Réunion des Gestionnaires d’Unités Délégation Aquitaine-Limousin
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Réunion des Réunion des Gestionnaires d’UnitésGestionnaires d’Unités
Délégation Aquitaine-LimousinDélégation Aquitaine-Limousin
Jeudi 10 mai 2007Jeudi 10 mai 2007
Point XLAB/BFCPoint XLAB/BFC
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TVA rémanente – Xlab V8TVA rémanente – Xlab V8
Gestion de la TVA rémanente depuis le laboratoireGestion de la TVA rémanente depuis le laboratoire
Mise en oeuvre : Début d’exercice 2008Mise en oeuvre : Début d’exercice 2008
Aménagement d’Xlab : VERSION 8 Aménagement d’Xlab : VERSION 8 (livrable début 2008 après la bascule d’exercice 2007-2008)(livrable début 2008 après la bascule d’exercice 2007-2008)
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Impacts de la TVA rémanenteImpacts de la TVA rémanentedans Xlabdans Xlab
Crédits Crédits 2007 : notification en HT2007 : notification en HT 2008 : notification en « HT Chargé»2008 : notification en « HT Chargé»
Dépenses Dépenses Calcul AUTOMATIQUE de la TVA rémanenteCalcul AUTOMATIQUE de la TVA rémanente
en fonction de la déclaration du taux de TVA en fonction de la déclaration du taux de TVA (obligatoire)(obligatoire)
(0% – 2,10 % – 5,50 % – 19,60 %)(0% – 2,10 % – 5,50 % – 19,60 %) sur la part TVA : 12% déductible + 88% rémanencesur la part TVA : 12% déductible + 88% rémanence
Nouvelle notion de « HT Chargé »Nouvelle notion de « HT Chargé »
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Impacts de la TVA rémanenteImpacts de la TVA rémanentedans Xlabdans Xlab
Informations supplémentaires dans XlabInformations supplémentaires dans Xlab au niveau des fenêtres de :au niveau des fenêtres de :
• commande commande (NB : pas de saisie sur les demandes d’achat)(NB : pas de saisie sur les demandes d’achat)
• facturefacture• montant disponible sur les originesmontant disponible sur les origines
sur les étatssur les états
Bon de commande imprimé suivant 2 modes :Bon de commande imprimé suivant 2 modes : pour le fournisseur : HT – TVA – TTCpour le fournisseur : HT – TVA – TTC pour le gestionnaire : HT – TVA / HT chargé / TTCpour le gestionnaire : HT – TVA / HT chargé / TTC
(coût réel = aide à décision du DU lors de la signature du BC)(coût réel = aide à décision du DU lors de la signature du BC)
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Impacts de la TVA rémanenteImpacts de la TVA rémanentedans Xlabdans Xlab
C’est le « HT chargé » qui est transféré vers BFCC’est le « HT chargé » qui est transféré vers BFC
Mêmes notions sur les fenêtres de commande et Mêmes notions sur les fenêtres de commande et facture pour liaison CNRS et XlabUnivfacture pour liaison CNRS et XlabUniv
Pas de TVA rémanente sur les Pas de TVA rémanente sur les remboursements de missions aux agentsremboursements de missions aux agents salaires (sur RP)salaires (sur RP)
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Impacts de la TVA rémanenteImpacts de la TVA rémanentedans Xlabdans Xlab
Formation sur la TVA rémanente : FIN 2007Formation sur la TVA rémanente : FIN 2007
présentation des nouveaux masquesprésentation des nouveaux masques consignes spécifiques de fin d’exercice en préparation de consignes spécifiques de fin d’exercice en préparation de
la bascule 2007-2008la bascule 2007-2008
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Missions – Xlab V7Missions – Xlab V7
Depuis module mission Depuis module mission saisie des commandes des prestataires externessaisie des commandes des prestataires externes
(Transport, hébergement, frais d’inscription …)(Transport, hébergement, frais d’inscription …) lien ainsi créé pour obtenir un coût global de missionlien ainsi créé pour obtenir un coût global de mission
Mise en oeuvre : Juin 2007Mise en oeuvre : Juin 2007
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Info nouveauté : Juin 2007Info nouveauté : Juin 2007
Mise à disposition des gestionnaires d’unités des Mise à disposition des gestionnaires d’unités des historiques, par division, des mouvements historiques, par division, des mouvements enregistrés dans BFC enregistrés dans BFC aide au pointage XLAB/BFCaide au pointage XLAB/BFC
(Crédits, Dépenses)(Crédits, Dépenses)
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Points divers XlabPoints divers Xlab Fiche agent Fiche agent
Si missionnaire étranger :Si missionnaire étranger :• Indiquer la nationalitéIndiquer la nationalité• Laisser la zone INSEE videLaisser la zone INSEE vide• Type : AUTREType : AUTRE• Si adresse personnelle et laboratoire d’affectation à l’étranger : Si adresse personnelle et laboratoire d’affectation à l’étranger :
laisser la zone du code postal videlaisser la zone du code postal vide
Code pays invalide :Code pays invalide : Vérifier le code utilisé sur le séjour de la mission (2 Vérifier le code utilisé sur le séjour de la mission (2
zones) et sur la fiche agent (nationalité – adresse zones) et sur la fiche agent (nationalité – adresse personnelle – adresse labo d’affectation)personnelle – adresse labo d’affectation)
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Points divers XlabPoints divers Xlab Facturation FRAM :Facturation FRAM :
Facture saisie directement dans BFC au SFC (en facturier)Facture saisie directement dans BFC au SFC (en facturier) Sur une commande « prévisionnelle » saisie dans XlabSur une commande « prévisionnelle » saisie dans Xlab
• Nature : FonctionnementNature : Fonctionnement• Fournisseur : FRAM AgenceFournisseur : FRAM Agence• Identifiant : 43336048400011Identifiant : 43336048400011• N° BFC : 0001030385N° BFC : 0001030385• Marché : R0625003001 / Caractère achat ligne : videMarché : R0625003001 / Caractère achat ligne : vide
Indication sur portail WEB de FRAMIndication sur portail WEB de FRAM Code division / numéro commande Code division / numéro commande
(exemple : 0123/L00001)(exemple : 0123/L00001)
Organisation à mettre en place au sein du laboratoire :Organisation à mettre en place au sein du laboratoire : Commande XLABCommande XLAB Validation sur le portail Web Validation sur le portail Web
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Points divers XlabPoints divers Xlab Retour factures annulées en BFC :Retour factures annulées en BFC :
modification de facture pas toujours renvoyée vers Xlabmodification de facture pas toujours renvoyée vers Xlab de façon aléatoire de façon aléatoire solution ponctuelle : modification manuellesolution ponctuelle : modification manuelle
Retour dates de règlement :Retour dates de règlement : la facture n’est pas encore prise en chargela facture n’est pas encore prise en charge pas de retour de cette informationpas de retour de cette information
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Points divers XlabPoints divers Xlab Traitement des avances :Traitement des avances :
favoriser le déploiement de la carte affairefavoriser le déploiement de la carte affaire si mission en France : Marché transport et hébergementsi mission en France : Marché transport et hébergement si mission à l’étranger : si mission à l’étranger : avance à titre exceptionnelavance à titre exceptionnel prévenir le gestionnaire SFC de la demande d’avanceprévenir le gestionnaire SFC de la demande d’avance
Le montant de l’avance indiqué dans Xlab n’est pas Le montant de l’avance indiqué dans Xlab n’est pas transmis vers BFCtransmis vers BFC Ie montant est recalculé dans BFCIe montant est recalculé dans BFC si forfait séjour : BFC ne tient pas compte des retenues si forfait séjour : BFC ne tient pas compte des retenues
séjourséjour indiquer le forfait global dans la zone forfait et cocher la indiquer le forfait global dans la zone forfait et cocher la
case d’avancecase d’avance
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Points divers XlabPoints divers Xlab
Solde de commande de mission :Solde de commande de mission : Une commande mission soldée ne peut plus être Une commande mission soldée ne peut plus être
désoldéedésoldée
Superposition de dates de mission :Superposition de dates de mission : interdit dans BFCinterdit dans BFC correction portée dans BFC : arrivée et départ de 2 correction portée dans BFC : arrivée et départ de 2
missions le même jour si pas de superposition d’horairemissions le même jour si pas de superposition d’horaire
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Points divers XlabPoints divers Xlab
Un fournisseur renseigné plusieurs fois dans Xlab Un fournisseur renseigné plusieurs fois dans Xlab en fonction de diverses adresses de commandeen fonction de diverses adresses de commande Ajouter une lettre après les 14 chiffre du SIRETAjouter une lettre après les 14 chiffre du SIRET Exemples : Société DUPONTExemples : Société DUPONT
• Talence service reporgraphie : 12345678900001aTalence service reporgraphie : 12345678900001a• Talence service garage : 12345678900001bTalence service garage : 12345678900001b
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Vos questions sans réponseVos questions sans réponse
FP : transfert fiches agents non CNRS impossibleFP : transfert fiches agents non CNRS impossible Traitement des avancesTraitement des avances Saisie d’une remise exceptionnelle globale (dite offre Saisie d’une remise exceptionnelle globale (dite offre
commerciale) sur la commande, sur la facturecommerciale) sur la commande, sur la facture Traitement des avoirs (-) ayant des frais de gestion Traitement des avoirs (-) ayant des frais de gestion
(+)(+) Rejet depuis BFC d’un « service fait » et d’une Rejet depuis BFC d’un « service fait » et d’une
« facture » quand une commande est en statut « facture » quand une commande est en statut « erreur »« erreur »
Ordre de mission permanent : modification montant Ordre de mission permanent : modification montant engagéengagé