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PREAMBULE
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utiles pour une utilisation optimale de vos données OneKey.
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pour les types de structures car l’ensemble de ces codes est susceptible
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SOMMAIRE
Cliquez sur la partie qui vous intéresse pour accéder directement aux tables :
1. LES TYPES DE FICHIERS ............................................................................................................ 4
2. LES TYPES DE PROFESSIONNELS (bases WFR & WPF) ................................... 5
3. LES TITRES ................................................................................................................................... 5
4. MODE ET CATEGORIE D’EXERCICE DES PS* ..................................................... 6
5. FONCTIONS DES PS ............................................................................................... 9
6. SPECIALITES .............................................................................................................................. 11
7. LES LIEUX D’EXERCICE ....................................................................................... 24
8. LES TYPES ETABLISSEMENTS ........................................................................... 25
9. LES TYPES DE STRUCTURES ET TYPES D’ACTIVITE ..................................... 29
10. CODES BASE ET CODES PAYS................................................................................................ 30
11. LE POTENTIEL ONEKEY ............................................................................................................ 32
12. LA PVM : Pression de Visite Médicale ..................................................................................... 35
13. LA PVA : Pression de Visite à l’Adresse .................................................................................. 36
14. LA PVI : Pression de Visite à l’Individu .................................................................................... 36
15. LE PAD : Pourcentage de visites à l’ADresse ......................................................................... 36
16. LES LIENS ................................................................................................................................... 37
17. FOIRE AUX QUESTIONS ............................................................................................................ 41
a. Comment sont définis les types de structures pour les établissements ? ............................. 41
b. Comment sont attribués les codes CIP point de vente et code CIP hôpital ? ....................... 41
c. Qu’est-ce que le code FINESS et le code FINESS juridique ? .............................................. 42
d. Quelle différence entre le code ADELI / CNAM, le N° du conseil de l’ordre et le N° RPPS
pour les PS ? .......................................................................................................................... 43
e. Quelle est la règle de gestion des internes ? ......................................................................... 44
f. Qu’est-ce qu’un médecin à exercice particulier (MEP) ? ....................................................... 45
g. Qu’est-ce que l’adresse principale pour un professionnel de santé ? ................................... 45
h. Pourquoi dans certains cas, il y a une raison sociale « cabinet médical »
et d’autres il n’y en a pas ? .................................................................................................... 45
i. Qu’est-ce que le code RMESS ? ........................................................................................... 45
*PS : Professionnels de Santé
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1. LES TYPES DE FICHIERS
France métropolitaine
- Fichiers Individus : A, D,M, O, P, R
A -ADMINISTRATIFS
D - DENTISTES
M -MEDECINS
O INDIVIDUS DIVERS
P - PHARMACIENS R -PARAMEDICAUX
- Fichiers Établissements : H, F, G, E
H -HOPITAUX, SERVICES, CLINIQUES, DISPENSAIRES ET AUTRES... F -PHARMACIE G -ETABLISSEMENTS DIVERS E -CABINET INDIVIDUEL ET DE GROUPE
DOM-TOM
- Fichiers Individus : X
X -Regroupe tous les types de professionnels
Ex : Les pharmaciens d’officines (PO) ont un code X01234567
- Fichiers Établissements : H
H -Regroupe toutes les spécialités d’établissements
Ex : Les pharmacies d’officines (PHA-PO) ont un code H01234567
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2. LES TYPES DE PROFESSIONNELS (bases WFR & WPF)
Code Valeurs Code Valeurs
A Administratif P Pharmacien
D Dentiste PR Prothésiste dentaire
DX Auxiliaire dentaire PX Auxiliaire pharmacie
I Infirmier R Paramédicaux
K Kinésithérapeute S Sage-femme
M Médecin V Vétérinaire
MX Auxiliaire médical ST Etudiant
O Opticien
3. LES TITRES
Appellation
Code Valeurs
0 M.
1 Monsieur
2 Madame
3 Mademoiselle
Titres
Code Valeurs
03 Docteur
05 Pharmacien
11 Professeur
20 Sans titre
21 Chirurgien dentiste
22 Professeur agrégé
24 Pharmacien chef
34 Médecin militaire
Titres universitaires
Code Valeurs
DO Doyen
EA Ex-assistant des hôpitaux
EC Ex-chef des cliniques
EE Ancien externe des hôpitaux
EM Ex-moniteur
EN Ancien interne des hôpitaux
EP Ancien interne provisoire des hôpitaux
ET Ex-chef des travaux
MA Médecin adjoint des hôpitaux
MF Moniteur des facultés
MH Médecin des hôpitaux
PR Professeur
SA Spécialiste adjoint des hôpitaux
SH Spécialiste des hôpitaux
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4. MODE ET CATEGORIE D’EXERCICE DES PS*
Mode d’activité
Code Valeurs
A Interne des hôpitaux des armées
B
Remplaçant provisoire (dans le cadre de la loi sur la transparence)
C Temps complet
D Domicile
I Interne
L Collaborateur
P Temps partiel
R Militaire de carrière
S Associé
T Market Access
W Remplaçant régulier
X Consultation externe
Z Divers
Catégorie d’exercice
Code Valeurs
H Hôpital
M Mixte
V Ville
*PS : Professionnels de Santé
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Mode de calcul de la catégorie du médecin selon le tableau ci-dessous :
LEX Catégorie d’exercice
Libellé
A Domicile
B H Centre anticancéreux
C V Cabinet
D V Dispensaire
E Ecole
F Officine ou pharmacie
G V Cabinet de groupe
H H Hôpital
I Institution, Administration, Santé Publique
J Faculté
K V Clinique
L Laboratoire d’analyses
M V Mutuelle
N H Centre de transfusion sanguine
O Centre orthopédique
P H Hôpital psychiatrique
Q Centre de sécurité sociale
T H Station thermale ou climatique
V Etablissement pour animaux (autres que les cabinets)
X H Consultation externe
Z Divers
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1. Si une des catégories du lieu d’exercice est «V» et que les autres sont différentes de «H», alors la catégorie du médecin sera «V».
Exemple :
Catégorie du lieu d’exercice Catégorie du médecin calculée
« V » = « V »
« V » et « V » = « V »
« V » et « V » et « » = « V »
2. Si une des catégories du lieu d’exercice est «H» et que les autres sont différentes de «V», alors
la catégorie du médecin sera «H».
Exemple :
Catégorie du lieu d’exercice Catégorie du médecin calculée
« H » = « H »
« H » et « H » = « H »
« H » et « H » et « » = « H »
3. Si une des catégories du lieu d’exercice est «H» et qu’une autre est «V», alors la catégorie du
médecin sera «M».
Exemple :
Catégorie du lieu d’exercice Catégorie du médecin calculée
« H » et « V » = « M »
« H » et « V » et « V » = « M »
« H » et « H » et « V » = « M »
« H » et « V » et « » = « M »
La valeur blanche de la catégorie du lieu d’exercice se comporte comme un élément neutre dans le
calcul.
Codes secteur de soins - Catégorie de tarifs de prestation 1 = secteur 1 Tarif conventionnel (applique les tarifs de la sécurité sociale) 2 = secteur 2 Secteur 1 + dépassements honoraires occasionnels 3 = secteur 3 Secteur 1 + dépassements d’honoraires permanents 4 = secteur 4 Non conventionné
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5. FONCTIONS DES PS
Code Valeurs Code Valeurs
AA Attaché administratif CK Chef de bureau adjoint
AB Sous-directeur CL Chef de pôle
AC Assistant(e) commercial(e) CM Commercial
AD Assistant dentaire CN Conseiller
AE Assistant(e) parlementaire
CO Chargé de cours
AG Attaché de direction CP Chargé de projet
AH Assistant hospitalier Universitaire
CQ Conseiller médico technique
AI Assistante de direction CR Chef de département
AJ Assistant au secrétaire général
CS Chef de service hospitalier
AL Assistant(e) social(e) CT Chef de travaux des universités
AM Correspondant CU Conseiller technique
AN Animateur CV Chargé de développement
AO Aide opératoire CW Chef adjoint
AP Assistant président CX Coordinateur qualité
AR Sous-directeur adjoint
CY Conseiller médical
AS Consultant adjoint chef de service
CZ Conditionneuse
AW Cadre de pôle DA Directeur régional
AZ Cadre administratif DB Délégué(e) territorial
CA Coordonnateur adjoint
DC Directeur commercial
CB Chef de bureau DD Directeur délégué
CC Chef de Clinique assistant DE Directeur technique
CD Chargé de mission DF Directeur financier
CE Chef d'agence DG Directeur général
CF Maitre de conférences universitaire
DH Directeur
CG Coordonnateur général
DI Directeur scientifique
CH Chef adjoint de cabinet
DJ Directeur référent
CI Chargé de communication
DK Délégué départemental
CJ Chef de cabinet DL Délégué
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Code Valeurs Code Valeurs
DM Directeur médical PC Praticien adjoint contractuel
DN Directeur de communication
PD PDG
DO Doyen PG Pharmacien gérant
DP Directeur du personnel PH Praticien hospitalier
DR Délégué régional PJ Président adjoint
DS Directeur/Directrice des soins PN Président d'honneur
DT Député PR Préfet
ED Educateur spécialisé PT Président
ET Chargé d'étude RA Rapporteur
EV Evaluateur RC Recteur
EX Expert RE Responsable d'unité
FO Formatrice (teur) RF Référent
GA Directeur général adjoint
RI Responsable marketing
GC Contrôleur de gestion
RJ Responsable adjoint
GE Gérant RL Responsable logistique
GS Gestionnaire des stocks RM Responsable merchandising
IG Infirmière générale RQ Responsable qualité
IP Inspecteur RR Responsable restauration
IR Inspecteur régional RS Responsable
LS Délégué à la santé RV Responsable de vitrine
LJ Chef de pôle adjoint SA Cadre de soin associé
MA Magasinier SB Surveillante de bloc
MB Membre de droit SC
Cadre Supérieur de Santé – Surveillant(e) général(e)
MC Médecin coordonateur (gériatrie) SD Secrétaire d'Etat
MD Médiateur SE Secrétaire
ME Membre SG Secrétaire générale
MG Chargé de management SH Agent de service hospitalier
MI Ministre SJ Secrétaire général adjoint
MJ Maire adjoint SM Secrétaire médicale
MP Aide médico-psychologique SN Sénateur
MR Maire SP Sous préfet
MS Membre suppléant SR Directeur adjoint
MT Membre titulaire ST Suppléant
PA Pharmacien(ne) adjoint(e) SU Cadre de santé – surveillant(e)
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Code Valeurs Code Valeurs
TA Praticien attaché associé TR Trésorier
TE Technicien TT Titulaire
TH Praticien attaché VD Vice-doyen
TJ Trésorier adjoint VE Vendeur
TL Téléphoniste VP Vice-président
6. SPECIALITES
Professionnels de santé
Code Valeurs Types de professionnels
associés Spé 01
Spé 02
AA Apprenti préparateur PX X
AB Ambulancier MX X
AC Acupuncture M, R X X
AD Audioprothèse M, O, P, R X X
AE Addictologie I, M, P, R, S X X
AG Alcoologie M X X
AI Andrologie M X X
AL Allergologie M X X
AN Anesthésiologie M X X
AO Aromatologie M X X
AP Anatomopathologie M, P X X
AQ Auxiliaire de puériculture MX, R X
AR Cardiologie M, P X X
AU Auriculothérapie M X X
AV Aide soignant(e) MX X
BA Bactériologie M, P X X
BC Biochimie M, P X X
BI Biologie M, P X X
BP Biophysique M X X
BS Biostatisticien(ne) A, M X
CB Chirurgie buccale D, M X X
CC Chirurgie cardiaque M X X
CD Chirurgie digestive M X X
CF Chirurgie de la face et du cou M X X
CG Chirurgie générale M X X
CI Chirurgie infantile M X X
CK Chiropractie K, R X X
12 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Types de professionnels
associés Spé 01
Spé 02
CL Cosmétologie esthétique A, P, PX X X
CM Chirurgie maxillo-faciale M X X
CN Chirurgie neurologique M X X
CP Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
M X X
CR Chirurgie orthopédique et traumatologique M X X
CS Chirurgie viscérale M X X
CV Chirurgie vasculaire M X X
CW Chirurgie de la main et du membre supérieur M X X
CX Chirurgie thoracique M X X
DA Diabétologie M X X
DD Chirurgie dentaire D X X
DE Dermatologie M X X
DN Prothèses dentaires PR X
DT Diététique I, M, PX, R, S X X
DV Divers A, DX, I, M, MX, PX X
DX Dosimétrie MX, R X
EA Electro cardiographie M X
EB Endodontie D X X
EC Echo cardiographie M X X
ED Expertise dégats corporels M X X
EE Electro encéphalographie M X X
EF Exploration fonctionnelle sauf EM et EV M X X
EG Echographie M, S X X
EH Médecine esthétique M X X
EI Echotomographie Doppler M X X
EL Imagerie médicale D, M, P X X
EM Exploration fonctionnelle du système nerveux M X X
EN Endocrinologie M X X
EO Maladies tropicales M, P X X
EP Electrothérapie M X X
EQ Etudiant pharmacie PX, ST X
ER Ergothérapie MX, R X X
ES Endoscopie M X X
EV Exploration fonctionnelle des voies respiratoires
M, P X X
EY Expertises psychiatriques M X
EZ Achat A, MX, PX X X
FI Fécondation in vitro M X
FP Perfusionniste I, M X X
13 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Types de professionnels
associés Spé 01
Spé 02
GA Gastro entérologie M X X
GE Gériatrie gérontologie M X X
GN Génétique M, P X X
GY Gynécologie M X X
HE Hématologie M, P X X
HG Hygiène hospitalière A, M, I, P, PX, S, MX X X
HL Hydrologie M X X
HM Hémodialyse M
X
HO Homéopathie D, M X X
HY Médecine scolaire M X X
IA Infirmier(e) anesthésiste I, S X X
IB Ingénieur biomédical A, MX X X
IC Ingénieur A, MX X
IE Infirmier(e) I X X
IF Maladies infectieuses M, P X X
IH Ingénieur hospitalier A X
II Infirmier(e) de bloc I X X
IM Immunologie M, P X X
IN Interne M, P X
IP Implantologie D, M X X
IR Iridologie M, MX X
IS Infirmier(e) psychiatrique I X
KI Kinésithérapie K, R X X
LA Utilisation médico chirurgicale des lasers M X
LN Technicien(ne) de laboratoire MX X
MA Médecine aéro spatiale M X X
ME Mesothérapie M X X
MG Médecine générale M X
MH Médecine thermale M X X
MI Médecine interne M X X
ML Médecine légale M X X
MM Médecine maritime M, P
X
MN Médecine nucléaire M X X
MO Manipulateur radio MX, R X X
MP Médecine physique vertebroth osthéopathie M X X
MS Médecine sportive M X X
MT Médecine du travail M X X
MY Mycologie M, P X X
NE Neurologie M X X
14 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Types de professionnels
associés Spé 01
Spé 02
NP Néphrologie M X X
NU Nutrition M X X
NY Neuropsychologie R X X
OB Obstétrique M X
OC Odontologie conservatrice D X X
OD Orthodontie D, M X X
OE Ostéopathie I, K, M, R, S, V X X
OF Orthophonie R X X
OH Orthopédie K, P, R, MX, PX X X
OI Optique O, P X X
OJ Orthoprothésiste MX X
OL Oligothérapie M X
ON Oncologie carcinologie cancérologie M X X
OP Ophtalmologie M X X
OR Oto rhino laryngologie M X X
OS Orthoptie R X
OU Occlusodontie D X X
OY Optométrie MX, O, PX X
OX Oxygénisation M X
PA Pharmacologie M, P X X
PB Parasitologie M, P X X
PC Proctologie M X X
PE Pédiatrie M X X
PG Pharmacie(n) grossiste P X X
PH Pharmacie(n) hospitalier(e) P X X
PJ Prothèse adjointe D X X
PK Prothèse Conjointe D X
PL Phlébologie angeiologie M X X
PM Pharmacie(n) mutualiste P X
PN Phoniatrie M X X
PO Pharmacie(n) officine P X X
PP Pro pharmacien M X X
PQ Pédicure podologie I, K, M, R X X
PR Phytothérapie M X X
PS Psychiatrie M X X
PT Pneumologie M X X
PU Pédodontie D X X
PV Physiologie M X X
PW Parodontologie D, M X X
15 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Types de professionnels
associés Spé 01
Spé 02
PX Psychomotricité MX X X
PY Pédo psychiatrie M X X
PZ Pharmacie(n) des mines P X X
RC Attaché de recherche clinique A,D, I, M, MX, P, PX, R, S
X X
RE Réanimation M X X
RF Rééducation fonctionnelle M X X
RH Rhumatologie M X X
RP Préparateur en pharmacie PX X X
RQ Aide préparateur pharmacie PX X
RS Chargé de recherche A, M, P, R X
RT Radiothérapie M X X RY Radiophysicien MX X
SA Santé publique et médecine sociale M, P X X
SC Scanner M X X
SD Traitement du SIDA M X X
SF Sage-femme I, S X X
SG Sénologie M X X
SI Stérilite M X X
SL Soins palliatifs M X X
SM Veille sommeil M X X
SO Stomathérapie I, R X
SS Médecin conseil M X X
ST Stomatologie M X X
SX Sexologie M, R, I X X
SY Psychologie M, R X X
TB Tabacologie A, D, M, MX, R, S X X
TC Technicien(ne) d'études cliniques A, I, MX, R X X
TD Traitement de la douleur M X X
TN Technicien(ne) biomédical A, MX X
TO Toxicomanie M X X
TP Thérapeutique naturelle de méd physique M X
TX Toxicologie anti poison M X X
UG Urgences M X X
UI Ultra sonologie et échographie générale M X
UR Urologie M X X
US Méthodes ultra sonores M
X
UT Puériculture I X X
VE Vénérologie M X X
VI Virologie M, P, A X X
16 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Types de professionnels
associés Spé 01
Spé 02
VT Vétérinaire V X
ZA Elève axilliaire médical et paramédical ST X
ZD Etudiant en dentisterie ST X
ZE Etudiant en ergothérapie ST X
ZF Etudiant sage-femme ST X
ZI Etudiant infirmier ST X
ZK Etudiant en kinésithérapie ST X
ZZ Etudiant en médecine ST X
Z4 Podo-orthésiste MX X
4W Sophrologie M, R, S, I, MX X
17 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Etablissements
Code Valeurs Spé 01 Spé 02
8A Formation aide soignants X X
8B Formation auxiliaire de puériculture X
8C Formation ergothérapeute X
8D Formation au management X
8E Formation manipulateur en électroradiologie médicale
X
8F Formation masseur kinésithérapeute X
8G Formation orthophoniste X
8H Formation orthoptiste X
8I Formation pédicure podologue X X
8J Formation psychomotricien X
8K Formation technicien de laboratoire (laborantin) X
8L Formation médecine X
8M Formation odontologie X
8N Formation préparateur en pharmacie X
8P Formation pharmacien X
AB Ambulance X
AC Acupuncture X X
AD Audioprothèse X X
AE Addictologie X X
AG Alcoologie X X
AI Andrologie X
AJ Angiographie numérisée X
AK Angioplastie coronarienne X X
AL Allergologie X X
AM Conseil d’administration X
AN Anesthésiologie X X
AP Anatomopathologie X X
AR Cardiologie X X
AS Assurance mutuelle X
AT Maison maternelle X
AZ Maladie d’Alzheimer X X
BA Bactériologie X X
BB Biberonnerie X X
BC Biochimie X X
BI Biologie X X
BM Service biomédical X X
18 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Spé 01 Spé 02
BO Service bloc X X
BP Biophysique X X
BR Soins des brûlés X X
CA Préparation à l’accouchement X X
CC Chirurgie cardiaque X X
CD Chirurgie digestive X X
CE Crèche X
CF Chirurgie de la face et du cou X X
CG Chirurgie générale X X
CI Chirurgie Infantile X X
CJ Coronarographie X X
CM Chirurgie maxillo faciale X X
CN Chirurgie neurologique X X
CO Chirurgie oncologique X X
CP Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique X X
CR Chirurgie orthopédique et traumatologique X X
CS Chirurgie viscérale X X
CU Chirurgie urologique X X
CV Chirurgie vasculaire X X
CW Chirurgie de la main et du membre supérieur X X
CX Chirurgie thoracique X X
CY Chirurgie gynécologique X X
CZ Comité du médicament X
DA Diabétologie X X
DB Directoire X
DC Direction de la communication X
DD Chirurgie dentaire X X
DE Dermatologie X X
DF Direction des finances X
DG Direction générale X X
DI Direction du système d'Inf (Information et Informatique)
X X
DM Technologies et dispositifs médicaux X X
DN Prothèses dentaires X X
DO Direction de la documentation X
DP Doppler X X
DR Direction ressources humaines X X
DS Direction des soins infirmiers X X
19 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Spé 01 Spé 02
DT Diététique X X
DV Divers X X
EA Electro cardiographie X
EB Endodontie X X
EC Echo cardiographie X X
EE Electro encéphalographie X X
EF Exploration fonctionnelle sauf EM et EV X X
EG Echographie X X
EH Médecine esthétique X X
EJ Ecole d’infirmières X
EK Ecole de sage-femmes X
EL Imagerie médicale X X
EM Exploration fonctionnelle du système nerveux X X
EN Endocrinologie X X
EO Maladies tropicales X X
ER Ergothérapie X
ES Endoscopie X X
ET Ecole de puériculture X
EV Exploration fonctionnelle des voies respiratoires X X
EX Endoscopie digestive X X
EZ Achat X X
FC Direction de la formation continue X
FD Fourniture dentaire
FI Fécondation in vitro X X
FM Parfumerie / Institut de beauté X X
GA Gastro entérologie X X
GE Gériatrie gérontologie X X
GN Génétique X X
GY Gynécologie X X
HA Handicap X X
HB Herboriste X X
HD Hospitalisation à domicile X X
HE Hématologie X X
HG Hygiène hospitalière X X
HM Hémodialyse X X
HO Homéopathie X X
HP Hyperbarie X X
HV Hémovigilance X X
20 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Spé 01 Spé 02
HY Médecine scolaire X X
IF Maladies infectieuses X X
IG IRM X X
IL Information médicale X X
IM Immunologie X X
KA Maladie de Parkinson X
KI Kinésithérapie X X
LB Laboratoire d’analyses médicales X X
LD Soins de longue durée ou service pour personnes dépendantes
X X
LT Lactarium X
MA Médecine aéro spatiale X
MB Maladies rares X
MC Matériel médical X X
MD Commission médicale d’établissement X
MG Médecine générale X
MH Médecine thermale X
MI Médecine interne X X
ML Médecine légale X X
MM Médecine maritime
MN Médecine nucléaire X X
MP Médecine physique vertebroth osthéopathie X X
MR Maternité X X
MS Médecine sportive X X
MT Médecine du travail X X
MU Mucoviscidose X
MY Mycologie X X
MZ Consultation mémoire X X
NE Neurologie X X
NO Consultation nourrissons X X
NP Néphrologie X X
NU Nutrition X X
OA Organisme labellisé DPC X
OB Obstétrique X X
OC Odontologie conservatrice X X
OG Orthodontie gnathologie X X
OI Optique X
OH Orthopédie X X
21 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Spé 01 Spé 02
ON Oncologie carcinologie cancérologie X X
OP Ophtalmologie X X
OR Oto rhino laryngologie X X
OX Oxygénisation X X
PA Pharmacologie X X
PB Parasitologie X X
PC Proctologie X X
PE Pédiatrie X X
PF Planning familial X X
PG Pharmacie(n) grossiste X
PH Pharmacie(n) hospitalier(e) X X
PJ Prothèse adjointe X X
PK Prothèse conjointe X X
PL Phlébologie angeiologie X X
PM Pharmacie(n) mutualiste X
PO Pharmacie(n) officine X
PS Psychiatrie X X
PT Pneumologie X X
PU Pédodontie X
PV Physiologie X X
PW Parodontologie X X
PY Pédo psychiatrie X X
PZ Pharmacie(n) des mines X
RA Restauration X X
RE Réanimation X X
RF Rééducation fonctionnelle X X
RH Rhumatologie X X
RM Parapharmacie X X
RR Etablissements ou services de séjours non médicalisés
X
RT Radiothérapie X X
RV Salle de réveil X
SA Santé publique et médecine sociale X X
SC Scanner X X
SD Traitement du SIDA X X
SE Stérilisation X X
SG Sénologie X X
SI Stérilité X X
22 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Spé 01 Spé 02
SL Soins palliatifs X X
SM Veille sommeil X X
SN Prématurés néonatalogie X X
SP Pouponnière X X
SQ Sclérose en plaques X
SR Soins de suite et réadaptation et moyens séjours X X
ST Stomatologie X X
SV Conseil de surveillance X
SX Sexologie X X
TA Traitement du cancer agréé Plan Cancer 2009 2013
X
TB Tabacologie X X
TD Traitement de la douleur X X
TO Toxicomanie X X
TQ Ethique X
TR Transplantation X X
TX Toxicologie antipoison X X
UG Urgences X X
UR Urologie X X
UT Puériculture X
V0 Superficie non renseignée X
VE Vénérologie X X
VI Virologie X X
VL Pharmacovigilance X X
VT Vétérinaire X X
W0 S: 0 à 500 X
W1 S: 500 à 1000 X
W2 S: 1000 à 1500 X
W3 S: 1500 à 2000 X
W4 S: 2000 à 2500 X
W5 S: 2500 à 3000 X
W6 S: 3000 à 3500 X
W7 S: 3500 à 4000 X
W8 S: 4000 à 4500 X
W9 S: 4500 à 5000 X
X0 S: 5000 à 5500 X
X1 S: 5500 à 6000 X
X2 S: 6000 à 6500 X
23 IMS Health 2015 / 2016 - Tous droits réservés
Code Valeurs Spé 01 Spé 02
X3 S: 6500 à 7000 X
X4 S: 7000 à 7500 X
X5 S: 7500 à 8000 X
X6 S: 8000 à 8500 X
X7 S: 8500 à 9000 X
X8 S: 9000 à 9500 X
X9 S: 9500 à 10000 X
Y0 S: 10000 à 10500 X
Y1 S: 10500 à 11000 X
Y2 S: 11000 à 11500 X
Y3 S: 11500 à 12000 X
Y4 S: 12000 à 12500 X
Y5 S: 12500 à 13000 X
Y6 S: 13000 à 13500 X
Y7 S: 13500 à infini X
ZG Conseil Général X
ZM Mairie X
ZN Assemblée Nationale X
ZR Conseil Régional X
ZS Sénat X
ZT Ministère X X
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7. LES LIEUX D’EXERCICE
Code Valeurs
A Domicile
B Centre anticancéreux
C Cabinet
D Dispensaire
E Ecole
F Officine, parapharmacie, magasin de vente, location de matériel médical
G Cabinet de groupe
H Hôpital
I Institut
J Faculté
K Clinique
L Laboratoire
M Mutuelle
N Transfusion sanguine
O Centre orthopédique
P Hôpital psychiatrique
Q Centre de sécurité sociale
T Station thermale ou climatique
U Administration
V Etablissement pour animaux (autre que les cabinets)
W Structure d’assistance aux personnes
X Consultation externe
Y Autres Etablissements (GMS, industries)
Z Divers
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8. LES TYPES ETABLISSEMENTS
Code Valeurs DOM TOM
ACH Centrale d'achat X
ADM Institution administrative et politique X
AFA Agence sanitaire
ALC Post-cure alcoologie X
APA Associations de patients X
ARS Agence Régionale de Santé X
ASE Association d’étudiants
ASM Association de médecins ou PS X
ASP Association de services non médicaux à la personne
ASS Association X
AUD Centre d'audioprothèse X
CAB Cabinet X
CAC Centre anticancéreux X
CAD Conseil d'administration X
CAP Centre hosp univers de l'assistance publique
CAS Caserne X
CCH Crèche X
CCN Comité d'éthique X
CDE Centre de soins dentaires X
CDI Centre de diététique X
CHG Centre hospitalier général X
CHR Centre hospitalier régional X
CHS Centre hospitalier spécialisé X
CHT Communauté hospitalière de territoire X
CHU Centre hospitalier universitaire hors assistance publique X
CLA Clinique d'accouchement X
CMC Clinique médico chirurgicale X
CME Commission médicale d'établissement X
CMP Clinique médico chirurgicale section D X
CMS Centre médico-social X
COD Conseil de l'Ordre des Chirurgiens Dentistes X
COI Conseil de l'Ordre des Infirmiers X
COK Conseil de l’Ordre des Kinésithérapeutes X
COM Conseil de l'Ordre des Médecins X
COP Conseil de l'Ordre des Pharmaciens X
COQ Conseil de l’Ordre des Pédicures Podologues
COS Conseil de l'Ordre des Sages-Femmes X
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Code Valeurs DOM TOM
CPA Caisse Primaire d'Assurance Maladie X
CPS Centre de psychothérapie X
CRA Caisse régionale d'assurance maladie X
CRE Centre de recherche X
CRF Centre de rééducation fonctionnelle X
CRG Centrale régionale X
CSE Centre spécialisé pour enfants X
CTE Centre de thérapie X
CTS Centre de transfusion sanguine X
CVT Clinique vétérinaire X
DIR Direction X
DIS Dispensaire X
DOM Domicile X
DPC Développement professionnel continu X
DTD Délégation territoriale départementale X
ECO Ecole-Formation X
EDV Etablissements divers X
EFS Etablissement Français du Sang X
EHP Etablissement Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
X
ELM Editeur de logiciel X
EPR Editeur média (presse, radio, TV, internet) X
ETP Entrepôt X
FAC Faculté X
FEH Fédération hospitalière X
FLH Foyers-Logements-Hébergement X
FON Fondation X
GCS Groupement de coopération sanitaire X
GIE Groupement d'intérêt économique
GIP Groupement d'intérêt public
GJE Groupement juridique d'établissements X
GRN Groupe national X
HAD Hospitalisation à domicile X
HCL Hospices Civils de Lyon
HEM Centre d'hémodialyse X
HJO Hôpital de jour X
HMI Hôpital militaire X
HOM Hôpital des mines X
HPP Hôpital psychiatrique privé X
HPR Hôpital privé X
HPS Hôpital psychiatrique X
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Code Valeurs DOM TOM
HRU Hôpital local X
HTH Hôpital thermal X
HYP Hypermarché X
IND Industrie X
LAB Laboratoire d'analyses médicales X
LPR Laboratoire de prothèses dentaires X
MAI Maison de retraite X
MAP Maison d'accueil des personnes âgées X
MAS Maison d'accueil spécialisée X
MAT Maternité X
MFD Société de matériel & fourniture dentaire
MMG Maison médicale de garde X
MOP Magasin d'optique X
MRE Maison de repos X
MSP Maisons et pôles de santé pluridisciplinaires X
MTR Médecine du travail X
MUT Mutuelle X
OND Observatoire X
PAR Parfumerie / Institut de beauté X
PHA Pharmacie et centre orthopédique X
PMI Protection maternelle infantile X
POL Pôle X
POM Caserne de pompiers X
PRE Association de prévention X
PRI Prison X
PUE Magasin de puériculture X
REC Recherche INSERM X
REP Réparation et maintenance de matériel médical X
RES Réseau de soins X
REV Revendeur X
SAD Centre de soins à domicile
SAP Société d’assistance aux personnes X
SAV Société Savante X
SNC Dispensaire SNCF X
SOC Société de conseil X
SOS SOS X
SSM Société de secours minière X
SUP Supermarché
SYD Syndicat X
SYN Syndicat interhospitalier X
TAB Centre anti-tabac X
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Code Valeurs DOM TOM
THA Centre thalassothérapie X
TOC Centre de toxicologie privé X
TOX Post-cure toxicomanie X
TRA Transport médical X
URP Union régionale des professionnels de santé X
WEB Site internet pharmacie X
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9. LES TYPES DE STRUCTURES ET TYPES D’ACTIVITE
TSR
Code Valeurs
COM Instances, Commissions
DIV Divers
ETA Etablissement-Hôpital-Filiale
GRN Groupe national d'établissements
GRR Groupe régional d'établissements
INS Instance nationale ou régionale
JUR Groupe juridique - Organisation nationale - Entité juridique
POL Groupe de service, pôles, département
RES Réseau de soins
SER Service, Antenne
UNI Unité fonctionnelle
TAS
Code Valeurs
ADI Achat et/ou Distribution
ADM Administration
DIV Divers, Non Qualifié
ENS Enseignement
LOG Logistique
MED Soins résidents ou externes (contact patient)
MTE Médico-technique (sans contact patient)
PLU Pluridisciplinaire
REC Recherche
SOC Social
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10. CODES BASE ET CODES PAYS
Code base IMS Health
Code pays
Code pays ISO
Code Valeurs
WFR France Métropole
WPF DOM TOM
Code Valeurs
001 France (Métropole et DOM)
029 Nouvelle Calédonie
032 Polynésie Française
Code Valeurs
AD Andorre
FR France
MC Monaco
GF Guyane
GP Guadeloupe
MQ Martinique
NC Nouvelle Calédonie
PF Polynésie
PM St Pierre et Miquelon
RE Réunion
WF Wallis et Futuna
YT Mayotte
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Les UGA dans les DOM TOM (UGA 746 et 509)
DOM UGA 746 UGA 509
GUADELOUPE + SAINT MARTIN 4580 971
MARTINIQUE 4620 972
GUYANE 4960 973
REUNION (ST DENIS) 3721 974
REUNION (ST PAUL) 3722 974
REUNION (ST PIERRE) 3723 974
REUNION (ST ANDRE) 3724 974
SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON 4080 975
TOM UGA 746 UGA 509
MAYOTTE 3770 985
NOUVELLE CALEDONIE 8090 988
POLYNESIE FRANCAISE 8220 987
WALLIS et FUTUNA 8110 986
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11. LE POTENTIEL ONEKEY
Le Potentiel OneKey constitue la référence en matière de donnée de ciblage du corps médical français. Il indique le chiffre d’affaires médicaments induit par la prescription du médecin, sur une échelle de 0 à 1000. Les bénéfices : Le Potentiel OneKey est recalculé 2 fois par an, en janvier et juillet. - Optimiser les actions par la connaissance exhaustive du potentiel de chaque
prescripteur - Identifier la cible des médecins à visiter en harmonie avec le portefeuille produit et la
stratégie de chaque laboratoire - Affiner les objectifs et calculer le potentiel d’un secteur sur les médecins ciblés - Déterminer le potentiel de l’UGA avec la prescription réelle des médecins ciblés et pas
uniquement avec les ventes réalisées en pharmacie. Les éléments du calcul : Le calcul s’appuie sur des données précises existantes dans les bases de données du groupe IMS Health et intègre les données statistiques les plus récentes (CNAM, INSEE…) Les données médecins (sources : ICOMED – LPD …) :
- Le montant moyen de l’ordonnance du médecin (déclaré) ; - Le montant moyen des ordonnances des autres médecins de la zone ; - Le nombre de consultations/de visites au lieu d’exercice ; - Le nombre de patients par grandes spécialités ; - Le poids relatif de chaque spécialité sur l’exercice en prescription ; - Le type d’exercice ; - Caractéristiques individuelles descriptives de chaque médecin. -
Les données médicales de l’environnement à l’UGA (sources : CNAM-INSEE-IRDES…) : - Le nombre de pharmacies dans l’environnement du médecin (géocodage) ; - La densité de médecins généralistes à l’UGA ; - La densité de spécialistes Ville et Mixte à l’UGA ; - Les infrastructures hospitalières et leurs spécificités (tailles et spécialités) ; - Les CA médicaments au plan local.
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Les données sociodémographiques et socioéconomiques locales (sources : INSEE – CNAM…) : - Les nombres et poids des populations les plus âgées ; - Les nombres et poids des populations les plus jeunes ; - Les taux de chômage/RMI.
Le principe du calcul :
On détermine au niveau de chaque UGA le chiffre d’affaires théorique du médecin moyen en tenant compte de la population médicale de l’UGA et de la part de chaque spécialité dans le volume de prescription.
On ramène ce CA à une valeur comprise entre 0 et 1000 en le divisant par la valeur du point de potentiel (630€ le point en 2010 pour un MG). NB : - Le calcul porte sur les médecins de ville, c’est à dire ceux qui ont au moins une adresse
d’exercice en cabinet, dispensaire, clinique ou mutuelle (C,G,D,K,M), active au jour du calcul.
- On attribue, par défaut, aux autres médecins, un potentiel égal à la moitié de celui du Médecin moyen de l’UGA : Ex : 473/2 = 236
- Les nouveaux médecins généralistes sont créés avec la valeur 400, et les spécialistes avec 163 en attendant le prochain calcul.
Tranche de potentiel : 0 = potentiel de 0 à 99 1 = potentiel de 100 à 199 2 = potentiel de 200 à 299 3 = potentiel de 300 à 399 4 = potentiel de 400 à 499 5 = potentiel de 500 à 599 6 = potentiel de 600 à 699 7 = potentiel de 700 à 799 8 = potentiel de 800 à 899 9 = potentiel de 900 à 999
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Les notions de potentiels sont différentes pour les médecins généralistes et les spécialistes. Médecins Généralistes : Minimum = 150 Maximum = 950
Faible potentiel ≤ 300 plus 400
Moyen potentiel >350 et ≤ 450 sauf jeune médecin installé entre 2 calculs = 400
Bon potentiel > 450 et ≤ 650
Fort potentiel >650
Spécialistes : Minimum = 100 Maximum = 950
Faible potentiel < 150
Moyen potentiel ≥ 150 et <200 (majorité)
Bon potentiel ≥ 200 et <400 sauf jeune médecin installé entre 2 caculs = 400
Fort potentiel >400
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12. LA PVM : Pression de Visite Médicale
Définition officielle : C’est une estimation du nombre de délégués médicaux reçus par mois par le médecin, tous laboratoires confondus (clients d’IMS Health ou non), toutes adresses d’activité confondues. PVM = 21 on estime que le médecin reçoit en moyenne 21 délégués médicaux chaque mois La PVM calculée est bornée à 0 et 99, mais chaque médecin créé entre deux calculs se voit attribuer une PVM = 1. Mise à jour : La PVM est recalculée tous les mois à partir des données d’historique de visite des 12 mois entiers précédant la date de calcul. Ne sont prises en compte que les visites dites « effectives » (face à face), pour exclure les contacts séminaires, RP etc.. Elle est mise à jour chaque mois, en même temps que les données dites « d’historique consolidé », sauf pour la France où la mise à jour est synchronisée avec celle du Potentiel de prescription, en Janvier et en Juillet. Mode de calcul : Au niveau global du pays, on estime d’abord le poids des visites stockées par IMS Health pour les 12 mois précédents, tous médecins confondus, par rapport à l’ensemble du marché. Ainsi, si IMS Health a 1 800 000 visites en stock, alors que le contrat par visiteur et par an dans le pays est de 1 200 contacts, ces visites « équivalent à » 1 800 000 / 1200 = 1500 Visiteurs à temps plein. Ensuite, si pour le pays il est admis qu’il y a 4 500 visiteurs de ville ( les VM hospitaliers sont exclus), alors la part des visites enregistrées par IMS Health représente 1500 / 4500 = 33 % du total. Au niveau individuel de chaque médecin, on extrapole le nombre de visites enregistrées en fonction du coefficient de représentativité. Donc, un médecin ayant 70 visites IMS Health se verra attribuer une estimation de 70 / 0,33 = 212 visites annuelles, tous labos confondus. Pour ramener le chiffre à une donnée mensuelle, on divise le nombre de visites par le nombre de mois travaillés en général dans le pays. Si la référence pour le pays est 10 mois / an, avec 212 visites on obtient PVM = 21.
PVM = Nombre de visites enregistrées par OneKey sur un an x CR / 10
CR : Coefficient représentatif des déélgués gérés par OneKey par rapport au nombre total de Visiteurs Médicaux
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Déviations possibles : - Sur les populations de médecins prises en compte : En principe, on travaille seulement sur des médecins d’exercice libéral ou dits « de ville », c'est-à-dire ayant au moins une activité de type privé où ils sont maîtres de leur prescription. Cette distinction « ville » est basée sur les lieux d’exercice considérés (LEX) - Sur le nombre de visiteurs retenu : En principe, on ne doit extrapoler que sur le nombre de visiteurs des réseaux « ville ». Un nombre de délégués surévalué génère une PVM trop élevée. - Sur les références de calcul : Une durée de travail surévaluée génère une PVM trop faible.
13. LA PVA : Pression de Visite à l’Adresse
C’est l’élément de base qui permet de calculer l’adresse la plus visitée pour un médecin. (priorité à l’adresse). Elle représente le nombre total de visites réalisées à l'adresse par l'ensemble des Délégués Médicaux, sur une année mobile. La PVA est initialisée à 1 à la création de l'adresse et sera calculée au maximum un mois plus tard (calcul mensuel). Elle s'échelonne de 0 à 999.
14. LA PVI : Pression de Visite à l’Individu
La PVI représente le nombre des visites qu'un individu a reçu sur une année.
La PVI est le cumul des PVA.
15. LE PAD : Pourcentage de visites à l’ADresse
Pourcentage des visites faites à l'adresse par rapport à l'ensemble des visites faites au médecin, par tous les délégués médicaux, sur une année mobile. Echelle : 0 à 9 0 = moins de 10 % 1 = 10 à 20 % ... etc. 9 = plus de 90 % Calcul fait chaque mois sur les adresses valides.
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16. LES LIENS
Ils permettent d’établir un lien relationnel entre des sujets (non hiérarchisés dans la base).
Relations Type Définition Exemple
AFF Affilié Relation entre établissements
Traduit le lien entre un établissement fédérateur et plusieurs structures indépendantes sur le plan juridique.
Les Centres de Ressources et de Compétences de la Mucoviscidose (CRCM) qui sont présents dans différents établissements hospitaliers, sont affiliés à la Fédération des CRCM. Ou encore les centres de formations affiliés à un établissement agréé HAS
AFF Affilié Relation entre
individus Non utilisé pour la France
ASS Assistant(e)s
dentaires Relation entre
individus
Traduit le lien exclusif entre un chirurgien dentiste et son assistant dentaire au sein d'un même cabinet
Mme Emmanuelle ROUX (D8389827) est l'assistante dentaire du Dr ABADIR Sobhi (D0000683)
CHT Communauté
Hospitalière de Territoire
Relation entre établissements
Traduit un mode de coopération entre différents établissements permettant une répartition des compétences et en déléguant à l’établissement siège des compétences spécifiques. Les communautés hospitalières de territoire (CHT) définissent une stratégie commune et mutualisent des compétences (gestion du personnel, programme d’investissement, système d’information,...) Cependant, les établissements restent autonomes juridiquement et financièrement.
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Relations Type Définition Exemple
Il n’existe pas de compétence propre au directeur de l’établissement siège (loi HPST).
CLN CLIN - CCLIN Relation entre établissements
Traduit le lien entre une structure régionale (CCLIN) et ses structures locales (CLIN). Les missions du CCLIN sont la coordination et l'aide technique des comités de lutte contre l'infection nosocomiale (CLIN) de chaque hôpital situé dans la région.
COR Coordonne
Relation entre établissements et/ou activités
Traduit le lien d'une structure qui gère plusieurs services ou plusieurs actions menés par différents acteurs (établissements, individus)
Les centres nationaux de références (CNR) qui coordonnent les activités de recherche de plusieurs professionnels exerçant dans différents établissements dans un même domaine de recherche
DOU Doublon
Relation entre établissements-
individus-activités
Traduit le doublon d'un établissement, individu, activités existant dans la base.
L'établissement F1890087 est le doublon de F1890078
ENT Entrepôt Relation entre établissements
Traduit le rattachement des parapharmacies de grandes surfaces aux entrepôts auprès desquels elles se fournissent.
L'Espace Beauté Santé (F1060503) de l'hypermarché Auchan se fournit auprès de l'entrepôt Auchan (F1060512)
FOU Fournisseur Relation entre établissement
Non utilisé pour la France
FRA Franchisé ou
Concessionnaire Relation entre établissements
Traduit le lien entre des établissements franchisés et leur franchiseur
FSA Est géré par Relation entre établissements
Non utilisé pour la France
GHU Grpt Hospitalier
Universitaire Relation entre établissements
Non utilisé pour la France
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Relations Type Définition Exemple
GPA Etab./
groupement achat
Relation entre établissements
Traduit le lien entre les établissements et les groupements ou centrales d'achat auprès desquels ils passent commandes
Près de 620 pharmacies passent commandes auprès de la centrale d'achat GIROPHARM
GRP Est regroupé Relation entre établissements
Traduit un lien hiérarchique entre les structures. Ce lien était utilisé avant que plusieurs niveaux de hiérarchie soient disponibles dans la base (niv 00,01,02,03...). Au fur et à mesure que les opératrices mettent en place une hiérarchie (niveau 01, niveau 02, niveau 03...), elles suppriment les liens GRP qui n'ont plus lieu d'être.
Lien remplacé par la structure hiérarchique OneKey (Niveaux)
HIE Est géré par Relation entre établissements
Délivrée uniquement dans OneKey Connect, cette relation permet de reconstituer la hiérarchie (père fils) entre les établissements
MAI A pour
établissement principal
Relation entre établissements
Lien utilisé pour définir l’établissement principal (anciennement établissement gérant)
POL Pôle Relation entre établissements
Traduit le lien entre un pôle hospitalier (gouvernance hospilière) et les services qui le composent (les services restent rattachés hiérarchiquement à leur hôpital)
Le pôle anesthésiologie (H6253506) rattaché au GH de Pau (H06253382) a des liens avec les services bloc (H06253238) et anesthésiologie (H04536004) du CH François Mitterand (H04536000)
PSY Secteur psychi Relation entre établissements
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Relations Type Définition Exemple
REM Remplace Relation entre établissements
Lien utilisé dans le cas où un établissement change d'adresse. Ce lien permet également de gérer la reprise d'historique
AD PHARM Azur Répartition (F1340488) remplace l'établissement AD PHARM (F1340367) qui a déménagé
RES Reseau Relation entre établissements
Le lien "réseau" traduit la collaboration entre des structures (associations, réseaux) ou des professionnels de santé de disciplines différentes (Centre Hospitalier, médecins généralistes, médecins spécialistes, pharmaciens, infirmiers, kiné...) afin d'assurer aux patients une continuité et une meilleure qualité des soins
Le réseau ANCRED à plusieurs liens RES avec des réseaux ou associations. L'ANCRED peut donc orienter le patient vers des structures qui composent son réseau. Le réseau RIFHOP (réseau d'Ile de France d'hématologie oncologie pédiatrique) à un lien RES avec plusieurs hôpitaux
TUT Tutelle Relation entre établissements
Traduit la relation de contrôle exercé par une institution (publique généralement) sur une autre institution ou établissement, ou sur certains de ses actes.
Les ARS ont un statut d'établissement public de l'État, placé sous la tutelle conjointe des ministres chargés de la santé, de l'assurance-maladie, des personnes âgées et des personnes handicapées. Ce qui se traduit par un lien de type Tutelle entre le Ministère de la santé et les ARS
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17. FOIRE AUX QUESTIONS
a. Comment sont définis les types de structures pour les établissements ?
Les types de structures (TSR) sont attribués à tous les établissements selon leur situation juridique et administrative.
On compte parmi les établissements de type « père », les types de structures tels que JUR (groupe juridique), INS, (instance), GRR (groupe régional), GRN (groupe national), RES (réseaux) et ETA (établissement). Les types de structures tels que COM (commissions), POL (pôles), SER (services) et UNI (unités) sont considérés comme les structures « filles ». Cependant, des structures de type « père » peuvent dépendre d’une structure de type « fille ». C’est le cas par exemple, d’une maison de retraite (établissement à part entière avec un N° SIRET) qui est rattachée à un service de gériatrie. On trouvera alors le schéma suivant « ETA/SER/ETA » :
b. Comment sont attribués les codes CIP point de vente et code CIP hôpital ?
Il y a 2 types de codes CIP : - L’ancien code dit CIP hôpital qui est attribué par le CIP après validation de l’Ordre des
Pharmaciens au Pharmacien responsable des achats (6 caractères numériques significatifs) dans un service de pharmacie. Il n’y a donc qu’un seul CIP dans un groupe hospitalier, attribué à l’établissement hébergeant la Pharmacie.
- Le nouveau code dit CIP point de vente (7 caractères numériques significatifs) est
attribué à chaque établissement de santé (toutes les structures sont concernées). Le code CIP point de ventes est codifié dans deux tranches : - Une première tranche de 1000000 à 1999999 pour les établissements de soins - Une seconde tranche de 2000000 à 2999999 concerne les pharmacies d'officine, les
médecins propharmaciens, les parapharmacies, les points de ventes GMS.
Hôpital
TSR=ETA
Service de gériatrie
TSR=SER
Maison de retraite
TSR=ETA
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Cas particulier : - Le code CIP point de vente reste le même en cas de changement de titulaire ou de
raison sociale. - Il change en cas de transfert d'un lieu à un autre. Un nouveau code sera créé, par
exemple en cas de déménagement. A l’initialisation du code CIP point de vente, le Club Inter-Pharmaceutique avait simplement ajouté un 1 devant le code attribué à la pharmacie de l’établissement. Cela explique pourquoi beaucoup d’hôpitaux ont un code CIP point de vente qui possède les mêmes 6 derniers caractères que celui de leur Pharmacie. Dans la base de données OneKey, il y a donc 2 champs : le code CIP hôpital si le Pharmacien est immatriculé à l’Ordre des Pharmaciens en tant que responsable de la pharmacie de l’établissement, et le code CIP point de vente qui est attribué à chaque établissement dès sa création.
c. Qu’est-ce que le code FINESS et le code FINESS juridique ?
- Le code FINESS est attribué à tous les établissements sanitaires et sociaux de la base OneKey. Ce code est attribué par le FINESS (Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux) qui assure l'immatriculation des établissements et entités juridiques porteurs d'une autorisation ou d'un agrément. Il attribue un numéro FINESS, considéré comme un identifiant majeur.
- Le code FINESS juridique dans la base OneKey affiche le code FINESS de l’entité
juridique de l’établissement. Par exemple, on remarque que le code FINESS pour l’Association hospitalière Sainte Marie est identique à celui renseigné dans le champ code FINESS juridique. Cette association est donc l’entité juridique dont dépendent différents établissements comme le CATTP Aubenas, CATTP le Teil, etc.…
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d. Quelle différence entre le code ADELI / CNAM, le N° du conseil de l’ordre et le N° RPPS pour les PS ?
- Le numéro du conseil de l’ordre est attribué aux professionnels de santé dès leur inscription à l’Ordre Départemental qui doit établir et tenir à jour un tableau auquel ne peuvent être inscrits que les professionnels de santé remplissant les conditions légales de moralité et de compétences requises. L'obligation d'inscription au tableau pour pouvoir effectuer des actes médicaux résulte des articles L. 4111-1 et L. 4121-1 du code de la santé publique. Toutefois, l’inscription au tableau de l’Ordre n’est pas obligatoire pour les médecins appartenant aux cadres actifs du service de santé des armées ni pour ceux qui, ayant la qualité de fonctionnaire de l’Etat ou d’agent titulaire d’une collectivité locale, ne sont pas appelés, dans l’exercice de leurs fonctions, à exercer la médecine (article L. 4112-6 du code de la santé publique).
- Le répertoire ADELI / CNAM est un système d’information national sur les professionnels relevant du code de la santé publique, du code de l’action sociale et des personnes autorisées à faire usage du titre de psychologue. Il contient des informations sur les PS tels que l’état civil, la situation professionnelle et les activités exercées. Un numéro ADELI / CNAM est attribué à tous les praticiens salariés ou libéraux et leur sert de numéro de référence. Le numéro ADELI / CNAM figure sur la Carte de professionnel de santé (CPS) pour des professionnels relevant du code de la santé publique. Ce numéro est présent dans la base de donnée OneKey dans le champ code ADELI / CNAM.
Qui est concerné ? : sont obligés de faire enregistrer leur diplôme au sein du répertoire ADELI / CNAM, les professionnels de santé suivants (à l’exception des professionnels de santé exerçant dans l’armée) : Médecin, pharmacien, chirurgien-dentiste, sage-femme, infirmier, infirmier de secteur psychiatrique, masseur-kinésithérapeute, orthoptiste, orthophoniste, audioprothésiste, pédicure-podologue, opticien-lunetier, ergothérapeute, manipulateur d’électroradiologie médicale, diététicien, psychomotricien, orthoprothésiste, podo-orthésiste, orthopédiste-orthésiste, oculariste, épithésiste, assistant de service social, psychologue.
Le RPPS est Le Répertoire Partagé des Professionnels de Santé. C’est un code à 11 caractères qui remplace progressivement le N° ADELI / CNAM. Le numéro RPPS est le numéro sous lequel chaque Professionnel de Santé est répertorié. Il devient son identifiant unique et attribué à vie.
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e. Quelle est la règle de gestion des internes ?
Pour rappel, un interne est :
- un étudiant en médecine ou pharmacie, de la 6ème à la 10ème année d’étude en médecine générale ou toute autre spécialité, cardio., hémato., pneumo.…
- Un Faisant Fonction Interne (FFI) – ceux-ci représentent 6% environ de la totalité des internes.
L’interne est défini dans OneKey de la manière suivante :
- Un interne en médecine générale (soit près de 38% de la population totale des internes) : Un mode d’activité « I » ou « A » + une spé 1 « IN » + un type de professionnel Médecin, Pharmacien, Dentiste
- Un interne qui exerce dans une spécialité : Un mode d’activité « I » ou « A » + une spé 1 « IN » + une spé 2 « cardio.,… » + un type de professionnel Médecin, Pharmacien, Dentiste
- Un FFI (Faisant Fonction Interne) : Un mode d’activité « I » ou « A » + une spé 1 « cardio., … » + un type de professionnel Médecin, Pharmacien, Dentiste
La population des internes est une population mise à jour 2 fois par an dans la base de données, tous les 6 mois car elle correspond à la période de chaque stage pour les internes : Une fois au mois de novembre (changement d’affectation + arrivée de la nouvelle promotion) et une fois au mois de mai. A la fin de son stage, soit l’interne change d’établissement (ou de service au sein du même établissement) pour son prochain stage (création d’une nouvelle activité et invalidation de l’ancienne adresse), soit l’interne arrive au terme de son cursus et obtient son diplôme (modification de la spécialité individu et création de sa nouvelle activité).
Toutes ces activités sont mises à jour, hôpital par hôpital, de la manière suivante : En moyenne, 60% des mises à jour sont faites à partir d’enquêtes téléphoniques (et 80% de ces enquêtes téléphoniques sont menées de manière pro-active) et 40% à partir de sources officielles (reçues des ARS & des établissements de soins) que nous saisissons directement. La faculté de rattachement de l’interne et l’année d’enseignement ne sont pas indiquées dans la base OneKey.
Au final, la mise à jour des internes se déroule sur 4 semaines maximum, de la manière
suivante (vague de mise à jour de novembre 2015):
- 34% des individus mis à jour à la fin de la 1ère semaine - 63% à la fin de la 2ème semaine - 91% à la fin de la 3ème semaine - 100% à la fin de la 4ème semaine
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f. Qu’est-ce qu’un médecin à exercice particulier (MEP) ?
Un médecin ayant un mode d'exercice particulier est un médecin dont la spécialité n'est pas reconnue par la Sécurite sociale, telles l'acupuncture et l'homéopathie.
C’est la CNAM qui a créé cette catégorie afin de pouvoir suivre de manière précise l’activité des praticiens (MG en général) qui ont un mode diagnostique ou thérapeutique différent. Cette pratique doit représenter au moins 50% de leur activité et la spécialité doit être reconnue dans 2/5 des pays européens. Cible usuelle par défaut : les médecins ayant choisi de pratiquer une spécialité « atypique » complémentaire : acupuncture, homéopathie, allergologie, mésothérapie, médecine du sport, médecine physique, ostéopathie sont les principaux représentants (à prendre en 3SP MG inclus) Ils peuvent également être complétés par d’autres spécialités, puisque la CNAM reconnaît une cinquantaine d’orientations possibles (angiologie, sexologie, nutrition, médecine thermale, urgentiste, médecine légale…).
g. Qu’est-ce que l’adresse principale pour un professionnel de santé ?
L’adresse principale pour l’ensemble des bases OneKey est l’adresse de PVA maximum. Elle est calculée le 1er mardi qui suit le 6 du mois.
h. Pourquoi dans certains cas, il y a une raison sociale « cabinet médical » et d’autres il n’y en a pas ? En 2011, nous avons rajouté en automatique le nom « cabinet » à toutes les activités en cabinet de groupe. Depuis, lors de création ou de modification, la règle suivante est appliquée : - Les cabinets de paramédicaux sont intitulés "CABINET PARAMEDICAL" - Les cabinets d'infirmiers sont intitulés "CABINET INFIRMIER" - Les cabinets de dentiste sont "CABINET DENTAIRE" - Les cabinets de médecin généraliste ou spécialistes sont intitulés "CABINET MEDICAL" - Les cabinets regroupant des médecins et des paramédicaux sont intitulés "CABINET" - Les domiciles d'infirmier créés en C CAB n'ont pas de nom d'établissement Il reste donc, dans la base, sans raison sociale, tous les cabinets individuels non mis à jour depuis 2011.
i. Qu’est-ce que le code RMESS ? Le code RMESS (Répertoire Mutualisé des Entités Sanitaires et Sociales) était destiné à remplacer le code FINESS (comme le RPPS a remplacé le code ADELI / CNAM). Nous attendons l’officialisation de son abandon afin de retirer la zone de la base.