PRE DES AGNEAUX 47

PRE DES AGNEAUX 47

DESCRIPTIF COMMERCIAL

PRE DES AGNEAUX 47 Avenue Pré des Agneaux , 47 - 1160 Auderghem

www.predesagneaux47.be

Un développement de

http://www.predesagneaux47.be/

DESCRIPTIF COMMERCIAL PRE DES AGNEAUX 47 OCTOBRE 2020 2

TABLE DES MATIERES

I. PREAMBULE

A. SITUATION

B. PERMIS D’URBANISME

C. INTERVENANTS AU PROJET

II. GENERALITES

A. OBJET

B. FRAIS DIVERS

C. ACCES AU CHANTIER

D. MODIFICATIONS

E. TRAVAUX EFFECTUES PAR L’ACQUEREUR

F. DIMENSIONS

III. DESCRIPTION DES TRAVAUX

A. GROS-ŒUVRE ET EGOUTTAGE

B. MENUISERIES EXTERIEURES

C. PERFORMANCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS

D. FINITIONS INTERIEURES

1. Murs et plafonds des communs

2. Murs et plafonds privatifs

3. Sols des communs

4. Sols privatifs

5. Salles de bains et douches

E. MENUISERIES INTERIEURES

1. Portes intérieures

2. Portes d'entrée des appartements

3. Quincaillerie

F. EQUIPEMENTS TECHNIQUES

1. Fournitures des Régies

2. Ascenseur

3. Parties communes

4. Installation électrique

5. Installation sanitaire

6. Installation de chauffage

7. Ventilation

8. Cuisines

IV. CONDITIONS GENERALES

A. PLANS ET DESSINS

B. CONTROLE DES TRAVAUX ET ETUDES REALISEES


I. PREAMBULE

A. SITUATION

Le projet immobilier PRE DES AGNEAUX 47 vise la construction d’un immeuble résidentiel situé Avenue Pré des Agneaux 47 à Auderghem (1160). Le projet est situé à côté du quartier emblématique des cités-jardins Le Logis et Floréal. La place Edouard Pinoy et ses commerces/restaurants sont accessibles à pied. Plusieurs grandes surfaces commerciales (Delhaize, Carrefour, Club, etc.) sont situées à proximité ainsi que les stations de métro Hermann Debroux et Demey. Le Centre scolaire du Pré des Agneaux (maternelle et primaire) est situé Place Edouard

Pinoy.

Le projet se compose de 6 appartements répartis sur 4 niveaux hors-sol comprenant :

• Niveau 0 : 1 appartement 3 chambres + bureau ou 4 chambres (149 m²) ;

• Niveau 1 : 1 appartement 2 chambres (106 m²) et

1 appartement 2 chambres (97 m²) ;

• Niveau 2 : 1 appartement 2 chambres (106 m²) et

1 appartement 2 chambres (97 m²) ;

• Niveau 3 : 1 appartement 3 chambres (138 m²).

L’appartement du rez-de-chaussée est pourvu d’une entrée séparée, d’une terrasse (50 m²)

et d’un espace de jardin (133 m²).

Les autres appartements disposent chacun d’une terrasse (de 7 m² à 24 m²).

En sous-sol, le projet dispose de 6 emplacements de parkings, d’une cave par appartement,

d’un local vélos (16) et des locaux techniques.

Les travaux de démolition de la maison existante ont débuté en octobre 2020. Ils seront

suivis par la réalisation des pieux et les terrassements. Les travaux de construction

proprement-dits démarreront en février/mars 2021 et se termineront à l’été 2022 (non inclus

les éventuels jours d’intempéries).

Les ventes des appartements, parkings et caves sont faites sous le régime de la Loi Breyne.

L’immeuble sera régi par l’acte de base (comprenant le règlement de copropriété et le

règlement d’ordre intérieur), encore à établir.


B. PERMIS D’URBANISME

Le permis d’urbanisme portant la référence 17174 a été octroyé le 26 novembre 2019 par le

Collège communal d’Auderghem.

Une demande de permis d’urbanisme visant à modifier ce permis sera déposée avant la fin

de l’année. Elle concernera principalement des réaménagements au niveau du sous-sol et

du rez-de-chaussée, du matériau de couverture des façades, ainsi que l’ajout de deux

terrasses (à l’arrière de l’immeuble) et de panneaux photovoltaïques sur une toiture plate.

C. INTERVENANTS AU PROJET

• Maître d’Ouvrage

Coghen 77 SA

Avenue Prince Royal, 7A à 1410 Waterloo

www.predesagneaux47.be

contact : Marc Charles, +32 (0)476 876013, [email protected]

• Architecte

STEKKE + FRAAS, architects SPRL

Avenue Van Volxem, 381C/b19 à 1190 Bruxelles

www.stekkeplusfraas.be

• Démolition et terrassements

G&A De Meuter NV

Assesteenweg 117A/8 à 1740 Ternat

www.demeuter.be

• Pieux

Choix en cours

• Entreprise générale de construction

Choix en cours

• Ingénieur stabilité

MC-carré SPRL

Avenue Albert Einstein, 11A à 1348 Louvain La Neuve

www.mc-carre.be

http://www.predesagneaux47.be/

mailto:[email protected]

http://www.stekkeplusfraas.be/

http://www.demeuter.be/

http://www.mc-carre.be/


• Ingénieur techniques spéciales

XCO Engineering SPRL

Avenue de l’Ermitage, 6 à 1640 Rhode St Genèse

• Performance énergétique des bâtiments (PEB)

ALTEA Energie SPRL

Rue du Trieu Maquette, 54 à 7332 Sirault

www.altea-energie.be

• Coordination sécurité-santé et géomètre

METRIC SPRL

Rue Cervantes, 65 à 1190 Bruxelles

www.metricsprl.be

• Notaire

Bertrand NERINCX, Association Actalys

Boulevard de Waterloo, 16 à 1000 Bruxelles

www.actalys.be

http://www.altea-energie.be/

http://www.metricsprl.be/

http://www.actalys.be/


II. GENERALITES

A. OBJET

Le présent descriptif de vente décrit les travaux et matériaux mis en œuvre pour la

construction des parties communes et privatives de l’immeuble.

Les travaux sont réalisés par l’entreprise générale et les sous-traitants spécialisés et

qualifiés.

Les matériaux utilisés pour la construction sont de qualité et garantissent la solidité et la

pérennité de l’ensemble. Ils correspondent aux agréments techniques reconnus et ont tous

fait preuve de leur durabilité dans le temps.

L’ensemble est réalisé conformément aux permis d’urbanisme, à l’avis du service incendie,

aux documents contractuels des architectes, des bureaux d’études en stabilité, techniques

spéciales, PEB (Performance Energétique des Bâtiments) et coordination de sécurité santé.

B. FRAIS DIVERS

Ne sont pas compris dans le prix de vente :

• les frais notariés de l'acte authentique de vente ;

• les droits d’enregistrement (12,5%) sur les prix de vente du terrain et la TVA (21%)

sur le prix de vente des constructions;

• les frais relatifs à l'établissement de l'acte de base (1.000 € par appartement et 100 €

par parking) ;

• les frais de raccordement à l'eau, au gaz et à l'électricité, la location et les redevances

d'ouverture des compteurs individuels ;

• les frais de raccordement individuel et collectif, d'abonnement aux réseaux de

télédistribution et de téléphonie ;

• les équipements communs tels que les containers des poubelles, outillage et matériel

d'entretien en général ;

• tous les frais de chauffage ainsi que la consommation de gaz, d’électricité et d’eau à

partir de l’acte authentique de vente ;

• les impôts et taxes émis ou à émettre par la Commune, la Province, l'Etat, ou tout

Organisme Public sur les constructions à partir de la passation de l'acte

authentique de vente ;

• tous les frais consécutifs aux nouvelles impositions légales non encore en vigueur à

partir de l’acte authentique de vente ;

• tout mobilier (à l’exception des cuisines et sanitaires), notamment les placards,

dessinés sur les plans de vente et indiqués à titre d'exemple.


C. ACCES AU CHANTIER

L'accès au chantier par l'acquéreur ou par son délégué (sous leur propre responsabilité) ne

sera autorisé que s'il est accompagné d'un délégué du maître de l’ouvrage, après avoir pris

rendez-vous et après accord de l'entrepreneur.

D. MODIFICATIONS

Le maître de l'ouvrage, en accord avec l’architecte, peut apporter des modifications de détail

au présent cahier des charges pour améliorer les techniques et/ou le confort des acquéreurs

et pour se conformer aux nouvelles normes en vigueur.

Pour des raisons de délais d'approvisionnement, de continuité de fabrication de certains

composants, d'utilisation de nouveaux matériaux ou pour le respect des normes de sécurité

et de dispositions réglementaires, d’amélioration fonctionnelle et/ou esthétique, le maître de

l'ouvrage se réserve le droit de remplacer les matériaux prévus dans la présente description

ou figurant sur les plans par des matériaux à qualité équivalente, moyennant l'accord de

l'architecte.

L’acquéreur procèdera au choix des finitions (carrelages, plancher, cuisine,

sanitaires) dans le délai indiqué par le maître de l’ouvrage.

Si l’acquéreur souhaite modifier en tout ou partie les matériaux de finitions (par rapport aux

options proposées « en base ») et/ou l’aménagement structurel intérieur de l’appartement, il

devra le faire dans le délai indiqué par le maître de l’ouvrage et à condition que ces

changements soient en accord avec le planning fixé. Si ces modifications entraînent des

prestations complémentaires de la part des architectes, de l’entreprise générale et/ou des

différents bureaux d’études, leur coût sera imputé à l’acquéreur.

Tout changement demandé par l’acquéreur ne sera exécuté qu’après acceptation écrite du

montant du devis relatif à ces transformations (incluant notamment les frais de l’architecte,

les honoraires de coordination de l’entrepreneur et de tout autre bureau d’études) et le cas

échéant, d’un nouveau délai d’exécution. A défaut d’accord de l’acquéreur, le maître de

l’ouvrage se réserve le droit de continuer selon le programme initial.

Les modifications ne peuvent en aucun cas entrainer la modification de la date de réception

des parties communes et ne peuvent pas influencer le planning général des travaux. Compte

tenu de ce planning, il se peut que le choix de base doive être exécuté sans aucune

possibilité de modifications.


En tout état de cause, les modifications demandées par l’acquéreur sont strictement limitées

au choix des parachèvements intérieurs des appartements, pour autant qu’ils soient

acceptés par l’architecte quant à leur faisabilité. Aucune modification portant sur la structure

de l’immeuble, les équipements techniques principaux, les façades, les toitures ou les

espaces communs et de façon générale, toute modification nécessitant une adaptation des

permis d’urbanisme, ne sera acceptée. Ni le niveau, ni la nature des chapes ne pourront être

modifiés, de même, les hauteurs de linteaux (portes, fenêtres) ne pourront pas être

modifiées.

E. TRAVAUX EFFECTUES PAR L’ACQUEREUR

Il n’est pas admis à l’acquéreur d’exécuter lui-même ou de faire exécuter par des tiers des

travaux de quelque nature qu’ils soient dans l’appartement acquis avant la passation de

l’acte authentique de vente.

F. DIMENSIONS

La contenance indiquée dans la description du bien vendu n'est pas garantie. Les

dimensions données aux plans ne sont donc pas garanties exactes au centimètre ; toute

différence en plus ou en moins fera perte ou profit pour l'acquéreur sans donner lieu à une

adaptation de prix. Il appartient à l'acquéreur d'effectuer les vérifications qu'il estimera

nécessaires.


III. DESCRIPTION DES TRAVAUX

A. GROS-ŒUVRE, EGOUTTAGE ET PARACHEVEMENTS

Tous les travaux de stabilité sont réalisés conformément aux plans et études de l’ingénieur

stabilité.

Ceux relatifs au réseau d’égouttage et aux descentes des eaux pluviales le sont suivant les

prescriptions de l’ingénieur en techniques spéciales.

L’ensemble des isolations (murs intérieurs, façades avant et arrière, toiture, etc.) sont

réalisées suivant les prescriptions du bureau d’étude PEB (généralement isolant type laine

minérale ou polyuréthane de 100 mm à 280 mm).

Outre la pose de pieux en sous-sol du pourtour de l’immeuble, le gros-œuvre comprend la

réalisation d’un radier et de maçonnerie en blocs de béton ou blocs silico-calcaires, destinés

à recevoir un enduit ou un autre revêtement intérieur. La charpente est réalisée en structure

bois.

Les murs des façades sont exécutés en briques de parement de couleur rouge (modèle

selon le choix du maître de l’ouvrage et de l’architecte) et en zinc (dernier étage) et la toiture

en ardoises de ton gris anthracite. Les toitures plates sont verdurisées (type semi-intensif).

Les terrasses sont recouvertes d’un bois exotique type Itauba ou de qualité similaire.

Les descentes des eaux pluviales sont réalisées en zinc pré-patiné anthracite, de section

carrée encastrées dans les façades.

Les nouveaux seuils de portes, appuis de fenêtres et couvre-murs sont en pierre bleue

finition adoucie au rez-de-chaussée et en aluminium ou en zinc aux étages.

Une citerne d’eau pluviale en béton formant bassin d’orage ainsi qu’un système de rétention

des eaux pluviales sur le terrain sont placés dans la partie arrière du jardin de l’appartement

du rez-de-chaussée. Un groupe hydrophore permettra d’alimenter plusieurs robinets pour

l’entretien des communs et l’arrosage du jardin.

B. MENUISERIES EXTERIEURES

Les châssis des fenêtres et des portes fenêtres sont réalisés avec coupure thermique et

acoustique en aluminium thermolaqué (ton noir à l’extérieur et ton blanc à l’intérieur). Le type

d'ouvrant (fixe, ouvrant, oscillo-battant), le sens d’ouverture et la division des châssis est

précisé sur les plans des appartements. Tous les vitrages (triple vitrage) sont exécutés en


verre transparent isolant (et de sécurité au rez-de-chaussée).

Les fenêtres de toit (appartement du 3ème étage) disposent de stores occultants intérieurs.

Les garde-corps (terrasses et fenêtres) sont réalisés en vitrages feuilletés transparents

(hauteur 1,1 m) suivant les plans d’architecture.

Une porte sectionnelle motorisée (même ton que les châssis) permet l’accès au parking en

sous-sol.

C. PERFORMANCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS

Les exigences PEB concernent des aspects liés à la conception, à l’isolation thermique, aux

caractéristiques techniques des installations, à la production d’énergie, à la ventilation, etc.

Elles visent notamment à limiter le Besoin Net en énergie pour le Chauffage (BNC) et la

Consommation d’Energie Primaire (CEP) pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le

refroidissement et les appareils auxiliaires.

Sur base de la pré-étude du projet, les appartements sont de classe énergétique A. Pour

atteindre ce label, l’appartement du 3ème étage disposera d’un système de panneaux

photovoltaïques.

A noter qu’en fin des travaux, un test d’étanchéité à l’air de l’immeuble (blower door test)

sera réalisé par appartement.


D. FINITIONS INTERIEURES

1. Murs et plafonds des communs

Les murs et plafonds du hall d'entrée au rez-de-chaussée et le hall des paliers aux étages

sont plafonnés et finis parachevés par une couche de primer et deux couches de peinture

acrylique de teinte blanche (RAL 9010).

2. Murs et plafonds privatifs

Les murs intérieurs et les plafonds des appartements sont livrés avec une couche de primer

et une couche de peinture acrylique de teinte blanche (RAL 9010).

Dans les salles de bains et salles de douche, le carrelage d’une valeur commerciale de

29,75 €/m² HTVA (choix de base Pamesa Style, 30 x 60, 6 coloris disponibles) est placé sur

le mur autour de la baignoire (sur une hauteur de 1,2 m au-dessus du niveau de la baignoire)

et autour de la douche (sur la hauteur de la paroi de douche).

Choix chez QUADRUS Zaventem, www.quadrus.be, Leuvensesteenweg 320 à 1932

Zaventem, 02.720 78 09, contact : à suivre.

3. Sols des communs

Les halls communs (entrée et étages) de l’immeuble et le sol de l’ascenseur sont recouverts d’un carrelage de ton gris clair 90 x 90 (Imola Azuma CG), avec plinthes assorties. Le hall d’entrée dispose d’un paillasson noir Verimpex avec un cadre inox.

4. Sols privatifs

Les sols des toilettes, des buanderies, des cuisines et des salles de bains/douche sont

revêtus de carrelages (choix de base gamme Pamesa Style, 60 x 60, 6 coloris disponibles)

d’une valeur commerciale de 32,95 €/m² HTVA), avec plinthes assorties (Carrelages

Quadrus Zaventem).

Les séjours, chambres et halls sont recouverts d’un parquet semi-massif en chêne (choix de

base Befloor Primebis, vernis mat, 2 teintes Fagnes ou Brabant, pose collée) (largeur 190

mm, épaisseur 15 mm dont couche supérieure de 4 mm) d’une valeur commerciale de 70

€/m² HTVA (pose comprise). Les plinthes en MDF (12 * 40 mm) sont prépeintes en blanc.

Choix chez SEPCCO, www.sepcco.be, boulevard de l’Humanité 247 à 1620 Drogenbos,

02.648.54.64, contact : M Pomeranc.

http://www.quadrus.be/

http://www.sepcco.be/


5. Salles de bains et douches

Les appareils sanitaires et leur disposition sont représentés sur les plans de vente.

Choix chez FACQ, www.facq.be, boulevard Industriel 198 à 1070 Anderlecht,

02.893.94.37, contact : Mme Stroobants.

Choix de base :

Meuble et miroir :

o Modèle D-Motion, simple ou double, plan avec vasque(s) intégrée(s) (mat blanc) et

sous-meuble avec tiroir (coloris chêne Havana)

o Modèle Reflet Sens, miroir avec éclairage LED & interrupteur sensor

Bain : modèle Newform, acrylique

Receveur de douche : modèle Architectur ou Diana, extra plat de 1,5 cm ou 4 cm

Porte de douche : modèle D-Motion ou Design Pure, porte coulissante ou battante

WC suspendu : modèle Soul, avec « soft close »

Lave mains : modèle Flush 3

Robinetterie : marques Croma, Logis 100 ou Red

Le détail des prix et des plans d’aménagement des sanitaires seront fournis séparément

pour chaque appartement.

http://www.facq.be/


E. MENUISERIES INTERIEURES

1. Portes intérieures

Les portes des communs ainsi que celles des caves et des locaux techniques sont de type

tubulaire (résistance au feu - RF 30 min) et peintes en blanc.

Les portes intérieures des appartements (non RF), de type simple, double ou coulissant,

sont de type tubulaire (prépeintes en usine en blanc) et reçoivent une couche de peinture

blanche (RAL 9010).

Les portes intérieures vitrées sont en verre feuilleté translucide.

2. Portes d'entrée des appartements

Les portes d'entrée des appartements (type Theuma ou similaire) ouverture de 90 cm, RF 30

min) possèdent une fermeture à 3 points de sécurité et disposent d’un juda.

3. Quincaillerie

Toutes les portes sont équipées de la quincaillerie en aluminium de la marque Litto ou

similaire.

F. EQUIPEMENTS TECHNIQUES

1. Fournitures des Régies

Chaque appartement dispose de compteurs individuels pour l'eau, l'électricité et le gaz.

Ceux-ci sont placés dans le local technique au sous-sol selon les plans. Avant la mise en

service du bâtiment, toutes les installations, tant des parties privatives que des communs,

seront réceptionnées par un organisme de contrôle agréé.

2. Ascenseur

L'immeuble dispose d’un ascenseur (8 personnes) qui dessert chaque niveau de l’immeuble.

Les finitions de la cabine sont achevées suivant le choix du maître de l’ouvrage et de

l’architecte. L’ascenseur sera réceptionné par un organisme agréé.

Les portes palières sont en acier inoxydable brossé.


3. Parties communes

La distribution d'électricité des communs est raccordée à un compteur d'électricité commun.

Pour toutes les parties communes (intérieures et extérieures), les appareils d'éclairage sont

choisis par le maître de l’ouvrage et l'architecte. Ces éclairages (Led) sont commandés par

des détecteurs de mouvements avec minuterie ou par des détecteurs de luminosité.

Dans tous les espaces communs, une installation d'éclairage de secours est prévue. Le

bâtiment est équipé et achevé selon les normes du service incendie.

L’entrée de l’immeuble est équipée d’un vidéophone et de boites aux lettres individuelles.

Le local poubelles (avec une attention particulière accordée à sa ventilation) et le local

entretien de l’immeuble sont situés au rez-de-chaussée.

L’immeuble disposera d’un local vélos (16 emplacements) situé en sous-sol.

4. Installation électrique

La distribution électrique comprend le câblage à partir du compteur individuel jusqu'à tous les

points lumineux et prises, suivant le détail propre à chaque appartement qui sera remis à

l’acquéreur.

Un tableau de distribution avec un nombre suffisant de circuits électriques dotés de

disjoncteurs automatiques et d'un différentiel est placé dans les logements.

Toutes les prises de courant sont mises à la terre.

Les appareils d'éclairage ne sont pas compris (une ampoule sur soquet à chaque point

lumineux est fournie), sauf ceux sur les terrasses (un à trois points lumineux suivant la taille

de la terrasse).

Les interrupteurs et prises sont de marque Niko ou B Ticino (blanc) (ou de qualité similaire).

Un système de vidéo-parlophone de marque Niko ou B Ticino (ou de qualité équivalente) est

installé dans les appartements.

Pour la télévision, téléphonie et internet, l’installation comprend les prises et les câblages

(Proximus et VOO) et sera activée sur demande auprès des sociétés de distribution après la

réception provisoire de l’appartement.


Avec l’accord préalable de l’acquéreur, Proximus contactera l’acquéreur (ou le locataire)

pour lui proposer un Pack Familus gratuit (abonnement & installation) pendant 6 mois à

compter de la première occupation de l’appartement. Ce pack gratuit comprend l’internet,

Proximus TV et la téléphonie fixe.

Le libre choix est laissé à l’occupant d’accepter ou non la proposition de Proximus.

En option, une pré-installation électrique (directement reliée au compteur de l’acquéreur)

peut être prévue pour la recharge de voitures électriques.

5. Installation sanitaire

Toute l'installation est conforme aux dispositions de la société distributrice d'eau, y compris

les robinets, clapets anti-retour et autres accessoires nécessaires.

Tous les appareils sanitaires dans la salle de bains sont installés selon les indications sur les

plans.

L'installation comprend les tuyaux à partir du compteur individuel jusqu'aux points de

soutirage suivants : lave-main et WC, évier et lave-vaisselle, lave-linge, lavabos, baignoire

et/ou douche dans les salles de bains.

Les évacuations sont placées à partir des appareils sanitaires prévus (baignoire, douche,

lave-mains), de l’évier de la cuisine, du lave-vaisselle et du lave-linge pour être raccordées

au système d'égout. Le système d'évacuation des eaux fécales et usées de l’immeuble est

également raccordé au réseau d’égout public.

Certaines terrasses disposent d’un robinet mural extérieur antigel.

6. Installation de chauffage

Chaque logement dispose d’une chaudière individuelle au gaz à condensation de marque

Viessmann (ou de qualité équivalente). La puissance de ces chaudières est déterminée

selon l’étude de l’ingénieur en techniques spéciales.

Les radiateurs sont de la marque Radson (ou de qualité équivalente) avec faces lisses et

vannes thermostatiques. Leur dimensionnement est déterminé selon l’étude de l’ingénieur en

techniques spéciales.

Un thermostat est placé dans le séjour.


7. Ventilation

La ventilation des appartements répond aux exigences en matière de débits de ventilation

suivant l’étude PEB.

Les appartements disposent d’un système de ventilation de type double flux individuel avec

récupération de chaleur (marque Zehnder ou de qualité équivalente).

Des bouches d’extraction d’air vicié seront installés dans les salles de bains (et salles de

douche), les buanderies, les cuisines et les WC. L’arrivée d’air frais se fera via des grilles de

pulsion situées dans les séjours et les chambres (suivant les plans de l’ingénieur en

techniques spéciales et l’étude PEB).

Les hottes des cuisines sont de type à recyclage avec filtres à charbon actif.

Les sèche-linges devront être de type à réservoir à condensation (hors budget).


8. Cuisines

Les cuisines équipées sont de la marque Artego (fabrication allemande). Les façades des

meubles sont façonnées en mélaminé satin mat (épaisseur de porte de 19 mm, 15 coloris

disponibles, porte sans poignées). Les plans de travail sont exécutés en quartz poli (20 mm,

4 coloris).

L’ensemble des quincailleries est de marque Blum. Sont également compris : amortisseurs

pour portes et tiroirs, crédence en panneau mélaminé imitation bois, range couvert.

Les cuisines contiennent entre autres les appareils électroménagers des marques

Siemens (combiné réfrigérateur/surgélateur, taque à induction, four et micro-ondes

encastrables, lave-vaisselle, hotte intégrée) et Franke (évier inox encastré, mitigeur),

Choix chez AMBIANCE CUISINE, www.ambiancecuisine.com, chaussée de Waterloo,

1138 à 1180 Uccle, Tél : 02/375.24.36, contact M Smits).

Le détail des prix et des plans d’aménagement des cuisines seront fournis séparément pour

chaque appartement.

http://www.ambiancecuisine.com/


V. CONDITIONS GENERALES

A. PLANS ET DESSINS

Les plans de l’appartement qui sont remis à l'acquéreur servent de base à l'établissement du

contrat de vente. En ce qui concerne la finition des appartements, les informations sur les plans

doivent être considérées comme purement indicatives.

La description dans le présent descriptif commercial a donc toujours priorité sur les plans de

vente.

Des variations des dimensions sur les plans sont toujours possibles pour des raisons de stabilité

ou des raisons techniques (notamment gaines techniques, etc.). Les normes sur la tolérance des

dimensions doivent être prises en compte.

Les plans sont établis de bonne foi par l'architecte. Les différences qui pourraient survenir, soit à

la hausse, soit à la baisse, seront considérées comme des dérogations acceptables qui ne

peuvent en aucune manière modifier la vente. Les dimensions éventuelles sur les plans doivent

donc être considérées comme des mesures approximatives.

Les adaptations nécessaires pour des raisons de construction ou d'esthétique d'intérêt général

sont autorisées sans obtenir l'accord préalable des acquéreurs.

B. CONTROLE DES TRAVAUX ET ETUDES REALISEES

En ce qui concerne l'ARCHITECTURE, le contrôle des travaux est assuré par la société STEKKE

+ FRAAS architectes.

En ce qui concerne la STABILITÉ, l'étude et le contrôle sont assurés par le bureau d’ingénieurs

MC-carré.

En ce qui concerne les TECHNIQUES SPECIALES, l'étude et le contrôle sont assurés par le

bureau d’ingénieurs XCO Engineering.

En ce qui concerne la PEB, l'étude et le contrôle sont assurés par le bureau d’ingénieurs ALTEA

Energie.

Les honoraires de tous les intervenants au projet sont compris dans le prix de vente des

appartements.

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