Séance plénière du Conseil Scientifique CSq... · - À axe horizontal ou vertical - De 100 W à...

Séance plénière du Conseil Scientifique

Cabris, le 27 septembre 2012

Composition du Conseil Scientifique

Ordre du jour


Approbation du compte-rendu

de la réunion du 12 mars

Matinée du 27 septembre 2012

Les énergies renouvelables et conclusions du

groupe de travail

Proposition de créer des groupes de travail pour

orienter le Syndicat Mixte dans la définition de

sa stratégie de préservation de la biodiversité

Ordre du jour

Questions diverses

Après-midi du 27 septembre 2012


Recomposition du Conseil Scientifique

Approbation du compte-rendu de la réunion

du 12 mars 2012

Jean-Claude MALAUSA

Les énergies renouvelables et

conclusions du groupe de

travail « Energies »

M. Philippe BLANC M. Bernard DUMONT

M. Jean-Claude MALAUSA M. Antoine MANGIN

M. Paul ANDRE DE LA PORTE

Mme Fabienne MELINE

Energies renouvelables

Rappel des énergies renouvelables déjà abordées en séance du 12 mars

Enjeux pour le PNR des Préalpes d’Azur - Article 12 de la Charte

Rechercher la sobriété énergétique et valoriser localement les énergies renouvelables compatibles avec les enjeux patrimoniaux

Centrales hydroélectriques : 4 Petites Centrales Hydroélectriques = 22 MW installés + 3,45 MW potentiels

Energie solaire : 1 parc photovoltaïque raccordé + 1 en cours + projets

Mobilisation du groupe de travail « Energies » pour travailler notamment sur le Schéma Régional Eolien

Energie éolienne

Electricité

Quelques Chiffres Projets existants sur le territoire - Etude sur la communauté de communes des Monts d’Azur

/ EDF énergie nouvelle : communes de Valderoure Saint-Auban, Le Mas (crête de Bleine, Plateau de Chandy et Mont Pensier)

- Mat de mesure à Valderoure, projet au Mas - Prospections Opale, Voltalia, EDF EN

- France (juin 2011) : 6 253 MW - PACA (juin 2011) : 47 MW - Alpes Maritimes : 0 Mesures actuelles de vent sur le PNR : < 5m/s (Plateau de Chandy)

Groupe de travail « énergies renouvelables »

Energie éolienne

30 éoliennes en prospectives= 30 MW = 39 GWh = 8 000 foyers environ (avec Cf 15%)

Electricité


Energie éolienne


Energie éolienne

Contexte réglementaire - Loi Grenelle II

- volet éolien des SRCAE = SRE - Compatibilité ZDE et SRE - Régime des ICPE (installation classée pour la protection

de l’environnement) - Exploitation soumise à autorisation si P > 4,5 MW ou pour rachat - Si < 4,5 MW : Déclaration - Si < 450 KW : réputée déclarée pour la plupart - Nécessité de possibilité de raccordement au réseau - Servitudes règlementaires :

- Distance de recul de 500m / aux habitations - Servitudes militaires et aéronautiques - Sites et Monuments classés ou inscrits (périmètre d’exclusion

500m )

Energie éolienne

Identification d’un territoire à fort potentiel

élus locaux Projet de ZDE porté par les communes ou EPCI

Création d’une ZDE Potentiel éolien / Possibilité de raccordement / Diagnostic environnemental, patrimonial

et paysager / Pmin & Pmax

Compatibilité SRE/SRCAE

Instruction DDTM

Consultation des services de l’Etat,

commission sites et paysages, communes

limitrophes, PNR Arrêté

préfectoral

Développement d’un projet

Dépôt du permis de construire Instruction par la

DDTM consultations

Enquête publique

Consultation de la

population

Etapes règlementaires

Demande de permis d’exploiter

Dans les zones identifiées /

SRE

2020 : env. 37 éoliennes = 5-6 parcs 2030 : env. 82 éoliennes = 11-12 parcs

Energie éolienne

Rappel des objectifs pour la zone « Préalpes du Sud » (env. cantons de St Auban et Castellane) 2020 : env. 37 éoliennes = 5-6 parcs 2030 : env. 82 éoliennes = 11-12 parcs

Energie éolienne

Energie éolienne

Enjeux paysagers Zoom 06

Energie éolienne


Energie éolienne

Sur la procédure en général (délais, décalage avis SRCAE)

Eolien offshore flottant écarté

Parti pris de faire un SRE très large ( aide à la décision ?)

Ambition exprimée semble incompatible avec les enjeux patrimoniaux

Potentiel réel de développement de l’éolien ? (énergie produite)

Non prise en compte de l’étude de cadrage éolien 06, la DTA, le plan de Parc, la réserve Biologique du Cheiron et le site inscrit de Calern–Caussols

Avis défavorable prononcé sur le SRE


Energie éolienne

Demander la mise en cohérence de l’ambition exprimée avec les enjeux patrimoniaux et les possibilités réelles de développement de l’éolien

Revoir la définition des enjeux patrimoniaux

Demander à ce que les secteurs de sensibilité majeure soient incompatibles avec l’éolien et les secteurs de sensibilité très forte peu compatibles

Demandes / SRE

Schéma régional éolien

DELIBERATION N° 12-D-016

Conclusion / délibération

•Poursuivre la réflexion sur la problématique énergétique •En engagement du PNR à poursuivre la concertation •Rappeler la priorité = maîtrise de la consommation et développement de la filière-bois énergie, soutien à l’innovation



Energie éolienne Impacts ! A noter : Taux de recours très élevés dans cette filière mais dans 80 % des cas, permis finalement accordé • Economique :

- solidarité territoriale / autonomie énergétique du 06 - Tourisme ? Entreprises ? Agricultures ? - Loyer annuel par éolienne, sous-traitance locale ? - Temps de retour énergétique ?

• Environnemental : - Lutte contre les GES - Risque / système karstique (fondations ) - Avifaune (axe de migration ) ? chiroptères ? - Bruit – Eclairage nocturne

2) Schéma régional éolien

Remarques complémentaires : 5 m/s CF 15%

7 m/s 9,7 gCO2 eq /KWh

4 m/s 38,3 gCO2

equ/ KWh

VENT

Energie éolienne



Energie éolienne Impacts • Paysager :

- Modification forte du paysage (échelle, perception) - Co-visibilités parfois > 10 km (potentiel sur les crêtes et

sommets) plusieurs communes concernées - En zone boisée : impact de l’ouverture ou recalibrage des

chemins d’accès. - Impact des raccordements, des postes de transformation.

Lumière rouge clignotante la nuit.

• Social : Quelle acceptation ? Quelles représentations ?

• Compatibilité avec le projet de développement du PNR basé sur l’agriculture, le tourisme, le cadre de vie ?

2) Schéma régional éolien

Recommandations qualitatives du SRE Prendre en compte les échelles du paysage


Energie éolienne Conclusion - Atouts : - Coût peu élevé par rapport à d’autres filières - Pas d’émission de GES - Faiblesses : Potentiel de vent médiocre sur le territoire -

Eloignement des lieux de consommation – Très fort impact sur les paysages - Mise en œuvre technique lourde

Etude sur l’acceptabilité sociale des éoliennes? Schéma Eolien ou doctrine pour le PNR ? (Cartographie

des sensibilités paysagères et recommandations, etc.)


Energie éolienne Autres alternatives à explorer

Eoliennes domestiques (pour particuliers ou entreprises) - À axe horizontal ou vertical - De 100 W à 20 KW / machine

- Permis de construire si >12m - Moyenne de vent convenable : 25,2Km/h - Leviers : crédit d’impôts, TVA réduite, rachat (si ZDE)

Bois-énergie

Chaleur


Bois-énergie Quelques chiffres Potentiels sur le territoire - Le bassin de Saint-Auban présente plus de 10 000 m3 de

bois disponible - Le bassin du Moyen-Estéron et du Miolan entre 1000m2

et 2000 m3 mais insuffisamment exploité - Pôle d’excellence Rurale de la filière bois des Alpes

Maritimes

France (juin 2011) : 6 253 MW PACA (2009) : 5000 GWh à 72 % les particuliers gisement 1800 MWh/an Département 06 : le gisement disponible 400 GWh/an env. (SRCAE – mission régional bois-énergie 2008)


Groupe de travail « énergies renouvelables » Bois-énergie

6 chaufferies bois - 2 à ANDON : 2 : Exploitation M. Varonne / Ferme de

l'Escaillon - 1 à BRIANCONNET Camping du Haut Chandelar - 2 à ST AUBAN Sapeurs Forestiers - Bureaux Communautés

de communes - 1 à ST VALLIER DE THIEY : Collège Simon Wiesenthal Plateforme de production de plaquettes forestières en service sur la commune de Séranon - CC des Monts d’Azur Capacités de stockage : 3500 m3 (hangar) 11000m3 (plateforme) Projet de Scierie avec cogénération sur Le Broc + récupération des grignons d’olivier (-> bio-masse)

P = 1045 kW - 382 t/an de bois pour 1360 m2 + collège chauffés


= conversion en GWh ?


Bois-énergie Impacts - Environnemental : Bilan carbone / limite les GES /

Attention à la pollution de l’air / lutte contre les incendies et le changement climatique

- Economique : Valorisation d’une ressource importante sur

le territoire / nouveaux débouchés pour la filière (plaquettes et granulés)

- Paysager : entretien du paysage, amélioration de la gestion de la forêt. Vigilance sur les voies forestières et l’insertion paysagère des hangars et plateformes de stockage



Bois-énergie

Conclusion - Nécessité optimiser les réseaux d’approvisionnement - Nécessité de structurer le développement de la filière - Attention : peu de bois d’œuvre sur le territoire donc peu de

résidus - Levier incitatif pour la performance des équipements

individuels - …


Bois-énergie

Chaufferies automatiques

Réseaux d’approvisionnement



Bois-énergie

Plateformes d’approvisionnement



Biomasse agricole chauffage

France (juin 2011) : 191 MW PACA (2009) : peu d’éléments pae : 330 MW (650GWh/an) Département 06 : peu d’éléments

Quelques chiffres

Potentiel sur le territoire ? Energie produite par combustion de végétaux issus de cultures hors-sols (céréales, mais aussi rebus de plantes à parfum ?) - Atouts : valorisation de rebus et déchets – localisation proche de la consommation dans le cas d’installation « à la ferme » (potentiel : les grignons d’olivier) - Faiblesses : Nécessité de développer et de structurer la filière, dispersion des gisements. Vigilance : qualité de l’air



Biomasse agricole chauffage Impacts : • Environnemental :

- risque d’appauvrissement des sols du fait du prélèvement accru des résidus de cultures

- suppression d’un couvert qui limite l’érosion - limitation des GES. - Attention à la qualité de l’air.

• Economique : Complément de revenu pour les agriculteurs - valorisation des rebus – Filière à développer

• Paysage : Insertion paysagère des installations


Géothermie

(et aérothermie)

Géothermie Quelques chiffres Potentiel Bon potentiel a priori dans le 06 mais très peu utilisé Deux grandes catégories : •La géothermie basse température à capteurs horizontaux ou verticaux = une pompe à chaleur •La géothermie sur nappe aquifère profond, jusqu'à 2000 m.

France (juin 2011) : PACA (juin 2011) : actuellement : 80 GWh/an potentiel : 40 000GWh/an Département 06 : 650 KW installés en 2010 avec le soutien Fonds de Chaleur potentiel 9 000 GWh/an


Géothermie Impacts Environnemental : Réduction de l’empreinte carbone. Baisse de la conso. électrique pour le chauffage. Risque lié au liquide colporteur frigorigène (fuite liée au gel / durée de vie de l’installation - Comptabilité avec le réseau Karstique ? – Bruit – Impact sur la santé lié aux courants électriques générés par les circulations d’eau ?? Economique : Retour énergétique ? Coût d’investissement élevé. Retombée économique : développement de la filière = emplois locaux ?


Autres technologies ?

Quelles énergies

renouvelables sur le

territoire ?


Maîtrise de la consommation

Habitat (55 % de la conso dans le 06) et transports sont les deux plus grands consommateurs d’énergie - Bâtiments publics, privés et entreprises - Eclairage public - Consommation électrique des ménages - Consommation électrique des entreprises - Consommation en énergies fossiles pour le chauffage et le

transport Empreintes écologiques / bilan carbone (TeCO2 économisables)

Quels sont les leviers possibles pour développer la maîtrise de la consommation énergétique ?



Maîtrise de la consommation

Extrait d’une présentation (Enertech) Journée Etanchéité à l’air des bâtiments / Dijon


Conclusions / questions : - Quel cadre, quelle stratégie dans la solidarité territoriale - Comparatif des ENR par

- TeCO2 économisées (prenant en compte l’ensemble de la filière, notamment le transport de l’énergie vers la consommation, la fabrication, le fonctionnement, la gestion, le démantèlement)

- Temps de retour énergétiques et des facteurs de retour énergétiques / énergies (performances?)

- Impacts économiques, positifs et négatifs (filière locale) - Degré de compatibilité avec les enjeux patrimoniaux

(biodiversité, paysages) - Degré d’acceptabilité par les populations - Disponibilité, organisation, potentiel de la filière - La facilité de mobilisation


Quelles énergies renouvelables sur le territoire?


Est-ce que le Conseil Scientifique émet un avis et un plan d’action? - est ce qu’il faut lancer telle étude sur tel sujet? - est ce que le Syndicat Mixte doit s’associer à tel projet en cours? Est-ce qu’on travaille à partir de l’entrée « impacts» et « ressources »? - en quoi la biodiversité peut être une ressource énergétique? - les impacts sur la biodiversité, les paysages, l’économie ? Est-ce qu’on a besoin d’une étude poussée concernant le potentiel en énergie renouvelable du Parc (incluant les servitudes et les contraintes) qui servira de base aux réflexions concernant cette thématique pour le territoire? Par exemple de réaliser une cartographie des sensibilités paysagères et patrimoniales ? (Sensibilités rédhibitoires à faibles) recoupant les données du patrimoine paysager, bâti, naturel. Quels cadres et limites pour cette étude? Est-ce qu’il serait intéressant d’élaborer un guide à destination des élus pour leurs permettre de mieux appréhender les enjeux (économiques, sociaux, environnementaux) au niveau de la création d’un parc photovoltaïque, d’un parc éolien…? Méthodologie participative ? Concertation avec la population ? Cellule de veille & de suivi ?

Quelle méthodologie de travail adoptée?


Proposition de créer des

groupes de travail « gestion

des espèces et espaces »

Jean-Claude MALAUSA

Gabriel ALZIAR

Muriel CARY

Groupes de travail « gestion »

Rappel de la Charte:

La gestion des espèces et des espaces et un enjeu essentiel pour le territoire des Préalpes d’Azur et le

Conseil Scientifique du Parc a un RÔLE à jouer DANS LA HIÉRARCHISATION DES PRIORITÉS DE RECHERCHE ET DES

ENJEUX DE CONSERVATION (Article 1)

Le Syndicat Mixte sollicite la CONTRIBUTION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE À LA DÉFINITION DE LA STRATÉGIE DE

PRÉSERVATION DE LA BIODIVERSITÉ (Article 1)


Rappel du programme d’actions

Définition par le Conseil Scientifique des espèces à responsabilité régionale ou indicatrices devant faire l’objet de suivi

Mettre en place une stratégie de lutte contre les espèces invasives

Liens avec la Charte : Article 1 - Identifier avec le Conseil Scientifique les espèces et habitats à suivre prioritairement en fonction de leur intérêt patrimonial et de leur sensibilité au changement climatique ; - Déterminer les protocoles de suivi dans les 3 premières années suivant le classement du Parc.

Liens avec Charte : Article 2 Maîtriser, gérer ou éradiquer les espèces invasives et informer de la toxicité de certaines de ces espèces. Mettre en place dans un délai de 3 ans, une stratégie de lutte contre les espèces invasives en lien avec le Conseil Scientifique du Parc et les partenaires concernés (ONEMA, CBNMED et CBNA, CEN PACA, PNR du Verdon, etc.) ;


Rappel du programme d’actions

Accompagnement de la mise en place de projets de réouverture du milieu, de brûlage dirigé, etc.

Soutenir le pastoralisme et lutter contre l'embroussaillement

Liens avec la Charte : Article 6 Avoir une attention toute particulière concernant les brûlages dirigés utilisés comme moyen de gestion de certaines formations pastorales, de reconquête de milieux favorables au pastoralisme et de prévention des mises à feu incontrôlées, afin de limiter ce type d’interventions dans l’espace et dans le temps et de réduire ainsi au maximum les impacts sur les espèces animales et végétales les plus sensibles

Liens avec la Charte : Article 6 Lutter contre l’embroussaillement et encourager la gestion des forêts, notamment des forêts jeunes


Questions importantes à débattre car permettront d’orienter les actions de gestion à engager par le Syndicat

Mixte

Propositions de créer 3 groupes de travail :

« Hiérarchisation des espèces indicatrices et protocoles de suivi »

« Gestion des milieux naturels »

« Espèces invasives »

Validation et appel à candidatures

Recomposition du

Conseil Scientifique

Jean-Claude MALAUSA

Rappel du Règlement interne : Réflexion lancée en séance plénière du 12 mars 2012 suite à : Passage du Conseil Scientifique de la phase de préfiguration à la phase de gestion A la réception de candidatures spontanées


Proposition d’identifier les champs de

compétences couverts par le Conseil Scientifique

Elaboration d’une matrice

Rappel du Règlement interne :


Rappel du Règlement interne :


Propositions de 2 candidatures spontanées :

Est-ce que des disciplines ne sont pas représentées ?

Est-ce que certaines personnes sont sortantes ?

Questions diverses

Schéma d’interprétation…

Schéma directeur d’interprétation et de valorisation du patrimoine

Schéma directeur = outils de mise en cohérence

et d’aide à la décision

Valoriser une identité porteuse

Communication

Signalétique

Itinéraires, sentiers,

muséographie

Valoriser et gérer les patrimoines

Réhabilitation ( architecture, petit

patrimoine…)

Aménagement (site, espace

public, paysage, parking…)

Valorisation ou création

d’équipement Supports

(films, expos, éditions…)

Recherches

Gestion

Qu’est ce qu’il y a à « raconter »? Les spécificités du territoire Les fils conducteurs Des clés de découvertes

Pour qui ? Les publics existant Les publics ciblés

Ou ?

Cartographie des ressources Stratégie spatialisée

Comment ?

Aménagement d’équipements Valorisation du patrimoine Réalisation de supports Animations …

Démarche Schéma directeur d’interprétation et de

valorisation du patrimoine

Démarche Schéma directeur d’interprétation et de

valorisation du patrimoine

Projets / nouveaux messages

Confrontation représentations / réalité et perspectives

Analyse des potentiels

Analyse des perceptions et des représentations

CO

NC

ER

TATI

ON

& P

AR

TIC

IPAT

ION

Entre tradition et innovation • Agro-pastoralisme • Observatoire de la CA • Filière PASS…

Paysages du dessous, paysages du dessus • Géologie, géomorphologie,

hydrologie

Des trésors de biodiversité, de crêtes en creux • Les spécificités • Les menaces et fragilités • Le changement climatique…

L’eau créatrice (de biodiversité, de

patrimoine, de paysage)

Occupation humaine, une histoire singulière • Terres de confins et de frontières,

terres de jonction • Voir et être vu • Itinérance • Flux et reflux …

Potentiels d’interprétation Thèmes principaux

Schéma directeur d’interprétation et de valorisation du patrimoine

Les curiosités • thème

transversal

Merci de votre attention

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