Petit Saint Sulpicien n°49 • printemps 2008

LE PETIT SAINT SULPICIENLE JOURNAL DE L’ÉQUIPE MUNICIPALE

Numéro 49 Juin 2008

Vide-grenier - Dimanche 04 mai 2008

Saint Sulpicesur Loire

3

Je commencerai par remercier les Saint Sulpiciennes et Saint Sulpiciens qui, par leur vote, ont permis l’installation de ce nouveau conseil. Avec un peu plus de 60 % de listes complètes et un minimum de 73% des voix pour les listes panachées, je constate, avec plaisir, que la nouvelle équipe est déjà

intégrée, à nous élus, de prouver notre efficacité, notre motivation au cours de ces six prochaines années.

Je tiens à remercier les anciens conseillers du travail qu’ils ont accompli lors du précédent mandat et leur assurer que nous mettrons une priorité à parachever les projets déjà programmés.

Des permanences avec les différents adjoints et conseillers seront aménagées, le samedi matin, afin de répondre aux doléances, aux besoins de nos administrés.

Concernant la Communauté de Communes, comme nous vous l’avions annoncé, chacun a pris ses responsabilités au sein des différentes commissions, selon ses propres compétences, à noter que dans chaque groupe de travail devront être présents, deux titulaires et un suppléant, comme quoi vos conseillers auront les moyens de s’exprimer et travailler !

Afin de préserver l’ambiance si particulière de notre village, nous n’hésiterons pas, pour ceux qui seront volontaires, de vous embaucher à quelques travaux de restauration ou autres tâches, et écouter vos conseils, la commune devant rester un véritable bassin de vie et de convivialité !

Pour les personnes en difficulté, n’oubliez pas que le CCAS est à votre disposition pour les aides dont vous auriez besoins.

Concernant les diverses commissions, syndicats etc., vous trouverez page 10 les noms, adresses et numéros de téléphone des responsables qui seront à votre disposition !

Amicalement à tous ! Yves Soupaux

Courriel Tél Mobile Fax Adresse

Le maire1 Yves Soupaux [email protected] 02 41 57 19 21 06 74 43 16 44 2 chemin des sources

Les adjoints2 Michel DeSboiS [email protected] 02 41 57 18 92 62 rue des Gorges sableuses

3 annie Duval [email protected] 02 41 44 90 58 Le Port de Vallée

4 Robert lebugle [email protected] 02 41 57 18 93 12 chemin des Royers

Les autres conseillers5 Catherine bailhaChe [email protected] 02 41 68 25 16 Le Port de Vallée

6 Marylène baRangeR [email protected] 02 41 57 19 36 2 chemin des Royers

7 eliane CoubaRD 02 41 57 19 58 1 rue de la Renaissance

8 Robert Jaunault [email protected] 02 41 57 18 78 10 rue de la sansonnière

9 guillaume noël [email protected] 02 41 44 23 55 06 25 71 05 91 8 rue de la Sansonnière

10 Dominique d’oRglanDeS 02 41 57 18 94 L’Ambroise

11 Sylvie teRRaSSon 02 41 57 10 07 17 rue des Gorges sableuses

Le secrétariat de la mairie

Magali néant [email protected] 02 41 57 10 80 02 41 57 10 80 rue de la Mairie

Infos MunicipalesCompte-rendus des conseils municipaux

Vous trouverez ci-après le compte-rendu des conseils municipaux des 19 décembre 2007, 3, 15 et 25 mars 2008. Au moment de la parution de ce journal, deux autres conseils auront eu lieu, le 29 avril et le 27 mai, dont les compte-rendus feront l’objet d’une parution dans le numéro 50.

CONSEIL MUNICIPAL du 19 décembre 2007Présents : Mmes et Mrs Y. SOUPAUX, M. DESBOIS, S. LEGAGNEUX, J P SOULLARD, O. BARRE, J. CARRET, Ch. CATREVAUX, J-C CHAMORET, J F RENOU.Absents excusés ayant donné pouvoir : Mme Nathalie LANCIEN à M. Jean François RENOU, Mr Antoine VAIDIE à M. Yves SOUPAUX Secrétaire de séance : Mme Sylvie LEGAGNEUX

Approbation du compte rendu du 14 novembre 2007. Monsieur le Maire donne lecture du dernier compte rendu et demande s’il y a des remarques particulières à formuler.Une demande de rectification est formulée pour le paragraphe « espace ancien dépotoir » Monsieur Jean-Paul SOULLARD conteste avoir dit à la précédente séance se charger avec Jacky CARRET de contacter un paysagiste. Le reste du compte rendu est approuvé à l’unanimité.

AFR de Blaison-Gohier - DissolutionMonsieur Hubert D’APRIGNY responsable de l’aménagement foncier – DDA – 49 est en charge de la dissolution de l’Association foncière de remembrement de Blaison-Gohier (AFR). En effet la raison pour laquelle cette association avait été créée est achevée et de ce fait doit être dissoute.L’actif de l’association foncière de remembrement de Blaison Gohier sera transféré sur les comptes des communes de Blaison Gohier pour 49 %, St Saturnin sur Loire pour 40,5 % et St Sulpice sur Loire pour 10,5%. Michel DESBOIS demande à ce qu’un courrier soit transmis à l’AFR afin de savoir comment sont calculés les pourcentages de répartitions entre les 3 communes de l’association.Il est également fait remarquer qu’un courrier avait déjà été transmis à l’AFR en octobre 2005 concernant les fossés de St Sulpice qui ne semblaient ne pas avoir fait l’objet de travaux d’entretien depuis un certain temps. Ce courrier est resté sans réponse à ce jour.Le conseil municipal après délibération approuve le principe de dissolution mais, avant d’accepter le transfert dans le patrimoine communal, il lui

semble indispensable de faire avec le Président de ce syndicat un contrôle des biens dont l’AFR a la charge, afin que ces derniers soient transférés en bon état.Monsieur le maire rappelle que les bords du cours d’eau du Petit Louet qui traverse des propriétés privées doivent être entretenus par les propriétaires riverains. Ils doivent enlever tout obstacle afin de laisser le passage à un engin pour le curage ou autre intervention.

SPA - Nouvelle convention de fourrièreMonsieur le Maire donne lecture d’un courrier de la SPA concernant la nouvelle convention pour l’année civile 2008. Le conseil municipal s’interroge sur cette nouvelle convention étant donné que la Communauté de communes Loire Aubance gère un chenil dans les locaux de la Communauté de Communes de Brissac Quincé (compte rendu de la réunion de bureau du 12/4/2007 – article IV – Capture des chiens errants). Le conseil municipal demande des précisions sur l’utilisation par les communes de ce chenil afin de répondre à la SPA.

PCS • Plan communal de sauvegarde Groupe de travail CCLAMonsieur le Maire fait part au conseil municipal de sa rencontre avec Monsieur Laurent GIRARD responsable à le DDE pour la réalisation du Plan communal de sauvegarde (PCS) et du Document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) et d’établir un projet de convention entre la DDE et la commune de St Sulpice. Monsieur le Maire rappelle les différentes zones à risques : risque technologique – inondable – dès enrochement – naturel – produits industriels – explosion – pollution. A St Sulpice les risques restant naturels comme les inondations en premier lieu. Le conseil municipal fait remarquer qu’il avait déjà été établi une liste avec les responsables à prévenir en cas de problèmes : Yves SOUPAUX – Michel DESBOIS – Jean-Claude CHAMORET – Nathalie LANCIEN et qu’une de ces personnes peut faire partie du groupe de travail en attendant les prochaines élections municipales.Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer le projet de convention qui définit les rôles de la commune et du groupe de travail spécifique d’une part et de la DDE d’autre part

CCLA - Rapport d’activité 2006Monsieur le Maire présente le rapport d’activité 2006 de la CCLA. Il précise que ce rapport est consultable en mairie ou sur le site : www.loire-aubance.fr ([email protected]).

le maire, Yves Soupaux,

et la nouvelle équipe

du conseil municipal

8 9 5 3 11 71 6 4 2 10

4Saint Sulpicesur Loire

5 Saint Sulpicesur Loire

Voirie Le montant du budget alloué à la voirie était de 10 000 €, y compris l’abondement pris en charge par la CCLA. Suite à une modification d’orientation budgétaire de la Communauté de Communes, le budget voirie n’est plus que de 7 000 €. Afin de conserver le même potentiel de travaux, le conseil municipal de St Sulpice décide à l’unanimité de conserver le budget de 10 000 € en prenant à sa charge* l’abondement* de 3 000 € dans le calcul de l’attribution de compensation.

POS – Plan d’occupation des solsMonsieur le maire rappelle le projet de révision.

COMMENT VOYONS-NOUS L’AVENIR DE NOTRE PETITE COMMUNE DONT LA POPULATION NE VARIE GUERE DEPUIS DE NOMBREUSES ANNEES ? (180 habitant en 1999 – 189 habitants en 2004 document INSEE du dernier recensement 2004).

Demandes de permis de construire enregistrées en mairie :• année 2002 : 0• année 2003 : 0• année 2004 : 0• année 2005 : 2• année 2006 : 1• année 2007 : 0A CE JOUR, TOUTE POSSIBILITE DE CONSTRUCTION NOUVELLE EST EXCLUE FAUTE DE TERRAIN CONSTRUCTIBLE. QUE FAIRE ?A CETTE QUESTION, DEPUIS 2000, LE CONSEIL MUNICIPAL REFLECHIT ET, SANS QUE CELA VIENNE DEFIGURER NOTRE VILLAGE, A ETUDIE LA FAISABILITE DE FAIRE EVOLUER NOTRE POPULATION EN CONSERVANT SON CADRE RURAL QUI FAIT L’ATTRAIT DE NOTRE COMMUNE QUI N’EST PLUS ESSENTIELLEMENT TOURNEE VERS L’AGRICULTURE. ALORS, QUE FAIRE DES TERRES JADIS CULTIVEES ET LAISSEES A L’ETAT DE FRICHE DANS LA ZONE NC ?

Le POS approuvé le 16 mai 1986 n’a subi aucune modification malgré le nombre d’agriculteurs en activité qui décroît. La moyenne d’âge de la population est assez élevée aussi, il faut donner la possibilité à des jeunes de s’installer dans notre petite commune qui doit évoluer en tenant compte de cette nouvelle donne comme cela a été présenté à la réunion publique du 16 mars 2007 et défini dans la concertation.

Deux zones sont concernées. • L’une est actuellement classée par le POS en zone NC, incompatible avec le projet ci-dessous décrit, zone affectée à l’agriculture (initialement prévue en zone UC) doit être mise partiellement en zone UA dans un esprit de continuité du bourg ancien (regroupement du village).• L’autre qui est classée en zone UCa par le POS prévoit à l’article 5, paragraphe 1 une superficie au moins égale à 1 000 m² pour être constructible.

La commune souhaite déclencher cette procédure qui ne concerne pas d’espaces boisés classés et ne comporte pas de graves risques de nuisances.

Elle porte sur 2 points qui seront traités séparément : 1. Modification partielle en ce qui concerne le changement de la zone NC en zone UA. Les parcelles concernées sont ZB 0039 & ZB 0041 comme délimité par les Bâtiments de France et qui s’intègrent dans la continuité du bourg ancien et donne la possibilité de bâtir deux ou trois maisons.2. Modification de l’article 5 chapitre III 1er paragraphe :Pour être constructible un terrain doit avoir une superficie au moins égale à 800 m² au lieu de 1 000 m² comme l’indique actuellement cet article.La modification limitée des surfaces constructibles de la zone UCa en la réduisant à 800 m² au lieu de 1 000 m² donne la possibilité de bâtir une ou deux maisons, en concertation avec le Service départemental de l’architecture et du patrimoine, pourraient être ainsi réalisées.

Avec la modification de ces 2 points tout en conservant au Bourg son aspect en veillant à toutes les préconisations du SDAP (suivant plan annexé1), telles que :

• l’architecture de chaque projet, • le respect de l’enveloppe urbaine maximale déterminée,

Ce faible accroissement de la population permettrait :• de faire rester les jeunes de St Sulpice sur Loire qui ont un vif désir de fonder leur famille sur le sol de leur enfance, • de faire venir dans la commune quelques familles.

La commune ne souhaitant pas mettre en forme de PLU, le projet de loi permet aux communes de faire une révision simplifiée du POS jusqu’au 1er janvier 2010. Elle a pour but de :

• faire évoluer le POS en intégrant quelques opérations,• réorganiser l’espace communal, sans oublier que notre commune est située dans le périmètre d’un monument historique, et qu’elle est une commune du site inscrit au patrimoine mondial de l’UNESCO,• de répondre aux demandes en faisant débloquer quelques terrains avant d’ouvrir à l’urbanisation la zone NA qui demande beaucoup de réflexion et une bonne maitrise de l’aménagement pour le mener à bien. Elle reste, pour le moment, une zone réservée pour l’avenir.

A ce jour, pour cette zone NA une orientation de zone mixte (tourisme, logements et loisirs) semble être privilégiée mais chaque chose en son temps.

Pour les 2 points • Il sera recommandé aux futurs acquéreurs de réaliser une étude de sol car un système de fondation spécifique sera préconisé en cas de présence d’argile (voir carte à la mairie),

• l’assainissement collectif est installé rue du Chaudron pour desservir les parcelles ZB 0039 & ZB 0041 (point n°1),• l’assainissement sera individuel pour les parcelles de la zone UCa (point n°2),• les réseaux d’eau et d’électricité sont existants pour les 2 points.

La précédente enquête publique du 20 décembre 2005 au 21 janvier 2006 portait sur les mêmes points mais, malgré la conclusion positive du commissaire enquêteur, la révision a été reportée afin de répondre au mieux aux préoccupations de certains habitants qui ne souhaitaient pas que la commune soit « défigurée ».Une délibération du conseil municipal, prise à sa séance du 22 janvier 2007 décidait d’engager une nouvelle procédure.

Une information de cette décision a été faite à l’ensemble des habitants de la façon suivante :

• Affichage à la porte de la mairie et sur les 3 panneaux communaux durant le mois de mars 2007.• Information individuelle du projet détaillé mis dans chaque boîte aux lettres début mars 2007.• Compte-rendu du conseil dans le journal communal • Article dans le Courrier de l’ouest du 14 mars 2007 • Consultation des divers services de l’Etat en date du 16 mars 2007 dans l’après midi. • Réunion publique le 16 mars 2007 à 20H30 pour une large réflexion avec les habitants.

Après ces consultations et une réflexion du conseil municipal pour tenir compte des diverses observations, une légère correction du projet initial a été apportée dans le sens ou la parcelle ZB 0037 située dans la zone NC à été exclue de cette révision et reste dans cette zone interdite à la construction.De ce fait, la commune renonce à la création de la zone ER1 prévue pour y fonder l’extension du cimetière ainsi qu’à la construction éventuelle d’une ou deux maisons, compte tenu de l’éloignement des réseaux publics existants : la desserte en eau potable, en électricité serait trop onéreuse pour la commune pour desservir si peu de constructions.

Suite aux modifications apportées sur la révision du POS, le conseil municipal s’interroge sur le fait de lancer une nouvelle procédure avant les élections municipales. Après réflexion, le conseil municipal décide de lancer la procédure et de chercher un commissaire enquêteur.

Questions DiversesMme Martine CHATEAU se propose pour participer à l’aménagement de la bibliothèque, au classement des livres, pour les permanences et propose que soit mis à disposition des jeunes un ordinateur. Le conseil municipal décide de rencontrer cette personne ainsi que toutes celles désireuses de s’investir pour faire avancer le projet.

Mme Sylvie LEGAGNEUX présente au conseil municipal le nouveau projet pour la carte de vœux 2008, réalisé avec la collaboration de Déclic & des clics (Jacques MOREAU) ; elle précise également qu’elle doit contacter l’imprimeur afin d’établir le devis d’impression. Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

Interrogation sur le fonctionnement de la station d’épuration – Jacky CARRET est «septique» sur le bon fonctionnement de la station d’épuration à la sortie du bourg route des Catrevaux. Il constate que les roseaux, de couleur noirâtre, meurent. Monsieur le Maire précise qu’il n’y a, à ce jour, que 4 ou 5 maisons de branchées ce qui génère peut de débit et provoque cette couleur noirâtre par le manque d’activité de la station.

«Mariannes du Civisme» : la commune de St Sulpice ayant obtenu le plus fort taux moyen départemental de participation aux scrutins présidentiel et législatif, dans la catégorie de 101 à 250 inscrits se verra remettre un trophée «Marianne du Civisme» et un diplôme en présence des personnalités du département et de la presse locale le samedi 22 décembre 2007 à 11H30, Salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville de Beaucouzé. Monsieur le Maire sera accompagné de Michel DESBOIS 1er adjoint et de Sylvie LEGAGNEUX 2ème adjointe.

Commune % CatégorieChartrené 93.37 % 1 à 101 inscritsSt Sulpice 82.89 % 101 à 250 inscritsMarigné 84.45 % 251 à 500 inscritsBrain/Longuenée 82.84 % 501 à 1 000 inscritsSt Lambert du Lattay 80.73 % 1 001 à 3 500 inscritsBeaucouzé 77.80 % 3 501 à 10 000 inscritsCholet 72.57% + de 10 000 inscrits

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL + BUDJETLE MERCREDI 6 FEVRIER 2008ÉLECTIONS MUNICIPALES LES 9 ET 16 MARS 2008

Le Maire / Y. SOUPAUX Les membres du conseil

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CONSEIL MUNICIPAL du 3 mars 2008 Présents : Mmes et Mrs Y. SOUPAUX, M. DESBOIS, S. LEGAGNEUX, J-P. SOULARD, O. BARRÉ, J. CARRET, C. CATREVAUX, N. LANCIEN, J-F. RENOU, A. VAIDIE.Excusé : J-C. CHAMORET. Délibération du conseil municipal sur le compte administratif 2007.Le conseil municipal sous la présidence de Mr VAIDIE Antoine, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2007 dressé par Mr SOUPAUX Yves,

1 Ce plan est consultable à la Mairie au moment des permanences



Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, et les décisions modificatives de l’exercice considéré,

1° lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

2° constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3° vote et arrête à l’unanimité les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Approbation du compte de gestion 2007 Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice de 2007, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que de l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et de l’état des restes à payer ;après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2007 ;après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2007, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;le conseil municipal après en avoir délibéré approuve à l’unanimité le compte de gestion présenté par Mme Lehec receveur.

Affectation des résultats. Après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2007, le 4 mars 2008, ce jour, statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2007 ;constatant le résultat d’exécution de fonctionnement du compte administratif ;le conseil décide à l’unanimité d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

au titre des exercices antérieursexcédent 221 739,89 €au titre de l’exercice arrêté excédent 68 164,35 €soit un résultat à affecter 289 904,24 €

Considérant pour mémoire que le montant du virement à la section d’investissement (ligne 23) prévu au budget de l’exercice arrêté est de 130 500 €Besoin de financement de la section d’investissementSolde d’exécution d’investissement N-1 1 101,25 €Résultat de l’exercice N - 71 506,10 €Résultat de clôture - 70 404,85 €Affectation obligatoire Besoins à couvrir 70 404,85 €

Le MaireLes membres du conseil présents

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PROCES VERBAL DE L’ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS le 15 mars 2008

L’an deux mille huit, le quinze du mois de mars à vingt heures trente, en application des articles L212-7 & L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni le conseil municipal de la commune de Saint Sulpice sur Loire.Présents :Mme BAILHACHE Catherine - Mme BARANGER Marylène - Mme COUBARD Eliane - M. DESBOIS Michel - M. D’ORGLANDES Dominique - Mme DUVAL Annie – M. JAUNAULT Robert - M. LEBUGLE Robert - M. NOËL Guillaume - M. SOUPAUX Yves – Mme TERRASSON Sylvie.

A la suite des opérations du 9 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation

adressée le vingt deux mars deux mille huit, conformément aux articles du Code général des collectivités territoriales, les membres du conseil municipal.La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Yves SOUPAUX, Maire qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections et a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Présidence de la séance Monsieur D’ORGLANDES Dominique le plus âgé du conseil a alors pris ensuite la présidence. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 11 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L2121-17 du CGCT était remplie.Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire.

Election du maireChaque conseil municipal, à l’appel de son nom, a remis, fermé, au Président son bulletin de vote par écrit sur papier blanc.Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :Nombre de bulletin trouvé dans l’urne 11A déduire bulletin blanc 0Reste pour le nombre des suffrages exprimés 11Majorité absolue - ( 11 : 2 = 5.5 soit 12 : 2) 6

DESBOIS Michel 1 SOUPAUX Yves 10Monsieur SOUPAUX Yves ayant la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Election des adjointsMonsieur SOUPAUX Yves, élu Maire, prend la présidence de la séance. Il invite le conseil municipal à fixer le nombre des adjoints au Maire. Il précise que la commune disposait, à ce jour de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune.Il est rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire.

Premier adjoint Aucun candidat ne s’étant présenté, Monsieur le maire propose M. DESBOIS Michel.Il est procédé alors à l’élection. Le dépouillement du vote à donné les résultats ci-dessous : DESBOIS Michel 9 DUVAL Annie 1 JAUNAULT Robert 1 Monsieur DESBOIS Michel ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 1er adjoint et a été immédiatement installé.

Deuxième adjoint Aucun candidat ne s’étant présenté, Monsieur le

Maire propose Mme DUVAL Annie.Il est procédé alors à l’élection. Le dépouillement du vote à donné les résultats ci-dessous : BARANGER Marylène 1 DUVAL Annie 10Madame DUVAL Annie ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée 2ème adjoint et a été immédiatement installée. Troisième adjoint Aucun candidat ne s’étant présenté, Monsieur le Maire propose M. LEBUGLE Robert. Il est procédé alors à l’élection. Le dépouillement du vote à donné les résultats ci-dessous : LEBUGLE Robert 10 bulletin blanc 1Monsieur LEBUGLE Robert ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 3me adjoint et a été immédiatement installé.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

PROCHAIN CONSEIL PROGRAMMÉLE 25 MARS 2008 • 20H30

Le Maire / Y. SOUPAUX Les membres du conseil

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CONSEIL MUNICIPAL du 25 mars 2008 Présents : Mmes & Mrs SOUPAUX Yves - DESBOIS Michel - DUVAL Annie - LEBUGLE Robert - BAILHACHE Catherine - BARANGER Marylène - COUBARD Eliane - D’ORGLANDES Dominique – JAUNAULT Robert – NOËL Guillaume - TERRASSON Sylvie. Assistait également : Mme LEHEC comptable du TrésorSecrétaire de séance: Dominique D’ORGLANDES.

Approbation du compte rendu du 15 mars 2008 Monsieur le Maire donne lecture du dernier compte rendu et demande s’il y a des remarques particulières à formuler.Aucune observation n’étant faite le compte-rendu est approuvé à l’unanimité par les membres présents à ce conseil et au précédent.

La séance s’ouvre par l’intervention de Mme LEHEC qui présente une synthèse des comptes 2007, explique les dépenses de fonctionnement, les recettes, les opérations d’investissement, précise que la commune n’a pas d’emprunt et finance ses investissements par l’autofinancement et souligne une bonne situation financière.Elle précise que les dépenses et les recettes de l’exercice 2007 sont reprises dans le compte de gestion qu’elle présente.

Données en Euros Résultat de clôtureEx. Précédent 06

Part affectéeinvestissement Ex. 07

Solde d’exécutionExercice 07

Résultat de clôtureExercice 07

I • Budget principalInvestissementFonctionnement

1 101,25221 739,89

0,000,00

-71 506,1068 164,35

-70 404,85289 904,24

Total 222 841,14 0,00 - 3 341,75 219 499,39

II • Budget annexe C.C.A.SInvestissementFonctionnement

7 866,47 0,00 1 842,00 9 708,47

Total 7 866,47 0,00 1 842,00 9 708,47



Délibération du conseil municipal sur le compte administratifLe conseil municipal sous la présidence de Robert LEBUGLE délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2007 dressé par Mr SOUPAUX Yves, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, et les décisions modificatives de l’exercice considéré,1° lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

2° constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3° vote et arrête à l’unanimité les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Approbation du compte de gestion 2007Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice de 2007, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que de l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et de l’état des restes à payer ;après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2007 ;après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2007, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.Le conseil municipal après en avoir délibéré approuve à l’unanimité le compte de gestion présenté par Mme Lehec receveur.

Budget primitif 2008 Monsieur le Maire présente le budget primitif 2008. Avant d’examiner les différents chapitres et articles il propose :

• de présenter le budget conformément au modèle

de référence destiné aux communes de 500 à 3 500 habitants,• que le budget d’investissement soit voté par chapitre et sans opération,• que le budget de fonctionnement soit voté par chapitre sans amortissement et charge à étaler.Accord du conseil à l’unanimité.

Le budget primitif 2008 s’équilibre en : Fonctionnement dépenses 335 480.00 € recettes 335 480.00 € Investissements dépenses 212 605.00 € recettes 212 605.00 €

Dans le cadre des débats qui ont suivi la présentation du budget, Mr le Maire a proposé:

• de maintenir l’indemnité de gardiennage de l’église et de la porter à 108.20 € • d’augmenter les subventions aux associations établissant les montants à :Comité des fêtes 63.10 €Concours de labour 45.00 €Chasse 51.90 €Association Anciens du Mont Rude 31.50 €Association jeunes pompiers Brissac 50.00 €Montalembert 123.80 €Divers Assoc. Organisme non connue 900.00 €groupement de défense des cultures 50.00 €Association garderie St-Jean plafonnée à 156.10 € Par enfant 15.60 € Subvention UNC 30.60 € C.C.A.S 3 000.00 €Contributions aux organismes de regroupement : Com Com Loire-Aubance 26 000.00 €

Le conseil adopte les subventions et les contributions aux organismes de regroupement, à l’unanimité.

Vote des taux de contributionsMr le Maire précise que la loi de finance a augmenté les bases d’imposition de 1,8 %. Compte tenu de l’inflation il propose de ne pas augmenter les taux. Dans ce contexte, le montant des contributions s’établit comme suit :

Après en avoir délibéré, le conseil vote à l’unanimité les taux tels que définis ci-dessus.

Redevance d’occupation de domaine public pour la redevance 2008 Monsieur le Maire précise que conformément à la loi du 26 juillet 1996 supprimant le monopole de l’opérateur historique France Télécom celui-ci ne peut occuper gratuitement le domaine public et propose :sur la base du décret n° 2005 – 1676 du 27 décembre 2005 relatif aux redevances d’occupation du domaine public non routier, aux droits de passage sur le domaine public routier d’appliquer les tarifs pour 2008 au taux maximum ci-dessous :

44,03 € par km pour les artères aériennes 33,02 € par km pour les artères en sous-sol 22,01 € par m2 pour l’emprise au sol

Après en avoir délibéré le conseil approuve à l’unanimité les tarifs proposés et le relevé du patrimoine total de la commune comptabilisé au 31/12/07.

Tarifs communaux Sur proposition de Mr Le Maire, le conseil décide à l’unanimité de ne pas augmenter les tarifs de location de la salle ainsi que les tarifs de concession du cimetière.

Indemnités de fonction des élus locaux commune de moins de 500 habitantsMonsieur le Maire rappelle le principe des indemnités de fonction des élus locaux .Maire : l’indemnité maximum autorisée pour le Maire est de 17% de l’IB 1015. Au 1er mars 2008, le montant mensuel correspondant à cet indice est de 3 741,26 € ce qui correspond à une indemnité maximale mensuelle 636,01 €. Adjoints : l’indemnité maximum autorisée pour les adjoints est de 6.6% de l’IB 1015. Au 1er mars 2008, le montant mensuel correspondant à cet indice est de 3 741,26 €. Indemnité maximale mensuelle 246,92 €. Conseillers : l’indemnité doit être comprise dans l’enveloppe budgétaire du maire et des 3 adjoints soit 1 376,77 €.

Monsieur le Maire propose d’attribuer une indemnité

mensuelle répartie comme suit :Maire : 80% de l’indemnité brute maximale SOIT 508.81 € / mois1er Adjoint : 80% de l’indemnité brute maximale SOIT 197.54 € / mois2ème Adjoint : 50% de l’indemnité brute maximale SOIT 123.46 € /mois3ème Adjoint : 50% de l’indemnité brute maximale SOIT 123.46 € /mois

Il propose également d’allouer une indemnité aux 7 conseillers d’un montant de 22 € brut/mois et par conseiller SOIT 154.00 € /mois

Total enveloppe budgétaire : 1 107.27 € /mois

Compte tenu de la faible indemnité des conseillers, M. le Maire propose de la verser en deux fois soit juin et décembre. Il précise que les crédits nécessaires sont inscrits au compte 6531 du budget et que ces indemnités seront versées à compter du jour de l’installation du conseil municipal soit le 15 mars 2008 et pour la durée du mandat de l’assemblée.Le conseil approuve et adopte à l’unanimité les indemnités ci-dessus exposées ;

Délégation du conseil municipal au MaireIl est rappelé que, dans un certain nombre de matières, en application de l’article L2122.22 du CGCT, 22 cas de délégations son prévus.Le Maire peut, en outre, par délégation du conseil municipal, être chargé en tout ou partie, et pour la durée de son mandat des 22 points contenus dans l’article précité et énumérés à l’assemblée délibérante.Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de ne donner aucune délégation au maire.

Délégation de fonction aux adjointsMonsieur le maire rappelle qu’en vertu des dispositions de l’article L2122-18 du CGCT le maire est seul chargé de l’administration mais, il peut, sous sa surveillance et sa responsabilité, déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints voir à des membres du conseil municipal en cas d’empêchement des adjoints. Monsieur le maire informe qu’il donne délégation à ses adjoints comme ci-dessous : 1er ADJOINT Bâtiments – Urbanisme -Cimetière2ème ADJOINT Petite enfance – Culture3ème ADJOINT Finances / Budget bordereaux de titres et mandats émis par la commune / indemnités secrétaire / personnel

Délégation de signatureMonsieur le maire rappelle qu’il peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, par arrêté, délégation de signature d’une part, d’autre part que les adjoints sont officiers d’état civil en vertu des dispositions de l’article L 2122-32 du CGCT et qu’il n’y a pas de délégation à donner.

Données en Euros Résultat de clôtureEx. Précédent 06

Part affectéeinvestissement Ex. 07

Solde d’exécutionExercice 07

Résultat de clôtureExercice 07

I • Budget principalInvestissementFonctionnement

1 101,25221 739,89

0,000,00

-71 506,1068 164,35

-70 404,85289 904,24

Total 222 841,14 0,00 - 3 341,75 219 499,39

II • Budget annexe C.C.A.SInvestissementFonctionnement

7 866,47 0,00 1 842,00 9 708,47

Total 7 866,47 0,00 1 842,00 9 708,47

Libellés Base Notification

Taux en %

Produit résultat

Taxe d’habitationTaxe foncière sur propriétés bâtiesTaxe foncière sur propriétés non bâtiesTaxe foncière

142 92080 00012 200

9,9512,8538,14

14 21910 280

4 653

Total 29 152



Désignation des délégués de la commune au sein des établissements publics de coopération intercommunaleMonsieur le maire rappelle que les mandats des délégués des conseils municipaux expirent après le renouvellement général des conseils municipaux et qu’il y a lieu de désigner des délégués.Il propose aux conseillers municipaux de choisir parmi leurs membres, leurs délégués et propose de passer au vote à bulletin secret. Après dépouillement, sont élus :

4/ COMMISSIONS COMMUNALES

Elles sont composées du Maire, membre de droit, et des élus désignés ci-dessous :FinancesYves SOUPAUX - Michel DESBOIS - Annie DUVAL - Robert LEBUBLE - Catherine BAILHACHE. Voirie – Environnement – POSRobert JAUNAULT - Dominique D’ORGLANDES - Michel DESBOIS. Assainissement / Grand projetYves SOUPAUX - Dominique D’ORGLANDES.Bâtiments / Electricité / CimetièreMichel DESBOIS. CommunicationCatherine BAILHACHE - Guillaume NOËL - Annie DUVAL - Sylvie TERRASSON - Eliane COUBARD. Impôts directs (bâti et non bâti)Michel DESBOIS - Yves SOUPAUX - Catherine BAILHACHE - Robert JAUNAULT - Bernard PELLETIER - Dominique PLOUZENNEC.Petite enfance Annie DUVAL - Sylvie TERRASSON - Eliane COUBARD.Terrains communauxSera créée en cas de nécessité.Calamité agricoleDominique D’ORGLANDES.

CCASLe maire expose à l’assemblée que les articles L.123-6/123-7 et suivants du Code de l’action sociale et des familles fixent les conditions de fonctionnement des centres communaux d’action sociale et notamment les règles relatives à la désignation des membres du conseil d’administration.C’est au conseil municipal de fixer, à part égale, le nombre des membres élus et nommés, sachant que doivent figurer, au titre des membres nommés au moins :

• un représentant des associations familiales,• un représentant des associations œuvrant dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre les exclusions,• un représentant des associations de retraités et de personnes âgées,• un représentant des associations de personnes handicapées.

Le conseil municipal décide de fixer ainsi le nombre des membres du conseil d’administration du CCAS (outre le président) soit :

• 4 MEMBRES ELUS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL• 4 MEMBRES extérieurs NOMMES PAR LE MAIRE qui devront faire acte de candidature.

Information par voie d’affichage.

Sont élus en tant que membres du conseil : Marylène BARANGER - Annie DUVAL - Sylvie TERRASSON - Dominique d’ORGLANDES.

SIEML• Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-LoireMonsieur le maire rappelle le projet d’effacement des réseaux rue des Gorges Sableuses et Rue Louis Jumereau pour un montant estimatif de l’opération de l’ordre de 104 800 € HT.La date prévue par le SIEML pour le commencement des travaux est fixée en septembre 2008.Il précise que la participation de la commune s’élèvera à environ 59 800 € HTet que cette écriture est bien inscrite au Budget Primitif 2008.

Adhésion de nouvelles communes et communautés de communes au SIEMLMonsieur le maire donne lecture du courrier reçu du SIEML relatif à l’adhésion de nouvelles communes et communautés de communes qui souhaitent adhérer au SIEML.Vu le CGCT et plus particulièrement l’article L 5211-18-1Vu la délibération du Comité syndical du SIEML du 14 décembre 2007 donnant un avis favorable à l’adhésion des communes et communautés de communes au SIEML,le conseil municipal donne un avis favorable à l’adhésion des communes et des communautés de communes suivantes :1 - au titre de la compétence obligatoire :AVRILLE • BAUGE • CANDE • CHOLET • MONTREUIL-BELLAY • LES PONTS-DE-CE • SAINT-GEMMES-SUR LOIRE • SAUMUR • SEGRE • TRELAZE2 - au titre de la compétence optionnelle liée à l’éclairage public :• communauté de communes de Beaufort en Anjou du canton de Saint Florent le Vieil du Centre Mauges du Loir de Loire Aubance de Loire Layon de Loire Longué de la région du Lion d’Angers• communauté d’Agglomération du Choletais

Placement des peupliers Monsieur Robert LEBUGLE informe les membres du conseil que l’argent de la première coupe des peupliers en 1996 avait été placé à la Trésorerie générale de Maine et Loire sur un compte à terme et qu’au 31 décembre 2007 ce compte présente un solde de 25 000 €.Il est proposé au conseil de renouveler ce placement des fonds pour 2008. Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur M. LEBUGLE Robert, après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide de placer les fonds provenant de la vente des peupliers pour un montant de 25 000 € soit à nouveau placé en bons du Trésor pour une durée d’une année.

POSMonsieur le maire expose au conseil le projet qui a été momentanément arrêté auprès du Tribunal administratif pour cause de délai trop court avant les élections du 9 mars dernier et propose de relancer ce dossier qui serait de nature à débloquer quelques terrains pour de la construction.Le conseil approuve à l’unanimité et autorise Monsieur Le Maire à relancer la procédure.

DIVERS Monsieur LEBUGLE Robert souhaite savoir si l’enregistrement des débats est légal.La question n’ayant jamais été soulevée, des renseignements seront pris sur la faisabilité et sur le matériel à utiliser éventuellement.Il propose également qu’un régulateur d’animation des débats du conseil soit nommé en début de séance.

Monsieur JAUNAULT Robert demande qui est en charge de faire des « rustines » sur les routes notamment rue de la Sansonnière et rue des Gorges Sableuses.Monsieur PORCHERON à la Communauté de Communes sera contacté à ce sujet.

M. BLANC Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier reçu concernant une demande de réalisation d’un caniveau sur le domaine communal pour l’écoulement des eaux pluviales. Le conseil approuve cet aménagement et un courrier dans ce sens lui sera adressé.

M. TUSSEAU Souhaite mettre ses chevaux sur une parcelle située au « CHAMP BARRE » séparée par le chemin communal qui mène au bassin tampon. Ce chemin, d’une largeur de 5 m, est utile pour les engins divers lors de l’entretien du bassin. Le conseil est favorable de laisser les chevaux circuler librement ce qui entretiendra naturellement le chemin desservant le bassin tampon.

FREQUENCE DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPALLe dernier mardi de chaque mois est retenu.

PROCHAIN CONSEIL PROGRAMMÉLE MARDI 29 AVRIL 2008 • 20H30

Le Maire / Y. SOUPAUXLes membres présents du Conseil

Titulaires Suppléants

1/ COMMISSION CCLA

Conseil de communautéYves SOUPAUX Michel DESBOIS

Développement économiqueRobert LEBUGLEYves SOUPAUX Catherine BAILHACHE

Voirie & assainissementRobert JAUNAULTYves SOUPAUX Michel DESBOISDominique d’ORGLANDES

TourismeMarylène BARANGERDominique d’ORGLANDES Robert LEBUGLE

CommunicationCatherine BAILHACHEGuillaume NOËL Yves SOUPAUX

Enfance & JeunesseAnnie DUVALSylvie TERRASSON Eliane COUBARD

SportsMichel DESBOISRobert JAUNAULT Guillaume NOËL

FinancesRobert LEBUGLECatherine BAILHACHE Yves SOUPAUX

EnvironnementDominique d’ORGLANDESYves SOUPAUX Robert JAUNAULT

Transfert de ChargesRobert LEBUGLE Yves SOUPAUX

Cté pilotage musique groupeYves SOUPAUX

Titulaires Suppléants

2/ SYNDICATS

Syndicat des eaux ( SIAEP région de Coutures)

Robert LEBUGLE Robert JAUNAULT

Syndicat des pompiersRobert JAUNAULT Guillaume NOËL

Syndicat Intercommunal d’électricité (SIEML)Michel DESBOIS Yves SOUPAUX

Syndicat des Levées Blaison-Gohier / St SulpiceMichel DESBOIS Yves SOUPAUX

3/ AUTRES

Chambre agricultureRobert LEBUGLE Dominique D’ORGLANDES

Foyer logementMarylène BARANGER Annie DUVAL

Election politiqueChristine DESBOIS Hugues CESBRON


Le Comité des FêtesComme d’habitude, la soirée choucroute a remporté un vif succès le samedi 1er mars dernier ; la salle commune des loisirs était comble.

Le vide-grenier, quant à lui, s’est déroulé le dimanche 4 mai, sous un ciel plus clément qu’en 2007. Le comité des fêtes tient à remercier les annonceurs toujours plus nombreux, ainsi que les exposants, qu’ils soient venus pour vendre ou simplement pour faire partager leur passion. Les visiteurs ont apprécié l’exposition de véhicules anciens et l’animation avec les ânes.

Notez bien les prochains rendez-vous de l’année 2008 :- Sortie pêche : dimanche 15 juin- Méchoui : samedi 13 septembre- Assemblée générale : vendredi 07 novembre

Le président du Comité des Fêtes,

Jean-Marc TAUGOURDEAU

La Société de ChasseChers amis,

Comme à l’accoutumée, le repas des propriétaires de terrain de chasse de Saint-Sulpice-sur-Loire a eu lieu le 31 mai 2008, en toute simplicité et dans la bonne humeur.Nous remercions tous les propriétaires pour leur participation à ce moment convivial.Nous avons une pensée pour André Guillot, qui nous a quitté en avril dernier.

Bien amicalement à tous,

Le président,

Jean DUVAL

1978 - 2008Trente ans, c’est l’événement que Terre Fraternelle va fêter cette année !Trente années de solidarité avec les pays d’Amérique du Sud : Guatemala, Mexique, Brésil, Equateur, Haïti, Uruguay...Trente ans de prises de conscience sur le développement et les relations Nord - Sud.Trente ans aussi de liens tissés avec nos partenaires, souvent devenus nos amis : Maria Cruz, Lourdès, Juan Carlos et ceux d’Itchimbia, Conceição, Marcello, Pierrick, Armando... pour ne citer que quelques uns.C’est aussi trente années de fidélité des adhérents de Terre Fraternelle. Sans leur participation, Terre Fraternelle n’existe pas, et c’est grâce à eux, grâce à vous, que nous pourrons fêter, les 11 et 12 octobre 2008, nos trente ans.

GuatemalaLa cordonnerie est légalisée et s’appelle Fabrica de zapatos BRISSAC (Entreprise de chaussures Brissac !).Equateur106 parrainages ont été accordés. 76 lamas ont été remis aux éleveurs. Les lamas sont achetés par Catherine (coopérante véto), Carmen (une indigène) et Pierrick. Il n’est pas facile de trouver de bons animaux (sélection trop récente en Equateur).

Bilan de l’Assemblée Générale : 30 présents satisfaits.Puces de Sorges : 18 mai. Même emplacement gratuit. Bon stock d’objets à vendre.Soirée Cabaret 5 avril : l’Harmonie Pannetier et Blue Moon très très appréciés.

« Jacqueline et M. Teresa disent leur vie, sœurs de St Charles d’Angers, compagnes du peuple des Andes, puis de la Côte et enfin des quartiers de Quito en Equateur. Elles disent plus encore la vie de celles et ceux qui les ont invitées, accueillies et parfois rejetées.. .»

Dépôt suivant : Terre Fraternelle

Bulletin de souscription pour le livre :

Je souscris à l’achat de ... exemplaire(s) du livre au prix de souscription de 14 € (prix après parution : 17 €)

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Grandes vacances

Kayak et spéléoCamps d’été pour les 16 – 17 ans juillet 2008proposés par l’UFCVUnion française des centres de vacances et de loisirs

LieuCentre de plein air de Lathus (86)Base de loisirs sportifs et culturels située à 65 km au sud de Poitiers, à 3 heures d’Angers.www.cpa-lathus.asso.fr

Taille du groupeMinimum : 10 Maximum : 16

Périodes des campsdu lundi 7 au vendredi 11 juillet 2008du mardi 15 au samedi 19 juillet 2008 (sous réserve que le 1er camp soit complet)

Encadrement1 directeur BAFD + 1 animateur (trice) BAFA, séjour déclaré à Jeunesse et Sports. Transport et matérielMini-bus restant sur place (=> mobilité)Apporter matériel de couchage (duvet et matelas) + tenue spécifique spélélo et kayakAutres matériels : tentes, cuisine, vaisselle repas, sont fournis par l’UFCV.

TarifsDe 30 à 110 € selon le QF1 – Quotient familial (à valider par le Conseil communautaire en mai), par rapport à un coût réel d’environ 200 €.

Fournir une attestation récente (courrier) de la CAF ou MSA avec le QF. Un engagement de la part des jeunes• Implication avant le séjour : présence obligatoire aux rencontres (choix des acivités) et autofinan-cements, par exemple pour payer une entrée au Futuroscope.• Autonomie : participation vie quotidienne (repas, activités, veillées). Possibilité de temps libres négo-ciés en autonomie.• Découverte du patrimoine poitevin, spécialités locales.• Rencontres avec d’autres jeunes sur place.

ContactAntoine BONNETCommunauté de communes Loire-AubanceZA de Lanserre 15, rue de la Fuye49610 JUIGNE-SUR-LOIRETél 01 41 44 78 11 ou 06 22 44 29 73 ou 06 17 68 71 [email protected]

Les FrancasMouvement d'éducation populaire, association complémentaire de l'école, reconnue d'utilité publique et agréée par différents ministères, les Francas sont une Fédération nationale qui rassemble 79 associations départemen-tales regroupant près de 20 000 adhérents.L'association départementale est le niveau où les Francas construisent leur politique pour l’enfance et la jeunesse.Sciences et sports pour les 6 / 15 ansLa tête dans les étoiles et les pieds dans tes baskets

du 7 juillet au 1er août 2008Les FrancasLe Lion d’Angers

Consultez le programme complet à la Mairie • Photographie• Tout ce qui vole : micro fusées, cerf volants, montgolfières• Le regard tourné vers le ciel : l’astronomie et l’espace• Se dépenser : crosse québécoise, speed ball, base ball, jeux coopératifs, etc.• Accès à une piscine à proximité et un gymnase

Quotient familial 1 enfant< 336 30 €

337 à 703 50 €704 à 1 036 75 €

> 1 036 110 €

Paroisse Saint-Jean-Baptiste en Loire Aubance

Associations communales

Associations inter-communales

HORAIRES DES MESSES Blaison-Gohier Juigné St Jean St Satrurnin St Sulpice1er juin 9 ème Dim Ordinaire 10H308 juin 10 ème Dim Ordinaire 10H3015 juin 11 ème Dim Ordinaire 10H3022 juin 12 ème Dim Ordinaire 10H3029 juin 13 ème Dim Ordinaire 10H306 juillet 14 ème Dim Ordinaire 10H3013 juillet 15 ème Dim Ordinaire 10H3020 juillet 16 ème Dim Ordinaire 10H3027 juillet 17 ème Dim Ordinaire 10H303 août 18 ème Dim Ordinaire 10H3010 août 19 ème Dim Ordinaire 10H3015 août Assomption 10H3017 août 20 ème Dim Ordinaire 10H3024 août 21 ème Dim Ordinaire 10H3031 août 22 ème Dim Ordinaire 10H30

7 septembre 23 ème Dim Ordinaire 10H3014 septembre Sainte Croix 10H3021 septembre 24 ème Dim Ordinaire 10H3028 septembre 26 ème Dim Ordinaire 10H30

5 octobre 27 ème Dim Ordinaire 10H3012 octobre 28 ème Dim Ordinaire 10H3019 octobre 29 ème Dim Ordinaire 10H3026 octobre 30 ème Dim Ordinaire 10H30

1er novembre Toussaint 11H0009 novembre 32 ème Dim Ordinaire 10H3016 novembre 33 ème Dim Ordinaire 10H3023 novembre Christ Roi 10H3030 novembre 1er Dim de l’Avent 10H3007 décembre 2 ème Dim de l’Avent 10H3014 décembre 3 ème Dim de l’Avent 10H3021 décembre 4 ème Dim de l’Avent 10H3024 décembre Veillée de Noël 21H00 19H0025 décembre Jour de Noël 10H3028 décembre Sainte Famille 10H30



Hommage aux Poilus de la grande guerre« Alors que disparaît, avec Lazare Ponticelli, le dernier combattant français de la Première guerre mondiale, la nation souhaite aujourd’hui témoigner sa reconnaissance aux 8,5 millions de soldats qui ont servi sous ses drapeaux pendant la Grande Guerre.La France conserve précieusement le souvenir de ceux qui restent dans l’Histoire comme les Poilus de la Grande Guerre et dont le dévouement dans tranchées et sur les différents fronts de bataille fut sans égal.Près de 1,4 millions d’entre eux y laissèrent la vie, sans compter les blessés, les mutilés et les victimes civiles ce qui fit de la France le pays le plus touché parmi les nations belligérantes.Les monuments aux morts de chacun de nos villages en témoignent encorepar l’énumérationdes noms de ceux ayant perdu la vie au combat.C’est dire combien ce conflit reste et restera inscrit dans notre mémoire collective car la nation se doit de garder en permanence l’image de ces valeureux poilus qui ont tant donné pour elle ».

Lundi 17 mars 2008Alain MARLEIXSecrétaire d’Etat à la Défense chargé des Anciens Combattants

Enquête sur l’eauConsultation publique pour la reconquête de la qualité de l’eau 15 avril – 15 octobre 2008

L’eau c’est la vie, donnez-nous votre avis en 2008, l’eau vous consulte

Donnez-nous votre avis en répondant au questionnaire que vous trouverez dans vos boîtes aux lettres en mai 2008. Il suffit de le renseigner sur www.prenons-soin-de-leau.fr ou de le renvoyer par la Poste. L’envoi est gratuit.

La qualité de l’eau est d’une importance vitale pour nos rivières, pour toutes nos entreprises, nos communes, nos actvités, pour chacun d’entre nous.

La politique de l’eau, les objectifs à atteindre et les actions à mettre en œuvre sont en débat afin de répondre à l’évolution de nos besoins en eau. Ce qui vous est proposé aujourd’hui, c’est une stratégie de reconquête de la qualité de l’eau, basée sur les objectifs à atteindre, le programme d’actions à mener, les coûts associés et les délais nécessaires.

Chacun d’entre nous est invité à s’exprimer sur cette stratégie : est-elle assez ambitieuse en termes de délais et de qualité visée ? Les efforts à fournir sont-ils acceptables ?

Pour avancer ensemble vers le bon état de toutes les eaux – rivières, plan d’eau, eaux souterraines ou côtières – notre commune espère une participation active de vous tous à cette consultation publique.

Contact Agence de l’eau Loire-Bretagne Avenue de Buffon – BP6339 45063 ORLEANS Cedex 2 Tél : 02 38 51 73 73 – Fax : 02 38 51 74 74 [email protected]

Informations nationales

Janvier 2008

Associations inter-communalesPetite enfance

Les activités du RAM Loire-Aubance – Relais assistantes maternelles

Le Relais assistantes maternelles est un lieu d’information, de conseil et d’animation ayant pour objectif principal la qualité de l’accueil de l’enfant.Il s’adresse à toutes les assistantes maternelles et toutes les familles résidant sur la communauté de communes.Le RAM Loire Aubance est né de la fusion des RAM Juigné / St-Jean-des-Mauvrets et RAM Brissac-Quincé en novembre 2005, sous la compétence de la Communauté de communes Loire-Aubance créée en janvier 2005.La gestion de ce service est assurée par la Mutualité Française Anjou Mayenne.

2007 : l’année s’est terminée par un spectacle de qualité préparé et joué par des assistantes maternelles de la communauté de communes. Il a remporté un franc succès auprès du public et le père Noël a fait sensation !

2008 : animations déjà réalisées • mise en place de soirées d’échanges sur la pratique professionnelle réservées aux assistantes maternelles ; elles ont lieu sur les communes de Juigné-sur-Loire et Brissac une fois par mois ;• une sortie à Récré A Môm ;• une soirée proposée aux parents et aux assistantes maternelles sur le thème de l’éveil musical ;• une animation autour des marionnettes encadrée par les professionnelles de la compagnie Mendigot ; • une journée petite enfance, ouverte à tous les enfants de 0 à 4 ans, leurs parents et assistantes maternelles, sur le thème « à la découverte des cinq sens ».

Jeudi 12 juin 2008Soirée sur le thème de l’agressivité chez le jeune enfant,ouverte aux parents et assistantes maternelles.

Juillet 2008 Plusieurs activités sont organisées :• une sortie à la ferme, des jeux d’eau ainsi qu’un pique nique ; • visite d’un centre équestre, séance d’éveil musical.

ContactPour plus d’informations, vous pouvez nous contacter :Tél : 02 41 45 69 [email protected]/

Assistantes maternelles agréées, commune de Saint-Sulpice-sur-LoirePour toute demande, renseignement à la Mairietél /fax : 02 41 57 10 80 – [email protected]

À VOS AGENDAS !



Notre village... d’hierLa bibliothèque sera bientôt opérationnelle, pour l’animer, l’équipe municipale recherche des archives

ou images sur le passé de la commune. Si vous connaissez Saint-Sulpice depuis longtemps, peut-être reconnaîtrez-vous les personnes dont les noms manquent dans les légendes des photos ci-contre. Merci de les communiquer à Guillaume Noël au 06 25 71 05 91 ou au 02 41 44 23 55 à partir de 19H30.

Réunion des anciens combattants De gauche à droite, 1er rang devant : Gabriel Pelletier, Raymond Pelletier, Père Bossard, Joseph Laurendeau, Porte drapeau, Chanoine Panaget, Le Curé de Couture, Théophile Latouche, Prosper Jaunault.2ème rang derrière : Louis Latouche, ? , Père Taugourdeau, ? , ? , Abbé Taugourdeau, M. le curé Bretaudeau, ? , ? , peut être Camille Guillot maire, peut être M. Briand, Abbé Vallin, Guillaume d’Orglandes, Père Lepoudré, ? , ? , Pascal Plouzennec, Emilien Guillot.

Les 25 ans de Monsieur la Curé BRETAUDEAU à St Suplice, De gauche à droite, 1er rang devant : Abbé Vallin, Joseph Laurendeau, Père Bossard, Chanoine Panaget, Raymond Pelletier porte drapeau, M. le Curé Bretaudeau, Abbé Taugourdeau, Mathurin Simon portant la gerbe2ème rang derrière : Emile Vallin, Théophile Latouche, Baptiste Goizil, Guillaume d’Orglandes, Pascal Plouzennec, J. Chalopin, ? , ? , Henri Delafuye, M. Briand, Gustave Courtin, Emilien Guillot.

Procession au calvaire, allocution du Chanoine Panaget.(photo offerte à Mr le Comte Guillaume d’Orglandes par Mr Félix Jaunault)

Vue actuelle



Informations inter-communalesRecherche et offres d’emplois

DE PARTICULIER A PARTICULIERSAINT-SULPICE-SUR-LOIREJeune fille de 15 ans, propose ses services de baby sitter.Disponibilités :En semaine de 18 à 22 heures. Le week-end à tout moment.Contact :ACHARD LANCIEN ManonTél : 02 41 57 19 12 ou 06 84 65 96 10

PARC D’ACTIVITES DE LANSERRE JUIGNÉ-SUR-LOIRENous recherchons des jeunes pour effectuer des remplacements à la collecte des ordures ménagères pendant la période estivale.Périodes du 18 au 5 septembre 2008du 18 au 29 août 2008du 15 au 19 septembre 2008Où adresser votre candidature Patrick MASSE ou Corinne LE DUParc d’activités de Lanserre15 Rue de la Fuye – BP 2002749610 JUIGNÉ SUR LOIRETél : 02 41 44 64 44

UFCV1 ET COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE-AUBANCE SAINT-HILAIRE-DE RIEZL’UFCV recherche en partenariat avec la Commu-nauté de communes Loire-Aubance un(e) anima-teur (trice) pour encadrer avec le directeur un camp ados (15 -17 ans) à Saint-Hilaire-de-Riez (85).Période du 20 au 24 août 2008ExigencesBAFA complet, permis B. Expérience auprès d’ados souhaitéeContrat d’Engagement EducatifSalaire : 39 € brut par jour.Où adresser votre candidature Antoine BONNETCommunauté de communes Loire-Aubance – ZA de Lanserre15 Rue de la Fuye – BP 2002749610 JUIGNÉ SUR LOIRETél : 02 41 44 78 11 ou 06 22 44 29 [email protected] UFCV : Union française des centres de vacances et de loisirs

HYPERMARCHE LECLERCBRISSAC-QUINCEDans le cadre de son ouverture, en partenariat avec l’Assédic des Pays de la Loire et BACF, l’hypermar-ché Leclerc 3 500 m2 à Brissac-Quincé recherche des employé(e)s commerciaux et des hôte(sse)s de caisse.ExigencesVous êtes demandeurs d’emplois, indemnisés par l’Assédic des Pays de la Loire (ARE ou CRP), dé-butant ou possédant une première expérience dans la relation avec le client (vente, restauration, ac-cueil…).Formation diplômanteVous réaliserez une période de formation de 6 mois, qui sera financée, rémunérée par l’Assédic des Pays de la Loire et sanctionnée par un Diplôme profes-sionnel du ministère du Travail, de niveau V (BEP). Au terme de celle-ci et après obtention du diplôme, différentes opportunités vous seront proposées.BACF, organisme de formation, spécialiste depuis 20 ans en Commerce / Distribution, sera chargée de la formation.Où adresser votre candidature Merci d’adresser une lettre manuscrite + CV : BACF – Bretagne Atlantique Conseils Formation4, rue du Bois Joli44200 [email protected]/

Bâtiments Les projets pour nos bâtiments communaux seront dans la continuité du mandat précédent.

ÉGLISE• peinture des portes extérieures • renouvellement de petits équipements électriques sur l’installation des cloches• mise en conformité des installations électriques

MAIRIE• peintures extérieures• études pour accès aux personnes à mobilité réduite

SALLE des FÊTES• peintures extérieures• études pour accès aux personnes à mobilité réduite• aménagement des sanitaires avec WC handicapés• mise place du poste de relevage du tout à l’égout avec raccordement des sanitaires et de la salle des fêtes

BIBLIOTHÈQUE• étude de l’aménagement intérieur et achat de mobilier adapté

CIMETIÈRE

• installation d’un regard sous le robinet de puisage avec raccordement au caniveau• peinture sur les deux grilles

La vie de notre village

Avant travaux

Après travaux



Le poème de Jacques

Vie pratiqueMairie

Horaires d’ouverture au publicPermanences assurées par la secrétaire de Mairie : Lundi 13H30 - 17H30Mercredi 15H00 - 19H00Samedi 10H00 - 12H30sauf 1er samedi du moisLa permanence du 1er samedi du mois 10H00 - 12H30 est assurée par les élus Pour connaître l’identité des élus présents, merci de consulter le planning à la Mairie.Tél/Fax: 02 41 57 10 80e-mail : [email protected] conseils municipals d’ici le prochain numéro du Petit Saint-Sulpicien (octobre)24 juin • 29 juillet • 26 août • 30 septembre

Services• La PosteLevée de la boîte aux lettres à St Sulpicetous les jours à 11H00 sauf samedi à 10H00.Saint-Sulpice est rattaché à la Poste de Brissac Quincé : 9 rue Maréchal Foch49320 BRISSAC-QUINCÉTél : 02 41 66 01 50 du lundi au vendredi : 9H00 - 12H00 et 14H30 - 17H30 le samedi : 9H00 - 12H00.• Marché jeudi matin à BRISSAC-QUINCÉ• Urgences / SantéPOMPIERS Tél : 18SAMU Tél : 15Centre antipoisons Tél : 02 41 48 21 21Hôpital d’Angers (C.H.R.U) Tél : 02 41 35 36 37• Assistantes maternelles agréées, Saint-Sulpice-sur-LoirePour toute demande, renseignement à la Mairie.

Les correspondants du cantonVous faites l’actualité de votre commune. Faites-le savoir en contactant le correspondant du Courrier de l’Ouest le plus proche de chez vous.

St Sulpice-sur-LoireMarie-Louise PELLETIER 02 41 57 19 04

Déchetterie de la Claie BrunetteJuigné-sur-Loire

Depuis le 1er Janvier 2008nouveaux horaires d’ouverture1er avril au 31 octobre : du lundi au vendredi : 08H30 - 12H00 et 14H00 - 18H00le samedi : 8H30 - 18H00 sans inter-ruptionle dimanche : 8H30 - 12H00Du 1er avril au 31 octobre 2008du lundi au vendredi : 8 h 30 à 12 h et 14 h à 18hle samedi : 8 h 30 à 18 h sans interruptionle dimanche : 8 h 30 à 12 h.

Gestion des déchetsJours de collecte sur la commune : Bac jaune . déchets recyclables sauf le verre : jeudi après-midi en semaine paireBac vert . ordures ménagères :jeudi à 4 heures du matin+ 1 point apport volontaire du verre sur la commune près de la mare.

La vie reprend ses droitsEn marge de la haieun mulot s’enhardissaitsans souci sortait de sa cachette

or le chat aux aguetsà distance l’attendaitalerté par le bruitqui se grattait au fond du trou

vous imaginez ce qui s’en suivit

image de printempsla vie reprend ses droitsla campagne toute entière renaît

le pommier est en fleurla vache paisiblement ruminaitsavourant l’herbe tendre.

CarnetNaissance

Victoire HUTIN, née le 22 mars 2008.

DécèsAndré GUILLOT nous a quitté le 26 avril 2008 à l’âge de 82 ans.Nous adressons nos sincères condoléances à sa famille et à ses proches.

Cimetière de Saint-Sulpice, « Près de cette tombe, nous te disons André, un dernier Adieu.Aimant la belle musique, la belle harmonie, tu fus organiste paroissial de 7 à 77 ans.Tu fus aussi pour moi un guide précis dans la préparation des cours postscolaires du Cerca que nous avions pendant l’occupation et l’après-guerre ;- un prédécesseur éclairé dans la mutation du monde paysan…- un premier adjoint averti dans la conduite des affaires communales , tes interventions avisées toujours écoutées.Lorsque tu m’as dit, avec émoi, que tu ne pourrais plus assumer cette fonction, il y a plus de vingt ans, pour cause de maladie, je ne pensais pas que celle-ci fut si aliénante, et qu’elle minerait ta santé à jamais, jusqu’à la fin de tes jours.Maintenant, en tant que croyant, nous prions le Père éternel d’accueillir ton Ame de poète de la terre près de lui, près des tiens.Nous prions aussi la Vierge Marie d’ouvrir ses bras à ta rencontre… « Je vous salue Marie ».Dans l’espérance de la résurrection, que notre frère André repose dans la Paix. »

Bernard Pelletier

Informations inter-communalesÉtudes

Bourses départementales d’enseignement supérieur attribuées par le Conseil général de Maine-et-Loire

Bénéficiaires potentielsLes bourses départementales d’enseignement su-périeur sont attribuées aux étudiants-boursiers na-tionaux dont les parents ou conjoints résident en Maine-et Loire (résidence fiscale1).1 Les parents ou le conjoint doivent résider dans le Mai-ne-et-Loire au 1er janvier de l’année de la demande.Date de retrait du dossierLes dossiers peuvent être retirés dès le début du mois de juillet 2008.Date limite de candidatureLes dossiers doivent être retournés dans les services

le vendredi 31 octobre 2008 au plus tarddans tous les cas, y compris pour les étudiants qui redoublent, ou se réorientent, ou s’inscrivent en 3e cycle, etc. Montant des boursesElles sont calculées par référence au barème desbourses nationales.

Calculez votre échelon ici : www.cnous.fr/_vie__dossier_264.757.265.htm

Cas particuliers :Pour les établissements n’ouvrant pas droit aux bourses nationales, les attributions sont consenties sur le barème de l’Education nationale, basé sur les ressources des parents.Candidats mariés ou engagés dans un contrat de vie commune : majoration de 50 %.En ce qui concerne les établissements d’enseigne-ment supérieur relevant d’un autre ministère que celui de l’Education nationale, les bourses peuvent être attribuées dans les mêmes conditions. Où retirer et retourner le dossierConseil général du Maine-et-LoireDirection de l’éducation et de la rechercheHôtel du départementPlace Michel DebréBP 9410449941 ANGERS Cedex 9Tél : 02 41 81 43 23Fax : 02 41 81 47 30www.cg49.fr

Bourses départementales Bouses nationales

105 € échelon 0200 € 1er échelon265 € 2e échelon320 € 3e échelon385 € 4e échelon435 € 5e échelon455 € échelon supplémentaire

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Petit Saint Sulpicien n°49 • printemps 2008

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