PROTEGER – RASSURER –...

Version du 25 mai 2020

PLAN TRANSPORT DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS (S.I.T.U.S)

A COMPTER DU 25 MAI 2020

Les mesures du plan de transport applicables dans le ressort Territorial du S.I.T.U.S se calquent sur ceux des décrets n°2020-548 du 11 mai 2020 et n°2020-604 du 20 mai 2020 ainsi que sur le protocole national de sortie de confinement : secteur des transports (version du 21 mai 2020).

Ce plan transport est donc susceptible d’évoluer en fonction des clarifications qu’apportera la publication du protocole susmentionné par le secrétaire d’Etat chargé des Transports.

Ce Plan transport définit les mesures prises par le SITUS suite à des échanges avec les services de l’Etat (Préfet de la Région Hauts-de-France, Préfet de l’Aisne, DASEN…), les autres AOM du département, les élus locaux et le Groupement des Autorités Organisatrices Responsables des Transports (GART).

Ce plan sanitaire dans les transports organisés par le SITUS a pour objectif de :

PROTEGER – RASSURER – INFORMER.

1- Transports Urbains Soissonnais (T.U.S)

1.1 – L’offre de transport Le réseau T.U.S circule à 100 % selon le calendrier de la période scolaire même si les établissements scolaires n’ont pas repris leurs activités. Cette mesure permet d’augmenter le nombre de véhicules en circulation et donc la fréquence pour favoriser l’étalement horaire des déplacements. Toutes les lignes sont effectuées avec des bus de grands gabarits (les midibus ont été retirés du réseau). Les schémas organisationnels des lignes du réseau TUS sont en annexe 1 du présent document. Le fonctionnement du réseau est du lundi au samedi avec les caractéristiques suivantes :

: Amplitude 7 :00 / 19 :36 – 20 passages (Aller-Retour confondus)


: Amplitude 8 :31 / 19 :36 - 10 passages (Aller-Retour confondus)

: Amplitude 6 :36 / 19 :33 - 14 passages (Aller-Retour confondus)

: Amplitude 6 :45/ 19 :24 - 29 passages (Aller-Retour confondus)



: Amplitude 7 :14 / 18 :52 – 21 passages (Aller – Retour confondus)

: Amplitude 7 :01 / 18 :47 - 18 passages (Aller – Retour confondus)

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: Amplitude 7 :15 / 20 :40 – 27 passages

1.2 – Moyens mis en place en cas d’affluence ne permettant pas de faire respecter la distanciation sociale En cas d’affluence importante, il sera demandé à l’exploitant de mettre en place des doublages. En cas de manque de moyens ou si les doublages ont atteint leurs capacités, il a été entendu avec deux autres exploitants la mise en place de doublages par autocar.

1.3 – Mesures de protection dans les T.U.S 1) Conducteurs

Les conducteurs sont séparés du public par une protection amovible type « bâche ». Ils doivent porter un masque (même si le décret ne le prévoit pas dans cette configuration) et ils ont un kit complet de protection avec notamment du gel hydro-alcoolique, des gants jetables, une boite de 50 masques jetables et une fiche rappelant les gestes barrières et l’utilisation d’un masque. Les conducteurs ne vendent pas de titre à bord mais informent les usagers des lieux où ils peuvent s’en procurer.

2) Les usagers

Les usagers âgés de plus de 11 ans doivent porter obligatoirement, sous peine de se voir refuser l’accès aux véhicules, un masque correspondant au moins aux caractéristiques définis à l’arrêté du 7 mai 2020 définissant les masques dits « grand public » : efficacité de filtration, perméabilité, absence de couture verticale, couvrant le nez et le menton. Les masques artisanaux de caractéristiques similaires sont tolérés, sous réserve que le nez et la bouche soient couverts. Jusqu’à la fin du mois de mai 2020, le SITUS met à disposition des conducteurs des masques à donner aux usagers qui n’en auraient pas, tout en l’informant de l’aspect obligatoire de cette protection.

Les vêtements à caractères religieux ou culturels apposés sur le visage ne constituent pas un masque « grand public » au sens de l’arrêté du 7 mai 2020.

L’accès aux véhicules peut être refusé à toute personne ne portant pas de masque. Toutefois au titre du respect du code des transports (art. L. 2241-6) qui prescrit : « Le refus doit être exercé de façon proportionnée en tenant compte de la vulnérabilité éventuelle de la personne, en fonction de son âge ou de son état de santé. A ce titre la règle est

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d’accepter tout enfant seul de plus de onze ans qui ne porterait pas de masque pour éviter le risque grave de disparition de mineur.

Le S.I.T.U.S par le biais de son exploitant met du gel hydro-alcoolique à disposition des usagers dans les véhicules. [Note du Ministère de la transition écologique et solidaire du 18 mai 2020 qui conclue que « l’installation d’un distributeur de gel ou de solution hydro-alcoolique, dans les petites quantités qui sont envisagées en pratique, dans un bus ou un cas n’est pas interdite au regard des réglementaires encadrant la sécurité des transports en commun. Les opérateurs ont donc toute latitude pour organiser au mieux la mise à disposition de gel aux usagers dans les véhicules ou en station. »]

Il est demandé aux usagers de laisser la priorité aux heures de pointes aux actifs devant se rendre sur leur lieu de travail.

La gratuité est accordée au personnel médical sur le réseau S.I.T.U.S sous réserve de produire une attestation originale de l’employeur à la boutique bus qui produira un pass.

Validation obligatoire des titres de transport à la montée dans les véhicules.

Tout en respectant les règles de distanciation sociale, les usagers doivent monter par la porte avant et se diriger en direction du fond à une place disponible. Ils doivent descendre par une des portes arrières la plus proche d’eux. Il est à noter que les usagers doivent porter un masque aux points d’arrêt à l’attente des bus.

Plan de circulation montée / Descente des usagers :

A l’intérieur des véhicules un siège sur deux a été neutralisé (condamnation à l’aide de rubalise avec une étiquette interdiction de s’assoir) :


Exemple bus IVECO URBANWAY

Un contrevenant à ces règles sera conduit hors du réseau

3) Nettoyage et désinfection des véhicules

Les véhicules sont nettoyés et désinfectés une fois par jour par l’exploitant (Transdev - les Courriers Automobile Picards).

4) Informations dans les véhicules

Chaque véhicule dispose d’affiches autocollantes informant les usagers :

- de l’obligation du port du masque - du respect des distances d’1 mètre entre voyageurs, - respect d’1 siège sur deux

- les gestes barrières, - gel hydro-alcoolique à disposition - déchets


- désinfection des véhicules

A l’intérieur des bus un message vocal est diffusé pour informer les usagers de toutes ces dispositions ainsi qu’un message écrit sur bandeaux lumineux pour les sourds et malentendants.

Sur la girouette des bus un message « bus complet » est affiché lorsque que la capacité est atteinte.

5) Informations aux Points d’arrêt urbains

Tous les points d’arrêt des 12 communes qui bénéficient d’une desserte par les T.U.S ont un affichage au point d’arrêt sur supports autocollants.

Les points d’arrêt où les flux sont les plus importants ont cet affichage :


Matérialisation par les communes sur le sol des emplacements à intervalle d’un mètre.

Exemple au point d’arrêt « Mantoue » à SOISSONS :

Les points d’arrêt où les flux sont moins importants. L’affichage est le suivant :

6) Autres informations

Le S.I.T.U.S diffuse toutes les informations aux usagers via :

- Son site internet www.mobilinfos.org - Mails aux usagers - SMS aux usagers - Ecran dynamique - 2 ETP qui circulent dans les bus pour faire de la prévention auprès des usagers - La Centrale Mobilinfos qui rappelle toutes les règles aux usagers.

7) Autres mesures

Le SITUS n’autorise pas la vente à bord. Les usagers doivent acheter leur titre de transport sur la boutique en ligne du SITUS, auprès d’un dépositaire ou à l’Agence du SITUS.

Mise en place le 14 mai d’une application mobile « M’TICKET » pour acheter et valider les tickets unitaires et les carnets de tickets.

http://www.mobilinfos.org/


Les bus s’arrêtent à tous les arrêts pour éviter aux usagers d’appuyer sur le bouton de demande d’arrêt.

Pour les usagers qui avaient un abonnement valide pour le mois de mars, le SITUS leur octroie jusqu’à la fin du mois de Mai la gratuité pour compenser la perte des titres qui n’ont pas pu être utilisés au mois de mars.

Le SITUS est en relation régulière avec les forces de l’ordre pour faire un bilan et si nécessaire demander leur intervention en cas de non-respect des règles.

Les usagers peuvent contacter en temps réel le SITUS par téléphone via sa Centrale Mobilinfos (03 23 53 50 50) du lundi au samedi.

Le SITUS devrait être présent sur les réseaux sociaux à compter de la semaine n°22.

2- Transport à la Demande

2.1– L’offre de transport

Le réseau T.A.D circule à 100 % selon son fonctionnement avant le confinement. Le territoire desservi par le réseau TUS est en annexe 2 du présent document. La réservation des TAD s’effectuera du 11 mai au 15 juin 2020 avec un délai de 2 heures minimum (au lieu d’1 heure) en raison de problèmes que rencontre l’exploitant en termes d’organisation de son personnel. Les schémas organisationnels des lignes du réseau TAD sont en annexe 2 du présent document. Le fonctionnement du réseau est du lundi au samedi avec les caractéristiques suivantes :


Amplitude 7 :40 / 18 :54 – 18 passages (Aller – Retour confondus) Amplitude 7 :57 / 18 :56 – 18 passages (Aller – Retour confondus) Amplitude 7 :58 / 19 :06 – 18 passages (Aller – Retour confondus)

Amplitude 8 :28 / 19 :00 - 18 passages (Aller – Retour confondus)

Amplitude 8 :23 / 18 :59 - 18 passages (Aller – Retour confondus) Amplitude 8 :00 / 18 :57 - 18 passages (Aller – Retour confondus) Amplitude 8 :00 / 18 :54 - 18 passages (Aller – Retour confondus) Amplitude 7 :58 / 18 :58 - 18 passages (Aller – Retour confondus) Amplitude 7 :54 / 19 :11 - 18 passages (Aller – Retour confondus) Amplitude 7 :58 / 18 :53 - 18 passages (Aller – Retour confondus)



Amplitude 8 :09 / 18 :50 - 18 passages (Aller – Retour confondus) 2.2 – Dispositions particulières Pour les véhicules de moins de 9 places (hors conducteur), les dispositions sont : > l’interdiction d’un passager à côté du conducteur, > limitation à 3 ou 4 passagers dans les véhicules de moins de 9 places comportant deux

rangées de sièges arrière ou plus. Les rangées peuvent être occupées alternativement par un et deux passagers. Lorsque le conducteur n’est pas séparé des passagers par une paroi transparente fixe ou amovible, la première rangée de passagers est occupée par un seul passager.

> Du gel hydro alcoolique est tenu à disposition des passagers.

2.3 - Moyens mis en place en cas d’affluence ne permettant pas de faire respecter la distanciation sociale Dans l’éventualité où les véhicules TAD de grande capacité (entre 14 places et 21 places) sont tous utilisés et que plusieurs usagers souhaitent emprunter la même ligne à la même heure, il a été convenu que l’exploitant fasse la ligne avec un autocar.

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2.4– Mesures de protection dans les TAD

1) Conducteurs

Les conducteurs doivent porter un masque et ils ont un kit complet de protection avec notamment du gel hydro-alcoolique, des gants jetables, des masques jetables et une fiche rappelant les gestes barrières et l’utilisation d’un masque. Les conducteurs ne vendent pas de titre à bord mais informent les usagers des lieux où ils peuvent s’en procurer.

2) Les usagers

Les usagers âgés de plus de 11 ans doivent porter obligatoirement, sous peine de se voir refuser l’accès aux véhicules, un masque correspondant au moins aux caractéristiques définies à l’arrêté du 7 mai 2020 définissant les masques dits « grand public » : efficacité de filtration, perméabilité, absence de couture verticale, couvrant le nez et le menton. Les masques artisanaux de caractéristiques similaires sont tolérés, sous réserve que le nez et la bouche soient couverts. Jusqu’à la fin du mois de Mai 2020, le SITUS met à disposition des conducteurs des masques à donner aux usagers qui n’en auraient pas, tout en l’informant de l’aspect obligatoire de cette protection.

L’accès aux véhicules peut être refusé à toute personne ne portant pas de masque. Toutefois au titre du respect du code des transports (art. L. 2241-6) qui prescrit : « Le refus doit être exercé de façon proportionnée en tenant compte de la vulnérabilité éventuelle de la personne, en fonction de son âge ou de son état de santé. A ce titre la règle est d’accepter tout enfant seul de plus de onze ans qui ne porterait pas de masque pour éviter le risque grave de disparition de mineur.


Il est demandé aux usagers de laisser la priorité aux heures de pointes aux actifs devant se rendre sur leur lieu de travail.

Validation obligatoire des titres de transport à la montée dans les véhicules.

Les usagers doivent porter un masque aux points d’arrêt à l’attente des bus.

Un contrevenant à ces règles sera conduit hors du réseau

3) Nettoyage et désinfection des véhicules

Les véhicules sont nettoyés et désinfectés une fois par jour par l’exploitant (Régie Régionale des Transports de l’Aisne)


4) Information dans les véhicules

Chaque véhicule dispose d’affiches autocollantes informant les usagers :


- les gestes barrières, - gel hydro-alcoolique à disposition



A l’intérieur des véhicules, le SITUS a demandé à ce que les conducteurs informent les usagers de toutes ces dispositions.

Enfin, un siège sur deux est condamné avec du rubalise dans les véhicules de plus de 9 places.

5) Informations aux Points d’arrêt urbains

Tous les points d’arrêt des 37 communes desservies par les TAD ont un affichage sur support autocollant.

Les points d’arrêt où les flux sont les plus importants ont cet affichage :



- Son site internet www.mobilinfos.org - Ecran dynamique - A la Centrale Mobilinfos qui rappelle toutes les Règles aux usagers lors de la réservation des TAD

7) Autres mesures

Le SITUS n’autorise pas la vente à bord. Les usagers doivent acheter leur titre de transport auprès d’un dépositaire ou à l’Agence du SITUS.



Le SITUS est en relation régulière avec les forces de l’ordre pour faire un bilan et si nécessaire demander leur intervention en cas de non-respect des règles.



3- Transports scolaires « SCOL’TUS »

3.1– L’offre de transport

Le réseau SCOL’TUS reprendra progressivement en fonction de l’ouverture des établissements scolaires. Le S.I.T.U.S se conforme aux seules informations communiquées par le DASEN de l’Aisne par voie de mail. Le S.I.T.U.S devra être informé au minimum 48 heures avant la date de réouverture des établissements scolaires. Dans le cas contraire le S.I.T.U.S ne garantira pas la prise en charge des élèves. Si localement une commune ou un syndicat scolaire ne souhaite pas que les transports scolaires circulent, il devra contacter le S.I.T.U.S et confirmer la demande de non mise en place des transports scolaires par écrit. Dans le cas contraire, le S.I.T.U.S fera circuler la ou les lignes normalement. Le SITUS est en capacité technique de faire circuler l’ensemble de son réseau de transport « SCOL’TUS » tel que défini pour l’année scolaire 2019-2020 (antérieurement au confinement).

Le SITUS effectue des enquêtes par voie électronique auprès des parents d’élèves pour évaluer les effectifs à transporter afin de mettre en œuvre un doublage si nécessaire afin que la distanciation sociale soit respectée.

Les transports SCOL’TUS effectuent tous les arrêts des itinéraires sur les itinéraires « aller » obligatoirement. Les schémas organisationnels des lignes du réseau SCOL’TUS sont téléchargeables sur le site internet du SITUS : http://mobilinfos.org/scol-tus/horaires/

3.2– Mesures de protection dans les SCOL’TUS

1) Les usagers

Les usagers âgés de plus de 11 ans doivent porter obligatoirement un masque correspondant aux moins aux caractéristiques définis à l’arrêté du 7 mai 2020 définissant les masques dits « grand public » : efficacité de filtration, perméabilité, absence de couture verticale, couvrant le nez et le menton. Les masques artisanaux de caractéristiques similaires sont tolérés, sous réserve que le nez et la bouche soient couverts. Le SITUS met à disposition des conducteurs des masques à donner aux scolaires qui n’en aurait pas, tout en l’informant de l’aspect obligatoire de cette protection.

http://mobilinfos.org/scol-tus/horaires/


Le nom des scolaires qui se verraient donner un masque sera relevé et communiqué au SITUS qui prendra contact avec la famille pour que cela ne se renouvelle pas et en les avertissant qu’au prochain manquement l’élève sera exclu des transports scolaires.

Précisions : conformément aux préconisations de l’ANATEEP dans les transports scolaires, au sens de l’article R3111-5 du code des transports, les règles de port du masque pour les enfants sont calquées sur celles des établissements scolaires. En conséquence, le port du masque est obligatoire, quel que soit l’âge, pour les collégiens et les lycéens.

Les accompagnateurs des élèves du 1er degré doivent obligatoirement porter un masque.

L’accès aux véhicules peut être refusé à toute personne ne portant pas de masque. Toutefois au titre du respect du code des transports (art. L. 2241-6) qui prescrit : « Le refus doit être exercé de façon proportionnée en tenant compte de la vulnérabilité éventuelle de la personne, en fonction de son âge ou de son état de santé. A ce titre la règle est d’accepter tout enfant seul de plus de onze ans qui ne porterait pas de masque pour éviter le risque grave de disparition de mineur.


La validation des titres de transport à la montée dans les autocars scolaires ne doit pas s’effectuer.

Aucun usager autre qu’un scolaire avec un abonnement annuel SCOL’TUS ne peut monter dans le véhicule.

Les règles de circulation pour monter et descendre de l’autocar sont les suivantes :


2) Conducteurs

Les conducteurs doivent porter un masque et ils ont un kit complet de protection avec notamment du gel hydro-alcoolique, des gants jetables, des masques jetables et une fiche rappelant les gestes barrières et l’utilisation d’un masque. 3) Nettoyage et désinfection des véhicules Les véhicules sont nettoyés et désinfectés une fois par jour par l’exploitant (Transdev Compagnie Axonaise). 4) Informations dans les véhicules

Chaque véhicule dispose d’affiches informant les élèves :



- les gestes barrières, - gel hydro-alcoolique à disposition


A l’intérieur des véhicules, le SITUS a demandé à ce que les conducteurs informent les usagers de toutes ces dispositions.


Un siège sur deux est neutralisé avec un panonceau « interdit de s’assoir ».



- Son site internet www.mobilinfos.org- Par mail aux parents d’élèves,- Par sms,- Ecran dynamique- A la Centrale Mobilinfos qui rappelle toutes les Règles aux parents d’élèves.

6) Autres mesures



4- Boutique TUS

La boutique TUS est ouverte du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30. Le nombre maximum de personne admis en même temps dans la boutique est de 2. Un distributeur automatique de gel hydro alcoolique est mis à disposition des usagers.

Une distance d’1,50 m est matérialisée au sol et les agents d’accueil sont protégés par du plexiglas.

Des affiches informant les usagers sur les gestes barrières, le nombre de personnes autorisées dans la boutique ainsi que les règles d’attente, privilégier le paiement sans contact, les régles pour emprunter les transports collectifs et des diffusions de vidéos sur les gestes barrières et la conduite à tenir (vidéos éditées par l’Etat).

La boutique est désinfectée 2 fois par jour et le comptoir entre chaque client.

Etabli à SOISSONS le 25 Mai 2020



ANNEXE 1 : SCHEMAS ORGANISATIONNELS DES LIGNES TUS


ANNEXE 2 : SCHEMAS ORGANISATIONNELS DES LIGNES TAD

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