Site Le Cheylas : http://www.ville-le-cheylas.fr Envoi des articles : infocom@ville-le-cheylas.fr

Bulletin mensuel de janvier 2013

AGENDASamedi 19 janvier de 10h à 19h

Parents d'élèvesAnimations « olympiades »

Salle des fêtes

Sam. 19 et 26 janvier - 16h à 19hMuscul'clubInscriptions

Maison des associations

Samedi 26 janvier à partir de 20hSki-club

LotoSalle des fêtes

Directeur de la publication : Roger COHARD - Directeur de la rédaction : Pierre ROBERTImprimé en 1000 exemplaires par CINRA – 38100 Grenoble

Le Conseil municipal vous présente ses meilleurs vœux pourLe Conseil municipal vous présente ses meilleurs vœux pour

... et vous invite... et vous invite

Mercredi 16 janvier 2013Mercredi 16 janvier 2013à 18h30 en mairieà 18h30 en mairie

À l’occasion de cette rencontre, Monsieur le Maire présentera ses vœuxà la population de notre commune.

Tous les habitants sont cordialement invités

DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES ARTICLES POUR LE MOIS DE FÉVRIER :

VENDREDI 25 JANVIER

Que faire si vous trouvez un animal blessé ou en détresse ?

Le centre de soins de Rochasson à Meylan a fermé ses portes le 30 novembre 2012. Un nouveau Centre de sauvegarde des ani-maux sauvages prend gratuite-ment le relais :

Le Tichodrome Tél. : 04 57 13 69 47Accueil téléphonique 7j/7

www.le-tichodrome.fr

Voici les consignes données par le Centre de sauvegarde si vous trouvez un animal blessé :

Ce qu'il ne faut pas faire :Ne jamais donner ni à boire, ni à manger, ni de médicaments.Ne pas ramasser les oiseaux tombés du nid et les jeunes chouettes, mais les remettre en hauteur.Éviter de manipuler l'animal et de le montrer. Ne pas utiliser de cage.Ne pas lui parler ni le caresser, mais le laisser au calme.

Ce qu'il faut faire :Attraper l'animal avec des gants ou l'envelopper dans un vêtement ou une couverture.Se protéger des griffes, serres et bec de l'animal.Placer l'animal dans un carton et l'adapter pour que l'animal ne soit pas serré ou qu’il ne se blesse pas contre les parois si le carton est trop grand. Faire des trous de la taille d'un stylo.Appeler le Centre de sauvegarde le plus proche.

Le Ski Club organise son traditionnel

LotoSamedi 26 janvier à 20h

à la salle des fêtes

Nous vous attendons nombreux pour passer une soirée conviviale et gagner les nombreux lots qui seront mis en jeu.

Petit rappel : la première sortie de ski de l’année aura lieu le mercredi 9 janvier.Il est impératif que nous disposions de tous les documents demandés lors de l’inscription AVANT LA 1 re SORTIE pour que les enfants puissent participer aux sorties et donc monter dans les cars.

Meilleurs vœux à tous pour cette nouvelle annéeLe bureau

Commission municipale des animations

Recherche de documents

Dans le cadre de la préparation du festival Jean Ferrat, nous recherchons tous documents (photos, films, pochettes de disques vinyles, affiches...) pour réaliser une exposition.

Si vous possédez de tels documents, merci de bien vouloir contacter :

Sylvia Patricelli : 04 76 71 83 03

Claudine Francillard : 04 76 71 76 16.

http://lecheylas.skiclub.free.fr

Bibliothèque municipaleAvalanche de nouveautés !

Pour bien finir 2012, la bibliothèque fait le plein de livres, avec de nouveaux prêts du bibliobus et plusieurs achats, notamment des romans pour ados.

Citons le roman lauréat du prix Goncourt des lycéens, « la vérité sur l'affaire Harry Québert ». L'histoire de Marcus, jeune écrivain à succès en panne d'inspiration, qui enquête sur le meurtre dont est accusé son ami Harry, l'un des écrivains les plus respectés des États-Unis.

Rappel : la bibliothèque est ouverte pendant les vacances, y compris le mercredi 2 janvier 2013.

Paroisse Sainte Thérèse de l'Enfant JésusHoraires des célébrations du mois de janvier

Messes tous les dimanches à 9h30 au monastère de St-Bernard du Touvetet à 18h au Touvet

Mardi 1er janvier : Sainte Marie – Célébration à 10h30 à Le Touvet

Date Samedi à 18h30 Dimanche à 10h30

5 et 6 janvierÉpiphanie

Chapareillan, Saint-Vincent-de-Mercuze, Theys Allevard, Crolles, Pontcharra

12 et 13 janvierBaptême du Seigneur

Saint-Maximin, Saint-Pancrasse,Goncelin (messe des familles)

Allevard, Crolles, Pontcharra

19 et 20 janvier Tencin, Les Adrets, La Flachère9h à Saint-Vincent-de-Mercuze

10h30 à Allevard, Crolles, Pontcharra

26 et 27 janvier Barraux, la Terrasse,Saint-Pierre-d'Allevard (messe des familles)

Allevard, Crolles (messe des familles), Pontcharra (messe des familles)

Muscul'club

Inscriptionsles samedis 19 et 26 janvier 2013

de 16h à 19hà la maison des associations

(derrière le manoir de la Tour)

Se munir d'une photo d'identité et d'un certificat médical daté de 2013.

Renseignements :06 65 06 39 56

Les associations de parents d’élèves

et

proposent une journée d’animations

OLYMPIADES

Samedi 19 janvier 2013,de 10h à 12h et de 13h30 à 19h

à la salle des fêtes

En équipe, petits et grands, en famille ou entre copains, venez vous amuser avec :

les ateliers sportifs et ludiques

le spectacle à 18h

la remise des prix à 18h40

Buvette et petite restauration sur place

Entrée libre. 5€ le parcours de 6 ateliers, à accomplir seul ou en équipe. 1 lot à chaque participant.

Les enfants de moins de 10 ans doivent être accompagnés.

Exposition de l'atelier Dessin

Les dessins réalisés au cours du 1er trimestre par les enfants et les jeunes de l'Atelier DESSIN sont exposés à la bibliothèque du 21 décembre 2012 au 16 janvier 2013.

Ne manquez pasce rendez-vous !

Ateliers Cirque et DessinInscrivez-vous vite ! Le trimestre commence le mer-credi 9 janvier et finit le 29 mars 2013.

Concernant la Danse orien-tale et le Hip-hop, l'inscription est annuelle. L'atelier Poterie fait une pause hivernale.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DÉCEMBRE 2012

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire,Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Philippe DALBON, Sophie HUYGHE Adjoints, Lyliane BOCCA, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Arnaud MORIN, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Conseillers municipaux, (Jacques GARBÉ, Christiane MANGANO, Sylvie PESENTI et Patrick PEREZ ont donné procuration et Jocelyne ROUIS était excusée).

1. Décision modificative n°2 – Budget géné-ral de la commune

Postérieurement à l’adoption du budget général, des décisions impliquant des dépenses ont été prises dont l’acquisition de biens et de tènements immobiliers. L’ensemble de ces dépenses peuvent être compensées par des crédits affectés à des opérations dont la réalisation ne sera pas achevée au titre de l’exercice 2012. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE la modification budgétaire présentée. Adopté à l’unanimité.

2. Aménagement du hameau du Villard, en-fouissement du réseau de distribution d’électricité – Demande de subvention au SÉDI

Dans le cadre de la mise en séparatif du réseau d’eaux usées du hameau du Villard, il convient de réaliser à cette occasion l’enfouissement du réseau de distribution d’électricité. Le Syndicat des Énergies du Département de l'Isère (SÉDI), maître d’ouvrage délégué, envisage de réaliser dans l’année les travaux selon le plan prévisionnel présenté. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, PREND ACTE de l’avant-projet et du plan de financement initiaux, PREND ACTE de la contribution aux investissements qui sera établie par le SÉDI à partir du décompte final de l’opération et consécutive d’un fonds de concours d’un montant prévisionnel de 117 340€. Adopté à l’unanimité.

3. Aménagement du hameau du Villard, en-fouissement du réseau France Télécom – Demande de subvention au SÉDI

Dans le cadre de la mise en séparatif du réseau d’eaux usées du hameau du Villard, il convient de réaliser à cette occasion l’enfouissement du réseau France Télécom. Le Syndicat des Énergies du Département de l'Isère (SÉDI), maître d’ouvrage délégué, envisage de réaliser dans l’année, les travaux selon le plan prévisionnel présenté. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, PREND ACTE de l’avant-projet et du plan de financement initiaux, PREND ACTE de la contribution aux investissements qui sera établie par le SÉDI à partir du décompte final de l’opération et consécutive d’un fonds de concours d’un montant prévisionnel de 34 764€. Adopté à l’unanimité.

4. Zone des Pérelles – Acquisition d’un tène-ment immobilier

Dans le cadre de la création d'un pôle d'espace à voca-tion d'activités tertiaires, la SCI « Les Grands Moulins » consent à céder à la commune le bien cadastré section B n° 2179, comprenant un bâtiment d'activité et sur-faces de bureau, R+1 d'une superficie de 394 m², sans terrain d'aisance, ni place de parking privative au prix de 280 000 €. Compte tenu de l’intérêt certain que cette acquisition constitue pour la commune en terme de dé-veloppement économique, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, ACCEPTE cette acquisition au prix de 280 000 €, DIT que les frais de notaire sont à la charge de l'acquéreur, CHARGE monsieur le Maire d'effectuer toutes les démarches et de signer toutes les pièces nécessaires à cette acquisition. Adopté à l’una-nimité.

5. Espace naturel sensible départemental des « Forêts alluviales du Grésivaudan » Si-gnature de la convention d’usage entre la commune de Le Cheylas et le Conseil gé-néral de l’Isère

Dans le cadre de la préservation des forêts alluviales du Grésivaudan, le Conseil Municipal a demandé l'inscrip-tion du site " Forêts Alluviales du Grésivaudan" au ré-seau des sites « Espaces Naturels Sensibles » et a auto-risé le Conseil général à créer une zone de préemption sur la commune. Le Département est intéressé par l'ac-quisition ou la signature de convention d'usage avec les propriétaires des parcelles concernées par la zone de préemption. La commune ne souhaitant pas vendre, il est envisagé de signer une convention entre la Com-mune et le Conseil général de l'Isère. Le Conseil mu-nicipal, après en avoir délibéré, AUTORISE mon-sieur le Maire à signer la convention d'usage et toutes les pièces relatives ou nécessaires à l'aboutissement de ce dossier. Adopté à l’unanimité.

6. Sentiers de découvertes thématiques « La Gorge du Fay » - Signature de conventions de passage

La Commune travaille sur la réalisation de sentier de dé-couvertes thématiques au lieu-dit « La Gorge du Fay » avec l'assistance des services de l'Office national des fo-rêts (ONF). Il convient de signer des conventions de passage avec les propriétaires de parcelles impactées par le tracé de ces sentiers afin de pouvoir créer et ou-vrir au public lesdits sentiers. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, AUTORISE monsieur le Maire à signer les conventions de passage et tout docu-ment nécessaire à l'aboutissement de ces dossiers. Adopté à l’unanimité.

7. Convention entre le Syndicat intercommu-nal du collège de Pontcharra et la com-mune de Le Cheylas

Des élèves de notre commune sont accueillis au Collège de Pontcharra. À ce titre, le Syndicat Intercommunal du Collège de Pontcharra demande une participation finan-cière aux communes extérieures et propose la signature d'une convention avec une participation annuelle fixée à 55 € par élève pour l'année scolaire 2011/2012. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, AP-PROUVE la convention passée entre le Syndicat Inter-communal du Collège de Pontcharra et la commune, ACCEPTE de s’acquitter d’une participation annuelle fixée à 55€ par élève pour l’année 2011/2012, AUTO-RISE monsieur le Maire à signer ladite convention et tout document y afférant.Adopté à l’unanimité.

8. Adoption de tarifs communaux à compter du 1er janvier 2013

Il est proposé au Conseil de fixer les tarifs des services communaux qui seront appliqués à compter du 1er

janvier 2013. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE les tarifs communaux présentés, applicables à compter du 1er janvier 2013. Adopté à l’unanimité.

9. Subvention exceptionnelle aux associa-tions

L’association « Peinture sur Soie et Couture » a besoin de se doter d’une nouvelle machine à coudre. Il est proposé au Conseil municipal de lui verser une subvention exceptionnelle d’un montant de 350€ correspondant à cet achat. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE le versement de cette subvention exceptionnelle d’un montant de 350€ à l’association « Peinture sur Soie et Couture ». Adopté à l’unanimité.

10. Modification de la participation commu-nale à la protection sociale complémen-taire des agents (santé et prévoyance)

La Mairie de Le Cheylas contribue financièrement à la couverture santé et prévoyance de ses agents à hauteur de 25% de la participation ou cotisation. La collectivité doit adapter cette participation aux nouvelles dispositions réglementaires. Le montant de la participation mensuelle est fixé à 14€ nets pour toute souscription à une garantie prévoyance labellisée, il sera proratisé en fonction du temps de travail de l’agent. Le montant de la participation mensuelle versée pour toute souscription à une complémentaire santé labellisée est

modulé en fonction de la cotisation selon le barème déterminé. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE de maintenir la participation communale à la protection sociale complémentaire des agents, DÉCIDE de fixer la participation pour le risque santé et la prévoyance selon les critères déterminés ci-dessus à compter du 1er janvier 2013, DIT que les crédits correspondant au versement de cette participation sont affectés au budget général de la commune, AUTORISE le Maire à signer tout document afférent à la présente délibération. Adopté à l’unanimité.

11. Modification des règles de versement des primes et indemnités liées à l’instauration du jour de carence

Il a été institué une retenue de 1/30e du montant modulable de la prime par jour d’absence et par mois durant les périodes considérées comme non actives selon des modalités définies. À compter du 1er janvier 2012, le jour de carence a été instauré en cas de maladie ordinaire. Il s’avère que l’application cumulée de ces deux mécanismes peut générer une double retenue sur les primes et indemnités. Il est donc proposé, en cas de retenue pour jour de carence, de ne pas appliquer sur ce jour, la retenue liée à la modulation pour absence sur les primes et indemnités. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, AP-PROUVE cette modification des règles de versement des primes et indemnités liée à l’instauration du jour de carence, DIT que cette délibération sera rétroactive-ment appliquée. Adopté à l’unanimité.

12. Indemnité de conseil au comptable du tré-sor

Le Conseil municipal a décidé d’attribuer une indemnité de conseil au comptable du trésor. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE d’accorder une indemnité de conseil à Monsieur BRUN et à Madame DUBOIS au prorata du temps d’exercice respectif et d’allouer cette indemnité à Monsieur COULON à compter du 1er septembre 2012. Étant précisé que ces indemnités correspondent au maximum autorisé par la réglementation, DIT que cette délibération sera rétroactivement appliquée. Adopté à l’unanimité.

À noterLe texte intégral de toutes les délibérations fait l’objet

d’un affichage devant la mairie.

Le Maire, Roger COHARD