Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique...

Le Système TIR en opération pour

développer les échanges commerciaux

au Cameroun et en Afrique

Yaoundé, 12 avril 2012

Système TIR et Gestion des risques

Yaoundé, 12 avril 2012

Jean Acri

Conseiller Spécial TIR

Le Système TIR

© International Road Transport Union (IRU) 2012

Les six piliers du Régime TIR


Cadre SAFE de l’OMD

•


Les 4 éléments fondamentaux du SAFE de l’OMD sont :

Envoi préalable d’informations

sur le chargement

Contrôle avant le départ

1Reconnaissance

mutuelle et accès contrôlé

2 3

Gestion des risques pour la

sûreté et la sécurité

4

Avantages pour le commerce

Plateforme de communication entre les OEA et les autorités

Gestion des risques dans la Convention TIR (ex. Annexe 10)

3 4Pré-déclaration électronique

21

La Convention TIR remplit parfaitement les conditions du SAFE de l’OMD et des OEA


Marchandises interdites sous TIR

Pas d’alcool (HS 220710, 2208xx) ni tabac (HS 240210, 240220, 240310)

(sauf bière, vin et tabac brut)


Carnet TIR– éléments de sécurité

Carnet TIR• Éléments visuels de sécurité

• Éléments de sécurité techniques

Depuis 1949: La part de Carnets TIR falsifiés en comparaison aux Carnets TIR émis est de moins de

0,00002%

Depuis 1949: La part de Carnets TIR falsifiés en comparaison aux Carnets TIR émis est de moins de

0,00002% © International Road Transport Union (IRU) 2012

Eléments de sécurité


CUTE-Wise

Gestion des risques & traçabilité

Douanes

Titulaire

IRUd‘base

Contrôle de l’IRU

Carnet TIRCycle de vie

Données TIR électroniques

AssociationEmettrice

Titulaire

Chauffeur

AssociationEmettrice

SafeTIR

• Stockage

Archives

de l’IRU


SafeTIR

SafeTIR : système de contrôle des Carnets TIR

Annexe 10 de la Convention TIR : confirmer en temps réel la fin d’un transport TIR


SafeTIR

IRU

Base de données • Temps réel

• Saisie & Transmissiondes données SafeTIR


GNIVTs Moscou

IRU Genève Donnée

SafeTIR

SafeTIR en temps réel (RTS) :

L’Association peut émettre en toute sécurité

La Douane peut prendre en charge un Carnet TIR en toute sécurité sans risque d’un Carnet TIR invalide

Quel est le statut du Carnet TIR ?

Statut du Carnet TIR :

Valide (avec les détails : No ID du Titulaire, date de validité, Association Emettrice)

Invalide

Non émis

Gestion des Risques:SafeTIR


SafeTIR en temps réel (RTS)Avantages pour les Douanes

• Facilite et sécurise les opérations TIR

• Réduit les tâches administratives et élimine les risques

d’erreurs

• Accélère le passage en douane

• Facilite l’analyse de risques et permet de prévenir les fraudes

L’application du RTS est facile, rapide et économique

et sans coût pour la Douane


TIR-EPD

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TIR

Electronic

Pre-

Declaration

de l’IRU© International Road Transport Union (IRU) 2012

TIR-EPDLe concept du guichet unique TIR

Le Titulaire TIR soumet gratuitement ses pré-

déclarations électroniques aux Douanes.

La Douane confirme la réception de la pré-déclaration TIR et vérifie la validité du Carnet et du Titulaire.

Cette transmission des données

facilite l’analyse de risques avant

l’arrivée au bureau de douane et

le passage frontière est plus

simple, sur et rapide.

TIR-EPD

National Customs System

Country A


Country B


NCTS

11 22

33


Le TIR-EPD de l’IRU

L’interface est disponible en 19 langues Opérationnel maintenant dans 21 pays Compatible avec les règles de sûreté et de sécurité

de l’Union européenne et de l’OMD La couverture géographique ne cesse de s’étendre


TIR-EPD vs. Carnet TIR

• TIR-EPD = Carnet TIR et données de sécurité de l’OMD


TIR-EPD – Valeur ajoutée pour les Douanes

Sécurité : avec TIR-EPD, la Douane peut s’assurer de la validité du

Carnet

Sécurité : avec TIR-EPD, la Douane est certaine que la déclaration vient

d’un Titulaire autorisé

L’information préalable permet l’analyse de risques anticipée

Plus besoin de saisie manuelle par la Douane

Des procédures aux frontières plus simples, plus sures et plus rapides


TIR-EPD : Avantages supplémentaires pour les Douanes

Pas besoin de développer des systèmes nouveaux

Pas besoin de ressources supplémentaires

Assistance technique de l’IRU

Conforme au cadre de normes de l’OMD


ASYCUDA WORLD / TIR

IRU - CNUCED

L’IRU et la CNUCED ont signé un Protocole d’Accordle 27 April 2010

SIDONIA MONDE intègre maintenant RTS et TIR-EPD

Déjà déployé en Moldavie et en Géorgie et bientôt en Afghanistan



Démarches à entreprendre

Accession

www.iru.org


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Documents

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