Police partout, justice nulle part - Enseignement...Vers 12 h 30, juché sur l’un des promontoires...

Cours de morale « Police partout, justice nulle part ! »

Leçon réalisée par M. Lembrée Page 0

Police partout, justice nulle part !



1. La justice, tout un symbole

1. Observe attentivement les images suivantes. Choisis, après réflexion, celle qui représente le mieux ta conception de la justice.



2. Observe attentivement cette image, symbole de la justice. A ton avis, pourquoi cette femme : - tient-elle une balance ? - a-t-elle les yeux bandés ? - tient-elle un glaive ?

Thémis est la déesse grecque de la Justice, de l’Ordre et de la Loi.

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3. Juste ? Pas juste ?

La journée s’annonçait venteuse ce mardi place Saint-Lambert. Le village de Noël était exceptionnellement fermé en raison des bourrasques. Aux arrêts de bus, des personnes de tous âges, pressées d’être au calme. D’autres qui débarquent pour boucler leurs achats de fin d’année. Pas mal d’adolescents aussi qui viennent de passer leurs examens.

Vers 12 h 30, juché sur l’un des promontoires qui bordent la place Saint-Lambert, Nordine Amrani, un Liégeois de 33 ans, lance des grenades en direction de la foule puis ouvre le feu au fusil automatique.

Amrani, connu des services de police et de justice « pour des faits de mœurs, recel, stupéfiants et armes », selon la procureure du Roi Danièle Reynders, était en liberté conditionnelle depuis un an. Ce mardi, il avait été convoqué à son commissariat de quartier. Il ne s’y est jamais rendu. Pour une raison inconnue, il a jeté un revolver, un fusil automatique FN Fal et des grenades dans son sac à dos. Il est monté dans sa voiture qu’il a abandonnée quelques minutes plus tard dans un parking du centre-ville liégeois. Et il a tué, tué encore avant de se donner la mort avec sa propre arme de poing.

Source : http://www.rtbf.be

Nous nous rappelons tous, avec effroi sans nul doute, les événements qui ont eu lieu à Liège le 13 décembre 2011, place Saint-Lambert…

a. Selon toi, ce qui s’est produit est-il juste ? Injuste ? Pourquoi ?

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b. A qui revient, selon toi, la responsabilité de ce drame ?

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http://www.rtbf.be/



2. Justice… C’est-à-dire ?

Nous parlons d’(in)juste, d’(in)justice… Mais que veulent bien dire tous ces termes ?

Pour toi, la justice, c’est quoi ?

Et « juste », ça veut dire quoi ?

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Pouvoir législatif

3. La justice, toute une organisation !

A. Un pays, 3 pouvoirs

Le pouvoir judiciaire est uniquement fédéral. Les communautés et les régions disposent également – comme le fédéral – d’un pouvoir législatif et exécutif.

Pouvoir exécutif Pouvoir judiciaire



B. Le labyrinthe de la justice



C. Une justice, des justices

Le labyrinthe juridique vaut pour deux types de justices :

• la justice civile (droit privé), qui traite essentiellement des litiges entre les personnes (physiques et morales).

• la justice pénale (droit public), inflige aux auteurs de comportements répréhensibles des peines prévues par la loi. En droit pénal, on distingue trois types d’infractions, définies par le taux de la peine : Les contraventions, gérées par le tribunal de police. Les délits, gérés par le tribunal correctionnel. Les crimes, gérés par la cour d’assises.

Voyons si tu as bien tout compris…

1. Marc constate une infiltration d’eau dans l’appartement qu’il loue. Depuis trois mois, il en a régulièrement informé son propriétaire mais ce dernier ne réagit pas. La patience de Marc a des limites et il décide de « trainer » le propriétaire en justice afin qu’il effectue enfin les réparations indispensables. Où doit-il se diriger ?

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2. Gérard est au chômage depuis cinq ans. Après un contrôle de l’Onem, il est exclu du bénéfice des indemnités de chômage. Il souhaite contester la décision. Où doit-il se diriger ?

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3. En traversant la chaussée, Georges est renversé par une voiture et blessé à la jambe. Le conducteur de la voiture n’a pas respecté les règles de circulation routière. Le procureur du Roi le poursuit pour coups et blessures involontaires. De plus, il refuse de payer les frais d’admission à l’hôpital de Georges car il conteste sa responsabilité dans l’accident. Qui va s’occuper de lui ?

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4. Martine crée des articles design qu’elle vend dans son magasin à des particuliers. Elle n’est pas satisfaite de la qualité des derniers tissus que son fournisseur lui a livrés. Elle décide de le citer en justice parce qu’il refuse de remédier à la situation. Où doit-elle se diriger ?

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5. Le braquage d’un bureau de poste a mal tourné. Dans leur fuite, les trois malfrats ont tué un gendarme et grièvement blessé deux employés. Au terme de l’instruction, les faits retenus contre eux sont qualifiés de crime par la loi. Vers où sont-ils renvoyés ?

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6. Thomas prête 25 000 euros à Luc. Mais, le jour convenu, Luc ne lui rembourse pas la somme. Devant quel tribunal sera portée l’affaire ?

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4. La libération conditionnelle

L’homme avait été écroué en 2008 pour culture de cannabis et possession d’armes de guerre dans le cadre d'une association de malfaiteurs. Il avait écopé de 58 mois de prison ferme mais était ressorti en octobre 2010.

En octobre 2007, la police liégeoise s’était intéressée à son cas car l’homme avait été dénoncé anonymement pour ses plantations de cannabis. En tout, 2.800 plants avaient été découverts par la police lors de la perquisition à son domicile. Mais dans l'atelier de ferronnerie qu'il louait alors rue Bonne Nouvelle, dans le quartier Saint-Léonard, les enquêteurs avaient surtout découvert un véritable arsenal. Un lance-roquettes, un fusil MP 40 avec viseur laser, un AK 47, une arme pour tireur d'élite, un fusil Fal avec bipied et lunette, des fusils à pompe, des pistolets mitrailleurs et des centaines de cartouches… En tout, 9500 pièces d'armes sans compter la dizaine d'armes complètes.

Amrani a été condamné en septembre 2008 par le tribunal correctionnel de Liège à 58 mois de prison ferme, une amende de 11.000 euros et des confiscations pour un montant de 76.500 euros. Il avait bénéficié d'une liberté conditionnelle en octobre 2010.

Source : http://www.rtl.be

Comment un individu peut-il bénéficier de la libération conditionnelle ?

Les conditions qui assortissent la libération

Lorsqu’il octroie au condamné une libération conditionnelle, le tribunal de l’application des peines doit énumérer de manière exhaustive dans son jugement l’ensemble des conditions générales et particulières au respect desquelles il soumet la remise en liberté anticipée.

Les conditions générales imposées au libéré conditionnel sont expressément prévues à l’article 55 de la loi du 17 mai 2006 et concernent les obligations suivantes : « 1° Ne pas commettre d’infractions ; 2° Sauf pour la détention limitée, avoir une adresse fixe et, en cas de changement, communiquer sans délai l’adresse de sa nouvelles résidence au ministère public et, le cas échéant, à l’assistant de justice chargé de la guidance ; 3° Donner suite aux convocations du ministère public et, le cas échéant, de l’assistant de justice chargé de la guidance ».

http://www.rtl.be/



Les conditions particulières sont quant à elles facultatives et déterminées par le tribunal lui-même. Elles prennent la forme d’interdictions ou d’obligations et sont directement liées à la situation personnelle du condamné.

Ces conditions supplémentaires visent la concrétisation du plan de réinsertion du l’intéressé (par exemple : l’obligation de mener à terme une formation déterminée ou de rechercher activement un emploi), le respect de l’intérêt des victimes (par exemple : l’interdiction de se rendre dans certaines régions géographiques ou l’obligation de mettre en place un plan d’indemnisation des parties civiles) ou encore, lorsque cela s’avère nécessaire, l’obligation de rencontrer certaines contre-indications légales (par exemple : l’obligation de mettre en place un suivi psychologique ou l’interdiction de fréquenter des débits de boisson).

Le condamné doit bien entendu avoir préalablement marqué son accord sur ces conditions.

Et quid si l’intéressé est suspecté d’avoir commis de nouvelles infractions ?

Dans l’hypothèse particulière où des poursuites sont engagées à l’encontre d’un libéré conditionnel suspecté d’avoir commis un nouvel acte délictueux, le seul fait de son inculpation ne peut, à lui seul, constituer un motif valable pour que le ministère public ordonne son arrestation provisoire ou saisisse le tribunal en vue de la révision, de la suspension ou de la révocation de la modalité d’exécution de la peine dont il bénéficiait.

En effet, afin d’assurer au condamné le respect de ses droits fondamentaux, et plus particulièrement, son droit à la présomption innocence, son droit au silence ou encore, son droit à pouvoir bénéficier d’un procès équitable, il y a lieu d’attendre qu’une décision judiciaire définitive ait été prise avant de se prononcer quant à la poursuite ou non de la mesure de libération conditionnelle.

Source : http://www.justice-en-ligne.be

Mais comment Nordine Amrani a-t-il pu bénéficier de la libération conditionnelle ?

Nordine Amrani était déjà connu de la justice à l'époque de ces faits. En tout, il a déjà eu affaire à la justice plus d'une vingtaine de fois! Né le 15 novembre 1978, l'homme avait fait plusieurs passages en prison et était connu pour des affaires de stupéfiants, de détention d'armes, de recel et pour des affaires de mœurs.

Le matin de la tuerie, Nordine était convoqué au tribunal de police pour une affaire de mœurs. Il ne s’est pas rendu à son rendez-vous.

Source : http://www.rtl.be

http://www.justice-en-ligne.be/

http://www.rtl.be/



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« Désespérer les condamnés est dangereux »

Avez-vous compris l’émoi de la population, en mai, quand le tribunal d’application des peines se prononça en faveur de la libération de Michèle Martin (qui est finalement toujours en prison) ?

Je peux effectivement comprendre, parce que l’affaire Dutroux est tout à fait hors du commun, que des gens trouvent que cette femme a fait quelque chose d’à ce point monstrueux – à savoir laisser des petites filles mourir de faim dans une cave alors qu’elle aurait eu la possibilité de les sauver, puisqu’à ce moment-là Dutroux n’était plus en liberté et donc plus à même de s’en prendre à elle – qu’elle fasse les trente ans auxquels elle a été condamnée par le jury. Mais il faut tout de même se poser deux questions.

Il faut d’abord se demander si Mme Martin doit être traitée comme tous les condamnés ou s’il faut, parce que c’est une affaire hors norme, lui réserver un sort hors norme. Je pense qu’il faut, quelles que soient l’affaire et les personnes en cause, appliquer la loi et le droit comme on les applique à l’ensemble des personnes – tout en se montrant, dans certains cas, beaucoup plus strict par rapport au seuil auquel on admettra une mesure de libération conditionnelle.

La deuxième question est de savoir si les réflexions que l’on se fait à propos du cas particulier de Mme Martin doivent conduire à une réflexion plus globale qui consisterait à dire que tous les gens qui sont condamnés pour des choses graves purgent systématiquement leur peine jusqu’au dernier jour. Je crois que ce serait dangereux, dans la mesure où on sait que la libération conditionnelle est un moyen de laisser un espoir de se réinsérer dans la société. Désespérer des condamnés est une démarche dangereuse.

Il y a aussi un problème de suivi et/ou de moyens. Depuis sa libération conditionnelle en octobre 2010, Amrani, l’auteur de la tuerie de Liège, s’était constitué un arsenal de guerre sans que les autorités ne s’en rendent compte…

Il faut être lucide : on ne pourra jamais savoir tous les matins ce que telle ou telle personne envisage de faire. Alors vous me dites : « On aurait pu au moins vérifier ce que cette personne détenait ! » Oui, cela paraît logique… Mais cela a tout de même aussi des limites parce que les assistants de justice qui contrôlent le respect des conditions de libération n’ont, dans l’état actuel des choses, que des pouvoirs limités.



On peut contrôler si quelqu’un ne consomme plus de drogue ou d’alcool grâce à des tests assez simples, mais pour vérifier ce que les gens ont chez eux, pour fouiller une habitation, il faut les pouvoirs d’un juge d’instruction. Or, quand on est au niveau de l’exécution de la peine, il n’est plus question de juge d’instruction et d’investigation. À propos de cette affaire, je pense que c’est plutôt dans l’autre sens qu’il faut remonter : il faudrait lutter beaucoup plus efficacement contre le marché parallèle des armes qui existe actuellement.

Source : Le Soir du 28 décembre 2011, J-F Jonckheere

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5. Mais c’est pas juste !

A la suite des événements, les articles sur les blogs et les interventions sur les réseaux sociaux comme Twitter® ou Facebook® ont fusé… L’émotion étant bien présente. Tous criaient à l’injustice, en mettant en avant diverses raisons.

En voici un exemple, sans doute le plus connu.

Je suis mort à Liège, Mon amour ...

Je suis raciste. Ce n'est pas vrai, mais c'est ce que beaucoup d'entre vous diront après avoir parcouru ce texte. Vous le savez tous, on ne parle que de ça sur la toile et dans les média, Liège vit une bien triste journée. Ne revenons pas sur les détails - qui sont d'ailleurs encore flous - et concentrons-nous sur l'essentiel : trois innocents sont morts. Deux jeunes d'une vingtaine d'années à peine et une personne plus âgée, de 75 ans si j'ai bien écouté les infos. L'un des auteurs est connu - et mort - : Nordine Amrani. C'est un Arabe, peut-être (surement ?) musulman. Où est-ce que je veux en venir ? Nulle part, je constate. Je constate que c'est un Arabe qui a tiré sur une foule innocente. Je constate qu'il y a une semaine, sur TF1, c'est un Arabe qui revendiquait le respect en enflammant une voiture. Je constate qu'il y a trois heures, ce sont deux Arabes qui m'ont traité de "petit Belge de merde"



en plein Bruxelles. Je constate que ce sont des Arabes qui ont bloqué certaines rues de France, réclamant (encore) plus de mosquées, et je constate enfin que si l'on a tant entendu parler d'une certaine burqa, c'est bien grâce/à cause (biffer la mention inutile) de certains Arabes. Si ma grand-mère lisait ce texte, elle me dirait qu'il y a des bons et des mauvais dans chaque pays, chaque nationalité, chaque religion. Elle aurait raison. Ceci dit... j'ai rarement vu un Boudhiste m'insulter en rue, rarement vu un Orthodoxe remuer ciel et terre pour porter un voile intégral et rarement vu un Juif brûler une bagnole pour réclamer un Temple. Oh ? J'entends crier les "bien-pensants" : "Ouh le mauvais ! Ouh le méchant garçon qui mélange tout, nationalité et religion ! Ouh le vilain raciste !". Allez-y, ne vous retenez pas. Je vous entends dire également que je m'exprime sur un sujet qui me dépasse. C'est vrai, en fait ce genre de sujet nous dépasse tous. Mais j'ai une question : lequel d'entre vous se porte volontaire pour expliquer aux familles des victimes d'aujourd'hui qu'elles sont totalement dépassées par les évènements ? En guise de consolation, il reste à ces familles brisées une marche blanche qui s'organise en ce moment même sur le web. Ah... mais attendez... Ah non ! Excusez-moi, je me suis trompé, la marche en question est à la mémoire de Nordine Amrani, le tueur. Logique... Si l'un d'entre vous à l'envie soudaine de m'expliquer pourquoi un assassin a droit à une marche blanche avant les victimes, qu'il me fasse signe. Je l'invite à dîner, ça sera sans doute passionnant. Ah qu'il est facile de crier à la tolérance, au multiculturalisme, à l'anti-Marine Le Pen... Eh bien moi, ce soir, j'ai bien envie qu'une vague bleue marine s'abatte sur nous. En relisant mon texte, je m'aperçois qu'en effet, je n'y connais pas grand-chose, mais peu importe... je m'y connais quand même assez pour dire que ça fait chier, pour dire qu'on en a marre et que, racistes ou pas, ce genre d'étrangers, tout le monde aimerait s'en passer.

Article rédigé par Florian Henin

Après avoir lu cet article, que peux-tu en dire ? Comment réagit ce jeune homme ? Sa réaction est-elle juste selon toi ? …………………………………………………………………………………………………

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Un meurtrier.

On pouvait s’y attendre, voici ma petite réflexion sur les évènements du jour à Liège. Ou plutôt sur les réflexions qu’ils ont inspirées à bien des gens.

Qu’on ne se méprenne pas, il ne sera pas question ici de dénigrer le chagrin des gens, leur effroi, la peine de qui que ce soit. Qu’on ne se méprenne pas non plus sur ma vision des faits. Tuer, c’est mal et quand c’est à l’aveugle, ça provoque en moi, à juste titre ou non, encore plus de colère.

Ceci étant dit, et en espérant que ce qui précède aura été lu et intégré, voici le fond de ma pensée.

Avant même qu’on ne sache quoi que ce soit, alors que les médias nous parlaient de grenades lancées sur une place liégeoise, le peuple des forums se lançait dans des considérations sur la “justice trop laxiste” et l’incompressibilité des peines. Voire, déjà à ce stade, sur la peine de mort. Sans même savoir ce qui était commis. Sans même savoir qui le commettait.

Quelques heures après, on apprit qui était le tueur. Un certain Nordine Amrani, repris de justice. Il s’est donné la mort après avoir commis l’irréparable, mais soit, le peuple des forums s’est lancé de plus belle dans ses appels à la peine de mort.

Je pourrais m’arrêter là et reconnaître que même à moi, la peine de mort pour un mort, ça ne me fait ni chaud ni froid, mais non.

Aujourd’hui, un acte horrible a été commis par des individus qui s’en sont pris à vous, à moi. Qui ont tiré dans le tas. Qui nous ont fait peur.

Ce fait divers est symptomatique. Et au lieu de nous poser question sur sa répétition de plus en plus fréquente un peu partout dans le monde, il ouvre un robinet: celui de la haine du bon peuple, qui se déverse à qui mieux mieux, contribuant au déclin d’une société qui pousse ses membres dans leurs pires retranchements.

On manque de tout et demain, ce sera encore pire. Chacun se replie sur soi, chacun considère l’autre comme un danger potentiel. On a de moins en moins de chances d’y arriver dans la vie, de plus en plus de tout perdre, alors on s’en prend à ceux qu’on ne voudrait pas devenir. Ceux qui ont déjà perdu ce qu’on a encore. Les étrangers. Les repris de justice. Les chômeurs (si si, j’ai lu ça aussi): ceux par qui, pense-t-on un peu trop facilement, le danger arrive.

Quand un Laurent Louis s’empare du fait divers pour, sans aucun scrupule, en faire un argument électoral, quand un Alain Destexhe demande aux médias de ne pas comptabiliser le tueur dans le décompte des victimes, ils encouragent un nombre effrayant de gens à se



décharger sur les repris de justice, les politiciens véreux (oui, oui, ça aussi, je l’ai lu), les étrangers, les chômeurs (je vous assure).

Baignant dans un bain de juste indignation, bon nombre de gens oublient que s’ils se contentent de fustiger ceux par qui cet acte-là a pu se concrétiser (la justice qui a libéré un type, ceux qui lui ont permis de s’armer, le type lui-même), ils ne régleront rien, sauf à considérer que se défouler soulage à long terme.

Car au-delà de la concrétisation d’un acte, il y a tout ce qui a pu mener à l’acte. Il y a, en amont, la défaite d’un système qui n’en est pas à son premier échec. Il y a l’absence volontaire de toute réflexion de fond sur ce qui peut mener un être humain à de telles extrémités. Il y a, en aval, cette prison que tous réclament à hauts cris, pensant naïvement qu’elle nous protégera au moins des individus qui y entrent.

Ces gens qui hurlent, profitant (j’ai choisi le terme) d’un drame humain pour, une fois de plus, nous envahir de leur haine viscérale (et donc dénuée de toute réflexion), ils me désolent tout autant, voire plus, que la mort de ces victimes (qui me fait horreur, voir mon premier paragraphe).

Parce que la haine viscérale, j’ai la conviction qu’elle en entraînera d’autres, des atrocités.

Source : http://annelowenthal.wordpress.com

Après avoir lu cet article, que peux-tu en dire ? Comment réagit ce jeune homme ? Sa réaction est-elle juste selon toi ? …………………………………………………………………………………………………

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6. La justice, c’est l’affaire de tous !

Repartons dans le passé, quelques heures à peine après le drame de Liège. Tu te connectes sur Facebook et que vois-tu ? L’article de Florian Henin. A toi maintenant de répondre – par des arguments appuyés sur ce que nous avons vu ensemble – à ce jeune homme et à ses propos emplis d’émotions. Avant de rédiger ton texte, relis son article (p. 12-13). …………………………………………………………………………………………………

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