Santé Comment bien comprendre ma mutuelle santé

Guide pratiqueModulango

Comment biencomprendre ma mutuelle santé ?

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Tout ce que vous devez savoir pour profiter pleinement de votre Contrat Modulango.

Félicitations !

Vous venez de composer votre propre formule Modulango et de souscrire un Contrat Santé pensé pour vos besoins.

Avec ce mode d’emploi,découvrez pas à pas un univers clair et pratique, où toutes les démarches sont simplifiées et détaillées pour votre confort.

Alors suivez le guide !

SOMMAIRELes règles de la Sécurité socialeComprendre les remboursementsPetit lexiqueMédecin traitant et parcours de soinsAide à l’acquisition d’un Contrat Santé (A. C. S.)

Modulango en pratiqueHospitalisation Optique Soins et prothèses dentaires OrthodontieSoins courantsFrais de pharmacie

Vos services ModulangoTiers-payantTélétransmissionLe suivi de vos remboursementsVos services d’assistanceVotre réseau de partenairesForme et santé

Questions / RéponsesModifier son contratLes + AXA : garanties, remboursement, avantages famille, travailleur indépendantContacts

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Les règles de la Sécurité sociale

Bien comprendre les bases de calcul

Les taux de remboursement des contrats d’assurance santé sont exprimés en pourcentages. Ces pourcentages correspondent, non pas à un remboursement basé sur le montant total des frais réels, mais sur la base de remboursement de la Sécurité sociale.

Votre Contrat Modulango « complète » les remboursements de la Sécurité sociale en fonction de la formule choisie. Ces remboursements sont effectués par votre Service Client Prestations Santé. Au moindre doute ou pour tout changement de votre situation, n’hésitez pas à consulter votre interlocuteur AXA (cf. page 32).

Les remboursementsComment ça marche ?

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Exemple : lors d’une consultation chez un médecin réalisant un dépassement d’honoraires. La Sécurité sociale rembourse jusqu’à 70 % de sa base de remboursement. Modulango 200 % complète jusqu’à 200 %.

Les remboursementsComment ça marche ?

60 €(frais réels)

Base de remboursement de la Sécurité

sociale23 €

Dépassement d’honoraires

37 €

Vous14 €

Modulango 200%29,90 €

VousParticipation forfaitaire = 1 €

Sécurité sociale15,10 €

Ce que reçoit le médecin

La vision Sécurité sociale Qui paie quoi ?

260 %

Ticket modérateur

Base de remboursement x Taux de remboursement (70 %)

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100 %

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Base de Remboursement (BR)Pour vos remboursements, la Sécurité sociale ne se base pas sur les frais réels engagés mais sur le tarif de référence fixé pour chaque acte médical, appelé « base de remboursement ».

Exemple : base de remboursement pour une consultation d’un médecin généraliste = 23 € au 01/01/2014.

Ticket Modérateur (TM)Il s’agit de la différence entre la base de remboursement et le montant remboursé par la Sécurité sociale. Son taux varie en fonction des actes et médicaments, de votre situation, et du respect ou non du parcours de soins coordonnés.

Exemple : Ticket Modérateur pour une consultation chez un médecin généraliste = 6,90 € (au 01/01/2014).

Quelle que soit la formule choisie(1), Modulango vous rembourse intégralement ce Ticket Modérateur.

Taux de remboursementTaux appliqué par l’Assurance Maladie obligatoire sur la base de remboursement pour déterminer le montant de son remboursement. Il est, par exemple, de :- 70 % de la base de remboursement pour les actes médicaux,- 60 % de la base de remboursement pour les actes paramédicaux,- 60 % de la base de remboursement pour l’appareillage,- 100 %, 65 %, 30 % ou 15 % pour les médicaments.

Participation forfaitaire de 1 €Une participation forfaitaire de 1 € par acte médical est appliquée par la Sécurité sociale. Elle concerne les actes et consultations effectués par les médecins (hors hospitalisation), les analyses médicales (actes de biologie) et les examens de radiologie.

Cette participation de 1 € n’est prise en charge ni par la Sécurité sociale, ni par les Contrats dits « responsables ».

Dépassements d’honorairesLes dépassements d’honoraires (au-delà de la base de remboursement) peuvent, selon la formule, être pris en charge en tout ou partie par AXA.

Petit lexique

(1) Sauf Modulango Hospi, Modulango Eco et dans le cas du non-respect du parcours de soins.

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ePetit lexique

Franchise médicale(2)

Elle porte sur l’achat des médicaments, l’utilisation de transports sanitaires et tous les actes paramédicaux. Elle est destinée à financer la lutte contre le cancer, la maladie d’Alzheimer et le développement des soins palliatifs. Cette franchise s’élève à :

• 0,50 € par boîte de médicaments (ou tout autre conditionnement : flacon par exemple),

• 0,50 € par acte paramédical (actes effectués par les infirmiers, les masseurs-kinésithérapeutes, les orthophonistes, les orthoptistes, les pédicures podologues) avec un plafond journalier de 2 €,

• 2 € par recours au transport sanitaire avec un plafond journalier de 4 €.

La franchise médicale n’est prise en charge ni par la Sécurité sociale ni par les Contrats Santé. Toutefois elle est limitée à 50 € par an afin de protéger les plus malades.

Forfait Journalier HospitalierEn cas d’hospitalisation, l’Assurance Maladie rembourse les frais de séjour à 80 % ou 100 % de la base de remboursement et laisse à votre charge le Forfait Journalier Hospitalier(3).

Il s’agit d’une participation forfaitaire aux frais d’hébergement et d’entretien dus pour chaque jour d’hospitalisation dans un établissement public ou privé conventionné.

Le montant de ce Forfait Journalier Hospitalier est de 18 € et de 13,50 €

en psychiatrie (base 01/07/2013).

Quelle que soit la formule choisie, Modulango prend intégralement en charge ce Forfait Hospitalier.

Forfait de 18 €La Sécurité sociale peut laisser à votre charge un Ticket Modérateur Forfaitaire de 18 € pour les actes dont le montant est égal ou supérieur à 120 €. Ce forfait concerne à la fois les actes réalisés à l’occasion de séjours « hospitaliers » et les actes réalisés en cabinet médical.

Quelle que soit la formule choisie, Modulango vous rembourse intégralement le forfait de 18 €.

Pour compléter votre information sur l’Assurance maladie - Rendez-vous sur le site ameli.fr

(2) Sont dispensés du paiement de ces franchises les femmes enceintes (à partir du 6e mois de grossesse et jusqu’à 12 jours après l’accouchement), les enfants et les bénéficiaires de la Couverture Maladie Universelle complémentaire (CMU-c).(3) Pas de Forfait Journalier Hospitalier, notamment en cas d’accident du travail hors TNS, de maternité ou régime Alsace Moselle.

Médecin traitant et parcours de soinsÀ la loupe !

Choisir son médecin traitantChaque patient de plus de 16 ans doit choisir et déclarer un médecin traitant (ou le choisir lors de la première consultation suivant cette date).

Quel médecin ?Vous pouvez choisir un médecin généraliste ou spécialiste exerçant en cabinet, à l’hôpital ou dans un centre de santé. Les patients mineurs entre 16 et 18 ans peuvent choisir un médecin traitant différent de celui de leurs parents avec l’accord de l’un de ces derniers.

Comment faire ?Après accord du médecin, il vous faut compléter avec lui et renvoyer le formulaire de désignation à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie.

Pour combien de temps ?Vous pouvez changer de médecin traitant quand vous le souhaitez en envoyant un nouveau formulaire de désignation.

Respecter le parcours de soins Le rôle du médecin traitant Une fois désigné, le médecin traitant devient le « passage obligé » pour bénéficier des remboursements complets de la Sécurité sociale et de votre Contrat Santé. Il a pour rôle de soigner et de coordonner votre suivi médical. Il (ou son remplaçant) doit être consulté avant toute autre consultation. Il décide des examens ou analyses complémentaires à effectuer mais peut vous orienter vers un autre praticien si nécessaire.

Quelques exceptions• Certains spécialistes (gynécologue, ophtalmologue, chirurgien-dentiste, stomatologue) peuvent être consultés en direct.• En cas d’urgence ou d’éloignement (vacances, déplacement professionnel), vous pouvez consulter un autre médecin sans pénalités financières.

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Les conséquences du non-respect du parcours de soinsUne diminution du taux de remboursement de la Sécurité sociale de 70 % à 30 %.

Un spécialiste, s’il est en secteur 1, est autorisé à facturer un dépassement d’honoraires sur le prix de la consultation.

Attention ! Ces majorations ne sont pas prises en charge par votre Contrat Modulango.Pour plus d’informations sur le parcours de soins coordonnés, connectez-vous sur ameli.fr

Le parcours de soin en pratique

Vous avez donc tout intérêt à passer par votre médecin traitant !

Vous ne respectez pasle parcours de soins

Vous consultez directementun spécialiste

Exemple : un dermatologue (en secteur 1)

en ne respectant pas le parcours de soins :Prix de la consultation 28 F

Reste à votre charge 14 Fdont 1 F de participation forfaitaire

Vous respectezle parcours de soins

Vous consultez votre médecin traitantavant d’aller consulter un spécialiste

Exemple : un dermatologue (en secteur 1)

en ayant respecté le parcours de soins :Prix de la consultation 28 F

Reste à votre charge 1 Fde participation forfaitaire

Remboursement de l’Assurance

Maladie18,60 F

BR 28 e X 70 % = 19,60 emoins 1 e

de participation forfaitaire

Remboursementde Modulango

8,40 FBR 28 e X 30 %

= 8,40 e

Remboursement de l’Assurance

Maladie6,50 F

BR 25 F X 30 % = 7,50 Fmoins 1 F

de participation forfaitaire

Remboursementde Modulango

7,50 FBR 25 F X 30 %

= 7,50 F

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eMédecin traitant et parcours de soins À la loupe !

L’A.C.S.De quoi s’agit-il ?

Aide à l’acquisition d’un Contrat SantéElle permet, aux personnes à revenus modestes, d’obtenir une réduction sur la cotisation annuelle de leur Contrat Santé. Concrètement, il s’agit d’un chèque remis par la Caisse d’Assurance Maladie.

L’assuré ne règle pas la part des consultations médicales prise en charge par l’Assurance Maladie (Il suffit de présenter l’attestation de droit à l’A.C.S. Celle-ci est valable 18 mois).

C’est pour qui ?Cette aide s’adresse à des personnes aux revenus modestes mais dont les ressources sont supérieures au plafond d’attribution de la CMU-c (Couverture Maladie Universelle - complémentaire).

Chiffres révisables au 1er juillet de chaque année. Barème en vigueur au 01/07/2013, en France métropolitaine.

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eNombre de personnes

composant le foyer

Revenu net des 12 derniers mois pour bénéficier de l’A.C.S.

Supérieur à Inférieur à

1 personne 8 593 € 11 600 €

2 personnes 12 889 € 17 401 €

3 personnes 15 467 € 20 881 €

4 personnes 18 045 € 24 361 €

Au-delà de 4 personnes, par personne supplémentaire

+ 3 437,18 € + 4 640,19 €

Comment l’obtenir ?Les personnes concernées doivent :

En faire la demande : • soit auprès de leur Caisse d’Assurance

Maladie,• soit via Internet à l’adresse suivante :

www.ameli.fr

Compléter et renvoyer : Le formulaire n° S 3711 e, Cerfa n° 12504*03 (demande conjointe ACS_CMU-c) ou le formulaire n° S 3715 a, Cerfa n° 12812*02 (demande ACS seule). Un seul dossier par foyer : demandeur, conjoint,concubin ou partenaire PACS et enfants à charge de moins de 25 ans.

Si le dossier est accepté : l’Assurance Maladie envoie l’attestation comportant le « Chèque Santé » à faire valoir auprès de votre interlocuteur AXA dans les 6 mois.

Et pour les séniors ?AXA est adhérent à l’association Optique Solidaire. Les plus de 60 ans bénéficient d’un Pass lunettes chez les opticiens partenaires de l’opération. Ce pass inclut : • une consultation ophtalmologique,• un équipement optique de qualité

à très faible reste à charge.

Comment la renouveler ?Le renouvellement de cette aide n’est pas automatique. La demande de renouvellement doit se faire auprès de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie 2 à 4 mois avant l’échéance du Contrat Santé via le formulaire S n° S 3715 a.

Dans tous les cas, pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter votre interlocuteur AXA.

Montant en vigueur au 01/07/2013.

Bon à savoir ! Directement déduite de la cotisation, sur tous les Contrats Santé, sauf sur la formule Modulango Hospi.

Montants annuels de l’A.C.S. en fonction de l’âge

des bénéficiaires

Moins de 16 ans 100 €

De 16 à 49 ans 200 €

De 50 à 59 ans 350 €

60 ans et plus 550 €

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eL’A.C.S.De quoi s’agit-il ?

12Modulangoen pratique

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HospitalisationAux petits soins !

Exemples de frais réels Sécurité sociale Modulango Hospi

• Honoraires de chirurgie(2)

• Honoraires d’anesthésie(2)

• Forfait journalier hospitalier (18 € x 4 jours)

• Chambre particulière (40 € x 4 jours)

362,94 €277,57 €

72€

160 €

183,22 €103,64 €

0 €

0 €

179,72€

173,93 €72 €

160 €

Total 872,51 € 286,86 € 585,65 €

Avec Modulango Hospi, vous n’avez pas de reste à charge.

(1) Selon la formule souscrite, les clauses et conditions du contrat.(2) Appendicectomie par cœlioscopie ou par laparotomie avec cœlioscopie.

Nous prenons en charge :• Frais de séjour et honoraires en établissement conventionné et non conventionné• Frais de transport• Frais d’hospitalisation à domicile• Frais liés aux soins externes

+• Forfait Journalier Hospitalier• Chambre particulière (1)

• Lit d’accompagnement (enfant ou adulte)(1)

L’hospitalisationExemple : pour une intervention chirurgicale de 4 jours en hôpital conventionné.

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Nous prenons en charge :• Les verres et montures• Les lentilles, même si la Sécurité sociale refuse leur remboursement• Les opérations de la myopie et de l’hypermétropie par laser

L’opticienVous êtes myope. Votre dépense pour vos nouvelles lunettes s’élève à 250 €. Pour cet exemple, la base de remboursement de la Sécurité sociale est de 7,62 € par verre (verre blanc à simple foyer) et de 2,84 € pour les montures (au 01/01/2014) soit un total de 18,08 €.

Remboursements chez nos partenaires santé (Itelis et Easy-verres.com)

Modulango 100 % Modulango 125 % Modulango 150 %

Sécurité sociale 10,85 € = (BR 18,08 € x 60 %)

Modulango1re année 40 € 80 € 160 €

4e année 100 € 200 € 350 €

Votre dépense finale est de1re année 199,15 € 159,15 € 79,15 €

4e année 139,15 € 39,15 € 0 €

Vous bénéficiez de remboursements complémentaires si vous avez souscrit les modules Optique Dentaire

Modulango 100 % +Module Optique

Dentaire Niveau 1


Dentaire Niveau 2


Dentaire Niveau 3

Avec le module Optique Dentaire, vous êtes remboursé jusqu’à

1re année 80 € 160 € 260 €

4e année 200 € 350 € 600 €

Votre dépense finale est de1re année 159,15 € 79,15 € 0 €

4e année 39,15 € 0 € 0 €

OptiqueDe près commede loin !

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Nous prenons en charge :• Les soins dentaires, consultations et

radios• Les prothèses dentaires (couronnes,

bridges, appareils amovibles)(1)

• Les implants (non pris en charge par la Sécurité sociale)(1)

Les remboursement des soins dentaires :Il s’agit des soins conservateurs (détartrage, traitement d’une carie, dévitalisation, etc.) et des soins chirurgicaux (extraction d’une dent...).Les consultations et les soins dentaires sont pris en charge par la Sécurité sociale à hauteur de 70 % du tarif de convention.

Et avec Modulango ?Vous êtes remboursé au minimum à 100 % du tarif de convention. Cette garantie est exprimée en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité sociale. Le remboursement des prothèses dentaires :Leur prise en charge par la Sécurité sociale est limitée. Pour ces prestations, les bases de remboursement sont éloignées des frais réels.

Par exemple, une couronne dentaire est remboursée sur la base de 107,50 €. Le taux de prise en charge de la Sécurité sociale étant de 70 %, son remboursement n’excède pas 75,25 €.

Et avec Modulango ?Vous disposez d’un forfait annuel, exprimé en euros, pour régler les dépenses liées à la pose d’une couronne, d’un implant, d’un bridge ou d’un appareil amovible. Selon l’acte pratiqué et la formule choisie, vous pouvez avoir un reste à charge ou conserver une partie de votre forfait. Cette somme vous servira pour d’autres dépenses au cours de l’année.

Pourquoi un forfait exprimé en euros pour les prothèses dentaires ?• Vous bénéficiez ainsi de

remboursements conséquents qui ne dépendent pas de la base de remboursement fixé par la Sécurité sociale.

• Vous suivez votre consommation jour après jour et gérez au mieux vos dépenses en dentaire.

Soins et prothèses dentairesLe sourire retrouvé !

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(1) Sauf Modulango Eco.

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Avec les modules Optique Dentaire, vous bénéficiez de remboursements plus importants.

Modulango 100 %

Modulango 125 %

Modulango 150 %

Sécurité sociale 75,25 € = (BR 107,50 x 70 %)

Avec Modulango, vous êtes remboursé

jusqu’à

1re année100 €

dans le réseau Itelis

150 € 250 €

4e année 300 € 450 €

Votre dépense finale est de

1re année 274,75 € 224,75 € 124,75 €

4e année 274,75 € 74,75 € 0 €

Modulango 100 %

Modulango 125 %

Modulango 150 %

+Module Optique

Dentaire niveau 1

+Module Optique

Dentaire niveau 2

+Module Optique

Dentaire niveau 3

Avec le module Optique Dentaire

vous êtes remboursé jusqu’à

1re année 140 € 230 € 350 €

4e année 200 € 450 € 700 €


1re année 234,75 € 144,75 € 24,75 €

4e année 174,75 € 0 € 0 €

Le chirurgien-dentisteVotre chirurgien-dentiste vous fait un détartrage facturé à 28,92 € (BR) dans le respect du tarif de convention fixé par la Sécurité sociale.La Sécurité sociale vous rembourse 70 % de la base de remboursement soit :70 % x 28,92 € = 20,24 €.Modulango vous rembourse la différence soit : 28,92 € – 20,24 € = 8,68 €.

La pose d’une prothèse dentaireVous vous faites poser une couronne par votre chirurgien-dentiste. Votre dépense est de 450 €. La base de remboursement de la Sécurité sociale est de 107,50 € (au 01/01/2014).

Nous prenons en charge :Les traitements d’orthodontie des enfants pour qui la demande d’entente préalable a été faite et acceptée par la Sécurité sociale.

L’orthodontisteVotre dépense annuelle est de 850 €. La base de remboursement de la Sécurité sociale est de 193,50 € par semestre (au 01/01/2014).

Avec les modules Optique Dentaire, vous bénéficiez de remboursements plus importants.

(1) Cet acte est pris en charge à 100 % par la Sécurité sociale et ne fait donc pas l’objet de remboursement complémentaire par la formule Modulango 100 %. Un acte d’orthodontie « Contention 2e année » donnera lieu à un remboursement de 32,25 € par la formule Modulango 100 %.

Modulango 100 %

Modulango 125 %

Modulango 150 %

Sécurité sociale 387 € par an = (193,50 x 2 semestres) x 100%

Avec Modulango, vous êtes remboursé

jusqu’à

1re année– (1)

200 €

(100 € par semestre)400 €

(200 € par semestre)

4e année 400 €




1re année463 €

263 € 63 €

4e année 63 € 0 €

Avec module OptiqueDentaire niveau 1

Avec module OptiqueDentaire niveau 2

Avec module Optique Dentaire niveau 3

Avec le module Optique Dentaire,

vous êtes remboursé jusqu’à

1re année 40 €




4e année 100 €





1re année 423 € 183 € 0 €

4e année 363 € 0 € 0 €

OrthodontieDu solide !

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Nous prenons en charge :

(1) Les consultations de psychiatrie sont limitées à 6 séances par an.

Les soins courants Un soutien quotidien !

Le médecin généralisteVous consultez votre médecin traitant (généraliste conventionné) et ses honoraires s’élèvent à 30 €. La base de remboursement de la Sécurité sociale est égale à 23 € (au 01/01/2014).

Les médecines doucesVous consultez un ostéopathe. La Sécurité sociale ne prend pas en charge cette spécialité.Avec Modulango, sur les formules 125 %, 150 % et 200 %, vous bénéficiez d’un forfait de 25 € pour les consultations de médecine douce, dans la limite de 3 séances par an et par bénéficiaire, dans la limite des frais engagés.

Les consultations de médecins • Généralistes• Spécialistes dont psychiatre

et neuropsychiatre

Les actes de médecine douce• Ostéopathe• Chiropracteur• Acupuncteur• Pédicure-podologue

Les services d’un auxiliaire médical• Infirmier• Kinésithérapeute• Orthophoniste• Orthoptiste• Pédicure-podologue

Les examens médicaux• Analyses• Radiographie• Scanner• Echographie• Mammographie

Modulango 100 % Modulango 125 % Modulango 150 %

Sécurité sociale 15,10 € = (70 % x 23 €) – 1 € de participation forfaitaire

Modulango 6,90 €(23 € – 16,10 €)

12,65 €(23 € x 1,25 – 16,10 €)

13,90 €(30 € – 16,10 €)


8 € dont 1 € de participation forfaitaire

2,25 € dont 1 € de participation forfaitaire

1 € de participation forfaitaire

Pensez au Module Confort : vous bénéficiez d’une meilleure prise en charge des dépassements d’honoraires :• + 25 % pour la médecine de ville• + 25 € sur chaque séance de médecine douce

Les frais de pharmacieLe meilleur traitement !

Nous prenons en charge :Les frais d’achat de médicaments, d’homéopathie, d’appareillages ou de prothèses diverses.

Les médicaments à vignettes blanches et bleues sont remboursés à 100 %(1) (hors Modulango Hospi et Modulango Eco).

Les médicaments à vignette orange sont pris en charge à 100 %(1) si vous avez souscrit Modulango 200 %, Modulango 400 % ou le Module Confort.

ExempleVotre médecin généraliste vous a prescrit un antibiotique dont la base de remboursement de la Sécurité sociale est égale à 10 €. Ce médicament est remboursé à 65 % par la Sécurité sociale (vignette blanche).

Modulango Eco Autres formules Modulango hors Modulango Hospi

Sécurité sociale 6 € = (65 % x 10 €) – 0,50 € de franchise médicale

Modulango 3 €(10 x 95 % – 6,50 €)

3,50 €(10 € x 100 %) – 6,50 €


1 € dont 0,50 € de franchise médicale= 10 € – 6 € – 3 €

0,50 € de franchise médicale= 10 € – 6 € – 3,50 €

Afin de maîtriser au mieux vos dépenses dans ce domaine, consultez les astuces de votre guide budget Santé. Il vous a été remis à la souscription de votre Contrat Santé Modulango. Il est également disponible en téléchargement sur www.axa.fr

Bon à savoir ! Des vignettes de couleurs sont associées aux médicaments, correspondant à leur taux de remboursement par la Sécurité sociale : Vignette blanche barrée : 100 % de remboursement pour ces médicaments reconnus comme irremplaçables et coûteuxVignette blanche : remboursés à 65 %Vignette bleue : remboursés à 30 %Vignette orange : remboursés à 15 %

Le Modulango Nous remboursons intégralement le vaccin contre la grippe prescrit par ordonnance même lorsque celui-ci n’est pas pris en charge par votre régime obligatoire (hors Modulango Hospi).

(1) À l’exception de la franchise de 0,50 € par boîte de médicament, imposée par la Sécurité sociale.

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Vos services Modulango

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Tiers-payantPas d’avance de frais !Pour éviter d’avancer certaines dépenses de santéPrésentez votre Carte Vitale et votre attestation de tiers-payant aux professionnels de santé suivants :

À votre pharmacien : pour les médicaments pris en charge par la Sécurité sociale.

Aux radiologues, laboratoires d’analyses biologiques, auxiliaires médicaux (kinésithérapeutes, infirmiers, orthophonistes, orthoptistes, pédicure-podologues).

Aux transporteurs : ambulances, véhicules sanitaires légers et taxis agréés (si le trajet est médicalement prescrit).

Aux fournisseurs de dispositifs médicaux.

Où trouver mon partenaire tiers-payant pour l’optique et le dentaire ?Sur Internet : en vous connectant sur www.axa.fr - Rubrique Espace Client

Par téléphone : en appelant votre Service Client Prestations Santé au 09 70 80 81 82

Prise en charge hospitalièreEn 15 minutes !

Parce que la santé n’attend pas, AXA s’engage à traiter votre demande de prise en charge hospitalière dans les meilleurs délais :• en 15 minutes pour toute hospitalisation d’urgence (entrée à l’hôpital dans les

48 h suivant votre demande)• en 24 h pour les autres hospitalisationsContactez le Service Client Prestations Santé au 09 70 80 81 82

Pour pouvoir bénéficier de ce service :• Munissez-vous de toutes les informations concernant votre hospitalisation

(coordonnées et n° Finess de l’établissement hospitalier, date d’entrée, Code discipline et/ou service où vous serez hospitalisé) puis contactez le Service Client Prestations Santé.

LA QUESTION« Je n’ai pas utilisé mon attestation de tiers-payant à la pharmacie lors de mes achats. Puis-je me faire rembourser ? » Luc, Marseille.

Oui ! Adressez le décompte de la Sécurité sociale accompagné de la facture acquittée à votre Service Client Prestations Santé. Votre demande de remboursement sera traitée en quelques jours.

Une preuve

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22TélétransmissionC’est commesi c’était fait !

Aussitôt dépensé, aussitôt remboursé !Avec la télétransmission(1), une liaison informatique avec les Caisses Primaires d’Assurance Maladie, le RAM-GAMEX et caisses du RSI et de la MSA(2), nous permet d’accélérer votre règlement.

Pour que ce système soit efficace, vos coordonnées exactes doivent être actualisées. Pensez donc à informer votre Service Client Prestations Santé de toutes modifications susceptibles de perturber la liaison (déménagement, changement de profession, entrée dans les études ou dans la vie active de votre enfant).

Enfin, adressez-nous une copie de votre nouvelle attestation Vitale.

Plus rapide et plus simple : le virement bancaireChoisissez le virement bancaire pour bénéficier d’un remboursement sur votre compte avant même la réception de votre décompte santé !

(1) « Gardez ce décompte, le double est transmis à votre organisme complémentaire » apparaît alors sur le décompte de la Sécurité sociale.

(2) Dans les caisses signataires.

Dans le moindre détailRégulièrement, vous recevez un décompte, vous informant du détail de vos remboursements, de la nature des actes et de la répartition de la prise en charge entre la Sécurité sociale et votre Contrat Modulango.

Où et quand vous voulez Suivez vos remboursements en direct et où que vous soyez, depuis votre Espace Client sécurisé sur www.axa.fr ! À tout moment, vous pouvez consulter et télécharger le décompte correspondant à la période de votre choix. Et à chaque remboursement, vous êtes averti par un e-mail vous informant de la date et du montant versé.

Pour accéder à votre Espace Client, vous avez besoin d’un identifiant et d’un code confidentiel. Vous pouvez obtenir ces codes directement en ligne ou auprès de votre interlocuteur AXA.

Anticipez !Grâce au simulateur de remboursement sur axa.fr, vous pouvez prévoir vos prochaines prises en charge en fonction de votre formule, du type de soins envisagé et de la part non consommée de votre forfait.

Toujours bien accompagnéPour que votre parcours santé ne soit jamais un parcours du combattant, votre Service Client Prestations Santé vous informe, vous conseille et vous oriente dans toutes vos démarches. Remboursement, compréhension du système de santé, prise en charge hospitalière, devis pour frais médicaux...

Contactez votre Service Client Prestations Santé au 09 70 80 81 82

Le suivi de vos remboursementsAu doigt et à l’œil !

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Pack Assistance Hôpital Avant, pendant et après votre séjour à l’hôpital, nos services vous aident à vous organiser.

Avant : analyse de devis(2) / orientation vers l’établissement le mieux adapté à votre situation.

Pendant : prise en charge de la garde des enfants et/ou des animaux domestiques.

Après : mise à disposition d’une aide ménagère et/ou d’un garde-malade, pour toute hospitalisation supérieure à 24 h(3).

Quelle que soit la formule Modulango choisie(1), AXA reste à vos côtés pour vous aider à traverser des moments parfois difficiles.

Les preuves

Toutes formules Module Confort Modulango 200 %

Modulango 400 %

Pack Assistance Hôpital ✔ ✔ ✔

Soutien scolaire ✔ ✔ ✔

Rapatriement sanitaire ✔ ✔

Prise en charge des proches dépendants ✔ ✔

Assistance juridique ✔ ✔

Conseils à l’aménagement de l’habitat ✔ ✔

Services de proximité ✔ ✔

Recherche d’un remplaçant en cas d’interruption d’activité

pour les professionnelles✔ ✔

Vos services d’assistance selon la formule choisie :

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Vos services d’assistance

(1) Les conditions dans lesquelles sont mises en application ces garanties figurent en détail dans vos Conditions Générales.(2) Contactez le Service Client Prestations Santé pour tout avis sur devis optique, dentaire ou hospitalier.(3) Dans la limite de 40h et d’une intervention par an et par assuré.

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Votre service d’assistance

01 55 92 26 927j /7 et 24h /24h Appel non surtaxé.

Le soutien scolaire pour votre enfantEn cas d’hospitalisation ou d’immobilisation entraînant une absence scolaire de plus de 15 jours de votre enfant, nous recherchons des répétiteurs et prenons en charge la dispense de cours à domicile ou à l’hôpital dans toutes les matières principales jusqu’à 15 heures par semaine pendant 12 semaines(1).

Rapatriement sanitaire et retour des proches et animaux domestiques vous accompagnantEn cas d’accident ou de maladie imprévisible dans le cadre d’un déplacement à plus de 30 km de votre domicile, nous organisons et prenons en charge votre rapatriement vers le centre médical le mieux adapté ou vers le centre médical le plus proche de votre domicile ou à votre domicile et le retour des proches et animaux domestiques vous accompagnant.

Prise en charge de vos proches dépendantsVous ne pouvez assurer la garde de vos proches en situation de dépendance totale suite à une hospitalisation ?Nous prenons en charge :• soit la venue à votre domicile d’un de

vos proches• soit l’accompagnement des personnes

dépendantes au domicile d’un de vos proches

• soit la venue à votre domicile de personnel qualifié.

Assistance Juridique SantéVous vous posez des questions sur vos droits et démarches administratives ?Une équipe de juristes vous aide à prendre la meilleure décision sur toutes vos demandes en santé.

(1) Ce service est disponible une fois par année scolaire.

• Conseils à l’aménagement de l’habitat En cas de perte définitive d’une partie de votre mobilité, vous bénéficiez d’un service de conseil téléphonique sur l’aménagement de l’habitat et la recommandation de professionnels spécialisés.

• Accès à des services de proximité Dès la sortie de l’hôpital, vous pouvez être mis en relation avec des prestataires assurant la livraison de courses et de médicaments à domicile, pour vous faciliter le quotidien.

• Recherche d’un remplaçant en cas de cessation d’activité Vous êtes travailleur non salarié. En cas de maladie vous obligeant à cesser votre activité professionnelle, nous vous aidons dans la recherche de personnel de remplacement.

Les preuves

5 000 partenaires Itelis partout en France

Opticiens partenaires• 30 % de remise en moyenne sur les

verres(1) et 15 % de remise sur les montures de marque.

• Entretien gratuit, garantie casse gratuite et sans franchise pendant 2 ans, la deuxième paire à 1 €(2).

Chirurgiens-dentistes partenaires• Jusqu’à 15 % de réduction sur les

prothèses les plus fréquentes et 30 % de réduction en moyenne en implantologie.

Audioprothésistes partenaires• jusqu’à 20 % de réduction sur tous les

appareils auditifs.• Assurance perte, vol et casse gratuite

pendant 4 ans sur les produits de marque distributeurs.

Trouvez le vôtre !Près de chez vous, avec notre outil de géolocalisation, accessible depuis axa.fr ou via votre Service Client Prestations Santé au 09 70 80 81 82.

Centres spécialisés en chirurgie de l’œil• Jusqu’à 30 % d’avantages tarifaires

pour les opérations de la myopie, de l’hypermétropie.

Cabinets ou centres spécialisés en implantologie • Jusqu’à 25 % d’avantages tarifaires

pour la pose d’implant, pilier et couronne.

Votre réseau de partenaires Encore plus d’avantages !

(1) En moyenne par rapport au prix moyen relevé. (2) Selon opération en cours chez le partenaire.

Une preuve

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Itelis met à disposition des assurés AXA des réseaux de professionnels Santé engagés contractuellement sur une charte qualité de conseil et de service, des tarifs préférentiels, des devis clairs et précis...

En optique, dentaire et audioprothèse Pour vous éviter une avance de frais conséquente et bénéficier des avantages du réseau itelis, présentez votre attestation de tiers-payantEn chirurgie de l’oeil et implantologieContactez votre Service Client Prestations Santé au 09 70 80 81 82.

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Easy-verres.com Spécialiste de la vente de montures et de verres sur internet• Un équipement optique en moyenne

50 % moins cher par rapport au marché traditionnel.

• Une réduction supplémentaire de 10 % sur le pack « montures + verres » grâce à un code promo « AXAEV », réservé aux clients Santé AXA. Il figure sur votre Espace Client ou en téléphonant au Service Client Prestations Santé : 09 70 80 81 82

• La garantie d’échange étendue à 45 jours pour les clients AXA au lieu de 30 habituellement.

• Le montage gratuit des verres auprès d’un opticien partenaire d’easy-verres.com.

Le tiers-payant instantané et dématérialiséLe tiers-payant en ligne permet d’avoir le remboursement automatisé du régime obligatoire et de la complémentaire santé. Le calcul du reste à charge s’effectue en direct pour le paiement en ligne par carte bancaire. Pas de feuille de remboursement à envoyer.

Avec votre réseau de partenaires Encore plus d’avantages !

Et rien que pour vous !Grâce à Modulango, chez vos partenaires santé, vous bénéficiez, selon votre formule, de remboursements plus importants pour vos achats de lunettes, de lentilles et pour la pose de prothèses dentaires ou d’appareils auditifs.Votre fidélité est récompensée ; vos remboursements augmentent avec le temps.

Forme et santéJour après jour !

Votre site web AXA PréventionLa santé, ça s’entretient ! Alors pour vous aider à être toujours au top aujourd’hui mais aussi demain, retrouvez en ligne toutes nos astuces santé et les conseils Bien-être de nos coachs spécialisés.

Et c’est gratuit sur www.sante.axaprevention.fr !

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Questions Réponses

Modifier mon contrat ou ses conditionsJe veux modifier mes garanties.L’évolution de votre situation personnelle, familiale ou professionnelle peut vous amener à vouloir modifier votre couverture complémentaire. Vous pouvez augmenter vos garanties, par changement de formule ou ajout de module, à l’échéance anniversaire de votre contrat. Une augmentation d’un seul niveau de formule avec ou sans module complémentaire est alors possible (par exemple vous pouvez passer de Modulango 100 % à Modulango 125 % avec Module Hospi mais pas de Modulango 100 % à Modulango 150 %). Adressez-vous à votre interlocuteur AXA qui saura vous conseiller

J’ai déménagé récemment.Pensez à envoyer à votre interlocuteur AXA votre nouvelle adresse. Si vous avez changé de caisse de Sécurité sociale, adressez-nous également une copie de votre nouvelle attestation Vitale (ou de votre carte d’assuré social).

Je souhaite être remboursé par virement bancaire.Adressez à votre interlocuteur un Relevé d’Identité Bancaire ou de Caisse d’Épargne (RIB, RICE). En optant pour le virement, vous êtes remboursé plus rapidement. N’oubliez pas, si vous changez de banque, de communiquer à votre interlocuteur vos nouvelles coordonnées. N’oubliez pas vos avantages en souscrivant le Compte Oligo d’AXA Banque.

LES + AXAMon enfant est étudiantJusqu’à présent mon enfant était couvert par ma Sécurité sociale, il devient étudiant. Il a entre 16 et 19 ans en fin d’année universitaire : • si vous relevez du Régime social des

indépendants, il vous reste rattaché.• si vous relevez du Régime Général ou de

la MSA, il doit s’inscrire gratuitement à la Sécurité sociale étudiante qui couvre la partie obligatoire. En revanche, il peut rester sur votre contrat Modulango pour la partie complémentaire.

Il a 20 ans ou plus, il doit s’inscrire, en payant, à la Sécurité sociale étudiante qui couvre la partie obligatoire. En revanche, il peut rester sur votre contrat Modulango pour la partie complémentaire.

Mon enfant entre dans le monde du travail.Jusqu’à présent mon enfant était couvert par ma Sécurité sociale, il entre dans le monde du travail.Il est couvert pour la partie obligatoire par la Sécurité sociale correspondant à son régime (salarié, indépendant, agricole). S’il reste sous votre toit il peut rester sur votre contrat Modulango pour la partie complémentaire.

En décidant de conserver votre enfant sur votre contrat, vous continuez ainsi de bénéficier de la réduction famille. Adressez-vous à votre interlocuteur AXA pour modifier son n° de Sécurité sociale et sa caisse de rattachement. Dans la plus part des cas, il conservera son tiers-payant.

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Travailleur indépendant Profiter des avantages fiscaux de la loi Madelin.La loi Madelin vous permet de déduire des BIC ou des BNC, les cotisations versées au titre des régimes obligatoires et facultatifs en retraite, prévoyance... et santé dans la limite fixée par la loi. Nous vous adressons, chaque année, une attestation à joindre à votre déclaration fiscale.

Comprendre mes garanties et mes remboursementsJe veux une explication sur mes remboursements et mes garanties.Adressez-vous à votre Service Client Prestations Santé. Il s’occupe du règlement de vos remboursements.

Je veux un avis sur mon devis optique, dentaire, auditif ou avant hospitalisation.Adressez-vous à votre Service Client Prestations Santé.

La liaison automatique entre AXA et la Sécurité sociale ne fonctionne pas.Adressez à votre interlocuteur AXA une copie de l’attestation de chaque Carte Vitale de votre foyer (ou de chaque carte d’assuré social, RAM-GAMEX ou MSA(1)), en indiquant votre numéro de contrat. Pensez à nous informer de toutes modifications susceptibles de faire stopper cette liaison : déménagement, changement de caisse de Sécurité sociale.

(1) Dans les caisses signataires.

Profiter de toutes les prestations offertes par mon contratJe rentre à l’hôpital ou en clinique, que dois-je faire ?Vous devez faire une demande de prise en charge auprès de votre Service Client Prestations Santé.

Je souhaite bénéficier de la garantie aide ménagère à la sortie de l’hôpital.Vous devez contacter votre service d’assistance au 01 55 92 26 92 dans les 8 jours qui suivent votre sortie afin d’obtenir l’accord de l’équipe médicale et l’organisation de la prestation. Il en est de même pour l’ensemble des prestations d’assistance.

Bénéficier de nos avantages tarifaires pour les famillesJ’ai quatre enfants âgés de 11, 12, 14 et 17 ans. Puis-je bénéficier de l’offre 3e enfant gratuit ?Si vos quatre enfants sont inscrits au contrat, les deux plus jeunes bénéficieront de la gratuité. L’année suivante, comme l’ainé sera devenu majeur, seul le benjamin continuera à bénéficier de la gratuité.

Je souhaite rattacher mon nouveau-né à mon contrat ModulangoSi vous assurez votre enfant dans les deux mois qui suivent sa naissance, il sera immédiatement couvert pour les frais d’hospitalisation. Nous ne lui appliquons pas la limitation de garantie prévue sur les dépassements d’honoraires pendant 3 mois pour un ajout de bénéficiaire sur les formules prenant en charge de tels dépassements.En plus, si vous avez souscrit une formule Modulango 200 % ou une formule Modulango 400 %, nous vous versons une allocation de bienvenue de 200 €.

Vous devez contacter votre interlocuteur AXA et lui demander l’ajout du nouveau-né.

QuestionsRéponses

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Votre besoin• Modifier votre contrat (ajout ou retrait de

bénéficiaire, changement de profession, etc.)

• Obtenir une information sur vos avis d’échéance

• Envoyer vos remboursements de Sécurité sociale

• Obtenir des informations sur vos garanties et vos remboursements

• Envoyer une demande de prise en charge dentaire

• Avis sur devis• Envoyer une demande de prise en

charge hospitalière• Connaître le partenaire Itelis le plus

proche

• Activer vos services d’assistance

• Suivre vos remboursements en temps réel

• Télécharger vos documents scannés pour un envoi plus rapide au centre de Prestation Santé (devis, factures, pièces justificatives)

• Modifier vos coordonnées• Payer vos cotisations par carte bancaire• Faire une demande à votre interlocuteur

AXA• Simuler vos remboursements

en fonction de votre formule• Rechercher et géolocaliser

des prestataires santé

Votre interlocuteur Votre interlocuteur AXAVous trouverez ses coordonnées sur la dernière page de vos Conditions Particulières (ou Certificat d’adhésion).

AXA FranceService aux clientsPrestations santé individuelleTSA 1630495901 Cergy Pontoise cedex 9Tél. 09 70 80 81 82Fax 01 64 73 47 63

AXA AssistanceTél. 01 55 92 26 92

Votre Espace Clientwww.axa.fr – rubrique Espace Client

Qui contacter ?

AXA France Vie. S.A. au capital de 487 725 073,50 e - 310 499 959 R.C.S. Nanterre • AXA Assurance Vie Mutuelle. Société d’Assurance Mutuelle sur la vie et de capitalisation à cotisations fixes - Siren 353 457 245. Sièges sociaux : 313, Terrasses de l’Arche, 92727 Nanterre Cedex • AXA Assistance France. S.A. au capital de 26 840 000 e - 311 338 339 R.C.S. Nanterre - Siège social : 6, rue André-Gide 92320 Châtillon • Juridica. S.A. au capital de 8 377 134,03 e - 572 079 150 - R.C.S. Versailles. Siège social : 1 place Victorien Sardou 78160 Marly-le-Roi. Entreprises régies par le Code des Assurances • AXA Prévention. Association déclarée, régie par la loi du 1er juillet 1901, située 313, Terrasses de l’Arche - 92727 Nanterre Cedex • Itelis. SA à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 5 227 992 e - 440 358 471 RCS Paris - Siège social : Tour La Villette - 6, rue Emile Reynaud - 75019 Paris • SAS OPTIC-NEO au capital social de 82 750 e - 518 741 590 -RCS Nanterre - Siège social 40, rue des Binelles - 92310 Sèvres

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Cette information est sans valeur contractuelle. Elle n’a pas pour objet de répondre à l’obligation d’information précontractuelle prévue à l’article L 112-2 du Code des assurances. En cas de sinistre, seul le contrat d’assurance fixe les droits et obligations réciproques de l’assuré et de l’assureur.

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