SAGE d’Île-de-Francefin 2020

Table des matièresActualités générales..............................................................................................................................1SAGE Orge Yvette................................................................................................................................3SAGE Mauldre.....................................................................................................................................4SAGE de l’Yerres.................................................................................................................................5SAGE de la Nappe de Beauce et de ses milieux associés....................................................................6SAGE des Deux Morin.........................................................................................................................7SAGE Bièvre........................................................................................................................................8SAGE Marne Confluence.....................................................................................................................9SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer....................................................................................................10SAGE Bassée-Voulzie........................................................................................................................11SAGE Marne et Beuvronne................................................................................................................12

Rédacteur : DRIEE/SREMA/PPE

Contact : Magali JOURNET

Date : décembre 2020

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Actualités générales

Actualisation des SAGE en Île-de-France.

Le site Gest’eau donne l’actualisation des SAGE en France :

https://www.gesteau.fr/

Le site Internet de la DRIEE donne l’actualisation des SAGE d’Île-de-France ainsi que leur avancement(présente note). Il est aussi spécifié les liens Internet des différents SAGE :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/les-sage-en-ile-de-france-a75.html

Le site de la DRIEE présente aussi les points d’attentions demandés aux pétitionnaires IOTA avec un tableaurécapitulatif des règlements et de certaines dispositions du PAGD :

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/mon-projet-se-trouve-t-il-sur-le-perimetre-d-un-a3508.html

A noter :

Le SAGE de la Nonnette n’est pas suivi par la DRIEE. C’est pourquoi il n’y a pas de détail par la suite sur ceSAGE.

SAGE Orge Yvette

Carte d'identitéAnimateur : Aurélien Ponce (aurelien.ponce@orge-yvette.fr)Président : Changement attenduPilote du SAGE : Préfet 91Référent pilote DDT 91 : Sandrine FauchetRéférent DRIEE IF : Magali JOURNET Référent DDT 78 : Christelle Le-Coadic

Les documents ou études menées en 2019Inventaire de zone humide réactualisé : réalisation via un marché d’inventaire. L’objectif a été d’analyser 800hectares de zones humides supplémentaires à l’échelle des 1/5000ème. Lancement de l’étude sur lesfonctionnalités des zones humides attribuables aux milieux situés en zone d’expansion des crues. Cetteétude ciblée a été lancée sur 5 communes du bassin de l’Orge-Yvette : Corbreuse, St Sulpice de Favières,Châteaufort, Sainte Geneviève-des-Bois, Bruyères-le-Châtel en partenariat avec les syndicats suivants:SIVOA, SIBSO, SIAHVY, les collectivités ainsi que la SNPN (Société Nationale de Protection de la Nature).

PAPI Orge-Yvette (Lætitia Soulier): le PAPI a été lancé.

Révision du SAGE envisagé

CTEC presque finalisé pour l’Orge

Les documents ou études menées en 2020

2020 est une année particulière liée au COVID et aux élections municipales, les travaux menés ont ainsi étésouvent ralentis.

La révision du SAGE prévue initialement en 2020 a été reportée à début 2021.

Une action forte a été menée sur les thématiques de l’urbanisation en lien avec le PNR, les outilsd’aménagement permettant d’appliquer le SAGE, etc.

SAGE MauldreCarte d'identitéAnimatrice : Alexandra GUILBERT (alexandra.guilbert@ryve.fr)Président : Changement possiblePilote du SAGE : Préfet 78Référent pilote DDT 78 : Christelle Le-Coadic

Référent DRIEE IF : Magali Journet

Au préalableEn 2017 : Guide du riverain de la Mauldre et de ses affluents

Les documents ou études menées en 2019- Suivi de la pollution hydrocarbure sur le bassin versant du Lieutel

- Signature d’un contrat territorial eau et climat

- Suite de l’étude Cerema - Évaluation de l'impact de la réutilisation des eaux usées traitées sur le débit descours d'eau et de l'usage des ressources alternatives en eau et impacts sur les inondations et les milieuxaquatiques

Les documents ou études menées en 20202020 est une année particulière liée au COVID et aux élections municipales, les travaux menés ont ainsi étésouvent ralentis.

SAGE de l’Yerres

Carte d'identitéAnimatrice : Jumaanah KhodabocusPrésident : Guy Geoffroy, Maire de Combs-la-villePilote du SAGE : Préfet 77Référent pilote DDT77 : Grégory MoreauRéférent DRIEE IF : Magali Journet

Les documents ou étudesmenées en 2019

Révision du SAGELe SAGE est en révision. Un marché avec 3 lotsa été lancé. Le lot 1, le lot principal, consiste enl’évaluation du précédent SAGE, del’actualisation de l’état des lieux, la rédaction dunouveau SAGE et la coordination avec les 2autres lots. Le lot 2 porte spécifiquement sur laconcertation, et le processus de participation,avec un volet prospectif : « Yerres Climat 2054 »et l’identification d’objectifs « Yerres 2027 ». Enparticulier des ateliers d’arpentage sont prévuset ce volet contribuera fortement à la rédactiondu PAGD et au règlement. Enfin le lot 3 porte surl’aspect juridique avec en particulier l’évaluationenvironnementale.

L’évaluation du SAGE a été menée etl’actualisation de l’état des lieux et de l’atlascartographique est finalisée. Les réunionsd’arpentage sont prévues pour l’année 2020.

Les documents ou étudesmenées en 20202020 est une année particulière liée au COVID et aux élections municipales, les travaux menés ont ainsi étésouvent ralentis.

La structure porteuse aura normalement une labellisation en 2021 d’EPAGE.

La révision du SAGE se poursuit sur les lots 1 et 2. Le diagnostic et le bilan ont été effectués. Actuellement letravail sur les différentes thématiques est en cours, des arpentages ont été effectués pour concerter, et desentretiens sont aussi en cours pour faire ressortir les enjeux actualisés du SAGE.

SAGE de la Nappe de Beauce et de ses milieux associés

Carte d'identitéAnimateurs : Bastien DELAUNAY (sagebeauce@orange-business.fr)Présidente : Monique BEVIERE, Présidente du Syndicat de Pays Beauce Gâtinais en PithiveraisPilote du SAGE : Préfet région Centre Référents pilote DREAL Centre : VERLEY Frédéric

FEUILLET ChristianRéférent suivi DRIEE IF : Philippe VERJUS

Les documents ou études menées en 2019- Projet territorial de gestion de l’eau sur le bassin du Puiseaux et du Vernisson (45)Lancé par une procédure de marché public à l’été 2019, le PTGE est co-animé par la CLE et la Chambred’agriculture du Loiret, le SAGE étant porteur du projet. Le comité de pilotage, présidé par la présidente de laCLE, est constitué des principaux acteurs du territoire. Il est notamment chargé d’élaborer le programmed’actions du futur projet de territoire. La livraison du rapport final ainsi que les validations par le Préfet duLoiret et la CLE du SAGE Nappe de Beauce sont attendues au premier trimestre 2020.

- Étude modélisation du bassin du Fusin (45-77)Cette étude doit permettre, à l’aide d’une modélisation maillée du bassin versant, de caractériser l’étatquantitatif des ressources en eau du bassin du Fusin et d’évaluer le gain de débit réel obtenu à la suite dudéplacement des forages proximaux. Le comité de pilotage de rendu de phase 1 de l’étude s’est déroulé le 2juillet 2019. Cette réunion a permis de présenter la synthèse des connaissances géologiques ethydrogéologiques ainsi que les résultats de campagnes piézométriques. Il a été demandé aux bureauxd’études une prestation complémentaire concernant de la piézométrie et l’amélioration de la connaissancedes prélèvements dont les résultats devraient permettre un rendu définitif fin 2020.

- Estimation des débits minimum biologiques des cours d’eau du SAGELes membres du Bureau avaient validé le cahier des charges le 9 janvier 2018. Au cours de l’année 2019, lacellule d’animation a suivi l’étude auprès du bureau d’études AQUASCOP. Le montant de l’étude s’est montéà 38 628 € TTC (cf. avenants et prestations complémentaires).Le comité de pilotage de phase 2 s’est tenu le 30 août 2019 afin de présenter les résultats des mesuresréalisées sur 5 des 10 cours d’eau étudiés : Fusin, Bezonde, Vernisson, Puiseaux et Cisse. Les 5 autrescours d’eau n’ont pu faire l’objet de calcul de DMB du fait des conditions hydrologiques particulièrementsèches. Un premier avenant de 4 mois en mai 2019, une suspension de 2 mois (septembre et octobre 2019)ainsi qu’un avenant de 8 mois portant l’étude à juillet 2020 ont été signés courant 2019 le temps de réaliserles mesures sur les 5 cours d’eau manquants. Les résultats finaux de l’étude sont prévus pour l’été 2020.

- Lancement de la redéfinition des volumes prélevablesLes membres du Bureau ont validé le principe de révision des volumes prélevables le 9 janvier 2018 enconfiant un travail préparatoire au groupe de travail dédié. Au cours de l’année 2019, le groupe de travails’est réuni à 2 reprises (27 mai et 18 novembre) et une première ébauche de cahier des charges a étépréparée. Le calendrier arrêté à la suite de la réunion du 18 novembre 2019 prévoit un lancement de laconsultation au 2ème trimestre 2020 pour un début d’étude à l’été 2020.

Les documents ou études menées en 20202020 est une année particulière liée au COVID et aux élections municipales.Les actions du SAGE Nappe de Beauce se sont faites en continuité de 2019 :- le PTGE de bassin du Puiseaux et du Vernisson a été approuvé,- l’étude sur les débits minimum biologiques des cours d’eau se termine. Des discussions seront prolongéessur les nouveaux seuils. Ceux-ci doivent être concertés et définis avec beaucoup de précaution, car ilsimpactent fortement les arrêtés « sécheresse ».- la redéfinition des volumes prélevables sera en partie financée par les régions. De ce fait, il a été décidé deretarder le lancement pour s’adapter aux élections régionales.

SAGE des Deux Morin

Carte d'identitéAnimatrice : Hélène WIEREPANT (sage2morin@orange.fr)Président : Philippe Devestelle pour l’instant, mais peut-être changement possiblePilote du SAGE : Préfet 77Référent pilote DDT 77 : Grégory Moreau

Référent suivi DRIEE IF : Magali Journet

Les documents ou études menées en 2019

- Étude de gouvernance pour la structure porteuse du SAGE et sa transformation enEPAGE (GEMAPI pour Grand Morin uniquement)La prise de compétence GEMAPI autour d’une seule structure sur le Grand Morin a été mis enplace au 1er janvier 2020. La reconnaissance EPAGE est en cours. Pour information, il y a 2syndicats gemapien pour la partie Petit Morin.

- EPAGE en cours pour la structure porteuseLa structure porteuse s’appuiera sur le SMAGE qui demande à être EPAGE sur le Grand Morin etcontinuera à porter le SAGE sur les 2 Morin.

- Une étude de ruissellement et érosion est en cours de lancementSuite à des problèmes survenus en 2016 et 2018 via des coulées de boue, ruissellementsimportants, érosion des sols, mise en place d’une étude sur ce sujet. Elle définit les secteurs àenjeux « ruissellement et érosion » afin de proposer un programme d’action visant à réduire cephénomène. Dossier de consultation rédigé, entreprise SEPIA Conseil retenue et lancement prévule 5 janvier 2020.

Les documents ou études menées en 20202020 est une année particulière liée au COVID et aux élections municipales, les travaux menés ont ainsi étésouvent ralentis.

SAGE Bièvre Carte d'identitéAnimatrice : Maëva RODIER (mrodier.smbvb@orange.fr)Présidente : Anne Pelletier-Le Barbier, Maire de BievrePilote du SAGE : Préfet 94 Référent pilote suivi DRIEE-IF : Magali Journet

Référent 94 : Sandrine FauchetRéférent 78 : Christelle Le-Coadic

Les documents ou études menées en 2019

- Opération « ZéroPhyto n°2, Reconquête de la biodiversité et déneigement alternatif »Le marché « ZéroPhyto n°2, reconquête de la biodiversité et déneigement alternatif de l’espacepublic » a été lancé début 2019. Le groupement CIAE /Agence de Communication Pellicam a étéretenu en mai 2019. La réunion de lancement a eu lieu le 7 mai 2019 en présence des communesde la Bièvre Aval intéressées par l’Opération. Au total, 10 communes ont adhéré à l’Opération.La première Newsletter est sortie en octobre 2019. Les premières formations initiales sont enpréparation pour les Communes de Sceaux, Bourg-la-Reine et L’Haÿ-les-Roses, l’EPT GOSB etChevilly Larue ainsi que les formations déneigement, cimetière, terrains de sport et plans degestion. Les réflexions sur les expérimentations sur le déneigement alternatif ont égalementdébuté.- Lancement prévu de l’étude sur la qualité et les déversements dans la Bièvre et sesaffluentsLa question de la baignade en Seine a eu un impact sur l'activité du SMBVB. Sous le pilotage desservices de l’État, le Syndicat a participé à plusieurs groupes de travail relatifs à l'amélioration dela connaissance des rejets polluants en Seine et aux actions nécessaires pour améliorer la qualitédes eaux. Il a été chargé de piloter l'étude relative aux déversements de temps de pluie. Cetteétude est également inscrite au SAGE (disposition 29). L’étude a été étendue aux déversementsen temps sec. Les dispositions concernées du SAGE sont les dispositions 27 à 29.- Débuts des réouvertures de la Bièvre à Arcueil et Gentilly et de la renaturation de laBièvre à Igny/BièvresLes projets de réouverture de la Bièvre à Arcueil et Gentilly et de renaturation de la Bièvre à Igny/Bièvres figurent parmi les opérations emblématiques de 2019 avec le lancement officiel destravaux de renaissance de la Bièvre dans le Parc du Coteau le 6 juillet 2019 pour une réouvertureà horizon 2021 et l’inauguration du projet de renaturation de la Bièvre à Igny/Bièvres le 25 mai2019.- Élaboration du CTECLes objectifs du contrat consistent à :- Améliorer la qualité des eaux, avec des actions prioritaires sur la mise en conformité desbranchements- Maîtriser les ruissellements, notamment par une gestion à la source des eaux pluviales dans lesprojets d’aménagement.- Reconquérir les milieux naturels et renforcer les trames vertes et bleues par des actions derenaturation et réouverture de la Bièvre et de ses affluents. Les travaux préalables au Plan Vert duConseil Régional ont mis en exergue que l'essentiel du périmètre de la Bièvre aval est en situationde carence en termes d'accès à un espace vert de proximité (soit 10m2 par personne à moins de15mn à pied).

Les documents ou études menées en 20202020 est une année particulière liée au COVID et aux élections municipales, les travaux menés ont ainsi étésouvent ralentis.

Les actions du SAGE se sont faites en continuité de 2019.- Prolongation en 2021 de la démarche zéro phyto- Le marché de l’étude sur la qualité et les déversements dans la Bièvre et ses affluents d’études a été lancéet le bureau d’études a été retenu : ARTELIA.- Signature du CTEC le 15 octobre 2020.A cela s’ajoute une action forte sur l’eau pluviale, grâce à l’arrivée d’une animatrice sur le sujet.

SAGE Marne ConfluenceCarte d'identitéAnimatrice : Aurélie JANNEPrésident : Sylvain Berrios, Maire de Saint Maur-des-FossésPilote du SAGE : Préfet 94 Référent pilote DRIEE-IF : Magali Journet

Référents 77 : Grégory Moreau

Les documents ou études menées en 2019- Rassemblement de 3 commissions thématiques

Elles ont permis de réaliser un premier bilan sur la mise en œuvre du SAGE et d’aborder lesperspectives de travail sur les thématiques suivantes : « Conciliation des usages », "Rivièresde qualité pour le territoire", "Préservation des milieux naturels".En 2020-2021, deux groupes de travail seront créés, afin d’accompagner le territoire dans lamise en compatibilité réglementaire des documents d’urbanisme avec le SAGE et établir desmodalités de communication lors d’une pollution accidentelle sur la Marne.

- Valorisation du Plan de Paysage Marne ConfluencePour faciliter la communication, la sensibilisation, l’appropriation du Plan de Paysage MarneConfluence et son intégration pleine et entière dans la mise en œuvre du SAGE, un réseaud’animation a été structuré autour du Syndicat Marne Vive et des CAUE concernés par lepérimètre du SAGE. Ainsi, une convention a été établie entre le Syndicat Marne Vive et lesCAUE Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne sur la période 2019-2021. En2019, des temps de partage sur la perception des paysages de l’eau et sur des projets lesvalorisant ont été organisés sur plusieurs sites du territoire avec les acteurs locaux.

- Mise en place d’une cartographie en ligne en coursLe Syndicat Marne vive a engagé une démarche afin de mettre à disposition un outil decartographie en ligne. Accessible depuis le site internet du SAGE Marne Confluence, lacartographie interactive permettra notamment une communication, une sensibilisation et uneappropriation des enjeux du SAGE, en visualisant des données essentielles du territoire surles milieux aquatiques (zones humides, cours d’eau et anciens rus, données d’urbanisme,etc.).

- Poursuite des études pour la reconquête de la qualité d’eau de baignade en MarneLe SAGE visant l’objectif de reconquête d’une eau de baignade sur 3 sites en 2021, leSyndicat acquiert chaque été des données de qualité de l’eau de la Marne et accompagne,via le contrat Marne Confluence, les collectivités compétentes en assainissement dans lamise en œuvre des plans d’actions. L’année 2019 a été également préparatoire au lancementdes profils règlementaire de baignade. Enfin, le partenariat établi avec les acteurs du pland’actions portées à l’échelle métropolitaine par la Ville de Paris, la Métropole du Grand Pariset l’Etat a été activement poursuivi.

- Mise en place d’une animation pluvialeAfin de faire émerger une dynamique plus forte sur l’intégration de l’eau en ville, répondant àl’objectif général 1 du SAGE, le Syndicat a établi une animation pluviale en 2019, reconduiteen 2020. Elle vise à sensibiliser les collectivités et les acteurs privés sur le sujet et faireémerger des projets présentant une gestion à la source des eaux pluviales.

Les documents ou études menées en 20202020 est une année particulière liée au COVID et aux élections municipales, les travaux menés ont ainsi étésouvent ralentis.

Les actions du SAGE se sont faites en continuité de 2019. Une commission thématique sur l’eau pluviales’est réunie en octobre 2020 et a rassemblé une cinquantaine de personnes. Des travaux importants ont étémenés sur la compatibilité des documents d’urbanisme avec le SAGE.

SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer

Carte d'identitéAnimatrice : Aline GIRARD (aline.girard@sage-cevm.fr)Président : Changement attenduPilote du SAGE : Préfet 95 Référent pilote suivi DDT95 : Ulrich Dreux

Référent suivi DRIEE IF : Magali Journet

Les documents ou études menées en 2019

Adoption du SAGELe SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer a été approuvé par arrêté préfectoral n°2020-15 713 du 28 janvier 2020.

En particulier dans son règlement, le SAGE protège des zones humides de plus de 100m2, préserve le lit mineur de la rivière, préserve des zones pour l’expansion des crues, impose une gestion des eaux pluviales à la source et le zéro rejet des pluies courantes, etc.Ces documents sont disponibles sur le site officiel du SAGE : http://www.sage-cevm.fr/

Réflexions sur la gouvernance du SAGEActuellement 3 structures se partagent le portage : le CD93, sur le 95 : le SIAH et le SIARE. Il n’est paspossible réglementairement d’avoir 3 structures porteuses pour le SAGE. Une étude de gouvernance estdonc en cours pour déterminer la meilleure solution pour la structure porteuse du SAGE.

Les documents ou études menées en 20202020 est une année particulière liée au COVID et aux élections municipales, les travaux menés ont ainsi été

souvent ralentis. L’étude gouvernance a été très ralentie du fait du changement de Président de la CLE et dufort renouvellement du bureau. L’étude ZH s’est poursuivie quasi-normalement. Toutefois, du fait duconfinement tous les inventaires terrains n’ont pu être réalisés et ceux-ci se poursuivront au printemps 2021

SAGE Bassée-Voulzie

Carte d'identitéAnimateur : Damien CourbilPilote du SAGE : Préfet 10 Référent pilote suivi DDT 10 : Sylvie FerriotRéférent suivi DDT 77 : Grégory Moreau, Référent suivi DDT 89 : Frédéric Letourneau,Référent suivi DDT 51 : Maryse Ivanoff, Référent suivi DRIEE IF : Magali Journet

Les documents ou études menées en 2019Le SAGE est en pleine élaboration, avec 4 bureaux, 3 comités : les solidarités (amont/aval, urbain/rural), laprotection des milieux aquatiques et gestion des inondations (ZH aussi) et Gestion quantitative et qualitative.Au final, l’animateur ou les membres de la CLE ont eu 61 demi-journées de rencontres et une vingtaine deréunions officielles extérieures. Un marché de communication a été lancé pour trouver un logo et une chartegraphique du SAGE.

Une étude a été lancée pour l’élaboration du SAGE et une autre sur l’adéquation des besoins et desressources par les groupes antéagroup/eaucéa/ecodécision. Le diagnostic est bien avancé, avec un objectifde finalisation de l’atlas cartographique et de l’état des lieux pour l’été 2020.

Une étude du PIREN en parallèle au SAGE a aussi été menée notamment sur la morphologie de la Basséeentre Montereau-Fault-Yonne, et Nogent-sur-Seine. Les tracés historiques de la Bassée ont été trèsfortement modifiés, ce qui a engendré des conséquences fortes sur ce territoire. En particulier, on y apprendque les problèmes d’inondation dans ce secteur ne sont pas dus à des débordements de la Bassée mais àdes remontées de nappes.

Enfin, un stage de fin d'étude est lancé sur la thématique « évaluation économique des fonctionnalités deszones humides de la Bassée ».

Les documents ou études menées en 20202020 est une année particulière liée au COVID et aux élections municipales, les travaux menés ont ainsi étésouvent ralentis. Le SAGE a continué ses travaux d’élaboration menés en 2019.

SAGE Marne et Beuvronne

Carte d'identité

Animateur : Sophie Masnada référente actuellementPilote du SAGE : Préfet 77 Référent pilote suivi DDT 77 : Grégory MoreauRéférent suivi DRIEE IF : Magali Journet

Les documents ou études menées en 2019Une pré-étude en cours sur l’émergence du SAGE, et la détermination de son périmètre (point qui fait débat).La phase préliminaire du SAGE prévoit les missions suivantes :- Mission 1 : Faire des entretiens avec les acteurs- Mission 2 : collecter des données- Mission 3 : hiérarchisation des enjeux et cartographie- Mission 4 : structure porteuse- Mission 5 : Périmètre- Mission 6 : Constitution de la CLE

Les documents ou études menées en 20202020 est une année particulière liée au COVID et aux élections municipales, les travaux menés ont ainsi étésouvent ralentis.