SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES DES ENTREPRISES INTERVENANTES COURRIER Aurélie Capacitaire...

SURVEILLANCE MEDICALE SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES DES DES SALARIES DES

ENTREPRISES ENTREPRISES INTERVENANTESINTERVENANTES

COURRIER AurélieCOURRIER Aurélie Capacitaire CapacitaireSIMEON RunaSIMEON Runa Interne Concours Interne Concours EE

DEFINITIONS :DEFINITIONS :

Entreprise extérieure (EE) :Entreprise extérieure (EE) : entreprise entreprise juridiquement indépendante de l‘EU juridiquement indépendante de l‘EU amenée à faire travailler son personnel amenée à faire travailler son personnel ponctuellement ou en permanence dans les ponctuellement ou en permanence dans les locaux d'une autre EUlocaux d'une autre EU= entreprise = entreprise intervenanteintervenante ou ou sous-sous-traitantetraitante

Entreprise utilisatrice (EU) :Entreprise utilisatrice (EU) : = = Entreprise "d'accueil" où l'opération est Entreprise "d'accueil" où l'opération est effectuée par du personnel appartenant à effectuée par du personnel appartenant à d'autres entreprises, lorsque ce personnel d'autres entreprises, lorsque ce personnel n'est pas complètement sous sa directionn'est pas complètement sous sa direction

PROFESSIONS CONCERNEES :PROFESSIONS CONCERNEES :

Entreprises de nettoyageEntreprises de nettoyage Entreprises de services générauxEntreprises de services généraux Entreprises de surveillance et de sécuritéEntreprises de surveillance et de sécurité Entreprises de maintenance et de réparationEntreprises de maintenance et de réparation Entreprises de manutention, de Entreprises de manutention, de

déménagement, de transportdéménagement, de transport Sociétés de services et de conseils : Sociétés de services et de conseils :

informatique, expertise comptable, informatique, expertise comptable, ressources humaines, services médicaux et ressources humaines, services médicaux et sociauxsociaux

Bâtiment, génie civil, construction et Bâtiment, génie civil, construction et réparation navaleréparation navale

EXCLUSIONS :EXCLUSIONS :

Sont exclus de cette définition :Sont exclus de cette définition :

Les entreprises d'intérimLes entreprises d'intérim Les artisans intervenant au domicile des Les artisans intervenant au domicile des

particuliersparticuliers Les salariés des particuliers employeursLes salariés des particuliers employeurs

EVALUATION DU RISQUE :EVALUATION DU RISQUE :

Pour le salarié de l'entreprise extérieurePour le salarié de l'entreprise extérieure : : Risques d'accidents par méconnaissance des locauxRisques d'accidents par méconnaissance des locaux Risques spécifiques à l'EU (physiques, chimiques, Risques spécifiques à l'EU (physiques, chimiques,

biologiques…)biologiques…) Difficultés d'adaptation (rythme de travail de Difficultés d'adaptation (rythme de travail de

l'entreprise, travail de nuit, de week-end, l'entreprise, travail de nuit, de week-end, astreintes…)astreintes…)

Travail isoléTravail isolé Pour l'entreprise utilisatrice Pour l'entreprise utilisatrice ::

Gêne occasionnée par la coactivité (bruit, Gêne occasionnée par la coactivité (bruit, circulation, pollution…)circulation, pollution…)

Risques d'accidents par méconnaissance des Risques d'accidents par méconnaissance des risques et/ou des consignesrisques et/ou des consignes

RISQUES POUR LA SANTE :RISQUES POUR LA SANTE :

Accidents du travailAccidents du travail : : fonction de fonction de l'activité de l‘EE, des risques spécifiques l'activité de l‘EE, des risques spécifiques au sein de l‘EU, si formation à la sécurité au sein de l‘EU, si formation à la sécurité insuffisanteinsuffisante

Maladies professionnellesMaladies professionnelles : : à la fois à la fois celles de la profession de l‘EE et celles des celles de la profession de l‘EE et celles des EU. Elles peuvent se potentialiser.EU. Elles peuvent se potentialiser.

AutresAutres : : décompensation d'une maladie décompensation d'une maladie antérieure, méconnaissance d'une antérieure, méconnaissance d'une pathologie préexistante faute de suivipathologie préexistante faute de suivi

SURVEILLANCE MEDICALE SURVEILLANCE MEDICALE REGLEMENTAIRE :REGLEMENTAIRE :

Article R 237-18Article R 237-18 : : "Le médecin du travail de l'"Le médecin du travail de l'EEEE communique au communique au

médecin du travail de l'EU, sur demande de ce médecin du travail de l'EU, sur demande de ce dernier, tous les éléments du dernier, tous les éléments du dossier médical dossier médical individuelindividuel des salariés de l'EE qui lui sont des salariés de l'EE qui lui sont nécessaires.nécessaires.

Le médecin du travail de l'Le médecin du travail de l'EUEU fournit au fournit au médecin du travail de l'EE, sur demande de ce médecin du travail de l'EE, sur demande de ce dernier, toutes indications sur les dernier, toutes indications sur les risques risques particuliersparticuliers que présentent les travaux pour que présentent les travaux pour la santé des salariés concernés de l'EE".la santé des salariés concernés de l'EE".


Article R 237-19Article R 237-19 : : "Le médecin du travail de l'"Le médecin du travail de l'EUEU assure, pour le assure, pour le

compte de l'EE, la réalisation des compte de l'EE, la réalisation des examens examens complémentairescomplémentaires rendus nécessaires par la rendus nécessaires par la nature et la durée des travaux effectués par le nature et la durée des travaux effectués par le salarié de l'EE dans l'EU. Les résultats sont salarié de l'EE dans l'EU. Les résultats sont communiqués au médecin du travail de l'EEcommuniqués au médecin du travail de l'EE, , notamment en vue de la détermination de notamment en vue de la détermination de l'aptitude."l'aptitude."

Ces examens complémentaires sont prescrits soit Ces examens complémentaires sont prescrits soit par le médecin du travail de l'EE, soit par celui de par le médecin du travail de l'EE, soit par celui de l'EU après concertation avec le médecin du travail l'EU après concertation avec le médecin du travail de l'EE.de l'EE.


Article R 237-20Article R 237-20 : : « L'examen périodique peut être effectué par « L'examen périodique peut être effectué par

le médecin du travail de l'EU pour le compte de le médecin du travail de l'EU pour le compte de l'EE. Il en communique les résultats au l'EE. Il en communique les résultats au médecin de l'EE, notamment en vue de la médecin de l'EE, notamment en vue de la détermination de l'aptitude. »détermination de l'aptitude. »

Nécessité d’une entente préalable, au moment Nécessité d’une entente préalable, au moment de l'élaboration du plan de préventionde l'élaboration du plan de prévention

Charge financière assurée par l'EECharge financière assurée par l'EE Détermination de l'aptitude relevant du Détermination de l'aptitude relevant du

médecin du travail de l'EEmédecin du travail de l'EE


• Les services de médecine du travail des EE Les services de médecine du travail des EE intervenant dans des établissements où est intervenant dans des établissements où est implantée une implantée une installation nucléaireinstallation nucléaire de base, de base, et y employant des salariés classés en et y employant des salariés classés en catégorie catégorie A ou BA ou B ne peuvent en assurer la surveillance ne peuvent en assurer la surveillance médicale que s'ils ont été médicale que s'ils ont été spécialement spécialement habilités à cet effethabilités à cet effet. .

• Dans le cas contraire, c'est le service de Dans le cas contraire, c'est le service de médecine du travail de l'EU qui assure la médecine du travail de l'EU qui assure la surveillance des salariés concernés. surveillance des salariés concernés.

• Dans tous les cas, il en assure Dans tous les cas, il en assure l'évaluation de l'évaluation de l'exposition internel'exposition interne (décret n°97-137 du 13 (décret n°97-137 du 13 février 1997, arrêtés du 28 mai 1997).février 1997, arrêtés du 28 mai 1997).


Article R 237-21Article R 237-21 : :

Par accord entre le chef de l'EU, celui de Par accord entre le chef de l'EU, celui de l'EE et les médecins du travail, le l'EE et les médecins du travail, le médecin du travail de l'EE a médecin du travail de l'EE a accès aux accès aux postes de travailpostes de travail de l'EU occupés par de l'EU occupés par les salariés qu'il suit.les salariés qu'il suit.


Visite médicale d'embaucheVisite médicale d'embauche

Visites systématiquesVisites systématiques tous les 2 ans tous les 2 ans (tous les ans en cas de SMR)(tous les ans en cas de SMR)

Examens complémentairesExamens complémentaires en fonction en fonction des données de l'interrogatoire, de des données de l'interrogatoire, de l'examen clinique et du poste de travail : l'examen clinique et du poste de travail : dans le cadre de la détermination dans le cadre de la détermination d'aptitude ou relatifs à une surveillance d'aptitude ou relatifs à une surveillance médicale renforcéemédicale renforcée

SURVEILLANCE MEDICALE SURVEILLANCE MEDICALE CONSEILLEE :CONSEILLEE :

SpécificitéSpécificité en fonction des postes de en fonction des postes de travail occupéstravail occupés

Interrogatoire Interrogatoire : : adéquation du poste et de l'expérience adéquation du poste et de l'expérience professionnelle, temps de transport, sommeil, professionnelle, temps de transport, sommeil, dépassement d'horaires, connaissance des dépassement d'horaires, connaissance des risques dans l'EU, respect des mesures de risques dans l'EU, respect des mesures de prévention, port des équipements de protection, prévention, port des équipements de protection, qualité de l'encadrement, existence de référents.qualité de l'encadrement, existence de référents.

VaccinationsVaccinations : DTP tous les 10 ans, : DTP tous les 10 ans, hépatite B éventuellementhépatite B éventuellement

Suivi post-professionnelSuivi post-professionnel selon les risques selon les risques

LE PLAN DE PREVENTION :LE PLAN DE PREVENTION :

Article R 237-6Article R 237-6 : : doit prévoir :doit prévoir : Inspection commune des lieux de Inspection commune des lieux de

travail, des installations et du matériel travail, des installations et du matériel préalablement à l'exécution de préalablement à l'exécution de l'opérationl'opération

Délimitation des zones d'interventionDélimitation des zones d'intervention Matérialisation des zones dangereusesMatérialisation des zones dangereuses Établissement d'un plan d'accès aux Établissement d'un plan d'accès aux

locaux et d'un plan de circulation des locaux et d'un plan de circulation des personnes et des enginspersonnes et des engins


Article R 237-7Article R 237-7 : : Les chefs d'entreprise procèdent en Les chefs d'entreprise procèdent en

commun à une commun à une analyse des risquesanalyse des risques.. « Lorsque ces risques existent, les « Lorsque ces risques existent, les

employeurs arrêtent d'un commun employeurs arrêtent d'un commun accord, avant le début des travaux, le accord, avant le début des travaux, le plan de préventionplan de prévention définissant les définissant les mesures qui doivent être prises par mesures qui doivent être prises par chaque entreprise en vue de prévenir chaque entreprise en vue de prévenir ces risques. »ces risques. »


Définition des Définition des phases d'activités phases d'activités dangereusesdangereuses et des et des moyens de préventionmoyens de prévention spécifiques spécifiques

AdaptationAdaptation des matériels, installations et des matériels, installations et dispositifs à la nature des opérations à effectuerdispositifs à la nature des opérations à effectuer

InstructionsInstructions à donner aux salariés à donner aux salariés Organisation prévue pour les Organisation prévue pour les premiers secourspremiers secours Organisation de la Organisation de la coordinationcoordination et du et du

commandementcommandement Liste des postes de travail relevant d'une Liste des postes de travail relevant d'une

surveillance médicale renforcéesurveillance médicale renforcée Répartition des Répartition des charges d'entretiencharges d'entretien


Article R 237-8Article R 237-8 : : Plan de prévention établi Plan de prévention établi par écrit, avant le commencement des par écrit, avant le commencement des travaux, si :travaux, si : Nombre total d'heures de travail Nombre total d'heures de travail

prévisible prévisible égal au moins à 400 heures égal au moins à 400 heures de travail sur une période égale au de travail sur une période égale au plus à 12 moisplus à 12 mois, que les travaux soient , que les travaux soient continus ou discontinuscontinus ou discontinus

Quelle que soit la durée prévisible de Quelle que soit la durée prévisible de l'opération, lorsque les travaux à l'opération, lorsque les travaux à effectuer pour réaliser l'opération sont au effectuer pour réaliser l'opération sont au nombre des nombre des travaux dangereuxtravaux dangereux


Article R 237-9Article R 237-9 : : "Le plan de prévention "Le plan de prévention est tenu, pendant toute la durée des est tenu, pendant toute la durée des travaux, à la disposition de travaux, à la disposition de l'inspecteur du l'inspecteur du travailtravail, des , des agents des services de agents des services de préventionprévention de la CRAM ou de la MSA et/ou de la CRAM ou de la MSA et/ou de l'OPPBTP."de l'OPPBTP."

Article R 237-10Article R 237-10 : : En cas de En cas de travail de travail de nuitnuit ou de ou de travail isolétravail isolé, le chef de l'EE doit , le chef de l'EE doit prendre les mesures nécessaires pour prendre les mesures nécessaires pour assurer les secoursassurer les secours de son salarié dans de son salarié dans les plus brefs délais en cas d'accident.les plus brefs délais en cas d'accident.

AUTRES MESURES :AUTRES MESURES :

Article R 237-11Article R 237-11 : : Avant le début des Avant le début des travaux, le chef de l'EE doit travaux, le chef de l'EE doit informer ses informer ses salariéssalariés des des dangersdangers de l'activité et des de l'activité et des mesures de préventionmesures de prévention prises (voies prises (voies d'accès, locaux mis à disposition, d'accès, locaux mis à disposition, matérialisation des zones dangereuses, matérialisation des zones dangereuses, équipements de protection individuelle…)équipements de protection individuelle…)

Article R 237-12Article R 237-12 : : Pendant l'exécution des Pendant l'exécution des travaux, le chef de l'EU s'assure du travaux, le chef de l'EU s'assure du respect respect des mesuresdes mesures décidées et coordonne de décidées et coordonne de nouvelles mesures si nécessaire.nouvelles mesures si nécessaire.


Article R 237-13Article R 237-13 : : Ces réunions ont lieu Ces réunions ont lieu au moins au moins une fois tous les 3 moisune fois tous les 3 mois lorsque les travaux prévus nécessitent lorsque les travaux prévus nécessitent plus de 90000 heures sur 12 moisplus de 90000 heures sur 12 mois..

Articles R 237-14 et R 237-15Articles R 237-14 et R 237-15 : : Le chef Le chef de l'EE doit informer le chef de l'EU de de l'EE doit informer le chef de l'EU de l'affectation de l'affectation de nouveaux salariésnouveaux salariés. Ceux-. Ceux-ci doivent être ci doivent être formésformés et le chef de l'EU et le chef de l'EU doit s'en assurer.doit s'en assurer.


Article R 237-16Article R 237-16 : : L'EU doit mettre des L'EU doit mettre des installations sanitairesinstallations sanitaires, des , des vestiairesvestiaires et des et des locaux de restaurationlocaux de restauration à la à la disposition des salariés de l'EE.disposition des salariés de l'EE.

Respect du protocole de sécurité pour les Respect du protocole de sécurité pour les opérations de chargement et opérations de chargement et déchargement (Arrêté du 26 avril 1996)déchargement (Arrêté du 26 avril 1996)

Réglementation spécifique pour les Réglementation spécifique pour les opérations du BTP (Articles R238-1 àopérations du BTP (Articles R238-1 à R238-56)R238-56)

INFORMATION OBLIGATOIREINFORMATION OBLIGATOIRE DES DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVESINSTITUTIONS REPRESENTATIVES

DU PERSONNEL DU PERSONNEL

Articles R 237-22 à R 237-28 :Articles R 237-22 à R 237-28 : Information des CHSCT au plus tard dans les 3 Information des CHSCT au plus tard dans les 3

jours des dates des inspections et des réunions jours des dates des inspections et des réunions de coordination et de toute situation d'urgence de coordination et de toute situation d'urgence ou de gravité ; plan de prévention tenu à ou de gravité ; plan de prévention tenu à dispositiondisposition

Désignation de membres pour participer à Désignation de membres pour participer à l'inspection préalablel'inspection préalable

Affichage dans l’EU des noms et lieux de travail Affichage dans l’EU des noms et lieux de travail des représentants du CHSCT de l'EU et des EE, des représentants du CHSCT de l'EU et des EE, nom du médecin du travail et lieu où est située nom du médecin du travail et lieu où est située l'infirmerie l'infirmerie

FORMATION OBLIGATOIRE POUR LE FORMATION OBLIGATOIRE POUR LE PERSONNEL AFFECTE A DES TRAVAUX PERSONNEL AFFECTE A DES TRAVAUX

A DANGER SPECIFIQUE :A DANGER SPECIFIQUE :

Article R 237-11 :Article R 237-11 : A la charge de l'EEA la charge de l'EE Avant le début des travaux et sur les lieux Avant le début des travaux et sur les lieux

même de leur exécutionmême de leur exécution Doit porter sur les dangers spécifiques, les Doit porter sur les dangers spécifiques, les

zones dangereuses et les moyens adoptés pour zones dangereuses et les moyens adoptés pour les matérialiser, les dispositifs collectifs et les matérialiser, les dispositifs collectifs et individuels de protection, les voies d'accès aux individuels de protection, les voies d'accès aux lieux d'intervention, aux locaux et aux lieux d'intervention, aux locaux et aux installations ainsi que les issues de secoursinstallations ainsi que les issues de secours

Formation ou compétence particulière : CACES Formation ou compétence particulière : CACES pour les caristes et conducteurs d'engins, pour les caristes et conducteurs d'engins, habilitation électriquehabilitation électrique

REGLEMENTATION :REGLEMENTATION :

Décret n°92-158 du 20 février 1992Décret n°92-158 du 20 février 1992 Articles R 237-1 à R 237-28 du Code du Articles R 237-1 à R 237-28 du Code du

TravailTravail Circulaire DRT n°93-14 du 18 mars 1993Circulaire DRT n°93-14 du 18 mars 1993 Arrêté du 4 juillet 1996Arrêté du 4 juillet 1996 Arrêté du 26 avril 1996Arrêté du 26 avril 1996 Décret n°95-543 du 4 mai 1995Décret n°95-543 du 4 mai 1995 Décret n°94-1159 du 26 décembre 1994Décret n°94-1159 du 26 décembre 1994 Arrêté du 10 mai 1994Arrêté du 10 mai 1994

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