PUBLICATION TRIMESTRIELLEDECEMBRE 1999BUREAU DE DEPOT: NAMUR

fascicule numro

84NOTES DE SECURITE CONSTRUCTIONVADE-MECUMdu Comit National dAction pour la Scurit et lHygine dans la Construction C.N.A.C.

Rue St-Jean 4 1000 BruxellesTlphone: 02/552 05 00 Fax: 02/552 05 05E-mail: CNAC@CNAC.be

LE PLAN GLOBAL DE PREVENTION

Critres descurit ?

plan global de prven-tion ?

Analyse des risques ?

2TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION 2

LE SYSTEME DYNAMIQUE DE GESTION DESRISQUES 3

Gnralits 3

Llaboration dune politique 3

La programmation 4

La mise en uvre 4

Lvaluation 4

LELABORATION DUNE POLITIQUE 5

But 5

Pourquoi analyser des risques ? 5

Lapproche systmatique 6

Linventaire des risques 7

Evaluation du risque et dtermination du degr du risque 11

Lapplication ultrieure 13

LA PROGRAMMATION DE LA POLITIQUE 15

Dfinition du but souhait 15

Dfinition des moyens et critres dexcution 15

Ltablissement de plans 16

Lexcution de la politique 17

Lvaluation de la politique 18

Exemples dexcution 18

INTRODUCTION

En 1999, le CNAC a introduit unedemande de subsides auprs duFonds Social Europen pour ledveloppement de la mthodologieet de ltude dun certain nombre decas pratiques en rapport avec leplan global de prvention dans laconstruction.

Cette demande a t accepte parle FSE et a donn naissance undocument volumineux qui distingue4 sous-secteurs dans lanalyse decette problmatique : Le gros-uvre Le parachvement Les travaux de voirie Le dragage

Cette note de scurit nest que lereflet des lignes de force de cettetude. Si ltude complte vousintresse, elle sera disponible auCNAC partir du mois de mars2000.

3LE SYSTEME DYNAMIQUE DE GESTION DES RISQUES

GENERALITES

Jusquau milieu des annes 80, lapolitique de scurit en Belgiquetait base sur un ensemble detextes rglementaires qui reprodui-saient clairement les droits et obli-gations des employeurs et tra-vailleurs de sorte que la prventiondes risques tait principalementconcentre sur la lutte contre lesretombes des risques et demanire insuffisante sur la lutte desrisques la source comme prescritdans la politique de prvention.

Durant cette mme priode, dessystmes de gestion comme laQualit Intgrale (Q.I) connaissentun premier essor. Pour optimaliser lesystme de gestion au sein de len-treprise, diffrentes entreprisescommencent appliquer demanire exprimentale les ides dela Q.I. dans le domaine de la scu-rit et de lhygine; une volutionconnue aujourdhui comme la scu-rit intgrale. Cependant, de nom-breuses entreprises accusaient uncertain retard.

Larrive de la rglementation euro-penne avec sa lgislation desobjectifs a permis lemployeur debnficier dun plus grand espacede mouvement pour mener une poli-tique de scurit adapte. Il nesagit plus de lgislations dtaillesmais uniquement dobjectifs gn-raux et globaux que tout le monde

doit essayer de raliser chacun poursoi sa manire. Les adaptations auniveau europen engendrent gale-ment des modifications au niveaunational. Pour optimaliser lefficacitdes efforts en matire de prventiondaccidents, un modle a t dve-lopp; il donne aux entreprises lalibert ncessaire pour dvelopperelles-mmes une politique adapte leur situation moyennant le res-pect dun certain nombre de prin-cipes de base.

Dans le cadre de la nouvelle rgle-mentation, lemployeur est tenudarrter sa politique du bien-tredans un systme dynamique degestion des risques. Cette politique

comprend les domaines tels qunu-mrs dans la loi sur le bien-tre, savoir la scurit du travail, la santau travail, la charge psychosocialeoccasionne par le travail, lergo-nomie, lhygine du travail, lembel-lissement des lieux de travail et lin-fluence du milieu du travail sur lesconditions de travail.

Le nouveau modle doit permettrellaboration dun plan de prventionet la mise en uvre de la politiqueen matire de bien-tre des tra-vailleurs. Pour la ralisation de ceplan, lemployeur peut se baser surun certain nombre de principes degestion existants.

MODELE DYNAMIQUE DE GESTION DES RISQUES

Elaborer Programmer

Evaluer Mettre en uvre

LELABORATION DUNE POLITIQUE

Lemployeur doit lui-mme dfinirles objectifs et moyens quil sou-haite utiliser pour raliser la politiquede scurit dans son entreprise. Lapolitique de scurit mise au pointdoit tre fonde sur une analysetotale (globale) des risques et sur lesmesures de prvention correspon-dantes. La notion danalyse desrisques nest pas nouvelle; elleexiste en effet dans la lgislationdepuis 1992. La notion d analysetotale des risques repose sur le faitquelle doit tre effectue plu-

sieurs niveaux de lentreprise : lor-ganisation dans son ensemble (col-lectif) et chaque poste de travail(fonction) ou groupe de postes detravail (fonctions) au niveau de lindi-vidu. Lanalyse comprend les troistapes suivantes :

lidentification des risques / dan-gers (identification des risques);

la dfinition et la dterminationdes risques / dangers;

lvaluation des risques / dangers(valuation des risques).

4Celui qui a dj lu le nouvel A.R.comprend trs vite le fondement dela nouvelle lgislation. Lanalysetotale des risques au sein de lentre-prise devient une condition sine quanon pour la politique de scurit mener. Comment est-il possible dedfinir autrement ses mesures deprvention de manire adquate ?

Selon le lgislateur, il existe troistypes de mesures de prvention debase, savoir : les mesures de prvention qui ont

pour but dviter les risques, dviter les dommages ventuels ou de limiter les dommages.

Lemployeur examine le type debase et la catgorie de mesures deprvention quil va appliquer dansson entreprise.

LA.R. numre douze catgoriessur lesquelles portent les mesures : lorganisation de lentreprise ou de

linstitution, en ce compris les

mthodes de travail et de produc-tion utilises;

lamnagement du lieu de travail;

la conception du poste de travail;

le choix et lutilisation dquipe-ments de travail et de substanceset prparations chimiques;

la protection contre les risquesrsultant dagents chimiques, bio-logiques et physiques;

le choix et lutilisation dquipe-ments de protection collective etindividuelle et de vtements detravail;

lapplication dune signalisation descurit et de sant adapte;

la surveillance de la sant des tra-vailleurs, en ce compris les exa-mens mdicaux;

la charge psychosociale occa-sionne par le travail;

la comptence, la formation et lin-formation de tous les travailleurs,

TYPES DE MESURES DE PREVENTION DE BASE

Eviter lesrisques

Eviter lesdommages

Limiter lesdommages

Le rsultat du modle de gestiondynamique des risques, savoirlanalyse des risques et les mesuresde prvention, doit tre repris dansdeux documents crits :

le plan global de prvention;

le plan daction annuel.

Le plan global de prvention esttabli en concertation avec lesmembres de la ligne hirarchique etle(s) service(s) de prvention et deprotection. Il sagit dun plan quin-quennal qui mentionne les activitsde prvention dvelopper et appliquer.

Lobligation dtablir un plan dac-tion annuel bas sur le plan dactionglobal reste toutefois dapplication.

LA PROGRAMMATION DE LA POLITIQUE

en ce compris les instructionsadquates;

la coordination sur le lieu de travail;

les procdures durgence, en cecompris les mesures en cas desituation de danger grave et im-mdiat et celles concernant lespremiers secours, la lutte contrelincendie et lvacuation des tra-vailleurs.

LA MISE EN UVRE DE LA POLITIQUE

Llaboration dune politique descurit sur papier ne peut pasconstituer le seul objectif. Elle doiten effet tre transpose dans la pra-tique et applique.

Tous les acteurs prsents dans len-treprise devront collaborer lex-

cution de ce plan. Ceux qui ne lefont pas devront tre suivis et cor-rigs do limportance que le lgis-lateur accorde galement au doublesuivi de la politique de scurit, savoir interne lentreprise parlemployeur, le conseiller en prven-

tion et les membres de la ligne hi-rarchique et externe lentreprisepar les services de prventionexternes, le CNAC et les servicesdinspection.

LEVALUATION DE LA POLITIQUE

Il apparat dans la pratique que leplan global de prvention et le plandaction annuel ne sont pas simples,quils napportent aucun rsultat ouquils manquent leur objectif; uneguidance savre alors ncessaire.Dans une premire phase et il sagit

l de la mthode la plus douce, laguidance peut consister en une ini-tiative interne lentreprise.

Chaque entreprise connat sespoints faibles et peut / souhaite yremdier grce un changement de

politique. Certaines entreprises res-tent toutefois rcalcitrantes. Pourcelles-ci, une mthode de guidanceplus svre sera ncessaire : linter-vention rpressive des instancescomptentes.

5LELABORATION DUNE POLITIQUE

BUT

La Loi sur le Bien-tre et les A.R. quien dcoulent stipulent que lesemployeurs sont tenus dinventorieret dvaluer les risques dans ledomaine de la scurit et de lasant. En se basant sur cet inven-taire et sur cette valuation, lem-ployeur doit prendre des mesurespour prvenir ou rduire les risques.

Tant linventaire et lvaluation queles mesures prendre doivent tredfinis par crit. Cet inventaire etcette valuation des risques concer-nent galement les risques pour lestravailleurs qui, sur base de leurscaractristiques personnelles, cou-rent des risques supplmentairescomme par exemple les travailleurs

gs et jeunes, les travailleurs tran-gers, etc. Si linventaire a correcte-ment t dress, de nombreuxrisques y seront signals.

Le texte ci-dessous aborde la pro-blmatique dun bon inventaire desrisques pour la scurit et la sant ettraite en outre de manire dtaillelvaluation des risques inventoris.

Lieu de travail Equip. de travailAgent Milieu du travail Lieu de travailEquip. de travail

Agent

Homme

Adaptations et/ou suivi mdical

Homme

Activits internes lentreprise

Analyse des risques

Activits externes lentreprise

Milieu du travail

Pour obtenir un niveau de scuritacceptable dans son entreprise,lemployeur doit avoir de bonnesconnaissances compltes desrisques lis aux activits profession-nelles (internes et externes).

La notion de risque peut tredfinie de diffrentes manires.

Une dfinition est reprise dans lanorme europenne EN 292-1, savoir Une combinaison de la pro-babilit et de la gravit dune lsionou dune atteinte la sant pouvantsurvenir dans une situation dange-reuse ou, de manire simplifie :risque = probabilit x effet.

Comment interprter maintenant lanotion de danger ? Conform-ment la norme EN 292-1, le danger

est une situation pouvant engendrerun risque de lsion ou datteinte lasant.

Il est impossible de mesurer lesrisques. Dans le meilleur des cas, ilspeuvent uniquement tre valus.Cest pourquoi il sera galementquestion dans la terminologie enmatire de scurit dune estima-tion du risque . Conformment lanorme EN 292-1, lestimation durisque est une valuation largie dela probabilit (de lsion ou datteinte la sant) et de la gravit (de lalsion ou de latteinte possible lasant) en vue de choisir les mesuresde scurit adquates.

Lvaluation des risques dpend desconnaissances et de lexprience dela personne qui procdera lestima-

tion du risque. Ils seront par cons-quent valus dune autre manire,ce qui nous amne au point faible delanalyse des risques. Quelle que soitla faon objective et profonde aveclaquelle on procde, une analyse desrisques est toujours lie au temps, augroupe, la personne, la situationet la culture. Une analyse desrisques est-elle par consquentinutile ? NON, lanalyse des risquespermet davoir une ide aussi cor-recte que possible de la situationactuelle en matire de scurit et desant dans lentreprise.

Techniques danalyse

Les diffrentes techniques danalyseauxquelles le conseiller en prven-tion peut recourir peuvent tre appli-

POURQUOI ANALYSER DES RISQUES ?

6ques la fois pour lanalyse desituations de travail existantes etpour la planification de nouvellessituations et nouveaux systmes detravail.

Lorsque lon tient compte de la hirarchie des mesures de prven-tion , il est clair que la dcouverte,lanalyse et lvaluation des risquespour la scurit et la sant sont leplus efficace dans la phase de projetde chaque nouvel aspect du travail.

Dans le cadre de la scurit, lesrisques repris ci-dessous sontconsidrs comme cause dacci-dents et de quasi-accidents :

les risques rsultant dagents phy-siques (bruit, vibrations, );

les risques chimiques (ractions,explosions, corrosivit, nocivit,toxicit, ),

les risques mcaniques (parties enmouvement, manipulation de mar-chandises, rcipients sous pres-sion,),

les risques dincendie (sourcesdallumage, produits (facilement)inflammables, auto-inflammation,);

les risques environnementaux (pol-lution de lair, du sol, des eaux, );

les risques de radiations (radiationsionisantes, non ionisantes (U.V.,I.R.,)),

les risques biologiques (allergies,),

les risques externes (industrie proximit, trafic arien, fluvial,ferroviaire, ).

En principe, chaque imperfection,quelle concerne lhomme, son qui-pement, les produits avec lesquels iltravaille et son environnement com-porte des risques. Sans dcouvrirces risques, leur matrise est impos-sible. Comme le systme dyna-mique de gestion des risques peuttre dfini comme la technique demanagement pour viter les vne-ments non souhaits pouvantengendrer des dgts, il est nces-saire dintgrer dans chaque entre-prise une systmatique pour per-mettre, en dautres termes, uneapproche systmatique des pro-blmes de scurit et de sant.

LAPPROCHE SYSTEMATIQUE

Chaque accident / quasi-accidentfictif ou rel prsente une ou plu-sieurs causes et par consquentune ou plusieurs consquences.Pour dceler les risques, il y a lieu

de possder une bonne connais-sance des diffrents facteurs qui ontjou un rle lors de laccident / duquasi-accident. Quelle que soit lafaon de considrer la situation, il y

a toujours quatre facteurs de base :lhomme, son quipement, son envi-ronnement et les produits avec les-quels il travaille. Ces facteurs debase sont prsents dans chaque

Feed-back des donnes

Analyse des risques

Dtecter les risques

Dfinir les mesures de prvention

Etablir un Plan global de prvention (5 ans)

Plan daction annuel (1 an)

Excution du planning

Suivi et contrle

MoyensResponsable Temps de raction/priodicit

Lieux de travail Equip. de travail Agents Personnel concern

Inventaire des activits de lentreprise Inventaire des activits sur le chantier

nouveaux risques

adaptation du planning

7situation de travail et prsentent enpermanence des interfrences.

La runion de ces facteurs constitueun ensemble au fonctionnement dynamique .

Supprimer ou modifier un des fac-teurs influence automatiquement lesautres facteurs.

Pour aborder les problmes descurit avec succs et de manireapprofondie, les quatre facteursdevront tre tudis srieusement.A cet effet, la mthode suivante peuttre applique :

commencez par inventorier toutesles activits de lentreprise et surle chantier;

rpertoriez les diffrents lieux(postes) de travail (environ-nement), les quipements de tra-vail utiliss (quipement), lesagents (produit) et le personnelconcern (homme);

dcelez les risques possibles quipeuvent donner lieu ces quatrefacteurs de base;

dfinissez les mesures de prven-tion;

dressez un planning et dterminezdes priorits;

intgrez dj lors de ltablisse-ment du planning un certain

nombre de points de contrle pourlexcution;

dsignez le responsable de lex-cution et dfinissez les moyensncessaires;

excutez le planning;

veillez au suivi, au contrle etadaptations.

HOMME

ENVIRONNEMENT

EQUIPEMENT

PRODUIT

LINVENTAIRE DES RISQUES

La dcouverte des donnes de base

Une premire dmarche trs impor-tante consiste rassembler les don-nes relles de la situation de len-treprise. Il sagit : du nombre de personnes concer-

nes par lactivit professionnelle; des tches quelles accomplis-

sent; des habitudes de travail; de lutilisation dquipements de

travail; de lamnagement du lieu de tra-

vail; de lincendie et de lexplosion; de llectricit; des agents chimiques; des agents physiques; des agents biologiques; de lenvironnement et du climat au

travail; de la charge de travail; de lorganisation du travail; dautres facteurs spcifiques.

En rsum, le lgislateur exige quela situation relle soit rendue lemieux possible.

La dcouverte des tendances

Lorsque la situation relle est repro-duite, il est possible de procder auregroupement de divers faits et inci-dents pouvant indiquer un problmepossible de scurit. Ces faits et inci-dents peuvent tre des accidents,blessures, absences, dgts, dsor-dre, fissures dans les machines,maladies, stress, etc. Il sagit designaux tmoignant de la prsencedun problme situ trs probable-ment au niveau de la scurit.

Pour obtenir une liste aussi longueque possible de risques et dangers,la personne qui effectue lanalysedes risques peut sappuyer sur troissystmes danalyse complmen-taires : lanalyse des statistiques dacci-

dents, le sondage systmatique des tra-

vailleurs, ltude systmatique des lieux de

travail.

Lanalyse des statistiquesdaccidents

Les accidents soulignent souventune inscurit. Un vnement non

souhait (un accident) en lui-mmene peut pas tre valu gratuitementmais bien les consquences decelui-ci.

Normalement, lors de lnumrationdes situations non souhaites, unedistinction est faite entre :

les vnements sans dommage,

les vnements avec uniquementdes dgts matriels,

les vnements engendrant unelsion physique qui :

- gurit rapidement aprs avoirapport des soins et nocca-sionne pas une incapacit detravail,

- occasionne une incapacit detravail temporaire,

- donne lieu une incapacit detravail permanente,

- connat un dnouement mortel.

Les vnements non souhaits nesont donc pas toujours identiques.Cest la raison pour laquelle des sta-tistiques fiables doivent tre tabliespour permettre dtablir des liensexacts pouvant tre vrifis entrecauses et consquences.

8Analyse des risques

Loi sur le bien-tre

Lieux et postesde travail

Equipements detravail Machines

Produitsdangereux Autres agents

Interne(entreprise)

Externe(chantier)

Usageinterne/externe Inventaire

Fiche S. & S./fiches M.S.D.S.

Oprations demesures

Directivelieux de travail

Directive chantierstemp. ou mobiles

DirectiveEquip. de travail

Directives concernant lusagede produits dangereux

Plan durgence Plan de scuritet de sant

Analyse desrisques quip.

de travail

Analyse globaledes risques

Le sondage systmatique destravailleurs

Les travailleurs qui excutentchaque jour les tches qui leur sontconfies sont le mieux plac pourconnatre leur poste de travail. Ilsconstituent une source riche enexpriences et informations et peu-vent aider lanalyste dceler lescauses des diffrents quasi-acci-dents (non rpertoris dans les sta-tistiques), incidents et accidents dutravail qui se sont produits antrieu-rement. Ils pourront en outre for-muler les suggestions ncessairessur les mesures de prvention prendre.

Chaque inventaire de donnes surles problmes humains peut com-mencer en pratique en cherchantune rponse un certain nombre dequestions comme : quels mtiers de la construction

prsentent des risques pouvantconstituer un problme sur le plande la scurit et de lhygine ?

les travailleurs sont-ils contents deleur mtier ?

de quoi sont-ils prcismentmcontents ?

quelles raisons de mcontente-ment sont-elles invoques ?

quel rythme le problme pos seprsente-t-il ?

quel est le degr de gravit duproblme ?

existe-t-il encore dautres motifsnon cits pour lesquels le pro-blme se pose ?

En dpit de la quantit considrabledinformations que peut fournir cettemthode, il faut tenir compte duncertain nombre de restrictions.

Une premire restriction est leffetde l information de deuximemain . Il est bien connu que denombreuses observations sontobtenues par ou-dire. De ce fait, latransmission de ce message nestpas parfaite non plus. La plupart despersonnes essayent dadapter lasituation relle la situation sou-haite. Dans une analyse appro-fondie de la situation, il est nces-saire de considrer la fois le ct ralit et le ct dsirabilit .

Une deuxime restriction est limagefausse de lentreprise. Lobser-vation dune situation est souvent

dtermine par le regard individueldu travailleur. Des problmes peu-vent en effet se poser par limageque lon a de la ralit et non par laralit proprement dite. Cette imagepeut toutefois scarter normmentde la ralit. La mthode susmen-tionne ne tient toutefois pascompte de limage fausse que peutavoir le travailleur de sorte quil serancessaire dappliquer une autremthode en complment.

Ltude systmatique des postesde travail grce une visitevisuelle

Les instruments suivants peuvent enoutre tre ventuellement utiliss cet effet : listes de contrle pour le secteur

de la construction, descriptions de fonctions et de

tches, instructions, notices dutilisation,

manuels et procdures, obtenir des donnes lors du son-

dage systmatique, statistiques des interventions pre-

miers soins, accidents du travail etsurveillance mdicale,

9 donnes de contrle et de mesuretablies auparavant,

informations des fabricants et desfournisseurs.

On vrifie en outre : si la ralit concorde avec les pro-

cdures courantes de travail (pres-crites) et

comment sont effectues les acti-vits qui sortent de la routinecomme lentretien, le rglage demachines, le chargement et ledchargement, llingage et ledchargement de charges, etc.

Lapplication de la mthodeM.I.E.R.

Dans le cadre des dispositionslgales en matire danalyse desrisques, le C.N.A.C. met laccent surla mthode M.I.E.R. Il sagit dunetechnique danalyse permettantdinventorier de faon systmatiqueles risques pour la scurit, la santet le bien-tre dans lentreprise (dela construction) et sur le chantier. Lamthode M.I.E.R. a pour but din-citer lemployeur grer systmati-quement ces risques dans sonentreprise. La mthode comportedeux volets : linventaire et lvalua-tion. Linventaire consiste rper-torier les principaux points critiquesen matire de scurit, de sant etde bien-tre (S.S.B.) dans une entre-prise. Ces points qui ressortent delinventaire sont apprcis lors delvaluation. Lors de lapprciation,une valuation mathmatique ounon du risque est ralise par pointcritique. Le rsultat de lvaluationdoit permettre dobtenir une listereprenant les points critiques ainsique les mesures de prvention prendre.

Lexcution dune analyse et valua-tion des risques ne constitue toute-fois pas une donne unique. Eneffet, les techniques et les condi-tions de travail voluent et parconsquent, les risques vont gale-ment changer. Par consquent, unervision rgulire de la mthodeM.I.E.R. simpose.

Dans le cadre de la mthodeM.I.E.R., il faut tout dabord dresserdans une premire phase un aperude base de toutes les activits prin-

FACTEURS DEQUIPEMENTS STANDARDS

1 Le type dquipement

2 Le degr de protection de lquipement

3 Le degr dautomatisation de lquipement

4 Le concept de la commande

5 Les caractristiques du projet

6 La ralisation de lquipement

7 La clart de lecture

8 La qualit de vrification de lquipement

9 Le degr dentretien

10 La vitesse de fonctionnement de lquipement

11 La nature de lnergie utilise

12 La prsence dun arrt durgence

13 La prsence dun bouton type homme mort

14 La possibilit ventuelle de pontage ou de sabotage

FACTEURS HUMAINS STANDARDS

1 La condition physique

2 La situation familiale et les difficults ventuelles

3 La sant

4 Lattitude envers le travail et la scurit

5 La motivation et lardeur de la personne

6 Les informations reues par la personne

7 La taille de la personne

8 Le milieu dont la personne est issue

9 La formation prparatoire reue par la personne

10 Lge de la personne

11 Les rflexes de la personne

12 La maturit de la personne

13 Les aptitudes acquises par la personne

14 Lexprience du pass

15 Les dficiences dans la mthode suivre

16 Les erreurs dans lordre de montage

17 La distraction par dautres travailleurs

18 Les erreurs humaines durant la conduite, la planification ou lorganisation

19 Les erreurs humaines durant le contrle ou ladaptation

20 Les actions dangereuses volontaires accomplies par lhomme

10

cipales et partielles qui se droulentau sein de lentreprise.

Une fois que le schma complet estconnu, il est alors possible de com-mencer remplir les fiches typesdanalyses M.I.E.R. Chaque activitest automatiquement couple une(des) catgorie(s) de personnel(le facteur homme), un(des) quipe-ment(s) (quipement de travail,appareil, installation, ), un(des)produit(s) (produits dangereux) etun(des) facteur(s) environne-mental(aux).

Chaque inventaire se base sur unefiche danalyse type (voir exemple).La procdure est la suivante :

donnez un titre la fiche danalysedes risques (pour en faciliter leclassement ultrieur) :exemple :Analyse des risques : Chantiergare de Gand, lieu de travail fer-railleurs, ouAnalyse des risques : MenuiserieLippens, lieu de travail scie circu-laire.

compltez lactivit principale quisera analyse sur le lieu de travail.exemple : ferraillage, sciage

compltez ensuite les activitspartielles pour cette activit princi-paleexemple :llingage des barres darmature,le levage des barres darmature,le soudage de larmature,le levage des planches et pan-neaux,le sciage des planches,le stockage des matriaux scis,

demandez-vous si ces activitspartielles peuvent encore tre sub-divisesexemple :rpartition en diverses techniquesde soudagesoudure lectrique, soudure oxy-actylnique, soudure M.I.G. etT.I.G.

le but de la mthode M.I.E.R. estde dresser par activit partielleune numration de lquipement,des produits utiliss, des facteurshumains et environnementaux.

RISQUES ET DANGERSSTANDARDS

1 Coupure

2 Choc/heurt

3 Coincement

4 Brlure

5 Ecrasement

6 Basculement/renversement

7 Dgagement

8 Ejection

9 Chute dobjets

10 Chute

11 Fumes, gaz, poussire

12 Incendie/Surchauffe/Explosion

13 Aveuglement

14 Electrocution

15 Radiations

16 Vibrations

17 Bruit

18 Asphyxie

19 Empoisonnement

20 Noyade

21 Enfouissement

22 Affection mdicale

23 Charge physique/psychique

FACTEURS ENVIRONNEMENTAUXSTANDARDS LIES A LIMPLANTATION

DU POSTE DE TRAVAIL

1 Proximit de leau

2 Accs au poste de travail

3 Trafic

4 Sol / air pollu

5 Travaux dans les excavations

6 Travaux en hauteur

Vous trouverez ci-aprs un certainnombre de facteurs dquipe-ments standards, de facteurshumains et environnementauxrepris sous forme de tableau.

Pour chacun de ces facteurs, uneliste standard avec des risquesfixes est parcourue.

Il faut vrifier si, par facteur et parchamp de risques, il y a rellementune possibilit que le risque seproduise. Dans une premirephase, il sagit uniquement dins-crire une croix (X) si le risque estdapplication et un moins (-) si cenest pas le cas ou si le risque estinexistant. On entend par item lesfacteurs Equipement , les fac-teurs humains et environnemen-taux. Complter cette matrice per-mettra dobtenir une ide desrisques lis une certaine activit.

Et ensuite :

un degr de risque peut tre dfini.Lutilisation de lauxiliaire pou-voir implique que lon nest pasencore oblig de complter avecdes chiffres cet endroit. Dans uncertain nombre de cas, le mot LOIpeut figurer la place du degr durisque. Ce sera le cas lorsque lelgislateur a dj impos certainesmesures de scurit.

il faut dfinir si des mesures deprvention spcifiques sontncessaires. A cet effet, il y a lieu :+ dessayer dans une premire

phase dviter ou de limiter lesrisques,

+ de rechercher en permanenceun niveau de protection sup-rieur,

+ dadapter les mesures de pr-vention au progrs technique et

+ de raliser une meilleure protec-tion du travailleur.Il est toutefois important que lesmesures de prvention dcritessoient bases sur :

+ des prescriptions lgales : Loisur le Bien-tre, R.G.P.T., Codeet autres,

+ les codes de bonne pratiquecomme les normes, les prescrip-tions de pays trangers, lescodes de pratique et dinstruc-tion, les niveaux dexposition,

+ des donnes de la littrature etdes banques de donnes.

sil nexiste pas de mesures deprvention matrielles ou si celles-ci ne suffisent pas, il est possibledindiquer que des instructionsspcifiques doivent tre prises.Celles-ci constitueront un compl-ment aux instructions imposespar la LOI;

11

FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX PHYSIQUES ET NATURELS

1 Exigences particulires en matire denvironnement

2 Conditions climatiques

2.1 Vapeurs 2.5 Verglas / gel

2.2 Chaleur 2.6 Vent

2.3 Soleil 2.7 Pluie

2.4 Froid 2.8 Neige

3 Proximit des conduites

3.1 Gaz 3.3 Eau

3.2 Electricit 3.4 Autres

4 Bruit

5 Eclairage

6 Gaz, vapeurs, fumes,

7 Radiations

7.1 I.R. 7.3 Ionisantes

7.2 U.V. 7.4 Autres

8 Vibrations

une colonne Informations sur latche peut tre complte (sansobligation). Elles peuvent surtouttre utiles pour les entreprises quiappliquent ou souhaitent appli-quer un systme de gestion de lascurit certifi dans leur entre-prise;

la dernire colonne Profil delexcutant donne plus dinfor-mations sur la formation ou lesconnaissances du travailleur quidoit effectuer le travail. Le profil delexcutant porte sur sa formation,son exprience assimile ou sesspcialisations.

Un autre lment examiner dans lecadre de lanalyse des risques sontles risques lis linteraction desdiffrentes activits de constructionou des activits au sein de lentre-prise.

EVALUATION DU RISQUE ET DETERMINATION DU DEGRE DU RISQUE

Il nexiste pas encore lheureactuelle de mthode dvaluationdes risques spcifiques au secteurde la construction mais bien desmthodes gnrales dvaluationdes risques pouvant tre appliquesau secteur de la construction. Lamthode Kinney a t retenue dansle cadre de cette note.

La mthode Kinney part du principeque trois paramtres influencentlimportance dun risque. Cetteconclusion a t tire aprs lana-lyse de la dfinition la plus simple durisque :

distinction est faite entre dunepart, la dure ou la frquencedexposition et dautre part, lenombre de personnes exposes.

On obtient 3 paramtres de risqueen combinant avec le facteur Consquences (C).

Risque = Probabilit xConsquences (R = P x C)

On obtient une valuation sense endivisant le risque dapparition endeux paramtres importants :1) Probabilit (P) = le risque de sur-

venance dune consquence oudun dommage non souhait d labsence de mesures et dedispositifs;

2) Dure dexposition (E) = la duredexposition au risque o une

R = P x E x C

Reprsentation sous forme deformule :

P = probabilitP = 0,1 = presque inconcevableP = 0,2 = pratiquement impossibleP = 0,5 = concevable mais improbableP = 1 = improbable, cas limiteP = 3 = inhabituel mais possibleP = 6 = fort possibleP = 10 = pouvant tre attendu

Il faut en outre noter que, quelle quesoit lapproche choisie, il est tou-

E = expositionE = 0,5 = trs rare (1x an)E = 1 = rare (quelques fois par an)E = 2 = parfois (mensuelle)E = 3 = occasionnelle (hebdomadaire)E = 6 = frquente (journalire)E = 10 = permanente

12

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BRULURE

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EJECTION

CHUTE DOBJETS

CHUTE

VAPEURS, GAZ OU POUSSIERES

INCEN./SURCHAUFFE/EXPL.

AVEUGLEMENT

ELECTROCUTION

RADIATIONS

VIBRATIONS

BRUIT

ASPHYXIE

EMPOISONNEMENT

NOYADE

ENLISEMENT

AFFECTION MEDICALE

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PSYCHIQUE

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FORMATIONS

COMPLEMENTAIRES

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13

13

C = consquence = dommageC = 1 = blessure insignifiante sans incapacit de travailC = 3 = blessure importante et incapacit de travailC = 7 = invalidit grave permanente / affection chronique avec

incapacit (partielle) de travailC = 15 = lsion trs grave, 1 cas mortel (aigu terme)C = 40 = catastrophe, plusieurs morts

R = P x E x C = rsultat du risque et action rsultante

R 20 : pas (code 1)20 < R 70 : attention ncessaire (code 2)70 < R 200 : mesures requises (code 3)200 < R 400 : amlioration directe (code 4)R > 400 : arrt des travaux (code 5)

jours question dune simplificationde la ralit.

Aprs tablissement des para-mtres P, E et C, il est possible deranger le risque laide du produitdans une des cinq classes risques.Cette classification des risques estdcrite comme suit :

LAPPLICATION ULTERIEURE

Maintenant que lon a grosso modoune ide des activits, de lquipe-ment (quipements de travail, ),des produits, des facteurs environ-nementaux, des travailleurs expossaux risques, des risques propres lactivit et de linteraction avec lac-tivit de tiers ainsi que des princi-pales mesures de prvention, il estpossible de complter le tableausuivant. Ces donnes peuvent trecompltes avec dautres mesuresde prvention connues ou imposs(par la loi) qui ne ressortent pasdirectement de la matrice.Le tableau ci-contre permet depeaufiner lanalyse des risques.Un volet est ainsi galement prvupour lvaluation des risques.Le volet Mesures de prvention est subdivis en trois colonnesaction (A.), moyens (M.) et temps deraction (T.R.). Le grand avantage dela subdivision est la possibilitdnumrer les diffrents pointsdaction (A.) et moyens (M.) quiseront invoqus.

Exemple :

Lorsque pour laction (A.), Leport dE.P.I. adapts au travail est repris dans le plan de scu-rit, le volet Moyens (M.) peuttre complt avec p.ex. dispo-nible en magasin, de stock sur lechantier,

Par ailleurs, la colonne Temps deraction (T.R.) donne au respon-sable de lexcution (voir ci-aprs)une ide de la rapidit avec laquelleil doit intervenir face une certaineinfraction ou un certain point dac-tion.

Exemple :

Lorsque lon constate, lors dunevisite de chantier, que la mesurede prvention qui consiste mettre en place un dispositif deprotection collective contre leschutes (garde-corps, etc.) na past applique, il faut ragir direc-tement. Le volet T.R. direct est complt ce moment-l.

Exemple :

Pour les mesures de prventionconcernant lordre et la propret,un temps de raction journalierou hebdomadaire peut treimpos.

Une autre exigence lgale consiste dsigner un responsable pour le res-pect des mesures de prvention. Sadsignation dpendra toutefois dediffrents facteurs qui diffrerontdentreprise entreprise (taille delentreprise, structure hirar-chique,). Les responsables delexcution sont par exemple lem-ployeur, le responsable du servicelogistique, le responsable pour len-tretien, le conducteur de chantier, lechef dquipe ou lexpert interne ouexterne en prvention. Il est gale-ment possible de donner dans lacolonne suivante les moyens quepeut utiliser le responsable de lex-cution pour lvaluation du suivi et lapriodicit avec laquelle celui-ci doitse faire.

14

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15

PROGRAMMATION DE LA POLITIQUE

DEFINITION DU BUT SOUHAITE

Lanalyse globale des risques de lasituation dune entreprise va faireapparatre un certain nombre derisques pour lesquels il faudratrouver trs rapidement une solu-tion. Les mesures de prventionfixes sont par consquent priori-taires. En raison de leur nature ou deleur cot, dautres mesures de pr-vention ncessitent plutt uneapproche systmatique. Une rpar-tition des efforts sur une plus longuepriode sera de ce fait ncessaire.

La russite de la politique de pr-vention dpend principalement desobjectifs de lentreprise. Cest pour-quoi il est utile de dfinir en premierlobjectif souhait avant de dve-lopper une stratgie dtaille.

Avant de dfinir les objectifs, lana-lyste essaye de soupeser au mieuxla ralit avec le caractre souhai-table. On entend par ralit lasituation relle en matire de scu-rit et de sant dans lentreprise. Estvis par caractre souhaitable leniveau de scurit et de sant final

de lentreprise et ce, APRES lintro-duction du systme dynamique degestion des risques.

Il existe deux faons de rapprocherces situations. Soit que le caractresouhaitable est adapt la ralit,soit que la ralit est influence jus-qu ce que celle-ci rponde aucaractre souhaitable.

Il importe de dcrire de manireaussi claire que possible les diff-rences entre la ralit et le caractre souhaitable .

Un certain nombre de questionspeuvent tre poses cet effet : Quels sont les vritables points de

divergence ? Quels sont les points qui rpon-

dent plus ou moins la ralit etlesquels ny rpondent pas ?

Quels sont les points fautifs dansla situation et lesquels ne le sontpas ?

A quel niveau peut se situer ladivergence ? Au niveau de lindi-vidu ou du collectif (organisation),

de lquipement, de lopration,de la formation, du suivi, ?

Les rponses aux questions sus-mentionnes feront apparatre coup sr toute une srie de pointslitigieux. Il est en outre important queles points positifs et ngatifs soientnots. De nombreuses analyses etvaluations sont en effet bases surla situation ngative (mauvaise). Cequi est bon est bon et ne ncessitepas dattention supplmentaire. Riennest moins vrai. Si lon souhaite quetout le monde suive la politiquedurant la phase dexcution danslentreprise, il faudra non seulementmettre laccent sur les points nga-tifs mais il faudra galement exposerles points positifs (dj atteints) danslentreprise.

La recherche de solutions et derponses pour rsoudre les pointsdivergents soulvera rapidementtoute une srie daccents (dobjec-tifs) permettant de dvelopper unestratgie dans une phase suivante.

DEFINITION DES MOYENS ET CRITERES DEXECUTION

Il est uniquement possible derechercher les moyens ncessairesaprs avoir dfini tous les dtails. Ilva de soi que tous les moyens doi-vent toujours tre appliqus avec laplus grande efficacit. Les moyenspossibles doivent par consquenttre connus ainsi que, dans lamesure du possible, leffet escomptde ces moyens.

Un certain nombre de questionspeuvent tre utiles pour rechercherces moyens : Quel peut tre le cot ? Quels avantages sont-ils escomp-

ts?

Que faut-il faire et pour quand ?

Le remplacement ou la modifica-tion dune technique nest-elle pasmoins coteuse que son adapta-tion ?

Qui se chargera de lexcution ?

Combien de temps peut treinvesti dans la recherche de cesmoyens ?

Qui va suivre et contrler len-semble ?

De cette manire, les objectifs peu-vent continuer tre dtaills ce quipermettra son tour de fixer un cer-tain nombre de critres dexcution.

Dautres critres peuvent tretrouvs dans ladaptation, lorgani-sation ou des actions, compte tenude lindividu, de lquipement, delenvironnement et des produits.Certaines alternatives peuvent(peut-tre) liminer compltementles risques. Dautres sparerontpeut-tre la source de risque.Dautres encore prvoiront encorede laide.

Il est important que les moyens etsolutions retenus soient regroupssur une liste avec les donnes djrunies.

16

LETABLISSEMENT DE PLANS

Objectif

Le rsultat de lanalyse des risques,les objectifs, moyens et critresdexcution avancs se retrouventdans deux documents crits :

le plan global de prvention et

le plan daction annuel.

En complment au planning prc-dent, lemployeur doit galement

Mesures de prvention

Excution de la politique

Evaluation et adaptation

Analyse globale des risques

Evaluation des risques

Plan global de prvention Plan daction annuel

dresser un planning tertiaire, savoirle plan durgence interne. Le but estde regrouper toutes les dispositionsen matire de dite prvention ter-tiaire. On entend par mesures de

prvention tertiaires, toutes lesmesures qui doivent tre prises aucas o les mesures de prventiondevraient chouer dans des casexceptionnels ou, en dautrestermes, les procdures en matiredincendie, dexplosion, daccidents,dincidents et de premiers soins.

En dpit du fait que le plan dur-gence interne est tabli sparment,

il fait proprement parler partie duplan global de prvention.

Le fil rouge dans tous ces plans estdaboutir une vritable solution

dfinitive des problmes de scuritexposs. Il va de soi que ces plansdoivent comprendre les objectifsviss. Il ne faut par ailleurs pasoublier les moyens qui serontncessaires cet effet. Les opra-tions ainsi que les interventions(mesures) organisationnelles ven-tuellement ncessaires devront trementionnes.

A vrai dire, un plan global de pr-vention et un rapport dactionannuel constituent une successionde dmarches ncessaires prendre dans le temps pouratteindre lobjectif souhait. Cestpourquoi les deux plans doiventapporter des rponses claires auxquestions suivantes :

Que faut-il faire prcisment ?

O doivent avoir lieu les change-ments ?

Qui est responsable de lexcu-tion ?

Quand les changements doivent-ils avoir lieu ?

Qui soccupe du suivi global ?

Quels points et moyens de con-trle seront-ils intgrs ?

Quels dispositifs dalarme serontincorpors ?

Si le suivi ne se passe pas bien :+ Quelle information sera trans-

mise ?+ Qui va sen charger ?+ A quel moment cela va-t-il se

faire ?+ De quelle manire ?

Quels points critiques comporte leplan ?

Quels moyens sont absolumentncessaires pour lexcution ?

A quel niveau un malentendu est-ilencore possible ?

Quel malentendu ventuel peut-ilavoir de graves consquences ?

Quels lments sont-ils encorequivoques dans le plan ?

Quels sont les points critiques ?

Est-il possible de remdier auxpoints critiques ?

Quels lments sont-ils trs diffici-lement ou impossibles ma-triser ?

interaction

Rsultats I & E des risques

Mesures de prvention prvues

Objectifs prioritaires

Activits/missionsralisation des objectifs

Moyens financiers/organisationnels/matriels

Obligations/moyens missionsparties concernes

Critres dvaluation

Objectifs prioritairespour lexercice

Moyens / mthodesralisation des objectifs

Moyens financiers/organisationnels/matriels

Obligations/moyens missionsparties concernes

Adaptation prioritaire :- modification des circonstances- accidents/incidents- rapport annuel- avis du comit

17

Quest-il vraiment improbable etcatastrophique si cela se produit ?

Quels sont les risques rsiduelsacceptables ?

Le plan global de prvention

Le plan global de prventioncontient les donnes suivantes :

les rsultats de lanalyse desrisques,

les mesures de prvention pr-vues,

les priorits,

les activits et missions prvues,

les moyens,

le mode dadaptation du plan,

les critres dvaluation du plan.

Il est tabli en accord avec :

le service interne pour laPrvention et la Protection,

le service externe pour laPrvention et la Protection,

le comit pour la Prvention et laProtection.

Le plan daction annuel

Le plan global de prvention doittre transpos en un plan dactionannuel. Le contenu du plan dactionannuel reste en grande partieinchang.

Le plan daction annuel comprend : les objectifs prioritaires dans le

cadre de la politique de prventionpour lexercice de lanne sui-vante,

les moyens et mthode(s) pouratteindre ces objectifs,

les missions, obligations etmoyens de toutes les personnesconcernes,

ladaptation au plan global de pr-vention suite :

- un changement de circons-tances,

- aux accidents et incidents sur-venus dans lentreprise,

- au rapport annuel du serviceinterne de P. & P. de lexerciceprcdent,

- aux avis du comit durant lexer-cice prcdent.

La grande diffrence avec lesanciennes dispositions concernantle plan daction annuel est quilsinscrit maintenant dans uncontexte beaucoup plus large. Ilconstitue une partie intgrale dusystme dynamique de gestion desrisques; il est une consquence duplan global de prvention etconstitue par consquent linstru-ment de travail journalier. Toutes lesadaptations priodiques du planglobal de prvention doivent parconsquent tre reprises dans leplan daction annuel.

LEXECUTION DE LA POLITIQUE

Llaboration dune politique descurit sur papier ne peut pas trele seul objectif. Elle doit galementtre transpose rellement dans lapratique et applique. Tous lesacteurs prsents dans lentreprise

devront collaborer ce plan. Ceuxqui ne le font pas devront tre suiviset corrigs, do limportance que lemployeur accorde galementau double suivi, savoir interne lentreprise par lemployeur, le

conseiller en prvention, lesmembres de la ligne hirarchique, lecomit P. & P. et externe lentre-prise par les services externes deprvention, les services dinspectionet le C.N.A.C.

Dveloppement de la politique

Dveloppement de lorganisation

Dveloppement detechniques pour leplanning, la mesureet lvaluation

Politique

Organisation

Planning et mise en application

Mesure des rsultats

Boucle de feed-back pouramliorer les rsultats

Evaluation des rsultats

Auditing

18

EXEMPLES DEXECUTION

Introduction

Afin davoir une meilleure ide de lapartie thorique de lanalyse desrisques, deux exemples pratiquesportant lun sur le secteur grosuvre et lautre sur le secteur menuiserie sont repris ci-dessous.

Ltablissement dun aperu desactivits principales et partielles

Comme dj signal ci-avant danscette note de scurit, il y a lieudtablir au dbut de lanalyse desrisques une rpartition globale desprincipales activits qui engendre-ront des risques particuliers dans ledomaine de la scurit et de lasant. Les diverses activits par-tielles seront traites ultrieurement.

Gros uvre

Pour le secteur gros uvre , leschma suivant peut tre avanc : Amnagement du chantier

- Travaux prparatoires- Mise en place de linstallation de

chantier- Excavation et terrassement- Montage de la grue

- Grue fixe / grue sur rail- Grue mobile

Fondations- Implantation des semelles de

fondation conformment au plan- Semelles de fondation- Battage de pieux- Battage de palplanches

LEVALUATION DE LA POLITIQUE

Ltablissement dun plan global deprvention donne lemployeur, auconseiller en prvention et auxautres personnes mles la poli-tique de prvention un bon aperudes risques pour la scurit et lasant dans lentreprise. Il permettragalement de donner un but pourconnatre le sens du travail.

A court terme, ce type de plan peutdonner de trs bons rsultats. Lebesoin dune valuation priodiquedouble va toutefois subsister.

La premire valuation est lvalua-tion point par point ; chaquepartie du plan est examine spar-ment au niveau de la ralisation, dusuivi, etc. Pour ne pas avoir de dis-cussions inutiles avec les respon-sables de lexcution pendant cettephase, il est indispensable de fixerles moyens et points de contrlelors de llaboration du planning. Ilest ainsi possible de voir clairementsi chaque partie du plan avanc estexcute. Des dispositifs dalarmedoivent galement tre intgrs. A

cet effet, il y a galement lieu dedfinir quelles informations doiventtre transmises, par qui, quelmoment et de quelle manire.

La deuxime valuation est lva-luation globale. Pour cela, le planest examin dans son ensemble eton vrifie si de nouveaux risques sesont ajouts ou si des risques exis-tants ont disparu. Le lgislateur lagalement compris. Cest la raisonpour laquelle on retrouve dans lalgislation une rvision priodiqueobligatoire tous les cinq ans.

- Parois berlinoises- Reprise en sous-uvre des bti-

ments- Murs embous- Tranches blindes

Coffrage- Prparation du coffrage- Coffrage de la dalle de sol- Coffrage des colonnes- Coffrage des poutres- Coffrage des parois- Coffrage de la dalle (tages)- Coffrage des escaliers

Ferraillage- Gnralits- Ferraillage des fondations

- Ferraillage du plancher- Ferraillage des colonnes et des

parois- Ferraillage des lments prfa-

briqus Btonnage

- Gnralits- Dversement avec trmie (cufat)- Dversement avec pompe

bton Maonnerie

- Gnralits- Maonnerie sur un chafaudage

sur trteaux- Maonnerie sur un chafaudage

de service

19

Ralisation dlments prfabri-qus- Ralisation de coffrages- Mise en place du ferraillage- Dversement du bton- Traitement / stockage- Montage dlments prfabri-

qus Dmolition

Menuiserie

Pour le secteur menuiserie , leschma suivant peut tre tabli : Amnagement de latelier - menui-

serie Sciage

- Travaux avec une scie circulaire panneaux (horizontale)

- Travaux avec une scie rubandu type normal

- Travaux avec trononneuse scie circulaire

- Travaux avec une scie radiale(scie circulaire bras radial)

- Travaux avec une trononneusedouble

- Travaux avec une scie circulairede chantier

Rabotage- Travaux avec une dgauchis-

seuse- Travaux avec une raboteuse- Travaux avec une machine

combine dgauchisseuse-rabo-teuse

- Travaux avec une machine com-bine dgauchisseuse-raboteu-se avec mortaiseuse mche

Fraisage- Travaux avec une toupie arbre

vertical- Travaux avec une dfonceuse

Le tenonnage et le faonnage- Travaux avec une tenonneuse

Le perage de trous- Travaux avec une mortaiseuse

mche- Travaux avec une perceuse mul-

tibroches- Travaux avec un foret gouge- Travaux avec une mortaiseuse

bdane- Travaux avec une mortaiseuse

chane Ponage

- Travaux avec une poneuse bandes longues

- Travaux avec une poneuse chssis

Le dveloppement desactivits partielles

A titre dexemple, trois analysesde risques ont t dveloppespour les deux sous-secteurs.

Pour le secteur gros uvre , ilsagit :- Ferraillage - gnralits

Pour le secteur menuiserie , ilsagit :- Travaux en atelier (gnralits)- Travaux avec une scie circulaire

Assemblage- Travaux avec une presse cadre

Activits diverses- Travaux avec un tour bois- Travaux avec une encolleuse de

chants- Travaux avec une encolleuse de

chants avec toupies- Travaux avec une perceuse

colonne- Travaux avec une meuleuse fixe

Travaux avec petit outillage lec-trique- Travaux avec une disqueuse- Travaux avec une perceuse- Travaux avec une meuleuse

dangle- Travaux avec une scie circulaire

main- Travaux avec une scie sauteuse- Travaux avec une raboteuse- Travaux avec une ponceuse

bande- Travaux avec une surfaceuse- Travaux avec une dfonceuse

Travaux avec petit outillage avecmoteur combustion- Travaux avec scie chane

Travaux avec petit outillage pneu-matique- Travaux avec une agrafeuse et

une cloueuse- Travaux avec des conduites air

comprim- Travaux avec compresseurs

Travaux avec pistolets de scelle-ment

Travaux avec engins de levage etmoyens de transport- Travaux avec une grue sur

camion- Travaux avec une transpalette

Travaux avec accessoires lec-triques- Travaux avec enrouleurs- Travaux avec allonges

Equipements de travail pour lestravaux en hauteur- Utilisation dune chelle- Utilisation dun chafaudage- Utilisation dun chafaudage

roulant- Utilisation dchafaudages sur

trteaux

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ure

Dc

ou-

peu

se e

tp

lieus

e

Dc

oup

eet

/ou

plia

ge d

ufe

rrai

llage

Pos

e d

ufe

rrai

llage

Ele

ctro

cutio

n

Cou

pur

es

Cou

pur

es

Cou

pur

es

Br

lure

s

Ble

ssur

es a

ux y

eux

Ele

ctro

cutio

n

Coi

ncem

ent

21

PE

GR

A.

M.

T.R

.R

.E.

P.E

.P.

F.S

.E

.A.

F.C

.I.T

.I.

AC

TIV

ITE

EQ

UIP

. D

ETR

AVA

IL

CAT

E-

GO

RIE

PE

R-

SO

NN

EL

IDE

NTI

FIC

ATIO

N D

ES

RIS

QU

ES

EVA

LUAT

ION

DU

RIS

QU

EM

ES

UR

ES

DE

PR

EV

EN

TIO

NS

UIV

I DE

LE

XE

CU

TIO

NFO

RM

ATIO

N /

IN

STR

UC

TIO

N

Exe

mp

le

Trav

aux

dan

s un

ate

lier

de

men

uise

rie

Trav

aux

enat

elie

r(g

nr

a-lit

s)

Ate

lier

Men

uisi

erE

tre

hap

p,

cr

as

et c

oinc

p

ard

es m

achi

nes.

Inst

alle

z le

s m

achi

nes

b

ois

de

man

ire

sta

ble

ou

ancr

ez-l

es d

ans

le s

ol.

Larg

eur

du

pas

sage

: 80

cm

min

imum

.P

assa

ges

non

sign

als

.M

aint

enez

dg

ags

les

envi

rons

des

mac

hine

s.In

stal

lez

les

dis

pos

itifs

de

pro

tect

ion

rgl

emen

taire

sob

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oire

sIl

est

inte

rdit

de

nett

oyer

ou

de

rp

arer

les

par

ties

enm

ouve

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t d

e la

mac

hine

san

s p

rot

ger

la m

achi

neco

ntre

la r

emis

e en

mar

che.

Rep

lace

z to

utes

les

pro

tect

ions

ap

rs

lent

retie

n.N

e p

orte

z p

as d

e b

ague

s, c

han

es o

u b

race

lets

pen

-d

ant

le t

rava

il.D

isp

ositi

fs p

our

les

pre

mie

rs s

oins

ad

apt

s.

Eq

uip

ez le

s es

calie

rs d

e ga

rde-

corp

s.P

rot

gez

avec

des

gar

de-

corp

s le

s d

pt

s p

our

le b

ois

qui

dp

asse

nt d

e 2

mt

res

du

sol e

t so

nt a

cces

sib

les

aux

trav

aille

urs.

Dg

agez

les

pas

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s. E

limin

ez r

gul

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men

t le

sd

che

ts e

t co

pea

ux d

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ois.

Evi

tez

le s

tock

age

de

boi

s ou

de

dc

hets

p

roxi

mit

des

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rces

de

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eur

et d

es p

olis

seus

es.

Pla

cez

la p

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e

lend

roit

app

rop

ri.

Inte

rdic

tion

de

fum

er.

Veill

ez

ce

qu

il y

ait

des

ext

inct

eurs

ad

qua

ts e

n su

ffi-

sanc

e et

c

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uils

soi

ent

sign

als

de

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effi

cace

.M

aint

enez

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ag

lesp

ace

auto

ur d

es e

xtin

cteu

rs.

Con

trl

e p

rio

diq

ue d

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nsta

llatio

n et

des

ap

par

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lec

triq

ues.

Ecl

aira

ge d

e se

cour

s.G

ard

ez

jour

le r

egis

tre

des

con

trl

es p

rio

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ues.

List

e d

es p

rod

uits

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gere

ux.

Fich

es d

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curit

et

de

sant

.Fi

ches

de

xam

en m

dic

al.

Dc

lara

tions

et

fiche

s d

acc

iden

ts d

u tr

avai

l.R

app

orts

de

mis

e en

ser

vice

et

inst

ruct

ions

pou

r le

sm

achi

nes,

inst

alla

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,

Ne

dp

osez

pas

do

utill

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out

ils d

tac

hs

sur

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mac

hine

s.L

utili

satio

n d

es E

.P.I.

sui

vant

s es

t ob

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oire

:-

vte

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e tr

avai

l et

-ch

auss

ures

de

scu

rit.

Le c

as

cha

nt:

-p

rote

ctio

n d

es m

ains

,-

pro

tect

ion

du

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ge,

-p

rote

ctio

n d

es v

oies

res

pira

toire

s,-

pro

tect

ion

com

pl

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taire

du

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ge.

LOI

LOI

LOI

LOI

LOI

LOI

LOI

LOI

Chu

te e

t tr

buc

hem

ent

Ince

ndie

Ris

que

s d

acc

iden

ts s

pc

ifiq

ues

22

PE

GR

A.

M.

T.R

.R

.E.

P.E

.P.

F.S

.E

.A.

F.C

.I.T

.I.

AC

TIV

ITE

EQ

UIP

. D

ETR

AVA

IL

CAT

E-

GO

RIE

PE

R-

SO

NN

EL

IDE

NTI

FIC

ATIO

N D

ES

RIS

QU

ES

EVA

LUAT

ION

DU

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QU

EM

ES

UR

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DE

PR

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EN

TIO

NS

UIV

I DE

LE

XE

CU

TIO

NFO

RM

ATIO

N /

IN

STR

UC

TIO

N

Exe

mp

le

Trav

aux

avec

une

sci

e

pan

neau

x

Trav

aux

avec

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scie

circ

u-la

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pan

neau

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Sci

e ci

rcu-

laire

p

anne

aux

Men

ui-

sier

Con

tact

dire

ct a

vec

la la

me

de

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Util

isat

ion

du

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isp

ositi

f d

e p

rote

ctio

n co

rrec

tem

ent

pla

c.

Util

isez

des

pou

ssoi

rs (q

ui d

oive

nt t

oujo

urs

tre

la

por

te

du

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aille

ur) p

our

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erni

re

par

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e la

pi

ce

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r.U

tilis

ez d

u b

ois

sain

.U

tilis

ez u

n co

utea

u d

ivis

eur

bie

n r

gl

1

cm m

axim

umd

e la

lam

e.D

isp

osez

du

ne b

ross

e

mai

n p

our

nett

oyer

la t

able

.P

rot

gez

la la

me

de

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en

des

sous

de

la t

able

san

sem

pc

her

llim

inat

ion

des

cop

eaux

(asp

iratio

n d

esp

ouss

ire

s).

Le s

ol d

oit

tre

liss

e et

les

voie

s d

acc

s d

oive

nt

tre

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age

s.L

cla

irage

doi

t t

re s

uffis

ant

(800

lux)

. P

rvo

ir un

cl

ai-

rage

sup

pl

men

taire

du

pos

te d

e tr

avai

l.

Util

isez

un

cout

eau

div

iseu

r d

une

p

aiss

eur

gal

e

lala

rgeu

r d

u tr

ait

de

scie

moi

ns 0

,3 m

m.

Le c

oute

au d

ivis

eur

doi

t p

ouvo

ir re

ster

dan

s le

pla

n d

ela

lam

e,

une

dis

tanc

e d

e 1

cm m

axim

um d

e ce

tte

der

nir

e et

ad

opte

r au

ssi b

ien

que

pos

sib

le le

pro

fil d

ela

lam

e.V

itess

e d

e co

upe

sup

rie

ure

40

m/s

ec,

sans

dp

asse

r le

rg

ime

max

imum

ind

iqu

par

le c

onst

ruc-

teur

.R

esp

ecte

z la

rg

le d

e b

ase

:+

Chr

ome-

Vana

diu

m:

2/3

de

la la

me

sont

rec

ouve

rts

par

la p

ice

.+

Lam

es e

n ca

rbur

e d

e Tu

ngst

ne

:La

dis

tanc

e en

tre

la p

artie

sup

rie

ure

de

la p

ice

et

leso

mm

et d

e la

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e es

t g

ale

la

long

ueur

de

la d

ent

de

scie

plu

s un

cen

timt

re.

En

cas

de

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ail a

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un c

ontr

e-gu

ide.

Ne

rgl

ezja

mai

s le

con

tre-

guid

e au

-del

d

u p

oint

cen

tral

de

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de

scie

.A

ffte

z le

s la

mes

en

tena

nt c

omp

te d

es a

ngle

s d

onn

sp

ar le

con

stru

cteu

r ou

dl

gue

z la

tc

he.

Util

isez

une

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e co

rrec

tem

ent

mis

e en

pla

ce.

Mon

tez

la s

cie

de

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e q

uun

rej

et d

e p

ice

ne

pui

sse

ble

sser

un

trav

aille

ur.

Util

isez

des

sup

por

ts.

Vt

emen

ts a

dap

ts

bie

n he

rmt

ique

s.La

par

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frie

ure

de

la s

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circ

ulai

re d

oit

tre

bie

np

rot

ge.

Les

por

tes

de

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achi

ne q

ui,

en c

as d

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ertu

re d

on-

nent

dire

ctem

ent

acc

s au

x co

urro

ies

doi

vent

tr

e p

ro-

tg

es a

u m

oyen

du

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rrou

illag

e

cl.

Att

end

re l

arr

tco

mp

let

de

la m

achi

ne a

vant

do

uvrir

les

por

tes

ou p

r-

voir

un in

terr

upte

ur

lect

rique

du

typ

e p

ositi

f q

ui a

rrt

ela

mac

hine

en

cas

do

uver

ture

.P

roc

dez

l

entr

etie

n lo

rsq

ue la

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hine

est

hor

s te

n-si

on.

Rej

et d

u b

ois

Chu

te d

e la

pla

nche

Con

tact

dire

ct a

vec

les

par

ties

enm

ouve

men

t

23

PE

GR

A.

M.

T.R

.R

.E.

P.E

.P.

F.S

.E

.A.

F.C

.I.T

.I.

AC

TIV

ITE

EQ

UIP

. D

ETR

AVA

IL

CAT

E-

GO

RIE

PE

R-

SO

NN

EL

IDE

NTI

FIC

ATIO

N D

ES

RIS

QU

ES

EVA

LUAT

ION

DU

RIS

QU

EM

ES

UR

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DE

PR

EV

EN

TIO

NS

UIV

I DE

LE

XE

CU

TIO

NFO

RM

ATIO

N /

IN

STR

UC

TIO

N

Trav

aux

avec

une

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circ

u-la

ire

pan

neau

x(s

uite

)

Sci

e ci

rcu-

laire

p

anne

aux

(sui

te)

Men

uisi

er(s

uite

)P

roje

ctio

n d

e d

iver

s ob

jets

Con

trl

ez le

boi

s av

ant

de

le s

cier

.U

tilis

ez u

n d

isp

ositi

f d

asp

iratio

n d

es p

ouss

ire

s d

eb

ois

et d

es c

opea

ux.

Veill

ez

ce

qu

il y

ait

un d

bit

da

ir su

ffisa

nt

lor

ifice

du

dis

pos

itif

da

spira

tion

des

pou

ssi

res

pou

r p

erm

ettr

eun

e b

onne

asp

iratio

n.S

yst

me

de c

omm

ande

en

deho

rs d

e la

zon

e da

nger

euse

.N

e d

pas

sez

pas

la v

itess

e m

axim

ale

de

coup

e ai

nsi

que

la v

itess

e d

e ro

tatio

n d

e la

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e.A

ffte

z r

guli

rem

ent

la la

me.

Elim

inez

les

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es e

ndom

mag

es.

Rac

cord

ez le

sys

tm

e d

asp

iratio

n d

es p

ouss

ire

s au

moy

en d

un

cond

uit

flexi

ble

ad

apt

. (=

du

typ

e an

tista

-tiq

ue o

u m

is

la t

erre

). P

as d

e tu

yaux

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vacu

atio

n d

esea

ux d

e p

luie

.B

on

qui

libre

des

par

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en r

otat

ion.

Lam

es

inso

nore

s.

Mon

tez

la m

achi

ne s

ur u

n m

atr

iau

qui

ab

sorb

e le

svi

bra

tions

.E

vite

z la

mon

celle

men

t d

e p

ouss

ire

s d

e b

ois

en u

tili-

sant

un

bon

dis

pos

itif

da

spira

tion

des

pou

ssi

res.

Con

ceve

z le

dis

pos

itif

da

spira

tion

des

pou

ssi

res

conf

orm

men

t au

x r

gles

de

bon

ne p

ratiq

ue.

Les

app

arei

ls

lect

rique

s p

oss

den

t un

deg

r d

e p

ro-

tect

ion

min

imal

e:IP

44

dan

s le

s m

enui

serie

s m

can

ique

s et

IP 5

5 o

sont

pro

dui

tes

de

fines

pou

ssi

res.

Les

arm

atur

es d

cl

aira

ge s

ont

gale

men

t ada

pte

s (IP

55)

Les

pris

es d

e co

uran

t so

nt d

u d

egr

IP 4

4.P

rot

gez

lins

talla

tion

lec

triq

ue a

vec

des

fus

ible

s et

un

inte

rrup

teur

diff

ren

tiel a

utom

atiq

ue d

e 30

0 m

A m

ax.

Ext

inct

eurs

en

suffi

sanc

e et

fac

ilem

ent

acce

ssib

les

(ext

inct

eur

p

oud

re o

u ex

tinct

eur

CO

2)U

n b

on d

isp

ositi

f d

asp

iratio

n d

es p

ouss

ire

s.U

ne b

onne

hyg

ine

cor

por

elle

, se

lave

r le

s m

ains

ava

ntd

e m

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r.P

rot

gez

lint

erru

pte

ur c

ontr

e un

e m

ise

en m

arch

e in

vo-

lont

aire

.-

utili

sez

une

pris

e d

e co

uran

t av

ec b

outo

ns d

e m

ise

enm

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e en

cast

rs

et b

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n d

arr

t e

n sa

illie

-p

rot

gez

les

inte

rrup

teur

s

pap

illon

ave

c un

e co

iffe.

Cho

isis

sez

une

pla

ce f

acile

men

t ac

cess

ible

pou

r in

s-ta

ller

lint

erru

pte

ur.

Pr

voye

z un

dis

cont

acte

ur m

agn

tique

(p.e

x. in

terr

up-

teur

de

tens

ion

min

imal

e)P

ossi

bili

t d

e d

evoi

r ad

apte

r li

nter

rup

teur

.U

tilis

ez u

ne s

cie

circ

ulai

re a

vec

un m

oteu

r d

e fr

eina

ge.

Lais

sez

en p

erm

anen

ce la

coi

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e pr

otec

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sur

la la

me.

Dis

pos

itif

da

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du

rgen

ce r

eli

au

mot

eur

de

frei

nage

(mc

aniq

ue o

u l

ectr

ique

)In

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latio

n l

ectr

ique

con

form

e au

x p

resc

riptio

ns

lec.

Mis

e

la t

erre

de

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achi

ne.

Le r

sea

u es

t p

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g p

ar u

n in

terr

upte

ur d

iffr

entie

l.

Noc

ivit

Pro

ject

ion

de

lout

il

Bru

it et

vib

ratio

ns

Ince

ndie

et

exp

losi

on

Mis

e en

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che

invo

lont

aire

de

lam

achi

ne

Con

tact

ave

c la

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e p

ar e

ffet

stro

bos

cop

ique

Situ

atio

n d

urg

ence

Ele

ctro

cutio

n

Reproduction autorise moyennant accord du C.N.A.C.

Ces fascicules sont publis en nerlandais sous le titre VEILIGHEIDSNOTAS BOUWBEDRIJF

Les conseils publis par le C.N.A.C. ne lengagent que dans ltat de la rglementation et de la technique et ne soustraient pas le lecteur lobli-gation de sinformer et au respect de la rglementation.

Paraissent 4 fois par an.

Sont envoyes automatiquement, en annexe de Scurit Construction, toutes les entreprises de la construction.

Un exemplaire est envoy directement aux dlgus syndicaux des entreprises de la construction en annexe de Scurit Construction.

Les travailleurs peuvent demander titre priv un exemplaire gratuit par le biais de leur organisation syndicale et ce, jusqu puisement des stocks

Commandes supplmentaires = 100 F (secteur de la construction) et 150 F (autres secteurs).

Editeur responsable: C. HEYRMAN, Rue St-Jean 4 - 1000 BRUXELLES - Numro dinscription auprs de la Bibliothque Royale (dpt lgal 2515 )

BIBLIOGRAPHIE

Guide du Service S.H.E.Kluwer Editorial, Kouterveld 14 - 1831 Diegem

PreventActuaPrevent, Rue Gachard 88 - 1050 Bruxelles

Scurit au TravailKluwer Editorial, Kouterveld 14 - 1831 Diegem.

Safety DataKluwer Editorial, Kouterveld 14 - 1831 Diegem.