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Schéma Interrégional d’Organisation Sanitaire
(S.I.O.S.), Interrégion Nord-Ouest
2008-2012
Point presse du 7 février 2008, ARH de Haute-Normandie
Les Schémas Interrégionaux d’Organisation Sanitaire SIOS
Organisation des soins pour des activités hautement spécialisées
Coordination des moyens, Synergies des compétences, Bonne accessibilité
SIOS
Les activités concernées sont précisées par le décret 2006-73 du 24 janvier 2006 sont les suivantes
Chirurgie cardiaque Neurochirurgie Activités interventionnelles, par voie
endovasculaire, en neuroradiologie Traitement des grands brûlés Greffes d’organes et greffes de cellules
hématopoïetiques
SIOS - Cadre juridique
Les dispositions générales relatives aux schémas (articles L6121-1, à L6121-4)
CROSS et COMEX des ARH concernées sont obligatoirement consultés, ainsi que l’Agence de BioMédecine pour les activités de greffes,
Le SIOS est fixé par un arrêté conjoint des directeurs des ARH
SIOS - textes relatifs aux implantations, conditions techniques, seuils d’activités
Implantations Fonctionnement technique
seuils
Chirurgie cardiaque 24 janvier 2006 24 janvier 2006 7 mars 2007
Activités interventionnelles en neuroradiologie
19 mars 2007 19 mars 2007 19 mars 2007
Neurochirurgie 19 mars 2007 19 mars 2007 19 mars 2007
Grands brûlés 20 août 2007 20 août 2007
Greffes 21 août 2007 21 août 2007
SIOS - Cadre juridique
La circulaire du 6 mars 2006 encadre le processus et les objectifs poursuivis avec l’élaboration des SIOS.
Pour l’Interrégion Nord-Ouest, le SIOS a été préparé selon le calendrier suivant:
• Elaboration par les groupes de travail à partir du 6 juillet 2005• Consultation du G4 et des établissements, des fédérations, et
des territoires de santé: octobre 2007• CROSS décembre 2007• COMEX décembre 2007• Arrêté du SIOS en février 2008
SIOS - Impact sur les autorisations:
Les autorisations antérieurement détenues sont maintenues et/ou renouvelées jusqu’à la décision d’autorisation nouvelle
Dès le 7 février 2008, les autorisations d’activité et les renouvellements d’autorisation sont de la compétence conjointe des 4 ARH de l’interrégion.
Une fenêtre d’autorisation est ouverte pour les activités dans un délai de 6 mois (limite 7 août 2008)
Activités
Fenêtre date limite d’ouverture
Dates limites de Conformité
Technique Seuils
Neuro-Chirurgie 7 août 2007 19 mars 2010 19 mars 2012
Neuro-Radiologie
7 août 2007 19 mars 2010 19 mars 2012
Chirurgie cardiaque
7 août 2007 24 janvier 2009 24 janvier 2009
Grands Brûlés 7 août 2007 19 mars 2010
Greffes 7 août 2007 7 août 2009
L’Inter-région Nord-Ouest
données démographie en population,pathologies et déterminants de santédémographie médicaleActivités et flux
Interrégion Nord-Ouest: Démographie 17 territoires de santé,
9,19 millions d’habitants en 2006 représentant 15% de la population française métropolitaine
Taux de chomage de 7,6 à 11,5% vs 8 France entière
Un PIB par habitant inférieur à ceux de la France et de la province
Un revenu disponible brut des ménages inférieur à la France et à celui de la province
Littoral 806 147 814 947
Métropole 1 311 686 1 345 672
Artois 1 128 909 1 132 429
Hainaut 749 926 755 783
Région 3 996 668 4 048 831 4 043 000Nord-Ouest 509 781 525 810Nord-Est 400 718 391 340Sud-Ouest 554 176 585 946Sud-Est 392 430 405 491Région 1 857 105 1 908 587 1 886 000Le Havre 451 514 451 822Dieppe 173 222 174 087Rouen-Elbeuf 762 308 804 969Evreux-Vernon 375 313 396 086Région 1 762 357 1 826 964 1 811 000Nord-Ouest 336 633 334 447Sud Ouest 289 896 288 678Centre 486 655 507 096Nord-Est 136 597 138 489Sud-Est 192 127 193 019Région 1 441 908 1 461 729 1 449 000Inter-région Nord Ouest (IRNO)
9 058 038 9 189 000
Bas
se
Nor
man
die
Région Territoires de santéPopulation (SROS 3)*
Estim. 2006
Nor
d P
as-d
e-C
alai
sP
icar
die
Hau
te
Nor
man
die
2010-2011 (projections)
Caen
Rouen
LITTORAL METROPOLE
ARTOIS HAINAUT
DIEPPE
ROUEN - ELBEUFLE HAVRE
EVREUX - VERNON
NORD - EST
NORD - OUEST
SUD - OUESTSUD - EST
CENTRE
SUD EST
SUD OUEST
NORD OUEST
NORD EST
Lille
Amiens
TERRITOIRES DE SANTE
INTERREGION NORD OUEST
DRASS Basse-Normandie - Octobre 2006
797 161
1 298 393
1 136 555
763 762510 465
400 293
553 319391 813
173 000
796 000452 000
375 300
136 597
192 127
486 655
289 896
336 633
Les pathologies
Espérance de vie à la naissance inférieure à celle de la population de la France métropolitaine
Espérance devie
NPC PIC HN BN Fr.MétropoleHommes 73,6 75,3 75,5 75,9 76,8
Femmes 81,8 82,2 83,1 83,7 83,7
Les pathologies - une surmortalité liée:
aux cancers, aux maladies cardio-vasculaire, aux facteurs de risques : diabète, tabac,
alcool, obésité,Aux suicides en basse Normandie,Aux affections respiratoires en Nord-Pas
de Calaisaux accidents de la route,
Les pathologies - une surmortalité liée:
Pathologies NPC PIC HN BN Fr
Tumeurs (ensemble) 121 113 112 102 100VADS et Oesophage 171 128 124 124Bronches, Poumon 120 114 114 (93)*Psychoses alcooliques 164 135 154 122Cirrhoses 214 132 137 (107)*Maladies Respiratoires 151 127 (101)* 97BronchoPneumopathies Obstructives (BPCO)Cardiopathies Ischémiques 128 118 116 115Maladies Vasculaires Cérébrales 123 111 108 (91)*Déterminants de santé NPC PIC HN BN Fr
Tabac (en nombre de cigarettes vendues par habitant de plus de 15 ans
835 1269 1345 1250 1170
141 129 (103)* (100)*
Démographie médicale
Une démographie médicale inférieure à la moyenne nationale et dont l’évolution est marquée :
Par la féminisation de la profession, Par un défaut d’installation des praticiens, Par une stabilité des spécialistes mais une
forte diminution des médecins généralistes
Démographie médicale
Scénario central, Numérus
clausus à 7 000
NPC PIC HN BN Fr2002 292 256 269 273 3352025 288 248 249 256 283Evolution 2025/2002
-1,60% -2,90% -7,50% -6% -15,60%
Base 100 101,8 87,6 88 90,5 100
NPC PIC HN BN
2002 5 249 2 130 2 340 1 9302025 5 630 2 229 2 411 1 8392025/2002 7,26% 4,65% 3,03% -4,72%
2002 6 499 2 674 2 495 1 9922025 5 980 2 562 2 173 1 9222025/2002 -7,99% -4,19% -12,91% -3,51%
Médecins Spécialistes
Médecins Généralistes
Les activités
Des flux inter-régionaux entre les régions de l’inter-région Nord-Ouest de nature Limitrophes 2 à 2, et limités Plus significatifs pour certaines activités entre les 4 régions pour
la Neurochirurgie et la prise en charge des grands brûlés, Forts flux centrifuges extra régionaux vers la région Île de France
mais hétérogènes selon l’activité, Faible attractivité de l’interrégion Nord-Ouest Les enfants de moins de 18 ans sont pris en charge en majorité en
Île de France à l’exception de la Neurochirurgie et des Grands brûlés
Les activités
Activités globales
Attractivité
Total Moins de 18 ansNeurochirurgie 5 787 4 010 440Neuroradiologie interventionnelle 428 327 13Chirurgie Cardiaque 6 085 5 473 255Brûlures 2 009 890 416Greffes 1 228 993 76Prélèvements d’Organes 99 78 3
Année 2005Nombre total de séjours (RSA)
Nombre de Patients
Attractivité NPC PIC HN BN I.R.Nord-ouest
Neurochirurgie 184 23 134 5 346Chirurgie cardiaque 12 1 6 19 38Grands brûlés 5 7 3 4 19Neuroradiologie 4 8 6 6 24Greffes 13 10 12 9 44
Les activités
La prise en charge des enfants de moins de 18 ans
Total
Nombre % Nombre % NombreNeurochirurgie 164 21,2% 608 78,8% 772Neuroradiologie 23 85,2% 4 14,8% 27Chirurgie cardiaque 449 88,0% 61 12,0% 510Grands brûlés 14 1,1% 1 209 98,9% 1 223Greffes 50 52,1% 46 47,9% 96
700 1 931 2 628
Activités pédiatriquesIle de France
Inter-Région Nord-Ouest
pilotage par un chef de projet et un praticien référent reconnu par ses pairs,
aidés par un groupe de travail
• Neurochirurgie 14• Neuroradiologie 29• Chirurgie cardiaque 13• Grands brûlés 12• Greffes 15
SIOS Nord-Ouest – matériel et méthode pour chacun des thèmes
méthode et propositions d’un plan de travail : • évaluer les besoins,• prendre en compte les coopérations à engager et les filières de prise en
charge à définir, • participer à l’élaboration d’un projet médical interrégional.
réalisation des états des lieux concernant les activités, les pathologies émergentes, les moyens dédiés, les sites d’activité, les perspectives démographiques, et l’analyse des besoins.
phase de concertation et de partage du diagnostic interrégional et élaboration de recommandations notamment à dire d’experts.
propositions et rédactions initiales soumises à concertation auprès des instances régionales et de représentation des fédérations.
SIOS Nord-Ouest – matériel et méthode 4 phases
Les activités de Neurochirurgie
Neurochirurgie : éléments réglementaires
Champ de l’autorisation :
Neurochirurgie portant sur la sphère crânio-encéphalique, et sur la moelle épinière
Acte neurochirurgical ou radio chirurgical en conditions stéréotaxiques
L’autorisation de chirurgie permet la réalisation d’une activité de neurochirurgie limitée aux lésions des nerfs périphériques et de la colonne vertébro-discale et intradurale, à l’exclusion de la moelle épinière.
Neurochirurgie : éléments réglementaires
Modalités de l’autorisation : les pratiques thérapeutiques suivantes doivent être précisées : Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale Radio-chirurgie intracrânienne et extracrânienne en
conditions stéréotaxiques Neurochirurgie pédiatrique
Seuil d’activité (adultes): 100 interventions crânio-encéphaliques
Autorisation de traitement du cancer.
Neurochirurgie : éléments réglementaires
Conditions d’implantation
Unité d’hospitalisation et secteur opératoire dédié, Unité de réanimation Plateau d’imagerie pratiquant les examens de
neuroradiologie Accès à une unité neurovasculaire et aux activités
interventionnelles en neuroradiologie Permanence des soins 24h/24 en lien avec les
structures d’urgences.
Neurochirurgie : éléments réglementaires
Conditions techniques de fonctionnementEnvironnement :
• Lits dédiés, bloc opératoire• Accès aux plateaux techniques• Equipement télémédecine
Conditions de compétences :• Personnel médical et non médical.
Conditions de coopération :• Avec réanimation, surveillance continue, neuroradiologie.
Conditions particulières pour la pratique de la radiochirurgie stéréotaxique.
Conditions particulières pour la neurochirurgie pédiatrique.
Délai de mise en conformité : 3 ans (mars 2010)
Neurochirurgie : les activités générales
Etablissement CrâniotomiesRachis
"neurologique"Nerfs crâniens et
périphériquesTraumatismes et
commotions cérébrales
CHRU de Lille 1 142 118 299 324Cl. De la Louvière 34 1 5 -Cl. Du Bois 40 6 3 -Cl. Du Croisé Laroche 6 8 8 -CHRU d'Amiens 309 437 94 192CHRU de Rouen 783 142 122 172CHRU de Caen 498 136 101 547CHP Saint Martin 122 504 29 2Centre MCO Côté 6 6 21 5Clinique Pauchet 7 9 40 -
Neurochirurgie : les activités spécialisées
Neurochirurgie fonctionnelleNeurochirurgie de l’épilepsie : CHU Lille et RouenNeurochirurgie de la maladie de Parkinson et des
mouvements anormaux : CHU Lille et Rouen Neurochirurgie de la spasticité : CHU Lille,
Amiens et CaenNeurochirurgie de la douleur : CHU Lille, Amiens
et Caen, CHP St Martin de Caen
Radiochirurgie stéréotaxiqueRadiochirurgie stéréotaxique : : CHU LilleCHU Lille
Neurochirurgie pédiatriqueNeurochirurgie pédiatrique : 4 : 4 CHUCHU
Neurochirurgie : les axes stratégiques
Principes généraux : assurer, au sein de l'inter-région, un maillage des services de neurochirurgie, lisible. Respectant les niveaux de prise en charge
des patients définis pour la neurochirurgie et la neurochirurgie spécialisée
Respectant les conditions techniques de fonctionnement prévus par la réglementation
Organisant et assurant la permanence des soins
Neurochirurgie : les axes stratégiques
Mettant en oeuvre les procédures et les protocoles de soins établis au sein de l'inter-région
Mettant en place des systèmes de télétransmission d'images permettant l'avis diagnostic et thérapeutique entre services d'urgences et de neurochirurgie
développant un système de communication de type visioconférence entre services de neurochirurgie de l'inter-région
Neurochirurgie : les axes stratégiques
Neurochirurgie stéréotaxique et fonctionnelle :
Partage des activités entre servicesConventions : sélection des indications, assistance
technique, formationService référent pour les activités de rechercheDéveloppement de la neurochirurgie stéréotaxique
tumorale, de la neurochirurgie de la douleur et de la spasticité
Neurochirurgie : les axes stratégiques
Radiochirurgie stéréotaxique : Conforter et organiser les filières existantes autour
du centre de Lille. Neurochirurgien référent par centre
Neurochirurgie pédiatrique : Organisée en 3 niveaux : référence (CHU Lille),
neurochirurgie pédiatrique courante (4 CHU), urgence (autres établissements)
Neurochirurgie : les implantations
PIC HN BN
Lille Valenciennes Amiens Rouen Caen
Neurochirurgie générale
2 1 1 1 2
epilepsie réfractaire 1 1parkinson et mouvements
anomaux1 1 1
spasticité 2 1 1 1 2douleur 2 1 1 1 2
centre référence 1 0 0 0 0prise en charge 0 0 1 1 1
Radiochirurgie stéréotaxique*1 0 0 0 0
Neurochirurgie pédiatrique
* une implantation supplémentaire selon documentation du besoin
Neurochirurgie fonctionnelle
NPCsites
3 sites pour la région NPC, des activités spécialisées réparties
Les activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie
NeuroRadiologie Interventionnelle : éléments réglementaires
Porte sur la région cervico-céphalique et médullo rachidienne Sur un même site: unité d’hospitalisation, une salle d’angiographie
numérisée interventionnelle spécifique, une unité de neurochirurgie, une unité de réanimation, un plateau technique d’imagerie
Permanence et continuité des soins Activité annuelle minimale (80 interventions) Equipe médicale: au moins 2 médecins Chaque acte interventionnel nécessite la présence d’au moins 3
personnes (dont un médecin, un manipulateur radio) Salle d’angiographie numérisée aux conditions techniques de bloc
opératoire
NeuroRadiologie Interventionnelle : éléments de contexte
Activité hautement spécialisée, actes restreints et spécifiques, durée d’intervention longue (3 à 6 heures), équipe paramédicale et médicale expérimentée
Permanence et continuité des soins pour la prise en charge des urgences
Environnement pluridisciplinaire (neurochirurgiens, anesthésistes réanimateurs, neurologues, urgentistes, rééducateurs…)
Plateau technique et environnement spécialisés Fragilité numérique des équipes de neuroradiologues
interventionnels Augmentation des indications dans les prochaines années
NeuroRadiologie Interventionnelle : constat
CHU Lille CHU Amiens CHU Rouen CHU Caen
Personnel médical dédié NRIV Effectif (ETP)
3 (2) 2(1) 2(1.5) 5(3)
Salle d’angiographie numérisée dédiée
Ambiance bloc opératoire
1 (monoplan)
oui
1 (biplan)
oui
1 (monoplan)
oui
1 (monoplan)
non
NeuroRadiologie Interventionnelle : constat
Prises en charges: les anévrismes intracrâniens (rompus ou non rompus) en alternative à la
neurochirurgie les angiomes et fistules durales intracrâniennes et médullaires l’angioplastie carotidienne, vertébrale et des vaisseaux intra-crâniens certains accidents vasculaires cérébraux à la phase aigue
Evolution des activités
CHU Lille CHU Amiens CHU Rouen CHU Caen total
2004 175 55 ND 157 387
2005 179 91 57 166 493
2006 180 59 57 222 518
NeuroRadiologie Interventionnelle : constat
Taux d’autarcie - Basse Normandie 92.6%
- Nord Pas de calais 80.9%
- Picardie 45.2%
- Haute Normandie 61.3%
Taux d’autarcie interrégion 73.81%
Orientations stratégiques
Nécessité du maintien des quatre implantations actuelles (en particulier en raison de la prise en charge des urgences et de l’éloignement des sites)
Consolidation de l’activité au niveau du territoire interrégional (renforcer les équipes, diminuer les fuites) en s’appuyant sur le G4
Orientations stratégiques Positionner l’activité sur chacun des sites dans une
filière de prise en charge coordonnée et multi disciplinaire (staff et pôles)
Développer la visioconférence et les transferts d’images
Engager une réflexion sur la mutualisation de la permanence des soins entre les 4 sites
Spécialiser certains sites pour des prises en charge spécifiques en lien avec la neurochirurgie
Développer une formation complémentaire interrégionale pour les internes et les médecins à diplôme étranger
NeuroRadiologie Interventionnelle : les implantations
4 implantations Des activités spécialisées réparties
2006 2011Basse Normandie 1 1Haute Normandie 1 1Nord Pas de Calais 1 1Picardie 1 1
Chirurgie cardiaque
Chirurgie cardiaque
Décrets du 24 janvier 2006 2006-73 fixant les activités qui relèvent du SIOS 2006-77 et 78 relatifs aux conditions d’implantation des
activités de chirurgie cardiaque et à leurs conditions techniques de fonctionnement
Arrêtés du 24 janvier 2006 Arrêté du 24 janvier 2006 fixant les groupes de région Arrêté fixant l’activité minimale des établissements
exerçant des activités de chirurgie cardiaque Circulaires
DHOS/O4/2006/97 du 6 mars 2006 relative aux SIOS DHOS/O4/2006/293 de 3 juillet 2006 relative à l’activité
de soins de chirurgie cardiaque
Chirurgie cardiaque : éléments réglementaires
Les activités concernées par les autorisations de chirurgie cardiaque sont les interventions chirurgicales intra-thoraciques portant sur l’appareil cardio-vasculaire, avec ou sans CECcœurPéricardeArtères coronaires,Veines afférentes,Gros vaisseaux afférents et efférents
Chirurgie cardiaque : éléments réglementaires
Implantations Une unité d’hospitalisation et un secteur opératoire réservé Une unité de réanimation autorisée, Une unité de médecine pratiquant la cardiologie Une Unité de Soins Intensifs de Cardiologie (USIC) Exercer des activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie
endo-vasculaire, en cardiologie Et plus, spécifiquement pour la chirurgie cardiaque pédiatrique, une unité
de réanimation pédiatrique et un environnement chirurgical dédié Permanence des soins 24/24 y compris par télésanté
Modalités d’autorisation de la chirurgie cardiaque Activité de soins de chirurgie cardiaque pratiquée chez des patients adultes Activité de soins de chirurgie cardiaque pédiatrique
Obligation de conformité au cadre juridique d’ici janvier 2009
Chirurgie cardiaque : éléments réglementaires
Conditions techniques remarquables
de coopération: conventions entre unités de réanimation, surveillance continue, cardiologie interventionnelle,
de compétences :• >= 2 chirurgiens qualifiés, ainsi que les compétences d’un chirurgien formé aux
cardiopathies congénitales, >= anesthésistes réanimateurs avec pratique attestée en chirurgie cardiaque,
praticien formé à la pratique de la CEC (Circulation ExtraCorporelle)• En tant que de besoin, selon les modalités d’activités
• Réanimateurs, cardiologues.., • Masseurs kinésithérapeutes, orthophonistes, assistants social, psychologue..• En pédiatrie : puéricultrices notamment
• Un personnel soignant non médical formé : infirmières, • Des compétences en AR, MK, Orthophonistes
Environnement• Disponibilité en lits,• Bloc opératoire dédié,• Accessibilité aux plateaux techniques d’imagerie, biologie, échographie,
explorations hémodynamiques, rythmologie interventionnelle, …..
Chirurgie cardiaque : les activités
Activités généralesActivités générales
RégionSéjours/patients pris en charge
Production de la région
% séjours intra
Séjours/patients résidant hors
régionAttractivité
Fuites hors
région
% des séjours
NORD 2354 2229 94,69% 36 1,53% 161 6,84%PICARDIE 1032 454 44,00% 45 4,36% 623 60,37%H.Normandie 985 734 74,52% 14 1,42% 258 26,19%
B.Normandie 854 897 105,04% 186 21,78% 143 16,75%
Chacune des quatre régions répond à l ’essentiel de ses besoins, Les régions Nord (surtout) et Haute Normandie assurent l’essentiel de leur
production au profit des patients de leur région respective, Les fuites importantes de la Picardie sont conjoncturelles et appartiennent au
passé, L’attractivité de l’inter région vis-à-vis des autres régions est très faible sauf en
Basse Normandie et c’est principalement le fait de la structure privée
Chirurgie cardiaque : les axes stratégiques du volet
Interrégion: donner une réalité à l’inter région en développant le potentiel d’organisation inter régional dans la
discipline en mutualisant sur les compétences relevant du recours ou de
l’expertise.
Nord-Pas de CalaisNord-Pas de Calais
• Réintégrer le volume des fuites extra régionales vers la région parisienne Réintégrer le volume des fuites extra régionales vers la région parisienne dans l’activité des sites existant de la région Nord Pas de Calais pour les dans l’activité des sites existant de la région Nord Pas de Calais pour les patients relevant de cette activité patients relevant de cette activité
PicardiePicardie
• Accroître le volume d’activité en réponse aux besoins de la population de Accroître le volume d’activité en réponse aux besoins de la population de la région Picardie en améliorant l’accessibilité des patients au recours et la région Picardie en améliorant l’accessibilité des patients au recours et à l’expertise spécialisée par une coordination performante avec les à l’expertise spécialisée par une coordination performante avec les correspondants médecins spécialistes, les services d’accueil et correspondants médecins spécialistes, les services d’accueil et d’urgence du maillage territorial, le SAMU et les SMUR pour assurer le d’urgence du maillage territorial, le SAMU et les SMUR pour assurer le transfert des patients dans les meilleures conditions possibles. transfert des patients dans les meilleures conditions possibles.
Chirurgie cardiaque : les axes stratégiques du volet
Haute Normandie:• HN: Conforter sa position dans la région,• contribuer à l’évaluation des turbines d’assistance ventriculaire dans le
traitement de l’insuffisance cardiaque
Basse Normandie:• Développer, mettre en œuvre et évaluer régulièrement la progression de la
coordination et des synergies entre les sites public et privé d’offre de soins de chirurgie cardiaque adulte au sein de la région, en spécifiant autant que de besoin la réponse de chacun d’entre eux, pour accroître le volume d’activité de chacun des deux sites,
• favoriser le développement de leurs complémentarités, • améliorer qualitativement l’offre de soins en réponse aux besoins de la
population et conforter ainsi l’activité de chacun des deux sites en réintégrant aussi une partie des fuites extra régionales
• l’évaluation des turbines d’assistance ventriculaire dans le traitement de l’insuffisance cardiaque
Chirurgie cardiaque : les implantations
La stabilité
2006 2011 2006 2011
Inter région 7 7 0 0Nord pas de Calais 3 3 0 0
Picardie 1 1 0 0Haute Normandie 1 1 0 0Basse Normandie 2 2 0 0
Chirurgie cardiaque de l’adulte
Chirurgie cardiaque pédiatrique
Nombre actuel de site en 2007
Chirurgie cardiaque : les questions particulières
La réduction du nombre de patients se faisant opérer en Ile de France
La chirurgie spécialisée
Grands Brûlés
Classification des personnes brûlées
Groupe 1 : • lésions étendues, supérieures ou égales à 30% de la surface
cutanée totale, ou moins si associées à un facteur aggravant (mécanisme, traumatisme, localisation particulière, antécédents médicaux). Le pronostic vital est engagé.
Groupe 2 :• Brûlures comprises entre 10 et 30% de la surface cutanée
totale, ou peu étendues mais profondes, siégeant au niveau du visage, du siège, des mains ou des pieds,
• Pas de lésion respiratoire ou de risque particulier. Groupe 3 :
• brûlures peu étendues: de moins de 10% de la surface cutanée totale chez l'adulte, et de moins de 5% chez l’enfant ou la personne âgée, sans facteur de risque et ne touchant pas la face ou le siège.
Grands Brûlés : éléments réglementaires
Définition réglementaire: « L’activité de traitement des grands brûlés consiste à prendre en charge les patients atteints de brûlures graves par leur étendue, leur profondeur, ou leur localisation »
Conditions d’implantation: « L’établissement autorisé dispose, sur le même site, de moyens coordonnés permettant d’accueillir et de dispenser des soins à tout moment aux patients:
• 1. Nécessitant des soins spécifiques de réanimation• 2. Nécessitant des soins chirurgicaux spécifiques »
« Ces moyens coordonnés constituent la structure de traitement des grands brûlés »
L’autorisation mentionne si prise en charge adultes, enfants ou des deux à la fois.
Grands Brûlés : éléments réglementaires
Convention avec le SAMU centre 15 et les établissements autorisés à pratiquer l’activité de soins de médecine d’urgence, dans le cadre du réseau de prise en charge des urgences (répertoire opérationnel des ressources)
Convention avec les structures d’aval pour assurer la continuité des soins et, le cas échéant, le transfert vers une autre unité d’hospitalisation:
• Unités de médecine et de chirurgie,• Unités de soins de suite et de réadaptation fonctionnelle
Mise en conformité dans délai de 3 ans, soit mars 2010
Grands Brûlés : éléments réglementaires
Conditions techniques de fonctionnement: La structure de traitement des grands brûlés comporte au moins:
une zone d’accueil et de mise en condition des patients; un ou plusieurs secteurs d’hospitalisation à temps complet,
avec au moins 6 lits dédiés à la réanimation des grands brûlés et autant de lits dédiés exclusivement au TRT médical et chirurgical;
une salle opératoire dédiée; un secteur de consultations et de soins externes.
La structure de traitement des grands brûlés dispose, sur le même site, pour le suivi des patients, d’un accès à une structure d’anesthésie et de chirurgie ambulatoire.
Grands Brûlés : éléments réglementaires
Conditions de Compétences: Au moins 1 médecin qualifié spécialiste ou compétent en
anesthésie réanimation Et 1 chirurgien qualifié en chirurgie plastique, reconstructrice
et esthétique Un personnel soignant formé, et en nombre lié à celui du
nombre de patients pris en charge (1 IDE et 1 ASD/2 patients le jour, 2 IDE et 1 ASD/5patients la nuit)
Des compétences en MK, psychologue
Conditions particulières pour l’accueil des enfants: Si exclusivement dédiée, nombre minimal de lits de
réanimation fixé à 3 Si mixte, lits dans environnement pédiatrique+équipements
adaptés Médecin assurant permanence, doit disposer expérience en
réanimation pédiatrique
Grands Brûlés : les activités
Application des données de la littératureApplication des données de la littérature
Nombre total de brûlures
Brûlés reçus en urgence
Brûlés hospitalisés
Brûlés hospitalisés
en C.T.B.Basse-Normandie 4 280 428 300 100 à 171
Haute-Normandie 5 360 536 375 125 à 214
Nord Pas-de-Calais 12 015 1 201 841 280 à 480
Picardie 5 588 558 391 130 à 223
Territoire Nord-Ouest 27 243 2 724 1 907 635 à 1 089
Données PMSI 2005:
• Nombre total de séjours: 2009, dont 1200 pour des moins de 18 ans• Nombre total de patients: 890, dont 416 pour des moins de 18 ans
Grands Brûlés : les activités
Basse Normandie: Dix transferts de GB vers CTB. 130 séjours en 2005. Moins de 80 patients accueillis par an, dont la moitié de moins de 18 ans. Pas de service de chirurgie plastique.
Haute Normandie: Environ 10 GB adultes et 5 GB enfants transférés par an. 450 séjours. Environ 140 patients, dont 85 âgés de moins de 18 ans. Structure de chirurgie plastique adultes. Service de chirurgie pédiatrique.
Grands Brûlés : les activités
Picardie: Environ 20 GB transférés par an. Près de 200 séjours. Environ 150 patients hospitalisés. Structure de chirurgie plastique adultes. Service de chirurgie pédiatrique.
Nord Pas-de-Calais: 30 à 40 GB accueillis par an au CHRU de Lille (36 G1 en 2005). Offre insuffisante à certaines périodes (30 sur l’année 2003). Près de 1200 séjours. Environ 500 brûlés par an, dont plus de 200 âgés de moins de 18 ans. Centre de traitement des brûlés. Service de chirurgie plastique. Service de chirurgie pédiatrique.
Grands Brûlés : les axes du volet
Favoriser l’orientation adéquate du patient selon le groupe: Groupe 1: Structure de traitement des grands brûlés
(CTB) Groupe 2: STB ou unité de chirurgie plastique ou
chirurgie pédiatrique avec compétence chir. plastique Groupe 3: hospitalisation en milieu non spécialisé, avis
spécialisé possible Conforter la place et le rôle du STB de Lille Améliorer la lisibilité du dispositif interrégional
Développer les collaborations, Identifier les correspondants et mailler le territoire
Grands Brûlés : les axes du volet
Permettre l’accès des enfants à des services disposant de compétences chirurgicales pédiatriques spécialisées en chirurgie plastique et réparatrice
Développer les synergies et les collaborations étroites avec les professionnels de médecine physique et de réadaptation Favoriser les transferts précoces Identifier les centres compétents
Développer les techniques innovantes dans l’interrégion, assurer formations spécifiques, améliorer et harmoniser système d’information
Grands Brûlés : les implantations
Une structure de traitement des grands brûlés (Lille) pour les patients du groupe 1 (et 2)
3 centres de prise en charge initiale des patients du groupe 2, en lien avec le CTB Lillois, dans les régions Picardie, Haute Normandie et Basse Normandie,
Un maillage territorial de prise en charge des patients de groupe 3 dans les 17 territoires de santé de l’interrégion (EDS autorisés médecine d’urgence)
L’identification des services de soins de suite et de réadaptation fonctionnelle spécialisés (révision volet SSR des SROS)
Greffes
Greffes : éléments réglementaires
les autorisations d’activités de greffes d’organes (définition) :
Mise en place chirurgicale d’un ou plusieurs organes ou partie d’organes ou de cellules,
• provenant d’un donneur vivant ou décédé, • associé à un traitement immunosuppresseur du receveur
L’activité de greffes de cellules hématopoïétiques ne concerne que les allogreffes
Greffes : éléments réglementaires
L’activité de greffes d’organes concernera: Le rein Le cœur, Le foie, Les allogreffes ou greffes de cellules hématopoïétiques Mais aussi les greffes poly-viscérales
• Cœur poumon,• Rein pancréas,…
L’activité est étroitement corrélée à l’activité de prélèvement d’organe
Cette activité est encadrée et coordonnée par l’Agence de la Biomédecine (découpage territorial de l’inter région : le SRA Nord)
Greffes : éléments réglementaires
Conditions d’implantations de l’ activité de greffes d’organes Une unité d’hospitalisation et un secteur opératoire disponible à tout
moment pour la greffe Une unité de réanimation autorisée Une activité de chirurgie autorisée, et de chirurgie cardiaque pour les
greffes cardiaques Une activité de médecine de la spécialité de l’organe greffé
Conditions d’implantations de l’activité de greffes de cellules hématopoïétiques Unité avec chambre à traitement d’air Unité de réanimation autorisée Une activité de traitement du cancer Les moyens de réalisation des cytaphérèses (ou par convention) Les moyens des préparations de thérapie cellulaire (ou par
convention) le suivi des patients avant et après allogreffe La permanence des soins 24/24
Greffes : éléments réglementaires
l’autorisation précise
L’ organe ou les organes, La modalités adulte, pédiatrique, ou les deux, Le site sur lequel l’activité est exercée
Conformité à 18 mois suivant le SIOS: Août 2009
Greffes : éléments réglementaires Conditions techniques de fonctionnement : Organes
Conditions de coopération: conventions entre unités de réanimation, surveillance continue, soins intensifs
Conditions de compétences:• >= 4 praticiens formés dont 2 chirurgiens, • >= 2 anesthésistes réanimateurs, et si besoin d’une compétence en
réanimation médicale• IDE, Psychologues, diététiciens, masseur kinésithérapeute, assistante
sociale.. • Une permanence spécifique et organisation de la continuité des soins• Un personnel soignant non médical formé: infirmières, • Des compétences en AR, MK, Orthophonistes
Environnement• Disponibilité en lits, bloc disponible à tout moment,• CEC, Assistance mécanique circulatoire de longue durée, (greffes cardiaques)• Autotransfusions peropératoires (greffes foie, cœur, poumon),• Épuration extra-rénale 24/24 (greffe rein)• Accessibilité 24/24 aux plateaux techniques d’imagerie, biologie, ..• Unité d’hospitalisation dédiée en pédiatrie, ainsi qu’une unité de réanimation
pédiatrique pour les autorisations enfant
Greffes : éléments réglementaires
Conditions techniques de fonctionnement : Allogreffes
Conditions de coopération: conventions entre unités de réanimation, surveillance continue, soins intensifs
Conditions de compétences:• >= 2 praticiens qualifiés en hématologie ou hématologie clinique ou onco-
hématologie et formés (expérience >= 2 ans en unité de greffe) • Personnel soignants SI et SC• >= 2 anesthésistes réanimateurs, et si besoin d’une compétence en
réanimation médicale• IDE, Psychologues, diététiciens, masseur kinésithérapeute, assistante
sociale.. • Une permanence spécifique et une organisation de la continuité des soins• Un personnel soignant non médical formé: infirmières,
Environnement• Disponibilité en lits, chambre à traitement de l’air• Accessibilité 24/24 aux plateaux techniques d’imagerie, biologie, ..
Greffes : les activités
ORGANES LIEU DÉBUTADULTE AENFANT E
REIN
CHRU Lille Avril 1970 A/E
CHU Amiens 1989 A
CHU Rouen 1986
CHU Caen Octobre 1986 A
COEUR
CHRU Lille Février 1985 A
CHU Rouen 1985 A
CHU Caen Mars 1989 A
FOIECHRU Lille Juillet 1987 A/E (1)
CHU Caen Octobre 1985 A
Allogreffes
CHRU Lille Novembre 1984 A/E (2)
CHU Rouen 1986 E
CLCC Becquerel A
CHU Caen 1984-1993 / 2003 A
Greffes : les axes du volet Consolider les activités existantes et favoriser l’augmentation
nécessaire des greffes d’organes
Organes Lieu 2003 2004 2005 2006Projection
COPIL
REIN
Lille 97 103 114 135 160
Amiens 55 56 76 62 80
Rouen 36 48 48 64 80
Caen 48 41 56 52 60
Total Inter région 236 249 294 312 380
COEUR
Lille 6 9 5* 16 25
Rouen 7 17 21 12 20
Caen 10 5 7 6 15
Total Inter région 23 31 33 34 60
FOIELille 34 43 45 40 60
Caen 34 43 43 41 50
Total Inter région 68 86 88 81 110
TOTAL Greffes 327 365 415 426 550 (+29%)
Mieux organiser les coopérations entre établissements de santé pour le prélèvement et la greffe
Renforcer les activités « greffe » dont le prélèvement dans les régions où elles sont inférieures aux moyennes nationales
Favoriser l’activité de prélèvement et diversifier les sources de donneurs
Greffes : les axes du volet
Greffes : les axes du volet
Mettre en place des activités nouvelles : Rein-Pancréas à Lille et Amiens en partenariat activité d’allogreffe à Amiens,
Favoriser la recherche Pharmacologie clinique, facteurs de risque vasculaires,
dysfonctions endothéliales des transplants ( Lille, Rouen) Greffons rénaux, thérapies cellulaires pancréatiques, allogreffes
(Lille) Assistance circulatoire mécanique (Caen, Rouen)
Favorise la coordination des soins et des partenariats Protocoles, amélioration de la filière d’aval …
Greffes : les implantations Cœur: pas de localisation de site de greffe enfants Foie: 2 localisations adulte à Lille et Caen Allogreffes enfants: 2 localisations Lille et Rouen
site Cœur Foie ReinRein-
PancréasAllogreffes
LilleAdultes 1 1 1 1 1Enfants 1 1
AmiensAdultes 1 1 1Enfants
RouenAdultes 1 1 1Enfants 1 1
CaenAdultes 1 1 1 1Enfants 1