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MODULES TECHNIQUES Module 1: SYSTÈME EFFICACE DE PLANIFICATION ET DE GESTION Norme pour l'agriculture durable Juillet, 2017 Version 1
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MODULES TECHNIQUES
Module 1: SYSTÈME EFFICACE DE PLANIFICATION ET DE GESTIONNorme pour l'agriculture durable
Juillet, 2017Version 1
D.R. © 2017 Red de Agricultura Sostenible, A.C.
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L'exactitude des traductions de tout document relatif au programme de certification de Rainforest Alliance dans des langues autres que l'anglais n'est pas garantie et ne saurait être implicite.
Pour toute question relative à l'exactitude des informations contenues dans la traduction, veuillez-vous reporter à la version officielle en anglais.
Toutes divergences ou différences résultant de la traduction ne sont pas contraignantes et ne produisent nul effet aux fins d'audit ou de certification.
Table des matières
Module 1 - Page
Apports de ce module ………………………………………………………………………………………………… 3
Principe II : quels sont ses objectifs ? ……………………………………………………………….………. 4
Structure des exigences de la Norme …………………………………………………….………………. 5
Éléments pour la gestion des exploitations agricoles et des groupes ………………. 6
Évaluation initiale …………………………………………………………………………………………………… 7
Éléments…………………………………………………………………………………………………………… 8
Portée et rapports …………………………………………………………………………………………… 9
Bonnes pratiques ……………………………………………………………………………………………. 10
Système de gestion sociale et environnementale ………………………………………………… 11
Plans et programmes …………………………………………………………………………………….. 12
Procédures ……………………………………………………………………………………………………... 14
Mécanismes ……………………………………………………………………………………………………. 15
Bonnes pratiques…………………………………………………………………………………………….. 16
Plan de productivité ……………………………………………………………………………………………… 17
Contenu du plan …………………………………………………………………………………………….. 18
Bonnes pratiques …………………………………………………………………………………………… 20
Programme de formation …………………………………………………………………………………….. 21
Aspects requis ………………………………………………………………………………………………... 22
Bonnes pratiques ……………………………………………………………………………………………. 23
Gestion de l'administrateur de groupe …………………………………………………………………... 24
Fonctions ………………………………………………………………………………………………….…………… 25
Système de gestion - documentation ………………………………………………………………….. 27
Système de gestion - structure de gouvernance …………………………………………………. 28
Bonnes pratiques…………………………………………………………………………………………………… 30
Responsabilités de l'administrateur de groupe ……………………………………………………. 31
Apports de cemodule
Module 1 - Page 3
Principe 1 Le système efficace de planification et de gestion pose les exigences relatives à un
système de gestion agricole et de groupe qui permet de :
Optimiser la gestion de l'exploitation et du
groupe tout en respectant les principes de
durabilité, de manière à faciliter le respect
des exigences socio-environnementales de
la Norme 2017.
Augmenter la productivité et l'efficacité de
la gestion.
Intégrer l'analyse des risques à la santé au
travail et à la manipulation des pesticides.
Que contient ce module ?
Ce module fournit les outils suivants pour optimiser le travail de la communauté technique:
• Des graphiques pour expliquer les objectifs et les thèmes clés du Principe 1
• Des tableaux qui montrent les interrelations entre les critères, pour comprendre dans son
ensemble le système de gestion des exploitations agricoles et des groupes
• Des tableaux qui compilent les éléments des plans/programmes, procédures, mécanismes et
registres exigés par la Norme 2017
• Des tableaux qui compilent les éléments du système de gestion de groupe et sa structure de
gouvernance
• Des recommandations concernant des points d'audit complexes
Promouvoir une agriculture
intelligente face au climat et
accroître la capacité d'adaptation au
changement climatique.
Réduire l'impact environnemental
Améliorer les conditions de vie des
travailleurs, leurs familles et leurs
communautés.
Le Guide pour la Norme 2017 est un outil
essentiel pour la mise en œuvre et
l'évaluation de ses exigences.
Les Règles de certification décrivent tous les
droits et obligations liés à l'audit et à la
certification des exploitations agricoles et
des groupes.
Principe IQuels sont ses objectifs ?
Gestion efficace des ressources naturelles Réduction les
impacts négatifs sur
l'environnement
Système efficace de planification et de
gestion
Optimiser la productivité et
l'efficacité selon une approche orientée vers l'agriculture
intelligente face au climat
Optimiser la gestion des
groupes
Gérer les risques liés à la santé au
travail et à la gestion des pesticides
Assurer l'intégrité du
produit certifié
Bien-être des travailleurs,
des familles et des
communautés
Amélioration continue vers la
durabilité
Module 1 - Page 4
Respect du droit applicable
Système efficace de planification et de gestionComment les exigences sont-elles structurées ?
Module 1 - Page 5
Il existe quatre principaux domaines d'action :
Système de gestion de groupe
• Inscription des membres (1.13)
• Inspections internes (1.14)
• Gouvernance de groupe (1.15)
• Accords signés ou établis par les membres (1.16)
• Activités de formation et de soutien pour les membres (1.17 ; 1.20)
• Calcul et répartition des bénéfices (1.18)
• Accès à l'éducation et aux services de santé (1.19)
Système de gestion agricole (individuel ou membre de groupe)
• Analyse initiale de l'exploitation et mise à jour annuelle (1.1)
• Engagement de l’administration par rapport à la certification (1.6)
• Respect du droit applicable (1.6)
• Gestion des prestataires de services (1.5)
• Formation des producteurs et des travailleurs (1.8 ; 1.11)
• Égalité des sexes et autonomisation des femmes (1.12)
• EIES (1.4)
Productivité et rentabilité
• Plan de productivité visant à optimiser la productivité et l’efficacité dans l’utilisation des intrants (1.7)
• Analyse annuelle des données et ajustements du plan (1.9)
• Registres des intrants et de la production (1.10)
Intégrité du produit et traçabilité
• Registres de volumes produits et vendus pour éviter la survente (1.2)
• Mesures pour préserver l'intégrité du produit (1.3)
Système de gestion efficace
Éléments pour la gestion desexploitations et des groupes
La Norme 2017 impose d'organiser la gestion durable des exploitations agricoles et des groupes sur
la base de 3 éléments qui donnent une cohérence aux actions et aux exigences de la Norme. Ces
éléments sont les suivants :
• une première évaluation qui décrit les caractéristiques et la situation initiale de
l'exploitation ;
• un système de gestion sociale et environnementale qui permet la mise en œuvre des critères
de la Norme 2017 et l’établissement d’une gestion durable (notamment, un plan de gestion
agricole qui optimise la productivité et l'efficacité de l'exploitation, et un programme de
formation qui développe les compétences des producteurs pour permettre la mise en œuvre
de la Norme) ;
• un système de gestion d'administrateur de groupe qui établit les responsabilités de
l'administrateur à l'égard des exploitations agricoles membres du groupe, ainsi que les
responsabilités des exploitations membres dans la mise en œuvre de la Norme 2017.
Module 1 - Page 6
Les pages suivantes présentent une série
de tableaux qui réunissent l’ensemble
des critères de la Norme concernant ces
points importants, leurs critères
connexes et les responsabilités qui
incombent aux gérants de l'exploitation
ou aux administrateurs de groupe.
Ces tableaux mettent en évidence les
rapports de l’ensemble des critères de la
Norme avec le système de gestion
agricole et de groupes.
Évaluation initialede l'exploitation
Module 1 - Page 7
Évaluation initiale de l'exploitation CC-1.1 :
Ce critère impose de procéder à une évaluation
initiale pour chaque exploitation dans le cadre
de la portée de la certification, pour obtenir des
informations sur les conditions actuelles et les
principaux risques susceptibles d'avoir une
incidence sur la productivité et la durabilité de
cette dernière.
L'évaluation initiale facilite l'identification et le
choix des meilleures pratiques de gestion
adaptées à la ou aux cultures de l'exploitation
individuelle ou du membre du groupe, ainsi qu’
au contexte local.
L'évaluation initiale inclut également des
données concernant la superficie totale de
l'exploitation, les surfaces de production et les
aires spéciales destinées à la conservation et à la
protection ; cette évaluation fournit également
des données sur le type de culture pratiqué, la
variété, et l'âge de la culture.
Critère critique 1.1 :
Une évaluation initiale de l'exploitation agricole est effectuée et documentée. L'évaluation est
revue et mise à jour au moins une fois par an. L'évaluation inclut:
• Une carte de l'exploitation indiquant l'emplacement de chaque parcelle de production, les
routes, bâtiments, autres infrastructures, écosystèmes naturels et l'utilisation des terres
attenantes, y compris les aires protégées;
• Une délimitation de l'extension géographique du certificat;
• Information relative à chaque parcelle de production, incluant le type de culture ou de
pâturage, les variétés de cultures ou de pâturages et la densité des cultures ou des cheptels,
l'âge de la culture ou le stade de renouvellement des cultures pérennes et le cycle de rotation
des cultures annuelles; ainsi que le niveau de production.
• Un tableau de la superficie totale de l'exploitation, la zone de production totale, et la superficie
totale des écosystèmes naturels.
Les informations obtenues dans l'évaluation
initiale facilitent les prises de décision, la
mise en place des meilleures pratiques et
des plans/programmes, procédures et
mécanismes requis par le système de
gestion.
L'auditeur examine ces informations et les
utilise pour analyser la cohérence des plans
et des pratiques mises en œuvre.
Tableau 1 :Évaluation initiale - ses éléments
Module 1 - Page 8
ThèmesCritères connexes Administra
teur de groupe
Gérant d'exploit
ationCC CACRéférences applicables
1. Plan de l'exploitation contenant des informations concernant :
• L’emplacement de chaque parcelle, zone ou parcelle de production
• Les routes, les aires consacrées aux infrastructures
• Les écosystèmes naturels• L'utilisation des sols dans des
zones situées à proximité de l'exploitation
• L’emplacement de l'exploitation par rapport aux aires protégées voisines
1.1 C-2.6
Définitions de : exploitation, parcelle de production, écosystème naturel, aire
protégée
• •
2. La carte inclut l'emplacement de latrines à fosse et les sites destinés à l’évacuation des eaux vannes
B-3.21 • •
3. La carte fournit des informations sur la délimitation géographique de la portée du certificat
1.1 • •
4. La carte indique la superficie totale de l'exploitation, la surface totale de production, et la superficie totale des écosystèmes naturels
1.1 • •
5. L'exploitation dispose d'informations documentées sur chaque parcelle de production, indiquant :
• Les types de cultures• La variété des cultures• La variété des pâturages (élevage
bovin)• La densité des cultures• La densité des troupeaux (élevage
bovin)• L'âge des cultures• Les étapes de renouvellement
1.1 • •
Module 1 - Page 9
Dans le cadre de sa portée, le critère 1.1 vise à
accroître la capacité de l'exploitation et de
l'administrateur de groupe à se conformer aux
exigences de la Norme 2017. À cet effet, ce
critère impose de procéder à une évaluation
initiale de l'exploitation et de la documenter,
de la contrôler, de la réviser et de la mettre à
jour au moins une fois par an.
Le critère 1.1 est lié à l'engagement de
l'administration requis au critère 1.6 ; ce
critère précise que des évaluations régulières
sont nécessaires pour mesurer la conformité à
la Norme 2017 ; il indique également que
l‘administration de l’exploitation, au même
titre que l‘administrateur de groupe, montrent
leur engagement vis-à-vis de la certification et
de la conformité à cette norme.
La portée du critère 1.1 est conforme aux
dispositions du critère 1.14, car elle détermine
que l'administrateur de groupe doit évaluer la
conformité de chaque exploitation à la Norme
2017 au moyen d'inspections internes. Elle
indique également que les nouvelles
exploitations agricoles font l'objet d'une
inspection ou d'une évaluation initiale avant
d'être incluses en tant qu'exploitations
membres.
Évaluation initialePortée et rapports
CRITÈRES CONNEXES
1.6.: L'administration de l'exploitation agricole
et l'administrateur de groupe montrent leur
engagement dans la certification et la
conformité à cette norme:
• Les ressources sont affectées et un personnel
responsable est désigné à l'élaboration et à la
mise en œuvre de plans de gestion socio-
environnementale;
• Les législations applicables sont identifiées
dans le cadre de la portée de cette norme, les
systèmes de conformité sont maintenus et les
déclarations écrites de cette conformité sont
fournies;
• Des évaluations sont régulièrement réalisées
pour mesurer la conformité à cette norme;
• Les plans de gestion socio-environnementale
sont ajustés en conséquence.
1.14: L'administrateur de groupe évalue la
conformité des membres à cette Norme 2017 au
moyen d'inspections internes. L'administrateur
de groupe inspecte toutes les nouvelles
exploitations agricoles avant que celles-ci ne
soient inclues en tant qu'exploitations membres.
Toutes les autres exploitations agricoles
membres sont inspectées suffisamment
régulièrement pour surveiller la mise en œuvre
des actions requises pour l'amélioration et
veiller à ce que toute la portée de la Norme soit
évaluée au niveau de chaque membre au moins
une fois tous les trois ans. Les visites des
exploitations membres sont prévues à différents
moments de l'année pour évaluer les récoltes,
les pratiques agricoles et les applications de
pesticides.
Module 1 - Page 10
• Les informations contenues dans le Tableau 1 (dece module) sont des informations de base et font
partie de l’ensemble des plans/programmes etdes mesures qui font l’objet d’une évaluation lors
d'une inspection interne ou d'un audit externe.
• La fréquence de l'évaluation et le suivi de
l’exploitation coïncident avec les résultats del'audit sur les critères critiques et les mesures
correctives à mettre en œuvre. Vérifier si le suiviest programmé à différents moments de l'année
pour évaluer les aspects liés à la récolte, les
différentes pratiques agricoles, l’application de
pesticides et les autres exigences imposées par la
Norme 2017.
• L'évaluation de l'exploitation et le système de
suivi de l’exploitation (y compris pour lesnouvelles exploitations) génèrent chaque année
la planification et la mise en œuvre des mesurespour l'amélioration.
• Les données de l'évaluation initiale permettent
de recouper les informations que doit comporter
le plan de productivité de l'exploitation requis
dans le critère C-1.7 de la Norme 2017.
• L'auditeur externe évalue s'il existe un rapport
direct entre les données recueillies dansl'évaluation initiale et les informations requises
dans le plan de productivité. Exemple : L'auditeurexterne vérifie si les pratiques de gestion des
cultures répondent à/aux :– Exigences de la variété,
– L'âge de la culture,
– Besoins nutritionnels du sol,
– Nuisibles et les maladies,
– L'utilisation de pesticides,
– L'adaptation au changement climatique.
Bonnes pratiquespour le gérant et l'auditeur
• La conformité des exploitations reflète leniveau d'engagement vis-à-vis des critères
de la Norme 2017 et des Règles decertification de Rainforest Alliance .
• L'exploitation a identifié la législation
applicable à la culture et la documentation
d'appui pour attester de sa conformité(plans/programmes, procédures et
mécanismes) (le cas échéant).
• Les cartes ou les croquis font partie de la
documentation du système de gestion
sociale et environnementale.
• La carte ou le croquis indique la
délimitation géographique de
l'exploitation ; il ou elle inclut
l'identification des zones adjacentes afin
de déterminer les distances des aires
protégées en dehors de l'exploitation
(parcs nationaux, refuges de vie sauvage,zones biologiquement importantes ou
disposant d'une certaine catégorie de
protection) ; il ou elle vérifie l'existence et
l'emplacement des écosystèmesaquatiques (rivières, ruisseaux, sources,
zones humides) et des écosystèmes
terrestres (forêts, savanes, zones en
régénération naturelle ou reboisées).
• La carte ou le croquis permet d’identifier
les infrastructures telles que desentrepôts, des bureaux, des logements,
des ateliers et des aires de loisirs, et de
déterminer si un bâtiment est situé sur un
site à risque (par exemple : un entrepôt depesticides situé à proximité d'un
écosystème aquatique).
La personne en charge du système de gestion (le gérant) et l'auditeur externe considèrent les aspects
suivants :
La gestion sociale et environnementaledans le cadre de la Norme 2017
Module 1 - Page 11
Plan ou programme :
(Selon les Termes et définitions RA)
Document ou ensemble de documents, incluant un diagramme ou une liste de
mesures envisagées, utilisé pour définir et atteindre un but ou un objectif. Aux fins de la présente norme, un plan ou programme
comporte des buts, des objectifs quantitatifs et des paramètres, des
mesures de gestion assorties de délais, des ressources et un personnel à charge.
Le système de gestion sociale et
environnementale (SEMS, Socio-EnvironmentalManagement System) permet la mise en œuvre
des exigences de la Norme 2017 et
l’établissement d’une gestion durable.
Il se compose d'une série de plans, procédures,
mécanismes et registres, qui sont requis dans
l’ensemble de la Norme, dans différents critères.
Les tableaux suivants sont présentés pour
faciliter la compréhension du système requis de
gestion sociale et environnementale :
• Tableau 2 : Liste des plans ou programmes qui
composent le système ; ceux-ci sont liés aux
critères qui les requièrent et aux Termes et
définitions (T&D) qui y sont rattachés. Les
responsabilités sont assignées
(administration d’exploitation ou
administration de groupe) telles que précisées
dans la Norme 2017.
• Tableau 3 : Liste des procédures et des
registres, contenant les mêmes précisions que
celles décrites ci-dessus.
• Tableau 4 : Liste des mécanismes contenant
les mêmes précisions que celles décrites ci-
dessus.
Chaque plan ou programme mentionné dans
le tableau no 1 inclut les informations
suivantes :
• Les objectifs et les paramètres
quantitatifs (à court, moyen et long
terme).
• Les objectifs à atteindre grâce à
l'exécution de chaque plan ou
programme.
• Le personnel chargé de l'exécution et du
suivi de chaque plan ou programme.
• Les procédures et les mécanismes
(Tableaux 2 et 3) établis dans la Norme
2017 pour assurer l'exécution efficace
des activités et des critères. les
procédures peuvent faire partie des plans
ou des programmes ou être documentés
séparément le cas échéant.
• La liste des activités à gérer dans un laps
de temps déterminé.
• La référence aux registres, instructions,
procédures ou tout autre document
venant appuyer l'exécution de chaque
plan.
Tableau 2 :Liste des plans et programmes du système de gestion sociale et environnementale (1 sur 2)
Module 1 - Page 12
Type de plan ou programmeCritères connexes Administ
rateur de groupe
Gérant d'exploi
tationCC CAC
Références applicables
1) Identification de la législation socio-environnementale applicable à la culture
1.6• Définition de Loi
applicable • •
2) Plan d'inspection interne 1.6 & 1.14
• Clauses connexes relatives aux Règles de Certification 2017
• •
3) Plan de formation pour les travailleurs et les exploitations membres (voir le Tableau no)
4.16
C-1.8; B-1.11;B-1.12; C-1.17;C-1.20; B-3.45; B-4.44; A-2.13
• Définitions de Administration de l’exploitation agricole et de administrateur de groupe
• •
4) Plan de Gestion intégrée des nuisibles
3.3.2.4
C-3.23 Définitions de : • Nuisible• Pesticide
• •
5) Programme pour la mise en place de la végétation dans les canaux primaires et secondaires (le cas échéant)
3.5
• Définition de Exigences RainforestAlliance concernant la fumigation aérienne
• •
6) Plan Santé au travail (incluant une analyse des risques)
4.144.174.18
C-4.34 à
C-4.45
• Définition de Travailleur
• •
7) Plan pour augmenter et restaurer la végétation indigène
C-2.6
Définitions de : • Écosystème
naturel • Culture tolérante
à l'ombre• Plan ou
programme
• •
8) Programme de protection des écosystèmes aquatiques conformément aux paramètres de restauration (le cas échéant)
C-2.7
• Définition de Paramètres RainforestAlliance pour la restauration
•
Tableau 2 :Liste des plans ou programmes du système de gestion sociale et environnementale (2 sur 2)
Module 1 - Page 13
Type de plan ou programmeCritères connexes Administra
teur de groupe
Gérant d'exploita
tionCC CAC Autre
9) Programme pour la conservation de l'eau
B-3.17 • Définition de Plan
ou programme • •
10) Plan de gestion des déchets C-3.38• Définition de Plan
de gestion des déchets
• •
11) Plan visant à optimiser la productivité
C-1.7
Définitions de :• Fertilisants• Pesticides• Changement
climatique
• •
12) Programme pour les travailleurs et leurs familles pour l’accès aux services de santé et d'éducation de base (le cas échéant)
C-1.19C-4.29
Définitions de :• Salaire décent• Services de santé et
d'éducation• Plan ou programme
• •
13) Plan d’efficacité énergétique B-3.44 • •
14) Plan pour la prévention et le suivi du travail des enfants
B-4.24
Définitions de :• Travail des enfants (ou travail infantile)• Communauté (ou
communautaire)• Plan ou programme
• •
15) Programme de salaires décents
C-4.29
Définitions de :• Salaire décent• Services de santé et
d'éducation• Plan ou programme
• •
16) Programme pour la santé des troupeaux
C-5.7 • Définition de Plan
ou programme• •
17) Le programme de contrôle de la qualité de l'eau conformément aux paramètres RainforestAlliancerelatifs à l'eau destinée aux bovins
C-5.11
• Définition de Paramètres Rainforest Alliance sur l'eau destinée aux bovins
• •
Tableau 3 :Liste des procédures et registres complémentaires pour les plans ou programmes SEMS
Module 1 - Page 14
Type de procédure ou enregistrement
Critères connexes Administrateur
de groupe
Gérant d'exploi
tationCC CACRéférences applicables
1) Procédures pour la prévention ou la réduction des risques pour la santé des travailleurs
4.14Plan Santé au travail
• •
2) Procédures pour la prévention et le contrôle des situations d'urgence
4.16 B-4.44Plan Santé au travail
• •
3) Tenue des registres 1.13 A-3.14 • •
4) Registres de consommation d'eauB-1.10A-3.19
• •
5) Procédure de paiement intégral des salaires
C-4.21A-4.27
• •
6) Interventions chirurgicales ou émasculation
C-5.14 • •
7) Mise à jour des dossiers sur les entrées et les données de production, au moins pour les cultures et les systèmes de production bovine
B-1.10 • •
8) Registres des séances de formationB-1.11 B-1.12
• •
9) Registres sur les intrants et la production
B-1.10 • •
10) Carte indiquant les écosystèmes naturels
C-2.6 • •
11) Registres sur les infestations de nuisibles
3.3C-3.23C-3.24
• •
12) Registres montrant les réductions ou les augmentations de la gravité des nuisibles ou l'utilisation des pesticides
B-3.26 • •
13) Registres sur les réductions de consommation d'énergie
A-3.46 • •
Tableau 4 :Mécanismes (documentation)
Module 1 - Page 15
Se rapportant directement aux critères critiques, les normes exigent des mécanismes (documents)
dans le cadre du système de gestion sociale et environnementale.
Mécanisme
Critères connexes Administrateur
de groupe
Gérant d'exploi
tation CC CAC Autre
1) Mécanisme pour empêcher le
mélange de produits certifiés avec
des produits non certifiés dans les
installations et lors des processus de
récolte, réception, conditionnement
et transport ; éviter également la
survente
1.2
1.3
Section 3, point
(K) sur les Règles
de Certification
2017
• •
2) EIES. Procédures écrites pour
minimiser ou atténuer tout impact
négatif (le cas échéant)
1.4 • •
3) Mécanisme pour la sélection, la
supervision et la gestion des
prestataires de services
1.5 • •
4) Identification, documentation et
systèmes pour se conformer à la
législation applicable
1.6 • •
5) Accord sur l’engagement de
l’exploitation vis-à-vis de la
certification et de la conformité à la
Norme 2017
1.6 • •
Module 1 - Page 15
• Ils vérifient que le système de gestion sociale et
environnementale comporte des plans ou des
programmes, des procédures et des mécanismes
applicables aux processus liés à l‘administrateur
de groupe et au gérant de l'exploitation ; et que
ceux-ci sont périodiquement mis à jour sur la base
des résultats des inspections internes et des
audits externes.
• Ils vérifient que le programme de gestion sociale
et environnementale est adapté à la taille, à la
structure, aux processus et aux activités menées
par l’exploitation (ou le groupe d’exploitations)
• Concernant les structures d’exploitation familiale
ne recrutant pas de main d'œuvre, ils veillent à ce
que le plan ou programme n’inclue qu'une
quantité restreinte d'activités requises afin de
répondre aux exigences relatives aux critères liés
aux questions du travail.
• Cela s’applique également aux aspects
environnementaux ; par exemple, s’agissant d’une
exploitation ne possédant pas d’écosystèmes
naturels, ou n’ayant pas recours à l'irrigation ou à
des procédés d'évacuation d’eaux usées exigeant
des mesures correctives pour atténuer ou éliminer
tout risque de contamination, le contenu des
programmes environnementaux réduit le nombre
d'activités à appliquer au sein de l’exploitation.
Bonnes pratiquespour le gérant et pour l'auditeur
• Ils considèrent que les procédures visées
dans le Tableau 3 peuvent faire partie
d’un plan ou d’un programme spécifique ;
par exemple, les procédures pour la
prévention ou la réduction des risques
pour la santé des travailleurs peuvent
parfaitement être intégrées au Plan Santé
au travail, et ainsi de suite, avec d'autres
procédures ou mécanismes.
• Ils savent que les mécanismes énumérés
dans le Tableau 4 sont des documents qui
viennent compléter le système de gestion
sociale et environnementale, ce qui
explique pourquoi ils peuvent faire partie
ou non d'un plan de gestion, en fonction
de ce qui est applicable.
• Ils vérifient que les procédures de chaque
plan ou programme font référence aux
registres, aux instructions, ou à tout autre
document auquel elles se rattachent.
• Ils vérifient que les procédures sont
compatibles avec les processus ou les
activités mises en place dans
l’exploitation.
Le gérant et l’auditeur externe examinent les aspects suivants liés au système de gestion sociale et
environnementale :
ProductivitéPlan ou programme
Module 1 - Page 17
La Norme 2017 impose à l‘administrateur de
groupe et à l’administration de l’exploitation
d’élaborer un plan de gestion pour optimiser la
productivité.
Ce plan de gestion est requis dans le critère C-1.7
et c’est l'un des plans qui constituent le système de
gestion.
Le Tableau no 5 se réfère au contenu du plan visant
à optimiser la productivité ainsi qu’aux critères
relatifs à chaque point.
L‘administrateur de groupe et l’administration de
l’exploitation sont chargés d’élaborer le plan visant
à optimiser la productivité.
Le Tableau no 5 indique les sujets à inclure dans le
plan, le critère qui s’y rapporte, et détermine si
cette responsabilité incombe à l‘administrateur de
groupe, à l‘administration de l’exploitation, ou bien
aux deux.
Le plan visant à optimiser la productivité
comprend un descriptif des mesures ou des
opérations menées dans l’exploitation dans le but
d'obtenir une meilleure productivité et une plus
grande qualité (voir la colonne intitulée « Contenu
du plan »).
Critère C 1.7 :
L'administration de l'exploitation agricole
et l'administrateur de groupe élaborent et
mettent régulièrement à jour un plan de
gestion agricole visant à optimiser la
productivité, l'efficacité dans l'utilisation
des intrants, et à se conformer à cette
norme. Le programme inclut:
• La santé des sols et l'érosion;
• La gestion de l'eau (y compris
l'utilisation estimée de l'eau
d'irrigation);
• Les nuisibles et les maladies;
• La gestion des intrants (y compris les
prévisions pour à l'utilisation de
fertilisants et de pesticides);
• Les matériaux végétaux;
• Le changement climatique;
• Les phénomènes climatiques extrêmes;
• Les volumes de production estimés et
la qualité du produit désiré en termes
de production agricole ou bovine,
couverts par la portée du certificat
Rainforest Alliance et pour le prochain
cycle de production;
• Le travail;
• L'identification des pratiques agricoles
pour optimiser l'efficacité de la
productivité et l'utilisation des intrants.
Tableau 5Plan de productivité (1 sur 2)
Module 1 - Page 18
Contenu du plan
Critères connexes Administrateur
de groupe
Gérant d'exploi
tationCC CAC Références applicables
1. Santé des sols et érosion
C-3.8; C-3.9B-3.10; B-3.11B-3.12; B-3.13
A-3.14
• •
2. Gestion de l'eau3.1 3.23.7
B-1.10C-3.15; C-3.16B-3.17; B3.18
A-3.19; C-3.20B-3.21; B-3.22
C-5.11
• B-1.10 La quantité d'eau utilisée pour l'irrigation, la transformation ou la production bovine ;
Définitions de :• Écosystèmes aquatiques ;• Paramètres Rainforest
Alliance pour les eaux usées industrielles ;
• Paramètres RainforestAlliance concernant les eaux usées industrielles pour l'irrigation ;
• Eaux vannes ;• Loi applicable ;• Eaux grises ;• Paramètres Rainforest
Alliance sur l'eau destinée aux bovins
• •
3. Nuisibles et maladies3,3.3.5
C-3.9; B-3.25C-3.24; C-3.23
B-3,26
Définitions de :• Nuisible, GIN et Pesticide• Exigences Rainforest Alliance concernant la fumigation aérienne
• •
4. Gestion des intrants (y compris les prévisions quant à l'utilisation de fertilisants et des pesticides)
C-1.9; B-1.10C-1.17; B-3.11B 3.12; A-3.14
B-3.26
• •
5. Matériaux de plantation
• •
6. Changement climatique
Consulter l'introduction du Principe 1 (Norme 2017)
• •
Tableau 5Plan de productivité (2 sur 2)
Module 1 - Page 19
Contenu du plan
Critères connexes Administrateur
de groupe
Gérant d'exploi
tationCC CACRéférences applicables
7. Phénomènes climatiques extrêmesAbsence de
critères connexes
• •
8. Volumes de production estimés et qualité de produit désiré en termes de production agricole ou bovine, couverts par la portée du certificat Rainforest Alliance et pour le prochain cycle de production
1.21.3
• •
9. Main d'œuvreAbsence de
critères connexes
• •
10. Identification des pratiques agricoles pour optimiser la productivité et l'utilisation efficace des intrants.
Absence de critères
connexes• •
Pour évaluer le Critère C-1.7, il est important de tenir compte de la définition de
l’Agriculture intelligente face au climat, acceptée par le Rainforest Alliance :
La Norme 2017 favorise ainsi l'ensemble des trois piliers de l'Agriculture
intelligente face au climat:
1) augmentation durable de la productivité agricole et des revenus;
2) adaptation et renforcement de la résilience au changement climatique; et
3) réduction ou élimination des émissions de gaz à effet de serre, le cas échéant.
Module 1 - Page 20
Bonnes pratiquespour le gérant et l'auditeur
Le gérant et l’auditeur externe examinent les aspects suivants liés au plan visant à optimiser la
productivité :
• Ils vérifient que le plan visant à optimiser la productivité prenne en compte les exigences
requises dans les critères afférents à chaque sujet.
• Ils évaluent si le plan de gestion agricole visant à optimiser la productivité est adapté à la
taille et aux processus de l’exploitation, et s’il reflète efficacement la réalité de l’exploitation
en termes d'identification de pratiques agricoles pour optimiser la productivité et
l’utilisation efficace des intrants.
• Ils déterminent les descriptions du plan de productivité sont compréhensibles et conviviales.
• Ils vérifient s'il existe des documents ou des dossiers qui viennent à l’appui des mesures
mises en œuvre dans l’exploitation afin d'optimiser la productivité, par exemple :
‒ Volumes de production estimés et qualité de produit désiré en termes de production
agricole ou bovine, couverts par la portée du certificat ;
‒ Registres de prévisions concernant l’utilisation de pesticides et de fertilisants ;
‒ Registres sur la consommation d'eau pour les opérations ayant recours aux systèmes
d'irrigation ou utilisant de l'eau pour la transformation ou la production bovine ;
‒ Registres de surveillance des nuisibles et maladies, parmi d’autres applicables.
Programmede formation
Module 1 - Page 21
Le programme de formation est un outil qui sert à
préparer et à former le personnel et les
producteurs agricoles sur la mise en œuvre des
critères de la Norme 2017. Il génère les
compétences nécessaires à l'établissement d'un
processus de production efficace.
La formation augmente la productivité des
travailleurs agricoles et des exploitations membres
du groupe en les rendant plus compétitifs, ce qui
crée des possibilités d’amélioration des conditions
de travail.
La formation est étroitement liée à la réalisation
des buts et objectifs de l‘administrateur de groupe
et de l’administration de l'exploitation agricole.
Elle constitue une base de connaissances et les
compétences requises pour l'exécution efficace,
sûre et compétente des travaux. Elle fournit
également des informations sur l'impact que le
travail peut générer si celui-ci est mal mené.
La Norme 2017 fait référence à des
aspects liés au programme de formation
sur un total de 14 critères, dont 4
correspondent directement à des
critères critiques (3.3 ; 4.12 ; 4.14 ; 4.16)
et 8 à des critères d'amélioration
continue (C-1.8 ; B-1.11 ; B-1.12 ; C-
1.17 ; C-20.01 ; B-3.45 , B-4.44 ; A-2.13).
Le Tableau no 5 inclut tous les aspects
liés au point de la formation.
L'objectif de ce tableau est de compiler
les critères de la Norme impliquant des
points de formation au sein de sa
portée. Il précise quels sont les critères
et les aspects qui relèvent directement
de la responsabilité de l'administrateur
de groupe et quels sont ceux qui
relèvent de l'administration de
l’exploitation.
Outre les questions de formation, il est
également fait référence aux critères
qui exigent des registres pour preuves
de conformité en appui de cette mesure.
Tableau 6Programme de formation
Module 1 - Page 22
Aspects requis pour le programme de formation CC CAC
Administr
ateur de
groupe
Gérant
d'exploita
tion
1) Élaboration et mise en œuvre du programme de
formation de sorte que les travailleurs puissent se
conformer aux exigences de la Norme 2017 et de leurs
tâches.
C-1.8 x x
2) Registres relatifs à chaque thème de formation, y
compris les preuves de la participation des femmes.
B-1.11
B-1.12x x
3) Programme de formation et autres activités de soutien
pour les membres du groupe, en fonction des besoins
identifiés par la structure de gouvernance du groupe et le
processus de planification de l'administrateur de groupe.
C-1.17
C-1.20x
4) Formation des travailleurs sur les procédures et les
interventions d'urgence en cas de dommages causés aux
cultures ou d’attaques à l’encontre de la vie sauvage.
A-2.13 x
5) Formation sur le contenu du plan GIN. 3.3 x
6) Formation sur les systèmes de traitement d'eau pour
purifier l'eau potable (petits producteurs).4.12 x
7) Formation sur le plan Santé au travail (prévention ou
réduction des risques élevés pour la santé du personnel
de l'administrateur de groupe et les membres du groupe).
4.14 x x
8) Formation sur la gestion et l'application en toute
sécurité de pesticides et autres substances dangereuses. 4.16 x x
9) Formation sur l'augmentation de l'efficacité
énergétique dans l'utilisation domestique du bois de
chauffage par les travailleurs, les producteurs et leurs
familles.
B-3.45 x x
10) Formation aux premiers soins. B-4.44 x x
Module 1 - Page 23
Bonnes pratiquespour le gérant et l'auditeur
Le gérant et l’auditeur externe examinent les aspects suivants liés au programme de formation :
• Analyse préalable des besoins du groupe ou de l'exploitation : il est évident que le programme de
formation répond aux besoins de formation spécifiques des exploitations agricoles ou des
travailleurs. Vérifier si une évaluation a été faite à l'avance pour déterminer la viabilité et la
fonctionnalité des activités de formation.
• Les activités de formation sont liées aux tâches effectuées par les travailleurs : l'objectif de la
formation est d'améliorer l’exploitation, les travailleurs et l'efficacité de l'administration.
Vérifier si le programme de formation inclut des activités préliminaires et de formation qui
reposent sur le travail effectué par le personnel de l'administrateur du groupe et de
l’exploitation, les producteurs et les travailleurs.
• Documents de la formation : pour déterminer la validation, la fonctionnalité et le niveau de
connaissances acquises grâce aux activités de formation, un recoupement est effectué au
niveau des thèmes de formation mis en œuvre, des registres à l'appui et des entretiens avec les
travailleurs ayant participé aux activités.
• Évaluation des résultats de la formation : des inspections internes et des audits externes sont
des mécanismes d'évaluation qui permettent de mesurer l'efficacité de la formation reçue par le
personnel de l’exploitation et les exploitations membres de l'administrateur de groupe. La
gestion et l'évaluation du plan de formation assurent que la conception de ce dernier inclut des
activités préliminaires et de formation basées sur des actions correctives et préventives qui
découlent de l'évaluation des risques conformément au critère critique 4.14 (Santé et sécurité
au travail) et des non-conformités identifiées lors des inspections internes et des audits
externes.
Le gérant et l’auditeur externe vérifient également les éléments
suivants :
• Comment l'administrateur de groupe et l’administration de
l’exploitation identifient-ils les besoins de formation ?
• Comment les besoins de formation pour des tâches
spécifiques sont-ils analysés ?
• La formation est-elle dispensée, revue et modifiée le cas
échéant ?
• Comment la formation est-elle documentée et suivie ?
Gestion de l'administrateur de groupepour soutenir les membres
Module 1 - Page 24
Les administrateurs de groupe soutiennent
leurs membres à améliorer leurs
connaissances et leurs capacités à mettre en
œuvre des pratiques pour une agriculture
durable. Ce sont les administrateurs de
groupe qui développent un système de
gestion qui permet d’assurer la conformité
des membres du groupe et leurs
exploitations aux exigences de la Norme
2017.
Ce système de gestion est un ensemble
documenté de plans ou programmes et de
procédures qu'un groupe met en œuvre pour
veiller à ce qu'il soit conforme aux exigences
de la Norme et des politiques de Rainforest
Alliance.
La Norme 2017 attribue àl'administrateur de groupe un certainnombre de responsabilités liées à lagestion du groupe, parmi lesquelles lesregistres documentaires, la formation desproducteurs et la gestion de lagouvernance interne du groupe.
Le Système de certification RainforestAlliance délègue à l'administrateur degroupe la charge d’inspecter chacune desexploitations incluses dans la portée ducertificat ; et il exige à l'organisme decertification d’auditer un échantillonreprésentatif de ces exploitations, nonseulement dans le but d’évaluer leurperformance, mais surtout pour évaluer laperformance de l'administrateur degroupe et déterminer si la délégation decette responsabilité est « sûre ».
Dans le cadre du système de gestion,
l'administrateur de groupe élabore et met en
œuvre une structure de gouvernance du groupe,
qui prévoit :
• Des règles et des processus transparents
pour gérer et mettre l’accent sur la prise de
décisions relatives aux membres du groupe ;
• Des critères non discriminatoires concernant
la sélection des membres ;
• Des responsabilités spécifiques pour les
membres du groupe en termes de conformité
aux critères applicables de la Norme 2017 ;
• Des mécanismes, procédures ou règles à
travers lesquels le contrôle administratif et la
direction des membres du groupe est exercé,
tels que dans les exemples suivants :
‒ Procédure d'inscription des membres du
groupe ;
‒ Procédures de sanctions et de plaintes ;
‒ Procédure pour l'identification et le
contrôle des conflits d'intérêts ;
‒ Procédures d'évaluation et de suivi
(inspection interne).
Fonctions del’administrateur de groupe
Module 1 - Page 25
Exemple :
C–1.9: L'administration de l'exploitation
agricole et l'administrateur de groupe
analysent au moins chaque année les
registres des intrants et de la production
agricoles pour évaluer les avancées du
plan de gestion agricole et ajuster ce plan
l'année suivante.
Le critère C-1.9 pour l'amélioration
continue indique que lorsque les
exploitations sont soumises au modèle
d'administrateur de groupe, il incombe à
l’administrateur de conseiller les gérants
des exploitations membres sur la
manière de procéder à une analyse
annuelle des registres consignant
l'application des produits agrochimiques
et autres registres liés aux activités de
production ; et ce, aux fins de déterminer
si le plan de gestion de l’exploitation
requiert des ajustements ou des
modifications pour l’année suivante. Il
est important de noter, notamment dans
le critère C-1.9, que lorsqu'un plan de
gestion est nécessaire, il est fait
référence au plan de gestion agricole
requis au critère C-1.7 pour
l'amélioration continue.
Dans le cas des exploitations individuelles, il
incombe à l’administration de l’exploitation de
veiller à la conformité à la Norme 2017. Dans le
cas des groupes d’exploitation, c’est
l'administrateur de groupe qui assume la
responsabilité de veiller à ce que toutes les
exploitations membres couvertes par la portée
de la certification soient conformes à la Norme
2017.
L'administrateur de groupe est également chargé
de fournir une assistance et de faciliter le
processus de planification des exploitations
agricoles membres, étant donné que la
planification au sein de l'exploitation aide les
producteurs à évaluer les conditions et les
risques clés qui influent sur la productivité et la
durabilité de l’exploitation.
La Norme 2017 inclue dans tous ses Principes les
critères qui font référence à des mesures prises
par l'administrateur de groupe et l’administration
de l’exploitation individuelle, dans le but
d'indiquer que la portée ou le respect de ces
critères relève de la responsabilité de
l'administrateur de groupe lorsque les
exploitations sont soumises à ce type du modèle,
ou de la responsabilité de l’administration de
l’exploitation individuelle lorsque la portée ou le
respect d’un critère relève d'autres modèles de
certification.
Tableauxdes critères
Module 1 - Page 26
Les tableaux suivants organisent tous les critères et
leurs exigences sous la responsabilité de
l'administrateur de groupe tout au long de la
Norme. Leur contenu est le suivant :
• Tableau 7 : documents constitutifs du système
de gestion.
• Tableau 8 : documents pour le système de
gestion et la structure de gouvernance.
• Tableau 9 : établit un rapport entre les Principes
de la Norme et les critères où l'administrateur de
groupe a une responsabilité directe dans
l’exécution des mesures visant à se conformer
aux exigences de la portée d'un critère.
Les informations contenues dans ces tableaux sont
destinée à guider le gérant et l’auditeur externe
pour savoir quels sont les documents ou les
mesures relevant de la responsabilité directe de
l'administrateur de groupe.
Par conséquent, le gérant et l’auditeur externe
examinent les éléments suivants :
• La gestion de l'administrateur de groupe est-elle
conforme aux exigences de chacun des critères
critiques et à celles du critère pour
l’amélioration continue, dans lesquelles celui-ci
assume une responsabilité ?
• La portée et le contenu des documents et des
registres répondent-ils aux exigences de chacun
des critères ?
Administrateur de groupe
Tableau 7 :
Système de gestion (documents requis)
Module 1 - Page 27
Documents Critères connexes
CC CAC Informations complémentaires
1) Document identifiant le
personnel chargé de la
mise en œuvre du système
de gestion sociale et
environnementale.
1.6
Le critère critique 1.6 précise que « les ressourcessont affectées et un personnel responsable estdésigné à l'élaboration et à la mise en œuvre deprogrammes de gestion sociale etenvironnementale ».Ce document peut se faire sous la forme d'unorganigramme incluant les responsabilités ou lesfonctions de tous ceux qui composent le groupe(personnel de l'administrateur, représentants desexploitations membres, personnes chargées descentres de transformation et de stockage).
2) Registre d'inscription de tous les membres du groupe.
1.13
Définition de Administrateur de groupeInclut au minimum : le nom, les coordonnées, le sexe, l'âge, le lieu, la culture et les zones de production
3) Mécanisme pour la
sélection, la supervision et
la gestion des prestataires
de services.
1.5• Définition de Prestataire de services• Guide de la Norme 2017 Critère critique 1.5
4) Procédures relatives à la traçabilité du produit visant à assurer l'intégrité du produit certifié.
1.2
1.3• Guide de la Norme 2017 Critère critique 1.2 et
1.3
5) Programme de formation
C-1.17
C-1.20
• Section sur la formation incluse dans ce module• Guide de la Norme 2017 Critère 1.17• Cf. Tableau no 5
6) Programme pourl'accès aux soins de santéet à l’éducation de basepour les membres en casd’indisponibilité de cesservices.
C-1.19
• Définition de Soins de santé• Définition de Éducation de base• Guide pour l'interprétation du critère 1.18
Cette procédure s'applique uniquement dans les régions d’emplacement des membres du groupe où ces services ne sont pas disponibles.
Tableau 8 :Système de gestion (Structure de gouvernance 1)
Module 1 - Page 28
Documents Critère connexe
CC CAC Informations complémentaires
1) Procédure pour la sélection
et l’inscription des membres
du groupe. Inclut la
déclaration de non-
discrimination.C-1.15
• Définition de Procédure• Définition de Membre du groupe• Définition de Petit producteur
La procédure indique les exigences requisespour adhérer au groupe et explique les étapesà suivre pour intégrer de nouveaux membres.
Remarque : le paragraphe (g) du point 9 desRègles de certification 2017 définissentl'obligation pour toute nouvelle exploitationvenant intégrer un groupe d’exploitationscertifiées d’être au même niveau deperformance que le reste du groupe.
2) Accord d'engagement signé par les membres du groupe. Il comprend :• Les obligations du
membre du groupe à l’égard de la Norme 2017
• Le droit de faire appel en cas de non-conformités
• Le droit de démissionner le cas échéant
C-1.16
Définition de membre du groupe
3) Procédures relatives aux sanctions et aux recours en cas de non-respect de la part des membres du groupe des critères applicables de la présente norme ou des exigences internes fixées par l'administrateur de groupe. C-1.16
Guide de la Norme 2017 Critère 1.16
La procédure décrit les mesures de sanction
progressives. Elle comprend un descriptif des
mesures pour informer le producteur à propos
du contenu et de la portée des procédures
relatives aux sanctions et aux plaintes.
Elle explique les étapes à suivre pour qu’un
membre du groupe puisse faire appel de toute
décision prise.
Tableau 8 :Système de gestion (Structure de gouvernance 2)
Module 1 - Page 29
Documents Critère connexe
CC CAC Informations complémentaires
4) Procédures d'inspectioninternes, incluant :
• La fréquence des inspections
• La période de l'année pendantlaquelle a lieu l'inspection
• Le descriptif de la procédure àsuivre, ce qui garantit que laportée de la Norme 2017 estentièrement évaluée pourchaque membre au moins tousles trois ans
• La programmation des visiteschaque année.
1.14
1.6
• Guide de la Norme 2017 Critères 1.14et 1.6
• Définition de Inspection interne• Définition de Exploitation membre• Le Critère 1.6 précise « Des
évaluations sont régulièrementréalisées pour mesurer la conformitéà cette norme ».
La procédure fait référence aux outils
(documents) utilisés lors de l'inspection,
aux personnes chargées de leur mise en
œuvre et au plan d’actions correctives
généré sur la base de l'inspection interne.
La procédure précise la portée de
l'inspection interne (administrateur de
groupe, exploitations membres, centres
de transformation et de
conditionnement).
5) Document identifiant lalégislation applicable dans lecadre de la portée de RainforestAlliance . La conformité à lalégislation applicable à la cultureest démontrée et desconfirmations écrites existent àl’appui.
1.6 • Définition de Loi applicable
• Guide de la Norme 2017 Critèrecritique 1.6
6) Mécanisme documenté pour le calcul et la distribution non discriminatoire des bénéfices aux membres du groupe, et communication transparente sur la répartition des bénéfices.
C 1.18
• Définition de Administrateur degroupe
• Définition de Membre du groupe
• Guide de la Norme 2017 Critère1.18
Module 1 - Page 30
Bonnes pratiquespour le gérant et l'auditeur
Le gérant et l’auditeur externe analysent et procèdent également à la vérification des éléments
suivants :
• Les documents constitutifs de la structure de gouvernance font partie du Système de gestion
interne ;
• Le contenu du Système de gestion interne comprend les Critères de la Norme 2017 ;
• La structure de gouvernance mise en place par l'administrateur de groupe est efficace pour la
gestion du groupe (le gérant et l’auditeur externe vérifient que les documents connexes
facilitent les prises de décision pour l'administrateur de groupe et ses membres) ;
• Les membres du groupe ont une bonne connaissance de la portée des différentes procédures
qui composent la structure de gouvernance et d'autres documents relatifs au Système de
gestion interne ;
• Les exploitations membres du groupe connaissent leurs droits et obligations et savent comment
les exercer.
• Les documents constitutifs du Système de gestion interne, en particulier ceux relatifs à la
structure de gouvernance, ne contiennent aucune indication susceptible d’être réputée
discriminatoire. En guise d’exemple, une pratique discriminatoire est celle de l'administrateur
de groupe qui décide de ne pas affilier les petits producteurs d'une région donnée.
Un recoupement est effectué entre le contenu des documents du Système de gestion interne et le
niveau de connaissances et de compréhension des membres directs de l'administrateur de groupe
et des responsables des exploitations membres.
Tableau 8 :Responsabilités de l'administrateur de groupe en fonction des différents critères.
Module 1 - Page 31
Principes Domaines CC CAC
1. Système efficace de planification et de gestion
Critères critiques liés à l'administrateur de groupe
1.3 ; 1.4 ; 1.5 ;1.6
Système efficace de planification et de gestion
C-1.7 ; C-1. 8C-1.9 ; B-1.10
B-1.11 ; B-1.12
Gestion de l'administrateur de groupe pour soutenir les membres
1.131.14
C-1.15 ; C-1.16C-1.17 ; C-1.18C-1.19 ; C-1.20
2. Conservation de la biodiversité Végétation indigène C-2.6
3. Conservation des ressources naturelles
Conservation et gestion des sols A-3.14
Gestion intégrée des nuisiblesC-3.24 ; B-3.25
B-3.26
Gestion des pesticides B-3.36
Traitement des déchetsC-3.38 ; A-3.42
A-3.43
Énergie et émissions de gaz à effet de serre
B-3.44 ; B-3.45A-3.46
4. Amélioration des moyens de subsistance et bien-être humain
Critères critiques liés à l'administrateur de groupe
4.8 ; 4.94.12 ; 4.134.14 ; 4.16
4.20
Conditions d’emploi et salairesC-4.21 C-4.22B-4.24 B-4.26
A-4.27
Salaire décent – Besoins fondamentaux des travailleurs et de leurs familles
C-4.28 ; C-4.29B-4.30 ; B-4.31A-4.32 ; A-4.33
Santé et sécurité au travail
C-4.34 ; C-4.35 ;C-4.36 ; C-4.37 ;C-4.41 ; C-4.42; B-4.44 ; B-4.46
A-4.475. Production durable d'élevage bovin
Critères critiques liés à l'administrateur de groupe
5.1 ; 5.2
Production durable d'élevage bovinC-5.7 ; C-5.11
B-5.19
