDR87

YYYY159 FDA3 HBMD020 FDR50

YYYY275 FDA4 HBMD110 FDR89

YYYY246 FDA5 HBMD349 FDR91

YYYY329 FDA5 HBKD212 FDR49

YYYY478 FDA14 HBMD017 FDR95

YYYY258 FDA15 HBMD386 FDR93

YYYY426 FDA16 HBMD339 FDR96

YYYY389 FDA19 HBMD459 FDR98

YYYY259 FDA19 HBKD462 FDR70

YYYY440 FDA23 HBMD438 FDR97

YYYY447 FDA46 HBMD114 FDR51

YYYY142 FDA48 HBMD481 FDR88

YYYY158 FDA66 HBMD449 FDR90

YYYY476 FDA69 HBMD312 FDR64

YYYY079 FDA73 HBKD213 FDR75

YYYY184 FDA76 HBMD289 FDR94

YYYY284 FDA78 HBMD400 FDR92

YYYY236 FDA79 HBMD322 FDR52

YYYY353 FDA80 HBKD140 FDR81

HBLD364 FDA05 HBKD244 FDR82

HBLD476 FDA13 HBMD404 FDR53

HBLD371 FDA15 HBMD245 FDR54

HBLD224 FDA14 HBMD198 FDR55

HBLD270 FDA14 HBMD373 FDR56

HBLD123 FDA16 HBMD228 FDR57

HBLD138 FDA32 HBMD286 FDR58

HBLD101 FDA30 HBMD329 FDR59

HBLD131 FDA24 HBMD226 FDR60

HBLD349 FDA38 HBMD387 FDR61

HBLD370 FDA36 HBMD134 FDR62

HBLD083 FDA34 HBMD174 FDR63

HBLD079 FDA33 HBMD485 FDR67

HBLD474 FDA27 HBMD444 FDR68

HBLD435 FDA31 HBMD425 FDR71

HBLD452 FDA26 HBMD439 FDR66

HBLD470 FDA29 HBMD283 FDR66

HBLD332 FDA25 HBLD035 FDA41

HBLD075 FDA28 HBLD048 FDA44

HBLD031 FDA40 HBLD046 FDA43

40

HBLD308 FDA39 HBGD027 FDC02

HBLD112 FDA37 HBLD038 FDC10

HBLD203 FDA35 HBLD040 FDC06

HBLD047 FDA42 HBLD043 FDC07

41

ANNEXE – LIBELLÉ DES GRILLES TARIFAIRES

Grille 03 : Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO Grille 04 : Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP Grille 05 : Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM Grille 06 : Spé chir et gynéco-obst, non conventionné Grille 07 : Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM Grille 08 : Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné Grille 09 : Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM Grille 10 : Généralistes, s2-1DP / non conventionné Grille 11 : Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM Grille 12 : Pédiatres, s2-1DP / non conventionné Grille 13 : Chirurgiens-dentistes Grille 14 : Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné Grille 15 : Sages-femmes Grille 16 : Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM