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Révue 1er Trimestre 2016 Page 1 de 26 MPMP
I. Modèle de Document de suivi de performance
MINISTERE AUPRES DE LA PRESIDENCE CHARGE DES MINES ET DU PETROLE
A- PRESENTATION GENERALE
CODE MISSION CODE PROGRAMME
530
Assurer la qualité de service de santé pour les agents du ministère019-2
Renforcer la promotion des investissements miniers
Remettre en état la bibliothèque géologique
Régulariser les opérateurs vis-à-vis de l'environnement
Petites mines et les mines artisanales intégrés dans le secteur formel
CODE OBJECTIF
019-1
609-1
609-2
609-3
609-4
MINES
Renforcer les prestations de service public
Augmenter les recettes minières
MISSION PROGRAMME OBJECTIF
Developpement du secteur Minier
Administration et Coordination019
609
019-3
609-5
Mise en œuvre du data-center national, dématérialisation E-gouvernance du secteur minier et pétrolier
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FICHE DE SUIVI PAR INDICATEUR
TRIMESTRE : 1 2 3 4
EXPLICATIONS de
1er trim 2ème trim 3ème trim 4ème trim (5)-(6)
019-1-1 Taux d'exécution budgétaire 90 8 6,85 NA
019-2-1 Taux du personnel du ministère ayant accès au service de dentisterie 90 15 0 NA
019-3-1 Nombre de direction interrégionale et régionale connecté avec la direction centrale 9 2 ND ND
609-1-1 Recette d'exportation minière en USD (en millier de USD) 2,5 0,5 3 920,467 A 1$= 3196,78 Ariary
609-1-2 Frais d'Administration minière en USD ( en millier de USD) 10 2,5 52,279 A 1$= 3196,78 Ariary
609-2-1 Nombre des investisseurs 12 3 6 A
Banque Mondiale, Coopération Allemande (GIZ), Graphe Mada, FMI, TIRUPATI, TATA Groupe
609-2-2 Carte géologique et minières mise à jour 70 15 0 NA
Traitement des images satellitaires en cours de traitement
Campagne géochimique en phase de finalisaion
609-3-1 Nombre de nouveaux document dans la bibliohèque 50 10 3 NA
609-4-1 Nombre permis et autorisations einvironnementale délivrés 30 7 7 A
609-5-1 Nombre des associations ou groupements de mineurs crées 20 5 ND ND
CODE INDICATEUR
(2)
VALEUR CIBLE
annuelle Prévue (4)
019
INDICATEUR (3)
VALEUR CIBLE trimestrielle
cumulée prévue (5)
609
(*) A : Atteint, NA : Non Atteint ; ND : Non Disponible ; Autres : à préciser
Evaluation (*)CODE
PROGRAMME (1)
VALEUR CIBLE trimestrielle cumulée réalisée (6)
RECOMMANDATIONS
x
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C. RECAPITULATION DES PERFORMANCES :
Atteints Non Atteints Non Disponibles Autres TOTAL
019 Administration et coordination 0 2 1 0 3
609 Développement du secteur Minier 4 2 1 0 7
TOTAL 4 4 2 0 10
Code ProgrammeNOMBRE DES INDICATEURS
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D. POINTS FORTS ET POINTS FAIBLES SUR LA REALISATION DES PROGRAMMES :
Points faibles Finalisation des travaux de refonte des Codes minier et pétrolier
Vulgarisation des textes réglementaires
Création d’une brigade mixte;
Règlement de litige entre permissionnaire et propriétaire de sol (Commune Rurale d’Ilakakabe);
Elaboration de Documents de Projets miniers Mise en place d’outils de facilitations des transactions pétrolièresFinalisation de la Comptabilisation éco systémique
Consertation avec les autorités locales responsable et société civile améliorés
Points fortsProgramme
019
Administration et coordination
609
Développement du secteur minier
Elaboration du statut de la SATO ( Société d'Affinage et de Traitement de l'Or)
Délivrance d’autorisations et/ou de certificats divers ( certificats de conformité pour l'exportation, certificats d'epreuve des appareils à pression, attestations de déclaration, autorisation d'extraction, ect….
Opérationnalisation de la Direction régionale et de l’Antenne du Bureau de cadastre Minier de Vakinakaratra
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Institution/ Ministère
CODE MISSION
MISSION CODE PROG PROGRAMME CODE
OBJ OBJECTIF CODE INDI INDICATEUR CAT DE DEP SPECIFICATIONS DES REALISATIONS
053 530 019 Administration et Coordinnation 019 -1
Renforcer les prestations de service
public019-1-1 Taux d'exécution
budgétaire 3 Taux d'exécution budgétaire: 6,85%
053 530 609Développement
du secteur minier 609-1 Augmenter les recettes minières 609-1-1 Recettes d'exportation
minière 3
Recouvrement des redevances et ristournes minières: Ambatovy: 1 115 438,64$; autres opérateurs: 872 232 565 Ar. Valeurs d'exportations: 18 343 442,78g soit 8 094 827 675,57 Ar.
053 530 609Développement
du secteur minier 609-1 Augmenter les recettes minières 609-1-2 Frais d'administration
minière 3
Gestion et recouvrement des Frais d'administration minière:7 316 959 040 Ar soit 2 511 612 030 Ar pour les PE, 549024 130 Ar pour les PRE, 4 246 322 880 Ar pour les PR.
053 530 609Développement
du secteur minier 609-2
Renforcer la promotion des investissements
miniers
609-2-1 Nombre des investisseurs 306 Investisseurs dont: Banque Mondiale; Coopération Allemande (GIZ); Graphe Mada; FMI; TIRUPATI; TATA Groupe
053 530 609Développement
du secteur minier 609-4Régulariser les
opérateurs vis-à-vis de l'environnement
609-4-1
Nombre permis et autorisations
environnementales délivrés
3 07 Autorisations environnemenales
Annexe 32: Réalisation physique par programme
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REGIONS REALISATIONS PHYSIQUES PERTINENTES REGIONS REALISATIONS PHYSIQUES PERTINENTESSuspension d’activités. Mise en demeure pour régularisation. Evacuation.
Suspension d’activités. Mise en demeure pour régularisation. Evacuation.
Visite des carrières de tourmaline à Mangarano/Antsirabe I
Constatations d’infractions minières pour fausses appellations des produits miniers dans la région Atsinanana, Toamasina IIEC et visite / inspection du société Graphite
Constatation et règlement des litiges entre permissionnaire et sensibilisation des autorités locales dans la région du Vakinakaratra, Antsirabe II
Poursuite des infractions minières : Fausses appellations des produits miniers
Visite du site de cimenterie d’Ibity pour discuter de l’utilisation industrielle d’huile lourde de Tsimiroro
Descente dans les communes de Tsiroanomandidy: Contrôle et vérification des papiers d’un périmètre minier/ envahissement
Inauguration de nouveau Bureau du Cadastre Minier ( BCMM)Formation en GemmologieVulgarisation des textes, distribution des cartes orpailleurs et collecteurs
Information et sensibilisation ( IGM)
Constatation des infractions minières et saisie des produits minières dans la région d’Analamanga, Ambohidratrimo : lingot d’or
Saisie de substances minières (quartz roses pesant environ 4 tonnes, Région Alaotra-Mangoro, Mahabo)
Exportation illicite (Ivato Aéroport international)
Constations d’une exploitation illicite dans la Commune Rurale de Mandrososonoro, Région Imoron’i Mania
Lancement, étude et architecture de MBC Tenue d’un atelier de sensibilisation et d’information des acheteurs-revendeurs d’or (Ville d’Antananarivo)
Réalisations physiques par Région
VAKINANKARATRA
ANTSINANANA
AMORON'I MANIA
ALAOTRA- MANGORO
ANALAMANGA
BONGOLAVA
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SAVA Elaboration d’une stratégie pour la gouvernance des activités aurifères de Betsiaka.
Mission conjointe du MPMP et du Comité National des Mines (CNM) «Projet Lanja Miakatra»
Mission conjointe du MPMP et du Comité National des Mines (CNM) «Projet Lanja Miakatra»
Règlement de litige entre permissionnaire et propriétaire de sol (Commune Rurale d’Ilakakabe)
Formation de trois (3) groupements :
Incitation des riverains de l’Aire Protégée Tsinjoriake à la sauvegarde de l’écosystème/ Rappel des responsabilités des CTD (procédures á suivre)
Lanja Miakatra ho an'ny Mandrare Sensibilisation, encadrements des titulaires de PRE, environnement, plateformes régionaux
Lanja Miakatra Fikambanana Mahafaly
Cibles : Maires, propriétaires du sol, opérateurs miniers, dans les Communes de Ranohira, Ilakaka Be, Andohan’Ilakaka touchés
Lanja Miakatra FitiaVulgarisation des textes, recensement des orpailleuts et collecteurs
VATOVAVY FITOVINANYVulgarisation des textes, recensement des orpailleuts et collecteurs
Sensibilisation et vulgarisation des textes réglementaires. Encadrement des titulaires de PRE et développement des réflexes environnementales
Formation et information des CTD (Commune de Soamahamanina)
39 activités formalisées (District de Fort-Dauphin et Amboasary) Vulgarisation des textes ( Soamahamanina)
Appui au Ministère responsable pour l’éradication du travail des enfants : Identification et envoi des indicateurs relatifs au travail des enfants dans le secteur minier
AMORON'I MANIA Vulgarisation des textes, distribution des cartes orpailleurs et collecteurs
ATSIMO ANDREFANA
IHOROMBE
ITASY
ATSIMO ANDREFANA
ANOSY
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II. Document de suivi budgétaire
A-DOCUMENT DE SUIVI BUDGETAIRE RECETTE (1) (fiscales ou non fiscales)[1] Seulement catégorie 3
TRIMESTRE : 2 3 4
CODE MISSION TYPE DE BUDGET*
TYPE DE RECETTE PREVISION ANNUELLE REALISATIONS TAUX DE
REALISATION ECART EXPLICATIONS
Fiscale
Non Fiscale 2 600 000,00 12 532 872,17 482,03% - 9 932 872,17
BA Non Fiscale -
CPT Non Fiscale 4 764 974,00 167 127,59 3,51% 4 597 846,41
7 364 974,00 12 699 999,76 - 5 335 025,76
* : BG : Budget Général, BA : Budget Annexe : CPT : Comptes Particuliers du Trésor
[1] Seulement catégorie 3
TOTAL
En millier d’Ariary
BG
x
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B-DOCUMENT DE SUIVI BUDGETAIRE DEPENSES
1-FONCTIONNEMENT (catégories 3-4-6)
EXPLICATIONS SUGGESTIONS
Biens et Services 2 076 600 2 076 600 158 444 164 707,26 - 6 263
Indemnités 1 057 606 1 057 606 264 402 154 023,16 110 378
Transferts 635 400 635 400 27 831 21 550,92 6 280 Biens et Services 577 400 577 400 44 056 30 763,51 13 292
Indemnités 348 394 348 394 87 099 34 323,82 52 775
Transferts 11 600 11 600 508 - 508
S/S TOTAL 4 707 000 4 707 000 582 339 405 369 176 971 Biens et Services 300 000 300 000 - -
Indemnités - - - -
Transferts - - - - Biens et Services 4 440 874 4 440 874 - -
Indemnités 12 500 12 500 - -
Transferts 11 600 11 600 - -
S/S TOTAL 4 764 974 4 764 974 - - -
9 471 974,00 9 471 974,00 582 339 405 368,67 176 970,75
Crédit initial (5) Crédit modifié (6)Crédit ouvert soumis à la
regulation (7)Catégories
OBSERVATIONSEcart par
rapport au crédit ouvert soumis à la
regulation (7)-(8)
CODE BUDGET (1)
CODE MISSION (2)
CODE PROGRAMME
(3)
Montant engagé (8)
530 609
00
02
Rubrique de dépenses (4)
530
530
019
609
019
TOTAL
Cat 3
Cat 3
Cat 3
Cat 3
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2 - INVESTISSEMENT (CATEGORIE 5)
CODE BUDGET
CODE PROGRAMME
SECTION CONVENTION FINANCEMENT Crédit initial Crédit modifié
Crédit ouvert soumis à la regulation
Montant engagé Rapport entre
Pourcentage du montant de
ces trois comptes par rapport au
crédit ouvert soumis à la regulation
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (8) / (7) Comptes (10) Engagement (11) (12)
085 10-001-001-A 400 000 400 000 100 000 - 0%
090 10-001-001-A 400 000 400 000 100 000 - 0%
084 10-001-001-A 150 000 150 000 37 500 4 076,00 11%
087 10-001-001-A 500 000 500 000 125 000 12 528,00 10%
089 10-001-001-A 450 000 450 000 112 500 15 895,00 14%
091 10-001-001-A 200 000 200 000 50 000 4 999,00 10%
TOTAL 2 100 000 2 100 000 525 000 37 498,00 7%
N.B : pour le financement interne et le financement externe, bien détailler par type de financement
Citer les trois principaux comptes (PCOP) (dont les
montants engagés sont les plus élevés)
En millier d’Ariary
609
00
019
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3- RECAPITULATION DES DEPENSESEn millier d’Ariary
Code Budget Crédit initial Crédit modifiéCrédit ouvert soumis à la régulation
Montant engagé Taux d’engagement
Ecart des depenses soumis à la regulation
1 341 762,00 1 341 762,00 335 440,50 441 895,27 32,93% - 106 455 4 707 000,00 4 707 000,00 582 339,00 405 368,67 8,61% 176 970 2 654 000,00 2 654 000,00 202 500,00 195 470,77 7,37% 7 029 1 406 000,00 1 406 000,00 351 500,00 188 349,98 13,40% 163 150 647 000,00 647 000,00 28 339,00 21 550,92 3,33% 6 788
DTIHors DTI 2 100 000,00 2 100 000,00 525 000,00 37 498,00 1,79% 487 502 Total Fin Interne 2 100 000,00 2 100 000,00 525 000,00 37 498,00 1,79% 487 502
2 100 000,00 2 100 000,00 525 000,00 37 498,00 487 502 8 148 762,00 8 148 762,00 1 442 779,50 884 761,94 10,86% 558 018 4 764 974,00 4 764 974,00 - 0,00% - 4 740 874,00 4 740 874,00 - 0,00% - 12 500,00 12 500,00 - 0,00% - 11 600,00 11 600,00 - 0,00% - 4 764 974,00 4 764 974,00 - - - - 12 913 736,00 12 913 736,00 1 442 779,50 884 761,94 6,85% 558 017,56 TOTAL GENERAL
Hors solde
Fonctionnement
BUDGET GENERAL
TOTAL BUDGET GENERAL
Solde Hors solde
Financement Interne
Financement externe
Biens et Services
Catégories de dépenses
Intérêt de la dette
Investissement
Biens et Services Fonctionnement
Total investissement
TOTAL CPT
COMPTES PARTICULIERS
DU TRESOR
IndemnitésTransferts
IndemnitésTransferts
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Toutes les opérations de régies d'avances sont régularisés avant la date de cloture de l'Execution Budgétaire
2- DIFFICULTES RENCONTREES DANS L’EXECUTION DU BUDGET :
C- POINTS FORTS ET DIFFICULTES RENCONTRES DANS L’EXECUTION DU BUDGET1- POINTS FORTS :
DIFFICULTES RENCONTREES DANS L’EXECUTION DU BUDGET PROPOSITIONS D’AMELIORATION
L'application des nouvelles procedures du MFB entraine des lacunes au niveau des acteurs budgetaires decentralisés.
Renforcement des capacités des acteurs budgetaires decentralisés
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D- COORDONNEES DES ACTEURS BUDGETAIRES
AU NIVEAU CENTRAL
Acteurs Nom et prénom(s) Code* Téléphone Adresses professionnelles Email
CDP RANOROHARISOA Tiavina Omega 00-53-0-100-00000 320312074 Ampandrianomby sg@mipe.gov.mgRDP RASOLOMANANA Eddy 00-53-0-800-00000 320312108 Ampandrianomby
ANDRIAMPARANY Carl de Mon Espoir 00-53-0-700-00000 320312111 Ampandrianomby dged@mipe.gov.mgRAMAROSAONA Germain 00-53-0-110-00000 320294173 Ampandrianomby daf@mipe.gov.mg
ORDSEC BOTOMORA José David 00-530-5-00000 320568908 AmpandrianombyRALIJAONA Tsirihasina Ny Aina 00-530-1-00000 320311020 AmpandrianombyTIANDRAZANA Sylvia 00-530-3-00000 320568950 AmpandrianombySOASAFIRY FARANIAINA Christobelle 00-530-7-00000 320568972 AmpandrianombyANDRIAMAROSOA Ramarokoto 00-530-4-00000 AmpandrianombyETSIAVITRA Tognombita Sergio 00-530-8-00000 320312028 AmpandrianombyANDRIANAMBININA Hanta Annitah 00-530-6-00000 320312048 Ampandrianomby
GACRASOLOMANANA Eddy 00-53-0-800-00000 320312108 AmpandrianombyANDRIAMPARANY Carl de Mon Espoir 00-53-0-700-00000 320312111 Ampandrianomby dged@mipe.gov.mgRAMAROSAONA Germain 00-53-0-110-00000 320294173 Ampandrianomby daf@mipe.gov.mgRANOROHARISOA Tiavina Omega 00-53-0-810-00000 320312074 AmpandrianombyRAKOTONIRINA Miary Zo 00-53-0-150-00000 320312115 AmpandrianombyRATSIMBAZAFY David 00-53-0-820-00000 320312071 AmpandrianombyRAKOTOMALALA Rindra Lovaniaina 00-53-0-720-00000 320312105 AmpandrianombyRABETOKOTANY Vonjihasina 00-53-0-710-00000 320312064 AmpandrianombyRAKOTONDRAMIHAMINA Jean de Dieu 00-53-0-050-00000 320312085 AmpandrianombyRAZANATSIMBA Miharana Fabiola 00-53-0-060-00000 320311015 Ampandrianomby
PRMP RANDRIAMIHARISOA SANTATRA 00-53-0-010-0000032 03 110 68
Ampandrianombyrandriamiharisoa_santatra@yahoo.fr
ORDSEC RANIVOARIMANANA Elise 00-530-2-10101 DIRECTION INTERREGIONALE ANTANANARIVO
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Acteurs Nom et prénom(s) Code* Téléphone Adresses professionnelles Email
VEROHANITRA HARRYSOA Chantal 00-530-2-20101 DIRECTION INTERREGIONALE ANTSIRANANA
BOTO François 00-530-2-30101 DIRECTION INTERREGIONALE FIANARANTSOA
GILBERT 00-530-2-40101 DIRECTION INTERREGIONALE MAHAJANGA
LOUIS CELSO Sandrio 00-530-2-50101 DIRECTION INTERREGIONALE TOAMASINA
RAMAROZATOVO Christian 00-530-2-60101 DIRECTION INTERREGIONALE TOLIARA
ZAFINDRATSARA Janita Stéphanie 00-530-2-61905 DIRECTION REGIONALE MENABE
GEORGEAL 00-530-2-61424 DIRECTION REGIONALE ANOSY
GAC
RANDRIAMANIRAKA Clement Richard 02-53-1-830-10101 320568914 DIRECTION INTERREGIONALE ANTANANARIVO
RAVOLAHY Arvel Christoph 02-53-1-830-20101 320568990 DIRECTION INTERREGIONALE ANTSIRANANA
RAZAFIMBELO Fanomezantsoa Théophile 02-53-1-830-30101 320311074 DIRECTION INTERREGIONALE FIANARANTSOA
RALIDERA Tsiry Antenaina 02-53-1-830-40101 30312039 DIRECTION INTERREGIONALE MAHAJANGA
AMABLE André Benjamin 02-53-1-830-50101 320568915 DIRECTION INTERREGIONALE TOAMASINA
ANDRIAMANDIMBISOA Oly 02-53-1-830-60101 320312072 DIRECTION INTERREGIONALE TOLIARA
BETKOU Jean Jacques 02-53-1-830-61905 320568913 DIRECTION REGIONALE MENABE
RAVELOJAONA Heritiana 02-53-1-830-61424 320312067 DIRECTION REGIONALE ANOSY
PRMP RANDRIAMIHARISOA SANTATRA 032 03 110 68 Ampandrianombyrandriamiharisoa_santatra@yahoo.fr
*pour les RDP, ORDSEC, GAC
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TUTELLE: |5_|_3_| MINISTERE AUPRES DE LA PRESIDENCE CHARGE DES MINES ET DU PETROLEMISSION : |5_|_3_|0__| MINESPROGRAMME : |_6_|0_|_9_| Développement du Secteur MinierSECTION CONVENTION : 084CODE BAILLEUR: 10BAILLEURS : ETATCODE AGENCE(S)
0 0 1
AGENCE(S) D’EXECUTION : ETATTYPE DE FINANCEMENT : RPI DTI TVA FCV EMPRUNT
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ __ _ _ _ _ _ _ MISE A JOUR DES CARTES GEOLOGIQUES
CENTRAL REGIONAL INTERREGIONALSECTEUR: ADMINISTRATIF SOCIAL INFRASTRUCTURE PRODUCTIFSOUS-SECTEUR : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ __ _ _ _ _ _ _ DATE DEBUT : 01 /_01_ /2013_ _ _ _DATE FIN : 31 /_12 _ /2016_ _ _ _OBJECTIFS DU PROJET: Cartes géologiques et minières provisoires mises à jour
LOCALISATION DU PROJET :
FICHE DE PROJET
OBJECTIF DU PROJET
SUBVENTION
x
X
x
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ACTIVITES PREVUES OBSERVATIONS
- Remettre en place et mettre à jour le site WebREALISATION FINANCIERE:a- Situation globale :
10-001-001-Ab- Situation en cours d’année :
REGIONAL10-001-001-A 4 076,00
CONVENTION DE FINANCEMENT
1-REALISATION PHYSIQUE :
RESULTATS ATTENDUS DE L’ANNEE EN COURSREALISATION
CUMULEE (avant le trimestre)
REALISATION DU TRIMESTRE DE L’ANNEE EN COURS
_ Renforcement de capacité du personnel Personnel compétent
Collecte des anciennes cartes géologiques et minières autre qu’à l’échelle 1/100.000- Répertoire des anciens travaux géologiques et miniers ;
ENGAGEMENT (Milliers d’Ariary)
BAILLEUR (Financement Extérieur)ETAT
(Financement Intérieur)
- Déterminer les zones d'études géologiques
Carte géologique provisoire mise à jour
Site web fonctionnel
BAILLEUR
(Financement
ETAT (Financement Intérieur)
CENTRAL
MONTANT DE LA CONVENTION DECAISSEMENT EFFECTUE DEPUIS L’ORIGINE
CODE BAILLEURNUMERO de l’ACCORD de
PRÊT
BAILLEURS(devise)
ETAT CONTREPARTIE(Milliers d’ARIARY)
DECAISSEMENT CUMULE(devise)
150 000 REMARQUES ET OBSERVATIONS :
CONVENTION DE FINANCEMENT
MONTANT PROGRAMME SUR L’ANNEE EN COURS
REALISATION DE L’ANNEE EN COURS
CODE BAILLEUR NUMERODECAISSEMENT(Milliers d’Ariary)
ENGAGEMENT
Révue 1er Trimestre 2016 Page 17 de 26 MPMP
TUTELLE: |5_|_3_| MINISTERE AUPRES DE LA PRESIDENCE CHARGE DES MINES ET DU PETROLEMISSION : |5_|_3_|0__| MINESPROGRAMME : |_0_|1_|_9_| Administration et CoordinationSECTION CONVENTION : 085CODE BAILLEUR: 10
BAILLEURS : ETATCODE AGENCE(S) D’EXECUTION(S) : 0 0 1AGENCE(S) D’EXECUTION : ETATTYPE DE FINANCEMENT : RPI DTI TVA FCV
SUBVENTION EMPRUNT
CENTRAL REGIONAL INTERREGIONALSECTEUR: ADMINISTRATIF SOCIAL INFRASTRUCTURE PRODUCTIF
SOUS-SECTEUR : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ __ _ _ _ _ _ _
DATE DEBUT : 01 /_01_ /2015_
DATE FIN : 31/_12 _ /_2018 _OBJECTIFS DU PROJET: MISE EN PLACE D'UN CENTRE D'ODONTOLOGIE
FICHE DE PROJET
LOCALISATION DU PROJET :
x
xx
X
Révue 1er Trimestre 2016 Page 18 de 26 MPMP
ACTIVITES PREVUES OBSERVATIONS
Construction d'un local (bâtiment ) pour le centre médico-social, y compris la déntisterieAcquisition des matériles adéquats pour le fonctionnement de ce centre
REALISATION FINANCIERE:a- Situation globale :
b- Situation en cours d’année :
REGIONAL10-001-001-A
MONTANT DE LA CONVENTION DECAISSEMENT EFFECTUE DEPUIS L’ORIGINE
ETAT (Financement Intérieur)
MONTANT PROGRAMME SUR L’ANNEE EN COURS
ENGAGEMENT
0,00
DECAISSEMENT CUMULE(devise)
ENGAGEMENT (Milliers d’Ariary) (Financement
Extérieur)
NUMEROBAILLEU
R (Finance
ment
REALISATION DE L’ANNEE EN COURS
ETAT (Financement Intérieur)
1-REALISATION PHYSIQUE :
CONVENTION DE FINANCEMENT
REALISATION CUMULEE (avant le trimestre)
REALISATION DU TRIMESTRE DE RESULTATS ATTENDUS DE L’ANNEE EN COURS
Donner des soins adéquats à l'ensemble du personnel du ministère
Réduire les dépenses familiales en matière de santé publique
REMARQUES ET OBSERVATIONS :
Respect de discipline en vigueur regissant les agents de l'Etat par la réduction du taux d'absenteisme afin d'assurer la réalisation des défis
CODE BAILLEURNUMERO de l’ACCORD de
PRÊT
BAILLEURS(devise)
ETAT CONTREPARTIE(Milliers d’ARIARY)
400 000
DECAISSEMENT(Milliers d’Ariary)
CONVENTION DE FINANCEMENT
CODE BAILLEUR
Révue 1er Trimestre 2016 Page 19 de 26 MPMP
TUTELLE: |5_|_3_| MINISTERE AUPRES DE LA PRESIDENCE CHARGE DES MINES ET DU PETROLEMISSION : |5_|_3_|0__| MINESPROGRAMME : |_6_|0_|_9_| Developpement du secteur minierSECTION CONVENTION : 087CODE BAILLEUR: 10BAILLEURS : ETATCODE AGENCE(S)
0 0 1
AGENCE(S) D’EXECUTION : ETATTYPE DE FINANCEMENT : RPI DTI TVA FCV SUBVE EMPRUNT
RENOVATION DES INFRASTRUCTURES DE RECHERCHE GEOLOGIQUES ET MINIERE_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ __ _ _ _ _ _ _
CENTRAL REGIONAL INTERREGIONALSECTEUR: ADMINISTRATIF SOCIAL INFRASTRUCTURE PRODUCTIFSOUS-SECTEUR : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ __ _ _ _ _ _ _ DATE DEBUT : 01 /_01_ /2015_DATE FIN : 31/_12 _ /_2018 _OBJECTIFS DU PROJET:
FICHE DE PROJET
OBJECTIF DU PROJET :
LOCALISATION DU PROJET :
x
xX
Révue 1er Trimestre 2016 Page 20 de 26 MPMP
ACTIVITES PREVUES OBSERVATIONS
Faire l'inventaire et nettoyage de tous les documents Budget insuffisant et non débloqué
Faire le triage et le reclassement Budget insuffisant et non débloqué
Faire la recherche et la collectedes documents
Budget insuffisant et non débloqué; Insuffisance de personnels
REALISATION FINANCIERE:a- Situation globale :
b- Situation en cours d’année :
REGIONAL10-001-001-A
1-REALISATION PHYSIQUE :
RESULTATS ATTENDUS DE L’ANNEE EN COURS REALISATION CUMULEE (avant le trimestre)
REALISATION DU TRIMESTRE DE L’ANNEE EN COURS
Les documents disponibles et manquants sont connus 40%Liste de tous les documents existants dans la bibliothèque (Physique et répertoire)
Les documents disponibles sont renovés et reclassés 40% Triage et classement suivant les critères
ETAT (Financement Intérieur)
Les documents manquants sont identifiés et collectés 10%Recherches des documents auprès des Universités, des autres Bibliothèques
CONVENTION DE FINANCEMENT MONTANT DE LA CONVENTION DECAISSEMENT EFFECTUE DEPUIS L’ORIGINE
BAILLEUR
(Financement
ETAT (Financement Intérieur)
CENTRAL
CODE BAILLEURNUMERO de l’ACCORD de
PRÊT
BAILLEURS(devise)
ETAT CONTREPARTIE
(Milliers d’ARIARY)
DECAISSEMENT CUMULE(devise)
ENGAGEMENT (Milliers d’Ariary)
BAILLEUR (Financement Extérieur)
500 000 12 528REMARQUES ET OBSERVATIONS :
CONVENTION DE FINANCEMENTMONTANT PROGRAMME
SUR L’ANNEE EN COURS
REALISATION DE L’ANNEE EN COURS
CODE BAILLEUR NUMERODECAISSEMENT(Milliers d’Ariary)
ENGAGEMENT
Révue 1er Trimestre 2016 Page 21 de 26 MPMP
TUTELLE: |5_|_3_| MINISTERE AUPRES DE LA PRESIDENCE CHARGE DES MINES ET DU PETROLEMISSION : |5_|_3_|0__| MINESPROGRAMME : |_6_|0_|_9_| Developpement du secteur minierSECTION CONVENTION : 089CODE BAILLEUR: 10BAILLEURS : ETATCODE AGENCE(S) D’EXECUTION(S) : 0 0 1AGENCE(S) D’EXECUTION : ETATTYPE DE FINANCEMENT : RPI DTI TVA FCV SUBVE EMPRUNT
REHABILITATION DES BUREAUX ADMINISTRATIFS ET MINIERSCENTRAL REGIONAL INTERREGIONAL
SECTEUR: ADMINISTRATIF SOCIAL INFRASTRUCTURE PRODUCTIFSOUS-SECTEUR : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ __ _ _ _ _ _ _ DATE DEBUT : 01 /_01_ /2016_DATE FIN : 31/_12 _ /_2020 _OBJECTIFS DU PROJET:
FICHE DE PROJET
OBJECTIF DU PROJET :
LOCALISATION DU PROJET :
x
xX
Révue 1er Trimestre 2016 Page 22 de 26 MPMP
ACTIVITES PREVUES OBSERVATIONS
Procéder à la passation des marchés publics pour construction et réhabilitation des BAM
Réhabiliter les BAM existants
Rechercher des terrains disponibles pour la mise en place des nouveaux BAM
REALISATION FINANCIERE:a- Situation globale :
b- Situation en cours d’année :
REGIONAL10-001-001-A 450 000 15 895
REMARQUES ET OBSERVATIONS :
CONVENTION DE FINANCEMENTMONTANT PROGRAMME
SUR L’ANNEE EN COURS
REALISATION DE L’ANNEE EN COURS
CODE BAILLEUR NUMERODECAISSEMENT(Milliers d’Ariary)
ENGAGEMENTBAILLE
UR (Financement
ETAT (Financement Intérieur)
CENTRAL
CODE BAILLEURNUMERO de l’ACCORD de
PRÊT
BAILLEURS(devise)
ETAT CONTREPARTIE
(Milliers d’ARIARY)
DECAISSEMENT CUMULE(devise)
ENGAGEMENT (Milliers d’Ariary)
BAILLEUR (Financement Extérieur)ETAT (Financement Intérieur)
CONVENTION DE FINANCEMENT MONTANT DE LA CONVENTION DECAISSEMENT EFFECTUE DEPUIS L’ORIGINE
BAM réhabilités et construits
1-REALISATION PHYSIQUE :
RESULTATS ATTENDUS DE L’ANNEE EN COURS REALISATION CUMULEE (avant le trimestre)
REALISATION DU TRIMESTRE DE L’ANNEE EN COURS
Révue 1er Trimestre 2016 Page 23 de 26 MPMP
TUTELLE: |5_|_3_| MINISTERE AUPRES DE LA PRESIDENCE CHARGE DES MINES ET DU PETROLEMISSION : |5_|_3_|0__| MINESPROGRAMME : |_0_|1_|_9_| Administration et coordinationSECTION CONVENTION : 090CODE BAILLEUR: 10BAILLEURS : ETATCODE AGENCE(S) D’EXECUTION(S) : 0 0 1AGENCE(S) D’EXECUTION : ETATTYPE DE FINANCEMENT : RPI DTI TVA FC SUBVE EMPRUNT
MISE EN ŒUVRE DU DATACENTER NATIONAL, DEMATERIALISATION ET E-GOUVERNANCE DU SECTEUR MINIER ET PETROLIERCENTRAL REGIONAL INTERREGIONAL
SECTEUR: ADMINISTRATIF SOCIAL INFRASTRUCTURE PRODUCTIFSOUS-SECTEUR : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ __ _ _ _ _ _ _ DATE DEBUT : 01 /_01_ /2016_DATE FIN : 31/_12 _ /_2020 _OBJECTIFS DU PROJET:
FICHE DE PROJET
OBJECTIF DU PROJET :
LOCALISATION DU PROJET :
x
xX
Révue 1er Trimestre 2016 Page 24 de 26 MPMP
ACTIVITES PREVUES OBSERVATIONS
Mise en place de réseau informatique (interconnexion) entre les Directions Centrale et interrégionales du Ministère et ainsi que des organismes rattachés
REALISATION FINANCIERE:a- Situation globale :
b- Situation en cours d’année :
REGIONAL10-001-001-A
REMARQUES ET OBSERVATIONS :
CONVENTION DE FINANCEMENTMONTANT PROGRAMME
SUR L’ANNEE EN COURS
REALISATION DE L’ANNEE EN COURS
CODE BAILLEUR NUMERODECAISSEMENT(Milliers d’Ariary)
ENGAGEMENT
DECAISSEMENT CUMULE(devise)
ENGAGEMENT (Milliers d’Ariary)
BAILLEUR (Financement Extérieur)
400 000 0
ETAT (Financement Intérieur)
CONVENTION DE FINANCEMENT
CONVENTION DECAISSEMENT EFFECTUE DEPUIS L’ORIGINE
BAILLEUR
(Financement
ETAT (Financement Intérieur)
CENTRAL
CODE BAILLEURNUMERO de l’ACCORD de
PRÊT
BAILLEURS(devise)
ETAT CONTREPAR
TIE(Milliers
REALISATION DU TRIMESTRE DE L’ANNEE EN COURS
Centralisation de la gestion des informations et des données du ministère et de ses organismes rattachés
Traitement dématérialisé des informations et des documents administratifs du ministère
Base de données mise en place et fonctionnelle
Création d'un serveur central de base de données
1-REALISATION PHYSIQUE :
RESULTATS ATTENDUS DE L’ANNEE EN COURS REALISATION CUMULEE (avant le trimestre)
Révue 1er Trimestre 2016 Page 25 de 26 MPMP
TUTELLE: |5_|_3_| MINISTERE AUPRES DE LA PRESIDENCE CHARGE DES MINES ET DU PETROLEMISSION : |5_|_3_|0__| MINESPROGRAMME : |_6_|0_|_9_| Developpement du secteur minierSECTION CONVENTION : 091CODE BAILLEUR: 10BAILLEURS : ETATCODE AGENCE(S) D’EXECUTION(S) : 0 0 1AGENCE(S) D’EXECUTION : ETATTYPE DE FINANCEMENT : RPI DTI TVA FC SUBVEN EMPRUNT
PROFESSIONNALISATION DES PETITES MINESCENTRAL REGIONAL INTERREGIONAL
SECTEUR: ADMINISTRATIF SOCIAL INFRASTRUCTURE PRODUCTIFSOUS-SECTEUR : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ __ _ _ _ _ _ _ DATE DEBUT : 01 /_01_ /2016_DATE FIN : 31/_12 _ /_2020 _OBJECTIFS DU PROJET:
FICHE DE PROJET
OBJECTIF DU PROJET :
LOCALISATION DU PROJET :
x
xX
Révue 1er Trimestre 2016 Page 26 de 26 MPMP
ACTIVITES PREVUES OBSERVATIONS
Regroupement des mineurs dans les coopératives et Associations; Vulgarisation des textes législatifs et réglementaires au niveau des CTD et opérateurs Sensibilisation et IEC des CTD et des opérateurs miniers; simplification des procedures d'enregistrementRenforcement des capacités professionnelles des agents des mines et des STD; renforcement du contrôle et du suivi de toutes activités minières
Opérationnalisation du système de recouvrement des redevances et ristournes à la base; rapprochement de l'Administration auprès des zones pontetielles (BAM)
Actualisation du prix de référence à l’exportation; gestion des opérations d'exportations
Renforcer les capacités techniques des transformateurs pour répondre aux exigences internationales; suivi et contrôle des activités de carrière
b- Situation en cours d’année :
REGIONAL10-001-001-A 200 000 4 999
REMARQUES ET OBSERVATIONS :
CONVENTION DE FINANCEMENTMONTANT
PROGRAMME SUR L’ANNEE EN COURS
REALISATION DE L’ANNEE EN COURS
CODE BAILLEUR NUMERODECAISSEMENT(Milliers d’Ariary)
ENGAGEMENT
CONVENTION DE FINANCEMENT
CONVENTION DECAISSEMENT EFFECTUE DEPUIS L’ORIGINE
BAILLEUR
(Financement
ETAT (Financement Intérieur)
CENTRAL
CODE BAILLEURNUMERO de l’ACCORD de
PRÊT
BAILLEURS(devise)
CONTREPA
RTIE(Milliers
d’ARIARY)ETAT (Financement Intérieur)
DECAISSEMENT CUMULE(devise)
ENGAGEMENT (Milliers d’Ariary)
BAILLEUR (Financement Extérieur)
Recettes minières assainies et en croissances
Administration Minière forte et efficiente
1-REALISATION PHYSIQUE :
RESULTATS ATTENDUS DE L’ANNEE EN COURS REALISATION CUMULEE (avant le trimestre)
REALISATION DU TRIMESTRE DE L’ANNEE EN COURS