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É D I T I O N É P E R N A Y JOURNAL GRATUIT D’INFORMATION N°192 du 26 octobre au 1er novembre 2012 e p e r n a y . l h e b d o d u v e n d r e d i . c o m La première…
1. aPour les coopératives : 35 % du Smic - par exception l’aide est d’un montant de 75 % du Smic pour les personnes morales de droit privé chargées de la gestion…
C O N T R O L E LA REVUE DE L’ASN N° 192 JUILLET 2011 ▼ Imagerie médicale : maîtriser les expositions aux rayonnements ionisants ▼ Éditorial par Jean-Christophe…
Je tâenvoie un peu dâhumour ! Mettre le son ! Ha ces vieux ! Ho oui ! Alors câest bon ? Et là câest bon ? Ho ouiiii ! Zzzzz zzzzz zzz Hooooo ! Même Dieu pêche…
culier, des droits des femmes autochtones, tout en soutenant la lutte pour la défense du territoire dans les villages ou viennent se réinstaller les réfugiés. Carmen…
Bijouterie Italienne MAGAZINE H IV ER 2 0 15 /2 0 16 Spotlight on Montréal Sugar Laugh with elegance l’élégance du rIre OSM, Opéra de Montréal, estiatorio Milos, Théâtre…
PROPOSITIONPRÉSIDENT PROVISOIRE DE LA RÉPUBLIQUE Vu les Articles 9, 9-1, 31-1, 32-2, 32-4, 32-7, 32-9, 35-1, 36-1, 48, 61, 61-1, 62, 63, 63-1, 64, 65, 66, 67,
7/13/2019 Decret 09 336 Taxe Activites Polluantes 1/383JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 6316 Dhou El Kaada 14304 novembre 2009Dcret excutif n 09-336 du Aouel…
t t 41414 V Ministère de 'Economia et des Finances Note r2 — I 2 3 4 9 de présentation du projet de décret relatif aux marchés publics La réforme du décret régissant…
Slide 1 Les apports du décret n°2-12-349 du 20 mars 2013 relatif aux marchés publics Une refonte globale du décret: Un texte plus consistant :180 articles au lieu de…
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ RÉPUBLIQUE D'HAÏTI DECRET -------------- Me BONIFACE ALEXANDRE PRÉSIDENT PROVISOIRE DE LA RÉPUBLIQUE Vu les Articles 9, 9-1, 31, -1,…
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Version du 14/12/2016 1 Publics concernés : travailleurs et employeurs soumis à la quatrième partie du code du travail Objet : suivi individuel de l’état de santé…
www.Droit-Afrique.com Cameroun Décret d’application du Code pétrolier 1/23 Cameroun Décret d’application du Code pétrolier Décret n°2000/465 du 30 juin 2000 Sommaire…
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ RÉPUBLIQUE D'HAÏTI DÉCRET -------------- Me BONIFACE ALEXANDRE PRÉSIDENT PROVISOIRE DE LA RÉPUBLIQUE Vu les articles 111-1, 111-2,…
DECRET N° 000652/PR/MAECFde la Coopération et de la Francophonie du 21 mai 2003 Couverture imprimée le 11/11/04 CHEF DE L’ETAT ; Vu la Constitution
Version du 18/11/2016 1 Publics concernés : travailleurs et employeurs soumis à la quatrième partie du code du travail Objet : suivi individuel de l’état de santé…
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ RÉPUBLIQUE DHAÏTI DECRET -------------- Me BONIFACE ALEXANDRE PRÉSIDENT PROVISOIRE DE LA RÉPUBLIQUE Vu les Articles 59, 59-1, 60, 60-1,…