Le Maire de la Ville d'Anor · 2020-01-24 · location avec chauffeur - tracto-pelle + camion - 1...
Transcript of Le Maire de la Ville d'Anor · 2020-01-24 · location avec chauffeur - tracto-pelle + camion - 1...
annexe à la décision n° 003-2020 de M. le Maire de la Ville d'Anor en date du21 janvier 2020 prise en vertu de la délibération du Conseil Municipal de la Ville d'Anor en date du 29 mars 2014 relative aux délégations attribuées au Maire et notamment son point 2 qui permet au Maire de : fixer les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et d'une manière générale des droits au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal.
Le Maire de la Ville d'AnorJean-Luc PERAT
Administration & AutresTarifications Municipales de la Ville d'Anor
0
copie noir et blanc 80 gr. au format A4 0,25 €
copie noir et blanc 80 gr. au format A3 0,30 €
copie couleur 80 gr. au format A4 0,40 €
copie couleur 80 gr. au format A3 0,80 €
copie couleur 80 gr. au format A4 (association) 0,20 €
copie couleur 80 gr. au format A3 (association) 0,40 €
copie couleur 160 gr. au format A4 (association) 0,30 €
copie couleur 160 gr. au format A3 (association) 0,45 €
date d'effet 01/06/14
0
médaille d'or de la famille française - 1ère remise 170 €
médaille d'or de la famille française - Tous les ans à partir de
la seconde année 17 €
médaille d'argent de la famille française - 1ère remise 127 €
médaille d'argent de la famille française - Tous les ans à partir
de la seconde année 13 €
médaille de bronze de la famille française - 1ère remise 85 €
médaille de bronze de la famille française - Tous les ans à
partir de la seconde année 9 €
date d'effet 01/01/13
Copies
Noir &
couleur
Médaille
de la
famille
française
Tarifs des photocopies réalisées en Mairie d'Anor
Primes accordées pour les médailles de la Famille Française
Cimetière communal d'AnorTarifications Municipales de la Ville d'Anor
1,5
concession funéraire de 2 m2 pour 1 ou 2 corps - 30 ans 116,0 €
concession funéraire de 2 m2 pour 1 ou 2 corps - 50 ans 208,9 €
concession funéraire de 2 m2 pour 3 corps - 30 ans 174,0 €
concession funéraire de 2m2 pour 3 corps - 50 ans 313,3 €
concession funéraire de 4 m2 pour 1 ou 2 corps - 30 ans 232,1 €
concession funéraire de 4 m2 pour 1 ou 2 corps - 50 ans 371,3 €
superposition au-delà du second corps - caveau (ajouté à 1 concession prévue
initialement pour 2 corps) 104,4 €
superposition au-delà du second corps - columbarium (ajouté à 1 concession prévue
initialement pour 2 corps) 104,4 €
niche de columbarium - 30 ans 290,1 €
niche de columbarium - 50 ans 464,2 €
concession cave-urne - 30 ans 58,0 €
concession cave-urne - 50 ans 104,4 €
taxe de dépôt d'urne dans une concession cave urne - 30 ans 39,4 €
taxe de dépôt d'urne dans une concession cave urne - 50 ans 39,4 €
dépôt d'urne dans une concession 58,0 €
taxe d'inhumation ou de dispersion des cendres 39,4 €
date d'effet 01/01/20
Cimetière
municipal
Tarif des concessions, du columbarim, des cave-urne et jardin du souvenir d'Anor
Domaine communal public & privéTarifications Municipales de la Ville d'Anor
1,5
occupation par vente véhicule lourd - camion d'outillage ou autres 72,12 €
occupation par vente véhicule léger - maxi 1 journée 10,44 €
occupation par mois véhicule léger - fréquence 6 jours par semaine 82,97 €
occupation par an véhicule léger - fréquence 1 fois par semaine 427,08 €
occupation par an véhicule léger - fréquence 2 fois par semaine 640,61 € redevance annuelle et forfaitaire prix m2 - permis de stationnement occupation
terrasse café 1,88 €
redevance trimestrielle et forfaitaire prix m2 - permis de stationnement occupation
terrasse café 0,53 €
date d'effet 01/01/20
0
prix du stère - délivrance des bois de chauffage aux habitants 1,00 €
prix du m2 - redevance d'occupation des concessions annuelles - base ICC 1er
trimestre 2014 moyennes associée 1628 0,73 €
date d'effet 10/10/14
0
prime par unité de preuve de capture des rats musqués 1,32 €
date d'effet 01/01/13
0
prix par hectare - vente d'herbes de parcelles en catégorie 1 171,84 €
prix par hectare - vente d'herbes de parcelles en catégorie 2 138,99 €
prix par hectare - vente d'herbes de parcelles en catégorie 3 105,03 €
date d'effet 25/06/14
0
prix de la redevance annuelle pour les exploitants agricoles (Cotisants MSA) 25,00 €
prix de la redevance annuelle pour les autres éleveurs amateurs 80,00 €
date d'effet 01/06/14
Tarif des redevance annuelle de la Fontaine à Bailles
Fontaine
Vente
d'herbes
Tarif des droits de place (camion d'outillage et vente à emporter)
Tarif des redevance des concessions et délivrance de bois
Tarif des primes de capture - régulation des rats musqués
Tarif des ventes d'herbes
droit de
place &
permis de
stationnem
ent
Forêt
Rats
Domaine privé communal Tarifications Municipales de la Ville d'Anor
indemnité forfaitaire d'occupation ou de vacation du cabinet pendant 2 heures 15,00 €
indemnité forfaitaire d'occupation ou de vacation du cabinet pendant 4 heures 25,00 €
indemnité forfaitaire d'occupation ou de vacation du cabinet pendant 6 heures 30,00 €
indemnité forfaitaire d'occupation ou de vacation du cabinet pendant 8 heures 35,00 €
indemnité forfaitaire d'occupation ou de vacation du cabinet pendant 1 journée 35,00 €
indemnité forfaitaire d'occupation ou de vacation du cabinet pendant 2 journées 60,00 € indemnité forfaitaire d'occupation ou de vacation du cabinet pendant 3 journées 75,00 €
indemnité forfaitaire d'occupation ou de vacation du cabinet pendant 1 semaine 80,00 €
date d'effet 01/05/17
indemnité forfaitaire d'occupation d'un bureau - 1/2 journée 30,00 €
indemnité forfaitaire d'occupation d'un bureau - 1 journée 60,00 €
date d'effet 01/02/20
Maison des
médecines
douces
Tarification indeminitaire et forfaitaire d'occupation et de vacation du cabinet partagé -
23 rue Pasteur à Anor
Tarification indeminitaire et forfaitaire d'occupation d'un bureau pour réalisation de permanence -
divers locaux communaux y compris Mairie à Anor
bureau de
permanence
Domaine - location de salles communalesTarifications Municpales de la Ville d'Anor
1,5
prix pour les Anoriens - week-end 256 €
prix pour les personnes extérieures - week-end 435 €
prix pour les associations Anoriennes - 1ère journée 106 €
prix pour les associations Anoriennes - 2ième journée 79 €
prix pour un vin d'honneur 122 €
location de vaiselle pour 120 personnes - 1 armoire 91 €
location de vaiselle pour 240 personnes - 2 armoires 182 €
forfait de nettoyage 91 €
date d'effet 01/01/20
1,5
prix pour les Anoriens - week-end 220 €
prix pour les personnes extérieures - week-end 400 €
prix pour les associations Anoriennes - 1ère journée 90 €
prix pour les associations Anoriennes - 2ième journée 75 €
prix pour un vin d'honneur 100 €
location de vaiselle pour 70 personnes 70 €
forfait de nettoyage 70 €
date d'effet 01/01/20
1,5
prix pour les Anoriens - week-end 182 €
prix pour les personnes extérieures - week-end 366 €
prix pour les associations Anoriennes - 1ère journée 65 €
prix pour les associations Anoriennes - 2ième journée 53 €
prix pour un vin d'honneur 91 €
location de vaiselle pour 60 personnes 62 €
forfait de nettoyage 46 €
date d'effet 01/02/20
Tarif de location et prestations de la salle des fêtes Robert DUBAR
Tarif de location et prestations de la salle Andrée BEAUNE
Salle des
Fêtes
Robert
DUBAR
Salle
Andrée
Beauné
Tarif de location et prestations de la salle Marcel GRIMBERT
Salle M.
GRIMBERT
EcoQuartier
1,5
prix pour les Anoriens - week-end 159 €
prix pour les personnes extérieures - week-end 318 €
prix pour les associations Anoriennes - 1ère journée 51 €
prix pour les associations Anoriennes - 2ième journée 46 €
prix pour un vin d'honneur 77 €
location de vaiselle pour 50 personnes 62 €
forfait de nettoyage 46 €
date d'effet 01/01/20
1,5
prix pour les Anoriens - week-end 135 €
prix pour les personnes extérieures - week-end 278 €
prix pour les associations Anoriennes - 1ère journée 51 €
prix pour les associations Anoriennes - 2ième journée 46 €
prix pour un vin d'honneur 77 €
location de vaiselle pour 60 personnes - 1 armoire 62 €
forfait de nettoyage 46 €
date d'effet 01/01/20
1,5
prix de location de sonorisation - uniquement associations 92 €
date d'effet 01/01/20
1,5
prix pour les associations Anoriennes 15 €
prix pour les associations Extérieures 25 €
prix pour les Commerçants, Entreprises ou Artisans 35 €
date d'effet 01/06/18
Tarif de location pour les chalets - Fêtes municipales
Chalets
Fêtes
sono uniquement
Tarif de location et prestations de la salle du Point du Jour
Tarif de location et prestations de la salle des frères LOBET
Tarif de location de la sonorisation pour les associations
Salle du
Point du
Jour
Salle des
Frères
LOBET
Interventions des Services Techniques MunicipauxTarifications Municipales de la Ville d'Anor
1,5
location avec chauffeur - camion nacelle -1 heure 51,56 €
location avec chauffeur - camion nacelle - 1/2 heure supplémentaire 25,77 €
location avec chauffeur - gros camion - 1 heure 51,56 €
location avec chauffeur - gros camion - 1/2 heure supplémentaire 25,77 €
location avec chauffeur - tracto-pelle - 1 heure 77,34 €
location avec chauffeur - tracto-pelle - 1/2 heure supplémentaire 38,66 €
location avec chauffeur - tracto-pelle + camion - 1 heure 128,87 €
location avec chauffeur - tracto-pelle + camion - 1/2 heure supplémentaire 64,44 €
location avec chauffeur - petit camion - 1 heure 38,66 €
location avec chauffeur - petit camion - 1/2 heure supplémentaire 19,32 €
location du rouleau - forfait 1 heure 52,72 €
location du rouleau - forfait - 1/2 heure supplémentaire 26,36 €
date d'effet 01/01/20
1,5prix du mètre linéaire pour réalisation d'un bateau - comprenant dépose et repose du
caniveau, adaptation du trottoir et mise à niveau 52,49 €
prix du m2 pour la mise en place d'enrobés 25,77 €
fourniture et mise en place d'une tête de pont sécurisée de Ø 300 - par unité 337,95 €
fourniture et mise en place d'une tête de pont sécurisée de Ø 400 - par unité 585,95 €
fourniture et mise en place de drains renforcé de 2m40 et de diamètre 300 204,46 €
fourniture et mise en place de drains renforcé de 2m40 et de diamètre 400 230,20 €
fourniture de drain en PVC de diamètre 315 de type CR8 52,72 €
fourniture et pose de puisard en parpaing comprenant un couvercle en béton 181,65 €
date d'effet 01/01/20
prestations
de location
véhicules et
matériels
interventions
et travaux
Tarif des locations de véhicules, engins et matériels techniques
Tarif des interventions et réalisations de travaux
Accueil de Loisirs & Service EnfanceTarifications Municipales de la Ville d'Anor - mise à jour dispositif Léa
RepasNbr H Tx Hor. Prix
prix de la journée par enfant - repas compris - Quotient familial de 0 € à 369 € 8,5 0,25 € 3,70 €
prix de la journée par enfant - repas compris - Quotient familial de 370 € à 499 € 8,5 0,45 € 5,40 €
prix de la journée par enfant - repas compris - Quotient familial de 500 € à 700 € 8,5 0,60 € 6,67 €
séjour complet = nbr de jour X prix de la journée -15%
tarifs dégressifs pour le 2ième enfant -20%
tarifs dégressifs pour le 3ième enfant -50%
01/06/15
3 1,5 3
prix de la journée par enfant - Quotient familial de 701 € à 900 € 7,47 € 7,58 € 7,81 €
prix de la journée par enfant - Quotient familial de 901 € à 1.100 € 7,98 € 8,10 € 8,35 €
prix de la journée par enfant - Quotient familial de 1.101 € à 1.300 € 8,81 € 8,94 € 9,21 €
prix de la journée par enfant - Quotient familial supérieur à 1.301 € 10,82 € 10,98 € 11,31 €
séjour complet = nbr de jour X prix de la journée -15% -15% -15%
tarifs dégressifs pour le 2ième enfant -20% -20% -20%
tarifs dégressifs pour le 3ième enfant -50% -50% -50%
date d'effet 01/06/14 20/05/16 01/03/20
3 1,5 3
prix de la journée par enfant - non imposable 10,82 € 10,98 € 11,31 €
séjour complet = nbr de jour X prix de la journée -15% -15% -15%
tarifs dégressifs pour le 2ième enfant -20% -20% -20%
tarifs dégressifs pour le 3ième enfant -50% -50% -50%
date d'effet 01/06/14 20/05/16 01/03/20
NON Allocataires CAF - Anoriens sans Quotient familial
Centre de
loisirs
grandes
vacances
Dispositif Léa - Allocataires CAF du Nord avec Quotient familial inférieur à 700 €
Centre de
loisirs grandes
vacances
date d'effet
Allocataires CAF - Anoriens avec Quotient familial supérieur à 700 €
3 1,5 3
prix de la journée par enfant - Quotient familial de 0 € à 499 € 14,37 € 14,59 € 15,02 €
prix de la journée par enfant - Quotient familial de 500 € à 900 € 12,67 € 14,52 € 16,70 €
prix de la journée par enfant - Quotient familial supérieur à 901 € 17,57 € 17,83 € 18,37 €
séjour complet = nbr de jour X prix de la journée -15% -15% -15%
tarifs dégressifs pour le 2ième enfant -20% -20% -20%
tarifs dégressifs pour le 3ième enfant -50% -50% -50%
date d'effet 01/06/14 20/05/16 01/03/20
3 1,5 3
prix de la journée par enfant 17,57 € 17,83 € 18,37 €
séjour complet = nbr de jour X prix de la journée -15% -15% -15%
tarifs dégressifs pour le 2ième enfant -20% -20% -20%
tarifs dégressifs pour le 3ième enfant -50% -50% -50%
date d'effet 01/06/14 20/05/16 01/03/20
1,5 1,5
participation au voyage 17,05 € 17,31 €
prix par jour de la prestation accueil anticipé 1,86 € 1,89 €
participation pour le camping 10,70 € 10,86 €
date d'effet 01/01/13 12/05/17
RepasNbr H Tx Hor. Prix
prix de la prestation accueil anticipé du matin (7h30-8h30) Q.F. de 0 € à 369 € 1 0,25 € 0,25 €
prix de la prestation accueil anticipé du matin (7h30-8h30) Q.F. de 370 € à 499 € 1 0,45 € 0,45 €
prix de la prestation accueil anticipé du matin (7h30-8h30) Q.F. de 500 € à 700 € 1 0,60 € 0,60 €
prix de la 1/2 journée par enfant 4h (8h30 à 12h30 ou 13h à 17h) Q.F. de 0 € à 369 € 4 0,25 € 1,00 €
prix de la 1/2 journée par enfant 4h (8h30 à 12h30 ou 13h à 17h) Q.F. de 370 € à 499 € 4 0,45 € 1,80 €
prix de la 1/2 journée par enfant 4h (8h30 à 12h30 ou 13h à 17h) Q.F. de 500 € à 700 € 4 0,60 € 2,40 €
prix de la journée par enfant 8h Q.F. de 0 € à 369 € 8 0,25 € 3,57 €
prix de la journée par enfant 8h Q.F. de 370 € à 499 € 8 0,45 € 5,17 €
prix de la journée par enfant 8h Q.F. de 500 € à 700 € 8 0,60 € 6,37 €
tarifs dégressifs pour le 2ième enfant -20%
tarifs dégressifs pour le 3ième enfant -50%
01/03/20
autres
Dispositif Léa - Allocataires CAF du Nord avec Quotient familial inférieur à 700 €
Centre de
loisirs permanent
et Péri du
mercredi
date d'effet
Allocataires CAF - Extérieurs avec Quotient familial inférieur à 900 €
Centre de
loisirs
grandes
vacances
NON Allocataires CAF - Extérieurs sans Quotient familial
Centre de
loisirs
grandes
vacances
Anoriens & Extérieurs - Allocataires et NON Allocataires
1,5
prix par jour de la prestation accueil anticipé du matin 1,54 €
prix de la 1/2 journée par enfant - Quotient familial supérieur à 701 € 2,69 €
prix de la journée par enfant - Quotient familial supérieur à 701 € 6,95 €
tarifs dégressifs pour le 2ième enfant -20%
tarifs dégressifs pour le 3ième enfant -50%
date d'effet 01/03/20
0
prix par jour de la prestation accueil anticipé du matin 1,54 €
prix de la journée par enfant 9,22 €
tarifs dégressifs pour le 2ième enfant -20%
tarifs dégressifs pour le 3ième enfant -50%
date d'effet 24/03/16
0
prix par jour de la prestation accueil anticipé du matin 1,54 €
prix de la journée par enfant 11,28 €
tarifs dégressifs pour le 2ième enfant -20%
tarifs dégressifs pour le 3ième enfant -50%
date d'effet 24/03/16
Pour les 4-11 ans - Extérieurs - Allocataires
Centre de
loisirs permanent
et Péri du
mercredi
Pour les 4-11 ans - Extérieurs - NON Allocataires
Centre de
loisirs permanent
Pour les 4-11 ans - Anoriens - Allocataires et NON Allocataires Quotient familial supérieur à 700 €
Centre de
loisirs permanent
et Péri du
mercredi
Nbr HTx Hor.
prix unit./enf. garderie matin de 7h30 à 8h30 - Q.F. de 0 € à 369 € 0,25 € 0,25 €
prix unit./enf. garderie matin de 7h30 à 8h30 - Q.F. de 370 € à 499 € 0,45 € 0,45 €
prix unit./enf. garderie matin de 7h30 à 8h30 - Q.F. de 500 € à 700 € 0,60 € 0,60 €
prix unit./enf. garderie soir avec activités 16h30 à 18h - Q.F. de 0 € à 369 € 0,25 € 0,38 €
prix unit./enf. garderie soir avec activités 16h30 à 18h - Q.F. de 370 € à 499 € 0,45 € 0,68 €
prix unit./enf. garderie soir avec activités 16h30 à 18h - Q.F. de 500 € à 700 € 0,60 € 0,90 €
prix unit./enf. garderie du matin et du soir - Q.F. de 0 € à 369 € 0,25 € 0,63 €
prix unit./enf. garderie du matin et du soir - Q.F. de 370 € à 499 € 0,45 € 1,13 €
prix unit./enf. garderie du matin et du soir -Q.F. de 500 € à 700 € 0,60 € 1,50 €
01/11/17
0
prix unitaire par enfant de la prestation de garderie du matin de 7h30 à 8h30 1,52 €
prix unitaire par enfant de la prestation de garderie du soir de 16h30 à 18h 2,50 €
prix unitaire par enfant de la prestation de garderie du matin et du soir 3,52 € prix annuel et forfaitaire par enfant des prestations de garderie des matins pour les parents
(les deux) justifiant d'un emploi et résidant à Anor 5,00 €
date d'effet 01/11/17
0
prix unitaire par enfant de la prestation de garderie du matin de 7h30 à 8h30 1,52 €
prix unitaire par enfant de la prestation de garderie du soir de 16h30 à 18h 5,00 €
prix unitaire par enfant de la prestation de garderie du matin et du soir 6,52 €
date d'effet 01/11/17
Prestation périscolaire d'accueil anticipé matin et soir avec activités - Anoriens
Garderie
Prestation périscolaire d'accueil anticipé matin et soir avec activités - Extérieurs
Dispositif Léa - Prestation périscolaire d'accueil anticipé matin + soir avec activités - Anoriens
Garderie
Garderie
date d'effet
Restaurant Scolaire & MunicipalTarifications Municipales de la Ville d'Anor
1,5
prix du repas pour les élèves scolarisés en classe maternelle 2,39 €
prix du repas pour les élèves scolarisés en classe primaire 2,66 €
prix du repas pour les adultes avec boissons comprises 6,89 €
date d'effet 01/01/20
1,5
prix du repas simple en liaison chaude (livré Clos des Forges) boissons comprises 6,89 €
prix du repas de type exceptionnel avec boissons comprises 19,15 €
prix du repas traditionnel avec boissons comprises 9,58 €
date d'effet 01/01/20
pour les élèves et adultes accompagnants
Restaurant
scolaire
pour les repas en liaison chaude
Restaurant
municipal
Tourisme et accès au court de TennisTarifications Municipales de la Ville d'Anor
prix de la nuitée en semaine du dimanche 15h au vendredi 11h 12,15 €
prix de la nuitée week-end du vendredi 15h au dimanche 10h 13,25 €
prix des nuités forfait week-end du samedi 10h au dimanche 18h 512,00 €
prix des nuités forfait week-end prolongé du vendredi 15h au dimanche 15h 731,20 €
date d'effet 01/01/13
prix unitaire de location des draps 1 personnes 5,85 €
prix du forfait de nettoyage du gîte 90,00 €
date d'effet 01/09/17
prix des repas pension complète pour les - de 14 ans 23,00 €
prix des repas pension complète pour les + de 14 ans 27,00 €
prix du repas du midi pour les - de 14 ans 9,00 €
prix du repas du midi pour les + de 14 ans 11,00 €
prix du petit déjeuner 5,00 €
date d'effet 01/09/17
0
prix de l'abonnement 7 mois (01.04 au 31.10) pour les - de 18 ans 30 €
prix de l'abonnement 7 mois (01.04 au 31.10) pour les 18 ans et + 40 €
prix de l'abonnement été 3 mois (01.06 au 31.08) pour les - de 18 ans 20 €
prix de l'abonnement été 3 mois (01.06 au 31.08) pour les 18 ans et + 30 €
caution pour le badge photo 15 €
caution pour le badge électronique d'accès aux courts de tennis 50 €
date d'effet 01/01/13
Tarif des abonnements aux terrains de tennis extérieurs - Parc d'Anor
Tennis
Tarif de location du gîte de séjour communal d'Anor - minimum 17 personnes
Gîte de
séjour
***
Tarif des prestations supplémentaires
Autres
Tarif de la pension complète et demi-pension (hors boissons)
pension
et demi-
pension
Culture & VoyagesTarifications Municipales de la Ville d'Anor
0
prix d'un ticket tarif A 8,0 €
prix d'un ticket tarif B 2,0 €
prix d'un ticket tarif C 5,0 €
prix d'un ticket tarif D 15,0 €
date d'effet 01/09/18
participation des familles au montant total du séjour supporté par la commune (montant
total du séjour variable en fonction du résultat de la consultation annuelle auprès des différents des
prestataires) 50%
tarif dégressif pour le 1er enfant 0%
tarif dégressif pour le 2ième enfant -25%
tarif dégressif pour le 3ième enfant -50%
date d'effet 01/11/15
précisions
utiles
La tarification relative à la participation des familles au séjour ski s’applique aux élèves anoriens domiciliés à
Anor et scolarisés en CM2 sur Anor ou à l’extérieur. En cas de divorce et de résidence alternée la particpation
est acquise si l'un des 2 parents a son domicile à Anor. En cas de places restantes par rapport à la proposition
du prestataire, elles seront ouvertes aux élèves scolarisés en 6ème à taux plein. Pour justifier de son domicile
réel à Anor et en cas de doute ou de vérification, les parents devront apporter la preuve par tous moyens
propres à emporter la conviction du Maire ou de la Commission Communale compétente. La justification du
versement de la taxe d’habitation ou taxe foncière peut-être à ce titre transmis pour justifier de sa qualité de
contribuable local domicilié ou résident. Délibération du 10 décembre 2015.
Tarifs des entrées aux fêtes et spectacles organisés par la Ville d'Anor
entrées spectacles
Tarif de participation des familles aux séjours ski proposés aux élèves de CM2
séjour
ski
0
prix par œuvre sonore prêtée Gratuité
prix de l'impression sur feuille A4 Gratuité
prix de l'abonnement annuel pour la sonothèque pour les - de 14 ans Gratuité
prix de l'abonnement annuel pour la sonothèque pour les + de 14 ans Gratuité
copie A4 recto en noir et blanc Gratuité
copie A4 recto-verso en noir et blanc Gratuité
copie A3 recto en noir et blanc Gratuité
copie A3 recto-verso en noir et blanc Gratuité
date d'effet 01/01/16
0
Participation des familles aux déplacement et activités spécifiques 5,00 €
date d'effet 01/01/13
0
prix par enfant d'Anor accompagné d'un adulte 5,10 € prix pour les personnes en difficultés (bénéfiçiant d'aide du CCAS, des Resto du Cœur ou de l'épicerie
solidaire) 5,10 €
prix par personne domiciliée à Anor 7,50 €
prix par personne non domiciliée à Anor 10,00 €
date d'effet 01/01/13
0
prix par enfant d'Anor accompagné d'un adulte 5,10 € prix pour les personnes en difficultés (bénéfiçiant d'aide du CCAS, des Resto du Cœur ou de l'épicerie
solidaire) 7,50 €
prix par personne domiciliée à Anor 11,25 €
prix par personne non domiciliée à Anor 15,00 €
date d'effet 01/01/13
Bibliothèque -
Sonothèque
Tarifs de participation aux sorties culturelles et voyages organisées par la Ville d'Anor
pour un coût de
revient de 15
€
Tarifs de prestations de la bibliothèque sonothèque municipale d'Anor
Tarifs de participation des familles aux déplacement et activités spécifiquesaction
jeunesse
Tarifs de participation aux sorties culturelles et voyages organisées par la Ville d'Anor
pour un coût de
revient de 10
€
0
prix par enfant d'Anor accompagné d'un adulte 5,10 € prix pour les personnes en difficultés (bénéfiçiant d'aide du CCAS, des Resto du Cœur ou de l'épicerie
solidaire) 10,00 €
prix par personne domiciliée à Anor 15,00 €
prix par personne non domiciliée à Anor 20,00 €
date d'effet 01/01/13
0
prix par enfant d'Anor accompagné d'un adulte 5,10 € prix pour les personnes en difficultés (bénéfiçiant d'aide du CCAS, des Resto du Cœur ou de l'épicerie
solidaire) 12,50 €
prix par personne domiciliée à Anor 18,75 €
prix par personne non domiciliée à Anor 25,00 €
date d'effet 01/01/13
0
prix par enfant d'Anor accompagné d'un adulte 5,10 € prix pour les personnes en difficultés (bénéfiçiant d'aide du CCAS, des Resto du Cœur ou de l'épicerie
solidaire) 15,00 €
prix par personne domiciliée à Anor 22,50 €
prix par personne non domiciliée à Anor 30,00 €
date d'effet 01/01/13
0
prix par enfant d'Anor accompagné d'un adulte 5,10 € prix pour les personnes en difficultés (bénéfiçiant d'aide du CCAS, des Resto du Cœur ou de l'épicerie
solidaire) 17,50 €
prix par personne domiciliée à Anor 26,25 €
prix par personne non domiciliée à Anor 35,00 €
date d'effet 01/01/13
Tarifs de participation aux sorties culturelles et voyages organisées par la Ville d'Anor
pour un coût de
revient de 20
€
Tarifs de participation aux sorties culturelles et voyages organisées par la Ville d'Anor
pour un coût de
revient de 25
€
Tarifs de participation aux sorties culturelles et voyages organisées par la Ville d'Anor
pour un coût de
revient de 30
€
Tarifs de participation aux sorties culturelles et voyages organisées par la Ville d'Anor
pour un coût de
revient de 35
€
0
prix par personne transport, repas et visite de la Citadelle compris 35,00 €
date d'effet 01/07/17
Tarifs de participation des familles au Voyage des Seniors - Voyage à DINANVoyage
Seniors
Ecole municipale de musiqueTarifications Municipales de la Ville d'Anor
Tarifs - Elèves Anoriens
droit d'inscription et d'examens / an (perçu à l'inscription pour tous les élèves) 10,00 €
formation musicale - solfège / trimestre 7,00 €
pratique instrumentale / trimestre 15,00 €
location d'instrument / trimestre 10,00 €
classe d'éveil / trimestre 5,00 €
tarif dégréssif pour le 2ième enfant -25%
tarif dégréssif pour le 3ième enfant -50%
date d'effet 24/06/16
droit d'inscription et d'examens / an (perçu à l'inscription pour tous les élèves) 10,00 €
formation musicale - solfège / trimestre 10,00 €
pratique instrumentale / trimestre 21,00 €
location d'instrument / trimestre 10,00 €
date d'effet 24/06/16
droit d'inscription et d'examens / an (perçu à l'inscription pour tous les élèves) 10,00 €
formation musicale - solfège / trimestre 10,00 €
pratique instrumentale / trimestre 37,00 €
location d'instrument / trimestre 13,00 €
classe d'éveil / trimestre 8,00 €
tarif dégréssif pour le 2ième enfant -25%
tarif dégréssif pour le 3ième enfant -50%
date d'effet 24/06/16
droit d'inscription et d'examens / an (perçu à l'inscription pour tous les élèves) 10,00 €
formation musicale - solfège / trimestre 13,00 €
pratique instrumentale / trimestre 43,00 €
location d'instrument / trimestre 15,00 €
date d'effet 24/06/16
IMPOSABLE
A L'I.R.
No
n im
po
sab
le
imp
osa
ble
Tarifs des prestations de l'école municipale de musique - ENFANTS
NON
IMPOSABLE
A L'I.R.
Tarifs des prestations de l'école municipale de musique - ADULTES
Tarifs des prestations de l'école municipale de musique - ADULTES
NON
IMPOSABLE
A L'I.R.
Tarifs des prestations de l'école municipale de musique - ENFANTS
IMPOSABLE
A L'I.R.
une gratuité du 3ième trimestre s'applique aux enfants et adultes participant à l'harmonie ou à l'orchestre junior qui assistent au moins à 60% des répétitions et à 2 cérémonies patriotiques ou qui participent à la chorale et qui assistent au moins à 75% des répétitions.
Ecole municipale de musiqueTarifications Municipales de la Ville d'Anor
Tarifs - Elèves Extérieurs
droit d'inscription et d'examens / an (perçu à l'inscription pour tous les élèves) 12,00 €
formation musicale - solfège / trimestre 10,00 €
pratique instrumentale / trimestre 22,00 €
location d'instrument / trimestre 15,00 €
tarif dégréssif pour le 2ième enfant -10%
tarif dégréssif pour le 3ième enfant -25%
classe d'éveil / trimestre 8,00 €
date d'effet 24/06/16
droit d'inscription et d'examens / an (perçu à l'inscription pour tous les élèves) 12,00 €
formation musicale - solfège / trimestre 13,00 €
pratique instrumentale / trimestre 30,00 €
location d'instrument / trimestre 15,00 €
date d'effet 24/06/16
droit d'inscription et d'examens / an (perçu à l'inscription pour tous les élèves) 15,00 €
formation musicale - solfège / trimestre 13,00 €
pratique instrumentale / trimestre 42,00 €
location d'instrument / trimestre 17,00 €
tarif dégréssif pour le 2ième enfant -25%
tarif dégréssif pour le 3ième enfant -50%
classe d'éveil / trimestre 10,00 €
date d'effet 24/06/16
droit d'inscription et d'examens / an (perçu à l'inscription pour tous les élèves) 15,00 €
formation musicale - solfège / trimestre 17,00 €
pratique instrumentale / trimestre 56,00 €
location d'instrument / trimestre 25,00 €
date d'effet 24/06/16 im
po
sab
le
Tarifs des prestations de l'école municipale de musique - ENFANTS
IMPOSABLE
A L'I.R.
Tarifs des prestations de l'école municipale de musique - ADULTES
IMPOSABLE
A L'I.R.
No
n im
po
sab
le
Tarifs des prestations de l'école municipale de musique - ENFANTS
NON
IMPOSABLE
A L'I.R.
Tarifs des prestations de l'école municipale de musique - ADULTES
NON
IMPOSABLE
A L'I.R.
une gratuité du 3ième trimestre s'applique aux enfants et adultes participant à l'harmonie ou à l'orchestre junior qui assistent au moins à 60% des répétitions et à 2 cérémonies patriotiques ou qui participent à la chorale et qui assistent au moins à 75% des répétitions.