V-FINAL-Dossier Enregistrement SUDRES JL · 2016-08-02 · exploiter une porcherie de 2 760...

Législation des Installations Classées

Rubrique n°2102-2a de la nomenclature

Installation d’élevage de porcs détenant plus de 450 animaux-équivalents

Et effectifs < 750 emplacements de truies et < 2000 emplacements de porcs de production

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DDDDEMANDEEMANDEEMANDEEMANDE D’ENREGISTREMENTD’ENREGISTREMENTD’ENREGISTREMENTD’ENREGISTREMENT Au titre des Installations Classées pour la Au titre des Installations Classées pour la Au titre des Installations Classées pour la Au titre des Installations Classées pour la

Protection de l’EnvironnementProtection de l’EnvironnementProtection de l’EnvironnementProtection de l’Environnement

SUDRES Jean-Louis

La Boulette

12 800 CAMJAC

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Coopérative Alliance Porci d’Oc - ZI d’Arsac - BP 3214 - 12 032 RODEZ Cedex 9

SUDRES Jean-Louis DEMANDE D’ENREGISTREMENT Avril 2016

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1

Avant-propos

Jean-Louis SUDRES exploite un élevage porcin sur la commune de Camjac (12). Il est autorisé à

exploiter une porcherie de 2 760 animaux-équivalents au lieu-dit « La Boulette », commune de

Camjac. Il exploite également une porcherie de 996 animaux-équivalent sur la commune de Tayrac,

au lieu-dit « Fabrègues ».

L’éleveur souhaite construire sur son site d’élevage principal à « la Boulette » des salles

supplémentaires pour porcelets, porcs charcutiers et truies afin de cesser son activité d’élevage

porcin sur le site de « Fabrègues », commune de Tayrac. Le projet consiste à agrandir deux

bâtiments de porcherie existants par extension côté Nord-Est, ainsi qu’un bâtiment de porcherie

existant coté Sud-Ouest.

Les choix techniques du projet répondent à trois volontés de l’éleveur :

� Pérenniser l’activité d’élevage sur le site et les emplois existants en ayant un volume de

production qui permette d’obtenir une marge économiquement compétitive ;

� Produire des porcs de qualité (Viande de Porc Française, Truie Charcutière, IGP Jambon

de Bayonne) qui seront valorisés par les filières locales ;

� Participer au maintien de la filière agro-alimentaire locale et régionale.

En application du Code de l’Environnement :

- l’élevage porcin sera soumis au régime de l’enregistrement au titre de la rubrique 2102-2a

(Porcs en stabulation ou en plein air ; Plus de 450 animaux-équivalents) de la nomenclature

des installations classées pour la protection de l’environnement.

Conformément aux exigences des articles R512-46-3 et R512-46-4 du Code de l’environnement, le

présent dossier de demande d’enregistrement comprend les éléments suivants :

- L’identité du demandeur,

- La localisation de l’installation,

- La description, la nature et le volume des activités ainsi que les rubriques de la nomenclature

des installations classées dont relève l’installation,

A chaque exemplaire de la demande sont jointes les pièces suivantes :

- Les capacités techniques et financières de l’exploitant,

- La justification de la compatibilité du projet d’installation avec les dispositions d’urbanisme,

- La justification du respect des prescriptions de l’arrêté du 27 décembre 2013,

- L’évaluation d’incidences Natura 2000,

- L’indication, s’il y a lieu, de l’emplacement de l’installation dans une zone naturelle,

- La compatibilité du projet avec les plans, schémas et programmes mentionnés aux 4°, 5°, 16°

à 23°, 26° et 27° du tableau du I de l'article R. 122-17 ainsi qu'avec les mesures fixées par

l'arrêté prévu à l'article R. 222-36,

- Les plans et cartes règlementaires.

Conformément à l’article R. 512-46-4 du livre V du code de l’environnement, nous vous prions de

bien vouloir prendre en compte notre demande de dérogation au titre de cet article. L’échelle du

plan d’ensemble, initialement prévue au 1/200, est proposée au 1/400.

Conformément à l’article R512-46-6 du Code de l’environnement, le récépissé de dépôt de la

demande de permis de construire est joint à la demande d’enregistrement.

Conformément à l’article R512-46-5 du Code de l’environnement, nous demandons un

aménagement de prescription de l’article 17 concernant les prélèvements d’eau.

Ce dossier est élaboré par la Coopérative Alliance Porci d’Oc. Tous les documents consignés dans ce

document émanent de Jean-Louis SUDRES qui en assure l’authenticité.


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2

SOMMAIRE

LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT ......................................................................................................... 3

1. Identité du demandeur ............................................................................................................... 4

2. Localisation de l’installation ........................................................................................................ 5

3. Description, nature et volume des activités ................................................................................ 9

4. Rubriques de la nomenclature des installations classées ......................................................... 12

LE DOSSIER ............................................................................................................................................ 14

1. Cartes et plans réglementaires.................................................................................................. 15

2. Capacités techniques et financières de l’exploitant .................................................................. 20

3. Compatibilité du projet avec les dispositions d’urbanisme ...................................................... 21

4. Respect des prescriptions générales applicables à l’installation .............................................. 22

5. Compatibilité du projet avec les plans, schémas et programmes ............................................ 60

6. Indication concernant l’emplacement de l’installation ............................................................. 61

ANNEXES 63

Liste des annexes :

Annexe 1 : Capacité professionnelle 64

Annexe 2 : Analyse économique 66

Annexe 3 : DeXel projet 68

Annexe 4 : Formulaire d’évaluation simplifiée des incidences Natura 2000 69

Annexe 5 : Récépissé du dépôt de permis de construire 70

Annexe 6 : Extrait du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal 71

Annexe 7 : Points de prélèvement d’eau 72

Dossier joint :

Plan d’épandage


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3

LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT


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4

1. Identité du demandeur

Cette demande d’enregistrement au titre des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

est déposée :

• Par Jean-Louis SUDRES

N° EDE : 12046182

Identifiant élevage : FR 12 DRF (ce numéro sert à identifier chaque porc élevé dans

cette exploitation : traçabilité du lieu de naissance de l'animal au

consommateur)

Téléphone : 0565722724

Adresse du siège social : La Boulette

12 800 CAMJAC

Adresse de l’installation : La Boulette

12 800 CAMJAC

Signataire de la demande : Jean-Louis SUDRES

Agissant en qualité de : Exploitant agricole


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5

2. Localisation de l’installation

2.1. Localisation du site d’élevage et rayon d’affichage

Le site d’élevage se situe au lieu-dit « La Boulette », sur la commune de Camjac

Photographie 1: Vue aérienne du site d’élevage (Géoportail – sans échelle)

Photographie 2 : Vue de l’entrée du site depuis la voie communale n° 8 (en direction de la RN 88)

Elevage

Porcin

Elevage bovin

Fabrique d’Aliments

à la Ferme (FAF)

Voie

communale n°8

Entrée du site

Elevage porcin

1 bâtiment

PC

Habitation

Exploitant

« La Boulette »


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6

Photographie 3 : Vue du site depuis la voie communale n° 8 (en direction de la RN 88)

Le projet de Jean Louis SUDRES sera implanté dans la continuité des bâtiments de porcherie existants :

façade Nord-Est du bâtiment PS et du bâtiment PC ci-dessus, façade Sud-Ouest du bâtiment Maternité.

L’installation classée comportera un seul site d’élevage porcin.

Tableau 1 : Site de l’élevage

Commune Adresse Section

cadastrale N° parcelle Activité

CAMJAC La Boulette AO

331 Elevage de

porcs et ses

annexes

395

396

L’extension des bâtiments sera réalisée sur la parcelle cadastrale n°395 section AO.

Le site d’élevage est localisé en zone agricole et est éloigné de grandes agglomérations.

L’exploitation est située en bordure de la voie communale n°08 et à environ 860 m de la route nationale

n°88.

Voie

communale n°8

1 bâtiment

PC

Projet

1 bâtiment

PS Projet


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7

Carte 1 : Localisation du site et rayon d’affichage (1 Km)

Echelle : 1/25000

Site d’élevage

CAMJAC

NAUCELLE


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8

2.2. Communes concernées par le rayon d’affichage et le plan d’épandage

Les communes concernées par le rayon de concertation (1 km autour des limites de l’installation) et le plan

d’épandage sont :

Commune Département Concernée par le

rayon de concertation

Concernée par le plan

d’épandage

CAMJAC 12 X X

NAUCELLE 12 X X

TAURIAC DE NAUCELLE 12 X

Conformément à l’article R.512-46-2 du code de l’environnement, la présente demande est accompagnée

des cartes et plans suivants :

- Une carte au 1/25 000 sur laquelle est indiquée l’emplacement de l’installation (page 7);

- Un plan, à l’échelle de 1 /2 500, des abords de l’installation à une distance de 200 m (page 16);

- Un plan d’ensemble, à l’échelle 1/400, indiquant les dispositions projetées de l’installation ainsi

que, jusqu’à 35 mètres, l’affectation des constructions et terrains avoisinants, le tracé des réseaux

enterrés, les canaux, plans d’eau et cours d’eau (page 17 à 19).


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9

3. Description, nature et volume des activités

3.1. Nature des activités

L’historique de cette exploitation montre que :

- Cette exploitation a su se développer et évoluer à l’échelle familiale,

- Que le présent projet répond à une logique de regroupement de l’activité sur le site

d’élevage principal afin de limiter les déplacements et d’améliorer les conditions de travail et

d’élevage des animaux.

Dates Evolution du système de production Choix – Evènement décisif

1981 SAU = 18,5 ha 24 vaches laitières Installation de Jean-Louis SUDRES

1984 SAU = 18,5 ha

Création de l’élevage porcin :

42 truies et 100 places de porcs charcutiers

Création de 10 places d’engraissement de

taurillons

Diversifier les productions de l’exploitation

Dégager un revenu suffisant pour 2 UTH

1985 69 places de taurillons Amélioration du revenu

1986 Création de la Fabrique d’Aliment à la Ferme Augmenter l’autonomie alimentaire

1992 Augmentation de l’élevage porcin à 930

animaux-équivalents

1994 Embauche d’un salarié agricole Dégager du temps personnel

2006 Augmentation de l’élevage porcin à 2 310


2006 Rénovation d’un bâtiment pour truies

gestantes. Création d’un post-sevrage

Amélioration des conditions de travail

2008 Reconstruction de bâtiments pour truies,

porcelets et porcs charcutiers

Véronique SUDRES, épouse de Jean-Louis

SUDRES, travaille à mi-temps sur l’exploitation

Mise aux normes des bâtiments

Amélioration des conditions de travail

2011 Location de l’élevage porcin au lieu-dit

Fabrègues, commune de Tayrac

Elever plus de porcelets jusqu’à la vente

2011-

2014

Rénovation de la FAF Augmenter l’autonomie alimentaire

2013

Augmentation de l’élevage porcin à 2 760


Arrêt de la production bovine

Augmenter le nombre de truies pour que

Romain SUDRES, fils de Jean-Louis, puisse

rejoindre l’exploitation familiale à temps

partiel

PROJET

2016

Engraisser l’équivalent des porcs charcutiers

élevés sur le site de Fabrègues (commune de

Tayrac) sur le site de La Boulette (commune

de Camjac)

Arrêter tous les déplacements entre

Fabrègues et La Boulette, les deux sites qui

sont situés à 12 km.

Améliorer le suivi du cheptel qui sera en

totalité présent sur le site de La Boulette

Pérenniser l’activité d’élevage sur le site et

les emplois existants

Participer au maintien de la filière agro-

alimentaire locale

La production porcine est vendue sous signe officiel de qualité « Viande de Porc Française (V.P.F) »,

« Truie charcutière », « Porc Montagne » et « I.G.P Jambon de Bayonne ».


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3.2. Description du projet

Plan 1 : Bâtiments de l’exploitation

La surface totale occupée par les bâtiments de porcherie et les ouvrages de stockages liés à la

porcherie sera augmentée de 1049 m². Les nouvelles surfaces comprendront :

- Six salles de post-sevrage : A ;

- Trois salles d’engraissement : B ;

- Une salle de maternité

- Une salle d’IA C

- Un atelier

Les extensions seront construites avec des matériaux similaires à ceux utilisés pour les bâtiments de

porcherie existants.

Projet


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11

3.3. Volume des activités

� Elevage

Tableau 1 : Evolution des effectifs porcins de l’élevage

Animaux

Nombre

d’emplacements

actuels

Nombre

d’emplacements

après-projet

Animaux-

équivalents après

projet

Porcins

Truies 408 408 (345 présentes) 1035

Verrats 2 2 6

Cochettes 40 40 40

Porcelets en post-

sevrage 1 200 1 950 390

Porcs charcutiers 1 492 1 996 1 996

L’élevage porcin après-projet comptera 408 emplacements de truies pour 345 truies présentes au

maximum et 1 996 emplacements de porcs charcutiers et 1950 emplacements de porcelets post

sevrage (soit pour mémoire 3467 animaux-équivalents).

L’élevage produira 7500 porcs charcutiers par an dont 6000 seront engraissés par Jean Louis Sudres

et 1500 seront élevés dans des élevages en intégration comme c’est le cas aujourd’hui.

� Matières premières

Tableau 2 : Types et quantités de matières premières stockées sur le site

STOCKAGES (m3) Situation actuelle Situation après-projet

Céréales 866 866

Lactosérum 40 40

Fourrage 720 720

Maïs humide 1000 1000


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4. Rubriques de la nomenclature des installations classées

L’élevage porcin est soumis à la règlementation des Installations Classées pour la Protection de

l’Environnement.

Tableau 3 : Nomenclature des installations classées

Rubrique Libellé rubrique Quantité / Volume Régime

Elevage Porcin

2102-2a

Porcs (activité d’élevage, vente, transit,…) en

stabulation ou en plein air à l’exclusion d’activités

spécifiques visées à d’autres rubriques :

1. Installations dont les activités sont classées au titre de

la rubrique 3660 � A

2. Autres installations que celles visées au 1 et

détenant :

a) Plus de 450 animaux-équivalents � E

b) de 50 à 450 animaux-équivalents � D

Effectifs demandés :

345 truies et 1 996

emplacements de porcs

charcutiers (soit 3 467

animaux-équivalents)

E

Autres

1432-2b

Liquide inflammable (stockage en réservoirs

manufacturés)

2) stockage de liquides inflammables visés à la rubrique

1430 :

b) représentant une capacité équivalente totale

supérieure à 10 m3 mais inférieure ou égale à 100 m

3 �

DC

2 m3

NC

1530

Papier, carton ou matériaux combustibles analogues y

compris les produits finis conditionnés (dépôt de) à

l’exception des établissements recevant du public

Le volume susceptible d’être stocké étant :

1. supérieur à 50 000 m3 � A

2. supérieur à 20 000 m3 mais inférieur ou égal à 50 000

m3

� E

3. supérieur à 1 000 m3 mais inférieur ou égal à 20 000

m3 � D

Stockage fourrages

Volume = 720 m3 NC

2160

Silos et installations de stockage en vrac de céréales,

grains, produits alimentaires ou tout produit organique

dégageant des poussières inflammables

1. Silos plats :

a) Si le volume total de stockage est supérieur à

15 000 m3 � E

b) Si le volume total de stockage est supérieur à

5 000 m3, mais inférieur ou égal à 15 000 m

3 � DC

2. Autres installations :

c) Si le volume total de stockage est supérieur à

15 000 m3 � A

d) Si le volume total de stockage est supérieur à

5 000 m3, mais inférieur ou égal à 15 000 m

3 � DC

Silos plats de maïs humide

Volume = 1000 m3

Cellules de stockage de

grains

Volume = 866 m3

NC

2260

Broyage, concassage, criblage, déchiquetage,

ensachage, pulvérisation, trituration, granulation,

nettoyage, tamisage, blutage, mélange, épluchage et

décortication des substances végétales et de tous

produits organiques naturels, y compris la fabrication

d’aliments composés pour animaux, mais à l'exclusion

des activités visées par les rubriques 2220, 2221, 2225,

2226.

Fabrique d’aliments à la

ferme

Installation = 33.12 KW

NC


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13

1. Traitement et transformation destinés à la fabrication

de produits alimentaires d’une capacité de production

de produits finis supérieure à 300 t/j � A

2. Autres installations que celles visées au 1 :

a) la puissance installée de l'ensemble des machines

fixes concourant au fonctionnement de

l'installation étant supérieure à 500 kW � A

b) la puissance installée de l'ensemble des machines

fixes concourant au fonctionnement de

l'installation étant supérieure à 100 kW mais inférieure

ou égale à 500 kW � D

4718

Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 (y

compris GPL et biogaz affiné).

La quantité totale susceptible d’être présente dans les

installations y compris dans les cavités souterraines

étant :

1. Supérieur ou égale à 50 T � A

2. Supérieur ou égale à 6 T mais inférieur à 50 T � DC

Stockage de gaz propane =

1 T NC

A : Autorisation ; E : Enregistrement ; D : Déclaration ; NC : Non classé

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