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UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

Procès-verbal de la Commission de la formation et de la vie universitaire du Conseil académique de l’Université de Franche-Comté

Séance du mardi 7 mars 2017

La commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique de l’université de Franche-Comté s’est réunie le mardi 7 mars 2017 à la Maison de l’Université, salle 116, 1 rue Claude Goudimel à Besançon, sous la présidence de Monsieur Frédéric Muyard, Vice-président de l’Université de Franche-Comté.

Etaient présents :

Collège A

Serge ORMAUX (UFR SLHS) qui a reçu procuration de Dominique CHARBONNIER

Thérèse LEBLOIS (UFR ST) arrivée à 15h

Bernard PARRATTE (UFR SMP) qui a reçu procuration de Yolande HIRIART

Frank PALMINO (IUT BM) qui a reçu procuration de Thérèse LEBLOIS jusqu’à 15h

Estelle SEILLES (UFR SMP)

Alain LAMBOUX-DURAND (IUT BM)

Collège B

Frédéric MUYARD (UFR SMP) qui a reçu procuration de Nabile BOUSSAID

Catherine CAILLE-CATTIN (ESPE) qui a reçu procuration de Emmanuelle JUEN

Claude PARRATTE (UPFR Sports)

Karin MONNIER JOBÉ (UFR ST)

Jean-Emmanuel LAFARGE (IUT BV)

Collège des Usagers

Aïman DILOU (UFR ST) qui a reçu procuration de Alexandre CHODEY

Charles VAROUX (UPFR SPORTS)

Karim DEMNATI (UFR SMP)

Sophie LAMPERT (UFR SMP)

Joé BREFIE-GUTH (UFR SMP)

Pauline NICLASS (UFR SLHS)

Collège des Personnels IATOS

Sylvie PAPROCKI (MDU)

Brigitte GRILLOT (SCD)

Aline PONCET (UFR ST) qui a reçu procuration de Christine DOUXAMI

Habiba IMAAINGFEN (SCD)

Personnalités invitées

Elodie BELLE (MDU)

Laurence RICQ (UFR ST)

Damien GUILBAUDEAU (MDE)

Oumhanie LEGEARD (MDE)

Corinne LESUEUR CHATOT (SUMPPS)

Personnalités excusées

Yolande HIRIART (UFR SJEPG)

Nabile BOUSSAID (UFR ST)

Christine DOUXAMI (UFR SLHS)

Alexandre CHODEY (UPFR SPORTS)

Anaïs FONTANEL (UFR SJEPG)

Brigitte VAUGNE (CESER)

Dominique CHARBONNIER (Lycée Victor Hugo)

Dominique FROMENT (CROUS)

1

Frédéric Muyard ouvre la séance à 14h12.

1. Informations diverses

- Modification de la composition de la CFVU

Deux étudiants (Jamal Hajji et Maélys Champon) ont démissionné et il faut donc les remplacer. Jeanne Wuhrlin devient titulaire à la place de Jamal Hajji et Clément Faivre, son suppléant. Karim Demnati devient titulaire à la place de Maélys Champon et Eugénie Filippi sa suppléante.

- 20 ans de la bibliothèque universitaire Proudhon

Ce jeudi à partir de 18h, la BU Proudhon fête ses 20 ans. La soirée se déroulera en 2 temps : d’abord, le vernissage d’une exposition, puis un concert dont l’animation est prévue par les étudiants.

- Forum master du 14 mars 2017

Le forum master se déroulera dans trois composantes sur Besançon (UFR SLHS, UFR SJEPG et UFR ST) le 14 mars prochain. Chaque master proposé à l’UFC sera présenté.

- Forum des métiers de l’enseignement et de l’éducation

Le forum des métiers de l’enseignement et de l’éducation aura lieu demain mercredi 8 mars 2017 à l’ESPE.

- Accréditation de l’établissement

Aujourd’hui, l’UFC est en phase terminale de négociation avec le ministère. Le ministère se base sur le cadre national des formations pour attribuer les conformités et non-conformités de chaque formation. Ainsi, au premier retour, 15 formations en licence et master étaient non-conformes et 8 licences professionnelles. Nous avons renvoyé des éléments complémentaires et toutes les formations ont eu un avis conforme après cet échange sauf un.

Deux licences professionnelles seront cependant accréditées pour deux ans : la LP Métiers du commerce international (ADIO) et la LP E-commerce et marketing numérique (TIC@MACO).

Par ailleurs, l’UFC va basculer en vague C : la durée du contrat sera donc de 6 ans au lieu de 5 ans (2017-2022).

Enfin, un seul master reste non-conforme ; il s’agit du master qualité sécurité environnement. En effet, la DGESIP a maintenu son avis du fait d’un appui recherche très insuffisant. 13 à 15 % d’enseignants chercheurs, ce qui est très inférieur aux attendus. Pour l’établissement, il est très compliqué de défendre ce dossier en l’état. Nous réfléchissons à la suite que nous allons pouvoir lui donner.

- Proposition de motion

Frédéric Muyard précise que Pauline Niclass souhaite proposer une motion à la CFVU. Elle sera traitée en questions diverses.

- Modification ordre du jour

Dans la rédaction de l’ordre du jour, il y a eu l’oubli d’un point (approbation du procès-verbal de la CFVU du 6 décembre 2016). Si les membres ne s’y opposent pas, Frédéric Muyard propose de le mettre au vote.

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Pas de remarque.

2. Approbation du procès-verbal de la CFVU du 6 décembre 2016

Pas de commentaire.

Vote pour l’approbation du procès-verbal de la CFVU du 6 décembre 2016 : majorité moins une abstention.

3. Bilan du supplément au diplôme (SD)

Oumhanie Legeard vient présenter le bilan du supplément au diplôme. (Cf. en annexe n°1) le document « Bilan SD 2016 » ainsi qu’un exemple de SD en ligne (Master PICS).

Pauline Niclass demande si les étudiants ont un droit de regard sur les informations saisies par le Bureau de la vie étudiante (BVE).

Damien Guilbaudeau précise que le BVE se base uniquement sur ce que l’étudiant veut voir figurer.

Pauline Niclass explique que le projet du CROUS vise à valoriser les emplois étudiants. Elle ne comprend pas l’intérêt de parler de cela car il s’agit uniquement de job alimentaire qui n’a rien à voir avec les études.

Frédéric Muyard répond qu’il ne faut surtout pas sous-estimer ces vraies expériences professionnelles. A l’inverse, un diplômé de master qui n’aurait aucune expérience, a un vrai handicap pour s’insérer.

Karin Monnier-Jobé précise que ce genre de compétences est un vrai plus et peut clairement faire la différence à diplôme équivalent.

Oumhanie Legeard précise qu’aujourd’hui, seules les expériences liées directement à la vie universitaire (CROUS ou UFC) de l’étudiant sont prises en compte.

Laurence Ricq ajoute qu’aujourd’hui, on ne dissocie plus l’emploi de la formation. Cela s’intègre dans la formation tout au long de la vie.

Karim Demnati précise que de nombreux étudiants de l’UFR SMP travaillent à l’hôpital (ex : en tant que brancardier…). Il demande si cela pourrait être pris en compte.

Oumhanie Legeard répond qu’aujourd’hui, le dispositif n’est pas encore bien développé pour les formations de santé, mais effectivement, cela peut faire partie des évolutions à envisager pour la suite, d’autant que l’information doit pouvoir être récupérée.

4. Attribution des subventions FSDIE (commission du 16 février 2017)

Aïman Dilou présente les résultats de la commission FSDIE du 16 février 2017. Le tableau récapitulatif des résultats de la commission est présenté (en annexe n°2).

23 projets ont été déposés pour un montant global de 180 226,34 euros. 18 projets demandent une subvention à l’UFC pour un montant total de 29 324 euros. La commission propose de financer 15 projets pour un montant de 21 274 euros.

3

Un projet reste aujourd’hui soumis à l’avis de la CFVU pour l’attribution d’un montant car il est très mal monté mais pour autant, très intéressant. Il s’agit d’un projet proposé par l’ASSEB, et qui vise à organiser la semaine culturelle d’hommage à Ousman Sow. L’association a invité l’ancien Président du Sénégal qui a accepté l’invitation. Des discussions ont eu lieu entre le Président de l’UFC, la vice-présidente du Conseil d’administration, les deux vice-présidents étudiants et le vice-président de la formation pour attribuer 1 000 euros. Il y a tout de même un manque de maturité et d’organisation flagrant pour cet évènement. L’évènement est prévu fin mars 2017. 300 à 400 personnes sont prévues pour 3 500 euros de budget global.

Frédéric Muyard précise qu’il n’est pas question que l’UFC prenne la main sur ce projet même si le BVE peut accompagner l’association.

Claude Parratte précise qu’il y a un problème politique qui n’est pas négligeable. Ils font venir un ancien président qui a été étudiant à Besançon, et dont la femme est originaire de Besançon.

Frédéric Muyard précise qu’il y a un élément de fragilité sur l’organisation de l’évènement au-delà du fait de la venue de l’ex-président du Sénégal.

Karim Demnati demande si une association étudiante a le droit de demander au CROUS la liste des étudiants boursiers.

Damien Guilbaudeau répond que non, car il s’agit d’une information confidentielle. Il ajoute que dans ce cas, l’association doit également faire attention au(x) bénévole(s) sélectionné(s) pour vérifier les statuts des étudiants. Il y a un droit de réserve qui doit être garanti.

Vote de l’attribution des montants tels que prévus par la commission pour l’ensemble des projets sauf celui de l’ASSEB : unanimité.

Vote pour le soutien du projet proposé par l’ASSEB : 19 CONTRE, 6 abstentions et 0 POUR.

Le projet ne sera donc pas soutenu.

Damien Guilbaudeau, avant de quitter la salle, précise que depuis le lundi 6 mars 2017 et jusqu’au vendredi 30 juin 2017, la Maison des étudiants est ouverte non-stop de 9h à 17h15.

5. Bilan du SUMPPS

Corinne Lesueur-Chatot, médecin et directrice du service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé vient présenter le bilan du SUMPPS dont les éléments sont en annexe n°3.

Frédéric Muyard demande aux personnels et étudiants, membres de la CFVU, s’ils ont le réflexe de penser au SUMPPS. Les étudiants répondent majoritairement par la négative.

Brigitte Grillot précise que les BU connaissent et font régulièrement appel au SUMPPS pour des ateliers de gestion du stress par exemple.

Habiba Imaaingfen précise qu’une difficulté est régulièrement remontée par les étudiants. Elle concerne l’accessibilité de certains bâtiments.

Frédéric Muyard précise que le SUMPPS a un champ d’action large et qu’il est un service gratuit pour les étudiants.

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6. Portail master et capacités d’accueil

Le CA reporté du 14 février 2017, s’est déroulé le 27 février 2017. C’était la date limite pour l’échéance du déversement des informations dans le portail master. Au final, 3 000 places sont offertes en accueil pour 2 002 étudiants inscrits cette année en Master 1 et 2 263 en Licence 3ème année (selon les statistiques remontées au ministère le 15 janvier dernier).

Ainsi, nous avons été vigilent pour que les capacités d’accueil soient au moins égales (ou supérieures) au nombre d’inscrits en Licence 3ème année.

Le ministère a mis à la disposition des universités un kit de communication pour le portail Master. Les différents éléments sont présentés en annexe n°4. Nous allons assurer une communication auprès des composantes et des enseignants et une communication auprès des étudiants.

Chaque diplômé de licence a la garantie de pouvoir poursuivre en master. Si nécessaire, il a la possibilité de faire un recours auprès du Recteur (sous un mois) ; celui-ci doit lui faire 3 propositions fermes que l’étudiant est libre d’accepter ou de refuser.

Nous allons faire un message aux composantes pour l’étude des dossiers des candidats. Il est nécessaire de privilégier les étudiants de l’UFC dans l’accès à nos masters et de regarder ensuite les dossiers venant de l’extérieur.

7. DU : modification autre que tarif (annexe n°5)

Frédéric Muyard précise qu’une erreur a encore été faite dans la rédaction de l’ordre du jour, puisqu’il ne s’agit pas du lancement de la campagne des DU (il a eu lieu en janvier dernier), mais d’une modification autre que tarif.

L’objectif est donc de valider une modification sur la durée du stage concernant le DU de Gestionnaires administratifs – secrétaires de mairie : passage d’un stage de 2 mois au plus à un stage de deux mois au moins.

Vote de la modification : majorité moins une abstention.

8. Eléments de cadrage du BQF 2017 (annexe n°6)

Frédéric Muyard précise que l’arrivée du cadrage du BQF arrive tardivement car l’actualité est très prenante. Il rappelle que l’enveloppe revient à un montant de 88 000 euros, soit l’enveloppe de l’année 2013/2014.

Comme convenu lors de la précédente CFVU, il propose un recentrage sur trois axes prioritaires et un axe « autres » qui laisse tout de même une possibilité pour les autres projets. Frédéric Muyard précise qu’il regrette de n’avoir pu envoyer plus tôt aux membres cette proposition.

Voici les 4 axes :

Axe 1 : Développement de l’apprentissage des langues étrangères pour non-spécialistes

Axe 2 : Développement d’une démarche compétence dans les formations

Axe 3 : Développement des projets pour un partenariat durable entre la formation et le monde socio-économique

Axe 4 : Autres

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Pauline Niclass précise que l’axe 3 lui pose un problème. Pour elle, le but de former à l’université doit permettre de créer des citoyens émancipés et non pas dépendants du monde socio-économique.

Frédéric Muyard répond que l’un n’est pas forcément incompatible avec l’autre. Il rappelle aussi qu’une des grandes missions de l’université est l’orientation et l’insertion professionnelle et que le but reste tout de même d’aider les diplômés à trouver un emploi.

Laurence Ricq précise qu’il est important d’essayer de répondre aux besoins des entreprises en général mais pas à une entreprise qui aurait une problématique qui lui est totalement propre.

Frédéric Muyard précise que l’on se situe sur une dynamique de former des diplômés adaptables et non pas des diplômés formatés.

Franck Palmino ne voit pas vraiment à quoi correspond l’axe 2.

Frédéric Muyard répond qu’il regroupe les différents éléments de la démarche compétences (l’acquisition des connaissances et des compétences ; le développement de compétences génériques (ou transversales), en cohérence avec le référentiel des compétences de licence ; le développement des approches réflexives chez l’étudiant ; le développement des activités de mise en situation ; l’appui sur la recherche dans le développement de compétences, particulièrement en première et deuxième année de licence, etc.).

Habiba Imaaingfen demande s’il sera toujours possible de demander un financement pour la création d’espaces de co-working.

Frédéric Muyard précise que si cela se justifie par un projet oui. Par contre, l’enveloppe ne permet pas d’investissement, il faut donc faire attention.

Brigitte Grillot demande s’il y a un montant maximum à ne pas dépasser.

Frédéric Muyard précise qu’il doit obligatoirement y avoir un cofinancement. Les montants octroyés dans le cadre du BQF sont majoritairement de petits montants. En 2014, peu de financements au-delà de 5 000 euros.

Karim Demnati demande si des étudiants peuvent déposer un projet.

Frédéric Muyard précise qu’il faut nécessairement un relais enseignant pour pouvoir déposer un dossier. Le projet doit être porté par un enseignant. Cela dit, les étudiants peuvent être promoteurs du projet.

Pour rappel, lors de la précédente CFVU, il avait été envisagé le calendrier suivant : attribution des financements à la CFVU du 11 avril pour un dépôt des dossiers au plus tard le 24 mars.

Ce calendrier ne peut plus être d’actualité, il est proposé de passé les projets BQF lors de la CFVU du mardi 16 mai 2017, qui exceptionnellement, aura lieu le matin, avec un dépôt des dossiers le vendredi 14 avril 2017 à 12h00.

Vote du nouveau calendrier et des 4 axes de cadrage des projets présentés : majorité moins 2 abstentions.

Franck Palmino demande à ce que les experts puissent avoir des dossiers du même axe pour être plus pertinent.

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9. Bilan des stages 2014/2015

Karin Monnier-Jobé présente les résultats de l’enquête sur les stages (cf. annexe n°7).

Pauline Niclass précise que les stages correspondent à un système qui précarise les étudiants. Il faut faire attention que les stages soient réellement à but de formation et non pas pour remplacer une main d’œuvre qui devrait être rémunérée.

Alain Lamboux-Durand précise qu’il est assez régulier de voir des étudiants qui, une fois leur stage réalisé dans une entreprise, ont fini par obtenir un contrat à la suite… contrat qu’ils n’auraient pas pu obtenir s’ils n’avaient pas fait leur stage à cet endroit-là.

10. Questions diverses

Pauline Niclass fait la lecture de la motion qu’elle souhaite soumettre aux membres de la CFVU (cf. annexe n°8).

Frédéric Muyard tient à s’exprimer pour la première fois sur la manière dont il a vécu les choses : il est vrai que le président de l’UFC n’a pas été élu sur la sélection en master, puisque la loi n’existait pas. Il est vrai qu’il n’est pas obligatoire de mettre des capacités d’accueil, mais si l’UFC n’en met pas, elle ne sera plus en mesure de garantir un accueil et un encadrement correct et acceptable pour tous ses étudiants.

Frédéric Muyard estime qu’il y a eu dans la manifestation du 14 février, un déni de démocratie quand les manifestants sont arrivés et ont imposés leur point de vue. La porte de la salle 116 a été arrachée. Les personnes n’ont pas pu être toutes identifiées à leur entrée. Il y a eu une intrusion en force de personnes masquées, avec des capuches, etc. qui ont pris le contrôle de la salle. Elles ont exigé d’éteindre les micros, ne pas se servir des téléphones portables, ne pas sortir de la salle… Elles ont bloqué les différents accès avec des tables et des chaises. Des personnes, membres du CA, ont demandé à sortir. Cela leur a été refusé. Pour moi, il y a eu séquestration avec des barricades. Marie-Christine Woronoff (vice-présidente du Conseil d’administration) a reçu des pressions physiques et psychologiques. La secrétaire n’a pas pu sortir car elle a eu peur. Le président de l’UFC est responsable de la sécurité des membres du CA et de l’établissement. Un membre du Conseil régional avait une contrainte à 16h, il n’a pas pu partir. Il s’agit de fait de séquestration. L’arrestation, avec l’arrivée des forces de l’ordre, n’a été satisfaisante pour personne. Certains se sont retrouvés parterre car ils se débattaient. Certains se sont aussi mis à hurler pour attirer l’attention. De toute façon, les forces de l’ordre ont également filmé l’arrestation dans son intégralité.

Aïman Dilou souhaite ajouter que des extincteurs ont été retrouvés dans la salle alors que d’ordinaire, il n’y en a pas. Le président doit garantir la sécurité de tous les personnels et personnes présentes dans ses murs. Si on ne connait pas l’identité des personnes qui entrent en force, il n’y a qu’une solution pour garantir la sécurité de tous.

Frédéric Muyard précise qu’en général, le cabinet du préfet et Madame la procureur de la République ne se déplacent pas pour rien.

Pauline Niclass précise que le but de l’opération était de bloquer le conseil d’administration, pas de séquestrer.

Frédéric Muyard précise que bien avant la fin, Marie-Christine Woronoff a levé le CA puisqu’elle en a la prérogative. Cela n’a rien changé. Pour sa part, il explique qu’il a été le dernier à entrer dans la salle 116 en arrivant à 14h25. Nous avons ensuite été informés d’une intrusion, nous avons reçu l’ordre de fermer la salle à clef.

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Jean-Emmanuel Lafarge précise que cela fait deux fois que les forces de l’ordre interviennent. La réforme a été menée rapidement. Il demande s’il n’y a pas un défaut d’information vis-à-vis des étudiants.

Frédéric Muyard reconnaît que la réforme a été mise en place très rapidement, mais il garantit que l’université veillera à la façon dont elle sera appliquée en Master 1.

Vote pour le soutien de la motion : 18 CONTRE, 3 ABSTENTIONS, 1 POUR.

La séance est levée à 18h30.

Le Président de séance : La Secrétaire de séance :

Frédéric MUYARD Elodie BELLE

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Annexe n°1

Bilan du supplément au diplôme (SD)

9

Bilan SD 2016

UFC - CFVU du 7 mars 2017

LE SD un document européen, loi 2002 – Harmonisation européenne

Un document européen : processus de Bologne, LMD et CEC

Un outil facilitateur de la mobilité européenne

Ecarté par les universités, parce que complexe

Suggéré par les enseignants de SLHS dans le cadre d’un dispositif original de professionnalisation

Impulsé par le VP CFVU avec l’idée d’un masque de saisie

Mis en place avec l’aide de l’UPPA et des experts de Bologne Une mobilisation d’établissement

Pour conduire l’UFC au Label : Un groupe expert constitué de responsables de scolarités, enseignants, responsables de diplôme, Directeurs des études : environ 20 personnels

Pour réaliser le masque de saisie : la DSI, les composantes (Scolarités et Direction), des services (BVE, DRI, Centre de Certification en Langues, SUMPPS, RH) des enseignants référent (armée et Pépite), les VP Etudiants, la Scolarité centrale, le service Communication : Environ 40 personnels

Pour alimenter le 4.2 du SD : 147 RP (environ 200 EC) Une démarche ambitieuse au-delà du Label européen…

Une application « masque de saisie » qui permet de valoriser le parcours individuel de l’étudiant dans son supplément au diplôme dans le cadre 6 du SD

Des fonctionnalités en évolutions constantes

De la saisie manuelle à l’extension du masque

De 1778 saisies manuelles pour le SD 2014 à 8227 saisies pour le SD 2016 3 types de rubriques

Des rubriques complétées par les composantes

Des rubriques complétées par les services

Des rubriques complétées par les étudiants Une organisation efficace

Une implication volontaire de nombreux services

Des scolarités qui ont intégré la saisie, l’édition la transmission du SD numérisé

Un cadre 6 qui valorise le parcours individuel et l’engagement étudiant

Tous les diplômés de l’UFC reçoivent leur SD par mail Des évolutions à venir

En lien avec la nouvelle procédure d’accréditation

Un nouveau SD doit être mis en place (en attente)

Une maquette et des paramétrages à revoir

Réfléchir à une traduction en anglais

Poursuivre l’amélioration ergonomique du masque de saisie en particulier avec le BVE

Impliquer les Responsables de diplôme, les équipes pédagogiques

10

Bilan quantitatif SD 2016

Sais

ie C

om

po

san

tes

SAISIE COMPOSANTES - SD 2016 SLHS ST SJEPG STAPS SMP STGI ESPE IUTBV IUT BM

CTU nombre de

saisies

Carte professionnelle 9 9

Cordées de la réussite 9 9

Mobilité internationale 15 15

Emploi Avenir Professeur 7 1 26 34

Enseignement validé non prévu au cursus 1 4 5

Membre du conseil de perfectionnement 37 2 12 51

Mandat électif conseils de composantes 16 12 7 35

Mémoire 240 429 5 306 980

Prix, distinction(s) 22 29 51

Certifications en Langue 86 86

Initiative de l'étudiant soutenue par la composante

2 2

Projet tuteuré 113 56 16 129 236 550

Stage en entreprise Pstage Ps Ps Ps 16 125 Ps Ps 14 4761-Pstage

dont 155 autres

SAISIE SERVICES- SD 2016

nombre de saisies

6588 saisies composantes

non applicable

Sais

ie s

ervi

ces

Autres certifications / Centre de certification (Marc Briot) 46

applicable

Certificat de SST – SUMPPS (C. Girard) 108

1304 saisies services

Applicable exceptionnellement

Certifications en Langues - (P. Verguet) 244

Contrat emploi étudiant /DRH (N. Genty) 236

335 saisies étudiant-e-s dont 233 validées par le BVE

Formation "Etudiants organisateurs" SUMPPS

Mobilité internationale (APOGEE) DRI

Pépite - Entrepreneuriat et innovation 136

UE libre (C. Topenot) 534

Sais

ie B

VE

SAISIE BVE - SD 2016 nombre

de saisies

Sais

ie E

tud

ian

t-e

SAISIE ETUDIANT-E-S - SD2016

nombre de saisies

Activité suivie au sein d'une association saisie BVE

à partir de

2017

Bénévole au sein d'une association universitaire

A partir de janvier 2017

Formation associative

Athlète de haut niveau 6

Formateur associatif

Pratique sportive universitaire de compétition

9

Participation aux concertations étudiantes

Pratique sportive universitaire de loisir (maximum 3)

9

Mandats électifs 68

Engagement citoyen : défense, sécurité 5

Projet soutenu par le FSDIE 76

Saisie étudiante anciennes rubriques (engagement associatif ou pratique culturelle de loisir, etc...)

84 saisies 11 validées

Responsable associatif 78

Bilan qualitatif SD 2016

8227 saisies (7895 SD 2015) dont 7630 déversements par l’extension du Masque (6994 SD 2015), 5143 transférées ont concerné 3563 étudiants inscrits à une étape diplômante en 2015-2016 (3432 étudiants SD 2015) ont bénéficié d’un SD avec le cadre 6 renseigné sur une ou plusieurs rubriques. Saisie Mobilité internationale non comprise car saisie dans Apogée.

11

- Des évolutions techniques et organisationnelles qui installent l’édition du Supplément au diplôme de l’UFC dans un mode de fonctionnement stabilisé

- Une restructuration des rubriques « saisie étudiant-e »qui va permettre davantage de saisies valorisant l’engagement étudiant (gros travail du BVE)

- Des composantes qui se sont investies dans la saisie « composante », IUT BV et UFR ST qui passe d’une cinquantaine d’informations saisies pour le SD 2015, à 639 informations saisies pour le SD 2016 (429 mémoires).

- Les saisies « Mobilité internationale » directement saisies dans Apogée (gros travail de SLHS) - De nombreuses évolutions des fonctionnalités du « Masque : Filtres par dates, par nom du personnel qui saisit,

par nom du personnel qui valide, date saisie, date de validation, transfert extension du masque et transfert Apogée, Ajout pour la saisie »Etudiant » de l’année d’inscription de l’étudiant à la demande du BVE, statistiques et Top 100 des SD les + renseignés, dont 5 par composantes

- Ajout d’une rubrique « Initiative de l’étudiant soutenue par l’UFC » (Composante) à la demande de l’UFR ST - Des réunions avec les enseignants pour une appropriation de ce document par les responsables de diplômes

Des difficultés dues au départ de la Responsable du SFRE, à l’indisponibilité du développeur de la DSI, et depuis peu à son

départ. Notons que les départs de personnels composantes sont moins impactant, ce qui met en lumière une bonne

organisation administrative.

Des projets : USport, Passeport Pépite, le projet BVE, le projet CROUS, le projet APA/Sciences Art et Cultures (intégré dans

initiatives étudiantes soutenues par l’UFC) qui ont avancé mais pas suffisamment, une communication sur les rubriques (un

nouveau Flyer avec les rubriques) et intégration à la démarche qualité (EC).

De nouveaux projets : La saisie des contrats de pro et apprentissage (demande du CFA et sFC) L’implication des EC : transmettre à tous les RP de diplôme/mention un exemplaire de SD du diplôme et un bien renseigné Projet DRI : Portfolio expériences « Mobilité » Fédérer les projets autour des compétences en lien avec l’engagement étudiant, en vue de Bologne 2018 ?

Projet CROUS

Emplois étudiants : les emplois rémunérés par le CROUS (hébergement, restauration, 3mois max)

Services civiques : 6 mois ou un an (pour les nôtres, RH ?), qu’en est-il pour les étudiants de l’UFC ?

Emplois hors Crous, emplois étudiant (Carrefour, Leclerc Drive) / cadrage ? contrat CDD ou CDI gérés par les

entreprises. A la fin du contrat de travail, le Crous pourrait valider la saisie co-saisie : CROUS/Etudiant.

Intégrer sOSE. Travail sur les compétences (PEC)

12

Annexe n°2

Attribution des subventions FSDIE (commission du 16 février 2017)

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Association ou

responsable de projetProjet Bassin de vie Nature du projet

Budget global

du projet

Subvention

demandée UFC

Subvention

demandée

CROUS

Subvention

attribuée UFC

Subvention

attribuée CROUS Observations

GEOD Glob'ortho Maroc 2017 Besançon Solidarité 10 000,00 € 5 000,00 € 1 000,00 € 5 000,00 € 1 000,00 €

La commission FSDIE/Culture ActionS soutient ce premier projet de solidarité

internationale porté par l'association. Toutefois dans l'optique de la

pérénisation de cette action la commission précise qu'à l'avenir des co-

financements seront attendus. Vous pourrez en ce sens porter une réflexion

sur l'investissement financier des particpants. Le partage de l'expérience à

l'ensemble des étudiants est appécié par la commission (réseaux sociaux,

réunion bilan, exposition photos, etc.).

ESSISoutien d'un orphelinat et d'un centre de

santé au BeninBesançon Solidarité 18 943,00 € 2 000,00 € 1 500,00 € 2 000,00 € 500,00 €

Projet très ambitieux qui remplit totalement les critères de solidarité

internationale. L'associaton doit tout de même se rapprocher de l'association

Récidev afin d'être guidé dans le montage de son action.

SOUNVI Solidarité internationale au Vietnam Besançon Solidarité 7 000,00 € 1 800,00 € 700,00 € 1 800,00 € 500,00 €

Projet intéressant qui remplit totalement les critères de solidarité



SOUNVI Solidarité internationale au Cambodge Besançon Solidarité 8 050,00 € 2 000,00 € 500,00 € 2 000,00 € 500,00 €




Kiamalou / Vincent Chalmeau Kiamalou Besançon Solidarité 9 200,00 € 1 000,00 € 500,00 € 1 000,00 € 500,00 €




ESN BM French German section meeting Belfort International 15 881,00 € 1 820,00 € 400,00 € 1 820,00 € 400,00 €

Ce projet participe à la valoriser l'Université de France-Comté et le CROUS de

Besançon. Pensez à promouvoir les cursus de formation proposés au sein de

l'UFC à travers nos plaquettes de présentation que vous pourrez demander via

l'adresse [email protected]. La commission demande à ce que le

BVE soit tenu informé des thématiques des ateliers proposés.

Ecocampus Escape game Belfort Accès aux loisirs 1 920,00 € 900,00 € 420,00 € 500,00 € 420,00 €

Belle initiative participant à la cohésion étudiante. La commission demande à

l'association de réaliser des actions de financements supplémentaires voire de

rechercher des co-financeurs. Le FSDIE et la bourse Culture ActionS ne doivent

pas être les seuls financeurs au-delà de 500 euros demandés.

Ecocampus Paniers garnis Belfort Vie étudiante 1 120,00 € 600,00 € 100,00 € 600 100,00 €

Belle initiative de partenariat avec les producteurs locaux. La commission

souhaite porter votre attention concernant l'ajustement des quantités en

fonction des besoins afin d'éviter le gaspillage.

Animtoi Festival artishows Belfort Culture 4 260,00 € 400,00 € 400,00 € 400,00 € 400,00 €Festival favorisant la mixité et la cohésion sociale, l'aspect éco-responsable et

la variété des financeurs sont appréciés.

UTBM Festiv'UT Belfort Culture 14 500,00 € 2 000,00 € 1 000,00 €

Projet organisé par et pour les étudiants. Le developpement constant des

actions ainsi qu'une communication efficace contribue au succès de ce festival.

L'association est invitée à rencontrer l'association Culture Action

(www.culture-action.org) afin d'être accompagné dans le montage du projet.

Vélocampus du Lion Vélorution Belfort Culture 1 762,00 € 874,00 € 218,00 € 874,00 € 218,00 €

Beau projet. Cet évenement est une première édition dans le Nord Franche-

Comté. Le FSDIE et la bourse Culture ActionS ne doivent pas être les seuls

financeurs au-delà de 500 euros demandés.

REBMElargir l'action de REBM sur toute l'aire

urbaineMontbéliard Culture

L'association a informé la commission de l'annulation de sa demande, ils

présenteront un nouveau dossier ultérieurement.

Morgane Cornet Syngué Sabour-Pierre de Patience Besançon Culture 11 190,34 € 780,00 € 400,00 € 780,00 € 400,00 €

Beau projet incluant les étudiants présents sur le campus et à l'initiative des

étudiants du conservatoire. L'association est invitée à rencontrer l'association

Culture Action afin d'être accompagné dans le montage du projet.

ASSEB Semaine culturelle d'homage à Ousman Sow Besançon Culture 3 570,00 € 1 350,00 € 900,00 € Soumis à la CFVU 0,00 €

Projet trop ambitieux par rapport au budget global. Vous devrez mener une

réflexion sur une potentielle vente de place aux participants pour abonder le

budget. Projet qui n'est pas aboutit par rapport à la date de l'évenement.

Contre temps danse Sweet foot Besançon Culture 2 690,00 € 500,00 € 280,00 € 500,00 € 280,00 €

Belle initiative de création de spectacle qui contribue à dynamiser la vie

étudiante du campus notamment par leur participation au festival de la

Bouloie.

ARBO Bal des résidents Besançon Culture 3 250,00 € 2 000,00 € 500,00 € 2 000,00 € 500,00 €

Belle initiative dans la suite du Week-end de découverte du campus pour les

résidents de la bouloie. Pour les prochaines demandes, le FSDIE et la bourse

Culture ActionS ne doivent pas être les seuls financeurs au-delà de 500 euros

demandés.

AGEFC Exposition culturelle Besançon Culture 1 450,00 € 300,00 € 200,00 € 0,00 € 0,00 €

Projet très ambitieux qui nécéssite un accompagnement en amont de

l'évenement. L'approche de votre projet doit être repensé (public cible et

budgétisation). Rapprochez-vous du BVE ainsi que du service Culturel du

CROUS.

Valentin François L'opéra du dragon Besançon Culture 6 620,00 € 1 000,00 € 770,00 € 1 000,00 € 770,00 €

Beau projet. Vous êtes invités à rencontrer l'association Culture Action afin

d'être accompagné dans le montage du projet. Attention à ne pas sous estimer

le coût lié aux déplacements.

ADOC Prix ADOC Besançon Culture scientifique 2 930,00 € 1 000,00 € 500,00 € 1 000,00 € 500,00 €

Projet de qualité et sérieux. Evènement financé chaque année présentant de

nouvelles spécificités dans le cadre de l'intégration des écoles doctorales à

l'UBFC.

ASUFC STAPS en scène Besançon Culture 19 600,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €Beau projet dans le cadre du rapprochement des régions. La relation entre les

aspects culturel et sportif sont intéressants.

ASUFC Championnat d'Europe handball Besançon sport 13 780,00 € 1 000,00 € 500,00 €

Projet valorisant le CROUS de Besançon dans le cadre d'un championnat

sportif universitaire d'envergure, mettant en avant la dimension féminine du

sport.

ASUFC Trail à la Réunion Besançon sport 10 320,00 € 1 000,00 € 500,00 €

Projet qui peut mettre en avant le développement d'une section Trail à

Besançon, action à encourager, bien veiller au retour que vous allez faire sur

place, auprès des autres étudiants bisontins.

BOUDU Boud'Camp Besançon Accès aux loisirs 12 190,00 € 6 000,00 € 900,00 € 0,00 € 0,00 €

La commission FSDIE/Culture ActionS ne finance pas ce projet. L'approche de

votre action doit être repensée (public cible, date du projet, partage de

l'expérience à l'ensemble des étudiants). Rapprochez-vous du BVE ainsi que du

service Culturel du CROUS.

180 226,34 € 29 324,00 € 15 188,00 € 21 274,00 € 9 988,00 €

COMMISSION FSDIE / Culture ActionS - 16 février 2017

Salle des hôtes - Restaurant Universitaire Lumière Besançon

Accueil 8h10

TOTAUX

14

Annexe n°3

Bilan du SUMPPS

15

02/03/2017

1

Rapport d’activités

SUMPPS

2015-2016

R.A. SUMPPS-Campus+santé 2015-2016


• Prévention principalement, soins d’urgence uniquement

• Obligation 1 fois dans le cursus licence et plus frequent pour

les filières santé (obligations vaccinales).

• Recommandé pour les étudiants porteurs d’un handicap

temporaire ou définitif - possibilité d’aménagement de

l’environnement universitaire, des cours et des examens (loi février

2005).

• Choix de convoquer les étudiants internationaux car souvent

isolés et leur adaptation n’est pas évidente.

Missions du SUMPPS


Les acteurs

BESANCON

Secrétariat : 1 titul. 1 ETP

Infirmières : 4 titul. 3,3 ETP (CLD 0,9 ETP)

3 contract. 2,5 ETP (0,5 rpct CLD)

Médecins : 5 pers. 3, 2 ETP

Psychologue : 1 pers. 0,8 ETP

Diététicienne : 1 pers. 0,5 ETP

Assistante sociale :1 pers. 1 ETP

16

02/03/2017

2


MONTBELIARD

Infirmière : 1 pers. 0,2 ETP

Médecins : 1 pers. 0,2 ETP

BELFORT

Infirmière : 1 pers. 0,8 ETP

Médecins : 2 pers. 0,4 ETP –

médecin vacataire à 0,1 ETP, démission janvier 2016

Les acteurs


BESANCON

Accueil infirmier 10 074 (7936)

o prise de rdv, conseils 1123 1149

o accueil tel. 3976 3438

o tests vue, audition 2948 2850

o prises de sang 20 28

Activités du service


MONTBELIARD Accueil infirmier 81 (114)

o Accueil tél. 50

o Écoute, conseils, rendez-vous… 31

BELFORT Accueil infirmier 736 (560)

o Accueil tél. 500

o Écoute, conseils, rendez-vous… 236


Total

Accueil 3 sites

10 891

(8610)

17

02/03/2017

3


Visites de prévention sur convocation

BESANCON 1628 + 213 (1546)

o 69 % (65 %) et 73 % des convoqués

VESOUL 73 (49) par CPAM

o 95 % (86 %) des convoqués

MONTBELIARD 177 (199)

o 89 % (79 %) des convoqués

BELFORT 342 (433)

o 97,5 % (81 %) des convoqués


Total

2433 étudiants

(2227)

74 % de présence

(69 %)


Visites à la demande

BESANCON 795 (1314)

o Urgentes 271

o Non urgentes 524

MONTBELIARD 31 (44)

Urgentes 16

Non urgentes 15

BELFORT 236 (252)

Urgentes 162

Non urgentes 74


Total

1283


(1434)



Consultations jeunes consommateurs

BESANCON 17 (8)

BELFORT 3 Début cette année


Total

1082


(1283)

18

02/03/2017

4


→ Vaccinations

BESANCON 775 (833)

o Vaccinations 162

o Tests tuberculiniques 613 (648)

52 bilans complémentaires dont 18 positifs

MONTBELIARD 0 (1)

BELFORT 1 (1)

Total

Vaccinations 775

(835)



Contraception et prévention IST

478 (509) consultations

28 % (30 %) nouvelles consultantes

10 % (8 %) 1er suivi gynécologique

44 (94) consultations urgentes

64 % (66 %) licence dont 23 % (16 %) L1. Diminution des L1 – L3 majoritaires



Psychologue

334 (382) entretiens pour 150 (156) étudiants

125 (134) étudiants reçus 1 à 3 fois

20 (12) étudiants reçus 4 à 7 fois

5 (10) étudiants reçus plus de 12 fois

65 % (70 %) en cursus licence et 21 % en master

Les demandes de différentes origines (UFC, proches)

Nécessité d’approches pluri-disciplinaires (CAE)


19

02/03/2017

5


→ Diététicienne

149 (113) entretiens – 83 (64) étudiants dont 29 internationaux

65 % (61 %) en licence – 26 % en master

Obésité-surpoids 55 % (50 %)

Origine des demandes, int. 80 % (64)

Besoin soutien psychologique 35 % (33)

Pb financiers 16 % (20)


o 51 % (58 %) – 1 consultation

o 18 % (26 %) - 2 consultations


Consultations handicap

278 (252) étudiants - 330 entretiens

dont 28 étudiants à Belfort Montb

o 83 % (80%) licence dont 45 % L1 (53 %)

o 5 % (8 %) handicap temporaire

o 29 % (28 %) handicap psychique

o 27 % (21 %) dyslexie

Commission aménagement des études

Coordination de nombreux acteurs



Assistante sociale

145 (158) étudiants soit 239 (236) entretiens et 49 (73) entretiens-conseils tel.

Public précaire 55% (52%) français - 54 % (50 %) boursiers

45 % (48 %) internationaux - 15 % (20 %)

boursiers. Suivis plus complexes, surtout pour les non boursiers.

66 % licence (68)

43% d’étudiants français dont 75 % de boursiers.

43% d’étudiants français dont 75 % de boursiers.


20

02/03/2017

6


Assistante sociale

Problématiques

o 46 % (45 %) pb financiers – recours banque alimentaire

o 41 % (34 %) santé (CMU, maladie…) o 12 % (6 %) exonération DI



Bilan des visites individuelles o sur convocation à la demande 3515 jeunes consommateurs o contraception o psychologue o diététicienne o handicap o assistante sociale

43% d’étudiants français dont 75 % de boursiers. 43% d’étudiants français dont 75 % de boursiers.


}

} 1530 visites (1500)

1114 étudiants (1147)

Total

4629 étudiants

5045

entretiens


FORMATIONS – 14h/session

o Besançon, Vesoul, Montb

o 106 (147) étudiants formés

MAC – 4h/session

o 28 (64) étudiants - Besançon

PASSERELLES

o 42 étudiants (0)

Total

176 étudiants

(212)

14 sessions (14)

Formations SST Activités du service

21

02/03/2017

7


Alcool et grossesse

Besançon

Dons du sang

Besançon 2 collectes SUMPPS + 2 chapiteaux

Journées de l’audition

Besançon

Infections sexuellement transmissibles

Montbéliard-Belfort (3j) et Besançon (2)

Actions collectives de prévention Activités du service


Alcoolisations festives

Besançon – 1 session

Sécurité routière et sensibilisation handicap

Besançon (1j) et Belfort (1j avec expo 1,5 mois)

Ateliers “Cuisinez malin”

Besançon, Belfort

4 séances fermées avec 12 étudiants/session

Concours de cuisine



Information addictions

Etudiants IUT GEA projet tuteuré

Arbre à palabres

Besançon, pour les étudiants internationaux

Autres : - JPO

- Grand accueil à Montbéliard

- Présentation du service


22

02/03/2017

8


Convention avec le CNRS

Besançon, 15 j/an, consultations du médecin CNRS avec infirmière SUMPPS

Réunions et formations

- Besançon, mardi matin, commission AE, réunion

d’équipe

- Montbéliard-Belfort, un mardi/3mois à Besançon

- réunions préparation actions

- réunions avec les partenaires

Autres activités Activités du service


Conclusion

SUMPPS mieux identifié au sein de l’UFC Activité de l’accueil ↑ , visites à la demande ↑

Demandes handicap croissantes +++

Etudiants en grande précarité

Formation SST - bon déroulement

Dépistage tuberculose important

23

Annexe n°4

Portail master et capacités d’accueil

24

Portail Master 2017 - sous réserve d'accréditation

for_intitule parcours lieu_formation_nomdate_ouverture_c

ampagne

date_fermeture_c

ampagne

date_ouverture_c

ampagne

date_fermeture_c

ampagne

capacite_accueil_mentio

n

capacite_accueil_parcou

rs

Administration publique Droit de l'action administrativeUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,

POLITIQUES ET DE GESTION17/05/2017 30/06/2017 Pas de capacité en M1

Administration publique Politiques publiquesUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Administration publique Protection des Droits Fondamentaux et des LibertésUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Archéologie, sciences pour l'archéologie Archéologie du bâtiUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 20

Archéologie, sciences pour l'archéologie Archéologie, Culture, Territoire, EnvironnementUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 20

Art de la scène et du spectacle vivant Conception, direction et mise en œuvre de projets artistiquesUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 40

Art de la scène et du spectacle vivant Théâtres du mondeUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 40

Biodiversité, écologie et évolution Dynamique et conservation de la biodiversité UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES

Biologie-santé Physiologie, Neurosciences et Comportement UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 15/05/2017 15/06/2017 25

Biologie-santé Signalisation celulaire et molléculaire UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 15/05/2017 15/06/2017 20

Chimie Formulation et traitements des surfaces UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 24/03/2017 31/08/2017 18

Chimie Physico-chimie et matériaux pour le vivant UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 24/03/2017 31/08/2017 18

Comptabilité - contrôle - auditUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,

POLITIQUES ET DE GESTION17/04/2017 12/06/2017 17/04/2017 12/06/2017 30 30

Droit de l'entreprise Entreprise industrielle et commercialeUFR DES SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE

L'INDUSTRIE24/03/2017 15/06/2017 24/03/2017 15/06/2017 Pas de capacité en M1 Pas de capacité en M1

Droit des affaires Droit des affairesUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Droit des affaires Droit socialUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Droit du numérique Cyberveille, cyberdéfense, cybersécuritéUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,

POLITIQUES ET DE GESTION15/05/2017 17/06/2017 15/05/2017 17/06/2017 Pas de capacité en M1 Pas de capacité en M1

Economie de l'entreprise et des marchés Banque et financeUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,

POLITIQUES ET DE GESTION24/03/2017 19/07/2017 22

Economie de l'entreprise et des marchés Conseiller clientèle de professionnelsUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Economie de l'entreprise et des marchés E-achats et marchésUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Economie de l'entreprise et des marchés Ingénierie économiqueUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Energie Energie électrique UFR DES SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE

L'INDUSTRIE24/03/2017 15/06/2017 36

Energie Ingénierie thermique et énergie UFR DES SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE

L'INDUSTRIE24/03/2017 15/06/2017 36

Finance Management administratif et financier en entreprise CENTRE DE TELE-ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE 15/06/2017 31/08/2017 140

Finance Management administratif et financier en entrepriseUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Français langue étrangère Didactique du FLE/FLSUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE24/03/2017 31/08/2017 40

Français langue étrangèreMétiers du FLE, ingénierie de la formation et coopération

internationale

UFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE24/03/2017 31/08/2017 40

Français langue étrangère Politiques linguistiques - éducativesUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE24/03/2017 31/08/2017 40

Français langue étrangèrePolitiques linguistiques - éducatives et environnements

numériques CENTRE DE TELE-ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE 24/03/2017 31/08/2017 80

Génie mécanique Eco-conception de produits UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 01/05/2017 30/06/2017 15

Génie mécanique Procédés et matériaux UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 01/05/2017 30/06/2017 15

Géographie, aménagement, environnement et développement Aide à la décision en aménagement urbain et régionalUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE24/03/2017 30/06/2017 25

Géographie, aménagement, environnement et développement Aménagement et gouvernance dans les pays du Sud CENTRE DE TELE-ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE 24/03/2017 31/08/2017 40

Géoressources, géorisques, géotechnique Géologie appliquée UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 30/03/2017 01/07/2017 30/03/2017 01/07/2017 27 27

Gestion de l'environnement Gestion durable de l'environnement UFR DES SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE

L'INDUSTRIE24/03/2017 15/06/2017 24/03/2017 15/06/2017 20 20

31/08/2017

01/04/2017 31/08/2017

24/03/2017 31/08/2017

01/05/2017 30/06/2017

17/05/2017 30/06/2017

01/05/2017

01/05/2017

30/08/2017

30/08/2017

15/05/2017 17/06/2017

24/03/2017 19/07/2017

24/03/2017 15/06/2017

15/05/2017 15/06/2017

24/03/2017

24/03/2017 31/08/2017

Pas de capacité en M1

40

80

45

36


94

72

160

200

30

65

25



ampagne

date_fermeture_c

ampagne

date_ouverture_c

ampagne

date_fermeture_c

ampagne


n


rs

Gestion des ressources humaines Evaluation et développement des potentielsUFR DES SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE

L'INDUSTRIE03/04/2017 09/06/2017 12

Gestion des ressources humaines Prévention et gestion des conflits UFR DES SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE

L'INDUSTRIE03/04/2017 09/06/2017 12

Histoire, civilisations, patrimoine Sciences pour l'histoire de l'artUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/04/2017 31/08/2017 20

Histoire, civilisations, patrimoine Sociétés, politique et cultures de l'Antiquité à nos jours CENTRE DE TELE-ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE 18/04/2017 31/08/2017 25

Histoire, civilisations, patrimoine Sociétés, politique et cultures de l'Antiquité à nos joursUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/04/2017 31/08/2017 25

Information, communication Conseil en communicationUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE03/04/2017 29/05/2017 35

Information, communication Produits et services multimédiaUFR DES SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE

L'INDUSTRIE24/03/2017 15/06/2017 40

Informatique Développement et validation du logiciel CENTRE DE TELE-ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE 15/04/2017 31/08/2017 30

Informatique Informatique avancée et applications CENTRE DE TELE-ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE 15/04/2017 31/08/2017 60

Informatique Informatique mobile et répartieUFR DES SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE

L'INDUSTRIE24/03/2017 15/06/2017 0

Informatique Ingénierie du test et de la validation logiciels et systèmes CENTRE DE TELE-ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE 15/04/2017 31/08/2017 15

Informatique Ingénierie système et logiciel UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 24/03/2017 30/06/2017 65

Ingénierie des systèmes complexes Microsystèmes, instrumentation et robotique UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 24/03/2017 31/08/2017 24/03/2017 31/08/2017 36 36

Justice, procès et procédures ContentieuxUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Justice, procès et procédures Droit privé appliquéUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Justice, procès et procédures Protection des Droits Fondamentaux et des LibertésUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,


Langues étrangères appliquées Management international et savoir-faire d'excellenceUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 19

Langues étrangères appliquées Langue et commerce électroniqueUFR DES SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE

L'INDUSTRIE24/03/2017 15/06/2017 35

Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales Allemand : langues, cultures, traductionUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 30

Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales Anglais : langues, cultures, traductionUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 30

Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales Espagnol : langues, cultures, traductionUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 30

Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales Italien : langues, cultures, traductionUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 30

Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales Traitement automatique des languesUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 30

Lettres et humanités Littérature de jeunesse et patrimoine littéraireUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 30

Lettres et humanités Sciences de l'AntiquitéUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 23

Management et administration des entreprises Entrepreneuriat et innovationUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,

POLITIQUES ET DE GESTION02/05/2017 30/06/2017

Management et administration des entreprises Management généralUFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,

POLITIQUES ET DE GESTION02/05/2017 30/06/2017

Marketing, vente Marketing et management international UFR DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES,

POLITIQUES ET DE GESTION17/04/2017 12/06/2017 17/04/2017 12/06/2017 15 15

Mathématiques Mathématiques approfondies CENTRE DE TELE-ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE 31/03/2017 31/08/2017 150

Mathématiques Mathématiques approfondies UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 31/03/2017 31/08/2017 36

Mathématiques Mathématiques générales UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 31/03/2017 31/08/2017 36

Mathématiques appliquées, statistique Modélisation statistique UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 01/06/2017 31/08/2017 01/06/2017 31/08/2017 30 30

Mécanique Mécanique et ingénierie : études et développement UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES

Mécanique Mécanique et ingénierie : recherche et innovation UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES

Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation

(MEEF), 1er degréProfesseur des écoles

ECOLE SUPERIEURE DU PROFESSORAT ET DE

L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 120

24/03/2017 21/04/2017

02/05/2017 30/06/2017

31/03/2017 31/08/2017

31/03/2017 31/08/2017

24/03/2017 30/08/2017

01/05/2017

31/08/2017

30/08/2017

01/05/2017 30/08/2017

24/03/2017 15/06/2017

24/03/2017 31/08/2017

15/05/2017 17/06/2017

3631/08/201731/03/2017

0

03/04/2017 09/06/2017

01/04/2017

24

70

75

170


150

53

54

222

280

36

26



ampagne

date_fermeture_c

ampagne

date_ouverture_c

ampagne

date_fermeture_c

ampagne


n


rsMétiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation



L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 80




L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 40




L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 40


(MEEF), 2e degréEconomie-gestion


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 20


(MEEF), 2e degréEducation physique et sportive


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 80


(MEEF), 2e degréHistoire - géographie


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 40


(MEEF), 2e degréLangues étrangères : italien


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 20


(MEEF), 2e degréLangues étrangères : allemand


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 20


(MEEF), 2e degréLangues étrangères : anglais


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 40


(MEEF), 2e degréLangues étrangères : espagnol


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 40


(MEEF), 2e degréLettres


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 40


(MEEF), 2e degréLettres - histoire - géographie


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 20


(MEEF), 2e degréMathématiques CENTRE DE TELE-ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE 24/03/2017 21/04/2017 30


(MEEF), 2e degréMathématiques


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 40


(MEEF), 2e degréProfesseurs documentalistes


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 20


(MEEF), 2e degréSciences de la vie et de la Terre


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 20


(MEEF), 2e degréSciences physiques-chimie


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 20


(MEEF), encadrement éducatifConseiller principal d'éducation


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 24/03/2017 21/04/2017 40 40


(MEEF), pratiques et ingénierie de la formationPublics à besoins spécifiques


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 40


(MEEF), pratiques et ingénierie de la formationRecherche en éducation


L'EDUCATION24/03/2017 21/04/2017 80

Nutrition et sciences des alimentsSystèmes automatisés de production dans les industries

agroalimentaires UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 31/03/2017 13/07/2017 31/03/2017 13/07/2017 20 20

Philosophie Philosophie des pratiquesUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 01/05/2017 30/08/2017 25 25

Physique Photonique micro&nanotechnologies et temps fréquence UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 24/03/2017 31/07/2017 15

Physique Physique, physique numérique UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 24/03/2017 31/07/2017 15

Psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé Clinique psychopathologique, clinique de la famille UFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 Pas de capacité en M1

Psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé Intervention psychosociologique : travail et santé UFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA


Psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé Psychologie cognitive et neuropsychologie UFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA


Psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé Recherche en psychologieUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA


Qualité, hygiène, sécurité Qualité et management des performances UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 24/03/2017 01/07/2017 24/03/2017 01/07/2017 24 24

Santé Des lipoprotéines aux thérapies innovantes UFR DES SCIENCES MEDICALES ET PHARMACEUTIQUES

Santé Gestion des risques infectieux et sanitaires UFR DES SCIENCES MEDICALES ET PHARMACEUTIQUES

Santé International Master in biomedical engineering ISIFC

Santé Relation Hôte-Greffon UFR DES SCIENCES MEDICALES ET PHARMACEUTIQUES

Sante publique et environnement Epidémiologie recherche clinique évaluation UFR DES SCIENCES MEDICALES ET PHARMACEUTIQUES 24/03/2017 30/04/2017 15

Sante publique et environnement Intervention en promotion de la santé UFR DES SCIENCES MEDICALES ET PHARMACEUTIQUES 24/03/2017 30/04/2017 5

24/03/2017 30/04/2017

24/03/2017 31/07/2017

01/05/2017 30/08/2017

24/03/2017 21/04/2017

24/03/2017 21/04/2017

24/03/2017 21/04/2017


0

20

280

450

120

30

27



ampagne

date_fermeture_c

ampagne

date_ouverture_c

ampagne

date_fermeture_c

ampagne


n


rs

Sciences de l'eau Qualité des eaux, des sols et traitements UFR DES SCIENCES ET TECHNIQUES 24/03/2017 30/06/2017 24/03/2017 30/06/2017 16 16

Sciences du langage Analyse du discoursUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 01/05/2017 30/08/2017 25 25

Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPSParcours international - Sciences sociales et sports loisirs et

tourismeUPFR DES SPORTS 01/04/2017 31/08/2017 01/04/2017 31/08/2017 20 20

Sociologie Enquêtes socio-anthropologiques et territorialisationsUFR DES SCIENCES DU LANGAGE, DE L'HOMME ET DE LA

SOCIETE01/05/2017 30/08/2017 01/05/2017 30/08/2017 40 40

STAPS : activité physique adaptée et santé UPFR DES SPORTS 01/04/2017 31/08/2017 01/04/2017 31/08/2017 25 25

STAPS : entraînement et optimisation de la performance sportive Ingénierie de l'entraînement sportif UPFR DES SPORTS 01/04/2017 31/08/2017 01/04/2017 31/08/2017 25 25

STAPS : management du sport Développement et pilotage des services sportifs et de loisirs UPFR DES SPORTS 01/04/2017 31/08/2017 01/04/2017 31/08/2017 20 20

Traitement du signal et des images 0

28

Annexe n°5

DU : modification autre que tarif

29

sur 1

C.F.V.U. du 7 mars 2017 D.U – D.I.U. 2016-2017

- UFR SJEPG

Demande de modification autre que tarif

DU DE GESTIONNAIRES ADMINISTRATIFS - SECRETAIRES DE MAIRIE

Modification de la durée du stage, deux mois au moins à la place de deux mois au plus.

Le 09 février 2017

30

Annexe n°6

Eléments de cadrage du BQF 2017

31

Les axes de cadrage du BQF 2017

Axe 1 : Développement de l’apprentissage des langues étrangères pour non -spécialistes

Axe 2 : Développement d’une démarche compétence dans les formations

Axe 3 : Développement des projets pour un partenariat durable entre la formation et le monde socio-économique

Axe 4 : Autres

32

Annexe n°7

Bilan des stages 2014/2015

33

Résultats de l’enquête sur les stages effectués par les étudiants à l'UFC en

2014-2015

CFVU 7 mars 2017 34

UFC : 37%

Nombre d’étudiants ayant effectué

un stage en 2014- 2015

Chiffres comparables aux enquêtes des années précédentes

National : 34%

35

Total National : 34 %

Ingénieur : 72 %

Master : 56 %

Licence Pro : 82 %

Licence Générale : 15 %

DUT : 63 %

Total UFC : 37 %

Ingénieur : 98 %

Master : 66 %

Licence Pro : 99 %


DUT : 61 %

Proportion d’étudiants ayant fait

un stage selon le cursus

Disparités d’accès au stage suivant le cursus 36

Total Master UFC : 66 %

Master 1 indifférenciés : 46 %

Master 2 Pro : 85 %

Master 2 Recherche: 38 %

Master 1 et 2 MEEF : 100 %

Proportion par type de master

Quelle que soit la formation suivie, la proportion de stagiaire

augmente avec le niveau de formation 37

Région d’étude National : 70 %

Autre région Française : 21 %

À l’étranger : 10 %

Région d’étude UFC : 78 %

Autre région Française : 16 %

À l’étranger : 6 %

Les stages se déroulent le plus souvent

dans la région d’étude

+ de ¾ des stages se déroulent dans la région administrative

38

Hors Région d’étude UFC : 16 %

Licence Pro : 32 %

DUT : 29 %

Ingénieurs 3ième : 49 %

Master 2 Pro : 40 %

Master 2 Rech : 32 %

Les stages hors région d’étude UFC

39

À l’étranger UFC : 6 %

Ingénieurs 3ième : 27 %

Master 1 Pro : 42 %

DUT : 17 %

Les stages à l’étranger UFC

40

49 % des stages durent au moins deux mois

La durée des stages augmente nettement avec le nombre

d’années d’études

Ingénieur : 78 %

Master : 65 %

Licence Pro : 91 %


DUT : 49 %

Ingénieur : 61 %

Master : 70 %

Licence Pro : 99 %


DUT : 48 %

41

Stages de deux mois en fonction du niveau

Licence 1 : 3 %

Licence 3 : 27 %

Ingénieurs 1 : 0 %

Ingénieurs 2 et 3 : 100 %

DUT 1 : 0 %

DUT 2 : 74 %

M1 Indifférenciés 75 %

M2 Pro 95 % : M2 Rech 85 %

42

40% de stage s’accompagnent

d’une gratification

Licence pro gratification la plus fréquente

Licence générale 1/5 gratifié

Ingénieur : 72 %

Master : 55 %

Licence Pro : 85 %


DUT : 43 %

Ingénieur : 26 %

Master : 55 %

Licence Pro : 72 %


DUT : 37 %

43

Taux de Gratifications

100 % Master MEEF stages à gratification supérieure à 600 €

Au niveau National :

Supérieure à 600 € : 23 %

UFC :



44

Annexe n°8

Motion

45

Motion de soutien aux 19 de la St-Valentin

Le 14 février 2017, le président de l’Université de Franche-Comté a fait intervenir la police

dans la salle du Conseil d’Administration pour “évacuer” 16 étudiant.e.s, une lycéenne et

deux militants. Ils/elles étaient venu-es pour protester contre l’application de la loi relative à

l’accès en master. Leurs revendications étaient la demande d’une réunion d’information

publique et un refus de fixer des limites à la capacité d’accueil.

Le blocage pacifique du conseil d’administration est un mode traditionnel d’action militante et

syndicale dans les universités. Notre université en a connu d’autres, notamment en 2009 par

les enseignants-chercheur.e.s eux/elles-mêmes.

Nous voulons rappeler à toutes celles et ceux qui sont monté.e.s au créneau pour défendre

la « démocratie » (le président lui-même, les directeurs/trices de composantes, le président

de la COMUE, la CPU) qu’il n’y avait pas de conseils ni de président.e.s élu.e.s dans les

universités avant la loi Faure de 1968 et que cette loi n’aurait pas vu le jour sans le

mouvement de grève, de blocage et d’occupation de mai 68.

Nous rappelons également que lorsque Jacques Bahi a été élu l’année dernière, il n’était

pas question de sélection en master dans son programme. Il n’avait donc aucun mandat

pour la mettre en place, il n’a pas été élu pour cela. La demande d’informer la communauté

universitaire préalablement à tout vote sur cette question était donc légitime.

L’invasion de ce CA du 14 février a été non-violente. A aucun moment ses membres n’ont

été séquestré.e.s ni violenté.e.s. Le président Jacques Bahi, qui était en retard lors de

l’arrivée des manifestant.e.s, ne s’est pas montré pendant les deux heures environ de cette

pseudo “occupation”, si bien que la décision de lever la séance n’a jamais été prise.

Avant l’intervention de la police, les manifestant.e.s ont demandé à pouvoir sortir ensemble

et dans le calme.

Alors que l’Université de Franche-Comté aurait dû protéger ses étudiant.e.s contre tout

risque de violence à leur encontre, ce sont les manifestant.e.s qui ont pris des dispositions

pour que les membres du CA ne soient pas touché.e.s par la violence de la police.

Cette intervention disproportionnée a profondément choqué et bouleversé la majorité des

membres du CA présents. Dix-sept jeunes ont ensuite passé 24 heures en garde à vue.

Deux autres y ont passé 45 heures, dont notre élu AMEB Solidaires Etudiant.e.s au CA.

La procureure de la république de Besançon a parlé de “séquestration”. Le président

Jacques Bahi a annoncé la tenue de conseils de discipline.

Des tombereaux de haine et de mensonges ont ensuite été déversés sur ces 19 jeunes

militant.e.s sans qu’il soit possible de diffuser une autre version des faits à l’ensemble des

étudiant.e.s.

46

Considérant que le refus du dialogue et de la confrontation de points de vue est un déni de

démocratie qui foule au pied les principes mêmes de l’Université, la CFVU demande :

● l’organisation de réunions-débats dans toutes les composantes sur la sélection en

master ;

● l’abandon de toute procédure disciplinaire à l’encontre des 16 étudiant.e.s ;

● le retrait des plaintes contre les 19 militant.e.s ;

● la démission du président Jacques Bahi.

47

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