RecordIndustry Fiches ATEX - V2

7
DÉFINITION DES ZONES À RISQUE D'EXPLOSION Fiche N°01 Mise à jour 18.04.17 1 - ÉTAT DESCRIPTIF 1.1 - Localisation Extérieur / Intérieur du bâtiment Vanne coupure gaz et réseau gaz Description des installations Description du procédé Informations complémentaires Chauffage des locaux Fréquence de mise en œuvre Permanent Dysfonctionnements attendus Fuite de gaz 1.3 - Description des produits mis en œuvre Produit de référence Nom Gaz Naturel Température de point éclair - Température d'autoinflammation 535 °C Température d'utilisation ambiante Pression d'utilisation atmosphérique Limite Inférieure d'Explosivité 5 % air Limite Supérieure d'Explosivité 15 % air Densité relative des vapeurs 0.6 1.4 - Description des conditions en référence à la norme NF EN 61241-10 Dégagement Ventilation Point d'émission Degré Type Degré Disponibilité Raccords et vannes sur le réseau Deuxième Naturelle Fort Bonne 1.5 - Observations concernant les dégagements et la ventilation Extérieur : ventilation naturelle importante. 2- CLASSEMENT ET DIMENSIONNEMENT DES ZONES 2.1 - Détermination des zones Installation / Équipement Type de zone Délimitation des zones à risque d'explosion Réf. Raccords et vannes sur le réseau Zone 0 Pas de zone de ce type. [5] Zone 1 Pas de zone de ce type. [5] Zone 2 [5] 2.2 - Tracé des zones 2.3 - Commentaires concernant la classification des zones 3 - MESURES EN PLACE ET NIVEAU DE RISQUE ACTUEL 3.1 - Mesures techniques 3.2 - Mesures organisationnelles Plan de prévention et permis de feu 3.3 - Cotation du risque - Situation initiale Type de zone Sources d'ignition Exposition Electriques Non électriques Points chauds Foudre Zone 2 Très faible : moins de 10 min./jour 1 1 1 1 1 1 Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 1 Niveau de risque acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse 1 4 - PRECONISATIONS 4.1 - Techniques 4.2 - Organisationnelles 4.3 - Cotation du risque après mise en œuvre des préconisations Type de zone Sources d'ignition Exposition Electriques Non électriques Points chauds Foudre Zone 2 Très faible : moins de 10 min./jour 1 1 1 1 1 1 Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 1 Niveau de risque acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse 1 RECORD INDUSTRY Bâtiment Local ou Zone Installation ou activité des installations et du procédé Le site dispose d'une vanne de coupure générale de gaz (en coffret) à l'extérieur du site, sur la façade du bâtiment au niveau de l'atelier Porte Souple. Les canalisations ont été conçues et construites conformément aux recommandations professionnelles par une société qualifiée. Les brides et les raccords sont limités par la mise en place de canalisations soudées. Les canalisations sont protégées par de la peinture et conformes aux normes en vigueur. Les caractéristiques présentées ci-contre sont celles du méthane, principal constituant du gaz naturel. Avantage : le gaz naturel présente une odeur très caractéristique lié à l'ajout de mercaptans. 0,5 m autour des brides, vannes et raccords non soudés ou volume intérieur du coffret Extérieur : ventilation naturelle importante. Intérieur : bâtiment présentant un grand volume. L'accès au boitier de fermeture de la vanne est aisé. Le coffret est en bonne état. Canalisations conçues et construites conformément aux recommandations professionnelles par une société qualifiée. Brides et raccords limités par la mise en place de canalisations soudées. Canalisations protégées par de la peinture et conformes aux normes en vigueur. Pas de matériels éléctriques dans les zones ATEX. Absence de constat initial de conformité Pas de matériel en zone Pas de pratique du permis de feu Protection foudre conforme ou zone non concernée Vérifier que le contrôle d'étanchéité sur le réseau gaz fait bien l'objet d'une visite périodique semestrielle. Possibilité de réaliser les vérifications une fois en interne avec un test mille bulles, et une fois en externe par une société spécialisée. Fermer les robinets / vannes gaz si réseau non utilisé. Sensibiliser les opérateurs au risque d'explosion. Mettre en place des mesures de protection (marquage au sol par exemple) pour éviter le stationnement de véhicules / matières combustibles à proximité de la vanne gaz en extérieur. Contrôler 2 fois par an l'étanchéité du réseau. Pas de matériel en zone Pas de matériel en zone Permis de feu intégrant travail en zone atex Protection foudre conforme ou zone non concernée 0 1 2

Transcript of RecordIndustry Fiches ATEX - V2

Page 1: RecordIndustry Fiches ATEX - V2

DÉFINITION DES ZONES À RISQUE D'EXPLOSION Fiche N°01Mise à jour

18.04.17

1 - ÉTAT DESCRIPTIF

1.1 - Localisation

Extérieur / Intérieur du bâtiment Vanne coupure gaz et réseau gaz

Description des installations Description du procédé Informations complémentaires

Chauffage des locaux

Fréquence de mise en œuvre

Permanent

Dysfonctionnements attendus

Fuite de gaz

1.3 - Description des produits mis en œuvre

Produit de référence

Nom Gaz Naturel

Température de point éclair -

Température d'autoinflammation 535 °C

Température d'utilisation ambiante

Pression d'utilisation atmosphérique

Limite Inférieure d'Explosivité 5 % air

Limite Supérieure d'Explosivité 15 % air

Densité relative des vapeurs 0.6

1.4 - Description des conditions en référence à la norme NF EN 61241-10

Dégagement Ventilation

Point d'émission Degré Type Degré Disponibilité

Raccords et vannes sur le réseau Deuxième Naturelle Fort Bonne

1.5 - Observations concernant les dégagements et la ventilation

Extérieur : ventilation naturelle importante.

2- CLASSEMENT ET DIMENSIONNEMENT DES ZONES

2.1 - Détermination des zones

Installation / Équipement Type de zone Délimitation des zones à risque d'explosion Réf.

Raccords et vannes sur le réseauZone 0 Pas de zone de ce type. [5]

Zone 1 Pas de zone de ce type. [5]

Zone 2 [5]

2.2 - Tracé des zones

2.3 - Commentaires concernant la classification des zones

3 - MESURES EN PLACE ET NIVEAU DE RISQUE ACTUEL

3.1 - Mesures techniques 3.2 - Mesures organisationnelles

Plan de prévention et permis de feu

3.3 - Cotation du risque - Situation initiale

Type de zoneSources d'ignition

ExpositionElectriques Non électriques Points chauds Foudre

Zone 2 Très faible : moins de 10 min./jour

11 1 1 1

1Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 1

Niveau de risque acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse 1

4 - PRECONISATIONS

4.1 - Techniques 4.2 - Organisationnelles

4.3 - Cotation du risque après mise en œuvre des préconisations

Type de zoneSources d'ignition

ExpositionElectriques Non électriques Points chauds Foudre

Zone 2 Très faible : moins de 10 min./jour

11 1 1 1

1Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 1

Niveau de risque acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse 1

RECORD INDUSTRY

Bâtiment Local ou Zone

Installation ou activité

1.2 - Description des installations et du procédé

Le site dispose d'une vanne de coupure générale de gaz (en coffret) à l'extérieur du site, sur la façade du bâtiment au niveau de l'atelier Porte Souple.

Les canalisations ont été conçues et construites conformément aux recommandations professionnelles par une société qualifiée.Les brides et les raccords sont limités par la mise en place de canalisations soudées.Les canalisations sont protégées par de la peinture et conformes aux normes en vigueur.

Les caractéristiques présentées ci-contre sont celles du méthane, principal constituant du gaz naturel. Avantage : le gaz naturel présente une

odeur très caractéristique lié à l'ajout de mercaptans.

0,5 m autour des brides, vannes et raccords non soudés ou volume intérieur du coffret

Extérieur : ventilation naturelle importante. Intérieur : bâtiment présentant un grand volume.L'accès au boitier de fermeture de la vanne est aisé. Le coffret est en bonne état.Canalisations conçues et construites conformément aux recommandations professionnelles par une société qualifiée.Brides et raccords limités par la mise en place de canalisations soudées.Canalisations protégées par de la peinture et conformes aux normes en vigueur.Pas de matériels éléctriques dans les zones ATEX.

Absence de constat initial de conformité

Pas de matériel en zone

Pas de pratique du permis de feu

Protection foudre conforme ou zone non

concernée

Vérifier que le contrôle d'étanchéité sur le réseau gaz fait bien l'objet d'une visite périodique semestrielle.Possibilité de réaliser les vérifications une fois en interne avec un test mille bulles, et une fois en externe par une société spécialisée.

Fermer les robinets / vannes gaz si réseau non utilisé.Sensibiliser les opérateurs au risque d'explosion.Mettre en place des mesures de protection (marquage au sol par exemple) pour éviter le stationnement de véhicules / matières combustibles à proximité de la vanne gaz en extérieur.Contrôler 2 fois par an l'étanchéité du réseau.

Pas de matériel en zone

Pas de matériel en zone

Permis de feu intégrant travail en

zone atex

Protection foudre conforme ou zone non

concernée

0

1

2

Page 2: RecordIndustry Fiches ATEX - V2

DÉFINITION DES ZONES À RISQUE D'EXPLOSION Fiche N°02Mise à jour

18.04.17

1 - ÉTAT DESCRIPTIF

1.1 - Localisation

Atelier Porte Souple Zone de charge de batteries

Description des installations Description du procédé Informations complémentaires

Fréquence de mise en œuvre

Périodique

Dysfonctionnements attendus

1.3 - Description des produits mis en œuvre

Produit de référence

L'hydrogène est un produit extrêmement inflammable.

Nom Hydrogène

Température de point éclair -

Température d'autoinflammation 500 °C

Température d'utilisation ambiante

Pression d'utilisation atmosphérique

Limite Inférieure d'Explosivité 4 % air

Limite Supérieure d'Explosivité 75 % air

Densité relative des vapeurs 0.1

1.4 - Description des conditions en référence à la norme NF EN 61241-10

Dégagement Ventilation

Point d'émission Degré Type Degré Disponibilité

Batterie en cours de charge Deuxième Naturelle Moyen Bonne

1.5 - Observations concernant les dégagements et la ventilation

2- CLASSEMENT ET DIMENSIONNEMENT DES ZONES

2.1 - Détermination des zones

Installation / Équipement Type de zone Délimitation des zones à risque d'explosion Réf.

Poste de charge des batterie.Zone 0 Pas de zone de ce type. [5]

Zone 1 Pas de zone de ce type. [5]

Zone 2 [5]

2.2 - Tracé des zones

2.3 - Commentaires concernant la classification des zones

3 - MESURES EN PLACE ET NIVEAU DE RISQUE ACTUEL

3.1 - Mesures techniques 3.2 - Mesures organisationnelles

3.3 - Cotation du risque - Situation initiale

Type de zoneSources d'ignition

ExpositionElectriques Non électriques Points chauds Foudre

Zone 2 Elevée : plus de 4h par jour

11 1 1 1

3Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 1

Niveau de risque acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse 3

4 - PRECONISATIONS

4.1 - Techniques 4.2 - Organisationnelles

4.3 - Cotation du risque après mise en œuvre des préconisations

Type de zoneSources d'ignition

ExpositionElectriques Non électriques Points chauds Foudre

Zone 2 Elevée : plus de 4h par jour

11 1 1 1

3Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 1

Niveau de risque acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse 3

RECORD INDUSTRY

Bâtiment Local ou Zone

Installation ou activité

1.2 - Description des installations et du procédé

Trois postes de charge de batterie pour les chariots électriques sont présents sur le site, tous situé dans l'atelier Porte Souple.Le local présente un grand volume, ventilé naturellement.

Les batteries sont mises en charge en fin de service de l'appareil.

Cette opération peut être à l'origine d'un dégagement d'hydrogène.

Pas de dysfonctionnement particulier attendu

Poste de charge situé dans un local présentant un grand volume, ventilé naturellement.Les dégagements d'hydrogène sont attendus principalement en fin de charge (phase d'électrolyse).

Sphère de rayon 0,5 m autour des bouchons des batteries

Local naturellement ventilé et de grand volume.Les zones autour des postes de charges sont encombrées par des matières combustibles (type cartons, palettes).Pas de matériels éléctriques dans les zones ATEX.

Contrôle périodique des installations électriques.Plan de prévention et permis de feu

Absence de constat initial de conformité

Pas de matériel en zone

Pas de pratique du permis de feu

Protection foudre conforme ou zone non

concernée

Sensibiliser les opérateurs au risque d'explosion.Mise en place d'un marquage au sol afin de positionner le chariot en cours de charge à plus de 50 cm de toutes sources d'ignition (notamment prises électriques).Eviter l'entreposage de matériel combustible à proximité de la zone de charge.

Pas de matériel en zone

Pas de matériel en zone

Permis de feu intégrant travail en

zone atex

Protection foudre conforme ou zone non

concernée

0

1

2

Page 3: RecordIndustry Fiches ATEX - V2

DÉFINITION DES ZONES À RISQUE D'EXPLOSION Fiche N°03Mise à jour

18.04.17

1 - ÉTAT DESCRIPTIF

1.1 - Localisation

Aérothermes gaz naturel

Description des installations Description du procédé Informations complémentaires

Chauffage

Fréquence de mise en œuvre

Périodique

Dysfonctionnements attendus

Fuite de gaz

1.3 - Description des produits mis en œuvre

Produit de référence

Nom Gaz Naturel

Température de point éclair -

Température d'autoinflammation 535 °C

Température d'utilisation ambiante

Pression d'utilisation atmosphérique

Limite Inférieure d'Explosivité 5 % air

Limite Supérieure d'Explosivité 15 % air

Densité relative des vapeurs 0.6

1.4 - Description des conditions en référence à la norme NF EN 61241-10

Dégagement Ventilation

Point d'émission Degré Type Degré Disponibilité

Raccords et vannes sur le réseau Deuxième Naturelle Fort Bonne

1.5 - Observations concernant les dégagements et la ventilation

Local de grand volume : ventilation naturelle importante.

2- CLASSEMENT ET DIMENSIONNEMENT DES ZONES

2.1 - Détermination des zones

Installation / Équipement Type de zone Délimitation des zones à risque d'explosion Réf.

Raccords et vannes sur le réseauZone 0 Pas de zone de ce type. [5]

Zone 1 Pas de zone de ce type. [5]

Zone 2 [5]

2.2 - Tracé des zones

2.3 - Commentaires concernant la classification des zones

3 - MESURES EN PLACE ET NIVEAU DE RISQUE ACTUEL

3.1 - Mesures techniques 3.2 - Mesures organisationnelles

3.3 - Cotation du risque - Situation initiale

Type de zoneSources d'ignition

ExpositionElectriques Non électriques Points chauds Foudre

Zone 2 Elevée : plus de 4h par jour

11 1 1 1

3Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 1

Niveau de risque acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse 3

4 - PRECONISATIONS

4.1 - Techniques 4.2 - Organisationnelles

4.3 - Cotation du risque après mise en œuvre des préconisations

Type de zoneSources d'ignition

ExpositionElectriques Non électriques Points chauds Foudre

Zone 2 Elevée : plus de 4h par jour

11 1 1 1

3Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 1

Niveau de risque acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse 3

RECORD INDUSTRY

Bâtiment Local ou Zone

Réserve, Atelier Tôlerie, Atelier Porte Souple

Installation ou activité

1.2 - Description des installations et du procédé

Aérothermes fonctionnant au gaz naturel destinée au chauffage des locaux.

Les caractéristiques présentées ci-contre sont celles du méthane, principal constituant du gaz naturel. Avantage : le gaz naturel présente une

odeur très caractéristique lié à l'ajout de mercaptans.

Zone 2 de 0,5 m autour des brides et vannes

Ventilation naturelle importante du fait du grand volume du local.Les aérothermes sont arrêtés l'été.Pas de matériels éléctriques dans les zones ATEX.

Contrat de maintenance des aérothermes (1 fois/an).Toute intervention par point chaud sur les installations de gaz est préalablement soumise à dégazage et inertage à l'azote par l'intervenant, plan de prévention et permis de feu.

Absence de constat initial de conformité

Pas de matériel en zone

Pas de pratique du permis de feu

Protection foudre conforme ou zone non

concernée

Vérifier que le contrôle de fuite fait bien l'objet de la visite périodique.Mettre en place des mesures de protection (marquage au sol par exemple) pour éviter le stationnement de véhicules à proximité de la vanne gaz en extérieur.

Sensibiliser les opérateurs au risque d'explosion.Fermer les robinets gaz si réseau non utlisé.

Pas de matériel en zone

Pas de matériel en zone

Permis de feu intégrant travail en

zone atex

Protection foudre conforme ou zone non

concernée

01

2

Page 4: RecordIndustry Fiches ATEX - V2

DÉFINITION DES ZONES À RISQUE D'EXPLOSION Fiche N°04Mise à jour

18.04.17

1 - ÉTAT DESCRIPTIF1.1 - Localisation

Ensemble des ateliers Utilisation d'alcool en bouteille / poubelle déchets souillés

1.2 - Description des installations et du procédéDescription des installations Description du procédé Informations complémentaires

Opérateur sur table de travail

Fréquence de mise en œuvre

Dysfonctionnements attendus

Erreur humaine (renversement, H)

1.3 - Description des produits mis en œuvreProduit de référence Commentaires

Nom Acétone Source : CarAtex - INRSTempérature de point éclair -20 °CTempérature d'autoinflammation 465 °CTempérature d'utilisation AmbiantePression d'utilisation AmbianteLimite Inférieure d'Explosivité 2.6 % airLimite Supérieure d'Explosivité 13 % airDensité relative des vapeurs 2

1.4 - Description des conditions en référence à la norme EN 60079-10Dégagement Ventilation

Point d'émission Degré Type Degré Disponibilité

Bouteille acétone sur table de travail Premier Naturelle Moyen Bonne

1.5 - Observations concernant les dégagements et la ventilationVentilation naturelle de la zone

2- CLASSEMENT ET DIMENSIONNEMENT DES ZONES2.1 - Détermination des zones

Installation / Équipement Type de zone Délimitation des zones à risque d'explosion Réf.

Zone 0 Pas de zone de ce type [4]

Zone 1 Pas de zone de ce type [4]

Zone 2 [4]

Zone 0

Zone 1

Zone 2

Zone 0

Zone 1

Zone 2

2.2 - Commentaires concernant la classification des zonesOn néglige le risque de défaillance humaine (casse bouteille) sur table

3 - MESURES EN PLACE ET NIVEAU DE RISQUE ACTUEL3.1 - Mesures techniques 3.2 - Mesures organisationnelles

Plan de Prévention et permis de feu

3.3 - Cotation du risque - Situation initiale

Type de zoneSources d'ignition

ExpositionElectriques Non électriques Points chauds Foudre

Pas de matériel en zone Elevée : plus de 4h par jour

Indice zone 1 1 1 1 Indice exposition

0 Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 1 3

acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse 0

4 - PRECONISATIONS4.1 - Techniques 4.2 - Organisationnelles

4.3 - Cotation du risque après mise en œuvre des préconisations

Type de zoneSources d'ignition

ExpositionElectriques Non électriques Points chauds Foudre

Pas de matériel en zone Pas de matériel en zone Elevée : plus de 4h par jour

01 1 1 1

3Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 1

acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse 0

RECORD INDUSTRY

Bâtiment Local ou Zone

Installation ou activité

Utilisation d'acétone en bouteille de 1L

Plusieurs poste de travail, utilisation régulière de produits inflammables

Mise en oeuvre liquide inflammable sur table de travail

Sphére d'étendue négligeable autour du stockage des bouteilles

Pas de matériels électriques dans les zones ATEXStockage de la quantité minimale de produits nécessaires à la journée sur les plans de travail

Zone Non Dangereuse

Absence de constat initial de conformité

Pas de pratique du permis de feu

Protection foudre conforme ou zone non concernée

Niveau de risque

Information ou formation du personnel (utilisation de produits inflammables, tri déchets souillés).

Zone Non Dangereuse

Permis de feu intégrant travail en zone atex

Protection foudre conforme ou zone non concernée

Niveau de risque

0

1

2

0

1

2

0

1

2

Usinage

Atelier peinture

Porte Souple

Porte Souple

Porte Souple Porte Souple

Page 5: RecordIndustry Fiches ATEX - V2

DÉFINITION DES ZONES À RISQUE D'EXPLOSION Fiche N°05Mise à jour

18.04.17

1 - ÉTAT DESCRIPTIF

1.1 - Localisation

Atelier Peinture Cabine de peinture

Description des installations Description du procédé Informations complémentaires

Fréquence de mise en œuvre

Utilisation journalière

Dysfonctionnements attendus

1.3 - Description des produits mis en œuvre

Produit de référence

Nom Poudres de peinture

Granulométrie moyenne - µm

Vitesse max. de montée en pression bar/s

Pression maximale d'explosion bar

Concentration minimale d'explosion

Énergie minimale d'inflammation mJ

T.A.I.* (en nuage) °C

T.A.I.* (en couche) °C

1.4 - Description des conditions en référence à la norme NF EN 61241-10

Dégagement Ventilation

Point d'émission Degré Type Degré Disponibilité

Pulvéristion de poudres de peinture Deuxième Naturelle Fort Bonne

1.5 - Observations concernant les dégagements et la ventilation

2- CLASSEMENT ET DIMENSIONNEMENT DES ZONES

2.1 - Détermination des zones

Installation / Équipement Type de zone Délimitation des zones à risque d'explosion Réf.

Cabine de peintureZone 20 Cf. commentaires [5]

Zone 21 Cf. commentaires [5]

Zone 22 Cf. commentaires [5]

2.2 - Tracé des zones

2.3 - Commentaires concernant la classification des zones

3 - MESURES EN PLACE ET NIVEAU DE RISQUE ACTUEL

3.1 - Mesures techniques 3.2 - Mesures organisationnelles

3.3 - Cotation du risque - Situation initiale

Type de zoneSources d'ignition

ExpositionElectriques Non électriques Points chauds Foudre

Zone 22 Elevée : plus de 4h par jour

110 1 1 1

3Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 10

Niveau de risque modéré Surveillance et plan d'action à exécuter à moyen terme 30

4 - PRECONISATIONS

4.1 - Techniques 4.2 - Organisationnelles

4.3 - Cotation du risque après mise en œuvre des préconisations

Type de zoneSources d'ignition

ExpositionElectriques Non électriques Points chauds Foudre

Zone 2 Elevée : plus de 4h par jour

13 1 1 1

3Indice max. pour les sources d'ignition potentielles : 3

Niveau de risque modéré Surveillance et plan d'action à exécuter à moyen terme 9

RECORD INDUSTRY

Bâtiment Local ou Zone

Installation ou activité

1.2 - Description des installations et du procédé

Système de pulvérisation des poudres de peintures dans une cabine adaptée.

Pulvérisation de peintures sous forme poudres

Pas de dysfonctionnement particulier attendu

Source INRS - ED 944

* Température d'Auto Inflammationg/m3

Au regard des produits mis en oeuvre, une zone ATEX est susceptible de se produire à l’intérieur de la cabine de peinture. La gestion de ce zonage (définition, moyens de maîtrise), est cependant couverte par la conformité à la Directive Machines de l'équipement.

La pulvérisation de peintures se fait dans une cabine adaptée. La cabine est équipée d'un système d'aspiration des poudres en partie basse.L'aspirateur actuellement utilisée est conforme à une utilisation en zone ATEX.

Le sol autour de la cabine est propre, l'accumulation de poudres de peinture est très faible sur le sol. Le nettoyage se fait à partir d'un aspirateur.Plan de prévention et permis de feu Nettoyage régulier le sol au balai et/ou à l'aspirateur spécialement conçu pour les zones ATEX.

Absence de constat initial de conformité

Pas de matériel en zone

Pas de pratique du permis de feu

Protection foudre conforme ou zone non

concernée

Vérifier que les matériels éléctriques dans les zones ATEX sont conformes (cf. certificat CE de la ligne).

Sensibiliser les opérateurs au risque d'explosion.

Constat initial de conformité

Pas de matériel en zone

Permis de feu intégrant travail en

zone atex

Protection foudre conforme ou zone non

concernée

20

21

22

Cabine de peinture Aspirateur

Système de pulvérisa�on des poudres

Page 6: RecordIndustry Fiches ATEX - V2

RECORD INDUSTRY EVALUATION DE LA CRITICITE DU RISQUE ATEX - MODE D'EMPLOI

Méthode d'évaluation

1. La méthode consiste à multiplier 3 notes entre elles afin d'évaluer si le risque ATEX est critique ou non

2. Chaque zone ATEX (ou chaque zone type, dans le cas de zones répétitives) est notée, afin de hierarchiser les risques et d'élaborer un plan d'action

3. Les 3 critères sont les suivants

Probabilité d'apparition de zone notée de 1, 2 ou 3 en fonction de la zone (pour une zone non dangereuse, le coefficient est de 0)

Fréquence d'exposition

Probabilité d'apparition source d'ignition notée 1, 3, 8, 9 ou 10 en fonction du degré de maitrise et de conformité visant à empêcher l'inflammation

- dans chaque zone, c'est la note la plus défavorable sur le risque ignition qui est retenue (risque généraux et risque locaux confondus)

4. La criticité est évaluée de la manière suivante

Criticiticé = Probabilité d'apparition x Fréquence x Max de la Probabilité d'ignition

60 le risque est : Intolérable Arrêt des installations et actions correctives immédiates

50 le risque est : Critique Plan d'action avec délais courts

7 le risque est : Modéré Surveillance et plan d'action délai moyen

7 le risque est : Acceptable Pas de nécessité d'amélioration d'après la présente analyse.

Tableau des références

Zone 0 [1] INRS ED 911 Les mélanges explosifs

Zone 1 [2] Commission européenne, Guide de bonnes pratiques

Zone 2 [3] NF EN 61241-10 Classification des emplacements où des poussières combustibles sont ou peuvent être présentes

Zone 20 [4] NF EN 60079-10 Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses, classement des régions dangereuses

Zone 21 [5] Rapport Gesip n°2004/01 Guide pour la détermination des zones à risque d'explosion 0, 1, 2 dans les industries pétrolières et chimiques

Zone 22 [6]

Hors zone [7]

[8]

notée de 1, 2 ou 3 en fonction de la probabilité de présence de personnel dans la zone d'effet de l'explosion

- 3 critères généraux sont notés au global site: risque fumeur, risque foudre, risque travaux par point chaud => évaluation transversale

- 3 autres critères sont évalués zone par zone: risque électrique, risque non électrique, risque électricité statique => évaluation spécifique par zone ATEX

Si criticité >=

Si criticité >

Si criticité >

Si criticité <=

Page 7: RecordIndustry Fiches ATEX - V2

RECORD Industry Mise à jourDÉFINITION DES ZONES À RISQUE D'EXPLOSION : PLAN D'ACTION 19.06.17

Fiches Localisations Activités Mesures préconisées réalisé Responsable

1 Chauffage des locaux

mai.17 DF

2 Atelier Porte Souple Zone de charge de batteries

Vérifier que pas de matériel électrique dans les zones ATEX soldée FP

3 Aérothermes gaz naturel

FP-CG

4 Ensemble des ateliers

juil..17

FP

5 Atelier Peinture Cabine de peinture

Mesures générales à toutes les zones

Signaliser la zone à risque avec le pictogramme EX réglementaire juil..17 DF

Plan de préventon et permis de feu soldée FP

Vérifier que pas de matériel électrique dans les zones ATEX soldée FP

Sensibiliser les opérateurs au risque d'explosion juil.-17 FP-CG

Extérieur / Intérieur du bâtiment

Vérifier que le contrôle d'étanchéité sur le réseau gaz fait bien l'objet d'une visite périodique semestrielle.Possibilité de réaliser les vérifications une fois en interne avec un test mille bulles, et une fois en externe par une société spécialisée.

Fermer les robinets / vannes gaz si réseau non utilisé.Sensibiliser les opérateurs au risque d'explosion.Mettre en place des mesures de protection (marquage au sol par exemple) pour éviter le stationnement de véhicules / matières combustibles à proximité de la vanne gaz en extérieur.Contrôler 2 fois par an l'étanchéité du réseau.

non réalisablejuillet 17juillet 17

juillet 17

FP-CGDF

DF

Sensibiliser les opérateurs au risque d'explosion.Mise en place d'un marquage au sol afin de positionner le chariot en cours de charge à plus de 50 cm de toutes sources d'ignition (notamment prises électriques).Eviter l'entreposage de matériel combustible à proximité de la zone de charge.

juillet 17juillet 17

Juillet 17

FP-CGDF

DF

Réserve, Atelier Tôlerie, Atelier Porte

Souple

Vérifier que le contrôle de fuite fait bien l'objet de la visite périodique.Mettre en place des mesures de protection (marquage au sol par exemple) pour éviter le stationnement de véhicules à proximité de la vanne gaz en extérieur.

juillet 17

juillet 17

DF

DF

Sensibiliser les opérateurs au risque d'explosion.Fermer les robinets gaz si réseau non utlisé.

juillet 17non réalisable

Utilisation d'alcool en bouteille / poubelle déchets souillés

Information ou formation du personnel (utilisation de produits inflammables, tri déchets souillés).

Vérifier que les matériels éléctriques dans les zones ATEX sont conformes (cf. certificat CE de la ligne).

soldée

soldée

CG-DF

DF

Sensibiliser les opérateurs au risque d'explosion.juillet 17soldée

FP-CG

DF