Thierry AGRAPARTRoland THIRIATCentre d ’appareillage du Service Médical NANCY

Modérateur: Dr Pierre TOUBOULMédecin-conseil NANTES

ANGERS 2009ANGERS 2009

Cas 1

Prescription d’un médecin généraliste remplaçant

Cas 1 L'entente préalable

•Emboiture avec appui sous ischiatique•Emboîture test•Manchon fémoral•Genou à frein avec verrou facultatif• Pied sach

La patienteCas 1

- Patiente âgée de 72 ans.- D.N.I.D.- Première attribution sans préalablement de prothèse provisoire. - L’appui sur la prothèse n’est pas encore acquis après 1 mois d’essai.- Kinésithérapie à domicile.

Cas 1

Les motivations du professionnel pour l’utilisation d’un manchon à cordelette:

• Le confort.

• La facilité de mise en place.

Cas 1

L’étude des ententes préalables indique que le professionnel généralise l’utilisation des manchons fémoraux.

Que pensez-vous de cette pratique ?

Cas 1 Rappel réglementaire

“Ces manchons sont pris en charge dans les indications médicales suivantes :- pour moignon court,- pour moignon flasque,- pour moignon avec peau extrêmement fragile (chez les patients brûlés et/ou greffés),- pour moignon avec cicatrice(s) invaginée(s),- chez les amputés des 2 membres inférieurs ou chez un amputéfémoral avec atteinte d'un oudes 2 membres supérieurs»

Cas 1

Ce problème se pose pour d'autres fournitures :

• mousse confort,• pied à restitution d’energie,• genou C-leg• chaussure orthopédique pour pied diabétique• genouillère ligamentaire…

Cas 1

Comment gérer une demande de prise en charge hors référentiel d’attribution ?

vis à vis du:

Prescripteur PatientProfessionnel

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ANGERS 2009ANGERS 2009

Une pedicure-podologue d’un service de diabétologie interroge une CPAM pour connaître les conditions de prise en charge des :

DTACPDTACP

Après de nombreux interlocuteurs son appel est transféré Service Appareillage

LE CONTEXTE

La pédicure-podologue précise que c'est :

“un“un dispositif d’aide à la dispositif d’aide à la cicatrisation des plaies des cicatrisation des plaies des

pieds pieds diabétiques”diabétiques”

Elle désire recevoir les textes qui précisent les délais de renouvellements.

Elle transmet cette photo

LE CONTEXTE

Commentaires donnés avec la photo :

“Chaussures“Chaussures sur moulage sans sur moulage sans couture,couture,avecavec orthèse orthèse plantaire”plantaire”

LE CONTEXTE

Le sigle DTACPDTACP ne figure pas à la LPPR

Les podo orthèsistes qui réalisent la DTACPutilisent cette abréviation pour fabriquer :

unDDispositifTTransitoire

d‘AAideà la CCicatrisation

du PPied

COMMENTAIRES

Cette technique est mise en oeuvre par des professionnels ayant suivi une formation spécifique????

DISCUSSION

Vu sur Internet…Vu sur Internet…

Quelles références peut-on utiliser pour réaliser la décharge d'une plaie en podo-orthèse?

DISCUSSION

En l'absence de cahier des charges le DTACP pourrait-il être étendu à d’autres types de prise en charge?

DISCUSSION

LE D. U.

L'appareilL'appareil podopodo--jambier spjambier spéécialcial sur moulage« destiné à mieux répartir les charges et les tensions».

Respect LPPR ?!...

DISCUSSION

Appareils de décharges réalisés par les orthoortho--prothesistesprothesistes

COMMENTAIRES

Bottes d'immobilisation en petit appareillagepetit appareillage

Remboursement :Remboursement :

64.40 64.40 €€

Tarifs libresTarifs libres

COMMENTAIRES

Chaussures thérapeutiques de série ; CHUTChaussures thérapeutiques de série ; CHUT

Remboursement :Remboursement :

30.49 30.49 €€

Tarifs libresTarifs libres

COMMENTAIRES

Remboursement :Remboursement :

71.65 71.65 €€

Tarifs libresTarifs libres

Chaussures thérapeutiques de série ; CHUPChaussures thérapeutiques de série ; CHUP

COMMENTAIRES

Appareils réalisés en milieu

hospitalier ou par le patient !

Appareillages provisoires atypiques

COMMENTAIRES

• La prise en charge est assurée pour deux paires […] délai minimal de trois mois entre […] mise à disposition […] et la prescription médicale de la deuxième paire.• La prise en charge du renouvellement […] est limitée, pour les adultes, à une paire par an …• Le tarif de responsabilité […] comprend […] les modifications et les rectifications éventuelles• La chaussure orthopédique […] garantis […] de six mois […] .Cette garantie couvre également toutes les modifications et les rectifications nécessaires à une bonne adaptation.• Art R.165-24 Les frais de renouvellement ou de réparation des produits mentionnés à l'article L. 165-1 ne peuvent être pris en charge qu'une fois leur délai de garantie écoulé.

RAPPELS REGLEMENTAIRESLes podo orthèses

• Lorsque la prise en charge est faite par un podo orthèsiste comment gérer le renouvellement?

• Comment prendre en charge les modifications durant la période de garantie?

• Le DTACP est-il un appareil provisoire ou une 1ère mise?

DISCUSSION

www.afawww.afa--ampan.frampan.fr

VOTRE AVIS?

www.associationwww.association--ampan.frampan.fr

www.associationwww.association--afa.frafa.fr

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Cas 3

Réception d’une EP avec prescription d’un médecin MPR d’un centre de rééducation

Cas 3

Les éléments médicaux ànotre disposition :

Mr Z.C 59 ans• Artériopathie

coronarienne et périphérique,

• Insuffisance respiratoire,• Pontage aorto-fémoral, • Fumeur.

Cas 3

Historique des attributions

EP 18/03/09 Emboîture Catcam - genou total knee-pied 1D10. Prescription de centre (7200€).

EP 15/12/08 Emboîture Catcam - genou total knee-pied 1D10. Prescription de centre (7200€).

EP 20/08/2007 Genou polycentrique hydraulique –ischion integré - pied classe II (9200€).

EP 20/03/07 Prothèse d’entraînement.

EP 19/04/2006 Manchon fémoral - genou monoaxial -pied classe II.

Cas 3

• Est-ce une première mise comme indiqué sur l’entente préalable ?

• Est-ce un renouvellement ?

• Est-ce une deuxième mise ?

• Est-ce une prothèse de secours ?

• Est-ce un renouvellement anticipé ?

EP 18/03/09 Emboîture Catcam - genou total knee-pied 1D10. Prescription de centre (7200€).

Cas 3 Rappel réglementaire

JO 26 novembre 2003• Pour l'adulte, deux prothèses

peuvent être prises en charge : la deuxième prothèse prise en charge peut être une prothèse de deuxième mise, sur prescription motivée, lorsque le port de l'appareillage est permanent et son utilisation régulière.

Cas 3 Rappel réglementaire

JO 26 novembre 2003

Une prothèse de secours est une prothèse de remplacement, en cas de dégradation ou d'indisponibilité de la prothèse d'origine. Elle n'est pas forcément identique à cette dernière et ne permet alors pas de remplir les mêmes fonctionnalités que celle-ci.

Une prothèse de seconde miseest la réplique de la prothèse de première mise. Elle partage avec cette dernière les mêmes fonctionnalités et permet d'assurer la continuité des activités quotidiennes sociales et professionnelles de la personne appareillée.

Cas 3

Traitement de l'entente préalable :Avis technique impossible en attente de renseignements médicaux.

Courrier au prescripteur :“Moyennant une réadaptation ou un changement d’emboîture, cette prothèse (2007) ne peut-elle être réadaptée pour faire office de 2ème mise à la place de la nouvelle prothèse prescrite ?»