Solange Chaffard-Sylla,Ph.D. TROUSSE À OUTILS DE GESTION ... · des Professionnels en Évaluation...

Les publications de l’IEPF

Solange Chaffard-Sylla, Ph. D.

TROUSSE À OUTILS DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET

DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

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TROUSSE À OUTILS DE GESTIONENVIRONNEMENTALE ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE MÉTHODOLOGIE D’ÉVALUATION RAPIDE DES DÉGRADATIONSENVIRONNEMENTALES ET D’AIDE À LA DÉCISION (RENFORCEMENT DES CAPACITÉS, ACCROISSEMENT DES SYNERGIES ENTRE LES CONVENTIONSDE RIO ET APPUI AU DÉVELOPPEMENT DURABLE LOCAL)

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Mise en page : Perfection Design

Révision linguistique et correction d’épreuves : Marie-Andrée L’Allier

Imprimeur : Les Copies de la Capitale inc.

ISBN : 978-2-89481-035-4

©Institut de l’énergie et de l’environnementde la Francophonie (IEPF) 200756, rue Saint-Pierre, 3e étageQuébec G1K 4A1 CanadaTéléphone : 418 692-5727Télécopie : 418 692-5644Courriel : [email protected] Internet : www.iepf.org

Cette publication a été imprimée avec des encres végétales sur du papier recyclé.

IMPRIMÉ AU CANADA/PRINTED IN CANADA

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Les publications de l’IEPF

Solange Chaffard-Sylla, Ph. D.

TROUSSE À OUTILS DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET

DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

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Photos de gauche et de droite : Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique.

Photo du milieu : Photo ONU/Bureau de la communication et de l’information.

Solange Chaffard-Sylla (Ph. D.) est actuellement chargée de projets au Secrétariatinternational francophone pour l’évaluation environnementale (SIFEE). Dans le cadredu projet PPI/FFEM, elle est responsable, en partenariat avec l’Association Béninoisedes Professionnels en Évaluation Environnementale, de la gestion et du suivi de lamise en œuvre de la trousse à outils de gestion environnementale et de développementdurable au Bénin.

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Préface

Le Sommet de Johannesburg, en plus de réaffirmer l’engagement de la communautéinternationale pour le développement durable, a examiné, pour l’essentiel, les

moyens de renforcer les trois piliers de ce développement que sont le développementéconomique, le développement social et la protection de l’environnement, de manièreinterdépendante et propre à les consolider mutuellement. Les trois conventions deRio, qu’elles visent à lutter contre la désertification, à conserver la diversité biologiqueou à lutter contre les changements climatiques, se trouvent à l’interface des trois piliersdu développement durable et ont pour objectif commun d’intégrer la protection del’environnement au développement économique et social.

D’un autre côté, la lutte contre la pauvreté, les changements des modes de productionet de consommation non viables ainsi que la gestion rationnelle des ressourcesnaturelles et des écosystèmes, en ce qu’ils sont des conditions incontournables pourle développement durable, ont constitué de ce fait des chantiers importants du pland’action de Johannesburg. Et là encore, au centre de ces chantiers, on retrouve lesconventions de Rio comme instruments essentiels, tant pour l’atteinte des objectifsdu millénaire et la lutte contre la pauvreté que pour l’inversion des phénomènes dedésertification, des changements climatiques et d’érosion de la biodiversité.

Par ailleurs, au Sommet, une place de choix a été réservée à la gouvernance dudéveloppement durable et de l’environnement au triple niveau international, régionalet national, comme moyen essentiel pour la mise en œuvre concrète du plan d’action.Et l’on peut affirmer, sans conteste, que l’efficacité dans l’application des accordsmultilatéraux sur l’environnement et particulièrement celle des trois conventions deRio se trouvent au cœur de cette gouvernance et en constituent un élémentfondamental de performance. La coordination entre ces trois conventions, de touteévidence nécessaire, du fait même de leurs objectifs respectifs et complémentaires, etles synergies autour de ces conventions, éminemment utiles, sont de nature à accroîtrel’efficacité et l’impact de leur mise en œuvre.

L’atelier de concertation des points focaux sur la synergie entre les conventionsde Rio, organisé par notre Institut à Marrakech en janvier 2003, avec la collaborationdes trois secrétariats de ces conventions, recommandait notamment une intégrationprogrammatique des actions locales. En effet, bien qu’une coordination des accordsmultilatéraux soit jugée insuffisante au plan international, c’est aux niveaux local et

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Préface

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national que le problème de coordination se pose avec acuité. C’est d’abord à ce niveauque la mise en œuvre des conventions s’engage et c’est à ce niveau que les nécessairescoordination et synergie ont toute leur importance, leur signification et leur place. Ils’agit d’harmoniser les politiques et les normes inhérentes à plusieurs régimes etrépondant aux obligations de différents instruments contraignants. Il s’agit égalementd’assurer une harmonie et une complémentarité des actions qui se déploient sur leterrain.

Dans ce cadre, il nous est apparu important de développer des instruments de gestionfavorisant la synergie dans la mise en œuvre des conventions. La trousse à outils degestion environnementale et de développement durable a pour but d’examiner etd’assurer la prise en compte simultanée des objectifs des conventions de Rio au niveaudes projets de développement. Mon plus vif espoir est que son appropriation et sonapplication par les gestionnaires des projets contribue à l’objectif ultime dedéveloppement durable de nos pays.

Patrice DallaireDirecteur exécutif a.i.Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie

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Trousse à outils de gestion environnementale et de développement durable

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Avant-propos

La trousse à outils proposée est une production franco-canadienne entreprise en 2004à l’Institut des sciences de l’environnement de l’Université du Québec à Montréal

(UQAM), puis terminée en 2005, au Secrétariat international francophone pourl’évaluation environnementale (SIFEE).

C’est avec le soutien financier de l’Institut de l’énergie et de l’environnement de laFrancophonie que j’ai pu réaliser ce kit méthodologique. Je remercie très chaleureu-sement messieurs El Habib Benessahraoui et Sibi Bonfils, ainsi que madame FaouziaAbdoulhalik de m’avoir donné l’opportunité de mener à bien ce projet de créationd’une trousse à outils de gestion environnementale et de développement durable.

Je suis également redevable à monsieur Daniel Waltz, alors directeur de projets àl’Institut des sciences de l’environnement de l’UQAM puis directeur du SIFEE, pourson soutien scientifique constructif tout au long de la création du projet, sa visiontrès appliquée de la mise en œuvre des conventions de Rio et sa détermination àconcevoir un instrument concret qui soit compris par tous.

Enfin, je remercie chaleureusement monsieur Jo Mulongoy du Secrétariat de laConvention sur la diversité biologique qui a été le premier à me donner l’idée detraiter cette question du renforcement des synergies entre les conventions de Rio parle biais de l’approche par écosystème sous la forme d’une méthodologie simpled’utilisation, déclinable selon les pays, les projets, les priorités et les acteurs.

L’idée de concevoir un tel produit est née à l’issue d’un atelier1 d’experts internationauxsur l’approche par écosystème de la Convention sur la diversité biologique (CDB)tenu à Montréal en juillet 2003. L’objectif de cette réunion était de faciliter lacompréhension de l’approche par écosystème, par l’analyse d’études de cas disponibleset des enseignements tirés, en vue de la mise œuvre efficace de cette approche degestion environnementale intégrée. Au-delà des recommandations énoncées pendantcet atelier, le développement d’un tel instrument s’inscrit dans les efforts en courspour promouvoir le développement d’outils d’évaluation environnementale et dedéveloppement durable.

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Avant-propos

1. On peut consulter le document d’information (TUNEP/CBD/SBSTTA/9/INF/4T)qui résulte du rapport final de cette réunion sur le site Internet de la CDB(www.biodiv.org).

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L’opportunité d’appliquer la trousse à outils ainsi créée s’est offerte en mars 2006 dansle cadre du Programme de petites initiatives (PPI), lancé par le Fonds français pourl’environnement mondial (FFEM). Ce programme a pour but de mobiliser la sociétécivile des pays du Sud sur les problèmes d’environnement mondial à travers lefinancement de projets locaux. Les objectifs du PPI sont de faire émerger les initiativeslocales qui contribuent à la protection de l’environnement, de renforcer les capacitéset les moyens des organisations de la société civile en termes d’instruction, deréalisation et de suivi de projets, d’accroître les capacités des organisations de la sociétécivile à mobiliser les opinions et à contribuer à la définition des politiques publiquesen matière d’environnement, et enfin, de capitaliser les expériences dans le domainedes petits projets environnementaux.

Le PPI vise la mise en place de projets sur deux ans dans différents pays d’Afrique, dontle Bénin. L’Association Béninoise des Professionnels en Évaluation Environnementale(ABPEE), avec l’assistance technique du SIFEE, a ainsi proposé d’utiliser la trousse àoutils comme instrument d’appui au développement durable local. Dans le cadre dela lutte contre la pauvreté, le projet a pour objectif d’appuyer l’ABPEE dans la miseen œuvre de petits projets environnementaux. Compte tenu de l’existence de zoneshautement sensibles et vulnérables à l’échelle nationale, l’ABPEE a adopté une politiquede gestion intégrée des ressources (eaux, sols, ressources vivantes) lui permettant decoordonner la préservation des zones terrestres et côtières, en liaison avec lescollectivités locales et la société civile. Le projet proposé vise donc à expérimenter surun site terrestre de « la route des pêches » les instruments de la trousse en réalisant uncadrage général d’évaluation des dégradations environnementales par une évaluationrapide des points faibles dans les secteurs de la diversité biologique, des changementsclimatiques et de la dégradation des terres, des points forts à valoriser et à optimiser.Le but final d’application de la trousse à outils par les communautés locales elles-mêmesest d’encourager leurs initiatives contribuant à la protection de l’environnement, enleur fournissant l’assistance dont elles ont besoin pour mettre en œuvre des mesurespréventives et/ou correctives garantissant un développement local durable et rentablecohérent.

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Résumé

D’après une idée formulée à la suite d’échanges avec des représentants du Secrétariatde la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique (SCDB), la trousse

à outils de gestion environnementale et de développement durable proposée introduitune vue holistique de la durabilité dans laquelle l’environnement, les questions culturelleset économiques sont inséparablement liées. Appliquée à des problèmes concrets deperte de biodiversité, de désertification/dégradation des terres et d’adaptation face auxeffets des changements climatiques, cette trousse fournit un cadre méthodologiquegénéral pouvant être compris, accepté et mis en pratique par le plus grandnombre, puis décliné en fonction de la spécificité des projets, des pays, et desacteurs.

Ce kit d’instruments simple d’utilisation s’inscrit dans une approche à long terme durenforcement des capacités, dans le cadre plus global du développement durable et dela lutte contre la pauvreté.

Cette trousse à outils constitue un instrument d’évaluation rapide des dégradationsenvironnementales permettant de mettre sur pied des projets de conservation desressources naturelles tout en préservant l’équilibre des différents usages qui en sontfait.

Cette trousse à outils peut également être utilisée comme :

Un instrument d’investigation rapide, immédiatement disponible auprès dedécideurs locaux et nationaux pour aider à mettre en œuvre rapidement :

• Des actions de conservation des ressources naturelles et de protection de labiodiversité;

• Une analyse préliminaire et une hiérarchisation des enjeux environnementaux entermes de lutte contre la perte de biodiversité, la dégradation des terres, les impactsdes changements climatiques;

• La définition et la planification des actions à mener à court et à long termes;

• La mobilisation, la concertation et la communication entre les parties prenantes.

Un instrument d’accompagnement et d’aide à la décision utilisable dans le cadrede travaux déjà entrepris (études d’impact environnemental, diagnostic environ-nemental, réhabilitation environnementale, etc.). Dans de tels cas, les outils de la

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Résumé

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trousse sont utiles à l’apprentissage par la pratique, au sens qu’ils proposent (i)une évaluation rapide des points faibles dans les secteurs de la diversité biologique,des effets des changements climatiques et de la désertification/dégradation desterres, (ii) des points forts à valoriser et optimiser, et (iii) des mesures préventiveset/ou correctives à mettre en œuvre.

Un élément d’un processus à plus long terme visant à renforcer les programmessectoriels et intersectoriels entrepris au titre des conventions de Rio, par exemplel’Autoévaluation nationale des capacités à renforcer (ANCR). Dans ce contexte,l’utilisation de la trousse apporte une aide technique aux pays les moins avancésou à économie de transition pour préparer une ANCR, processus qui constitueun point de départ pour préparer des plans d’action nationaux et des demandesde financement auprès d’organismes multilatéraux en environnement (Fonds pourl’environnement mondial [FEM], Programme des Nations Unies pour le dévelop-pement [PNUD]) en matière de lutte contre les dégradations de l’environnement.

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Sommaire

Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 01Intérêt de la trousse à outils . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 03Objectifs généraux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05Objectifs spécifiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06Public visé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 08Résultats escomptés de la trousse à outils . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 09Mise en œuvre de la trousse à outils . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Contenu de la trousse à outils . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

Instrument 1 : Feuille de données intégrées environnementales,sociales, économiques et culturelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Instrument 2 : Grilles de lecture de l’état de la biodiversité,de la désertification et des changements climatiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

Préambule . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22Grille de lecture de l’état de la biodiversité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26Grille de lecture de l’état de la désertification . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28Grille de lecture de l’état des changements climatiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31Application des grilles de lecture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32

Instrument 3 : Cadre méthodologique d’utilisation de l’approchepar écosystème . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35

Support technique A : Lignes directrices d’application de l’approchepar écosystème . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Support technique B : Fiche d’analyse des principes de l’approchepar écosystème . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Support technique C : Guide d’application de l’approche par écosystème . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

Documents annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45

Test théorique – Étude de cas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 Po

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Sommaire

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Introduction

Lors de la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement(CNUED) tenue à Rio de Janeiro en 1992, les pays participants se sont mis d’accord

sur un certain nombre d’instruments internationaux, et ont signé la Convention surla diversité biologique (CDB), la Convention-cadre des Nations Unies sur leschangements climatiques (CCNUCC) et la Convention des Nations Unies sur la luttecontre la désertification (CCD). Ces trois conventions spécifiques sont néanmoinsliées par le fait qu’elles portent sur différents problèmes d’environnement et dedéveloppement. Ainsi, dans le cadre d’un développement durable préconisé parl’Agenda 21, réaffirmé par le Sommet de Johannesburg en 2002, les solutionsapportées par l’une ne devraient pas poser de problèmes pour les autres conventions.Cependant, l’une des leçons tirées par les trois conventions est la nécessité de renforcerles liens entre elles afin de lutter conjointement contre la perte de biodiversité, ladésertification et les changements climatiques.

Dans cette optique, l’approche par écosystème2 de la CDB, à la fois concept et outilde gestion environnementale intégrant diversité naturelle et diversité culturelle,constitue une stratégie appropriée pour développer des liens synergiques avec les deuxautres conventions de Rio (désertification et changements climatiques), et faciliterainsi la mise en œuvre de plans et programmes intégrés de conservation et d’utilisationdurable de la biodiversité, de lutte contre la désertification/dégradation des terres etd’adaptation aux changements climatiques.

La lutte intégrée contre la perte de biodiversité, la désertification et les changementsclimatiques liés à des causes à la fois naturelles et humaines revient à préserver lepatrimoine naturel des régions les plus touchées et contribuer à l’éradication de la

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Introduction

2. Pour en savoir plus sur l’approche par écosystème, on peut consulter la dernièrepublication du Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique (2004) : TheEcosystem Approach (CBD guidelines), Montréal. Ce texte est publié en format PDF(www.biodiv.org/doc/publication/ea-text-en.pdf). D’autres informations sur l’approchepar écosystème se trouvent sur les sites suivants :

http://www.biodiv.org/programmes/crosscutting/ecosystem/

http://www.biodiv.org/decisions/default.aspx

http://www.ukbap.org.uk/Library/Perth2003/Presentations/EMaltby.pdf

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pauvreté. Dans ce contexte, il est important de disposer d’instruments opérationnelsà même de prendre en compte les objectifs de chacune des trois conventions, etd’indiquer les lacunes à combler pour assurer la réalisation des plans d’action en vuede lutter contre ces phénomènes aux niveaux local, régional et national.

De là émerge l’idée de créer une trousse à outils pertinente d’un point de vue scienti-fique, technique, politique, et harmonisée à l’échelle internationale afin de prendreen compte à la fois la biodiversité, la désertification et les changements climatiques,à travers l’approche par écosystème de la CDB reconnue, par ailleurs, par le Sommetde Johannesburg comme une méthode permettant d’accroître le développementdurable et le soulagement de la pauvreté.

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Intérêt de la trousse à outils

La trousse à outils intègre trois thématiques récurrentes énoncées à chaqueconférence des Parties des trois conventions de Rio, appréhendées plus

concrètement dans le cadre d’ateliers3 régionaux : la question du renforcement dessynergies inter-conventions, l’approche par écosystème et le renforcement des capacités– domaine prioritaire –, pour lequel les trois conventions reconnaissent expressémentl’importance de renforcer les capacités par le biais, entre autres, du renforcement desinstitutions, de la formation et du développement des capacités locales et nationalespertinentes (voir les annexes I, II et III à la fin du document).

Plus spécifiquement, la trousse à outils fait suite aux recommandations de la septièmeconférence des Parties de la CDB4 sur l’approche par écosystème qui :

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Intérêt de la trousse à outils

3. Atelier de concertation des points focaux sur les synergies entre les conventions de Rio, quis’est déroulé à Marrakech en janvier 2003; cet atelier était organisé par l’IEPF. Le rapportse trouve sur le site http://www.iepf.org/programmes/operations.asp?oper_Id=51

Atelier sur les synergies et la coopération avec les autres conventions organisé par laCCNUCC (Espoo, Finlande, 2-7 juillet 2003) consultable sur le site http://www.iisd.ca/climate/cespo/

Atelier de Viterbo (Italie) en juillet 2004, organisé par les secrétariats de la CLD, laCDB, en coopération avec la CCNUCC intitulé : Forests and Forest Ecosystems:Promoting Synergy in the Implementation of the Three Rio Conventions. Le rapport finalse trouve sur le site http://www.unccd.int/workshop/docs/finalreport.pdf

Atelier régional pour l’Afrique de Gaborone, Botswana (13-17septembre 2004) intituléSynergy among the Rio Conventions and other biodiversity-related conventions inimplementing the Programmes of Work on Dry and Sub-humid Lands and AgriculturalBiodiversity. Voir les documents officiels sur le site http://www.biodiv.org/doc/meeting.aspx?mtg=WSAGDL-01

4. Kuala Lumpur (Malaisie), 9-20 février 2004.


Dans ce contexte, la trousse à outils :

• est un moyen concret d’examiner les dégradations environnementales, et de montrerles points d’ancrage possibles pour des solutions conjointes en matière de luttecommune contre la perte de biodiversité, la désertification/dégradation des terreset les effets des changements climatiques;

• répond au besoin urgent de favoriser des actions spécifiques aux niveaux local etnational en vue de développer des processus synergiques susceptibles de contribuerà une application plus efficace des objectifs de chacune des trois conventions deRio;

• propose une démarche simple et progressive afin de guider les pays dans l’établis-sement de programmes et de projets synergiques pour lutter conjointement contrela perte de biodiversité, la désertification et l’impact des changements climatiques,selon leurs priorités et capacités.

«reconnaît l’importance, à l’heure actuelle, de faciliter, dans les meilleursdélais, la mise en œuvre de l’approche par écosystème en tant queprincipal cadre de considération équilibré des trois objectifs de laConvention» (paragraphe 2, décision VII/11) et de « faciliter, s’il y a lieu,l’élaboration de nouveaux outils et techniques qui permettent la miseen œuvre de l’approche par écosystème et, en collaboration avec lesorganisations régionales et internationales compétentes, élaborer desoutils spécifiques à chaque secteur et biome» (paragraphe 9b, décisionVII/11).

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Objectifs généraux

• Répondre à un impératif de préservation et de mise en valeur des ressourcesnaturelles et de meilleurs outils de gestion environnementale;

• Promouvoir des liens pour une mise en œuvre harmonisée entre les trois conventionsde Rio : la Convention sur la diversité biologique, la Convention des Nations Uniessur la lutte contre la désertification et la Convention-cadre des Nations Unies surles changements climatiques;

• Faciliter la mise en œuvre de l’approche par écosystème de la CDB;

• Offrir un soutien local et régional en tant que contribution :

aux Objectifs du Millénaire5 pour le développement (OMD), notamment pourlutter contre la pauvreté et assurer un environnement durable,

à la mise en œuvre du plan d’action sur l’environnement du Nouveau Partenariatpour le développement de l’Afrique (NEPAD)6.

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Objectifs généraux

5. www.undp.org/mdg/

6. www.nepad.org/inbrief.htm


Objectifs spécifiques

Plus spécifiquement, la trousse à outils propose une méthodologie générale insérable,entre autres, dans différents outils de gestion environnementale, par exemple le

processus de l’Autoévaluation nationale des capacités à renforcer pour gérerl’environnement mondial (ANCR)7 développée par le GEF-PNUD.

Pour mémoire, l’objectif principal des ANCR est de définir les capacitésqui doivent être renforcées en priorité pour protéger l’environnementmondial. Cet exercice se déroule dans le cadre d’un processus deconcertation mené à l’initiative des pays. Les objectifs spécifiques del’autoévaluation sont :

• Définir, confirmer ou examiner les actions prioritaires, respectivementdans les secteurs de la diversité biologique, des changementsclimatiques et de la désertification/dégradation des sols;

• Examiner les capacités connexes à renforcer au plan sectoriel etintersectoriel;

• Susciter des actions ciblées et coordonnées et préparer des demandesultérieures de financement extérieur et d’assistance;

• Relier les mesures prises par les pays à leur cadre national de gestionenvironnementale et de développement durable.

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7. Pour plus d’informations sur les ANCR, consultez les documents suivants en françaiset en anglais :

Guide de l’autoévaluation nationale des capacités à renforcer pour gérer l’environnementmondial préparé par le Secrétariat du FEM, avec le concours de l’UNITAR, consultablesur le site http://www.undp.org/gef/undp-gef_how_to_access_ gef_grants/undp-gef_how_to_access_gefgrants_documents/NCSA%20files/NCSA_OperGuidelines_Fr.pdf

National capacity Self-Assessments – UNDP/GEF Resource Kit (No. 3), consultable surle site http://www.undp.org/gef/undp-gef_how_to_access_gef_grants/undpgef_how_to_access_gef-grants_documents/NCSA%20files/NCSA_Resource KitNov03 - Final


Objectifs spécifiques de la trousse à outils dans le contexte général et particulierdes ANCR :

• Fournir un soutien technique pour évaluer les besoins dans les secteurs de labiodiversité, des changements climatiques et de la désertification/dégradation dessols en définissant les questions prioritaires, les contraintes et les opportunités entermes d’accroissement des capacités et de renforcement des capacités;

• Contribuer à rechercher des synergies possibles et des potentialités intersectoriellespour renforcer les capacités dans les secteurs de la biodiversité, des changementsclimatiques et de la désertification.

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Objectifs spécifiques


Public visé

Destinée à renforcer les capacités de l’ensemble des acteurs pour faire face auxquestions complexes du développement durable, la trousse à outils s’adresse à

une communauté de pratiques diverses : décideurs politiques, gestionnaires d’airesprotégées, coordonnateurs de programmes, points focaux nationaux, experts, scienti-fiques, communautés locales, ONG.

La présente trousse est tout d’abord adaptée au contexte africain, particulièrementsensible et vulnérable. Le choix de validation de la trousse à outils se porte, actuel-lement, sur une zone sub-humide localisée en Afrique de l’Ouest.

Les instruments de la trousse sont applicables, en outre, dans tous types d’écosystèmes :côtiers (mangroves), forestiers, agricoles, d’eaux douces, de montagnes, de savanes.

Ces instruments peuvent aussi être appliqués dans le cadre de processus de création dezones protégées. Enfin, cette trousse à outils peut également être applicable dans desentreprises, qu’il s’agisse de pêcheries, d’industries sylvicoles, forestières, d’extractionminières. Les entreprises peuvent en effet jouer un rôle positif pour la conservation dela biodiversité et la lutte contre les effets des changements climatiques, d’autant qu’àterme, les dégradations environnementales menacent la santé des écosystèmes et lecommerce. Bien qu’une solide argumentation financière inhérente à l’intégration de la biodiversité dans les systèmes de gestion de l’entreprise ne soit plus à prouver, forceest de constater qu’actuellement, un nombre insuffisant d’entreprises ont mis cela enpratique. La trousse à outils, adaptée au monde des entreprises, pourrait sûrementtrouver une implication afin d’aider les utilisateurs à mieux gérer leurs impacts sur labiodiversité et les changements climatiques.

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Résultats escomptés de la trousse à outils

La trousse à outils proposée fournit des supports techniques permettant :

• D’appliquer une méthode souple destinée à intégrer une évaluation rapide desdégradations dans les secteurs de la biodiversité, de la désertification et des effetsdes changements climatiques, pour donner l’impulsion à des actions correctives pourune gestion durable des écosystèmes au niveau local. La méthodologie proposéepeut aussi s’inscrire dans le cadre plus large de l’Autoévaluation nationale descapacités à renforcer. En particulier, les résultats de l’application de la trousse àoutils pourraient être utilisés dans le plan de travail conçu par le FEM-PNUD,présenté ci-après, pour autoévaluer les capacités à renforcer;

• De rendre opérationnelle l’approche par écosystème de la CDB (i) en renforçant lacompréhension des 12 principes composant cette approche et (ii) en développantune stratégie de communication pour la promotion de l’approche par écosystèmeauprès de groupes cibles pertinents à l’intérieur et à l’extérieur du champ d’applicationde la CDB. En particulier, la trousse sert à comprendre comment les 12 principespourraient être utilisés dans la conception et la mise en œuvre de plans d’actionnationaux, de stratégies régionales de développement durable et de réduction de lapauvreté, de petits projets environnementaux associant la conservation de la diversitébiologique, la lutte contre la désertification/dégradation des sols et l’adaptation faceaux effets des changements climatiques;

• De favoriser les synergies entre les intervenants et les actions sectorielles.

Exemple de plan de travail construit par le FEM-PNUD pour autoévaluer les capacitésà renforcer dans le cadre d’une ANCR:

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Activité

1. Préparer et planifier (par ex. trouver un mécanisme de coordinationde haut niveau).

2. Donner ou examiner trois états des lieux sectoriels (biodiversité,changement climatique, désertification/dégradation des terres).

3. Définir, confirmer ou examiner les priorités pour chaque secteurd’intervention.

4. Déterminer les contraintes correspondant aux aspects prioritairesdans chaque secteur d’intervention.

5. Définir des possibilités de renforcer les capacités aux plans sectorielet intersectoriel.

6. Préparer un document ANCR8 comprenant, le cas échéant, une stratégieou un plan d’action.

7. Suivre et évaluer l’exécution de la stratégie ou du plan d’action.

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8. La préparation d’une ANCR doit faire intervenir les diverses administrations,institutions et organisations nationales dont les activités ont des effets directs ouindirects sur l’environnement, et les encourager à évaluer les lacunes, rechercher lessynergies et concevoir une approche coordonnée pour renforcer les capacités.


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Public cible Résultats escomptés

Aménageurs et Informer les planificateurs et les gestionnairesplanificateurs nationaux afin que les projets, les activités et les

politiques soient compatibles avec les plans etstratégies de biodiversité, de lutte contre la déserti-tification et la pauvreté, et ceux visant l’atténuationdes effets des changements climatiques.

Institutions Surveiller conjointement les phénomènes de spécialisées perte de biodiversité, de dégradation des sols, de

sécheresse et des effets des changements clima-tiques sur des portions d’écosystèmes considérésdans le cadre de projets pilotes.

Points focaux Utiliser et diffuser les informations susceptiblesnationaux de renseigner la communauté internationale sur

les processus et les tendances en matière de biodi-versité et de désertification, et en ce qui concerneles effets des changements climatiques (mécanismedes centres d’échanges).

Scientifiques Mettre en place des programmes intégrés de recher-che de plus ou moins court terme ou de long terme.

Décideurs Sensibiliser les décideurs gouvernementaux sur politiques l’ampleur des phénomènes de perte de biodiver-

sité et de dégradation des terres; leur donner desrenseignements concernant les effets des change-ments climatiques sur la santé et le bien-être despersonnes vivant dans des communautés qui sonttributaires de la diversité biologique, et directementaffectées par les processus de désertification et deseffets des changements climatiques.

Développer des actions concrètes efficaces dans lecadre de projets pour une gestion durable des res-sources naturelles et tenant compte des besoinsimmédiats critiques.

Société civile Encourager des initiatives locales pour lutter contreles dégradations environnementales en favorisantles meilleures pratiques, dans le cadre de petitsprojets environnementaux générateurs de revenus.


Pour faciliter ainsi la détermination des différentes parties prenantes qui pourraient ousouhaiteraient appliquer la trousse à outils, nous proposons un questionnaire préalablepour aider à cibler les acteurs potentiels, élaboré comme suit :

La détermination des diverses parties prenantes pourrait être formulée à partir desquestions suivantes de type :

Qui ? Nom de la partie prenante

Quoi ? Centres d’intérêt, situation et mandat officiel

Pourquoi ? Raisons de l’inclure au processus de promotion et d’application de latrousse à outils

Comment ? Rôle(s) possible(s)

L’évaluation préalable des intervenants potentiels pour promouvoir et appliquer latrousse à outils, selon leurs centres d’intérêt, permet de classer ces acteurs potentiels enquatre catégories :

• Les acteurs qui voudront vraisemblablement participer pleinement à la promotionet à l’utilisation de la trousse à outils;

• Les acteurs dont la participation active aura un effet déterminant sur la crédibilitédes résultats de la trousse à outils;

• Les acteurs qui joueront un rôle plus limité;

• Les acteurs qui voudront sans doute être seulement informés.

• Qui est ou peut être intéressé ou affecté par la diversité biologique,les changements climatiques et la désertification/dégradation des terres?

• Quels sont les centres d’intérêt des éventuels participants ? Quelleest leur situation ?

• Qui possède des connaissances ou des compétences potentiellementutiles ?

• Qui a été déjà été associé à des initiatives ou à des projets concernantla conservation et l’utilisation de la biodiversité, la lutte contre la déser-tification, les effets des changements climatiques ?

• Qui s’est déjà montré intéressé à participer à de tels projets ?

• Qui d’autre pourrait contribuer à l’utilisation de la trousse à outils ?

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Mise en œuvre de la trousse à outils

La trousse proposée comporte trois supports techniques complémentaires. Le premier(instrument 1) présente l’environnement naturel, social, économique et culturel de

la zone témoin d’étude. Le deuxième support (instrument 2) est un outil de «conjugaison»de la biodiversité, de la désertification et des changements climatiques. Le troisièmesupport (instrument 3) utilise comme point de départ un cadre de statut de l’état dela biodiversité basé sur l’approche par écosystème déjà existant au niveau de la CDB,mais se propose (i) d’approfondir et de rendre plus opérationnels certains points dece cadre, et (ii) fournit un guide synthétique permettant d’intégrer à la biodiversitéla désertification et les changements climatiques.

La mise en en œuvre de la trousse à outils comporte trois étapes9 :1. Adaptation de la trousse en tenant compte de la spécificité de la zone témoin

d’analyse, et en fonction des besoins (instrument 1);2. Établissement de l’état de la biodiversité, de la désertification/dégradation des terres

et des effets des changements climatiques au moyen d’indicateurs pour déterminerles problèmes urgents (instrument 2);

3. Analyse des données et recommandations de mesures correctives (instrument 3).

Afin d’évaluer l’applicabilité de la trousse à outils, un test théorique aété réalisé en Afrique de l’Ouest, dans la région de l’Aïr Ténéré au Niger,face à des problèmes concrets de perte de biodiversité, de dégradationdes sols et d’impacts des changements climatiques.Ce test a pour objectif de montrer comment l’application de la trousseà outils, dans un contexte sahélien par exemple, pourrait être exploitéecomme stratégie originale d’intervention, dans le cadre d’initiatives com-munautaires, en l’occurrence, centrées sur les besoins et priorités, lesacteurs locaux dans les secteurs de la désertification, de la biodiversitéet des changements climatiques.

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Mise en œuvre de la trousse à outils

9. Ces trois étapes pourraient s’échelonner sur une période de 8 à 12 mois environ. Il s’agitd’un calendrier indicatif, souple qui varie en fonction de la situation propre à chaquepays. Il est, par exemple, possible qu’un pays ait besoin de plusieurs mois supplémentairespour suivre et mettre à jour les résultats fournis par l’application des outils de la trousseparallèlement à l’organisation et à l’exécution des activités correspondantes de lutte contreles dégradations environnementales et de renforcement des capacités associées.


Contenu de la trousse à outils

La trousse à outils contient trois instruments complémentaires : 1) une feuille dedonnées intégrées environnementales, sociales, économiques et culturelles, 2) des

grilles de lecture de l’état de la biodiversité, de la désertification et des changementsclimatiques, 3) un cadre méthodologique d’utilisation de l’approche par écosystèmede la CDB.

Instrument 1 : Feuille de données intégrées environnementales, sociales, écono-miques et culturelles

Cet outil permet de dresser un portrait de l’environnement biophysique, social, éco-nomique et culturel de la zone témoin dans laquelle sera appliquée la trousse. Enoutre, la collecte de ces données constitue une importante composante en vue del’opérationnalisation de l’approche par écosystème. Ces informations sont essentiellespour (i) d’une part, communiquer avec les intervenants, les responsables de laplanification, les gestionnaires et les fonctionnaires agissant sur la zone considérée,(ii) et d’autre part, pour déterminer les problèmes liés à la désertification, à laperte de biodiversité et aux effets des changements climatiques auxquels l’approchepar écosystème sera appliquée.

Instrument 2 : Grilles de lecture de l’état de la biodiversité, de la désertificationet des changements climatiques

Ces documents sont des outils de liaison associant la biodiversité, la désertificationet les changements climatiques au moyen d’indicateurs en vue d’obtenir une vuesynoptique de l’état des tendances et des processus en cours, appliqués à la zoneconsidérée.

Instrument 3 : Cadre méthodologique d’utilisation de l’approche par écosystème

Les objectifs de ce cadre méthodologique sont :

• D’examiner les contraintes réelles et potentielles en utilisant les principes de l’approchepar écosystème appliqués à la conservation, à l’utilisation durable de la biodiversité,à la lutte contre la désertification/dégradation des terres et à l’atténuation des effetsdes changements climatiques;

• De définir les mesures prioritaires clés nécessaires pour faciliter la mise en œuvrede l’approche par écosystème;

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• De déterminer les besoins en matière de renforcement des capacités (techniques ethumaines).

Ce cadre méthodologique comporte trois documents :

A. Des lignes directrices10 adoptées par le Secrétariat de la Convention sur la diversitébiologique (SCDB) pour appliquer l’approche par écosystème;

B. Une fiche d’analyse des principes de l’approche par écosystème;

C. Un guide d’application de l’approche par écosystème.

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Contenu de la trousse à outils

10. Ces lignes directrices sont extraites d’un rapport provenant d’un atelier régional tenuen 2000 en Afrique australe sur « l’approche par écosystème : du concept à l’action».(Report from Southern African regional pathfinder workshop, Victoria Falls, Zimbabwe,17-19 juillet 2000). Ce rapport se trouve sur le site http://www.1.rhbnc.ac.uk/rhier/cem/SAfrica_report.doc.


Présentation des instruments de la trousse à outils

Instrument 1 :Feuille de données intégrées environnementales, sociales,économiques et culturelles


1. Informations de base sur la zone analysée11

• Pays :

• Nom de la zone :

• Localisation et principales caractéristiques :

• Principales parties prenantes agissant dans la zone :

1.1 Données sociales

Communautés locales et autochtones : statuts et pratiques

1.2 Données environnementales

Espèces animales (fournir une liste des espèces principales et significatives)

Espèces végétales (fournir une liste des espèces principales et caractéristiquesde l’écosystème)

Habitats sensibles (zones de nutrition, de reproduction, de croissance desespèces, etc.)

Ressources en eau (principaux cours d’eaux, mares, nappes phréatiques)

1.3 Données économiques (ex : chasse, pêche, cueillette, vente de bois dechauffe, etc.)

1.4 Valeurs culturelles de la zone (aspects sociaux et/ou religieux; ex : sites sacrés)

1.5 Gestion des ressources : principaux thèmes à considérer suivant les casanalysés

Espèces menacées

Espèces envahissantes

Braconnage

Utilisation des terres

Productions agricoles

Pastoralisme

But de l’instrument :

• Restituer les conditions environnementales, sociales, économiques etculturelles de la zone témoin;

• S’interroger sur les problèmes relatifs à la diversité biologique (pertede biodiversité), à la désertification (dégradation des terres) et aux chan-gements climatiques touchant la zone témoin en vue de l’applicationde l’approche par écosystème.

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11. La zone témoin peut être un écosystème protégé ou non de type mangrove, forêt,zone agro-sylvo pastorale, etc.


2. Détermination des problèmes clés en matière de diversité biologique, de déserti-fication et de changements climatiques

2.1 Quelques questions12 préalables à se poser :

2.2 Définition de territoires appropriés d’analyse en vue de l’utilisation de lagrille d’indicateurs de biodiversité, de désertification et de changementsclimatiques :

Repérage de secteurs représentatifs en fonction de la sensibilité de l’écosystèmeconsidéré et de ses composantes face aux menaces exercées sur la diversité biolo-gique et/ou soumis à des phénomènes cycliques ou permanents de sécheresse.

3. Définition d’actions spécifiques pour le lancement de l’approche par écosys-tème

Orientations sur l’utilisation de l’approche par écosystème et ses principes par desdiscussions avec les différentes parties prenantes (communautés locales et adminis-trations régionales autour de la zone d’étude).

Note :

Il appartient aux praticiens de terrain agissant sur la zone témoin de cibler,selon leurs méthodes propres, un ou des territoires d’analyse pertinents envue de l’application des grilles d’indicateurs.

Qu’est-ce qui change et dans quelle mesure ? (Situation)

Quelle est la raison du changement ? (Pression)

Pourquoi est-ce important ? (Utilisation)

Que faisons-nous pour y répondre ? (Réponse)

Avons-nous les moyens de formuler et de mettre en œuvre des mesurespour y répondre ? (Capacité)

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Présentation des instruments de la trousse à outils : instrument 1

12. On attend une réponse en fonction du niveau d’implication des participants et dubut visé.



Instrument 2 :Grilles de lecture de l’état de la biodiversité, de la désertification etdes changements climatiques


Préambule

Éléments des grilles1. Trois secteurs : diversité biologique, désertification, changements climatiques

Pour des raisons de clarté, chacun de ces secteurs est représenté dans une grille individuelle, soit une grille de lecture de la biodiversité, de la désertification et deschangements climatiques. Ces trois grilles complémentaires sont appliquées simul-tanément sur une ou des aires préalablement sélectionnées par les praticiens de terrain agissant sur la zone témoin.

2. Ensemble d’indicateurs de biodiversité, de désertification et de changements climatiques assortis de commentaires pratiques de terrainLa liste d’indicateurs proposés est plutôt à considérer comme un ensemble de questions à se poser, puisque plusieurs indicateurs mentionnés demanderaient unvéritable travail de quantification et de suivi (qualité de l’eau, contenu du sol eneau). Or, l’objectif de ces grilles est de rapporter globalement, pour une zonetémoin ou des espaces sélectionnés à l’intérieur, des informations permettant de :• Refléter, de façon générale, l’état de la biodiversité, la sécheresse, la dégradation

des terres et les impacts des changements climatiques;• Saisir les liens entre les trois variables concernées;• Considérer les effets des interactions entre ces variables en vue de signaler certains

changements en cours.

Les trois grilles de lecture sont construites selon le modèle PER (Pression-État-Réponse)adopté par la Commission des Nations Unies sur le développement durable pourl’élaboration des indicateurs du développement durable. Ce modèle a été égale-ment adopté par le SCDB en 2000. Toutefois, en ce qui concerne la biodiversité,des indicateurs de bénéfices ont été ajoutés pour tenir compte des biens et servicesfournis par les écosystèmes.

Le modèle PER repose sur l’idée que les activités humaines exercentdes pressions sur l’environnement et influent sur sa qualité et sur laquantité des ressources naturelles (état). La société répond à ces chan-gements en adoptant des politiques environnementales, économiqueset sectorielles, en prenant conscience des changements intervenus eten adaptant ses comportements (réponses de la société).

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Quelques remarques générales sur les indicateurs sélectionnés

Indicateurs de biodiversité• Les indicateurs de biodiversité concernent la conservation de la biodiversité au

niveau des écosystèmes et des espèces. Les indicateurs d’état sélectionnés offrent unedescription de la situation environnementale actuelle, les indicateurs de pressionrendent compte des menaces exercées sur la biodiversité par les activités humaines,les indicateurs de réponse sont les actions en cours et les possibilités contribuant aumaintien de la biodiversité. Enfin, les indicateurs de bénéfices sont les revenus queles populations tirent de la biodiversité.

• Ils s’inscrivent dans le cadre du programme en cours sur les indicateurs de la CBD(recommandation IX/10), qui recommande qu’un nombre restreint d’indicateursexpérimentaux soient développés, testés et examinés par le Subsidiary Body onScientific, Technical and Technological Advice (SBSTTA), c’est-à-dire l’Organesubsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques14,avant la tenue de la huitième conférence des Parties (recommandation IX/13). Cesindicateurs provisoires s’insèrent dans le processus d’évaluation des progrès accomplisdans la poursuite de l’objectif fixé à 2010, soit une réduction importante du rythmeactuel d’appauvrissement de la diversité biologique.

Ces indicateurs ont pour mission de communiquer des messages simplessur l’état et les tendances de la biodiversité, la désertification/dégradationdes terres et les effets des changements climatiques.

Dans cet objectif, un petit nombre13 d’indicateurs principaux (entre 10et 15) fournissent une information simple et résumée destinée à unlarge public.

Toutefois, pour les scientifiques, cet aperçu donné par les indicateursn’est que préliminaire; d’autres analyses pourront être nécessaires pourmieux comprendre et analyser les processus en cours.

Les indicateurs sélectionnés peuvent également être complétés par unplus grand nombre d’indicateurs secondaires ou « satellites» associésà la mise en œuvre de politiques particulières (pauvreté) ou de secteurscomplets de politiques (biodiversité agricole par exemple) inscrits dansles plans d’action nationaux (PAN) à l’attention des décideurs.

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13. Ce nombre peut être observé par une seule personne sans lui imposer une chargeécrasante de travail coûteuse en temps et en moyens financiers.

14. Voir le document CDB intitulé « Surveillance et indicateurs : élaboration deprogrammes de surveillance et d’indicateurs à l’échelle nationale » sur le sitehttp://www.biodiv.org/doc/meetings/sbstta/sbstta-09/official/sbstta-09-10-fr.pdf


Indicateurs de désertification• Les indicateurs de désertification ont pour but de fournir une image synthétique

de l’état de la dégradation des terres.

• Ils s’appuient sur le guide d’utilisation de la grille d’indicateurs de mise en œuvrede la CCD1 élaborée par l’OSS/CILSS (1998) et adoptée lors de la COP-1. Cettegrille utilise des indicateurs d’état de la désertification pour décrire et interpréterl’état et les tendances de la désertification, élaborés par rapport à deux objectifs dela Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification : gestionrationnelle des ressources naturelles et amélioration des conditions de vie despopulations des zones touchées.

Indicateurs de changements climatiquesLes indicateurs de changements climatiques utilisés ont pour but de définir les risquesclimatiques actuels et futurs. À leur niveau, ces indicateurs permettent de :

• s’interroger sur les risques climatiques actuels portant sur la biodiversité et ladésertification;

• déterminer si les risques actuels sont en augmentation ou en diminution;

• de déterminer quels sont les risques climatiques futurs.

Note :

Les utilisateurs de ces grilles sont invités à adapter les indicateurs selon la diversitébiologique, la désertification, les changements climatiques, les menaces, les capa-cités et les objectifs particuliers de leur pays. Il leur appartient ainsi de définird’autres indicateurs appropriés en liaison avec leurs programmes de surveillanceet de suivi des indicateurs au niveau local ou national.

(Pour des informations pratiques sur le choix d’indicateurs appropriés, voir leguide d’orientation ci-dessous.)

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Guide d’orientation

I. Quelques conseils pratico-pratiques Les indicateurs sélectionnés doivent être :• Simples à interpréter et abordables;• Faciles à communiquer, y compris dans les langues locales et par le biais

de la sensibilisation du public;• Faciles à comprendre : le message qu’ils véhiculent sur l’état et les ten-

dances de la biodiversité, la désertification et les changements climatiquesdoit être clair;

• Compris des décideurs politiques et du public;• Faciles à surveiller;• Pertinents à la zone analysée.

II. Pour rester pragmatique :a) Commencez et apprenez en cours de route;b)Ne vous enlisez pas dans des concepts tels que la valeur des indicateurs,

les espèces clés, le système de classement d’habitats, etc. Ce ne sont pasdes objectifs mais tout simplement des moyens pour vous aidez à choisirune série d’indicateurs représentatifs. Ne les laissez pas vous empêcherde faire le travail qu’il y a à faire;

c) Ne vous plaignez pas du manque de données. Commencez avec lesindicateurs et les données que vous possédez déjà;

d)Rappelez-vous que les indicateurs ne doivent pas nécessairement répondreà tous les critères;

e) Fixez-vous un objectif de quelques indicateurs simples et réalisables à courtterme (1-5 ans); entreprenez un développement graduel et une amélio-ration à long terme (15 ans), si possible. Rome n’a pas été bâtie en un jour!

f) Favorisez une précision qui correspond à la nécessité de la politique (l’argent est-il bien dépensé ?) et non celle qui convient à la rédactiond’articles scientifiques;

g) Soyez axé sur le problème. Concentrez vos efforts sur les changementscausés par l’être humain et non les fluctuations naturelles;

h)Élaborez des indicateurs souples qui peuvent être utilisés à différentes échel-les ou à plusieurs fins;par exemple,être utiles pour une utilisation à l’échellenationale, pouvant répondre aux obligations de rendre des comptes auniveau international, pouvant servir à la gestion possible de sites, à l’éva-luation de la durabilité, etc. Sachez toutefois que les indicateurs pour l’éla-boration de politiques nationales ne sont pas habituellement du mêmegenre et de la même envergure que les indicateurs de gestion des sites;

i) Malgré les exceptions, la surveillance des espèces communes est habi-tuellement plus facile et plus économique que la surveillance des espècesrares, et peut fournir beaucoup d’informations.

Extrait du document UNEP/CBD/SBSTTA/9/1, appendice 1 intitulé «Leçonsapprises de l’élaboration des indicateurs» (points 1 à 28) consultable sur lesite http://www.biodiv.org/doc/meetings/sbstta/sbstta-09/official/sbstta-09-10-fr.pdf


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et ten

dances

Effica

cité de

s me

sures

DÉSERTIFI

CATIO

NCo

uverture végéta

le:

- Feux

de brou

sse

Non

Ou

i

Si ou

i,ind

iquer

Fréqu

ence

:

Supe

rficie

brûlée

par an:

- Dé

boise

ment

- Surpâturage

Consom

matio

n d’e

au:

Conten

u du

sol

en eau

:

Cond

ition

s de

la surfac

e du

sol:

Type

de dé

serti

fication

Éolienn

eHy

driqu

eSalin

isatio

n

Végétatio

n- Typo

logie

des for

matio

ns végéta

les:

- Biom

asse végéta

le:

- Co

nsom

matio

n de

bois

:

Occupa

tion

des sols:

- Form

ation

s végétales

:

- De

gré d’a

rtificial

isatio

n:

Vulné

rabil

ité d

es sols

:Faibl

e Mo

yenn

e Forte

Repé

rage d

es b

onne

s pratiqu

es en

cours:

- Les én

umérer

Grille

de

lect

ure

de l’é

tat

de la

dése

rtifi

cation


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

29


Pressio

nÉtat

Répo

nse

Processus et

mena

ces

Situa

tion

et ten

dances

Effica

cité de

s me

sures

DÉSERTIFI

CATIO

NForm

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ne d

e sable

:Ou

i No

n

Conséq

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e surfa

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es sols

:

Perfo

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ce d

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es:

+ Autre

s ind

icateu

rs de

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on à d

éfinir

selo

n les

con

textes

Dispon

ibilité en

terre

:- Po

ur le

s activ

ités agric

oles:

- Po

ur le

s activ

ités pa

storales

:

- Po

ur le

nom

adism

e:

Situa

tion

des ter

rains

de pa

rcours:

Situa

tion

des ter

res cultivées n

on ir

rigué

es:

Situa

tion

des ter

res cultivées ir

rigué

es:

Dispon

ibilité et

besoin

en eau

:

Quali

té de

l’eau:


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

30


Pressio

nÉtat

Répo

nse

Processus et

mena

ces

Situa

tion

et ten

dances

Effica

cité de

s me

sures

DÉSERTIFI

CATIO

NPa

ramè

tres de

processu

s socia

ux:

- Ex

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ce d

e confl

its

Oui

Non

Conséq

uences

:

- Tra

nshu

mance

Oui

Non

Conséq

uences

:

- Tend

ance à la

séd

entaris

ation

:Ou

i No

n

Conséq

uences

:

- Prob

lèmes fo

ncier

s:Ou

i No

n

Conséq

uences

:


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

31


Pressio

nÉtat

Répo

nse

Processus et

mena

ces

Situa

tion

et ten

dances

Effica

cité de

s me

sures

CHAN

GEME

NTS CLIMATIQUE

SSta

bilisa

tion

des sols:

Approvision

neme

nts en

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:

Végétatio

n:

Utilis

ation

des sols

:

Prod

uctiv

ité d

es sols

:

Érosion

due

à l’

eau

de p

luie:

Érosion

éoli

enne

:

Précipi

tatio

ns ann

uelles:

Temp

ératures ann

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Vitesse,d

irecti

ons de

s vents:

Durée d’e

nsole

illeme

nt:

Temp

êtes de

sab

le:

Fréqu

entes

Oui

Non

Conséq

uences

:

Activ

ités de

bois

emen

t:Ou

i No

n

- Pa

r qu

i?

- Co

mmen

t?

- Ré

sulta

ts?

Constitution

de réservoir

s de

carbo

ne:

Oui

Non

Si ou

i,comm

ent?

Grille

de

lect

ure

de l’é

tat

des

chan

gem

ents

clim

atiq

ues


Application des grilles de lecture

L’application de ces grilles de lecture comporte plusieurs avantages : • Obtenir rapidement, à partir d’une zone d’étude, une vision conjuguée d’ensemble

des phénomènes de perte de biodiversité, de désertification/dégradation des terreset des effets des changements climatiques;

• Fournir des éléments nécessaires directement utilisables pour répondre aux questionsdes décideurs nationaux;

• Dresser une fiche bilan-synthèse (voir document ci-après) comportant :

Les informations récoltées par le biais des indicateurs pourront également être utiliséesdans la gestion de sites, et intégrées dans les plans et évaluations stratégiquesnationaux, par exemple en matière de :

Gestion et conservation de la faune sauvage15

Gestion des ressources en eaux16

Conservation des sols

Production agricole

Restauration de sites dégradés

Lutte contre la salinisation

Gestion de l’efficacité d’une aire protégée

Gestion des pâturages

• Un examen (qualitatif) de l’état de la biodiversité, de la désertificationet des changements climatiques, et des interactions possibles entreces variables;

• Une synthèse sur les menaces actuelles et les mesures correctives àapporter à court et long termes.

Po

in

ts

d

e

re

pè

re

32


15. Promouvoir la conservation des espèces par des actions de restauration, de stabilisation,de réduction du déclin des populations d’espèces ou d’amélioration de l’état d’espècesmenacées d’extinction par la création de zones protégées.

16. Comment réduire les pressions découlant de la surexploitation des eaux.


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

33


BILA

N

Fich

es b

ilan-

synt

hèse

(Type

de fiche

à rem

plir)

Pas ap

pauvrie

Peu

appa

uvrie

Moyenn

emen

t ap

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Série

usem

ent ap

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Très série

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ent

appa

uvrie

Extrê

meme

nt app

auvri

e

Défin

ir les

lien

s po

ssible

s avec

:

1.La d

ésertifica

tion

2.Les chan

geme

nts

clima

tique

s

Pas dé

serti

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Peu

déserti

fiée

Moyenn

emen

t dé

serti

fié

Série

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ent dé

serti

fiée

Très série

usem

ent

déserti

fiée

Défin

ir les

lien

s po

ssible

s avec

:

1.La b

iodive

rsité

2.Les chan

geme

nts

clima

tique

s

Pas im

porta

nt

Peu

impo

rtant

Très im

porta

nt

Défin

ir les

lien

s po

ssible

s avec

:

1.La b

iodive

rsité

2.La d

ésertifica

tion

Exam

en d

e la

bio

dive

rsité

Exam

en d

e la

dés

ertific

atio

nEx

amen

des

cha

ngem

ents

clim

atiq

ues


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

34


SYNT

HÈSE

Fich

es b

ilan-

synt

hèse

(suite

)

Prob

lème actuel

Mena

ces

Répo

nse à prévoir

à cou

rt ter

me

Adap

tatio

n à lon

g ter

me



Instrument 3 :Cadre méthodologique d’utilisation de l’approche par écosystèmeappliqué à la conservation de la biodiversité, à la lutte contre ladésertification et à l’atténuation des effets des changementsclimatiques


Le cadre méthodologique d’utilisation de l’approche par écosystème de la CDBproposé se décline en trois supports techniques :

• Support technique A

Lignes directrices d’application de l’approche par écosystème (extraites du documentAn ecosystem approach under the CBD: from concept to action, Report from SouthernAfrican regional pathfinder workshop, Victoria Falls, Zimbabwe, 19 juillet 2000).

• Support technique B

Fiche d’analyse des principes de l’approche par écosystème.

• Support technique C

Guide d’application de l’approche par écosystème.

Une brève introduction pour chacun de ces trois documents explique la façon dontils ont été conçus.

Support technique A:Lignes directrices d’application de l’approche par écosystème(document SCDB)• Introduction

Ce document, adopté par le SCDB, permet aux États parties de la Conventiond’utiliser l’approche par écosystème dans le contexte d’une étude de cas, selon leslignes directrices précises suivantes :

Po

in

ts

d

e

re

pè

re

36


Aperçu : Dans une page ou moins, fournir un résumé de l’étude decas en indiquant, par des puces, les points à mettre en lumière :

• Contexte / problème à résoudre

• Objectifs

• Approche

• Application de l’approche par écosystème

• Leçons apprises

I. Historique / État du problème

Décrire le contexte ou la situation de l’étude de cas et décrire leproblème qui est traité par les activités du cas. Considérer lesmenaces qui pèsent sur la diversité biologique, les biens et servicesdérivés de la biodiversité et la distribution des bénéfices parmi lesparties prenantes. Si possible, souligner les causes de telles menaces.

II. Objectifs / But des activités : Fournir, en quelques phrases, leou les principaux objectifs des activités proposées.

III. Détails de l’étude de cas et de l’approche adoptée : Décrireles activités, l’approche choisie et les principaux acteurs concernés.


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

37


IV. Analyse : Analyser l’étude de cas dans le cadre structurel del’approche par écosystème de la CDB et des différents programmesde la Convention.

A. Application de l’approche par écosystème

1. Décrire comment l’étude de cas illustre l’ensemble des 12 princi-pes de l’approche par écosystème de la CDB et indiquer lescontraintes dans l’application de ces principes.

2. Pour l’étude de cas :a) Indiquer les biens et services provenant de la biodiversité

dans la zone de l’étude de cas;b) Mentionner les bénéficiaires de ces biens et services;c) Décrire les approches d’une gestion adaptative en notant ce

qui se fait, ce qui ne se fait pas;d) Décrire les niveaux de gestion utilisée, les niveaux addi-

tionnels de gestion en fonction du problème et les barrièresdans l’exercice de la gestion à des niveaux appropriés;

e) Indiquer les secteurs concernés et ceux qui devraient êtreconcernés et décrire les changements requis pour assurerune politique environnementale durable.

B. Programmes de travail thématiques pertinents de la Convention

1. Indiquer si l’étude de cas est pertinente au sein des programmesthématiques suivants et, si possible, en quoi elle est pertinente :a) Biodiversité des forêts;b) Biodiversité marine et côtière;c) Biodiversité des eaux intérieures;d) Biodiversité des zones arides et sub-humides;e) Biodiversité des montagnes;f) Biodiversité agricole.

C. Pertinence des programmes de travail transversaux de la Convention

a) Indiquer si l’étude de cas est pertinente ou pas pour la détection,le contrôle et l’atténuation des effets des espèces exotiquesenvahissantes;

b) Indiquer si l’étude de cas utilise ou pas des indicateurs debiodiversité ou d’impacts sur la diversité biologique;

c) Indiquer si l’étude de cas utilise ou pas des mesures incitativesou si elle indique des mesures perverses;

d) Indiquer si l’étude de cas utilise ou pas des évaluations d’impacts(environnementales, socioéconomiques) ou indiquer le besoinde faire des évaluations d’impacts;


Support technique B:Fiche d’analyse des principes de l’approche par écosystème• Introduction

Ce support technique est construit à partir des lignes directrices précédentes qui fournissentun cadre structurel général consacré à la biodiversité. Le document que nous proposonsa pour objectif de clarifier le point IV (Analyse) de ce cadre concernant l’applicationde l’approche par écosystème (ou comment l’étude de cas illustre les 12 principesrépertoriés dans le tableau ci-dessous).

Pour ce faire, nous avons bâti une fiche d’analyse des 12 principes, accompagnés deleurs directives opérationnelles à partir desquelles l’utilisateur de la fiche orientera sontravail et déterminera si oui ou non le principe en question est pertinent dans lecontexte qui l’intéresse.

Po

in

ts

d

e

re

pè

re

38


e) Indiquer si l’étude de cas utilise des mesures de partage desbénéfices;

f) Indiquer si l’étude de cas utilise les connaissances, pratiqueset innovations des communautés locales et si cela contribueà la protection;

g) Indiquer si d’autres mesures sont adoptées pour promouvoirl’utilisation durable de la biodiversité;

h) Indiquer si l’étude de cas fait partie de la stratégie nationalede conservation de la biodiversité ou du plan d’action national,ou si elle y contribue.

V. Conclusions

Résultats des activités. Fournir une note brève du résultat ou des résultatsescomptés.


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

39


Principes de l’approche par écosystème

Principe 1. Les objectifs de gestion des terres, des eaux et des ressourcesvivantes sont un choix de société.

Principe 2. La gestion devrait être décentralisée et ramenée le plus prèspossible de la base.

Principe 3. Les gestionnaires d’écosystèmes devraient considérer leseffets (réels ou potentiels) de leurs activités sur les écosystèmes adjacentsou autres écosystèmes.

Principe 4. Compte tenu des avantages potentiels de la gestion, il con-vient de comprendre l’écosystème dans un contexte dynamique. Toutprogramme de gestion devrait :

a) Réduire les distorsions du marché qui ont des effets néfastes sur ladiversité biologique;

b) Harmoniser les mesures d’incitation pour favoriser la conservation etl’utilisation durable de la diversité biologique;

c) Intégrer, dans la mesure du possible, les coûts et les avantages àl’intérieur de l’écosystème géré.

Principe 5. Conserver la structure et la dynamique de l’écosystème, pourpréserver les services qu’il assure, devrait être un objectif prioritaire del’approche par écosystème.

Principe 6. La gestion des écosystèmes doit se faire à l’intérieur deslimites de leur dynamique.

Principe 7. L’approche par écosystème ne devrait être appliquée queselon les échelles appropriées.

Principe 8. Compte tenu des échelles temporelles et des décalagesvariables qui caractérisent les processus écologiques, la gestion desécosystèmes doit se fixer des objectifs à long terme.

Principe 9. La gestion doit admettre que le changement est inévitable.

Principe 10. L’approche par écosystème devrait rechercher l’équilibreapproprié entre la conservation et l’utilisation de la diversité biologique.

Principe 11. L’approche par écosystème devrait considérer toutes lesformes d’informations pertinentes, y compris l’information scientifique etautochtone, de même que les connaissances, les innovations et lespratiques locales.

Principe 12. L’approche par écosystème devrait impliquer tous lessecteurs sociaux et toutes les disciplines scientifiques.

Pour le texte intégral, voir documents annexes : Annexe IV.


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

40


Supp

ort

tech

niqu

e B

Fiche

d’an

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es p

rincip

es d

e l’a

pproche pa

r écosystèm

eZo

ne t

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n d’

anal

yse:

Pert

inen

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des

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s à

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teco

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la

pert

e de

bio

dive

rsité,

la d

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tific

atio

n et

le

s ef

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des

cha

ngem

ents

clim

atiq

ues.

Pas utilis

able

Prin

cipe

sDi

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ives

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nelle

s de

mise

en œ

uvre

1(Cho

ix de

sociét

é)Ide

ntifie

r tous le

s int

ervena

nts (partie

s int

éressées,

comm

unau

tés lo

cales

et a

utochton

es) afin

de les

impli

quer

dans

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défin

ition

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nt d

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uts de

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n;- les

cho

ix suggérés

;- les

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s à pren

dre (processu

s utilis

é);

- leu

rs lim

ites;

- les

moyen

s d’a

tténu

er le

s contraint

es p

ossib

les.

2(Décen

tralisation

)

3(Effe

ts)

Identifie

r toutes le

s str

uctures ins

titution

nelles (Qui

fait

quoi?).

Défin

ir de

s respon

sabil

ités cla

ires:

- décision

s str

atégiq

ues assurée

s pa

r le

gouverneme

nt centra

l;-d

écision

s op

ération

nelles pa

r un

e str

ucture d

e gestion

loc

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- dé

cision

s relat

ives à l’a

llocatio

n de

s avan

tages en

tre le

sme

mbres d’u

ne com

muna

uté assurée pa

r la

comm

unau

téelle-m

ême.

Utilis

able

Utilis

able

en p

artie

S’assu

rer qu

e les

acti

ons po

ssible

s n’a

uron

t pa

s de

conséq

uences n

éfaste

s sur les

territoir

es adja

cents ou

en

aval

(bassin

s hydrograph

iques et zone

s côtiè

res),

ce q

uiperm

ettra d

e mi

eux déter

miner les

effe

ts à l’in

térieu

r et

à l’exté

rieur d

e l’écosystè

me con

sidéré.


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

41


4(Con

texte

écon

omiqu

e)Co

mprend

re le

con

texte

écon

omiqu

e et

socia

l de

l’enviro

nnem

ent considé

ré.A

ssurer le

parta

ge équ

itable

de

s coûts et

des avan

tages.

5(Fo

nctio

nnem

ent de

l’écosystèm

e)Dé

termi

ner et

défin

ir les

buts et

objec

tifs socia

ux,

écon

omiqu

es et de

con

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qui

peuven

t servir

à orien

ter la

poli

tique

,la gestion

et la

planif

icatio

n utilis

ant de

s processus pa

rticip

atifs.

Évalu

er d

ans qu

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sure la

com

position

,la str

ucture et

la fon

ction

des écosystè

mes pe

uven

t contrib

uer à assurer

des bie

ns et de

s service

s qu

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t l’équ

ilibre sou

haité

en

tre le

s résulta

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ux,é

cono

miqu

es et de

con

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.

Accro

ître les

con

naissan

ces sur les

réacti

ons des écosyst

èmes,

sur le

plan

des chan

geme

nts de

com

position

,stru

cture et

foncti

on,a

ux con

traint

es in

terne

s et

exter

nes causées,

entre

autre

s,pa

r l’u

tilisatio

n hu

maine

,les pertu

rbati

ons,la

pollutio

n,le

feu,les espèces exo

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s,les

mala

dies,

les variat

ions

clima

tiques an

orma

les (s

écheres

se,ino

ndati

ons),

etc.

6(Li

mites

)

7(Échelles)

Identifie

r les

pratiq

ues no

n du

rable

s et

dévelop

per de

smé

canis

mes d’a

mélio

ratio

n en

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quan

t tous le

s int

ervena

nts.

Encourager l’

usage de

s évalu

ation

s et

du suiv

i enviro

nne-

mentau

x po

ur d

éterm

iner les

réacti

ons de

l’écosystèm

e au

x pe

rturbation

s,afi

n de

fournir

des d

onné

es d

’expé

rience

sur la

gestion

,et d’é

laborer d

es in

tervention

s ap

prop

riées.

Étan

t do

nné qu

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élém

ents

constitutifs et les

processu

s des écosyst

èmes

sont reliés

à tra

vers

les échelles

tempo

relles

et

spatial

es,il i

mporte

de:

- pla

nifier

des in

tervention

s de

gestio

n qu

i transcend

ent

ces éche

lles;


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

42


- éla

borer un

ensem

ble h

iérarchiqu

e d’é

chelles spa

tiales

qui

pourrait

s’avérer ap

prop

rié.

8(Lo

ng terme

)Les processus de

gestio

n évolu

tive de

vraien

t comp

rend

re la

formu

lation

d’op

tique

s,de

plan

s et

d’obje

ctifs

à lon

g ter

me

qui t

ienne

nt com

pte de

l’éq

uité int

ergén

ération

nelle tou

t en

prenan

t en

comp

te les

beso

ins im

média

ts et

critiq

ues (par ex.

faim,

pauvreté,

logem

ent).

9(Cha

ngem

ent)

10(Équ

ilibre con

servation

et

utilis

ation

durab

le)

Les savoirs

et pratiqu

es tradit

ionne

ls de

vraien

t êtr

e utilis

éspo

ur aide

r à am

éliorer la

déte

ction

et la

comp

réhe

nsion

du

cha

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ent écolo

gique

et me

ttre en

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e de

s me

sures

adap

tativ

es app

ropriée

s.

Élabo

rer de

s dis

positifs et pratiqu

es in

tégrés de

s resso

urces

naturelles au

x fin

s d’a

ssurer l’équ

ilibre app

roprié

entre

,et

l’intég

ratio

n de

la con

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et de

l’utilis

ation

de la

divers

ité b

iologiqu

e,en te

nant com

pte des avan

tages

à lon

get

à court ter

me,d

irects

et ind

irects

,de la

protectio

n et

de l’

utilis

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durab

le,ain

si qu

e de

l’éche

lle d

e gestion

.

Prom

ouvoir

la pla

nifica

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particip

ative in

tégrée

,en

veilla

nt

à ce q

ue to

ute la

divers

ité p

ossib

le de vale

urs et

d’option

sd’u

tilisa

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soit

prise

en

considé

ratio

n et

évalu

ée.

Identifie

r de

s solut

ions qu

i réd

uisen

t la

pressio

n secto

rielle

sur les

ressources existan

tes.

11(In

forma

tions p

ertin

entes

)Pa

rtager les

infor

matio

ns p

ertin

entes

avec d’a

utres

intervena

nts et

acteu

rs.

12(Se

cteurs pe

rtine

nts)

Assurer la

parti

cipation

effe

ctive d

e tous le

s int

ervena

nts et

acteu

rs pe

rtine

nts au

cou

rs de

s processus de

con

sulta

tion,

de p

rise de

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sur le

s bu

ts et

les acti

ons de

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n.

Rechercher u

ne exp

ertise profe

ssion

nelle et sci

entifiqu

emu

ltidis

ciplin

aire.


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

43


Supp

ort

tech

niqu

e C

Guide

d’ap

plicatio

n de

l’ap

proche

par écosystè

me

Que

stio

ns c

lés

Lutte

con

tre la

désertifica

tion

Attén

uatio

n de

la p

auvre

té

Conservatio

n -

utilis

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durab

le de

la b

iodive

rsité

Intr

oduc

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:Ce d

ocum

ent est un

e synthè

se d

es d

eux supp

orts

précéd

ents,

dans le

sen

s qu

’ilint

ègre le

s résulta

ts géné

raux

issus de

s lig

nes dir

ectrices du

sup

port

techn

ique A

et de

la fi

che d’a

nalys

e de

s 12

princ

ipes (su

pport tec

hniqu

e B),e

n dé

gagean

t les

avantages et les

inconvén

ients

pour la

mise

en

œuvre

effic

ace de

l’ap

proche

par écosystè

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Documents annexes


Annexe IP

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17. La numérotation de chaque point correspond à celle des documents originauxFCCC/CP/2000/CRP.11 et 12; une case vide signifie qu’aucun besoin prioritaire n’aété initialement défini.

DIRECTIVES DONNÉES AU TITRE DE LA CONVENTION SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE EN MATIÈRE DE RENFORCEMENT

DES CAPACITÉSBesoin des pays en développement

Besoins spécifiques despays les moins avancés

Besoins prioritaires despays en transition

a) Renforcement des capacitésinstitutionnelles, notammentrenforcement ou établissement,selon les cas, de secrétariats oud’organes de liaison à l’échelonnational pour les changementsclimatiques

a) Idem 17

a) Idem h) Idem ;

k) Informations à communiquer

b) Création d’un environnementfavorable et / ou amélioration de la situation existante

c) Communication nationale

b) Élaboration d’un programmeglobal d’exécution prenant encompte la recherche et laformation

h) Plan d’action nationaux auclimat

d) Programmes nationaux relatifsau changement climatique

c) Intégration des évaluations dela vulnérabilité et de l’adaptationau changement climatique dansles programmes de développementdurable

d) Évaluation de l’impact duchangement climatique et adaptation

f) Évaluation de la vulnérabilité etde l’adaptation au changementclimatique

a) Inventaire des gaz à de serre ;b) Prévision des émissions de gaz àeffet de serre ; i) Systèmes nationauxd’estimation des émissions de gaz àeffet de serre ; j) Modalités comptablesconcernant les objectifs, les calendrierset les registres nationaux

e) Inventaire des gaz à effet serre,gestion de la base de données surles émissions et mises en place desystèmes de collecte, de gestion etd’exploitation des données sur lesactivités et les facteurs d’émission

c) Élaboration de programmesd’adaptation nationaux auchangement climatique

g) Renforcement des capacitéspour l’application de mesuresd’adaptation au changementclimatique

c) Politiques et mesures ; estimationde leurs effets

h) Évaluation des possibilités demise en œuvre des mesuresd’atténuation


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Annexe I

DIRECTIVES DONNÉES AU TITRE DE LA CONVENTION SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE EN MATIÈRE DE RENFORCEMENT

DES CAPACITÉS (SUITE)Besoin des pays en développement

Besoins spécifiques despays les moins avancés

Besoins prioritaires despays en transition

i) Recherche et relevéssystématiques, notamment au plan météorologique, hydrologiqueet climatologique

e) Renforcement de la capacitédes services météorologiques ethydrologiques à analyser,interpréter et diffuser des donnéesmétéorologiques et climatiquespour faciliter l’exécution desprogrammes d’adaptationnationaux

e) Recherche et relevéssystématiques

j) Mise au point et transfert detechnologies

g) Transfert de technologiesrespectueuses de l’environnement

k) Amélioration des mécanismesde décision (aide pour participerà des négociations internationales,par exemple)

i) Mécanisme pour undéveloppement propre

i) Activités conjointes et échange de droits d’émission

m) Besoins découlant del’application des articles 4.8 et 4.9 de la CCCC

n) Éducation, formation etsensibilisation du public

f) Sensibilisation du public f) Éducation, formation etsensibilisation du public

0) Information et établissement de travail (constitution de basesde données, p. ex.)

d) Renforcement des établissements nationaux de Recherche et deformation existants, ou, à défaut, création de tels établissements, pourassurer la pérennité des programmes de renforcement des capacités


Annexe II

* Cette liste montre l’importance que les parties à la Convention attachent au renforcementdes capacités.P

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LISTE DES DÉCISIONS DE LA CBD SUR LE RENFORCEMENT DES CAPACITÉS

Types /Aspectsintersectoriels

Directives données aux Parties Directives données au FEM

Accès aux ressourcesgénétiques

V/26 (14) V/13 (2g)III/5 (4)III/15 (3)IV/8 (4)IV/13 (8)

III/15 (3,5)IV/8 (5)

Expressément ImplicitementExpressémentImplicitement

Agriculture V/5 (9 ,23) III/5 (2c)III/11 (22)IV/6 (13)V/13 (2b(i), 2c)

VI/6 (12)III/11 (4-6)IV/6 (4,6)

Espèces introduites V/8 Annexe IPrincipesdirecteurs 9(c) IV/I (C3)

IV13 (I)V/8 (17)

IV/1(C3,4)V/8 (1,6,9)

Mesures générales depréservation et d’utilisationdurable de la biodiversité

II/7 (6)III/5 (2b)

II/7 (5)II/8 (6i)

Recensement et suivi III/10 (10)IV/13 (4)

III/10 (4)

Populations autochtones et locales

V/16 (12a-d)V/16 Annexe II,élément I, Tâche I

V/13 (2i)III/5 (5)III/14 (1-3)

Partage des bénéfices V/13 (2g)III/5 (2a)IV/8 (4c)IV/13 (8c)

IV/8 (5)V/26 (A)

Prévision des risquesbiologiques

V/13 (I)III/5 (2a)III/20 (2c)V/I

Centre d’échange II/6 (11)V/13 (2f)

II/3 (9)III/5 (2d(i))IV/2 (9b)IV/13 (5)

II/3 (8)

Science et technologie V/14 III/4 (2)III/4 ((d), 5, 11)

Zones arides V/13 (2b (ii))V/23 (3)

Approche écosystémique V/6, Annexe C(9, 10)

V/13 (2a)V/6 (3, 6)


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Annexe II

Études d’impact V/18 (2,3)

Types /Aspectsintersectoriels

Directives données aux Parties Directives données au FEMExpressément ImplicitementExpressémentImplicitement

Mesures d’incitation III/18 (5) III/5 (3)V/13 (2h)

IV/10 (A3)IV/13 (7)

III/18 (3,4)V/15

Indicateurs V/7 (4) V/13 (2j)III/II (9)

Eaux intérieures V/2 (8) IV/4 (6)V/13 (2n)IV/4 (5)

Droits de propriété intellectuelle III/17 (I)

Écosystèmes marins et côtiers II/10 (II)IV/5 (3)

II/10 (3)IV/5 (2)

Coraux V/13 (2d)V/3 (6e)

Rapports nationaux IV/13 (6)IV/13 (2e)III/11 (15)

Sensibilisation / Éducation IV/10 (B1,4)V/17 (6)

IV/10 (B9)V/13 (2I)III/11 (13)V/8 (9)

Utilisation durable V/24 (5)

Recherches ciblées III/5 (6)

Menaces II/6 (II)II/8 (1-5)II/8 (6)

Tourisme V/25 (4f, 7)

Taxinomie IV/I (D)V/9 (2b, d)

III/5 (2b)III/10 (10)IV/13 (2)V/13 (2k)IV/I (D7)

Collection ex situ V/26 (C4)

Forêts V/4 (10) IV/7 (5)V/13 (2b (iii))

IV/7 (6)IV13 (4)

IV/7 (2,3)V/4 (1, 8, 9)


Annexe IIILe renforcement des capacités dans la Convention desNations Unies sur la lutte contre la désertification

La Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les paysgravement touchés par la sécheresse ou la désertification, en particulier en Afrique,

a pour objectif «de lutter contre la désertification et d’atténuer les effets de la sécheressegrâce à des mesures efficaces à tous les niveaux ». Aux fins de la Convention, le terme«désertification» désigne la dégradation des terres dans les zones arides, semi-arideset sub-humides sèches par suite de divers facteurs, parmi lesquels les variationsclimatiques et les activités humaines. L’expression «dégradation des terres » désigne ladiminution ou la disparition de la productivité biologique ou économique de lacomplexité des terres cultivées, des parcours, des pâturages, des forêts et des surfacesboisées.

L’article 19 de la Convention reconnaît expressément l’importance du renforcementdes capacités par le biais, entre autres, du renforcement des institutions, de la formationet du développement des capacités locales et nationales pertinentes. Les mesures queles Parties doivent prendre dans le cadre de leurs programmes d’action nationauxindiquent les «domaines prioritaires » en matière de renforcement des capacités (article10.3 et 4) :

a) La promotion de nouveaux moyens d’existence et l’amélioration del’environnement économique national en vue de renforcer les programmesd’élimination de la pauvreté et de sécurité alimentaire;

b) La création de systèmes d’alerte précoce et/ou le renforcement des systèmes existantset le renforcement des dispositifs de prévention et de gestion des situations desécheresse;

c) La dynamique démographique;

d) La gestion durable des ressources naturelles;

e) Les pratiques agricoles écologiquement durables;

f ) La mise en valeur et l’utilisation efficace de diverses sources d’énergie;

g) Les cadres institutionnels et juridiques;

h) Le renforcement des moyens d’évaluation et d’observation systématique, avecnotamment des services hydrologiques et météorologiques;

i) Le renforcement des capacités, l’éducation et la sensibilisation du public.

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Annexe IV

Les 12 principes de l’approche par écosystème et leurs explications (http://www.biodiv.org/decisions/default.asp?lg=0&dec=V/6). Figurent également les annotations

suggérées aux explications et aux directives opérationnelles adoptées lors de la COP7(http://www.biodiv.org/decisions/default.aspx?lg=2&m=COP-07&id=7748)

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Annexe III – IV

Principe 1 : Les objectifs de gestion des terres, des eaux et desressources vivantes sont un choix de société.

Explication :

Les différents secteurs de la société perçoivent les écosystèmes enfonction de leurs propres besoins économiques, culturels et sociaux. Lespeuples autochtones et autres communautés locales vivant de la terresont des intervenants importants et leurs droits comme leurs intérêtsdoivent être reconnus. La diversité culturelle et la diversité biologiquesont des éléments constitutifs centraux de l’approche par écosystème, etla gestion devrait en tenir compte. En dernière analyse, tous lesécosystèmes devraient être gérés pour leurs valeurs intrinsèques et pourles biens tangibles ou intangibles qu’ils apportent aux êtres humains, defaçon juste et équitable.

Annotations à l’explication :Les objectifs de gestion des terres, deseaux et des ressources vivantes sontun choix de société, déterminés pardes négociations et des échanges entredes intervenants qui ont des perceptions,des intérêts et des intentions différents.À cet égard, il convient de noter que :

• La société humaine est diverse quantà la nature et la forme des relationsentre les différents groupes et lemonde naturel, chacun percevant le

Directives opérationnelles

1.1 Impliquer tous les intervenants(parties intéressées) (y comprisles communautés autochtoneset locales) dans :

• l’articulation, la définition etl’établissement des buts degestion

• la définition des problèmes

• les choix (principe 12).


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monde autour de lui de façon diffé-rente et insistant sur ses propres inté-rêts et besoins économiques, culturelset sociaux.

• Tous les secteurs pertinents de lasociété veulent que leurs intérêtssoient traités équitablement et cecipeut exiger la prévision de résultatsdifférents dans des lieux différents età des moments différents.

• Il est également nécessaire de s’as-surer que les besoins des générationsfutures et du monde naturel sontadéquatement représentés.

• Compte tenu de cette diversité, debons processus de prise de décisionqui prévoient des négociations et deséchanges sont requis, afin de fixer desobjectifs généralement acceptablespour la gestion de zones particulièreset de leurs ressources vivantes.

• Les bons processus de prise de déci-sion comprennent les caractéristiquessuivantes :- Toutes les parties intéressées (notam-

ment les communautés autochtoneset locales) devraient participer auprocessus;

- Il importe de préciser quand lesdécisions ont été prises et d’iden-tifier le(s) décideur(s);

- Les décideurs devraient être respon-sables devant les communautésd’intérêt appropriées;

- Les critères qui sous-tendent lesdécisions devraient être appropriéset transparents;

- Les décisions devraient être fondéessur, et contribuer à, la communicationet la coordination intersectorielles.

1.2 Nécessité de définir clairementles limites (temporelles et spa-tiales) de l’unité de gestion quiest soumise au processus dechoix de société.

1.3 S’assurer que les intervenantsqui ne sont pas en mesure dese représenter eux-mêmes sontadéquatement représentés parquelqu’un d’autre.

1.4 Veiller à ce que tous les interve-nants aient une capacité équita-ble de participer effectivement,notamment en garantissant unaccès équitable à l’information,la capacité de participer auxprocessus, etc.

1.5 Veiller à ce que le processus deprise de décision compensetoute inégalité de pouvoir dansla société, afin de garantir queceux qui sont normalement mar-ginalisés (par ex. les femmes, lespauvres, les peuples autochtones)ne sont pas exclus ou réprimésdans leur participation.

1.6 Déterminer l’identité des déci-deurs pour chaque décision,quand les décisions seront prises(quel processus sera utilisé), etquelles sont les limites de laliberté de jugement du décideur(par ex. quels sont les critèresjuridiques de la décision,et quelleest l’orientation politique géné-rale à laquelle la décision doitse conformer, etc.).


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Annexe IV

• Les bonnes décisions dépendent del’accès des intervenants à des informa-tions correctes et ponctuelles et de lacapacité d’appliquer ces connaissances.

1.7 Veiller à ce que les intérêts desintervenants soient reconnusdans toute la diversité de déci-sions dans le temps et dansl’espace et à tous les niveaux.Veiller d’autre part à ce queles intervenants ne perdent pasleur intérêt, en incorporantleurs points de vue connusdans les décisions futures et enleur permettant de contribuerde façon productive.

1.8 Dans la mesure du possible,utiliser les mécanismes sociauxexistants ou créer de nouveauxmécanismes qui soient compati-bles avec les circonstances socia-les existantes ou souhaitées.

1.9 S’assurer que les décideurs sontresponsables devant les commu-nautés d’intérêt appropriées.

1.10 Développer la capacité de mé-diation des négociations et descompromis et de gestion desconflits entre les groupes d’in-tervenants pertinents, dans laprise de décision en matièrede gestion et d’utilisation etconservation des ressourcesbiologiques.

1.11 Nécessité de mettre en placedes mécanismes propres àassurer que, une fois que lechoix de société approprié aété fait, la décision pourra êtreappliquée à long terme, c’est-à-dire que les structures politi-ques, législatives et de contrôledoivent être en place.


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Principe 2 : La gestion devrait être décentralisée et ramenée le plus prèspossible de la base.

Explication :

Les systèmes décentralisés peuvent entraîner plus d’efficience, d’efficacitéet d’équité.Tous les intéressés devraient participer à la gestion qui devraitêtre également propice aux intérêts locaux et à ceux de tous les humains.Plus la gestion se fait à proximité de l’écosystème, plus il y a de responsa-bilité, de propriété, d’imputabilité, de participation et de recours au savoirlocal.

1.12 Entreprendre une évaluationà l’échelle nationale afin d’ana-lyser les effets des pratiquesde gestion des écosystèmessur la société, afin de trouverdes moyens d’atténuer les con-traintes possibles entre les par-ties prenantes dans la phasede mise en œuvre

Annotations à l’explication :

Les décisions devraient être prises parceux qui représentent les commu-nautés d’intérêt appropriées, tandisque la gestion devrait être assuméepar ceux qui ont la capacité d’appli-quer les décisions. À cet égard, il est ànoter que :

• On trouve généralement un grandnombre de communautés d’intérêtdans le domaine de la gestion desécosystèmes. Il importe donc de veillerà ce que le niveau de prise de décisionet de gestion sélectionné maintienneun juste équilibre entre ces diversintérêts.


2.1 Les multiples communautés d’in-térêt devraient être identifiéeset les décisions concernant desaspects particuliers de gestionassignés à un organe qui repré-sente la communauté d’intérêtla plus appropriée. S’il y a lieu,les fonctions de gestion/décisionsdevraient être subdivisées. Parexemple, les décisions stratégi-ques pourraient être prises parle gouvernement central, lesdécisions opérationnelles parun gouvernement local ou uneagence de gestion locale, et lesdécisions relatives à l’allocationdes avantages entre les mem-bres d’une communauté par lacommunauté elle-même.


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Annexe IV

• Souvent, mais pas toujours, plus laprise de décision et la gestion se fontà proximité de l’écosystème, plus il ya de participation, de responsabilité, depropriété, d’imputabilité et de recoursau savoir local, qui sont tous essentielsà une gestion réussie.

• En raison des différents niveaux d’in-térêt et des différentes capacités desresponsables d’aborder les diversaspects de la gestion des écosystèmes,il existe souvent une multiplicité dedécideurs et de gestionnaires jouantdes rôles différents pour touteressource ou tout lieu particulier.

• Les décisions prises par les gestionnai-res de ressources locaux sont souventinfluencées par, ou même subordon-nées à, des processus environnemen-taux, économiques et politiques quisont hors de leur sphère d’influence,à des niveaux d’organisation plusélevés, d’où la nécessité de mettre enplace des mécanismes propres à coor-donner les décisions et les actions degestion à divers niveaux d’organisation.

2.2 Les effets préjudiciables d’uneprise de décision et de respon-sabilités de gestion fragmentéesdevraient être compensés en :

• Veillant à ce que les décisionssoient adéquatement emboî-tées et reliées

• Partageant l’information et lescompétences techniques

• Assurant une bonne commu-nication entre les différentsorganes de gestion

• Présentant l’ensemble desdécisions et de la gestion à la communauté de manièrecompréhensible et conso-lidée, de façon à permettreune collaboration efficaceentre la communauté et l’en-semble du système.

• Assurant des relations desoutien entre les différentsniveaux.

2.3 De bonnes dispositions admi-nistratives sont essentielles,notamment

• Responsabilités claires

• Responsabilités devant lesautorités nécessaires

• Imputabilité des organes oupersonnes compétents

Il est à noter que cette listen’est nullement exhaustive,maisqu’il ne semble pas particuliè-rement nécessaire d’identifierd’autres points.


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2.4 La réalisation d’un niveau dedécentralisation adéquat néces-site une prise de décision dehaut niveau afin de créer unenvironnement favorable etporteur, ainsi qu’un engagementà déléguer les responsabilitésde prise de décision qui sontactuellement situées à un niveautrop élevé.

2.5 La sélection du niveau adéquatde décentralisation et d’unorgane approprié devrait tenircompte des facteurs suivants :

• Si l’organe représente la com-munauté d’intérêt appropriée

• Si l’organe s’est engagé auxintentions de la fonction

• Si l’organe est doté des capa-cités de gestion nécessaires

• La productivité (par ex. endéplaçant la fonction à unautre niveau, il peut y avoirassez de travail pour permet-tre de préserver le niveau decompétence nécessaire pourassurer la fonction de manièreefficace et productive).

• Si l’organe a d’autres fonc-tions qui constituent un conflitd’intérêt

• Les effets sur les membresmarginalisés d’une société (parex. femmes; groupes tribauxmarginalisés)


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Annexe IV

Principe 3 : Les gestionnaires d’écosystèmes devraient considérer leseffets (réels ou potentiels) de leurs activités sur les écosystèmes adjacentsou autres écosystèmes.

Explication :

Les interventions de gestion d’écosystème ont souvent des retombéesinconnues ou imprévisibles sur d’autres écosystèmes; les effets possiblesdevraient donc être envisagés et analysés. Ceci peut imposer certainsaménagements ou certains modes d’organisation aux institutions associéesà la prise de décision pour faire, s’il y a lieu, les compromis appropriés.

Dans certains cas, les problèmespourraient être rectifiés, par lerenforcement des capacités, parexemple. Dans les cas où aucunorgane approprié n’est dispo-nible au bon niveau, un nouvelorgane pourrait être créé, unorgane existant modifié ou unniveau différent sélectionné.

2.6 Lorsque les fonctions sontdéplacées à un autre niveau, ilimporte de s’assurer que l’or-gane qui en est chargé détientla capacité suffisante pour s’ac-quitter de cette responsabilité(par ex. ressources, systèmes,autorité) et que tout risquedécoulant de cette transitionpeut être géré. Ceci pourraitnécessiter un renforcement descapacités pour permettre à ladécentralisation de se faire.

La décentralisation de la ges-tion dépend des dispositionsinstitutionnelles. En effet, sansl’existence d’une structure insti-tutionnelle qui soutienne etcoordonne les autorités char-gées de la prise de décision, leurstravaux n’ont aucune valeur.


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Les écosystèmes ne sont pas des sys-tèmes fermés, mais sont au contraireouverts et souvent reliés à d’autresécosystèmes. Cette structure ouverteet les liens entre les écosystèmes im-pliquent que les effets sur le fonction-nement des écosystèmes sont rarementlimités au point d’impact ou uniquementà un seul écosystème. À cet égard, ilconvient de noter que :

• Les effets des interventions de gestion,ou la décision de ne pas intervenir,ne sont donc pas seulement limitésau point d’impact.

• Les effets entre les écosystèmes sontrarement linéaires et sont susceptiblesde décalages dans le temps.

• Les dispositifs de gestion doivent êtreconçus de façon à faire face à cesquestions.

Il importe de refléter le fait que lesimpacts se produisent dans les deuxsens : vers l’intérieur et vers l’extérieurd’un écosystème particulier et non passimplement à côté ou en aval del’écosystème. Ces derniers impacts ontégalement d’autres liens (par ex. lesécosystèmes reliés par les espècesmigratrices).


3.1 Les gestionnaires des ressourcesnaturelles, les décideurs et lesresponsables politiques devraientconsidérer les effets possiblesque leurs actions pourraientavoir sur les écosystèmes adja-cents ou en aval (bassins hydro-graphiques et zones côtières)afin de déterminer les effets àl’intérieur et à l’extérieur del’écosystème.

3.2 Lorsque les impacts de la gestionou de l’utilisation d’un écosys-tème ont des effets ailleurs, ouque ces effets sont prévus, ilimporte de rassembler les inter-venants et les experts techniquescompétents pour examiner lesmoyens de minimiser les consé-quences néfastes.

3.3 Des études d’impact sur l’envi-ronnement (EIE), y compris lesévaluations stratégiques envi-ronnementales (ESE) devraientêtre effectuées pour toutes lesinterventions susceptibles d’avoirdes impacts écologiques majeurs,en tenant compte de tous leséléments constitutifs de la diver-sité biologique. Ces évaluationsdevraient accorder une attentionadéquate aux effets potentielsen dehors du site. Les résultatsde ces évaluations devraientdonner lieu à des actions ulté-rieures.Des échelles différentesdoivent être examinées lors del’identification des risques oudangers existants ou potentielsmenaçant l’écosystème.


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Annexe IV


De nombreux écosystèmes fournissentdes biens et des services de valeur etil importe donc de comprendre et degérer les écosystèmes dans un contexteéconomique.Très souvent, les systèmeséconomiques omettent de prendre encompte les innombrables valeurs,souvent intangibles, découlant dessystèmes écologiques. À cet égard, ilconvient de noter que :

3.4 Mettre en place et/ou mainte-nir des systèmes nationaux etrégionaux d’intégration de don-nées d’expérience pour mesurerles effets de mesures de gestionsur l’ensemble des écosystèmes.


4.1 Acquérir une compréhensiondu contexte économique etsocial de la question à laquellel’approche par écosystème estappliquée.

Principe 4 : Compte tenu des avantages potentiels de la gestion, ilconvient de comprendre l’écosystème dans un contexte économique.Toutprogramme de gestion devrait :

a) réduire les distorsions du marché qui ont des effets néfastes sur ladiversité biologique;

b) harmoniser les mesures d’incitation pour favoriser la conservation etl’utilisation durable de la diversité biologique;

c) intégrer dans la mesure du possible les coûts et les avantages à l’intérieurde l’écosystème géré.

Explication :

La plus grave menace pesant sur la diversité biologique est constituée parl’adoption de modes d’occupation des sols qui excluent la diversité biolo-gique. Les distorsions du marché sont souvent à l’origine de ce phénomènecar les systèmes et populations naturels sont sous-évalués par les marchés,qui, par le biais d’incitations et de subventions ayant un effet pervers,favorisent une reconversion des terres au profit de systèmes moins divers.Bien souvent, ceux qui bénéficient de la conservation ne paient pas lescoûts qui y sont associés et, de même, ceux qui engendrent les coûtsenvironnementaux (par ex. par la pollution) échappent à la responsabilité.L’harmonisation des mesures d’incitation permet à ceux qui contrôlent laressource d’en tirer des avantages et veille à ce que les coûts environne-mentaux soient payés par ceux qui en sont responsables.


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• Les biens et les services découlantdes écosystèmes sont sous-évaluéspar les systèmes économiques.

• Même lorsque l’évaluation est exhaus-tive, la majorité des biens et servicesenvironnementaux ont un caractèrede «biens publics » dans le sens éco-nomique du terme et sont difficiles àincorporer dans les marchés.

• Il est souvent difficile d’introduire denouvelles utilisations des écosystèmes,même lorsque leurs impacts sontmoindres, car les systèmes écono-miques et sociaux font preuve d’uneinertie considérable, notamment lors-que de grands intérêts existants sonttouchés et résistent au changement.

• De nombreux intervenants qui ont degrands intérêts dans les écosystèmesmais qui ont une influence politiqueet économique limitée risquent d’êtremarginalisés des systèmes économiquespertinents.

• Lorsque ceux qui contrôlent l’occu-pation des sols n’obtiennent aucunavantage de la préservation des éco-systèmes et des processus naturels,ils sont susceptibles d’initier des prati-ques non durables d’occupation dessols qui leur apportent des avantagesdirects à court terme. Un partage pluséquitable des avantages découlant desécosystèmes est donc conseillé.

• Les politiques, lois et règlements inter-nationaux,nationaux et infranationaux,ainsi que les subventions, peuventcréer des incitations perverses à lagestion non durable des écosystèmes.Par conséquent, la conception des sys-tèmes économiques doit être modifiéepour prendre en compte les objectifsde la gestion environnementale.

4.2 Appliquer des méthodes appro-priées et des pratiques d’évalua-tion économique aux biens etservices découlant des écosystè-mes (valeurs directes, indirectes,intrinsèques) ainsi qu’aux impactsenvironnementaux (effets inter-nes ou externes).

4.3 Viser à réduire les distorsions dumarché qui ont des effets néfas-tes sur la diversité biologique.

4.4 Harmoniser les mesures d’inci-tation économique et socialepour favoriser la conservationet l’utilisation durable de ladiversité biologique.

4.5 Intégrer dans la mesure du pos-sible les coûts et les avantagesà l’intérieur de l’écosystèmegéré.

4.6 Évaluer les avantages économi-ques directs et indirects associésà la bonne gestion des écosystè-mes, y compris la conservationde la diversité biologique et laqualité de l’environnement.

4.7 Accroître les avantages décou-lant de l’utilisation de la diversitébiologique.

4.8 Assurer le partage équitabledes coûts et des avantages.

4.9 Incorporer les valeurs écono-miques et sociales des biens etservices découlant des écosys-tèmes dans les décisions rela-tives à la comptabilité nationale,la politique, la planification,l’éducation et la gestion desressources.


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Annexe IV

• L’examen de la question des distorsionsdu marché qui ont un effet néfastesur la diversité biologique nécessiteral’établissement d’un dialogue avecd’autres secteurs.

L’obtention d’avantages économiquesn’est pas nécessairement en contradic-tion avec la conservation de la diversitébiologique et l’amélioration de la qualitéde l’environnement.


La conservation de la diversité biologiqueet la préservation du bien-être humaindépendent du fonctionnement et de larésilience des écosystèmes naturels. Àcet égard, il convient de noter que :

• Les services procurés par l’écosystème,c’est-à-dire les avantages découlantdes écosystèmes sous forme de res-sources, y compris la réglementationenvironnementale, de soutien auxprocessus de la biosphère, d’apportsà la culture et de valeurs intrinsèquesdes écosystèmes eux-mêmes, dépen-dent de la préservation et, le caséchéant, de la restauration de struc-tures et de fonctions écologiquesparticulières.

Principe 5 : Conserver la structure et la dynamique de l’écosystème,pour préserver les services qu’il assure, devrait être un objectif prioritairede l’approche par écosystème.

Explication :

Le fonctionnement et la résilience d’un écosystème dépendent de larelation dynamique au sein des espèces, d’une espèce à l’autre commeentre les espèces et leur environnement abiotique, ainsi que d’interactionsphysiques et chimiques à l’intérieur de l’environnement. La conservation,et, le cas échéant, la régénération de ces interactions et processus sontplus importantes à long terme pour la conservation de la diversité biologiqueque la simple protection des espèces.


5.1 Améliorer la compréhension descorrélations entre la compo-sition, la structure et la fonctiondes écosystèmes eu égard à i)l’interaction, les valeurs et lesbesoins humains (y compris lesaspects culturels), ii) la gestionde la conservation de la diver-sité biologique, et iii) la qualité,l’intégrité et la vitalité de l’envi-ronnement.


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• Le fonctionnement et la résilienced’un écosystème dépendent de la rela-tion dynamique au sein des espèces,d’une espèce à l’autre comme entreles espèces et leur environnementabiotique, ainsi que des interactionsphysiques et chimiques à l’intérieurde l’environnement.

• Compte tenu de cette complexité,la gestion doit se concentrer sur lapréservation et, le cas échéant, larestauration des structures et des pro-cessus écologiques essentiels (par ex.les systèmes hydrologiques, les systè-mes de pollinisation, les habitats etles réseaux alimentaires), et non sim-plement sur des espèces particulières.

• Étant donné que les pertes de diver-sité biologique prédisposent les popu-lations et les espèces à l’extinctionlocale, il est nécessaire, pour conserverla composition et la structure d’unécosystème, de surveiller la taille despopulations des espèces vulnérableset économiquement importantes.

La gestion des processus d’un écosystè-me doit être entreprise même dans lescas où les données sur le fonctionnementde l’écosystème sont incomplètes.

5.2 Déterminer et définir les butset objectifs sociaux, écono-miques et de conservation quipeuvent servir à orienter lapolitique, la gestion et la plani-fication utilisant des processusparticipatifs.

5.3 Évaluer dans quelle mesure lacomposition, la structure et lafonction des écosystèmes peu-vent contribuer à assurer desbiens et des services qui satis-font l’équilibre souhaité entreles résultats sociaux, économi-ques et de conservation.

5.4 Accroître les connaissances surles réactions des écosystèmes,sur le plan des changements decomposition, structure et fonc-tion, aux contraintes interneset externes causées, entre au-tres, par l’utilisation humaine,les perturbations, la pollution,le feu, les espèces exotiques, lesmaladies, les variations clima-tiques anormales (sécheresse,inondations), etc.

5.5 Élaborer et promouvoir desstratégies et des pratiques degestion qui facilitent et garantis-sent la conservation des servicesassurés par les écosystèmes etprendre en compte, ou minimi-ser, les risques/dangers menaçantla fonction et la structure desécosystèmes.

5.6 Appliquer des instruments des-tinés à préserver ou restaurerles services assurés par lesécosystèmes.


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Annexe IV

Principe 6 : La gestion des écosystèmes doit se faire à l’intérieur deslimites de leur dynamique.

Explication :

Au moment d’examiner la probabilité, voire la facilité, d’atteindre lesobjectifs de gestion, il faut prendre en compte les conditionsenvironnementales qui limitent la productivité naturelle, la structure et ladynamique de l’écosystème. Les limites de la dynamique de l’écosystèmepeuvent être influencées à divers degrés par des conditions temporaires,imprévisibles ou artificiellement entretenues, et la gestion devrait, dans lamême mesure, faire preuve de la prudence qui s’impose.

5.7 S’il y a lieu, élaborer des straté-gies et des pratiques de gestionpropres à faciliter la récupé-ration de la structure et de lafonction des écosystèmes (ycompris les éléments menacés)afin de produire ou accroître lesservices assurés par les écosys-tèmes et les avantages découlantde la diversité biologique.

5.8 Développer et appliquer desinstruments qui puissent con-tribuer à atteindre les objectifsde gestion de la conservation,en combinant la gestion desréseaux d’aires protégées, desréseaux écologiques et deszones qui ne font pas partie deces réseaux, afin de répondreaux besoins de conservation àmoyen et long terme, confor-mément à la décision VII/28.

5.9 La surveillance de la taille despopulations vulnérables et desespèces importantes devraitêtre liée à un plan de gestionqui identifie les mesures etactions rectificatives.


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Il y a des limites aux demandes quel’on peut imposer à un écosystème touten préservant son intégrité et sa capa-cité de continuer à fournir les biens etles services qui forment la base du bien-être des humains et de la pérennité del’environnement. Notre compréhensionactuelle est insuffisante pour permettreà ces limites d’être définies de façonprécise, et une approche précaution-neuse accompagnée d’une gestion évo-lutive est donc conseillée. À cet égard,il convient de noter que :

• De même qu’il y a des limites à ceque l’on peut demander d’un éco-système, il y a des limites au niveaude la perturbation que les écosys-tèmes peuvent tolérer, selon l’ampleur,l’intensité, la fréquence et la naturede la perturbation.

• Ces limites, qui ne sont pas statiques,peuvent varier d’un site à un autre,dans le temps et par rapport auxcirconstances et aux événementspassés.

• En considérant les limites d’un écosys-tème, les effets cumulatifs des interven-tions dans le temps et dans l’espacedevraient être évalués.

• Si ces limites sont dépassées, l’éco-système subit des transformationsimportantes quant à sa composition,à sa structure et à sa dynamique,entraînant généralement une pertede diversité biologique qui entraîne àson tour une réduction de sa capa-cité de transformer les déchets et lescontaminants.


6.1 Identifier les pratiques non dura-bles et développer des mécanis-mes d’amélioration en impliquanttous les intervenants.

6.2 Compte tenu des incertitudesassociées à la définition des limi-tes du fonctionnement des éco-systèmes dans la plupart descirconstances, l’approche de pré-caution devrait être observée.

6.3 Mettre en œuvre une approchede gestion évolutive.

6.4 Acquérir une compréhensiondes limites de la dynamique desécosystèmes et des effets desdiverses utilisations humainessur la fourniture de biens et deservices par les écosystèmes.

6.5 Dans les cas où des limitesadmissibles de transformationd’éléments constitutifs d’un éco-système peuvent être accep-tées, gérer dans ces limites etassurer le suivi et l’évaluationdes réactions de l’écosystème.Fournir des données d’expé-rience à des intervalles réguliersaux responsables chargés defixer les limites d’exploitationet autres limites.

6.6 Encourager l’usage des évalua-tions et du suivi environne-mentaux pour déterminer lesréactions de l’écosystème auxperturbations, afin de fournirdes données d’expérience surla gestion et d’élaborer desinterventions appropriées.


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Annexe IV

• Le manque de connaissances etl’incertitude concernant les limitesréelles (seuils de transformation) desdifférents écosystèmes sont consi-dérables.Alors que la poursuite de larecherche pourra réduire ces incer-titudes, compte tenu de leur naturedynamique et complexe, il se peutque notre compréhension des écosys-tèmes ne soit jamais parfaite.

• Étant donné la prépondérance desincertitudes dans la gestion desécosystèmes, il importe que cettegestion soit évolutive et se concentresur une diffusion active du savoir pro-venant des résultats des interventionsplanifiées utilisant une approcheexpérimentale solide qui permet auxeffets de l’intervention d’être détermi-nés avec précision.

Afin de restaurer des capacités perduesou de contrôler l’utilisation, les gestion-naires devraient procéder avec circons-pection et appliquer une approche degestion évolutive.

Principe 7 : L’approche par écosystème ne devrait être appliquée queselon les échelles appropriées.

Explication :

L’approche devrait être délimitée par des échelles spatiales et temporellesen rapport avec les objectifs. Les limites à imposer à la gestion serontdéfinies fonctionnellement par les utilisateurs, les gestionnaires, les scien-tifiques et la population locale et autochtone.Au besoin, on favorisera lesrelations entre régions. L’approche par écosystème repose sur la naturehiérarchique de la diversité biologique, caractérisée par l’interaction etl’intégration des gènes, des espèces et des écosystèmes.


Les forces motrices des écosystèmes,y compris celles qui sont dues aux acti-vités humaines, varient dans l’espace


7.1 Une capacité accrue est néces-saire pour analyser et compren-dre les échelles temporelles et

6.7 Élaborer et promouvoir des stra-tégies et pratiques de gestionappropriées qui pérennisent lesressources et préservent lesécosystèmes dans les limitesde leur dynamique.

6.8 Les objectifs et les pratiques degestion de l’utilisation durabledevraient éviter ou minimiser lesimpacts néfastes sur les servi-ces, la structure, les fonctionset d’autres éléments constitutifsdes écosystèmes.

6.9 Formuler,examiner et mettre enœuvre un cadre réglementaire,des codes de conduite et d’au-tres instruments destinés à évi-ter l’utilisation des écosystèmesau-delà de leurs limites.


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et dans le temps,nécessitant une gestionà plus d’une échelle pour répondre auxobjectifs de gestion. À cet égard, il con-vient de noter que :

• Les écosystèmes sont composés d’élé-ments et de processus biotiques etabiotiques qui fonctionnent à unediversité d’échelles spatiales et tem-porelles, à l’intérieur d’un ensemblehiérarchique.

• La dynamique des systèmes sociauxet économiques humains varie éga-lement à une diversité d’échellesspatiales, temporelles et qualitatives.

• La façon dont les éléments sont perçusdans l’espace dépend en partie del’échelle de l’observation.A une échelledonnée, les individus d’une espècepeuvent paraître répartis de façonrelativement régulière et continue; àune autre, la distribution peut êtrediscontinue. Il en est de même avecle temps; par exemple, à une échelle(mensuelle, annuelle) un élément ouprocessus peut paraître prévisible; àune autre échelle, plus longue ouplus courte, la dynamique temporellepeut être imprévisible.

• Les processus de gestion et les institu-tions devraient être conçus de façon àcorrespondre aux échelles des aspectsde l’écosystème géré. Par ailleurs, étantdonné que les éléments constitutifs etles processus des écosystèmes sontreliés à travers des échelles à la foistemporelles et spatiales, il est peut-être encore plus important que lesinterventions de gestion soient pla-nifiées de façon à transcender ceséchelles

spatiales auxquelles les proces-sus des écosystèmes fonction-nent ainsi que l’effet des actionsde gestion sur ces processus etla fourniture par les écosys-tèmes de biens et de services.L’identification des configura-tions spatiales et des lacunesde correspondance devrait êtreincluse dans cette analyse.

7.2 Les discordances fonctionnellesdans l’administration et la ges-tion des ressources naturellesdevraient être évitées en alignantl’échelle de l’action institution-nelle plus étroitement avec leséchelles spatiales et temporellesdes processus de la zone gérée.

7.3 Étant donné que les élémentsconstitutifs et les processus desécosystèmes sont reliés à tra-vers les échelles temporelles etspatiales, il importe de planifierdes interventions de gestion quitranscendent ces échelles. L’éla-boration d’un ensemble hiérar-chique d’échelles spatiales pour-rait s’avérer appropriée danscertaines circonstances.

7.4 La gestion de vastes zonesspatiales telles que les bassinshydrographiques et les grandeszones marines demande parfoisla mise en place de nouveauxmécanismes institutionnels pourengager les intervenants surtoutes les limites administra-tives et à différents niveauxd’administration.


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Annexe IV

• Au cas où les échelles ne seraient pasprises en compte, il pourrait en résul-ter que les échelles spatiales et tem-porelles de la gestion ne correspon-draient pas à celle de l’écosystèmegéré. Par exemple, les responsablesde la politique et de la planificationsont, parfois, contraints d’envisager deséchéances plus courtes que celles desprincipaux processus des écosystèmes.En sens inverse, l’inertie bureaucra-tique peut retarder les interventionsde gestion rapide requises pours’attaquer à l’évolution rapide d’unecondition environnementale. Il en estde même pour les discordances spa-tiales qui sont également courantes,lorsque, par exemple, les limites admi-nistratives et celles des propriétés desécosystèmes ou d’activités humainesconnexes qu’elles sont sensées régle-menter ne coïncident pas.


Dans la formulation des plans de gestion,il faut expressément prendre en consi-dération le temps, et en particulier lesprocessus à plus longue échelle et leurplanification, car ceux-ci sont souventnégligés. À cet égard, il convient denoter que :

Principe 8 : Compte tenu des échelles temporelles et des décalagesvariables qui caractérisent les processus écologiques, la gestion desécosystèmes doit se fixer des objectifs à long terme.

Explication :

Les processus des écosystèmes sont caractérisés par des échelles tempo-relles variables et par des décalages dans le temps. Ceci va naturellementà l’encontre de la tendance humaine à privilégier les avantages à court termeet à préférer le profit immédiat aux avantages futurs.

7.5 Il importe d’accorder une atten-tion particulière aux échellesspatiales et temporelles lors dela conception de travaux d’éva-luation et de suivi.

7.6 Les notions de gérance, d’éga-lité intergénérationnelle et derendement durable doivent êtreappliquées aux considérationsrelatives aux échelles tempo-relles.

7.7 Une collaboration au niveaurégional est nécessaire pour trai-ter les changements à grandeéchelle.

Directives opérationnelles8.1 Les processus de gestion évolu-

tive devraient comprendre laformulation d’optiques, de planset d’objectifs à long terme quitiennent compte de l’équitéintergénérationnelle tout enprenant en compte les besoinsimmédiats et critiques (par ex.faim, pauvreté, logement).


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• Les tendances à long terme sont engénéral plus difficiles à détecter queles tendances à court terme, notam-ment dans les systèmes complexes.

• Les dispositifs de gestion ont tendanceà opérer à des échelles relativementcourtes, souvent bien plus courtes queles échelles temporelles de l’évolutiondes processus écologiques.

• Lorsqu’il existe un décalage entre lesactions de gestion et leurs résultats,il est difficile de prendre des décisionsde gestion avisées.

• Les processus écologiques à long ter-me, qui sont parfois très importants,sont souvent susceptibles de ne pasêtre bien pris en compte dans lesdispositifs de gestion, à moins que cesderniers ne soient expressément etsoigneusement conçus pour aborderles questions à long terme.

La connaissance des processus à longterme est importante, car ce sont lesprocessus spatiaux de grande envergurequi caractérisent et déterminent les pro-priétés de l’ensemble de l’écosystème.

Principe 9 : La gestion doit admettre que le changement est inévitable.

Explication :

Les écosystèmes changent, y compris la composition des espèces et deseffectifs des populations; la gestion doit donc s’adapter aux changements.En dehors de leur dynamique interne de changement, les écosystèmessont soumis à une conjonction d’incertitudes et de «surprises» potentiellesdans les domaines humain, biologique et environnemental. Les acteurshabituels de perturbation peuvent revêtir de l’importance pour la structureet le fonctionnement de l’écosystème et nécessiter des mesures de préser-

8.2 La gestion évolutive devrait pren-dre en compte les compromisentre les bénéfices à court ter-me et les objectifs à long termedans les processus de prise dedécision.

8.3 La gestion évolutive devraittenir compte des décalagesentre les actions de gestion etleurs résultats.

8.4 Les dispositifs de suivi devraientêtre conçus de façon à prendreen compte l’échelle temporelledu changement dans les varia-bles écologiques sélectionnéespour assurer le suivi.

8.5 Il importe de renforcer la capa-cité d’assurer le suivi et de détec-ter à long terme les variationsà basse fréquence de la struc-ture et du fonctionnement d’unécosystème.

8.6 La mise en œuvre de la gestionà long terme exige des insti-tutions stables, des cadresjuridiques et politiques, desprogrammes de suivi et desprogrammes de vulgarisationet de sensibilisation.


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Annexe IV

vation ou de restauration. L’approche par écosystème doit recourir à unegestion souple, pour anticiper ces changements et ces événements, et s’yadapter, et éviter donc toutes décisions qui excluraient certaines options;parallèlement, cependant, des mesures d’atténuation des conséquencesdevraient être envisagées aux fins d’adaptation aux changements à longterme tels que la modification du climat.


Les changements dans les écosystèmessont naturels et inévitables; par consé-quent, les objectifs de gestion nedevraient pas être interprétés en tantque produits fixes, mais plutôt commela préservation de processus écologi-ques naturels. À cet égard, il convientde noter que :

• Les écosystèmes changent sans cesseen réaction à des processus naturels.Ces changements comprennent desmouvements dans la composition desespèces, l’abondance des populationset les caractéristiques physiques.

• Ces changements ne sont pas néces-sairement constants; ils sont variables,dynamiques et, en général, difficiles àprévoir à tout moment précis.

• Il est donc difficile de sélectionner unrésultat approprié ou un état futurd’un écosystème, en tant qu’objectifde gestion statique. Au contraire, enconsidérant ceci et le Principe 8, lagestion devrait se concentrer sur lapréservation des processus naturelsqui entraînent ces changements.

Cette orientation sur les processus natu-rels demande une approche de gestionqui soit souple et évolutive, à la fois enréponse à des changements de condi-tions et pour tenir compte des nouvel-les connaissances et compréhensions.La gestion évolutive devrait engendrer


9.1 Une gestion évolutive est néces-saire pour répondre aux condi-tions sociales et écologiques enévolution et pour permettre auxplans et actions de gestion d’évo-luer à la lumière de l’expérience.

9.2 Les gestionnaires des ressour-ces naturelles doivent recon-naître que le changement, qu’ilsoit naturel ou causé par lesactivités humaines, est inévitableet en tenir compte dans leursplans de gestion.

9.3 La gestion évolutive devrait êtreencouragée lorsqu’il existe unrisque de dégradation ou deperte d’habitats, car elle peutfaciliter les interventions rapi-des en réponse au changement.

9.4 Les programmes de suivi socio-économiques et écologiques fontpartie intégrante de la gestionévolutive et ne devraient doncpas être élaborés en dehors desbuts et objectifs des activitésde gestion.

9.5 La gestion évolutive doit iden-tifier et prendre en compte lesrisques et les incertitudes.


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de nouvelles connaissances et réduireles incertitudes, et permettre par là augestionnaire d’anticiper et de pourvoiraux changements.

• La gestion des écosystèmes doit doncimpliquer un processus de diffusiondu savoir qui aidera l’adoption deméthodes et de pratiques propres àaméliorer la gestion et le suivi de cesécosystèmes.

9.6 Lorsque les changements s’éten-dent au-delà des frontières natio-nales, il sera peut-être néces-saire d’ajuster l’échelle de lagestion évolutive.

9.7 Alors que les écosystèmes sontpar nature dynamiques et rési-lients, des mesures d’adaptationet d’atténuation spéciales sontnécessaires lorsque les écosys-tèmes sont poussés au-delà deleurs limites de variation natu-relle. Des efforts de renforce-ment des capacités sont néces-saires pour aborder les zoneshautement vulnérables tellesque les petits états insulaires etles zones côtières.

9.8 Des efforts de renforcementdes capacités sont requis en cequi concerne les zones haute-ment vulnérables telles que lespetits États insulaires et leszones côtières.

9.9 Les savoirs et pratiques tradition-nels devraient être utilisés pouraider à améliorer la détectionet la compréhension du change-ment écologique et mettre enplace des mesures adaptativesappropriées.

9.10 La gestion évolutive devraitreconnaître la capacité de rési-lience des écosystèmes enréponse aux perturbationsnaturelles,et devrait avoir pourbut de préserver ou de restau-rer cette capacité, de façon àréduire le risque de conséquen-ces sociales et économiquesnégatives liées à la variabiliténaturelle des écosystèmes.


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Annexe IV

Principe 10 : L’approche par écosystème devrait rechercher l’équilibreapproprié entre la conservation et l’utilisation de la diversité biologique.

Explication :

La diversité biologique est importante en elle-même mais aussi à causedu rôle clé qu’elle joue en soutenant l’écosystème et en rendant d’autresservices dont nous sommes tous tributaires en fin de compte. On a déjàeu une tendance dans le passé à gérer les éléments constitutifs de ladiversité biologique comme étant soit protégés soit non protégés. Il fautpasser à une perspective plus souple, où la conservation et l’utilisationsont comprises en fonction du contexte et où l’on peut appliquer en lesdosant toute la panoplie des mesures, qu’il s’agisse de protection stricteou d’écosystèmes façonnés par l’homme.

9.11 Des mesures devraient êtreprises pour sensibiliser lepublic au fait que les chan-gements écologiques sont desphénomènes naturels, et pourdévelopper le soutien et lescapacités de gestion évolutive.


Les ressources biologiques jouent unrôle important en fournissant les bienset les services assurés par les écosys-tèmes, dont les êtres humains sonttous tributaires en fin de compte. À cetégard, il convient de noter que :

• L’approche par écosystème est conçuede façon à soutenir la conservationde la diversité biologique, l’utilisationdurable de ses éléments constitutifset le partage équitable des avantagesdécoulant de son utilisation.

• L’utilisation durable et la gestion dépen-dent également de la réalisation desobjectifs de conservation.

• La gestion pour la conservation et lagestion pour l’utilisation durable nesont pas fondamentalement incom-patibles et peuvent être intégrées.

Directives opérationnelles10.1 Élaborer des dispositifs et pra-

tiques intégrés des ressourcesnaturelles aux fins d’assurerl’équilibre approprié entre, etl’intégration de la conservationet de l’utilisation de la diversitébiologique, en tenant comptedes avantages à long et à courtterme, directs et indirects, dela protection et de l’utilisationdurable, ainsi que de l’échellede gestion.

10.2 Élaborer des mesures politi-ques, juridiques, institutionnel-les et économiques favorisantl’équilibre approprié et l’inté-gration de la conservation etde l’utilisation durable deséléments constitutifs des éco-systèmes à déterminer.


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• Cette intégration peut se faire à diver-ses échelles et par divers moyens quicomprennent à la fois la séparationspatiale et temporelle dans l’ensembledu paysage et l’intégration à l’intérieurd’un site.

Principe 11 : L’approche par écosystème devrait considérer toutes lesformes d’information pertinentes, y compris l’information scientifique etautochtone, de même que les connaissances, les innovations et lespratiques locales.

Explication :Quelle que soit son origine, l’information est indispensable pour établirdes stratégies efficaces de gestion des écosystèmes. Il est souhaitable demieux connaître les fonctions des écosystèmes et les incidences de l’actionhumaine.Tous les renseignements pertinents en provenance d’une régionconcernée devraient être communiqués à tous les intervenants et à tousles acteurs, en tenant compte, entre autres, des décisions à prendre en

10.3 Promouvoir la planificationparticipative intégrée, en veil-lant à ce que toute la diver-sité possible de valeurs etd’options d’utilisation soit priseen considération et évaluée.

10.4 Rechercher des mécanismesnovateurs et développer desinstruments propres à réa-liser un équilibre adapté auproblème en question et auxcirconstances locales.

10.5 Gérer les zones et les paysa-ges de façon à optimiser lesbiens et les services découlantdes écosystèmes pour répon-dre aux besoins humains, lagestion de la conservation etla qualité de l’environnement.

10.6 Déterminer et définir desobjectifs d’utilisation durablepropres à orienter la politique,la gestion et la planification,avec une large participationdes intéressés.

10.7 Identifier des solutions quiréduisent la pression sectoriellesur les ressources existantes.


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Annexe IV


Les écosystèmes peuvent être consi-dérés à différentes échelles et à partirde perspectives différentes, chacuneproduisant des renseignements et desaperçus particuliers. Une bonne gestiondevrait donc considérer toute l’informa-tion pertinente. À cet égard, il convientde noter que :

• L’approche par écosystème est con-çue pour répondre à une diversité devaleurs et de buts connexes, et l’infor-mation et les optiques des communau-tés qui détiennent ces valeurs sontdonc importantes pour la conceptionet la mise en œuvre de la gestion.

• Il n’existe aucun niveau d’organisationunique auquel on peut comprendreet optimiser la gestion du fonction-nement des écosystèmes. Différentessources d’information s’adressent à desquestions à différents niveaux, four-nissant des optiques complémentairespour soutenir la gestion intégrée.

Directives opérationnelles11.1 Les informations pertinentes

devraient être partagées avecd’autres intervenants et acteurs,et l’information scientifique ettechnique devrait être mise àdisposition de façon accessible(les savoirs autochtones et lo-caux devraient être traités enrespectant pleinement les dis-positions de l’article 8 j) et lesdécisions connexes de la CBD).

11.2 Les hypothèses qui sous-tendent les décisions de ges-tion proposées devraient êtreexplicites et fondées sur lesmeilleures compétences tech-niques disponibles, examinerde façon explicite les scéna-rios de changement futur etinclure les connaissances etles vues des intéressés.

11.3 Des mécanismes adéquatsdevraient être mis en placepour documenter et rendreplus disponible l’informationprovenant de toutes les disci-plines pertinentes (y comprisles sciences naturelles et socia-les) et de systèmes de connais-sances pertinents, notammentceux qui sont fondés sur lespratiques locales et tradition-nelles. Cette directive devraitêtre appliquée conformémentà toute décision qui sera priseen vertu de l’article 8 j) de laCDB.

vertu de l’article 8 j) de la Convention sur la diversité biologique. Leshypothèses sous-tendant les décisions en matière de gestion devraientêtre explicites et confrontées aux connaissances disponibles et aux vuesdes intéressés.


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Principe 12: L’approche par écosystème devrait impliquer tous les secteurssociaux et toutes les disciplines scientifiques.

Explication :

La plupart des problèmes de gestion de la diversité biologiques sontcomplexes, impliquent nombre d’interactions, des effets secondaires et desconséquences; il faut donc faire appel à l’expertise nécessaire et réunir toutesles parties intéressées sur les plans local, national, régional, international,selon le besoin.

11.4 Les implications,pour la gestiondes écosystèmes, des différen-tes optiques à l’échelon mon-dial, fondées sur des systèmesde connaissances différents,devraient être évaluées.

11.5 Une bonne gestion repose surl’amélioration des informationset des connaissances scientifi-ques sur les écosystèmes, parla promotion, la mise en œu-vre et l’application des recher-ches et par l’intégration detelles informations dans laprise de décision.


Étant donné la complexité de la ges-tion des écosystèmes pour l’utilisationdurable et la conservation, celle-cidemande l’intégration des activités etactions de nombreux intervenantsdifférents. À cet égard, il convient denoter que es activités de tous lessecteurs influent sur la diversité biolo-gique et peuvent soit contribuer soitêtre contraires aux objectifs de laConvention.


12.1 La gestion intégrée des terres,des eaux et des ressourcesvivantes appelle une commu-nication et une coopérationaccrues, i) entre les interve-nants, ii) à divers niveaux degouvernement (national, pro-vincial, local), et iii) entre lesgouvernements, la société civileet les intéressés du secteurprivé.


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• En raison de sa nature complexe etde l’importance des impacts humains,la gestion de la diversité biologiqueexige tout un éventail de compé-tences scientifiques et de gestion, ycompris celles de secteurs qui nesont pas habituellement impliquésdans la conservation ou la gestion dela diversité biologique.

L’approche par écosystème devraitdonc fournir un cadre pour encouragerune plus grande participation de tousles intervenants pertinents et de l’exper-tise technique à la planification et à lamise en œuvre d’actions coordonnées.

12.2 Il faudrait encourager l’incorpo-ration plus poussée de l’appro-che par écosystème commefaisant partie intégrante de laplanification dans, entre autres,l’agriculture, les pêches, la fores-terie et d’autres secteurs degestion des ressources naturel-les ayant une influence poten-tielle sur la diversité biologiqueet le fonctionnement des éco-systèmes, suivant l’exempledu Code de conduite pour lapêche responsable, la gestiondurable des forêts ou d’autres.Les secteurs autres que ceuxde production primaire peu-vent également avoir des effetsmajeurs mais sont souventmoins reconnus à cet égard.Ceux-ci comprennent dessecteurs tels que le secteurjudiciaire qui influe sur l’admi-nistration,ainsi que les secteursde l’énergie et du transport,qui gèrent ou agissent direc-tement ou indirectement surles ressources.

12.3 Il conviendrait d’établir desprocédures et des mécanismespropres à assurer la participa-tion effective de tous les inter-venants et acteurs pertinentsau cours des processus deconsultation, de prise de déci-sion sur les buts et les actionsde gestion et, le cas échéant,dans la mise en œuvre del’approche par écosystème.


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12.4 L’application effective de l’ap-proche par écosystème pour-rait nécessiter la participationd’une expertise professionnelleet scientifique multidisciplinaire,y compris des disciplines tellesque les sciences économiques,sociales et naturelles.

12.5 Lors de l’évaluation des coûtset des avantages de la conser-vation, préservation, utilisationet restauration des écosystè-mes, les intérêts des secteurspertinents devraient être prisen compte pour le partageéquitable des avantages con-formément à la loi nationale.


Test théorique (*)

Application de la trousse à outils face à desproblèmes concrets de perte de biodiversité,de dégradation des sols et d’effets deschangements climatiques

*Note aux lecteurs

Ce test théorique a entièrement été réalisé grâce à une recherche électronique. Toutes lesinformations relatives à l’Aïr Ténéré proviennent de documents consultables sur Internet.

(La liste des liens Internet sur la réserve de l’Aïr Ténéré est fournie à la fin du document.)


Introduction

Ce test théorique répond à deux objectifs :

ÉTUDE DE CASLa Réserve naturelle nationale de l’Aïr et du Ténéré et ses zones connexes (Niger)

Objectif 1Définir les activités à mener dans une région d’Afrique sahélienne pour renforcerles capacités des acteurs locaux en matière de planification participative et deconservation des ressources naturelles

Justification :Nous avons choisi d’examiner une région d’Afrique sahélienne – plus précisément laRéserve naturelle nationale de l’Aïr et du Ténéré et ses zones connexes, au Niger –en nous servant de la trousse à outils de gestion environnementale et de développementdurable. Le choix du Niger s’explique par le fait que dans ce pays, la mise en œuvredes trois conventions post Rio (la Convention sur la diversité biologique; laConvention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les paysgravement touchés par la sécheresse et ou la désertification, en particulier en Afrique;la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques) fait partiedes solutions durables préconisées à l’issue de l’analyse globale de la problématiquede l’environnement et du développement. C’est ainsi que le Niger a convenu del’élaboration du Plan national de l’environnement pour un développement durable(PNEDD), qui est le document-cadre de référence intégrant tous les efforts pertinentsen cours et à venir liés à l’environnement et au développement durable, tout encherchant l’harmonie avec les autres programmes majeurs du Niger.

Objectif 1 :Évaluer l’applicabilité des instruments de la trousse à outils dans uncontexte précis soumis à des dégradations environnementales.

Objectif 2 :Apprendre à utiliser la trousse à outils comme instrument de cadragegénéral et d’aide à la décision dans le cadre de la politique nationaleen matière d’environnement et de développement durable.

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Contexte : L’applicabilité de la trousse à outils se situe dans le cadre de ce que pourrait être unprojet national de cogestion des ressources naturelles de l’Aïr et duTénéré, conduiten partenariat avec des organismes multilatéraux. L’objectif de cette mise en contextede la trousse à outils est de définir, avec l’ensemble des acteurs, les activités à menerdans le complexe écologique pour renforcer les capacités des acteurs locaux en matièrede planification participative et de conservation des ressources naturelles, dans le butd’engager un processus de développement local cohérent et durable des terres et desressources naturelles.

Enjeux :Le test consiste principalement en une adaptation des instruments de la trousse entenant compte de :

• La spécificité de la zone témoin d’analyse, en fonction des besoins (instrument 1);

• L’état actuel de la biodiversité, de la désertification et des effets des changementsclimatiques au moyen d’indicateurs pour aider à déterminer les problèmes urgents(instrument 2);

• L’analyse des données et des recommandations de mesures correctives et/oupréventives (instrument 3).

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Introduction


Application de l’instrument 1 :

Feuille de données intégréesenvironnementales, sociales,économiques et culturelles

NB : Ne sont complétées que les rubriques où de l’information pertinente étaitdisponible sur les sites Internet utilisés. Ces informations sont transmises à titre indicatifet ne constituent qu’un exemple de remplissage des grilles et autres fiches techniquesde la trousse à outils.

1. Informations de base sur la zone analyséePays : Niger.

Nom de la zone : Réserve naturelle nationale de l’Aïr et du Ténéré et seszones connexes.

Localisation et principales caractéristiques :La réserve naturelle et intégrale de l’Aïr et du Ténéré se trouve dans le nord-ouest du pays; elle est formée par la majeure partie du massif montagneuxde l’Aïr et par la partie occidentale de la plaine du Ténéré. Sa superficie estde 78 000 km2 (7,8 millions d’hectares). La province biogéographique deréférence est le Sahara. L’Aïr constitue un îlot de peuplement biologique detype sahélien dans un environnement saharien.

Cette réserve multiplie les statuts nationaux et internationaux en matière deconservation :

• Classée en réserve naturelle nationale et désignée sous le nom « réservenaturelle nationale de l’Aïr ». Sa partie centrale a été classée en réservenaturelle intégrale et désignée sous le nom «Sanctuaire des Addax »);

• Inscrite sur la liste des sites naturels du Patrimoine mondial de l’UNESCOen 1991;

• Proposée en 2001 sur la liste des biens mixtes, naturels et culturels;

• En 1997, la réserve et ses zones périphériques ont été intégrées au réseaudes réserves de biosphère du programme MAB de l’UNESCO;

• Aujourd’hui, la réserve est citée sur la liste des sites menacés.

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Principales parties prenantes agissant dans la zone :1. Institution ou administration nationale responsable :

• Ministère de l’Hydraulique et de l’Environnement (Niamey, Niger) avec :

- Au niveau national : Direction de la Faune, de la Pêche et de laPisciculture, Niamey;

- Au niveau régional : Direction départementale de l’Environnement,Agadez;

- Au niveau local : Direction locale : direction du projet «Conservationdes ressources naturelles dans l’Aïr et le Ténéré », siège social à Iferouane(dpt. d’Agadez), avec un directeur du projet qui est aussi directeur dela réserve.

2. Une population restreinte de résidents autochtones qui poursuit en toutelégalité ses activités traditionnelles (agriculture, pastoralisme, artisanat,caravanage), dans la zone protégée.

Des touristes également circulent le long d’itinéraires précis et sous lecontrôle d’un guide obligatoire; leur présence n’a pas d’impact notable surle milieu.

1.1 Données socialesCommunautés locales et autochtones : statuts et pratiquesPopulation autochtone semi-nomade : les Touaregs qui pratiquent :

• Un élevage caravanier;

• Un élevage camelin dans l’Aïr ou partagé entre l’Aïr et le pays Haoussa;

• Un élevage de petits ruminants dans l’Aïr aux mains des femmes;

• Un maraîchage dans les fonds de vallée, principalement depuis les années1920;

• L’artisanat et autres activités spécialisées.

1.2 Données environnementalesEspèces animales (fournir une liste des espèces principales et significatives)

La faune de la zone protégée comprend des types sahariens et des typessahéliens. Le massif montagneux constitue une enclave de faune sahélienne(relicte des derniers épisodes humides) dont les représentants les plus typiquessont : pour les reptiles : Naja nigricollis, Bitis arietans; pour les oiseaux : Tockuserythrorhynchus, Struthio camelus. Quelques espèces des principaux mammifèresfigurent dans le tableau ci-dessous :

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La réserve constitue un refuge pour les populations animales sahéliennes,isolées depuis plusieurs millénaires dans l’Aïr (dérive génétique). Elle constitueaussi la dernière zone du Niger (et sans doute du Sahara) où vivent cinq espècesd’ongulés déserticoles. La présence de l’addax y est faible et discontinue. Troisde ces espèces (Addax nasomaculatus, Gazella dama, G. leptoceros) sont inscritessur la liste rouge de l’Union mondiale pour la nature (UICN) et sont réellementmenacées de disparition en l’absence de mesures de conservation énergiqueset rapides.

Espèces végétales (fournir une liste des espèces principales et caractéristiques del’écosystème) L’Aïr présente, au sein d’un environnement désertique, un îlot de végétationsahélienne avec localement des composantes soudaniennes et des composantessaharo-méditerranéennes. Il constitue de ce fait une relicte du peuplementholocène en milieu saharien.

Dans le Ténéré, la végétation est quasiment absente et se limite à une demi-douzaine d’espèces de graminées. Dans certains oueds de l’Aïr, les formationsvégétales constituent des forêts-galeries denses, larges de plusieurs hectomètreset longues de plusieurs kilomètres, avec une strate buissonnante développée.

Habitats sensibles (zones de nutrition, de reproduction, de croissance des espèces,etc.)Ressources en eau (principaux cours d’eaux, mares, nappes phréatiques)Trois types de ressources en eau :

• L’eau stockée dans le socle du Massif : de formation cristalline et fracturée,le socle est propice au stockage de l’eau; cependant, ces réserves sont peuconnues et surtout inexploitées.

• L’eau des aquifères alluviaux : ces derniers sont alimentés essentiellementpar les écoulements de surface; deux formes principales d’exploitationtouchent ces réserves en eau : les puits maraîchers d’une part, très nombreuxau sein des grands réservoirs alluviaux et d’autre part, les puits pastorauxet puisards en nombre plus restreint; les aquifères alluviaux constituent lesréserves les plus importantes. P

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Espèces sahéliennes

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Espèces sahariennes

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Addax nasomaculatus

Gazella dorcas

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• L’eau du sol et de surface constitue une ressource intéressante, liée davantageaux écoulements de surface qu’aux effets directs des précipitations (absorption);au cours des écoulements de surface, l’eau se concentre dans les talwegs;sur les interfluves, l’écoulement peut être concentré ou diffus; la désignation« eau de surface » regroupe toutes les retenues d’eau à l’air libre observéesdans la réserve. Elles sont de deux types : les gueltas et les mares. Les gueltassont des poches d’eau dans la roche, alimentées par les pluies et lesécoulements; elles sont une ressource précieuse, essentiellement dans lesrégions montagneuses et rocheuses. C’est notamment le cas du Tamgak oùdes populations vivent grâce principalement à la présence de ces gueltas.

Avantage : ces différents niveaux de stockage de l’eau forment ainsi une ressourceessentielle qui rythme la vie des hommes et des animaux. Ces différents niveauxde stockage sont intéressants à considérer dans le cadre d’aménagementshydrobiologiques à mettre en œuvre.

1.3 Données économiques (ex. : chasse, pêche, cueillette, vente debois de chauffe, etc.)

1.4 Valeurs culturelles de la zone (aspects sociaux et/ou religieux;ex. : sites sacrés)

1.5 Gestion des ressources : principaux thèmes à considérer Espèces animales menacées : Addax nasomaculatus, Gazella dama, G. leptoceros sont inscrites sur la liste rougede l’UICN et réellement menacées de disparition en l’absence de mesures deconservation énergiques et rapides.

BraconnageUtilisation des terres Productions agricoles PastoralismeConflits entre les utilisateurs des ressources Pauvreté des communautés riveraines

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2. Détermination des problèmes clés en matière de diversité biologique, de désertification et de changements climatiques

2.1 Quelques questions préalables à se poser :Qu’est-ce qui change et dans quelle mesure ? (Situation)• Espaces pastoraux se sont appauvris du fait de la rareté des précipitations,

et sous la pression toujours plus grande des néo-agriculteurs;

• Vallées d’oued ont été largement déforestées.

Quelle est la raison du changement ? (Pression)• Diminution des précipitations;

• Sécheresse accrue;

• Pression humaine accrue sur les ressources.

Pourquoi est-ce important ? (Utilisation)• La prospérité des activités agro-pastorales est à court terme menacée;

• La dégradation des habitats entraîne également un appauvrissement de lafaune sauvage qui représente un patrimoine hors du commun dans cetterégion sud-saharienne.

Que faisons-nous pour y répondre ? (Réponse)Instaurer des projets de cogestion des ressources naturelles avec des institutionsmultilatérales en environnement, en utilisant et en renforçant les capacitésdes acteurs locaux en matière de planification participative et de conservationdes ressources naturelles pour engager un processus de développement local.

Avons-nous les moyens de formuler et de mettre en œuvre des mesures poury répondre ? (Capacité)La Réserve de l’Aïr et du Ténéré représente un moyen de lutte très intéressantcontre la dégradation du milieu écologique, et une démarche originale pourl’amélioration des conditions de vie des populations. C’est aussi une sourced’espoir.

2.2 Définition de territoires appropriés d’analyse en vue de l’utilisation de la grille d’indicateurs de biodiversité, de désertification et de changements climatiques

Repérage de secteurs représentatifs en fonction de la sensibilité de l’écosystèmeconsidéré et de ses composantes face aux menaces exercées sur la diversité biolo-gique et/ou soumis à des phénomènes cycliques ou permanents de sécheresse.

Note : Il appartient aux praticiens de terrain agissant sur la zone témoin decibler, selon leurs méthodes propres, une ou des aires d’analyse pertinentes envue de l’application des grilles d’indicateurs.

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3. Définition d’actions spécifiques pour le lancementde l’approche par écosystème

Orientations sur l’utilisation de l’approche par écosystème et ses principes pardes discussions avec les différentes parties prenantes (communautés locales etadministrations régionales autour de la zone témoin étudiée).

Deux types d’acteurs :

Les populations locales et les agents techniques chargés de la gestion de laréserve et de ses zones connexes représentatives des niveaux local, régional,national et international.

Méthode : Lancement de l’approche par écosystème

Commencer par bâtir un dialogue permanent entre populations locales etagents techniques, sur le respect mutuel et le principe du partenariat, ainsique sur la reconnaissance du savoir-faire local.

En termes de résultat, ce dialogue nécessaire permet de définir des étapescomportant les actions spécifiques suivantes :

Identification/connaissance du milieu

Sensibilisation/prise de conscience par les populations des enjeuxenvironnementaux et des possibilités d’agir sur le milieu

Identification des problèmes et recherche de solutions concertées

Organisation de la prise en charge et programmation des actionsà entreprendre

Évaluation périodique des actions en cours par les populationset suivi-évaluation du programme et de l’ensemble de la démar-che, débouchant sur une prise en charge progressive des actionsde développement au niveau du terroir par les populations etune appropriation du processus par l’ensemble des intervenants(population, agents techniques, autres)

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Grilles de lecture de l’état de la biodiversité, de la désertificationet des changements climatiques

Rappels : Utilisation des indicateurs

Ces indicateurs ont pour but de communiquer des messages simples surl’état et les tendances de la biodiversité, de la désertification/dégradationdes terres, des changements climatiques et des processus en cours.

Dans cet objectif, un petit nombre18 d’indicateurs principaux (10-15)fournissent une information simple et résumée destinée à un largepublic.

Toutefois, pour les scientifiques, cet aperçu donné par les indicateursn’est que préliminaire; d’autres analyses pourront être nécessaires pourmieux comprendre et analyser les processus en cours.

Les utilisateurs de ces grilles sont invités à adapter les indicateurs selonla diversité biologique, la désertification, les changements climatiques,les menaces, les capacités et les objectifs particuliers de leur pays.

Il leur appartient ainsi de définir d’autres indicateurs appropriés enliaison avec leurs programmes de surveillance et de suivi des indicateursau niveau local ou national.

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18. Ce nombre peut être observé par une seule personne sans lui imposer une chargeécrasante de travail coûteuse en temps et en moyens financiers.


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Conséq

uences

:

- Tend

ance à

la

séde

ntarisa

tion:

Oui

Non

Conséq

uences

:Con

flits

de terre

- Prob

lèmes fon

ciers:

Oui

Non

Conséq

uences

:Ten

sions e

ntre é

leveu

rs et

agric

ulteu

rsxxxx


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

92


Pressio

nÉtat

Répo

nse

Processus et

mena

ces

Situa

tion

et ten

dances

Effica

cité de

s me

sures

CHAN

GEME

NTS CLIMATIQUE

SSta

bilisa

tion

des

sols:

À précise

r

Approvision

neme

nts

en e

au:

Des

prob

lèmes d

’érosion

tou

chen

t de

s zone

s d’é

pand

age

naturel,

limita

nt leu

rs capa

cités d

e réten

tion

et dé

favorisa

ntl’in

filtratio

n de

s eaux

dan

s les

nap

pes.

Végétatio

n:À

précise

r

Utilis

ation

des s

ols:À

précis

er

Prod

uctiv

ité d

es s

ols:

Érosion

due

à l’ea

u de

plui

e:À

précise

r

Érosion

éoli

enne

:Oui

Précipi

tatio

ns a

nnue

lles:

En b

aisse

Temp

ératures a

nnue

lles:

En h

ausse

Vitesse,d

irecti

ons

des

vents:

À précise

r

Durée

d’ensole

illeme

nt:À

précis

er

Temp

êtes

de s

able:P

lus fréqu

entes

Fréqu

entes

Oui

Non

Conséq

uences

:

Activ

ités

de b

oisem

ent:

Oui

Non

- Pa

r qu

i? Co

mmun

autés

tou

aregs

- Co

mmen

t? A

rbustes

plan

tés a

utou

r de

s en

clos

à bé

tail

- Ré

sulta

ts?

Barri

ère

contre l’en

sable

ment

Constitution

de

réservoir

s de

carbo

ne:À

précis

erOu

i No

n

Si ou

i,comm

ent?

x

Grille

de

lect

ure

des

effe

ts d

es c

hang

emen

ts c

limat

ique

s


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

93


BILA

N

Fich

es b

ilan-

synt

hèse

(Type

de fiche

à rem

plir)

Pas

appa

uvrie

Peu

appa

uvrie

Moyenn

emen

t ap

pauvrie

Série

usem

ent ap

pauvrie

Très

série

usem

ent

appa

uvrie

Extrê

meme

nt a

ppau

vrie

Défin

ir les

lien

s po

ssible

s avec

:

1.La d

ésertifica

tion

Modif

icatio

n bio

diversité

végétale;b

anali

satio

n

de la

flore a

vec

un a

ccroiss

emen

t d’e

spèces

anthr

opiqu

es et

artifi

cialisé

e.

2.Les

chan

geme

nts

clima

tique

s

À précise

r

x

Pas

déserti

fiée

Peu

déserti

fiée

Moyenn

emen

t dé

serti

fié

Série

usem

ent dé

serti

fiée

Très

série

usem

ent

déserti

fiée

Défin

ir les

lien

s po

ssible

s avec

:

1.La b

iodive

rsité

2.Les

chan

geme

nts

clima

tique

s

Fixation

du

carbon

e.

x

Pas

impo

rtant

Peu

impo

rtant

Impo

rtant

Très

impo

rtant

Défin

ir les

lien

s po

ssible

s avec

:

1.La b

iodive

rsité

2.La d

ésertifica

tion

Ensable

ment

;disp

arition

de la

couverture v

égéta

le,

érosion

des s

ols e

t

augm

entatio

n de

s pé

riode

s

de s

éche

resse

.

x

Exam

en d

e la

bio

dive

rsité

Exam

en d

e la

dés

ertific

atio

nEx

amen

des

cha

ngem

ents

clim

atiq

ues


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

94


SYNT

HÈSE

Fich

es b

ilan-

synt

hèse

(suite

)

Prob

lème

actuel

Mena

ces

- Prob

lème

d’érosio

n qu

i touche

nt les z

ones d

e prod

uctio

n agric

oles

et pa

storales

;ensab

lemen

t.

- Dé

térior

ation

de

la couverture lign

euse o

ccasion

née

par

un a

ccroiss

emen

t de

s prélè

veme

nts

pour s

atisfair

e les

diffé

rents

besoins

éne

rgéti

ques e

t de

con

structio

n d’u

ne p

opula

tion

croiss

ante

dans la

zone

.

- Bracon

nage.S

urpâ

turage.

Répo

nse

à prévoir

à c

ourt

terme

- Lu

tte c

ontre

l’en

sable

ment d

es terres

de c

ultures e

t de

s ha

bitation

s.

- Lu

tte c

ontre

le

bracon

nage.

- Programm

e de

gestio

n de

s pâ

turages;

encourager les init

iative

s loc

ales

des

éleveurs

de g

érer e

t ma

îtrise

r les

parcours.

Adap

tatio

n à

long

terme

- Ré

tabli

r l’h

armo

nie e

ntre les p

opula

tions d

’éleveu

rs et

d’agricu

lteurs.

- Programm

e de

réin

serti

on d

es e

spèces fortem

ent me

nacées e

t/ou

mesures

de p

rotec

tion.

- Prom

otion

des m

écan

ismes d

e gestion

des p

âturages.

- Dé

velop

per

le ma

raîch

age.



Cadre méthodologique d’utilisationde l’approche par écosystème de laConvention sur la diversité biologique

Support technique A:

Lignes directrices d’application de l’approche par écosystème(document SCBD)

Po

in

ts

d

e

re

pè

re

95


Aperçu : Dans une page ou moins, fournir un résumé de l’étude decas en indiquant, par des puces, les points à mettre en lumière :

• Contexte / problème à résoudre

• Objectifs

• Approche

• Application de l’approche par écosystème

• Leçons apprises

I. Historique / État du problème

Décrire le contexte ou la situation de l’étude de cas et décrire leproblème qui est traité par les activités du cas. Considérer lesmenaces qui pèsent sur la diversité biologique, les biens et servicesdérivés de la biodiversité et la distribution des bénéfices parmi lesparties prenantes. Si possible, souligner les causes de telles menaces.

II. Objectifs / But des activités : Fournir, en quelques phrases, leou les principaux objectifs des activités proposées.

III. Détails de l’étude de cas et de l’approche adoptée : Décrireles activités, l’approche choisie et les principaux acteurs concernés.

IV. Analyse : Analyser l’étude de cas dans le cadre structurel del’approche par écosystème de la CDB et des différents programmesde la Convention.

A. Application de l’approche par écosystème

1. Décrire comment l’étude de cas illustre l’ensemble des 12 princi-pes de l’approche par écosystème de la CDB et indiquer lescontraintes dans l’application de ces principes.


2. Pour l’étude de cas :a) Indiquer les biens et services provenant de la biodiversité

dans la zone de l’étude de cas;b) Mentionner les bénéficiaires de ces biens et services;c) Décrire les approches d’une gestion adaptative en notant ce

qui se fait, ce qui ne se fait pas;d) Décrire les niveaux de gestion utilisée, les niveaux addi-

tionnels de gestion en fonction du problème et les barrièresdans l’exercice de la gestion à des niveaux appropriés;

e) Indiquer les secteurs concernés et ceux qui devraient êtreconcernés et décrire les changements requis pour assurerune politique environnementale durable.

B. Programmes de travail thématiques pertinents de la Convention

1. Indiquer si l’étude de cas est pertinente au sein des programmesthématiques suivants et si possible, en quoi elle est pertinente :a) Biodiversité des forêts;b) Biodiversité marine et côtière;c) Biodiversité des eaux intérieures;d) Biodiversité des zones arides et sub-humides;e) Biodiversité des montagnes;f) Biodiversité agricole.

C. Pertinence des programmes de travail transversaux de la Convention

a) Indiquer si l’étude de cas est pertinente ou pas pour la détection,le contrôle et l’atténuation des effets des espèces exotiquesenvahissantes;

b) Indiquer si l’étude de cas utilise ou pas des indicateurs debiodiversité ou d’impacts sur la diversité biologique;

c) Indiquer si l’étude de cas utilise ou pas des mesures incitativesou si elle indique des mesures perverses;

d) Indiquer si l’étude de cas utilise ou pas des évaluations d’impacts(environnementales, socioéconomiques) ou indiquer le besoinde faire des évaluations d’impacts;

e) Indiquer si l’étude de cas utilise des mesures de partage desbénéfices;

f) Indiquer si l’étude de cas utilise les connaissances, pratiqueset innovations des communautés locales et si cela contribueà la protection;

g) Indiquer si d’autres mesures sont adoptées pour promouvoirl’utilisation durable de la biodiversité;

Po

in

ts

d

e

re

pè

re

96



Support technique B:

Fiche d’analyse des principes de l’approche par écosystèmePréambule :

Dans ce cas précis de gestion des ressources naturelles dans l’Aïr et le Ténéré, il s’agitd’appliquer les 12 principes de l’approche par écosystème selon 4 modes opératoires :

• Intégration des problèmes de perte de biodiversité, de désertification/dégradationdes terres et des effets des changements climatiques;

• Concertation entre les acteurs;

• Aménagement du territoire;

• Organisation et assistance scientifique et technique adaptée. (Par exemple, dans lecadre du développement et du financement de petits projets.)

Po

in

ts

d

e

re

pè

re

97


h) Indiquer si l’étude de cas fait partie de la stratégie nationalede conservation de la biodiversité ou du plan d’action national,ou si elle y contribue.

V. Conclusions

Résultats des activités. Fournir une note brève du résultat ou des résultatsescomptés.


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

98


Supp

ort

tech

niqu

e B

Fiche

d’an

alyse d

es p

rincip

es d

e l’a

pproche pa

r écosystèm

eZo

ne t

émoi

n d’

anal

yse:

Réserve

naturelle n

ation

ale d

e l’A

ïr et

du T

énéré

et ses

zone

s conn

exes

Pert

inen

ce d

e ch

acun

des

princ

ipes

app

liqué

s à

la l

utte

cont

re l

a pe

rte

de b

iodi

vers

ité,

la d

éser

tific

atio

n et

le

s ef

fets

des

cha

ngem

ents

clim

atiq

ues.

Pas

utilis

able

Pourqu

oi?

Prin

cipe

sDi

rect

ives

opé

ration

nelle

s de

mise

en œ

uvre

1(Cho

ix de

sociét

é)Ide

ntifie

r tous les intervena

nts

(partie

s int

éressées,

comm

unau

tés locale

s et

autochtone

s) afi

n de

les imp

lique

rda

ns:

- la

défin

ition

et l’établi

sseme

nt d

es b

uts

de g

estio

n;-

les c

hoix

suggérés

;-

les d

écision

s à

pren

dre

(processu

s utilis

é);

- leu

rs lim

ites;

- les

moyen

s d’a

tténu

er les c

ontra

intes p

ossib

les.

2(Décen

tralisation

)

3(Effe

ts)

Identifie

r toutes les s

tructu

res

institution

nelles

(Qui

fait

quoi?).

Défin

ir de

s respon

sabil

ités

claire

s:-

décis

ions

stratégiqu

es a

ssurées p

ar le

gouverne

ment

central;

- décision

s opéra

tionn

elles

par un

e str

uctur

e de g

estion

locale

;-

décis

ions

relat

ives

à l’a

llocatio

n de

s avan

tages

entre

les

memb

res

d’une

com

muna

uté

assurée

par

la comm

unau

téelle-m

ême.

Utilis

able

Pourqu

oi?

Utilis

able

en p

artie

Pourqu

oi?

S’assu

rer

que

les a

ction

s po

ssible

s n’a

uron

t pa

s de

conséq

uences n

éfaste

s sur

les territoir

es a

djacents

ou e

naval

(bassin

s hydrograph

iques e

t zone

s côtiè

res),

ce q

uiperm

ettra d

e mi

eux

déter

miner

les e

ffets

à l’in

térieu

r et

à l’exté

rieur d

e l’écosystè

me c

onsid

éré.

X X

X


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

99

Titre du chapitre

4(Con

texte

écon

omiqu

e)Co

mprend

re le

contexte

écon

omiqu

e et

socia

l de

l’enviro

nnem

ent considé

ré.A

ssurer

le pa

rtage é

quita

ble

des

coûts

et de

s avan

tages.

5(Fo

nctio

nnem

ent de

l’écosystè

me)

Déter

mine

r et

défin

ir les

buts

et ob

jectifs

socia

ux,

écon

omiqu

es e

t de

con

servation

qui

peuven

t servir

àorien

ter la

politiqu

e,la

gestion

et la

planif

icatio

n utilis

ant

des

processus

parti

cipatifs.

Évalu

er d

ans

quelle

mesure la

comp

osition

,la

structure e

tla

foncti

on d

es é

cosystè

mes

peuven

t contrib

uer

à assurer

des

biens e

t de

s service

s qu

i satisfon

t l’équ

ilibre s

ouha

itéen

tre les r

ésult

ats

socia

ux,é

cono

miqu

es e

t de

con

servation

.

Accro

ître

les c

onna

issan

ces

sur

les r

éacti

ons

des

écosyst

èmes,

sur

le pla

n de

s chan

geme

nts

de c

ompo

sition

,stru

cture e

tfon

ction

,aux

con

traint

es interne

s et

exter

nes

causées,

entre

autre

s,pa

r l’u

tilisa

tion

huma

ine,l

es p

erturbation

s,la

pollu

tion,

le feu

,les e

spèces e

xotiq

ues,

les m

aladie

s,les

varia

tions c

limati

ques

anorma

les (séc

heres

se,i

nond

ation

s),etc

.

6(Li

mites

)

7(Échelles)

Identifie

r les

pratiq

ues

non

durable

s et

dévelop

per

des

mécanis

mes

d’amé

lioratio

n en

imp

liqua

nt tou

s les

intervena

nts.

Encourager l’us

age

des

évalu

ation

s et

du s

uivi

envir

onne

mentau

x po

ur d

éterm

iner

les r

éacti

ons

del’écosystè

me a

ux p

erturbation

s,afi

n de

fou

rnir

des

donn

ées

d’exp

érien

ce s

ur la

gestion

,et d’é

laborer d

es intervention

sap

prop

riées.

Étan

t do

nné

que

les é

lémen

ts constitutifs e

t les

processu

sdes

écosyst

èmes

sont r

eliés

à tra

vers

les é

chelles

tempo

relles

et spatial

es,i

l im

porte

de:

- pla

nifier

des intervention

s de

gestio

n qu

i tra

nscend

ent

ces

éche

lles;

X XX X X X X


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

100


- éla

borer

un e

nsem

ble h

iérarchiqu

e d’é

chelles s

patia

les q

uipo

urrait

s’avérer

approp

riées.

8(Lo

ng terme

)Les

processus

de g

estio

n évolu

tive

devra

ient comp

rend

re la

formu

lation

d’op

tique

s,de

plan

s et

d’obje

ctifs

à lon

g ter

mequ

i tie

nnen

t comp

te de

l’éq

uité

interg

énération

nelle tou

t en

pren

ant en

com

pte

les b

esoin

s im

média

ts et

critiq

ues

(par

ex.f

aim,p

auvre

té,log

emen

t).

9(Cha

ngem

ent)

10(Équ

ilibre c

onservation

et

utilis

ation

durab

le)

Les

savoirs

et pratiqu

es tradit

ionne

ls de

vraien

t êtr

e utilis

éspo

ur a

ider à

améliorer

la détec

tion

et la

comp

réhensio

n du

chan

geme

nt é

colog

ique

et me

ttre

en p

lace

des

mesures

adap

tativ

es a

ppropriée

s.

Élabo

rer

des

dispo

sitifs e

t pratiqu

es intégrés

des

resso

urces

naturelles

aux

fins

d’assu

rer

l’équ

ilibre a

pproprié

entre

,et

l’intég

ratio

n de

la

conservatio

n et

de l’ut

ilisation

de

ladiv

ersité

biologiqu

e,en tenan

t comp

te des avan

tages

à lon

get

à court ter

me,d

irects

et ind

irects

,de

la protectio

n et

de l’ut

ilisation

durab

le,ain

si qu

e de

l’éc

helle d

e gestion

.

Prom

ouvoir

la pla

nifica

tion

parti

cipative

intégrée,

en v

eillan

tà

ce q

ue tou

te la

diversité

possi

ble d

e valeu

rs et

d’option

sd’u

tilisa

tion

soit

prise

en

considé

ratio

n et

évalu

ée.

Identifie

r de

s solut

ions

qui rédu

isent la

pressio

n secto

rielle

sur

les r

essources

existan

tes.

11(In

forma

tions p

ertin

entes

)Pa

rtager

les info

rmation

s pe

rtine

ntes a

vec

d’autres

intervena

nts

et acteu

rs.

12(Se

cteurs

perti

nents)

Assurer

la pa

rticip

ation

effe

ctive d

e tous les intervena

nts

etacteu

rs pertinents au

cou

rs des process

us d

e consult

ation

,de

prise

de

décis

ion s

ur les b

uts

et les

acti

ons

de g

estio

n.

Rechercher u

ne e

xpertise

profe

ssion

nelle e

t sci

entifiqu

emu

ltidis

ciplin

aire.

X X X X X


Conclusion de l’analyse des 12 principes :

• Peuvent être utilisés pour appuyer la réserve de l’Aïr et du Ténéré dans le cadred’une coopération pour un développement accru et harmonisé entre les acteurs dela réserve qui gèrent et utilisent la biodiversité afin de mettre en place un dispositifefficace de lutte contre les dégradations environnementales anthropiques et naturellesauxquelles la réserve est soumise.

• L’application des principes montre que les objectifs de conservation de la diversitébiologique, la restauration des terres dégradées et l’adaptation des communautésface aux effets des changements climatiques ne peuvent être atteints que si etseulement si on développe des activités associant besoins économiques locaux etvalorisation des pratiques et des savoirs traditionnels.

Po

in

ts

d

e

re

pè

re

101

Titre du chapitre


Po

in

ts

d

e

re

pè

re

102


Supp

ort

tech

niqu

e C

Guide

d’ap

plicatio

n de

l’ap

proche

par écosystè

me

Que

stio

ns c

lés

Lutte

con

tre la

déserti

fication

Attén

uatio

n de

la

pauvreté

Dévelop

per

le semi

-dire

ct (se

mer

des

grain

es d

’arbres d

irecte

ment

dans la

terre s

ans

l’arro

ser).

Pallie

r -

le ma

nque

d’ea

u;-

le ma

nque

de

nourriture.

Favoris

er u

n envir

onne

ment s

table

.

Le s

emi-d

irect

est bo

n ma

rché,

appli

cable

par

les a

gricu

lteurs

eux-mê

mes.

Les

plantes

arbu

stives

ou a

rborescentes fou

rniss

ent

une

couverture v

égéta

tive

perm

anen

te et

l’on

peut c

ultive

r les

plan

tes a

nnue

lles

sous c

ouvert.

À précise

r,ma

is l’ensem

ble d

e ces

contraint

es s

e situe

:au

plan

institution

nel

et po

litiqu

e.

Conservatio

n -

utilis

ation

durab

le de

la

biodiv

ersité

Préserver

la bio

diversité

des

agrosystè

mes.

Maint

ien d

’espè

ces

boisé

es.

Pratiqu

es d

’artificiali

satio

n fav

orisa

ntcerta

ines

espè

ces.

Techniq

ue d

u zaïs

à dé

velop

per.

(Il s

’agit

de trous d

e 10

à 2

0 cm

de

diamè

tre s

ur5

à 15

cm

de p

rofon

deur e

t dis

tants

de0,5

à 1

m.Ces

trous a

insi cre

usés e

nsaiso

n sèche

reçoive

nt d

u fum

ier p

uis s

ont

recouverts

d’une

minc

e couche

de

terre e

natten

dant la

pluie.

Dès

que

les z

aïs o

ntreçu a

ssez

d’eau

,ils

sont e

nsem

encés

enmi

l ou

en

sorgho

.)

Dans le

cas

d’And

ropog

on,i

magin

er

une

mise e

n cultu

re p

lus large d

e cette

grami

née

pour n

ourri

r le

bétail.

Grâce

à cette

techn

ique,

l’eau

s’in

filtre,

le sol est hu

mide

et la

plante

lève

vite,

s’enracine

bien

et a

un a

vantage

initia

lsur

les m

auvaise

s he

rbes.

Dispositif à

renfo

rcer

car

il s’a

git

d’une

techn

ique

très

popu

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Objectif 2 :Illustrer comment utiliser les résultats fournis par la trousse à outils dans le cadrede la politique nationale du Niger en matière d’environnement et dedéveloppement durable

I. Synthèse des résultats issus du test théorique• Dans le cas de la Réserve nationale de l’Aïr et du Ténéré (Niger) : la trousse à outils

est utilisée pour rompre le cercle vicieux constitué par : population/pauvreté/dégradations environnementales.

• Les instruments de la trousse sont utilisés auprès des structures locales, régionaleset nationales administrant la réserve, et des communautés riveraines utilisatricesdes ressources afin d’établir un processus de concertation remontant jusqu’auxinstances décisionnelles.

• L’utilisation des principes de l’approche par écosystème de la CDB permet dedresser :

• Un répertoire des besoins de base exprimés par les populations locales danstrois domaines :

L’utilisation des instruments permet d’établir un diagnostic rapide sur:

La dégradation des terres

L’érosion des sols

Le déboisement

Le surpâturage

L’ensablement

La baisse continue des précipitations

La baisse des rendements agro-pastoraux

La rareté du bois de chauffe

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AgricultureAppui à la filière commerce-maraîcher

Encadrement agricole

Équipement agricole

ÉlevageReconstitution du cheptel, établirun système de prêt de bovins

Création, réhabilitation et/ouaménagement des points d’eau

EnvironnementAménagement et extension desaires de pâturage

Poursuivre les actions de luttecontre la désertification :Fixation des dunesAménager les plans d’eau (les Touaregs ont un systèmeancestral d’irrigation)Appuyer les plantations d’arbres


• Les fiches bilan-synthèse (examen de la biodiversité, de la désertification et deschangements climatiques) et le guide d’application de l’approche par écosystèmede la trousse ont permis d’établir :

• Un bilan général des forces, des faiblesses et des opportunités de l’Aïr et duTénéré, ainsi que des menaces auxquelles il est exposé dans les secteurs de la bio-diversité, de la désertification et des changements climatiques (tableau ci-dessous).

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ForcesAu niveauinternational :

- L’Aïr et le Ténérémultiplie les statutsinternationaux(réserve de biosphère,site du Patrimoinemondial, site en péril)qui prônent la conser-vation et le dévelop-pement dans le cadrede programmesspécifiques (par ex.programme MAB, etc.)

Au niveaurégional/local :

- Existence, malgré larupture de l’équilibrehomme/nature, d’unetradition en matièrede gestion desressources naturellesà exploiter dans lecadre du déve-loppement commu-nautaire et durenforcement descapacités existantes

- Prise de conscience de la dégradationdes ressources descommunautés localespopulations qui envivent. Prédispositionsau développementémanent des commu-nautés locales

- Potentiel des popula-tions locales à l’adap-tation : se servir ducapital humain quereprésentent lesfemmes

Faiblesses- Difficulté pour les

populations locales à cerner la planifi-cation sur le longterme

- Contrainte del’analphabétismed’une grande majo-rité de la population

- Difficulté tant pourl’administrationnationale à laisserune partie de sonpropre pouvoir à lapopulation locale, quepour la populationlocale à l’assumer

Opportunités- Développer des

approches anthropo-logiques centrées surles savoir et savoir-faire locaux en matièrede conservation etd’utilisation durablede la biodiversité,d’adaptation au chan-gement climatique,de lutte contre ladégradation des sols

- Existence de fondsmultilatéraux et debailleurs de fondstrès favorables

- Encourager lesexécutions directes(initiatives/actions)développées par lescommunautés localespour s’adapter auxchangements clima-tiques, par exemple

Menaces- Pauvreté

- Insécurité

- Exode rural

- Climat de plus enplus rude (diminutiondes pluies, augmen-tation des vents)

- Disparition d’espècesanimales


II. Utilisation des résultats de l’application de la trousse à outils dans le cadre de la politique nigérienne en matière d’environnement et de développement durableLa politique nigérienne en matière d’environnement et de développement durablereconnaît la nécessité d’ouvrir le débat sur le développement du pays, de manièreà tenir compte de l’ensemble des préoccupations culturelles, sociales, économiques,écologiques et politiques qui caractérisent le vécu quotidien de la population duNiger.

Cette politique engage tous les intervenants des domaines public et privé, de mêmeque l’ensemble de la société civile à traduire ses principes, ses orientations et sesprescriptions en actions concrètes qui permettront d’atteindre collectivement lesobjectifs visés.

La politique nigérienne en matière d’environnement et de développement durablese situe à la rencontre des multiples engagements de l’État au regard de la population,de la lutte contre la pauvreté, de la bonne gouvernance, de la lutte contre ladésertification, de la gestion des ressources naturelles, du développement rural, dumaintien de la biodiversité, de l’adaptation face aux changements climatiques etde nombreux autres engagements pris depuis une vingtaine d’années.

La finalité de cette politique environnementale et de développement durable estd’élargir les options de développement du Niger et de pérenniser ces options pourles générations futures. Cela suppose que les actions à planifier ne doivent pas selimiter à la seule réduction des effets négatifs sur le milieu. Elles doivent égalementproposer, à plus long terme, des solutions de remplacement valables aux voiesactuelles de développement pour que les changements souhaités puissent s’effectuer.

Dans cette optique, l’élargissement des options signifie concrètement de lever lesdifférentes contraintes – institutionnelles par exemple – qui entravent le dévelop-pement, de se donner de nouvelles perspectives pour apprécier certains problèmesde développement, de combiner les efforts plutôt que d’intervenir sans se souciersuffisamment des autres intervenants, de modifier les approches de gestion, etc.

En termes opérationnels, il s’agit de systématiser la prise en compte des préoccu-pations environnementales dans toutes les décisions qui concernent le dévelop-pement du pays. Mais il manque des lignes directrices, des guides qui permettentd’évaluer si les diverses politiques, ainsi que les multiples programmes et projetsmis en œuvre dans tout le pays, sont conformes à l’intérêt public.

C’est là précisément que l’utilisation de la trousse à outils de gestion environne-mentale et de développement durable, qui privilégie aussi bien une approche buttomup que top down, pourrait constituer une aide technique concrète en soutenant :

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• Une démarche préalable pour servir à l’élaboration de petits projets intégrés dedéveloppement rural; il s’agirait, par exemple, de soutenir une initiativecommunautaire des populations de la réserve de l’Aïr et du Ténéré, dont laréalisation ne dépasserait par 5 millions de francs CFA, et qui donnerait dessolutions rapides aux dégradations de l’environnement auxquelles elles doiventfaire face;

• Les mécanismes de coopération entre les différents niveaux institutionnels et enles renforçant afin de recourir au soutien financier au niveau international pourla conduite d’actions soutenues et durables sur le court, le moyen et le long terme.

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Liens Internet pour en savoir plus sur la Réserve naturellenationale de l’Aïr et du TénéréInformations générales

http://www.gsi-niger.com/ecotourisme/caracteristiquessocio.htm

www.cons-dev.org/consdev/niger/PARCAIR/ParcAir.html

http://whc.unesco.org/fr/list/573

GIAZZI, Frank (dir). La Réserve naturelle nationale de l’Aïr et du Ténéré (Niger) : laconnaissance des éléments du milieu naturel et humain dans un cadre d’orientations pourun aménagement et une conservation durables/ UICN; WWF; MH/E,1996, 712 p.http://www.iucn.org/places/brao/kibaar/kibaar4/publications.htm

Reports on the creation of the national park, Réserve Naturelle de l’Aïr et du Ténéré(RNNAT) and the initiatives set up by UICN, WWF and PNUE (Publié par le ministèrede l’hydraulique et le l’environnement - Niger)

Ministère de l’Hydraulique, de l’Environnement et de la Lutte contre la désertification(août 2005). Consultation sectorielle de l’environnement et la lutte contre la désertification,document 3, synthèse :

http:// www.pnud.ne/envdoc3.pdf

Conserver les ressources naturelles de l’Aïr Ténéré avec les communautés locales.http://www.iucn.org/places/brao/articles/0502/COGERAT_niger.pdf

Informations sur la biodiversité

Centre d’échange d’information du Niger (CHM)

Convention sur la diversité biologique http://bch-cbd.naturalsciences.be/niger/ner-fra/implementation/documents/vision/chap2.htm

Vision nationale de la diversité biologique : pour une société consciente du rôle et des enjeuxliés à la diversité biologique, convaincue de ses responsabilités envers les générations futures,et déterminée à utiliser les ressources de manière durable:

http://bch-cbd.naturalsciences.be/niger/ner-fra/implementation/documents/vision/texte.htm

La gestion communautaire des ressources naturelles – cas de l’Afrique de l’Ouest

http://www.iucn.org/THEME/SSC/susg/docs/pas2/boukar.doc

LINDENMAYER, D.B., C.R.MARGULES et D.B. BOTKIN (2000). Indicators ofbiodiversity for ecologically sustainable forest management. Conservation Biology, 14(4) :941-950.

Informations sur les Touaregs

BOURGEOT, André (1995). Les sociétés touarègues. Nomadisme, identité, résistances,Paris, Karthala, 544 p.

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D’après une idée formulée à la suite d’échanges avec des repré-sentants du Secrétariat de la Convention des Nations Unies sur

la diversité biologique (SCDB), la trousse à outils de gestion environ-nementale et de développement durable proposée introduit une vueholistique de la durabilité dans laquelle l’environnement, les questionsculturelles et économiques sont inséparablement liées.

Appliquée à des problèmes concrets de perte de biodiversité, dedésertification/dégradation des terres et d’adaptation face aux effetsdes changements climatiques, cette trousse fournit un cadreméthodologique général pouvant être compris, accepté et mis en pratique par le plus grand nombre, puis déclinéen fonction de la spécificité des projets, des pays et desacteurs.

Ce kit d’instruments simple d’utilisation s’inscrit dans une approcheà long terme du renforcement des capacités, dans le cadre plusglobal du développement durable et de la lutte contre la pauvreté.

Cette trousse à outils constitue un instrument d’évaluation rapide desdégradations environnementales permettant de mettre sur pied desprojets de conservation des ressources naturelles tout en préservantl’équilibre des différents usages qui en sont fait.

INSTITUT DE L’ÉNERGIE ET DE L’ENVIRONNEMENT DE LA FRANCOPHONIE (IEPF)56, RUE SAINT-PIERRE, 3e ÉTAGE, QUÉBEC (QUÉBEC) G1K 4A1 CANADA

L’IEPF est un organe subsidiaire de l’Organisation internationale de la Francophonie.

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