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1 Modèle de PV de réception de travaux Je soussigné, …………………………………………..........................Maître d’ouvrage, après avoir procédé à la visite des travaux exécutés par ………………………………………….....…………………………………………............... , au titre du marché faisant objet du devis N° ................................................................ en date du …………………, relatif à ……………………………………………………….. en présence du représentant de l’entreprise : M…………………………………………déclare que (*) : La réception est prononcée sans réserves avec effet à la date du : ……………………….........……………………….........……………………….................... La réception est prononcée avec effet à la date du : ……………………….........……………………….........……………………….................... assortie des réserves mentionnées dans l’état ci-dessous. ( * ) Rayer la mention inutile Fait à ……………………………………………………………………………., le ………………………..………………………. (en deux exemplaires) Signatures : le maître d’ouvrage : L’entreprise :
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Modèle de PV de réception de travaux
Je soussigné, …………………………………………..........................Maître d’ouvrage,
après avoir procédé à la visite des travaux exécutés par
………………………………………….....…………………………………………...............
, au titre du marché faisant objet du devis N° ................................................................
en date du …………………, relatif à ………………………………………………………..
en présence du représentant de l’entreprise :
M…………………………………………déclare que (*) :
La réception est prononcée sans réserves avec effet à la date du :
……………………….........……………………….........………………………....................
La réception est prononcée avec effet à la date du :
……………………….........……………………….........………………………....................
assortie des réserves mentionnées dans l’état ci-dessous.
( * ) Rayer la mention inutile
Fait à ……………………………………………………………………………., le ………………………..……………………….
(en deux exemplaires)
Signatures : le maître d’ouvrage :
L’entreprise :
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État Des Réserves
Nature des réserves :
___________________________________________________________________________
___________________________________________________________________________
___________________________________________________________________
Travaux à exécuter :
___________________________________________________________________
___________________________________________________________________________
___________________________________________________________________________
___________________________________________________________________________
___________________________________________________________________________
___________________________________________________________________________
___________________________________________________________________
L’entreprise et le maître d’ouvrage conviennent que les travaux nécessités par les réserves ci-
dessus seront exécutés dans un délai global de……………………………………….à compter de ce jour.
Fait à ……………………………………………………………………………., le ………………………..……………………….
(en deux exemplaires)
Signatures : le maître d’ouvrage :
L’entreprise :
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Modèle de PV de levées des réserves
Le maître d’ouvrage et l’entreprise, ci - dessous désignés, constatent qu’il a été valablement
remédié aux malfaçons, omissions et imperfections constatées ( état des réserves
mentionnées dans le PV de réception du………………...................................................).
Fait à ……………………………………………………………………………., le ………………………..……………………….
(en deux exemplaires)
Signatures : le maître d’ouvrage :
L’entreprise :
