SYRIBT Aménagement des seuils de la Rd7 et de la ...

SYRIBT

Aménagement des seuils de la Rd7 et de la confluence Brévenne/Trésoncle.

ETUDE DE FAISABILITÉ – PROJET

Phase 1

Notice explicative

SYRIBT – Etude de faisabilité pour l’aménagement du seuil de la RD7 et de la confluence Brévenne/Trésoncle – Notice explicative

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Sommaire

1. Problématique ............................................................................................................................................. 4

2. Morphologie de la Brévenne au droit du site ............................................................................................... 5

2.1. Contexte à l’échelle du bassin versant ......................................................................................................... 5

2.2. En amont de la confluence avec le Trésoncle .............................................................................................. 6

2.3. Entre la confluence avec le Trésoncle et le pont de la RD7 ......................................................................... 6

2.4. Entre le pont de la RD7 et la confluence avec le Contresens ....................................................................... 7

2.5. Etat des lieux et contraintes du site ............................................................................................................. 8

3. Aspects hydrauliques ................................................................................................................................. 15

3.1. Présentation du cours d’eau ...................................................................................................................... 15

3.2. Contexte hydrologique ............................................................................................................................... 16

3.3. Topographie ............................................................................................................................................... 19

3.4. Modélisation hydraulique de l’état actuel ................................................................................................. 19

3.5. Analyse des résultats de la modélisation de l’état actuel .......................................................................... 22

4. Présentation des différents scénarii d’aménagement ................................................................................ 23

4.1. Choix des scénarii ....................................................................................................................................... 23

4.2. Description du scénario 1 – Arasement du seuil existant de 20cm avec encoche de 30cm ...................... 23

4.3. Description du scénario 2 – Arasement du seuil existant de 40cm avec encoche de 20cm ...................... 26

Conclusion : ....................................................................................................................................................... 29

5. Modélisation hydraulique des différents scénarii ....................................................................................... 30

5.1. Synthèse des lignes d’eau avec comparaisons entre l’état actuel et le scénario 1 .................................... 30

5.2. Synthèse des lignes d’eau avec comparaisons entre l’état actuel et le scénario 2 .................................... 33

5.3. Résultats des modélisations de l’état projeté ............................................................................................ 35

5.4. Résultats de l’abaissement du seuil sous le pont de Sain-Bel. ................................................................... 35

5.5. Synthèse des résultats ............................................................................................................................... 36

5.6. Analyse des capacités des sections et des ouvrages .................................................................................. 39

6. Contexte piscicole ...................................................................................................................................... 40

6.1. Contexte réglementaire (note 2012 du Sétra) ........................................................................................... 40

SIRYBT – Etude de faisablilité pour l’aménagement du seuil de la RD7 et de la confluence Brévenne Trésoncle – Notice explicative

NOT_NX691609025E_001_A2_GRP_AVP-CJA -3/67-

6.2. Maintien de la circulation des poissons (note 2012 du Sétra) ................................................................... 40

7. Aspects réglementaires .............................................................................................................................. 42

7.1. Loi sur l’eau ................................................................................................................................................ 42

7.2. Déclaration d’Intérêt Général .................................................................................................................... 42

8. Synthèse des trois scénarii d’aménagement ............................................................................................... 43



1. Problématique

Le travail confié à NOX se situe à un niveau étude préliminaire et vise à étudier la restauration de continuité écologique sur une portion de la Brévenne dans la traversée de Sain Bel.

L’objectif est de conduire une étude qui proposera deux scenarii de restauration, le premier issu de la mesure compensatoire, du projet de restauration du talus routier de la RD389, porté par le CD69, et le second plus ambitieux, proposé par le Syribt. L’étude de ces deux scénarii permettra de faire une analyse multicritère pour permettre au Syribt de se positionner, sur la suite à donner à cette étude.

Les mesures qui doivent l’accompagner pour garantir son acceptabilité par toutes les parties concernées :

• Confirmation des gains écologiques attendus (restauration de la franchissabilité de l’ouvrage,

diminution de l’effet plan d’eau, diversification des écoulements dans le lit vif),

• Confirmation de l’impact positif sur l’aléa d’inondation et sur l’abaissement de la ligne d’eau pour des

périodes de retours comprises entre 10 ans et 100 ans,

• Conservation de la stabilité des infrastructures en amont et à l’aval du seuil de la RD7 (pont de la RD7,

murs de soutènement de quai de la Chapelle et de la RD389, arche du Trésoncle),

• Pérennisation du réseau d’assainissement du SIABA, sous les berges de la Brévenne et sous le seuil

actuel,

• Dévoiement du réseau électrique haute tension passant à l’amont immédiat du pont de Sain Bel.

Le secteur du seuil de la RD7 s’inscrit dans un site hydraulique très contraint, le lit situé entre la route

départementale n°89 (rive gauche), et le quai de la chapelle, sans aucune possibilité de déborder. Le seuil a

entrainé le comblement du lit en amont par des alluvions sur une hauteur d’environ 1 m. Ce dernier permet

actuellement le franchissement du réseau d’assainissement du SIABA collectant les eaux usées du centre bourg,

il constitue par ailleurs un obstacle au franchissement piscicole et entraine une altération de la qualité du cours

d’eau dans sa zone d’influence, soit environ une centaine de mètres.



2. Morphologie de la Brévenne au droit du site

2.1. Contexte à l’échelle du bassin versant

La production sédimentaire du bassin versant de la Brévenne est assez faible. Ceci a été expliqué1 par la nature

basaltique du sous-sol du bassin versant, par l’effet limitant de la forte végétalisation des bas de bassin versant

et par les faibles possibilités de recharge latérales sur les tronçons chenalisés. Par ailleurs, du fait de la

chenalisation et de la présence d’ouvrages, le transit solide est déséquilibré et on assiste à une succession de

zones en déficit (incision) ou en excès sédimentaire (dépôt).

Sur un secteur s’étendant de Courzieu à la confluence, ces états de fait ont les conséquences suivantes :

• faible mobilité latérale du cours d’eau dans les secteurs chenalisés et donc augmentation du potentiel érosif

du cours d’eau, déconnexion des zones humides et aggravation des conditions de recharges latérales,

• forte pression érosive sur les berges anthropisées et donc mise en péril des infrastructures qu’elles protègent,

• incision du lit mineur sur les tronçons chenalisés et donc mise à jour du substratum rocheux et perte de

l’attractivité écologique,

• dépôts majeurs sur les tronçons régulés par des ouvrages et donc diminution des pentes et sections

d’écoulement, perte d’hydraulicité et perte de l’attractivité écologique,

• banalisation du milieu et du paysage entraînant son abandon progressif par les riverains et usagers.

Le contrat pluri thématique, contrat de rivière et les études qui l’ont précédé identifient la zone, objet du présent

dossier comme faisant partie d’un « linéaire de cours d’eau recalibré ou fortement anthropisé ».

Un objectif du contrat pluri thématique vise à améliorer la situation précédemment décrite. Il s’agit d’améliorer

le fonctionnement physique et écologique des milieux aquatiques et riverains. Il comprend les sous objectifs

suivants :

• Mieux gérer le transit sédimentaire,

• Redonner au cours d’eau une morphologie permettant un bon fonctionnement écologique,

• Maitriser l’évolution du profil en long,

1 2008, SYRIBT, Contrat de Rivière Brévenne Turdine 2009-2014, page 71.



2.2. En amont de la confluence avec le Trésoncle

D’une longueur de 350 m environ, ce tronçon est caractérisé par une largeur du lit mineur de l’ordre de 10 m ce

qui constitue une réduction de section par rapport au tronçon amont et semble s’accompagner d’une

augmentation de la pente et donc des vitesses d’écoulement sur tout ce linéaire. Le fond du lit est très proche

du substratum ce qui semble confirmer que tout élément fin du substrat est systématiquement mobilisé lors des

crues moyennes à forte.

La berge gauche est quasi strictement caractérisée par des aménagements de type minéral (enrochements,

perrés) et par la proximité immédiate du talus routier ce qui ne laisse aucune possibilité de mobilité latérale du

cours d’eau.

La berge droite est caractérisée par le talus végétalisé de la voie SNCF. Celui-ci est parfois concerné par des sujets

ligneux de gros diamètres. La possibilité de mobilité latérale est faible et ponctuelle.

Ce tronçon est caractérisé par un déficit de substrat et par des vitesses très fortes.

2.3. Entre la confluence avec le Trésoncle et le pont de la RD7

D’une longueur de 150 m environ, ce tronçon est caractérisé par une largeur du lit mineur de l’ordre de 15 m.

Cette augmentation de section par rapport au tronçon amont s’accompagne d’une réduction de la pente et d’une

tendance au dépôt du substrat, aggravée par la présence du seuil en aval immédiat du pont de la RD7. Ce tronçon

constitue une zone lentique dans un contexte relativement lotique (en amont et à l’aval).

La berge gauche est strictement caractérisée par des aménagements de type mur ou perrés, complétés par une

risberme plus ou moins végétalisée à leur pied (travaux 2010). Cette dernière constitue une protection du pied

du soutènement de la RD89 et est le lieu d’implantation d’infrastructures d’assainissement (réseau CCPA).

La berge droite est caractérisée par un mur de soutènement au pied duquel on peut localement observer une

risberme végétalisée.

Ce tronçon est concerné par trois singularités :

• la passerelle communale qui n’a plus d’impact morphodynamique depuis sa reconstruction,

• le pont de la RD7,

• le seuil et une rampe qui participent à l’interruption du transit solide pénalisante pour le tronçon aval, et à la

réduction de la pente sur le tronçon amont (ce qui peut induire des dysfonctionnements hydrauliques).

Le seuil, le pont de la RD7 et la surlargeur caractérisant ce tronçon sont vecteurs d’un fort dépôt de sédiments

et d’une réduction de la pente du lit mineur. Ces phénomènes ont les conséquences suivantes :

• Réduction de l’hydraulicité du tronçon et augmentation des risques de débordements,

• Interruption du transit solide et déficit d’alimentation des tronçons aval (néanmoins actuellement la retenue

étant remplie, l’impact sur le transport solide reste faible).



2.4. Entre le pont de la RD7 et la confluence avec le Contresens

D’une longueur de 150 m environ, ce tronçon est caractérisé par une largeur du lit mineur de l’ordre de 25 m.

Cette augmentation de section par rapport au tronçon amont s’accompagne d’une augmentation de la pente et

de la vitesse occasionnées par le seuil et la rampe identifiés plus haut. Pour les débits moyens ou les petites

crues, l’axe d’écoulement a été décalé en pied de rive gauche. Ceci constitue une contrainte forte sur le perré de

la RD389.

La berge gauche est caractérisée par des aménagements de type perrés significativement affouillés en leur pied

puis par des enrochements (au pied de la station essence) puis par un talus de berge en bord de bâtiments privés,

complètement effondré et constituant un enjeu de protection fort à court terme.

La berge droite est caractérisée par un mur de soutènement puis par des aménagements de berges hétérogènes

(murets, enrochements, berges « naturelles ») appartenant à des particuliers. Ce secteur va faire l’objet d’un

réaménagement dans le cadre des travaux de renforcement du réseau d’assainissement, porté par le SIABA

(travaux 2018).

Comme évoqué en 2.3, le seuil joue un rôle important dans le déséquilibre morphologique de ce tronçon car

il interrompt le transit solide et induit donc un déficit sédimentaire, incision et fortes pressions érosives sur

les berges. Au regard de l’état actuel de ce tronçon (perré altéré de la RD389 ; effondrement au droit de la

station essence (ESSO), lit mineur artificialisé et encombré, berges droites « protégées » de façon hétérogène)

il paraît cependant peu probable qu’un arasement du seuil soit suffisant pour rétablir l’équilibre

morphologique. Toute intervention sur le seuil devra s’accompagner d’une reprise du lit et des berges à

l’amont et à l’aval.



2.5. Etat des lieux et contraintes du site

Afin de proposer des scénarii pertinents d’aménagements, il faut tout d’abord faire la liste de l’ensemble des contraintes du site.

Les photos qui vont suivre dressent un état des lieux au droit du site d’étude.

• Problématique inondation, en effet le cœur de Sain bel a été deux fois victime d’importantes

inondations, par ses deux cours d’eau qui le traversent, la plus importante étant celle de 2008.

Actuellement les deux seuils réduisent la capacité des deux ouvrages hydrauliques, avec la diminution

de la pente du profil en long des deux cours d’eau.

• Infranchissabilité piscicole des deux seuils, avec surtout le seuil de l’arche du Trésoncle qui interdit toute

continuation piscicole entre la Brévenne et le Trésoncle.

Seuil à la confluence Brévenne/Trésoncle

Seuil du pont de la RD7



• Réduction brutale des pentes du profil en long, à l’origine d’une forte stagnation des eaux,

s’accompagnant des désordres suivants :

✓ Ecoulement lentique, banalisation des faciès,

✓ Réduction du nombre de cache sur l’ensemble du tronçon, ce qui provoque une baisse de la

diversité piscicole,

✓ Réchauffement des eaux du cours d’eau, avec diminution de l’oxygène dissous,

✓ Destruction de l’habitat aquatique caractéristique de ce type de cours d’eau de première

catégorie,

✓ Implantation d’espèces non représentatives, comme par exemple la carpe commune.

• Problématique génie civil du pont de la RD7, avec notamment la profondeur et l’état des fondations de

l’ouvrage,

La photo suivante est une photo d’archive représentant le pont de Sain bel avant son allongement.



Les deux seuils sont concernés par la présence du réseau d’eaux usées du SIABA, les photos et les extraits de plans qui vont suivre localisent ces derniers et donne leur altimétrie,

Extraits du plan de récolement des travaux sur le réseau d’eaux usées de la commune.



• Les aménagements réalisés en amont rive gauche du pont avec la reprise de berge, l’approfondissement

et le changement du collecteur EU (travaux 2010). A l’époque ce projet d’aménagement prévoyait un

futur abaissement du seuil (réalisation d’une encoche plus profondément, sur la base d’un abaissement

potentiel de 40cm),



Présence d’un réseau HTA traversant le Brévenne en amont immédiat du pont, réseau implanté à faible

profondeur, et dont le déplacement semble inévitable dans le cadre des travaux d’abaissement du seuil RD7,

La photo suivante a été prise du pont de Sain bel en amont de ce dernier.

Enrobage béton



• Travaux en cours d’étude, pour le compte du conseil départemental, sur les talus et ouvrages routiers

de la RD389 et de la RD7, qui sont eux-mêmes confondus avec la berge rive gauche de la Brévenne,

• Travaux en cours d’étude par le SIABA (future réalisation 2018), pour le renforcement du réseau entre

l’aval du pont de la RD7 et l’aval du contresens, sur la berge rive droite de la Brévenne,



Bilan des contraintes du site.

On a vu que les contraintes du secteur étaient très fortes, et que ce dernier subissait notamment d’importants

débordements responsables de désordres multiples, sur les infrastructures voisines (voiries, protections de

berges).

D’autre part l’ouvrage actuel, de par sa conception et sa géométrie influe directement sur les niveaux d’eau

et les contraintes hydrauliques du secteur.

Il a été mis en évidence, la présence de réseaux dont les contraintes altimétriques imposent le choix des

scénarii retenus :

• Un réseau d’eaux usées traverse la Brévenne (collecteur de transit de centre de Sain Bel), dans le seuil

du pont de la RD7,

• Un réseau d’eaux usées traverse la Brévenne (collecteur du quai de la Chapelle), sous l’arche rive droite

du pont de la RD7,

• Un réseau HTA traverse la Brévenne, en amont du seuil du pont de la RD7,

• Un réseau d’eaux usées traverse le Trésoncle (collecteur les eaux en rive droite du Trésoncle), dans le

seuil du Trésoncle,

En résumé, l’ensemble de ces réseaux, nécessaire à la commune de Sain Bel, est une contrainte évidente sur

les futurs projets envisagés.



3. Aspects hydrauliques

3.1. Présentation du cours d’eau

3.1.1. Détermination du bassin versant

Le site d’étude est situé au droit du pont de la RD7 de Sain Bel. Le bassin versant de la Brévenne au droit

représente une superficie d’environ 218 km².Le plan ci-dessous illustre le découpage du bassin versant.

Figure 1. Vue en plan du bassin versant général

Pont de la RD7 Bassin versant de la Brévenne à Sain Bel



3.1.2. Réseau hydrographique

La commune de Sain Bel est drainée par 7 cours d’eau (au sens de la police de l’eau) : la Brévenne, le ruisseau de

la Tourette, le Trésoncle, le ruisseau du Pilon, le ruisseau du Contresens, la goutte Brondelier et le Penon. Le réseau

hydrographique de la zone d’étude est composé de la Brévenne et du Trésoncle,

• La Brévenne

La Brévenne prend sa source, à Maringes (42) dans les Monts du Lyonnais, à 560 m d’altitude. Après avoir

parcouru 40 km, la Brévenne conflue avec l’Azergues au niveau de la commune de Lozanne.

• Le Contresens

Le Contresens prend sa source à 500 m d’altitude, sur la commune de Sourcieux-les-Mines. Il se jette dans

la Brévenne après avoir parcouru un peu moins de 6.3 km. Il récupère les eaux d’un bassin versant

approximativement égal à 11 km² (soit 1 100 ha.)

• Ruisseau des Goutes de Beaulieu

Ce ruisseau prend source à Soucieux les mines et se jette dans la Brévenne après avoir parcouru un peu

plus de 2.4 km. Il récupère les eaux d’un bassin versant approximativement égal à 200 ha.

• Ruisseau des Gouttes Brondeliers

C’est un cours d’eau qui prend source au nord-ouest de Sain Bel et se jette dans la Brévenne après avoir

parcouru un peu plus de 1.2 km. Il récupère les eaux d’un bassin versant approximativement égal à 75 ha.

3.2. Contexte hydrologique

Dans le cadre du suivi régulier de l’hydrologie des eaux de surface, différentes stations hydrométriques gérées par

la Direction Régionale de l’Environnement de Rhône-Alpes sont disposées au sein du bassin versant de la Brévenne.

Au sein de la zone d’étude, seule la Brévenne dispose d’une station hydrométrique, localisée à Sain Bel, en amont

du pont de la RD7 (bassin versant amont de 218 km²).

Le régime hydrologique de la Brévenne est de type pluvial contrasté. Il se caractérise par des hautes eaux

hivernales, un débit moyen également important à l’automne et au printemps et un étiage estival très marqué

(minimum de mi-juillet à mi-septembre).



3.2.1. Bibliographie

Les débits moyens mensuels de la Brévenne sont les suivants :

Les débits caractéristiques à l’étiage et en crue de la Brévenne à la station de Sain Bel (suivi DREAL Rhône-Alpes)

sont présentés ci-après :

Des études antérieures réalisées sur la Brévenne permettent également de disposer de données de débits de

crues.

Etude BURGEAP, 2007, Programme de restauration hydraulique et écologique du bassin versant.

Etude GEO+, 2008, Etude de modélisation des écoulements et cartographie de l‘aléa.



Une étude synthétique sur les débits en crue, réalisée en 2013 par ISL fait le point sur la crue de 2008 et les périodes de retour associés aux débits enregistrés notamment par la station de la DREAL. Les principaux éléments à retenir sont les suivants :

3.2.2. Valeurs retenues :

Afin d’être le plus cohérent avec le fonctionnement de la Brévenne, il a été fait le choix de retenir les débits suivants (en m3/s) :

QMNA5 Module Q2 Q10 Q20 Q (2008) Q 100

Entrée de Sain bel 0.051 1.46 30 87 108 200 245

Après la confluence avec le

Trésoncle 0.056 1.6 33 94 118 225 260



3.3. Topographie

La topographie du site a été extraite des plans et profils réalisés dans le cadre de l’étude sur les berges de la RD

pour le CD 69 ( 2013).

Ces relevés ont permis de renseigner :

• L’altimétrie des lieux (terrain naturel, bâtis, routes et chemins etc…),

• La bathymétrie propre au cours d’eau (fond, niveaux de berges etc...),

• Le profil en long de la Brévenne,

• Description des ouvrages implantés sur le cours d’eau et notamment celui du pont de la RD7 et du seuil

en aval.

3.4. Modélisation hydraulique de l’état actuel

3.4.1. Calage du modèle

Le calage a été effectué en ajustant la valeur de la rugosité du fond de lit afin d’obtenir des hauteurs d’eau

cohérentes entre celles du modèle hydraulique et celles du PPRNI.

Le modèle a été calé par rapport aux modélisations réalisées par NOX en 2013 puis en 2015 dans le cadre de l’étude

des berges pour le CD69 et enfin de l’étude de la future station d’épuration et du bassin d’orage en amont pour le

SIABA. Le paramètre de calage a été le coefficient de rugosité, qui en pratique est assez difficile à estimer. En

rivière, il peut varier assez facilement en fonction du type de substrats et de la granulométrie moyenne.

Habituellement, des valeurs-limites sont cependant considérées : K peut varier de 5 à 40 en lit mineur et de 7 à 35

en lit majeur. Dans la présente étude, le paramètre de calage varie de 40 (au droit du pont) à 14 pour les zones

plus à l’aval en lit mineur.

La modélisation est structurée par 25 profils en travers sur le Trésoncle et 86 profils sur la Brévenne répartis sur

des linéaires respectifs d’environ 550m et 2km. Le modèle s’étire de l’entrée du village (passerelle de la Pérollière)

jusqu’à 250 m à l’aval de la station d’épuration pour la Brévenne, et sur plus de 200 m en amont du Trésoncle sous

la couverture dans le village de Sain bel.

La différence entre la ligne d’eau mesurée (relevé topographique) et la ligne d’eau du modèle, doit être faible pour

considérer que le calage est réussi (ce qui valide le modèle). La modélisation du secteur est conforme aux données

du PPRNI Brévenne/Turdine.



Le tableau suivant présente les résultats du calage du modèle :

De manière graphique, le calage des lignes d’eau est représenté ci-dessous :

Profils Débit du 23/01/2013

(calage étiage) Débit Q10 = 60 m3/s

(ancien Q10)) Débit Q100 = 146 m3/s

(ancien Q100) Débit de 2008 = 225

m3/s

PK Z eau OBS Delta Z eau OBS Delta Z eau OBS Delta Z eau OBS Delta 1722.4 240.15 240.17 -0.02 241.87 244.06 244.04

1718.4 240.1 240.17 -0.07 241.86 243.97 243.95

1681 239.74 239.63 0.11 241.65 241.83 -0.18 243.71 243.73 -0.02 243.69 243.73 -0.04

1667 239.72 241.43 243.82 243.79

1577.5 239.3 241.19 243.26 243.26

1563.1 239.23 241.07 241.18 -0.11 243.16 243.24 -0.08 243.17 243.24 -0.07

1557.2 239.19 239.19 0 241.06 243.26 243.26

1508.3 238.92 238.86 0.06 240.86 243.13 243.13

1456.6 238.62 238.67 -0.05 240.38 242.42 242.44

1405.9 238.31 238.26 0.05 240.2 242.45 242.46

1357.3 238 238.19 -0.19 240.02 240.01 0.01 242.32 242.05 0.27 242.31 242.05 0.26

1306.1 237.68 237.75 -0.07 239.61 241.8 241.77

1256.2 237.51 237.55 -0.04 239.59 241.8 241.78

1203.6 237.42 237.4 0.02 239.33 241.42 241.38

1153.5 237.37 237.12 0.25 239.32 241.63 241.6

1130.5 237.34 239.21 239.09 0.12 241.35 241.66 -0.31 241.31 241.66 -0.35

1048.15 237.24 238.98 241.15 241.03

989.71 237.22 238.66 238.49 0.17 240.89 241.47 -0.58 240.8 241.47 -0.67

937 237.2 238.43 238.32 0.11 240.6 240.69 -0.09 240.55 240.69 -0.14

811.5 235.47 235.67 -0.2 237.23 239.97 239.97

756.7 234.61 236.93 237.02 -0.09 238.93 239.02 -0.09 238.93 239.02 -0.09

743 234.57 234.58 -0.01 236.9 239.25 239.25

490.11 233.92 235.65 235.77 -0.12 237.47 237.39 0.08 237.47 237.39 0.08

240.99 232.79 234.58 234.89 -0.31 236.85 236.4 0.45 236.85 236.4 0.45

-9.67 230.78 233.12 233.13 -0.01 235.11 235.16 -0.05 235.11 235.16 -0.05

Pont de la RD 7

Gué du Calois

Station ESSO



La vue en plan ci-dessous permet la localisation des profils modélisés dans le cœur de Sain Bel :

De manière graphique, les lignes d’eau dans l’état actuel se représentent ainsi :

Pont de la RD 7

Gué du Calois

ESSO



3.5. Analyse des résultats de la modélisation de l’état actuel

Les lignes d’eau modélisées sont proposées en annexe 1.

Les lignes d’eau pour des débits inférieurs au débit de période de retour 20 ans sont inférieures aux lignes de

crête des rives gauches et droites. Autrement dit, le gabarit est suffisant pour faire passer les débits de pointes

inférieurs au débit décennal. Le pont au centre n’est pas mis en charge et conserve un tirant d’air d’au moins

1 m, et celui au niveau de la passerelle dans le centre est de 0.65 m. Les vitesses d’écoulement varient vite d’un

débit à l’autre. Pour un débit proche du module, la vitesse moyenne est de 0.42 m.s-1 variant de 0.17 m.s-1 à

0.88 m.s-1. Cette variation est expliquée par les pentes et les contrepentes qu’il peut y avoir dans la traversée.

Lorsque le débit augmente, et devient proche d’un débit décennal, les vitesses sont en moyenne de l’ordre de

2.27 m.s-1. Les vitesses les plus fortes sont observées à l’aval, au droit de l’ancienne station qui peut être

considérée comme un verrou hydraulique dû à un rétrécissement très marqué (-25%) de la section mouillée.

Pour la crue qualifiée d’historique survenue en 2008, avec un débit de pointe estimé dans l’étude d’ISL à

225 m3/s à l’aval du Trésoncle. On peut constater (annexe 6) que la rive droite est totalement submergée et que

les zones de débordement sont plus nombreuses et que la quasi-totalité de la rive gauche au niveau de la route

est inondée.

En ce qui concerne le pont, les hauteurs des arches ne suffisent plus et l’ouvrage est limitant, ce qui augmente

un peu plus la zone inondée et diminue localement les vitesses d’écoulements. La hauteur d’eau au-dessus du

niveau de mise en charge du pont est d’environ 47 cm pour le débit de 2008 et d’environ 1 m pour le débit Q100.

Les vitesses sur le linéaire du cours d’eau sont assez élevées (entre 2 et 4 m.s-1) notamment au niveau du verrou

hydraulique (station Esso) ce qui contraint les berges à de fortes pressions.



4. Présentation des différents scénarii d’aménagement

4.1. Choix des scénarii

La présente étude a pour but la comparaison entre le scénario de d’arasement du seuil sous l’ouvrage de la RD7,

proposé par le conseil départemental 69 et un nouveau scénario d’aménagement proposé par le Syribt.

A l’issue de cette première phase d’étude, le SYRIBT devra statué sur le choix d’un des deux scénarii, et ainsi

lancer la mission complémentaire géotechnique, qui permettra d’estimer le projet retenu.

4.2. Description du scénario 1 – Arasement du seuil existant de 20cm avec encoche de 30cm

4.2.1. Présentation du scénario d’aménagement

Le principe d’aménagement de ce scénario consiste à araser le seuil sous l’ouvrage de la RD7 en gardant la même

implantation de la crête du seuil existant, à l’aval immédiat du pont. Ce projet a été initialement traiter dans le

cadre des mesures compensatoires, du projet de restauration du talus routier du conseil départemental.

Coupe projet en amont du pont

Coupe projet en aval du pont – Crête du seuil



Extrait du profil en long (voir profil en long général)

• Grâce à cet abaissement du seuil, la Brévenne retrouve une pente en amont de l’ordre de 0.21% sur

300m, et le seuil aval une pente d’environ 1.6% dans l’axe de l’encoche et 4.3% sur le seuil, sur environ

12m,

• La réalisation d’une encoche facilitera la remonter piscicole pendant les périodes de basses eaux.

Le tableau suivant présente les abaissements théoriques sur le profil en long en amont du seuil.

• Dans ce scénario, le projet envisage des abaissements du lit jusqu’à 54 cm.



4.2.2. Bilan du scénario n°1

Cet aménagement présente les inconvénients suivants :

• L’abaissement du fond du lit aura un impact sur les fondations des infrastructures voisines, avec notamment les murs et perrés de la RD389, les murs de soutènement du quai de la Chapelle en partie effondrés en 2008, les culées et la pile du pont de la RD7, et enfin la berge inférieure rive gauche en protection du collecteur de transit du SIABA.

• L’enrobage béton du réseau HTA créait un seuil de fond difficilement franchissable aux espèces piscicoles, il sera donc à dévoyer,

• Augmentation de la chute du seuil du Trésoncle environ 1.27m (néanmoins relativement proche de l’état actuel),

• Prévoir la reprise du réseau du SIABA, avec l’abaissement du réseau de collecte quai de la Chapelle et un lestage de la conduite principale.

Cet aménagement présente les avantages suivants :

• L’abaissement de la crête de seuil, la création d’une encoche, et la diminution de la pente du seuil, va permettre la franchissabilité piscicole, et assurer le transport solide,

• Permet d’avoir un fond de lit plus naturel avec des alternances de faciès d’écoulements, et la création de bancs graveleux alternes au sein du lit vif,

• Augmentation de la pente, des vitesses et de la débitance du secteur (voir résultats hydrauliques),

• Réduction de l’aléa d’inondation (voir résultats hydrauliques), y compris vis-à-vis du Trésoncle qui est sortie de son lit en amont de la partie couverte, car l’ouvrage était engravé, mais aussi le niveau d’eau dans la Brévenne,

• Réduction du plan d’eau dans le cœur de Sain Bel passage de 170m à 150m (estimation faite sur la base du niveau de seuil),



12m,



4.3. Description du scénario 2 – Arasement du seuil existant de 40cm avec encoche de 20cm

4.3.1. Présentation du scénario d’aménagement

Le principe d’aménagement de ce scénario consiste à araser le seuil sous l’ouvrage de la RD7 en modifiant

l’implantation de la crête du seuil existant, en la déplaçant à l’aval immédiat du pont. Scénario d’aménagement

proposé par le SYRIBT.

Coupe projet en amont du pont

Coupe projet en aval du pont – Crête du seuil

Extrait du profil en long (voir profil en long général)



• Grace à cet abaissement du seuil, la Brévenne retrouve une pente en amont de l’ordre de 0.26% sur


4m,

• La réalisation d’une encoche facilitera la remonter piscicole pendant les périodes de basses eaux.

Le tableau suivant présente les abaissements théoriques sur le profil en long en amont du seuil.

• Dans ce scénario, le projet envisage des abaissements du lit jusqu’à 66 cm.



4.3.2. Bilan du scénario n°2

Cet aménagement présente les inconvénients suivants :

• L’abaissement du fond du lit aura un impact sur les fondations des infrastructure voisine, avec notamment les murs et perrés de la RD389, les murs de soutènement du quai de la chapelle en partie effondrés en 2008, les culées et la pile du pont de la RD7, et enfin la berge inférieure rive gauche en protection du collecteur de transit du SIABA

• L’enrobage béton du réseau HTA créait un seuil de fond franchissable aux espèces piscicoles, il sera donc à dévoyer,

• Augmentation de la chute du seuil du Trésoncle environ 1.39m (néanmoins relativement proche de l’état actuel),

• Prévoir la reprise du réseau du SIABA, avec l’abaissement du réseau de collecte quai de la Chapelle et un lestage de la conduite principale.

• Augmentation de reprise des protections de berges et des fondations des infrastructures,

• L’ancrage de ce seuil sera plus important que le scénario précédent, car il sera dans la zone de turbulences hydrauliques derrière la pile centrale.

Cet aménagement présente les avantages suivants :

• L’abaissement de la crête de seuil, la création d’une encoche, et la diminution de la pente du seuil, va permettre la franchissabilité piscicole, et assurer le transport solide,

• Le décalage de la crête du seuil permet de réduire le verrou sous l’ouvrage,

• Permet d’avoir un fond de lit plus naturel avec des alternances de faciès d’écoulements, et la création de bancs graveleux alternes au sein du lit vif,

• Augmentation de la pente, des vitesses et de la débitance du secteur (voir résultats hydrauliques),

• Réduction de l’aléa d’inondation (voir résultats hydrauliques), y compris vis-à-vis du Trésoncle qui est sortie de son lit en amont de la partie couverte, car l’ouvrage était engravé, mais aussi le niveau d’eau dans la Brévenne,

• Réduction du plan d’eau dans le cœur de Sain Bel passage de 170m à 120m (estimation faite sur la base du niveau de seuil),



4m.

SYRIBT – Etude de faisabilité pour l’aménagement du seuil de la RD7 et de la confluence Brévenne/– Notice explicative


Conclusion :

La fosse de dissipation en aval sera comblée en partie par des matériaux de gros calibre afin de se prémunir des

éventuelles évolutions négatives du profil en long et assurer la stabilité des infrastructures voisines.

Figure 2. Clichés prit en aval du seuil le 9 janvier 2017 (Nox)

Pour permettre la franchissabilité de cet ouvrage, une encoche dans le seuil sera nécessaire pour assurer la

franchissabilité pendant les périodes d’étiage. Les dimensions pourront être adaptées pour éviter les embâcles

et réduire son entretien.

Le blocage du profil en long sera toujours assuré par un seuil rabaissé, ce qui permettra de garantir une bonne

stabilité des infrastructures.

La conduite d’eaux usées en rive droite du quai de la chapelle, devra être rabaissée et le collecteur d’eaux usées

qui traverse dans le seuil sera éventuellement lesté en rive gauche.

L’aval du gué, dans la fosse existante, comme on l’a vu plus haut, sera remplie d’un mélange constitué de

matériaux de fond de lit et de blocs de différentes tailles.



5. Modélisation hydraulique des différents scénarii

La modélisation projetée est structurée sur la base de la modélisation précédente, avec 25 profils en travers sur

le Trésoncle et 86 profils sur la Brévenne.

Les modélisations projetées tiennent compte des modifications suivantes :

• Modification du seuil (axe, géométrie),

• Modification des pentes du profil en long du tronçon,

• Reprises de berges,

• Recentrage des écoulements,

• Evolution des rugosités du lit et des berges.

Le nombre de profils modifiés dans le cadre de la modélisation est similaire pour les deux scénarii et se localise

principalement au droit du seuil et du linéaire de la Brévenne entre le pont de la RD et la confluence avec le

Trésoncle.

5.1. Synthèse des lignes d’eau avec comparaisons entre l’état actuel et le scénario 1

Les simulations pour les débits retenus avec la modélisation du scénario projeté n° 1 amènent les résultats

suivants.

Le tableau suivant donne une synthèse des résultats de l’annexe n°4 :

Tableau 1. Synthèse des résultats de la modélisation projetée (abaissement de la ligne

d’eau) :

On constate une nette amélioration de l’aléa d’inondation, sur l’ensemble du secteur en amont du seuil de la

RD7. En revanche, la partie à l’aval étant toujours sous l’influence du verrou hydraulique au droit de la station de

service (ESSO), l’influence de cette contrainte hydraulique aval, bloque le gain hydraulique global.



Les profils en long ci-dessous, présentent pour chaque débit, la différence entre la modélisation de l’état actuel

et projeté.

Le graphique ci-dessous présente l’évolution des lignes d’eau pour QMNA5, Module, Q2, en l’état actuel et

l’état projeté du scénario 1.

Le graphique ci-dessous présente l’évolution des lignes d’eau pour Q10, Q100, Q2008, en l’état actuel et l’état

projeté du scénario 1.

Q10

Q2008

Q100

QMNA5

QModule

Q2



On peut constater sur le profil en long modélisé précédent, un effet plan d’eau en amont du seuil de la RD7 très

marqué pour les faibles débits. Globalement le projet abaisse l’ensemble des lignes d’eau, en revanche les

hauteurs d’eau sont plus faibles pour les petits débits.

La diminution de la chute au droit du seuil, avec son abaissement, provoque un changement de régime

d’écoulement, ce qui explique la légère et très ponctuelle, augmentation de la ligne d’eau au passage du seuil,

pour des débits égaux et supérieurs à Q2.

Pas de débordement pour Q10

Pour les débits égaux et supérieurs à la crue de 2008 l’ouvrage reste en charge en état projeté, néanmoins on

constate un abaissement de la ligne d’eau.



5.2. Synthèse des lignes d’eau avec comparaisons entre l’état actuel et le scénario 2


suivants.

Le tableau suivant donne une synthèse des résultats dans l’annexe n°3 :

Tableau 2. Synthèse des résultats de la modélisation projetée (abaissement de la ligne

d’eau) :

Les profils en long ci-dessous, présente pour chaque débit, la différence entre la modélisation de l’état actuel et

projeté.

Le graphique ci-dessous présente l’évolution des lignes d’eau pour QMNA5, Module, Q2, en l’état actuel et

l’état projeté du scénario 2.

QMNA5

QModule

Q2



Le graphique ci-dessous présente l’évolution des lignes d’eau pour Q10, Q100, Q2008, en l’état actuel et l’état

projeté du scénario 2.

On peut constater sur les profils en long modélisés précédents, un effet plan d’eau en amont du seuil de la RD7

très marqué pour les faibles débits. Globalement le projet abaisse l’ensemble des lignes d’eau, en revanche les

hauteurs d’eau sont plus faibles pour les petits débits.

La diminution de la chute au droit du seuil, avec son abaissement, provoque un changement de régime

d’écoulement, ce qui explique la légère et très ponctuelle, augmentation de la ligne d’eau au passage du seuil,

pour des débits égaux et supérieurs à Q2.

Pas de débordement pour Q10

Pour les débits égaux et supérieurs à la crue de 2008 l’ouvrage reste en charge en état projeté, néanmoins on

constate un abaissement de la ligne d’eau.

On constate aussi un abaissement plus important du profil en long du lit du cours d’eau, par rapport au scénario

n°1.

Q10

Q2008

Q100



5.3. Résultats des modélisations de l’état projeté

Deux aménagements ont des conséquences sur la ligne d’eau du linéaire de la Brévenne. Le premier impact

important, est l’arasement partiel du seuil au droit du pont du centre communal et le second se situe au niveau

de l’ouverture du gabarit hydraulique un peu plus en aval (projet CD69). Néanmoins les aménagements prévus

du conseil départemental n’ont pas été intégrés aux présentes modélisations.

Les modifications géométriques ont été intégrées au modèle hydraulique en conservant toutefois les conditions

de rugosité (coefficient de Strickler) et les conditions aux limites (hydrogrammes amont et régime uniforme sur

la section aval). Les résultats obtenus sont décrits dans les paragraphes précédents et dans les annexes 1 à 3.

L’impact sur la ligne d’eau ne varie pas seulement à l’endroit de la modification mais sur un linéaire plus long. En

effet, l’arasement du seuil permet d’améliorer significativement les conditions hydrauliques.

D’une manière générale, les zones de débordements ne sont pas retirées, et se localisent au même endroit.

Cependant celles-ci sont moins conséquentes du fait de la diminution de la hauteur d’eau. Les vitesses sont du

même ordre de grandeur tout en étant légèrement supérieure. Ceci est expliqué par le fait que le rayon

hydraulique diminue entrainant ainsi une augmentation de vitesse moyenne dans la section.

Une attention particulière doit être portée au niveau du pont et du seuil au centre de la commune. En effet, en

aval immédiat de ces ouvrages se trouve un perré qui subit des dégradations. Celles-ci sont dues à une direction

d’écoulement défavorable qui amène directement l’eau sur l’enrochement en pied de berge avec des forces très

importantes.

5.4. Résultats de l’abaissement du seuil sous le pont de Sain-Bel.

L’influence sur la ligne d’eau de l’arasement partiel du seuil au droit du pont se fait aussi bien en amont qu’en

aval. En effet quel que soit le débit, la ligne d’eau est abaissée avec l’aménagement proposé.

Pour un débit supérieur équivalent au débit de période de retour 10 ans (annexe 4 et 5), l’abaissement de la ligne

d’eau est d’environ 18 cm pour le scénario n°1 et de 27 cm pour le scénario n°2.

Pour un débit correspondant à la crue historique de 2008, les hauteurs d’eau sont importantes, et le pont au

droit du seuil est en charge. Les phénomènes hydrauliques au niveau du seuil sont donc fortement influencés

par le pont en amont immédiat. L’abaissement de la ligne d’eau lié à l’arasement du seuil ne se fait plus sentir.

La diminution sur la ligne d’eau est d’environ 11 cm pour le scénario n°1 et de 26 cm pour le scénario n°2.

L’abaissement de la pente du seuil et la création d’une encoche permettent de limiter les vitesses d’écoulement

fortes, au niveau central du cours d’eau et d’en limiter les impacts sur les berges. Même si la vitesse moyenne

augmente localement de 5 %, celle au niveau du pied de berge diminue.

Pour conclure, on s’aperçoit que l’ouvrage de la RD7 et son seuil aval, provoquent une réhausse importante des

lignes d’eau en amont, et son influence se retrouve jusqu’au P23 soit environ 350m en amont. On constate aussi

qu’à l’aval de ce dernier la pente de la ligne d’eau n’augmente pas significativement en raison de la forte

influence de l’effet venturi, occasionné par la réduction de section au droit du remblai ESSO. Ce verrou

hydraulique reste dans les deux scénarii d’aménagement, une contrainte aval forte qui limite inévitablement le

gain potentiel du secteur d’études.



5.5. Synthèse des résultats

5.5.1. Analyse des débordements pour le débit de la crue de 2008 – Etat actuel

La vue en plan ci-dessous, fait état des débordements de la Brévenne, en amont du seuil de la RD7.

On constate avec cette vue en plan, que les débordements en rive gauche (RD389) varient de 21cm à 94cm, ils sont estimés avec le niveau d’eau et le haut de berge (parapet, garde-corps, murs, etc…), en rive droite les hauts de berge étant plus bas, les débordements sont beaucoup plus importants, avec des hauteurs de déversement qui fluctuent entre 0.52m à 1.81m.

Nota : les résultats de la modélisation ont été comparés avec les repères de la crue de 2008, cela permet de vérifier le calage du modèle hydraulique, les niveaux d’eau calculés sont légèrement inférieurs au niveau d’eau des repères, cette différence peut s’expliquer par la présence en 2008 d’un bourrelet sous les deux arches du pont de Sain Bel et une passerelle avec une pile centrale, alors qu’actuellement il n’y en a plus.



5.5.2. Analyse des débordements pour le débit de la crue de 2008 – Etat projeté scénario 1

La vue en plan ci-dessous présente, les zones de débordement de la Brévenne avec le projet d’arasement proposé en scénario n°1.


Nota : les résultats de la modélisation nous donnent un niveau d’eau sur le quai de la Chapelle, estimé en R1 à 1.81m



5.5.3. Analyse des débordements pour le débit de la crue de 2008 – Etat projeté scénario 2

La vue en plan ci-dessous présente, les zones de débordement de la Brévenne avec le projet d’arasement proposé en scénario n°2.


Nota : les résultats de la modélisation nous donnent un niveau d’eau sur le quai de la Chapelle, estimé en R1 à 1.72m



5.6. Analyse des capacités des sections et des ouvrages

Le tableau suivant présente la capacité des tronçons avant débordement :

Tableau 3. Capacités des sections hydrauliques

En résumé, le tableau précédent nous donne les capacités des sections sur la Brévenne, au droit du site d’étude.

Il nous permet de mettre en évidence des réductions de capacités hydrauliques, notamment au passage de la passerelle,

avec un secteur où :

• la largeur du lit est plus faible au droit de l’abribus,

• le haut de berge est plus bas en raison du remplacement du parapet par un simple garde-corps,

• se situe le point bas de la voirie et la rampe d’accès au cours d’eau,

Il permet aussi de voir l’évolution des capacités hydrauliques en fonction des différents scénarii.

L’ouvrage reste capable hydrauliquement de faire passer des débits théoriques très important, avec un fonctionnement

en charge. Globalement l’ouvrage se met en charge en l’état actuel pour un débit de 200m3/s, avec le scénario n°1

l’ouvrage se met en charge à partir de 205m3/s et enfin avec le scénario n°2 l’ouvrage se met en charge à partir de

215m3/s.

Il est important de souligner qu’une fois l’ouvrage en charge l’effet plan d’eau augmente plus rapidement, ce qui provoque

des débordements plus importants en amont. De plus les éléments charrier en surface (troncs d’arbres, voitures, etc..)

ont plus de mal à passer l’ouvrage accentuant la problématique d’inondation.



6. Contexte piscicole

6.1. Contexte réglementaire (note 2012 du Sétra) La DCE a pour objectif majeur, la non-dégradation supplémentaire de l’état chimique et écologique des masses d’eau ou

« prévention de la détérioration de la qualité des eaux ». Elle donne des orientations générales parmi lesquelles le

maintien ou la restauration de la continuité écologique (circulation des sédiments et de la faune aquatique) sont une des

priorités. Ainsi :

• l’arrête de prescriptions générales du 28 novembre 2007 rappelle que cette obligation de maintien de la

circulation de la faune s’applique à tous les cours d’eau et précise les moyens à mettre en œuvre afin d’assurer

la franchissabilité des ouvrages par les poissons. A titre d’exemple : « les hauteurs d’eau et les vitesses

d’écoulement…doivent être compatibles avec la capacité de nage des espèces présentes afin de ne pas

constituer un obstacle à la continuité écologique ; le radier de l’ouvrage, s’il existe, doit être enterré de 30 cm

au-dessous du lit du cours d’eau et recouvert d’un substrat de même nature que celui du cours d’eau,… » ; ·

• la circulaire du 25 janvier 2010 vient rappeler l’enjeu majeur que représente la franchissabilité des ouvrages

hydrauliques dans la préservation de la biodiversité.

La Brévenne dans ce secteur présente un enjeu écologique. Pour le franchissement du futur ouvrage, il conviendra d’être

attentif dans le choix et le dimensionnement des ouvrages hydrauliques, ceci afin d’éviter tout impact de l’infrastructure

sur leurs composantes physiques et biologiques. Dans le cas du scénario 2 (mise en œuvre de 3 cadres béton), une

modélisation 2D est prévue pour définir finement les écoulements et les vitesses dans l’ouvrage.

6.2. Maintien de la circulation des poissons (note 2012 du Sétra)

Dans de nombreux cas, le simple respect de la largeur moyenne du lit mineur, de la pente naturelle du cours d’eau et de

la nature du substrat, lors du dimensionnement et du calage de l’ouvrage et des dérivations, suffit à maintenir la

circulation des poissons. Un lit « naturel » doit toutefois être reconstitué dans l’ouvrage et les dérivations.

En revanche, lorsque les espèces de poissons présentes dans le cours d’eau ont de faibles capacités de saut et de nage,

que la pente du cours d’eau ou sa dynamique sont élevées, que l’ouvrage et les dérivations associées ont des dimensions

différentes de celles du cours d’eau, il est nécessaire d’ajouter des dispositifs de dissipation d’énergie et/ou de rehausse

de la ligne d’eau. Il conviendra d’autant plus de vérifier l’opportunité d’équiper l’ouvrage (et parfois les dérivations) dès

lors qu’un des critères suivant est présent :

• pente naturelle du cours d’eau supérieure à 0,5 % ;

• vitesses du courant dans l’ouvrage supérieures à la capacité de nage des poissons et/ou hauteurs d’eau insuffisantes, pour des débits compris entre le QMNA (débit moyen mensuel d’étiage) et jusqu’à 2,5 fois le module (débit moyen interannuel).

Les valeurs seuils de vitesse du courant et de hauteurs d’eau « admissibles » dans les ouvrages fermés doivent être

définies au cas par cas, ces dernières dépendant à la fois des caractéristiques hydrauliques du cours d’eau et des espèces

de poissons présentes. A cette fin, un protocole de description des obstacles à l’écoulement et de diagnostic des risques

d’entrave à la circulation des poissons a été élaboré par l’ONEMA et est disponible depuis juillet 2015.

Les paramètres déterminants du maintien de la continuité piscicole sont :

• la capacité de nage et de saut des espèces de poissons présentes ;

• la vitesse du courant au sein de l’ouvrage à différents débits ;

• l’épaisseur de la lame d’eau au sein de l’ouvrage à différents débits.

6.2.1. Capacité de nage des poissons

La capacité de nage de chaque espèce de poissons dépend en particulier de la taille des individus et de la température de

l’eau. Limitée, elle est définie par deux types de vitesses :



• la vitesse dite « de pointe » (ou de sprint) de l’espèce. Selon la taille des individus, les vitesses maximales de nage des espèces à l’âge adulte peuvent atteindre respectivement 2,5 à 3,5, m/s pour la Truite de rivière (heau mini 5cm) ; 2,5 à 4 m/s pour le Chevaine (heau mini 10cm) ; 2 à 3 m/s pour la Perche (heau mini 10cm) ; 1,5 à 3 m/s pour l’Abelette et le Goujon (heau mini 5cm) ; 1 à 2 m/s pour le Vairon (heau mini 5cm), etc…

• la vitesse dite de « croisière » de l’espèce. Celle-ci correspond à la vitesse que peut maintenir un individu en continu pendant plus de 3 heures. Elle correspond en moyenne au 1/3 de la vitesse de pointe* d’une espèce.

Pour le franchissement des ouvrages hydrauliques, c’est la vitesse de « croisière » des espèces qui doit être utilisée comme

référence. En effet, même si les poissons sont capables d’adopter une vitesse de pointe importante, celle-ci ne sera

effective que sur de courtes distances.

* Ucr = 0.15 + 2.4 L (avec Ucr = vitesse de croisière de l’espèce en cm/s et L = taille moyenne des individus en cm)

6.2.2. Modifications des vitesses pour chaque scénario

Le tableau suivant présente les principaux résultats des aménagements prévus pour les trois scénarii proposés :

Tableau 4. Résultats des hauteurs d’eau et des vitesses au droit du seuil

Conclusion :

Les hauteurs d’eau au droit du seuil pour un QMNA5 varient de 2 cm (aval du seuil) à 20 cm (amont du seuil) pour le

scénario 1, et de 6 à 16 cm pour le scénario 2. Pour ce paramètre le scénario n°1 est plus limitant que le scénario n°2, qui

permet la franchissabilité de l’ensemble des espèces présentes sur le site. Idem pour le débit au module.

Les vitesses au droit du seuil pour un QMNA2 varient de 0.02 à 0.92 m/s pour le scénario 1, de 0.02 à 1 m/s pour le

scénario 2. Pour ce paramètre les deux scénarii permettent la franchissabilité de l’ensemble des espèces présente sur le

site. En ce qui concerne le débit au module, seul les vairons présenteront des difficultés à franchir l’ouvrage au QMNA5.

Néanmoins, comme il a été noté précédemment une attention particulière sera demandée, pendant la réalisation des

travaux, afin de créer des zones de repos pour ces espèces moins endurantes.



7. Aspects réglementaires

7.1. Loi sur l’eau

7.1.1. Cadre juridique :

La loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatique. Codifiée, notamment, aux articles L214-2 à L214-19 du Code de l’environnement (Livre II, Titre I, Chapitre IV).

Décret n°93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d’autorisation et de déclaration (abrogé). Codifié aux articles R214-1 à R241-5 (champ d’application), R214-6 à R214-31-5 (régime d’autorisation), R214-32 à R214-40 (régime déclaration) et R214-41 à R214-56 (dispositions communes). Ces articles ont été successivement modifiés par les textes suivants par les décrets n°2007-1735, n°2007-1760, n°2008-283, n°2011-185, n°2011-210 et n°2011-227.

Autres textes applicables : Ordonnance n°2005-805 du 18 juillet 2005 portant simplification, harmonisation et adaptation des polices de l’Eau et des Milieux aquatiques de la pêche et de l’immersion des déchets, si les emprises disponibles ne s’avéraient pas suffisantes des acquisitions foncières pourraient être envisagées.

7.1.2. Nomenclature :

Au minimum, les dispositions réglementaires suivantes pourront être appliquées :

3120 : Installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d’un cours d’eau, à l’exclusion de ceux visés à la rubrique 3140 ou conduisant à la dérivation d’un cours d’eau :

• Seuil Autorisation : sur une longueur de cours d’eau supérieure ou égale à 100 m.

3140 : Consolidation ou protection des berges, à l’exclusion des canaux artificiels, par des techniques autres que végétales vivantes :

• Seuil Autorisation : sur une longueur supérieure ou égale à 200 m.

7.2. Déclaration d’Intérêt Général

Pour la réalisation des travaux, une Déclaration d’Intérêt Général (DIG) sera probablement nécessaire.

Cette opération entre dans le cadre de l’application de l’article L.211-7 du Code de l’environnement qui habilite les collectivités territoriales et leurs groupements à entreprendre l’étude, l’exécution et l’exploitation de tous les travaux, actions, ouvrages ou installations présentant un caractère d’intérêt général, ou d’urgence, dans le cadre du schéma d’aménagement et de gestions des eaux s’il existe, et visant notamment :

• 2° l’entretien et l’aménagement d’un cours d’eau, canal, lac ou plan d’eau, y compris les accès à ce cours d’eau, à ce canal, à ce lac ou à ce plan d’eau,

• 5° La défense contre les inondations,

• 8° la protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines.

La composition du dossier et la procédure sont régies par le décret n°93-1182 du 21 octobre 1993. Les dispositions de ce décret ont été codifiées aux articles R.214-88 à R.214-104 du Code de l’environnement.



8. Synthèse des trois scénarii d’aménagement



ANNEXE n°1 Tableaux de résultats de la modélisation de l’état actuel



Résultats de la modélisation de l’état actuel

La modélisation de l’état actuel amène les résultats suivants :



ANNEXE n°2 Tableaux de résultats de la modélisation de l’état projeté Sc1



Résultats de la modélisation projeté scénario 1

La modélisation de l’état projeté Sc1 amène les résultats suivants :



ANNEXE n°3 Tableaux de résultats de la modélisation de l’état projeté Sc2



Résultats de la modélisation de l’état projeté scénario 2

La modélisation de l’état projeté Sc2 amène les résultats suivants :



ANNEXE n°4 Résultats de l’abaissement des niveaux d’eau entre l’état actuel et le

scénario 1


suivants.



Abaissements pour le débit d’étiage QMNA5

Profils QMNA5

Numéro PK Niveau d’eau Etat initial

Niveau d’eau Scénario 1

Incidence (m) Evolution

P23 1256.2 237.12 237.11 -0.01 Abaissement de la ligne d'eau de -1 cm




















P3 902.25 235.57 235.58 0.01 Augmentation de la ligne d'eau de 1 cm

P2 880.50 235.3 235.3 0 Pas de changement




Abaissement pour le débit au Module

Profils Module





























Abaissement pour le débit Q2

Profils Q2






























Profils Q10














P13 1011.70 239.17 239 -0.17 Abaissement de la ligne d'eau de -17 cm















Abaissement pour le débit de novembre 2008

Profils Q2008






























Profils Q100






P21 1153.50 242.1 242 -0.1 Abaissement de la ligne d'eau de -10 cm























ANNEXE n°5 Résultats de l’abaissement des niveaux d’eau entre l’état actuel et le

scénario 2




suivants.

Abaissement pour le débit d’étiage QMNA5

Profils QMNA5

Numéro PK Niveau d’eau Etat

initial Niveau d’eau Scénario 2



























8.1.1. Abaissement pour le Module

Profils Module





























8.1.2. Abaissement pour le Q2

Profils Q2






























Profils Q10





























8.1.4. Abaissement pour le débit de novembre 2008

Profils Q2008






























Profils Q100





























ANNEXE n°6 Analyse des débordements au centre de Sain Bel



Débordements au centre de Sain bel L’état des lieux des débordements est fait pour les débits importants (soit Q10, Q2008 et Q100). L’analyse ci-après compare la ligne d’eau à la pointe de crue (régime permanent) entre la cote de la ligne d’eau calculée par le modèle et le haut de berge.

Etat actuel

Profils

Débit de pointe décennal (Q20 = 108 m3/s de P23 à P16 et Q20 = 118 m3/s de P16 à P1) Débit de pointe Crue de 2008 (Q2008 = 200 m3/s de P23 à P16 et Q2008 = 225 m3/s de P16 à P1) Débit de pointe centennale (Q100 = 245 m3/s de P23 à P16 et Q100 = 260 m3/s de P16 à P1)

Brévenne en crue décennale Brévenne en crue centennale Brévenne en crue centennale

Numéro PK Niveau d’eau Niveau du haut de la berge rive

gauche

Débordements en rive gauche sur voiries, parkings ou habitat

Niveau du haut de la berge rive

droite

Débordements en rive droite

Niveau d’eau Niveau du haut de la berge rive

gauche



droite



gauche



droite


P23 1256.2 240.48 241.91 NON 243.61 NON 241.79 241.91 NON 243.61 NON 242.25 241.91 OUI 243.61 NON


P21 1153.50 240.19 241.33 NON 243.93 NON 241.62 241.33 OUI 243.93 NON 242.1 241.33 OUI 243.93 NON

P20 1130.50 240.03 241.09 NON 239.81 OUI 241.33 241.09 OUI 239.81 OUI 241.74 241.09 OUI 239.81 OUI




P16 1048.15 239.73 241.04 NON 239.81 NON 241.13 241.04 OUI 239.81 OUI 241.55 241.04 OUI 239.81 NON




P12 989.71 239.31 240 NON 239.88 NON 240.86 240 OUI 239.88 OUI 241.41 240 OUI 239.88 NON


P10 954.31 239.31 241.43 NON 240.18 NON 240.87 241.43 NON 240.18 OUI 241.45 241.43 OUI 240.18 NON

P9 943.09 239.31 241.95 NON 241.36 NON 240.8 241.95 NON 241.36 NON 241.35 241.95 NON 241.36 NON







P2 880.50 238.65 241.11 NON 239.15 NON 240.05 241.11 NON 239.15 OUI 240.44 241.11 NON 239.15 NON

P1 858.99 238.53 240.81 NON 237.79 OUI 239.87 240.81 NON 237.79 OUI 240.25 240.81 NON 237.79 OUI



Scénario 1

Profils




gauche



droite



gauche



droite



gauche



droite




P21 1153.50 240.05 241.33 NON 243.93 NON 241.52 241.33 OUI 243.93 NON 242 241.33 OUI 243.93 NON





P16 1048.15 239.6 241.04 NON 239.81 NON 241.03 241.04 NON 239.81 OUI 241.43 241.04 OUI 239.81 OUI

P15 1035.97 239.57 240.95 NON 239.81 NON 240.97 240.95 OUI 239.81 OUI 241.44 240.95 OUI 239.81 OUI



P12 989.71 239.18 240 NON 239.88 NON 240.76 240 OUI 239.88 OUI 241.29 240 OUI 239.88 OUI


P10 954.31 239.17 241.43 NON 240.18 NON 240.76 241.43 NON 240.18 OUI 241.32 241.43 NON 240.18 OUI






P4 915.37 238.78 241.46 NON 240.44 NON 240.12 241.46 NON 240.44 NON 240.5 241.46 NON 240.44 OUI






Scénario 2

Profils




gauche



droite



gauche



droite



gauche



droite




P21 1153.50 240 241.33 NON 243.93 NON 241.44 241.33 OUI 243.93 NON 241.91 241.33 OUI 243.93 NON









P12 989.71 239.11 240 NON 239.88 NON 240.63 240 OUI 239.88 OUI 241.15 240 OUI 239.88 OUI




P8 937.00 239 241.39 NON 241.61 NON 240.5 241.39 NON 241.61 NON 241.02 241.39 NON 241.61 NON








SYRIBT Aménagement des seuils de la Rd7 et de la ...

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