Développer les usages du numérique à l’université : le cas de l’Université de Perpignan.eutic2014
Jeudi 22 septembre...Danielle PERR, T O Professeure émérite de l’Université des Antilles,...
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13h45 Accueil des participants 14h15 Mots de bienvenue Frédéric LAMBERT, Professeur à l’Université de Rennes 1, Doyen de la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Rennes 1 Marion DEL SOL, Professeur à l’Université de Rennes 1, Directrice de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR CNRS 6262) Rapport introductif 14h30 La parlementarisation des organisations régionales d’intégration dans le contexte international Jan WOUTERS, Professeur ordinaire à la KU Leuven, Chaire Jean Monnet ad personam, Directeur du Leuven Centre for Global Governance Studies, KU Leuven et à l’Université de Rennes 2 Session 1 : La place des Parlements au sein des institutions des organisations régionales d’intégration sous la présidence de Jacques TENIER, Conseiller maître à la Cour des comptes, Enseignant associé à l’IEP de Rennes et à l’université Rennes II 15h00 Parlement européen et processus d’intégration Isabelle BOSSE-PLATIERE, Professeur à l’Université de Rennes 1, Chaire Jean Monnet, IODE UMR CNRS 6262 15h20 La contribution du Parlement andin à la consolidation démocratique régionale Eric CARPANO, Professeur à l’Université Lyon 3 15h40 La place des Parlements dans les processus d’intégration en Afrique de l’Ouest Alioune SALL, Professeur à l’Université Cheikh Anta Diop, Dakar, Juge à la Cour de justice de la CEDEAO) 16h00 Pause 16h20 La place du Parlement du Mercosur dans le processus d’intégration mercosurien Martha OLIVAR JIMENEZ, Professeur à l’Université Fédérale Rio Grande do Sul, Porto Alegre, Senior Research Fellow, Université de Nottingham 16h40 La parlementarisation des organisations régionales de la Caraïbe : quelle relation avec les processus d’intégration ? Danielle PERROT, Professeure émérite de l’Université des Antilles, Chaire Jean Monnet, CRPLC, UMR CNRS 8053 Karine GALY, Maître de conférences à l’Université des Antilles, CRPLC, UMR CNRS 8053 17h10 Discussion Session 2 La parlementarisation des organisations d’intégration régionale confrontée à la diversité des modalités d’intégration sous la présidence de Luc Marius IBRIGA, Secrétaire général du Centre d’Etudes européennes et de l’Intégration (CEEI), Université de Ouaga 2, Contrôleur général d’Etat de l’Autorité supérieur de contrôle de l’Etat et de lutte contre la corruption 8h30 L’intégration normative : La parlementarisation de la fonction législative dans l’UE Didier BLANC, Professeur à l’Université de La Réunion, Centre de Recherche juridique CRJ EA 14 8h50 L’intégration administrative : la parlementarisation face à l’Europe des administrations Brunessen BERTRAND, Professeure à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262 9h10 L’intégration juridictionnelle : les processus d’intégration par la parlementarisation à la lumière des processus d’intégration juridictionnelle Anne-Catherine FORTAS, Docteur en droit, Université de Paris 2, Centre de Recherche de l’IHEI 9h30 Parlementarisation et intégration par les droits fondamentaux Sandrine TURGIS, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262 9h50 Discussion 10h30 Pause Session 3 : Les interactions entre Parlements nationaux et parlementarisation des organisations d’intégration régionale : coopération, concurrence, substitution ? sous la présidence de Sébastien ROLAND, Professeur à l’Université de Tours, GERCIE 10h50 Les parlements des entités fédérés au sein de l’ALENA Stéphane PAQUIN, Professeur à l’Ecole Nationale d’Administration publique de Montréal) 11h10 Les interactions entre les Parlements nationaux et les parlements d’intégration : le cas du Mercosur Clarissa DRI, Professeur à l’Université Santa Catarina, Florianopolis 11h30 Institutions parlementaires régionales en Afrique : une approche critique Samuel PRISO-ESSAWE, Maître de conférences à l’Université d’Avignon 11h50 Discussion 12h30 Déjeuner Session 4 : La parlementarisation des organisations d’intégration régionale confrontée à la diversification des domaines d’intégration : l’exemple des domaines régaliens sous la présidence de Cécile RAPOPORT, Professeure à l’Université de Rennes 1, IODE UMR CNRS 6262 14h00 Politique étrangère et de sécurité commune et parlementarisation de l’UE Anne HAMONIC, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262 14h20 La diplomatie internationale du Parlement européen, levier de parlementarisation de l’UE ? Etude à partir du cas ukrainien Marie-Cécile CADILHAC, ATER à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262 14h40 Fondements et réponses à la non parlementarisation d’un processus d’intégration : le cas de l’Union monétaire Ouest-africaine (UMOA) Di Gore SIMMALA, Chercheur associé au CECOJI, Université de Poitiers 15h00 Les nouveaux territoires du processus de parlementarisation au sein de l’UE. L’exemple emblématique de l’Union bancaire Frédérique MICHEA, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262 15h20 Discussion 16h00 Pause Conclusions 16h20 Catherine FLAESCH-MOUGIN, Professeur émérite de l’Université de Rennes1, Chaire Jean Monnet ad personam, IODE, UMR CNRS 6262 Jeudi 22 septembre Vendredi 23 septembre
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13h45 Accueil des participants
14h15 Mots de bienvenue Frédéric LAMBERT, Professeur à l’Université de Rennes 1, Doyen de la Faculté de droit et de science
politique de l’Université de Rennes 1 Marion DEL SOL, Professeur à l’Université de Rennes 1, Directrice de l’Institut de l’Ouest : Droit et
Europe (IODE, UMR CNRS 6262)
Rapport introductif 14h30 La parlementarisation des organisations régionales d’intégration dans le contexte international Jan WOUTERS, Professeur ordinaire à la KU Leuven, Chaire Jean Monnet ad personam, Directeur du
Leuven Centre for Global Governance Studies, KU Leuven et à l’Université de Rennes 2
Session 1 : La place des Parlements au sein des institutions des organisations régionales d’intégration
sous la présidence de Jacques TENIER, Conseiller maître à la Cour des comptes, Enseignant associé à l’IEP de Rennes et à l’université Rennes II
15h00 Parlement européen et processus d’intégration Isabelle BOSSE-PLATIERE, Professeur à l’Université de Rennes 1, Chaire Jean Monnet, IODE UMR CNRS 6262
15h20 La contribution du Parlement andin à la consolidation démocratique régionale Eric CARPANO, Professeur à l’Université Lyon 3
15h40 La place des Parlements dans les processus d’intégration en Afrique de l’Ouest Alioune SALL, Professeur à l’Université Cheikh Anta Diop, Dakar, Juge à la Cour de justice de la CEDEAO)
16h00 Pause 16h20 La place du Parlement du Mercosur dans le processus d’intégration mercosurien Martha OLIVAR JIMENEZ, Professeur à l’Université Fédérale Rio Grande do Sul, Porto Alegre, Senior
Research Fellow, Université de Nottingham
16h40 La parlementarisation des organisations régionales de la Caraïbe : quelle relation avec les processus d’intégration ?
Danielle PERROT, Professeure émérite de l’Université des Antilles, Chaire Jean Monnet, CRPLC, UMR CNRS 8053
Karine GALY, Maître de conférences à l’Université des Antilles, CRPLC, UMR CNRS 8053
17h10 Discussion
Session 2 La parlementarisation des organisations d’intégration régionale confrontée à la diversité des modalités d’intégration
sous la présidence de Luc Marius IBRIGA, Secrétaire général du Centre d’Etudes européennes et de l’Intégration (CEEI), Université de Ouaga 2, Contrôleur général d’Etat de l’Autorité supérieur de contrôle de l’Etat et de lutte
contre la corruption
8h30 L’intégration normative : La parlementarisation de la fonction législative dans l’UE Didier BLANC, Professeur à l’Université de La Réunion, Centre de Recherche juridique CRJ EA 14
8h50 L’intégration administrative : la parlementarisation face à l’Europe des administrations Brunessen BERTRAND, Professeure à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262
9h10 L’intégration juridictionnelle : les processus d’intégration par la parlementarisation à la lumière des processus d’intégration juridictionnelle
Anne-Catherine FORTAS, Docteur en droit, Université de Paris 2, Centre de Recherche de l’IHEI
9h30 Parlementarisation et intégration par les droits fondamentaux Sandrine TURGIS, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262
9h50 Discussion
10h30 Pause
Session 3 : Les interactions entre Parlements nationaux et parlementarisation des organisations d’intégration régionale : coopération,
concurrence, substitution ?sous la présidence de Sébastien ROLAND, Professeur à l’Université de Tours, GERCIE
10h50 Les parlements des entités fédérés au sein de l’ALENA Stéphane PAQUIN, Professeur à l’Ecole Nationale d’Administration publique de Montréal)
11h10 Les interactions entre les Parlements nationaux et les parlements d’intégration : le cas du Mercosur Clarissa DRI, Professeur à l’Université Santa Catarina, Florianopolis
11h30 Institutions parlementaires régionales en Afrique : une approche critique Samuel PRISO-ESSAWE, Maître de conférences à l’Université d’Avignon
11h50 Discussion
12h30 Déjeuner
Session 4 : La parlementarisation des organisations d’intégration régionale confrontée à la diversification des domaines d’intégration : l’exemple des
domaines régalienssous la présidence de Cécile RAPOPORT, Professeure à l’Université de Rennes 1, IODE UMR CNRS 6262
14h00 Politique étrangère et de sécurité commune et parlementarisation de l’UE Anne HAMONIC, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262
14h20 La diplomatie internationale du Parlement européen, levier de parlementarisation de l’UE ? Etude à partir du cas ukrainien
Marie-Cécile CADILHAC, ATER à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262
14h40 Fondements et réponses à la non parlementarisation d’un processus d’intégration : le cas de l’Union monétaire Ouest-africaine (UMOA)
Di Gore SIMMALA, Chercheur associé au CECOJI, Université de Poitiers
15h00 Les nouveaux territoires du processus de parlementarisation au sein de l’UE. L’exemple emblématique de l’Union bancaire
Frédérique MICHEA, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262
15h20 Discussion
16h00 Pause
Conclusions16h20 Catherine FLAESCH-MOUGIN, Professeur émérite de l’Université de Rennes1, Chaire Jean Monnet ad
personam, IODE, UMR CNRS 6262
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OrganisateurInstitut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE)
UMR CNRS 6262
Responsable scientifiqueIsabelle BOSSE-PLATIERE,
Professeur à l’Université de Rennes 1Chaire Jean Monnet
Responsable admnisitrativePasquale BREGER
Faculté de droit et de science politiqueIODE, bureau 416
9 rue Jean Macé - CS 5420335042 Rennes CedexTél : 02 23 23 37 53
La parlementarisation des processus d’intégration régionale
22-23 septembre 2016
Amphi IVFaculté de droit et de science politique
9 rue Jean MacéRennes
