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Université de Franche-Comté

Conseil d’Administration

Séance du mardi 21 février 2012

(PV approuvé avec les corrections au CA du 3 avril 2012)

Ordre du jour :

Informations générales du Président .......................................................................................... 2

1. Propositions du CS du 24 janvier 2012.............................................................................. 5 1.1 Validation des travaux du CS concernant l’appel à projet Région 2012.......................... 5 1.2 Validation des travaux du CS concernant les modalités de mise en place des écoles doctorales.............................................................................................................................. 13

4. Approbation des contrats et conventions : convention-cadre "BAIP de l’UFC – Pôle Emploi" .................................................................................................................................... 23

2.1 Contrats d’Objectifs et de Moyens (COM) 2012 des IUT Besançon-Vesoul et Belfort-Montbéliard .......................................................................................................................... 26 2.2 Délibération du CA sur une demande de financement FEDER ..................................... 28

3. Affaires statutaires................................................................................................................ 30 3.1 Modifications proposées des statuts de l’UFC ............................................................... 30

- Mise à jour de la liste des disciplines des quatre grands secteurs de formation ............ 30 - Modification des articles 10 et 11 conformément à la note de service de la DGESIP du 7 février dernier ................................................................................................................ 35

5. Affaires internationales : nouveaux accords internationaux ................................................ 39

6. Propositions du CEVU du 14 février 2012 : validation des subventions accordées pour le Bonus Qualité Formation (BQF) 2012 et les Crédits d’Investissements Pédagogiques (CIP) 2012.......................................................................................................................................... 41

7. Questions diverses................................................................................................................ 42 7.1 Délibération du CA sur la possibilité d’une inscription gratuite dans les bibliothèques du SCD pour les enseignants de l’Université de Bourgogne................................................ 42 7.2 Désaffectation du bâtiment Sarrail de Besançon............................................................ 43 7.3 Départ à la retraite de Monsieur Daubigney................................................................... 43

PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DE L'UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (SEANCE DU 21 FEVRIER 2012)

(La séance est ouverte à 14 h 40 sous la présidence de M. Claude CONDÉ,

Président de l'Université de Franche-Comté)

Présents : 19 (dont le Président) Procurations : 2 Collège A Monsieur le Président Claude CONDÉ qui avait reçu procuration de Madame Sophie BEJEAN (Présidente de l'Université de Bourgogne) Monsieur Daniel SECHTER Monsieur Charles FORTIER Madame Mariana HARAGUS qui avait reçu procuration de Madame Marie-Christine WORONOFF-LEMSI à partir de 16h30 Monsieur Jean-Claude DAUMAS Madame Marie-Christine WORONOFF-LEMSI jusqu'à 16h30 Monsieur Serge ORMAUX Monsieur Philippe PICART Collège B Monsieur Abderrazzak KADMIRI Monsieur Rudy CHAULET Monsieur Jean-Claude CHEVAILLER Monsieur Rémy VIENNET Madame Izabella THOMAS Personnels IATOS Madame Marie-Pascale BEHRA (liste CGT) Madame Christine CASSARD (liste UNSA-Education) Madame Sylvie PONARD (liste SGEN-CFDT) Personnalités extérieures Madame Joëlle SCHIRRER (représentante de la Ville de Besançon) qui avait reçu procuration de Monsieur Patrick BONTEMPS (représentant du Conseil Régional de Franche-Comté) à partir de 16h Monsieur Patrick BONTEMPS (représentant du Conseil Régional de Franche-Comté) jusqu'à 16h Monsieur Yves KERLEROUX (chef d'entreprise) qui avait reçu procuration de Monsieur Jacques LONCHAMP (ancien directeur du FONCECIF° Monsieur Rémy NOTARO représente le Recteur Madame Jocelyne HAUTON représente le Directeur de l'ENSMM

LISTE DES ANNEXES

Annexe 1 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)

Appel à projet Région 2012

Annexe 2 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)

Modalités de mise en place des Ecoles Doctorales

Annexe 3 :

Convention cadre "BAIP de l'UFC – Pôle Emploi"

Annexe 4:

Demande de financement FEDER Annexe 5

Modifications des statuts de l'UFC : mise à jour de la liste des disciplines des 4 grands secteurs de formation

Annexe 6 :

Nouveaux accords internationaux

o Accord cadre de coopération culturelle et scientifique entre l’Université de Carthage, Tunisie et l’Université de Franche-Comté : version française.

o Accord cadre de coopération entre l’Universidad Nacional de la Plata,

Argentine et l’Université de Franche-Comté : versions française et espagnole.

o Avenant 2012-1 à l’accord cadre de coopération culturelle et scientifique

entre la Faculté des Langues Etrangères et des aires géoculturelles de l’Université d’Etat de Moscou Lomonossov, Russie et l’Université de Franche-Comté signé le 03/02/2010 : version française.

Annexe 7 :

Versement direct d'une partie de la bourse Victor Hugo aux bénéficiaires de ces aides

Annexe 8 :

Subventions accordées pour le Bonus Qualité Formation (BQF) 2012 et les Crédits d'Investissement Pédagogiques (CIP) 2012

Conseil scientifique24 janvier 2012

Appel à projets Région 2012 CA du 21 février 2012Annexe 1

Légende

417 200 167 500 584 700168 607 104 892 273 499624 888 117 157 742 045

590 620 122 780 714 400

1 801 315 512 329 2 314 644

équip. fonct. TOTAL

RECH-ALL12-000010

RECH-FON12-000011

Expression des oncogènes de papillomavirus humains : régulation et rôle dans la carcinogenèse épithéliale

PRETET Jean-LucEA 3181

Carcinogénèse épithéliale

Santé, environnement ; relations santé-environnement ou

santé-SHS

1 - Coopération Bourgogne/FrancheComté

2 - Autres coopérations inter-régionales

3 - Coopération internationale6 - Cancéropôle du grand est

Thèse :Carcino 1 ES 4 6 500 6 500 22 000

Expression des oncogènes de papillomavirus humains : régulation et rôle dans la carcinogenèse épithéliale

PRETET Jean-Luc Très favorable

RECH-FON12-000008

Demande de renouvellement de soutien au titre de la recherche et du développement technologique : enveloppe "Cancéropôlr Grand Est"

MOUGIN Christiane

EA 3181Carcinogénèse

épithéliale


santé-SHS



3 - Coopération internationale5 - Autres partenariats labo /

entreprises6 - Cancéropôle du grand est

7 - Autres

Fonc :IFR 1 16 000 16 000 Très favorable

RECH-ALL12-000009

RECH-FON12-000009

Toxicité et étude protéomique des nanovecteurs pharmaceutiques sur les cellules hépatiques

LAMPRECHT Alf

BEDUNEAU Arnaud

EA 3185FDE

Santé, environnement : relations santé-environnement ou

santé-SHS


3 - Coopération internationale5 - Autres partenariats

labo/entreprises

Thèse :FDE 1 ES 5 36 000 36 000 46 000 Toxicité et étude protéomique des

nanovecteurs pharmaceutiques LAMPRECHT Alf Très favorable

RECH-INV12-000028

Développement de la plateforme génomique de la SFR IBCT : Acquisition d’un séquençeur compact d’ADN à haut débit.

JEANNOT Katy SF IFR

EA 3186 API

UMR 6249Chrono-Environnement

EA 3922Estrogènes

UMR_S 645Hôte-greffon


santé-SHS

7 - Autre : Institut Fédératif SFR-IBCT, Chrono-environnement

Inv :IFR 1 189 500 189 500 Très favorable

RECH-FON12-000013

Implication du cytomégalovirus humain (HCMV) dans le cancer du foie (hépatocarcinome)

HERBEIN Georges EA 3186API IFR 133


santé-SHS


3 - Coopération internationale4 - Pôles de compétitivité

5 - Autres partenariats labo/entreprises : Institut Fédératif

Recherche (SFR) 1336 - Cancéropôle du grand est

Fonc :IFR 2 20 000 20 000 60 000 Très favorable

RECH-FON12-000020

REGIONS ROSTROMEDIANES DE LA ZONA INCERTA ET COMPORTEMENTS ORIENTES

RISOLD Pierre-Yves

EA 3922Estrogènes


santé-SHS


Fonc :IFR 3 10 000 10 000 Favorable

RECH-ALL12-000019

Allocation de recherche: Le rôle de GABARAPL1 dans le cancer est il lié à sa fonction dans l’autophagie?

DESPOUY Gilles EA 3922Estrogènes

UMR_S 645Hôte-greffon


santé-SHS

7 - Autre : SFR IBCT Thèse :Estrogènes 1 ES 2 DESPOUY Gilles Très favorable

Allocations recherche(Titre thèse)Avis ED Directeurs de thèseAutres UR UFC

IMPLIQUEES

N° "ALL" OLGA

Classement URN°

"FON" OLGA

N° "INV" OLGA ThématiqueTITRE PROJET NOM Porteur UR porteuse Avis Conseil

scientifiqueCadre partenarial Coût total du projet

Subvention demandée

1/6



équip. fonct. TOTALAllocations recherche

(Titre thèse)Avis ED Directeurs de thèseAutres UR UFC IMPLIQUEES

N° "ALL" OLGA

Classement URN°

"FON" OLGA




RECH-INV12-000009

Stimulations trans-craniennes chez l'homme malade (démence et dépression) et mécanismes d'actions sous-jacent chez l'animal

HAFFEN Emmanuel

EA 481Neurosciences

EA 3922Estrogènes


santé-SHS


4 - Pôles de compétitivité5 - Autres partenariats

labo/entreprises : société DIXI Microtechniques

Inv:IFR 2 123 000 123 000 542 300 Très favorable

RECH-ALL12-000013

Allocation de recherche : Implication des cellules dendritiques plasmacytoïdes dans le mécanisme de tolérance

SAAS Philippe UMR_S 645Hôte-Greffon


santé-SHS


3 - Coopération internationale7 - Autre : SFR (ex IFR133) IBCT

Thèse :Hôte-greffon 1 ES 8

Implication des cellules dendritiques plasmacytoïdes dans le mécanisme de tolérance

SAAS Philippe Sans opposition

RECH-FON12-000015

Évaluation des réponses immunitaires dirigées contre les peptides universels dérivés de la télomérase et leurs implications l’immunothérapie anti-tumorale

GODET Yann UMR_S 645Hôte-Greffon


santé-SHS

5 - Autres partenariats labo/entreprises : SFR(ex IFR133)

IBCT6 - Cancéropôle du grand est

7 - Autre

Fonc :IFR : NC 75 000 75 000 150 000 Très favorable

RECH-ALL12-000031

RECH-FON12-000033

RECH-INV12-000023

Carbone amorphe pour implants GHARBI Tijani

EANanomédecine,

Imagerie, Thérapeutique


santé-SHS

5 - Autres partenariats labo/entreprises

Thèse :Nano 1

Inv :IFR 2

ES 6 156 000 10 000 166 000 184 500Elaboration et caractérisations des carbones amorphes : application aux implants

MEUNIER Cathy Favorable

RECH-ALL12-000011

UMR 6249Chrono-

environnement


santé-SHS



3 - Coopération internationale4 - Pôles de compétitivité


Thèse :Chrono 2 ES 3 104 700 20 000 124 700 142 700

Evaluation des risques environnementaux et sanitaires liés à la co-exposition à plusieurs contaminants chimiques. Utilisation d'organismes bioindicateurs.

BADOT P.M.DEGIORGI F.

Très favorable (projet et all n° 11)

RECH-ALL12-000026

UMR 6249Chrono-

environnement


santé-SHS


Thèse :Chrono 4 ES 9

Multi-exposition aux contaminations environnementales : coccidies et métaux lourds chez le petit rhinolophe en Franche-comté

SCHEIFLER Renaud Alloc n°26 : sans opposition

RECH-ALL12-000018

Outils et méthodes pour une meilleure compréhension des réponses des écosystèmes aux forçages climatiques et anthropiques

UMR 6249Chrono-

environnement

Homme, territoire, mobilités, énergie


3 - Coopération internationale

Thèse :Chrono 1 ES 1 167 214 10 680 177 894 187 074

Etat actuel et trajectoire écologique passée des lacs : état de référence et vulnérabilité face aux changements globaux

MAGNY MichelTrès favorable (projet et all n° 18)

RECH-ALL12-000027

Seconde thèse : Adaptation des chênes aux alternances de l'état hydrique du sol: ennoyage/sécheresse

UMR 6249Chrono-

environnement


santé-SHS



Thèse :Chrono 3 ES 7

Adaptation des chênes aux alternances de l'état hydrique du sol: ennoyage/sécheresse

CAPELLI N.TATIN-FROUX FPARELLE J.

Alloc n°27 : sans opposition

RECH-FON12-000018

RECH-INV12-000012

Développement d'une structure de mesure de radioéléments pour la datation des matériaux de l'environnement en vue de renforcer les axes transversaux de l’UMR/CNRS 6249 CHRONO-ENVIRONNEMENT

MAVON Christophe

UMR 6249Chrono-

environnement



santé-SHS

5 - Autres partenariats labo/entreprises : CEA Valduc, UT

Mario, ArtéHis7 - Autre

68 473 9 100 77 573 Très favorable

RECH-FON12-000012

RECH-INV12-000007

RECH-FON12-000021

RECH-INV12-000013

Etude d’expositions multiples et de leurs effets à différents niveaux

d’organisation biologiquesBERNARD Nadine

JOUFFROY Isabelle

2/6





N° "ALL" OLGA

Classement URN°

"FON" OLGA




RECH-ALL12-000014

Projet ThermoSEP2 : Etude des effets du refroidissement corporel sur la cognition, la motricité et la perception de l’effort de patients atteints de sclérose en plaques (SEP)

GROSLAMBERT Alain

EAC3S


santé-SHS




labo/entreprises

LETS : sujet non-retenu

Projet ThermoSEP2 : Etude des effets du refroidissement corporel sur la cognition, la motricité et la perception de l’effort de patients atteints de sclérose en plaques (SEP)

GROSLAMBERT AlainDemande trop succincte : non recevable

RECH-FON12-000032

Sport de haut niveau et formation. L’exemple du Football-Club de Sochaux-Montbéliard (FCSM)

FERREOL GillesEA

C3S Homme, territoire, mobilités, énergie 8 - Aucun 25 000 25 000

Demande non recevable sur le fond et la forme

RECH-ALL12-000022

Dialogue et décisions médicales complexes

PICAVET Emmanuel

EA 2274Philosophie

USR 3124MSHE


santé-SHS


Thèse : Philosophie 1 LETS 3 Dialogue et décisions médicales

complexes PICAVET Emmanuel Très favorable

RECH-ALL12-000008

RECH-FON12-000007

L'accès au juge : quelles évolutions pour quelle perspective ? Projet de recherche collectif

DONIER Virginie EA 3225CRJFC



3 - Coopération internationale7 - Autre : Ecole Nationale de la

Magistrature (ENM), Commission pour l'Efficacité de la Justice en

Europe, Participation de chercheurs

Thèse :CRJFC 1 LETS 6 8 000 8 000 La constitutionnalisation du droit du

juge DONIER Virginie

Projet : Très favorableAlloc : sans opposition

RECH-FON12-000031

L'université de Franche-Comté et la mobilité académique internationale : enjeux et perspectives d'un programme de formation franco-malaisien de professeurs de Français Langue Étrangère

CALINON Anne-Sophie

EA ELLIADD

Homme, territoire, mobilités, énergie 3 - Coopération internationale 17 631 17 631 20 632 Sans opposition

RECH-FON12-000038

RECH-INV12-000027

NooJWeb : un moteur de recherche intelligent pour les sciences sociales SILBERZTEIN Max EA

ELLIADDSystèmes intelligents et leur impact sociétal 3 - Coopération internationale 13 500 2 500 16 000 38 000 Très favorable

RECH-ALL12-000016

LES SANCTUAIRES DES EAUX EN GAULE DE L’EST. ORIGINE, ORGANISATION ET ÉVOLUTION (IER S. AV. J.-C. - IVE S. DE N.-E.)

BARRAL PhilippeUMR 6249Chrono-

environnement



Thèse :Chrono 1 LETS 5

Les sanctuaires des eaux en Gaule de l’est. Origine, organisation et évolution (1er siècle av. JC-4ème siècle de notre ère)

BARRAL Philippe Favorable

RECH-FON12-000034

RECH-INV12-000024

Renforcement de la plate-forme technologique (PFT) de la MSHE LedouxFAVORY François USR 3124

MSHEHomme, territoire, mobilités, énergie



3 - Coopération internationale7 - Autre : GIS Réseau national des

MSH ; LEA franco-slovène ModeLTER ; GdRI Intelligence territoriale ; Réseau inter-MSH

Information spatiale et Archéologie ; GdR 3359 Modélisation des

dynamiques spatiales (MoDyS) ; Centre de ressources numériques

M2ISA (TGE ADONIS)

Projet :MSHE 1 168 607 10 761 179 368 Très favorable

RECH-FON12-000019

les STratégies de REgulation EMotionnelle : approches multimodale, vie entière et interculturelle (STREEM)

VIEILLARD Sandrine

USR 3124MSHE

EA 3188Psychologie

EA 481Neurosciences


santé-SHS





RECH-FON12-000030

ArchaEpigraph « Epigraphie spatiale : spatialiser les données épigraphiques pour appréhender les dynamiques territoriales durant l’Antiquité »

NUNINGER Laure USR 3124MSHE

UMR 6249Chrono-

Environnement





RECH-FON12-000039

Mise en ordre des métadonnées du fonds numérique du Petit Comtois en vue du dépôt des données

LETHIER Virginie USR 3124MSHE

EAELLIADD


3 - Coopération internationale7 - Autre : Consortium

Infrastructure de recherche Corpus (Corpus IR)

Projet :MSHE 4 20 000 20 000 Favorable

3/6





N° "ALL" OLGA

Classement URN°

"FON" OLGA




RECH-ALL12-000017

Influences et sources en droit médical etbiomédical BINET Jean-René USR 3124

MSHE

EA 3225CRJFC

EA 2274Philosophie


santé-SHS


7 - Autre : Réseau Droit sciences ettechniques, GDR CNRS n° 3178

Thèse :MSHE 1 LETS 1 Influences et sources en droit médical et

biomédical BINET Jean-René Très favorable

RECH-ALL12-000032

Production et consommation du mobilier verrier en France entre le VIIIe et le XIIIe siècle

FAVORY François USR 3124MSHE




3 - Coopération internationale7 - Autre : Programme ANR ArchaeDyn (impliquant des

chercheurs et ingénieurs de 8 UMR (5594, 6130, 6173, 6049, 6249, 7041, 7055, 8546), 1 Équipe d’accueil (EA

1001), rattachées à 6 MSH associées au CNRS (Besançon, Clermont Ferrand, Dijon, Nice,

Paris-Nanterre, Tours)

Thèse :MSHE 2 LETS 2

Production et consommation du mobilier verrier en France entre le VIIIe et le XIIIe siècle.

FAVORY François Très favorable

RECH-ALL12-000034

Paysages privés, paysages publics JOLY Daniel USR 3124MSHE

UMR 6049ThéMA

UMR 1041CESAER



Thèse :MSHE 3 LETS 4 Paysages privés, paysages publics JOLY Daniel Très favorable

RECH-FON12-000037

RECH-INV12-000026

Projet GPS-JURA : Développement d’un réseau GPS permanent sur l’arc du Jura SUE Christian

UMS THETA

UMR 6249Chrono-

environnement

UMR 6213UTINAM


santé-SHS


3 - Coopération internationale7 - Autre : IGN, IRSN

37 000 49 000 87 000 92 000 Très favorable

RECH-ALL12-000021

Structures phononiques minces à large opacité sonore (1kHz-10kHz) pour les applications anti-bruits

KHELIF AbdelkrimUMR 6174FEMTO-ST

(MN2S / DMA)

Systèmes intelligents et leur impact sociétal 8 - Aucun

Projet :FEMTO-ST 1

Thèse :FEMTO-ST 2

SPIM 2 Etude de structures phononiques minces à large opacité sonore

A. KHELIFM. OUISSE

Alloc : Très favorable sous réserve que le projet soit soutenu par l'ENSMM

RECH-ALL12-000012

RECH-FON12-000014

RECH-INV12-000008

Vers les nouveaux micro-nano Dispositifs Photoniques du futur en Niobate de lithium et leurs applications (DiPhoNi)

JACQUOT Maxime

(M. BernalM. Chauvet)

UMR 6174FEMTO-ST

Systèmes intelligents et leur impact sociétal



labo/entreprises

Projet :FEMTO-ST 2

Thèse :FEMTO-ST 3

SPIM : 3 100 000 10 157 110 157 149 657

Dispositifs non-linéaires à cristaux photoniques pour le traitement tout optique de l’information : exaltation de la génération de photons jumeaux par lumière lente

BERNAL M.BAIDA F.IMAILLOTTE H.

Très favorable

RECH-ALL12-000023

Maintenance conditionnelle et Prédictivedes systèmes industriels MEDJAHER Kamal

UMR 6174FEMTO-ST

(AS2M)


4 - Pôles de compétitivité 5 - Autres partenariats

labo/entreprises

Projet :FEMTO-ST 3

Thèse : FEMTO-ST 4

SPIM 4

Pronostic industriel de défaillances guidé par les données en vue d'une implémentation des maintenances conditionnelle et prédictive

N. ZERHOUNI K. MEDJAHER M. HAKEM


RECH-FON12-000022

RECH-INV12-000014

MATEriaux fonctionnels en COuches minces structurées - MATECO MARTIN Nicolas UMR 6174

FEMTO-ST

UMR 6249Chrono-

environnement

UMR 6213UTINAM





Projet :FEMTO-ST 4 205 000 13 000 218 000 448 628 Très favorable

ENSMM / INV 16 FONC 24

ENSMM / INV17 FONC 25

4/6





N° "ALL" OLGA

Classement URN°

"FON" OLGA




RECH-ALL12-000020

RECH-FON12-000023

RECH-INV12-000015

Conception robuste de systèmes électroméca. distribués pour le contrôle vibroacoustique de structures

SADOULET-REBOUL Emeline

UMR 6174FEMTO-ST

(DMA)

Systèmes intelligents et leur impact sociétal 8 - Aucun

Projet :FEMTO-ST 5

Thèse :FEMTO-ST 5

SPIM 5 20 000 3 000 23 000Conception robuste de systèmes électromécaniques distribués pour le contrôle vibroacoustique de structures

M. COLLET E. SADOULET-REBOUL

Très favorable

RECH-ALL12-000025

PHM-PAC : Pronostics & Health Management de systèmes pile à combustible

HISSEL DanielUMR 6174FEMTO-ST

(ENISYS + AS2M)



4 - Pôles de compétitivité7 - Autre: Institut Fédératif FCLAB

ProjetFEMTO-ST 6

Thèse :FEMTO-ST 6

SPIM 6Pronostic et Gestion de l'Etat de Santé d'une Pile à Combustiblede type PEMFC

D. HISSELN. ZERHOUNIR. GOURIVEAUS. JEMEI


RECH-INV12-000018

COGELEC (Cogénération pour la production d’électricité et de chaleur)

LANZETTA François

UMR 6174FEMTO-ST



Projet :FEMTO-ST 7 34 500 34 500 Très favorable

RECH-ALL12-000024

RECH-FON12-000026

RECH-INV12-000019

Mise au point d'un outil Opto-Mécano-Informatique pour le Suivi Thérapeutique des cicatrices - Projet MOMIST

WACOGNE BrunoUMR 6174FEMTO-ST (Optique)


santé-SHS


4 - Pôles de compétitivité

Projet :FEMTO-ST 8

Thèse : FEMTO-ST 7

SPIM 7 48 156 7 000 55 156 56 856Mise au point d'un outil Opto-Mécano-Informatique pour le Suivi Thérapeutiquedes cicatrices

WACOGNE B.PIERALLI C. JACQUET E.

Très favorable

RECH-ALL12-000028

RECH-FON12-000028

RECH-INV12-000021

AMIFI : Antennes optiques MIniatures FIbrées pour la détection photonique ultra performante

GROSJEAN ThierryLANTZ Eric

UMR 6174FEMTO-ST(Optique)



Projet :FEMTO-ST 9

Thèse :FEMTO-ST 8

SPIM 8 123 000 33 000 156 000 180 200

Couplage d'émetteurs quantiques uniques à une fibre optique par nano-antenne : nouvelle génération de sources photoniques et de nanosondes de fluorescence fibrées.

T. GROSJEAN Très favorable

RECH-ALL12-000033

RECH-FON12-000035

RECH-INV12-000025

Contrôle Distribué à large échelle

COUTURIER RaphaelBOURGEOIS Julien

UMR 6174FEMTO-ST

(DISC et DMA)


4 - Pôles de compétitivité : Micro-techniques

7 - Autre : Coopération inter-département dans Femto-ST

Projet :FEMTO-ST 10

Thèse :FEMTO-ST 9

SPIM 9 23 000 4 000 27 000

Contrôle discret, distribué et extensible d'impédance acoustique prenant en compte les contraintes du réseau et des capacités de calcul

J. BOURGEOISM. COLLETR. COUTURIER M. LENCZNER

Très favorable

RECH-ALL12-000030

RECH-FON12-000029

RECH-INV12-000022

MIOP LabexDEMO4 : Du concept à la réalisation de composants MOEMS pourl’endomicroscopie confocal du démonstrateur 4 du LabEx ACTION

GORECKI Christophe

UMR 6174FEMTO-ST

(MN2S)


santé-SHS


7 - Autre : LABEX ACTION

Projet :FEMTO-ST : 11

Thèse :FEMTO-ST 10

SPIM 10 50 477 2 000 52 477 63 377Etude et réalisation de composants MOEMS pour l’endomicroscope confocal robotisé

BARGIEL S.GORECKI C.LUTZ P.

Très favorable

RECH-ALL12-000029

Méthodologie de validation et de simulation de modèles SysML : Application aux micro-systèmes.

BOUQUET FabriceUMR 6174FEMTO-ST

(DISC + autres)



7 - Autre : Inter département Femto-st et Intégration DISC

Thèse : FEMTO-ST 1 SPIM 1 0

Méthodologie de validation et de simulation de modèles SysML : Application aux micro-systèmes.

BOUQUET F. HAMMAD A. Très favorable

RECH-ALL12-000015

RECH-FON12-000017

RECH-INV12-000011

Traitement d'effluents ioniques par nanofiltration FIEVET Patrick UMR 6213

UTINAM


santé-SHS

2 - Autres coopérations interrégionales (Lab degestion des

risques et environnements - Mulhouse)

5 - Autres partenariats labo / entreprises

ProjetUTINAM 1

Thèse :UTINAM 1

CP 2 50 770 3 000 53 770 59 695Etude des propriétés physico-chimiquesrégissant le transfert d'ions à travers des membranes de nanofiltration

P. FIEVETS. DEON Très favorable

ENSMM / INV 20 FONC 27

5/6





N° "ALL" OLGA

Classement URN°

"FON" OLGA




RECH-ALL12-000035

RECH-FON12-000040

RECH-INV12-000029

Etude de la cavitation inertielle par sonoluminescence et sonochimiluminescence en réacteur HIFU (High Intensity Focused Ultrasound).

HIHN Jean-Yves UMR 6213UTINAM


3 - Coopération internationale : Université de Melbourne + Ecole

des Mines d’Albi 4 - Pôles de compétitivité

ProjetUTINAM 2

Thèse :UTINAM 2

CP 3 68 618 1 000 69 618 79 538

Etude expérimentale de la cavitation ultrasonore haute fréquence en vue de modéliser les phénomènes de germination de revêtements électrochimiques.

Loic HALLEZF. TOUYERASJean-Yves HIHN

Très favorable

RECH-ALL12-000036

Matière noire chaotique dans le systèmesolaire et sujets connexes LAGES José UMR 6213

UTINAM 8 - Aucun Thèse :UTINAM 3 CP 4 0 Matière noire chaotique dans le système

solaire et sujets connexes

Agnès FIENGAJosé LAGESDima SHEPELYANSKY

Très favorable

RECH-FON12-000036

Evolution, dans l’atmosphère, des suies émises par les avions : modélisation par simulations numériques

PICAUD Sylvain UMR 6213UTINAM

UMR 6174FEMTO-ST


santé-SHS


labo/entreprises : InSTEC (Cuba) - ISM Bordeaux

ProjetUTINAM 3 16 500 16 500 32 000

Très favorable sous réserve de recherche de partenaires financeurs

RECH-ALL12-000006

Allocation de recherche en mathématiques : contrôlabilité de systèmes d'équations paraboliques et les applications en cancérologie

AMMAR KHODJA Farid

UMR 6623Mathématiques


santé-SHS

UTINAM 1 CP 1Contrôlabilité de systèmes d'équations aux dérivées partielles. Application à la cancérologie

Farid AMMAR-KHODJABoris ANDREIANOVFranz CHOULY

Très favorable

RECH-FON12-000010

Résolution de problèmes complexes de modélisation statistique par computation neuronale avec des systèmes optoélectroniques. Demande de financement de chercheur invite.

ORTEGA Juan-Pablo

UMR 6623Mathématiques

Systèmes intelligents et leur impact sociétal 7 - Autre : LABEX ACTION 50 000 50 000 Très favorable

6/6

Modalités de mise en place des ED et nomination des directeurs par intérim

CA 21/02//2012 Annexe 2 Bureau doctoral – service recherche Page 1 sur 4

1. Constitution du conseil des écoles doctorales Modalités présentées aux CS du 24/01/2012 à l’UFC et du 25 à l’UB (hors ED LETS), corrigées suite aux suggestions proposées, puis soumises au CA du 30 à l’UB et du 31/01/2012 à l’UFC (ainsi qu’au prochain CA de l’UTBM pour l’ED SPIM).

Depuis l’été, dernier les 3 ED qui co-accréditent réfléchissent à la constitution de leur nouveau conseil (Louis Pasteur + Carnot Carnot-Pasteur ; HES + E2S ES ; SPIM + LE2I & Drive SPIM). Compte-tenu des spécificités propres à chaque Ecole Doctorale, il a semblé opportun de soumettre les modalités de désignation des membres de leurs conseils proposées par chacune d’entre-elles à l’avis des Conseils Scientifiques avant de les proposer à l’approbation des Conseils d’Administration comme le prévoit l’arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale.

Article 12 : « Le conseil de l'école doctorale adopte le programme d'actions de l'école doctorale et gère, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de l'école doctorale conformément aux dispositions des articles 2 à 5 du présent arrêté. Le conseil comprend de douze à vingt-six membres. La moitié de ses membres sont des représentants des établissements, des unités ou équipes de recherche concernés dont un représentant des personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers et de service. L'autre moitié est composée, à hauteur de 20 % du total des membres du conseil, arrondi s'il y a lieu à l'unité inférieure, de doctorants appartenant à l'école doctorale élus par leurs pairs ; elle est complétée par des membres extérieurs à l'école doctorale choisis, à parts égales, parmi les personnalités françaises et étrangères compétentes, dans les domaines scientifiques d'une part, et dans les secteurs industriels et socio-économiques concernés d'autre part. Les membres du conseil autres que les doctorants sont désignés suivant des modalités adoptées par le conseil d'administration de l'établissement ou des établissements concernés par l'accréditation. Le conseil de l'école doctorale se réunit au moins trois fois par an. »

Aspects communs : Les conseils comporteront 26 membres constitués d’une 1e partie de représentants des UR et d’une 2e partie de représentants des doctorants élus et de personnalités extérieures. Un représentant du service recherche ou bureau doctoral / bureau des doctorants de chaque université sera invité permanent de ces conseils.

Proposition ED SPIM (selon dossier AERES et conseil d’ED du 19/11/2011) : Seuls les représentants des doctorants seront élus (en respectant une répartition géographique).

1e partie (13 représentants des UR désignés par chaque équipe)

- FEMTO-ST : 7 représentants (1 représentant par département)

- LE2I : 2 représentants

- DRIVE : 1 représentant

- IRTES : 2 représentants

- 1 représentant ITA (LE2I)

2e partie (13 représentants)

- 5 doctorants élus (3 UFC, 1 UB et 1 UTBM)

- 4 représentants extérieurs à l'ED du domaine scientifique (2 UFC, 1 UB et 1 UTBM)

- 4 représentants extérieurs à l'ED du domaine socio-économique

+ les directeurs adjoints (UB et UTBM) et le directeur de l'ED (UFC), lesquels ne prennent pas part aux votes, mais prennent les décisions après consultation de l’avis du Conseil.



Proposition ED ES (selon dossier AERES) : Le conseil comportera 26 membres (+ suppléants pour les élus).

Les représentants des chercheurs, des ITA et des doctorants seront élus. L’ED est constituée de 23 UR de différentes tailles, il est donc impossible que chaque UR ait un représentant au sein du conseil, d’où la nécessité de procéder par voie élective. Les porteurs du projet se présentent en tête d'une liste tenant compte de la répartition décrite ci-dessous et de la représentativité des équipes de recherche composant l'ED (nombre de chercheurs et d'HDR). Laissant la possibilité à d’autres listes d’émerger. Ces élections pourraient avoir lieu en même temps que celle, obligatoire, des représentants doctorants.

1e partie (13 représentants des UR + 13 suppléants)

- 6 chercheurs de l'UB (+ 6 suppléants de l'UB) - 5 chercheurs de l'UFC (+ 5 suppléants de l'UFC) - 1 ITA de l'UB (+ 1 suppléant de l'UB) - 1 ITA de l'UFC (+ 1 suppléant de l'UFC)

2e partie (13 représentants + 5 suppléants pour les doctorants)

- 3 doctorants de l'UB (+ 2 suppléants) et 2 doctorants de l'UFC (+ 3 suppléants) - 4 scientifiques extérieurs à l'ED - 4 représentants du domaine socio-économique extérieurs à l'ED (nommés par le directeur, sur proposition des membres élus du conseil)

La procédure d'élection proposée est la suivante (suivant décret n°85-59 du 18 janvier 1985) :

- Les électeurs sont les personnels des unités de recherche de l’UB et de l’UFC composant l’ED, HDR ou non.

- Les candidats à l’élection s’organisent en listes pour chacun des 3 corps électoraux : Chercheurs / Enseignants-Chercheurs, ITA/IATOS, Doctorants. Chaque liste est commune entre UB et UFC, en fonction des proportions décrites ci-dessus.

- Les électeurs votent sur les listes communes qui se seront présentées.

- Les membres du conseil sont élus au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.

- Pour des raisons pratiques, chaque université organise l’élection dans son propre établissement, mais l’élection se fait sur la base élective commune décrite ci-dessus. Les modalités pratiques sont à discuter, mais une élection par bureau de vote (un à Dijon, deux à Besançon pour cause d'éclatement géographique) semble le plus efficace (les quelques personnes délocalisées pouvant voter par procuration).

- Avertissement des élections et de la procédure, par courriel à tous les électeurs, puis affichage des listes électorales dans les deux établissements, au moins 20 jours avant le scrutin.

- Dépôt des listes de candidats entre 15 jours et 2 jours avant le scrutin.



Proposition ED Carnot-Pasteur (selon propositions du conseil commun du 19/10/2011) : Le Conseil comportera 26 membres (les suppléants pourront assister à tous les conseils mais n’auront droit de vote qu’en l’absence de leur titulaire).

1e partie (représentants des UR désignés par chaque équipe) 13 représentants dont 1 IATOSS -ICMUB : 2 représentants (+ 2 suppléants) -ICB : 2 représentants + 1 IATOSS (+ 3 suppléants) -IMB : 2 représentants (+ 2 suppléants) -CEA : 1 représentant (+ 1 suppléant) -UTINAM : 2 représentants (+ 2 suppléants) -LMB : 2 représentants (+ 2 suppléants) -CRESE : 1 représentant (+ 1 suppléant faisant partie de l’équipe CPR)


-5 doctorants : 3 UB, 2 UFC (+ 5 suppléants) -8 ext. : 4 académiques et 4 des secteurs industriels ou socio-éco. (2 UB, 2 UFC)

+ le directeur adjoint (UFC) et le directeur de l'ED (UB), lesquels ne prennent pas part aux votes, mais prennent les décisions après consultation de l’avis du Conseil.

Proposition ED LETS (selon propositions du conseil commun du 10/01/2012) : Le conseil de l’ED est renouvelé pour tenir compte du changement du périmètre de certaines UR.

1e partie (1 représentant par UR désignés par chaque équipe, soit 13 représentants) -C3S -Centre Tesnière -Chrono-environnement -CRIT -CRJFC -ELLIAD -ISTA -Psychologie -Recits -LSH -LASA -MSHE -THEMA -(Logiques de l’agir représentée par le directeur de l’ED)


-5 doctorants -6 personnalités extérieures -le directeur de LISIT ou son représentant -le responsable administratif de l’ED LETS

+ le directeur de l’ED, lequel ne prend pas part aux votes, mais prend les décisions après consultation de l’avis du Conseil.



2. Désignation des directeurs et directeurs adjoints des écoles doctorales

Une fois ces modalités adoptées, les conseils de Carnot-Pasteur, ES et SPIM pourront se réunir et donner leur avis sur le choix d’un directeur et directeur(s) adjoint(s), avis qui sera également demandé aux CS des deux établissements, la désignation étant actée par les présidents de l’UFC et de l’UB, ainsi que de l’UTBM pour SPIM.

Article 10 : « L'école doctorale est dirigée par un directeur assisté d'un conseil. Le directeur de l'école doctorale est choisi parmi les professeurs et assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil national des universités ou parmi les enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de l'enseignement supérieur ou parmi les personnels des établissements d'enseignement supérieur, des organismes publics de recherche et des fondations de recherche, habilités à diriger des recherches. Il est nommé pour la durée de l'accréditation de l'école doctorale. Son mandat peut être renouvelé sans excéder huit ans. Lorsqu'une école doctorale relève d'un seul établissement, le directeur de l'école doctorale est nommé par le chef d'établissement après avis du conseil scientifique ou des instances qui en tiennent lieu et du conseil de l'école doctorale. Lorsqu'une école doctorale fait l'objet d'une accréditation conjointe, les chefs d'établissement désignent conjointement le directeur dans les conditions définies par la convention qui les lie et après avis des conseils scientifiques ou des instances qui en tiennent lieu et du conseil de l'école doctorale. »

En attendant la nomination officielle des directeurs et directeurs adjoints, les porteurs des projets ci-dessous sont désignés par les établissements directeurs ou directeurs adjoints par intérim : ED ES dir. Thierry RIGAUD (UB) ; dir. adjoint Patrick PLESIAT (UFC) ED Carnot-Pasteur dir. Hans-Rudolf JAUSLIN (UB) ; dir. adjoint Jean-Yves DAUXOIS (UFC) ED SPIM dir. Philippe LUTZ (UFC) ; dir. adjoints Olivier LALIGANT (UB) et Michel IMBERT (UTBM).

CA du 21 février 2012 Annexe 3

CONVENTION CADRE REGIONALE DE COLLABORATION

Entre POLE-EMPLOI FRANCHE-COMTÉ, institution nationale publique dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, dont le siège est situé 1 avenue du Docteur-Gley 75020 Paris, représentée par Monsieur Jean-Marie SCHIRCK, Directeur régional de pôle-emploi Franche-Comté, 2D avenue des Montboucons, 25000 Besançon, ci-après dénommé « Pôle emploi », d’une part, et L’UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTÉ, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé à la Maison de l’Université, 1 rue Goudimel- 25030 Besançon cedex, représenté par son président, Monsieur le professeur Claude Condé, Ci-après dénommé « UFC », d’autre part, L’UFC s’appuyant sur ses structures internes : le Bureau d’Aide à l’Insertion Professionnelle (BAIP), l’Observatoire des Formations et de la Vie étudiante (OFVE), ci-après dénommés respectivement BAIP, OFVE, Préambule : Pôle emploi, opérateur unique chargé d’assurer les missions de service public de l’emploi, répond notamment à la volonté de l’Etat d’accélérer l'entrée des jeunes sur le marché du travail. Pour atteindre ces objectifs, Pôle emploi développe des coopérations accrues avec ses partenaires visant à favoriser le retour à l’emploi rapide des demandeurs d’emploi et à garantir la fluidité du marché du travail tout en répondant aux besoins de recrutement. Dans ce cadre, Pôle emploi a pour missions : - d’accompagner les personnes rencontrant des difficultés d’accès à l’emploi dans leur

recherche d’emploi pour prévenir le chômage de longue durée et l’exclusion, favoriser l’intégration par l’emploi, faciliter la mobilité professionnelle et sécuriser les parcours professionnels,

1/4

2/4

- de proposer aux entreprises un service adapté, défini à partir d’une analyse partagée de leurs besoins en recrutement et du marché du travail,

- de les accompagner dans la conception et la mise en œuvre de stratégies spécifiques pour répondre aux difficultés de recrutement rencontrées sur certains métiers par les entreprises,

- d’analyser et anticiper les besoins en main d’œuvre. En application de l’article L123-3 3° du code de l’éducation, l’UFC est chargée d'une mission de service public d’enseignement supérieur d’orientation et d’insertion professionnelle. Dans ce cadre, l’UFC dispense une information sur les formations, les stages, l’emploi, les entreprises, le fonctionnement du marché du travail, en interne, en direction des enseignants-chercheurs, des enseignants, et en externe, auprès de partenaires et d’employeurs. Dans ce cadre, le BAIP et l’OFVE interviennent comme suit : L’OFVE réalise les enquêtes auprès des diplômés de l’UFC (licence, licence professionnelle, master et doctorat) portant sur leur insertion professionnelle. Les données recueillies donnent lieu à des fiches par formation diffusées en interne, à des synthèses par type de diplôme et des répertoires des emplois par formation de licence professionnelle et master. Les synthèses et répertoires des emplois sont largement diffusés (site internet de l’UFC). Le BAIP de l’UFC dispense une information sur les formations, les stages, l’emploi, les entreprises, le fonctionnement du marché du travail, en interne, en direction des enseignants-chercheurs, des enseignants, et en externe, auprès de partenaires et d’employeurs.

- avec sa mission Stage-emploi qui accompagne les étudiants dans leur projet professionnel - et sa mission Synergie-entreprises qui dynamise les relations avec les partenaires extérieurs et les entreprises.

Il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION : La présente convention a pour objet de définir le cadre régional de collaboration entre Pôle-emploi et l’UFC en vue d’améliorer la prise en charge et le suivi des étudiants dans leurs démarches d’insertion professionnelle. Les structures internes de l’UFC, plus particulièrement le BAIP, et les agences locales Pôle-emploi s’appuieront sur cette convention cadre pour mettre en place les actions partenariales locales. ARTICLE 2 : LES OBJECTIFS DE LA CONVENTION : La présente convention vise à développer 4 axes de collaboration entre l’UFC et Pôle-emploi: - sensibiliser les étudiants, notamment doctorants, au marché du travail et à l’entreprenariat et

les aider à structurer un projet professionnel en cohérence avec leur parcours universitaire ; - accompagner vers l’emploi les jeunes diplômés, notamment ceux qui sont en difficulté

d’insertion professionnelle en raison d’une situation personnelle fragile et/ou un contexte d’insertion difficile ;

- préparer les étudiants à leur entrée sur le marché du travail, en travaillant à l’identification des

compétences ; - échanger des informations sur le marché des offres d’emploi, les besoins des entreprises et les

compétences recherchées ; Les actions mises en œuvre afin de développer ces axes de travail viseront la mutualisation des « savoir-faire » et des outils, ainsi que la mise en commun de moyens entre les services de l’UFC et les agences Pôle-emploi.

3/4

ARTICLE 3 : LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DES ACTIONS : Les collaborations menées dans le cadre de la présente convention sont de deux ordres : • actions régionales, négociées, formalisées et mises en œuvre entre la Direction Régionale

Pôle-emploi et l’UFC ; Les actions menées au niveau régional porteront plus particulièrement sur les points suivants : - organisation des échanges d’information sur le public (étudiants et demandeurs d’emploi),

le marché du travail et les offres d’emploi, - mise en œuvre d’opérations de communication conjointes.

• actions locales, négociées, formalisées et mises en œuvre entre les agences locales Pôle-

emploi, plus particulièrement les équipes professionnelles chargées du suivi des cadres sur les bassins de Besançon et de Montbéliard, et les structures d’intervention de l’UFC, notamment le BAIP. Les actions menées au niveau local porteront plus particulièrement sur les points suivants : - interventions auprès du public étudiant sur le marché du travail, les offres d’emploi à

l’international, le projet professionnel, l’identification et la valorisation des compétences ; - co-animations de clubs ou ateliers recherche d’emploi ou définition du projet professionnel ; - participations conjointes à des manifestations (forums, portes ouvertes,…) organisées par

l’UFC ou Pôle-emploi. ARTICLE 4 : MOYENS MOBILISES : Les actions engagées dans le cadre de la présente convention feront systématiquement l’objet, avant leur mise en œuvre, d’une formalisation des conditions de leur réalisation, plus particulièrement lorsqu’il s’agira d’actions destinées à être pérennisées (animation club, interventions en université,…). Devront notamment être identifiés et évalués : - les ressources RH mobilisées (jours/hommes) ; - la mise à disposition de salles de réunion ou de formation ; - les moyens techniques et outils utilisés. ARTICLE 5 : MODALITES FINANCIERES : Les actions liées à la présente convention et mobilisant l’offre de service ou les moyens de droit commun des partenaires signataires de la présente convention n’entrainent pas d’échanges financiers. Les actions liées à la présente convention et nécessitant la mobilisation de moyens ou de ressources spécifiques feront l’objet d’une négociation et pourront donner lieu à la formalisation d’une annexe financière. Ces actions, qu’elles soient initiées au niveau local ou régional, devront être validées par le comité de suivi de la présente convention prévu, ci-dessous, à l'article 6. ARTICLE 6 : LE SUIVI DE LA CONVENTION : Un comité de suivi de la présente convention est mis en place. Il est composé de : - représentant (s) de Pôle-emploi ; - représentant(s) de l' UFC. Il se réunit au moins une fois par an avant la date anniversaire de son entrée en vigueur, afin de faire un point sur l’exécution de la présente convention et, en fonction des besoins, dans le but de mettre en place les actions régionales prévues, ci-dessus, à l'article 3, ou de valider les actions innovantes faisant éventuellement l’objet d’un engagement financier.

4/4

La présente convention prend effet au 1er janvier 2012 et prend fin le 31 décembre 2012. Fait à Besançon, le ………………………… Pour Pôle emploi, Pour l’UFC , Jean-Marie SCHIRCK Le président de l''université, Directeur régional Professeur Claude Condé

CA UFC du 21/02/2012 Annexe 4 DEMANDE FEDER

Intitulé du projet

Montant Global

Aide FEDER

Financement UFC

Recherche Partenariale FEMTO-ST Porteur : Nicolas CHAILLET

955 034 €

380 341 € (39,8%)

574 693 € (60.2%)

Autofinancement

CA du 21/02/2012 Annexe 5

1

Annexe n° 1

UNIVERSITÉ DE FRANCHE – COMTÉ

LISTE DES PRINCIPALES DISCIPLINES

D'ENSEIGNEMENT

CLASSÉES PAR "SECTEURS DE FORMATION"

I Disciplines juridiques, économiques et de gestion :

Code Libellé

01-01 1 Droit privé et sciences criminelles 01-02 2 Droit public 01-03 3 Histoire du droit et des institutions 01-04 4 Science politique 02-05 5 Sciences économiques 02-06 6 Sciences de gestion

Disciplines du second degré : 1 100 Sciences économiques et sociales 8 010 Économie et gestion 8 011 Communication et bureautique 8 012 Comptabilité et bureautique 8 013 Vente 8 014 Communication des entreprises 8 015 Action commerciale 8 016 Assurance 8 017 Force de vente 8 018 Commerce international 8 019 Transport 8 020 Audiovisuel 8 021 Technico-commercial 8 022 Éco-Gestion-Tourisme 8 023 Éco-Gestion-Professions immobilières 8 025 Éco-Gestion-Hôtellerie-Restauration 8 026 Banque 8 030 Informatique et gestion 8 031 Économie, Informatique et Gestion 8 040 Bureautique 8 041 Secrétariat 8 042 Comptabilité 8 043 Vente PLP 8 049 Autres – Économie-Gestion

II Lettres et sciences humaines et sociales :

Code Libellé

03-07 7 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales

03-08 8 Langues et littératures anciennes

03-09 9 Langues et littératures françaises

03-10 10 Littératures comparées

03-11 11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes


2

II Lettres et sciences humaines et sociales (suite) :

Code Libellé

03-12 Langues et littératures germaniques et scandinaves 03-13 Langues et littératures slaves 03-14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes 03-15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques. 04-16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale 04-17 Philosophie 04-18 Arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art 04-19 Sociologie, démographie 04-20 Anthropologie, ethnologie, préhistoire 04-21 Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes antiques et médiévaux 04-22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ;

de la musique 04-23 Géographie physique, humaine, économique et régionale 04-24 Aménagement de l'espace, urbanisme 12-70 Sciences de l'éducation 12-71 Sciences de l'éducation et de la communication 12-72 Épistémologie, histoire des sciences et des techniques 12-73 Cultures et langues régionales

Disciplines du second degré :

0 005 IEN + IUFM 0010 Personnels de direction 0018 Inspecteur chargé de mission 0030 Établissements et Vie Scolaire

(Conseillers Principaux d'Éducation ?)

("disciplines" rangées en secteur de formation "LSHS" par défaut, si l'agent concerné ne préfère pas un autre "secteur de formation", compte tenu de la nature de son diplôme le plus élevé)

0040 Information et orientation 0070 Enseignement 1er deg. – Centre de formation ("discipline" rangée en secteur de formation "LSHS" par

défaut, si l'agent concerné ne préfère pas un autre "secteur de formation", compte tenu de la nature de son diplôme le plus élevé)

0071 Instituteur spécialisé 0080 Documentation 0100 Philosophie 0200 Lettres 0201 Lettres classiques - Grammaire 0202 Lettres modernes 0210 Lettres – Histoire – Géographie 0222 Lettres - Anglais 0274 Lettres – Histoire-Géographie, dominante "Histoire-Géo" 0421 Allemand 0422 Anglais 0426 Espagnol 0429 Italien 0434 Russe 1 000 Histoire – Géographie 1 700 Éducation musicale 1 800 Arts plastiques


3

III Sciences et technologies :

Code Libellé

05-25 Mathématiques 05-26 Mathématiques appliquées et applications mathématiques 05-27 Informatique 06-28 Milieux denses et matériaux 06-29 Constituants élémentaires 06-30 Milieux dilués et optiques 07-31 Chimie théorique, physique, analytique 07-32 Chimie organique, minérale, industrielle 07-33 Chimie des matériaux 08-34 Astronomie, astrophysique 08-35 Structure et évolution de la Terre et des autres planètes 08-36 Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère 08-37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement 09-60 Mécanique, génie mécanique, génie civil 09-61 Génie informatique, automatique et traitement du signal 09-62 Énergétique, génie des procédés 09-63 Génie électrique, électronique, optronique photonique et systèmes 10-64 Biochimie et biologie moléculaire 10-65 Biologie cellulaire 10-66 Physiologie 10-67 Biologie des populations et écologie 10-68 Biologie des organismes 10-69 Neurosciences 10-74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives (discipline rangée en secteur de formation

"Sciences" par défaut, si l'enseignant-chercheur ne préfère pas un autre "secteur de formation", compte tenu de la nature de son diplôme le plus élevé)

Disciplines du second degré :

1 300 Mathématiques

1 315 Mathématiques – Sciences Physiques

1 400 Technologie

1 500 Physique-Chimie

1 510 Sciences Physiques – Physique Appliquée

1 600 Sciences de la Vie et de la Terre

1 900 Éducation physique et sportive (discipline rangée en secteur de formation "Sciences" par défaut, si l'enseignant ne préfère pas un autre "secteur de formation", compte tenu de la nature de son diplôme le plus élevé)

3 000 Génie civil

3 010 Génie Civil Construction

3 020 Génie Civil Construction et Réalisation d'Ouvrages

4 100 Génie mécanique


4

III Sciences et technologies(suite) :

Code Libellé

4 200 Génie Mécanique - Productique

4 201 Mécanique Générale

5 100 Génie Électrique

5 101 Électronique

6 500 Arts appliqués

6980 Audio-visuel

IV Disciplines de santé :

Code Libellé

11-39 Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques

11-40 Sciences du médicament

11-41 Sciences biologiques pharmaceutiques

11-85 Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

11-86 Sciences du médicament et des autres produits de santé

11-87 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques

42 -00 Morphologie et morphogenèse

43-00 Biophysique et imagerie médicale

44-00 Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition

45-00 Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène

46-00 Santé publique, environnement et société

47-00 Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie

48-00 Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique

49-00 Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation

50-00 Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique

51-00 Pathologie cardiorespiratoire et vasculaire

52-00 Maladies des appareils digestif et urinaire

53-00 Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale

54-00 Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction

55-00 Pathologie de la tête et du cou

56-00 Développement, croissance et prévention

57-00 Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales

58-00 Sciences physiques et physiologiques, endodontiques et prothétiques

80-0 et 85-0 Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

81-0 et 86-0 Sciences du médicament et des autres produits de santé

82-0 et 87-0 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques

CA du 21 février 2012 Annexe 6 Accords inter-universitaires

• Accord cadre de coopération culturelle et scientifique entre l’Université de Carthage, Tunisie et l’Université de Franche-Comté : version française.

• Accord cadre de coopération entre l’Universidad Nacional de la Plata, Argentine

et l’Université de Franche-Comté : versions française et espagnole.

• Avenant 2012-1 à l’accord cadre de coopération culturelle et scientifique entre la Faculté des Langues Etrangères et des aires géoculturelles de l’Université d’Etat de Moscou Lomonossov, Russie et l’Université de Franche-Comté signé le 03/02/2010 : version française.

RECTIFICATIF CONTRACTUEL

à porter à l’avenant de

L’ACCORD CADRE DE COOPÉRATION CULTURELLE ET SCIENTIFIQUE ENTRE LA FACULTÉ DES LANGUES ÉTRANGÈRES ET DES AIRES GÉO-CULTURELLES DE

L’UNIVERSITÉ D'ÉTAT DE MOSCOU LOMONOSSOV (RUSSIE) ET L’UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ (FRANCE)

(03/02/2010) Entre les soussignés, la Faculté des langues étrangères et des aires géoculturelles de l’Université d'État de Moscou Lomonossov, représentée par son doyen, Mme la Pr Ter-Minassova, d’une part, et l’Université de Franche-Comté, représentée par son Président, Mr le Pr Claude Condé,

il est convenu ce qui suit :

lire désormais à l’article 3, point a)

« Echange et encadrement scientifique d’étudiants du niveau L2 au doctorat pour un délai allant de deux semaines à deux semestres (jusqu’à 10 étudiants) »

Les possibilités d’encadrement s’élèvent donc désormais à dix étudiants de par et d’autre par an.

A Besançon, le 30 janvier 2012

Pr Ter-Minnassova Pr Claude Condé Doyen de la Faculté des langues Président étrangères et des aires culturelles de Université de Franche-Comté l'Université d'État de Moscou Lomonossov

CA du 21 février 2012 Annexe 7

CA du 21 février 2012 : Versement direct d'une partie de la Bourse Victor Hugo à certains bénéficiaires.

Boursiers Victor Hugo 2011‐2012

septembre octobre novembre décembre janvier février mars avril mai juin ARICAPA Arturo 204,00 € 189,10 € 183,00 € 189,10 € 189,10 € 176,90 € 208,90 € 183,00 € 189,10 € 183,00 €

SALAZAR ORTEGÓN Lina Marcela 189,10 € 183,00 € 189,10 € 183,00 €

ANDRADE Jessica 417,00 € 423,10 € 417,00 €

coût d'un repas au restaurant universitaire : 3,05€ coût d'une chambre en résidence universitaire : 234€ Arturo ARICAPA étudie à l'UFR STGI à Belfort et nous ne pouvons lui payer ses repas au CROUS.

Lina Salazar effectue un stage à Gray à compter du 18 mars 2012 : elle conservera sa chambre au CROUS de Besançon mais sera dans l'incapacité de manger au restaurant universitaire.

Jessica Andrade effectuera un stage du 2 avril au 30 juin 2012 à Lyon. Elle sera ainsi dans l'incapacité de conserver sa chambre au CROUS de Besançon et de prendre ses repas au restaurant universitaire.

Université de Franche-Comté BQF 2012 CA du 21/02/2012Annexe 8

1 RICHARD Romain Abonnement Génie Energétique 1 an 2 084 € 2 084 € très favorableclassé n°1 favorable NC Voir SCD

2 Habilitation PCR Habilitation PCR (Personne Compétente en Radioprotection) 1 an 5 500 € 1 100 € très favorable

classé n°2 très favorable OK 1 100 €

3 BOLOU-CHIARAVALLI Christine Communication appliquée : ateliers pour personnes agées 2 mois 770 € 500 € très favorable

classé n°3 favorable OK 500 €

4 Jérémie TROMBIK Voyage à Paris avec visite du salon INTERMAT 1 jour 6 052 € 6 052 € favorableclassé n°4 favorable OK 3 000 € Revoir le mode de transport.

5 BOLOU-CHIARAVALLI Christine TBI : pour les cours interactifs - 1 551 € 1 551 € favorable

classé n°5 très favorable NC Equipement. Ne peut entrer dans le BQF

11 287 € 4 600 €

6 LALLEMAND Fabrice les experts à l'IUT jusqu'à juin 2012 3 510 € 1 750 € très favorable


7 LAFARGE Jean-Emmanuel Semaine américaine 1 semaine + prépa : 2 mois 2 800 € 1 500 € très favorable


8 MAUJEAN Jean-Paul Travail collaboratif avec les étudiants de l'UQAM avec soutenance sur place puis conférences à New York et Columbia University 8 jours 85 647 € 8 000 € très favorable


9 PERRIN Elisabeth Sensibilisation Sécurité, Environnement et Sites Classés année en cours 6 540 € 3 720 € très favorable

classé n°4 favorable OK 2 750 €

14 970 € 9 000 €

10 DUJARDIN Spectacle au nuits de Joux 1 mois 12 860 € 8 000 € très favorableclassé n°1 - OK 6 000 €

11 MARCHAL-NINOSQUE France Réussir en lettres et arts 7 ateliers de 20h

de stage 6 400 € 6 400 € très favorableclassé n°2 favorable 3 000 €

12 BOURDEAU Vincent Etudiant-e-s en situation d'expertise dans le projet "Territoires du futur : vers un nouveau contrat social ?" - projet EESE 3 mois 3 700 € 3 000 € très favorable

classé n°3 très favorable 2 000 €avis departement : C’est un projet innovant qui s’inscrit pleinement dans le développement du master orienté vers une spécialisation concernant l’action collective, la délibération, la concertation et la décision

13 QUILLET Françoise Les arts du spectacle dans les universités européennes et extra-européennes 3 jours 6 000 € 6 000 € très favorable

classé n°4 favorable 4 000 €

14 GAUDEFROY-DEMOMBYNES D'Actéon de Marc-Antoine Charpentier à la tragédie grecque : formation professionnelle au spectable vivant 1 an 38 000 € 10 000 € très favorable

classé n°5 très favorable 5 000 €

15 GILLON Pascal (sans titre) 1 an 10 500 € 10 500 € très favorableclassé n°6 - 5 000 €

16 CHEVALIER Sophie Dynamique locale et rôle social des écomusées 3 jours 991 € 991 € très favorableclassé n°7 favorable Pris en charge par l'UFR

17 GONZALES Antonio Master transfrontalier sciences de l'antiquité et transmissions 2 ans 5 000 € 5 000 € très favorableclassé n°8 - 3 600 €

18 MONTEL Sophie Documentation en histoire de l'art et archéologie des mondes anciens 6 mois 5 000 € 5 000 € très favorable

classé n°9 très favorable 3 600 €

19 UCCIANI Louis Terrain et situation 1 an 8 000 € 6 000 € très favorableclassé n°10 -

20 REYSSAT Bénédicte Mise en place de dispositifs hybrides pour l'apprentissage des langues au centre Polyglotte 8 000 € 8 000 € très favorable

classé n°11 -

21 CHAULET Rudy Formation livre ancien 5 ans 23 000 € 13 000 € très favorableclassé n°12 -

22 EMBARKI Mohamed Certification des étudiants et habilitation des enseignants de FLE pour les examens DELF/DALF

1 an renouvelable

15 409 € 13 689 € très favorableclassé n°13 favorable

95 580 € 32 200 €

avis de la commission observationsavis de la

composantemontant alloué /commission

montant alloué /commission

avis de la commission

observations

montant alloué /commission observations


Porteur de projet Titre du Projet demande BQF

UFR

SLH

S

Porteur de projet Titre du Projet montant global

IUT

25IU

T 90

ENT n°

ENT n°

durée du projet

durée du projet

avis du departement

avis du departement

demande BQF

montant global

avis de la composante

ENT n° Porteur de projet Titre du Projet montant global demande BQF avis de la

composantedurée du

projetavis du

departement

1/3


23 BRISSET Karine Sortie pédagogique au salon ERP - CNIT - oct 2012 1 jour 2 400 € 2 400 € favorableclassé n°1 - OK 2 000 €

24 BINET Jean-René Conférence bioéthique 6 mois 3 184 € 3 184 € - classé n°2 - OK 2 000 €

25 DONIER Virginie Quand la pluridisciplinarité devient une compétence professionnelle1 an 2 000 € 2 000 € favorableclassé n°3 - OK 1 500 €

26 BRENET Pacale Semaine d'intégration et jeu d'entreprise en management à l'IAE "global challenge" 2 ans 6 250 € 3 125 € favorable

classé n°4 - Mutualisation avec UPFR Sports et IUT BV

27 NABOUSLI Jihad El Pour une partenariat durable entre les acteurs de la solidarité internationale et la licence CODEV

1 an renouvelable

10 000 € 10 000 € favorableclassé n°5 -

28 BINET Jean-René Master class des jeunes chercheurs du reseau droit, sciences et techniques 2 jours 16 800 € 2 000 € favorable

classé n°6 -

29 MATHIEU Chantal Les modes alternatifs de rupture du contrat de travail 8 mois 2 000 € 2 000 € favorableclassé n°7 - OK 1 700 €

30 CHAULET Rudy Fonds juridique ancien de l'UFC - 2 200 € 2 005 € très favorablenon classé très favorable 2 000 € Projet trans UFR. Mise à disposition du

personnel du SCD.26 714 € 9 200 €

31 ROY J-C Rencontres étudiants Master - Acteurs industriels 1 an 4 000 € 4 000 € très favorableclassé n°1 très favorable OK 3 500 €

32 TISSANDIER Patrice Découverte et valorisation du patrimoine historique par des sorties pédagogiques encadrées 1 an 3 000 € 3 000 € très favorable


33 PIRANDA Benoit 3D stéréo : plateforme pédagogique pour le développement d'application multimédia en images stéréoscopiques 1 an 8 830 € 4 830 € très favorable

classé n°3 très favorable NC Achat matériel

11 830 € 6 500 €

34 DE SEDE MARCEAU Centre de ressources numériques - master IT-AGPS 2 ans 15 000 € 15 000 € favorableclassé n° - A traiter au niveau des TICE

35 POINCELOT Médiatisation et internationalisation du master managementadministratif et financier 1 an 10 000 € 10 000 € favorable

classé n° - A traiter au niveau des TICE

25 000 € 0 €

36 BORDAGE / VERGUET Pédagogie numérique en communication 3 ans 5 000 € 5 000 € très favorable très favorable Prendre contact avec Polyglotte et FLE

5 000 € 0 €

37 PERROT Jean-Michel Apprenons à nous connaitre pour travailler ensemble 3x2 jours 9 700 € 9 700 € très favorable favorable 9 000 €

38 DUMEL François Formation à la recherche en participant à un congrès national ouinternational 1 an 15 080 € 15 080 € favorable favorable 11 000 €

24 780 € 20 000 €


ISIF

C demande BQF avis de la composante



durée du projet

montant global

montant globalTitre du Projet


ENT n°

ENT n°

avis du departement

avis du departement

Porteur de projet

demande BQF

avis du departement

durée du projet




avis de la composante observations

observations




observations

UFR

SJE

PG

durée du projetTitre du Projet

Porteur de projet Titre du Projet

ENT n°

Porteur de projet

Porteur de projet

CTU

avis du departementmontant global demande BQF

demande BQFTitre du Projet durée du projet

UFR

STG

I

ENT n° montant global

UFR

SM

P

ENT n° Porteur de projet Titre du Projet montant alloué

/commission observationsdurée du projet montant global demande BQF avis de la

composanteavis de la

commissionavis du

departement

2/3


39 KOKONENDJI Celestin Journées des métiers de la statistique 1 an 5 500 € 2 500 € très favorable très favorable 1 800 €

40 GROETZ Jean-Emmanuel Visites sites industriels et scientifiques 2 jours 1 000 € 1 000 € très favorable très favorable 720 €

41 ADAMI Pascale Mise à disposition de longue durée d'un ouvrage de référence enbiologie 5 ans 17 900 € 0 € très favorable très favorable 0 € Financement interne UFR/SCD

42 LANCIEN Florence Rayonnement et attrativité de licence de mathématiques 1 an 7 100 € 2 500 € très favorable très favorable 1 800 €

43 JACQUOT Organisation d'une journée de rencontre entre des professionnels R&D (en lien avec la physique) et les étudiants de master SDM 1 an 8 000 € 3 000 € très favorable très favorable 2 160 €

44 ROSENTHAL Patrick Ecoles pratiques de géologie de terrain quadri 21 850 € 6 000 € très favorable très favorable 4 320 €

45 RUFFALDI Pascale L'abeille, sentinelle de l'environnement 5 ans 6 000 € 4 500 € très favorable très favorable 3 240 €Très favorable, c’est un projet innovant et fédérateur de plusieurs disciplines, il a le soutien total de notre département

46 MOULY Arnaud Stage de terrain en environnement côtier 6 jours 7 au 12 mars

6 420 € 0 € très favorable très favorable 0 €

47 BEGEOT Carole Ecole de terrain milieux aquatiques 1 an 11 500 € 0 € favorable favorable 0 €

48 GILLET François Ouverture internationale du master Vie, Terre, Environnement, Santé, Société 1 an 6 000 € 2 500 € très favorable très favorable 1 800 €

L’échange Franco-Suisse est très bénéfique pour nos étudiants de master tant sur le plan scientifique que sur le plan social

49 LUCOT Eric Consolidation et professionnalisation des enseignements de terrain "écosystèmes" 1 an 5 000 € 2 000 € très favorable très favorable 1 440 €

50 GREFFIER Françoise Création et mise en ligne d'objets pédagogiques pour un apprentissage différencié, en starter ST 1 an 4 400 € 1 500 € très favorable très favorable 1 080 €

25 500 € 18 360 €

51 BRETON Cédric Vidéo et sports - 10 500 € 10 500 € favorable favorable A instruire dans CIP

10 500 € 0 €

52 DUBREUCQ EricBLAIN Florence Plateforme SIRe - IUFM/UFC 3 ans 14 520 € 9 420 € classé n°1 CIP : financement accordé à hauteur de

53 STATHOPOULOS Didier Microsite numérique : action pédagogique à distance en utilisant lesressources du service TICE 5 ans 5 805 € 5 805 € classé n°2

15 225 € 0 €

266 387 €

99 860 €

avis du departement

avis de la commissiondemande BQF avis de la

composantedurée du

projet


observations

avis du départemetn





MONTANT TOTAL DES ENVELOPPES CEVU

BUDGET BQF 2012 > 100 000 €

UPF

R

Spor

ts

ENT n° Porteur de projet Titre du Projet

MONTANT TOTAL DES DEMANDES

ENT n° Porteur de projet Titre du Projet

IUFM

durée du projet montant global demande BQF avis de la

composante

durée du projet montant global demande BQF avis de la

composante

avis du departementTitre du Projet montant global

UFR

ST

ENT n° Porteur de projet

3/3

Université de Franche-Comté Crédits investissements pédagogiques 2012 CA du 21/02/2012 Annexe 8

Département Commission CEVU

Commission CEVU

ordre/UFR

avis conseil de gestion avis avis montant alloué

BOLOU-CHIARAVALLI TBI : pour les cours interactifs 1 551 € 1 551 € - très favorable NC 1 551,00 € Était en BQF

1 BEUGNIET Thierry Maquette de régulation de température d'air pulsé 5 850,11 5 850,11 1 très favorable très favorable 5 850,11 €

2 JOLIN Marie-France Création d'un espace multimédia 11 931,51 11 931,51 2 très favorable très favorable 11 931,51 €

3 BOCUS Sadeck Plateforme "études et réalisation" : électronique et informatique industrielle, robotique 13 778,15 11 000,00 3 très favorable très favorable 11 000,00 €

4 VANSTRACEELE C. Analyseur vectoriel de signaux télécoms 24 388,00 12 200,00 4 favorable très favorable 12 200,00 €

5 POINSOT Nadège Tablettes numériques / autonomie 7 114,90 7 114,90 5 favorable très favorable 3 000,00 €

6 SENENTE Xavier Equipement montage vidéo 54 397,00 6 favorable favorable projet retiré

7 GRAVIER Chantal Suite Microsoft Office 2010 3 233,68 3 233,68 7 favorable très favorable 3 233,68 €

demandé : 52 881,20 alloué : 47 215,30 €


Commission CEVU

ordre/UFR


8 LALLEMAND Fabrice Equipement en chimie analytique pour la nouvelle LP analyse chimique 65 000,00 43 075,00 1 très favorable très favorable 36 172,00 €

9 THIBAUD Sébastien RapidoFab 58 000,00 25 000,00 2 très favorable très favorable

10 POIROT EricIdentification des molécules et détermination des structures et microstructures des matériaux par spectrométrie infrarouge

24 142,00 14 000,00 3 très favorable très favorable

11 DE VAUFLEURYAquisition logiciel TerraSys - apprentissage de méthodes d'évaluation des risques ecotoxicologique sur sites pollués

3 000,00 3 000,00 4 favorable favorable

demandé : 85 075,00 alloué : 36 172,00 €


Commission CEVU

ordre/UFR


BRETON Cédric Vidéo et sports 10 500 € 10 500 € favorable favorable 10 500,00 € Était en BQF

12 MUSSY Fabrice Renouvellement PC informatique légers salle libre service 16 418,69 16 418,69 1 favorable favorable 16 418,69 €

13 GIRARD Bruno Pratique du VTT sous toutes ses formes - toutes filières UPFR Sports 13 740,00 13 740,00 2 favorable favorable 13 740,00 €

14 TORDI Nicolas Outils de recueil pour l'analyse et l'interprétation de signaux physiologiques 17 895,00 17 895,00 3 favorable favorable

15 MUSSY Fabrice Renouvellement matériel informatique dédié à l'analyse vidéo et au partage de connaissances 9 462,72 9 462,72 4 favorable favorable

demandé : 68 016,41 alloué : 30 158,69 €

IUT

90Porteur de projet Titre du Projet

ENT

n°

montant total >>>

IUT

25

ENT

n°


montant total >>>

observations

composante

composante

coût du projet demande C.I.P

observations

composanteobservations

demande C.I.Pcoût du projet

demande C.I.Pcoût du projet

UPF

R S

port

s

ENT

n°

Porteur de projet

montant total >>>

Titre du Projet

1/4



Commission CEVU

ordre/UFR


16 JEANNEY Denis Amélioration des conditions pédagogiques et d'accueil de nombreuses manifestations universitaires 51 000,00 51 000,00 1 très favorable très favorable 30 000,00 € manque devis ?

17 BRENET Pascale Analyse stratégique et financière : utilisation des bases de données XERFI et ALTARES 5 000,00 5 000,00 2 très favorable très favorable 5 000,00 € pas de devis

demandé : 56 000,00 alloué : 35 000,00 €


Commission CEVU

ordre/UFR


18 BEGOT Sylvie Développement de travaux pratiques sur les énergies renouvelables 24 296,00 20 314,00 1 très favorable très favorable OK 20 314,00 €

19 LLANES Catherine Détection de la sensibilité bactérienne aux antibiotiques 4 000,00 4 000,00 2 très favorable très favorable OK 4 000,00 €

20 SPAGNOLI Frédéric Renouvellement ordinateurs salle info A1 et création serveur 26 413,66 23 500,00 3 très favorable très favorable

21 ESPANET Christophe Travaux pratiques de stockage, conversion et gestion d'énergie 38 999,00 32 999,00 4 très favorable très favorable

demandé : 80 813,00 alloué : 24 314,00 €


Commission CEVU

ordre/UFR


22 VAN MALDERGEM Génétique humaine 2 070,00 2 070,00 1 très favorable favorable 2 070,00 €

23 BERMONT Laurent Formation aux gestes et soins d'urgences 3 482,10 3 482,10 2 très favorable favorable 3 482,10 €

24 RIETHMULLER Amemioration de la formation avec simulateur d'accouche SIMone 38 140,00 38 140,00 3 très favorable très favorable 38 140,00 €

25 PELLEQUER Yann Bain à dissolution 24 811,00 16 811,00 4 très favorable favorable 16 811,00 €

26 HOCQUET Didier Métrologie des agents biologiques et risques pour la santé 19 575,00 19 575,00 5 très favorable favorable 19 575,00 €

41 DESMETTRE/LUPORSI Simulateur d'échographie transthoracique et FAST 94 188,00 6 très favorable favorable 30 000,00 €

28 KANTLIP/VALMARY Susy2Me de discussion et de num2risation des lames 99 221,96 7 très favorable

42 CAPELLIER Gilles Broncho-simulation 93 801,08 8 favorable

27 SAMAIN Emmanuel Simulation des urgences critiques 20 000,00 0,00 - dossier retiré favorable

demandé : 367 289,14 alloué : 110 078,10 €

montant total >>>

STG

I

Titre du Projet

ENT

n°

coût du projet demande C.I.Pcomposante

coût du projet demande C.I.P

UFR

SJE

PG

ENT

n°

observations

observations

observations

composantePorteur de projet

Porteur de projet

montant total >>>

Titre du Projet


UFR

SM

P

ENT

n°


montant total >>>

2/4



Commission CEVU

ordre/UFR


29 BALLENEGER Vincent TP de physique des fluides : actualisation et modernisation dans le cadre du LMD3 12 455,00 10 000,00 - très favorable très favorable 7 000,00 €

30 GIUST Rénovation des TP en licence 3 P/PC et master 2 (PICS et P2N) 10 554,80 7 000,00 - très favorable très favorable 4 900,00 €

31 HUSSON Jérôme MODDUS (Micro-Ondes pour le Développement DUrable en Synthèse) 25 322,00 23 000,00 - très favorable très favorable 16 100,00 €

32 KOKONENDJI Célestin Equipement d'une salle des projets des masters de mathématiques 11 500,00 8 000,00 - très favorable très favorable 5 600,00 €

33 LARDIES Joseph Montage d'un TP pour la mesure de la viscosité de liquides à l'aide d'un viscosimètre rotatif 15 815,66 10 000,00 - très favorable très favorable 7 000,00 €

34 LEBLOIS Thierry Plateforme de microcapteurs 19 120,00 10 305,00 - très favorable très favorable 7 213,50 €

35 PHAN HUY Façonner la lumière 16 504,80 11 000,00 - très favorable très favorable 7 700,00 €

36 TATIN-FROUX Aquisition de matériels pédagogiques en vue de moderniser les TP 36 318,99 27 000,00 - très favorable très favorable 18 900,00 €

demandé : 106 305,00 alloué : 74 413,50 €


Commission CEVU

ordre/UFR


37 BUTTERLIN Nadia Sécurité LASER 15 000,00 15 000,00 - très favorable 10 000,00 €

demandé : 15 000,00 alloué : 10 000,00 €


Commission CEVU

ordre/UFR


38 REYSSAT Benedicte Polyglotte 2 4 834,00 4 834,00 1 Très favorable - OK 4 834,00 €

39 BOUTANQUOI Michel Nouvelle salle de documentation 6 440,00 4 000,00 2 Très favorable favorable OK 4 000,00 €

40 EMBARKI Mohamed Médiatisation de ressources péda. pour le Master FLE donné au CTU 16 971,29 16 971,29 3 Très favorable favorable OK 16 971,29 €

demandé : 25 805,29 alloué : 25 805,29 €

UFR

ST

ENT

n°

Porteur de projet demande C.I.Pcomposante

coût du projet

composante

observations



Titre du Projet

montant total >>>

demande C.I.P

ISIF

C ENT

n°

UFR

SLH

S

ENT

n°

observations

montant total >>>

observations

montant total >>>


coût du projet

3/4



Commission CEVU

ordre/UFR


DUBREUCQ EricBLAIN Florence Plateforme SIRe - IUFM/UFC 14 520 € 9 420 € 7 000,00 €

Demande basculée de BQF à CIP. Revoir complètement le détail des dépenses. Sous réserve de validation en conseil d'école

41 LANES Nouveaux outils numérique Belfort 29 497,00 29 497,00 1 - - Dossier retiré

42 KAPALA Centre de ressources numériques Lons 31 787,00 31 787,00 2 - - dossier retiré

demandé : 61 284,00 alloué : 7 000,00 €

MONTANT TOTAL DES DEMANDES 918 469,04

MONTANT TOTAL DES ENVELOPPES CEVU 400 156,88

mémo : manque 5 000€ sur IUT 90

BUDGET CIP 2012 > 400 000 €

observationsIU

FM

ENT

n°


montant total >>>


4/4

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