UFR STGI | Université de Franche-Comtéstgi.univ-fcomte.fr/download/partage/document/pv_de... ·...

LISTE DES ANNEXES

Annexe 1 :

AD'AP (Agenda d'accessibilité des locaux universitaires) : synthèse des besoins Annexe 2 :

AD'AP : power point de présentation Annexe 3 :

Calendrier prévisionnel des séances de CA année 2015-2016

Annexe 4 :

Calendrier électoral Annexe 5 :

Projet Interreg "La Communauté du savoir"

Université de Franche Comté Ad'APSynthèse des besoins

1/28

Etablis--sement

Dénomination bâtiment

Site Périodes Ad'AP

Typologie Non-conformité Solution Coût estimatif

(€ HT hors ingénierie)

Action Période 1Travaux

TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)

01CHIA UFR - SLHSChifflet A

BESANCONCentre villeMégevand

Portes, portiques et sas Espace de manœuvre Réaliser un espace de manœuvre conformément à l'annexe à savoir : 1,70 m de longueur en poussant, 2,20 m en tirant

10 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments

historiques01CHIA UFR - SLHS

Chifflet ABESANCONCentre villeMégevand

Circulations intérieures horizontales

Largeur des circulations Mise en conformité 35 000 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments




Ressaut entre le sanitaire (217b) et la circulation (217)

Réduire le ressaut à 2 cm maxi 300 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments



Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)

Absence d'ascenseur Mettre en place un/des ascenseurs conformes à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.





Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.Traiter les nez de marche.




Portes, portiques et sas Largeur de porte Elargir les portes insérées dans les cloisons non porteuses pour atteindre des vantaux de 90 cm de large. Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 33 portes à 1 vantail de largeur inférieur à 90 cm


historiques



Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


historiques



Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.


historiques01CHIA

ext ChiffletUFR - SLHS


Cheminements extérieurs

Repérage du cheminement

Mettre en place un repérage visuel et tactil du cheminement. Améliorer l'affichage par une signalisation plus lisible.


historiques01CHIA




Revêtement du cheminement

Reprendre entièrement le revêtement en ajustant la planéité.


historiques01CHIA



Accès a l’établissement ou l’installation

Accessibilité aux portes d'accès à chaque bâtiment

Création de rampe d'accès avec palier de repos devant les porte d'entrée permettant d'intégrer l'espace de manœuvre de porte.


historiques01CHIA



Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.


historiques01CHIB UFR - SLHS

Chifflet BBESANCONCentre villeMégevand






Largeur des circulations Mise en conformité 8 400 Demande de dérogation au titre de préservation des monuments

historiques

CA du 22 septembre 2015 - Annexe 1


2/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)

01CHIB UFR - SLHSChifflet B








Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. (la deuxième main courante peut faire l'objet d'une demande dérogation étant donné la largeur de passage) Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.Traiter les nez de marche.


historiques



Portes, portiques et sas Largeur de porte Elargir les portes insérées dans les cloisons non porteuses pour atteindre des vantaux de 90 cm de large. Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 1 portes à 2 vantaux de 70 cmRendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)- 10 portes à 1 vantail de largeur inférieur à 90 cm


historiques



Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


historiques

01CHIC UFR - SLHSChifflet C




historiques01CHIC UFR - SLHS

Chifflet CBESANCONCentre villeMégevand


Largeur des circulations Demande de dérogation Demande de dérogation au titre de préservation des monuments









Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.




Portes, portiques et sas Largeur de porte Demande de dérogation Demande de dérogation au titre de préservation des monuments

historiques01GPAR UFR - SLHS

Grand ParisianaBESANCONCentre villeMégevand

3 Circulations intérieures verticales (escaliers et ascenseurs)


55 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Mégevand

85 762

01GPAR UFR - SLHSGrand Parisiana





Site Mégevand

8 576



3 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaire.


Site Mégevand

7 017



3/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)



3 Dispositions spécifiques pour les établissements recevant du public assis

Nombre de place réservée insuffisantes

Aménager3 places dans chaque amphithéâtres avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)


Site Mégevand

7 017

01MEG B UFR - SLHSMégevand B





Site Mégevand

11 851

01MEG B UFR - SLHSMégevand B


3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...) Certains sanitaires sont équipés de barres de maintien mais elle sont mal fixées ou mal positionnées.


Site Mégevand

19 336

01MEG C UFR - SLHSMégevand C


3 Portes, portiques et sas Largeur de porte Mise en place d’une porte automatique 4 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Mégevand

7 173



3 Sanitaires Sanitaires. Mise en conformité des lavabos et redimensionner la hauteur des sèches mains


Site Mégevand

7 017





Site Mégevand

7 017




Nombre de places réservées insuffisantes

Aménager 3 places avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)


Site Mégevand

3 119

01MEG D UFR - SLHSMégevand D


3 Cheminements extérieurs


Mettre en place un repérage visuel et tactile du cheminement. Améliorer l'affichage par une signalisation plus lisible.


Site Mégevand

4 990




Pentes et escalier Réaliser une forme de pente permettant de rendre la rampe conforme. Mise en conformité de l’escalier


Site Mégevand

10 136




Ascenseur non conforme

Mise en conformité de l'ascenseur 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Mégevand

11 695






Site Mégevand

7 485





Site Mégevand

7 017





Aménager X places avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)


Site Mégevand

3 898

Total Mégevand

209 104



4/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)

04CLAP CLA BESANCONCentre ville

CLA


Pente de valeur importante

Créer une nouvelle pente de valeur règlementaire 8000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans

Site CLA

12 475


CLA


Usage de l’escalier extérieur

Mettre en place des bandes d'éveil de la vigilance, faire contraster les nez de marches et les contremarches des premières et dernières marches

1300 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans

Site CLA

2 027


CLA

3 Circulations intérieures horizontales

Espace sous escalier non repéré

Mettre en place un rappel tactile prévenant le danger et faire contraster cette partie visuellement


Site CLA

593


CLA


Obstacles dans circulations

Mettre en place un élément de contraste visuel et un rappel tactile


Site CLA

5 614


CLA


Usage des escaliers intérieurs

Mettre en place des bandes de vigilance, faire contraster les nez de marches, contremarches des premières et dernières marches, et faire prolonger les mains courantes


Site CLA

15 125


CLA


Signalisation palière et en cabine non conformes

Mettre en conformité l’ascenseur extérieur menant à la cafétéria et l’ascenseur intérieur desservant tous les étages en indiquant à chaque niveau, aux personnes à mobilité réduite, l’ascenseur à utiliser


Site CLA

24 949


CLA

3 Portes, portiques et sas Pas d'espace de manœuvre de porte

Créer un espace de manœuvre de porte 7700 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans

Site CLA

12 007


CLA

3 Locaux ouverts au public, équipements, et dispositifs de commande

Equipement non adapté Adapter au moins un équipement par groupe d'équipements.


Site CLA

1 310


CLA

3 Sanitaires Equipements sanitaires Mettre en place un lave-mains dans chaque sanitaire, des barres latérales, des lavabos accessibles, et remplacer les cuvettes


Site CLA

4 054


CLA

3 Sanitaires Pas de sanitaires adaptés aux étages

Aménager un cabinet accessible à chaque étage comportant des sanitaires


Site CLA

38 203

Total CLA

116 356

06ARSA UFR - SLHSArsenal A

BESANCONCentre ville

Arsenal




3 800 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans

Site Arsenal

5 925



Arsenal


Entrée principale du bâtiment

Mise en Œuvre d'un monte fauteuil et maisonnerie de l’escalier


Site Arsenal

35 864



Arsenal

3 Stationnement automobile

Absence de signalisation

Mettre en place un marquage au sol et une signalisation adaptée afin avoir le nombre de places nécessaires


Site Arsenal

8 576



Arsenal


Largeur des circulations Mise en conformité 4 500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans

Site Arsenal

7 017



5/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)



Arsenal




Site Arsenal

101 356



Arsenal




Site Arsenal

13 254



Arsenal

3 Portes, portiques et sas Largeur de porte Elargir les portes insérées dans les cloisons non porteuses pour atteindre des vantaux de 90 cm de large. Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 5 portes à 2 vantaux de 70 cm - 23 portes à 1 vantail de largeur inférieur à 90 cm


Site Arsenal

15 593



Arsenal

3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


Site Arsenal

13 254



Arsenal

3 Accueil du public Dimensions Mettre en place un espace adapté (vide inférieur de 70x60x30, plateau supérieur < 80 cm)


Site Arsenal

5 614



Arsenal


Nombre de place réservé insuffisant

Aménager 13 places dans l'amphithéâtre de 600 places, et 9 places dans les amphithéâtres. avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)


Site Arsenal

24 169

06ARSN UFR - SLHSArsenal N


Arsenal





Site Arsenal

4 522



Arsenal


Place handicapée non adaptée.

Place de largeur 330 et dévers inférieur à 2% 5 550 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans

Site Arsenal

8 654



Arsenal


Marche isolée Mise en place d'une pente adaptée 8 500 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans

Site Arsenal

13 254



Arsenal



Mise en conformité de l'ascenseur Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ans

Site Arsenal

180 000



Arsenal




Site Arsenal

17 152



Arsenal

3 Portes, portiques et sas

Largeur de porte Elargir les portes insérées dans les cloisons non porteuses pour atteindre des vantaux de 90 cm de large. Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 6 portes à 2 vantaux de 70 cm - 39 portes à 1 vantail de largeur inférieur à 90 cm


Site Arsenal

55 512



6/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)



Arsenal

3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (Espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


Site Arsenal

14 814



Arsenal

2 Dispositions spécifiques pour les

établissements recevant du public

assis

Nombre de places réservées

insuffisantes

Aménager 9 places par amphithéâtre avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les

équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x

0,30m, plateau supérieur < 0,80)


Site Arsenal

7 017

Total Arsenal

180 000 20 193 331 355

08BCENT ext IUT25

IUT 25Extérieurs

BESANCONLa Bouloie

IUT 25




4500 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans

7 017

08BCENT ext IUT25

IUT 25Extérieurs

BESANCONLa Bouloie

IUT 25


Pentes et paliers Réaliser une forme de pente permettant de rendre la rampe conforme.


36 800

08BCENT ext IUT25

IUT 25Extérieurs

BESANCONLa Bouloie

IUT 25





19 491

08BCENT ext IUT25

IUT 25Extérieurs

BESANCONLa Bouloie

IUT 25

2 Accès a l’établissement ou l’installation

Dispositif d'accès Mise en œuvre d’un dispositif d’accès 2800 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans

4 366

08BCENT ext IUT25

IUT 25Extérieurs

BESANCONLa Bouloie

IUT 25


Signalisation adaptée Mise en place d'une signalisation adaptée sur l'ensemble de site


6 237

08BCENT ext IUT25

IUT 25Extérieurs

BESANCONLa Bouloie

IUT 25

2 Circulations extérieurs (escaliers)



13 254

08CENT IUT 25Central

BESANCONLa Bouloie

IUT 25



Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans

213 500


BESANCONLa Bouloie

IUT 25

Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


154 900


BESANCONLa Bouloie

IUT 25

Portes, portiques et sas Largeur de porte Elargir les portes insérées dans les cloisons non porteuses pour atteindre des vantaux de 90 cm de large. Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 20 portes à 2 vantaux de 70 cm - 58 portes à 1 vantail de largeur inférieur à 90 cm


21 600

08CHIA IUT 25Chimie A

BESANCONLa Bouloie

IUT 25




Site IUT 25

5 925


BESANCONLa Bouloie

IUT 25

2 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (, espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


Site IUT 25

14 814


BESANCONLa Bouloie

IUT 25



Site IUT 25

5 614



7/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)

08CHIC IUT 25Chimie C

BESANCONLa Bouloie

IUT 25


Largeur des circulations Mise en conformité 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 25

1 247


BESANCONLa Bouloie

IUT 25

2 Portes, portiques et sas Effort d'ouverture et pente

Réglage de l'effort d'ouverture de porte mise en place d’une pente adaptée


Site IUT 25

3 430


BESANCONLa Bouloie

IUT 25



Site IUT 25

7 953

08TERT IUT 25Tertiaire

BESANCONLa Bouloie

IUT 25




213 400


BESANCONLa Bouloie

IUT 25

Portes, portiques et sas Largeur de porte Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 7 portes à 2 vantaux de 70 cm


9 600


BESANCONLa Bouloie

IUT 25

Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


234 000


BESANCONLa Bouloie

IUT 25


Pentes et paliers Réaliser une forme de pente permettant de rendre la rampe conforme.


43 000

08MEC1 IUT 25GMP1

BESANCONLa Bouloie

IUT 25


Ressaut Réduire le ressaut à 2 cm 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 25

1 247

08MEC1 IUT 25GMP1

BESANCONLa Bouloie

IUT 25

2 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


Site IUT 26

5 458

08MEC1 IUT 25GMP1

BESANCONLa Bouloie

IUT 25



Site IUT 27

7 017

08MEC2 IUT 25GMP2

BESANCONLa Bouloie

IUT 25




Site IUT 28

70 169

08MEC2 IUT 25GMP2

BESANCONLa Bouloie

IUT 25




Site IUT 29

11 695

08MEC2 IUT 25GMP2

BESANCONLa Bouloie

IUT 25

2 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (espaces de manœuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


Site IUT 30

15 281

08MEC2 IUT 25GMP2

BESANCONLa Bouloie

IUT 25


4500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 31

7 017

08BUDR SCD Droit BESANCONLa Bouloie

SUD


Pentes et paliers Réaliser une forme de pente permettant d'accéder à l'établissement.


Site La Bouloie

15 593



8/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


SUD


Largeur des circulations Réaménager l'espace pour permettre une circulation de 140 cm de large.

Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie08BUDR SCD Droit BESANCON

La BouloieSUD



Mise en conformité de l'ascenseur 7500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

11 695


SUD




Site La Bouloie

7 797


SUD

2 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


Site La Bouloie

46 779


SUD


Absence de protection Afin de limiter le risque de chute mettre en place un obstacle ( type jardinière)


Site La Bouloie

312


SUD



Site La Bouloie

5 614


SUD


Dimension Supprimer les cloisons intérieurs au SAS 5000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

7 797


SUD



Site La Bouloie

31 186

08BUSC SCD Sciences BESANCONLa Bouloie

SUD


Pentes et paliers Réaliser une forme de pente conforme aux exigences de l'arrêté pour permettre d'accéder à l'établissement.


Site La Bouloie

15 593


SUD


Ressauts et trous Réduire le ressaut et remplacer les grilles ( avec un maillage plus fin)


Site La Bouloie

780


SUD



Reprendre entièrement le revêtement en ajustant la planéité et créer des rampes pour supprimer les marches isolées.


Site La Bouloie

46 779


SUD


Marche isolée 1) Supprimer l'estrade 2) ou mettre en place une rampe adaptée ( limitée à 5% …) et assurer le passage dans la circulation privative par l'intermédiaire du bureau renseignement


Site La Bouloie

1 559


SUD




Site La Bouloie

54 576


SUD




Site La Bouloie

9 356


SUD

3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles ( espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lave mains, etc...)


Site La Bouloie

62 373



9/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


SUD

3 Accueil du public Dimensions : hauteur 1,00 m et absence de profondeur

Mettre en place un espace adapté (vide inférieur de 70x60x30, plateau supérieur < 80 cm)


Site La Bouloie

5 614


SUD



Site La Bouloie

31 186

08COUR UFR - SJEPGCourbet

BESANCONLa Bouloie

SUD


Absence de protection des espaces sous escaliers

Mise en place d'un rappel tactile au sol et rendre la partie basse des escaliers visuellement contrastée


Site La Bouloie

1 778


BESANCONLa Bouloie

SUD


Absence d'ascenseur Création d'une trémie et mise en place d'un ascenseur


Site La Bouloie

60 969


BESANCONLa Bouloie

SUD


Sécurité des escaliers Mise en place d'éveil à la vigilance, de nez de marches et de contremarches contrastés et prolongement des mains courantes


Site La Bouloie

8 841


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Portes, portiques et sas Espaces de manoeuvre de porte non respecté

Modification du cloisonnement afin d'obtenir un espace de manoeuvre conforme


Site La Bouloie

19 024


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Sanitaires Barres d'appui dans les sanitaires

Mettre en place des barres d'appui 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

936


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Sanitaires Lavabos non accessibles Mettre en place des lavabos accessibles 2 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

4 366


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Sanitaires Absence de lave-mains dans les sanitaires

Mettre en place des lave-mains 2 160 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

3 368


BESANCONLa Bouloie

SUD


Escaliers de l'estrade du grand amphithéatre

Création d'une rampe accessible ou mise en place d'un élévateur, pour les escaliers mise en place d'un éveil à la vigilance et de mains courantes.


Site La Bouloie

54 576

08FOUR UFR - SJEPGFourier

BESANCONLa Bouloie

SUD


Pentes trop importantes Supprimer les rampes et créer un ascenseur desservant les différents niveaux


Site La Bouloie

93 559


BESANCONLa Bouloie

SUD


Rampe menant à l’estrade

Supprimer la rampe menant à l’estrade et en créer une autre en dehors de la circulation avec palier de repos


Site La Bouloie

8 576


BESANCONLa Bouloie

SUD


Obstacles non repérables

Faire repérer les obstacles et les protéger 130 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

203


BESANCONLa Bouloie

SUD


Rupture de niveau Mettre en place des dispositifs de protection 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

936


BESANCONLa Bouloie

SUD



Mettre en place un éveil à la vigilance, faire contraster les nez de marches et les contremarches, installer des mains courantes


Site La Bouloie

21 363



10/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Eclairage Eclairage insuffisant Ajouter un éclairage supplémentaire 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

780


BESANCONLa Bouloie

SUD


Cabine téléphonique non adaptée

Abaisser la cabine 120 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

187


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Sanitaires Espace d'usage Déplacer les sanitaires de façon à avoir un espace d'usage


Site La Bouloie

1 668


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Sanitaires Sanitaires non adaptés Créer des sanitaires adaptés pour personnes handicapées


Site La Bouloie

7 641


BESANCONLa Bouloie

SUD


Emplacements non accessibles

Supprimer des places au premier rang avec la marche et y créer des places adaptées aux entrées des amphithéâtres


Site La Bouloie

11 227

08MEFC Maison des Etudiants et de la

Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD



Mettre en place un repérage visuel et tactile du cheminement, depuis la place accessible


Site La Bouloie

4 990


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD


Pentes et paliers Réaliser une forme de pente permettant de rendre la rampe conforme ou déplacer la place handicapée


Site La Bouloie

4 210


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD


Absence de dispositif de protection vis à vis des risques de chute

Mettre en place un dispositif de protection 3 300 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

5 146


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD


Escalier Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.


Site La Bouloie

7 329


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD


Portes d'entrée Mettre en place des bandes horizontales contrastées


Site La Bouloie

94


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD


Place handicapée non adaptée.

Modifier ou déplacer la place afin d'avoir une largeur de 3,3 m et dévers inférieur à 2%


Site La Bouloie

3 836


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD



Mise en conformité de l'ascenseur au niveau des informations sonores


Site La Bouloie

11 695


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD


Sécurité d'usage Prolonger les mains courantes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.


Site La Bouloie

5 458


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD



Site La Bouloie

5 614



11/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Portes, portiques et sas Espace de manoeuvre de SAS

Suppression du sas 300 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

468


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Portes, portiques et sas Effort d'ouverture de porte

Réglage du ferme porte 20 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

31


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD


Vides inférieurs des équipements

Rendre au moins 1 équipement accessible avec 1 vide de 70x60x30 cm.


Site La Bouloie

686


Formation(MDE)

BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Eclairage Eclairage Renforcer l'éclairage afin d'obtenir les valeurs d'éclairement réglementaires.


Site La Bouloie

7 298

08META UFR - STMétrologie A

BESANCONLa Bouloie

SUD


Ecart de niveau trop important

Créer une rampe d'accès avec paliers de repos 2 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

4 366


BESANCONLa Bouloie

SUD


Usage des escaliers Mettre en place une bande d'éveil à la vigilance en haut de chaque escalier, faire contraster les nez de marches et les premières et dernières contremarches


Site La Bouloie

4 990


BESANCONLa Bouloie

SUD

3 Portes, portiques et sas Espace de manœuvre de porte

Créer un espace de manœuvre de porte qui servirait aussi de palier de repos devant chacune des portes et pente


Site La Bouloie

1 466


BESANCONLa Bouloie

SUD

3 Sanitaires Sanitaires non adaptés Aménager des sanitaires adaptés 9 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

15 281

08META ext UFR ST LA

BOULOIE

UFR - STExtérieurs

BESANCONLa Bouloie

SUD


Ressauts supérieurs à 2 cm

Modifier les ressauts ou créer une rampe pour le bâtiment G

2 220 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans

3 462


BOULOIE

UFR - STExtérieurs

BESANCONLa Bouloie

SUD


Rampe accès Salles TD2

Elargir la circulation afin d'avoir 1,40 m de largeur et créer un palier de repos


7 017


BOULOIE

UFR - STExtérieurs

BESANCONLa Bouloie

SUD


Dévers important Reprendre le dévers afin d'avoir moins de 2% 2 000 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans

3 119


BOULOIE

UFR - STExtérieurs

BESANCONLa Bouloie

SUD


Espace de manœuvre de porte

Créer un espace de manœuvre de porte (servira de palier de repos)


2 822



12/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


BOULOIE

UFR - STExtérieurs

BESANCONLa Bouloie

SUD


Sol non meuble et cheminements enherbés

Remplacer le sol existant meuble par un sol non meuble


3 321


BOULOIE

UFR - STExtérieurs

BESANCONLa Bouloie

SUD


Obstacles sur le cheminement

Mettre des repérages au sol 1 300 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans

2 027


BOULOIE

UFR - STExtérieurs

BESANCONLa Bouloie

SUD


Usage des escaliers extérieurs

Mettre en place une bande d'appel à la vigilance en haut de chaque volée d'escalier, faire contraster les nez de marches, les premières et dernières contremarches, installer des mains courantes ou faire prolonger les existantes


219 552


BOULOIE

UFR - STExtérieurs

BESANCONLa Bouloie

SUD



Mettre en place un appel à la vigilance pour piétons et véhicules


6 237


BOULOIE

UFR - STExtérieurs

BESANCONLa Bouloie

SUD


Pas de place accessible pour la majorité des bâtiments de l'UFR ST

Créer des places adaptées aux emplacements suivants : - à proximité de la cafétéria du Métro A - entre les bâtiments B, C et E - entrée haute bâtiment DF avec rampe faisant liaison entre bâtiments DF et C - entrée basse bâtiment DF - entrée haute bâtiment G - entrée basse bâtiment G - entre bâtiments Propé O et Propé


31 186


BOULOIE

UFR - STExtérieurs

BESANCONLa Bouloie

SUD


Borne non accessible Rendre la borne accessible 2 000 Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans

3 119

08METB UFR - STMétrologie B

BESANCONLa Bouloie

SUD


Marches dans le hall d'accueil

Mise en sécurité des volées avec la mise en place de mains courantes, d'éveil à la vigilance et de nez de marches contrastés.Création de deux rampes de largeur 1,40m afin de permettre aux personnes handicapées d'accéder au bâtiment


Site La Bouloie

28 723


BESANCONLa Bouloie

SUD


Signalisation en cabine Mettre en place une signalisation de cabine adaptée


Site La Bouloie

11 695


BESANCONLa Bouloie

SUD


Pas de signalisation palière

Mettre en place une signalisation palière adaptée 1 725 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

2 690


BESANCONLa Bouloie

SUD




Site La Bouloie

51 707


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Portes, portiques et sas Espaces de manoeuvre de porte non respecté

Modification du cloisonnement afin d'obtenir un espace de manoeuvre conforme


Site La Bouloie

16 217



13/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


BESANCONLa Bouloie

SUD


Bornes d'appel à l'entrée des différents laboratoires

Déplacement des bornes d'appel 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

936


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Sanitaires Sanitaires non accessibles

Création de sanitaires accessibles à chaque niveau accessible


Site La Bouloie

49 056


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Accueil du public Banques d'accueil non accessibles

Changement des banques d'accueil 9600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

14 969


BESANCONLa Bouloie

SUD


Paillasses dans les salles scientifiques et de TP

Mise en place d'au moins une paillasse accessible par salle offrant des prestations différentes pour les personnes en fauteuil roulant


Site La Bouloie

31 186


BESANCONLa Bouloie

SUD


Boite aux lettres de l'accueil Master

Déplacement de la boîte aux lettres 80 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

125


BESANCONLa Bouloie

SUD


Absence de places adaptées en partie basse de l'amphithéatre du niveau 1

Création de places adaptées en partie basse de l'amphithéatre.


Site La Bouloie

1 029

08METC UFR - STMétrologie C

BESANCONLa Bouloie

SUD




Site La Bouloie

11 695


BESANCONLa Bouloie

SUD




Site La Bouloie

2 690


BESANCONLa Bouloie

SUD




Site La Bouloie

29 580


BESANCONLa Bouloie

SUD


Cafétéria non accessible Mise en place d'un ascenseur 25 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

38 983


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Sanitaires Barre d'appui dans les sanitaires

Mise en place d'une barre d'appui servant au transfert et au relevage


Site La Bouloie

1 559


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Sanitaires Lavabos dans les sanitaires

Mise en place de lavabos accessibles 3 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

4 678


BESANCONLa Bouloie

SUD


Paillasses dans les salles scientifiques

Mise en place d'au moins une paillasse accessible par salle pour les personnes en fauteuil roulant


Site La Bouloie

26 508


BESANCONLa Bouloie

SUD


Places adaptées en partie basse de l'amphithéatre

Mettre en place un mobilier adapté pour les personnes circulant en fauteuil roulant en partie basse de l'amphithéatre


Site La Bouloie

1 029

08METG UFR - STMétrologie G

BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Portes, portiques et sas Largeur de porte Mise en conformité de la porte : changement avec modification de l'ouverture


Site La Bouloie

2 027



14/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Accueil du public Banque d'accueil non conforme

mise en place d'une tablette adaptée 1 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

1 871


BESANCONLa Bouloie

SUD


Ressaut à l'entrée rez-de-chaussée haut de la première salle à gauche

Modification du ressaut 300 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

468


BESANCONLa Bouloie

SUD


Dimension du lavabo dans la première salle de cours à droite

Mise en place d'un lavabo adapté 700 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

1 092


BESANCONLa Bouloie

SUD


L'escalier n'est pas conforme

Demande de dérogation Demande de dérogationpour impossibilité technique


BESANCONLa Bouloie

SUD


Longueurs des mains courantes

Prolongation des mains courante 1 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

1 871


BESANCONLa Bouloie

SUD


Pas de bande de vigilance

Mise ne place de bandes de vigilance 550 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

858


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Portes, portiques et sas Largeur de porte mise en place d'une porte adaptée 1 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

1 871


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Portes, portiques et sas Largeur de porte mise en place de portes adaptées 2 400 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

3 742


BESANCONLa Bouloie

SUD

2 Sanitaires Les blocs sanitaires ne sont pas conformes

Mise en œuvre de deux blocs sanitaires adaptés çà chaque étages


Site La Bouloie

14 034


BESANCONLa Bouloie

SUD


Mise en place d'une signalétique adaptée dans l'ensemble du bâtiment

Pose de signalisations adaptées 150 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

234

08PROP UFR - STPropédeutique

KLMN

BESANCONLa Bouloie

SUD

Sanitaires Sanitaires non adaptés Aménager des sanitaires adaptés à chaque niveau du bâtiment

Cerfa 13824 sans PCERP seul 1 à 3 ans

Bâtiment Propé

280 000

08SUMP SUMPPS BESANCONLa Bouloie

SUD





Site La Bouloie

7 797


SUD

3 Portes, portiques et sas Espace de manœuvre Réaliser un espace de manœuvre conformément à l'annexe à savoir : 1,70 m de longueur en poussant, 2,20 m en tirant


Site La Bouloie

31 186


SUD


Ressaut Réduire le ressaut à 2 cm 65 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

101


SUD


Largeur de passage Rétablir la largeur de passage en enlevant les casiers

Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie



15/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


SUD


Absence d'ascenseur Mettre en place un ascenseur conforme à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.


Site La Bouloie

54 576


SUD




Site La Bouloie

85 762


SUD

3 Sanitaires Sanitaires Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


Site La Bouloie

46 779


SUD



Site La Bouloie

5 614


SUD



Site La Bouloie

7 017

08GGYM UPFR - SPORTSGrand gymnase

BESANCONLa BouloieU-SPORTS


Absence de places de stationnement adaptées


Site La Bouloie

7 672




Tapis dans les circulations

dissection 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

312




Absence d'ascenseur Mise en place d'un ascenseur 56 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

88 569






Site La Bouloie

10 557



3 Portes, portiques et sas Portes à deux vantaux Changement des portes 20 320 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

31 685



3 Portes, portiques et sas Espace de manoeuvre de porte non respecté

Rendre ces espaces conformes (suppression de la porte entre les deux escaliers envisageable)


Site La Bouloie

312



3 Sanitaires Hauteur des lave mains dans les deux sanitaires accessibles

Déplacer les lave-mains à une hauteur de 0,85m au maximum


Site La Bouloie

1 060




Présence de ressaut pour accéder aux douches des vestiaires

Création d'une rampe afin de reprendre ce ressaut 2 720 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

4 241




Lavabos non accessibles Rendre ces lavabos accessibles 1620 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

2 526

08LMAP UFR - STDMA

BESANCONTémis


Largeur de la rampe de l'accès principal

Mise en conformité de la largeur de la rampe 10 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

15 905



16/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)

08LMAP UFR - STDMA

BESANCONTémis


Repérage vertical des places de stationnement

Mise en place d'une signalisation verticale 1 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

2 807

08LMAP UFR - STDMA

BESANCONTémis


Palier de repos inexistant devant la porte d'accès à l'ENSMM

Création d'un palier de repos celui-ci devra également respecter les dimensions des espaces de manœuvre de porte


Site La Bouloie

733

08LMAP UFR - STDMA

BESANCONTémis


Longueur des mains courantes et appel à la vigilance

Prolongation des mains courantes et mise en place d’un appel à la vigilance


Site La Bouloie

858

08LMAP UFR - STDMA

BESANCONTémis




Site La Bouloie

11 695

08LMAP UFR - STDMA

BESANCONTémis

2 Portes, portiques et sas Vantail principal inférieur à 0,90m pour les portes à deux vantaux

Modification des portes 28 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

44 908

08LMAP UFR - STDMA

BESANCONTémis

2 Portes, portiques et sas Espaces de manœuvre non conformes

Mise en conformité de ces espaces 5 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

8 108

08LMAP UFR - STDMA

BESANCONTémis

2 Sanitaires Absence de barre d'appui, d'espace de retournement et de lave mains dans les sanitaires accessibles

Mise en conformité des sanitaires 2 910 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

4 538

08LMAP UFR - STDMA

BESANCONTémis

2 Sanitaires Pas de lavabos accessibles dans les sanitaires

Mise en conformité des lavabos 1 020 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site La Bouloie

1 591

TotalBouloie Temis

1 170 000 1 208 751 884 717

10ABGY GymnaseGriffon

BESANCONGriffon


Ressaut non conforme Modifier le ressaut 300 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon

468


BESANCONGriffon


Obstacle dans les circulations

Mettre en place un repérage au sol 380 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon

593


BESANCONGriffon


Espace sous escalier non protégé

Mettre en place un repérage au sol 380 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon

593


BESANCONGriffon



Mettre en place des bandes d'éveil à la vigilance en haut de chaque volée, faire contraster les nez de marches, les contremarches des premières et dernières marches, installer des mains courantes supplémentaires et faire prolonger les mains courantes existantes

5 100 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon

7 953


BESANCONGriffon


Absence d'ascenseur Créer un ascenseur extérieur 40 000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon

62 373



17/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


BESANCONGriffon

3 Portes, portiques et sas Largeur de porte à deux vantaux

Remplacer la porte 4 010 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon

6 253


BESANCONGriffon

3 Portes, portiques et sas Absence de manœuvre de porte

Déplacer les cloisons afin d'avoir des espaces de manœuvre de porte


6 081


BESANCONGriffon


Absence d'espace d'usage

Réaménager la cuisine afin que tous les équipements soient utilisables


7 797


BESANCONGriffon

3 Sanitaires Sanitaires non adaptés Aménager des sanitaires adaptés dans le volume existant


15 281


BESANCONGriffon

3 Sanitaires Equipements sanitaires Remplacer les cuvettes existantes et mettre en place des barres latérales


4 366


BESANCONGriffon

3 Sanitaires Lavabos inaccessibles Remplacer les lavabos 1 100 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon

1 715


BESANCONGriffon

3 Douches et cabines Douches inaccessibles Aménager une salle d'eau accessible au 2e étage et installer un bas à douche extra-plat au 1er


8 108

10ABGY ext IUFM

Griffon

GymnaseGriffon

BESANCONGriffon



Mettre en place des panneaux de signalisation entre les bâtiments et à proximité des places de stationnement


2 245

10ABGY ext IUFM

Griffon

GymnaseGriffon

BESANCONGriffon


Absence de palier de repos

Créer un palier de repos par recharge au mortier de résine

970 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon

1 513

10ABGY ext IUFM

Griffon

GymnaseGriffon

BESANCONGriffon


Sol non meuble Traiter le sol afin d'avoir un cheminement praticable en fauteuil roulant


50 756

10ABGY ext IUFM

Griffon

GymnaseGriffon

BESANCONGriffon


Grilles avec fentes de largeur supérieure à 2 cm

Remplacer les grilles par des caillebotis avec des mailles conformes

720 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon

1 123

10ABGY ext IUFM

Griffon

GymnaseGriffon

BESANCONGriffon


Usage des escaliers extérieurs

Mettre en place une bande d'éveil à la vigilance en haut de chaque volée d'escalier, faire contraster les nez de marches, contremarches des premières et dernières marches, installer des mains courantes ou faire prolonger les mains courantes existantes


14 502

10ABGY ext IUFM

Griffon

GymnaseGriffon

BESANCONGriffon



Mettre en place des signalisations d'avertissement 4 000 Cerfa 15246ERP seul 4 à 9 ansSite Fort Griffon

6 237

10ABGY ext IUFM

Griffon

GymnaseGriffon

BESANCONGriffon


Pas de place de stationnement adaptée

Créer des places de stationnement sur le parking existant à l'entrée de l'établissement et à proximité des autres bâtiments


4 990



18/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)

21AMON Montjoux A BESANCONMontjoux


Sécurité d'usage Prolonger les mains courantes pour l'accès au sous-sol. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.


Site Montjoux

38 983



Hauteur des équipements

Placer les équipement à une hauteur de 1,3 m maxi. Prévoir au moins une table accessible dans le réfectoire et la salle informatique avec un vide inférieur de 70x60x30 cm


Site Montjoux

14 034




Site Montjoux

7 017

21AMON 21BMON 21GYMO

Montjoux Extérieur

BESANCONMontjoux



Mettre en place un repérage visuel et tactil du cheminement. Améliorer l'affichage par une signalisation plus lisible.


Site Montjoux

23 390


Montjoux Extérieur

BESANCONMontjoux


Pentes et paliers Demande de dérogation. Mesure compensatoire : aménagement de place handicapées à proximité des futures entrée des bâtiments (voir notre fiche n°3)


Site Montjoux

15 344


Montjoux Extérieur

BESANCONMontjoux


Absence de marquage verticale

Mettre en place un marquage vertical 1 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Montjoux

2 807


Montjoux Extérieur

BESANCONMontjoux


Dévers Rendre la place adaptée, avec un dévers inférieur à 2%


Site Montjoux

4 990


Montjoux Extérieur

BESANCONMontjoux



Site Montjoux

99 796

21BMON Montjoux A BESANCONMontjoux


Sécurité d'usage Prolonger les mains courantes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers. Traiter les nez de marche.


Site Montjoux

32 746

21BMON Montjoux B BESANCONMontjoux


Hauteur des équipements

Placer l’équipement à une hauteur de 1,3 m maxi. 7 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Montjoux

11 695




Site Montjoux

39 295




Aménager 5 places avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80). Il conviendra de rendre l'amphithéâtre accessible (création d'un ascenseur) et les places devront être accessibles avec un cheminement répondant aux mêmes exigences qu'une circulation intérieure (largeur de 140, pente conforme,etc...). Si l'estrade est susceptible d'être accessible au public, la mise en place d'un monte-handicapé sera sans doute nécessaire.


Site Montjoux

15 593



19/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)

TotalESPE

305 688 202 945

12BCEN IUT 90Central

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Rétrécissement ponctuel de la largeur de la circulation

Démolir la cloison au droit du rétrécissement 3 360 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

5 239

12BCEN IUT 90CentralBât F

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Longueur des mains courantes et absence de bande de vigilance

Prolongation des mains courantes et mise en place d'une bande de vigilance


Site IUT 90 Belfort

5 071


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Absence d'ascenseur Mise en place d'un ascenseur 35 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

55 356


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN

2 Portes, portiques et sas Portes à deux vantaux Changement de la porte 35 560 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

55 449


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN

2 Portes, portiques et sas Portes à simple vantail Remplacer ces portes 5 640 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

8 795


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Création d'un sanitaire accessible par niveau et par sexe


Site IUT 90 Belfort

22 641


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN

2 Accueil du public Banque d'accueil non accessible

Modifier ces banques d'accueil 14 400 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

22 454


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Estrade Mise en place d’un élévateur sur l’une des estrade 30 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

46 779


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Hauteur du digicode Mettre le digicode à une hauteur maximale de 1,30m


Site IUT 90 Belfort

187

12GEEL IUT 90Génie Elec

Bât B

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Absence d'ascenseur Mise en place d'un ascenseur Cerfa 13824*03 avec PCERP seul de 1 à 3 ans

146 700

12GEEL IUT 90Génie Elec

Bât B

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN

Sanitaires Sanitaires non accessibles



77 300

12GENM IUT 90Génie Méca

Bât C

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Largeur et pente de la rampe d'accès en pignon

Créer une rampe adaptée permettant l'accès depuis le parking extérieur


Site IUT 90 Belfort

15 967


Bât C

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Signalisation de l'entrée principale

Mettre en place une signalisation adaptée 1800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

2 807


Bât C

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Escaliers extérieurs Mettre en place des mains courantes, des éveils à la vigilance et des nez de marches contrastés


Site IUT 90 Belfort

9 200


Bât C

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Places de stationnement Créer 2 places de stationnemenbt adaptées à proximité de l'accès du bâtiment en pignon et les relier à cet accès par un cheminement adapté


Site IUT 90 Belfort

3 275



20/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


Bât C

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Escaliers dans les circulations

Demande de dérogation pour les escaliers dans la circulation. Permettre l'accès à l'atelier machines outils depuis le parking extérieur et créer une rampe adaptée à l'intérieur du local afin de pouvoir accéder à la circulation principale.


Site IUT 90 Belfort

12 724


Bât C

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN




Site IUT 90 Belfort

7 569


Bât C

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN




Site IUT 90 Belfort

22 641


Bât C

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Hauteur des tableaux et estrades

Retirer l'estrade et abaisser les tableaux afin que la partie inférieure de celui-ci soit entre 0,90m et 1,30m de haut


Site IUT 90 Belfort

936


Bât C

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Paillasses dans les salles de TP

Mettre en place des paillasses scientifiques adaptées


Site IUT 90 Belfort

9 356

12INFO IUT 90INFOBât E

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Rampe d'accès à l'entrée du bâtiment

Revoir la rampe d'accès afin de la rendre conforme 9600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

14 969


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Absence d'espace de manoeuvre de porte devant l'accès principal du bâtiment

Créer un espace de manoeuvre devant la porte d'accès au bâtiment


Site IUT 90 Belfort

1 247


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Absence de place de stationnement adaptée en pied de la rampe

Prévoir la création de deux places adaptées 4 920 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

7 672


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Ressaut au droit de la porte d'accès au bâtiment

Rendre le ressaut inférieur à 2 cm ou à 4cm avec une pente de 33%


Site IUT 90 Belfort

101


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Longueur des mains courantes. Pas de bande de vigilance

Prolongation des mains courantes. Mise en place d'une bande de vigilance


Site IUT 90 Belfort

2 535


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Signalisation en cabine et palière

Mettre en place une signalisation de cabine adaptée


Site IUT 90 Belfort

11 695


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN

2 Portes, portiques et sas Portes à deux vantaux Changement de la porte 2540 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

3 961


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN




Site IUT 90 Belfort

30 188


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN



Retirer l'estrade et abaisser les tableaux afin que la partie inférieure de celui-ci soit entre 0,90m et 1,30m de haut


Site IUT 90 Belfort

936



21/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)

12IOGP IUT 90OGPBât D

BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Absence de place de stationnement adaptée à proximité de l'entrée du bâtiment

Créer une place adaptée reliée par un cheminement adapté à l'entrée du bâtiment


Site IUT 90 Belfort

3 275


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Vide sous escalier Mise en place d'un contraste visuel et d'un rappel tactile au sol


Site IUT 90 Belfort

593


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Longueur des mains courantes

Prolongation des mains courantes 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site IUT 90 Belfort

936


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN




Site IUT 90 Belfort

11 321


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN



Retirer l'estrade et abaisser les tableaux afin que la partie inférieure de celui-ci soit entre 0,90m et 1,30m de haut.


Site IUT 90 Belfort

936


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Niveaux décalés dans la salle de contrôle

Mettre en place un poste de travail adapté à l'entrée de la salle


Site IUT 90 Belfort

343


BELFORTIUT 90

Maréchal JUIN


Hauteur du digicode Mettre le digicode à une hauteur maximale de 1,30m


Site IUT 90 Belfort

187

TotalTechn'hom

224 000 397 340

13BUBE SCD Belfort BELFORTCentre ville


Protection des éléments structuraux

Mise en place d'un contraste visuel et d'un rappel tactile au sol


Site IUT 90 Belfort

748



Pas de signalisation palière et en cabine

Mettre en place une signalisation palière et en cabine adaptée


Site IUT 90 Belfort

11 695



Absence de sécurité des escaliers

Prolongation des mains courantes et mise en place d’une bande de vigilance


Site Belfort

1 754


2 Portes, portiques et sas Portes d'entrée du bâtiment

Changement des portes 15240 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

23 764


2 Portes, portiques et sas Espace de manœuvre de porte non respecté

Mise en conformité de ces espaces 3 620 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

5 645


2 Sanitaires Sanitaires non accessibles au RDC

Mise en conformité de ces sanitaires 9 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

15 281


2 Sanitaires Barre d'appui Installation de barres d'appui servant d'aide au relevage


Site Belfort

1 403



22/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)




Site Belfort

5 520



Modifier les banques d'accueil 7 200 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

11 227



Lecteur de badge pour l'ascenseur

Il faut abaisser le lecteur de badge 120 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

187


2 Portes, portiques et sas Largeur des portes des salles de travail

Changement des portes 4230 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

6 596



Signalisation accueil et ascenseur

Mise en place d'une signalisation adaptée 780 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

1 216



Equipements d'accès aux salles de travail

Positionner les lecteurs de badge à une hauteur compris entre 0,80m et 1,30m


Site Belfort

1 123

13T2CO IUT 90Techniques de communication

BELFORTCentre ville


Pente de la rampe d'accès extérieure

Rendre la rampe conforme 24 320 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

37 923


BELFORTCentre ville


Escalier extérieur Prolonger les mains courantes, mettre en place un éveil à la vigilance et contraster les nez de marches


Site Belfort

6 908


BELFORTCentre ville




Site Belfort

11 695


BELFORTCentre ville




Site Belfort

5 395


BELFORTCentre ville

3 Portes, portiques et sas Espace de manoeuvre de porte

Créer un sas conforme, déplacer pour cela l'ensemble intérieur


Site Belfort

5 239


BELFORTCentre ville


Site Belfort

11 882


BELFORTCentre ville

3 Portes, portiques et sas Espace de manoeuvre de porte

Mettre en conformité cet espace 5040 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

7 859


BELFORTCentre ville

3 Sanitaires Sanitaires accessibles du rez de chaussée

Mettre en conformité ces sanitaires 2 420 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

3 774


BELFORTCentre ville




Site Belfort

11 321



23/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


BELFORTCentre ville


Estrade Retirer l'estrade mobile pour la salle 02 et demande de dérogation pour l'amphithéâtre


Site Belfort

312

TotalTech de Co

86 160 102 307

14NEEL UFR - STGIBât NEEL

BELFORTCentre ville


Pente devant l'entrée principale du bâtiment

Reprise de la pente à 5% 2 025 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

3 158


BELFORTCentre ville


Places de stationnement Créer des places de stationnement adaptées à l'arrière du bâtiment.


Site Belfort

7 672


BELFORTCentre ville


Longueur des mains courantes, absence de bande de vigilance et repérage des nez de marches

Prolongation des mains courantes et mise en place d’une bande de vigilance et de nez de marche contrastés


Site Belfort

25 567


BELFORTCentre ville


Signalisation en cabine et palière

Mettre en place une signalisation de cabine et palière adaptée


Site Belfort

11 695


BELFORTCentre ville


Site Belfort

15 843


BELFORTCentre ville

2 Sanitaires Les sanitaires adaptés ne sont pas accessibles

Création de sanitaires accessibles, une solution consisterai à agrandir le sanitaire adapté à chaque niveau en supprimant un sanitaire non accessible pour chaque sexe.


Site Belfort

13 098


BELFORTCentre ville


Bar de la vie étudiante non accessible

Modification du bar afin qu'il soit accessible 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

780


BELFORTCentre ville


Paillasses dans les salles de TP

Mettre en place des paillasses scientifiques adaptées


Site Belfort

9 356

TotalLouis NEEL

87 167

15ROUS UFR - STGIBât Roussel

BELFORTCentre ville


Protection des éléments structuraux

Mise en place d'un repérage tactile et visuel 705 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

1 099


BELFORTCentre ville


Seuil supérieur à 2cm à la deuxième entrée du bâtiment

Reprise du seuil et réalisation d'un chanfrein 65 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

101


BELFORTCentre ville


Longueur des mains courantes et absence de bande de vigilance

Prolongation des mains courantes et mise en place de bande de vigilance


Site Belfort

5 266


BELFORTCentre ville


Pas de signalisation palière et en cabine

Mettre en place une signalisation palière et en cabine adaptée


Site Belfort

11 695



24/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


BELFORTCentre ville

3 Sanitaires Lave mains, barre d’appui et surface d’assise dans les sanitaires adaptés

Mettre en place des lave mains, des barres d’appuis et rehausser les surfaces d’assise dans les sanitaires adaptés


Site Belfort

12 100


BELFORTCentre ville



Site Belfort

3 992


BELFORTCentre ville


Modifier la banque d'accueil 3 600 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Belfort

5 614

39 867

17AMPH UFR - STGIAmphithéâtre

MONTBELIARDPortes du Jura


Façade débordante non continue jusqu'au sol

Mettre en place un élément sous les blocs de béton débordant


Site Portes du Jura

780




Marches isolées Mettre en place une rampe conforme aux exigences de l'arrêté


Site Portes du Jura

3 119




Absence d'ascenseur Mettre en place un ascenseur conforme à la norme EN 81-70 desservant les niveaux ou parties de bâtiments accessibles au public.


Site Portes du Jura

54 576




Dimensions 1) Supprimer l'escalier métallique devant l'entrée principal (dégagement supplémentaire non nécessaire) 2) Réaménager la sous face du second escalier métallique


Site Portes du Jura

7 797






Site Portes du Jura

3 119



3 Revêtements de sols, murs et plafonds

Résonnance dans le hall d'entrée

Mettre en place des matériaux absorbants le long des parois béton


Site Portes du Jura

15 593





Site Portes du Jura

7 017




Nombre de place réservée insuffisante

Aménager 1 place par tranche de 50 avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)


Site Portes du Jura

2 339

17BUMO SCD Montbéliard MONTBELIARDPortes du Jura




Site Portes du Jura

11 695



Sécurité d'usage Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.


Site Portes du Jura

7 797



Marches isolées Mettre en place une rampe conforme aux prescriptions de l'arrêté


Site Portes du Jura

7 797



25/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)


2 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles (suppression du seuil à l'entrée, espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des lavabos, etc...)


Site Portes du Jura

46 779




Site Portes du Jura

5 614




Site Portes du Jura

7 017

17GACO IUT 90GACO



Eveil à la vigilance Mise en place de bandes colorées 800 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Portes du Jura

1 247

17GACO IUT 90GACO





Site Portes du Jura

11 695

17GACO IUT 90GACO





Site Portes du Jura

7 017

17GACO IUT 90GACO




Site Portes du Jura

3 898

17GETR IUT 90Génie

Télécommunication





Site Portes du Jura

11 695

17GETR IUT 90Génie

Télécommunication





Site Portes du Jura

7 485

17GETR IUT 90Génie

Télécommunication


3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles ( barres d'appuis, hauteurs des lavabos, ferme porte)


Site Portes du Jura

8 576

17GETR IUT 90Génie

Télécommunication



Nombre de place réservées insuffisantes

Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)


Site Portes du Jura

2 807

17MESP IUT 90Mesure Physiques



Hauteur du ressaut devant la porte principale d’entrée

Mise en œuvre d'une pente adaptée pour la hauteur du ressaut


Site Portes du Jura

2 339




Hauteur sous obstacle Mise en œuvre d’une signalisation 1 000 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Portes du Jura

1 559






Site Portes du Jura

11 695






Site Portes du Jura

7 017



26/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)



3 Sanitaires Sanitaires. Créer des sanitaires conformes dans les étages et mettre un dispositif d'aide à la fermeture de la porte pour le bloc du rez-de-chaussée


Site Portes du Jura

15 593

17MESP ext Portes

JURA

Portes du JuraExtérieurs






Site Portes du Jura

13 254

17MESP ext Portes

JURA





Mettre en place un marquage au sol et une signalisation verticale. Décaisser les espaces verts pour aménager des places adaptées


Site Portes du Jura

21 207

17MESP ext Portes

JURA




Dispositif d'accès Mise en œuvre d’un dispositif d’accès adapté 5 500 Cerfa 15246ERP multiple 4 à 9 ans

Site Portes du Jura

8 576

17MESP ext Portes

JURA




Signalisation adaptée Mise en place d'une signalisation adaptée sur l'ensemble de site


Site Portes du Jura

6 237

17SRCO IUT 90Services et Réseaux de

Communication





Site Portes du Jura

11 695


Communication





Site Portes du Jura

7 485


Communication


3 Sanitaires Sanitaires. Démonter la cloison de manière à avoir des dimensions d'accès conformes à l'intérieure du bloc sanitaire. Mettre un lavabo adapté


Site Portes du Jura

7 017


Communication



Présence du plan de travail

Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)


Site Portes du Jura

3 898

17TGBN UFR - STGIBâtiment Nord



Hauteur libre < 2,20 m 1) Protéger la sous face de l'escalier pour empêcher que les gens se blessent en heurtant les bords tranchant des marches. 2) Indiquer que le cheminement usuel se fait par les escaliers en cloisonnés (limiter l'usage de l'escalier en colimasson aux personnels par exemple)


Site Portes du Jura

1 559






Site Portes du Jura

11 695






Site Portes du Jura

7 797



3 Sanitaires Sanitaires. Sanitaire handicapé à signaler et mettre en place un lave main


Site Portes du Jura

7 797





Site Portes du Jura

7 017



27/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)




Nombre de place réservée insuffisante

Aménager 1 place dans chaque salle avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)


Site Portes du Jura

780

17TGBS UFR - STGIBâtiment Sud



Marches dans l'amphithéâtre non conformes

Reprendre les deux escaliers (avec nez de marche, hauteur < 16 cm et giron > 28 ...)


Site Portes du Jura

7 797



3 Portes, portiques et sas Largeur de porte Remplacer les vantaux principaux des portes doubles afin qu'au moins un vantail mesurer 90 cm de large. Nous avons noté : - 2 portes à 2 vantaux dont le vantail principal est inférieur à 90 cm


Site Portes du Jura

7 797



3 Sanitaires Sanitaires. Rendre un sanitaire accessible (création d'un espaces de manoeuvre, réaménager le lave pour permettre un espace d'usage correct …)


Site Portes du Jura

15 593



3 Revêtements de sols, murs et plafonds

Résonnance dans le hall d'entrée

Mettre en place un revêtement absorbant sur les parois béton pour limiter la résonnance


Site Portes du Jura

15 593





Site Portes du Jura

7 017

17TGIA UFR - STGIBâtiment A



Ressauts Réduire les ressaults à 2 cm devant les 3 portes d'entrée


Site Portes du Jura

1 559




Hauteur libre de passage < 2,20 m

1) Protéger la sous face de l'escalier pour empêcher que les gens se blessent en heutant les bords tranchant des marches 2) Indiquer que le cheminemet usuel se fait par les escaliers en cloisonnés (limiter l'usage de l'escalier en colimasson aux personnels par exemple)


Site Portes du Jura

1 559






Site Portes du Jura

11 695




Sécurité d'usage Pour les 2 escaliers encloisonnés : Mettre en place des mains courantes conformes. Mettre en place des appels à la vigilance à 50 cm des escaliers.


Site Portes du Jura

1 871



3 Sanitaires Sanitaires. Rendre les sanitaires accessibles ( espaces de manoeuvre, dimensions, barres d'appuis, hauteurs des cuvettes, etc...)


Site Portes du Jura

46 779





Site Portes du Jura

7 797




Nombre de place réservées insufisantes

Aménager 1 place par salle de TP avec les dimensions suivantes 1,30 x 0,80 Les équipements devront être adaptés au niveau de ces places (vide inférieur 0,70 x 0,60 x 0,30m, plateau supérieur < 0,80)


Site Portes du Jura

780



28/28

Etablis--sement






TDC(€ TTC)

Période 2Travaux

TDC(€ TTC)

Période 3Travaux

TDC(€ TTC)

17TGIC UFR - STGIBâtiment C



Hauteur libre < 2,20 m 1) Protéger la sous face de l'escalier pour empêcher que les gens se blessent en heurtant les bords tranchant des marches. 2) Indiquer que le cheminement usuel se fait par les escaliers en cloisonnés (limiter l'usage de l'escalier en colimasson aux personnels par exemple)


Site Portes du Jura

1 559






Site Portes du Jura

11 695






Site Portes du Jura

3 119




Dispositif d'accès à certaines salles

Mettre en place un signal lié au fonctionnement du dispositif d'accès, sonore et visuel.


Site Portes du Jura

4 678



3 Sanitaires Sanitaires. Mette en place une signalétique adaptée pour signaler l'emplacement du sanitaire handicapé


Site Portes du Jura

312





Site Portes du Jura

7 017

Total Portes du

Jura

86 698 457 192

Total travaux TDC (€ TTC) / période : 1 574 000 2 191 998 2 343 843

Total travx TDC (€ TTC) : 6 109 841


Ad’AP

Agenda d’accessibilité programmé


Ad’AP

Le 1er janvier 2015 était la date limite prévue par la loi pour rendre accessibles les établissements recevant du public (ERP), commerces, théâtres, cinémas, cabinets libéraux, mairies, établissements d’enseignement, etc.)


L’Agenda d’accessibilité programmée

correspond à un engagement de réaliser des travaux d’accessibilité tous handicaps dans un délai déterminé (jusqu’à 3 ans, sauf cas particuliers), de les financer et de respecter les règles d’accessibilité. .

Qu’est-ce qu’un agenda d’accessibilité programmée ?


Ad’AP

L’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) est obligatoire. Il apporte un cadre juridique sécurisé et s’accompagne d’un calendrier précis et d’un engagement financier.


Ad’AP

Le projet d’Ad’AP doit être déposé

au plus tard le 27 mars 2015 pour les ERP réputés conformes

(fait le 22 mars 2015)

au plus tard le 27 septembre 2015 pour les ERP nécessitant des travaux


Ad’AP

Le projet d’Ad’AP doit être validé par le préfet.

Des sanctions financières proportionnées seront appliquées en cas de non-respect de l’Ad’AP. Le produit des sanctions sera réinvesti au profit de l’accessibilité universelle.

Cette validation permettra ainsi d’entériner l’échéancier pour la mise en accessibilité. Le dispositif comportera des points de contrôle réguliers et une validation à son terme.


Ad’AP

L’Université de Franche Comté gère pour le compte du propriétaire l’Etat, ou le CG25, 100 bâtiments.

71 bâtiments sont de type ERP pour lesquels un dossier Ad’AP doit être présenté.

20 bâtiments réputés conformes (dépôt du 22 mars 2015)

51 bâtiments à nécessité de travaux


Ad’AP -

• L’agenda doit être décomposé en périodes :

Période 1 pour les années 1 à 3 suivant la validation Période 2 pour les années 4 à 6 suivant la validation Période 3 pour les années 7 à 9 suivant la validation


Ad’AP Opérations proposées en période 1

5 bâtiments - ESPÉ Montjoux gymnase (régularisation) - IUT25 bâtiment Tertiaire - IUT25 bâtiment Central - UFR-ST bâtiment Propédeutique - IUT90 bâtiment B

et UFR-SLHS bâtiment N – remplacement de l’ascenseur

Montant global : 1 574 000 € TTC



20 bâtiments - SLHS Arsenal N - ESPÉ Montjoux (2) - Bouloie Temis : SJPEG (2) – ST Métrologie BCG – DMA – BU

Droit – IUT25 (4) - MDE - STGI Néel - IUT90 Techn’hom (4) - BU Portes du Jura et Marc Bloch (2)




23 bâtiments - Mégevand (4) - CLA - Arsenal A + Arsenal N fin - ESPÉ Griffon - Bouloie : BU Sciences – ST Métrologie A – SUMPPS – STAPS4 - Belfort : Roussel + Tech’de Co (2) - Portes du Jura (9)



Ad’ap - Demandes de dérogation

BESANCON :

- Demande de dérogation au titre de la préservation du patrimoine historique :

- bâtiments Chifflet A, B, et C.


Ad’ap - pour mémoire

Pour mémoire, bâtiments non comptabilisés :

- Arsenal M : Travaux de réhabilitation en cours (MSHE)

- Arsenal Q : Transfert vers le CHRU

- Place Leclerc : Abandon programmé

Pour mémoire, nous n’avons pas de nouvelles de notre dépôt du 24 mars 2015


Ad’AP - Financement

La somme totale estimée pour permettre l’accessibilité des différents sites sur les périodes 1 à 3 est de 6 109 841 €.

Pour le début de la période 1 (2015-2016) , l’UFC a fait une demande de crédits accessibilité courant mars 2015 pour une somme de 1 295 200,00 € et a obtenu 200 000 € fin juillet dernier.


Université de Franche-‐Comté

Conseil d'administration plénier, année 2015-‐2016

22 septembre 2015 Calendriers divers programmation des travaux du C.A. sur l'année universitaire

calendrier électoral

Informations sur le projet I-‐SITE et sur la trajectoire envisagée pour UBFC

Affaires statutaires

8 octobre 2015 Vote du projet I-‐SITE et de la trajectoire donnée à UBFC

Architecture budgétaire et lettre de cadrage 2016

Bilan social 2014

17 novembre 2015 Approbation des statuts des collegiums de l'UFC

Campagne d'emplois 2016 : enseignants-‐chercheurs, enseignants, BIATSS

15 décembre 2015 Vote du budget primitif 2016

Projet annuel de performance 2016

29 février 2016 Approbation du compte financier 2015

Rapport annuel de performance 2015

Bilan annuel 2015 « Santé Sécurité au travail »

30 mars 2016 Désignation des personnalités extérieures membres du CA (mandat 2016-‐2020)

par les nouveaux membres élus du conseil d'administration

5 avril 2016 Élection du Président de l'université

Élection du vice-‐président du conseil d'administration ?

31 mai 2016 Approbation de la nomination des vice-‐présidents de l'université

Procédure d'élaboration du budget 2017

28 juin 2016 Budget rectificatif 2016

Débat d'orientation budgétaire

Validation des fonctions ouvrant droit aux primes 2015-‐2016 (PRP + PCA dont PRR)

Validation du référentiel 2016-‐2017


CA du 22 septembre 2015 – Annexe 4 CALENDRIER ÉLECTORAL POUR 2016

___________

SCRUTIN DU 8 MARS 2016 au CA et CR et CFVU

Fin septembre 2015 Constitution du Comité électoral consultatif (CEC) Courant octobre / novembre 2015 (autres réunions à fixer en fonctions des échanges/demandes etc : aucune obligation en la matière)

1ère réunion du CEC. Sujets à aborder :

- Calendrier électoral - Implantations des bureaux de vote

Au plus tard Mercredi 17 février 2016

Date limite d'affichage, notamment dans toutes les composantes de l'UFC, des listes électorales et de la circulaire présidentielle d'organisation des élections aux CA et CAC

Du samedi 13 au dimanche 21 février 2016 inclus Vacances scolaires

lundi 22 février 2016 à 16h45

Date limite de dépôt des candidatures accompagnées (éventuellement) : - des "maquettes" de bulletins de vote ; - des "maquettes" des professions de foi ; - de propositions de désignation d'assesseurs

Une semaine environ avant la date du scrutin

Tirage au sort éventuel des noms des assesseurs, si leur nombre proposé est supérieur à six

Une semaine environ avant la date du scrutin

Réunion des chefs de services administratifs responsables de l'organisation des bureaux de vote

Mercredi 2 mars 2016 Date limite de dépôt d'une demande d'inscription sur les listes électorales pour les personnes n'y figurant pas de plein droit

Mardi 8 mars 2016 Jour du scrutin des élections aux CA et CAC (CR + CFVU) de l’UFC Mercredi 9 mars 2016 et si besoin jeudi 10 mars

Dépouillement (en salles n° 116 et 112) : - préparation : mercredi matin ; - mise en œuvre : mercredi après-midi et jeudi

Vendredi après-midi 11 mars 2016, avant 17H00

Date limite de proclamation par le président de l'UFC des résultats des élections

Mercredi 16 mars 2016 Date limite du dépôt, devant la commission de contrôle des opérations électorales (CCOE) siégeant au tribunal administratif de Besançon, d'un recours éventuel tendant à l'annulation des élections

CA du 22 septembre 2015 – Annexe 4

COMPOSITION DES CONSEILS ELECTION DU PRESIDENT ET DES VP

Samedi 26 mars 2016 Date limite de convocation du nouveau CA pour l’élection du président et diffusion de l’appel à candidature pour assurer la fonction de président de l’UFC.

Mercredi 30 mars 2016

Désignation, après appel public à candidature, par les 31 membres du nouveau CA (28 membres élus et les 3 personnalités extérieures représentant le CR, la CAGB et le CNRS) des 5 personnalités extérieures restantes, à savoir : - 1 personne assumant des fonctions de direction générale au sein d’une

entreprise ; - 1 représentant des organisations représentatives des salariés ; - 1 représentant d’une entreprise employant moins de cinq cents salariés ; - 1 représentant d’un établissement d’enseignement secondaire - 1 personnalité désignée à titre personnel Dont au moins un ancien diplômé de l'université.

Vendredi 1er avril 2016 à 17h Date limite du dépôt à la MDU de la déclaration de candidature pour assurer la fonction de président de l’UFC.

Mardi 5 avril 2016

Élection, par les 36 membres du nouveau CA (28 élus et 8 personnalités extérieures), du nouveau président de l'UFC 5 tours de scrutin maximum Cette séance met fin aux mandats précédents : président, vice-présidents (élus et "délégués"), chargés de mission, tous les membres sortants des CA et Cac (CR et CFVU)

Du samedi 9 avril au dimanche 24 avril inclus Vacances scolaires

Après le 5 avril soit par exemple le Mardi 26 avril 2016

Élection et choix, par les nouveaux membres élus de la CFVU du CAC : - d’1 personnalité désignée "intuitu personae", compte tenu de de son

rôle dans les domaines de l'insertion professionnelle et de l'intervention sociale, pour siéger à cette commission ;

- d’1 établissement d’enseignement secondaire qui désignera son représentant pour siéger à cette commission

Après le 5 avril soit par exemple le mardi 10 mai 2016

Élection, par les nouveaux membres élus de la CR du CAC, des 3 personnalités désignées "intuitu personae", compte tenu de leur rôle dans les domaines de l'innovation et du transfert de technologies, pour siéger à cette commission

A partir du 5 avril

Réunion, en formation plénière, du CA, en vue de l'élection du VP CA Réunion, en formation plénière, du CA, en vue de l’élection/confirmation des membres du bureau par le CA

Après constitution du CAC plénier soit par exemple le mardi 21 juin 2016

Réunion, en formation plénière, du CAC, en vue de l'élection du VP étudiant

CdS - Phase 2 - Plan de financement Version : 28/09/2015

Taux de change 1€= CHF 1,10€ CHF

€ 1 652 906,15 CHF 1 818 196,76

€ CHF % € CHF %Répartition du financement € 844 571,60 CHF 929 028,76 51,10% € 808 334,55 CHF 889 168,00 48,90%

Autofinancements € 191 861,60 CHF 211 047,76 22,72% € 294 090,91 CHF 323 500,00 36,38%UFC € 90 244,50 CHF 99 268,95 10,69%ENSMM € 44 700,50 CHF 49 170,55 5,29%UTBM € 56 916,60 CHF 62 608,26 6,74%arcjurassien.ch € 72 727,27 CHF 80 000,00 9,00%HE-Arc € 68 009,09 CHF 74 810,00 8,41%HEIG-VD € 76 677,27 CHF 84 345,00 9,49%UniNE € 76 677,27 CHF 84 345,00 9,49%

Financements Interreg € 506 742,96 CHF 557 417,26 60,00% € 272 727,27 CHF 300 000,00 33,74%Fonds Européen de Développement Régional (FEDER € 506 742,96 CHF 557 417,26 60,00%Subventions fédérales Interreg € 272 727,27 CHF 300 000,00 33,74%

Autres financeurs € 145 967,04 CHF 160 563,74 17,28% € 241 516,36 CHF 265 668,00 29,88%Conseil régional de Franche-Comté € 145 967,04 CHF 160 563,74 17,28%Canton de Berne € 60 379,09 CHF 66 417,00 7,47%Canton du Jura € 60 379,09 CHF 66 417,00 7,47%Canton de Neuchâtel € 60 379,09 CHF 66 417,00 7,47%Canton de Vaud € 60 379,09 CHF 66 417,00 7,47%

Total € 844 571,60 CHF 929 028,76 100,00% € 808 334,55 CHF 889 168,00 100,00%

France Suisse TotalCash à disposition € 652 710,00 € 586 970,91 € 1 239 680,91Cash budgétisé : € 652 710,00 € 586 970,91 € 1 239 680,91Différence € 0,00 € 0,00 € 0,00

Cash nécessaire pour les 3 postes suivants : € 3 600,00 € 535 025,45 € 538 625,45Salaires € 0,00 € 452 487,27 € 452 487,27Communication € 0,00 € 18 000,00 € 18 000,00Frais généraux € 3 600,00 € 64 538,18 € 68 138,18

Solde cash pour actions € 649 110,00 € 51 945,45 € 701 055,45Répartition du cash pour les actions 92,59% 7,41% 100,00%

SuisseFrance

Total du budget


UFR STGI | Université de Franche-Comtéstgi.univ-fcomte.fr/download/partage/document/pv_de... ·...

Documents

Transcript of UFR STGI | Université de Franche-Comtéstgi.univ-fcomte.fr/download/partage/document/pv_de... ·...