Mensuel de Le Cheylas - Octobre 2010

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Site Le Cheylas : http://www.ville-le-cheylas.fr Envoi des articles : [email protected] MENSUEL MENSUEL OCTOBRE OCTOBRE DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES ARTICLES POUR LE CHEYLAS INFOS DE NOVEMBRE : DIMANCHE 24 OCTOBRE Défibrillateurs La commune s'est dotée de deux défibrillateurs, placés aux entrées de la salle des fêtes et de l'école Belledonne. Une information sur leur utili- sation se déroulera en mairie le jeudi 21 octobre entre 18h et 19h30, par groupe de 15 per- sonnes. Chaque séance dure ½ heure. Les personnes intéressées sont invitées à s'inscrire par mail à l'adresse [email protected] ou par téléphone au 04 76 71 71 90, en précisant la plage horaire qui les intéresse. Attention, la séance de 18h est déjà complète, ne tardez pas trop pour vous inscrire ! Repas des Anciens Dimanche 21 novembre à 12h30 à la Salle des Fêtes Les personnes âgées de 66 ans et plus n'ayant pas reçu d’invitation sont invi- tées à contacter le secréta- riat du C.C.A.S. pour ins- cription avant le 30 oc- tobre prochain. Relais Assistantes Maternelles Animation intercommunale « ludothèque » Mardi 5 octobre de 9h à 12h Maison de quartier de la Gare Permanences à la maison de quartier : Information à destination des parents et des assistantes maternelles : les lundis 4, 11 et 18 octobre de 16h à 19h. Animation pour les assistantes maternelles et les enfants : les mardis 12 et 19 octobre de 9h à 12h. Samedi 9 octobre à 18h Famille Évasion Assemblée générale – Repas dansant Salle des fêtes Vendredi 15 octobre de 17h30 à 19h30 Ski-club Inscriptions pour la saison de ski Salle des fêtes – petite salle Samedi 16 octobre à 20h Judo-club Soirée dansante « Pasta party » Salle des fêtes

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Mensuel de Le Cheylas - Octobre 2010

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Site Le Cheylas : http://www.ville-le-cheylas.fr Envoi des articles : [email protected]

MENSUELMENSUEL OCTOBREOCTOBRE

DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES ARTICLESPOUR LE CHEYLAS INFOS DE NOVEMBRE :

DIMANCHE 24 OCTOBRE

Défibrillateurs

La commune s'est dotée de deux défibrillateurs, placés aux entrées de la salle des fêtes et de l'école Belledonne.

Une information sur leur utili-sation se déroulera en mairie le jeudi 21 octobre entre 18h et 19h30, par groupe de 15 per-sonnes. Chaque séance dure ½ heure.

Les personnes intéressées sont invitées à s'inscrire par mail à l'adresse [email protected] ou par téléphone au 04 76 71 71 90, en précisant la plage horaire qui les intéresse.

Attention, la séance de 18h est déjà complète, ne tardez pas trop pour vous inscrire !

Repas des AnciensDimanche 21 novembre à 12h30

à la Salle des FêtesLes personnes âgées de 66 ans et plus n'ayant pas reçu d’invitation sont invi-tées à contacter le secréta-riat du C.C.A.S. pour ins-cription avant le 30 oc-tobre prochain.

Relais Assistantes Maternelles

Animation intercommunale « ludothèque »

Mardi 5 octobre de 9h à 12hMaison de quartier de la Gare

Permanences à la maison de quartier : ➢ Information à destination des parents et des

assistantes maternelles : les lundis 4, 11 et 18 octobre de 16h à 19h.

➢ Animation pour les assistantes maternelles et les enfants : les mardis 12 et 19 octobre de 9h à 12h.

Samedi 9 octobre à 18hFamille Évasion

Assemblée générale – Repas dansantSalle des fêtes

Vendredi 15 octobre de 17h30 à 19h30Ski-club

Inscriptions pour la saison de skiSalle des fêtes – petite salle

Samedi 16 octobre à 20hJudo-club

Soirée dansante « Pasta party »Salle des fêtes

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Accueil Jeunes (11/17 ans)

Renseignements :Accueil Jeunes : 04 76 71 75 10 - Gaétan Demarcq : 06 08 57 16 46

[email protected]

Votre enfant, en fonction de son âge (11-13 ans ou 14-17 ans), peut se rendre à l'Accueil Jeunes (rue de La poste) les mercredis après-midi ou les vendredis soirs, hors vacances scolaires, de manière libre et spontanée.

Les animateurs accueillent les jeunes pour la mise en place de projets, mais aussi pour s'amuser en jouant (mise à disposition du matériel, billard, ping-pong, jeux de société, cuisine et repas, propositions d'activités...).

Ce temps de rencontre avec vos enfants permettra ainsi d'évoquer avec eux leurs souhaits d'activités, de sé-jours (avril, été...), de sorties (concert, festival....) ou de stages (émission de radio, réalisation de vidéo, écri -ture, fresque murale, scrapbooking, skate, roller, initiation au graph, percussions, capoeira...).

Les futurs séjours se préparent dès maintenant : organisation, destination, financement... n'hésitez pas à passer !L'adhésion à l'Accueil Jeunes permet également d'accéder de façon gratuite aux activités de Tarif 1 qui se dé-roulent à Le Cheylas pendant les vacances scolaires.

Fonctionnement de l'Accueil JEUNES à partir du 1er octobre

ACCUEIL DE LOISIRS PASS' 11/13 PASS' 14/17

11/13 ans et 14/17 ans 11/13 ans 14/17 ans

Vacances scolaires

Propositionsspécifiques pour chaque

période de vacances.

Mercredi de 13h30 à 15h30 à l'Accueil JEUNES

Contenu :un accueil pour entendre les souhaits des jeunes, les faire réfléchir sur des

projets et leur mise en œuvre :démarche de projet

Mercredi de 16h à 18hVendredi de 18h30 à 21h

à l'Accueil JEUNES

Contenu :un accueil pour entendre les souhaits des jeunes, les faire réfléchir sur des

projets, les impliquer directement dans leur concrétisation :

démarche de projet

Fiches d'inscription et sanitaire obligatoires, feuille d'adhésion.

Les jeunes restent sous la responsabilité de leurs parents.

Adhésion payante pour l'année scolaire. Tarif 1. Carte d'adhésion.

Quotientfamilial

Moinsde 310 €

311à 460 €

461à 590 €

591à 730 €

731à 880 €

881à 1 171 €

1 172à 1 440 €

Plus de1 440 €

Extérieur

Tarif 1 1,55 € 1,80 € 2,05 € 2,30 € 2,55 € 2,80 € 3,05 € 3,30 € 4,95 €

Offre d'emploi - Distribution des annuaires

À compter du 18 octobre et pour une durée d'environ 4 semaines, vous disposez de quelques heures chaque jour. Nous vous proposons un travail : la distribution des annuaires des Pages Jaunes dans le secteur de votre lieu de résidence.Vous devez :➢ Avoir un véhicule personnel en bon état➢ Bien connaître la commune où vous résidez et

éventuellement les communes voisines➢ Être joignable chaque jour sur un téléphone fixe

ou portable

Vous pouvez :➢ Organiser votre temps de travail à votre

convenance

Nous vous assurons :➢ La formation et l'assistance nécessaires à la

bonne exécution de votre mission➢ Une base d'approvisionnement proche de votre

lieu de résidence

Appelez sans tarder le 04 37 49 64 84 ou inscrivez-vous sur www.solys.org

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Accompagnement scolaire des collégiens2010/2011

Renseignements :Accueil Jeunes : 04 76 71 75 10 - Gaétan Demarcq : 06 08 57 16 46

[email protected]

Le Centre de loisirs de Le Cheylas propose un accompagnement scolaire aux collégiens.Il nous semble important de préciser que l'accompagnement scolaire de votre enfant n'est pas juste une aide aux devoirs. Il consiste également à lui faire réviser les leçons mal comprises, et à essayer d'améliorer ses résultats et sa réussite.Nous demandons au jeune de s'investir pendant cet accompagnement (concentration, envie de réussir...) mais aussi d’être à l'heure, de venir avec ses cahiers et livres, d’appeler lorsqu’il y a un empêchement, etc.

Modalités de l'accompagnement scolaire :

Public Collégiens. Nombre variable de 3 à 6 jeunes par séance.

Horaires Mardi et jeudi, de 17h30 à 18h30 (soit 1h), à compter du 5 octobre 2010.Il n'y a pas d'accompagnement pendant les vacances scolaires. Possibilité pour un jeune de participer ou non aux 2 séances.

Intervenants Gaétan Demarcq.

Lieu Bureau du Centre de loisirs, 62 place de l'Hôtel de Ville, 1er étage.

Modalités d'inscription Fiche d'inscription et fiche sanitaire.

Participation financière Adhésion Accueil Jeunes - Tarif 1 (voir tableau ci-dessous).

Quotientfamilial

Moinsde 310 €

311à 460 €

461à 590 €

591à 730 €

731à 880 €

881à 1 171 €

1 172à 1 440 €

Plus de1 440 €

Extérieur

Tarif 1 1,55 € 1,80 € 2,05 € 2,30 € 2,55 € 2,80 € 3,05 € 3,30 € 4,95 €

ARCADE – Une terre pour vivre

En 2002, Le Cheylas a rejoint La Rochette et Pontcharra dans la coopération décentralisée qui les lie avec la com-mune de Dembella au Mali. Ce geste a permis d’élargir le projet aux trois communes limitrophes de Benkadi, Blendio et Tella.

Par convention, les communes maliennes et françaises délèguent à l’association ARCADE la gestion de ce projet de développement. Afin de présenter les résultats de ce partenariat, l’association présentera son film « Dembel-la Sahel Vivant » le mardi 5 octobre à 20h aucinéma Jean Renoir de Pontcharra.

Toute la population est cordialement invitée,l’entrée est libre et gratuite

A travers ce film, vous pourrez voir l’évolution du projet depuis son démarrage en 1995, mais aussi découvrir la culture du peuple Bambara. Un débat suivra la pro-jection.

Contact : 04 79 65 38 [email protected]

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AAPPMA des 2 Rives

Samedi 2 octobre à partir de 8h30 à la salle des fêtes : Réunion des présidents des 85 associations de pêche de l'Isère en présence des élus et personnalités régionales à l'occasion des 60 ans de l'association.

Dimanche 10 octobre :Fermeture officielle de la pêche à la truite en pre-mière catégorie (ruisseaux et rivières principalement). La pêche reste ouverte aux possesseurs de permis dans les étangs et en seconde catégorie jusqu'au 31 dé-cembre.

Vendredi 10 décembre à partir de 17h à la petite salle de réunion de la salle des fêtes :➢ Assemblée générale annuelle➢ Inscriptions définitives pour les enfants de l'APN➢ Arbre de Noël des enfants de l'atelier pêche nature.

Toutes les infos sur le site www.peche-lecheylas ou par téléphone : 04 76 71 84 82 - 04 76 71 75 3606 62 22 75 36 - 06 79 21 86 22

Et si on sortait !

Samedi 23 octobre à 19h30 à la MC2 : théâtre« Le triomphe de l’amour », de Marivaux

mise en scène de Jacques OsinskiLa princesse Léonide s’éprend d’Agis, le prince héritier désavoué. Pour le séduire, elle use de tous les arti-fices : déguisements, mensonges et tromperies. Car le prince est élevé dans l’ombre et dans la philosophie de l’austérité. Avec sa sœur – la vertueuse Léontine – ils maudissent l’amour du fond de leur retraite...

Un Marivaux comme on les aime. Un retour aux sources par le jeu léger des faux-semblants. Ces per-sonnages de théâtre semblent ne jamais mourir, comme Léonide, le « Don Juan féminin » de cette pièce. Un magnifique personnage de femme qui flatte au milieu de personnages endormis, sûr de sa séduc-tion, sûr de sa réussite. Rien ne résiste à Léonide.

Enjeu politique, injustice et vieilles querelles fami-liales à réparer, l’amour triomphera-t-il ? Un grain de folie, une touche de modernité, des acteurs qui font merveille… on jubile !

Rendez vous à 18h15 sur le parking de la Tour.Tarif : 18 € (adulte) et 12€ (-26 ans ou sans emploi)

Information / Réservation : 04 76 13 23 [email protected]

Réservation jusqu’au 12 octobre.Pensez également à réserver pour les spectacles

de Feydeau du 12 novembre !

Généalogie avec l’association « Le Chemin à l'envers »

Vous avez envie de commencer votre arbre généalogique mais vous ne savez pas comment vous y prendre, vous avez débuté mais vous vous heurtez à des difficultés ou vos débuts de recherches sont res-tés sur un coin de votre bureau à prendre la poussière, vous avez envie de faire connaissance avec vos ancêtres et leur vie, alors lan-cez-vous et venez rencontrer nos trois animateurs : Jacques, Michel et Pierre. En spécialistes chevronnés, ils pourront vous donner un aperçu de leur savoir-faire et vous aider dans votre démarche.

Prochaine permanence le mercredi 13 octobreau siège de l’association (224 rue du Vieux Moulin)

à partir de 19h

Contact par courriel : [email protected] ou téléphone : 06 78 30 81 06

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Les inscriptions définitives pour la saison de skise dérouleront le vendredi 15 octobre

de 17h30 à 19h30dans la petite salle à côté de la salle des fêtes

NOUVEAUPour inscrire votre enfant, vous devez nous en-voyez un mail à [email protected] avec le nom et le prénom de l’enfant. En retour, nous vous enverrons un mail avec un code et un mot de passe, qui vous permettront de remplir votre fiche de rensei-gnements et de l’imprimer. Vous ramenez cette fiche lors des inscriptions définitives. Si la fiche est entière-ment remplie (poids, taille, pointure compris), il est inutile de venir avec votre enfant.

Documents à fournir lors des inscriptions :➢ fiche de renseignements remplie sur internet et

imprimée,➢ certificat médical permettant la pratique du ski

ou du surf,➢ attestation d’assurance responsabilité civile et

corporelle et l’individuelle accident stipulant la prise en charge des frais de recherche en montagne,

➢ règlements + cautions pour le matériel.

Cotisations :Personnes demeurant sur notre commune :➢ 1er enfant : 132 €➢ 2e enfant : 127 €➢ 3e enfant : 122 €Personnes extérieures à la commune : 152 €

Les skis ou surfs sont fournis à tous les adhérents et sont compris dans la cotisation. Aucune déduction ne sera faite pour les adhérents possédant leur propre matériel.

Cautions à verser pour le prêt du matériel :2 chèques par prêt :➢ 300 € + 30 € pour le ski *➢ 400 € + 40 € pour le surf ** : Nous informons les adhérents chaque année de la date du retour du matériel, et ce bien en avance. Si le matériel n’est pas rendu à la date fixée par le club, le chèque de 10 % sera encaissé dès le lendemain et ne sera pas remboursé.

http://lecheylas.skiclub.free.fr

Le Judo Club Le Cheylasvous convie à une soirée dansante samedi 16 octobre à 20h à la salle des fêtes

Pasta party(ambiance assurée)

Venez nombreux, avec famille et amis !

Pour réserver votre soirée, complétez le coupon réponse et rapportez-le au club d'ici le lundi 11 octobre, aux horaires des cours (lundi et jeudi entre 17h45 et 20h30), accompagné de votre règlement (espèces ou chèque à l'ordre du Judo Club Le Cheylas).

En échange, un carton d'entrée vous sera remis.

Pour tout renseignement, contactez-nous au 04 76 97 27 58.

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------Repas dansant du Judo Club - Samedi 16 octobre à 20h

Famille : _______________________________________________________________________________

Nombre d 'enfants (0-18 ans) : _______ x 12 € = _______ €

Nombres d 'adultes : _______ x 18 € = _______ €

Total : _______ €Joindre le règlement en espèces ou par chèque à l'ordre du Judo Club Le Cheylas

Menu

Apéritif offert

Bruschettaet sa charcuterie

Duo de pâtes

Enfants : pâtes bolognaise/fromage

Panacotta et son coulis

Café

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Famille EvasionAssemblée généralesamedi 9 octobre à 18h

Rejoignez-nous pour la soirée du 9 octobre à la salle des fêtes de Le Cheylas.N’hésitez pas à en parler autour de vous, vos amis seront les bienvenus.

Ambiance conviviale et musicale autour d’un repas sympathique.

Rendez-vous dès 18hpour l'assemblée générale

➢ Bilan moral et financier – saison passée➢ Projets pour la saison à venir

Apéritif de bienvenue

Repas dansant à partir de 20h30

Prix : Adulte : 15 €Enfant - de 12 ans : 10 €

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Réservation et règlement à l’ordre de Club Évasion à faire parvenir à Pierre Combaz

36 rue des Sarments, 38570 Le Cheylas - avant le 6 octobre

NOM : …...............................................................................................................................................

………. adultes x 15 € = ………….. € TOTAL = ……………….. €

………. enfants x 10 € = ………….. €

Renseignements : André Plisson au 04 76 71 83 04 - Pierre Combaz 04 76 13 24 79http://montagne.evasion.free.fr

Menu

Couscous

Salade

Fromage

Salade de fruits

Café

Boissons comprises

Gymnastique volontaire Le CheylasLes cours ont lieu :

➢ Lundi de 19h à 20h au gymnase,➢ Mardi de 9h45 à 10h45 : gym douce à la

salle des fêtes,

➢ Mercredi de 19h à 20h : fitness / stret-ching à la salle des fêtes,

➢ Jeudi de 9h30 à 10h30 à la salle des fêtes,➢ Vendredi de 19h30 à 20h30 au gymnase.

Les inscriptions se font uniquement sur dossier complet lors des cours.

Il vous sera demandé de fournir au club au moment de l'inscription, les pièces suivantes :✔ un certificat médical✔ une fiche d'inscription remplie + photo✔ le règlement de votre cotisation

✔ une enveloppe timbrée à votre adresse✔ un justificatif statut étudiant ou lycéen pour

les personnes concernées

Tarifs : pas d'augmentation cette saison - * = résidant ou travaillant (avec justificatif) à Le Cheylas :➢ 1 cours/semaine 88 euros/an* 98 euros/an (extérieurs)➢ 2 cours/semaine 108 euros/an* 118 euros/an (extérieurs)➢ 3 cours/semaine 118 euros/an* 128 euros/an (extérieurs)➢ 4 cours/semaine 128 euros/an* 138 euros/an (extérieurs)➢ 5 cours/semaine 138 euros/an* 148 euros/an (extérieurs)➢ Tarif étudiant 58 euros/an à partir de 16 ans, sur justificatif (nous

n'adhérons pas à la carte M'RA)Renseignements :

Madame Névéna FONTI Madame Anne Marie LAURENS Madame MORIN Valérie04.76.71.87.09 04.76.71.78.56 04.76.13.21.86

Page 7: Mensuel de Le Cheylas - Octobre 2010

Danse et Musique

Repas dansant avec orchestreSamedi 6 novembre à partir de 20h

Salle des fêtes

Kir offertPrix : 20€ / personne10€ / enfant (avec menu spécial enfant : Nuggets de poulet et frites)

Réservation avant le 28 octobre :Pascal : 04 76 71 83 03Antoine : 09 54 79 36 77Marcelle : 04 76 45 81 02Marylaure : 04 76 13 26 16

Menu

Salade composée

Sauté de dindeau poivre vert

Riz créole

Fromage

Tarte aux pommeset sa boule de glace

Café - Digestif

Paroisse Sainte Thérèse de l'Enfant JésusDimanche communautaire à Goncelin le 31 octobre : ateliers à 9h - messe à 11h

Chaque dimanche, messes à Pontcharra à 11h et Goncelin à 18h30

MESSES DE RENTRÉE

Theys – Les Adrets : Samedi 2 à 18h30 à TheysPontcharra : dimanche 3 à 11hLe Cheylas – Goncelin – Tencin :Samedi 9 à 18h30 à Goncelin

Dimanche 3 : 9h30 à St MaximinDimanche 17 : 9h30 à Theys

-------

Samedi 23 : 18h30 aux AdretsDimanche 24 : 9h30 à Le Cheylas

Page 8: Mensuel de Le Cheylas - Octobre 2010

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 SEPTEMBRE 2010 Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, MaireÉtaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Pierre RO-BERT, Aurélia BLANC, Philippe DALBON, Sophie HUYGHE Ad-joints, Lyliane BOCCA, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Jacques GARBÉ, Christiane MANGA-NO, Arnaud MORIN, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Pa-trick PEREZ, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux (Sylvie PESENTI a donné procuration).

1- Modification des statuts de la CCPGLe Conseil, à l’unanimité, approuve la modification des sta-tuts de la Communauté de Communes pour clarifier cer-taines compétences et en étendre d’autres avec effet au 1er

janvier 2011.

2- Désignation d’un élu délégué à la CLECT de la Communauté de Communes

Chaque commune dispose d’un siège au sein de la commis-sion d’évaluation des transferts de charges qui détermine pour chaque commune le montant des dépenses transférées qui seront déduites de l’attribution de compensation versée. Pour notre commune, ce siège est occupé par le Maire et le Conseil, à 17 voix pour et une abstention, renouvelle ce mandat à Roger Cohard.

3- Approbation du rapport de la CLECTLe Conseil, à l’unanimité, approuve le rapport annuel d’évalua-tion des charges transférées conformément aux statuts de la Communauté de Communes. Cette évaluation doit être approu-vée par délibérations concordantes de la majorité qualifiée des conseils municipaux des 47 communes.

4- Communauté de Communes du Grésivaudan Rapport d’activités 2009

Le Conseil prend connaissance du rapport d’activités 2009 de la Communauté de Communes du Pays du Grésivaudan. Ce-lui-ci présente les données essentielles concernant les fi-nances, les ressources humaines et les moyens généraux, le développement durable et l’environnement, l’aménagement et le développement, l’action sociale et solidaire, le cadre de vie (transports-activités sportives et culturelles).

5- Coopération décentralisée – Renouvellement de la Convention

Le Conseil approuve à l’unanimité le renouvellement pour une durée de 4 ans (2011 – 2014) de la convention de co-opération décentralisée entre les communes du Nord (Pont-charra, La Rochette, St Maximin, St Pierre d’Allevard et Le Cheylas), les communes du Mali (Dembella, Blendio, Benkadi et Tella) et l’association Arcade.

6- SE 38 – convention de répartition des CEE pour l’éclairage public du Marcieu

Le Syndicat Énergies de l’Isère subventionne les travaux d’éclairage public et propose un taux d’aide majoré (+7%) lorsque le matériel installé répond à certains critères d’effica-cité énergétique. Ce taux d’aide majoré est conditionné à la cession au SE38 des certificats d’économie d’énergie (CEE) générés par ces travaux. Le Conseil approuve à l’unanimité l’attribution des CEE au SE38 permettant d’obtenir un taux d’aide majoré.

7- Bois du Dauphiné – Autorisation d’utilisation du domaine privé communal

Dans le cadre de la réalisation de sa réserve incendie, Bois

du Dauphiné doit poser une canalisation d’eau et demande le passage de cette canalisation en limite de propriété du do-maine privé de la Commune au lieudit La Rolande. Le Conseil par 8 voix pour, 3 voix contre et 7 abstentions approuve cette proposition et charge Monsieur le Maire de signer la convention correspondante.

8- Rapport annuel des PFILe Conseil, à l’unanimité, approuve le rapport annuel établi par les Pompes Funèbres Intercommunales, mandataire de la Commune. La SEM-PFI est une société d’économie mixte locale dont le capital est composé de 80% d’actionnaires pu-blics et 20% d’actionnaires privés (Mutuelles, Caisse des dé-pôts, SCET, Caisse d'Épargne). Elle regroupe 65 communes (484 290 habitants).Elle gère le Centre Funéraire Intercommunal de La Tronche, le Crématorium Intercommunal de Gières et le Cimetière In-tercommunal de Poisat.Elle dispose de 64 salariés, 29 véhicules, 11 engins, du ma-tériel divers, gros outillage et informatique et son chiffre d’affaires s’élève à 7 476 836 €.

9- Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

En vue de mettre en place la télétransmission des actes en Préfecture, le Conseil autorise le Maire à signer une conven-tion avec la Préfecture de l’Isère. Celle-ci précise notam-ment le dispositif utilisé ainsi que l’opérateur retenu : dispo-sitif ADULLACT, formule fédérative proposée gratuitement par le Centre de Gestion de l’Isère. Restera à la charge de la Commune l’achat du certificat électronique qui permet d’identifier la collectivité sur la plate-forme.

10- Centre de Loisirs – tarifs des activités des sec-teurs Enfance et Jeunesse

Le Conseil, à l’unanimité, approuve la réévaluation d’environ 1.7% des tarifs des secteurs Enfance et Jeunesse correspon-dant aux activités proposées pendant les vacances scolaires.

11- Rectification du tarif du Restaurant Scolaire à Domicile

Une erreur matérielle s’étant glissée dans la délibération du 29 juin 2010, le Conseil approuve à l’unanimité la rectifica-tion des tarifs au 1er septembre 2010. Elle aura pour consé-quence de diminuer les tarifs de quelques centimes (entre 0.04€ et 0.13€).

12- Motion pour le maintien du Logement SocialLe Conseil, à l’unanimité, adopte une motion de défense du logement social. En effet, l'État dans son programme de gel des dépenses publiques a annoncé une forte baisse des cré-dits d’aide à la pierre. De plus, une taxe annuelle viendra ponctionner les fonds propres des organismes HLM pour remplacer les financements de l'État et sera redistribuée sur les zones en déficit de logement social. Ces fonds propres sont consacrés normalement à la construction annuelle de 20 000 logements sur le territoire national. Pour ces raisons, le Conseil demande la révision du projet, le renoncement au prélèvement et le maintien des aides au logement social.

13- Subvention à l’Association Autonome des Pa-rents d'Élèves de Chartreuse

Le Conseil, à 12 voix pour, 2 voix contre et 4 abstentions, décide de verser à cette association une subvention de dé-marrage de 75€.