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Notice explicative Charte facture

Dans cette notice, pour simplifier, le groupe SNCF est désigné par le terme « SNCF », les factures doivent être adressées à la société facturée (SNCF, SNCF Voyageurs, SNCF Gares et Connexions, FRET SNCF ou SNCF Réseau).

Pour faciliter la lecture, le modèle de la charte facture a été employé, cette charte est accessible sous SNCF.com.

Les explications numérotées sont les suivantes :

(1) Indiquez le type de document : Facture, acompte, avoir.

(2) Un numéro de commande est indispensable pour les factures > à 600€. Si vous ne détenez pas cette information, rapprochez-vous de votre donneur d’ordre.

(3) Le libellé de l’entité juridique facturée doit être correct et doit correspondre à la bonne boîte postale.

(4) Description de la prestation ou des travaux réalisés.

(5) Indiquez, le cas échéant, le montant des acomptes ou des situations facturés précédemment.

(6) Précisez le taux et le montant retenu de la garantie contractuelle, qui devrait être TTC. Si la facture est couverte par une Garantie Bancaire à Première Demande, le préciser sur la facture.La GAPD doit être envoyée à l’acheteur.

(7) Précisez les références du(es) sous-traitant(s) et les parts respectives en paiement direct (montant TTC). Joindre à cette facture les attestations de paiement et la copie des factures des sous traitants annotées de la mention « bon pour paiement direct ». Cette mention est apposée par le titulaire du marché.

Attention, la présence du code siren de la société qui facture doit être obligatoire que ce soit un co-traitant ou un sous-traitant.

(8) Les références bancaires sont obligatoires sur toutes les factures.

Rappel :

Dans le cas de facture de travaux, il convient au mandataire d’envoyer la totalité des factures (groupement, co-traitance, sous-traitance).La Date d’Origine de l’Echéance, prise en compte pour le paiement des factures présentées, est celle figurant sur les factures. (auparavant, la date de facture du mandataire était reprise pour toutes les factures de sous-traitance).

Nous avons considéré que la TVA de tous les sous-traitants abordés dans ce cas est auto-liquidée.

Cas 1 : mandataire avec sous-traitant Entreprises concernées : 1 mandataire A et 1 sous-traitant A

Facture du mandataire A :

CAS 1 MANDATAIRE AVEC SOUS-TRAITANT 1/3

Logo de l'entreprise FACTURE (1)Raison Sociale société Mandataire A N° :

Date facture : jj/mm/aaaaCode siren : XXX XXX XXXN° TVA intracommunautaire FRXX XXXXXXXXX

Affaire suivie par : xxxxxxxxxxTél n° : XX XX XX XX XX SNCF Gares & Connexions (3)E-mail : xxxx@xxxx TSA 40818

69908 LYON cedex 20

Code TVA SNCF Gares & Connexions FR51 507 523 801

référence commande : 12345 - 1234567890 du jj/mm/aaaa (2)

Description : (4) Rénovation Gare de XX

Nouveau cumul Cumul antérieur Mensuel

Travaux principaux 200 000 100 000 100 000OS 1 100 000 50 000 50 000OS 2 100 000 50 000 50 000

HT 400 000 200 000 200 000TVA 80 000 40 000 40 000

Total TTC du mois 480 000 240 000 240 000Retenue de Garantie TTC (6) 5% 24 000 24 000

MONTANTS A PAYER TTC 456 000 240 000 216 000

dont paiement à l'entreprise Mandataire A TTC 166 000dont à payer aux sous traitant A 50 000

recapitulatif TVA 40 000part mandataire A 26 000

part TVA sur RG 4 000part sous traitant A collectée 10 000

Adresse de l'entrepriseLieu de règlement : adresse de recouvrementRéférences bancaires code BIC / IBAN (8)

Total cumul marché : 400K€ HT Total mensuel facturé sur cette situation : 200K€ HTTVA situation : 40K€ (200K€ * 20%)Total TTC de la situation : 240K€

Retenue de garantie TTC de 5% appliquée sur cette situation :

Montant marché (400K€) * 5% * 1,20% (TVA) = 24K€Nous préconisons une RG en TTC, plus simple à gérer au moment de la levée de la Garantie.

Montant à payer TTC = Total TTC situation (240K€) – RG TTC (24K€) = 216K€

Le mandataire fait travailler un sous-traitant A qui réalise 50K€ de la situation. La TVA du sous-traitant est autoliquidée, sa TVA est donc collectée par le mandataire.

Récapitulatif TVA :TVA globale : 40K€

-TVA sur RG : 24K€ - (24K€ /1,2) = 4K€ -TVA collectée du sous-traitant = 50K€ * 20% = 10K€

On en déduit la TVA part du mandataire = 40 – 4 – 10 = 26K€

Détail du montant à payer au mandataire :Montant TTC à payer (216K€) –part sous-traitant (50K€) = 166K€

Facture sous-traitant A :

Logo de l'entreprise FACTURE (1)Raison Sociale société SOUS TRAITANT A N° :


Affaire suivie par : xxxxxxxxxxTél n° : XX XX XX XX XX Mandataire A (3)E-mail : xxxx@xxxx

référence commande :



Travaux principaux 50 000 0 50 000

HT 50 000 0 50 000

Total TTC du mois 50 000 0 50 000

MONTANTS A PAYER TTC 50 000 0 50 000

50 000 50 000TVA AUTOLIQUIDEE


Facture adressée au mandataire A et envoyée à SNCF par le mandataire pour paiement direct du sous-traitant.50K€ (pas de TVA à faire apparaître sur la facture puisque TVA autoliquidée (bien faire apparaître « TVA autoliquidée » sur la facture)

Le récapitulatif du suivi de la facturation des sous-traitants est préconisé.

Rénovation Gare de XX

DETAIL PAIEMENTS DIRECT SOUS TRAITANT MANDATAIRE A

Sous traitant Montant HT % d'avancement Avancement HT Cumulé Avencement HT antérieur Avancement HT Mensuel

A 500 000 10% 50 000 0 50 000B 100 000 10% 10 000 10 000 0

Total 600 000 60 000 10 000 50 000

solde sur montant HT 540 000

Cas 2 : mandataire avec co-traitant, paiement séparé

Entreprises concernées :Mandataire A, co-traitant A, co-traitant B, sous-traitant A

Les factures du mandataire et des co-traitants doivent porter le même numéro de situation.Si un co-traitant n’a pas d’avancement sur la situation présentée, SNCF doit tout de même recevoir une facture à 0 pour ce co-traitant.

Une situation globale de la facturation doit être présentée par le mandataire. L’exemple ci-dessous est la deuxième situation du marché.

Situation globale :

CAS 2 MANDATAIRE - CO-TRAITANTs AVEC DES PAIEMENTS SEPARES 1/5

Logo de l'entreprise FACTURE (1)

Raison Sociale SITUATION GLOBALE N° : 2Date facture : jj/mm/aaaa

Code siren : siren mandataireN° TVA intracommunautaire tva mandataire


69908 LYON cedex 20





Travaux principaux 200 000 100 000 100 000OS 1 50 000 0 50 000OS 2 50 000 50 000 0

HT 300 000 150 000 150 000TVA 60 000 30 000 30 000

Total TTC du mois 360 000 180 000 180 000


MONTANT A REGLER TTC 180 000


Montant HT situation = 150K€Montant TVA 20% : 30K€Total TTC : 180K€




Raison Sociale société Mandataire N° : 2 MANDADate facture : jj/mm/aaaa

Code siren : siren mandataireN° TVA intracommunautaire tva mandataire


69908 LYON cedex 20





Travaux principaux 200 000 100 000 100 000OS 1 0 0 0OS 2 0 0 0

HT 200 000 100 000 100 000TVA 40 000 20 000 20 000

Total TTC du mois 240 000 120 000 120 000


dont paiement à l'entreprise Mandataire A TTC 70 000dont à payer aux sous traitant A 50 000


part sous traitant B collectée 10 000Adresse de l'entrepriseLieu de règlement : adresse de recouvrementRéférences bancaires code BIC / IBAN (8)

Sur cette situation, le mandataire A réalise des travaux pour 50K€ et fait travailler un sous-traitant A pour 50K€ soit 100K€ au total.La TVA du sous-traitant est autoliquidée, sa TVA est donc collectée par le mandataire.

Récapitulatif TVA :TVA globale = 100K€ * 20% = 20K€TVA collectée du sous-traitant = 50K€ *20% = 10K€On en déduit la TVA part du mandataire = 20-10 = 10K€

Détail du montant à payer au mandataire :Montant TTC à payer (120K€) – part sous-traitant (50K€) = 70K€

Facture sous-traitant A :








HT 50 000 0 50 000



50 000 50 000TVA AUTOLIQUIDEE


Facture adressée au mandataire A et envoyée à SNCF par le mandataire pour paiement direct du sous-traitant.50K€ (pas de TVA à faire apparaître sur la facture puisque TVA autoliquidée (bien faire apparaître « TVA autoliquidée » sur la facture).

Facture du co-traitant A :



Raison Sociale société CO TRAITANT A N° : 2 CO TRAI ADate facture : jj/mm/aaaa

Code siren : XXX XXX XXXN° TVA intracommunautaire FRXX XXXXXXXXX


69908 LYON cedex 20





Travaux principauxOS 1 50 000 50 000OS 2

HT 50 000 0 50 000TVA 10 000 0 10 000



dont paiement à l'entreprise Co traitant A TTC 60 000


Le mandataire transmet la facture du co-traitant A libellée à SNCF.Sur cette situation, le co-traitant A réalise des travaux pour 50K€ HT.TVA 20% = 10K€Total TTC = 60K€

Facture du co-traitant B :



Raison Sociale société CO TRAITANT B N° : 2 CO TRAI BDate facture : jj/mm/aaaa



69908 LYON cedex 20





Travaux principaux 0OS 1 0OS 2 50 000 50 000 0

HT 50 000 50 000 0TVA 10 000 10 000



dont paiement à l'entreprise Co traitant B TTC 0


Le Co-traitant B n’a pas d’avancement sur la situation 2.Le mandataire doit tout de même adresser à SNCF une facture à 0€ avec le numéro de la situation pour ce co-traitant.

Cas 3 : Mandataire co-traitant avec paiement sur compte unique

Dans le cas d’un groupement avec paiement sur compte unique, une situation globale pour le groupement doit être envoyée à SNCF (et non pas la facture du mandataire et des co-traitants comme pour le paiement sur compte séparé).

Entreprises concernées :

Groupement constitué par le mandataire A, le co-traitant A et le co-traitant BSous-traitant A et sous-traitant B

Facture du groupement :

La facture du groupement est envoyée par le mandataire A et comporte le siren et la raison sociale du mandataire (puisque le groupement n’a pas de valeur juridique).

Attention cependant à bien faire apparaître le compte bancaire du groupement (en jaune sur le modèle)

Total mensuel facturé sur cette situation : 110K€ HTTVA situation : 22K€ (110K€ * 20%)Total TTC de la situation : 132K€

Le co-traitant A fait travailler le sous-traitant A pour 5K€ et le sous-traitant B pour 1K€.Le co-traitant B fait travailler le sous-traitant B pour 20K€.La TVA des sous-traitants est autoliquidée.

Il est impératif de faire apparaître sur la situation du groupement le nom du co-traitant qui fait travailler chaque sous-traitant (zone entourée).

Récapitulatif TVA :TVA globale : 22K€-TVA collectée du sous-traitant A = (5)*20% = 1K€-TVA collectée du sous-traitant B = (20+1)*20% = 4,2K€On en déduit la TVA part du mandataire = 22-1-4,2 = 16,8K€

Détail du montant à payer au mandataire :Montant TTC de la situation (132€) – part sous-traitant (26K€) = 106K€

Facture des sous-traitants :

A noter qu’un sous-traitant qui travaille pour plusieurs co-traitants du groupement doit impérativement faire autant de factures que de co-traitants avec qui il travaille.En effet, la facture du sous-traitant doit être adressée au co-traitant concerné.

Exemple facture sous-traitant A avec co-traitant A :

Facture adressée au co-traitant A.5K€ (pas de TVA à faire apparaître sur la facture puisque TVA autoliquidée (bien faire apparaître « TVA autoliquidée » sur la facture)


Raison Sociale société SOUS TRAITANT A N° :Date facture : jj/mm/aaaa


Affaire suivie par : xxxxxxxxxxTél n° : XX XX XX XX XX Co-traitant A (3)E-mail : xxxx@xxxx





HT 5 000 0 5 000



TVA AUTOLIQUIDEE


Le sous-traitant B doit quant à lui faire une facture adressée au co-traitant A pour 1k€ et une seconde facture adressée au co-traitant B pour 20K€.

Logo de l'entreprise FACTURE (1)Raison Sociale société SOUS TRAITANT B N° :


Affaire suivie par : xxxxxxxxxxTél n° : XX XX XX XX XX Co-traitant A (3)E-mail : xxxx@xxxx





HT 1 000 0 1 000



TVA AUTOLIQUIDEE



Raison Sociale société SOUS TRAITANT B N° :Date facture : jj/mm/aaaa


Affaire suivie par : xxxxxxxxxxTél n° : XX XX XX XX XX Co-traitant B (3)E-mail : xxxx@xxxx





HT 20 000 0 20 000



TVA AUTOLIQUIDEE


Cas 4 : Sous-traitance de rang 1 et de rang 2

SCHEMA DES DIFFERENTS PARTIS :

Le sous-traitant de rang 2 n'est pas lié au mandataire. Il s'agit d'un accord tripartite entre le sous-traitant de rang 1, le sous-traitant de rang 2 et SNCF. De ce fait, le sous-traitant de rang 1 devient le titulaire du sous-traitant de rang 2.

Dans ce cas, la TVA du sous-traitant de rang 2 est auto-liquidée ainsi que la TVA du sous-traitant de rang 1.

Le mandataire collecte sa propre TVA et celle du sous-traitant de rang 1 sur sa part de TVA auto-liquidée ainsi que celle du sous-traitant de rang 2 sur sa part de TVA auto-liquidée.

Le mandataire à la vue de la facture du sous- traitant de rang 1 doit accompagner sa facture d’une attestation de paiement direct pour le sous-traitant de rang 1 et d’une délégation de paiement pour le sous-traitant de rang 2.

Mandatairei

Sous-traitant rang 1(paiement direct)i

Sous-traitant rang 2(délégation de paiement)i

Entreprises concernées : Mandataire A, sous-traitant A de rang 1, sous-traitant B de rang 2.

Total mensuel facturé sur cette situation : 200K€ HTTVA situation : 40K€ (200K€ * 20%)Total TTC de la situation : 240K€

Dans notre exemple, le mandataire A réalise des travaux pour 150K€ HT et fait travailler un sous-traitant A pour 50K€ HT soit 200K€ HT au total.Sur les 50K€, le sous-traitant A en réalise 40, et fait travailler un sous-traitant B de rang 2 pour 10K€


Cas 4 Sous-traitance de rang 1 et de rang 2 1/5

Logo de l'entreprise FACTURE (1)Raison Sociale société Mandataire A N° :



69908 LYON cedex 20





Travaux principaux 200 000 100 000 100 000OS 1 100 000 50 000 50 000OS 2 100 000 50 000 50 000

HT 400 000 200 000 200 000TVA 80 000 40 000 40 000


dont paiement à l'entreprise Mandataire A TTC 190 000dont part sous-traitant A 50 000


TVA AUTOLIQUIDEE du sous traitant A 8 000TVA AUTOLIQUIDEE du sous traitant B 2 000


Dont part sous-traitant A de rang 1 = le mandataire reprend le montant TTC de la facture du sous-traitant de rang 1 = 50K€

Récapitulatif TVA :TVA globale : 40K€-TVA collectée par mandataire A sur sous-traitant A de rang 1 = 40K€ * 20% = 8K€-TVA collectée par mandataire A sur sous-traitant B de rang 2 = 10K€ * 20% = 2K€On en déduit la TVA part du mandataire = 40 – 8 – 2 = 30K€

Détail du montant à payer au mandataire :Montant TTC (240K€) – part à payer au sous-traitant A (50K€) = 190 K€

Facture du sous-traitant A de rang 1 :









HT 50 000 0 50 000TVA AUTOLIQUIDEE 0


dont paiement au sous-traitant A TTC 40 000dont à payer au sous-traitant B 10 000

TVA AUTOLIQUIDEE


Montant total situation = 50K€ HTLe sous-traitant A réalise 40K€ et autoliquide la TVA pour cette part.Le sous-traitant A fait travailler un sous-traitant B de rang 2 pour 10K€. La TVA du sous-traitant de rang 2 est également autoliquidée.

Total TTC = 50K€- montant à payer au sous-traitant B de rang 2 = 10K€

On en déduit le montant à payer au sous-traitant A : 50 - 10 = 40K€

Facture du sous-traitant B de rang 2 :


Logo de l'entreprise FACTURE (1)Raison Sociale société SOUS TRAITANT B de rang 2 N° :


Affaire suivie par : xxxxxxxxxxTél n° : XX XX XX XX XX Sous-traitant A (3)E-mail : xxxx@xxxx





HT 10 000 0 10 000


TVA AUTOLIQUIDEE


Facture adressée au sous-traitant A.10K€ (pas de TVA à faire apparaître sur la facture puisque TVA autoliquidée (bien faire apparaître « TVA autoliquidée » sur la facture).

Attestation du Mandataire pour le paiement direct du sous-traitant A de rang 1

Logo de l'entrepriseRaison Sociale société Mandataire A

jj/mm/aaaaCode siren : XXX XXX XXXN° TVA intracommunautaire FRXX XXXXXXXXX

Affaire suivie par : xxxxxxxxxxTél n° : XX XX XX XX XXE-mail : xxxx@xxxx



ATTESTATION POUR PAIEMENT DIRECT

Nous soussignés, Mandataire A, donnons notre accord pour que l'entreprise

Sous traitant A

soit réglée en paiement direct pour le montant de : 40 000 euros

REFERENCES BANCAIRES SOUS TRAITANT A


Délégation du Mandataire pour le paiement direct du sous-traitant B de rang 2

Logo de l'entrepriseRaison Sociale société Mandataire A

jj/mm/aaaaCode siren : XXX XXX XXXN° TVA intracommunautaire FRXX XXXXXXXXX

Affaire suivie par : xxxxxxxxxxTél n° : XX XX XX XX XXE-mail : xxxx@xxxx



DELEGATION POUR PAIEMENT DIRECT

Nous soussignés, Mandataire A, donnons notre accord pour que l'entreprise

Sous traitant B

soit réglée en paiement direct pour le montant de : 10 000 euros

REFERENCES BANCAIRES SOUS TRAITANT B


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