DDCSPP Haute-Marne

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2010

Réunion des comités départementaux

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e

Ordre du jour1. La réorganisation des services de État2. Synthèse du CNDS 2009,3. Redonner toute la place aux CD4. Projet sportif et conventions5. Campagne du CNDS 2010,6. Organisation du dispositif

d’accompagnement éducatif pour la rentrée scolaire 2010/2011,

7. Calendrier 2010,8. Questions diverses.

DDCSPP Haute-Marne

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e Jeunesse et Sports en

Haute-MarneUne nouvelle donne

mais le maintien des missions

DDCSPP Haute-Marne

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e

Jeunesse et sports

Pôle cohésion sociale jeunesse et sports

DDCSPP 052

ServiceJeunesse, sportset vie associative

DDCSPP Haute-Marne

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Synthèse 2009

2009

Les chiffres du CNDS 52

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Les chiffres du CNDSPart traditionnellerégion 3 041 960€comités régionaux 810 237€ 26.6%

départements 2 094 113€ 68.8%

marne829 259 €

39%

aube461 137 €

22%

ardennes478 490 €

23%

hte marne325 227 €

16%

DDCSPP Haute-Marne

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Part traditionnelle 325 227€ dont 93 283€/CD et 231 944€ clubs

Part équipement 45 685€ soit 13% de la part régionale

Nb de licenciés hte marne 43 037ratio licence CNDS 7.56€

Les chiffres du CNDS 52

DDCSPP Haute-Marne

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e

RATIO CNDS LICENCE

2,93 €

7,82 € 8,09 €7,36 € 7,56 €

- €1,00 €

2,00 €3,00 €

4,00 €5,00 €

6,00 €7,00 €

8,00 €9,00 €

CR ARDENNES AUBE MARNE HTE MARNE

Les chiffres du CNDSSUBVENTION CNDS 2009

810 237,00 €

478 590,00 € 461 137,00 €

829 259,00 €

325 227,00 €

- €100 000,00 €

200 000,00 €300 000,00 €400 000,00 €

500 000,00 €600 000,00 €700 000,00 €

800 000,00 €900 000,00 €

CR ARDENNES AUBE MARNE HTE MARNE

DDCSPP Haute-Marne

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eClassement TOP 20 Haute-Marne

46 061 €

28 536 €

27 029 €

15 992 €

15 340 €

15 000 €

13 725 €

13 660 €

13 402 €

11 869 €

10 230 €

9 217 €

7 710 €

6 962 €

6 703 €

6 630 €

6 499 €

5 840 €

5 836 €5 500 €

- € 5 000 € 10 000 € 15 000 € 20 000 € 25 000 € 30 000 € 35 000 € 40 000 € 45 000 € 50 000 €

111 - FOOTBALL

123 - TENNIS

115 - HANDBALL

604 - U.N.S.S.

999 - AUTRES

100 - C.N.O.S.F.

407 - MILIEU RURAL

113 - GYMNASTIQUE

117 - J UDO

105 - BASKET-BALL

108 - CYCLISME

110 - ESCRIME

127 - TRIATHLON

420 - FEDERATION SPORTIVE DES ASPTT

221 - ETUDES et SPORTS SOUS-MARINS

114 - HALTEROPHILIE

902 - CLUBS MULTISPORTS AUTONOMES

206 - AUTOMOBILE

247 - RUGBY

126 - TIR A L'ARC

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eRépartition par objectifs opérationnels

b - Aide directe à l'activité sportive23,1%

a - Aide à l'accès au club7,8%

L- Dévelop. du mouvement sportif1,5%

k - Promotion du sport16,5%

g - Aide à l'emploi10,5%

f - Aide à la formation13,1%

c - Activités péri et extra scolaires

9,2%

d - Pratique féminine & responsab.

7,4%e - Accès au sport de haut niveau0,0%

h - Santé et éthique sportive8,3%

i - Développement durable1,3%

j - Dévelop. des sports de nature1,4%

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Redonner toute la place aux CD

2010

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eLe comité départemental

Un rôle primordial

• Mission de service public de part la délégation fédérale

• Représente de sa fédération sur un territoire

• Met en œuvre et décline la politique fédérale sur un territoire

• Chargé du développement de la discipline sur un territoire

• Correspondant privilégié de État

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ePourquoi une telle

démarche • Accroître notre partenariat

• En faisant des CD de réels points d’appuis

• Pour la structuration de la discipline

• Pour dynamiser le département

• Pour l’accès aux filière du haut niveau de la jeune élite

• Pour la formation

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e Projet sportif&

convention2010

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Campagne 2010

2010

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Répartition de la part territoriale

C N D S :………………………….2 745 000 € C N D S Equipement jeunes scolarisés:…..… 189 151

€ C N D S Equipement quartiers en difficulté+ accessibilité au public handicapé…193 008

€

DOTATION CHAMPAGNE ARDENNE

3 127 159 €

DOTATION CHAMPAGNE ARDENNE

3 127 159 €

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Enveloppe Champagne Ardenne

Part régionale

Part département

ale

Dotation 20102 745 000

€

« Consolidation Emplois créés

en 2009 »290 000 €

Concours femmes et

sport10 000 €

Dotation à répartir

2 445 000 €

733 500 € 1 711 500 €

% enveloppe régionale

30% 70%

Rappel 2009 737 484 € 1 720 797 €

part territoriale du CNDSpart territoriale du CNDS

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Part départementale CNDSPart départementale CNDS

Ardennes(22.73 %)

Aube(21.33

%)

Marne(38.74

%)

Haute Marne(17.20

%)Part

départementale CNDS

2010

1 711 500 € 389 024 €

365 063 €

663 035 €

294 378 €

Répartition CD / Clubs35% / 65%

CD 136 158 €127 772

€232 062

€103 032

€

Clubs 252 866 €237 291

€430 973

€191 346

€

Rappel CNDS 2009

1 720797 € 391 137 €

367 046 €

666 637 €

295 977 €

DDCSPP Haute-Marne

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eLes enveloppes 2010 Les enveloppes 2010

pré affectéespré affectées

Région Ardenne

sAube Marne

Haute Marne

TOTAL

Préciput « consolidation

emplois »40 500 € 49 000 € 41 000 €

114 500 € 45 000 € 290 000 €

P.S.E 16 510 € 37 390 € 47 280 € 38 660 € 16 917 € 156 757 €

E.F.U.S.T 32 000 € 16 750 € 48 500 € 9 000 € 106 250 €

Concours « Femmes et

sport »10 000 € 10 000 €

Bourses de haut niveau

40 000 € 40 000 €

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e

Actions Commentaires Exemples

A

Aide à l’accès des clubs

Toutes actions visant à favoriser la venue dans les clubs, notamment en direction des publics cibles

- Opérations portes ouvertes- Compensations de réduction- Autres aides à l’accessibilité

B

Aide directe à l’activité sportive

Projets tendant à accompagner les nouveaux adhérents

- Accompagnement des nouveaux adhérents- Acquisition de petit matériel- Création ou développement des Ecoles de sport- Organisation de stages sportifs- Organisation de compétitions

C

Activités périscolaires et extra scolaires

Projets de développement de la pratique sportive au travers des activités péri et extrascolaires

- Soutien à l’accompagnement éducatif   - Autres activités périscolaires- Activités extra scolaires (petites et grandes vacances)

D

Aide aux pratiques féminines et à l’accès aux responsabilités

Actions visant à encourager la pratique féminine et la prise de responsabilités

- Concours « femmes et sports » (dossier joint)-Toute autre action spécifique

Actions éligibles du CNDS Actions éligibles du CNDS 20102010

DDCSPP Haute-Marne

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e Actions Commentaires Exemples

E

Accès au sport de haut niveau

Actions de détection, de perfectionnement des sportifs visant à accéder au sport de haut niveau et aide aux structures qu’ils fréquentent

- Actions de détection- Stages sportifs- Aide au fonctionnement des structures- Déplacement des sélections régionales

F

Aide à la formation

Actions de formation des dirigeants, des juges et des arbitres et de l’encadrement technique

- Actions de formation à la gestion et à la comptabilité des associations- Actions de formation à l’exercice des responsabilités et à l’animation- Actions de perfectionnement dans la discipline- Actions de perfectionnement de l’encadrement technique

G

Aide à l’emploi

Aide à l’embauche de personnes qualifiées sur les champs techniques, pédagogiques et administratifs

- Dispositif Plan Sport Emploi- Emploi à forte utilité sociale- Emploi à forte utilité territoriale- Aide ponctuelle à l’emploi

Actions éligibles du CNDS Actions éligibles du CNDS 20102010

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HSanté et éthique sportive

Actions de protection et préservation de la santé et d’éducation par le sport

- Actions de protection et préservation de la santé- Actions de protection du public et de l’usager- Acquisition de défibrillateurs – 700€- Actions de prévention du dopage- Actions de promotion des valeurs sportives et du fair-play- Actions de lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles- Actions de lutte contre la violence dans et autour des stades

I

Aide au développement durable

Actions favorisant la prise en compte de critères liés au développement durable

- Actions de sensibilisation à l’environnement- Actions phares- Autres

J

Aide au développement des sports de nature

Actions de valorisation des lieux de pratique et développement

- Projets visant à valoriser les espaces, sites et itinéraires-Aide à l’encadrement de la pratique (technique, sécurité et protection de l’environnement)-Aide à la gestion partagée des usages des milieux naturels

Actions éligibles du CNDS Actions éligibles du CNDS 20102010

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K

Promotion du sport

Toutes actions visant à promouvoir les activités sportives à travers l’organisation de grands évènements sportifs

- « Week-end du sport en famille »- Evènements sportifs nationaux ou internationaux- Evènements sportifs de dimension locale à régionale- Supports de communication

L

Soutien à l’activité et au développement du mouvement sportif régional ou départemental

Aide aux projets structurants

- Actions territoriales des CROS et des CDOS- Représentations aux commissions du CNDS- Soutien au CRIB- Aide à la structuration (CROS et CDOS)

Actions éligibles du CNDS Actions éligibles du CNDS 20102010

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Le

do

ssie

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de

DDCSPP Haute-Marne

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Calendrier 2010

2010

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eMardi 2

févrierDD52 Chaumont Réunion départementale d’information clubs CD

Ecole de gendarmerie 18h00

Lundi 8 février

DD52 St dizierFormation bénévole CNDS st dizier

UJB st dizier 18h30

Vendredi 12 février

DD52 LangresFormation bénévole CNDS langres

PAIO langres à 18h30

Lundi 15 février

DD52 ChaumontFormation bénévole CNDS Chaumont

Lieu à définir à 18h30

Lundi 15 mars DD52 Retour des dossiers CD

Mercredi 31 mars

DD52 Retour des dossiers clubs

Mars avril Traitement des dossiers

avril Chaumont Analyse des dossiers avec PDT des CD

Fin avril (29-30)

Chaumont 2ème Sous-commission technique départementale CDOS52 CG52 IA52

Fin avril / Début

maiDR Chalons 2ème Commission territoriale CNDS

Fin Mai Chaumont 3ème Sous-commission technique départementale CDOS52 CG52 IA52

Fin mai / Début juin

DR Chalons 3ème Commission territoriale CNDS

A définir DR chalons 4ème Commission territoriale CNDS

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Attention!!!2 dates à retenir

• 15 mars retour dossiers des CD

• 31 mars retour des dossiers clubs

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e L’accompagnement éducatif

rentrée 2010/2011

2010

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AE 2009/2010 soit 18 500€

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e

Répartition de l’AE

• Disciplines 20

• Établissement scolaires 9

• Clubs 6

• Comités 1

• Subvention maxi 2 600€

• Subvention mini 350€

• Subvention moyenne 628€

DDCSPP Haute-Marne

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e

Orientations 2010

Un module d’activité sportiveUne activité sportive uniquement2h de séance hebdomadaire pendant 18 semaines(un semestre) soit environ 36h d’activité12 à 20 élèves volontairesPas d’obligation de certificat médical ou delicence sportive

Une association sportiveSoit une association sportive scolaire (AS du collège), soit une association sportive extérieure agréée J&SUn éducateur diplômé, rémunéré ou bénévole,un professeur d’EPS de l’établissement (à l’exclusion de tout autre enseignant)

Les établissements concernés en 2010/2011 :Les collèges publics et privés sous contrat,Les écoles élémentaires relevant de l’éducation prioritaire et réseauxambition réussite et réseaux réussite scolaire,Les établissements spécialisés accueillant des jeunesHandicapés scolarisés,Les établissements d’enseignement agricole publics ou privés sous contrat disposant de classes de 4e et 3e.

Le Service Jeunesse et Sports de la DDCSPP:Soutien la mise en place des activités par le biais des crédits CNDS.Le montant de la subvention pour un module ne peut excéder :- 1 300€ lorsqu’il y a pris en charge de la rémunération del’intervenant,- 650€ lorsque l’intervenant n’est pas pris en charge (bénévole ou rémunération prise en charge par l’éducation nationale),Ce montant maximal de 650€ couvre les frais supplémentaires liés à l’activité (transport, matériel, droit d’entrée piscine

DDCSPP Haute-Marne

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eProcédure

Dossier administratif

ConventionFiche module

JUSTIFICATIFS

Justificatifs et comptes-rendus

DATE LIMITE DE RETOUR DES DOSSIERSJeudi 10 juin 2010

CLUBS, ASSOCIATIONS SCOLAIRES et COMITES DEPARTEMENTAUX

associations demande de subvention CNDS en 2010

associations pas de demande de subvention CNDS en 2010

DDCSPP Haute-Marne

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e

Merci de votre attention

2010