rapport INBCIVILES ET INBS 2012 version definitive pour repro · 2014. 6. 19. · consommation...

COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

CEA CADARACHE

RAPPORT ANNUEL

BILANS RELATIFS AUX REJETS GAZEUX ET LIQUIDES DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE BASE IMPLANTEES

SUR LE SITE DE CADARACHE

ANNEE 2012

2

Rédacteurs Service de Protection contre les Rayonnements VAN DORPE François Service Technique et Logistique BARRIL Sylvain Cellule de Sûreté et Matières Nucléaires BONNEVAL François Service d’Assistance en Sûreté Sécurité BATTESTI Paul

3

RESUME

Au titre de l’année 2012, ce rapport présente les b ilans des rejets pour les Installations Nucléaires de Base civiles (INB civiles) et pour l’Installation N ucléaire de Base Secrète Propulsion Nucléaire (INBS PN). Pour les INB civiles, le rapport est établi en appl ication de l’article 4 de l’annexe 2 de la décision N°2010 DC0173 du 5 janvier 2010 fixant les prescriptions r elatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejets des e ffluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base civiles du centre de Cadarache e xploitées par le Commissariat à l’énergie atomique. Pour l’INBS PN, le rapport est établi en applicatio n de l’article 33 de l’arrêté du 15 octobre 2012 autorisant le Commissariat à l’Energie Atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d’effluents liquides et gazeux et les prélèvements d’eau pour l’exploitation de l’Installation Nucléai re de Base Secrète dénommée « Propulsion nucléaire » (INB S-PN) de son site de Cadarache. Le rapport annuel présente les bilans des rejets li quides et atmosphériques ainsi que des transferts liquides des INB civiles et de l’INBS PN pour l’ann ée 2012. Le bilan des mesures de surveillance réalisées dans l’environnement ainsi que l’estimation des impacts radiologique et chimique complètent ce rapport. De plus, le bilan du suivi des légionnelles dans le s circuits de refroidissement figure également. Le rapprochement des résultats avec ceux, comparabl es, des années antérieures n'a pas fait apparaître d'élément notable.

4

PREAMBULE 7

PARTIE A BILANS INB CIVILES 8

TITRE A1 BILANS RADIOLOGIQUES 9

1 VALEURS DE REFERENCE 10

2 BILAN DES REJETS RADIOACTIFS GAZEUX POUR L’ANNÉE 20 12 EN APPLICATION DE LA DECISION N° 2010 DC-172 DU 5/01/2010 11

3 BILAN DES TRANSFERTS D’EFFLUENTS LIQUIDES EFFECTUES PAR LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE BASE CIVILES VERS LA ST ATION DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS INDUSTRIELS (STEP EI) POUR L’ANNÉE 2012 E N APPLICATION DE LA DECISION N° 2010 DC-173 DU 5/01/2010 12

ANNEXE A1 BILANS DES REJETS RADIOACTIFS GAZEUX DES INB CIVILES ANNEE 2012 14

TITRE A2 BILANS CHIMIQUES 25


5 BILAN DES CONSOMMATIONS D’EAU 26

6 BILANS DES REJETS CHIMIQUES GAZEUX 26

7 BILANS DES TRANSFERTS D’EFFLUENTS INDUSTRIELS VERS LA STATION DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS INDUSTRIELS (STEP EI) 28

8 BILANS DES OPERATIONS EXCEPTIONNELLES UTILISANT DES SUBSTANCES CHIMIQUES SE RETROUVANT DANS LES REJETS 29

9 BILAN DE SUIVI DES LEGIONNELLES DANS LES CIRCUITS D E REFROIDISSEMENT 30

PARTIE B BILANS INBS PN 33

TITRE B1 BILANS RADIOLOGIQUES 34


11 BILANS DES REJETS RADIOACTIFS GAZEUX 35

12 BILAN DES TRANSFERTS D’EFFLUENTS LIQUIDES EFFECTUES PAR L’ENSEMBLE DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE L’INBS-PN VERS LA STATI ON DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS INDUSTRIELS (STEP EI) 36

13 BILAN DES TRANSFERTS D’EFFLUENTS LIQUIDES RADIOACTI FS DE L’INBS-PN POUR L’ANNEE 2012 EN APPLICATION DE L’ARRETE DU 15 OCTOB RE 2012 37

TITRE B2 BILANS CHIMIQUES 38


15 BILAN DES CONSOMMATIONS D’EAU 39

16 BILANS DE REJETS CHIMIQUES GAZEUX 39

17 BILANS DES TRANSFERTS D’EFFLUENTS LIQUIDES VERS LA STATION DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS INDUSTRIELS (STEP EI) 41

18 BILANS DES OPERATIONS EXCEPTIONNELLES UTILISANT DES SUBSTANCES CHIMIQUES SE RETROUVANT DANS LES REJETS 43

19 BILAN DE SUIVI DES LEGIONNELLES DANS LES CIRCUITS D E REFROIDISSEMENT 43

5

PARTIE C 45

BILANS REJET LIQUIDE EN DURANCE 45

TITRE C1 BILANS RADIOLOGIQUES REJET LIQUIDE EN DURA NCE 46


21 BILAN DU REJET LIQUIDE 2012 EN DURANCE EN APPLICATI ON DE L’ARRETE PREFECTORAL 113-2006-A 47

TITRE C2 BILANS CHIMIQUES REJET LIQUIDE EN DURANCE 48


23 BILAN DU REJET LIQUIDE EN DURANCE 50

PARTIE D 59

BILAN DES MESURES DE SURVEILLANCE DANS L’ENVIRONNEM ENT 59

PARTIE D1 60

BILAN DES MESURES DE SURVEILLANCE RADIOLOGIQUE DANS L’ENVIRONNEMENT 60

24 BILAN DES MESURES DE SURVEILLANCE DANS L’ENVIRONNEM ENT 61

PARTIE D2 91

BILAN DES MESURES DE SURVEILLANCE CHIMIQUE DANS L’E NVIRONNEMENT 91

25 BILAN DES MESURES DE SURVEILLANCE DANS L’ENVIRONNEM ENT 92

PARTIE E 101

ETUDES D’IMPACT RADIOLOGIQUE ET CHIMIQUE 101

TITRE E1 ETUDE D’IMPACT RADIOLOGIQUE DES REJETS INB CIVILES 102

26 ETUDE D’IMPACT DES REJETS RADIOLOGIQUES DES INB CIV ILES 103

TITRE E2 ETUDE D’IMPACT RADIOLOGIQUE DES REJETS DE L’INBS PN 108

27 ETUDE D’IMPACT REJETS RADIOLOGIQUES GAZEUX DE L’INB S PN 109

TITRE E3 114

IMPACT CHIMIQUE DES REJETS GAZEUX ET LIQUIDES EN DU RANCE DES INB CIVILES ET DE L’INBS PN 114

28 IMPACT CHIMIQUE GAZEUX 115

29 IMPACT CHIMIQUE LIQUIDE 115

PARTIE F BILAN CONCERNANT LES OPERATIONS DE MAINT ENANCE DES EQUIPEMENTS ET OUVRAGES INTERVENANT DANS L’EVALUATION DE LA CON SOMMATION D’EAU OU LES REJETS ET TRANSFERTS D’EFFLUENTS 116

30 BILAN DES OPERATIONS D’OPTIMISATION 117

31 OPERATIONS DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENT ET OUVRAGE S INTERVENANT DANS L’EVALUATION DE LA CONSOMMATION D’EAU OU LES R EJETS ET TRANSFERT D’EFFLUENTS 117

PARTIE G BILANS DES INCIDENTS ET ANOMALIES DE FONCT IONNEMENT 118

6

TITRE G1 119

BILANS DES INCIDENTS ET ANOMALIES DE FONCTIONNEMENT POUR LES INB CIVILES 119

32 EVENEMENTS DECLARES 120

TITRE G2 123

BILANS DES INCIDENTS ET ANOMALIES DE FONCTIONNEMENT POUR L’INBS PN 123

33 EVENEMENTS DECLARES 124

PARTIE H PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 125

34 ANALYSES REALISEES PAR LES LABORATOIRES D’ANALYSES CHIMIQUES ET RADIOLOGIQUES 126

35 DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE (NORME 14001) 126

7

PREAMBULE Le rapport annuel est composé de 8 parties :

PARTIE A : BILANS INB CIVILES

TITRE A1 : BILANS RADIOLOGIQUES

ANNEXE A1 : BILAN DES REJETS RADIOLOGIQUES GAZEUX DES INB CIVILES ANNEE 2012

TITRE A2 : BILANS CHIMIQUES

ANNEXE A2 : BILAN DES FLUX D’EFFLUENTS LIQUIDES TRANSFERES VERS LA STEP EI

PARTIE B : BILANS INBS PN

TITRE B1 : BILANS RADIOLOGIQUES

TITRE B2 : BILANS CHIMIQUES PARTIE C : BILANS REJET LIQUIDE EN DURANCE

TITRE C1 : BILANS RADIOLOGIQUES REJET LIQUIDE EN DURANCE

TITRE C2 : BILANS CHIMIQUES REJET LIQUIDE EN DURANCE

ANNEXE C2 : EVOLUTION DU FLUX MENSUEL PAR PARAMETRE PARTIE D : BILANS DES MESURES DE SURVEILLANCE DANS L’ENVIRONNEMENT

TITRE D1 : BILANS DES MESURES DE SURVEILLANCE RADIOLOGIQUE DANS L’ENVIRONNEMENT TITRE D2 : BILANS DES MESURES DE SURVEILLANCE CHIMIQUE DANS L’ENVIRONNEMENT

PARTIE E : ETUDES D’IMPACT RADIOLOGIQUE ET CHIMIQUE

TITRE E1 : IMPACT RADIOLOGIQUE DES INB CIVILES TITRE E2 : IMPACT RADIOLOGIQUE DE L’INBS PN TITRE E3 : IMPACT CHIMIQUE DES REJETS GAZEUX ET LIQUIDE EN DURANCE DES INB CIVILES ET DE L’INBS PN

PARTIE F : BILAN CONCERNANT LES OPERATIONS DE MAINT ENANCE DES EQUIPEMENTS ET OUVRAGES INTERVENANT DANS L’EVALUATION DE LA CONSOM MATION D’EAU OU LES REJETS ET TRANSFERTS D’EFFLUENTS PARTIE G : BILANS DES INCIDENTS ET ANOMALIES DE FON CTIONNEMENT

TITRE G1 : BILAN DES INCIDENTS ET ANOMALIES DE FONCTIONNEMENT DES INB CIVILES

TITRE G2 : BILAN DES INCIDENTS ET ANOMALIES DE FONCTIONNEMENT DE L’INBS PN

PARTIE H : PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

Dans ce rapport, les niveaux de radioactivité mesur és sont comparés à des valeurs réglementaires. Les rejets liquides et atmosphériqu es ou transferts liquides mesurés sont comparés aux autorisations annuelles fixées dans le s arrêtés et décisions .

8

PARTIE A BILANS INB CIVILES

9

TITRE A1 BILANS RADIOLOGIQUES

10

1 VALEURS DE REFERENCE Au titre de l’année 2012, les textes de référence sont :

• Décision n°2010-DC-0172 de l’Autorité de sûreté nu cléaire du 5 janvier 2010 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de bases civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (décision homologuée par l’arrêté du 9 mars 2010).

• Décision n° 2010-DC-0173 de l’Autorité de sûreté n ucléaire du 5 janvier 2010 fixant les prescriptions

relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejets des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône).

1.1 Rappel des valeurs limites annuelles de rejets atmosphériques fixées dans la décision n°2010 DC-

0172 du 5 janvier 2010

Tableau A : Valeurs limites annuelles des rejets at mosphériques par Installation Nucléaire de Base civile

Les valeurs limites par installation nucléaire de base sont données dans les tableaux bilans figurant dans l’annexe du titre A1. 1.2 Rappel des valeurs limites annuelles des transf erts liquides fixées dans la décision n°2010 DC-

0173 du 5 janvier 2010

Tableau B : Valeurs limites annuelles des transfert s liquides issus des Installations Nucléaires de Base civiles vers la station de traitement des effl uents industriels du Centre

N° INB Limites annuelles en GBq/an Tritium Carbone 14 Autres émetteurs β−γ Emetteurs α

22 0,2 5,3.10-03 5,7.10-04

24 15 4,8.10-02 6,4.10-04

25 0,25 10-02 7,5.10-04

32 3,5.10-02 5.10-03

37 (effluents industriels) 2 0,2 0,225 5,7.10-03

37 (distillats) 900 0,3 3,8.10-02 10-03

39 10-3 6,10-05 3.10-05

42/95 4.10-04 1,3.10-04

52 10-03 1,12.10-03

54 1,510-02 5.10-03

55 8.10-02 8.10-03

56 (transferts directs) 3,87 1.10-02 1,8.10-03

56 (transfert via une cuve) 2,34.10-04 3,33.10-04 3,6.10-05

92 6,6.10-02 10-03 1,4.10-03

123 5,6.10-03 3,5.10-04

156 29,6 2,96.10-02 4.10-03

164 2.10-04 6,2.10-05

171 (effluents industriels) 1,5 5,6.10-05 1,5.10-03 2.10-04

171 (distillats) 920 0,18 5.10-02 2.10-03

172 1,5 1,4.10-03 2.10-04

11

2 BILAN DES REJETS RADIOACTIFS GAZEUX POUR L’ANNÉE 2012 EN APPLICATION DE LA

DECISION N° 2010 DC-172 DU 5/01/2010 Ce chapitre présente une synthèse des bilans des rejets gazeux émis par les Installations Nucléaires de Base civiles (INB) pour l’année 2012. Les valeurs d’activités prennent en compte les radioéléments définis dans les spectres respectifs de chaque installation en application des méthodes d’analyses et règles de comptabilisation en vigueur. Les bilans pour chaque installation nucléaire de base avec le détail des activités rejetées mensuellement par INB figurent dans l’annexe de la partie A1. Le tableau 1 présente le cumul annuel pour l’ensemble des installations nucléaires de base civiles. Ce bilan est donné à titre informatif, la décision ne fixant pas de valeurs globales d’activité pour l’ensemble des installations nucléaires de base. Un rappel des bilans 2008, 2009, 2010 et 2011 est présenté dans ce tableau.

Tableau 1 : Activité rejetée pour l’année 2012 pour les rejets atmosphériques

Rejets gazeux Activité rejetée (GBq) INB Civiles

Tritium Carbone 14 Gaz rares Halogènes Emetteurs

bêta gamma Emetteurs

alpha

Cumul annuel 2012

32,6 2,18 9,38 10+03 0,015 3,10.10-03 1,25.10-05

Cumul annuel 2011

96 2,36 9,46 10+03 7,51 10-04 1,23.10-03 3,77.10-05

Cumul annuel 2010 39,4 2,57 7,39.10

+03 8,13.10-04 1,04.10-03 4,31.10-05

Cumul annuel 2009

59,4 4,32 5,78.10+03 8,80.10-04 3,90.10-04 1,69.10-05

Cumul annuel 2008

24,8 5,09 1,01.10+04 1,08.10-03 3,74.10-04 2,67.10-05

Il n’y a pas eu de dépassement des limites annuelles autorisées par INB. Trois événements relatifs aux rejets ont été déclarés à l’ASN. Ils font l’objet de la partie G, titre G1.

12

3 BILAN DES TRANSFERTS D’EFFLUENTS LIQUIDES EFFECTU ES PAR LES INSTALLATIONS

NUCLEAIRES DE BASE CIVILES VERS LA STATION DE TRAIT EMENT DES EFFLUENTS INDUSTRIELS (STEP EI) POUR L’ANNÉE 2012 EN APPLICAT ION DE LA DECISION N° 2010 DC-173 DU 5/01/2010

Les effluents liquides générés par les installations sont regroupés au niveau de chacune d’elles dans des cuves dites ‘suspectes’. Après contrôles radiologiques, les effluents liquides respectant les normes de transfert sont évacués dans le réseau des effluents industriels rejoignant ainsi la STation d’Epuration des Effluents Industriels (STEP EI). Par ailleurs, certaines installations produisent des effluents actifs. Ces effluents sont regroupés dans les cuves actives spécifiques à chaque installation. Après contrôles radiologiques, les effluents sont transférés, depuis l’arrêt de la STE de l’INB 37, par camion citerne vers la Station de Traitement des Effluents radioactifs de Marcoule. De ce fait il n’y plus de distillats générés par le traitement de ces effluents rejoignant la STEP EI. Le bilan des transferts d’effluents liquides vers la STEP EI ainsi que celui des distillats (générés par les campagnes de traitement antérieures à l’arrêt de la STE) sont présentés dans ce chapitre. Le bilan est présenté pour chaque installation nucléaire de base. Les valeurs d’activité prennent en compte les radioéléments définis dans les spectres respectifs de chaque installation en application des méthodes d’analyses et règles de comptabilisation mises en place en 2007. Les valeurs correspondent au cumul annuel des transferts réalisés par chaque installation.

Tableau 2 : Activité des effluents liquides transfé rés pour l’année 2012 vers la STEP EI

Transferts liquides suspects INB Civiles

Activité transférée (GBq)

Tritium % de

l'autorisation Tritium*

Carbone 14

% de l'autorisation

Carbone 14*

Emetteurs bêta

gamma

% de l'autorisation

bêta gamma*

Emetteurs alpha

%de l'autorisation

alpha*

Volume m3

INB 22 0 0 0 0 0 0 0

INB 24 6,85 10-02 0,5 5,48 10-04 1,1 3.25 10-06 0,5 248

INB 25 1,00 10-03 0,4 2,84 10-04 2,8 2,30 10-06 0,3 88,4

INB 32 0 2,83 10-04 0,8 1,18 10-05 0,2 1412,1

INB 37 4,21 10-02 2,1 6,08 10-02 30,4 1,28 10-03 0,6 1,99 10-05 0,3 898,0

INB 37 distillats 7,30 0,8 5,30 10-02 17,5 1,5 10-03 3,9 3,7 10-05 3,7 525

INB 39 7,5 10-05 7,5 1,5 10-05 24,2 1,3 10-07 0,44 10

INB 42/95 0 0 0 0 0 0,0

INB 52 0 2,51 10-05 2,5 5,05 10-06 0,5 19,2 INB 53 0 0 0 0 INB 54 0 9,22 10-05 0,6 1,65 10-05 0,33 453,3 INB 55 0 9,10 10-05 0,11 9,1010-06 0,1 21,0 INB 56 3,75 10-05 16 2,91 10-04 87,4 5,25 10-08 0,1 5

INB 56 Transfert puits de pompage

SD42 0,39 10,1 0,013 132*** 2,40 10-04 13,33 6120

INB 92 5,1 10-03 7,73 2,5 10-04 24,6 1,1 10-07 0 30

INB 123 0 1,73 10-05 0,3 3,07 10-06 0,9 90

INB 156 4,49 10-03 0 1,99 10-03 6,7 1,69 10-04 4,2 82,2

INB 164 0 0 0 0 INB 169 0 0 0 0

Cumul annuel 2012 hors puits de pompage INB 56 7,4** 1,1 10-01 6,7 10-03 2,8 10-04 3882,1

Cumul annuel 2012 avec puits de pompage INB 56 7,8 19,9 10-03 5,4 10-04 10002,1

* Les pourcentages sont donnés par installation ** L’activité tritium correspond principalement au traitement des lots STE N°246 et N°247 *** Evénement ayant fait l’objet d’une déclaration à l’ASN

13

Années précédentes (Valeurs en GBq) Tritium

Carbone 14

Emetteurs bêta gamma

Emetteurs alpha Volume m

3

Cumul annuel 2011 14 1,69 10-02 3,90 10-03 1,40 10-04 3742,4

Cumul annuel 2010 22 8,4.10-03 4,80.10-03 2,40.10-04 3738,3

Cumul annuel 2009 0,537 0,025 0,006 2,63.10-04 4236,3

Cumul annuel 2008 0,329 0,079 0,022 1,49.10-04 5073,5

14

ANNEXE A1 BILANS DES REJETS RADIOACTIFS GAZEUX

DES INB CIVILES ANNEE 2012

15

INB 22

Rejets gazeux Activité rejetée (GBq) INB 22



alpha

Janvier 1,45 pas de RC - - 3,63.10-06 2,86.10-08

Février 1,61 pas de RC - - 4,79.10-06 3,13.10-08

Mars 0,99 pas de RC - - 4,52.10-06 1,62.10-08 Avril 0,97 pas de RC - - 2,62.10-06 3,03.10-08 Mai 1,32 pas de RC - - 3,79.10-06 4,28.10-08 Juin 1,11 pas de RC - - 4,52.10-06 3,93.10-08

Juillet 1,97 pas de RC - - 3,53.10-06 2,57.10-08 Août 1,80 pas de RC - - 4,32.10-06 5,19.10-08

Septembre 2,64 pas de RC - - 4,55.10-06 1,18.10-07 Octobre 1,66 pas de RC - - 4,23.10-06 3,84.10-08

Novembre 1,07 pas de RC - - 3,18.10-06 6,99.10-08

Décembre 1,82 pas de RC - - 3,93.10-06 3,83.10-08

Cumul annuel (GBq) 2012 18,4 0,00 - - 4,76.10

-05 5,31.10-07

Autorisation annuelle (GBq) 7,00.10

+01 1,40.10-01 - - 3,00.10-04 2,00.10-04

Limites mensuelles (GBq) 1,15.10

+01 - - - 5,00.10-05 5,00.10-05

% Autorisation annuelle 26,3 0,00 - - 15,9 0,3

RC : Rejet Concerté INB 24




alpha

Janvier 0,439 NM 322 NM 5,81.10-07 5,81.10-09

Février 0,408 NM 306 NM 3,68.10-07 8,47.10-09

Mars 0,322 NM 319 NM 4,21.10-07 9,48.10-09 Avril 0,196 NM 383 NM 4,46.10-07 6,76.10-09 Mai 0,711 NM 322 NM 4,18.10-07 6,46.10-09 Juin 0,296 NM 329 NM 4,64.10-07 5,87.10-09

Juillet 0,374 NM 314 NM 4,21.10-07 7,37.10-09 Août 0,357 NM 303 NM 3,30.10-07 5,10.10-09

Septembre 0,230 NM 314 NM 4,09.10-07 7,50.10-09 Octobre 0,132 NM 303 NM 4,10.10-07 8,55.10-09

Novembre 0,150 NM 302 NM 4,72.10-07 8,10.10-09

Décembre 0,154 NM 320 NM 6,82.10-07 9,42.10-09

Cumul annuel (GBq) 2012 3,77 NM 3,84.10

+03 NM 5,42.10-06 8,89.10-08


+03 Vérification d'absence

5,61.10+03 2,00.10-03 1,00.10-05 1,00.10-06

Limites mensuelles (GBq) - - - - 2,00.10

-06 2,00.10-07

% Autorisation annuelle 0,4 - 68,4 - 54,2 8,9

Carbone-14 : NM : non mesuré. La vérification d’absence de carbone 14 sera réalisée après la mise en service définitive de la ventilation (demande faite par le CEA à l’ASN par lettre CEA/DEN/CAD/DIR/CSN DO 587 du 10 août 2007). Iode-131 : NM : non mesuré sur E34. Mesure en iode non réalisée en phase travaux (dérogation DGSNR/SD3/514/2004).

16

INB 25




alpha

Janvier 2,83.10-03 - - - 2,46.10-06 9,07.10-09

Février 2,91.10-03 - - - 1,58.10-06 1,10.10-08

Mars 5,32.10-03 - - - 1,96.10-06 6,84.10-09 Avril 4,99.10-03 - - - 1,97.10-06 2,54.10-08 Mai 7,21.10-03 - - - 1,91.10-06 7,33.10-09 Juin 1,01.10-02 - - - 3,37.10-06 1,28.10-08

Juillet 6,49.10-03 - - - 2,26.10-06 1,00.10-08 Août 4,36.10-03 - - - 2,39.10-06 8,14.10-09

Septembre 3,58.10-03 - - - 2,01.10-06 1,03.10-08 Octobre 2,15.10-03 - - - 2,86.10-06 1,22.10-08

Novembre 3,08.10-03 - - - 2,34.10-06 2,14.10-08

Décembre 3,45.10-03 - - - 3,64.10-06 9,64.10-09

Cumul annuel (GBq) 2012 5,62.10

-02 - - - 2,88.10-05 1,44.10-07


+01 - - - 3,00.10-04 2,00.10-04


+00 - - - 5,00.10-05 3,00.10-05

% Autorisation annuelle 0,2 - - - 9,6 0,1

INB 32 Rejets gazeux Activité rejetée (GBq)

INB 32 Tritium Carbone 14 Gaz rares Halogènes


Emetteurs alpha

Janvier - - - - 3,70.10-06 2,01.10-07 Février - - - - 4,85.10-06 1,50.10-07 Mars - - - - 3,02.10-06 1,86.10-06 Avril - - - - 3,44.10-06 1,62.10-07 Mai - - - - 3,15.10-06 2,02.10-07 Juin - - - - 4,60.10-06 2,95.10-07

Juillet - - - - 3,72.10-06 1,31.10-06 Août - - - - 3,58.10-06 2,39.10-06

Septembre - - - - 3,42.10-06 1,97.10-07 Octobre - - - - 3,46.10-06 1,90.10-07

Novembre - - - - 3,59.10-06 6,29.10-07

Décembre - - - - 3,27.10-06 1,93.10-06

Cumul annuel (GBq) 2012 - - - - 4,38.10

-05 5,69.10-06

Autorisation annuelle (GBq) - - - - 3,00.10

-04 2,00.10-04


-05 3,00.10-05

% Autorisation annuelle - - - - 14,6 2,8

17

INB 37

* l’estimation des rejets diffus est faite à partir d’hypothèses enveloppes très majorantes


Tritium STE Tritium STD Carbone 14 Gaz rares Halogènes Emetteurs

bêta gamma

Emetteurs alpha

Janvier 2,59.10-02 2,50.10-02 - - - 1,46.10-06 0,00

Février 1,63.10-02 7,56.10-03 - - - 1,38.10-06 0,00 Mars 1,52.10-02 8,08.10-03 - - - 1,31.10-06 0,00

Avril 1,23.10-02 6,26.10-03 - - - 1,23.10-06 0,00

Mai 1,31.10-02 7,24.10-03 - - - 1,66.10-06 0,00

Juin 5,83.10-02 6,74.10-03 - - - 1,61.10-06 0,00

Juillet 4,67.10-02 7,78.10-03 - - - 1,24.10-06 0,00

Août 3,53.10-02 1,59.10-02 - - - 1,36.10-06 0,00

Septembre 4,38.10-02 1,51.10-02 - - - 1,11.10-06 0,00

Octobre 1,27.10-02 7,28.10-03 - - - 1,48.10-06 0,00

Novembre 1,38.10-02 1,38.10-02 - - - 1,50.10-06 0,00

Décembre 1,06.10-02 6,15.10-03 2,07.10-06 0,00

Cumul annuel (GBq) 2012 3,04.10

-01 1,27.10-01 - - - 1,74.10-05 0,00


+00 4,80.10+01 - - - 1,70.10-04 Vérification d'absence

Limites mensuelles

(GBq) 3,00.10+00 8,00.10+00 - - - 3,00.10-05 -

% Autorisation annuelle 5,1 0,3 - - - 10,2 -

Rejets diffus

annuels estimés (GBq)*

5,71.10-04

0,472

Rn 222

18

INB 39




alpha


Juillet - - - - 3,96.10-07 4,32.10-09 Août - - - - 4,41.10-07 5,47.10-09


Novembre - - - - 6,41.10-07 2,96.10-09

Décembre - - - - 6,41.10-07 3,95.10-09

Cumul annuel (GBq) 2012 - - - - 5,35.10

-06 8,55.10-08


-05 1,40.10-05


-06 2,00.10-06


INB 42-95

Rejets gazeux Activité rejetée (GBq) INB 42-95



alpha Janvier 0,00 - - - 9,96.10-08 1,21.10-09 Février 0,00 - - - 9,37.10-08 1,01.10-09 Mars 0,00 - - - 9,43.10-08 8,76.10-08 Avril 0,00 - - - 8,75.10-08 1,08.10-09 Mai 0,00 - - - 1,33.10-07 9,28.10-08 Juin 0,00 - - - 9,19.10-08 1,25.10-09

Juillet 0,00 - - - 1,07.10-07 1,47.10-09 Août 0,00 - - - 9,88.10-08 9,88.10-08

Septembre 0,00 - - - 1,00.10-07 2,22.10-09 Octobre 0,00 - - - 8,93.10-08 1,19.10-09

Novembre 0,00 - - - 1,62.10-07 8,83.10-08

Décembre 0,00 1,64.10-07 1,42.10-09

Cumul annuel (GBq) 2012 - - - 1,32.10

-06 1,45.10-08

Autorisation annuelle (GBq)

Vérification d'absence

- - - 2,60.10-06 2,20.10-06

Limites mensuelles (GBq) - - - 4,00.10

-07 4,00.10-07


19

INB 52




alpha


Juillet - - - - 1,20.10-06 8,35.10-08 Août - - - - 1,02.10-06 6,90.10-08


Novembre - - - - 8,04.10-07 9,91.10-08

Décembre - - - - 1,44.10-06 2,02.10-07

Cumul annuel (GBq) 2012 - - - - 1,41.10

-05 2,49.10-06


-04 8,10.10-05


-05 1,00.10-05


INB 53

Pour l’INB 53, les activités bêta et alpha globales mesurées mensuellement sont inférieures au seuil de vérification d’absence.




Emetteurs alpha


Juillet - - - - 8,79.10-07 2,54.10-08 Août - - - - 1,05.10-06 2,51.10-08


Novembre - - - - 8,76.10-07 2,71.10-08

Décembre - - - - 1,41.10-06 3,09.10-08

Cumul annuel (GBq) 2012 - - - - 1,29.10

-05 5,40.10-07


-04 2,00.10-04


-05 3,00.10-05


20

INB 55 LECA

Rejets gazeux Activité rejetée (GBq) INB 55 LECA



alpha E22

Janvier 0,304 0,104 28,9 3,05.10-05 1,88.10-04 1,04.10-07

Février 0,157 0,114 29,2 3,18.10-05 8,50.10-05 1,01.10-07

Mars 0,219 0,115 32,7 3,81.10-05 8,27.10-04 2,07.10-07 Avril 0,440 0,109 29,9 3,27.10-05 9,44.10-06 2,01.10-07 Mai 0,381 0,134 30,0 4,15.10-05 7,45.10-05 1,28.10-07 Juin 0,463 0,143 31,3 4,54.10-05 9,71.10-05 2,70.10-07

Juillet 0,352 0,267 30,08 4,93.10-05 9,42.10-06 1,40.10-07 Août 0,550 0,069 31,1 4,02.10-05 6,30.10-06 1,52.10-07

Septembre 0,424 0,135 31,8 4,33.10-05 1,07.10-05 1,59.10-07 Octobre 0,288 0,123 27,9 3,28.10-05 3,00.10-05 1,33.10-07

Novembre 0,552 0,250 29,5 4,66.10-05 8,11.10-06 1,70.10-07

Décembre 0,441 0,031 34,9 5,07.10-05 1,49.10-03 1,51.10-07

Cumul annuel (GBq) 2012 4,57 1,59 3,68.10

+02 4,83.10-04 2,84.10-03 1,92.10-06


+03 45 6,00.10+04 2,30.10-01 3,00.10-02 2,00.10-04


+02 7,50. 1,00.10+04 3,50.10-02 5,00.10-03 3,00.10-05

% Autorisation annuelle 0,1 3,5 0,6 0,2 9,5 1,0

INB 55 STAR

Rejets gazeux Activité rejetée (GBq) INB 55 STAR



alpha E64

Janvier 6,12.10-02 3,95.10-02 11,5 1,29.10-05 2,58.10-06 0,00

Février 5,68.10-02 4,81.10-02 38,1 1,17.10-05 3,67.10-06 0,00 Mars 6,46.10-02 4,92.10-02 11,8 1,54.10-05 3,60.10-06 0,00

Avril 5,96.10-02 5,25.10-02 36,6 8,06.10-05 3,27.10-06 0,00

Mai 3,98.10-02 3,83.10-02 12,1 1,55.10-05 3,48.10-06 0,00

Juin 9,50.10-02 4,98.10-02 69,2 7,71.10-05 2,87.10-06 0,00

Juillet 0,641 0,106 25,0 8,25.10-05 2,63.10-06 0,00

Août 8,33.10-02 5,02.10-02 11,6 1,33.10-05 3,67.10-06 0,00

Septembre 0,149 4,52.10-02 12,0 1,49.10-05 2,79.10-06 0,00

Octobre 0,135 5,04.10-02 54,8 1,33.10-05 2,73.10-06 0,00

Novembre 8,64.10-02 5,33.10-02 49,6 1,74.10-05 3,68.10-06 0,00

Décembre 6,39.10-02 7,61.10-03 12,5 1,68.10-05 6,01.10-06 0,00

Cumul annuel (GBq) 2012 1,54 0,59 3,45.10

+02 3,71.10-04 4,01.10-05 0,00


+03 35 3,30.10+04 2,10.10-01 2,00.10-02 Vérification d'absence


+02 5,80 5,50.10+03 3,50.10-02 3,00.10-03

% Autorisation annuelle 0,1 1,7 1,0 0,2 0,2 -

21

INB 56




alpha

Janvier 9,40.10-03 - 6,96.10-07 2,97.10-08

Février 1,33.10-02 - 7,86.10-07 9,62.10-09

Mars 1,01.10-02 - 9,60.10-07 1,26.10-08 Avril 2,18.10-02 - 7,21.10-07 1,31.10-08 Mai 2,30.10-02 - 7,61.10-07 1,16.10-08 Juin 3,58.10-02 - 1,11.10-06 9,31.10-09

Juillet 6,02.10-02 - 9,29.10-07 1,44.10-08 Août 5,52.10-02 - 8,74.10-07 7,16.10-09

Septembre 6,41.10-02 - 9,15.10-07 7,63.10-09 Octobre 1,95.10-02 - 9,15.10-07 7,67.10-09

Novembre 3,64.10-02 - 8,59.10-07 1,26.10-08

Décembre 2,20.10-02 - 1,09.10-06 8,82.10-09

Cumul annuel (GBq) 2012 0,371 - NM - 1,06.10

-05 1,44.10-07

Autorisation annuelle (GBq) 5,10. - 1,00.10

+02 - 7,80.10-05 2,20.10-05

Limites mensuelles (GBq) 0,85 - 1,50.10

+01 - 1,00.10-05 3,00.10-06

% Autorisation annuelle 7,3 - - - 13,6 0,7

Rejets diffus

annuels estimés (GBq)*

1,60 1,08.10-06 9,66.10+02*

Rn 222 *l’estimation des rejets diffus est faite à partir d’hypothèses enveloppes très majorantes

Gaz rares – Kr85 : NM : non mesuré. Par la lettre ASN Marseille DO 129 du 5 février 2008, l’ASN a autorisé la suppression de la surveillance du krypton sur l’émissaire E41 de l’INB 56.

22

INB 92




alpha

Janvier 0,00 3,82.10+02 1,01.10-05 1,39.10-06 6,54.10-09

Février 0,00 3,48.10+02 9,19.10-06 1,04.10-06 5,37.10-09

Mars 0,00 4,24.10+02 1,13.10-05 1,66.10-06 1,18.10-08 Avril 0,00 3,96.10+02 1,40.10-02* 1,55.10-06 9,98.10-09 Mai 0,00 4,06.10+02 9,70.10-06 1,44.10-06 1,25.10-08 Juin 0,00 4,11.10+02 1,16.10-05 2,04.10-06 7,08.10-09

Juillet 0,00 4,00.10+02 8,97.10-06 1,16.10-06 1,34.10-08 Août 0,00 4,08.10+02 1,08.10-05 1,50.10-06 6,44.10-09

Septembre 0,00 4,02.10+02 8,61.10-06 4,71.10-07 1,80.10-09 Octobre 0,00 3,95.10+02 8,62.10-06 1,38.10-06 4,8810-09

Novembre 0,00 4,16.10+02 1,21.10-05 1,32.10-06 1,40.10-08

Décembre 0,00 4,42.10+02 1,27.10-05 2,00.10-06 1,93.10-08

Cumul annuel (GBq) 2012 0,00 - 4,83.10

+03 1,41.10-02 1,70.10-05 1,13.10-07

Autorisation annuelle (GBq)

Vérification d'absence

- 2,50.10+04 2,20.10-02 9,00.10-05 1,50.10-05

Limites mensuelles (GBq) - - 4,00.10

+03 - 1,50.10-05 3,00.10-06

% Autorisation annuelle - - 19,3 64,2 18,8 0,8

* Rejet ayant fait l’objet d’une déclaration à l’ASN (Evénement du 23 avril 2012 – cf. Titre G1 chapitre 32)




Emetteurs alpha


Juillet - - - - 9,68.10-07 3,51.10-08 Août - - - - 2,65.10-06 3,71.10-08


Novembre - - - - 1,10.10-06 6,34.10-08

Décembre - - - - 1,15.10-06 4,23.10-08

Cumul annuel (GBq) 2012 - - - - 1,61.10

-05 5,57.10-07


-04 2,0.10-04


-05 3,00.10-05


23

INB 156

Pour ce qui concerne l’INB 156, les activités bêta et alpha globales mesurées mensuellement sont inférieures au seuil de vérification d’absence. .




Emetteurs alpha

Janvier 0,299 NM - - 0,00 0,00 Février 0,233 NM - - 0,00 0,00 Mars 0,269 NM - - 0,00 0,00 Avril 0,265 NM - - 0,00 0,00 Mai 0,168 NM - - 0,00 0,00 Juin 0,322 NM - - 0,00 0,00

Juillet 0,352 NM - - 0,00 0,00 Août 0,245 NM - - 0,00 0,00

Septembre 0,240 NM - - 0,00 0,00 Octobre 0,506 NM - - 0,00 0,00

Novembre 0,385 NM - - 0,00 0,00

Décembre 0,152 NM - - 0,00 0,00

Cumul annuel (GBq) 2012 3,44 NM - -


+03 1,00.10+01 - - 2,20.10-03 2,90.10-04


+02 1,50.10+00 - - 4,00.10-04 5,00.10-05

% Autorisation annuelle 0,1 - - -

Rejets diffus

annuels estimés (GBq)

0,816 9,12.10-04

Rn 222 Carbone-14 : NM : non mesuré. Les émissaires E78 et E79 de l’INB 164 ne sont pas construits.

24

INB 169




alpha


Juillet - - - - 5,33.10-07 2,37.10-08 Août - - - - 6,37.10-07 3,08.10-08


Novembre - - - - 5,36.10-07 2,41.10-08

Décembre - - - - 5,2210-07 2,88.10-08

Cumul annuel (GBq) 2012 - - - - 6,87.10

-06 3,50.10-07


-05 4,00.10-05

Limites mensuelles

(GBq)* - - - - 1,00.10-05 *6,00.10-05


* La limite mensuelle en activité pour les émetteurs alpha inscrite dans la décision ASN 2010-173 est supérieure à la limite correspondant à l’autorisation annuelle. La prochaine révision des décisions de rejets apportera la correction.

25

TITRE A2 BILANS CHIMIQUES

26

4 VALEURS DE REFERENCE Les valeurs limites réglementaires sont fixées par les décisions suivantes :

• Décision n°2010-DC-0172 de l’Autorité de Sûreté Nu cléaire du 5 janvier 2010 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des Installations Nucléaires de Base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’Energie Atomique sur la commune de Saint Paul lez Durance (décision homologuée par l’arrêté du 9 mars 2010).

• Décision n° 2010-DC-0173 de l’Autorité de Sûreté N ucléaire du 5 janvier 2010 fixant les prescriptions

relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejets des effluents liquides et gazeux des Installations Nucléaires de Base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’Energie Atomique sur la commune de Saint Paul lez Durance.

4.1 Rappel de la valeur limite de consommation d’e au des INB civiles fixée dans la décision n°2010-

DC-0173 Conformément à l’article 4 de la décision, le volume d’eau nécessaire au fonctionnement des installations nucléaires de base civiles ne doit pas dépasser 170 000 m3/an. 4.2 Rappel des valeurs limites annuelles des rejet s gazeux chimiques fixées dans la décision n°2010-

DC-0173 L’article 3 de la décision fixe des valeurs limites de rejet d’un point de vue chimique pour trois émissaires. Ces valeurs limites sont rappelées ci-dessous.

INB 25 Tableau C : valeurs limites de rejet relativ es à l’émissaire E75

Paramètre Concentration maximale (mg/Nm 3) Chlorure d’hydrogène (HCl) 5

INB 55 Tableau D : valeurs limites de rejet relativ es à l’émissaire E22 (LECA)

Paramètre Concentration maximale (mg/Nm 3)

Chlorure d’hydrogène (HCl) 5

Fluorure d’hydrogène (HF) 0,5

INB 55 Tableau E : valeurs limites de rejet relativ es à l’émissaire E64 (STAR)

Paramètre Concentration maximale (mg/Nm 3) Mercure (Hg) 0,005 Plomb (Pb) 0,1 Antimoine + Zinc (Sb + Zn) 0,1 Fluorure d'hydrogène (HF) 0,5 Les valeurs limites de rejet pour l’INB 164, fixées dans l’arrêté, s’appliquent à l’incinérateur et/ou à l’unité d’électro-décontamination. Ces unités n’ayant pas été mises en service, ces valeurs ne sont pas rappelées. Conformément à l’article 15 de la décision n°2010-D C-0173, les concentrations des éléments chimiques précités sont mesurés semestriellement (prélèvement sur une durée de 24h) pour les INB 25 et 55. 5 BILAN DES CONSOMMATIONS D’EAU La quantité d’eau consommée par les INB pour l’année 2012 s’élève à 38 096 m3 (25 301 m3 en 2011, 19 176 m3 en 2010, 29 570 m3 en 2009 et 18 793 m3 en 2008). Cette quantité d’eau correspond à 22,4% de la valeur limite annuelle. L’augmentation enregistrée en 2012 est liée au chantier de construction du réacteur RJH. 6 BILANS DES REJETS CHIMIQUES GAZEUX Les résultats de mesures figurant sous forme d’histogrammes, nous attirons l’attention sur le fait que, pour des raisons d’échelle, certaines barres de l’histogramme n’apparaissent pas, les valeurs étant trop faibles.

27

6.1 INB 25 (Emissaire E 75) Les résultats issus des campagnes de caractérisation réalisées au cours des deux semestres 2012 sont présentés dans la figure 1.

Figure 1 : Résultats de la campagne de mesure pour les 2 semestres 2012 sur l'émissaire E75 de l'INB

25

5

0,008

0,003

0 1 2 3 4 5 6

Chlorure d’hydrogène

Campagne de mesure pour les 2 semestres 2012 sur l' émissaire E75 de l'INB 25(concentration en mg/Nm3)

Limite décision n°2010-DC-0173

1er semestre

2ème semestre

La teneur en chlorure d’hydrogène mesurée sur l’émissaire E75, au cours des deux semestres de l’année 2012 est très inférieure à la limite de rejet fixée dans la décision 2010- DC-0173. 6.2 INB 55 LECA (Emissaire E22) Les résultats issus des campagnes de caractérisation réalisées au cours des deux semestres 2012 sont présentés dans la figure 2.

Figure 2 : Résultats de la campagne de mesure pour les 2 semestres 2012 sur l'émissaire E22 de l'INB 55

5

0,5

0,035

0,002

0,004

0,002

0 1 2 3 4 5 6

Chlorure d’hydrogène

Fluorure d’hydrogène

Campagne de mesure pour les 2 semestres 2012 sur l' émissaire E22 de l'INB 55(concentration en mg/Nm3)


1er semestre

2ème semestre

Les teneurs en chlorure d’hydrogène et en fluorure d’hydrogène mesurées sur l’émissaire E22 sont inférieures aux valeurs limites de rejet fixées dans la décision 2010-DC-0173.

28

6.3 INB 55 STAR (Emissaire E64) Les résultats issus des campagnes de caractérisation réalisées au cours des deux semestres 2012 sont présentés dans les figures 3 et 4.


0,1

0,1

0,5

8,50E-05

1,65E-03

6,00E-03

1,40E-05

3,13E-04

1,00E-03

0 0,1 0,2 0,3 0,4 0,5 0,6

Plomb

Antimoine + Zinc

Fluorure d’hydrogène

Campagne de mesure pour les 2 semestres 2012 sur l'é missaire E64 de l'INB 55(concentration en mg/Nm3)


1er semestre

2ème semestre


0,005

1,80E-05

2,00E-05

0 0,001 0,002 0,003 0,004 0,005 0,006

Mercure

Campagne de mesure pour les 2 semestres 2012 sur l'émis saire E64 de l'INB 55(concentration en mg/Nm3)


1er semestre

2ème semestre

Les teneurs mesurées sur l’émissaire E64 sont inférieures aux valeurs limites de rejet fixées dans la décision 2010-DC-0173. 7 BILANS DES TRANSFERTS D’EFFLUENTS INDUSTRIELS VER S LA STATION DE TRAITEMENT DES

EFFLUENTS INDUSTRIELS (STEP EI) Les INB 22, 42 et 95, 53 et 164 n’ont pas fait l’objet, en 2012 de transfert d’Effluents Industriels vers la STEP EI. Pour les autres INB, le bilan des flux, par paramètre, des effluents industriels transférés par les INB vers la STEP EI sur l’année 2012, sont présentés dans le tableau en annexe A2 de ce titre A2. Le tableau ci-après précise le pourcentage d’atteinte de la limite en flux identifiée dans les fiches de caractérisation des INB.

29

Synthèse des flux transférés en pourcentage des lim ites identifiées dans les fiches de caractérisation

24 25 32 37 39 52 54 55 56* 92 123 156 171 172

INB

Volume transféré en m3 19,2% 35,3% 28,2% 61,9% 14,3% 2,6% 15,1% 3,0% 55,6% 21,4% 20,9% 21,7% //

DCO 29,7% 6,3% / 2,7% 0,91% 5,4% 3,7% 5,6% 0,0% 20,2% / /

MEST 68,1% 12,8% 3,1% 14,0% 0,74% 6,9% 2,0% 7,0% 0,0% 25,1% / /

DBO5 27,4% 2,0% 3,9%2,0% / 1,9% /0,0% NM 12,6% /0,24%

Arsenic / / /

Cadmium / 1,8% / / //

Chrome 6,2% / / / 11,8% / /

Chrome hexa 0,0% / / 0,0% /

Cuivre 2,1% 1,0% / 3,0% / 0,3% 0,4% 1,1% / /

Mercure / / / / / /

Nickel 0,00% 17,5% 0,7% / 2,3% / / /

Plomb 0,00% 6,1% / / / / / /

Zinc 0,78% 90,0% 2,7% 3,6% 11,4% 3,7% 7,0% 3,7% 0,6% 11,9% /

Phosphore 0,2% 6,4% 7,7% / 6,7% 1,2% 3,2% 0,9% 2,8% 0,0% 8,8% / /

NGL 0,9% 12,9% 18,3% 4,8% 2,8% 1,5% 11,3% 1,0% 81,3% / 10,3% 2,9% /

Chlorures 21,6% 9,5% 1,8% 5,1% 3,0% 1,0% 8,0% 2,6% 19,9% / 15,0% 3,5% /

Cyanure 12,2% /

Fluorures / / 0,25% / 8,0% / /

Hydrocarbures / 0,6% / / 0,4% 0,7% 2,1% 2,2% //

Aluminium 18,5% 75,3% 0,3% 1,0% 167,1% 3,0% 9,4% / / 5,1% /

Fer 2,2% 44,3% 4,8% 12,3% 7,5% 1,7% 4,5% 12,0% 2,6% 12,9% 80,7% /

Bore / / / 3,5% /

Sulfates / 3,1% / / 1,8% 11,5% /

Etain 0,0% / / / /

Manganese 40,3% / / / //

AOX / //

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

/

Légende : cellule en grisé : paramètre ne faisant pas l’objet d’un suivi ; cellule avec un trait oblique : paramètre mesuré sans valeur de référence dans la fiche de caractérisation ; cellule en orangé : paramètre dont le flux a dépassé la limite fixée dans la fiche de caractérisation. Il est à noter un dépassement en flux pour le paramètre aluminium pour l’INB 39 par rapport aux valeurs fixées dans les fiches de caractérisations de l’INB. Une campagne de nettoyage pourrait être à l’origine de ce dépassement. Du fait de la valeur de flux très faible fixée dans la fiche de caractérisation (14 grammes/an), l’INB 39 n’a pas poursuivi les investigations. 8 BILANS DES OPERATIONS EXCEPTIONNELLES UTILISANT D ES SUBSTANCES CHIMIQUES SE

RETROUVANT DANS LES REJETS Le bilan des opérations exceptionnelles utilisant des produits tels acides sulfuriques, tartrifuge, biocides ainsi que les quantités utilisées en 2012 sont présentés dans le tableau ci-dessous.

Tableau 3 : Bilan des opérations exceptionnelles ac ides sulfurique, tartrifuge, biocides et quantités utilisées en 2012

L’INB 39 à l’origine de ces traitements n’a pas réalisée, en 2012, d’opérations exceptionnelles rejetant ce type de produits.

Type d’opération Produit chimique Quantité utilisée

Traitement corrosion CETAMINE 0 kg

Biocides TURBANION M106 0 kg FERROCID 85.86 0 kg

30

9 BILAN DE SUIVI DES LEGIONNELLES DANS LES CIRCUITS DE REFROIDISSEMENT Le bilan des analyses de suivi de la concentration en légionnelles des tours aéroréfrigérantes (TAR) relevant de la rubrique 2921 de la nomenclature des ICPE situées dans le périmètre des INB est réalisé lorsque les TAR sont en fonctionnement. Le bilan concerne les TAR de l’INB 39 MASURCA et de l’INB 92 – PHEBUS. Pour l’année 2012, les TAR de ces deux INB étant à l’arrêt et les bassins vidangés, aucune analyse n’a été réalisée.

31

ANNEXE A2 : Bilan des flux d’effluents liquides transférés

vers la station d’épuration des effluents industriels (STEP EI)

32

Flux d’Effluents Industriels transférés en 2012 à l a STEP EI depuis les INB en Kg/an

24 25 32 37 39 52 54 55 56 92 123 156 171 172

4,88E-04

1,51E-03

7,63E-03

8,00E-04

5,32E+00

2,00E-05

0,00E+00

1,43E-02

1,30E-02

5,57E-03

6,47E-03

0,00E+00

3,27E-01

1,66E+00

4,48E-04

1,40E-04

4,25E-04

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

8,70E+01

4,77E+00

2,77E-01

1,07E+00

/

8,70E-04

/

/

/

0,00E+00

/

INB

2,22E-03

0,00E+00

/

/

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

1,19E+01

1,56E-02

1,55E-02

5,85E-02

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00 1,47E-03

5,81E+00

AOX

Manganese

Etain

Sulfates

Bore

Fer

Aluminium

Hydrocarbures

Fluorures

Cyanure

Chlorures

NGL

Phosphore

Zinc

Plomb

Nickel

Mercure

Cuivre

Chrome hexa

Chrome

Cadmium

Arsenic

DBO5

MEST

DCO

Volume transféré en m3

1,52E-02

0,00E+00

7,68E-02

1,05E-01

2,20E-02

1,25E-03

1,54E+00 2,61E-01

4,50E+00 3,31E+00

4,40E-02

1,83E-03

3,45E-02 1,83E-02

3,00E-04

0,00E+00

3,30E-03

9,46E-03

0,00E+00

2,79E-03

4,08E-03

3,50E-05

3,20E-05 4,97E-03

0,00E+00

7,78E-04

0,00E+00

0,00E+00

7,25E-04

1,77E-02

3,06E-03

0,00E+00

2,03E-03 3,21E-03

0,00E+00

0,00E+00

1,48E-04

0,00E+000,00E+00

4,65E-01

9,10E-01

1,10E-01 1,82E-01 8,90E+00 4,67E+00

1,38E+02

1,29E+01

0,00E+00

0,00E+00

4,47E-01

5,50E-012,63E+01

9,72E+00

1,07E+00

6,13E+03 9,00E+01 8,22E+013,00E+01

3,09E+00

0,00E+001,78E+00

0,00E+00

8,64E+01

1,00E+01 1,92E+01 4,53E+02 2,10E+01

4,04E+01

9,28E+00

1,37E+00

0,00E+003,84E+00 1,51E+01

3,27E+00 2,89E+01 3,00E+00 5,57E-01

8,84E+01 1,41E+03 1,42E+03

7,89E+011,41E+01

2,48E+02

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

1,11E-01 2,44E-01

3,85E-02 4,36E-04

4,52E-04 1,03E-02

9,06E-03

5,43E+00

0,00E+00

0,00E+00

6,04E-04 0,00E+00

2,09E-01 1,29E-02 6,64E-02

9,51E-01 1,31E-02

1,69E+01 8,45E-02 4,58E+01

2,08E+02 1,27E+00 5,79E+01

0,00E+00

2,93E-03 6,01E-02

6,58E-02 4,66E-03 8,02E-01

1,41E-01 1,48E-02 3,54E-01

3,39E-01 7,59E-02 1,40E-01

1,56E+00

3,81E+01 1,75E+02

7,06E-03

5,54E-02

6,73E-01

7,39E-01

1,25E-03

4,47E-03

3,89E-02

4,03E-03

0,00E+00

1,10E+02

9,00E-05

7,25E-03 2,70E-04

5,10E-04

9,10E-01

1,32E-035,27E-034,13E-030,00E+00

2,20E-02 8,85E-02 5,94E-01 2,37E-01 2,09E-02

2,34E-021,57E-011,13E-015,65E-021,85E-02

0,00E+00 2,50E-01 1,71E-01 2,49E-01 0,00E+00

0,00E+002,88E-020,00E+00

0,00E+00

5,60E-013,02E+007,96E+012,86E+002,16E+01

1,85E-01 1,29E+00 4,57E+01 2,62E+00 6,91E-02

9,30E-03 2,86E-01 3,85E+00 1,43E-01 1,64E-02

4,77E-031,17E-012,65E-012,25E-025,49E-02

0,00E+00 4,59E-03 2,30E-03 1,80E-04

1,30E-042,17E-033,50E-03

0,00E+00

1,37E-020,00E+00

0,00E+00

0,00E+00 5,23E-03

1,96E-05

0,00E+00

1,87E-03 1,49E-03

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

4,25E-04

0,00E+00

1,93E-01

0,00E+00

3,74E+03

2,26E+02

7,95E+01

4,10E+01

0,00E+00

2,09E-05

3,41E-01

0,00E+00

5,90E-03

8,04E-03

0,00E+00

0,00E+00

2,50E-04

3,00E-01

1,01E+01

1,10E+02

0,00E+00

1,38E+00

5,69E-01

1,36E+00

8,65E-02

5,50E-02

1,08E+00

0,00E+00

3,17E+03

2,50E-03

Il est à noter que les INB 171 et 172 sont en phase chantier de construction La comparaison aux limites identifiées dans les fiches de caractérisation des INB est donnée dans le tableau du chapitre 7.

33

PARTIE B BILANS INBS PN

34

TITRE B1 BILANS RADIOLOGIQUES

35

10 VALEURS DE REFERENCE Dans ce rapport, les niveaux de radioactivité mesurés sont comparés à des valeurs réglementaires. Les rejets liquides et atmosphériques ou transferts liquides mesurés sont comparés aux autorisations annuelles fixées dans les arrêtés. Au titre de l’année 2012, le texte de référence est : Arrêté du 15 octobre 2012 autorisant le Commissariat à l’Energie Atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d’effluents liquides et gazeux et les prélèvements d’eau pour l’exploitation de l’Installation Nucléaire de Base Secrète dénommée « Propulsion nucléaire » (INBS-PN) de son site de Cadarache.

10.1 Rappel des valeurs limites annuelles de rejets atmosphériques dans l’arrêté du 15/10/2012

Tableau F : valeurs limites annuelles de rejets atm osphériques de l’INBS-PN

REJETS ATMOSPHERIQUES Tritium

(GBq/an) Carbone 14

(GBq/an) Gaz rares (GBq/an)

Iodes radioactifs (GBq/an)

Autres émetteurs bêta

gamma (GBq/an)

Emetteurs alpha

(GBq/an)

45 17 13.10+03 0,015 0,4.10-3 3.10-5 10.2 Rappel des valeurs limites annuelles des trans ferts liquides fixées dans l’arrêté du 15/10/2012

Tableau G : valeurs limites annuelles des transfert s liquides issus de l’INBS-PN vers la station de traitement des effluents industriels du Centre

TRANSFERTS LIQUIDES

Tritium (GBq/an)

Autres émetteurs bêta gamma (GBq/an)

Emetteurs alpha (GBq/an)

5,3 0,053 0,019 10.3 Rappel des valeurs limites annuelles des trans ferts liquides radioactifs issus de l’INBS-PN vers la

station de traitement des effluents radioactifs (ST E) du Centre fixées dans l’arrêté du 15/10/2012

Tableau H : valeurs limites annuelles des transfert s liquides radioactifs issus de l’INBS-PN vers la station de traitement des effluents radioactifs (ST E) du Centre

TRANSFERTS LIQUIDES RADIOACTIFS

Tritium (GBq/an)

Carbone 14 (GBq/an)

Iodes radioactifs (GBq/an)

Autres émetteurs bêta gamma

(GBq/an)

Emetteurs alpha (GBq/an)

770 2,1 220 16.10+3 0,04 11 BILANS DES REJETS RADIOACTIFS GAZEUX Ce chapitre présente une synthèse des bilans des rejets gazeux émis par l’INBS-PN pour l’année 2012. Le tableau 4 présente le bilan des rejets gazeux pour l’ensemble des installations de l’INBS-PN. La répartition mensuelle, le cumul annuel ainsi que les autorisations de rejets fixées dans l’arrêté sont mentionnés.

36

Tableau 4 : Activités rejetées pour l’année 2012 po ur les rejets atmosphériques

Rejets gazeux Activité rejetée (GBq) INB-S PN TA

Tritium Carbone 14 Gaz rares Halogènes Bêta

globale Alpha

globale

Janvier - - 6,34.10+02 3,62.10-05 9,59.10-06 9,86.10-07

Février - - 5,91.10+02 3,75.10-05 9,44.10-06 9,77.10-07

Mars - - 6,34.10+02 4,52.10-05 1,13.10-05 1,01.10-06

Avril - - 6,12.10+02 3,96.10-05 9,43.10-06 9,58.10-07

Mai - - 6,12.10+02 3,87.10-05 9,63.10-06 1,07.10-06

Juin - - 6,12.10+02 3,08.10-04 1,09.10-05 1,24.10-06

Juillet - - 6,34.10+02 1,89.10-05 9,36.10-06 1,01.10-06

Août - - 6,34.10+02 4,39.10-05 1,05.10-05 1,39.10-06

Septembre - - 6,12.10+02 3,50.10-05 9,50.10-06 1,01.10-06

Octobre - - 6,34.10+02 3,75.10-05 8,63.10-06 1,01.10-06

Novembre - - 5,57.10+01 4,21.10-05 9,66.10-06 1,02.10-06

Décembre - - 5,76.10+01 4,45.10-05 9,72.10-06 9,98.10-07

Cumul annuel (GBq) 2012 - - 6,32.10

+03 7,27.10-04 1,18.10-04 1,27.10-05

Autorisation annuelle (GBq) 45 17 1,30.10

+04 1,50.10-02 4,00.10-04 3,00.10-05

Autorisation mensuelle

1/6 autorisation annuelle (GBq)

7,50 2,83 2,17.10+03 2,50.10-03 6,67.10-05 5,00.10-06

% Autorisation annuelle - - 48,6 4,9 29,4 42,3

Les mesures en Tritium et Carbone 14 sont prévues dès la mise en service du réacteur RES. 12 BILAN DES TRANSFERTS D’EFFLUENTS LIQUIDES EFFECT UES PAR L’ENSEMBLE DES

INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE L’INBS-PN VERS LA STATI ON DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS INDUSTRIELS (STEP EI)

Les effluents liquides générés par les installations sont regroupés au niveau de chacune d’elles dans des cuves dites ‘suspectes’. Après contrôles radiologiques, les effluents liquides respectant les normes de transfert sont évacués dans le réseau des effluents industriels rejoignant ainsi la STation d'Epuration des Effluents Industriels (STEP EI). Le bilan de l’année 2012 est présenté dans le tableau 5 pour l’ensemble des installations nucléaires de l’INBS-PN. Les valeurs mensuelles correspondent au cumul des activités transférées mensuellement par chaque installation.

37

Tableau 5 : Activité des effluents liquides transfé rés pour l’année 2012 vers la STEP EI

Transferts liquides

suspects INB-S PN

Activité transférée (GBq) Volume

(m3) Tritium Carbone 14 Bêta globale

Alpha globale

Janvier 4,70.10-04 - 3,13.10-04 2,70.10-05 60,0

Février 2,10.10-04 - 7,70.10-05 8,00.10-06 32,0

Mars 1,40.10-04 - 4,00.10-05 1,80.10-05 22,0

Avril 8,80.10-05 - 6,80.10-06 5,40.10-06 13,6

Mai 3,20.10-04 - 6,50.10-05 3,40.10-05 49,0

Juin 9,70.10-04 - 4,10.10-04 4,00.10-05 74,5

Juillet 3,10.10-04 - 1,60.10-04 1,20.10-05 24,0 Août 4,20.10-04 - 1,60.10-04 1,60.10-05 32,5

Septembre 5,20.10-04 - 9,20.10-05 2,40.10-05 40,0 Octobre 7,90.10-04 - 5,10.10-04 3,70.10-05 61,0

Novembre 6,20.10-04 - 1,40.10-04 4,60.10-05 48,0 Décembre 6,50.10-05 - 1,20.10-05 3,50.10-06 5,0

Cumul annuel 2012 4,9.10

-03 - 2,00.10-03 2,70.10-04 461,6

Autorisation annuelle (GBq) 5,30 - 5,30.10

-02 1,90.10-02

% Autorisation annuelle 0,09 - 3,75 1,43

13 BILAN DES TRANSFERTS D’EFFLUENTS LIQUIDES RADIOA CTIFS DE L’INBS-PN POUR L’ANNEE

2012 EN APPLICATION DE L’ARRETE DU 15 OCTOBRE 2012 Certaines installations produisent des effluents radioactifs. Ces effluents sont regroupés dans les cuves actives spécifiques à chaque installation. Après contrôles radiologiques, les effluents sont transférés par camion citerne vers la Station de Traitement des Effluents radioactifs de Marcoule. Le tableau 6 rappelle le bilan des effluents actifs transférés pour 2012.

Tableau 6 : Activité des effluents liquides radioac tifs transférés pour l’année 2012 vers la STE Marcoule

Transferts

liquides actifs de

l’INBS-PN

Activité transférée (GBq)

Tritium

Carbone 14

Iodes radioactifs

Autres émetteurs bêta

gamma Emetteurs alpha

Activité transférée

3,14 10-2 8,82 10-5 1,84 10-2 4,85 10-3

Valeurs limites annuelles

770 2,1 220 16.10+3 0,04

% Autorisation annuelle

0,004 0 0 10-04 12,11

Le volume des effluents radioactifs transféré en 2012 vers la STE de Marcoule est de 67,2 m3.

38

TITRE B2 BILANS CHIMIQUES

39

14 VALEURS DE REFERENCE Les valeurs limites réglementaires sont fixées par l’arrêté suivant :

• Arrêté du 15 octobre 2012 autorisant le Commissariat à l’Energie Atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d’effluents liquides et gazeux et les prélèvements d’eau pour l’exploitation de l’Installation Nucléaire de Base Secrète dénommée « Propulsion nucléaire » (INBS-PN) de son site de Cadarache

Elles concernent la consommation d’eau et les rejets d’effluents gazeux chimiques. 14.1 Rappel de la valeur limite de consommation d’e au fixée dans l’arrêté du 15/010/2012 Conformément à l’article 4 de l’arrêté, le volume d’eau nécessaire au fonctionnement de l’INBS-PN ne doit pas dépasser 2 400 000 m3/an et la quantité d’eau journalière maximale transférée 15 000 m3/jour. 14.2 Rappel des valeurs limites annuelles des rejet s gazeux chimiques fixées dans l’arrêté du

15/10/2012 L’article 10 III de l’arrêté fixe des valeurs limites de rejet d’un point de vue chimique pour l’INBS-PN. Ces valeurs limites sont rappelées ci-dessous.

Tableau I : valeurs limites de rejet aux émissaires concernés de l’INBS-PN

Paramètre Si flux horaire supérieur à

Concentration maximale (mg/m 3)

Fluorure d'hydrogène (HF) 25 g/heure 0,3

Oxydes d'azote (NOx) exprimés en dioxyde d'azote 10 kg/heure 110

Dioxyde de soufre (SO2) 10 kg/heure 125

Les mesures chimiques aux émissaires concernés ont été réalisées à partir de l’année 2007.

14.3 Rappel des valeurs limites annuelles des rejet s liquides chimiques générés par l’aéroréfrigérant

du réacteur RES fixées dans l’arrêté du 15/10/2012 Les valeurs limites de rejet, fixées dans l’arrêté, s’appliquent aux effluents générés par l’aéroréfrigérant du réacteur RES. Cette unité n’ayant pas été mise en service en 2012, ces valeurs ne sont pas rappelées. 15 BILAN DES CONSOMMATIONS D’EAU La quantité d’eau consommée par l’INBS-PN pour l’année 2012 s’élève à 25 227 m3. Elle est du même ordre de grandeur qu’en 2011 (28 206m3). Cette quantité d’eau correspond à 1,08 % de la valeur limite annuelle. 16 BILANS DE REJETS CHIMIQUES GAZEUX Les campagnes de caractérisation des effluents gazeux rejetés par l’INBS PN sur l’année 2012 sont présentées ci-dessous. 16.1 Boucle EDITH bâtiment 401 Moyens d’Essais (ME) Une campagne de mesure est réalisée annuellement ainsi que lors de chaque réapprovisionnement en fioul. Pour l’année 2012, cette campagne a été réalisée au mois d’août 2012.

40

Figure 5 : Résultats de la campagne de mesure d’aoû t 2012 sur l'émissaire boucle EDITH du bâtiment 401

Moyens d’Essais Les flux horaires sont inférieurs aux flux horaires identifiés dans l’arrêté (10 kg/h pour NOx et SO2). Ainsi les valeurs limites sur les concentrations maximales ne s’appliquent pas (Cf. tableau I). 16.2 Installation Fabrication Stockage Manutention Combustible (FSMC) bâtiment 444 Les campagnes de mesure réalisées de janvier à décembre 2012 sont présentées dans les figures ci-dessous.

Figure 6 : Résultats des campagnes de mesure 2012 e n Fluorure d’hydrogène sur l'émissaire du bâtiment 444 FSMC

3,3

2,1

0 2000 4000 6000 8000 10000 12000

Oxydes d'azote (NOx) Exprimés en dioxyded'azote

Dioxyde de soufre (SO2)

Flux en g/heure emissaire ME

Limite arrêté

Flux 2012 en g/heure

0,6 1 0,2 1,1 1 0,1 0,4 0,2 0,4 0,3 0,4 0,20

5

10

15

20

25

30

Fluorure d'hydrogène (HF) flux horaire en g/heure année 2012

Limite arrêté

Fluorure d'hydrogène (HF)

41

Figure 7 : Résultats des campagnes de mesure 2012 e n oxydes d’azotes sur l'émissaire du bâtiment 444 Fabrication Stockage Manutention Combustible (F SMC)

Les flux horaires sont inférieurs aux flux horaires identifiés dans l’arrêté (25 g/h pour l’HF et 10 kg/h pour les NOx). Ainsi les valeurs limites sur les concentrations maximales ne s’appliquent pas (Cf. tableau I). 17 BILANS DES TRANSFERTS D’EFFLUENTS LIQUIDES VERS LA STATION DE TRAITEMENT DES

EFFLUENTS INDUSTRIELS (STEP EI) Pour l’INBS-PN, le bilan des flux, par paramètre, des effluents industriels transférés par bâtiment vers la STEP EI sur l’année 2012, est présenté dans le tableau ci-après.

35

2 21

3,7

12 2

5

1,7 2

1

10

100

1000

10000

Oxydes d'azote (NOx) exprimés en NO 2flux horaire en g/heure année 2012

Limite arrêté

Oxydes d'azote (NOx)

42

Tableau 7 : Flux d’Effluents Industriels transférés en 2012 à la STEP EI depuis l’INBS PN en Kg/an

N° Bâtiment RNG ME AZUR FSMC RES RES Chantier

1,05E-03

INBS

2,42E-04

2,40E-04

2,19E-04 3,48E-03

9,43E+00

8,60E-049,00E-04

3,49E-03

3,80E-03

4,43E-02

5,06E-03

0,00E+00

0,00E+00

2,42E+00

0,00E+00

7,17E-03

0,00E+00

4,15E-02

0,00E+00

7,20E-01

1,60E-01

0,00E+00

0,00E+00

9,20E-05

2,63E-03

0,00E+00

0,00E+00

1,36E+02

AOX

Manganese

Etain

Sulfates

Bore

Fer

Aluminium

1,38E-04

0,00E+00

NGL

Hydrocarbures

Fluorures

Cyanure

Chlorures

Mercure

Cuivre

Chrome hexa

Chrome

Phosphore

Zinc

Plomb

Nickel

0,00E+00

MEST

DCO

Volume transféré en m3

Cadmium

Arsenic

DBO5

4,05E-01

0,00E+00

2,25E-012,48E-01

0,00E+000,00E+00 0,00E+00

7,61E+01 1,55E+01 1,15E+02

4,69E+00

1,40E-02 3,00E-01

1,70E+001,10E-01

6,25E-044,32E-03

5,00E-05 8,00E-05

1,09E-03

3,40E-02 1,73E+00

0,00E+00

1,68E-02 4,12E-03

2,10E-043,68E-02

0,00E+008,47E-030,00E+00

0,00E+00 0,00E+00

1,57E-02

2,91E-02 1,48E-02

5,07E-03

1,05E-03

6,09E-02 1,11E-03

2,66E-02

0,00E+00

3,28E-01

8,75E-01

0,00E+00

0,00E+00

2,02E+00 4,50E-03

7,12E+00

1,39E+00

2,68E+00 5,42E-02

2,80E-029,08E-01

7,00E-039,99E-01

0,00E+00

3,72E-02 0,00E+00

3,98E-05

3,50E-04

3,25E-04

3,28E-032,49E-02

2,01E-03 0,00E+00

3,09E-02 6,49E-03

2,53E-03

2,10E-05

8,00E-06

5,37E+00

0,00E+00

3,50E-04

2,06E-04 0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

0,00E+00

1,12E-04

0,00E+00

1,18E-02

3,00E-02

0,00E+00

3,15E-04

6,03E-03

0,00E+00

5,40E-03

2,03E+02

2,30E+01

1,02E+01

3,26E+00

0,00E+00

5,00E-04

3,84E-02

0,00E+00

2,78E+00

1,69E-02

3,14E-02

0,00E+00

6,00E-05

0,00E+00

1,44E+02

1,08E+00

1,57E+00

0,00E+00

0,00E+00

2,54E-02

3,20E-03

0,00E+00

7,66E-03

3,40E-05

5,40E-04

0,00E+00

8,60E-03

1,26E-02

1,12E-02

3,89E-01

3,11E+00

6,01E-03

3,53E-03

1,44E-01

1,00E-03

2,91E+00

2,00E-04

43

18 BILANS DES OPERATIONS EXCEPTIONNELLES UTILISANT DES SUBSTANCES CHIMIQUES SE

RETROUVANT DANS LES REJETS Le bilan des opérations exceptionnelles, utilisant des substances chimiques se retrouvant ensuite dans les rejets, réalisées en 2012 sont présentées dans les tableaux ci-dessous.

Tableau 8 : bilan des opérations exceptionnelles ut ilisant des substances chimiques et quantités utilisées en 2012 sur l’installation Moyens d’Essai s

Type d’opération Produits chimiques Quantités utilisées

Antitartre Nalco 3DT222 375 kg

Biocides Stabrex ST40 425 kg Nalco 77352 275 kg

Tableau 9 : bilan des opérations exceptionnelles ut ilisant des substances chimiques et quantités utilisées en 2012 sur l’installation FSMC

Type d’opération Produits chimiques Quantités utilisées

Antitartre Nalco 3DT222 150 kg Biocides Nalco 77352 175 kg

19 BILAN DE SUIVI DES LEGIONNELLES DANS LES CIRCUIT S DE REFROIDISSEMENT Le bilan des analyses de suivi de la concentration en légionnelles des tours aéroréfrigérantes (TAR) relevant de la rubrique 2921 de la nomenclature des ICPE situées dans le périmètre de l’INBS PN est présenté dans le tableau suivant. Le bilan est relatif aux TAR des installations MOYENS d’ESSAIS, FSMC et RES PISCINE et à la source froide de l’installation SIMPA. Les TAR de l’installation RNG n’étant pas service, aucune analyse n’a été réalisée en 2012.

Tableau 9 bis : Bilan 2012 du suivi des concentrati ons de légionnelles pour les TAR des installations de l’INBS PN

TAR Installation Moyens d’Essais (ME)

Date

prélèvement Valeurs (UFC/l)

Remarques Actions correctives

11/01/2012

44

TAR Installation Fabrication Stockage Manutention C ombustible (FSMC)

Date prélèvement

Valeurs (UFC/l)

Remarques Actions correctives

11/01/2012

45

PARTIE C

BILANS REJET LIQUIDE EN DURANCE

46

TITRE C1 BILANS RADIOLOGIQUES REJET LIQUIDE EN

DURANCE

47

20 VALEURS DE REFERENCE Dans ce rapport, les niveaux de radioactivité mesurés sont comparés à des valeurs réglementaires. Les rejets liquides et atmosphériques ou transferts liquides mesurés sont comparés aux autorisations annuelles fixées dans les arrêtés. Au titre de l’année 2012, le texte de référence est :

• Arrêté préfectoral 113-2006-A du 25/09/2006 fixant notamment les limites annuelles pour les rejets d’effluents liquides dans l’environnement (Tableau J).

Elles concernent les valeurs limites du rejet d’effluents dans la Durance après traitement. Rappel des valeurs limites annuelles de rejets liqu ides dans l’environnement fixées dans l’arrêté préfectoral 113-2006-A du 25/09/2006

Tableau J : Valeurs limites annuelles des rejets li quides dans l’environnement

REJETS LIQUIDES Tritium

(GBq/an) Carbone 14

(GBq/an) Autres émetteurs bêta -

gamma (GBq/an) Emetteurs alpha

(GBq/an)

1000 0,50 1,5 0,13 21 BILAN DU REJET LIQUIDE 2012 EN DURANCE EN APPLIC ATION DE L’ARRETE PREFECTORAL

113-2006-A

Tableau 10 : Activité rejetée par la station des re jets du Centre pour 2012

Paramètres Tritium (GBq/an) Carbone 14 (GBq/an)

Bêta gamma globale (GBq/an)

Alpha globale (GBq/an)

Activité rejetée 8,1 4,58.10-03 0,28 1,85.10-4

Valeurs limites 1000 0,5 1,5 0,13

Pourcentage par rapport à

l’autorisation 0,8% 0,92% 18,3% 0,14%

Le volume d’effluents rejetés pour l’année 2012 est de 174 141 m3. Evolution des rejets liquides du Centre depuis 5 an s L’évolution des activités α et βγ globales, carbone 14 et en tritium des rejets liquides du Centre sur les cinq dernières années est présentée dans le tableau suivant :

Tritium (GBq/an)

Carbone 14 (GBq/an)

Bêta gamma global

(GBq/an)

Alpha global (GBq/an)

Volume rejeté (m3)

2008 24,2 0,016 0,33 2,26.10-4 218 000

2009 0,6 6,10.10-3 0,26 2,02.10-4 181 902

2010 23,64 8,30.10-3 0,18 2,08.10-4 178 778

2011 16,4 1,03.10-02 0,20 4,46.10-4 203 962

2012 8,1 4,58.10-03 0,28 1,85.10-4 174 141

48

TITRE C2 BILANS CHIMIQUES REJET LIQUIDE EN

DURANCE

49

22 VALEURS DE REFERENCE Les valeurs limites réglementaires sont fixées par l’arrêté suivant :

• Arrêté préfectoral 113-2006-A du 25/09/2006 fixant notamment les limites annuelles pour le rejet d’effluents liquides dans l’environnement. (Tableau K)

Elles concernent les valeurs limites du rejet d’effluents dans la Durance après traitement. 22.1 Rappel des valeurs limites du rejet d’effluent s dans la Durance fixées par l’arrêté préfectoral 1 13-

2006-A du 25/09/2006 Les effluents sanitaires (effluents issus des lavabos, douches, WC, eaux grasses après transit par bacs à graisses), situés hors zones contrôlées et les effluents industriels (effluents issus des lavabos et douches utilisés en zones contrôlées soit d’éléments de procédés non contaminants), produits par les installations du site de Cadarache sont collectés par deux réseaux gravitaires distincts. Les effluents sanitaires et industriels ainsi collectés sont, par la suite, traités respectivement au sein d’une station d’épuration sanitaire et d’une station d’épuration industrielle. Ils sont, après traitement, regroupés dans des bassins de 3 000 m3 de la station de rejets puis rejetés en Durance dans le respect des prescriptions du chapitre 4-3 de l’arrêté préfectoral cité en référence. Les valeurs limites admissibles et les modalités de suivi des rejets fixés par ce même arrêté sont rappelés dans le tableau K.

Tableau K : valeurs limites de rejet des effluents sanitaires et industriels après traitement

Caractéristiques contrôlées Valeurs limites Flux en kg/j Débit journalier des effluents rejetés 4 000m3/j en maximum journalier

avec une moyenne journalière mensuelle de 3 000 m3/j

-

pH Entre 5,5 et 9 - Température 30°C -

Caractéristiques contrôlées Concentration en mg/L sur

échantillon moyen 24 heures Flux en kg/j

Matières En Suspension (MES) 35 80 Demande Chimique en Oxygène (DCO)

100 225

Demande Biologique en Oxygène à 5 jours (DBO5)

30 70

Hydrocarbures totaux (HC totaux) 5 10 Azote global (Ngl) 30 70 Phosphore (P) 10 22,5 Sulfates (SO4

2-) 700 1 575 Chlorures (Cl-) 200 450 Bore (B) 0,5 1 Aluminium (Al) 2,5 5 Fer (Fe) 2,5 5 Zinc (Zn) 1 2 Fluorures (F-) 1 2,25 Un test poisson est réalisé pendant six heures préalablement aux rejets.

50

23 BILAN DU REJET LIQUIDE EN DURANCE Les résultats issus des mesures journalières (mesures sur un échantillon 24 heures) sur l’année 2012 sont présentés dans le tableau 11.

Tableau 11 : Résultats des mesures journalières sur le rejet liquide en Durance pour l’année 2012

Paramètres Seuil rejet AP 113-2006 MINI MAXI Moyenne Nombre de

dépassements

Débit m 3/j F1 4000 0 2149 477 0

pH / 5,5 - 9 6,7 7,9 7,5 0

Température °C / 30 4,3 24,5 15,0 0

Le volume d’effluents rejetés pour l’année 2012 est de 174 141 m3.

Au cours de l’année 2012, les paramètres MES et Azote global ont fait l’objet de dépassements en concentration et en flux pour les MES. Ceux-ci ont constitué 7 non-conformités en regard de l’annexe B de l’arrêté préfectoral 113-2006A (« dans le cas de prélèvements instantanés, aucune valeur ne doit dépasser le double de la valeur limite prescrite ; dans le cas de mesures journalières, 10 % de celles-ci peuvent dépasser la valeur limite sans excéder le double »). Ces non conformités s’expliquent en

1 F : Flux 2 C : Concentration

Paramètres

Seuil rejet AP 113-2006 en

mg/l - kg/j

MAXI en mg/l - kg/j

Moyenne en mg/l

- kg/j

Flux total annuel en

kg

Nombre de dépassements

DCO C2 100 100 48,9 / 0

F 225 189 53,5 8713 0

MES C 35 100 13,6 / 4

F 80 121,4 14,9 2427 3

DBO5 C 30 29 7,8 / 0

F 70 54,8 8,6 1394 0

Aluminium C 2,5 2,41 0,16 / 0

F 5 2,90 0,17 28,1 0

Fer C 2,5 1,24 0,19 / 0

F 5 1,49 0,20 33,1 0

Zinc C 1 0,28 0,05 / 0

F 2 0,39 0,05 8,3 0

Phosphore C 10 9,1 3,0 / 0

F 22,5 11,8 3,2 519 0

Azote global C 30 40,7 19,5 / 16

F 70 63,3 20,9 3414 0

Chlorures C 200 155 89 / 0

F 450 229 94 15361 0

Fluorures C 1 0,22 0,11 / 0

F 2,25 0,28 0,12 19,3 0

Hydro – carbures

C 5 0,85 0,16 / 0

F 10 1,14 0,17 27,6 0

Sulfates C 700 141 94 / 0

F 1575 209 100 16337 0

Bore C 0,5 0,09 0,05 / 0

F 1 0,14 0,06 9,0 0

51

partie par des difficultés rencontrées sur la déshydratation des lits de séchages des boues sanitaires. Ainsi, le soutirage de ces boues sanitaires, en fin d’hiver, n’a pas été suffisant et cela a perturbé le fonctionnement de la STEP ES. Un projet de réalisation d’une nouvelle station d’épuration des effluents sanitaires est à l’étude. Il est à noter que tous les rejets de l’année 2012 dans la Durance ont fait l’objet de tests poissons conformes aux prescriptions de l’arrêté préfectoral.

La répartition journalière des flux pour les substances chimiques rejetées se trouve en annexe C2 de ce titre. Pour chacun des paramètres, le flux journalier mesuré est comparé à la valeur limite fixée par l’Arrêté Préfectoral. L’évolution des flux rejetés entre les années 2008, 2009, 2010, 2011 et 2012 est présentée dans les figures suivantes :

0

50000

100000

150000

200000

250000

comparaison du flux rejeté en m3

2008 2009 2010 2011 2012

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

Zinc Fluorures Hydro - carbures Bore Aluminium Fer

comparaison des flux rejetés (en kg)

2008 2009 2010 2011 2012

0

5

10

15

20

25

DCO MEST DBO5 Sulfates Azote global Chlorures Phosphore

Comparaison des flux rejetés (en tonnes)

2008 2009 2010 2011 2012

52

On peut noter une cohérence entre la baisse du volume des effluents rejetés et la baisse des flux par paramètres, sauf pour les sulfates qui sont en augmentation. Cette augmentation des sulfates est liée au chantier de construction de l’installation RJH.

53

ANNEXE C2 : Evolution du flux mensuel par paramètre

0

500

1000

1500

2000

2500

3000

3500

4000

Flu

x en

m3/

j

Débit

Rejet Seuil AP

0

5

10

15

20

25

30

35

Température

Rejet Seuil Ap

4,0

5,0

6,0

7,0

8,0

9,0

10,0

pH m

oyen

jour

nalie

r

pH

Rejet Seuil AP Max Seuil AP Min

0

20

40

60

80

100

120

140

Flu

x en

kg/

j

MEST

Rejet Seuil AP

55

0,0

50,0

100,0

150,0

200,0

250,0

Flu

x en

kg/

jDCO

Seuil AP Rejet

0,000

10,000

20,000

30,000

40,000

50,000

60,000

70,000

80,000

Flu

x en

kg/

j

DBO5

Rejet Seuil AP

0

50

100

150

200

250

300

350

400

450

500

Flu

x en

kg/

j

Chlorures

Rejet Seuil AP

0

200

400

600

800

1000

1200

1400

1600

1800

Flu

x en

kg/

j

Sulfates

Rejet Seuil AP

56

0,000

0,500

1,000

1,500

2,000

2,500

Flu

x en

kg/

j

Fluorures

Rejet Seuil AP

0,0

2,0

4,0

6,0

8,0

10,0

12,0

Flu

x en

kg/

j

Hydrocarbures totaux

Rejet Seuil AP

0

5

10

15

20

25

Flu

x en

kg/

j

Phosphore

Rejet Seuil AP

0

10

20

30

40

50

60

70

80

Flu

x en

kg/

j

Azote global

Rejet Seuil AP

57

0,0

1,0

2,0

3,0

4,0

5,0

6,0

Flu

x en

kg

/jAluminium

Rejet Seuil AP

0,0

1,0

2,0

3,0

4,0

5,0

6,0

Flu

x en

kg/

j

Fer

Rejet Seuil AP

0,0

0,5

1,0

1,5

2,0

2,5

Flu

x en

kg/j

Zinc

Rejet Seuil AP

0,000

0,200

0,400

0,600

0,800

1,000

1,200

Flu

x en

kg/

j

Bore

Rejet Seuil AP

PARTIE D

BILAN DES MESURES DE SURVEILLANCE DANS L’ENVIRONNEMENT

60

PARTIE D1

BILAN DES MESURES DE SURVEILLANCE RADIOLOGIQUE DANS L’ENVIRONNEMENT

61

24 BILAN DES MESURES DE SURVEILLANCE DANS L’ENVIRON NEMENT Le plan de surveillance vise, à travers les différents prélèvements et analyses en différé et les mesures en continu enregistrées sur chaque station, à évaluer l’impact des activités du site de Cadarache sur son environnement. Ce plan, commun à l’ensemble des installations du Centre, s’articule autour de la surveillance : − du milieu atmosphérique : les aérosols, les halogènes, le tritium, les gaz, les retombées atmosphériques

humides ;

− de l’exposition externe (irradiation γγγγ) ; − du milieu aquatique : les eaux superficielles en amont et en aval du CEA Cadarache, les eaux de

ruissellement, les eaux souterraines, la faune (poissons) et la flore aquatiques et les sédiments ;

− du milieu terrestre : le sol, les indicateurs biologiques (végétaux bio-indicateurs, gibier si disponible), les produits de la chaîne alimentaire (lait, végétaux de consommation, vin, etc.).

24.1 Surveillance du milieu atmosphérique 24.1.1 Retombées atmosphériques sèches 24.1.1.1 Aérosols Des mesures d’activité α et β globales des aérosols sont effectuées de façon journalière sur les stations de surveillance de l’environnement de Ginasservis, Saint-Paul-lez-Durance, la Grande Bastide et de la Verrerie. Les résultats des mesures d’activité α et β globales réalisées en 2012 sur les filtres sont reportés dans le Tableau 12.

Tableau 12 : Activités alpha et bêta globales des a érosols (en Bq/m 3) mesurées en 2012 sur les stations de surveillance de l’environnement de Ginasservis, Sai nt-Paul-lez-Durance, la Grande Bastide et la Verrer ie.

Valeur

moyenne (Bq/m 3)

Valeur maximale (Bq/m 3)

Valeur minimale (Bq/m 3)

Pourcenta ge de valeurs

significatives (1)

Nombre total de

valeurs de mesure

Ecart type (Bq/m 3)

GINASSERVIS MESURE DE L’ACTIVITE

GLOBAL

αααα 1,1.10-04 1,1.10-03 2,4.10-05 80,3% 366 1,1.10-04

ββββ 7,0.10-04 2,4.10-03 6,4.10-05 100% 366 4,4.10-04

ST-PAUL-LEZ-DURANCE MESURE DE L’ACTIVITE

GLOBAL

αααα 1,1.10-04 9,7.10-04 1,5.10-05 87,2% 366 9,9.10-05

ββββ 7,0.10-04 2,8.10-03 5,0.10-05 100% 366 4,6.10-04

GRANDE BASTIDE MESURE DE L’ACTIVITE

GLOBAL

αααα 1,1.10-04 8,7.10-04 2,2.10-05 85,3% 366 9,9.10-05

ββββ 6,8.10-04 2,6.10-03 8,6.10-05 100% 366 4,2.10-04

VERRERIE MESURE DE L’ACTIVITE

GLOBAL

αααα 1,2.10-04 1,0.10-03 2,1.10-05 88,2% 366 1,1.10-04

ββββ 7,4.10-04 2,5.10-03 2,1.10-05 100% 366 4,6.10-04 (1) : Pourcentage des valeurs significatives par rapport au nombre total de valeurs de mesure. Notons que l’écart type calculé est important par rapport à la moyenne, indicateur d’une disparité importante des mesures, du fait de mesures proches de la limite de détection des appareils de mesure. Les activités volumiques α global et β global quotidiennes mesurées sur les filtres sont la plupart du temps inférieures à 2 mBq/m3. Les activités mesurées sont essentiellement dues aux poussières radioactives naturellement présentes dans l’air et qui se déposent sur les filtres. Après une spectrométrie gamma, on retrouve en effet :

• le Béryllium-7 , radionucléide solide émetteur γ, résultant de l’interaction du rayonnement cosmique avec la haute atmosphère,

• le Plomb-210 , descendant solide du Radon-222.

62

A titre indicatif, le bilan de l’état radiologique de l’environnement français en 2010-2011 réalisé par l’IRSN montre des activités volumiques de Beryllium-7 et de Plomb-210 dans l’atmosphère qui varient en fonction des saisons et des régions. Les activités moyennes mesurées sont de l’ordre de 0,3 à 0,5 mBq/m3 pour le Plomb-210 et de 1,5 à 6 mBq/m3 pour le Béryllium-7. 24.1.1.2 Halogènes Des mesures d’activité des halogènes sont effectuées de façon hebdomadaire (sauf période de fermeture du Centre) sur les stations de la Grande Bastide, de la Verrerie, de Cabri, de Ginasservis et de Saint-Paul-lez-Durance. Les résultats des mesures d’activité des halogènes réalisées en 2012 sur les cartouches de charbon actif prélevées au niveau des stations de la Grande Bastide, de la Verrerie, de Cabri, de Ginasservis et de Saint-Paul-lez-Durance ont été reportés dans le Tableau 13.

Tableau 13 : Activité des halogènes (en Bq/m 3) mesurée en 2012 sur les stations de la Grande Bas tide, de

la Verrerie, de Cabri, de Ginasservis et de Saint-P aul-lez-Durance.

MESURE DE L’ACTIVITE

Valeur

moyenne (Bq/m 3)



Pourcentage de valeurs

significatives (1)

Nombre total de

valeurs de mesure

Ecart type (Bq/m 3)

GINASSERVIS 131I < 1,4.10-03 0 % 48

ST-PAUL-LEZ-DURANCE 131I < 2,4.10-03 0 % 48

GRANDE BASTIDE 131I < 2,1.10-03 0 % 48

VERRERIE 131I < 1,3.10-03 0 % 48

CABRI 131I < 1,1.10-03 0 % 48

(1) : Pourcentage des valeurs significatives par rapport au nombre total de valeurs de mesure. Les analyses effectuées en 2012 sur les cartouches halogènes des 5 stations de surveillance donnent des résultats non significatifs. Les valeurs moyennes reportées correspondent au seuil de décision maximum. Il n’y a donc aucun impact dû aux rejets des halogènes sur l’environnement du CEA Cadarache. 24.1.1.3 Tritium Les mesures d’activité du tritium sont effectuées de façon hebdomadaire sur les stations de la Grande Bastide, de la Verrerie, de Cabri et de Saint-Paul-lez-Durance. Les résultats des mesures d’activité du tritium réalisées en 2012 sur les barboteurs au niveau des stations de la Grande Bastide, de la Verrerie, de Cabri et de Saint-Paul-lez-Durance sont reportés dans le tableau 14.

63

Tableau 14 : Activité du tritium (en Bq/m 3) mesurée en 2012 sur les stations de la Grande Bas tide, de la Verrerie, de Cabri et de Saint-Paul-lez-Durance.

MESURES DE L’ACTIVITE EN TRITIUM

Valeur

moyenne (Bq/m 3)




significatives (1)

Nombre total de

valeurs de mesure

Ecart type (Bq/m 3)

ST-PAUL-LEZ-DURANCE

Phase Vapeur d’eau 0,10 2,1% 48

Phase gazeuse 0,12 2,1% 48

GRANDE BASTIDE



VERRERIE


Phase gazeuse 0,14 0,22 0,08 6,3% 48 0,07

CABRI



(1) Pourcentage des valeurs significatives par rapport au nombre total de valeurs de mesure. Les analyses effectuées en 2012 sur les barboteurs tritium des stations donnent la plupart du temps des résultats non significatifs. Les valeurs significatives mesurées restent proches du seuil de décision.

64

24.1.1.4 Carbone 14 Les mesures d’activité du carbone 14 sont effectuées de façon mensuelle sur les stations de Ginasservis, de la Verrerie et de Saint-Paul-lez-Durance. Les résultats des mesures d’activité du 14C réalisées en 2012 sur les barboteurs au niveau des stations de la Verrerie, de Ginasservis et de Saint-Paul-lez-Durance sont reportés dans le Tableau 15.

Tableau 15 : Activité du 14C (en Bq/m 3) mesurée en 2012 sur les stations de la Verrerie, de Ginasservis et

de St Paul-lez-Durance.

MESURES D’ACTIVITE

Valeur

moyenne (Bq/m 3)




significatives (1)

Nombre total de

valeurs de mesure

Ecart type (Bq/m 3)

GINASSERVIS 14C 6,1.10-02 8,5.10-02 4,6.10-02 100% 12 1,1.10-02

ST-PAUL-LEZ-DURANCE 14C 6,7.10-02 1,0.10-01 5,3.10-02 100% 12 1,2.10-02

VERRERIE 14C 6,0.10-02 7,1.10-02 4,4.10-02 100% 12 8,7.10-03

(1) : Pourcentage des valeurs significatives par rapport au nombre total de valeurs de mesure. Les activités en carbone-14 dans l’air varient entre 0,05 et 0,1 Bq/m3. Les valeurs mesurées sont globalement stables au cours de l’année et par rapport aux années précédentes. 24.1.1.5 Mesures Gaz en continu Les gaz sont mesurés en continu à l’aide de chambres d’ionisations différentielles à circulation sur les stations de Cabri, de la Grande Bastide et de la Verrerie. Les mesures réalisées par ces chambres sont ramenées en équivalent radon. Les résultats des mesures d’activité des gaz réalisées en 2012 sur les stations de la Grande Bastide, de la Verrerie et de Cabri ont été reportés dans le tableau 16.

Tableau 16 : Activité des gaz (en Bq/m 3 équivalent radon) mesurée en continu en 2012 sur le s stations de

la Grande Bastide, la Verrerie et de Cabri.

Valeur moyenne (Bq/m 3) Valeur maximal

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