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Bulletin mensuel de novembre 2014

AGENDAMercredi 19 novembre à partir de 11h15

AAPEL de ChartreuseVente de gâteaux

Sortie des écoles maternelles et élémentairesVendredi 21 et samedi 22 novembre à 20h30

Graine d'humourSpectacle

Salle des fêtesSamedi 6 décembre de 10h à 21h

Associations communalesTéléthon

Au gymnase

Directeur de la publication : Roger COHARD - Directeur de la rédaction : André PLISSONImprimé en 1000 exemplaires par CINRA – 38100 Grenoble

DATE LIMITE DE RÉCEPTION DESARTICLES POUR LE MOIS DE DÉCEMBRE :

LUNDI 24 NOVEMBRE

Cérémonie du11 novembre

Le conseil municipal, lesanciens combattants, lespompiers, les enfants desécoles, la population sontinvités à participer à lacérémonie du 96e anni-versaire de l'armisticede 1918 qui aura lieu :

Mardi 11 novembre à 11h30au monument aux Morts

Écoles maternellesEnfants nés en 2012

Pour nous permettred'établir des prévisionsd'effectifs en maternellepour la prochaine rentréede septembre 2015, lesparents des enfantsnés en 2012 doiventse manifester auprès

du service scolaire de la mairie (sauf le vendrediaprès-midi).

Pour la préinscription, se munir du livret de famille etd'un justificatif de domicile.

Rappel des horaires d'ouverture :Du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à

17h30 (19h le mardi)

Photocopies en mairieArrêt du service

Le prestataire qui assurait la mise àdisposition en mairie d'unphotocopieur en libre accès a décidéde ne pas reconduire ce service.

Il n'est donc plus possible de faire desphotocopies en mairie.

Pour information, les personnes souhaitant faire descopies peuvent se rendre au « Tabac des pêcheurs »,au centre commercial de la Tour.

Objet trouvéUn cadenas et sa clé ont ététrouvés dans la commune.

Il est possible de les récupérer au bureau de la policemunicipale, en mairie.

Plan de déplacements urbainsRéunions de concertation

Le Grésivaudan organisera au mois de novembre, surles différents bassins de vie de son territoire, 5réunions de concertation portant sur son PDU (Plande déplacements urbains).

Date et lieu des rencontres :Lundi 17 novembre à St-Hilaire du Touvet -Salle Mille Club (derrière le stade de foot)Jeudi 20 novembre à Allevard - Salle du conseilen mairieVendredi 21 novembre à Crolles - Salle duconseil au siège de la communauté decommunes (390 rue Henri Fabre)Jeudi 27 novembre à Pontcharra - Salle ElieFavro (398 rue du Coisetan)Vendredi 28 novembre à St-Martin d'Uriage -Salle polyvalente du Pinet d'Uriage (108 placede l’église)

Les réunions se dérouleront de 19h à 21h

Objectif de ces rencontres publiques :

Après une phase de diagnostic de territoire, lacommunauté de communes élabore un scénario pourl'organisation des déplacements de demain sur leGrésivaudan.

Ce scénario sera présenté aux habitants pourrecueillir leurs remarques et les intégrer au pland'actions qui sera mis en place au printempsprochain.

Nouvelle activité sur la commune

Éric DALESSIO, ingénieur thermicien, vientd'installer son bureau d'études techniques à LeCheylas.Il réalise des études thermiques RT2012, des auditsénergétiques... pour des maisons individuelles, desbâtiments collectifs ou tertiaires.

Coordonnées :EFFI-THERMIC

Bâtiment l'Aulp du seuil227 rue des Sept Laux

38570 LE CHEYLAScontact@effi-thermic.fr

06 87 30 17 36

Aide au chauffage pour les personnes âgées de 66 ans et plus

Conditions d’attribution :Cette aide est versée une fois par an.Elle est destinée aux personnes âgéesde 66 ans et plus domiciliées sur lacommune, en fonction de leur quotientfamilial.

Quotientfamilial

De 0à 310

De 311à 460

De 461à 590

Montantde l’aide 250 € 200 € 150 €

Pièces obligatoires à présenter lors de lademande d'aide :

Carte d’identité, carte de séjour, livret de famille

Dernière déclaration de revenus et dernier avisd’imposition sur le revenu, ou notification CAFJustificatif du mode de chauffage de la résidenceprincipale

Habitation individuelle => Facture ducombustible : bois, charbon, gaz, électricitéou fioulLogement collectif => attestation dugestionnaire de l’immeuble relative au modede chauffage, quittance de loyer ou décomptede charges permettant d’établir le mode dechauffage

Relevé d’identité bancaire ou postal

Conférence

Les Relais assistantsmaternels de LeTouvet, Le Cheylas et leRAM intercommunal« Les P’tits d’Hommes »vous invitent à unesoirée débat :

Colères et caprices : commentmodifier le comportement del’enfant avec bienveillance ?

Jeudi 6 novembre à 20hSalle des fêtes de Sainte-Marie-d’Alloix

Intervention de Mme Rebecca Shankland,psychologue et maître de conférences à l’universitéde Grenoble.

Entrée libre

Dessert dansantde la Saint Sylvestre

À partir de 22h - sur réservationSalle des fêtes de Le Cheylas

Tarifs :Adultes : 25 €Enfants jusqu'à 12 ans : 10 €

Inscriptions à la salle de poterie :Vendredi 21 novembre de 17h30 à 19h30Samedi 6 décembre de 10h à 12h

Cotillons, café, chocolat, croissants et soupe à l'oignon offerts

Soirée animée par Feel Night AnimationOrganisée par l'APPMA des 2 rives et l'Atelier pêche et nature

Places limitées

Salon de l'étudiant

Pendant deux jours, les exposants vous délivrent des conseilspour préparer la poursuite de vos études.

Gros plan sur un large éventail de formations : cursus supérieurs courts,longs, en formation initiale ou en alternance, à la fac, en classesprépas, dans les grandes écoles d’ingénieurs et de commerce, ouencore au sein d’écoles spécialisées (de tourisme, de communication,d’art, etc.)

Tout est là pour vous guider : zoom sur les études et les métiers,conférences… Les universités de Grenoble et de Savoie, leurs IUT, lesécoles de commerce et d’ingénieurs, des établissements d’enseigne-ment supérieur et le secteur international vous présentent leurs cursusrespectifs, en formation initiale ou en alternance.

Vie pratique : des représentantsd’agences immobilières ou demutuelles étudiantes répondent àvos questions et vous donnent desastuces pour vous simplifier la vie.

L’espace Métiers : pour toutsavoir sur les divers corps d’arméequi existent et qui recrutent,n’hésitez pas à rencontrer lesreprésentants de l’armée.Vous êtes plutôt sportif etsouhaitez en faire votre métier,sollicitez des organismes qui vousaident à passer le BAFA ou leBJEPS et discutez avec desprofessionnels des métiers del’animation et du sport.

L’espace Orientation : les ex-perts du rectorat et les conseillersde l’Onisep vous aident à définirvotre projet d’études et de métier.

Les conférences vous éclairentsur les études accessibles après unbac ou un bac + 2. Chaque thèmeréunit des spécialistes del’enseignement supérieur.

Paroisse Sainte Thérèse de l'Enfant JésusHoraires des célébrations du mois de novembre

Messe tous les dimanches à 9h30 au monastère de Saint-Bernard-du-Touvet età 18h à Le Touvet

Samedi1er Novembre

Toussaint9h à Theys, 10h30 à Crolles, Pontcharra et Allevard

Dimanche 2 novembre

Commémoration des défunts10h30 à Le Cheylas, La Terrasse, Saint-Pierre-d'Allevard

Date Samedi à 18h30 Dimanche

8 et 9 novembre Chapareillan, Goncelin 10h30 à Pontcharra (messe desfamilles), Crolles, Allevard

15 et 16 novembre La Terrasse, Les Adrets, La Flachère10h30 à Pontcharra, Crolles (messe des

familles), Allevard

22 et 23 novembre Saint-Pierre-d'Allevard (messe desfamilles), Barraux, Theys (Sainte Cécile)

10h30 à Allevard (Saint Hubert),Pontcharra, Crolles

29 et 30 novembre Saint-Maximin, Saint-Pancrasse, Pinsot Allevard, Crolles, Pontcharra

Info logement de l'ADILRénovation énergétique : l’éco-conditionnalité des aides publiques

La notion d’éco-conditionnalité est inscritedans le plan de rénovation énergétique del’habitat. Le décret du 16 juillet 2014 marquel’entrée en vigueur de cette mesure.

Qu’est-ce que l’éco-conditionnalité ?

Ce dispositif consiste à conditionner les aidespubliques à destinations des ménages quisouhaitent réaliser des travaux de rénovationénergétique de logements anciens, au recours à desentreprises disposant d’un signe de qualité« Reconnu garant de l’environnement » (RGE).

Quelles sont les aides concernées par l’éco-conditionnalité ?

Dès maintenant : L’éco-prêt à taux zéroDès lors que l’offre de prêt est émise après cette dateles travaux doivent être réalisés par une entrepriseRGE. Cette mesure s’applique à l’éco-ptz individuel età ceux octroyés aux copropriétés.

À compter du 1er janvier 2015 : Le créditd’impôt développement durable (CIDD) Pour les travaux effectués, facturés et soldés àcompter du 1er janvier 2015.

Pour les travaux engagés mais non soldés en 2014par des professionnels non RGE, un dispositiftransitoire permet au ménage de bénéficier del’avantage fiscal à la double condition que le devis aitété accepté et un acompte versé avant le 31décembre 2014.

Exemples de travaux d’économied’énergie : isolation thermique destoitures, murs extérieurs, parois vitrées ;installation ou remplacement d’un systèmede chauffage performant ; installationd’équipements de chauffages et/ouproduction d’eau chaude utilisant unesource d’énergie renouvelable.

Qu’est-ce qu’une entreprise RGE ?

L’entreprise titulaire du signe RGE satisfait auxexigences de moyens et de compétences pour laréalisation de certains travaux d’économies d’énergiedans les logements et est en capacité d’assurerl’accompagnement du particulier tout au long duprojet.

L’objectif de la mesure est de permettre au particulierd’être assuré de la qualité des prestations duprofessionnel sollicité, afin que les travaux réaliséssoient éligibles aux aides.

Consulter le site internet www.adil38.org pourobtenir la liste des professionnels RGE.

Rappelons que l’ADIL a pour mission d’apporter unconseil complet et gratuit sur les questions juridiques,financières et fiscales relatives au logement :acquisition, construction, location, conditions d’accèsà un logement, copropriété, travaux d’amélioration.

ADIL 382 boulevard Maréchal Joffre - 38 000 Grenoble

04 76 53 37 30

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 OCTOBRE 2014

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de RogerCOHARD, Maire,Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, SophieHUYGHE, Claudine FRANCILLARD, Philippe DALBON,Karim DALIBEY, Adjoints, Lionel ARGOUD, PierreBARUZZI, Marie-Claude CERANA, Anne DALESSIO,Jean-Louis DELBES, Delphine DUMINI, Florence FAIS,Thierry GALIFOT, Valérie GUGLIELMO-VIRET, NicoleJOULIA, Jérôme LOOSDREGT, Laurence MARTINEZ,Stéphanie MENGOLLI, Claude ORTOLLAND, AntoinettePALMER, Michel SALVI, Conseillers municipaux, (RobertCOUPLAIX a donné procuration).Secrétaire de séance : Anne DALESSIO

1. Modification n°8 des statuts de la Commu-nauté de communes du Pays du Grésivau-dan

Par délibération du 22 septembre 2014 portant prise decompétence « gestion des milieux aquatiques etprévention des inondations » et « abattoirs », le conseilcommunautaire de la communauté de communes duPays du Grésivaudan a modifié ses statuts. Considérantl’intérêt pour la communauté de communes d’exercerces compétences à partir du 1er janvier 2015, il estproposé au conseil municipal d’approuver ce projet demodification statutaire.Le conseil municipal, après avoir entendul'exposé et en avoir délibéré, APPROUVE lamodification statutaire visant à la prise de compétencede la gestion des milieux aquatiques et prévention desinondations (dite GEMAPI) telle que prévue par lesarticles 56 à 59 de la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014ainsi que des abattoirs d’intérêt communautaire commeénoncé par l’article L.5215-20 du code général descollectivités territoriales.Adopté à l’unanimité.

2. Adhésion au groupement de commandesformé par le SEDI pour la fourniture degaz et services associés

Le SEDI propose à la commune de Le Cheylas d’adhérerau groupement de commandes pour la passation dumarché de fourniture de gaz et de services associés,afin d’effectuer plus efficacement les opérations de miseen concurrence, et de permettre d’optimiser les prix desprestations. Il est proposé au conseil municipald’adhérer à ce groupement.Le conseil municipal, après avoir entendul'exposé et en avoir délibéré, DÉCIDE de l’adhésionde la commune de Le Cheylas au groupement decommandes formé par le SEDI pour la fourniture de gazet services associés, et ce pour un montant maximal de0,5% de la facture annuelle TTC d’énergie, AUTORISEAnabelle MORICEAU SAINT-JOANIS, directrice du pôleadministratif et Anne-Sophie JOUBERT, chargée demission achat énergies, à recueillir les données relativesaux consommations d’énergies de la collectivité auprèsdu gestionnaire du réseau de distribution et du

fournisseur, AUTORISE le maire à signer la conventionconstitutive du groupement telle que jointe à laprésente délibération.Adopté à l’unanimité.

3. Modification du temps de travail – Posted’adjoint technique de 2e classe à tempsnon complet

Il est proposé au conseil municipal l’augmentation dutemps de travail d’un adjoint technique de 2e classe àtemps non complet. En raison de la réorganisation desservices municipaux, un agent s’est vu confier desmissions auparavant assurées par plusieurs agents,accroissant ainsi son temps de travail annualisé. Acompter du 1er novembre 2014, le temps de travail decet agent passe ainsi de 22.50/35e à 28/35e.Le conseil municipal, après avoir entendul’exposé et en avoir délibéré, ACCEPTE lamodification de ce temps de travail dans le cadre de laréorganisation des services municipaux, DIT que cettedisposition est applicable à compter du 1er novembre2014 et que les crédits sont inscrits au budget.Adopté à l’unanimité.

4. Présentation du rapport annuel sur le prixet la qualité du service public de l’eau po-table année 2013

M. le maire présente au conseil municipal le rapport an-nuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable,réalisé en application de la loi de 2 février 1995 et dudécret du 6 mai 1995.Le conseil municipal, après avoir entendu l'expo-sé et en avoir délibéré, PREND ACTE du présentrapport.Dont acte.

5. Présentation du rapport annuel 2013 de laCommunauté de communes du Pays duGrésivaudan

Le rapport d'activités de la communauté de communesLe Grésivaudan doit faire l'objet d'une communicationdevant le conseil municipal. Il présente les donnéesessentielles et faits marquants de l'exercice écoulé enmatières de finances, ressources humaines et moyensgénéraux, environnement, gestion des déchets,aménagement du territoire et développement durable,transports et déplacements, enfance et jeunesse, actionsociale et solidaire, cadre de vie.Le conseil municipal, après avoir entendul'exposé et en avoir délibéré, PREND ACTE durapport annuel d'activités 2013 de la communauté decommunes du Pays du Grésivaudan.Dont acte.

À noter :Le texte intégral de toutes les délibérations fait l’objet

d’un affichage devant la mairie.

Le Maire, Roger COHARD