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Site Le Cheylas : http://www.ville-le-cheylas.fr Envoi des articles : service-info.cheylas@orange.fr

MENSUEL DÉCEMBREDÉCEMBREVendredi 2 décembre à 19h

Gymnastique volontaireAssemblée générale

Maison de quartier de la Gare

Samedi 3 décembre à partir de 19hASG

Loto - Salle des fêtes

Vendredi 9 décembre après-midiSki-club

Remise du matérielLocal du ski club (derrière le manoir)

V endredi 9 décembre à partir de 17h AAPPMA – École de pêche

Assemblée générale – Arbre de NoëlSalle de réunion de la salle des fêtes

Samedi 10 décembre à partir de 14h30Visite du Père Noël

Devant la mairie

Samedi 17 et dimanche 18 décembreSamedi 17 et dimanche 18 décembreLe petit théâtre de Noël

Spectacle « la Belle et la Bête »Salle des fêtes

Samedi 31 décembre à 22hAAPPMA

Dessert dansant - Salle des fêtes

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DATE LIMITE DE DÉPÔT DES ARTICLES POUR LE CHEYLAS INFOS

DE JANVIER :

DIMANCHE 18 DÉCEMBRE

Élections 2012

La refonte des listes électorales aura lieu début 2012. Tous les électeurs recevront donc une nouvelle carte électorale après le 1er mars 2012.

Les électeurs ayant relevé une anomalie sur leur ancienne carte électorale sont invités à se rapprocher de la Mairie - service des élections - munis de leur ancienne carte et d'un justificatif de domicile, au plus tard le 31 décembre.

Démarchage au nomde la commune

À l’approche des fêtes de fin d’année, des démarcheurs, à domicile ou par téléphone, n'hésitent pas à se recommander de la mairie dans leur recherche de clientèle.

Monsieur le Maire précise que la municipalité ne donne aucune autorisa-tion pour se présenter en son nom lors de démarchages commerciaux sur le territoire de la commune.

Si tel était le cas, les habitants de la commune seraient prévenus par un avis officiel dans le bulletin municipal.

Message à nos Anciens

La distribution des colis de noël aux personnes âgées de 66 ans et plus aura lieu le samedi 17 décembre.

Pour la bonne organisation de la tournée, nous remercions les personnes qui doivent s'absenter ce jour là de bien vouloir le signaler au secrétariat du C.C.A.S.

Nous pourrons selon votre choix :

le conserver en mairie où vous pourrez le récupérer à votre convenance,

le déposer chez la personne de votre choix.

Écoles maternellesEnfants nés en 2009

Pour nous permettre d'établir des prévisions d'effectifs en mater-nelle pour la prochaine rentrée de septembre 2012, nous remercions d'avance les parents des enfants nés en 2009 de bien vouloir se manifester auprès du service sco-laire de la mairie (sauf le vendredi après-midi).Pour la pré-inscription, se munir du livret de famille et d'un justificatif de domicile.Rappel des horaires d'ouverture :Du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 17h30 (19h le mardi)

Plan local d'urbanisme - réunion de présentation du PADD

Mardi 8 novembre à 18h30, le Maire a présenté le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune dans le cadre de l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLU).

En préambule et devant un public venu nombreux, Roger COHARD a rappelé les différentes étapes d'élaboration du Plan local d'urbanisme réalisées à ce jour, et a expliqué l'importance du PADD autour duquel s'articulera l'ensemble du dossier PLU.

Ce document constitue en effet le cadre de référence du projet urbain de la commune pour les 10 à 15 années à venir, et doit être cohérent avec les documents supra communaux.

Les thématiques du PADD fixent les grandes orientations communales et retranscrivent les choix des élus en matière d'aménagement du territoire : urbanisation, habitat, activités économiques et services, agriculture, déplacements, environnement et paysages. Le PADD fait ainsi ressortir la volonté des élus de conforter la variété de la commune qui en fait sa richesse.

La réunion a également permis de présenter le travail réalisé en concertation avec l'ABF (Architecte des bâtiments de France) afin de proposer un périmètre de protection modifié plus en adéquation avec l'urbanisation existante et la co-visibilité du Manoir de la Tour.

Après cette présentation, le public a pu poser des questions, notamment sur le développement de l'urbanisation des hameaux, l'agriculture et les déplacements, thèmes sur lesquels des explications supplémentaires ont été données par les élus.

Le Maire a mis l'accent sur la volonté communale de préserver la vie dans les hameaux en autorisant les constructions autour des noyaux historiques, et de conserver les espaces agricoles mécanisables.

Roger COHARD a également profité de ce « questions/réponses » pour informer le public du fait que le PLU de Le Cheylas sera un PLU « Grenellisé », qui comportera 2 zones avec orientations d'aménagement et de programmation – la ZAC Belledonne et la Zone de Grande Vigne.

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Le conseil municipal de Le Cheylas vous proposeLe conseil municipal de Le Cheylas vous propose

L A V I S I T E D U P E R E N O E L

A L E C H E Y L A S

Samedi 10 décembreSamedi 10 décembreàà partir de 14h30 partir de 14h30devant la mairiedevant la mairie

Le Pere Noel arrivera vers 16harrivera vers 16h

Il attend tous les enfants pour sa distribution de papillotesIl attend tous les enfants pour sa distribution de papillotes

Et pour faire plaisir ou se faire plaisir,venez découvrir les réalisations des associations

Estèque et barbotine, L'Usine à scrap, le Chevalet et la Peinture sur soie.

Café, chocolat chaud, vin chaud offerts

Permanences « info-énergie »

Quelle énergie choisir dans mon projet de construction ou de rénovation ? Comment réduire ma consommation actuelle ? Quelles solutions techniques et financières ?

Des permanences avec un conseiller-énergie, gratuites et sur rendez-vous, sont proposées par l'AGEDEN (Association pour une gestion durable de l’énergie) pour vous conseiller et répondre à vos questions (particuliers et professionnels).

La prochaine permanence aura lieu à Crolles, au siège de la communauté de communes Le Grésivaudan (115 rue louis Néel) le mercredi 14 décembre de 9h à 12h et de 14h à 18h.

Pour prendre rendez-vous, téléphonez au 04 76 23 53 50.

Ce service de proximité vous est proposé par la communauté de communes Le Grésivaudan dans le cadre du Contrat de développement durable Rhône-Alpes.

Plus-values immobilières

Les ventes de biens immobiliers, à l’exclusion des résidences principales, sont soumises à une imposition sur les plus values. Une plus-value est réalisée lorsque le prix de vente d’un bien immobilier est supérieur à celui payé pour l’acquérir.

La loi de finance rectificative n°2011-1117 du 19 septembre 2011 a modifié le régime de cette taxation.

La taxe sur les plus-values s’applique notamment à la vente d’un bien immobilier (bâti ou non), qu’il s’agisse d’une résidence secondaire, d’un logement locatif ou d’un logement vacant. Le taux d’imposition est de 19% au titre de l’impôt sur le revenu, auquel s’ajoutent 13,5% de prélèvements sociaux (CSG, CRDS etc.), soit un taux d’imposition de 32.5%.

L’abattement fixe de 1000€ qui bénéficiait à toute plus-value immobilière est quant à lui supprimé.

Abattement pour durée de détention :

Jusqu'au 31 janvier 2012, un abat-tement pour durée de détention de 10% par an au-delà de la 5e année est appliqué au calcul de la plus-value. Le contribuable est donc to-talement exonéré d’impôt après 15 ans de détention.

À compter du 1er février, cet abattement est diminué et devient progressif : 2% par an entre la 6e et la 17e

année de détention, 4% par an entre la 18e et la 24e

année et 8% par an pour chaque année de détention de la 25e à la 30e année. À l’issue de cette période, l’exonération est totale.

Pour toutes informations complémentaires :ADIL 38

2 boulevard Maréchal Joffre - 38000 Grenoble04.76.53.37.30

Travaux réalisés par les particuliersRappel

La commission urbanisme rappelle que tous les travaux effectués par les particuliers tels que :

modification d’ouverture,modification ou réfection de toiture,pose de fenêtre ou velux,édification d’auvent, d’abri de jardin, d’abri-bois,édification de clôture, de portail,piscine...

doivent faire l’objet d’une demande de permis de construire ou de déclaration préalable suivant la nature des travaux entrepris.

Les constructions non autori-sées peuvent faire l'objet d'une procédure pouvant déboucher sur une obligation de démoli-tion, notamment dans le cas de constructions non conformes au rè-glement d'urbanisme en vigueur.

Les formulaires de demandes sont à votre disposition en mairie, auprès du service urbanisme.

Un architecte conseil tient une permanence en mairie le 1er mardi du mois, de 14h à 17h, pour répondre à vos questions. Prendre rendez-vous auprès de la Communauté de Communes « le Grésivaudan » au 04 76 97 74 97.

Le Petit Théâtre de Noëlprésente son nouveau spectacle

La Belle et la BêteSamedi 17 et dimanche 18 décembre

à la salle des fêtes

Trois représentations seront données :

Le samedi 17 décembre à 15h30

Le dimanche 18 décembre à 15h et à 18h.

La réservation des places est obligatoire et gratuiteRéservations :

le mardi 6 décembre de 17h30 à 19h à la salle des fêtes, pendant la répétition,

le samedi 10 décembre de 9h30 à 11h30 à la salle de poterie,

le mardi 13 décembre de 17h30 à 19h à la salle des fêtes, pendant la répétition,

les samedis 3 et 10 décembre au local des décors, ZA Actisère, derrière le local des services techniques communaux.

AAPPMA des Deux RivesÉcole de pêche

Inscriptions définitives à l'Atelier pêche nature (APN) à partir de 17h.

Arbre de Noël des petits pêcheurs.

Assemblée générale de l'AAPPMA vers 19h. Petit buffet apéritif offert.

Dessert dansant de la St Sylvestre : il reste quelques places, téléphoner à Véronique VERNUCCI au 04 76 71 75 36.

Un lâcher de poissons blancs est prévu avant la fin de l'année (la date sera communiquée par voie de presse).

Les permis de pêche 2012 seront mis en vente dès le début 2012 chez les dépositaires habituels.

Le calendrier de l'APN est proposé aux habitants au prix de 4€.

Le bureau souhaite à tousune belle et bonne année 2012

Les rendez-vous de l’AAPEL

121 place de l’hôtel de ville38570 Le Cheylas

aapeldechartreuse@hotmail.fr

Les vendredis 2 et 16 décembre à la sortie des écoles maternelles et élémentaires,

à partir de 16h15

Le 16 décembre, vente exceptionnelle de pâtisseries

de Noël

Vente de gâteaux

Paroisse Sainte Thérèse de l'Enfant JésusHoraires des célébrations du mois de décembre

Messes tous les dimanches à 9h30 au monastère de St-Bernard du Touvetet à 18h30 au Touvet

Date Samedi à 18h30 Dimanche à 10h30

3 et 4 décembre Chapareillan, St-Vincent de Mercuze, Theys

Allevard (Ste Cécile), Crolles, Pontcharra

10 et 11 décembre St-Hilaire du Touvet, Goncelin, St-Maximin

St-Pierre d'Allevard, Crolles (messe des familles), Pontcharra (messe des familles)

17 et 18 décembre Ste-Marie d'Alloix, Les Adrets, Tencin Allevard, Crolles, Pontcharra

Samedi 24 décembre - Nuit de Noël

19h à Pontcharra, Crolles, Theys, St-Hilaire du Touvet21h à Chapareillan21h30 à Allevard

22h au Touvet22h au monastère de Saint-Bernard du Touvet

Dimanche 25 décembre - Jour de Noël

10h30 à St Pierre d'Allevard, Le Cheylas et La Terrasse

CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIEPlanning des permanences en Grésivaudan

LOCATAIRES, CONSOMMATEURS,

Vous recherchez des informations, des conseils pratiques ? Vous voulez connaître etVous recherchez des informations, des conseils pratiques ? Vous voulez connaître et défendre vos droits ? La CLCV, association de défense des locataires et des consommateurs,défendre vos droits ? La CLCV, association de défense des locataires et des consommateurs,vous reçoit lors de permanences.

Décembre Janvier Février/mars

Mardi 6 décembre Mardi 3 janvier

Pontcharra Galopins : 10h - 11h30

Pontcharra Galopins : 10h - 11h30

Mardi 7 février

Pontcharra Galopins : 10h - 11h30

Jeudi 8 décembre Jeudi 5 janvier Jeudi 9 février

Chapareillan :10h30 - 12h

St Marie d'Alloix :17h - 18h

Chapareillan :10h30 - 12h

St Marie d'Alloix :17h - 18h

Chapareillan :10h30 - 12h

St Marie d'Alloix :17h - 18h

Mardi 13 décembre Mardi 10 janvier

Pontcharra Marquise : 10h - 11h30

Pontcharra Marquise : 10h - 11h30

SuspendueVacances scolaires

SuspendueVacances scolaires

Jeudi 26 janvier

Le Cheylas :17h - 18h

Jeudi 1 er mars

Le Cheylas :17h - 18h

Lieux

Chapareillan : Maison des habitants « la Petite Gare »

Pontcharra « les Galopins » : Quartier Bayard, 895 rue des Mettanies, face au multi-accueil « Les p'tits Chapontains »

Pontcharra « la Marquise » :Ludothèque Jacques Prévert, 335 rue des Mettanies

Le Cheylas : centre social de la gare, 385 route du Rompay

St Marie d'Alloix :Salle polyvalente (à droite de l'entrée de la mairie)

Union Départementale de l'Isère - 31 rue Alfred de Musset - 38100 GrenobleTél. : 04 76 22 06 38 - Fax. 104 76 22 88 41 - E-Mail : isere@clcv.org

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPALDU MARDI 15 NOVEMBRE 2011

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire

Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, , Sophie HUYGHE Adjoints, Lyliane BOCCA, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Jacques GARBÉ, Christiane MANGANO, Arnaud MORIN, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Sylvie PESENTI, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux (Philippe DALBON a donné procuration).

1. Taxe d'aménagement

Le Conseil, à l’unanimité, fixe à 4.25% le taux de la taxe d’aménagement qui remplace la Taxe Locale d’Équipement et les taxes annexes appliquées aux permis de construire à compter du 1er mars 2012.

2. Périmètre de protection des monuments historiques

Dans le cadre de l'élaboration du PLU, la pertinence du périmètre de protection de 500 mètres autour du manoir de la Tour de Le Cheylas a été examinée et il a été proposé de faire évoluer ce périmètre afin qu'il corresponde à la réalité de l'urbanisation et aux enjeux de protection du patrimoine de la commune.

Le Conseil, à l’unanimité, approuve le nouveau périmètre de protection du manoir de la Tour, conformément au plan qui est annexé à la délibération.

Ce nouveau périmètre devra ensuite être soumis à enquête publique conjointement au projet PLU et il sera annexé en tant que servitude au dossier PLU.

3. Créations de postes

Le Conseil, à l’unanimité, décide de créer un poste d’Animateur Principal de 2e classe à temps complet au titre de l’année 2011 pour permettre l’évolution de carrière conformément à l’intégration et au classement des animateurs dans leur nouveau cadre d’emploi.

Par ailleurs, le Conseil modifie la délibération de création de postes du 20/09/2011 en précisant :

que le poste d’adjoint administratif 1ère classe est à temps non complet (et non pas à temps complet),

et que le poste d’assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques est de 2e classe.

4. Éclairage public zone des Pérelles – Demande de subvention au SÉDI

Le Conseil, à l’unanimité, décide de solliciter du Syndicat des Énergies du Département de l’Isère une participation financière pour l’éclairage public de la zone des Pérelles.

Le projet comprend la pose de 9 candélabres simples de 6 mètres avec lanternes à LED de 60 watts et 4 bornes de 35 watts pour les cheminements piétons et correspond à un budget prévisionnel de 26 638.50 € HT.

Par ailleurs, le Conseil décide de céder au SÉDI les CEE (certificats d’économie d’énergie) générés par cette opération. En effet, le matériel installé répond aux critères d’efficacité énergétique et la cession des CEE permet de bénéficier d’une aide financière réévaluée.

5. PLU –Intégration des dispositions du Grenelle de l’Environnement - Demande de subvention au conseil général

Le Conseil, à l’unanimité, décide de solliciter du conseil général une participation financière pour couvrir les frais d’études supplémentaires liés à l’intégration des dernières dispositions de la loi Grenelle II dans l’élaboration du PLU.

À noter :

Le texte intégral de toutes les délibérations fait l’objet d’un affichage devant la mairie.

Le Maire, Roger COHARD

TER et Transports du GrésivaudanNouveaux horaires

Les horaires de la ligne Grenoble-Chambéry ci-dessous sont valables à partir du 11 décembre.

Ils concernent les trains s'arrêtant à Goncelin ou Pontcharra. La fiche complète est disponible sur le site des TER Rhône-Alpes à l'adresse :

www.ter-sncf.com/Regions/rhone_alpes/Fr

Rubrique « En 1 clic » / horaires d'hiverfiche horaire n°60.

Les horaires des lignes régulières des Transports du Grésivaudan seront également modifiés le 11 décembre pour s’adapter à ceux des TER.

Ils seront disponibles sur le site des Transports du Grésivaudan à partir du 1er décembre, à l'adresse :

www.transportsdugresivaudan.fr