Questionnaire Pme Analyse Controle Interne

8/11/2019 Questionnaire Pme Analyse Controle Interne

1/9

1

EXERCICE :

QUESTIONNAIRE PME DANALYSE DU CONTRLE

INTERNE1

DATE :

ENTITE :

ENVIRONNEMENT DE CONTROLE O N OBSERVATIONS

Les contrles des exercices prcdents ont-ils rvl l'existence denombreuses faiblesses de contrle interne ?

Existe-t-il un manuel de procdures ? Est-il rgulirement mis jour ? Selon quelle priodicit ?

Les comptes et oprations personnels du propritaire ou dudirigeant sont-ils spars des comptes et oprations del'entreprise ?

Le dirigeant est il sensible l'importance des contrles et a-t-ilaccord une attention suffisante nos recommandationsantrieures ?

Le dirigeant s'implique-t-il dans l'activit de l'entreprise ?

Le dirigeant accorde-t-il une attention suffisante aux risquesinhrents l'activit (par exemple les aspects oprationnels et

financiers lis l'environnement) ?

A-t-on relev certaines situations ou vnements laissant supposerl'existence de fraudes ou d'erreurs conduisant des anomaliessignificatives dans les comptes ?

1 Ce questionnaire est prsent lusage des dossiers correspondant au contrle de petites entits. Des questionnaires parcycles sont dvelopps paralllement et les chapitres du prsent questionnaire, inhrents ces diffrents cycles, pourrontfaire lo bjet de renvois vers les questionnaires plus dtaills en cas de ncessit ( entit de taille moyenne ).


2/9

2

EXERCICE : QUESTIONNAIRE PME DANALYSE DU CONTRLE

INTERNE

DATE :

ENTITE :

ENVIRONNEMENT DE CONTROLE( Suite ) O N OBSERVATIONS

Le personnel comptable, et de faon plus gnrale, le personnel dela socit, a-t-il une formation approprie ?

La comptabilit est-elle rigoureusement tenue jour ?

Existe-t-il des budgets et des situations intermdiaires et ceslments font ils lobjet dun rapprochement rgulier ? Selon quellepriodicit ?

La direction tablit ses tats financiers avec pour objectif de (cocherles lments applicables) :

- Maximiser le rsultat,- Lisser la croissance des rsultats,

-

Atteindre les budgets/prvisions,- Minimiser le bnfice imposable,- Pas de tendance particulire.

La direction a-t-elle mis en place un environnement de contrlepermettant de minimiser les biais pouvant affecter les estimationscomptables et les autres jugements ?

La socit a-t-elle recours aux services :- dun expert comptable ?- dun avocat ?

La direction a-t-elle la matrise de la fonction informatique ?

Quels sont les constructeurs et les modles d'ordinateurs utiliss ?

Quels sont les types de logiciels et d applications ? ( Dtaillerbrivement sil sagit de logiciels standards ou dvelopps, detableurs prprogramms, si les ventes, les achats et la paye sontintgrs, comment ? )


3/9

3


INTERNE

DATE :

ENTITE :

ENVIRONNEMENT DE CONTROLE( Suite ) O N OBSERVATIONS

Les logiciels utiliss pour le traitement de l'information comptableet financire manquent-ils de fiabilit ?

Le dirigeant a-t-il labor et dvelopp un plan d'urgence approprien matire de systmes d'information pour assurer la poursuite dufonctionnement de l'entreprise en cas de sinistre ?

Le dirigeant a-t-il labor et dvelopp des mthodes appropriesd'autorisation des oprations, y compris pour viter lesmodifications non autorises des fichiers de donnes et desprogrammes ?

La sparation des tches est-elle suffisante, tant donn la taille etla complexit de l'organisation et l'implication du dirigeant ( Cfgrille de sparation des fonctions )

La socit dispose-t- elle dune documentation suffisante etrgulirement mise jour en matire comptable, fiscale et sociale ?

S'il s'agit d'une filiale, d'une division ou d'un tablissement, lasocit mre ou le sige exerce-t-il un contrle effectif (Informations financires priodiques, contrle des rsultats, visitesdes auditeurs internes ) ?

CYCLE ACHATS /EVALUATION DU RISQUE O N OBSERVATIONS

Existe-t-il des bons de commande pr numrots

Les commandes font-elles l'objet d'une procdure d'autorisation ?

Les contrles qualitatifs et quantitatifs des livraisons font- ils lobjetdun visa matrialis par une personne indpendante ?


4/9

4


INTERNE

DATE :

ENTITE :

CYCLE ACHATS /EVALUATION DU RISQUE( suite ) O N OBSERVATIONS

Lors de la rception des factures, est-il appos un cachet ORIGINALsur l'un des exemplaires reus et les exemplaires excdentairessont-ils dtruits ?

Les factures sont-elles rapproches des bons de rception (ou delivraison) et des bons de commande ?

Existe-t-il une procdure de validation et de suivi des avoirs ?

Les factures comportent-elles l'imputation comptable, font-ellesmention dune rfrence de rglement et y figure-t-il un visa desaisie et de paiement ?

La comptabilit fournisseurs est-elle jour ?

Les paiements se font-ils systmatiquement au vu d'une pice justificative ?

Y a-t-il une procdure de collecte des informations lies au cut off(BL en attente, avoirs en attente, factures non reues, etc, ...)confirme par le service achats et le service comptable ?

Type derreurs releves

Conclusion


5/9

5

CYCLE VENTES /EVALUATION DU RISQUE O N OBSERVATIONS

La socit ralise-t-elle des enqutes pralables clients ? Sont ellesrgulirement remises jour ?

Existe-t-il des bons pr numrots de commande clients ?

Les factures sont-elles numrotes squentiellement?

Les commandes non livres font-elles l'objet d'un suivi ?

La facturation est-elle tablie dans les meilleurs dlais aprsl'expdition des marchandises ?

Existe-t-il un rapprochement entre les expditions et la facturation?

Les comptes clients et les effets recevoir sont-ils justifisrgulirement ?

Existe-t-il un suivi rgulier de la dure du crdit client global, de lavaleur des retards de rglement et du montant des crancesdouteuses, par un responsable comptent ?

Existe-t-il une intgration directe des lments de la gestioncommerciale dans la comptabilit? La fiabilit de la procdure est-elle vrifie ?

Y a-t-il une procdure de collecte des informations lies au cut off(BL en attente, avoirs en attente, factures non reues etc ...)confirme par le service clients et le service comptable ?

Les relances sont-elles faites dans des dlais satisfaisants ?

Le service commercial est-il inform des incidents de rglement ?

Les ventuelles annulations de facturation sont-elles approuvespar un responsable clairement dfini ?


Conclusion


6/9

6


INTERNE

DATE :

ENTITE :

CYCLE PAIE /EVALUATION DU RISQUE O N OBSERVATIONS

Existe-t-il une procdure d'embauche du personnel ?

Les heures de prsence sont-elles correctement suivies, connues etvalides ?

Les paramtres retenus pour l'tablissement et la modification de la

paie font- ils l'objet d'un contrle adquat et du visa dune personneindpendante ?

Les lments de paie et les charges sur salaires sont-ilscorrectement comptabiliss ?

La procdure de paiement inclut-t-elle le contrle du montant pay chaque salari par une personne indpendante du suivi de la paie?


Conclusion

CYCLE FINANCIER /EVALUATION DU RISQUE O N OBSERVATIONS

La signature des pices de rglement est-elle faite au vu des pices justifiant la dpense ?

Existe-t-il une procdure de double signature des rglements

suprieurs un certain montant ?

Existe-t-il une procdure de limitation des engagements depaiement ?

Les rglements reus sont-ils dposs dans les meilleurs dlais laBanque ?

Y a-t-il un contrle rgulier des existants en caisse ?


7/9

7


INTERNE

DATE :

ENTITE :

CYCLE FINANCIER /EVALUATION DU RISQUE( Suite ) O N OBSERVATIONS

Les journaux de trsorerie sont-ils jour et rgulirement viss parun responsable ?

Les tats de rapprochement de banque sont-ils tablisrgulirement, viss et contrls par une personne indpendante ?

Ces tats sont-ils rgulirement apurs des montants anciens ?

Existe-t-il des prvisions de trsorerie faisant l'objet d'un suivirgulier ?


Conclusion

CYCLE IMMOBILISATIONS O N OBSERVATIONS

Existe-t-il un budget des investissements ? Est-il rapproch desinvestissements raliss ?

Existe-t-il des tudes pralables l'acquisition des immobilisations?

Les factures d'immobilisations font-elles l'objet d'un classement

distinct ?

Existe-t-il un fichier des immobilisations ? Est il rgulirementrapproch de la comptabilit ?

Fait- on rgulirement linventaire des immobilisations ? Cetinventaire est-il rapproch du fichier des immobilisations ?

Les cessions et les mises au rebut sont-elles matriellement justifies et approuves ?


8/9

8


INTERNE

DATE :

ENTITE :

CYCLE IMMOBILISATIONS( Suite ) O N OBSERVATIONS

Les immobilisations sont-elles suffisamment assures ?

La comptabilisation des immobilisations et des amortissements est-elle jour ?


Conclusion

CYCLE STOCK /EVALUATION DU RISQUE O N OBSERVATIONS

La fonction de magasinier est-elle distincte des fonctionsadministratives ?

L'accs au stock est-il suffisamment rglement ?

Les stocks sont-ils suffisamment assurs ?

Utilise-t-on des bons d'entre en stock ?

Les bons de sortie de stock pr numrots comportent-ils unesignature autorise ?

Existe-t-il des procdures d'inventaire physique satisfaisante ?

L'inventaire permanent est il rapproch des rsultats de l'inventairephysique ? Les carts sont ils analyss ?

Le stock fait-il l'objet d'un suivi rgulier en quantits et en valeur ?


9/9

9


INTERNE

DATE :

ENTITE :

CYCLE STOCK /EVALUATION DU RISQUE( Suite ) O N OBSERVATIONS

Existe-t-il une procdure pour dterminer les provisions pourdprciation des stocks ?


Conclusion

CONCLUSION GENERALE :

RISQUE

Faible / Moyen / Elev

Questionnaire Pme Analyse Controle Interne

Documents

Transcript of Questionnaire Pme Analyse Controle Interne