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Maîtrise en droit Mention Droit des Affaires Droit Fiscal I Françoise Bizarri CAVEJ Année 2009-2010 Avertissement au lecteur Ce document correspond à la retranscription…

Economie et droit fiscal Rappels de fiscalité Master 2 économie et droit - 2015/2016 Julien Pellefigue Plan de la séance • Introduction: le rôle de la fiscalité •…

en droit fiscal wallon La transmission d’entreprises Régime Conditions d’octroi du taux de 0% Conditions spécifiques exigées pour la transmission d’un droit réel…

Resumé du droit fiscal de l'entreprise

TIBERGF_JB_5001_toc.pdfFondateur: Albert TIBERGHIEN La mise à jour annuelle de cet ouvrage est assurée par le cabinet d'avocats Tiberghien. Répu-

L'essentiel du Droit dfiscal21e édition L’essentiel du Sommaire La fiscalité des entreprises - La taxe sur la valeur ajoutée - Les autres

UNIVERSITE HASSAN II – Année Universitaire 2019-2020 FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SO -MOHAMMEDIA- 1 COURS DROIT FISCAL Troisième semestre Droit DISPENSE…

Le Petit Fiscal Marocain WWWTAX-NEWSMA CABINET M EL HOUSNY YOUSSEF 1 © Editions CAGEX GROUP wwwcagexgroupcom Le Petit Fiscal Marocain Guide pratique des principales dispositions…

M. SMAIL KABBAJ * ** FSJES** FISCALITE DE L’ ENTREPRISE (DROIT FISCAL MAROCAIN) Professeur : M. SMAIL KABBAJ M. SMAIL KABBAJ M. SMAIL KABBAJ * A VOUS LA PAROLE QUESTIONS…

Brême, le 7 septembre 2012Avis juridique          Prof. Dr. Andreas FischerLescano, LL.M. (EHI)   

Kaloyan Stoyanov Expert fiscal diplômé docteur en droit Président du conseil d’administration � BERNE : FISCALITE ET BLANCHIMENT � BRUXELLES : ENCORE DES MESURES…

Droit  fiscal   2010-­2011   Valérie  Nicaise     Droit fiscal – Valérie NICAISE – Master 1 2010-2011     Introduction Nous verrons les aspects constitutionnels…

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université des Frères Mentouri Constantine…

Jean-Baptiste LEVALLOIS [email protected] FORMATION 2017/2018 Master 2 - Droit Fiscal des Affaires (en cours) Sous la direction de Madame le Professeur Yolande…

Droit Fiscal 12h de cours Examen  QCM, questions de cours + question de cours déguisée sous forme de cas pratique CHAPITRE 1 : L’Impôt sur le Revenu Présentation…

Faculté de Droit et de Sciences politiques DOCUMENTS DE TRAVAUX DIRIGÉS Master 1ère année DROIT FISCAL APPROFONDI Cours de Madame Céline VIESSANT, Maître de conférences…

Le droit fiscal à l’Université catholique de Louvain Rapport d’activité 2009 – 2012 Un pôle de réflexion sur les défis contemporains de la fiscalité en Belgique…

Commission ouverte DROIT PUBLIC Responsables : Françoise SARTORIO et Gabriel BENESTY SOUS-COMMISSION OBSERVATOIRE Le risque de non allotissement des prestations juridiques…