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•1 TVA 2015  Noutăți legislative  Aspecte generale  Exemple practice, studii de caz •2 Acte normative  Legea nr. 227/2015 privind Codul fiscal – M.Of.…

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA) au Grand-Duché de Luxembourg Version au 01.01.2015 www.aed.public.lu Avis important La présente, élaborée par l'Administration…

Direction des impôts - 09/11/2008 1 REPUBLIQUE DE DJIBOUTI Direction des impôts GUIDE de la TVA ------------------- Direction des impôts - 09/11/2008 2 SOMMAIRE Sommaire…

République Algérienne Démocratique et Populaire MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS GUIDE PRATIQUE DE LA TVA DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE LA…

République Algérienne Démocratique et Populaire MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS DIRECTION DES RELATIONSPUBLIQUES ET DE LA COMMUNICATION GUIDE PRATIQUE…

Huningue le 1er juillet 2002 LA TVA DANS LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE APPLICATION DANS LES ÉTATS MEMBRES ÉLÉMENTS DINFORMATION DESTINÉS AUX ADMINISTRATIONS AUX OPÉRATEURS…

Page 1 TVA Formation Nouveautés TVA 2011 4 octobre 2011 11 octobre 2011 14 octobre 2011 1 Page 2 TVAThèmes abordés Plan de la présentation et de la séance Généralités…

Déclarations de TVA au format EDI Révision Avril 2007 1/14 Déclarations EDI-TVA dans QuadraCompta Avril 2007 SSOOMMMMAAIIRREE 1. LA NORME EDI-TVA ET QUADRACOMPTA...................................................................................2…

J. -C . C ho cq ue , A .L . R od ie r C o m p re n d re la T VA e t s e s év o lu tio n s p o u r m a îtr is e r s o n im p a c t e t s é c u ris e r s a ré c u p é…

Sommaire Recherches générales Résultats généraux Recherches avec filtre de catégorie Recherches par référence du fabricant Recherches par code de Rodavigo Recherche…

LES FACTURES ET LA TVA I. DEFINITION ET ROLE D’UNE FACTURE 1. Définition 2. Rôle de la facture 3. Importance économique de la facture 4. Les différentes forme de facture…

LES 50 ANS DE TVA 50 ans de téléséries TOP - 10 Cliquez pour avancer Voici le Top-10 des téléséries les plus marquantes de lâhistoire de TVA, selon Star…

LES 50 ANS DE TVA 50 ans de téléréalités TOP - 10 Cliquez pour avancer Le mot « téléréalité » est plutôt récent. À la télévision québécoise, on a commencé…

TVA et les entreprises étrangères TVA et entreprises étrangères : suite JUIN 2012 V1 Opérations réalisées par un assujetti

Janvier 2009 République Algérienne Démocratique et Populaire MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS GUIDE PRATIQUE DE LA TVA Direction des Relations Publiques…

AGENCES DE VOYAGES ET TVA - guide pratique AGENCES DE VOYAGES ET TVA Ce Guide pratique est l’œuvre de Me Alain Fischer et a été publié aux éditions « Guides pratiques…

1. PROJET SOUMIS A CONSULTATION OPPOSABLE A LADMINISTRATION JUSQUA PUBLICATION DE LINSTRUCTION DEFINITIVEVous pouvez adresser vos remarques sur ce projet dinstruction, mis…

DGI, le 30/05/2014 1 NOTE CIRCULAIRE N° 723 RELATIVE AU REMBOURSEMENT DU CREDIT DE TAXE CUMULE Dans le cadre de la mise en œuvre des recommandations des assises nationales…

Directive 2008/8/CE du 12 février 2008 Régime TVA - 1er janvier 2010 * VAT Package: Les nouvelles règles TVA en matière de prestations de services ( 1er janvier…

LES 50 ANS DE TVA 50 ans de talk-shows et variétés TOP - 15 Cliquez pour avancer Dès ses débuts, en 1961, le Canal 10 était déjà réputé pour ses émissions de variétés,…