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HEBDOMADAIRE D’INFORMATIONS ÉCONOMIQUES ET LÉGALES
LES ANNONCES LANDAISES et LA VOIX DES LANDES RÉUNIES
12, rue du IV Septembre - 40000 Mont-de-MarsanTél. 05 58 45 03 03 - Fax 05 58 06 37 23E-mail : [email protected]édaction : [email protected]
120, av. G. Clemenceau - 40100 DaxTél. 05 58 74 02 02 - Fax : 05 58 74 38 42
LES ANNONCESLANDAISES
SAMEDI 23 JUIN 2018 - N° 3807 - 1,10 € - 74 e ANNÉE
ÉCONOMIE LANDAISE p. 3
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LES ANNONCESLANDAISES
LE REGAIN D'ÉNERGIE
La dynamique du secteur du bois se confirme, selon le baromètre de conjoncture de la Chambre de Commerce et d’industrie des Landes.
LES ANNONCES LANDAISES N° 3807- SAMEDI 23 JUIN 2018
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LE RALENTISSEMENT DE LA CROISSANCE FRANÇAISE CONFIRMÉ
ÉCONOMIE / CONJONCTURE
Coup de mou ou coup d’arrêt ? Alors que la croissance du PIB a été revue à la hausse par l’Insee pour 2017, l’activité française est frappée par un net repli en ce début d’année 2018.
Finalement, le taux de croissance du produit intérieur brut (PIB) en 2017 a atteint +2,2 %, marquant ainsi une franche accélération par rapport aux années précédentes (+0,9 % en 2014, +1,1 % en 2015 et +1,2 % en 2016). Autre bonne nouvelle, le déficit public est enfin passé sous la barre des 3 % du PIB, en atteignant 2,6 % en 2017, grâce à des recettes qui progressent plus fortement que les dépenses publiques. Mais, le temps des réjouissances aura été de courte durée. Selon les chiffres de la croissance publiés par l’Insee le 30 mai, au cours des trois premiers mois de l’année, le PIB en volume a nettement ralenti, atteignant +0,2 %, après +0,7 % au trimestre précédent. Cette nouvelle estimation est inférieure de 0,1 point à la première annonce de l’Insee. Cette révision à la baisse s’explique par un ralentissement plus marqué que prévu de l’investissement des entreprises et de la consommation des ménages.
LA CONSOMMATION DES MÉNAGES JUGÉE ATONE
Les dépenses de consommation des ménages, déjà pas très dynamiques, continuent de ralentir. Selon l’Insee, ces dernières, « atones », n’ont progressé que de 0,1 % entre janvier et mars, alors qu’elles avaient augmenté de 0,2 % au quatrième trimestre 2017. « La consommation en biens est en léger repli pour le deuxième trimestre consécutif
tandis que celle en services ralentit légèrement (+0,4 %, après +0,5 %) », précise l’Insee. Et la situation ne semble pas s’améliorer pour le trimestre en cours. L’institut de statistique vient d’annoncer que les dépenses de consommation des ménages en biens se sont repliées de 1,5 % au mois d’avril. Ce recul s’explique, principalement, par une baisse de la consommation d’énergie, due à un mois particulièrement doux. Toutefois, la confiance des ménages est restée stable en mai, pour le quatrième mois consécutif, en se maintenant à sa moyenne de long terme (100 points). L’Insee note, cependant, que les Français sont légèrement moins optimistes que le mois précédent sur leur situation financière future. Ils sont également moins confiants sur la situation économique en général, bien qu’ils soient plus nombreux à anticiper une baisse du chômage.
L’INVESTISSEMENT MARQUE LE PAS
Au premier trimestre 2018, la Formation brute de capital fixe (FBCF) totale (investissement des ménages, entreprises et Etat) a progressé à un rythme moins soutenu (+0,2 %, après +0,9 % au trimestre précédent). La raison est à chercher du côté du ralentissement de l’investissement des entreprises (+0,1 %, après +1,2 % au dernier trimestre 2017), particulièrement marqué dans l’industrie manufacturière (-1,3 %, après +1,6 %).
Est-ce signe de morosité ? S’il est encore trop tôt pour le dire, le dernier Baromètre des TPE de Fiducial, réalisé par l’institut Ifop auprès d’un millier de dirigeants de TPE (jusqu’à 20 salariés, hors auto-entrepreneurs), fait tout de même état d’une forte dégradation de la confiance accordée par les entrepreneurs au gouvernement d’Edouard Philippe, en matière économique. Le climat des affaires mesuré par ce baromètre a d’ailleurs connu son premier recul (de 3 points), depuis l’élection d’Emmanuel Macron.Cette baisse du climat des affaires a également été notée par l’Insee, en perte de 3 points au mois d’avril. De même en mai, l’indicateur mesurant la confiance des entrepreneurs s’est replié de nouveau, pour le cinquième mois consécutif (-2 points). Cette tendance semble logique, au regard de la création nette d’emplois dans les TPE qui a été nulle au premier trimestre 2018 ; Et « le léger essoufflement de l’indicateur de la situation financière […] ne permet pas à de nombreuses petites entreprises de renflouer leur trésorerie », annonce le Baromètre de Fiducial. Près d’une entreprise sur cinq pâtit encore d’une trésorerie négative, dont 30 % pour celles du commerce.
Raphaël AUDEMA
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LE REGAIN D'ÉNERGIE
ÉCONOMIE LANDAISE
L’enquête de conjoncture de la Chambre de Commerce et d’Industrie des Landes pour le premier semestre 2018 confirme une tendance positive pour l’économie du département, en dépit de quelques disparités.
Sourires de rigueur à l’occasion de la présentation des résultats l’enquête de conjoncture semestrielle réalisée par la Chambre de Commerce et d’Industrie des Landes au mois de mai auprès de 169 entreprises représentatives de 12 % de l’activité landaise. Si la croissance française subit un léger tassement, l’économie landaise se porte globalement bien.
UNE RÉELLE DYNAMIQUE
Avec un chiffre d’affaires en hausse de 3,3 % à fin mars, tous les feux semblent au vert. Durant ce premier semestre, près de 47 % des entreprises ont vu leur chiffre d’affaires progresser (11 points de mieux qu’en juin 2017). Et elles ne devraient pas en rester là puisque 42 % des carnets de commandes sont orientés à la hausse (10 points de plus à l’intérieur comme à l’export) contre 16 % à la baisse. « Le meilleur score depuis 2009 », souligne Pascal Dussin, directeur appui aux entreprises et études de la CCI, avant de poursuivre sur des perspectives inscrites dans la même logique. Un tiers d’entre elles envisagent encore une progression de leur chiffre d’affaires, alors que 45 % prévoient une stabilité et 12 % anticipent une baisse (contre 17 % en décembre dernier).Les prévisions restent plus mitigées en matière d’investissement. En effet, si 55 % des entreprises déclarent avoir investi en ce début d’année, particulièrement dans les services, plus de la moitié d’entre elles ne comptent pas s’engager dans une politique plus offensive dans les mois à venir. Elles sont néanmoins 47 % à en prévoir (+6 points à un an d’intervalle), dont un tiers dans des extensions de production.L’emploi retrouve également des couleurs avec des déclarations d’embauche en hausse de 9,2 % et des contrats d’intérim en progression de 17 % sur le premier trimestre. 29 % des entreprises ont recruté (40 % dans le bâtiment et les services), contre 18 % en juin 2017. Et moins de 13,5 % des entreprises ont réduit leurs effectifs, soit 3 points de moins que l’an passé. « L’augmentation des demandeurs d’emplois de 3,6 % s’explique aussi par la croissance démographique de notre département particulièrement attractif », rappelle le président de la chambre consulaire, Philippe Jacquemain. En revanche, les trésoreries restent tendues pour 32 % des entreprises sous l’effet d’une nouvelle augmentation des prix d’achat pour 60 % d’entre elles (contre 25 % en 2017) et 36,5 % voient leur marge s’éroder (5 points de moins).
LE SECTEUR BOIS, PAPIER, EMBALLAGE, GRAND GAGNANT
C’est indiscutablement le secteur du bois et de ses industries de transformation qui connaît la plus forte dynamique, avec une demande plus ferme sur le papier et les emballages, une activité plus dense sur les caisses, palettes, parquet et lambris. Toutefois, les difficultés d’approvisionnement commencent à renchérir sérieusement les coûts et à impacter le sciage. Autre marché porteur : les services aux entreprises (intérim, transport, conseil, nettoyage) avec un surcroît d’activité dans le transport et l’entreposage.L’industrie agro-alimentaire reste, quant à elle, ancrée dans une tendance plutôt positive. À l’issue de deux crises successives, la filiaire aviaire parvient à se stabiliser. En dépit d’une perte de production de 20 % en 2017, elle progresse même de 2 % en
valeur, avec une augmentation des prix plutôt bien acceptée par les consommateurs. Sur les industries des biens de consommation, si un marché de niche comme la plume conforte ses positions à l’export, le surfwear reste plus captif alors que les groupes affinent leur stratégie après le rachat de Billabong par Quiksilver.La chimie qui sort d’une année exceptionnelle, enregistre pour sa part un recul, même si l’exportation tire le marché vers le haut, aussi bien sur les cosmétiques que la santé, l’hygiène et l’alimentaire. L’aéronautique redécolle après un trou d’air en 2016 et 2017. Les marchés des hélicoptères ou des avions d’affaires notamment redémarrent et Turboméca fabriquera 900 moteurs en 2018 contre 750 en 2017.
MORAL EN BERNE DANS LE COMMERCE
Après une reprise notable en 2017, les PME du bâtiment et des travaux publics se retrouvent en tension en raison des intempéries des dernier mois. Elles peinent à retrouver leur niveau d’activité en raison d’une stagnation de l’investissement public et d’une baisse notable des mises en chantiers comme des permis de construire.Si la confiance des ménages se stabilise, la tendance est plutôt à l’épargne, et le commerce a de plus en plus de mal à sortir la tête de l’eau. Le prêt-à-porter va aborder les soldes avec un niveau de stock record. L’alimentaire, l’équipement de la maison et le bricolage sont également en retrait par rapport à 2017. Seuls l’automobile (+5,6 %), le sport-loisirs et le commerce de gros voient leurs volumes s’améliorer. L’écart se creuse encore entre les ventes en ligne (+13,5 % depuis 2016) et celles des boutiques (+0,7 %). Egalement victime de la météo, la filière tourisme enregistre une fréquentation en nette baisse. Mais, les professionnels restent plutôt confiants pour la saison estivale qui enregistre un niveau de réservations équivalent à 2017.Les prochains mois diront si la croissance globale de l’activité landaise est durable ou si elle risque encore de se retrouver confrontée à quelques chaos. « Il faut y croire et rester vigilant », martèle Philippe Jacquemain.
Nelly BÉTAILLE
Philippe Jacquemain à l’occasion de la présentation du baromètre de conjoncture de la CCI des Landes, le 8 juin dernier : « Il faut y croire et rester vigilant »
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4LANDES ACTUALITÉS N. B.
TOURISME
AUTOMNE GOURMANDExcellence, passion, goût, authenticité, simplicité… Le Comité d é p a r t e m e n t a l du tourisme des Landes ne manque pas de mots-clés pour qualifier la gastronomie landaise
sur laquelle il compte bien capitaliser pour promouvoir le territoire. Avec à la clé le lancement d’un « automne gourmand » dès cette année, annoncé au cours de son assemblée générale. L’objectif : fédérer la chaîne gastronomique landaise, des éleveurs aux restaurateurs et aux hébergeurs, en passant par les transformateurs, autour de cet élément fort d’attractivité. En ligne de mire, des cibles urbaines ferventes des plaisirs culinaires du terroir, ou en quête de nouveaux produits, de nouvelles tendances, de nouvelles façons de cuisiner. Au menu des pistes qui seront étudiées et complétées au cours de mois à venir avec les différents partenaires de l’opération : mettre en valeur les recettes traditionnelles qui pourront être, pourquoi pas, revisitées, réinventer la restauration rapide en version landaise, créer des itinéraires de découverte autour d’un produit et d’un territoire…Et raconter de belles histoires sur les Landes.
AMÉNAGEMENTS
A63 : CIRCULATION MODIFIÉE PENDANT L’ÉTÉUn peu de répit pendant l’été pour les automobilistes sur l’autoroute A63, en travaux de mise en deux fois trois voies entre Saint-Geours-de-Maremne et Ondres jusqu’en 2020. Pour faire face à l’augmentation du trafic, la société Vinci Autoroutes qui dirige ce chantier évalué à 315 millions d’euros, vient d’annoncer que la zone concernée reprendrait sa configuration initiale en deux fois deux voies de largeur normale, entre le 1er juillet et le 31 août. La bande d’arrêt d’urgence sera également rétablie des deux côtés, excepté sur une distance de moins de 1km, au milieu du tronçon Ondres (sortie n° 7) - Capbreton (sortie n° 8), sur laquelle un refuge sera aménagé avec un poste d’appel d’urgence. La vitesse autorisée pour les automobilistes repassera à 110km/h (au lieu de 90km/h actuellement) pendant ces deux mois. En revanche, l’interdiction de doubler et la vitesse maximum autorisée de 80km/h sera conservée pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes. Les travaux se poursuivront pendant cette période estivale mais en dehors des voies de circulation et seront donc sans impact sur la circulation.
ILS INNOVENT
L’ABRI DE PISCINE 4 SAISONSÀ Angresse, Abridéal, inventeur de l’abri de piscine en 1979, vient de mettre au point Solae Waterair®, une couverture de piscine qui non seulement garantit la sécurité et l’hivernage, mais qui en plus assure le chauffage de l’eau. Grâce à ses panneaux translucides, l’innovation brevetée créée en partenariat avec la société alsacienne Piscines Waterair, récupère en effet l’énergie solaire pour augmenter la température de l’eau de 6°C à 9°C en moyenne, selon l’exposition. Elle permet ainsi d’allonger la durée de baignade tout en réalisant une économie d’énergie. Autres avantages mis en avant par le fabricant : elle s’enroule en quelques minutes pour se faire discrète en bout de piscine et existe en plusieurs coloris pour être parfaitement assortie à la couleur de la plage.
THERMALISME
JOURNÉES MÉDICALES DU GRAND-DAX EN NOVEMBRE
La première édition des Journées Médicales du Grand Dax, congrès annuel sur les maladies chroniques organisé par le cluster AQUI O Thermes, initialement prévue les 8 et 9 juin, est reportée au vendredi 23 novembre 2018, en raison de la poursuite des grèves SNCF. L’arthrose du genou qui affecte un tiers des Français entre 65 et 75 ans, et près de la moitié après 80 ans, sera au cœur des conférences. Ce nouveau rendez-vous rassemblera des professionnels de santé concernés (médecins généralistes, médecins thermaux, rhumatologues, radiologues, médecins physique et de réadaptation, kinésithérapeutes, infirmiers, pharmaciens, médecins du travail…) qui souhaitent améliorer leurs pratiques et leurs connaissances et construire de nouveaux liens socio-thérapeutiques autour de cette pathologie. Ses ambitions : analyser les besoins des praticiens, développer un enseignement cognitif interactif avec les participants et proposer des pistes d’amélioration des pratiques, à travers des ateliers et des études de cas cliniques.
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L'AUBERGE DE LA JEUNESSE SE RÉINVENTE À HOSSEGOR
LANDES TOURISME
Dans un secteur en mutation, l’hébergement touristique multiplie les innovations. Au sein de la zone d’activités Pédebert à Soorts-Hossegor, un quatuor d’entrepreneurs prépare l’ouverture d’un établissement hybride qui conjuguera auberge de jeunesse, espace de travail partagé et lieu dédié aux événements locaux.
Nom de code : Kube. Inutile d’insister… Manon Boillot ne dévoilera qu’en septembre prochain, le nom définitif du nouveau concept d’hébergement à venir dans le parc d'activités et de commerces Pédebert, à Soorts-Hossegor, sur lequel elle travaille depuis près de deux ans. Après une formation en école de commerce et de finances suivie d’une expérience au sein d’un groupe hôtelier, la jeune femme de 29 ans, se lance dans l’aventure entrepreneuriale familiale, et entraîne dans son élan, trois de ses proches. Le quatuor a conçu le principe de cette auberge de jeunesse hybride, ouverte sept jours sur sept, 365 jours par an, pour proposer 50 lits répartis en chambres doubles et dortoirs de 4 à 8 personnes, à partir de 22 euros la nuit hors saison. L’originalité : la doter d’un espace de coworking, à louer à l’heure, à la demi-journée ou à la journée. « Nous avons beaucoup voyagé sac à dos avec peu d’argent. Les auberges de jeunesse sont encore peu présentes en France. La nôtre sera d’abord un lieu de vie, avec un bar restaurant dont l’aménagement est prévu pour les événements, les expositions, des cours de yoga, d’œnologie, de cuisine… », annonce la jeune femme. Si ce mode d’hébergement en mode « co-living » qui consiste à partager à la fois le lieu de travail et le lieu de vie, répond aux attentes des Millénium, la génération des 18-35 ans ultra-connectés, il est aussi imaginé pour accompagner les mutations du travail pour les travailleurs à distance, free-lances et autres nomades digitaux qui souhaitent voyager tout en continuant de travailler.
BÂTIMENT ÉCO-RESPONSABLE
« La zone Pédebert va s’étendre et doubler de volume d’ici 2020. Attirer les salariés des importantes entreprises présentes sur le secteur fait aussi partie de nos premiers objectifs ». Cette auberge de jeunesse connectée sera également dédiée aux saisonniers en haute et moyenne saison, comme aux stagiaires des entreprises locales tout au long de l’année.Pas forcément très glamour, un hébergement au cœur d’une zone d’activité ? « Avec les pistes cyclables et les navettes, on rejoint la plage en quelques minutes », réfute la porteuse du
projet. La structure de 1 000 mètres carrés sur un terrain de 4 000 mètres carrés de pinède, sera doté d'une piscine et prévoit un important volet paysager. « L’intérieur sera chaleureux, coloré et ultra-végétalisé, pour donner la sensation d’être à la maison ». Le bâtiment moderne, dessiné par cabinet dacquois Equilibre architectes, spécialisé dans la construction éco-responsable, fait la part belle au bois, au béton respirant pour assurer la climatisation et prévoit notamment la récupération des eaux usées. L’objectif : devenir la première référence hôtelière néo-aquitaine en matière de construction passive.
PREMIÈRE ÉTAPE D’UNE NOUVELLE AMBITION
Autant d’arguments massifs qui ont incité bien des bonnes fées à se pencher sur ce projet qui prend tournure. La Ville très présente sur la définition des besoins locaux, la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud sur l’étude de marché, le réseau Entreprendre pour épauler sur le montage du dossier, la Région Nouvelle-Aquitaine qui vient d’attribuer 50 000 euros de subvention… Et l’arrivée d’une auberge de jeunesse sur Hossegor en mars 2017, le Jo & Jo du groupe Accor, n’a pas démonté les jeunes entrepreneurs. « Elle a au contraire prouvé à nos partenaires financiers qu’il existait un marché et nous a permis de gagner en crédibilité », sourit la jeune femme. Si elle reste discrète sur le montant de l’investissement, elle assure que plusieurs business angels sont déjà engagés et semble confiante sur la levée des fonds auprès des banques.Le permis de construire sera déposé à la fin du mois, et « si tout va bien », les travaux démarreront dès cet automne, pour une ouverture officielle pour la grande vente au déballage de la zone au printemps 2020, avec à terme la création de sept emplois à l’année. Et, Hossegor ville pilote, pourrait bien être la première étape d’une nouvelle ambition. Si le concept séduit, il est destiné à essaimer… Des discussions sont d’ores et déjà en cours sur Toulouse et La Rochelle.
N.B.
N. B.
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Selon une récente étude de l’Insee, deux tiers des entreprises de dix salariés ou plus possèdent un site Internet en 2017. Et plus de 41 % d’entre elles sont présentes sur les réseaux sociaux, soit deux fois plus qu’en 2013. Facebook, LinkedIn, Viadeo, Twitter et YouTube sont de plus en plus utilisés par les sociétés, en complément de leur site Web, pour accroître leur image et recruter de nouveaux talents en ligne.
Entre 2013 et 2017, le taux de sociétés disposant d’un site Web s’établit à 67 %. Un chiffre relativement stable, en quatre ans, seul le contenu s’est très nettement enrichi, selon une récente étude de l’Insee, intitulée « Médias sociaux, sites Web, places de marché : des vitrines pour les sociétés ». En 2017, plus de trois quarts des entreprises ayant un site Internet, y affichent des informations de biens et de services et des listes de prix via des catalogues en ligne, contre la moitié, il y a cinq ans. 13 % de sociétés ayant un site Web offrent la possibilité de personnaliser ou de concevoir en ligne des biens ou des services, soit plus du double par rapport à 2013. Et 27 % des entreprises proposent d’effectuer des commandes en ligne directement sur leur site Internet, en particulier dans l’hébergement et la restauration : 95 % des entreprises du secteur disposent d’un site Web, et la moitié offrent la commande en ligne. En revanche, le suivi de la commande est bien souvent sous-traité, seulement 15 % des sociétés possédant un site le proposent. Sans surprise, la grande majorité des sociétés de plus de 250 personnes disposent d’un site Web avec des fonctionnalités plus développées que celui des plus petites structures. Un quart de ces dernières proposent uniquement la commande en
SITES WEB, MARKETPLACES ET RÉSEAUXSOCIAUX S'INSTALLENT DANS LES ENTREPRISES
NUMÉRIQUE
VENTES AU TRIBUNAL
DAX - RÉSULTAT DU 14 JUIN
AVOCAT NATURE DES BIENS COMMUNE ADRESSE MISE À PRIX ADJUGÉE À
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ligne. Et en matière de e-commerce, le recours aux places de marché (comme Amazon, RueduCommerce ou eBay…) est effectué par 38 % des société de 10 personnes ou plus qui vendent en ligne.
ACCROÎTRE SA VISIBILITÉ VIA LE WEB...
Autre enseignement, en 2017, quatre entreprises (de 10 salariés ou plus) sur dix sont présentes sur les réseaux sociaux : c’est deux fois plus que quatre ans auparavant. De toutes tailles et tous secteurs d’activité confondus, elles détiennent au moins un compte sur un réseau social du type Facebook, LinkedIn, Viadeo…. Dans le détail, les sociétés du secteur de l’information et de la communication sont les plus « connectés » : 78 % d’entre elles ont un ou plusieurs profils. C’est 66 % dans l’hébergement et la restauration, secteur où l’évolution a été fulgurante depuis 2013 (+29 points). À l’inverse, les sociétés de transport et de logistique et de la construction sont beaucoup moins utilisatrices (respectivement, 21 % et 23 %), mais leur présence a nettement augmenté (+10 points), note l’Insee. Comme en 2013, l’usage des réseaux sociaux est plus répandu dans les sociétés de grande taille : 66 % de celles employant
plus de 250 personnes s’affichent sur au moins un réseau social, contre 37 % pour les entreprises de 10 à 19 salariés.D’autres médias sociaux comme le microblogging (Twitter) et le partage de contenu multimédia (YouTube, Instagram, SlideShare…) sont utilisés, encore timidement (environ 11 % des sociétés). L’usage cumulé des sites Web et des médias sociaux devient de plus en plus fréquent : pour 35 % des entreprises, en 2017. Parmi les grandes entreprises, sept sur 10 cumulent les deux vecteurs de communication. L’usage isolé des médias sociaux est en hausse : de 1 % des sociétés en 2013 à 6 % en 2017. C’est davantage le fait des petites entreprises. Sur les médias sociaux, la plupart d’entre elles recherchent à développer leur image, recueillir des avis de clients et commercialiser leur produits.
... ET RECRUTER
Pour près de la moitié des sociétés présentes sur le Web en 2017, c’est également un moyen de recruter en ligne. Un motif principalement évoqué par 72 % des sociétés de 250 employés ou plus et par 71 % de celles du secteur de l’information et de la communication.
Emma BUTTIN
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ANNONCES LÉGALES 7Toute reproduction même partielle des avis, annonces et insertions publiés sous cette rubrique, est formellement interdite, sous quelque forme que ce soit, sous peine de poursuites judiciaires.
E-mail : [email protected]
Selon Arrêté du 21 décembre 2017 du Ministère de la Culture et de la Communication, l’annonce est facturée de filet à filet à 1,82 € HT le mm-colonne pour 2018 en Aquitaine.
APPEL D’OFFRES - AVIS D’ENQUÊTES
AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCEMaître d’ouvrage :
COMMUNE DE HAURIETMode de passation : Procédure adaptée ouverte suivant article 27 du Décret
n°2016-360 du 25 mars 2016Objet du marché : Projet de réhabilitation et d’extension de l’école, Au Bourg
40250 Hauriet Désignation des lots : Lot 1 : Gros Œuvre. Lot 2 : Charpente-Couverture-Zinguerie.
Lot 3 : Plâtrerie. Lot 4 : Menuiserie Extérieure. Lot 5 : Menuiserie Bois. Lot 6 : Carrelage. Lot 7 : Peinture. Lot 8 : Électricité-Chauffage. Lot 9 : Plomberie-Sanitaire-Ventilation.
Modalités d’attribution des lots : Marchés distincts.Délai d’exécution des travaux : Période de préparation des travaux : 1 mois à compter de la date de notification de l’O.S. Durée des travaux : 5 mois - Début des travaux prévu : 3 septembre 2018Date limite de réception des offres : 6 juillet 2018 à 15 hSoit par courrier à l’adresse suivante : Mairie de Hauriet, au Bourg 40250 Hauriet Soit par voie électronique à l’adresse suivante : https://marchespublics.landespublic.orgPièces à fournir par les candidats : - Attestations délivrées par les organismes
sociaux, les caisses de sécurité sociale et d’allocations familiales certifiant le recouvrement des cotisations - Attestations d’assurances civile et décennale en cours de validité et toutes pièces conformément au Règlement de Consultation
Critères de jugement des offres : Prix des prestations : pondération 50 %, noté sur 10 - Engagement sur les délais : pondération 30 %, noté sur 10 - Valeur technique : pondération 20 %, noté sur 10
Dossier de consultation à télécharger sur le site de la plateforme : https://marchespublics.landespublic.org
Renseignements : Techniques : HALLAK G.- Architecte D.P.L.G. 27 rue des Arceaux 40500 Saint-Sever - Tél. 05 58 76 26 26
Administratifs : Mairie de Hauriet, au Bourg 40250 Hauriet Tél : 05 58 97 91 08.Date d’envoi de l’avis à la publication : 12 juin 2018841905-0
AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCEOrganisme passant le marché :
COMMUNE DE SORT-EN-CHALOSSEObjet du marché : Extension et mise en accessibilité PMR de la salle polyvalente Unité monétaire : EuroMode de passation : Procédure adaptée avec possibilité de négocier avec les
entreprises ayant déposé une offre en application de l’article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.
Modalités d’attribution : Entreprises séparéesN° et libellé des lots : Lot 1 : Gros œuvre. Lot 2 : Charpente bois-Couverture-
Zinguerie. Lot 3 : Menuiserie aluminium. Lot 4 : Menuiserie bois. Lot 5 : Serrurerie. Lot 6 : Plâtrerie-Isolation-Faux plafonds. Lot 7 : Carrelage-Faïence. Lot 8 : Revêtements sols souples. Lot 9 : Peintures. Lot 10 : Électricité. Lot 11 : Plomberie-Sanitaire.
Justifications à fournir : Les déclarations DC1/DC2 à compléter ainsi que tous les documents qui y sont mentionnés - Attestations d’assurance - Certificats de capacité.
Critères d’attribution : - Prix : 60 %- Mémoire Technique : 40 % Date limite de remise des offres : 3 juillet 2018 à 12 h à la Mairie de Sort-en-
Chalosse, 2 place de la Mairie, 40180 Sort-en-Chalosse. La transmission des offres par voie électronique est autorisée.
Retrait des dossiers de consultation : Les pièces nécessaires à la consultation sont à retirer en mairie ou télécharger sur la plateforme : www.landespublic.org
Délai de validité des offres : 120 jours.Renseignements techniques : Lot 1 à 9 : Atlantic Ingénierie, économiste :
Hastingues, 05 58 97 00 35. Lot 10 et 11 : LARBRE INGENIERIE, BE Fluides : Mont-de-Marsan. 05 58 03 86 52Adresse où les candidatures ou les offres doivent être transmises : Mairie de
Sort-en-Chalosse, 2 place de la Mairie, 40180 Sort-en-ChalosseAvis envoyé à la publication : le 07/06/2018841865-0
AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCEPouvoir adjudicateur :
COMMUNE D’YGOS-SAINT-SATURNIN247 avenue Saint-Saturnin 40110 Ygos-Saint-Saturnin
Tél : 05 58 51 71 90 - Email : [email protected]. Adresse internet : ygos.frReprésentant du pouvoir adjudicateur : Monsieur DARGELOS Bernard, MaireNuméro d’identification : 2017-333-02Date limite de réception des candidatures : 5 juillet 2018 à 12 hType de marché : Travaux salle des FêtesLieu d’exécution : Commune d’Ygos Saint SaturninCommunication : L’intégralité du dossier de consultation peut être retirée en mairie.Procédure : Procédure adaptée seuil moins de 90 000 €HT - Lot 1 : EnduitDate prévisionnelle de début d’exécution : Septembre 2018Durée du marché : 1 mois Langue de la candidature et de l’offre : Français - Monnaie : EuroCritères d’attribution des offres : - Prix 60 % - Les capacités techniques (moyens
humains et matériels) 40 %.Informations complémentaires : Monsieur Vincent LAFARGUE, Mairie de
Ygos-Saint-Saturnin 247 avenue Saint-Saturnin, 40110 Ygos-Saint-Saturnin. Tél : 05 58 51 71 90 Email : [email protected].
Recours : Tribunal administratif de Pau, Villa Noulibos, 50 cours Lyautey 64010 Pau Cedex, Téléphone : 05 59 84 94 40 - Télécopie: 05 59 02 49 93 - Courriel : [email protected]
Date d’envoi à la publication : 19/06/2018 841999-0
MONT-DE-MARSAN AGGLOMÉRATIONENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE
Modification des Plans Locaux d’Urbanisme de Mont-de-Marsan et de Saint-Avit
(mise en compatibilité avec le plan d’exposition au bruit)
Le public est informé qu’en application de l’arrêté communautaire du 25 mai 2018, une enquête publique conjointe se déroulera du 18 juin au 17 juillet 2018 inclus au Pôle Technique de la Ville de Mont-de-Marsan (siège de l’enquête).
Monsieur Philippe CORREGE, Ingénieur en retraite, est désigné en qualité de Commissaire Enquêteur.
Pendant la durée de l’enquête, le public pourra consulter les dossiers d’enquête conjointe et consigner ses observations sur les registres ouverts à cet effet, tous les jours (samedis, dimanches et jours fériés exceptés) de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 et 16 h 30 le vendredi, au pôle technique, 8 rue du Maréchal Bosquet 40000 Mont-de-Marsan (siège de l’enquête) et en mairie de Saint-Avit 17 avenue de Jouliou les lundis de 8 h à 12 h et de 14 h à 19 h et les mardis, mercredis et vendredis de 14 h à 18 h.
Il pourra, également, adresser ses observations, par écrit, au Commissaire Enquêteur, au Pôle Technique ou bien par mail à l’adresse : [email protected].
Le Commissaire Enquêteur recevra les observations du public, au Pôle Technique (siège de l’enquête), les lundi 18 juin 2018 de 9 h à 12 h - mardi 17 juillet 2018 de 14 h 30 à 17 h 30
À l’issue de l’enquête, le public pourra consulter le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur au Pôle Technique de la ville de Mont-de-Marsan.
841673-0
ASA DE DFCI DE BOURRIOT-BERGONCEMarché de travaux passé selon la procédure adaptée
Objet du Marché : Bourriot-Bergonce - Piste de Hourque à La Gandolle» et «Pont de Comblats». Mise aux normes et empierrement de 3 375 ml de piste forestière DFCI et remise en état d’un pont. Marché alloti
Cahier des Charges n° : DCE 2018 - 19 .Délai d’exécution : Travaux à réaliser avant le 26/10/2018Date limite de remise des offres : Le 13/07/2018 à 16 h 30Critères de choix décroissants : Prix (60 %), Mémoire technique et planning de
réalisation des travaux (30 %), Délais de réalisation (10 %). Modalités d’obtention du dossier et demande de renseignements : Sur le site
http://www.feudeforet.org , Rubriques « Appels d’offres »Ou auprès de la DFCI Landes : du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30
à 17 h 30, Tél : 05 58 75 26 82, Mail : [email protected] *Ce projet est soutenu par le dispositif FEADER de l’Union Européenne842004-0
AVIS D’APPEL PUBLIC RECTIFICATIFCOMMUNE D’ARENGOSSE
Vente de pins
Objet : La Commune d’Arengosse (Landes) met en vente par soumissions cachetées 1 lot de pins, certifiés P.E.F.C, non soumis au régime forestier
Lot 1 : Lieu Marcazan, Parcelle forestière : 34C, Parcelle cadastrale : F117p, Surface parcelle : 8 ha 6490, Type d’exploitation : Coupe rase, Nombre de pins : 1199
Lieu et date de la vente : Le mardi 18 septembre 2018 à 10 h à la Mairie d’Arengosse, 169 route de Villenave 40110 Arengosse
Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le cahier des charges sera remis gratuitement sur demande écrite ( courrier, fax ou email) ou remis en main propre au siège de la Mairie d’Arengosse aux jours et heures d’ouverture suivants : du lundi au jeudi : 8 h - 12 h 30 et le vendredi 8 h - 12 h 30/13 h 30 - 17 h
Candidature : Tout adjudicataire devra faire acte de candidature avant la vente soit avant le mardi 18 septembre 2018 à 10 h
Remise des offres : Au siège administratif de la mairie d’ArengossePour tout renseignement ou visite : Prendre contact avec M. DOUSSAN Christian
au 06 17 46 73 39 ou la Mairie d’Arengosse au 05 58 51 72 97842009-0
LES ANNONCES LANDAISES 3807 - SAMEDI 23 JUIN 2018 - PAGE 8
AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCENom et adresse officiels de l’organisme acheteur :
COMMUNE D’ARSAGUEMairie, 2 place Jean-Marc Bordenave 40330 Arsague
Monsieur le Maire, Jean-Jacques DUPEBEPrincipale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des
administrations publiques. Objet du marché : Commune d’Arsague (40) – RD 7 – aménagement de la
traverse d’agglomérationMots descripteurs : Voirie - Type de travaux : Exécution. Classification CPV : Objet principal : 45233140-2 - Objets supplémentaires :
45233253-7 – 45233300-2.Lieu d’exécution : Commune d’Arsague (40)L’avis implique : Un marché public Des variantes seront-elles prises en compte : Non. La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés
publics de l’OMC : Non. Prestations divisées en lots : Non - Durée du marché ou délai d’exécution : 4 mois. Date prévisionnelle de commencement des travaux : 03-09-2018 Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques
attributaire du marché : Pas de forme imposée Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la candidature : Français. Unité monétaire utilisée : L’euro. Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : Garanties
professionnelles et financières - Garanties techniques Marché réservé : Non.Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :Candidature : - Lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.
gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) ou équivalent ;
- Déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) ou équivalent ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d’identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur à réaliser la prestation) ;
- Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d’exécution et précision s’ils ont été faits selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peuvent être effectuées par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non.
Offre : - Acte d’Engagement ; - Bordereau des Prix Unitaires ; - Détail Estimatif ; - Sous détails des prix ; - Mémoire Technique.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : Prix des prestations (60 %) - Valeur technique (40 %). Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : Procédure adaptée. Date limite de remise des offres : 12/07/2018 à 12 hDélais de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception
des offres. Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité
adjudicatrice : 18S0007 Renseignements complémentaires : Précision : les délais d’exécution courent à
compter de l’ordre de service.Modalités de retrait des documents : Sur place, par courrier ou via la plateforme
de dématérialisation (https://marchepublics.landespublic.org)Conditions de remise des offres ou des candidatures : Par tout moyen permettant
de garantir la confidentialité, la date et l’heure de remise des plis (lettre recommandée avec AR, remise contre récépissé, etc.)
Date d’envoi du présent avis à la publication : 14/06/2018Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation
doivent être envoyés : Commune d’Arsague, Mair ie, 2 place Jean-Marc Bordenave 40330 Arsague. Tél : 05 58 89 31 90 - Fax : 05 58 89 31 90 - Courriel : [email protected] - Correspondant : Monsieur le Maire, Jean-Jacques DUPEBE.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : Commune d’Arsague, Mairie, 2 place Jean-Marc Bordenave 40330 Arsague. Tél : 05 58 89 31 90 - Fax : 05 58 89 31 90 - Courriel : [email protected] - Correspondant : Monsieur le Maire, Jean-Jacques DUPEBE.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : Conseil Départemental des Landes, Direction de l’Aménagement, Antenne de Saint-Paul-lès-Dax, - 242 bld St-Vincent-de-Paul - 40990 Saint-Paul-lès-Dax - Tél : 05 58 91 53 54 - Fax : 05 58 91 74 43 - Courriel : [email protected] Correspondant : Hervé CARRERE
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune d’Arsague, Mairie, 2 place Jean-Marc Bordenave 40330 Arsague. Tél : 05 58 89 31 90 Fax : 05 58 89 31 90 - Courriel : [email protected] - Correspondant : Monsieur le Maire, Jean-Jacques DUPEBE.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau, Villa Noulibos 50 cours Lyautey 64010 Pau Cedex - Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93 Courriel : [email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau, Villa Noulibos, 50 cours Lyautey 64010 Pau Cedex - Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93 - Courriel : [email protected]
841937-0
PRÉFECTURE DES LANDES
AVIS D’OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUEPréalable à l’autorisation de suppression du passage
à niveau n° 322 de la ligne de chemin de fer Toulouse-Bayonne sur le territoire de la commune de Peyrehorade
Par arrêté n° DCPPAT 2018-370 du 1er juin 2018, une enquête publique sur le projet susvisé, d’une durée de 15 jours, est prescrite du lundi 18 juin 2018 à 8 h 15 au lundi 2 juillet 2018 à 17 h 30.
Au terme de l’enquête et au regard des conclusions du Commissaire Enquêteur le Préfet des Landes pourra autoriser par arrêté la suppression du passage à niveau n° 322 de la ligne de chemin de fer Toulouse-Bayonne, sur le territoire de la commune de Peyrehorade.
Le Commissaire Enquêteur désigné est Monsieur Philippe FAYE, retraité de l’Armée de Terre ; en cas d’empêchement, un Commissaire Enquêteur remplaçant pourra être nommé après interruption de l’enquête.
Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête publique est consultable :- Sur internet à l’adresse suivante : http://www.landes.gouv.fr/enquetes-publiques-r337.html.
Le public pourra formuler ses observations par courriel transmis au Commissaire Enquêteur à l’adresse électronique suivante : [email protected] en visant la mention « PN322 Peyrehorade » comme titre du courrier électronique. Ces observations seront consultables par le public dans les meilleurs délais sur le site internet susmentionné ;
- Sur support papier, en mairie de Peyrehorade, aux jours et heures d’ouverture au public (du lundi au vendredi de 8 h 15 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30). Le public pourra consigner ses observations et propositions directement sur le registre d’enquête à feuillets non mobiles, côté et paraphé par le Commissaire Enquêteur ;
Les observations et propositions écrites sur ce projet peuvent également être adressées par voie postale à l’adresse suivante : Mairie de Peyrehorade, 14 rue Alsace Lorraine 40300 Peyrehorade, siège de l’enquête, à l’attention du Commissaire Enquêteur. Les observations formulées par voie postale sont annexées au registre d’enquête tenu à disposition au siège de l’enquête.
La commune concernée est : Peyrehorade.Le Commissaire Enquêteur recevra les observations du public à la mairie de
Peyrehorade : le lundi 18 juin 2018 de 9 h à 12 h et le lundi 2 juillet 2018 de 13 h 30 à 17 h 30.Le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur seront tenus à la disposition
du public, en mairie de Peyrehorade, en Préfecture (Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de l’Appui Territorial, Bureau du Développement Local et de l’Ingénierie Territoriale) et sur le site internet de la Préfecture des Landes à réception et pendant un an à compter de la clôture de l’enquête.
Le 1er juin 2018Pour le Préfet et par délégation, le Secrétaire Général, Yves MATHIS
841959-0
PRÉFECTURE DES LANDES
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUEPréalable à l’autorisation unique loi sur l’eau requise au titre des articles L214-1 et suivants du code de l’environnement (eaux et milieux aquatiques) pour l’autorisation du projet d’extension du
Parc d’Activités de Pedebert sur la commune de Soorts-HossegorDemandeur : Syndicat Mixte pour la restructuration de la Zone d’Activité de Pédebert
Soorts-Hossegor, Hôtel du département, 23 rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex représenté par M. Xavier FORTINON ayant pour mandataire la SATEL
24 boulevard Saint-Vincent-de-Paul, BP 137, 40994 Saint-Paul-lès Dax______
Une enquête publique portant sur le projet susmentionné, est ouverte en mairie de Soorts-Hossegor, 18 avenue de Paris 40150 Soorts-Hossegor durant 33 jours consécutifs du lundi 9 juillet 2018 à 9 h au vendredi 10 août 2018 à 17 h.
Le Préfet des Landes est l’autorité compétente pour délivrer l’autorisation unique concernant le projet d’extension du Parc d’Activités de Pédebert sur la commune de Soorts-Hossegor.
M. Jean-Luc GARY, Directeur d’exploitation à la retraite (groupe IMERYS), a été désigné en qualité de Commissaire Enquêteur.
Toute personne intéressée pourra consulter le dossier d’enquête comprenant notamment le dossier d’autorisation unique loi sur l’eau, l’étude d’impact, l’avis de l’autorité environnementale :
- Sur support papier : à la mairie de Soorts-Hossegor aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux, soit du lundi au vendredi de 08 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 18 h.
- Sur un poste informatique à la mairie de Soorts-Hossegor aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux.
- Sur le site internet des services de l’État dans les Landes à l’adresse suivante www.landes.gouv.fr rubrique Publications - Publications légales - Enquêtes publiques.
Les observations et propositions relatives au projet pourront, du lundi 09 juillet 2018 à 9 h au vendredi 10 août 2018 à 17 h, être :
- Consignées par écrit sur le registre d’enquête ouvert à cet effet à la mairie de Soorts-Hossegor.
- Envoyées par courrier à l’attention de Monsieur le Commissaire Enquêteur à la mairie de Soorts-Hossegor.
- Transmises par courriel à [email protected], avant le vendredi 10 août 2018 à 17 h. Elles devront porter la mention : « À l’attention de Monsieur le Commissaire Enquêteur (EP de Pedebert Soorts-Hossegor) ».
M. Jean-Luc GARY recevra le public en mairie aux dates et heures suivantes : lundi 9 juillet 2018 de 9 h à 12 h - mercredi 18 juillet 2018 de 14 h à 17 h - jeudi 26 juillet 2018 de 9 h à 12 h - vendredi 10 août 2018 de 14 h à 17 h.
Toutes informations sur ladite demande pourront être sollicitées auprès du maître d’ouvrage, représenté par M. Xavier FORTINON, Syndicat Mixte pour la restructuration de la Zone d’Activité de Pédebert Soorts-Hossegor, Hôtel du département, 23 rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex - 05 58 05 40 40 ; et ayant pour mandataire : SATEL 24 boulevard Saint-Vincent-Paul, BP 137, 40994 Saint-Paul-lès-Dax - Tél : 05 58 91 20 90 - Fax 05 58 35 44 84.
Copies du rapport et des conclusions du Commissaire Enquêteur seront déposées à la mairie de Soorts-Hossegor et à la Préfecture des Landes (Direction Départementale des Territoires et de la Mer, Service Police de l’Eau et des Milieux Aquatiques) et sur le site internet des services de l’État dans les Landes où elles seront tenues à la disposition du public pendant un an à compter de la clôture de l’enquête.
Le Préfet,841991-0
LES ANNONCES LANDAISES N° 3807 - SAMEDI 23 JUIN 2018 - PAGE 9
AVIS DE CONSTITUTIONS
AVIS DE CONSTITUTIONSuivant acte sous-seing privé en date
du 12 juin 2018 à Peyrehorade, il a été constitué une Société Civile Immobilière présentant les caractéristiques suivantes :
Dénomination sociale : NIAC Siège social : 713 route de Pardies
40300 Peyrehorade
Objet social : La propriété, l’acquisition par voie d’achat ou d’apport de tous biens et droits immobiliers, l’aménagement et la mise en valeur, la gestion, l’administration et l’exploitation par location desdits biens ainsi que de tous biens et droits immobiliers dont la société sera propriétaire.
Durée : 99 années
Capital social : Deux mille euros (2 000 €)
Apports : en numéraire
Gérance : Monsieur COINCHELIN Arnaud, demeurant 713 route de Pardies à Peyrehorade (40300).
Cession de parts sociales : Les parts ne peuvent être cédées entre vifs, si ce n’est entre associés, qu’avec l’agrément de la collectivité des associés.
Immatriculation : au RCS de Dax
Pour avis,
841964-1
AVIS DE CONSTITUTION En date du 15/06/2018, Il a été constitué
une société dont les caractéristiques sont les suivantes : Forme juridique : SARL. Nom de la société : GARAGE DU BOURRASSÉ. Siège Social : ZA du Bourrassé 181 Rue Antoine Becquerel 40280 Saint-Pierre-du-Mont. Au capital de 1 000 €. Durée : 99 ans. Objet : Réparation automobile, vente véhicules d’occasion. Gérants : Monsieur LASSERRE Patrick demeurant 2 route de Naoutucq 40090 Campagne et Monsieur CALLANDRE Thierry demeurant 4 rue de Serres 40120 Arue
La société sera immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan
Pour avis, les Gérants
841963-1
Jean-Paul GIBERT Laurent MALO & ASSOCIÉS
SELARL d’Avocats10 boulevard d’Augusta
64200 Biarritz___
AVIS DE CONSTITUTIONAux termes d’un acte sous seing privé
en date du 01/06/2018, il a été constitué sous la dénomination sociale CASTETS UTILITAIRES VO, une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle présentant les caractéristiques suivantes :
Capital social : 3 000 €
Siège social : 4 rue des Mousquetaires 40260 Castets
Objet social : Vente et négoce de véhicules industr ie ls et ut i l i ta i res, vente de marchandises de déstockage, accessoires et lubrifiants.
Durée : 99 ans à compter de l ’ immat r i c u l a t i on au Reg i s t re du Commerce et des Sociétés.
Prés idente : Madame Mon ique CHIVRACQ -DUPAU demeurant 85 avenue Jean Lar t igau, Hameau de Campan Villa 09, 40130 Capbreton
Transmission des actions : Toute transmission par quelque moyen que ce soit d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital est soumise, sauf lorsqu’elle est réalisée au profit d’un associé et en cas de succession, de liquidation du régime matrimonial ou de cession à un conjoint, à un ascendant ou à un descendant, à l’agrément préalable de la collectivité des associés statuant aux conditions et modalités prévues pour les décisions collectives ordinaires.
Admission aux assemblées et droit de vote : Tout Associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions. Chaque associé dispose d ’autant de vo ix qu’i l possède ou représente d’actions.
Immatriculation : La Société sera immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dax.
Pour avis,
841967-1
PRÉFECTURE DES LANDES
AVIS D’OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE Préalable à l’autorisation de suppression du passage
à niveau n° 77 de la ligne de chemin de fer Bordeaux-Irun sur le territoire de la commune de Laluque
Par arrêté n° DCPPAT 2018-369 du 1er juin 2018, une enquête publique sur le projet susvisé, d’une durée de 16 jours, est prescrite du lundi 18 juin 2018 à 09 h au mardi 3 juillet 2018 à 17 h.
Au terme de l’enquête et au regard des conclusions du Commissaire Enquêteur le Préfet des Landes pourra autoriser par arrêté la suppression du passage à niveau n° 77 de la ligne de chemin de fer Bordeaux-Irun, sur le territoire de la commune de Laluque.
Le Commissaire Enquêteur désigné est Monsieur Pascal MONNET, officier supérieur retraité de l’armée de Terre ; en cas d’empêchement, un Commissaire Enquêteur remplaçant pourra être nommé après interruption de l’enquête.
Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête publique est consultable :- Sur internet à l’adresse suivante : http://www.landes.gouv.fr/enquetes-publiques-r337.html.
Le public pourra formuler ses observations par courriel transmis au Commissaire Enquêteur à l’adresse électronique suivante : [email protected] en visant la mention « PN77 Laluque » comme titre du courrier électronique. Ces observations seront consultables par le public dans les meilleurs délais sur le site internet susmentionné ;
- Sur support papier, en mairie de Laluque, aux jours et heures d’ouverture au public (du lundi au samedi de 9 h à 12 h et le mardi, jeudi et vendredi de 14 h à 17 h). Le public pourra consigner ses observations et propositions directement sur le registre d’enquête à feuillets non mobiles, côté et paraphé par le Commissaire Enquêteur.
Les observations et propositions écrites sur ce projet peuvent également être adressées par voie postale à l’adresse suivante : Mairie de Laluque, 1 place de la Mairie 40465 Laluque, siège de l’enquête, à l’attention du Commissaire Enquêteur. Les observations formulées par voie postale sont annexées au registre d’enquête tenu à disposition au siège de l’enquête.
La commune concernée est : Laluque.Le Commissaire Enquêteur recevra les observations du public à la mairie de Laluque :
le lundi 18 juin 2018 de 9 h à 12 h - le samedi 30 juin 2018 de 9 h à 12 h - le mardi 3 juillet 2018 de 14 h à 17 h.
Le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur seront tenus à la disposition du public, en mairie de Laluque, en Préfecture (Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de l’Appui Territorial, bureau du Développement Local et de l’Ingénierie Territoriale) et sur le site internet de la Préfecture des Landes à réception et pendant un an à compter de la clôture de l’enquête.
Le 1er juin 2018, Pour le Préfet et par délégation, le Secrétaire Général, Yves MATHIS
841960-0
AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCEPouvoir adjudicateur :
COMMUNE D’YGOS-SAINT-SATURNIN247 avenue Saint-Saturnin, 40110 Ygos-Saint-Saturnin
Tél : 05 58 51 71 90 - Email : [email protected]. Adresse internet :ygos.fr
Représentant du pouvoir adjudicateur : Monsieur DARGELOS Bernard, MaireNuméro d’identification : 2018-333-01Date limite de réception des offres : 23 juillet 2018 à 12 hObjet du marché : Réhabilitation et extension de la station d’épuration
communale d’Ygos-Saint-SaturninLieu d’exécution : Commune d’Ygos-Saint-SaturninCommunication : L’intégralité du dossier de consultation peut être retirée sur le site
marchespublics.landespublic.orgProcédure : Procédure adaptée soumise aux dispositions de l’article 27 du décret
n° 2016-360 du 25 mars 2016.Tranche optionnelle : Le marché n’est pas divisé en tranche. Lot n°1 : Station
d’épuration des eaux usées - Lot n° 2 : Poste de refoulement et bassin tampon Salle des fêtes - Lot n° 3 : Réseau de transfert des eaux traitées. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Variantes : Autorisés sur le lot 1 : une seule variante sous réserve de - déposer une offre de base - Respecter les exigences minimales fixées au RC - Interdites sur les lots 2 et 3
Options : Oui.Le lot n° 1 contient 2 tranches optionnelles : Tranche optionnelle 1 : Réhabilitation
du bassin d’aération existant en bassin tampon ; Tranche optionnelle 2 : Destruction, évacuation du bassin d’aération existant et réalisation d’un bassin tampon de 260 m3. En application de l’article 30-I 7° du décret n°2016-360 du 25.3.2016, l’acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires. Conformément à l’article n°139 décret n °2016-360 du 25.3.2016, les marchés pourront faire l’objet de modification sous la forme de clauses de réexamen.
Date prévisionnelle de début d’exécution : Janvier 2019Durée du marché : Fixée dans le cadre de L’AE et CCAP Langue de la candidature et de l’offre : Français - Monnaie : EuroConditions de participation et critères d’attribution des candidatures : Sont
détaillées dans le dossier de consultation disponible à l’adresse suivante : 247 avenue Saint-Saturnin 40110 Ygos-Saint-Saturnin.
L’analyse des candidatures sera opérée au regard des critères suivants : Capacités techniques présentées (moyens humains et matériels), capacités professionnelles et expérience présentées, garanties financières présentées. Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué et désigner le mandataire du groupement. L’acheteur souhaite que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire. Sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de l’acheteur, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée. Conformément à l’article 45-V du décret 2016-360 du 25 mars 2016 Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Critères d’attribution des offres : Lot 1 : 1 : Valeur technique de l’offre 35 points - Coût global des prestations 40 points - Garanties souscrites 15 points - Délai et phasage 10 points - Lot 2 et lot 3 : 1 : Valeur technique de l’offre 60 points - 2 : Prix des prestations 40 points
Le maître d’ouvrage se réserve la possibilité d’attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Informations complémentaires : Les questions sont à adresser au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres à M. Vincent LAFARGUE, Mairie de Ygos-Saint-Saturnin 247 avenue Saint- Saturnin 40110 Ygos-Saint-Saturnin. Tél : 05 58 51 71 90 Email : [email protected].
Recours : Tribunal Administratif de Pau :Villa Noulibos, 50 cours Lyautey 64010 Pau Cedex, Tél : 05 59 84 94 40-Télécopie : 05 59 02 49 93 ; Courriel : [email protected]
Date d’envoi à la publication : 21/06/2018842026-0
LES ANNONCES LANDAISES 3807 - SAMEDI 23 JUIN 2018 - PAGE 10
CONSTITUTIONAux termes d’un acte SSP en date du
15/06/2018, il a été constitué une société dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination Sociale : FOODING LOVE
Forme : SASUCapital social : 1 000 €Siège social : 240 IMPASSE DU
RUISSEAU, 40090 GAILLERESObjet social : EXPLOITATION D UN
FOOD TRUCK DE RESTAURATION RAPIDE
Prés iden t : Mme Ju l i e GABET demeurant 240 IMPASSE DU RUISSEAU, 40090 GAILLERES
Clause d’admission : Tout actionnaire peut par t ic iper aux assemblées sur justification de son identité ; chaque action donne droit à une voix.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de MONT-DE-MARSAN
18AL00053-1
RECTIFICATIF à l’annonce parue le 16/06/2018, concernant la Société MB PATRIMOINE, il fallait lire RCS de Dax au lieu de RCS de Mont-de-Marsan.
841962-1
AVIS DE CONSTITUTIONIl a été constitué en date du 5 juin 2018
une société présentant les caractéristiques suivantes. Dénomination : SCI B LCM. Forme : S.C.I. Siège social : 4 impasse Tivoli 40000 Mont-de-Marsan. Objet : acquisition de tout immeuble et terrain, administration et exploitation, par location ou autre, de ces biens. Durée : 99 années. Capital social : 1 000 € entièrement libéré par apport en numéraire. Gérant nommé par l’assemblée générale du même jour pour une durée illimitée : M. BUBOLA Ludovic, né le 6 juillet 1975 à Mont-de-Marsan (Landes), pacsé, demeurant 4 impasse Tivoli 40000 Mont-de-Marsan. La demande d’immatriculation de la société sera déposée au RCS de Mont-de-Marsan
Pour avis, le Gérant841965-1
CONSTITUTION SOCIÉTÉ COMMERCIALE
Aux termes d’un acte SSP en date du 06/06/2018 il a été constitué une société
Dénomination sociale : OVERTIMESiège social : 2 impasse de la Poude
40530 LabenneForme : SASUCapital : 100 €Objet social : Commercialisation de
programmes et circuits voyages aux comités d’entreprises, associations, clubs du 3ème âge
Prés iden t : Mons ieur OLIVIER GODEFROY demeurant 2 impasse de la Poude 40530 Labenne, élu pour une durée indéterminée
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de Dax
841966-1
Par acte SSP du 18/06/2018 i l a été constitué une SASU dénommée : OCEALIA Siège social : 12 rue du Pignadar 40260 LINXE Capital : 1.000 € Objet : Activité principale de magnétiseur guérisseur Président : M. DALLA VALLE Jerome 12 rue du Pignadar 40260 LINXE Transmission des actions: La cession des actions par l’actionnaire est libre. Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Tout Actionnaire est convoqué aux Assemblées. Chaque action donne droit à une voix. Durée : 99 ans à compter de l’immatriculation au RCS de DAX
18AL00055-1
SCPA COUSSEAU PERRAUDIN - GADOIS
SAINT BLANCARDSociété d’avocats
42 cours du Maréchal Joffre 1er étage, n° 3, 40100 Dax
_____
AVIS DE CONSTITUTION Aux termes d’un acte sous seing privé
en date à Heugas du 11 juin 2018, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme soc ia le : Soc ié té c i v i l e immobilière
Dénomination sociale : LESDUPSSiège social : 990 Route de Siest,
40180 HeugasObjet soc ia l : l ’acquis i t ion d ’un
immeuble sis à Dax (40100) avenue Saint-Vincent-de-Paul, l’administration et l ’exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d’acquisition, échange, apport ou autrement
Durée de la Société : 99 ans à compter de l’immatriculation au RCS
Capital social : 500 euros, constitué uniquement d’apports en numéraire
Gérance : M. DUPOUY Joël et Mme DUPOUY Sylvie demeurant ensemble 990, route de Siest 40180 Heugas
Clauses relatives aux cessions de parts : agrément requis dans tous les cas ; agrément des associés représentant au moins les trois-quarts des parts sociales
Immatr iculat ion de la Société au Registre du commerce et des sociétés de DAX.
Pour avis18AL00052-1
Christophe GOURGUESNotaire associé
95 rue A. Becquerel 40280 Saint-Pierre-du-Mont
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Suivant acte reçu par Maître Christophe GOURGUES, Notaire à Saint-Pierre-du-Mont (Landes), associé de la Société Civile Professionnelle « Michel HAU-PALÉ et Christophe GOURGUES, Notaires associés », titulaire d’Offices Notariaux ayant son siège à Mauléon-Licharre (64130) le 19 juin 2018, a été constituée une Société Civile Immobilière ayant les caractéristiques suivantes :
Objet : L’acquisition, l’apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l a c o n s t r u c t i o n , l ’am é nag e m e n t , l ’a d m i n i s t r a t i o n , l a l o c a t i o n e t exceptionnellement la vente de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l’accessoire, l’annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
La mise à disposition gratuite au profit d’un ou plusieurs associés desdits biens appartenant à la société.
Dénomination : A L’ABRI DU VENTSiège social : Saint-Pierre-du-Mont
(40280) 63 rue Jules Ferry.Capital : 1 000 €Durée de 99 années à compter
de l ’immatr iculat ion au Registre du Commerce et des Sociétés.
Le premier gérant de la société est M. Laurent THERON demeurant à Saint-Pierre-du-Mont (40280) 63 rue Jules Ferry
La société sera immatr iculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan.
Pour avis, le Notaire842005-1
CONSTITUTION SOCIÉTÉCOMMERCIALE
Aux termes d’un acte SSP en date du 20/06/2018 il a été constitué une société
Dénomination sociale : TRÉVISESiège social : 6 esplanade du Général
de Gaulle 40100 DaxForme : SARLNom commercial : LA TRATTORIACapital : 5 000 €Objet social : Bar-BrasserieG é r a n c e : M o n s i e u r D a v i d
MARCHISIO, 378 chemin du Brameloup, 40380 Montfort-en-Chalosse
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de Dax
842015-1
AVIS DE CONSTITUTIONAvis est donné de la constitution, pour
99 ans, de la SARL MAGGLE CORP, RCS Mont-de-Marsan, capital : 15000 €, siège social : 13 avenue de la Gare à Mimizan (40200), objet social : travaux d’imprimerie et sérigraphie au moyen de tous procédés de reproduction, toutes opérations de création et de réalisation publicitaires, vente d’articles de papeterie, de fournitures et d’accessoires de bureau. Gérant : Denis MAGALON sis 34 rue des 3 Pignes Appt 2 à Mimizan (40200).
842012-1
RECTIFICATIF à l’annonce parue le 16/06/2018, concernant la Société SCAP SERVICES, il fallait lire RCS de Dax au lieu de RCS de Mont-de-Marsan.
841996-1
SCPA COUSSEAUPERRAUDIN - GADOIS
SAINT BLANCARDSociété d’avocats
42 cours du Maréchal Joffre1er étage, n° 3, 40100 Dax
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AVIS DE CONSTITUTIONAux termes d’un acte sous signature
privée en date à Dax du 02 juin 2018, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme : Société par actions simplifiée
Dénomination : LE RATATOUILLESiège : 74, Place Abbé Dulong,
40550 LéonDurée : 99 ans à compter de son
immatriculation au Registre du commerce et des sociétés
Capital : 500 eurosObjet : L’exercice de l ’activité de
restaurant avec service à table, vente à emporter, bar
Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective.
Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
Agrément : Les cessions d’actions, à l’exception des cessions aux associés, sont soumises à l ’agrément de la collectivité des associés.
Président : Madame RAYNAUD Maria Del Carmen, demeurant 168, rue des Forges, 40260 Castets
Directeur général : Monsieur MIGNON Dominique, demeurant 168, rue des Forges, 40260 Castets
La Société sera immatr iculée au Registre du commerce et des sociétés de Dax.
POUR AVIS
18AL00059-1
SUD ATLANTIQUEZA La Carrère 99 rue de la Cantère
40990 Saint-Vincent-de-Paul ___
AVIS DE CONSTITUTIONAux termes d’un acte sous signature
privée en date à Dax du 11 juin 2018, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
F o r m e s o c i a l e : S o c i é t é à Responsabilité Limitée
Dénomination sociale : PROKINEOSiège social : 8 boulevard des Sports
Appartement 2 - 40100 DaxObjet social : La vente de produits et
matériels paramédicaux, la formation liée à l’utilisation de ces produits et du matériel
Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de l ’immatriculation de la Société au Registre du Commerce et des Sociétés
Capital social : 2 000 €Gérance : Monsieur Miguel Angel
MOYA MUNOZ demeurant 1 impasse de la Leyre 40180 Saugnac-et-Cambran
Immatr iculat ion de la Société au Registre du Commerce et des Sociétés de Dax.
842024-1
AVIS DE CONSTITUTIONAvis est donné de la constitution d’une
Société le 21 juin 2018 présentant les caractéristiques suivantes :
Dénomination : BOUDRONForme : Société à Responsabilité
LimitéeSiège social : 49 avenue Lénine à
Tarnos (40220)Objet : La prise de participation sous
quelque forme que ce soit et notamment par souscription ou rachat de toutes valeurs mobilières, actions, obligations, parts ou titres cotés ou non cotés dans toutes sociétés ou entreprises constituées ou à constituer sous quelque forme que ce soit, industrielles, commerciales, financières, agricoles, immobilières ou autres.
Durée : 99 annéesCapital : 1 000 €Gérance : M. Frédér ic CHALDU
demeurant 49 avenue Lénine à Tarnos (40220)
Immatriculation : au RCS de Dax.Pour avis,842023-1
MODIFICATIONS DE CAPITAL
SARL SANDIRESTSociété à Responsabilité Limitée
Au capital de 7 600 €Siège social : 1449 av. de la Résistance
40990 Saint-Paul-lès-DaxRCS Dax 535 004 725
Suivant AGE du 30-12-2017 :Ancienne mention Article 9 des statuts :
Le capital social est fixé à la somme de 7 600 €. Il est divisé en 100 parts sociales de 76 € chacune, numérotées de 1 à 100, attribuées aux associés en proportion de leurs apports.
Nouvelle mention Article 9 des statuts : Le capital social est fixé à la somme de 77 600 €. Il est divisé en 100 parts sociales de 776 € chacune, numérotées de 1 à 100, attribuées aux associés en proportion de leurs droits.
Dépôt légal au RCS Dax.Pour avis, la Gérance
841969-2
Technocité Bâtiment AstriaCS 88528 64185 Bayonne Cedex
___
Par décisions de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 5 mars 2018 de la société GROUPE VAN DE VELDE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 4 449 600 €, dont le siège social est 550 rue de la Ferme de Carboué 40000 Mont-de-Marsan, RCS Mont-de-Marsan 332 401 512, le capital social a été réduit de la somme de 678 700 € par rachat et annulation de 12 340 actions et a donc été ramené de 4 449 600 € à 3 770 900 € ; le capital a immédiatement été porté à la somme de 4 449 600 € par incorporation de réserves pour un montant de 678 700 € et par augmentation du « pair » de chacune des 66 568 actions composant le capital de la société ; la réalisation définitive de ces opérations a été constatée par le directoire le 11 juin 2018. Le capital social est fixé à la somme de 4 449 600 €. Il est divisé en 66 568 actions ordinaires d’une seule catégorie représentant une quotité du capital social, le « pair », obtenue en divisant le montant du capital social par le nombre des actions existantes.
Pour avis,842019-2
LES ANNONCES LANDAISES N° 3807 - SAMEDI 23 JUIN 2018 - PAGE 11
SOCIÉTÉ CIVILE FORESTIÈRE BIOLANDES
Société Civile Au capital de 4 800 000 €
Siège social : route de Bélis 40420 Le Sen
RCS Mont-de-Marsan 821 133 063
Par décision en date du 14/06/2018, l ’associé unique du GROUPEMENT FORESTIER BIOLANDES a décidé :
1. D ’augmenter le cap i ta l soc ia l , actuellement fixé à 300 000 €, de 4 500 000 € pour le porter à 4 800 000 € par émission de 450 000 parts sociales nouvelles.
2. D’étendre l’objet social en ajoutant les activités suivantes : L’acquisition, la prise à bail, l’exploitation de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage ou de métayage, la vente et éventuellement la transformation conformément aux usages agricoles des produi ts de cet te exploi tat ion. L’implantation et l’exploitation, sur les terrains appartenant à la Société, de panneaux photovoltaïques, panneaux s o l a i r e s t h e r m i q u e s , p a n n e a u x photovo l taïques in tégrés , e t p lus généralement de toute autre technologie ou produit des énergies renouvelables. La commercialisation des produits issus de l’exploitation des massifs forestiers, notamment aiguilles de pins, écorces et déchets de coupe.
3. De modifier la dénomination sociale pour adopter, à compter de ce jour, celle de SOCIÉTÉ CIVILE FORESTIÈRE BIOLANDES
Les statuts ont été modi f iés en conséquence.
841970-3
SCP LAFARGUE et HOURRÈGUE
Notaires à Soustons___
AVIS DE FIN À LA FONCTION DE COGÉRANT
ET DE LA NOMINATION D’UN COGÉRANT
Suivant acte reçu par Me Emmanuelle LAFARGUE, Notaire Associé de la SCP « Emmanuelle LAFARGUE et Benoît HOURRÈGUE, Notaires Associés » titulaire d’un Office Notarial à Soustons (40140), 26 rue Jean Moulin, le 1er juin 2018 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement à Mont-de-Marsan le 15/06/2018 dossier 2018 22952 référence 2018N 00740, il a été constaté la cession des 100 parts sociales de M. Sébastien CHAMPLON, Médecin, époux de Mme Angélique CASSINI dt à 17370 Saint-Trojan-les-Bains, 1 bd du Dr Pineau Atash, né à 29300 Quimperle, le 22 mars 1978, de nationalité française, en faveur de Mme Elsa CAHUT, Médecin, cél ibataire, dt à 40130 Capbreton, 2 rue Maurice Mary, Appt B née à 33000 Bordeaux, le 12 février 1987, de nationalité française,
Lesquelles parts sociales numérotées de 201 à 300 dans la Société Civile de Moyen SCM DOC HORGANZA dont le siège est à 40150 Soorts-Hossegor, 148 avenue Jean Roger Sourgen, immatriculée au RCS Dax sous le n° 791 559 396.
Par suite des faits et actes suivants M. Sébastien CHAMPLON ne peut plus exercer sa fonction de cogérant au sein de la SCM DOC HORGANZA ; lequel est remplacé par Mme Elsa CAHUT, sus nommée, en qualité de cogérante au sein de ladite SCM.
Le dépôt des actes et pièces sera ef fec tué au Gref fe du Tr ibunal de Commerce de Dax.
Pour avis,841988-3
MODIFICATION DÉNOMINATION
Les associés de la SARL JEAN-LUC VASQUEZ au capital de 6 000 €, dont le siège social est à Sanguinet (40460) 441 rue des Palombes, immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan sous le n° 500 747 217 ont, lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 juin 2018, décidé de modifier la dénomination sociale qui sera désormais SARL RUGBY SPORT MANAGEMENT et de modifier en conséquence l’article 3 des statuts.
841975-3
ENERLANDESSociété Anonyme d’Économie
Mixte Local (SEML)Au capital de 2 184 000 €
Siège social : 23 rue Victor Hugo40000 Mont-de-Marsan
RCS Mont-de-Marsan 509 870 259
Changement d’Administrateurs
Suivant délibération de l’Assemblée Générale en date du 24/04/2018, le Consei l d ’Administ rat ion a nommé M. Dominique COUTIÈRE, demeurant 717 route de Sabres, 40420 Labrit, en qualité de Président Directeur Général, M. Jean-Luc DELPUECH, demeurant 14 Allée de Saintonge, 40530 Labenne, en qualité de nouvel administrateur, en remplacement de M. Paul CARRÈRE. M. Jean-Louis PEDEUBOY, 211 rue Jean d’Arcet, 40210 Labouheyre, en qualité de nouvel administrateur, en remplacement de M. Arnaud PINATEL.
841973-3
SELARL BORGIA & Co111 cours du Médoc
33300 Bordeaux___
VERMILION LOUISESociété par Actions SimplifiéeAu capital social de 85 328 465 €
Siège social : 1762 route dePontenx 40160 Parentis-en-BornRCS Mont-de-Marsan 522 289 040
Aux termes du procès-verbal des déc is ions du 19/04/2018, l ’assoc ié unique, à compter de ce jour, a nommé M. Sylvain NOTHHELFER, domicilié au 261 Chemin du Fort Sainte-Marguerite 83130 La Garde, membre du comité de surveillance de la société, pour une durée indéterminée. Formalités au RCS de Mont-de-Marsan.
Pour avis, le Président841974-3
COGÉRANCEPar décision en date du 14/06/2018 des
associés de la société SANTEKIP Société Civile au capital de 400 €, dont le siège social est à Benquet (40280) 320 av de la Chalosse, RCS Mont-de-Marsan 817 589 450, il a été pris acte de la nomination de Mlle Lise MARTINS, demeurant 12 rue Lacataye 40000 Mont-de-Marsan en qualité de cogérant, à compter du 14/06/2018 pour une durée il l imitée, sans remplacement des autres gérants. L’article 16 des statuts a été modifié en conséquence. Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan.
841976-3
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 juin 2017, les associés de la société LABARTHE IMMOBILIER, SAS au capital de 737 504 € sise à Saint-Pierre-du-Mont (40280) 700 rue de la Téoulère, ZA de la Téoulère immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan sous le n° 895 950 020 ont décidé de ne pas renouveler le mandat des Cabinets KPMG AUDIT SUD OUEST et KPMG AUDIT SUD EST respectivement Commissaire aux Comptes Titulaire et Suppléant et de nommer en remplacement le Cabinet Stéphane MARCHAND sis à Anglet (64600) 16 avenue des Ecureuils, en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire et M. Xavier SALLABERY sis à Bayonne (64100) 10 place André Emling, en qualité de Commissaire aux Comptes Suppléant, pour une durée de six exercices à savoir jusqu’à l’assemblée Générale Ordinaire Annuel le tenue dans l’année 2023 devant approuver les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2022.
842001-3
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 juin 2017, les associés de la société ECOSYSTEO INVESTISSEMENT-ESI, SAS au capital variable sise à Saint-Pierre-du-Mont (40280) 39 rue du Corps Franc Pommies immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan sous le n° 528 232 051 ont décidé de ne pas renouveler le mandat des Cabinets KPMG AUDIT SUD OUEST et KPMG AUDIT SUD EST respectivement Commissaire aux Comptes Titulaire et Suppléant et de nommer en remplacement le cabinet Stéphane MARCHAND sis à Anglet (64600) 16 avenue des Ecureuils, en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire et M. Xavier SALLABERY sis à Bayonne (64100) 10 place André Emling, en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant, pour une durée de six exercices à savoir jusqu’à l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle tenue dans l’année 2023 devant approuver les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2022.
842002-3
MODIFICATIONSPar décision en date du 14/06/2018 des
associés de la société OSTEO, Société Civile au capital de 300 €, dont le siège social est à Saint-Pierre-du-Mont (40280) 50 av Camille Claudel, RCS Mont-de-Marsan 788 574 713, il a été pris acte :
- De l’augmentation du capital social de deux cents euros à trois cents euros par voie d’émission de dix parts sociales nouvelles de dix euros chacune.
- De la nominat ion de Mlle Lise MARTINS, demeurant 12 rue Lacataye 40000 Mont-de-Marsan en qualité de cogérant, à compter du 14/06/2018 pour une durée illimitée, sans remplacement des autres gérants. Les articles 6, 7 et 16 ont été modifiés en conséquence.
Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan.
841977-3
Cabinet d’Avocat S. DEKENS – T.J.S.O.
4 allée Claude Mora 40000 Mont-de-Marsan
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Par décision en date du 28 décembre 2017, l’associée unique de la société LE PRAT, SARL unipersonnelle au capital de 10 000 € dont le siège social est sis ZI de Juston 40260 Castets, immatriculée au RCS de Dax n° 400 775 482, a décidé, à compter du 1er janvier 2018, d’étendre l’objet social aux activités de production et vente d’électricité et d’énergie par procédés photovoltaïques, éoliens ou autres.
Ancienne mention : Objet social : La conception, la fabrication, la réparation, la location, l’achat et la vente de tout véhicule (neuf ou d’occasion) et de tous matériels de transports, notamment remorques routières, véhicules légers ou poids lourds, véhicules utilitaires et frigorifiques. Le service après-vente et la maintenance de ces véhicules ou matériels.
Nouvelle mention : Objet social : La conception, la fabrication, la réparation, la location, l’achat et la vente de tout véhicule (neuf ou d’occasion) et de tous matériels de transports, notamment remorques routières, véhicules légers ou poids lourds, véhicules utilitaires et frigorifiques. Le service après-vente et la maintenance de ces véhicules ou matériels. Production et vente d’électricité et d’énergie par procédés photovoltaïques, éoliens ou autres.
Le Gérant,842003-3
B.M HABITATSAS au capital de 1 500 €
3 rue Matilon 40530 Labenne833 745 821 RCS Dax
Par décision de l’Assemblée Générale Ordinaire en date du 31/03/2018 il a été pris acte de la démission du Directeur Général Monsieur Xavier BABARIT, à compter du 31/03/2018. Monsieur Denis MOZAS, Gérant, demeure seul dirigeant à compter de cette même date. Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Dax.
842006-3
GAMESTORESociété à Responsabilité Limitée à Associé Unique
Au capital de 400 000 €Siège social :
65B rue Gambetta 40000 Mont-de-Marsan
RCS Mont-de-Marsan 508 235 942
L’associé unique en date et à effet du 08/06/2018 a décidé d’augmenter le capital social de 50 000 € prélevés sur le compte courant de l’associé unique, pour le porter à 450 000 € par majoration du montant nominal des parts. Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés. Dépôt au RCS de Mont-de-Marsan.
841968-2
MODIFICATIONS STATUTAIRES
SELARL AQUITAINEAVOCATS
Société d’Avocats au Barreau de Bayonne
Maître Denis MAZELLAEspace Rive Gauche
66 allées Marines64100 Bayonne
e-mail : [email protected]él : 05 59 31 13 26 / Fax : 05 59 63 58 79
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LE CAMÉLÉONSociété en Nom Collectif
Au capital de 5 000 €Siège social : Résidence
des Oyats, Bâtiment 1 rue du Parc 40530 Labenne
RCS Dax 539 954 040
Suite à la cession de parts consentie par Madame Virginie CAURRAZE-PEROT à Monsieur Antonio PERSECHINI, l’article 8 des statuts a été modifié par décision des associés en date du 26 mars 2018.
Associés en nom :Ancienne mention : Madame Virginie
CAURRAZE-PEROT, demeurant à Labenne (40530),Résidence Thalassa, 2 rue du Marais.
Nouvelle mention : Madame Virginie CAURR A ZE-PEROT, demeurant à Labenne (40530) Résidence Thalassa, 2 rue du Marais ; Monsieur Antonio PERSECHINI demeurant Via Tuscania, n° 7 Coniugato, Nettuno 00048 (Italie).
Mention sera faite au RCS de Dax.Pour avis841972-3
Cabinet d’Avocat S. DEKENS – T.J.S.O.
4 allée Claude Mora 40000 Mont-de-Marsan
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Pa r d é c i s i o n e n d a t e d u 14 ju in 2018, l ’assoc iée unique de la société QUINCAILLERIE GILBERT CORRIHONS, SARL Unipersonnelle au capital de 300 000 € dont le siège social est sis 370 boulevard du Belvédère 40280 Saint-Pierre-du-Mont, immatriculée au Registre du Commerce de Mont-de-Marsan sous le n° 517 846 390, a pris acte de la démission de Monsieur Gilbert CORRIHONS de ses fonctions de gérant et ce à effet au 30 juin 2018.
Ancienne mention : Gérants : Monsieur Gilbert CORRIHONS demeurant à Saint-Pierre-du-Mont (40) 488 boulevard du B e l vé d ère , M ons ieu r L au ren t CORRIHONS demeurant à Saint-Pierre-du-Mont (40) 428 boulevard du Belvédère et Mons ieur Sy lva in CORRIHONS demeurant à Saint-Pierre-du-Mont (40) 428 Bis boulevard du Belvédère
Nouvelle mention : Gérants : Monsieur Laurent CORRIHONS demeurant à Saint-Pierre-du-Mont (40) 428 boulevard du Belvédère et Monsieur Sylvain CORRIHONS demeurant à Saint-Pierre-du-Mont (40) 428 Bis boulevard du Belvédère.
Le Gérant,841971-3
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LES ANNONCES LANDAISES 3807 - SAMEDI 23 JUIN 2018 - PAGE 12
LES ANNONCES LANDAISESET LA VOIX DES LANDES RÉUNIES Hebdomadaire créé en 1944édité par COMPO-ECHOSSARL au capital de 50 000 € Siège social : 108 rue Fondaudège33000 BordeauxBureaux landais : 12 rue du IV Septembre 40000 Mont-de-Marsan120 av Georges Clemenceau - 40100 Dax Président honoraire : Jean-Louis DUMOLIA Directeur de publication : Guillaume LALAU Rédaction : Nelly BÉTAILLE Commission paritaire n° 0623 I 83288 ISSN 1270-704XImpression COMPO-ECHOSImprimerie intégréeDépôt légal à parutionHebdomadaire - parution le samedi Tirage moyen : 6 750 exemplairesPrix de vente : 1,10 €Abonnement annuel : 29 €
TERMITES 64Société Par Actions Simplifiée
Au capital de 2 000 € Siège social : 12 rue du
Grand Plane 64360 Tarsacq 789 736 618 RCS PAU
D’un procès-verbal d ’Assemblée Générale Ex traordinaire du 1er ju in 2018, il résulte que le siège social a été transféré, à compter du 01-06-2018, du 12 rue du Grand Plane, Tarsacq (Pyrénées Atlantiques), immatriculée au RCS de Pau, au 12 rue du Pignadar, 40260 Linxe (Landes), en conséquence, l’article 4 des statuts a été modifié.
La société sera désormais immatriculée au RCS de Dax ce qui entraîne les mentions suivantes :
Dénomination : TERMITES 64
Forme : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Siège social : 12 rue du Pignadar, 40260 Linxe
Objet : L’activité de traitement préventif et curatif du bois contre les insectes à larves xylophages, ainsi que les traitements préventifs et curatifs contre les termites, les protections préventives des constructions neuves contre les termites et aussi le traitement contre l’humidité dans le bâti, tout traitement de dératisation, désinsectisation, désinfection.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.
Capital : 2 000 €
Président : Mme Corinne REGUILLON demeurant 12 rue du Pignadar, Linxe 40260,
Agrément : En cas de p lura l i té d’associés, toutes les cessions d’actions à des tiers seront soumises à l’agrément des associés.
Transmission des actions : la cession des actions de l’associé unique est libre
Exercice du droit de vote : tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité
Immatr i cu lat ion au Reg is t re du Commerce et des Sociétés de Dax.
Pour avis, le représentant légal.
841981-4
AVIS DE MODIFICATIONSociété TEXXIUM, SAS Simplifiée au
capital de 76 224,51 € dont le siège social est situé à Saint-Geours-de-Maremne (40230) Zone d’entreprise de Barias, 29 rue des Artisans, BP 05, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dax sous le numéro 432 641 132,
- L’Assemblée Générale Extraordinaire du 12 juin 2018 a décidé de transférer le siège social :
- Nouvelle mention : le siège social est fixé 58 rue de Maïtena 40260 Castets à partir du 1er juillet 2018.
Est modifié en conséquence l’article 4 des statuts.
Les formalités modificatives seront ef fectuées au Gref fe du Tribunal de Commerce de Dax.
Pour avis.
841995-4
SCI MADELEINESCI au capital de 200 €
Siège social : 111 RUE DESSANCALINES
40600 BISCARROSSE829 682 236
RCS MONT-DE-MARSAN
TRANSFERT DE SIÈGEAux termes de l’assemblée générale
extraordinaire du 13/06/2018, il a été dé-cidé de transférer le siège social au 258 RUE DES ENTREPRENEURS LOT 15 ZONE ARTISANALE ALHENA 40460 SANGUINET à compter du 13/06/2018.
L’article V des statuts a été modifié en conséquence.
Mention en sera faite au RCS de MONT-DE-MARSAN.
18AL00049-4
GROUPEMENT FORESTIER DE
PERCHIGATGroupement ForestierAu capital de 196 000 €Siège social 119 avenue
Clemenceau40000 Mont-de-Marsan
RCS Mont-de-Marsan 807 956 750
Suivant PV d’AGE en date du 1er juin 2018, les associés ont décidé et accepter :
- La démission de M. Jean-Michel BOUSQUET, de sa qualité de gérant à compter du 1er ju in 2018 et de nommer cogérants, M. Raphaël Florent BOUSQUET, demeurant à Issy- les-Moulineaux (92130) 32 rue Pierre Poli et M. Olivier Sylvain BOUSQUET, demeurant à Mont-de-Marsan (40000) 339 avenue JF Kennedy, pour une durée indéterminée.
- Le transfert du siège social à compter du 2 juin 2018 du 119 avenue Clemenceau à Mont-de-Marsan (40000) au 339 avenue JF Kennedy à Mont-de-Marsan (40000).
Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan.
Pour avis,842017-3
BIO’VET SOCIÉTÉ CIVILE
PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS VÉTÉRINAIRES
Société Civile de MoyensAu capital de 23 934,60 €Siège social : 281 avenue
du Béarn 40330 AmouRCS Dax 403 898 935
Nomination de gérant
Aux termes d’une délibération en date du 27 avril 2018, l’Assemblée Générale Ex traord ina ire a nommé Monsieur William ANAUJO, demeurant 2051 route de Pouillon 40290 Estibeaux, en qualité de gérant pour une durée illimitée en remplacement de Monsieur Edouard RENOULT décédé le 6 février 2018. L’article 16 des statuts a été modifié en conséquence par la suppression du nom de Monsieur Edouard RENOULT et par l’insertion du nom de son remplaçant. Modification sera faite au Gref fe du Tribunal de commerce de Dax
Pour avis, la Gérance842018-3
Étude de Me Christophe BALLUNotaire à Rion-des-Landes
___
Aux termes d’un acte reçu par Maître BALLU, Notaire à Rion-des-Landes, en date du 12 juin 2018, il a été constaté diverses modifications affectant la SCI PUYO, Société Civile Immobilière, ayant son siège à Villenave (Landes) 844 route des Vignes identifiée sous le numéro SIREN 528 549 777 RCS Dax, savoir :
- la démission Monsieur Bernard PUYO, époux de Madame Roselyne BROUSTE, demeurant à Villenave (Landes) 758 route de la Bastide, de ses fonctions de gérant.
- la nomination en qualité de nouveau gérant de Monsieur Aurélien PUYO, cél ibata ire, demeurant à Vi l lenave (Landes) 844 route des Vignes, sans limitation de durée.
- le transfer t du siège social f ixé jusqu’alors à Villenave (40110) 758 route de Bastide, et désormais établi à Villenave (40110) 844 route des Vignes.
L’article 4 des statuts a été modifié en conséquence.
Pour avis Me BALLU, Notaire842025-3
CLOS SUZANNESociété Civile Immobilière
Au capital de 238 000 €Siège social : 119 avenue
Clemenceau40000 Mont-de-Marsan
RCS Mont-de-Marsan 492 188 438
Suivant PV d’AGE en date du 1er juin 2018, les associés ont décidé et accepter :
- La démission de M. Jean-Michel BOUSQUET, de sa qualité de gérant à compter du 1er ju in 2018 et de nommer cogérants, M. Raphaël Florent BOUSQUET, demeurant à Issy- les-Moulineaux (92130) 32 rue Pierre Poli et M. Olivier Sylvain BOUSQUET, demeurant à Mont-de-Marsan (40000) 339 avenue JF Kennedy, pour une durée indéterminée.
- Le transfert du siège social à compter du 2 juin 2018 du 119 avenue Clemenceau à Mont-de-Marsan (40000) au 339 avenue JF Kennedy à Mont-de-Marsan (40000).
Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan.
Pour avis,842016-3
TRANSFERTS DE SIÈGE
FRENCH CHOCOLATESARL au capital de 9 000 €
Siège social : 24 place Saint-Roch40000 Mont-de-Marsan
RCS Mont-de-Marsan 484 162 540
Avis de modification
Aux termes d’une délibération en date du 24/05/2018, l’Assemblée Générale Extraordinaire a décidé de transférer le siège social du 24 place Saint-Roch 40000 Mont-de-Marsan au 29B route de Petit Caudos 33380 Mios à compter du 24/05/2018 et de modifier en conséquence l’article 5 des statuts.
Pour avis, la gérance841978-4
SCI LES HORTENSIASSociété CivileCapital 3 200 €
Siège social : Hossegor (40150) 1656 route du Tour du Lac
RCS Dax 352 304 711
Aux termes d ’un ac te reçu par Me Anne-Christelle BATTUT-ESCARPIT, Notaire à Toulouse, le 11/04/2018, enregistré au SPFE Toulouse 3, le 23 /04 /2018 , doss ie r 2018 20 059, référence 2018 N 00925 : l’ensemble des associés décide de transférer le siège social à Soorts-Hossegor (40150) Hôtel Les Hortensias du Lac, 1578 avenue du Tour du Lac et la nomination en qualité de gérant de la Société LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS immatriculée au RCS Avignon 798 361 184, siège social Lauris (84360) Domaine de Fontenille suite à la démission de M. Alain PATRY et Mme Françoise LABORDE épouse PATRY de leurs fonctions de gérants. Les statuts ont été modifiés en conséquence.
Modifications RCS Dax.841979-4
POUR ELLE ET LUISociété à Responsabilité Limitée
Au capital de 4 000 €Siège social : 24 rue l’Avenir
40220 TarnosRCS Dax 813 637 568
Aux termes de la décision de l’associée unique du 7 juin 2018, il résulte que le siège social a été transféré à Tarnos (40220) 1 rue Grangette, à compter du même jour. L’article « Siège social » des statuts a été modifié en conséquence.
RCS DaxPour avis 841982-4
OFFICE NOTARIAL CHALOSSE40700 Hagetmau
___
SOCIÉTÉ DU BUFFET DE LA GARE
Société à responsabilité limitéeAu capital de 7.622,45 eurosSiège social : Gare de Dax
40100 DAX
Changement de gérant
Aux termes d’un acte reçu par Maître Nicolas ROBIN le 11 juin 2018, enregistré au SPFE de MONT-DE-MARSAN le 14 juin 2018 dossier 22779 référence 2018 N 732 ont été constatées les modifications suivantes des statuts de la société :
L’associé unique a pris acte de la dé-mission de Monsieur Jérémy MUNOZ de ses fonctions de gérant à compter du 11 juin 2018. Madame Emilie MUNOZ de-meurant à SAINT PAUL LES DAX (40990) 64 rue du Mouliot est nommée gérante pour une durée illimitée à compter du 11 juin 2018.
L’associé unique décide de transférer le siège de la société à compter du 11 juin 2018 à celle suivante : SAINT PAUL LES DAX (40990) 64 rue du Mouliot.
L’associé unique décide de modifier la dénomination de la société :
Ancienne dénomination : SOCIETE DU BUFFET DE LA GARE DE DAX
Nouvelle dénomination : ABALONE TAXI
Le dépôt légal sera effectué auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de DAX.
Pour avisMaître Nicolas ROBIN, notaire18AL00050-3
SCP Valéry DESTRUHAUT et Stéphane REZEK
Notaires à Mimizan (Landes)6 route d’Escource
___
SCI PIERRE CAM NEOUSCI au capital de 1 000 €
Siège social : Sanguinet (40460) 367 chemin du Cam Néou
RCS Mont-de-Marsan 831 333 547
Aux termes d’une AGE en date du 13/6/2018, Monsieur Adrien PIERRE demeurant à Clermont-Ferrand (63) 18 bd John Fitzgerald, a été nommé comme gérant en remplacement de Monsieur Gui l laume PIERRE démissionnaire. L’article 18 bis des statuts a été modifié en conséquence.
Pour avis et mention, Me Stéphane REZEK, Notaire
842010-3
LES ANNONCES LANDAISES N° 3807 - SAMEDI 23 JUIN 2018 - PAGE 13
MASEPZSociété civile immobilière au
capital de 1.000 €Siège : 95 impasse du Chai40280 ST PIERRE DU MONT
820 786 697 RCS de MONT-DE-MARSAN
Par décision de l’AGE du 18/06/2018, il a été décidé de transférer le siège social au Gregory Martin 40280 140 IMPASSE DU PIN PARASOL 40280 ST PIERRE DU MONT. Mention au RCS de MONT-DE-MARSAN.
18AL00056-4
SCI ROMADASociété Civile Immobilière
Au capital de 1 000 € Siège social : 12 rue du
Grand Plane 64360 Tarsacq RCS Pau 481 767 408
D’un procès-verbal d ’Assemblée Générale Ex traordinaire du 1er ju in 2018, il résulte que le siège social a été transféré, à compter du 01-06-2018, du 12 rue du Grand Plane, Tarsacq (Pyrénées Atlantiques), immatriculée au RCS de Pau au 12 rue du Pignadar, 40260 Linxe (Landes), en conséquence, l’article 4 des statuts a été modifié.
La société sera désormais immatriculée au RCS de Dax ce qui entraîne les mentions suivantes :
Dénomination : ROMADAForme : Société CivileSiège social : 12 rue du Pignadar,
40260 LinxeObjet : L’acquisition, l’administration et
la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Durée : 50 ans à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.
Capital : 1 000 €Gérance : Jérôme DALLA-VALLE
demeurant 12 rue du Pignadar, Linxe 40260.
Agrément : Libre entre associés, et toutes les cessions de parts à des tiers seront soumises à l’agrément des associés.
Dépôt légal au Greffe du Tribunal de Commerce de Dax.
Pour avis, le représentant légal841980-4
SMOOTIESociété à Responsabilité Limitée
Au capital de 7 500 €Siège social : 428 rte du Rampan
40090 Campagne RCS Mont-de-Marsan 528 260 987
Suivant décisions de l ’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juin 2018, le siège social a été transféré, à compter du 15 juin 2018, du 428 route du Rampan, 40090 Campagne au 22 Promenade du Mail 40480 Vieux-Boucau-les-Bains. En conséquence, l’article 4 des statuts a été modifié. La Société, immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan sous le n° 528 260 987 fera l’objet d’une nouvelle immatriculation auprès du RCS Dax.
Pour avis, la Gérance842013-4
WIRE-ARTSARL au capital de 8 000 €
55 avenue Victor Hugo81300 Graulhet
RCS Castres 834 593 949
Par décision de l’Assemblée Générale Extraordinaire en date du 15/06/2018 il a été décidé de transférer le siège social de la société au 3 rue du Muguet 40400 Tartas à compter du 27/06/2018.
Gérance : Monsieur Eric SARRADE, demeurant 3 rue du Muguet 40400 Tartas.
La société sera immatr iculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dax et sera radiée du Registre du Commerce et des Sociétés de Castres.
842020-4
DISSOLUTIONS-CLÔTURES
FORÊT AQUITAINE SERVICE - F.A.S
Société à Responsabilité LimitéeAu capital de 8 000 €
Siège social : rue du Potier40990 Angoumé
RCS Dax 440 874 873
Aux termes du procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 18 mai 2018, les associés ont décidé la dissolution anticipée de la Société à compter du 18 mai 2018 et sa mise en liquidation. L’assemblée générale susvisée a nommé comme Liquidateur Monsieur Olivier ROLLIN, demeurant 44 rue Binaud 33300 Bordeaux, avec les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les opérations de liquidation et parvenir à la clôture de celle-ci. Le siège de la liquidation est fixé rue du Potier 40990 Angoumé, adresse à laquelle toute correspondance devra être envoyée et actes et documents relatifs à la liquidation devront être notifiés. Le dépôt des actes et pièces relatifs à la liquidation sera effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de Dax. Mention sera faite au RCS Dax.
Pour avis,841983-5
SOGESTPROM Société à Responsabilité Limitée
Au capital de 15 000 €Siège social : 875 route
de Saint-Trosse 40200 Pontenx-les-Forges
RCS Mont-de-Marsan 481 321 354
Aux te rmes d ’une déc i s ion de dissolution en date du 20/06/2018, la Société FONCIÈRE P.H.D, SARL au capital de 80 000 €, dont le siège social se situe 875 route de Saint-Trosse 40200 Pontenx-les-Forges, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan sous le n° 539 540 450 a, en sa qualité d’associée unique de la société SOGESTPROM, décidé la dissolution anticipée de ladite Société à effet du 31 juillet 2018. Conformément aux dispositions de l’article 1844-5 alinéa 3 du Code civil et de l’article 8 alinéa 2 du décret n° 78-704 du 3 juillet 1978, les créanciers de la société SOGESTPROM peuvent faire opposition à la dissolution dans un délai de trente jours à compter de la publication du présent avis. Ces opposit ions doivent être présentées devant le Tribunal de Commerce de Mont-de-Marsan.
Pour avis,842022-5
SCI LES PINSSociété Civile Immobilière
Au capital de 762,25 €Siège social : Lieudit Cantegrit Chez Mlle MOURGUET Jenifer
40210 CommensacqRCS Mont-de-Marsan 421 009 606
Avis de dissolution
Par Assemblée en date du 4 juin 2018, la société susvisée, dont l’expiration était fixée au 3 décembre 2097, a décidé de sa dissolution anticipée à compter du 4 juin 2018 et désigné Madame Catherine PLAISANCE demeurant à Pissos (40410) 309 Petite Route, en qualité de liquidateur. Le lieu où doivent être adressées la correspondance et la notification des actes et documents concernant la liquidation a été fixé à Pissos (40410) 309 Petite Route. Le dépôt des actes et pièces relatifs à la liquidation sera effectué au Greffe du Tribunal de Mont-de-Marsan.
Pour avis, le Liquidateur841984-5
SCI LES PINSSociété Civile Immobilière
Au capital de 762,25 €Siège social : Lieudit Cantegrit Chez Mlle MOURGUET Jenifer
40210 CommensacqRCS Mont-de-Marsan 421 009 606
Clôture de liquidation
M a d a m e C a t h e r i n e PL A ISA N C E demeurant à Pissos (40410) 309 Petite Route, en qualité de liquidateur, déclare que la liquidation de la Société Civile Immobilière SCI LES PINS, a été clôturée le 4 juin 2018 suivant décision de la collectivité des associés après approbation du compte définitif et quitus de sa gestion. Le dépôt des actes sera été effectué au Greffe du Tribunal de Mont-de-Marsan.
Pour avis, le Liquidateur841985-5
LIQUIDATIONEn date du 31/12/2017, l ’associé
unique de la SARL au capital de 1 000 € MASLO, inscrite au RCS de DAX N° 819 289 919, dont le siège social est à SEIGNOSSE (40510), 1973 Avenue Charles de Gaulle, a constaté :
- que les opérations de liquidation sont terminées,
- que quitus entier et définitif est donné au liquidateur, M. Laurent MASSOU-BEYRE, domicilié 1973 Avenue Charles de Gaulle 40510 SEIGNOSSE,
- qu’un exemplaire de l’acte et des comptes de liquidation seront déposés au RCS de DAX.
Pour avis, le liquidateur18AL00051-5
BAZILESociété Civile Immobilière
en liquidation Au capital de 1 000 €Siège social : 23 Bis
rue des Jardins de la Lande40230 Tosse (Landes)RCS Dax 534 568 977
D’un procès-verbal d ’Assemblée Générale Extraordinaire du 29 mai 2018, il résulte que la dissolution anticipée de la société a été prononcée à compter du 29 mai 2018 suivi de sa mise en liquidation. Liquidateur : M. Phi l ippe MARSAA demeurant à Tosse (Landes) 23 bis rue des Jardins de la Lande. Siège de la liquidation au siège social. Dépôt légal au Greffe du Tribunal de Commerce de Dax.
Pour avis, le Liquidateur842011-5
FONDS DE COMMERCE
Société d’Avocats2 Impasse Couzinet
Parc de la Plaine, BP 9581831505 Toulouse Cedex 5
___
Suivant acte SSP en date à Bayonne du 11/06/2018, enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement de Mont-de-Marsan, le 12/06/2018, dossier 201822335 référence 2018 A 01690, M. Cédric CAVALIER, né le 20/06/1976, à Bayonne (64), demeurant à Capbreton (40130), 19 avenue de Verdun, marié avec Madame Sandra MANSIET sous le régime de la communauté légale réduite aux acquêts, a cédé à M . Em m a n u e l L EG R A N D , n é l e 13/06/1970, à Castres (81), marié avec Marie-Hélène BORIES, sous le régime de la communauté légale, demeurant Marssac-sur-Tarn (81150) 8 place du Barry, un fonds commercial de vente d’articles de fumeurs, carterie, petite confiserie, pa r fumer ie , b imbe lo te r i e , j oue t s , souvenirs, auquel est annexée la gérance d’un débit de tabac, librairie, papeterie, presse, journaux et commissions, loto, loterie nationale et divers, salon de thé, bar à café, restauration de type rapide sis et exploité 5 rue du Général de Gaulle à Capbreton (40130), moyennant le prix de 800 000 €.
La prise de possession par l’acquéreur a été fixée au 11/06/2018 à minuit.
L’acquéreur sera immatriculé au RCS de Dax.
Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publicités légales, au siège du fonds cédé pour la validité et, pour toutes correspondances, au Cabinet de Maître Patricia ETIENNE, Avocat au Barreau de Bayonne, domiciliée en cette qualité 25 allées Paulmy à Bayonne (64100).
Pour avis,842000-8
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
Suivant acte sous seing privé en date du 11 juin 2018, enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement de Mont-de-Marsan le 15 juin 2018, Dossier 2018 23107, référence 2018 A 01724, la société MERLIN DÉCORATION 40 SAS au capital de 350 000 €, dont le siège social est à Mont-de-Marsan (40000) 1 allée de l’Oranger, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan sous le numéro 332 723 477, représentée par Monsieur Sylvain MERLIN, Président a cédé à la société PPG DISTRIBUTION, SAS au capital de 20 670 862 €, dont le siège social est à Saint-Jean-de la Ruelle (45143) Centre Bernard Palissy, ZI d’Ingré immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Orléans sous le numéro 085 580 983, représentée par Monsieur Gaëtan BARTRA, dûment habilité,
Les fonds de commerce de vente en gros, demi-gros et détail de produits de peintures, enduits, papiers peints, revê tements de so ls e t murs , e t accessoires, exploités à Mont-de-Marsan (40000) 1 allée de l’Oranger et à Saint-Paul-lès-Dax (40990) 13 boulevard de Lattre de Tassigny,
Moyennant le pr ix de 820 000 € s’appliquant aux éléments incorporels, pour 765 344,42 € et aux matériels agencements et objets mobiliers, pour 54 655,58 €.
La date d’entrée en vigueur est fixée au 11 juin 2018.
Pour la val id i té des opposit ions, domicile est élu chez Madame MERLIN 734 rue Georges Gourgues à Sainte-Foy (40190). Pour la correspondance et le règlement des oppositions au Cabinet EXINDE, SELARL d’Avocats, 292 A avenue Arist ide Briand à Mérignac (33700) représenté par Maître Hervé LAPLACE. Elles devront être faites au plus tard dans les dix jours qui suivront la dernière en date des publications légales prévues.
Pour avis, le représentant légal842021-8
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LES ANNONCES LANDAISES 3807 - SAMEDI 23 JUIN 2018 - PAGE 14
CESSION FONDS DE COMMERCE
ANNULE ET REMPLACE L’ANNONCE DU 16/06/2018
Suivant acte en date du 29 mai 2018 à Mont-de-Marsan, enregistré au service de la publicité foncière et de l’enregistrement de Mont-de-Marsan le 5 juin 2018, Dossier 2018 21305, référence 2018 A 01612, la société GROUPE ADS, Société à Responsabilité Limitée en liquidation au capital de 5 000 € dont le siège social est sis à Aire-sur-l’Adour (40) route de Duhort-Bachen et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan sous le n° 790 294 763, représentée par la SELARL CHRISTOPHE MANDON, e l le -même représentée par Maître Christophe MANDON, en qualité de liquidateur nommé en cette qualité suivant jugement du Tribunal de Commerce de Mont-de-Marsan en date du 9 février 2018 a vendu à la société FESTISUD, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle au capital de 102 000 € dont le siège social est sis à Portet (64), 18 route des Crêtes et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pau sous le n° 519 803 092, un fonds de commerce de distributeur de boissons, exploité à Aire-sur-l’Adour (40800), 1616 route de Duhort-Bachen, moyennant le prix de 30 000 €. Les oppositions seront reçues à l’établissement de la SELARL CHRISTOPHE MANDON, sis 7 bis place Saint-Louis 40000 Mont-de-Marsan, dans les dix jours suivant la parution de la vente précitée au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales.
Pour insertion.841986-8
OFFICE NOTARIALCHALOSSE
40700 HAGETMAU___
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
Suivant acte reçu par Maître Nicolas ROBIN, Notaire à HAGETMAU (Landes), le 15 juin 2018, enregistré à MONT-DE-MARSAN, le 19 juin 2018, Dossier 23460 Référence 2018 N 759, a été cédé par :
Monsieur Pao VANG, Commerçant, d em eur an t à R IV IERE- SA AS - E T-GOURBY (40180) 114 impasse Peylin, né à XIENGKHOUANG, (LAOS) le 10 août 1977, célibataire.
À : la Société dénommée L’ATELIER RESTAURATION, Société à responsabilité limitée au capital de 5.000,00 €, dont le siège est à DAX (40100), 220 ave- nue Georges Clemenceau, identifiée au SIREN sous le numéro 839248820 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de DAX.
DE : Le fonds de commerce de fabrica-tion de plats cuisinés, salades à emporter, à consommer sur place avec livraison à domicile et vente de boissons à emporter sis à DAX (40100), 218-220 avenue Georges Clemenceau, lui appartenant, connu sous le nom commercial CHICK N WOK, et pour lequel il est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de DAX, sous le numéro 527 511 992, le fonds comprenant : L’enseigne, la clientèle, l’achalandage y attachés, La Licence grande restauration, Le droit au bail pour le temps restant à courir des locaux sis à DAX (40100), 218-220 avenue Georges Clémenceau, où le fonds est exploité, Un scooter de marque YAMAHA, type SA34Ii, mis en circulation le 27 août 2009, imma-triculé AX 961 F.
Le cessionnaire est propriétaire du fonds vendu à compter du 15 juin 2018. L’entrée en jouissance a été fixée au 15 juin 2018.
La cession est consentie et acceptée moyennant le prix principal de DIX-HUIT MILLE EUROS (18.000,00 EUR), s’appli-quant :
- aux éléments incorporels pour DIX-SEPT MILLE SEPT CENTS EUROS (17.700,00 EUR),
- au matériel pour TROIS CENTS EU-ROS (300,00 EUR).
Les oppositions, s’il y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi, à POMAREZ (Landes), 507, avenue de la Course Landaise, BP 23, bureau annexe permanent de l’Office Notarial où domicile a été élu à cet effet.
Pour avisMaître Nicolas ROBIN, Notaire18AL00058-8
LOCATIONS-GÉRANCES
Christophe PITICO Avocat, Spécialiste en Droit
des Sociétés Pau 64000 - 8 cours Camou
___
FIN DE LOCATION-GÉRANCE
La location-gérance consentie par la Société AU RÉVEIL MATIN, Société à Responsabilité Limitée au capital de 134 112 €, dont le siège est à Soorts-Hoosegor 40150, 376 avenue du Touring Club, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 430 111 971 RCS Dax, à la Société PAPARAZZI40, Société à Responsabilité Limitée au capital de 5 000 €, dont le siège social est à Soorts-Hossegor 40150, 376 avenue du Touring Club, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 810 509 653 RCS Dax, suivant acte sous seing privé en date à Soorts-Hossegor du 30 mars 2015, du fonds de commerce de location de restaurant, pizzeria, débit de boissons de quatrième catégorie, exploité à Soorts-Hossegor 40150, 376 avenue du Touring Club, a pris fin le 31 décembre 2017 par l’expiration de sa durée.
Pour unique avis,841987-9
Rectificatif à l’annonce parue dans Les Annonces Landaises, le 09/06/2018, concernant la société SAS BISTROT BASTIDE, lire : Aux termes d’un acte sous-seing privé en date du 01/05/2018 enregistré le 06/06/2018 au Service des Impôts des Entreprises de Dax, bordereau numéro 1, case numéro 1, La SCI GABALAIN, place de la Bastide, 40660 Moliets a donné en location-gérance à Monsieur NASREDINE Talah , 18 rue du Port d’Albret, 40480 Vieux-Boucau un fonds de commerce de restaurant situé place de la Bastide, 40660 Moliets, à compter du 1er mai 2018 jusqu’au 31 octobre 2018. Le contrat n’est pas renouvelable.
Pour unique insertion842007-9
RÉGIMES MATRIMONIAUX
Mes Jean-Michel CROUXet Delphine BONNET LAFARGUE
Notaires3 boulevard de l’Espérance
40500 Saint-Sever___
AVIS DE CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL
Information concernant les épouxM. Luc Benoît Vianney CORNABAS,
militaire, et Monsieur Stéphane Olivier Xavier LUSSEAU, jardinier, son époux, demeurant ensemble à Vielle-Tursan (40320) 1201 chemin de Jupouy,
Monsieur CORNABAS est né à Berlin-Wedding (Allemagne) le 16 octobre 1989,
Monsieur LUSSEAU est né à La Roche-sur-Yon (85000) le 20 novembre 1968.
Mariés à la mairie de Boutiers-Saint-Trojan (16100) le 26 avril 2014 sous le régime de la communauté d’acquêts à défaut de contrat de mariage préalable.
Information concernant la modification du régime matrimonial
Adoption du régime de la Communauté Universelle avec clause d’at tr ibution intégrale de la communauté au survivant des deux époux en cas de dissolution de la communauté par le décès d’un des époux.
Acte contenant le changement de régime matrimonial reçu par Me CROUX, Notaire à Saint-Sever (40) 3 boulevard de l’Espérance, le 16 juin 2018.
Informations concernant l’oppositionOpposition à adresser, s’il y a lieu, dans
les trois mois de la date de parution du présent avis, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par exploit d’huissier, auprès de Me CROUX, Notaire à Saint-Sever (40) 3 boulevard de l’Espérance.
Pour avis et mention, Me CROUX, Notaire
841989-10
Mes Jean-Michel CROUXet Delphine BONNET LAFARGUE
Notaires3 boulevard de l’Espérance
40500 Saint-Sever___
AVIS DE CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL
Information concernant les époux
Monsieur Roland Louis FAUTHOUX, retraité, et Madame Nicole Bernadette PAPARUSSO, retraitée, son épouse, demeurant ensemble à Mont-de-Marsan (40000) 4 avenue Jean Cailluyer.
Monsieur est né à Montaut (40500) le 8 juin 1949 et Madame est née à Mont-de-Marsan (40000) le 22 avril 1950.
Mariés à la mairie de Mont-de-Marsan (40000) le 3 juillet 1971 sous le régime de la communauté d’acquêts à défaut de contrat de mariage préalable.
Information concernant la modification du régime matrimonial
Adoption du régime de la Communauté Universelle avec clause d’at tr ibution intégrale de la communauté au survivant des deux époux en cas de dissolution de la communauté par le décès d’un des époux.
Acte contenant le changement de régime matr imonial reçu par Maître Delphine BONNET LAFARGUE, Notaire à Saint-Sever (40500) 3 boulevard de l’Espérance, le 19 juin 2018
Information concernant l’opposition
Opposition à adresser, s’il y a lieu, dans les trois mois de la date de parution du présent avis, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par exploit d’huissier, auprès de Maître BONNET LAFARGUE, Notaire à Saint-Sever (40500) 3 Boulevard de l’Espérance.
Pour avis et mention, Me BONNET LAFARGUE, Notaire
842014-10
CHANGEMENTDE NOM
CHANGEMENT DE NOMMlle RENAULT Fanny, Cathy née à
Saint-Germain-en-Laye (78) le 25 avril 1999 demeurant 25 rue Chanzy, résidence Chanzy 40100 Dax dépose une requête auprès du Garde des Sceaux à l’effet de substituer à son nom patronymique celui de HARDET.
842008-14
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
DE MONT-DE-MARSAN
Par jugement en date du 14 juin 2018 le Tribunal de Grande Instance de Mont-de-Marsan a arrêté le plan de Sauvegarde jusqu’au 01/06/2019, organisant la continuité de la SCI AMANIDHU sise 13 chemin du Saligats 40800 Aire-sur-l’Adour, RCS Mont-de-Marsan 441 590 734. Nom commercial : SCI AMANIDHU. Activité : Achat, construction, rénovation, entretien, location, administration et gestion de tous immeubles. A nommé pour la durée du plan Commissaire à l’exécution du plan : SELARL GUÉRIN ET ASSOCIÉES 2 rue du 49ème RI, 64100 Bayonne. A maintenu Juge Commissaire : Emmanuel DOUCHIN. A ordonné la publicité dudit jugement.
Pour extrait,
Fait à Mont-de-Marsan le 14 juin 2018
Le Greffier,841998-12
En date du 14 juin 2018, jugement d’ouverture de Liquidation Judiciaire sur conversion d ’une procédure de redressement de M. Laurent VOIRIN route de Nautet 40190 Montaut, RCS Mont-de-Marsan 393 826 425, Siren 393 826 425 00018. Activité : Exploitant agricole. Date de cessation des paiements : 18 janvier 2018. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du Mandataire Judic ia ire : SELARL CHRISTOPHE MANDON, 7 bis place Saint-Louis 40000 Mont-de-Marsan Commissaire-Priseur Judiciaire : Marie-Françoise CARAYOL 6 rue du Centre 64200 Biarr i tz. Juge Commissaire : Emmanuel DOUCHIN, au plus tard dans les deux mois de l’insertion qui paraîtra au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales avec une déclaration des sommes réclamées, accompagnée d’un bordereau récapitulatif des pièces produites.
Pour extrait,
Fait à Mont-de-Marsan le 14 juin 2018
Le Greffier,841997-12
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Par jugement du 15/06/2018 le Tribunal de Commerce de Mont-de-Marsan a prononcé la clôture pour insuffisance d’actif des opérations de la liquidation judic iaire de Mme LEBEAU Marie -Christine 372 boulevard des Sables Résidence Les Sables 40600 Biscarrosse. RCS Mont-de-Marsan 491 775 706.
841990-12
Par jugement du 15/06/2018 le Tribunal de Commerce de Mont-de-Marsan a prononcé la clôture pour insuffisance d’actif des opérations de la liquidation judiciaire de Mme LEROY Ann route de Pontenx C.C. de la Côte d’Argent 40160 Parentis-en-Born. RCS Mont-de-Marsan 509 511 390.
841992-12
Par jugement du 15/06/2018 le Tribunal de Commerce de Mont-de-Marsan a prononcé la clôture pour insuffisance d’actif des opérations de la Liquidation Judic ia i re de la Soc iété AU PAIN NOUVEAU (SAS) 3450 route de Grenade 40270 Renung. RCS Mont-de-Marsan 818 968 919.
841993-12
Par jugement du 15/06/2018 le Tribunal de Commerce de Mont-de-Marsan a ouvert une procédure de Liquidation Judiciaire Simplifiée à l’encontre de la société SARL VET M2I (SARL) 872 rue de la Croix Blanche, boulevard d’Alingsas 40000 Mont-de-Marsan. RCS Mont-de-Marsan 533 859 823. Activité : Achat et vente de tout bien meuble notamment prêt-à-porter et accessoires de mode. Liquidateur : SELARL CHRISTOPHE MANDON, prise en la personne de Me Christophe MANDON 7 bis place Saint-Louis 40000 Mont-de-Marsan. A fixé au 01/06/2017 la date de cessation des paiements. Les créanciers sont priés de déclarer leurs créances entre les mains de la SELARL CHRISTOPHE MANDON, prise en la personne de Me Christophe MANDON ou sur le portail électronique à l’adresse : https://www.creditors-services.com dans les 2 mois à compter de la parution au BODACC.
841994-12
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CARTES GRISES : LA RÉVOLUTION NUMÉRIQUE À L'ÉPREUVE DU RÉFÉRÉ ADMINISTRATIF
ADMINISTRATION / NUMÉRIQUE
Le vaste mouvement de Révision générale des politiques publiques (RGPP) n’a pas épargné les préfectures. Lancé en 2015, le « Plan Préfectures nouvelle génération » comprend un ensemble de réformes, visant notamment à la dématérialisation des procédures. Ce mouvement ne se fait pas sans son lot de contestations judiciaires… Exemple actuel : la délivrance de cartes grises, confrontée à des bugs informatiques.
Depuis le 6 novembre dernier, toutes les démarches liées à la carte grise (obtention d’un certificat d’immatriculation, changement d’adresse, demande de duplicata, immatriculation d’un véhicule étranger…) s’effectuent exclusivement en ligne, via le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS). Pour les personnes qui ne seraient pas à l’aise avec l’outil informatique, certaines préfectures ont annoncé qu’elles allaient mettre en place des bornes numériques dont l’utilisation serait facilitée par des médiateurs présents sur place. Seulement voilà, à la suite de bugs informatiques, les demandes auprès de l’ANTS se sont accumulées. Selon les dernières déclarations du ministre de l’Intérieur, Gérard Collomb, début juin, 200 000 demandes de certificat d’immatriculation restent encore en attente ! Les retards sont tels que certaines voix s’élèvent en faveur de la réouverture, au moins temporaire, des guichets préfectoraux… Les demandes en attente concernent soit des particuliers qui achètent un véhicule d’occasion, soit des concessionnaires. Bien évidemment, les retards peuvent entraîner de lourdes conséquences pour ces personnes : interdiction de rouler et, dans le cas contraire faute de pouvoir présenter les documents appropriés aux agents de
contrôle, immobilisation ou saisie du véhicule, voire des ventes ratées pour les professionnels.
UN RÉFÉRÉ « MESURES UTILES »
Les victimes de ces errements procéduraux ne sont pas démunies pour autant. Une procédure judiciaire spéciale peut leur permettre d’obtenir les documents désirés : le référé « mesures utiles ». Au titre de l’article L.521-3 du Code de justice administrative, en effet, « en cas d’urgence et sur simple requête qui sera recevable même en l’absence de décision administrative préalable, le juge des référés peut ordonner (à l’administration) toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l’exécution d’aucune décision administrative ».Ainsi, une personne ayant demandé la délivrance d’un certificat d’imma-triculation, mais n’ayant pas pu l’obtenir dans les délais, peut saisir le juge des référés du Tribunal administratif pour que soit ordonné au ministre de l’Intérieur la délivrance des documents exigibles. La procédure ne nécessite pas l’assistance d’un avocat. La demande doit être faite par lettre recommandée avec accusé réception, avec la mention « Référé » sur l’enveloppe.Trois conditions sont nécessaires pour obtenir satisfaction devant le juge des référés : justifier de l’urgence à obtenir
une décision et de la nécessité d’obtenir la mesure demandée. Enfin, la mesure ne doit pas aller à l’encontre d’une décision administrative déjà existante.Le juge des référés statue en quelques jours seulement et au terme d’une procédure contradictoire écrite (échange de mémoires) ou orale (audience). S’il accueille favorablement la demande, le juge possède une certaine souplesse dans les modalités de ses exigences. Le Code de justice administrative évoque « toutes autres mesures utiles », ce qui ouvre grand le champ des possibles… Il peut, par exemple, ordonner au ministre de l’Intérieur la délivrance immédiate d’un certificat d’immatriculation provisoire, valable jusqu’à l’intervention du document définitif. Il peut également ordonner l’affectation d’un agent de la préfecture ou de la sous-préfecture la plus proche du domicile du requérant, afin de l’aider à obtenir sa carte grise. Le juge peut accompagner ces exigences d’une astreinte d’un montant de plusieurs centaines d’euros par jour de retard. Par la suite, une demande d’indemnisation pourra être envisageable, s’il apparaît que la carence de l’Etat est à l’origine d’un préjudice financier pour le requérant.
Nicolas TAQUET
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DAXLA PHOTO INVESTIT LA VILLE
Avec son Festival de la photo à ciel ouvert, la Ville de Dax propose de parcourir son paysage urbain au gré de 17 expositions, jusqu’au 22 juillet. Visite guidée.
La photographie comme révélateur des éléments du patrimoine et des espaces urbains… De la place de la cathédrale à la palmeraie du Splendid, en passant par l’Atrium, la place de l’Ecarteur, les remparts, le balcon de l’Adour… Dax déploie 300 photographies d’artistes émergents ou de renommée internationale. En couleur ou en noir et blanc, photoreportages réalistes, portraits, créations graphiques, oniriques ou poétiques, tissent la trame d’une subtile invitation au voyage.
EXPLORATEURS D’AILLEURS
Témoins d’un ailleurs envoûtant, il y a les grands voyageurs… Hans Silvester, déjà présent lors de la première version de l’événement en 2011 et parrain de cette édition, explore ainsi l’exceptionnelle relation à la nature des Bench, une ethnie de cultivateurs établis dans les montagnes éthiopiennes. Avec « Auprès de mon renne, en hiver chez les Tsaatans », Céline Jentzsch capte en instantané les moments de vie, les regards songeurs de ces éleveurs de rennes de l’extrême nord de la Mongolie. Marta Rossignol s’immerge dans l’univers oublié des Amish de Pennsylvanie ou de l’Ohio, révélant les facettes cachées d’une communauté où la solidarité et le partage font partie des valeurs essentielles, et plonge le spectateur de passage dans un abîme de réflexion.
CAPTEURS D’INSTANTS MAGIQUES
Ils n’ont pas leur pareil pour capter l’expression d’un visage ou sublimer le sens d’un instant… Yves-Michel Barclay livre avec « Métissages créoles », une galerie de portraits dont l’esthétique défie le temps. Au gré de ses flâneries parisiennes, Daniel Waks saisit dans un noir et blanc étincelant « Les gens » en mouvement. Avec la douceur de photos patinées, Emilie Masson immortalise
l’instant précieux du quotidien et l’émotion qui émane de la complicité que sa fille noue avec son doudou. Avec ses clichés débridés de « Mariages d’ici et d’ailleurs », William Lambelet saisit la seconde majeure ou le détail étonnant qui révèle instantanément le ton d’une journée hors du temps.
DU DOCUMENTAIRE À L’IMAGINAIRE FANTASMAGORIQUE
Façades délavées, commerces désaffectés, la photographie documentaire de « La ville fantôme » de Thibaud Derien dévoile les vestiges d’une société surannée en révélant l’étrange splendeur qui émane des décombres. On se laisse subjuguer par la puissance vitale des photos impressionnistes, poétiques et colorées de la série « Arborescences » d’Olivier Mühlhoff et par la beauté qui émerge des arbres qui dialoguent avec leur voisinage immédiat. Les images aériennes abstraites de Pascal Bourguignon hypnotisent. Les tableaux minimalistes fantasmagoriques des montagnes Huangshan nimbées de brumes, de Philippe Sebillotte fascinent. On s’interroge sur les extases contemplatives de Guillaume Pépy, au gré des grands espaces naturels où surgit soudain une présence humaine. On est alors prêt à se laisser emporter, très loin de la réalité, par les compositions tendres et malicieuses, du « Petit monde » d’Alastair Magnaldo… où soudain l’imaginaire bascule vers un univers aussi insaisissable que sans limite.
N.B.
LANDES CULTURE
LES PHOTOGRAPHES DACQUOIS S’EXPOSENTDans une exposition collective, Oriane Accart, Stéphanie Laporte, Philippe Salvat et Xavier Sallefranque, les photographes dacquois, s’unissent pour présenter quelques-uns de leurs portraits. À chacun son style, sa technique, pour un travail pluriel et unique à la fois. En studio ou en extérieur, nouveau-nés, enfants, toreros, jeunes mariés, festayres ou sportifs… tous s’immobilisent, le temps d’un regard saisi par l’objectif.
Galerie de la bibliothèque
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l Bou
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Hans Silvester (Atrium culture), Céline Jentzsch (balcon de l’Adour), Marta Rossignol (palmeraie du
Splendid), Yves-Michel Barclay (place de la Cathédrale), Daniel Waks (cours de Verdun), William Lambelet
(grilles de la cathédrale), Emilie Masson (jardins de la Potinière), Thibaud Derien (place de l’Ecarteur),
d’Olivier Mühlhoff (place de l’Ecarteur), Pascal Bourguignon (remparts), Philippe Sebillotte (allées du
casino), Guillaume Pépy (jardins du casino), Alastair Magnaldo (jardins de la Potinière).