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ICIP

AL

Rédaction :

Gérard TARDY

Samuel JEANNIARD

Antoine LARDY

Jean-Paul MAGNIEN

Secrétariat de mairie :

Téléphone 03 80 34 32 77

Télécopie 03 80 58 54 97

mairie-morey@wanadoo.fr

www.morey-saint-denis.fr

G. TARDY: 06 43 37 28 82

Le Maire et les Adjoints :

Gérard TARDY

Christian JEANNE

Jean-Paul MAGNIEN

François DE LA GRANGE

Nadine DUPREY

Numéro 136

2011—MAI 2012

Comptes administratifs 2011 Page 2

Budget 2012 Page 3

Budget 2012 : Dépenses de fonctionnement Page 4

Budget 2012 : Recettes de fonctionnement Page 5

Budget 2012 : Recettes d’investissement Page 5

Budget 2012 : Dépenses d’investissement Page 6

Evolution des budgets sur 5 ans Page 6

Etat civil 2011 Page 7

En images : Repas des ainés Page 8

Dans ce numéro :

MO

RE

Y-S

AIN

T-D

EN

IS

Le mot du Maire

Ce bulletin est l’occasion, comme chaque année, de présenter les comptes de

la Commune pour l’année passée, ainsi que les prévisions de recettes et de

dépenses de l’année en cours. Le détail et les courbes correspondantes de

tous ces chiffres sont ainsi à votre disposition.

Et la dette ? me direz-vous. Pour notre village, environ 700 € par an dont

26 € pour les intérêts. En France, les collectivités locales assurent plus de

70% de l’investissement public., essentiellement en ayant recours à

l’emprunt. En 2011, l’encours de leur dette avoisinait 280 milliards, soit

seulement 16,5 % de la dette publique totale. Jusqu’à la fin des années

1990, les banques proposaient des prêts classiques, mais ensuite, certaines

ont associé au financement un produit dérivé spéculatif. Les premières

années, la banque propose un taux bonifié artificiellement bas. Ensuite la

variation des indices utilisés est appliquée, et les acteurs publics locaux

peuvent se retrouver piégés par des taux supérieurs à 20 voire 30 %.

C’est ainsi que des prêts dits «structurés» deviennent toxiques.

Gérard Tardy

Numéro 136 Page 2 MOREY-SAINT-DENIS

BALANCE GENERALE COMPTE ADMINISTRATIF 2011

Chap, LIBELLES

DEPENSES RECETTES

Opérations réelles

Opérations d'ordre

Opérations réelles

Opérations d'ordre

INVESTISSEMENT

10 Dotations fonds divers et réserves 40 068,00 € 318 520,06 €

13 Subventions d'investissement 90 579,37 €

14 Provisions réglementées

15 Provisions pour risques et charges

16 Emprunts et dettes assimilées 32 382,86 € 0,00 €

18 Affectations à un budget annexe

192 Différence sur réalisation d'immob, 2 314,27 €

20 Immobilisations incorporelles 6 400,00 €

21 Immobilisations corporelles 132 774,28 € 0,00 € 29 456,29 €

23 Immobilisations en cours 197 883,71 € 0,00 €

24 Immobilisations affectées 0,00 €

26 Particip, et créances rattachées

27 Autres immobilisations financières

28 Amortissement des immo,

TOTAL AVANT REPORTS 369 440,85 € 480 937,99 €

EXCEDENT annuel sur invest, 111 497,14 €

Report déficit antérieur 70 320,06 €

Excédent à reprendre sur 2012 (001/RI) 41 177,08 €

FONCTIONNEMENT

60 Achats et variation de stocks 34 354,39 €

61 Services extérieurs 58 892,76 €

62 Autres services extérieurs 24 440,99 €

63 Impôts taxes 6 870,31 €

64 Charges de personnel 108 040,97 € 0,00 €

65 Charges de gestion courante 63 930,40 €

66 Charges financières 2 041,65 €

67 Charges exceptionnelles 31 770,56 €

68 Dotation aux amortissements 0,00 €

70 Ventes 49 963,13 €

73 Impôts taxes 286 227,55 €

74 Dot, subv, et participations 78 603,10 €

75 Autres produits gestion courante 60 724,41 €

76 Produits financiers 4,74 €

77 Produits exceptionnels 32 174,69 €

78 Reprises sur amort, et prov,

023 Virement à la section investissement 0,00 €

TOTAL AVANT REPORTS 330 342,03 € 507 697,62 €

EXCEDENT annuel de fonct, 177 355,59 €

002 Résultat de fonctionnement reporté 487 757,69 €

TOTAL GENERAL 330 342,03 € 995 455,31 €

EXCEDENT FINAL de fonct, 665 113,28 €

Numéro 136 Page 3 MOREY-SAINT-DENIS

BUDGET 2012 : BALANCE GENERALE

Chap, LIBELLES

DEPENSES RECETTES

Opérations réelles

Opérations d'ordre

Opérations réelles

Opérations d'ordre

INVESTISSEMENT

10 Dotations fonds divers et réserves 12 950,00 € 0,00 €

13 Subventions d'investissement 139 000,00 €

14 Provisions réglementées

15 Provisions pour risques et charges

16 Emprunts et dettes assimilées 670,00 € 0,00 €

18 Affectations à un budget annexe

192 Différence sur réalisation d'immob, 0,00 € 0,00 €

20 Immobilisations incorporelles 13 344,00 €

21 Immobilisations corporelles 84 000,00 €

23 Immobilisations en cours 580 000,00 €

24 Immobilisations affectées 5 000,00 €

26 Particip, et créances rattachées

27 Autres immobilisations financières

20/28 Amortissement des immo, 6 400,00 €

TOTAL AVANT REPORTS 678 014,00 € 163 350,00 €

21

REPORT : équilibre investisse-ment (excédent de fonctionne-

ment capitalisé) 473 486,92 €

001 REPORT antérieur 41 177,08 €

TOTAL GENERAL 678 014,00 € 678 014,00 €

EXCEDENT FINAL d'invest, 0,00 €

FONCTIONNEMENT

60 Achats et variation de stocks 44 600,00 €

61 Services extérieurs 83 850,00 €

62 Autres services extérieurs 33 000,00 €

63 Impôts taxes 7 350,00 €

64 Charges de personnel 113 550,00 €

65 Charges de gestion courante 69 034,00 €

66 Charges financières 100,00 €

Charges exceptionnelles 3 400,00 €

68 Dotations amort, et prov 6 400,00 €

70 Ventes 22 694,00 €

73 Impôts taxes 291 608,00 €

74 Dot, subv, et participations 69 484,00 €

75 Autres produits gestion coutante 60 070,00 €

76 Produits financiers 0,00 €

77 Produits exceptionnels 0,00 €

78 Reprises sur amort, et prov,

23 Virement à section investissement 473 486,92 €

TOTAL AVANT REPORTS 834 770,92 € 443 856,00 €

001 Résultat d'investissement reporté

002

Résultat de fonctionnement repor-té 665 113,28 €

TOTAL GENERAL 834 770,92 € 1 108 969,28 €

EXCEDENT FINAL de fonct, 274 198,36 €

TOTAUX FONCT, ET INVEST, 1 512 784,92 € 1 786 983,28 €

EXCEDENT GLOBAL FONCT, ET IN-

VEST, 274 198,36 €

Numéro 136 Page 4 MOREY-SAINT-DENIS

BUDGET 2012 : Dépenses de fonctionnement

B U D G E T 2012

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

CONSOMMATIONS 44 600

dont EAU 2 350

ELECTRICITE 15 050

COMBUSTIBLE 5 400

CARBURANT 2 000

PRESTATIONS DE SERVICE 0

FOURNITURES ENTRETIEN 1 400

FOURNITURES PETIT EQUIPEMENT 5 300

FOURNITURES DE VOIRIE 3 500

FOURNITURES ADMINISTRATIVES 2 000

FLEURISSEMENT 6 600

FOURNITURES DIVERSES 1 000

SERVICES EXTERIEURS 83 850

ENTRETIEN BATIMENTS 19 400

ENTRETIEN VOIES ET RESEAUX 38 600

ENTRETIEN MATERIEL ROULANT 8 500

ENTRETIEN SUR BIENS MOBILIERS 3 500

MAINTENANCE 3 450

ASSURANCES 7 000

DIVERS 3 400

Personnel extérieur 2 200

INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES 11 650

PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES 11 750

FRAIS POSTAUX ET TELECOMMUNICATION 3 700

DIVERS SERVICES EXTERIEURS (gardiennage bois, nettoyage locaux, loisirs jeunes) 3 700

IMPOTS ET TAXES 7 350

CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMI-LES 113 550

AUTRES CHARGES DE GESTION 59 464

dont INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS 28 000

SERVICE INCENDIE DU DEPARTEMENT 12 444

SIVOS DE GEVREY (collège) 4 300

SIVU avec Chambolle (Pompiers) 7 000

ONF 1 000

Diagnostic énergétique 2 420

DIVERS 3 100

COTISATIONS RETRAITES 1 200

C,C,A,S, 7 000

Dotations amortissements et provisions 6 400

SUBVENTIONS 2 570

dont MANEGES FETE PATRONALE 350

FANFARE 550

POMPIERS 800

DIVERS 870

CHARGES FINANCIERES 100

CHARGES EXCEPTIONNELLES : report à la section investissement de la plus value sur terrains 3 400

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 361 284

VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 473 487

TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 834 771

Numéro 136 Page 5 MOREY-SAINT-DENIS

BUDGET 2012 : Recettes de fonctionnement

B U D G E T 2012

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

VENTES DE RECOLTES ET PRODUITS FORESTIERS 1 800

RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE 7 180

REFACTURATION DE CHAR-GES 2 050

CONTRIBUTIONS DIRECTES 272 455

dont TAXE D'HABITATION 63 864

TAXE FONCIERE SUR BATI 86 467

TAXE FONCIERE SUR NON BATI 39 124

TAXE PROFESSIONNELLE 83 000

DROITS DE PLACE - DEBIT DE BOISSON - TAXE DE SEJOUR 0

DROITS DE MUTATION 19 153

ETAT - DOTATION GLOBALE FORFAITAIRE 54 571

ETAT - DOTATION SOLIDARITE RURALE 0

PARTICIPATION POSTE 11 664

SUBVENTION SUR PLU

ETAT - COMPENSATION (au titre de la Taxe habitation et foncier) 14 913

SUBVENTION SICECO

EROSION (PARTICIPATION DES VITI-CULTEURS)

REVENUS DES IMMEUBLES 60 070

dont LOGEMENTS 25 230

CARRIERE 17 000

CAVEAU DES VIGNERONS 8 580

CHASSE 0

SALLE DES FETES 9 260

VENTES TERRAINS A BATIR 0

REVENUS DIVERS 0

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 443 856

EXCEDENT ANTERIEUR REPORTE (PART AFFECTEE AU FONC-TIONNEMENT) 665 113

TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 1 108 969

SOLDE DE FONCTIONNE-MENT (recettes - dépenses) 274 198

Une nouvelle fois, le conseil municipal a décidé de ne pas augmenter les taux d’impositions (taxe

foncière et taxe d’habitation), et ce, depuis 2004, année ou une baisse de 4.93 % avait été décidée.

BUDGET 2012

RECETTES D'INVESTISSEMENT

SUBVENTIONS 139 000

dont VOIRIE 20 000

EGLISE 77 000

LOCAL TECHNIQUE 42 000

SOLDE EXCEDENTAIRE A FIN EXERCICE PRECEDENT AFFECTE A L'INVESTISSE-MENT 41 177

CESSIONS D'IMMOBILISA-TIONS 5 000

AMORTISSEMENTS 6 400

FOND DE COMPENSATION DE LA T,V,A, ET DE LA TAXE LOCALE D'EQUIP, 12 950

TOTAL DES RECETES D'INVESTISSEMENT 204 527

VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 473 487

TOTAL GENERAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT 678 014

SOLDE FINAL 0

BUDGET 2012 : Recettes d’investissements

Numéro 136 Page 6 MOREY-SAINT-DENIS

BUDGET 2012 : Dépenses d’investissement

BUDGET 2012

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES 97 344

dont Achat TERRAINS/AMENAGEMENTS ROND POINT 15 000

Achat terrains SNCF 10 000

TRAVAUX O,N,F, 10 000

Murs et clôtures 20 000

Alignements voirie 10 000

AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE INCENDIE 5 000

FRAIS D'ETUDES (ACCESSIBILITE) 10 000

MOBILIER 14 000

TRAVAUX SUR RESEAUX 3 344

IMMOBILISATIONS EN-COURS 580 000

dont LOCAL CANTONNIER 170 000

EGLISE TRANCHE 1 10 000

EGLISE TRANCHE 2 150 000

RUE DE LA BUSSIERE et di-vers 40 000

RUE DE LA Combe 200 000

ENTREES GRANDS CRUS 10 000

REMBOURSEMENT EMPRUNTS ET DETTES 670

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 678 014

REPORT DEFICIT ANTERIEUR 0

TOTAL GENERAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 678 014

0

100

200

300

400

500

600

2007 2008 2009 2010 2011

Montant en milliers d'Euros

Année

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

RECETTES D'INVESTISSEMENT

Une fois n’est pas coutume, voici l’évolution des dépenses et des recettes réalisées sur les 5 dernières

années. Après une rapide analyse, nous remarquons que la municipalité conserve une maîtrise de ses

dépenses de fonctionnement (vie courante de la commune, personnel, etc.) sans faire augmenter les recettes

(impôts locaux).

Numéro 136 Page 7 MOREY-SAINT-DENIS

Etat civil 2011

Transcription de décès

N°1 CRETIN Sylvie épouse BEAUMONT 8 février 2011

N°7 BOISSET Pierre Charles Louis 5 octobre 2011

N°10 CAILLON André Camille 18 décembre 2011

N°11 FEBVAY Marguerite Ernestine veuve JEANNIARD 26 août 2011

Décès

N°2 SEGUIN Marie Odile épouse FOLLETET 27 février 2011

N°3 GUYOT Claude Georges Auguste 29 juin 2011

N°5 PERROT Marie-Françoise Joanne Charlotte épouse REMY 22 septembre 2011

N°6 TAMISIER Jacky 26 septembre 2011

Reconnaissances conjointes

N° 8 STEHLY Benoît Bernard René

& TEIRLYNCK Adeline Annie Claude 9 novembre 2011

N° 9 BLANCHET Bruno

& FOURRIER Stéphanie Gabrielle Yvonne 13 décembre 2011

Mariages

N°4 BALLORIN Gilles Michel Roger

& NICOT Fabienne 13 août 2011

Naissances hors de la commune

N° 173 LAMOTTE—FELIN Agathe à Dijon 20 janvier 2011

N° 663 ROUSSEL Clémence Flore Marie à Dijon 24 mars 2011

N° 686 GUYENOT Sarah Estelle Marceline à Dijon 19 avril 2011

N° 825 PERRAUD Mathis à Dijon 16 mai 2011

N° 962 LARDY Margot Jeanine Marie à Dijon 9 juin 2011

N° 1388 GREFFIER DELGADO Thomas Gabriel à Dijon 18 août 2011

N° 2886 NICOLAS Raphaël Patrick Régis à Dijon 27 décembre 2011

Numéro 136 Page 8 MOREY-SAINT-DENIS

Mea culpa : fréquence du bulletin

Ce numéro 136 paraît très tard. Nous nous devons de trouver un rythme plus régulier pour le bulletin, et

peut être aussi, profiter de lui donner un « coup de jeune ».

Les comptes-rendus de conseils municipaux que nous vous distribuons chaque mois, nous donnent « moins

de grains à moudre » dans les bulletins, et quelques contraintes technique ont retardé sa parution.

En tout cas la petite équipe de la communication va travailler sur ce point, et j’espère que vous pourrez

rapidement profiter d’une nouvelle version.

Samuel JEANNIARD

Repas des aînés

le 19 Février

Comme chaque année, le repas des

aînés a rassemblé une soixantaine

de personnes. Un bon repas, et

quelques airs de musette ont

rythmé un après-midi largement

apprécié par les participants

Erreur sur le dernier compte-rendu de conseil : le conseil municipal a eu lieu le 25 Avril 2012

et non le 28 Mars comme indiqué. Merci de nous l’avoir signalé, et toutes nos excuses.