LE CIRCUIT TITRES DESS CNAM- Cours C3 Collecte et Gestion de Capitaux- Didier DELEAGE-2005/2006.

LE CIRCUIT TITRES

DESS CNAM- Cours C3 Collecte et Gestion de Capitaux- Didier DELEAGE-2005/2006

Circuit titres- SOMMAIRE

Introduction

Schéma d’ensemble

Gestion des stocks

Gestion des flux

Flux titres

Flux espèces

Normes et recommandations

Aspects opérationnels

Circuit titres- Introduction

Objectif du cours: Dresser le schéma

d’ensemble des métiers titres:

Acteurs et responsabilités

Systèmes utilisés

Terminologie ‘Titres’

Circuit titres- Schéma d’ensemble

Importance de la sphère titres:

Moyens techniques importants. Métier à part

entière. Nombreuses évolutions récentes (euro,

fusions,…)

Importance des processus ‘STP’

Risques de règlement/livraison

Sécurité opérationnelle des transactions et de la

conservation

Impacts sur la gestion : disponibilité des titres,

OST, buy-ins,….

Circuit titres- Schéma d’ensemble

Gérant, trading

Broker- Dealer(Banque, PSI)

Middle Office

Back Officedépositaire

Système de règlement/livraison.

Appareillement

Compte espèce OPCVM

Position titres OPCVM

Compte titre dudépositaire

chez les dépositaires centraux (Euroclear, Clearstream,..)

Comptes titres et

espèces du broker

Compte espèce (BDF, correspondant,..)

Circuit titres- Gestion des Stocks

OPCVM: Distinction dépositaire/conservateur

Dépositaire d’OPCVM: rôle défini dans

l’instruction COB de novembre 1993

En charge de la conservation des actifs de

l’OPCVM, mais peut la déléguer à un

conservateur.


Fonctionnement du conservateur

Inscrit les titres aux comptes de l’OPCVM

(du client)

Détient les titres auprès:

Des dépositaires centraux (Euroclear (ex-

Sicovam), Clearstream (ex-Cedel), ...)

De sous-dépositaires (correspondants

étrangers),

Titres nominatifs ou au porteur

(dématéralisés ou non)

Inscrits en nominatif dans les livres de

l’émetteur (nominatif administré)


Codes titres

Système actuel: plusieurs types de code

coexistent

Sicovam ou RGA (AFC) (5 caractères)

Sedol, CUSIP,...

ISIN (International Securities

Identification Number): code en 12

caractères type FR1234567890 + place

de cotation

Passage des titres français à l’ISIN le 30

juin 2003


Dépositaires centraux

Euroclear (ex- SICOVAM SA pour la France,

fusion effective le 10/01/2001)

Cedelbank Luxembourg

CIK (Belgique)

Necigef (Pays-Bas)

CREST (UK)- groupe Euroclear ….

Rôle prévus par les textes. Reglement

Euroclear approuvé par l’AMF


Sous-dépositaires étrangers

Titres locaux, soit en dépôt auprès du

dépositaire central s’il existe, soit en

nominatif, soit matérialisés...

Risques de défaut de l’établissement sous-

dépositaire

Risque opérationnel accru


Instruments dérivés sur marchés organisés

‘Global clearer’: Compensateur

Rôle

Membre des différents marchés de

dérivés organisés

Délégation du dépositaire

Dérivés OTC non côtés

Conservation du contrat par le

conservateur

Pas de système centralisé


OST

Définition

Problèmes opérationnels associés:

Remontée de l’information (OST

conditionnelles)

Inscription en compte

Comptabilisation par l’OPCVM

Passif OPCVM

Nouveau service Euroclear (décembre

2003)


Droits d’actionnaire

Recommandation AFG

Blocage des titres avant l’AG

Remontée de l’information (sur la date

d’AG, sur les résolutions, formulaires de

vote par correspondance,…)

Plus value attendue dans le portefeuille


Risques associés à la gestion des stocks:

Défaut du conservateur

Cahier des charges du dépositaire

d’OPCVM

Ségrégation externe

Obligation de non usage

Attestation annuelle des CAC

Méconnaissance des régles fiscales

Ex: QI, Gestion des retenues à la source


Risques associés à la gestion des stocks:

Marchés émergents:

Absence de dépositaire central

Risque pays (fiscal, politique, juridique,

…)

Persistance de:

Titres physiques

Modes de règlement non

électroniques

Formalités administratives (titres,

devises)


Dispositif de contrôle:

Rapprochements matière:

OPCVM (ou client)/ dépositaire

Dépositaire/ sous dépositaire ou

dépositaires centraux

Rapprochements espèces (écritures

associées)

Circuit titres- Gestion des Flux

Filière en constante évolution:

Depuis la dématérialisation en 1984…

De Relit vers RGV puis RGV 2

Introduction de Target. Passage à l’euro

Fusion SICOVAM- Euroclear

19 Standards CESR- BCE

Rapport Lamfalussy (1990-2001)- Création

du CESR

Retour en arrière? (incitation fiscale au

nominatif)


Système RGV: Relit Grande Vitesse

Système de règlement/livraison en temps

réel

irrévocabilité immédiate

Système de collatéralisation et de gestion

du pouvoir d’achat

interconnextion TBF et Target (espèces)

Titres concernés: Obligations domestiques

et internationales, TCN, cessions

temporaires,


Système RGV: Relit Grande Vitesse

Mise en place en 1998, accrédité par la BCE

99.6% de taux de dénouement en 1999

Geré par Euroclear France (Ex SICOVAM)

A lire absolument: brochures SICOVAM SA sur

RGV et ses évolutions, régles de

fonctionnement de RGV2


Evolution de RGV: RGV2

Mise en place depuis 2001

Extention des instruments à toutes les

valeurs admises en Sicovam (Actions,

droits, OPCVM et Obligations

essentiellement nominatives)


Système Relit+

Relit+: dénouements révocables (jusqu’à

inscription en compte BDF)

Modules utilisés: ISB (ajustement d’opérations

compensées par clearnet- Inter Sociétés de

Bourse), SBI (système utilisé par les membres

de marché et les intermédaires), SLAB (système

d’accord bilatéral)

Mise en place d’un fonds mutuel de

garantie en cas de défaillance d’un

participant (2005)


Clearnet

Filiale de Parisbourse SBF

Compensation marchés actions,

obligations, dérivés

Contrepartie centrale et garantie de bonne

fin

Système: clearing 21

Fusion avec Euroclear et Sicovam


Marché ParisBourse Marché de gré à gréNégociation

(Clearnet: netting et garantie chambre de compensation)

Négiciateur/compensateur (ISB)

Négociateur/Banque

SBI SLAB

RGV 2sous-système révocable (Relit +)

RGV 2sous-système irrévocable

Transferts espèces en banque de France (TBF)

Appariement/ajustement

Dénouement


Transactions transfrontalières

Livraisons domestiques

Livraison par le système domestique

chez le correspondant du dépositaire

Livraison chez un depositaire central

Clearstream, Euroclear, Euroclear

France,...


Global Clearer dérivés organisés:

Utilisation des systèmes automatisés des

chambres de compensation.

De plus en plus: accès direct du client final,

via un système propriétaire broker, au

carnet d’ordre de la chambre (ex: instinet)

Cas particulier: les give-up (exécution par un

courtier, puis allocation des lots à un autre

(compensateur) pour compensation)


Titres nominatifs

Nominatif pur

Ordre transmis au teneur du registre de

l’émetteur d’enregistrer l’opération

dans ses livres

Nominatif administré

idem, copie teneur de compte. (cas par

exemple des OPCVM non admis en

Euroclear, donc essentiellement

nominatifs)


Dérivés OTC

Assignation ou vente possible: opération

entièrement de gré à gré

Circuit titres- Gestion des Flux- Risques associés

Défaut de la contrepartie (risque de R/L)

Défaut de routage des ordres

Buy-in

Pénalités de retard

Filing

Livraisons Franco: risque sur le principal


Confidentialité, sécurité et cryptage

Usage des telex, swift, fax

Montée en puissance de l’internet pour

l’interface ‘clients’

Cryptage PGP de plus en plus utilisé


Contrôle des autorités de tutelle

Instruction AMF 2004-01 (ex Décision

générale CMF 2000-02 / 2002-02)

Transmission de l’intégralité des ordres

traités par les PSI sur des titres français à

l’ AMF

Transmission par le marché, les

dépositaires centraux, ou par déclaration

directe (RDT*F: fichier crypté PGP; RDT*E:

extranet sécurisé).


Contrôle des flux

Prématchage des ordres: TRAX (système privé

géré par l’ISMA, principalement utilisé au RU),

OMGEO.

Nouveau format SWIFT de confirmation ISO

15022 (MT 540 et suivants)

Pointages ou rapprochements des confirmations

externes (Rôle d’un Middle office)

In fine, rapprochements matières et espèces, et

circularisation des contreparties OTC

Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces

Filière impactée par l’arrivée de l’euro avec

l’arrivée de TARGET

Systèmes utilisés:

CRI :TBF et PNS

SIT

ABE

TARGET

Moyens de communication


cOpérations de masse Opérations de gros montant Opérations sur titres

Creic SITChambre de

compensation (chèques)

PNS TBF RGV Relit

Soldes Soldes

TARGET

Papier

CRI

Paris Bourse


CRI: centrale des reglements interbancaires.

Gestionnaire des systèmes de paiement TBF et

PNS, utilisés pour les virements de gros montants

(VGM, > 5MF)

PNS: Paris Net Settlement. Remplace depuis 99 le

système SNP (système net protégé): système inter-

établissements de crédit. Nombre de participants

réduits. Système net (compensation flux

bilatéraux). Collatéral fonction des contreparties

d’un intervenant.


TBF: transferts banque de France. Point d’entrée

de target pour la France (RTGS Français). Système

utilisé pour le débouclement espèce des opérations

RGV, et par la banque de France. Nécessite un

Compte central de règlement.


PNS et TBF sont interconnectés et accessibles

comme TARGET via le réseau de

communication Swift.

SIT: Système Interbancaire de

télécompensation: échanges interbancaires

de détail (TIP, paiements par carte, retraits,

virements, prélévements, LCR, effets de commerce,

et dans l’avenir, les images-chèques)


ABE (Association bancaire pour l’euro):

L'ABE est un système net de compensation

interbancaire au niveau européen.

Conçu à l'origine pour des échanges bilatéraux ECU

Modules Euro1, Step1, Step2

L'ABE s'appuie sur le réseau SWIFT pour les

échanges.


TARGET

Trans european Automated Real-time Gross

settlement Express Transfer

Systeme de paiement composé d’un

systeme RTGS (real time gross settlement)

dans chaque pays de la zone euro,

permettant les virements de gros

montants, et d’une passerelle commune.

Mis en place par les banques centrales

européennes

TBF est la composante française de TARGET


Moyens de communication:

SWIFT (Society for Worldwide Interbank

Financial Communication): réseau de

communictaion sécurié privé. Utilisé par

plus de 7600 institutions (2005). Flux

quotidien: environ 9.6 millions de

messages. Utilisé par PNS, TBF et TARGET

Autres réseaux privés nationaux. Ex: CHIPS

(USA)

Autres accès: IP-e RGV, Sigma (va être

remplacé par EAA (protocole IP)),

Circuit titres- Régulateurs

Régulateurs nationaux (AMF, Régulateurs

bancaires)

Comité européen des régulateurs (CESR): Création

en juin 2001 par la commission suite au rapport

Lamfallussy, but: harmonisation des

réglementations. Membre français: AMF. Equivalent

international: IOSCO (échange d’informations)

Banque centrale européenne (BCE- ECB)

Banque des réglements internationaux (BRI - BIS):

Comité sur les systèmes de paiement et de

règlement (CPSS)

Circuit titres- Gestion des Flux- Recommandations

Les 17 standards du rapport CESR- BCE

1- Cadre légal

2- Confirmations d’opérations

3- Cycles de règlement

4-Contreparties centrales

5-Prêts de titres


6- Dépositaires centraux (CSD)

7- Livraisons contre paiement

8- Timing du settlement

9- Contrôle des risques de Crédit et liquidité

des CSD

10- Contreparties Cash


11- Fiabilité opérationnelle

12- Protection des actifs de la clientèle

13- Mission d’intêret public des CSD

14- Transparence des CSD

15- Efficacité


16- Protocoles de communications

17-Transparence des coûts et des risques

18- Réglementation

19- Risques liés aux liens transfrontaliers

Circuit titres- Aspects organisationnels

Les acteurs de la filière:

Front office: négociation, accord

contrepartie, date valeur, instructions (ex:

numéro d’adhérent Sicovam)

Middle Office: prématchage, vérification

Back office: dépouillement, saisie effective

dans les systèmes de R/L, comptabilité

matière

Circuit titres- Aspects organisationnels

Organisation d’un back office

Traitement des flux

Gestion des stocks (rapprochements sous

dépositaires, relevés clients, OST)

Fiscalité

Contrôle: gestion des suspens et états

d’exception

Circuit titres- Références

- Documentation SICOVAM SA sur RGV- Document CESR 2004 sur les systèmes de règlement- Glossaire BRI de la terminologie titres- Brochure AFB 2000 sur les moyens de paiement et systèmes

d ’échange- Dictionnaire permanent Instruments financiers, Editions

législatives- Régles de fonctionnement de RGV2, approuvées par le CMF- Brochure BCE sur TARGET

Circuit titres- Pour en savoir plus

AMF :http://www.amf-france.org Euroclear:http://www.euroclear.com

Swift : http://www.swift.com/ International Securities Market Association : http://www.isma.org AFECEI : http://www.afecei.asso.fr Euronext : http://www.bourse-de-paris.fr

ABE: http://www.abe.org/ FBF: http://www.fbf.fr

Clearstream: http://www.clearstream.com CESR: http://www.cersr-eu.org BCE: http://www.ecb.int BRI: http://www.bis.org IOSCO: http://www.iosco.org

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