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ECS 5702 Approches des conflits et de la justice sociale

Approches employées dans l’analyse des conflits, la promotion de la paix

et de la justice sociale. Théories contemporaines des conflits et de la justice sociale.

Professeur: Jean-Guy Goulet Heure: Lundi, 17h30 à 20h30

Téléphone.: 236-1393, poste 2252 Salle:

Courriel: jggoulet@ustpaul.ca Heures de bureau: Mardi 14h à 16h

Les conflits ont joué un rôle majeur, souvent violent, dans la genèse et l’histoire des sociétés. À

travers les âges ainsi que dans le monde contemporain nous sommes interpellés par des

mouvements sociaux qui contestent l’ordre établi, cherchent à le transformer de l’intérieur par des

stratégies non-violentes ou à le renverser par la violence ou une révolution sanglante. Ces

mouvements sociaux sont parfois inspirés par des valeurs de justice sociale.

Les crises économiques, politiques, écologiques et autres sont l’occasion de conflits qui divisent,

fragmentent et opposent en même temps qu’elles donnent naissance à de nouvelles alliances,

relations et solidarités. Quelles sont les manières de comprendre le conflit social? Quand, comment

et pourquoi le conflit devient-il violent? D’où provient le sentiment de justice ou d’injustice? La

justice distributive diminue-t-elle les possibilités de conflits? La justice est-elle possible suite à un

conflit violent prolongé? Si oui, sous quelles formes peut-elle être instaurée?

Dans une perspective multidisciplinaire (anthropologie socioculturelle, sociologie, sociobiologie,

science politique, économie politique, psychologie, psychologie sociale) le cours examine les forces

et faiblesses des approches proposées afin de comprendre l’origine, le développement, le

dénouement et les conséquences des conflits, qu’ils soient intérieurs aux individus, groupes et

nations, ou entre eux.

Lectures obligatoires

Appadurai, Arjun. La géographie de la colère. Paris, Petite bibliothèque Payot, 2009.

Recueil de textes / En vente chez Rytec, au 404 Dalhousie, coin rue Rideau (613) 241-5535.

Articles parus dans des revues savantes disponibles en ligne – mentionnés dans les pages 7 à 15

du syllabus.

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Objectifs et méthodes

Objectifs : Le cours donne à l’étudiante et l’étudiant l’occasion de :

- comparer plusieurs approches contemporaines employées dans l’analyse des conflits;

- développer et présenter oralement et par écrit un argumentaire persuasif au sujet des forces et

faiblesses d’une des approches présentées dans le cours;

- prendre position dans les débats entourant les questions de justice sociale.

Méthodes :

Exposés magistraux et discussion de thèmes

Séminaires dirigés par les étudiants et étudiantes à partir du 4 février

Travaux écrits (fiches de lectures et travail de recherche)

Évaluation

Séminaires : 40 %

Travail de recherche : 4 mars 30 %

Fiches de lectures 20 %

Participation 10 %

Séminaires dirigés par les étudiants et étudiantes

14 janvier Formation des groupes en classe.

28 janvier Rencontre du premier groupe avec le professeur afin de discuter de

l’organisation et du déroulement du séminaire (si les heures de bureau ne

conviennent pas le groupe s’entend avec le professeur sur un autre temps de

rencontre). Ainsi de suite, tous les groupes qui suivent rencontrent le professeur

deux semaines avant leur séminaire.

4 février Les responsables du séminaire distribuent un texte de deux pages au maximum

présentant l’organisation du séminaire, les thèmes majeurs, les affirmations clés à

discuter et une bibliographie des auteurs cités autres que ceux dont les noms

apparaissent dans la liste de lecture du cours.

3

Travail de recherche

Un travail remis le 4 mars portant sur une perspective théorique discutée dans le cours :

(a) Choisir une des approches aux conflits (psychanalytique, sociobiologie, théorie des jeux,

psychologie sociale, théorie du choix rationnel, culturelle, économie politique, ou autre).

(b) Trouver une analyse d’un conflit selon cette approche publiée dans une revue savante.

(c) Présenter et discuter des forces et faiblesses de cette analyse : son approche théorique, ses

concepts, son contenu empirique, ses emprunts, sa cohérence interne, et la validité des conclusions.

En vue de cette présentation et discussion, lire deux des sources publiées dans des revues savantes

citées par l’auteur afin de soutenir sa thèse et vérifier si elles la soutiennent vraiment. Pour chacun

de ces deux articles savants préparer une fiche de lecture qui sera mise en annexe au travail. Bien

intégrer les résultats de cette vérification dans la discussion des forces et faiblesses de l’article.

Longueur : 4000 mots (sans compter les fiches de lectures ni la bibliographie)

Police de caractère Times New Roman / Taille de police 12 / marges normales (plus large à gauche)

Les citations suivent le modèle suivant : « Or ce fut le grand mérite précisément de l’ordre de

marché tel qu’il s’est répandu au cours des deux derniers siècles, que d’enlever à quiconque tout

pouvoir dont l’usage est de nature arbitraire. » (Hayek 1995 : 120) Une citation de plus de trois

lignes apparaît en retrait, à simple interligne.

Fiches de lecture

Suivant le modèle distribué au début du deuxième cours (le 14 janvier), traite d’une des lectures qui

apparaît en caractères gras dans la liste des lectures obligatoires :

La fiche de lecture consiste en une présentation de 4 éléments à simple interligne : (a) citation et

paraphrase de la question de recherche / (b) citation et paraphrase de deux concepts clés / (c) une

brève discussion d’une affirmation faite par l’auteur — en donnant les raisons pour son accord ou

désaccord, / et (d) deux citations tenues pour les plus significatives.

Les fiches sont remises en classe au début du cours.

La 1ière

fiche est due le 28 janvier.

Les autres pour les semaines du 4 et 11 février ainsi que le 11 et 18 mars.

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Critères d’évaluation des séminaires : 17h30-20h

Les étudiants et étudiantes préparent (en collaboration avec le professeur) et dirigent un séminaire d’une durée de

100 minimum à 120 minutes maximum (y compris 20 minutes de pause et 10 minutes d’évaluation à l’aide de

formulaires préparés par le professeur.

Les cours du 28 janvier au 11 février, ainsi que ceux du 4 mars au 25 mars peuvent prendre la forme de

séminaires dirigés par les étudiants et étudiantes.

Le séminaire est une activité de groupe qui appelle la créativité et la participation de tous les étudiants et

étudiantes. Aussi chaque séminaire doit comprendre une activité en groupe et en petits-groupes.

Les lectures obligatoires doivent faire partie du séminaire. Si le groupe veut ajouter une lecture ou autre il doit la

faire connaître au moins une semaine avant le séminaire.

Deux semaines avant le séminaire les étudiants et étudiantes rencontrent le professeur afin de discuter du plan de

travail de l’équipe. La rencontre a lieu durant les heures de bureau, un mardi après-midi entre 14h et 16h, à moins

d’une autre entente.

Les membres du groupe reçoivent la même note. Suite au séminaire ils rempliront un formulaire d’auto-évaluation

tandis que leurs collègues rempliront un autre formulaire d’évaluation. Ces évaluations seront prises en

considération par le professeur dans l’attribution de la note finale pour chaque groupe.

L’attribution de la note finale

15 points Qualité de la communication et de l’activité de groupe

Organisation des idées

Explications claires & exemples pertinents

Usage approprié d’outils et d’activités pédagogiques

Capacité de mobiliser la classe

25 points Compréhension du thème, de l’analyse et de l’approche théorique

Présentation et défense d’un argumentaire clair dans le cadre des débats autour des

approches proposés par les auteurs

Explication de la terminologie, contexte sociopolitique des études de cas, etc.

Explication des principaux débats (au niveau théorique et empirique)

Attitude critique vis-à-vis le contenu des lectures

Pertinence et profondeur des questions soulevées en vue de la discussion en classe.

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Critères d’évaluation des travaux

1. Contenu: 25 %

Le sujet et l’organisation du travail sont clairement présentés dans l’introduction.

Le texte est cohérent et fidèle à la pensée des auteurs cités.

Les commentaires faits, les questions soulevées et l’évaluation critique sont originaux :

a. l’approche théorique

b. les concepts

c. les emprunts et le contenu empirique (sources, méthode de recherche)

d. la cohérence interne

e. les conclusions.

La conclusion découle des faits présentés et analysés.

2. Forme: La qualité de la présentation. 5 %

Une page titre non numérotée suivie d’un texte numéroté (en commençant par la page 1)

La conformité aux directives (voir page 3 du syllabus pour longueur et citations):

- la longueur,

- les marges (3,25 cm à gauche, de 2,5 cm en haut, en et sur le côté droit de la page),

-la police (Times New Roman 12),

- les citations

Les notes, s’il y en a, apparaissent en bas de page.

Les deux fiches de lectures apparaissent en annexe au travail.

Les fautes grammaticales et d’orthographe sont rares.

Par souci d’équité la remise des travaux ne peut être rapportée à moins de sérieux problèmes

de santé ou de problèmes familiaux documentés. Autrement la note des travaux remis en retard

est révisée à la baisse, perte de 5% par jour de retard.

“Attention au plagiat*! . . . c’est tentant . . . mais ça peut coûter cher**! uOttawa, Août 2005.

Voir règlement à la fin du syllabus

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PLAN DE COURS

7 janvier Introduction : objectifs, exigences, organisation du travail

14 janvier Débats autour de la justice et de l’injustice sociale

I. De l’intrapsychique et biologique à l’interpersonnel et l’international

21 janvier La Psychanalyse : l’inconscient, la projection et la violence

28 janvier Sociobiologie : Le gène égoïste et la disposition à coopérer

(la théorie des jeux)

4 février La psychologie sociale : la théorie de l’attribution

11 février La théorie du choix rationnel (TRC)

18 février PÉRIODE D’ÉTUDES

25 février Un monde postcolonial / la peur des petits nombres

2. De l’intercivilisationnel à l’intranational

4 mars Civilisations : choc et conflits, rencontre et coopération

11 mars États, coopération et paix, rivalités et conflits

18 mars États et conflits internes I : dimension culturelle et ethnique

25 mars États et conflits internes II : dimension économique

Conclusion

1 avril CONGÉ DE PÂQUES

8 avril Justice suite aux conflits violents

7

Lectures obligatoires

7 janvier La construction sociale des identités et des conflits

Lindermann, Thomas

2007 Des guerriers pour faire la paix. L’armée américaine en Irak. Pp. 13-34 Cultures et conflits

67 / Militaires et engagements extérieurs : à la conquête des cœurs et des esprits?

[prophétie auto-réalisatrice] PDF en ligne

Fontaine, Laurence

2010 La justice sociale selon Amartya Sen. Pp. 145-154 Esprit (Un monde au pluriel), Octobre

2010. PDF en ligne

Recommandé :

So Just: A Primary Source History of Social Justice http://www.sojust.net/

14 janvier Débats autour de la justice et de l’injustice sociale

Hayek, Friedrich

1995 Justice « sociale » ou distributive. Pp. 75-120 et les notes pp. 203-210, dans Droit,

législation et liberté. Une nouvelle formulation des principes libéraux de justice et

d’économie politique. Paris : Quadrige / PUF.

Kukathas, Chandran

2006 The Mirage of Global Justice. Social Philosophy and Policy 23 (1) : 1-28. PDF en ligne

Guibet Lafaye, Caroline

2006 L’institutionalisation de la justice sociale, Chapitre 1, pp. 21-53 dans Justice sociale et

éthique individuelle, Québec : Les Presses de l’Université Laval.

Organisation international du travail

2008 Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable. Adoptée par la

Conférence internationale du Travail à sa quatre-vingt-dix-septième session, Genève, 10

juin 2008. PDF en ligne

Recommandés :

Freeman, Samuel

2006 The Law of Peoples, Social Cooperation, Human Rights, and Distributive Justice. Social

Philosophy and Policy 23 (1) : 29-68. PDF en ligne

8

Wagner, Richard E.

2006 Choice, Catallaxy, and Just Taxation: Contrasting Architectonics for Fiscal Theorizing.

Social Philosophy and Policy 23 (02): 235-254. PDF en ligne

Ayelet Banai, Miriam Ronzoni, Christian Schemmel,

2011 Global social justice: The possibility of social justice beyond states in a world of

overlapping practices, in Social Justice, Global Dynamics: Theoretical and empirical

perspectives. Eds., A. Banai, M. Ronzoni and C. Schemmel, Routledge: New York ,2011.

PDF en ligne

21 janvier La Psychanalyse, l’inconscient et la projection

Ellenberger, Henri F.

1994 Histoire de la découverte de l’inconscient. Traduit de l’anglais par Joseph Feisthauer.

Chapitre VII : Sigmund Freud et la psychanalyse, pp. 504-534 et 554-573, Paris : Fayard.

Cifali, Mario

2003 La Guerre, la pulsion de mort. Le bloc-notes de la psychanalyse No 18. Einstein, « Pourquoi

la Guerre», Lettre à Freud; Freud, Lettre à Einstein (pp. 5-20), suivi d’ « Entretien » (pp. 21-

28). Paris : George Éditeur.

Ignatieff, Michael

2000 Le narcissisme de la petite différence. Pp. 33- 72 dans L’honneur du guerrier : guerre

ethnique et conscience moderne. Sainte-Foy : Presses de l’Université Laval.

Ricoeur, Paul

2005 Le scandal du mal. Esprit (juillet 2005), pp. 104-111. PDF en ligne

Recommandé :

Jung, Carl

1971 Épilogue, pp. 215-251 dans Aspects du drame contemporain. Paris : Éditions Buchet-

Chastel.

28 janvier Sociobiologie : Le gène égoïste et la disposition à coopérer

Dawkins, Richard

2003 L’agression : stabilité et machine égoïste. Pp. 99-126 et les notes pp. 375-381, dans Le gène

égoïste. Paris : Odile Jacob.

9

Axelrod, Robert

1992 Introduction (pp. 11-29), chapitre 7 La structure sociale de la coopération (pp. 135-154) et

Chapitre 8 La robustesse de la réciprocité (pp. 155-174), dans Comment réussir dans un

monde d’égoïstes? Paris : Odile Jacob.

Saillant, Francine

2007 Introduction. Pp. 1-31 dans Identités handicaps. Circuits humanitaires et posthumanitaires.

La dignité pour horizon. Paris : Éditions KARTHALA.

Recommandés :

AQOCI (L’Association québécoise des organismes de cooperation international)

2007 Plaidoyer pour la justice sociale : Théorie et pratique. Guide pratique pour les OCI.

Mars. PDF en ligne

Lumsden, Malvern

1973 The Cyprus Conflict as a Prisoner’s Dilemma Game. Journal of Conflict Resolution 17 (1) :

7-32. PDF en ligne

4 février La psychologie sociale et les comptes-rendus de la violence

Sales-Wuillemin, Édith

2006 La catégorisation et les stéréotypes en psychologie sociale. Introduction (pp. 1-12) et

Chapitre 2 Qu’est-ce qui déforme notre perception des gens? (pp. 46-67). Paris : Dunod.

Ndobo, André et Emmanuelle Gardair

2005 Conflit intergroupe: une construction du sentiment d’appartenance chez les jeunes enfants.

Pp. 289-298 dans Le conflit. Séminaire Le lien social Organisé par Droit et changement

social. Nantes les 3 et 4 mai 2004. Olivier Ménard dir. Paris: L’Harmattan.

Alfred, Keith G.

2000 Anger and Retaliation in Conflict. The Role of Attribution. Chapter 11, pp. 236-255 in Peter

T. Coleman (ed.), The Handbook of Conflict Resolution: Theory and Practice. San

Francisco, CA : Jossey-Bass.

Recommandés

Cahiers de l’Urmis

2008 No 10-11 : Discrimination: perspectives de la psychologie sociale et de la sociologie.

Un ou deux articles de votre choix. PDF en ligne

10

Eidelson, Roy J. et Judy I. Eidelson

2003 Dangerous Ideas. Five Beliefs That Propel Groups Towards Conflict, American

Psychologist 58 (3) : 182-192. PDF en ligne

11 février La théorie du choix rationnel (TCR)

Van Den Berg, Axel et André Blais

2002 « Présentation», Sociologie et sociétés 34 (1) : 3-8. PDF en ligne

Chong, Dennis

2000 Chapter one: Interest versus Values. Pp. 11-44 in Rational Lives : Norms and Values in

Politics and Society. Chicago: Chicago University Press.

Cramer, C.

2002 Homo Economicus Goes to War: Methodological Individualism, Rational Choice and

the Political Economy of War, World Development 30 (11) : 1845-1864. PDF en ligne

Ashutush, Varshney

1999 « Choix rationnels », conflit ethnique et culture. Critique internationale 5 (1) : 50-58.

PDF en ligne

Meadwell, Hudson

2002 La théorie du choix rationnel et ses critiques. Sociologie et sociétés 34 (1) : 117-124.

PDF en ligne

18 février PÉRIODE D’ÉTUDES

25 février Un monde postcolonial / des mondes postcoloniaux ?

Collignon, Béatrice

2007 « Note sur les fondements des postcolonial studies », EchoGéo 1 : 1-8. PDF en ligne

Appadurai, Arjun

2009 La géographie de la colère. Paris, Petite bibliothèque Payot.

Arbour, Louise

2005 Economic and Social Justice for Societies in Transition, Journal of International Law

and Politics 40 (1): 1-27.

11

Recommandés :

Conway, Janet (Canada Research Chair in Social Justice, Brock University)

2010 "Is the Global Justice Movement Colonial? A Troubling Tale of Indigenous Peoples at the

World Social Forum," UVic Social Justice Studies Annual Lecture, October 21,

2010. Parts 1 and 2 http://www.youtube.com/watch?v=KhetghZKxhU YouTube

Jennifer Sumner,

2011 Serving Social Justice: The Role of the Commons, in Sustainable Food Systems.

Studies in Social Justice 5 (1): 63-75. PDF en ligne

OXFAM International

2007 Plan stratégique 2007-2012. Exiger la justice : 6 ans 4 objectifs. PDF en ligne

4 mars Civilisations: choc et conflits, rencontres et coopération

Huntington, Samuel H.

2007 Préface 9-11, Chapitre 6, La recomposition culturelle de la politique globale, pp. 135-168 et

chapitre 10, Des guerres de transition aux guerres civilisationnelles, pp. 271-294, dans

Le Choc des civilisations. Traduit de l’anglais (États-Unis) par Jean-Luc Fidel et Geneviève

Joublain, Patrice Jorland, Jean-Jacques Pédussaud. Paris: Odile Jacob.

Marin, José

2007 Mondialisation et diversité culturelle. Pp. 97-120 dans Culture et cultures. Gollion : Infolio

éditions / Genève : Musée d’ethnographie, collection tabou 3.

Liauzu, Claude,

2005 Empire du Mal contre Grand Satan. Treize siècles de cultures de guerre entre l’islam et

l’Occident. Introduction, pp. 3-5, Chapitre 2 Guerre des civilisations? Paris : Colin.

Arkoum, Mohammed,

1976 Le concept de raison islamique. Annuaire de l’Afrique du Nord 18 : 305-339. Google

11 mars États, coopération et paix, rivalités et conflits

Roche, Jean-Jacques

1997 Le réalisme comme science normale, pp. 19-55 dans Théories des relations

internationales. Paris : Montchrestien

12

Tilly, Charles

2003 Chapter 2 Violence as Politics, pp. 26-54, in The politics of collective violence

Cambridge, New York: Cambridge University Press.

Jackson, Matthew O. and Massimo Morelli

2009 The Reasons for Wars – an Updated Survey. 34pp. Revised: December 2009. PDF en ligne

Johnson, James Turner

2006 The Just War Idea : The State of the Question. Social Philosophy & Policy 23 (1) : 167-195.

PDF en ligne

Recommandés :

Habermas, Jürgen

2001 « Conférence de Jürgen Habermas : Pourquoi l’Europe a-t-elle besoin d’un cadre

constitutionnel ? », Cahiers de l'Urmis, N°7, Débat : la nation, l'Europe, la démocratie - juin

2001, 2001, [En ligne], mis en ligne le 15 février 2004. PDF en ligne

Obama, Barack

2009 Discours de Barack Obama lors de la réception du Prix Nobel de la Paix

www.voltairenet.org/article163262html PDF en ligne

18 mars États et conflits internes : dimension culturelle et ethnique

Forbes, H.D.

2004 Ethnic Conflict and Contact Hypothesis. Pp. 69-88 in Lee, Yueh-Ting et al. (eds.), The

Psychology of Ethnic and Cultural Conflict. Westport: Praeger.

Ata, Abe, Bastian Brock and Dean Lusher,

2009 Integroup contact in context: The mediating role of social norms and group-based

perceptions on the contact-prejudice link. International Journal of Intercultural Relations

33: 498-506. PDF en ligne

Richards, Paul

2011 A Systematic Approach to Cultural Explanations of War : Tracing Causal Processs in Two

West African Insurgencies. World Development 39 (2): 212-220. PDF en ligne

Posner, Daniel N. PDF en ligne

2004 The Political Salience of Cultural Difference: Why Chewas and Tumbukas Are Allies in

Zambia and Adversaries in Malawi. American Political Science Review 98 (4) : 529-545.

13

Recommandé :

Rehn, Elisabeth et Ellen Johnson Sirleaf

2002 Women, War and Peace: The Independent Experts’ Assessment on the Impact of Armed

Conflict on Women and Women’s Role in Peace-building (Progress of the World’s Women

2002, Vol. 1) Unifem, www.ucm.es/cont/descargas/documento7201.pdf

25 mars États et conflits internes : dimension économique

Brown, Michael E.

1997 The Causes of Internal Conflict. An Overview, pp. 3-25 in Nationalism and Ethnic

Conflict, Michael E. Brown et al. (eds.). Cambridge MA: MIT Press.

Collier, Paul

2000 Doing Well out of War: An Economic Perspective, Chapter 5 (pp. 91-111) in Mats Berdal

and David M. Malone (eds.), Greed and Grievance: Economic Agendas in Civil Wars.

Boulder: Lynne Rienner.

Marchal, Roland et Christine Messiant

2002 De L’avidité des rebelles. L’analyse économique de la guerre civile selon Paul Collier.

Critique Internationale 16 (3) : 58-69. PDF en ligne

Gurr, Ted Robert

1993 Why Minorities Rebel: A Global Analysis of Communal Mobilization and Conflict since

1945. International Political Science Review 14 (2): 161-201. PDF en ligne

Recommandés :

Queloz, Nicolas

200 Criminalité économique et criminalité organisée. Alternatives économiques / L’Économie

Politique 15 : 58-67.

PDF en ligne

Bresson, Jean Cartier

2002/3 Comptes et mécomptes de la mondialisation du crime. Alternatives économiques /

L’économie politique 5 : 22-37. PDF en ligne

1 avril Congé de Pâques

14

8 avril Justice suite aux conflits violents

Last, David

2005 Force et paix: Trouver un équilibre entre la sécurité et la communauté après une guerre, pp.

141-164 dans Yvan Conoir et Gérard Verna (dir.), Faire la paix. Concepts et pratiques de la

consolidation de la paix. Québec : Les Presses de l’université Laval.

Côté, Luc

2005 Justice international et lutte contre l’impunité: dix ans de tribunaux pénaux internationaux,

pp. 87-114 dans Yvan Conoir et Gérard Verna (dir.), Faire la paix. Concepts et pratiques de

la consolidation de la paix.

Rospox, Valérie

2009 Réconcilier: ambition et piège de la justice transitionnelle. Le cas du Rwanda. Droit et

société 73 (3) : 613-623. PDF en ligne

Holger-C.Rohne, JanaArsovska and Ivo Aertsen,

2008 Challenging restorative justice – state-based conflict, mass victimisation and the changing

nature of warfare, Chapter 1 (pp. 3-45) in Ivo Aertsen et al. (eds), Restoring Justice after

Large-scale Violent Conflicts. Kosovo, DR Congo and the Israeli-Palestinian Case. Willian

Publishing.

Recommandé :

Sen, Amartya

2008 Éléments d’une théorie des droits humains. Traduction de « Elements of a theory of Human

Rights », Philosophy and Public Affairs 2004: 32 (4) : 315-356, pp.139-183 dans La liberté

au prisme des capacities. Amartya Sen au-delà du libéralisme, Jean De Munck et Bénédicte

Zimmermann (dir.). Paris : Éditions de l’École des Hautes Études en sciences sociales.

Patricia Greenspan

2010 Making Room for Options : Moral Reasons, Imperfect Duties, and Choice. Social

Philosophy and Policy 27 (2) : 181-205. PDF en ligne

Marion Young, Iris

2006 Responsibility and Global Justice : A Social Connection Model. Social Philosophy and

Policy 23 (1): 102-130 PDF en ligne

Sirkku K. Hellsten 2012 Transitional Justice and Aid, Working Paper No. 2012/06. January 2012. United Nations University and World Institute for Development Economics Research. PDF en ligne

15

http://www.wider.unu.edu/publications/working-papers/2012/en_GB/wp2012-006/

Philpott, Daniel

2007 Religion, Reconciliation, and Transitional Justice: The State of the Field, Department of

Political Science & Joan B. Kroc Institute for International Peace Studies, University of

Notre Dame Social Science Research Council Working Papers. PDF en ligne

www.global.ucsb.edu/.../luce/.../Philpott_SSRC-working-paper.pdf

Brahm, Eric

2009 What is a Truth Commission and Why Does it Matter? Peace & Conflict Review 3 (2): 1-14.

PDF en ligne

Worldwide Truth and Reconciliation Commissions A Summarised Comparative Fact Sheet – PART

ONE www.peace.gov.np/uploads/Publication/Worldwide-TRCs-Eng.pdf PDF en ligne

Maisel, Peggy

2011 Have Truth and Reconciliation Commissions Helped Remediate Human Rights Violations

Against Women? A Feminist Analysis of the Past and Formula for the Future, Florida

International University College of Law. FIU Legal Studies Research Paper Series, Research

Paper No.12-05, March 2012 PDF en ligne

16

14.2. Fraude scolaire

(Approuvé par le Sénat le 13 septembre 2010 pour une mise en vigueur immédiate.)

RÈGLEMENT SUR LA FRAUDE SCOLAIRE

Définition

1. Est considéré comme fraude scolaire tout acte commis par un étudiant qui peut avoir pour résultat

la falsification de son évaluation scolaire ou de celle d’un autre étudiant. Sans restreindre la

généralité de cette définition, il y a fraude scolaire lorsqu’un étudiant se livre à l’un des actes

suivants :

a) commet un plagiat ou triche, de quelque façon que ce soit (pour obtenir des précisions sur le

plagiat et les façons de l’éviter, consulter le site Internet à l’adresse suivante :

www.uottawa.ca/plagiat.pdf);

b) remet un travail dont il n’est pas, en tout ou en partie, l’auteur, exception faite des citations et

références dûment indiquées. Un tel travail comprend un devoir écrit, une dissertation, un test, un

examen, un rapport de recherche et une thèse, que ce travail soit présenté par écrit, oralement ou

sous une autre forme;

c) présente des données de recherche qui ont été falsifiées ou inventées de quelque façon que ce

soit;

pour d) e) f) et g) voir le site de l’U d’Ottawa

Sanctions

2. L’étudiant qui a commis ou tenté de commettre une fraude scolaire ou qui en a été complice est

passible de l’une ou de plusieurs des sanctions suivantes :

a) une réprimande écrite;

b) la note F ou zéro pour une partie du travail en cause;

c) la note F ou zéro pour le travail en cause;

d) la note F ou zéro pour le travail en cause, avec la perte de points supplémentaires pour le

cours en cause;

e) la note F ou zéro pour le travail en cause, avec la note de passage comme note maximale

pour le cours;

f) la note F ou zéro pour le cours en cause;

g) la perte d’une partie ou de la totalité des crédits de l’année scolaire en cause . . .

h) à q) voir site de l’U d’Ottawa

Source : http://www.uottawa.ca/gouvernance/reglements-scolaires.html#r72