Inventaire analytique (T//983-T//1125) Par N. Valois, J ...

Papiers d'origine privée. Volume 5

Inventaire analytique (T//983-T//1125)

Par N. Valois, J. Guillaume, Fr. Soehnée, E. Martin-Chabot

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1891-1902, 1922 et 1934-1935

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INTRODUCTION

Référence

T//983-T//1125

Niveau de description

fonds

Intitulé

Papiers d'origine privée. Volume 5.

Localisation physique

Paris

Archives nationales (France)

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Inventaire analytique (T//983-T//1125)

Série T

Séquestre

Volume V

Papiers trouvés dans les voitures publiques et versés par les Messageries pendant le Premier Empire.

Papiers de Jacques-Antoine-Joseph Angellier, d'Aubert, d'Aubry, d'Arnoult, d'Abraham.

T//983

Lettres et papiers d'Angellier, sergent au premier régiment de hussards à pied. - Pièces de procédures contre

Aubert négociant à Paris, à la requête de Pompon, négociant à Orléans; pièces relatives au débet de Benoît

Tabard envers les Messageries; pièces de procédure et autres concernant Arnoult, épicier à Chelles (Seine-et-

Marne) et Abraham, capitaine réformé. - Copie des procédures criminelles contre Aubry, Barbin, Barette et

autres jugés au tribunal criminel de Laval (Mayenne) pour arrestations de voitures publiques et de courriers,

pour brigandages, etc.

1784-an IX

Papiers de Jacques-Alexandre-Reine de Beaurepaire, de Bernadotte, conservateur des forêts à Pau, de Joseph

Braccini, de Broussois.

T//984

Lettres et copies de lettres, pièces diverses provenant de M. de Beaurepaire, réfugié en Suisse. - Papiers

concernant la commune de Gousse (Landes) adressés à Bernadotte par les administrateurs des forêts. - Lettres

et pièces diverses en français, italien et espagnol, provenant de Joseph Braccini et concernant diverses

questions commerciales, notamment l'affaire du navire danois Elisabeth, capturé par des corsaires. - Papiers de

Broussois; extrait baptistaire de Louis Leroux; comptes du magasin des subsistances civiles de Lille; papiers de

Liégrois et autres.

1738-an IX

Papiers de Bardet, Borssat, Bail, Sophie Beaupré, Brendluc, Baumhauer, Bouillon de Sochaux, Brunelière,

Bonnot, Bertrand, Brostrom, Louis Bissé, Bottineau.

T//985

Pièces de procédure, lettres, extraits baptistaires et autres provenant de Bardet, marchand à Valenciennes. -

Lettres et papiers divers de Borssat, ancien officier de hussards, de Bail, ancien employé dans les hôpitaux

militaires de l'armée du Nord. - Lettres certificats et papiers divers de Sophie Beaupré, comédienne du roi;

lettre adressée à Brendluc ou Brendlui; lettres et comptes (en allemand) de Baumhauer; pièces de procédure

provenant de Bouillon de Sochaux, Brunelière et autres. - Papiers militaires provenant de Bonnot, lieutenant au

1 er régiment d'artillerie à pied; lettres adressées à Bertrand, cuisinier; à M. Brostrom; notes médicales (

Catalogue des manuscrits des Archives n os 2652 et 2653); lettres et papiers de Louis Bissé, officier de santé;

mémoires et déclarations concernant Bottineau, ancien employé à l'Île de France.

XVIII es-an VII

Papiers de Thomas Brononville, officier de santé aux armées.

T//986


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Correspondances, lettres ministérielles, certificats, états de service, notes médicales et papiers divers provenant

de Brononville, originaire de Saint-Domingue; testament de Nicolas Laneau.

1792-an IX

Papiers de Louis de Bacqueville-Martel, orfèvre à Bayonne (Basses-Pyrénées).

T//987

Testament, contrat de mariage, correspondance d'affaires comptes, papiers divers provenant de Bacqueville et

de la famille Damborgez.

XVIII e s

Papiers de Boisson, député de Saint-Domingue au Conseil des Cinq Cents.

T//988

Lettres et papiers divers de Boisson.

1795-an IX

Papiers de Cauchon, cavalier de maréchaussée à Rennes; de Lucien Concannon, de Couerbe, de Thomas

Cruchet, de la famille Nonotte; papiers concernant le département de la Haute-Saône.

T//989

Lettres et factures provenant de Cauchon. - Lettres adressés à Lucien Concannon à Brighton (Angleterre). -

Lettres provenant de Couerbe, chef de division des équipages militaires. - Notes juridiques et papiers divers

provenant de Cruchet, ancien employé au district de Château-Renault (Indre-et-Loire). - Extraits baptistaires,

lettres, papiers divers de la famille Nonotte, de Besançon. - Procès-verbaux de vérifications de caisses chez le

payeur général du département de la Haute-Saône, chez divers receveurs divisionnaires et receveurs de

l'enregistrement et des domaines.

XVIII e s. -1802

Papiers de Jacques Cahoreau, "marchand serger", à Laval (Mayenne), et d'Antoine-François-Joseph. Cappy,

ancien employé aux subsistances.

T//990

Lettres, bilan, pièces de procédure provenant de Cahoreau. - Lettres, pièces de procédures papiers personnels et

administratifs de Cappy; bail d'une maison à Vitry-sur-Seine (Seine), rue Darnetalle, en 1747.

XVIII e s.

Papiers de Pierre Caffé, officier de santé à Saumur (Maine-et-Loire); d'Antoine Cavelier, marchand de coton; de

la veuve Cauchois; de Pierre Charpentier; des familles Chanbard et Cosme; de Chouard; d'Hilaire Collas.

T//991

Certificats, lettres, papiers divers, notes sur des questions médicales, leçons de pathologie interne et externe,

leçons sur les accouchements provenant de Caffé ( Catalogue des manuscrits des Archives nationales, n° 2654).

- Extrait des minutes du greffe du tribunal de commerce d'Yvetot (Seine-Inférieure) concernant Cavelier. - Site

d'inhumation de Jean-Charles Cauchois et certificat concernant la veuve Cauchois. - Passeport et lettres

provenant de Charpentier, originaire de Mortagne (Orne).- Inventaires, papiers de famille depuis le XVII e

siècle, lettres provenant des familles Chanbard et Cosme, de Rouen. - Lettres et quelques pièces de procédure

provenant de Chouard, de Metz. - Lettres, papiers personnels de Collas, employé à l'état civil de la commune de


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Paris puis secrétaire de l'inspecteur aux revues Sabatier; quelques documents administratifs concernant l'armée

de l'Ouest et lettres provenant de Sabatier. - Copies de pièces et lettre relatives à un pré aux Islettes (Meuse),

comprises dans les papiers de Conquoin, vérificateur de la régie à Bar-le-Duc.

XVII-XVIII e s.

Papiers des familles Cattel et Duvezier d'Artillaut.

T//992/1-T//992/2

Pièces de procédure et lettres provenant de membres des familles Cattel et Duvezier, sieurs d'Artillaut,

demeurant à Sens (Yonne).

XVII-XVIII e s

Papiers M. de Villiers.

T//993/1

Eléments de cosmographie et de géographie; chansons patriotiques ou satiriques, pièces de circonstance

relatives à la Révolution, provenant de M. de Villiers, gentilhomme français établi à Hambourg ( Catalalogue

des manuscrits des Archives nationales, n os 2655-2656).

XVIII e s

Papiers de Léopold Du Bus, de M me Dujardin, de Claude Julien de Serville, de Guillaume Truchard-Dumoulin,

du citoyen Gusman, de Dautez, Dechartres, Devoluez, Dufour et Delaplanche, Dupaty, Jean de Saint-Georges.

T//993/2

Lettres d'affaires, comptes, procuration en allemand, français et hollandais (etc)., provenant de M. Du Bus,

pasteur à Crechting, près de Bockholt (Gueldre hollandaise) et de M. Van Berchem, de Nantes. - Pièces de

procédure en français et allemand provenant de Marie-Gabriel (sic) Renier, femme séparée de Pierre Dujardin,

demeurant à Bruxelles. - Extrait mortuaire de M. de Serville, de Guingamp (Côtes-du-Nord); actes notariés et

autres le concernant. - Avis de l'administration centrale du département de l'Ain au sujet de la créance que

Truchard Dumoulin, notaire à Belley, avait sur l'émigré Louis Honoré Montillet. - Fragment d'un manuscrit sur

la religion chrétienne par le citoyen Gusman de Morffans-lès-Lure (Haute-Saône). - Lettres et comptes

provenant de Dautez et de la veuve Panckoucke. - Lettres, bail, papiers divers, extrait mortuaires, pièces de

procédure concernant la famille Dechartres. - Cahier d'adresses de commerçants du nord de la France et de la

Belgique; lettre provenant de Devoluez. - Citations d'huissiers concernant Dufour, bijoutier, et Delaplanche,

apothicaire. - Lettres adressées à M. Dupaty, de Bordeaux; certificat de résidence à Boston en l'an VI de

Madame Dupaty, née Mestre; testament fait en 1772 par Raymonde de Solom, veuve de Bernard d'Yzarny,

seigneur de Gargas (Haute-Garonne); acte de vente en 1781 d'une partie de la seigneurie de Gargas. - Etats des

biens de M. de Saint-Georges, émigré, vendus dans les communes de Saint-Vivien et Thairé (Charente-

Inférieure) et à Nontron (Charente-Inférieure, commune d'Yves).; lettre.

XVIII e s. an XI.

Papiers de Daelke, de Desmousseaux, de Pierre-Jacques-Vincent Dupreuil, de Paul Dubois, de d' Herbouville;

pièces relatives aux départements du Gers, du Lot et de la Haute-Saône.

T//994

Lettre adressée de Berlin à Daelke par son père. - Lettres adressée aux citoyens Desmousseaux et Cie à Paris. -

Commissions et registre provenant de Dupreuil, chef de correspondance à la direction des fourrages de l'armée

du Rhin. - Extraits du greffe du tribunal criminel du Haut-Rhin; lettres provenant de Dubois, officier pensionné


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à Strasbourg. - Lettres provenant de l'Herbouville et concernant divers comédiens (Brosse, Coradin, etc). -

Pièces de comptabilité de l'administration, des domaines nationaux du département du Gers. - Récépissés de

l'emprunt forcé de l'an IV dans le département du Lot. - Procès verbaux de vérifications des caisses du payeur

général du ddépartement de la Haute-Saône, de payeurs divisionnaires, des receveurs de l'enregistrement.

1795-an XI

Papiers de la famille Damance, de Didelin, de Gros, de Ferry, de Deschezeaux, des évêques réunis à Paris.

T//995

Testament, inventaire, pièces de procédure, comptes et papiers divers provenant de la famille Damance, de

Saint-Dié (Vosges), de Didelin, de Gros, de Fresne. - Lettres et papiers provenant de Deschezeaux, marchand de

vins à Paris. - Lettre écrite le 19 janvier 1798 par Jacques Meëndelaers, curé de Finisterre à Bruxelles, aux

"citoyens évêques réunis à Paris."

XVIII e s.

T//*/995/1-T//*/995/2

Copie de lettres de la maison de banque Ferry (deux registres).

1779-1792

Papiers de Fauchereau, de Joseph Fonteneau, de Forestier, de Mathieu Fradin, de Francorïal, de Jean François

Froissardey, de François Remi; documents concernant l'administration des forêts et les fourrages militaires.

T//996

Certificats militaires divers concernant surtout des soldats de l'armée d'Italie, adressés au sieur Fauchereau,

sergent à la 82 e demi-brigade. - Copie des pièces de la procédure criminelle contre Fonteneau, accusé

d'assassinat devant le tribunal criminel de la Vendée. - Lettres et comptes provenant de Forestier, marchand à

Dole (Jura). - Partage des biens de la succession de Fradin, décédé à Paris, rue Tararne. - Lettres et certificats

divers relatifs à Francorïal, receveur à Givet (Ardennes). - Lettres et certificats concernant Froissardey,

originaire de Moroy-les-Bois (Haute-Saône). Papiers militaires et autres provenant de Remi. - Mémoire sur

l'administration des forêts par Fontagne, agent, national près l'administration forestière de Saint-Mihiel

(Meuse), adressé au citoyen Regnier, conseiller d'Etat: - Inventaire des effets, sacs et ustensiles des magasins de

fourrages militaires de la ville de Laon.

an V-an IX

T//*/996

Registre de mutations d'un régiment de l'armée d'Italie (papiers Fauchereau).

an V.

Papiers de Madame Gilloire, née Cécile-Marguerite Bugnot, de Madame Gillotte, des frères Gobin, de Charles

Guislain de Plotho; de Godard, commissaire des guerres; de Madame Gonet, d'Alexandre Gravier.

T//997

Inventaire après décès de Madame Gilloire; papiers divers provenant de la famille Fleuriel. - Lettres,

passeports, acte de baptême provenant de Madame Gillotte, artiste dramatique, née Anne-Charlotte Martÿn. -

Titres de propriété du fief de Calende (Oise, commune de Porquéricourt) appartenant aux frères Gobin. -

Mémoires, lettres, papiers d'affaires, prospectus sur les tontines provenant de M. Gobin et intéressant les

affaires de Guislain de Plotho. - Lettres et états concernant divers approvisionnements de la place de Maubeuge,

adressés à M. Godard, commissaire des guerres. - Passeport et lettres provenant de Madame Gouet, actrice aux


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Variétés de Bordeaux. - Lettres reçu, acte de partage provenant de Gravier.

XVII-XVIII e s.

Papiers de Louis Ganachaud de Théodore Gérard, de Gérieu.

T//998

Lettres personnelles de Ganachaud, officier de la marine marchande. - Lettres et papiers, militaires provenant

de Gérard et à lui adressés par son ami Hulin, commandant la place de Nice. - Nombreux prospectus de l'

Indicateur général, fondé à Cablentz en l'an VII, adressés à Gérien cadet, de Lons-le-Saunier (Jura).

1783-an IX

Papiers de Lolote Haran, du capitaine Harboë, de Pierre Hénaut, de Jérôme Hérail, de Houel, du 1 er régiment

de hussards à cheval.

T//999

Lettres, reçus, états, mémoires de fournisseurs de Lolote Haran, artiste dramatique. - Mémoires, jugements

imprimés du tribunal de cassation, pièces et lettres concernant le capitaine Harboë, commandant l' Elisabeth,

portant pavillon danois, dans une affaire contre le corsaire le Furet. - Certificats, lettres, papiers divers de

Hénaut, cocher. - Comptes de dépenses et de recettes faites pour M. de Béthune-Charost par Jérôme Hérail et

Jean-Etienne Coste, de Saint-Léons (Aveyron). - Notes, lettres et papiers divers provenant de Houel, inspecteur

des vivres de l'armée du Rhin. - Etats et pièces diverses concernant le 1 er régiment de hussards à cheval,

envoyés par Robert Petiet, sous inspecteur aux revues, au sous-inspecteur de Tours.

XVIII e s-an X.

Papiers adressés à l' Institut national ou provenant de Claude-Alexandre Julien.

T//1000

Mémoire en allemand adressé par un auteur anonyme à "l'Institut national des sciences et des arts de Paris" sur

l'influence de l'air, de l'eau, de la lumière, sur la végétation. - Lettres de Julien accompagnant la copie de pièces

de procédure relatives à Guillaume-Vincent Bellier.

vers l'an VI

Papiers de A. Karmowsky et de la loterie d'immeubles de Bordeaux.

T//1001/1

Lettre en polonais signée A. Karmowsky accompagnant une lettre de change au nom de Joseph de

Kornierowski. - Prospectus, bons et papiers divers concernant l'agence de loterie d'immeubles établie à

Bordeaux par le sieur Voidet, et ses bureaux du département du Puy-de-Dôme.

an VI-1802.

Papiers de Claire Lacombe, d'Etienne Garnier de Lafosse, de Lécuyer, de Lestellet.

T//1001/2

Lettres, reçus, passeport de Mademoiselle Lacombe, actrice. - Commissaires lettres, pièces de procédure

provenant de Lafosse, commissaire de l'hôtel des monnaies d'Orléans, puis garde-magasin des fourrages au

Mans; certificats, comptes, lettres provenant de Huard, négociant originaire de Vire (Calvados). - Lettres

adressées à M. Lécuyer et concernant la succession de Madame Botherel du Plessis. - Lettres et états relatifs à

des réquisitions levées pour la 6 e demi-brigade auxiliaire helvétique et provenant de Lestellet, agent en chef


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des transports militaires.

XVIII e s.

Papiers de Lacornillière; de Julie Lesage, femme Lambert; de Laporte.

T//1001/3

Lettres adressées à Lacornillière, commis-voyageur, dont quelques-unes se réfèrent peut-être à des affaires de

police. - Lettres adressées à Madame Lambert et à Madame Fabre. - Lettres et papiers divers provenant de

Laporte, agent télégraphique à Coatforn (Côtes-du-Nord, commune de Bourbriac).

an III-IX

T//*/1001

Rapports de police de Lacornillière.

an VIII.

Papiers de Louise Chevalier, veuve Lamarche; de François Lavergne, de Pierre Layard, de Madame Le Brun, de

François Leclerc, d'Edouard Lemoine, de Guillaume Lautrec, de Segret-Longpré.

T//1002

Copies de rôles et quelques papiers personnels de la veuve Lamarche, comédienne. - Lettres et papiers

militaires de Lavergne, enseigne de vaisseau, originaire de Bergerac (Dordogne). - Lettres d'affaires provenant

de Pierre Layard et concernant les relations commerciales de la maison Fornerod et Sugnin, de Bordeaux, avec

Martin Hess, de Zürich. - Engagements, mémoires de fournisseurs, etc., de Madame Le Brun, comédienne au

théâtre de Reims. - Lettres et pétition de Leclerc, officier de santé. - Lettres adressées par ses parents à

Lemoine, élève de marine. - Lettres et passeport de Lautrec, habitant du Poujol (Hérault). - Pièces de

procédures papiers divers concernant les familles Segret-Longpré et Picot-Cathual.

1789-an XI

Papiers de Victor Laudier et de François Le Comte.

T//1003

Lettres et pièces de procédure concernant divers membres de la famille Laudier, notamment Victor, maître

sculpteur originaire de Strasbourg. - Lettres, comptes, papiers divers, notes, provenant de Le Comte, sous-

officier dans la légion polonaise.

1789-an IX

Papiers des François Maillioz, de Pierre-Joseph Maillot, de Malyvert, de Jean-Baptiste Mancel, de

Mademoiselle Marigny, de Madame Pittera-Marini, de Jean-Antoine Martin, de Mégrand et Trot, de Monnin,

de Moreau jeune, de Moreau-Lucas, des messageries.

T//1004

Lettres, certificats et papiers divers de Mailliez. - Brevet et pièces concernant Maillot et les compagnies de

vétérans nationaux. - Pétitions imprimées et manuscrites pour M. et Mademoiselle Malyvert, de Pomey

(Rhône). - Extrait baptistaire, certificats militaires de Mancel. - Lettres adressées à Mademoiselle Marigny,

comédienne. - Acte de divorce de Pittera-Marini et de Mademoiselle Charette de La Colinière, sa femme. -

Extrait baptistaire, lettres et notes provenant de Martin, garde-magasin des fourrages. - Lettres et pièces de

procédure provenant de Messieurs Mégérand et Trot, négociants. - Pièces de procédure relatives à Monnin,

marinier en chef. - Lettres et papiers provenant de Moreau jeune et concernant un Irlandais, mort à Pau sans


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héritiers. - Lettre de Moreau-Lucas, homme de loi à Châteauroux (Indre) accompagnant un envoi de pièces de

procédure concernant la famille Moulin, d'Issoudun (Indre). - Lettres et pièces relatives à une saisie chez un

sieur Froment, ancien directeur des messageries à Nancy.

1789-an XI.

Papiers d'Aron Moline.

T//1005

Lettres, quittances, reçus provenant de Moline, Juif portugais, négociant à Bordeaux; passeport de 1730 par

Gabriel Coste et Israël Bonbarinne.

1730-an VII

Papiers de François Marpaude.

T//1006

Lettres de Marpaude, chef de bataillon au 1 er régiment d'infanterie; certificats le concernant.

an II-IV

T//*/1006/1-T//*/1006/2

Correspondance de Marpaude, chef de la 2 e demi-brigade.

4 pluviose an III-19 germinal an IV

20 Thermidor an V-24 germinal an VI

Papiers de Marc-Antoine de Noé, évêque de Lescar.

T//1007

Pièces de procédure provenant de Monseigneur de Noé, évêque de Lescar (Basses-Pyrénées); titres de créances

sur divers membres de la famille de Noé, adressés par le département du Gers au liquidateur de la dette des

émigrés.

XVIII e s.

Papiers de la famille Deparis, de Desmoyers, de Julien Dubourdien, de Philibert Duchesne, de la veuve

Dupéray, de Durus, de de Hallot; (manuscrit intitulé: le Décalogne des nations.

T//1008

Procuration, contrat de mariages acte de tutelle, lettres, etc., provenant de la famille. Depâris, originaire de

Saint-Domingue. - Lettres de Desmoyers. - quittances, pièces de procédure et autres provenant de Dubourdieu

et de Beaugeard. - Laissez-passer, notes et lettres provenant de Philibert Duchesne. - Lettre, acte notarié, etc.,

provenant de la veuve Dupéray. - Lettres et brouillons de lettres de Durus, officier au 16 e dragons, ou celui

adressées. - Lettres personnelles et papiers militaires de M. de Hallot, officier de hussards. - Le Décalogne des

nations, tiré des lois de Moïse , de Numa Paupilius et des autres philosophes législateurs.

1790-an X.

Papiers de Posson, fournisseur de la marine.

T//1009/1

Papiers de famille lettres privées, correspondance et papiers d'affaires de Posson, originaire de Liège.


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1768-an V.

T//1009/2

Lettres, pièces de procédure et papiers personnels de Posson. pièces relatives aux fournitures de bois de la

marine et de charbon de terre pour le service de la commission des armes établie à Paris.

XVIII e s.

Papiers de Simon Pierron et de Preslier.

T//1010

Pièces de procédure provenant de Pierron, négociant à Nancy. - Pièces de procédures civiles et criminelles,

papiers d'affaires provenant de Preslier, huissier à Moulins (Allier) et de sa famille; manuscrits de sermonts du

Père Alexis de Moulins, capucin (Claude Preslier).

XVIII e s-an X.

Papiers de Jean-Michel Sapin, de Barthélemy Péragallo, de Perlet, de Louis Pezé, de Pradeau.

T//1011

Papiers militaires et lettres de Papin, lieutenant au 2 e bataillon auxiliaire de la Manche. - Lettres d'affaires et

états provenant de Péragallo, négociant italien. - Prospectus imprimé de Perlet, artiste dramatique, pour un

"bureau de correspondance théâtrale."- Pièces de procédure et lettres d'affaires provenant de Pezé, fabricant de

tabac à Strasbourg - Lettres et certificats concernant Pradeau, Bretenet et Peyronnenc, ces deux derniers

pharmaciens.

an II-VIII

Papiers de Regnier, de Pierre Renaudin, de Riveau, de la compagnie Roudier, de Rouillet, de Mademoiselle

Rousselle-Maison, de la veuve Rousselin, d'Antoine Ruby, de Ruffel, de Ribraud, de Félix Riquier, de la Régie de

l'enregistrement.

T//1012

Copies de procédures criminelles contre Regnier, terrassier, originaire de Lisors (Eure) et autres. - Lettres

provenant de Renaudin, originaire de Vesoul (Haute-Saône). - Papiers adressés à Riveau, directeur des postes à

Guéret (Creuse), notamment une rénovation de pouvoirs accordés par la plupart des musiciens et auteurs

dramatiques du temps (Boïeldieu Chérubini, Monsigny, Legouvé, etc).. - Lettres et pièces diverses adressées à la

compagnie Roudier, entrepreneurs des messageries. - "La contagion sacrée ou l'histoire naturelle de la

superstition", tome I er, par Lefebvre, de Douai, homme de loi, manuscrit adressé à Rouillet, imprimeur. des

Annales de la République française. Catalogue des manuscrits des Archives nationales n° 2658). - Lettres,

mémoires de frais provenant de Mademoiselle Rousselle-Maison. - Pièces de procédures provenant de la veuve

Rousselin, marchande à Cambrai. - Passeports, certificats, lettre de Ruby, d'Issoudun (Indre), émigré rentrant. -

Lettres adressées à Ruffel, officier de santé, originaire de Montmirail (Marne). - Copies de rôles de pièces

diverses; " Orphan et Melbon, dialogue" ; " Lettres de deux amants malheureux, par Ribraud, de Lodève

(Hérault) ( Catalogue des manuscrits des Archives natiolanes, n os 2659, 2660). - Titres de propriété et reçus

provenant de Riquier, cabaretier à Lataule (Oise). - Etats, avis, lettres du bureau de l'enregistrement de Saverne

(Bas-Rhin).

1772-an XI

Papiers de Rigollot.


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T//1013

Lettres d'affaires ou lettres personnelles, papiers divers provenant de Rigollot, marchand à Chaource (Aube).

1727-an V

Papiers de François Sanboeuf, de la Société d'agriculture de la Seine, de la Société de l'Humanité, de la Société

de médecine de Bruxelles, des sociétaires des spectacles.

T//1014

Jugement du tribunal de commerce de Nancy concernant Sanboeuf. - Mémoire sur la question posée par la

Société d'agriculture de la Seine sur la meilleure manière d'alterner les récoltes (en allemand) ( Catalogue des

manuscrits des Archives nationales, n° 2662).- mémoires (dont cinq en allemand et un en français) sur la

question posée par la Société: "Quels sont les moyens les plus propres à extirper l'indigence du sol de la

République" in ( Catalogue des manuscrits des Archives nationales, n° 2661). - Quatre diplômes d'association

adressés à des médecins par la Société de médecine de Bruxelles" en 1797. - " De tetano traumatico l'actes

pathologico - thérapeuthicus" (mémoire adressé à une société de médecine ( Catalogue des manuscrits des

Archives nationales, n° 2664). - Chemise au nom des "Sociétaires dramatiques des spectacles à Tours."

XVIII e s. -an XI

Papiers de Louis-Joseph Bernard, de Jean-Charles Manne, de Martial Talin, de Jean-Baptiste Tenaud, de Jean-

Charles Thomassin.

T//1015

Compte présenté par le curateur à l'interdiction de Bernard de Rethel (Ardennes). - Etats, lettres, comptes, etc.,

concernant la succession de Manne dit Carlin, fabricant de cors de chasses, et intéressant aussi Brunet,

également fabricant de cors. - Lettres et cahier de comptes de Talin, chirurgien du bataillon auxiliaire de la

Corrèze; lettres, certificats divers. - Papiers ecclésiastiques et lettres de l'abbé Tenaud, prêtre du diocèse de

Mâcon. - Etats et mémoires sur l'administration de l'hôtel-Dieu de Paris (Catalogue des manuscrits des

Archives nationales, n° 2665); certificat, brochure imprimée concernant le corps des vétérans; acte de

constitution de dot (en anglais) faite à Francis Vincent.

1749-an XI

Papiers de Frans Roos.

T//1016

Correspondance d'affaires, comptes et papiers personnels de Roos, capitaine de la de Santa Catharina (papiers

en hollandais, italien et espagnol).

1792-1798

T//*/1016

Registre de correspondance de banquier, en hollandais.

1776-1783

Papiers de la veuve Walnerde, de Van Leeuvve, de la famille Vermeille, de la famille Vialy, d'Henry Vielcastel, de

Village, de Voidet.

T//1017


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Lettres provenant de la veuve Walner, aubergiste à Nantes. - Pièces de procédure intéressant Van Leeuvve. -

Lettres et certificats de membres de la famille Vermeille depuis 1697. - Lettres et papiers divers de la famille

Vialey. - Lettres et pétition d'Henry Vielcastel, de Vézac (Dordogne). - Lettres et papiers divers provenant de

Villac et concernant un différend entre David Herstadt et Gaspard Morass, de Cologne. - Lettre et prospectus

imprimés provenant de Voidet, directeur des loteries d'immeubles à Bordeaux.

1697-an XI

Papiers de la famille de Penne.

T//1018/1

Titres de propriété, baux, contrats de mariage, généalogies, actes divers (notamment un vidimus d'acte de Jean,

duc de Normandie, en 1344) provenant de la famille de Penne, seigneurs de Cestayrols (Tarn), et de la famille

de Villemin.

1279-XVIII e s.

T//1018/2

Titres de propriété, documents généalogiques, papiers personnels concernant les familles Soüyn et de Penne-

Cestayrols; arpentages de terres à Saint-Etienne-sur-Suippe (Marne).

1470-XVIII e s.

Papiers de l' Université de jurisprudence.

T//1019

Règlements et prospectus imprimés de l'Université de jurisprudence créée à Paris, rue de Vendôme;

commissions de directeurs d'arrondissement ou de canton.

an XI-XII.

Papiers de Jacob Franco.

T//1020

Lettres en anglais adressées à Franco.

1802

Papiers de l'Administration d'utilité publique, composée d'hommes de loi, de Guichard, d'Antoine d'Audibran.

T//1021

Commission de directeur local de l'administration d'utilité publique, rue Montmartre à Paris; correspondance

émanée de cette société le tout provenant de Bayle, de Toulon. - Manuscrit intitulé: L'Esprit de la religion,

adressé par Guichard, de Mâcon, aux membres de l'Athénée, à Paris ( Catalogue des manuscrits des Archives

nationales, n° 2666). - Extrait baptistaire, ordre de service, correspondance d'Audibran, aspirant de marine.

1803-an XIII.

Papiers de Balazuc de J. Cox Barnet, de Bellague, de Louis Bérenguier, de Louis Bernard, de Bigot-Préameneu,

de Blunvalet, de Claude-Alexis Bobilier, de Philipp-Wilhelm Bödecker, de Jean Bonafocex, de Bonneville,

d'Aubin Bouverie, de Brel, Boussignes, Gonnet, Labatut, Laborde, Sailhes, Noyer, de Jean-Jacques Brocard, de

Jean Bruel.


13

T//1022

Pièces de comptabilité de Balazuc, garde-magasin des vivres du département des Basses-Pyrénées pour

fournitures faites du 9 e régiment de ligne. - Lettres en anglais et français adressées à Barnet, E. May et à un

inconnu. - Lettres adressées à Bellagne, canonnier au 4 e régiment d'artillerie. - "Tribut académique" présenté

par Bérenguier à l'Ecole de médecine de Montpellier pour obtenir ce titre de docteur (six exemplaires

imprimés). - Procès-verbal et règlement d'avaries survenues au brick le Pierre, de Nantes, capitaine Louis

Bernard. - Pétitions et lettre de recommandation adressée à "Monseigneur Bigot-Préaumeneu," conseiller

d'Etat", Mayence. - Manuscrit de scène ajoutée au 3 e acte de " Montano et Stéphanie," opéra de Berton, paroles

et musique adressé à Blanvalet, directeur de spectacle au théâtre de Bayonne 1( Catalogue des Manuscrits des

Archives nationales, n° 2672). - Papiers militaires et lettres provenant de Bobilier, ancien officier de

gendarmerie. - Copie de pièces en allemand signées de Ph. -W. Bögdecker; lettre de lui. - Procédure suivie au

tribunal criminel de la Haute-Loire contre Bonafoux, qui fut condamné à mort; pièces diverses le concernant. -

Engagements, reçus, mémoires provenant de Bonneville, directeur du spectacle de Mâcon. - Correspondances

ordres de service, manuscrits concernant l'hippologie ( Catalogue des manuscrits des Archives nationales, n os

2667, 2671) provenant de Bouverie, lieutenant au 5 e chasseurs, officier d'ordonnance du général Souham. -

Livrets de solde de réforme et de retraite de Brel, Boussignes, Gonnet, Labatut, Laborde, Pailhès; transport par

Noyer de sa solde arriérée. - Contrat de mariages papiers militaires, lettres provenant de Brocard adressée au

sieur Flahaut, à Paris. - Pièces de procédure provenant de Bruel.

an III-XIV

1 Plus douze airs et rôles d'opéra, parties de chant et instrument réintégré en juillet 1914. L. Celier

Papiers, concernant la municipalité du Bonhomme(Haut-Rhin), la veuve Casalis, Jean Claveloux, Philippe

Clérant, Etiennette Cordier, Corso.

T//1023

Pétition adressée par le conseil municipal du Bonhomme (Haut-Rhin) au ministre de la Justice par

l'intermédiaire du citoyen Metzger, législateur. - Placet et lettres concernant l'intervention prétendue de la

veuve Casalis dans la nomination de Lorenzo-Igual de Zoria comme évêque de Pampelune; passeport, lettres

personnelles. - Arrêté du Premier consul nominant Claveloux, huissier au tribunal de 1 ère instance de Saint-

Etienne, avec des pièces annexes et actes divers. - Papiers militaires et lettres de Clérant, officier de santé au 10

e régiment de hussards. - Lettre, reçu, extrait baptistaire adressés à Madame Etiennette Cordier à Besançon et

intéressant la famille Berthenet. - Pétition et lettres concernant Corso, employé des douanes en Piémont.

an II-an XII.

Papiers d'Amant de Bligny, de Dabilly, de Pierre-Jérôme Dauphin, de Nicolas Decaux, de Jean Depeyrot,

d'Etienne Deribancourt, de Julie Despleignes, du liquidateur de la dette publique, de Pierre-Antoine Devaux de

Daniel Duffaut, de Charles Dupin, de Rodor-Delcros.

T//1024

Lettres adressées à M. et Madame de Bligny. - Lettres de Dabilly. - Extrait baptistaire, certificat provenant de

Dauphin. - Lettres adressées à Decaux, concierge de l'administration centrale du département de l'Escaut à

Gand, ancien valet de chambre du baron de Plotho; certificats de celui-ci; papiers divers relatifs à Gand et à ses

environs pendant l'occupation française. - Pièces de procédures lettres, comptes, quittances, notes diverses

provenant de Jean Depeyrot. - Papiers militaires et lettres de Déribaucourt, officier de gendarmerie, puis

d'infanterie légère. - Papiers de Julie Despleignes: reçus, copies de chansons, notes; lettres adressées à M.

Maurat Despleignes, chirurgien au Dorat (Haute-Vienne) - Liquidations provisoires adressées par le directeur

de l'enregistrement et du domaine national du Haut-Rhin au liquidateur général de la dette publique à Paris. -

Laissez passer; extrait baptistaire; état de meubles et effets de Devaux. - Lettres de Daniel Duffaut. - Ordres de


14

service et lettres provenant de Dupin, officier du génie maritime; mémoires sur les surfaces engendrées par le

mouvement d'une sphère, et sur le caractère en architecture. - Prospectus imprimés et gravures de machines

provenant de Rodor-Delcros.

1745-an XIII

Papiers de la veuve Pierre Fontaine, de Pierre Fournet, de Gerbault, de Geoffroi Geyer, de Gohier, de Ghislain

Goossens, de Paix et Defontaine, du baron de Reumont, de la terre de la Roche (Deux-Sèvres, commune de

Chauray).

T//1025

Pièces de procédure pour la veuve Fontaine contre J.-D. Pétremant, de Vesoul. - Lettres et papiers divers de

Fournet. - Lettres et états divers provenant de Gerbault. - Brevets et lettres provenant de Geyer, Tellier. -

Mémoires sur l'art vétérinaire par Gohier, vétérinaire au dépôt du 21e régiment de chasseurs (Catalalogue des

manuscrits des Archives nationales, n os 2673-2677). - Arrêt de la cour de cassation en faveur de Goossens. -

Lettres et état du blé expédié pour le compte de Paix et Defontaine. - Lettres et comptes en francais et allemand

provenant du baron de Reumont en 1804 et 1809. - Expédition du décret forcé de la terre de la Roche, saisie sur

le sieur Duchilleau à la requête de Madame Le Vassor de La Touche-Tréville.

1783-an XIV

Papiers d' Hossart, de François Jacquemin, de Jöger, de Philippe Jolivet, de Philippe-Jacques Klee, de Lagrois,

de Guillaume Lair, d'Antoine Lauceret, de Frédéric Lange, de Sylvestre Launois, de Laval, de Lipski, de Gaspard

Locher.

T//1026

Lettres, reçus, mémoires, engagements d'Hossart, comédien. - Reçu, inventaire, titres de propriété, certificat

provenant de Jacquemin. - Lettres en allemand, extrait baptistaire provenant de Jöger. - Mémoire sur

l'exécution du testament de Jolivet, citoyen de Genève. - Pièces de procédure au nom de Klee, brasseur à

Strasbourg. - Lettres adressés à Labrois, inspecteur des vivres. - Bail par Letorey au sieur Lair d'une maison à

Caen. - Lettres, papiers de famille, actes divers concernant Lanceret, sa femme née Henriette Harmois et leur

divorce. - Arrêt concernant Lange, capitaine du brick lubeckois der Nordstern. - Copies de rôles de pièces de

théâtre; extrait d'acte mortuaire et certificat provenant de Launois et de sa veuve. - Mémoires et lettres

concernant l'arpentement des communes du département de la Charente-Inférieure, adressés au ministre des

Finances et au préfet par Laval, ingénieur de la marine, chargé du cadastre de ce département. - Lettres de

Lipoki en polonais et en français. - Lettres comptes, notes en allemand provenant de Locher, négociant à

Zürich.

1776-1805

Papiers de Martin, de Martineau, de Madame Mettric-Offray, de Marc-Antoine Monthieu, de Nicolas

Moucheur, de Mouras, de Ferdinand, Müller.

T//1027

Billets à ordre provenant de Martin, notaire à Namur (Belgique). - Pièces de procédure provenant de Martineau.

- Lettres, extrait baptistaire, requête à fin de divorce provenant de Madame Mettrie-Offray. - Lettres provenant

de Monthieu. - Lettres, certificat provenant de Moncheur. - Lettres, pièces de procédure paraissant provenir de

Mouras, maire de la Réole (Gironde) et concernant surtout les créanciers de Pierre Le Clerc. - Mémoire en

allemand et actes relatifs à un fidéicommis institué en 1748 par Ferdinand Müller et auquel était intéressée

Joséphine Damas, femme du général Richepanse.


15

1755-an XIII

Papiers de Neirot, de Madame Mouguet, de Jacques-Nicolas Phinel.

T//1028

Pièces de procédure provenant de Neirot. - Consultation pour Madame Mouguet contre Sarraille-Maury et Cie,

banquiers. - Papiers de famille, reçus provenant de Paisant, originaire de Benouville (Calvados). - Trois copies

de l'extrait baptistaire de Phinel.

1734-an XIII

Papiers de Quatremère-Disjonval.

T//1029

Lettres, copies de lettres, papiers militaires ou autres provenant de Quatremère-Dis-jonval, adjudant-général de

l'armée d'Italie.

1734-an XIII

Papiers provenant de 8 e régiment d'artillerie de ligne, de Regnault, de Michel Rieffler.

T//1030

Registres et états provenant de la 3 e compagnie du 8 e régiment d'artillerie. - Lettres personnelles, lettres de

service, registre de Regnault, lieutenant des douanes. - Lettres et papiers militaires de Rieffler, chef de musique

des grenadiers italiens de la garde impériale.

1787-an XIII

T//*/1030/1

Carnet du capitaine commandant la 3 e compagnie du 8 e régiment d'artillerie de ligne.

an X

T//*/1030/2

Registre de situation de la 3 e compagnie du même régiment.

an X

Papiers de l'administration du théâtre de Nice, du maire de Saint-Vallier, de Jean-Joseph Salel, du prince

Fréderic de Salm-Kyrbourg.

T//1031

Règlement, états, copies de rôles, notes et actes divers relatifs à l'administration du théâtre de Nice. - Vingt et

un extraits d'actes de naissance ou de décès délivrés par le maire de Saint-Vallier. - Lettres de service et papiers

militaires de Salel, chef d'escadron au 14 e régiment de chasseurs à cheval; pièces relatives à son divorce;

mémoires de fournisseurs. - Procès-verbal d'apposition et affiche de la vente par expropriation forcée de biens

dépendant de la succession du feu prince Fréderic de Salm-Kyrbourg.

an V-XIII

Papiers de Vallée, de Vaquier, de Nicolas Vauvilliers, de Veingartin, d'Honoré Véran, de François Vignéras, de

Vincent, de Regnault-Warin, de Mademoiselle Wilson.


16

T//1032

Bordereaux de fournitures militaires (en blanc), adressés à Vallée, inspecteur de la comptabilité et des vivres de

terre, Boulogne (Pas-de-Calais). - Papiers divers paraissant venir de Vaquier, archiviste du district de

Neufchâtel (Seine-Inférieure), concernant notamment l'abbaye de Foucarmont (Seine-Inférieure) et la

municipalité de Frementel (Seine-Inférieure), commune de Foucarmont). - Jugement de tribunal de simple

police; lettre provenant de Vauvilliers. - Délibération de conseil de famille lettre concernant Veingartin, officier

au 13 e régiment d'infanterie légère. - Papiers militaires, attestations, lettre provenant de Véran, sergent-major

de la 96 e compagnie de canonniers garde-côtes. - Pièces de procédure pour Vignéras, d'Excideuil (Dordogne) -

Lettres de change datées de Besançon à l'ordre de M. Vincent. - Lettres adressées à Regnault-Warin, homme de

lettres. - Lettre et comptes de travaux d'ouvrières, provenant de Mademoiselle Wilson.

1787-an XIII

Papiers de Béraud, de Louis-Joseph Herwyn, de Pierre-Paul Rambourg.

T//1033

Lettres; notes sur des sujets de littérature et d'histoire, provenant de Béraud, maître d'étude au lycée de Lyon. -

Certificats extrait baptistaire, lettres provenant d'Herwyn, élève de l'Ecole militaire de Fontainebleau -

Certificats concernant Rambourg.

1792-an XIII

Papiers d' Arbey, de Boulon, d'Etienne Boyer, de Bréant, de Madame Favant, de Cléophas Terrier, du 8 e

bataillon du train d'artillerie.

T//1034

Lettres et papiers personnels d'Arbey, commis de marine à Cherbourg. - Pièces de procédure concernant les

époux Boulon de Villeneuve-Agneries (Ain) - Lettres et papiers militaires d'Etienne Boyer. - Procédures faites

au tribunal de commerce de Rennes à la requête de Bréant contre Anglaret marchand à Rennes. - Mémoire à la

cour de cassation pour Madame Favant contre la veuve Boutin de Saint-Ange. - Lettre et imprimés concernant

une adjudication adressés à Cléophas Serrier, avoué près le tribunal criminel du département du Lot. - Dix-neuf

livrets de soldats de la 3 e compagnie du 8 e bataillon bis du train d'artillerie; contrôles.

an VII-1806

Papiers de Chapson, de Charrin fils, de Chasteau, de propriétaires du canton de Nuits (Côte-d'Or), de l'abbé

Joseph Sala.

T//1035

Lettres adressées à Chapson, sergent-major au 64 e régiment d'infanterie. - " Fabrice et Caroline", comédie en

un acte et en vers par Duluc et Charrin fils ( Catalogue des manuscrits des Archives nationales, n° 2678). -

Lettres, billets à ordre, pièces de procédure, etc., provenant de Chasteau, propriétaire d'Aytré (Charente-

Inférieure). - "Considérations" imprimées "présentées au Conseil d'Etat par les propriétaires du canton de Nuits

... sur les effets de la loi du 24 avril 1806 par rapport aux vins de la Côte-d'Or" avec des lettres d'eux - Pièces de

procédure et autres en flamand français, italien concernant surtout l'abbé Joseph Sala.

1730-1806

T//*/1035

Carnet d'une compagnie du 64 e régiment d'infanterie.

an XII


17

Papiers de Ducasse, de M. de Langlard.

T//1036

Quatre certificats de la 110 e demi-brigade provenant de Ducasse, sergent-major. Manuscrits de comédies de M.

de Langlard; plans et fragments de pièces de théâtre ( Catalogue des manuscrits des Archives nationales, n os

2679 à 2685); baux à rentes, déclarations censuelles provenant des seigneuries de Presles (Seine-et-Marne) et

de Villepatour (Seine-et-Marne, commune de Presles).

1718-an XIII

Papiers d' Estribaud et de sa femme, née Delon.

T//1037/1

Lettres, comptes, quittances, pièces de procédure, acte de vente, consultation d'avocats provenant de M. et

Madame Estribaud.

1693-1806

T//1037/2

Lettres adressées à Estribaud; acte de tutelle et documents divers relatifs à Eulalie Prieur belle-fille d'Estribaud;

lettres et autres pièces provenant de la dame Prieur, femme Darnis.

1791-1806

Papiers de Madame Fleury, de Charles Floret, de François Fournier, de Constance Gossuin.

T//1038

Lettres adressées à Madame Fleury, artiste dramatique. - Papiers militaires personnels, lettres provenant de

Floret capitaine au 1 er régiment d'artillerie à pied; pièces de comptabilité de la 11 e compagnie de ce régiment;

reçus et quittances de Floret comme commandant de la 11 e compagnie. - Lettre et acte de partage provenant de

Fournier de Vieilley (Doubs, commune de Mercy-Vieilley). - Expéditions d'acte de vente de terres et maisons

situées à Limont-Fontaine (Nord), provenant de la succession de MademoiselleGossuin, vente faite à Jacques

Féron négociant à Chimay (Belgique)

an VII-1806

Papiers de John Giffard et de Karl Kauffmam.

T//1039

Titres de propriété, bail et actes divers (en anglais) provenant de Giffard et de sa soeur. - Lettres en allemand,

anglais, espagnol, journal de voyage en allemand; comptes et papiers divers de Kauffmann, d'Iserlohe en

Westphalie, négociant à MadrIdem.

1805-1806

T//*/1039

Itinéraire en Espagne et en Portugal provenant de Kaufmann.

XVIII e s

Papiers de César-François, Mathey, de Blaise Palinié, de Roux, de Madame Saint-Aubin, d'Hippolyte Saltet, de

Jean Gottlieb Schleissinger, de Silvestre Schmitt, de Sorreau.


18

T//1040

Lettre et pétition de Mathey, originaire de Cassel (Nord); lettre le recommandant - Pièces de procédure au nom

de Palmié, propriétaire à Montpezat (Tarn-et-Garonne). - Copie de pétition adressée au ministre de l'Intérieur

par deux habitants de l'arrondissement d'Orthez (Basses-Pyrénées) pour l'exploitation d'une mine de goudron

bitumineux à Bastunes (Landes), provenant de Roux de Béthune (Nord). - Lettres et mémoires de fournisseurs

de Madame Saint-Aubin, marchande de tabac à Bayonne. - Lettres personnelles, feuille de route, ordres de

service et papiers militaires de Saltet, aide de camp du général Eppler. - Lettres adressées à Schleissinger. -

Certificats en allemand et en français concernant Schmitt, sergent au 1 er régiment d'artillerie à pied. - Lettres,

traites, papiers divers de Sorreau, dit Saint-Amand, artiste dramatique.

1781-1806

Papiers de Vanackère, de Villercinier, de Jean-Baptiste Wirth.

T//1041

Lettre et catalogues adressés au libraire Vanackère, de Lille, par Auguste Le Duc et Cie, éditeurs de musique à

Paris, avec prospectus des principes de composition de N. Sala. - Lettres et comptes de Villercinier négociant en

verres à Bordeaux. - Lettres, mémoires, pièces de procédures en français et en allemand, adressés à Wirth et le

concernant ainsi que les familles Leist et Harstrick.

1742-1806

Papiers de Louis-Mathieu-Armand d' Usson de Bonnac ancien ambassadeur, condamné. 2

2 Ces papiers sembleraient, par leur origine, devoir être plutôt rattachés à la 2 e partie du séquestre des

particuliers qui commence seulement avec le dossier T//1042. Nous avons tenu à respecter le classement déjà

adopté.

T//1042/1

Généalogies et papiers divers concernant l'histoire de la famille d'Usson; lettres, pièces de procédure brevets de

pensions, mémoires de fournisseurs du marquis et de la marquise d'Usson; lettres concernant le régiment

d'Angoumois; copies de lettres à Madame de Maintenon de 1712 à 1714.

XVII-XVIII e s

T//1042/2

Correspondance lettres-patentes, mémoires de fournisseurs des marquis de Bonnac; lettres de création du

marquisat de Bonnac (Ariège) en 1685; brevets de M. d'Usson de Bonrepaus, papiers de famille et titres

nobiliaires; mémoires sur le comté de Foix. 3

XVII-XVIII e s

3 Usson: Pays de Foix, canton de Quérigut, commune de Rouze. Bonrepaus (Hautes-Pyrénées),

Tarbes, canton de Galan.

T//1042/3

Lettres, mémoires, comptes, contrats de mariage, papiers divers relatifs a la famille d'Usson depuis le Moyen-

Âge et au marquis de Bonnac; quelques pièces sur le pays de Bonnezan; procès-verbal des états tenus à Foix en

1639; état des biens de la famille de Pleumartin.

XVII-XVIII e s

T//1042/4


19

Papiers de famille, testament acte de fondation pieuse; copie d'un acte de 1291; généalogie de M. d'Usson de

Bonrepaus; commissions et papiers militaires le concernant ainsi que le marquis de Bonnac; arrêt du parlement

de Toulouse.

1541-XVIII e s

T//1042/5

Papiers divers (originaux et copies) concernant divers membres de la famille d'Usson de Bonnac, classés par

dossiers personnels.

1476-XVIII e s

T//1042/6

Lettres, mémoires de fournisseurs du marquis et de la marquise d'Usson, reçus, comptes.

XVIII e s

T//1042/7

Mémoires de fournisseurs de mêmes; brevets militaires, lettres pièces de procédure; extraits baptistaires des

enfants du marquis de Bonnac; quelques documents généalogiques; pièces relatives à M. de Bonrepaus;

prospectus d'une compagnie de commerce projetée en Corse.

XVIII e s

T//1042/8

Pièces originales ou en copie (depuis le XIII e siècle, relative à divers membres de la famille d'Usson; inventaire

de titres commissions, brevets, lettres patentes.

XVII e-XVIII e s

T//1042/9-T//1042/10

Titres et papiers divers concernant la famille d'Usson de Bonnac, ses terres, son habitation à Paris, le château de

Bonnac (Ariège), avec un plan de celui-ci et une élévation; documents sur le pays de Donnezan.

XVII e-XVIII e s

T//1043

Dossier aujourd'hui coté T//1053.

Séquestre des particuliers (émigrés et condamnés).

Deuxième partie.

Papiers du duc de Bouillon.

T//1044

Remis le 24 mars 1807 aux héritiers du duc de Bouillon; le reste dans R//2.

T//1045

Papiers de Marie-Henriette Thoré, veuve Le Chassier, dont les enfants avaient émigré.

T//1045/1

Titres de propriété de maisons à Fontenay-aux-Roses (Seine) depuis le XVI e siècle; quittances et bail;

mémoires d'ouvriers; pièce relative à la succession du président Choart.


20

XVI e s-1793

T//1045/2

Mêmes titres de propriété et actes divers; mémoires de travaux.

XVII-XVIII e s.

Papiers de Joseph de Broglie, comte de Ruffec.

T//1046

Remis (sans indication de date).

Papiers de Charles-Antoine-Etienne, marquis de Choiseul-Beaupré, émigré.

T//1047

Brevets de pensions de M. de Choiseul-Beaupré; acte d'achat de la nue-propriété d'un hôtel à Paris faubourg du

Roule au coin de la rue de Monceau; de la propriété d'un marais rue de l'Echiquier; quittances.

1779-1791

Papiers de Jacques Louvel, extraits des titres du collège d'Harcourt.

T//1048

Titres de propriété de terrains situés à Saint-Pair (Manche) trouvés dans les papiers du collège d'Harcourt et

provenant peut-être de Jacques Louvel, sieur du Clos, bourgeois de Granville (Manche); fragment de pièce

relative à Gifles Louvel, boursier du collège d'Harcourt au XVIII e siècle.

XVI e s-1751.

Papiers de M. de Clermont-Tonnerre, condamné.

T//1049

T//1049/1

Certificats civils et militaires pour Louis-Marie-Elisée Auriol et Remy de Baratier de Saint-Auban; acte de

radiation de François-Louis de Leyssin de la liste des émigrés; billets souscrits par le marquis de

Chabrillan et autres; correspondance et papiers divers relatifs à l'eau antiputride de Faure de Beaufort et

à Madame Demaison; titres de propriété, baux, mémoires concernant la maison de Champlâtreux, et le

fief Pelletier à Saintry (Seine-et-Oise), des maisons à Paris en l'île Saint-Louis, le baronnie de Passavant

(Haute-Saône); lettre de 1825 au sujet de la forêt de Chambaran-sur-Roybon (Isère).

XVIII e s. -1825

T//1049/2

Copies de testaments, titres de propriété, mémoires, pièces diverses concernant plusieurs terres de la

famille de Clermont-Tonnerre: Epinac (Saône-et-Loire), Vauvillers (Haute-Saône), la maison de

Champlâtreux à Saintry (Seine-et-Oise).

XVII-XVIII e s.

T//*/1049

Procès-verbal de criée de la terre de le Margat (Maine-et-Loire, commune de Contigné).


21

1688

Papiers de Jean-Baptiste-Charles-Joseph Heurtault.

T//1050

Mémoire, jugement, lettre concernant Heurtault, habitant de la Guadeloupe (papiers trouvés parmi ceux de M.

de Bouillé).

1771-1782

Papiers de Jean-Bretagne-Charles-Godefroi, duc de La Trémoïlle, émigré.

T//1051/1

Titres de propriété, déclaration quittances, pièces de procédure, baux concernant les terrains et l'hôtel de

Châtillon et l'hôtel lui même rue Saint-Dominique, à Paris. - Titres de propriété, baux et pièces diverses

concernant les hôtels de la Trémoïlle et Marillac, rue Sainte-Avoye, des maisons appartenant aux familles de

Marillac et Tardieu Le Maleissie; quelques pièces relatives à ces familles.

1549-1783

T//1051/2

- Titres de propriété, plans, baux, pièces de procédure, mémoires de travaux concernant l'hôtel de la Trémoïlle,

rue de Vaugirard au coin de la rue Féron, ayant appartenu à Marc Pioche de la Vergne; maisons rues Sainte-

Avoye, du Renard, Neuve-Saint- Merry.

1634-1777

T//1051/3

Comptes, mémoires, notes, plans, correspondances, pièces diverses concernant la terre de la Trémoille (Vienne)

de 1763 à 1789; baux, pièces de procédure, plan concernant les hôtels de Créqui et de Châtillon à Versailles

1672-1790

T//1051/4

Compte avec pièces justificatives les revenus de la terre de la Trémoille de 1777 à 1787. baux de la terre et de

quelques dépendances de 1719 à 1782.

- Correspondance concernant l'administration de la terre de Thouars (Deux-Sèvres); plans du château, du

jardin et de diverses dépendances; plans du parc Châlon près de Thouars, avec des mémoires et des états

relatifs à la vente de ses bois; copies de pièces de 1462, 1483 et 1484 concernant la seigneurie de Thouars sous la

famille d'Amboise.

XVIII e s.

T//1051/5

Baux de la terre de Thouars et de ses dépendances de 1686 à 1758; lettres relatives à l'administration de cette

terre de 1778 à 1789.

1686-1789

T//1051/6

Comptes de la terre de Thouars avec des pièces justificatives.

1745-1782.


22

T//1051/7

Comptes des revenus de la terre de Thouars, avec des pièces justificatives.

1782-1791

T//1051/8

Titres de propriété, comptes, états divers concernant la terre de Mauléon, appelée depuis Châtillon -[sur-Sèvre]

(Deux-Sèvres) et ses dépendances; pièces de procédure et autres relatives à Thouars.

XVIII e s

T//1051/9

Inventaire des titres de la terre de Talmont (Vendée); plan des îles et ilôts qui en dépendaient; copie d'acte de

1410; correspondance d'affaires; comptes avec pièces justificatives.

1678-an VIII

T//1051/10

Baux et adjudications des revenus de la terre de Talmont de 1609 à 1770; correspondance d'affaires, comptes

des revenus de la terre de Taillebourg (Charente-Inférieure); dénombrement de 1506; divers titres de propriété

au XVIII e siècle.

1706-1789

T//1051/11

Comptes et pièces justificatives des comptes de la terre de Taillebourg, de 1636 à 1786; baux à ferme de 1628 à

1776.

1628-1786

T//1051/12

Mêmes comptes de 1769 à 1785; baux à cens et rentes de 1640 à 1771; correspondance concernant la baronnie

de Vitré (Ille-et-Vilaine).

1640-1789

T//1051/13

Comptes de revenues de la baronnie de Vitré, du comte de Montfort et de la vicomté de Rennes, appartenant à

la famille de la Trémoïlle.

1672-1744

T//1051/14

Comptes des revenues de la baronnie de Vitré, avec des pièces justificatives.

1745-1767

T//1051/15

Mêmes comptes.

1768-1785

T//1051/16

Mêmes comptes de 1786: 1791; baux de la ferme de Vitré; registres et pièces diverses concernant

l'administration des bois, les ventes, les amendes, etc., depuis 1650.

1650-1791


23

T//1051/17

Comptes, pièces de procédure actes de dénombrement et adjudications concernant les forêts de Vitré et les

terres de la Bouexière (Ille-et-Vilaine) et de Chevré, commune de La Bouexière.

1475-1782

T//1051/18

Pièces de procédure imprimés, copies d'actes depuis 1207, pièces diverses et extraits concernant la forêt de

Chevré et généralement les bois de la terre de Vitré.

XVII-XVIII es

T//1051/19

Aveux et dénombrements, pièces de procédure, arrêts du Conseil, mémoires, pièces diverses concernant la terre

de Vitré et particulièrement la forêt du Pertre (Ille-et-Vilaine) aveux, déclaration, titres de propriété intéressant

la terre de Monfort (Ille-et-Vilaine).

1502- XVIII es

T//1051/20

Comptes des revenus de Montfort de 1659 à 1711; correspondance d'affaires; actes de ventes, baux, échanges,

transactions concernant les terres de Montfort, Vitré et Epinay (Ille-et-Vilaine, commune de Champeaux).

1560-1787

T//1051/21

Actes de vente, dénombrements, transactions concernant diverses, dépendances des terres de Vitré et de

Montfort.

1496-1767

T//1051/22

Comptes de recettes et dépenses de la terre de Laval (Mayenne) de 1771 à 1780; dénombrement, procès-verbal

d'arpentage, etc., concernant les terres de Montfort et de Vitré et les bois qui en dépendaient.

1634-1780

T//1051/23

Comptes de recettes et de dépenses de la terre de Laval.

1781-1784

T//1051/24

Mêmes comptes de 1785 à 1787; copie des "titres du comté de Laval et de ses privilèges;" correspondance

d'affaires de 1778 à 1789.

1778-1789

T//1051/25

- Même correspondance de 1778 à 1789; baux avec pièces annexes, de la forge de Port-Brillet (Mayenne,

commune d'Olivet) dépendant de la terre de Laval, de 1714 à 1778.

1714-1789

T//1051/26


24

Baux, transactions, actes de vente, concernant la terre de Laval et la forge de Port-Brillet de 1699 à 1784; baux,

titres de propriété, dénombrement pièces de procédure, correspondance d'affaires, quittances concernant la

terre d'Attichy (Oise) et ses dépendances, notamment Berneuil-sur-Aisne et Couloisy (Oise) sous les familles de

Marillac et de la Trémoïlle.

1669-1787

T//1051/27

Comptes des recettes et dépenses de la terre d'Attichy, de 1723 à 1762; correspondance d'affaires de 1788 à

1790.

1723-1790

T//1051/28

- Mêmes comptes.

1769-1781

T//1051/29

Mêmes comptes avec pièces justificatives.

1779-1784

T//1051/30

Mêmes comptes et pièces.

1785-1788

T//1051/31

Mêmes comptes de 1788 à 1791. états de titres; baux de la terre et de ses dépendances; comptes de fermages;

baux à cens et à rentes; comptes et documents divers.

1507-1791

T//1051/32

Bail, arpentage, comptes, déclaration d'Attichy et de ses dépendances de 1678 à 1778; - baux, arpentages,

comptes de fermages, correspondance concernant la terre de Souvigné-sur-Même (Sarthe) de 1635 à 1788; -

dénombrements, comptes, procès-verbal de visite de la terre du Grand Parc (Sarthe, commune de Cherré).

1442-1788

T//1051/33

Baux du Grand Parc de 1547 à 1770; déclarations de terres relevant de La Jodonnière; près de la Ferté-Bernard

(Sarthe) de 1641 à 1676; titres de propriété, bail, dénombrement concernant la terre de la Ferté-sur-Péron

(Aisne) de 1545 à 1747.

1545-1770

T//1051/34

Correspondance état de titres mémoires divers, baux (pièces), relatives aux bois, actes de vente concernant la

terre de la Ferté.

1603-1787

T//1051/35

Correspondance, comptes, baux, adjudications de bois copie de dénombrement de 1415 intéressant la Ferté.


25

1593-1789

T//1051/36

Comptes de l'intendant de la duchesse de la Trémoïlle douairière.

1744-1785

T//1051/37

Comptes du même en 1788-89, procès-verbal de vente de biens de la duchesse douairière de la Trémoïlle;

comptes du duc de Châtellerault, prince de Talmont, de 1734 à 1748; constituant de ventes, transports,

obligatoires provenant de ce dernier.

1734-1789

T//1051/38

Comptes du prince de Talmont de 1748 à 1759; constitutions de ventes; procès-verbal de vente après son décès,

arrêté de comptes et liquidation de la succession.

1743-1766

T//1051/39

- Quittances à la décharge de la succession du prince de Calmont; comptes de pensions et ventes viagères dues

par la même succession. - Comptes divers rendus au prince de Tarente de 1650 à 1658; comptes et quittances

provenant du séquestre des biens de la famille de La Trémoïlle de 1714 à 1720.

1650-1787

T//1051/40

Comptes du curateur du duc de La Tremoïlle pour 1724 et 1725; comptes présentes au même duc par l'intendant

de sa maison pour 1725-1731.

1724-1731.

T//1051/41

Mêmes comptes.

1734-1740.

T//1051/42

Mémoires et quittances servant de pièces justificatives aux comptes de l'intendant de duc de La Trémoïlle.

1777-1777

T//1051/43

Idem.

1779-1780

T//1051/44

Idem.

1780.

T//1051/45

Idem.

1781.


26

T//1051/46

Idem.

1781-1782.

T//1051/47

Idem.

1782.

T//1051/48

Idem.

1782-1783.

T//1051/49

Idem.

1783-1784.

T//1051/50

Idem.

1784.

T//1051/51

Idem.

1785.

T//1051/52

Idem.

1785-1786.

T//1051/53

Idem.

1787.

T//1051/54

Idem.

1788.

T//1051/55

Idem.

1788-1790.

T//1051/56

Quittances diverses.

1776-1792

T//1051/57

Mémoires de fournisseurs du duc de La Trémoïlle; quittances provenant du prince et de la princesse de Tarente.


27

1779-1793.

T//1051/58

Quittance provenant du même prince.

1781-1784.

T//1051/59

Idem.

1781-1789.

T//1051/60

Mémoires de fournisseurs du même prince.

1782-1789.

T//1051/61

mémoires de fournisseurs divers du duc de La Tremoïlle.

1770-1789.

T//1051/62

Pièces de procédures de fournisseurs contre le duc de La Tremoïlle.

1772-1788.

T//1051/63

Mémoires du sellier du duc de La Trémoïlle et pièces de procédure du même contre celui-ci de 1774 à 1783. -

Contrat de mariages acte de partage, donation, transaction intéressant divers membres de la famille

d'Ossonvilliers, de 1510 à 1571. - Papiers divers en original ou en copie intéressant les familles Aubert,

Derbergue Desconcelles, Bouteiller, Bureau, Briot, Boucherot, Bailleul, Boucard, Boucher, Berthier, Berthois,

Bence, Boulet, Couturier, Carré, Chandelier, Chapelle, Chillatre, Contey, Hébert de Clerville, Clermety, de La

Mérie, Cordier, Degennes, Dumesnil, Descanevelles, de Fay, Delahaye, de Fesque, Drappe, de Heeré, Duval, de

La Cour, Dernaisy, Dumontier, du Serreau, de La Fayette, Feydeau, Fressancourt, Ficheux, Gouyn, Guignebault,

Grenard, Giberton, Griffon, Goislard, Giet, Gautray, Gricourt, Huchède, Hébert, d'Huny, Hatton, Joly veuve

Suisse, Kezelle.

1510-1783.

T//1051/64

Suite de papiers intéressant les familles Lenobles, Leroy du Gard, Lasnier, Le Bret, Lefèvre, Le Grand, Lefèvre

de Caumartin, veuve d'Alexandre de Ségur, Lhéritier, Lombard, Millet, Moreau, Merlet, Pontier, Miler

Philippon, Poulain, Patry, Parvillier, Querruelle, Robin, Richard, Stafford- Howard, Salengros, Targuy,

Villevault, Ver, Ringuier. - Compte d'éxecution du testament du marécahl de La Feuillade rendu par le duc de

Richelieu. Papiers divers de la famille Poteron, de la famille de Thorotte (1408 et 1420); copies de chartes du

XII e siècle en faveur de l'abbaye de Saint-Jouin de Marnes (Deux-Sèvres); bail d'Amy-le-Petit (Somme) en

1550; état d'une maison et Argenteuil (Seine-et-Oise). Correspondance concernant le fief d'Argenton-de-Gennes

(Maine-et-Loire, commune de Gennes).

1408-1780.

T//1051/65

Bail de la femme de Beaulieu à Baron (Oise); quittances du prix de l'hôtel d'Avaux, rue Sainte-Avoye à Paris;

titres de propriétés baux de terres et maisons rue Beaubourg à Paris, à Bazoges-en-Pareds,Vendée (1475 et


28

1476), à Beaumont-le-Roger (Eure), à Benon (Charente-Inférieure); comptes de recettes et dépens de cette

dernière terre, états de ses domaines.

1475-1770.

T//1051/66

Titres de propriété baux états, comptes, mémoires, notes concernant la terre de Benon une maison et des près à

Blois (Loir-et-Cher); états relatifs à une maison appartenant au marquis de Perreuse à Boulogne-sur-Seine

(Seine)

1568-1784

T//1051/67

Aveux, dénombrement, baux titres de propriété concernant les terres de Bray-sur-Seine (Seine-et-Marne),

Bréal-sous-Montfort et Coublessac (Ille-et-Vilaine), des carrieres à "la Butte de Chaumont" près de Paris

(vendues par Madame de La Fayette, née Pioche de La Vergne), des maisons et biens aux carrières (Seine,

commune de Charenton-le-Pont), Chaillot (Seine), le fief de Chaligny (Deux-Sèvres, commune de Saint-

Armand-sur-Sèvre) en 1468, les terres de Chambernon (Maine-et-Loire, canton de Saumur, commune de Saint-

Macaire), Champtocé, Briollay et Ingrande (Maine-et-Loire) depuis le XIV e siècle Champdolent (Charente-

Inférieure), des maisons à Paris rues Chapon et de Charonne, la terre de Châteaubardon (Charente-Inférieure,

commune de Meschers).

XVI e s. -1750

T//1051/68

Titres de propriété, baux, inventaire de titres, sentences et adjudications concernant la succession du

connétable de Bourbon, les domaines de Beaujolais et de Dombes, les seigneuries de Brosse (Indre, commune

de Chaillac) et de Châtellerault (Vienne), des maisons à Thiais (Seine) et à Paris rue Coquillière.

1543-1784

T//1051/69

Titres de propriété, baux, arrêts, sentences, comptes relatifs à des maisons à Courbevoie (Seine) et à Compiègne

(Oise), à la terre de Créquy (Pas-de-Calais), à celles de la Conssaye (Vendée, commune de Vendrennes) et de

Boisbrenier (Vendée, commune de Sainte-Florence).

1493-1781

T//1051/70

Titres de propriété, inventaire de titres, baux, concernant les terres de Didonne, Charente-Inférieure, commune

de Saint-Georges de Didonne, Domart-en-Ponthieu et Bernaville (Somme); comptes, jugements des

commissaires du Conseil, états de bénéfices vacants, etc., relatifs à la régie des biens en économats.

1622-1714

T//1051/71

Titres de propriété, baux, comptes, pièces de procédure concernant les terres d'Epernon (Eure-et-Loir), Elize

(Marne), Equennes (Somme), une maison à Essonnes (Seine-et-Oise), une autre à Paris, rue Féron.

1474-1781

T//1051/72

Pièces de procédure concernant cette même maison; titres de propriété et décret d'une maison à Fontainebleau

(Seine-et-Marne).


29

1680-1781

T//1051/73

Titres de propriété, baux, quittances, aveu et dénombrement, état de revenus relatifs à des maisons à

Fontainebleau (Seine-et-Marne), à Forges (Seine-et-Marne; commune de Saint-Martin-en-Bière), à Pari,s rue

des Fossés-Saint-Germain-l'Auxerrois et place Royale (maison du "Grand Henry;" aux domaines de

Gaillefontaine (Seine-Inférieure) et de l'Herbergement-Ydreau (Vendée, commune de Sainte-Florence).

1461-1771

T//1051/74

Comptes des revenus de la terre de l'Herbergement; adjudications des bois; concession du droit de pâturage;

baux à ferme.

1471-1791

T//1051/75

Titres de propriété dénombrements, états de titres, arrêts, jugements, etc., concernant les terres de la Garnache

(Vendée), de la Braudière et de la Monnière (Viennecommune de Journet), de Brosse et de Rochegaudon

(Indre, commune de Chaillac), de la Châtre-le-Vicomte ou l'Anglin (Indre), de Vouhet (Indre, commune de

Dunet)., de la Carrie (Deux-Sèvres, commune de Massais), de Massais, Bouillé-Saint-Paul (Deux-Sèvres), La

Chaise (Vienne, commune de Saint-Rémy-sur-Creuse), La Chaise-le-Vicomte (Vendée), Boutigné (Mayenne,

commune de Craon), Bricqueville et Bernesq (Calvados).

1475-1774

T//1051/76

Titres de propriété, baux, dénombrements, etc., relatifs aux terres du Renaut (Maisne-et-Loire, commune de

Saint-Saturnin), de La Tombe (près de Montereau, Seine-et-Marne), de La Rivière (Vienne, commune de La

Trimouille), à une maison à Paris rue de la Verrerie, aux domaines de la Tessoualle (Maine-et-Loire), du prieuré

de La Roche-Guyon (Seine-et-Oise), du Rivaut, au faubourg de La Trimouille (Vienne), de Loudun (Vienne), de

La Meilleraie (Loire-Inférieure), d'Avrillé (Vendée), de La Gerbaudière (Vienne, commune de Liglet), de la

Fayette (Puy-de-Dôme, commune d'Aix-La-Fayette).

1599-1755

T//1051/77

- Titres de propriété, baux, dénombrements, etc., des marais de la Petite Flandre (Charente-Inférieure,

commune de Muron), de l'hôtel de Maillebois, place Royale de Paris, du domaine de Marchésieux (Manche), de

l'hôtel de Mazarin rue de Varenne, de la terre des Martrais (Vienne, commune de Saint-Léomer).

1652-1756

T//1051/78

Titres de propriété, baux, dénombrements, quittances diverses, etc., concernant les terres de Metz-le-Maréchal

(Loiret, commune de Dordives) et de Dordives; plan d'une partie de cette dernière seigneurie.

1632-1789

T//1051/79

Titres de propriété, quittances concernant les terres de Mollieus-au-bois (Sommes), Montmort (Marne), l'hôtel

de Mézières rue de Varenne à Paris, la terre de Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire); comptes de cette terre de

1754 à 1777.


30

1621-1789

T//1051/80

Mêmes comptes, avec des pièces justificatives.

1777-1786

T//1051/81

- Pièces justificatives des mêmes comptes.

1777-1786

T//1051/82

Correspondance concernant l'administration de la terre de Montreuil-Bellay; états de revenus.

1781-1790

T//1051/83

Comptes et baux de la terre de Montreuil-Bellay; états de ventes, mémoires concernant les bois de Brossay

(Maine-et-Loire).

1743-1778

T//1051/84

Titres de propriété, dénombrements, baux, arrêts, etc., concernant les terres d'Espinasse (Allier, commune

d'Espinasse-Vozelle), La Chaise (Allier, commune d'Espinasse), Naddes, Chauvigny (Allier), La Fayette (Aix-La-

Fayette, Puy-de-Dôme), l'hôtel de Mailly-Nesle, rue de Beaune à Paris, la terre de Neuvy Saint-Sépulcre (Indre),

des biens à Noirmoutier (Vendée), les terres d'Ollainville et d'Egly (Seine-et-Oise), d'Oyron (Deux-Sèvres),

d'Ossonvilliers-en-Canchie (Nord), une maison à Passy-lès-Paris, des terres à Bonneuil (Seine-et-Oise) et au

Pontiblond (Seine-et-Oise, commune de Bonneuil).

1389-1741

T//1051/85

Titres de propriété, baux, actes divers concernant les terres de Moyencourt (Somme, commune de Roye), de

Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire), Moricq (Vendée, commune d'Angles), Naddes (Allier), Espinasse et La

Chaise.

1404-1780

T//1051/86

Titres de propriété et baux des terres du petit Groslay (Seine-et-Oise, commune d'Aulnay-les-Bondy) et de

Blancmesnil (Seine-et-Oise).

1417-1720.

T//1051/87

Titres de propriété, baux, comptes déclarations concernant les terres et domaines du Coudray (Seine-et-Oise,

commune de Blancmesnil, ferme aujourd'hui détruite), du Ponteblond (Seine-et-Oise, commune de Bonneuil),

de Blancmesnil (Seine-et-Oise), Poix et Pontrémyy (Somme), des maisons à Paris place Royale et rue des

Portes-Blanches-aux- Porcherons; le fief de la Motte-Saint-Denis au Pré-Saint-Gervais (Seine).

1458-1748.

T//1051/88


31

Titres de propriété, baux, dénombrements, comptes concernant des biens à Quesnel (Somme), Richecourt

(Aisne, commune de Mésbricourt-Richecourt), Rochegaudon (Indre, commune de Chaillac), Roissy (Seine-et-

Oise ou Seine-et-Marne), Craon (Mayenne), Saint-Bris-des-Bois (Charente-Inférieure), Saint-Léomer (Vienne),

Saint-Hilaire-près-Pionsat (Puy-de-Dôme), Saint-Quentin (Aisne), Simiane (Basses-Alpes), Thiais (Seine),

Châteaulandon (Seine-et-Marne), des maisons à Paris rue des Martyrs aux Porcherons, place Royale, hôtel de

Richelieu rue du Faubourg-Saint-Jacques, rue Saint-Maur-Saint-Germain; comptes de l'ordre du MMont-

Carmel et de Saint-Lazare de 1673-1682.

1445-1763.

T//1051/89

Titres de propriété des terres de Bellerot (Côte-d'Or, commune de Saint-Pierre-en-Vaux) et d'Ivoyle-Pré (Cher),

de maisons à Paris, vieille place aux Veaux, et au terroir de Vulaines-sur-Seine (Seine-et-Marne).

1358-1721.

T//1051/90

Comptes, brevets, provisions de charges, quelques titres de propriété de la famille de La Tremoïlle; contrats de

mariage de membres des familles de La Trémoïlle, de Créqui de Bullion, de Salm, de La Fayette (documents,

endommagés par l'humidité).

XVII-XVIII es.

T//1051/91

Titres de propriété, brevets et provisions intéressant la famille de La Trémoïlle et quelques familles alliées;

quatre comptes et mémoires provenant du comte de Toulouse et du duc de Penthièvre.

XVII-XVIII es.

T//1051/92

Généalogies des familles de La Barre des Troches et du Fay d'Athies.

1736.

T//*/1051

Registres des baux à rentes de la seigneurie de Tonnay-Boutonne (Charente-Inférieure).

1535-1562.

Papiers de Chaubard et de Chambon l'aîné.

T//1052

Pièces de procédure, lettres, inventaires, contrat de mariage et papiers divers provenant de la famille Chaubard;

quelques papiers concernant la famille Cosne. - Lettres certificats, papiers divers provenant de Chambon l aîné,

gendarme à Frémery (Nièvre)

XVIII es-an X.

Papiers de Durozier de Magnien, de Madame de La Chèze, de Charles Garesso, de Gault (provenant de la société

des Vélocifères établis rue Tiquetonne).

T//1053

Mémoires et documents adressés à Durozier de Magnien concernant des biens sis à Lyon ou des habitants de

cette ville. - Lettres et titres divers relatifs à une rente due à Madame de La Chèze par le comte de Lespinasse. -

Comptes, lettres, reconnaissance (le tout en italien) provenant de Garesso, capitaine réformé. - Papiers de


32

service, états et lettres relatifs à Gault et à l'hôpital militaire de l'armée de Saint-Domingue établi à la Vallée

dont Gault était directeur.

1770-1804.

Papiers de Durey de Mesnieres.

T//1054

Pièces relatives, l'achat fait par le roi à M. Durey de Mesnières de sa terre de Mesnières (Seine-Inférieure) pour

indemniser à M. de Biencourt de la cession à lui faite de trois maisons voisins de la cour du manège, aux

Tuileries.

1759-1779.

Papiers des familles Pouperon et Raoul, d'Etienne Dardenne, de l'abbé Antoine des Eaux, de l'abbé Gabriel

Desprez de Roche, des chanoines Jacques Leroux, René-Michel Blouin, Paul Veillart, Pierre-Robert Lefevre,

Armand-Victor Guichon, Guillaume Delamare, François-Nicolas Jamin, François de Fourcy, Pierre Nicolle,

Jacques Lenoir, Pierre-Honoré Desain, René-Jacques Delacroix; de Thomas Jeandel.

T//1055

Contrat de mariage et autres pièces concernant les familles Pouperon et Raoul. - Bail et actes divers relatifs à

une ferme sise à Orly (Seine), ayant appartenu au chapitre de Paris, acquise par Etienne Dardennes ancien

procureur au Parlement. - Pièces diverses concernant les créanciers de M. des Eaux, bénéficier de l'église de

Paris et chanoine de Saint-Denis-du- Pas. - Lettres, papiers de famille, mémoires de fournisseurs, documents

divers concernant l'église de Nevers et provenant de l'abbé Desprez, vicaire général de Nevers (trouvés parmi les

papiers de Saint-Lazare). - Extraits de testaments intitulés d'inventaires faits après le décès des chanoines

Leroux, Blouin, Veillart, Lefèvre, Guichon, Delamare, Jamil, de Fourcy, Nicolle, Lenoir, Desain, Delacroix. -

Papiers des familles Jeandel et Stornat, aveux et dénombrements, titres de propriété de la terre d'Aigrefeuille

(Haute-Garonne) depuis 1596, provenant de Jeandel, prévôt de Gennevilliers, décédé dans le cloître de Notre-

Dame de Paris.

1596-XVIII e s.

Papiers de l'abbé Nicolas David, de Jean Gory, de l'abbé Simon Cosme.

T//1056

Contrat de mariage, testament, lettre, papiers de famille provenant de l'abbé David, prieur de Neufmarché

(Seine-Inférieure). - Inventaire, procès-verbal de vente, papiers divers provenant de Gory, vinaigrier locataire

d'une boutique rue Cocatrix appartenant aux chapelains de Notre-Dame. - Titres ecclésiastiques, mémoires de

fournisseurs, papiers divers de l'abbé Cosme, chanoine de Paris.

XVII-XVIII e s.

Papiers de Jean Petit, Robert Feuchière, Jean Guillon, Jean Boucher, Louis Faure dit Jouin, chanoines ou

chapelains de Saint-Germain-l'Auxerrois.

T//1057

Inventaire, comptes, mémoires provenant de Petit. - Compte de l'exécution du testament de Feuchière. -

Inventaire après décès de Guillon. - Inventaire après décès, pièces diverses intéressant la succession de

Boucher. - Extrait du compte d'exécution testamentaire de Faure.

1492-XVII e s.


33

Papiers de Marie Anne de Clairambault, de l'abbé Christophe Mérignat, de la veuve Gournay, de Claude-Louis

de Grandmaison.

T//1058

Lettres, mémoires, inventaires, pièces de procédure concernant la succession de la demoiselle de Clairambault,

fille naturelle de Nicolas Clairambault, généalogiste du roi. - Scellés, inventaire après décès, procès-verbal de

vente papiers divers concernant la succession de M. Mérignat, chanoine de Saint-Jean-le-Rond. - Inventaire,

procès-verbal de vente après décès de la veuve Gournay, domestique d'un chanoine de Paris. - Genéalogies,

pièces de procédure et autres concernant la succession Grandmaison.

1770-1782.

Papiers de Nicolas Morel, Jean Ledoux, Dejean, Duverney, Cudet de Villeneuve, Marais de Maisoncelles,

Thomasson, Talbot, Valladon, Vanesson, André Thouin, Lefort, de Charles Rousset, de Monseigneur de Lévis de

Ventadour, évêque de Mirepoix, de Julien Boretry, de la veuve Aucelin.

T//1059

Papiers relatifs à des successions ouvertes à l'île Bourbon ou à des procurations d'années aux membres de la

mission deSaint-Lazare en cette île, intéressant les sieurs Morel, Ledoux, Dejean, Duverney, Cudet de

Villeneuve, Marais de Maisoncelles, Thomasson, Talbot, Valladon, Vanesson, Thouin, Lefort. - Brevet de

greffier du bailliage de Châtillon-sur-Marne (Marne) et papiers divers concernant ces offices possédé par

Rousset. - Lettres patentes, brevets, pièces de procédure provenant de M. de Lévis, évêque de Mirepoix (Ariège)

et concernant au foi l'abbaye de Saint-Martin-aux-Bois (Oise) et le lieu de Montiers (Oise) depuis 1482. -

Contrats de mariage, inventaires après décès, saisie réelle, accord, etc., concernant Julien et Louis Boutry,

Monsieur et Madame Godard de La Roncéraye, Jean Tronson, sieur du Couldray, correcteur en la chambre des

comptes, et Jean Trochon, sieur de L'Epine.

1482-XVIII e s.

T//*/1059

Inventaire après décès de Madame Perrette Dufour, veuve Ancelin, mère de l'évêque de Tulle. 1688.

Papiers de Hugues Boileau, provenant de la Sainte-Chapelle.

T//1060

Aujourd'hui cotés L//621/ 31 à L//621/44.

Papiers d'Olivier Alligret, d'Alexis Corion, de Jean de Rabaine, de Camille-Claude Mercier, de Curi dit Dubois,

de Chevalier.

T//1061

Pièces de procédure concernant la succession d'Alligret, seigneur de Charentonneau (Seine, commune de

Maisons-Alfort); baux de cette terre. - Lettres, compte, pièces relatives à la succession d'Alexis Corion de la

communauté des prêtres de Saint-François de Sales, à Issy (Seine) - Oppositions, mainlevée mémoires, lettres,

états, quittances, inventaire concernant le succession de M. de Rabaine, ancien prieur d'Oriolles et curé d'Yviers

(Charente), décédé en la même communauté. - Lettres et comptes relatifs à la succession de l'abbé Mercier,

prêtre de la même communauté. - Note concernant M. Curé, prêtre de la même communauté. - Lettres et

comptes relatifs à la succession de M. Chevalier, décédé en la même communauté.


34

1458-1792.

Papiers de Claude Le Peletier, ancien contrôleur général des finances.

T//1062

Pièces de procédure, titres de propriété, comptes, quittances, etc. provenant de la succession de Claude Le

Peletier et de Charles Maurice Le Peletier, abbé de Saint-Aubin d'Angers, son fils.

XVIII e s.

Papiers de Guillaume Chevesneau, des mineurs Dubuisson, de Lambert Louis Dona de Malvaux, d'Henri

Maurice, de Jean Adam.

T//1063

Copie de l'inventaire après décès de Guillaume Chevesneau, meunier de Noisy-le-Grand (Seine-et-Oise) en

1587. - Sentence de tutelle des mineurs Dubuisson. - Extrait mortuaire et pièces diverses relatives à la

succession de Louis Dona de Malvaux. - Copies de pièces relatives à la succession de l'abbé Maurice, prieur de

Saint-Laurent-de-Caminel (Lot, commune Le Breil). - Compte, acte de partage de la succession de Jean Adam,

ancien notaire de la prévôté de Saint-Martin-des-Champs, à Vitry-sur-Seine (Seine)

1671-1784.

Papiers de Philbert Dutet.

T//1064

Inventaires après décès, contrat de mariage, pièces de procédures lettres d'affaires, etc., provenant de Dutet, de

sa femmes veuve en premières noces de Pierre Maugis, et de ce dernier.

XVII-XVIII e s.

Papiers de Claude Regnier, ancien directeur au séminaire de Saint-Sulpice; de la famille Ragnin de Poussey,

d'Antoine François Hutin, de l'abbé de Bosquen, du Père Louis Codolet de l'Oratoire, du Père Barthélemy de La

Ripe, de l'Oratoire, du Père Lebrun, de l'Oratoire, du Père Pierre de La Meynardie de Ribeyreis, de l'Oratoire,

d'Eustache Félix, prêtre de la Doctrine Chrétienne, de Groult-Gazier.

T//1065

Lettres procuration, notes relatives à la succession de M. Regnier prêtre. - Acte de partage, quittances,

transaction, actes divers concernant les familles Ragnin de Poussey et de Fay de Châteaurouge, de 1595 à 1612. -

Extraits d'actes de l'état religieux concernant Hutin.

- Pièces de procédure et titres de propriétés sises aux environs de Rennes, au XVI e siècle, provenant du

séminaire de Saint-Nicolas du Chardonnet et intéressant la succession de l'abbé de Bosquen. - Succession de

divers Oratoriens: inventaire des effets, meubles et livres du Père Codolet; testament, inventaire après décès,

pièces diverses concernant la succession du Père de La Ripe; renonciation à la succession du Père Lebrun; copie

du testaments état de meubles et autres pièces concernant la succession du Père de Ribeyreis. - Comptes,

certificats de résidence et autres titres de rentes, provenant d'Eustache Félix, prêtre. - Quelques certificats,

notes et extraits concernant le sieur Groult-Gazier.

XVI es-1790

Papiers de Claude de Bottu de La Barmondière, ancien curé de Saint-Sulpice à Paris.


35

T//1066

Lettres, mémoires, reçus, pièces de procédure provenant de M. de la Barmondière.

1662-1692

T//*/1066/1

Etat des affaires temporelles de M. de La Barmondière.

1674-1694

T//*/1066/2

Inventaire après décès du même.

1694

T//*/1066/3

Procès-verbal de vente de la bibliothèque et des meubles du même.

1695

T//*/1066/4-T//*/1066/5

Registre de dépenses faites par M. Baluze du legs de M. de La Barmondière.

1695-1701

Papiers de Jean de Pressoires, Nicolas Coulon, Michel Boulanger, Noël Polleau, François Mille, Agésilas, Vion,

chanoines de la Sainte-Chapelle de Vincennes; de Joseph Berthelin de Montbrun; de la veuve Vandenvelde;

d'André René David; de Jean-Louis Lenormand.

T//1067

Testament, inventaires après décès de Jean de Pressoires et autres chanoines de Vincennes depuis 1539. -

Arrêts du Conseil et actes divers relatifs à un droit de péage appartenant à M. de Montbrun sur les

marchandises passant devant le port de Coulon (Deux-Sèvres). - Scellés, inventaire et procès-verbal de vente

des meubles de la veuve Vandenvelde, locataire rue Salle-au-Comte de la fabriqueSaint-Leu-Saint-Gilles. -

Testament, scellés, inventaire, procès-verbal de vente après décès délivrance de legs, compte d'exécution

testamentaire de l'abbé David, ancien maître des enfants de choeur de Saint-Leu. - Inventaire après décès de

l'abbé Lenormand, trésorier de la fabrique de Saint-Leu.

1539-1783

Papiers de Laurent Villet, vicaire à Saint-Etienne-du-Mont; de Jean Coiffier, tabellion à Nogent-sur-Marne

(Seine); de Julien Panthou, chanoine de Saint-Louis-du-Louvre; de M. de Préaux, de Guillaume Giroust; de

Jacques Nicolaÿ prêtre et receveur des convois de la paroisse Saint-André-des-Arts.

T//1068

Quittances et autres l'abbé pièces relatives à la succession de Laurent Villat. - Scellés, inventaires et états de

biens de Coiffier; pièces de procédure au sujet des prétentions des chanoines de Saint-Maur-des-Fossés sur la

succession de Coiffier. - Copie de l'acte de renonciation à la succession de Julien Panthou; actes divers relatifs à

cette succession. - Etats des biens de M. de Préaux à la Guadeloupe. - Pièces de procédure et autres relatives au

partage des biens de Giroust, de Nanterre (Seine) - Inventaire après décès, procès-verbal de vente des meubles,

mémoires et pièces de procédure provenant de Jacques Nicolaÿ.

1670-1786


36

Papiers de Pierre-Joseph Rechesne, de Jean-Louis Sarraute, de Jean de Magnelonne de Courtaulin de Charles

Maigrot, d'Edmond Barnetat de Jean-Louis de la Villegonan, de Barthélemy Bernard Boisserond, d'Alexis

Combes, de la Société des missions étrangères de Paris, de Denis Clément, abbé commendataire de Saint-

Nicolas de Marcheroux, de Pierre Collot, de François Vincent Fanée, de la veuve Desroches, de M. Boiret,

directeur du séminaire des missions étrangères, de François de Martigny, de Philibert Duchastellet, de l'abbé

Louis Tiberge (papiers provenant du chapitre de Vincennes).

T//1069

Extraits baptistaires, lettres, papiers divers relatifs à M. Duchesne. - Obligation, mémoires concernant les biens

de M. Sarraute. - Pièces de procédure, mémoires, notes pour M. de Maguelonne. - Déclaration, reçus provenant

de M. Maigrot. - Brevets, pièces diverses concernant M. Edmond Beunetat, évêque d'Eucarpie, des missions,

Etrangères. - Papiers ecclésiastiques, testament etc., provenant de M. de La Villegonan. - Papiers ecclésiastiques

et testament de M. Boisserand. - Procurations, lettres, actes divers relatifs à la succession de M. Chevrillon,

mort en Cochinchine, provenant de l'abbé Combes, supérieur du séminaire des missions étrangères à Paris. -

Pièces de procédure entre Denis Clément, abbé commendataire de Marcheroux (Oise, commune de Beaumont-

les-Monaies) et les prieur et religieux de cette abbaye. - Actes de mariage entre Pierre Collot et Cécile

Charpentier. - Acte d'achat par Fanu de vignes au terroir de Boissy-sans-Avoir (Seine-et-Oise). - Rôles

d'imposition pour les réparations de l'église de Deuil (Seine-et-Oise); baux requêtes, consultations, lettres et

autres pièces concernant la fabrique et l'église de Deuil (papiers du chapitre de Vincennes concernant la veuve

Desroches). - Papiers divers provenant de M. Boiret: actes de décès de Bertaud Reydellet, évêque de Gabale,

vicaire apostolique au Tonkin; de dom Jean Le Villain, bénédictin de Marmoutiers (Indre-et-Loire); de Benoît

Bricart, missionnaire au Tonkin; d'Etienne Devant missionnaire à Pékin; de Joseph Louis Condé d'Aurai,

missionnaire au Siam; de Joseph Delpond, missionnaire à Pékin; de Claude-Antoine Petitjean missionnaire aux

Indes. - Procurations, lettres, comptes, papiers divers concernant les successions de Messieurs de Dieune;

Leblanc; Longer; J., évêque de Céram; Gire; Guérard; Lavoué; Labartette; Le Mounier de La Bissuchère;

Lebras; Lelabousse; Pocard; Pillon; Tessier; de Beyries. - Quelques papiers personnels de M. de Montigny;

lettres à lui adressées et papier divers concernant des donations faites aux missions étrangères. - Procès-verbal

des scellés apposés après le décès de Philibert Duchastellet, décédé à Saint-Victor de Paris.

1534-1792

T//*/1069

Scellés après décès de l'abbé Tiberge.

1730.

Papiers d'André Bramany, directeur du séminaire des missions étrangères; de Louis Néez, de la même société;

de Jacques La Serre; de Simon Savart; de M. de Cressé; de Jacques Ferrand, chanoine de la Sainte-Chapelle de

Vincennes.

T//1070

Lettres, reçus, papiers personnels divers de M. Bramany. - Papiers ecclésiastiques, testament, reçus, documents

divers provenant de M. Néez, évêque de Céomanie, missionnaire au Tonkin. - Titres de rentes de La Serre,

bourgeois de Montélimar (Drôme). - Acte d'achat par Savart d'une partie de maison à Montreuil-sous-Bois

(Seine). - Inventaire après décès du chanoine Ferrand.

1650-1790

T//*/1070

Partage de la succession de M. de Cressé.


37

1564.

Papiers de Pierre Guesnon, de Jean Mazel, de Nicolas Dominique Coisart, de Claude Sadourny, provenant de

l'abbaye d'Hivernaux.

T//1071

Pièces de procédure provenant de Guesnon, mort pensionnaire à l'abbaye d'Hivernaux (Seine-et-Marne,

comune de Lésigny). - Reçus, lettres, papiers divers concernant la succession de Jean Mazel, décédé en la même

abbaye. - Lettres, comptes, états, papiers divers concernant Coisart, bourgeois de Liège, pensionnaire de la

même abbaye. - Scellés, procès-verbal de vente après décès, mémoires de fournisseurs, quittances provenant de

Sadourny, curé de Garancières, près de Montfort-l'Amaury (Seine-et-Oise).

XVII-VIII e s.

Papiers de la veuve Bourgeois, de Jean-Baptiste Champenois, de Jacques Dijon, de Jean-François Foubert, de

Jean-Baptiste Joy, de Marie Regnault de La Fontaine, d'Antoine Vaucansson-Dumontet.

T//1072

Testaments et papiers concernant la succession de la veuve Bourgeois qui avait fait un legs aux pauvres de la

paroisse Sainte-Marguerite à Paris. - Inventaire et procès verbal de vente des effets de Champenois, mort à

l'abbaye d'Hivernaux (Seine-et-Marne, commune de Lésigny. - Testament et pièces relatives à la succession de

Dijon, mort dans l'enceinte de l'abbaye d'Hivernaux. - Pièces justificatives de comptes pièces de procédure,

quittances et décharges concernant la succession de M. Foubert, ceux de Sainte-Marguerite. - Comptes,

quittances, provenant de M. Goy, curé de Sainte-Marguerite et intéressant, outre sa succession, celles de

diverses personnes; pièces relatives au décret de la terre d'Allerey (Loir-et-Cher, commmune de Choué), vendue

par Charles Goy à M. Angran. - Inventaire et procès verbal de vente des meubles et effets de Marie Reguault de

La Fontaine. - Pièce de procédure relative à la succession vacante de Vaucansson-Dumontet, chevalier de l'ordre

de Saint-Jean-de-Latran, décédé à l'abbaye d'Hivernaux.

1674-XVIII es

Papiers de Jean Dulan d'Allemans, curé de Saint-Sulpice à Paris, d'Anne Delaine, femme Guillemain, de Jean

Lemaine, de Nicolas Bouchet, de l'abbé Agis.

T//1073

Actes d'achat, de vente et de location de maisons, pièces de procédure provenant de M. Dulau d'Allemans. -

Pièces diverses et lettres concernant la succession de la femme Guillemain. - Copie de testament et pièces

relatives à la fondation faite par Jean Lemaire et sa femme pour marier dix pauvres de la paroisse Saint-Sulpice.

XVII-XVIII e s.

T//*/1073/1

Inventaire après décès de Nicolas Bouchet qui avait institué comme légataires universels les pauvres honteux de

la paroisse Saint-Sulpice.

1749.

T//*/1073/2

Fondation, et revenus de la paroisse de Saint-Sulpice-de-Favières (provenant de l'abbé Agis).

1708-1735


38

T//*/1073/3

Partage des biens de la succession de Jean Lemaire.

1625.

Papier de Marie Charpentier, veuve Jubert, de Nicolas Jollain, de Louis Laurent, de Robert de Laistre, d'Edine

Labile, de Tranquille de La Ferté, Jolly, Richon et Hérisson, de Vergot, Belleville et Périgot, de Phélippeaux, de

Chapoudry et Lacour, de Delaruelles, les demoiselles Guillemin et Lacour, de Madame Alay et le sieur La

Canche, de Delessart, Verbilly, Laplanche, Lebeau, de Louis, comte de Guiry, de Jean Maigret.

T//1074

Pièces diverses provenant de la succession de la veuve Jubert. - Extrait mortuaire de Jollain, garçon limonadier.

- Extrait baptistaire nomination de tuteur pour Geneviève Bleuse, femme de Louis Laure.

- Contrat de mariage de Robert de Laistre "maistre pasticie boulanger" et Jeanne Petit; don entre vifs entre

Marguerite et Jeanne Belleville. - Titres de propriété d'une maison et de terrains appartenant à Edme Labile à

Champigny-sur-Marne (Seine). - Pièces diverses provenant des sieurs de La Ferté, Jolly, Richon et Hérisson et

concernant des biens sis à Champigny. - Titres de propriété de biens, sis à Champigny, intéressant les familles

Vergot, Belleville et Périgord. - Pièce concernant un quartier de vigne sis à Bourg-la-Reine (Seine) sur lequel

Phélippeaux, laboureur à Bagneux, a droit de prendre une rente. - Billet, de charge, amortissement de rente,

sentence de séparation concernant les sieurs Chapoudry et Lacour. - Baux à rente et à loyer, échange

concernant le sieur Delaruelle, les demoiselles Guillemin et Lacour. - Titres nouvels concernant la dame Alay et

le sieur La Canche. - Titres de propriété de biens à Bagneux (Seine) provenant des sieurs Delessart, Verbilly,

Laplanche, Lebeau. - Titres de propriété d'une maison et de terrain à Bagneux, appartenant au comte de Guiry.

- Actes de vente et baux de maison et terrains à Bagneux appartenant à Jean Maigrot.

1428-1792

Papiers de François Madot, d'Antoine-Jean Charpentier, de Remi Prosper Pigneau, de Charles Debryère, de

Catherine Callot, d'Elisabeth Marguerite de La Bruyère, de Madame Marie-Thérèse Le Tonnelier de Breteuil, de

Jean Oudry, de Marguerite Richard.

T//1075

Inventaire, quittance papiers divers provenant de Madot, en religion le Père Marcelin, augustin déchaussé. -

Scellés, inventaire après décès papiers divers concernant Charpentier, en religion le Père Eleuthère de Sainte-

Marthe, augustin déchaussé. - Titres ecclésiastiques de Pigneau, carme déchaussé de Charenton. - Extraits

baptistaires de Charles Debryère, Charles Charost, Jacques-Philippe Renaire et Claude Ginard. - Pièces relatives

aux pensions accordées aux Soeurs Catherine Callot et Jeanne Letellier, anciennes religieuses de Notre-Dame-

de-Liesse, retirées après la suppression de ce monastère aux hospitalières de Picpus. - Pièces diverses relatives à

Mademoiselle de La Bruyère, religieuse au prieuré de Saint-Thomas-de-Laval près de Lagny (Seine-et-Marne),

retirée ensuite chez les bénédictines de Conflans (Seine). - Pièces relatives a la liquidation de la pension de

Madame de Breteuil, abbesse de Saint-Paul-lès-Soissons. - Contrat de mariage, comptes, inventaire après décès,

etc., provenant de Jean Oudry, de Catherine Thiercelin, sa première femme, et de Marie Claude Stiene, sa

seconde femme. - Partage de la succession de Marguerite et Françoise Richard.

1672-1772.

Papiers de Claude Alexandre de Toustain (trouvés chez les religieuses de Notre-Dame-de-Grâce de la Ville-

l'Evêque à Paris).

T//1076/1


39

Contrat de mariage, inventaire, obligation, donation, titres de propriété, bulle originale d'Urbain VIII portant

dispense d'empêchement de mariage le tout concernant la famille Toustain, seigneurs d'Escrennes (Loiret).

1478-XVIII e s.

T//1076/2

Aveux, mémoires, comptes et états divers, renseignements sur les fiefs de la terre d'Escrennes; pièces de

procédure concernant le marquis et la marquise de Turbilly.

XVII-XVIII e s.

T//1076/3

Contrats de mariage, généalogies et papiers divers concernant la famille Toustain; constitutions de rentes,

quittances; baux de terres et maisons dépendant de la seigneurie d'Escrennes (Loiret).

XVII-XVIII e s.

T//1076/4

Constitutions de rentes, quittances, reçus, partages de biens mémoires de fournisseurs provenant de membres

de la famille Toustain; baux emphytéotiques de dépendances de la terre d'Escrennes.

XVII-XVIII e s.

T//*/1076/1

Censier d'Escrennes.

1712-1721

T//*/1076/2

Sommier des cens de la terre d'Escrennes.

1736.

T//*/1076/3

Compte de tutelle de Claude Alexandre Toustain.

1741

Papiers de la commission de surveillance des effets de la liste civile qui se trouvait aux chateaux des Tuileries du

Louvre et du Luxembourg.

T//1077/1

Inventaire des meubles, bijoux, glaces, livres, du linge, etc, trouvés aux Tuileries, à Meudon et chez Messieurs

d'Argicourt et de Rougé et Madame de Tourzel; clefs des registres T//*/1077/1 et T//*/1077/3.

1792.

T//1077/2

Déclarations des employés habitant le château des Tuileries ou ses dépendances; états de meubles et ustensiles,

indications de cachettes (avec plans); procès-verbaux de vente de matériaux provenant de démolitions faites

aux Tuileries.

1792

T//1077/3

Réclamations de domestiques, employés ou fournisseurs de la maison royale dont les meubles ou effets avaient

disparu au 10 août ou avaient été mis sous scellés lors de l'inventaire de la commission de la liste civile aux


40

Tuileries.

1792-1793.

T//1077/4

Reconnaissances au sujet de meubles et effets réclamées par des employés des Tuileries; demandes d'habitants

du château, de ses dépendances et de ses cours; réclamation d'entrepreneurs ou autres pour paiements;

demandes d'indemnités, de conservation de charges et emplois; soumissions pour la location de dépendances

des Tuileries.

1776-1793.

T//1077/5

Inventaire de meubles du pavillon Marsan, des petites écuries du roi faubourg Saint-Denis; des bijoux ayant

appartenu "à la fille du cy-devant roi"; comptes et relevés de dépenses; scellés mis aux écuries de la comtesse

d'Artois et chez divers émigrés attachés à la maison royale.

1792-1793.

T//1077/6

Lettres et pièces relatives aux logements accordés au Louvre et au personnel qui y habitait; au garde-meuble, au

mobilier de la liste civile en général; aux maisons qui en dépendaient; aux écuries de la rue de Bourgogne; états

et mémoires concernant le Luxembourg, son administration ses habitants.

1792-1799.

T//1077/7

"Procès-verbal d'apposition de scellés au château des Tuileries par Messieurs les commissaires de la

municipalité et reconnaissance et levée des dits scellés en présence de Messieurs les commissaires de

l'Assemblée nationale", du 11 août 1792 à 1793. - Minutes des procès-verbaux des séances des commissaires de

la liste civile; lettres du ministre de l'Intérieur auxdits commissaires. - Testament de la princesse de Talmond,

née d'Argouges.

XVIII e s.

T//*/1077/1

Registre de déclaration des dépôts d'objets d'art et bijoux et occupation d'échoppes au Louvre et aux Tuileries.

an-II

T//*/1077/2

Soumissions pour les logements dépendant de la liste civile.

1792

T//*/1077/3

Registre les réclamations faites à la commission de surveillance des effets de la liste civile.

1792-an III

Papiers d'Amable-Angélique de Villars comtesse Férgmont-Pignatelli, et de Claude de Guénegaud.

T//1078

Contrat de mariage du comte d'Egmont avec Mademoiselle de Villars en 1744; pièces diverses concernant celle-

ci et son séjour au monastère des Filles du Calvaire de la rue de Vaugirard. - Constitutions, de rentes, titres de

propriété, actes divers concernant la terre de Forfry (Seine-et-Marne), la famille de Guénégaud et les


41

Feuillantines du faubourg Saint-Jacques.

XVII e-XVIII e s.

Papiers de Catherine de Lagrée, veuve Lebon.

T//1079

Titres de propriété et pièces de procédure concernant la terre d'Angervilliers (Seine-et-Oise) dont Jean Tabur

était seigneur, provenant de Catherine de Lagrée, sa veuve, qui avait épousé en secondes noces Jean Lebon,

sieur de La Forêt, et était morte au couvent de Saint-Joseph à Paris.

XVII-XVIII e s.

Papiers de la veuve Cauconnier, de Jean Gervais Louis Arnoult, de Madame Brecx, de l'abbé Bienfait, du

vicomte de Bourzac, de Charet de Fromentaux, des mineurs de Biandos, de Madame Brouillet, de Boordmann,

de la famille Mandat, de Marie-Jacques du Bahuno, marquis de Lisconet, de Regnault Joseph Bequen de

Savigny, du comte d' Arbaud, de Thérèse Amelot, veuve de Pierre-François de Loose, de Buttet.

T//1080

Baux, résiliations de baux, reçus, etc., provenant de la veuve Cauconnier, née Marguerite Viet. - Certificat de

remise de titres, reconnaissances en échange de billets de loterie, provenant d'Arnold. - Procuration et papiers

divers provenant de Madame Brecx. - Reconnaissance en faveur de l'abbé Bienfait. - Reçu du vicomte de

Bourzec. 4- Titres de rentes et certificats provenant des mineurs de Biandos. - Titres de rentes de Madame

Brouilhet, née Guéau. - Pièces de procédure et autres concernant les sieurs Boordmann, négociants anglais. -

Titres de rentes de la famille Mandat. - Titres de rentes, pièces de procédure provenant de M. du Bahuno. - Acte

relatif à une succession dans laquelle était intéressé M. Béguin de Lavigny. - Lettres d'affaires et reçus

provenant du comte d'Arbaud. - Titre de rente au nom de Thérèse Amelot, veuve de M. de Loose. - Lettres,

pièces de procédure, mémoires imprimés, notes concernant la direction des créanciers Buttet.

XVIII e s.

4 Lettres, comptes relatifs à la famille Bouchand de la Forestrié et provenant de la succession Charet

de Fromentaux; cinq pièces concernant Bouteland de la Forestrié réintégrées en juillet 1914.

Papiers de Jean-Marie Audras, de Marie Anne Adélaïde Adolphus, des héritiers Billet d'Antoine Baudin de

Saint-Laurent, émigré, de Joseph Jean Bongars de Vandeleau de Vincent Raimond La Vernhe, de Jacques

Auguste Bétault, comte de Chémault, émigré, de Jacques, Bouillon, de Charles Lanfranc, Buot, de Marguerite

Bénard, ou Marie Jeanne Biaunié, femme Béguin, de Mac Donogh.

T//1081

Certificats de remise de titres provenant d'Audras et de Mademoiselle Adolphus. - Pièces de procédure

provenant de Robert Billet, conseiller eu la chambre des comptes de Paris, et d'Anne Henriette Billet. -

Constitution de rentes, reçus, lettres provenant de Baudin de Saint-Laurent. - Copies de brevets de pensions en

faveur de M. et Mademoiselle Bongars de Vandeleau. - Brevet de pension pour La Vernhe et Betault de

Chémault. - Lettres de change à l'ordre de Jacques Bouillon et Cie, de Marseille. - Titres de rentes de Buot. -

Reconnaissances du mont-de-pété provenant de Marguerite Bénard. - Contrat de mariage, billets à ordre,

papiers divers provenant de M. et Madame Béguin. - Mémoires de fournisseurs de Mac Donogh.

XVIII e s.

Papiers d'Anne Gabriel Henri Bernard, marquis de Boulainvilliers, dont les héritiers avaient émigré.


42

T//1082

Titres de propriété, baux, états de lieux de maisons rue de l'Université et rue Feydau à Paris, et rue Neuve à

Compiègne (Oise); acte de partage, billets, parties de rentes sur les jurés vendeurs de marée, le tout provenant

du marquis de Boulainvilliers.

XVII-XVIII e s

Papiers de Nicolas Murien Hautier de Chazeron, comte de Villemontée; d'Adam-Philippe, marquis de Custine,

condamné; de Louis-Claude Cuissard; de Marie-Josephe Le Picard d'Ascourt, veuve Caze; de Casaubon,

négociant à Cadix; de M. de Chalmont, émigré; de Chastelain; de Philippe Cadiot; de Joseph Thomas Celier; de

Mathieu Cochelin; d'Antoine Cassard; d'André Claude marquis de Chamborant, émigré; de Théodore Charles

comte de Custine d'Auflance, émigré; de Charet de Fromentaux; de Thomas Chapman; de Charles Auguste

Joseph Cattaërt, condamné; de Marc Antoine Lefèvre de Caumartin de Saint-Ange.

T//1083

Reçu du droit de dispense de l'office de lieutenant des maréchaux de France en la sénéchaussée de Moulins

pour M. de Chazeron, comte de Villemontée. - Provisions des offices de gouverneur des villes de Dieuze

(Lorraine allemande) et de Toulon; pièces relatives à la confiscation des biens du général marquis de Custine. -

Certificats de remise de titres, titres de rente; billets, reçu, lettres, billets à ordre; provenant de Cuissard, la

veuve Caze, Casaubon, Monsieur et Madame de Chaluront, Chastelain, Cadiot, Celier, Cochelin. - Extrait

mortuaire, acte de notoriété concernant Cassard, notaire à Guyans-Vennes (Doubs) et sa succession. -

Certificats d'arrivages, obligation, papiers divers provenant du marquis de Chamborant. - Titres de rentes

provenant du comte de Custine d'Anflance. - Billets de loterie et autres, lettres, comptes provenant de Charet de

Fromentaux. - Récépissé d'effets donnant droit à une inscription sur le grand livre, provenant de Thomas

Chapman. - Créances et titres divers provenant de Cattaërt. - Titres de propriété, baux, d'une maison rue

Neuve-des Petits-Champs; pièces relatives à diverses successions intéressant M. deSaint-Ange, notamment celle

de M. Brochet.

XVII-XVIII e s.

T//*/1083

Partage de la succession des époux Brochet.

1748.

Papiers de Gaumé de Cazan de Nevois émigré; de Bonaventure Clouner, absent; de Châtelier; de Pierre

Clarmont; de Capitaine, commissaire de la Société des jacobins; de Jean Jacques Cottin; de Madame Duvidal de

Montferrier; de Jean François Didelot, ancien fermier général, condamné; de Gabriel Charles Dujonc, émigré;

de Marc Pierre François Desilles, émigré; de Claude Desforges, huissier de la chambre du roi; de Jean-Louis

Dugaz, émigré; de Catherine Victoire Duplessis, condamné; de Louis Dubois, prêtre à Dijon, déporté; de la

marquise du Mesnil, émigrée; de Claire Marguerite Sophie de Cève de Villeneuve-Solar, comtesse d'Amey; de

Jean-Baptiste Dupeyré; d'Auguste François Dusart; de Nicolas Joseph Desmarest; de Paul René Dupont de

Veillenne; de Philippe Dupressoir, émigré; de Joseph-Louis-Bouchard d' Esparbés de Lussan, émigré; de

Joseph Dumarest de La Valette, secrétaire de l'intendance de La Rochelle, condamné; d'Antoine Detiré, prêtre,

déporté; de Jean-Philippe Dufrancastel, condamné; de Jean-Louis du Trousset d'Héricourt d'Obsonville; de

Desars de Cargis; émigré; de d' Amonville, émigré; de Charles Antoine de Selles, condamné; de François Marie

Ornano, condamné; de Charles François Duris de Chantignonville; de Jacques Duchesne, condamné; de

Fesques de La Rochebousseau.

T//1084


43

Brevet de pension certificat de remise de titre de rente viagère, coupons d'emprunt provenant de Cazan de

Nevois, de Clouner, de Châtelier. - Pièces de procédure et papiers divers provenant de Clermont. - Procès-verbal

émané de Capitaine et autres commissaires de la Société des jacobins; pièces diverses relatives à cette Société en

l'an II et en l'an III. - Brevets de pensions, titres de rentes, comptes et documents financiers divers, titre de

rachat de rentes de la loterie du canal royal de Murcie, certificats de remise de titres et certificats d'arrérages

provenant de Cottin, Madame de Montferrier, Didelot, Dujonc, Desilles. - Contrat de mariage, inventaire et

estimation d'effets, papiers de famille provenant de Desforges. - Extraits baptistaires et autres actes notariés

intéressant les familles Dugaz et Mignot. - Certificats de remise de titres, titres de rentes reçus provenant de

Mademoiselle Duplessis, de Dubois, du marquis et de la marquise du Mesnil. - Constitution de rente viagère par

sir Richard Worsley en faveur de la comtesse d'Amey. - Certificats, de remise de titres,et d'arrérages; créances

sur "feu Orléans, "brevet de pension provenant de Dupeyré, Dusart, Desmarest, Dupont de Veillenne,

Dupressoir. - Lettres et actes divers concernant l'exécution du testament du maréchal d'Aubeterre. - Brevet de

pension, certificat d'arrérages, acte de partage de biens, quittances, bordereau de rentes provenant de Dumarest

de La Valette, Detiré, Dufrancastel, du Trousset d'Héricourt, Desars de Cargis. - Lettres, et actes divers

concernant la famille d'Amonville. - Actions de la Compagnie royale d'Afrique, certificats d'arrérages de rentes,

actions de la Caisse d'épargne et de bienfaisance, titres de rentes, papiers et reçu provenant de Selles, Ornano,

Duris de Chantignonville, Duchesne, de Fresques de La Rochebousseau.

XVIII e s.

Papiers de la veuve Dorsin; de Dandré; de Demine, veuve Lagarde; de Cologne, Boisson-Lassale, Jouques; de

Louis François Raymond et Jean Gabriel de Clapiers, émigrés; de M. d'Eclignac, emigré; du comte d' Andlau; de

Descorches de Sainte-Croix, émigré; de Jean François Alexandre Defabre; de Jean-Baptiste Joseph, Louis d'

Erneville; de Jacques Duphly; de François Louis de Bosredont; de Nicolas et Jean Delamousse; de Marc Charles

Louis de La Roche Hercules; de la comtesse de Pons; de Charles Waldemar, comte de Dauneskiold et ses

soeurs; de Jean-Henri, baron de Fock, absent; de Pierre Hugues Roger de La Lande; de Jean Nicolas de Briche;

de Louis Jean Kéremar de Boischâteau; de Guillaume Maurice de Launey de Carheil, condamné; des écoles d'

Epernon (Eure-et-Loir); de Charles Henri, comte d'Estaing, condamné; d'Esprit Balthazar Alexis Fléchier,

émigré; de Jean François Alexandre Fabre de Granville, émigré; de Francqueville, chanoine de Cambrai,

déporté; de la marquise de Feuquières, condamnées; de Madame de Froissy, émigrée; de M. de Flahaut de La

Billarderie, emigré; de Pierre Michel Fortier, avocat; de Louise de Jourda de Vaux, marquise de Fougières.

T//1085

Certificats de constitution de ventes et créances sur les états de Provence, provenant de la veuve Dorsin, de

Dandré, Demine veuve Lagarde, de Colognes Boisson-Lassalle, Jacques. - Certificats de remise de titres et

d'arrérages, reconnaissance définitive de liquidation provenant de Clapiers et de M. d'Eclignac. - Obligation

appartenant à M. d'Andlau, due en partie par Guérault des Chabottières. - Obligation au profit de M. de Sainte-

Croix. - Certificats de remise de titres et d'arrérages provenant de Defabre et de Jean-Pierre Delafosse. -

Certificats de dépôt de titres, titres de rentes, brevets de processus en original ou en copie, billet provenant de

M. d'Erneville de Duplely, de M. de Bosredont, de Delamousse, de La Roche-Hercules, de la comtesse de Paris,

du comte de Dauneskiold et de ses soeurs, du baron de Fock, de Roger de La Lande, de Briche, de Kérémar de

Boischâteau, de Launay de Carheil. - Bulletin de remise de titres au nom des écoles d'Epernon. - Pièce

provenant du comte d'Estaing, relative à des biens en Georgie, à la famille Rousselet de Châteaurenaud, à des

titres de rentes, etc. - Certificats de remise de titres, titres de ventes brevet de pension provenant de Fléchier et

de Fabre de Granville. - Estimation des meubles du chanoine Francqueville. - Billets, comptes, papiers divers

provenant de la marquise Feuquières. - Certificats de remise de titres provenant de la marquise de Froissy. -

Pièces de procédure, documents relatifs à la fourniture des bois de la marine provenant de Decormeille,

procureur de M. de Flahaut. - Pièce relative à la succession de Romain Fortier. - Titres de rentes, certificats

provenant de la marquise de Fougieres; brevet de pension pour François de Fougières.


44

XVIII e s.

Papiers de Gilles François Louis Anne de Dunfort, et de Claire Josèphe Guyon-Frémont, sa femme; de la veuve

Gounot et de Jacques Gounot; de Gabriel Gautier de Kersaudic; de Jean de Girnel; de Gallet de Santerre,

condamné; de Guillaume, directeur de la maison de secours à Paris, condamné; de Charles Louis Glué

d'Espinville; de Joseph Marie Guillermin, condamné; de Joseph Goutheret; de Charles Louis de Gislain, émigré;

de Didier Louis Gondouin, émigré; de Barthélemy François Joseph Grézel, émigré; d'Antoine Grégoire Geneste,

condamné; de Jean-Baptiste Géréon de Malescombes, sieur de Curières de Castelnau; de Louis de Gueulluy de

Rumigny, émigré; de Gélusseau, condamné; d'Alexandre Claude Simon Gobert; de Toussaint Godefroy; de

Jean-Baptiste Glot; de Garnier, Delaunay, condamné; de Louis Charles, Guignace de Villeneuve, émigré; de

Mademoseille Gibout; de la veuve Gendron; de François Guyot; de Jean-Baptiste Hardnès-Desjardins; d'Anne

François Madeleine Bidal d'Asfeld, veuve Houet.

T//1086

Certificat d'arrérages dus à M. de Durfort; extrait de naissance de Madame de Durfort. - Certificats de remise de

titres; brevets de pension en original ou en copie avec pièces annexes, lettres de changes, reçus, lettres, papiers

divers provenant de la veuve Gonnot de Gautier de Kersaudic, Jean de Gimel , Gellet de Santerre, Guillaume,

Glué d'Espinville, Guillermin, Gontheret, de Gislain, Gondouin, Grézel, Genesté de Malescombes. - Titres de

rentes, bail d'une maison rue du Roi de Sicile à Paris, provenant de Gueulluy de Rumigny. - Billets à ordre titres

de ventes et certificats de remise de titres ou d'arrérages dus provenant de Gelusseau, Gobert, Godefroy, Glot. -

Pièces comptables relatives à la succession de M. d'Orceval et à diverses affaires financières de la famille

provenant de Garnier Delaunay. - Copie de jugements, extrait d'inscription de la grand livre, lettres, pièces

diverses provenant de Guignace de Villeneuve. - Certificat de remise de titres au nom de Mademoiselle Gibout. -

Titres de rentes certificats, quittances provenant de Catherine Parandier, veuve de Pierre Gendron, libraire à

Paris et femme de Pierre-Balthazar de Valence, capitaine de cavalerie. - Acte du paiement fait par François, duc

de Lorraine, à Henry Guyot, ancien conseiller de la chambre des comptes de Lorraine des dépenses faites par lui

dans les parties du domaine ducal dont il jouissait. - Titre de rente, pièces relatives à la succession de Hannés-

Desjardins. - Constitutions de rentes et papiers divers provenant de Madame Houet.

1731- an VIII

Papiers de Jean Hélitas; Jean-Hugues de Hamilton; le chevalier Hocard [Hocquard?], émigré; André,

Hardouin. émigré; Jacques Vuiron. Charles Nicolas Jacquet; Ignace Jersey; Alexandre Prosper Jaymond; Jean

Antoine d'Hilaire, comte de Jovyac; M. de Louverval de Gounalieu, émigré; Bretton des Chapelles; Charles

Pomponne Lecomte; l'abbé Benoît Claude Le Vaillant du Châtelet; André Le Reüil; M. de Kergeriou, le comte de

Kergeriou-Locmaria; Charles César Hullin de La Selle, le chevalier de Guébriant; Anne Marie Demangeot, veuve

de Jacques de Layan; Jean-Baptiste de Lubersac; les frères. Lignian; Nicolas Toussaint Le Tenneur; Auffray

Dugué-Lambert; Mademoiselle Levasseur, de l'Opéra; Joseph Lecaze, ancien gourverneur de Saint-Domingue;

Emilie Anne Louise Lemoine, absente; Laforêt; Jean-Jacques Letestu, prêtre; M. de La Morandière, déporté;

Thibault François La Garde-Saint-Ange; Antoine Louis Le Blanc, Chanouie de Nantes, émigré; Denis-Etienne

Laurent, condamné; Pierre Germain Lallemand, condamné; Gabrielle-Augustine Michel, veuve de François de

Lévis; François Lhoste-Drancy; la veuve Lagarigue, émigrée; Louis Charles Joseph, Hubert de Laurétan;

Léonard Balthasar de Laurentan; Le Muet de Mauroy; Jacques Legrix, ancien administrateur des domaines du

duc d'Orléans, émigré; Madame Joly de Fleury.

T//1087

Certificats de remise de titres et d'arrérages dûs, brevets de pension; lettres, reconnaissances actions de la

Caisse d'épargne et de bienfaisance, lettres de change provenant d'Hélitas, Hamilton, le chevalier Hocard,

Hardouin, Vuiron, Jacquet, Jersey Jaymond, le comte de Jovyac. - Mémoires de fournisseurs, lettres,


45

testaments, papiers de famille provenant de M. de Louverval de Gonnelieu. - Billets à ordres compte, lettres

d'affaires, certificats de remise de titres et d'arrerages dûs, copie de titres de pensions pièces de procédure, avis

de la direction de la liquidation au sujets d'une créance provenant de Bretton des Chapelles, Lecomte, Le

Vaillant du Châtelet, Le Reüil. - Brevets de pension pour M. Le Kergariou, le comte de Kergariou-Locmaria,

Hullin de La Selle le Chevalier de Guébriant. - Brevets de pensions, certificats de remise de titres,

reconnaissance de liquidation de pension pour la veuve de Layan, M. de Lubersac, les frères Lignian, Le

Tenneur, Dugué-Lambert. - Etat, comptes, lettres provenant de Mademoiselle Levasseur, de l'Opéra. - Lettres,

dont plusieurs du banquier Laborde de Méréville étude concernant la succession Lacaze. - Certificat de remise

de titres, d'inscription au grand livre provenant de Mademoiselle Lemoine de Laforêt, Letestu, de La

Morandière, La Garde-Saint-Ange. - Baux, états de lieux d'une maison rue aux Ours; constitution de vente,

conventions, etc., concernant M. et Madame de Croisoeuil, dont l'abbé Le Blanc, chanoine de Nantes, était

héritier. - Certificats de remise de titres et d'arrerages dûs, d'inscription au grand livre, état de recette et de

dépense, copie de procuration, billets à ordres pièces de procédures, baux d'appartements, états de meubles

provenant de Laurent Lallemand, la veuve de Lévis, Lhoste-Drancy, la veuve Lagarigue, Hubert de Laurétan, L.-

B. de Laurentan, Le Muet de Mauroy, Legrix, la veuve Joly de Fleury.

XVIII e s

Papiers de Jean-Louis de Malleret, de François Mouchet, émigrés; de Bénié de La Cypière; de la veuve

Lamberty, émigrée; de Charles Esprit Clair de La Bourdonnaye émigré; de Loppin de Montmort, président au

parlement de Bourgogne, émigré; de Madame de Morigny; de la comtesse O'Mahony, émigrée; de Denis

Ménard de Marsainvilliers; de Thomas Louis Marie Morant; de François Philippe de Marolles et ses pères; de

Geneviève Gabrielle Nolin de La Tournelle, veuve de Gabriel Androdias de Murol; de Jean-Baptiste Sutaine-

Maillefer, père d'émigrés; du marquis de Gallet de Mondragon, émigré; de Balthazar Michel de Montesson; de

Jean-Baptiste de Montherot; de Mecquenème d'Artaize, condamné; de la veuve Langlacier; d'Antoine Philippe

Lemoine; de Jean Julien Lemauff; de Jean Litancourt de Tasté; d'Auffray Dugué-Lambert; de Bernard Henry

Moreux, absent.

T//1088

Titres de ventes, extrait d'inscription au grand livre, certificats de dépôts de titres et d'arrérages dus provenant

de Malleret, Mouchet, Bénié de La Cypière, la veuve Lamberty, M. de La Boudonnaye - Lettres, mémoires,

pièces de procédure provenant de Monsieur de Montmort. - Certificats d'arrérages dus provenant de Madame

de Morigny. - Testament du marquis de Gouy; ordonnance autorisant l'exécuteur testamentaire du marquis de

Gouy à payer une provision à Madame O'Mahony. - Obligation, pièce de procédure certificats de remise de

titres, brevets de pensions provenant de Ménard de Marsainvilliers, Morant, les frères de Marolles. -

Constitution de vente transport de ventes, baux, billets et créances, certificats de remise de titres et d'arrérages

dus, pièces de procédure provenant de Madame de Murol, Maillefer, le marquis de Mondragon, de Montesson

de Monthérot, Mecquenène d'Artaize, la famille Langlacier. - Titre de propriété de deux maisons à Paris, rue des

Lombards; partage de succession dans la famille Lemoine. - Brevets de pension en original ou en copie, titres de

ventes, constitutions sur le clergé, certificat d'inscription au grand livre provenant de Lemanff, Litancourt de

Tasté, Dugué-Lambert, Moreux.

XVIII e s.

Papiers du comte Louis de Narbonne, de Madame de Nédonchel et de ses soeurs, de Madame de Nettine; de

Reine Elloy, veuve de Nézot; de Madame de Narbonne-Pelet; de Charles Navette de Chassignolles; de Jacques-

François Nepveu de Rouillon; d'Arnaud Guy Simon de Coetnempreu de Kersaint, ancien deputé à la

Convention; de Louis Jean Keremar de Boischâteau; de Jean-Baptiste Joseph de Laumoy; de Pierre Paul,

Delaunay; de Pierre de Lalanne, condamné; de Jean-Baptiste de Lillers; de Nicolas Mastrest; de Thomas de

Seissan de Marignan; de Louis Michel, marquis de Marconnay, émigré; de Pierre et Thomas Mostÿn, anglais, de


46

Jacques Mersen; de du Mesnil-Durand, condamné; de Jean Mercié; de Charles Joseph Mathon de La Cour; de

Madame Deville.

T//1089

(1) Brevet de pension, mémoires de fournisseurs de M. de Narbonne; états et correspondance relatifs à la terre

de Daubèze (Gironde); correspondance concernant les propriétés de Saint-Domingue provenant de la famille de

Montholon. - (2) Certificats d'arrérages dus à Madame de Nédonchel. - (3) Récépissé donné à Madame de

Nettine pour une inscription sur le grand livre. - (4) Brevet, de pension pour Madame de Nézot. - (5) Certificats

d'inscription au grand livre pour Madame de Narbonne-Pelet. - (6) Brevets de pensions pour M. Navette de

Chassignolles. - (7) Brevet de pension, titre nouvel pour Nepveu de Rouillon. - (8) Quittances de rentes de M. de

Kersaint. - (9) Reconnaissance de liquidation de pension pour Louis Jean Keremar de Boischâteau. - (10) Brevet

de pension et pièces annexes pour Joseph de Laumoy. - (11) Acte de vente de meubles extrait de testament

provenant de Delaunay. - (12) Lettres de change provenant de Lalaune. - (13) Lettres, créances provenant de M.

de Lillers. - (14) Titre de propriété et quittance de cens pour une maison rue Bellefonds à Paris, provenant de

Mastrest. - (15) Copie de brevet de pension lettre provenant de Marignan. - (16) Mémoires quittances,

reconnaissances, lettres d'affaires provenant du marquis de Marconnay. - (17) Compte, pièce de procédure

provenant de Pierre et Thomas Mostÿn. - (18) Certificat de remise de titres provenant de Jacques Mersen. - (19)

Billet à ordre, protet provenant de du Mesnil-Durand. - (20) Duplicata pour l'imprevu et force provenant de

Mercié. - (21) Bail, reçues divers provenant de Mathon de La Cour. - (22) Certificats de dépôt de titres et

d'aménager de rentes; obligation au nom de la marquise de Louvois; pièces de procédure provenant de Madame

Deville.

XVIII e s.

Papiers de Léonard de Moriolles; du comte de Merle; d'Anne Louise de Noailles, marquise de Mancini; de

Madame Madot, émigrée; de Le Bègue, comte de Germiny; de Charles Louis Le Prince, condamné; d'Antoine Le

Jemptel, condamné; de Jacques Louis Le Bègue, émigré; de Michel Philippe Lobegeois, absent; de Louis Claude

Lhermitte, émigré; d'Armand La Fargue; de Marc de La Roche; prêtre; de la veuve Lesclapard; de Marie Jeanne

Caron, veuve Blanc; de de Lamarque; de Simon Charles Victor Lefebvre, ancien curé de Sainte-Croix de Provins

(Seine-et-Marne), déporté; de Claude Henry Hercule Joseph de Lur-Saluces, condamné; de Claude Lefranc,

condamné; de de Larrendoüette, condamné; des frères Le Roux, déportés et détenus.

T//1090

(1) Rentes sur les propriétaires des boucheries de l'apport à Paris provenant de Moriolles. - (2) Brevets de

pension, provisions de l'office de gouverneur d'Ambert (Puy-de-Dôme); créances billets, lettres d'affaires

provenant du comte de Merle. - (3) Quittances, décharges, lettres, pièces diverses concernant la succession de la

marquise de Manceni. - (4) Bulletin de remise de titre d'une rente perpétuelle, provenant de Madame Madot. -

(5) Pièces de procédure, lettres d'affaires provenant du comte de Germiny. - (6) Pièces de procédure provenant

de Le Prince. - (7) Brevet de pension provenant de le Jemptel. - (8) Certificat de remise de titres provenant de

Le Bègue. - (9) Procuration, compte, certificat d'arrérages dus provenant de Lobegeois, négociant français à

Saint-Pétersbourg. - (10) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus à Lhermitte. - (11) Récépissé de

l'emprunt volontaire pour La Fargue. - (12) Certificats de requise de titres et d'arrérages dus à de la Roche. -

(13) Reconnaissances de la caisse d'épargne Lafarge. - (14) Constitution de rente en faveur de la veuve Blanc. -

(15) Lettre de change provenant de de Lamarque. - (16) Certificats d'arrérages dus à l'abbé Lefebure. - (17)

Bulletin de dépôt, à la caisse de régie des domaines nationaux d'une somme due à M. de Lur-Saluces. - (18)

Compte provenant de Lefranc au sujet d'une succession. - (19) Billets, lettres provenant de de Larrendouëtte. -

(20) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus provenant des frères Le Roux.

XVII-XVIII e s.


47

Papiers de Charles Thiron; de Jean-Baptiste Maximilien -Pierre Titon; de Charles Tardieu, marquis de

Maleyssie, condamné; de Tesson; de François Vincent Tillette, émigré; de François Louis Clair de Thomas; du

baron de Trenquelléon, émigré; de Philippe Henry de Ségur de Montozeau, émigré; de Narcisse Samson de

Fontaines; de Jean-Claude de Saluce, émigré; des frères Stabenrath, condamnés; de Jean Joseph Dominique de

Sénaus; de Richard Smith, Anglais; de Jean Marie Clair de Séverac; de Sotho-Douglas, condamné; d'Anne

Charlotte Dumourier du Perrier, baronne de Schomberg, étrangère; de l'abbé de Sarges; du baron de Steding;

de Jean-Guillaume Scheller; de Joseph Camille Sarrazin, condamné; de Joseph Studhanemez; du vice-amiral

Saint-Félix; de Henriette Victoire Gaétan de Thiène, veuve de Saint-Charmans; de Charles de Seiglière de

Belleforière de Soyecourt, condamné; de Claude-Nicolas de Saint-Sauveur, émigré; de Mademoiselle Saint-

Martin, de Françoise Vallotte, émigrée; de Alexandre Jean Julien de Vaucouleurs, marquis de Lanjamet; de

Joachim Vilatte, détenu; de Vollant fils; de Guillaume Vallier, président au parlement de Paris; de Claude

François César Vauquelin de Sassy, émigré; de Jean Adrien, Van Westréenen; de Denis Séraphin Hyacinthe

Joseph Van Rode de Beauterre, ancien président au parlement de Douai; de Villedieu de Torcy, doyen du

parlement de Bourgogne; de Charles-Ignace-Joseph de Wallers; de Vallée de Lincourt; de Marie Catherine

Flavie Willaume; de Marie Couderc, veuve Valeton; de Cunégonde Willemann; de Pourchet de Beljean, émigré.

T//1091

(1) Obligation, lettres, certificat, créances provenant de Thiron. - (2) Certificat d'inscription au grand livre

provenant de Titon. - (3) Provisions de gouverneur de l'Île-Jourdain (Vienne); certificat d'inscription au grand

livre; récépissés de l'emprunt volontaire provenant de M. de Malayssie. - (4) Certificat de remise de titres

provenant de Tesson. - (5) Certificat d'arrérages dus; bordereau de titres provenant de Tillette. - (6) Certificats

de remise de titres et d'arrérages dus. - (7) Billets provenant du baron de Treuquelléon. - (8) Copie de brevet de

pension; procuration provenant de M. de Lagarde-Montozeau. - (9) Titre de rentes provenant de Samson de

Fontaines. - (10) Idem, de Saluce. - (11) Titres de propriété d'une maison et d'une rente à Viroflay (Seine-et-

Oise); contrat de rente provenant des frères Stabenrath. - (12) Certificat de remise de titres provenant de

Senaux. - (14) Transport d'actions de mines de charbon de terre provenant de Smith. - (15) Récépissés de

l'emprunt volontaire pour Séveirac. - (16) Lettres de change provenant de Sotho-Douglas. - (17) Titres de rente,

baux à rente et à ferme de biens sis à Orsay (Seine-et-Oise) et aux environs; comptes provenant de la baraine de

Schomberg. - (18) Bail par le procureur de l'abbé de Sarges de la chapelle Sainte-Catherine de Mérignac

(Gironde). - (19) Brevet de pension du baron de Steding. - (20) Certificat de remise de titres provenant de Jean

Guillaume Scheller. - (21) Brevet de pension de Sarrazin. - (22) Extrait de testament du maréchal Jourda de

Vaux; procuration et lettre de Studhammez, son valet de chambre... - (23) Lettres de change du vice-amiral

Saint-Félix. - (24) Comptes et états des biens de Madame de Saint-Charmans. - (25) Certificat d'arrérages dus à

M. de Loyecourt (26). Titres de rentes de M. de Saint-Sauveur. - (27) Certificats de remise de titres et

d'arrérages dus à Mademoiselle Saint-Martin. - (28) Récépissé pour inscription au grand livre; déclaration

d'effets provenant de Vallotes. - (29) Constitution de rentes; certificat de remise de titres provenant du marquis

de Lanjamet. - (30) Extrait d'écrou, reconnaissances du mont-de-piété; papiers divers provenant de Vilatte. -

(31) Lettre, billets à ordres pièces de procédure provenant de Vollant fils, négociant. - (32) Constitution de rente

au profit de M. Vallier; comptes concernant sa succession. - (33) Brevet de retenue certificats, lettre provenant

de Vauquelin de Sassy. - (34) Certificat de remise de titres provenant de Van Westréenen. - (35) Lettres,

patentes et pièces diverses relatives à l'office de président à mortier au parlement de Metz et de procureur au

parlement de Douai; de Van Rode. - (36) Créances sur diverses personnes; quelques lettres relatives à la

manufacture de porcelaine de Sèvres (Seine-et-Oise) provenant de Villedieu de Torcy. - (37) Certificat de remise

de titres provenant de de Wallers. - (38) Pièces de procédure provenant de Vallée de Lincourt. - (39) Certificat

d'arrérages dus provenant de Flavie Willaume. - (40) Certificat de remise de titres provenant de la veuve

Valeton. - (41) Certificats de remise de titres et d'arrérages dûs; certificats de résidence provenant de

Mademoiselle Willemann. - (42) Reconnaissances provenant de Pourchet de Bellejean.


48

XVIII es.

Papiers de Pierre-René et de Marguerite Pottier; du comte de Virieu; de Christine Marguerite Planstrum; de

Jean Poussot, inspecteur de police; de Jacques-Marie Ponctès de la Tour; de Philippe Désiré Pétremand de

Valay; de Dominique Pierris; d'André Petitbon; de Catherine Bonnet d'Aulnoux, veuve Pichon; de Claude

Joseph Perronet-Beaupré; de Philippe Charles François Paparel de Vitry; de César Joachim Poilloüe de Saint-

Perrier; de François Pédot; de Charlotte Suzanne Portail; de la veuve Pouilly; de Perrond, condamné; de Charles

Armand Victor Geffroy de Pollereczki; de Patot; de de Prinssat; de Petitjean, condamné; de Prédicant, notaire à

Paris, condamné.

T//1092

(1) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus provenant de Pottier. - (2) Reconnaissance donnée au comte

de Virieu. - (3) Brevet de pension accordée à Mademoiselle Planstrum. - (4) Brevet de pension accordée à

Poussot. - (5) Certificats d'arrérages dus à Ponctès de La Tour. - (6) Titre de pension, reconnaissance de

liquidation provenant de Pétremand de Valay. - (7) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus provenant

de Pierris. - (8) Certificats de remise de titres provenant de Petitbon. - (9) Brevet de pension pour la veuve

Pichon. - (10) Titre de pension pour Perronet-Beaupré. - (11) Reçu de la finance de l'office de lieutenant de roi

de Laon pour Paparel de Vitry. - (12) Actions de la caisse d'épargne Lafaye provenant de M. Poillorie de Saint-

Perrier. - (13) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus provenant de Pedot. - (14) Certificats de remise

de titres provenant de Mademoiselle Portail. - (15) Extrait d'inventaire de la veuve Pouilly. - (16) Billets à ordre,

procès provenant de Perroud. - (17) Certificat de remise de titres provenant de M. de Pollereczki. - (18) Lettres

de change provenant de Patot. - (19) Reçu provenant de M. de Prinssat. - (20) Reconnaissances provenant de

Petitjean. - (21) Deux cents billets de l'entreprise, du canal de J. P. Brullée, de Prédicant, notaire.

XVIII e s.

Papiers de la duchesse de Rohan, dont les héritiers étaient émigrés; de la veuve Roslin; de Madame de

Rennel;de Jacques Aymar et Marie Renée de Roquefeuil; d'Etienne Jacques Armand Rougemont, directeur

général des loteries; de Philibert Louis Maurice de Renouard, marquis de Sainte-Croix; de Savanel Rorich; de

Pierre Roudier; de François Rolem; de Rabaudy, émigré; de Jean Antoine Raynal; de Louis-Claude de Ravenel;

de Madame de Rochechouart-Pontville, condamnée; de Pierre Rocclet, condamné; d'Auguste, d'Adélaïde et de

Marie-Josèphe de Rothe; d'Henri Etienne de Roques-Bouchard; du comte de Richemont; d'Alexandre Benjamin

Ropiquet, condamné.

T//1093

Renonciation à une succession, constitution de rente, compte-rendu et états divers concernant le comté

d'Astarac; mémoire, titre de propriété pièces diverses concernant la terre de Sevrey (Saône-et-Loire);

adjudications de bois en Bourgogne, le tout provenant de la duchesse de Rohan. - (2) Récépissés de l'emprunt

volontaire. - (3) Constitutions de rentes, certificats de remise de titres provenant de Madame de Rennel, née

Françoise Adelaïde de Bouvet. - (4) Brevets de pension par M. de Roquefeuil et sa soeur. - (5) Billet provenant

de Rougemont. - (6) Constitutions de rentes, certificats de remise de titres et d'arrérages dus au marquis de

Sainte-Croix. - (7) Certificat d'inscription au grand livre provenant de Rorich. - (8) Certificats de remise de

titres et d'arrérages dus à Pierre Roudier. - (9) Comptes de Rolem avec le comte de Châlon, ambassadeur de

France en Portugal; lettre. - (10) Trois notes de la liquidation générale concernant l'office de commissaire

vacateur des dépens au parlement de Toulouse que possédait Rabaudy. - (11) Titre de rente, brevet de l'office de

lieutenant de roi à Saint-Geniez (Aveyron); pièces diverses concernant la succession de Raynal. - (12) Brevet de

pension pour Louis Claude de Ravenel. - (13) Comptes de sommes touchées et payés pour Madame de

Rochechouart-Pontville - (14) Brevet de pension pour Raclet; certificat d'arrérages dus. - (15) Brevets

d'assurances de pensions pour Auguste de Rothe, Adélaïde de Rothe et Marie-Josèphe de Rothe, femme de


49

Babaud de La Chaussade de Villemenan; extraits des registres du Conseil du comte d'Artois concernant la

famille de Rothe. - (16) Brevet de pension en faveur de M. de Roques-Bouchard, marquis de Clausonnette. - (17)

Reconnaissance au nom du comte de Richemont imprimés relatifs à la faillitte du sieur Pinet. - (18)

Reconnaissance provenant de Ropiquet.

XVIII e s.

T//*/1093

Procès-verbal de vente après le décès du vicomte de Chabot.

1753.

Papiers de Jean Jacques Rolland; de Jean-Marie Picot; de Mathurin Louis Puren de Kandrin; de Simon

Benjamin Petit de La Siguinie; de Louis Victor Laurent Piat; d'Aubin Quartier; de François Emilie de Pérusse

d'Escars, marquise de Brunoy, émigrée; de Mathurin et Jean-Baptiste Parades; du marquis et de la marquise de

Pleumartin; de Francois Pommier, condamné; de Madame de Parcevaux; de Prévost d'Alincourt condamné; de

M. de Pestels, condamné; de Madame Poitevin de La Rochette; de la veuve Pinson, émigrée; de Quatremère,

condamné.

T//1094

(1) Copie de brevet de pension pour Rolland, ingénieur-géographe à Saint-Domingue; procuration. - (2) Titres

de rentes provenant de Picot. - (3) Procuration et copie de brevet de pension pour Puren de Kandrin. - (4) Copie

de brevet de pension pour Petit de La Singuinie. -(5) Titre de rente provenant de Piat. - (6) Billets à ordre;

procès-verbal de vente d'effets. -(7) Contrat de mariage de Mademoiselle d'Escars avec Pâris de Monmartel,

marquis de Brunoy, en 1767; testament de la comtesse d'Escars; état de situation; billet de loterie. -(8) Brevets

de retenue et de pensions pour les frères Parades. -(9) Constitution de rente en faveur de Madame Louise

Sophie d'Usson de Bonnac, veuve d'Isoré d'Hervault, marquis de Pleumartin. - (10) (Papiers de Pommier réunis

au dossier T//798. - (11) Notes relatives à une pension de Madame de Parcevaux. - (12) Etat de différentes

lettres, comptes et pièces relatives. Prévost d'Arlincourt; lettre. -(13) Reconnaissance provenant de M. de

Pestels.

- (14) Certificats d'arrérages dûs; Madame Poitevin de La Rochette; pièce annexe. - (14) Pièces de procédure

provenant de la veuve Pinson. - (16) Billet à ordre provenant de Quatremère.

XVIII e s.

Papiers de Pierre Louis Pierre, condamné; de Louis Philippe Marie comte de Palines d'Espaing, émigré; de

Gaspard Daniel Pelet; de Madame Pantin de La Guerre, née Hyacinthe Geneviève Thierry de La Prévalaye; de

Pierre Gabriel Planchut de La Cassagne; de Jean François Roland de Challerange, président au parlement de

Paris, condamné; de la comtesse d' Esclignac, émigrée; de Pierre Jean marquis de Las Cazes, émigré.

T//1095

(1) Cinq compacs d'actions de l'ancienne compagnie des Indes, provenant de Pierre. - (2) Brevet de pension;

baux; obligation provenant du comte d'Espaing.

- (3) Brevet de pension pour Pelet. -(4) Liquidation et partage de succession indivises intéressant la famille

Thierry de la Prévalaye. - (5) Réconnaissances, lettres intéressant Planchut de la Cassigne - (6) constitution de

rente opposition intéressant Roland de Challerange. -(7) Baux d'une maison à Paris, une des Prouvaires,

appartenant à la contesse d'Esclignac. Transaction. - (8) Baux, états de lieux renseignements sur des créances,

brevets de pensions provenant du marquis de Las Cazes et de la marquise de Guébriant.

XVIII e s.


50

Papiers de Thomas Arthur, comte de Lally-Tollendal.

T//1096/1

Quittances, comptes pièces de procédure et autres à l'appui de la dépense faite par M. Binet de La Bretonnière à

propos de la confiscation des biens de M. de Lally; pièces concernant une lettre de change au profit de ce

dernier.

1760-1769

T//1096/2

Mémoires, lettres, pièces de procédure concernant le confiscation de M. de Lally, notamment une rente due par

le chevalier de Crillon, une instance avec les créanciers des jésuites; vente des meubles et effets confisqués.

1766-1777

T//1096/3

Pièces de procédures quittances, lettres, reçus, papiers divers concernant la confiscation Lally.

1762-1774

T//*/1096/1-T//*/1096/2

Confiscation des biens de M. de Lally: répertoire de ses effets et traites.

1760-1766

Papiers de Jean Joseph de Laborde, condamné; de Joachim Valéry Thérèse Louis Rouault, marquis de Rouault,

émigré; de Louis Albert de Brancas-Villars, émigré; des frères Jehannot de Bartillat, émigrés; du marquis de

Tissart de Rouvre, émigré; de Claude de Bar, trésorier de Monsieur, émigré; de Chauvray, condamné; de Jean-

Louis Prieur, condamné; de Madame Chatulé, émigrée.

T//1097

(1) Vente par M. de Laborde au duc et à la duchesse de Choiseul des grand et petit hôtels de Choisel et d'autres

maisons à Paris; billet en faveur de M. de Laborde. - (2) Mémoires, comptes, pièces de procédure, quittances,

états de dettes provenant du marquis de Rouault.

- (3) Titre de rente au nom de M. de Brancas. - (4) Comptes, lettres d'affaires, quelques titres de propriété de

boutiques situées au Palais à Paris, depuis le XVII e siècle. - (5) Billets à ordres reconnaissances provenant de

M. et Madame de Rouvre.

- (6) Quittances pour fincances de changes provenance de M. de Bar. - (7) Lettres de change, billets à ordre,

mémoires, pièces deprocédure concernant Chaveau et Dagier et leurs rapports financiers. - (8) Récépissé de

l'emprunt forcé au nom de Prieur. -(9) Inventaire constitution de rente papiers divers provenant de René le

Roy, sieur d'Herval, et appartenant à son héritière Madame de Chatulé.

XVII e s. -an III

T//*/1097/1-T//*/1097/11

Registres de banque de M. de Laborde (1 à 11)

Registres donnés en 1857 à M. O. Laborde. directeur général des Archives.

1768-1791

T//*/1097/12-T//*/1097/17

Comptes du service des Affaires étrangères et du service pour le roi provenant du même (T//*/1097/12-

T//*/1097/17).


51

Idem provenant de H//4824-H//4829.

1759-1765

Papiers de Jacques Marie Dorsat condamné; de la veuve Dhéliand; d'Alexandre Benjamin Ropiquet, condamné;

de Robert Bigot de Vinnemerville, émigré.

T//1098

(1) Portions d'intérêt d'une rente viagère provenant de Dorsat. - (2) Reçu récépissé assignats provenant de

Madame Dhéliand. - (3) Lettres de change, billets, pièces de procédure provénant de Ropiquet. - (4) Titre de

rente de Bigot.

XVIII e s.

Papiers de: Madame Desparre; de Jean-Baptiste Deselle, émigré; d'Elisabeth Thérèse d' Alancon, dame Le

Tirant de Villers; de Jean-Baptiste Ango de Lezeau, émigré; d'Albitte de Valéron, émigré; de Mademoiselle de

Beaurepaire, émigré; de Julien Baugé, prêtre, déporté; de Charlotte Nicole Bozonat, veuve de Louis Benoit

Forceville de Méricourt, émigré; d'Achille Marc Barin, marquis de Froidmanteaux, émigré; de Charlotte Lebas

du Plessis, comtesse d'Agay; de Jean Boutillier; d'Anne Prosper Bruslé; d'Henri Louis-Laurent de Belleville,

émigré; de Jean Bernard, dit Pascal, condamné aux fers.

T//1099

(1) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus provenant de Mademe Desparre. - (2) Mêmes pièces pour

Deselle. - (3) Idem pour Madame Le Tirant de Villers. - (4) Idem pour Ango de Lezeau. - (5) Pièces de

procèdures correspondance d'affaires lettres d'Albitte de Valéron, "maitre de la verrerie" de Beaubray (Eure) en

1789-1784.

- (6) Pièces de procédures comptes, documents fin ancières divers provenant de Mademoiselle de Beaurepaire.

- (7) Titres de rentes, reconnaissance de titres provenant de Baugé.

- (8) Lettres-patentes accordant à Madame Forceville de Méricourt les gages intermédiaires de l'office de

secrétaire du roi; compte la concernant; titres de propriété d'une portion d'intérêt dans le canal de Briare, de la

terre de Carrois (Seine-et-Marne, commune de Bailly-Carrois), d'une maison au cloître Notre-Dame, provenant

de la famille Robert de Saint-Vincent. - (9) Titre de rente et pièces annexes provenant de Barin, marquis de

Froidmanteaux. - (10) Titres de propriété d'une maison rue de Berry, au Marais; inscription de rente au grand

livre provenant de la comtesse d'Agay. - (11) Copies de constitutions de rentes provenant de Boutillier - (12)

Certificats de remise de titres et d'arrérages dus provenant de Bruslé. - (13) Idem. provenant de Belleville. - (14)

Billets à ordre au nom de Bernard.

XVIII es. an VIII.

Papiers de Louis-François Dorigny, condamné; de Louis Joseph Ignace Chalmeton, condamné; de Charles

Antoine Etienne marquis de Choiseul et de Françoise Elisabeth Charlotte Joséphine Walsh, marquise de

Choiseul, sa femme, émigrés; de Madame Darmaud de Châteauvieux, née Labour; de Charles Didier Deyeux,

ancien notaire, condamné; de Jean-Jacques Dessalle, condamné; de Michel Esquerre, condamné; des héritiers

Foullon; d'Antoine Louis François de Foulongne, émigré; de Fourcault de Pavant, notaire à Paris, condamné; de

Charles Henri Louis, comte de Gastel; d'Antoine Louis Hyacinthe Hocquart; d'Anne Geneviève Lecamus,

émigrée; de François Mottier, condamné.

T//1100

(1) Bail de terrain loué à Dorigny. - (2) Certificat de remise de titre de rente provenant de Chalmeton. - (3) Acte

de vente de terrain rue de l'Echiquet (sic) à Paris par le couvent des Filles-Dieu au marquis et à la marquise de

Choiseul, en 1785. - (4) Baux d'une maison à Paris rue Beaubourg par Madame de Châteauvieux. - (5) Brevets


52

de pensions, provenant de Deyeux, pour Nicolas François de Bragelongue et Charles Louis de Jerningharn de

Barfort. - (6) Lettres de changes, obligation provenant de Dessalle. - (7) Certificats de remise de titres, et autres,

provenant d'Esquerre. - (8) Certificats d'arrérages dus provenant des héritiers Foullon. - (9) Mêmes pièces pour

M. de Foulongne. - (10) Titres et constitutions de rentes appartenant à divers et provenant de Fourcault de

Pavant. - (11) Titre de rente sur le clergé de meaux provenant de la famille Portail; bail de la ferme de Villeneuve

(Seine-et-Oisecommune de Sermaise), papiers Gastel. - (12) Extrait d'inscription au grand livre, constitution de

rente provenant d'Hocquart. - (13) Bail d'une boutique rue Vieille-du-Temple à Paris et de ses dépendances

provenant de Mademoiselle Lecamus. - (14) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus titre de rente

provenant de Mottier.

1721-an IV

Papiers d'Aymard Pierre Georges de Nicolaï, émigré; de Charles Marquette, émigré; du comte de Nugent,

émigré; de Bellegarde; d'Etienne Pouteau, émigré; de Jacques Martin Pollet, déporté; de la famille Ogier d'Ivry;

de Jean-Joseph de Raynaud de Paysseplane, émigré; de Jacques Roussel, dont les enfants avaient émigré; du

baron de Sainte-Preuve, émigré; de Jacques Louis Trude.

T//1101

(1) Billet à ordre, copie de déclaration relative aux biens de M. de Nicolaï. - (2) Titres de rentes, acte de partage,

papiers de famille divers provenant de Marquette. - (3) Pièces relatives à une créance qu'avait Jean de Redmond

sur le comte de Landreville et à laquelle était intéressé Elizabeth Brigide de Redmond, comtesse de Nugent. -

(4) Bail d'un hotêl à Paris, rue des Vieilles-Haudriettes appartenant aux mineurs Trudaine; pièce annexe

(papiers Bellegarde). - (5) Brevet de pension pour Etienne Pouteau. - (6) Coupons d'arrérages d'une rente

provenant de Pollet. - (7) Constitution de rente et pièces annexes provenant de la famille Ogier d'Ivry. - (8)

Titres de rentes certificats de remise de titres, extrait du testament d'Angélique Carlier, veuve de François de

Flottes, tante par alliance de Raynaud de Paysseplane. - (9) Pièces de procédure provenant de Jacques Roussel.

- (10) Billets, lettres, suppliques aux maréchaux de France et ordonnances de ceux-ci; certificats de remise de

titres provenant du baron de Sainte-Preuve. - (11) Cession de jouissance d'une maison appartenant à Trude, rue

de la Coûtellerie à Paris.

XVIII e s.

Papiers d'Alexandre Louis Thiroux de Mondésin, émigré; de Charles Tingault, émigré; de François Vincent,

émigré; de Jean Nicolas François, Vauguyon; de Dufraisse, émigré; de Charles Lebrun, émigré; d'Antoine de

Martinès, émigré; de Gabriel Simmons, condamné aux fers; de Tarpet, émigré; de Larrétigny de Vignolles,

émigré; de Duvaugarnier.

T//1102

(1) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus provenant de Thiroux de Mondésir. - (2) Baux, projet de

partage acte de partage provenant de Tingault. - (3) Copie de provisions de l'office de secrétaire du roi en la

chancellerie établie près la cour des monnaies de Lyon pour Vincent. - (4) Procuration, quittances pièce de

procédure provenant de Vauguyon. - (6) Reçu au nom de M. de Guilhermy pour Dufraisse. - (7) Billet à ordre

provenant de Lebrun. - (8) Bail et sous location d'appartement pour Antoine de Martinès. - (10) Billet,

reconnaissance, pièces de procédure provenant de Tarpet. - (11) Comptes, lettres d'affaires provenant de M. de

Vignolles. - (12) Billets à ordre, reçus, reconnaissances provenant de Duvaugarnier.

1793-an III

T//*/1102

(9) Journal de l'orfèvre Simmons.


53

an VII-an IX

Papiers d'Alexandre François Roger, du Pouget de Madaillac, émigré.

T//1103/1

Scellés, inventaires après décès, actes de vente, contrats de mariage, comptes d'exécution testamentaire des

familles de Nadaillac, de Gaumont, de Bragelougne, Guillois; baux, pièces de procédure. - Titres de propriété de

biens de la famille de Nadaillac: une maison à Paris rue de Cléry, la terre de Ferrieres (Charente-Inférieure);

correspondance d'affaires; succession d'Anne Louise de La Rochefoucauld, marquise de Nieüil; livre journal de

Jean-Baptiste-Claude de Bragelongne.

1334-XVIII e S.

T//1103/2

Etat de situation du marquis de Nadaillac vis-à-vis des héritiers de Mademoiselle de Bragelongues, sa femme;

plans du château et du parc de Ferrières.

XVIIIe s.

T//*/1103/1

"Détail de la terre de Souesmes." (Loir-et-Cher).

XVII-XVIIIe s.

T//*/1103/2

Compte de tutelle des mineurs de Nadaillac.

1771.

T//*/1103/3

Recettes et dépenses de Madame de Nadaillac.

1780-1783.

T//*/1103/4

Etat des biens de M. de Gaumont.

XVIII e s.

Papiers de Madame Christi; de Cornet de Crameville et d'Augustin Louis Ximénès, émigrés; d'Etienne, Marie

Delahay, fermier général, condamné; d'Augustin Marie-Prosper Duval de Mondétour, émigré; d'Henri

Bonaventure; de Jean de La Briffe; d'Antoine Victor Amédée de La Fond et d'Anne Catherine Cadeau de Cerny,

sa femme; d'Alexandre et Gabriel Desmazis, émigrés; du marquis de Piré; de Joseph Thomas, comte d'

Espinchal, émigré; de Louis Agathon Rémy de Flavigny, émigré; de Madame Camus; de Philibert Bernard de

Fyard; de Jean François Fyard de Mercey; de Jean François Lamy d'Hangest-Duvoyeux; de Philippe Le Bascle

d'Argenteuil; de M. de Maximi; du comte de Tilly.

T//1104

(1) Quittances, mémoires de fournisseurs reçus, notes et papiers divers provenant de Madame Christi. - (2)

Reconnaissances reçu provenant de Cornet de Charneville. - (3) Contrat de rente viagère pour Ximénès. - (4)

Actions de la caisse d'épargne et de bienfaisance; pièces de procédure provenant de Lahaye. - (5) Quittances de

rentes papiers divers de Duval de Mondétour. - (6) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus à M. de La

Briffe. - (7) mêmes certificats provenant de M et Madame de La Fond. - (9) Constitutions et titres de rentes;

brevets de pensions provenant d'Alexandre et Gabriel Desmazis. - (10) Titres de rentes provenant du marquis


54

de Piré. - (11) Brevets de pensions, comptes, quelques lettres d'affaires provenant du comte d'Espeinchal. - (13)

Brevets de pensions et certificats de remise de titres pour M et Madame de Flavigny. - (14) Reconnaissances,

reçues, Comptes, titres de pension de Madame Camus, gouvernante de la duchesse de Valentinois, née

d'Aumont. - (15) Brevet de pension, avec copie collationnée, certificat provenant et de M. de Fyard. - (16)

Mêmes pièces pour Fyard de Mercey. - (17) Bulletin de dépôt de pièces pour Lancy d'Hangers. - (18) Décompte

de pension pour Le Bascle d'Argenteuil. - (19) Brevet de pension en faveur de M. de Bouchard, reconnaissance

d'arrérages anciens de ce brevet en faveur de M. de Maximi. - (20) Décompte de pension de M. de Tilly.

XVIII e s.

Papiers de Béatrix de Choiseul, duchesse de Gramont, émigrée; du comte de Fersen, émigré; de Madame de la

Tour d'Auvergne, émigrée; de Denis Julien Lambert; de La Combe; de Claude Etignard de La Faulotte; de Jean

Louis Millon d'Ainval, émigré; de Jean Joseph Menuret, docteur en médecine.

T//1105

(1) Contrat de mariage du duc de Gramont et de la comtesse Béatrice de Choiseul; brevets de pensions, extraits

de registres du Parlement; lettres d'investiture de la charge de grand-bailli d'Haguenau (Alsace); cession de

jouissance d'une maison rue Grange-Patelière, à Paris. - (2) Compte, lettre d'affaires, lettres en anglais au comte

de Fersen. - (3) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus à Madame de La Tour d'Auvergne, née

Scépeaux. - (4) Certificats de remise de titres et d'arrerages dus à Lambert. - (5) Reconnaissance provenant de

La Combe, maître d'hôtel du baron de Breteuil. - (6) Titre de propriété d'un terrain au Gros-Caillou provenant

de Claude Etignard de La Faulotte. - (7) Reconnaissances, obligations, billets, lettres d'affaires, actives de

sociétés provenant de Millon d'Auval. - (8) Constitutions de rentes, obligations quittances, copie de bail; brevet

d'assurance de pension provenant de Menuret; contrats de mariages, testaments, papiers divers des familles

Vanderlinde et Héritier.

XVIII e s.

Papiers de la veuve Ollivier, dont les enfants avaient émigré; de Pierre Provenchère; de Jacques Vivien François

Puyon; de Bernard Laurent Pelletier de Voillemont, emigré; de Pierre Antoine Munguet, condamné; de l'abbé

de Montesquiou-Laboullène, condamné; d'Alexandre Victor Saint-Armand, ancien fermier général, condamné;

de Louis de Melat, émigré; de Madame de Montuorency, née Matignon; de Louis, vicomte de Noé, émigré; de

Pierre François Devaux, condamné; d'Augustin Joseph, maréchal de Mailly; de la comtesse de Sabran, émigrée.

T//1106

(1) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus provenant de la veuve Ollivier. - (2) Brevet de pension pour

Pierre Provenchère. - (3) Certificats de remise de titres et d'arrérages dûs; extrait de testament; papiers divers

provenant de la famille Puyon. - (4) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus à Pelletier de Noillemont. -

(5) Actions de la caisse Lafarge; billets à ordre; papiers divers provenant de Muguet. - (6) Pièces de procédure,

billets à ordre provenant de l'abbé de Montesquiou. - (7) Récépissés de l'empreint volontaire provenant de

Saint-Armand. - (8) Acte de vente d'un pré par M. de Melat au comte de Saint-Priest. - (9) Pièces relatives à un

office de notaire à Bricquebec (Manche) appartenant à Madame de Montmorency, née Matignon. - (10)

Certificats de remise de titres; compte; quittance provenant du vicomte de Noé. - (11) Etat de dettes diverses de

Devaux. - (12) Récépissés de l'emprunt volontaire provenant du maréchal de Mailly. - (13) Brevets de pensions

pièces de procédure, billets, reconnaissances, titres de propriété d'une maison rue du faubourg Saint-Honoré,

provenant du comte et de la comtesse de Sabran, née Dejean, et de Monseigneur de Sabran, évêque de Laon.

XVIII es

Papiers de Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc de Mortemart, émigré


55

T//1107/1

Etats de biens; plans des châteaux du Bouchet (Indre, commune de Rosnay), Tournay Charente (Charente-

Inférieure), Verrières (Vienne) et de Forge; titres de propriété, pièces de procédures, actes de partage

intéressant la famille de Rochechonart de Mortemart et ses biens; contrat de mariage, titres de propriété,

papiers de famille d'Arnauld Jelle, maître d'hôtel de la maison de Rochechouart.

1910-an VIII es

T//1107/2

Constitutions de rentes, pièces de procédures partage de succession correspondance d'affaires provenant de la

famille de Mortemart, de la duchesse de Mortemart, née Manneville; actes relatifs à la vente de l'hôtel de

Mortemart, rue Saint-Guillaume à Paris.

XVII-XVIII es

T//*/1107/1

Décret de l'acquisition du bois de Montmorency (Seine-et-Oise)

1647.

T//*/1107/2

Registre de recettes du duc de Mortemart

1757-1771

Papiers de Louis Marie, vicomte de Noailles, émigré.

T//1108/1

Comptes, quittances, mémoires, lettres d'affaires provenant du vicomte et de la vicomtesse de Noailles; titres de

propriété, actes de foi et hommage, papiers divers relatifs à la terre de SSaint-Sulpice de la Pointe (Tarn)

XVII-XVIII es

T//1108/2

Mémoires et quittances de fournisseurs; mémoires manuscrits sur divers sujets de politique, d'administration

ou de finances: sur la Hesse, sur le casernement des Suisses, les actions de Bordeaux, etc.; rôles de la taille de

Nemours (Seine-et-Marne).

XVIII es

T//1108/3

Mémoires de fournisseurs, comptes, quittances; correspondance diverses militaire et politique; mémoires sur

des questions de politique ou d'administration; le tout provenant du vicomte et de la vicomtesse de Noailles.

XVIII es

Papiers de Joseph Marie, vicomte de Ségur, émigré, d'Anne Pierre de Montesquiou-Fezensac, émigré; de

Monseigneur de Marbeuf, évêque d'Autun, émigré; des successions de la duchesse de Lorges et de la marquise

d' Ambres; de Pierre Baillermont, condamné; de Pierre Georges Félicien de Boffin, comte de Pusignieux.

T//1109

(1) Titres de propriété, baux état de lieux concernant la maison appartenant au vicomte de Ségur, rue du Bac, à

Paris. - (2) Accord entre divers membres de la famille de Montesquiou en 1791. - (3) Partage de la succession du

marquis de Marbeuf entre Monseigneur de Marbeuf, archevêque de Lyon, et la marquise d'Hellenvilliers, ses


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frère et soeur. - (4) Actes divers relatifs aux successions de Mesdames de Lorges et d'Ambres. - (5) Lettres,

billets, actes divers concernant les affaires financières de Baillemont. - (6) Contrat de mariage, testament,

inventaire auprès décès partage, etc., concernant la succession du comte d'Argental; quelques papiers

personnels de M. de Pusignieux, son neveu.

XVIII es

Papiers de Florent Louis Marie du Châtelet, condamné; de Pierre Charles Chérteins de Seuil; de Henri Armand

Hercule de Caumont, condamné; de la comtesse de Bourzac, dont les héritiers étaient émigrés; de Claude

Joseph Le Duc, émigré; de la comtesse de Mazancourt, condamnée; de Jacques François Vincent Reviers, comte

de Mauny, condamné; d'Annibal Julien François du Bahuno, émigré; d'Etienne Ragondet; de Jean-Baptiste

Olivier Placide Merie de Montgazin; de la succession de Marie Anne Thérèse de Motmans; de Pierre Jean Alba;

de la succession de Guy Claude de Sarsfield; de Louis Adélaïde Verraguin de Beaupré.

T//1110

(1) Baux des châteaux de Chambres (Meurthe-et-Moselle) et Cirey-sur-Blaise (Haute-Marne); certificats de

remise de titres et d'arrérages dus provenant du duc du Châtelet. - (2) lettre concernant une rente due à M. de

Seuil. - (3) Certificats d'arrérages dus à M. de Caumont. - (4) Billet, déclaration provenant de Madame de

Bourzac. - (5) Lettres, actes de partage et autres, comptes concernant les familles Le Duc, Fagnier de

Monflambert, de Manneville de Belleville. - (6) Constitution de rente intéressant la contesse de Mazancourt;

papiers divers concernant cette rente. - (7) Constitutions de rentes, obligations, pièces de procédure provenant

du comte de Mauny. - (8) Obligation au profit de M. du Bahuno. - (9) Brevet de pension pour Etienne Ragondet.

- (10) Comptes concernant Marie de Montgazin. - (11) Constitutions de ventes, billets, pensions, lettres

d'affaires concernant M elle de Motmans et la famille Durand de Beauval. - (12) Certificat de remise de titres

pour Alba. - (13) Certificat de remise de titres pour M. de Sarsfield. - (14) Bail d'une maison appartenant à M. de

Beaupré rue de la Chaise au coin de celle de la Planche, à Paris.

XVIII e s.

Papiers de Claude Jean Michel Dumetz, émigré; d'Anne Marie Mariette de Montgardé, comtesse de

Beaurepaire; du marquis et de la marquise d' Aligre, émigrés; de l'abbé Jacques Louis Radix de Chevillon,

condamné; de la famille Boivin; de Chanepot de Beaumont, émigré; de Bonnevie; de Marie Anne, comtesse de

Forbach, duchesse de Deux-Ponts, et du comte Guillaume de Deux-Ponts; de la marquise de Maulévrier,

condamnée; de Vauchez, émigré; de Jean-Baptiste Joseph le Gobel, évêque métropolitain de Paris, condamné;

des successions Le Boulanger et Bayard; d'André Guerbois, émigré.

T//1111

(1) Constitutions de rentes, obligatoires, quittances, pièces de procédure; pièces relatives à la caserne des gardes

françaises rue Neuve-Sainte-Geneviève près de l'Estrapade, provenant de Daumetz. - (2) Baux d'une maison rue

des Prêtres-Saint-Paul; lettres de bénéfice d'âge et autres pièces provenant de Madame de Beaurepaire et de sa

famille. - (3) Baux de boutiques dans une maison de la rue de Bretagne au Marais, appartenant au marquis et à

la marquise d'Aligre. - (4) Certificats de remise de titres et d'arrérages dus provenant de l'abbé Radix de

Chevillon. - (5) Certificat de remise d'un titre sur l'Hôtel de ville provenant de la famille Boivin. - (6) Titres de

propriété et bail d'une maison rue de la Juiverie, à Paris, provenant de Chasseport de Beaumont. - (7) Pièces

diverses concernant une créance de Bonnevie sur le duc de Mortemart. - (8) Acte de vente par la duchesse de

Deux-Ponts et son fils de l'hôtel de Deux-Ponts à Paris rue Neuve-Saint-Augustin en 1781; comptes et papiers

divers. - (9) Titres de rentes appartenant à Madame de Maulevrier, née Manneville; état des biens nationaux

acquis par M. de Maulevrier. - (10) Pièces de procédure relatives au parément d'une créance due à Vauchez,

ancien horloger, par Collart Dutilleul. - (11) Extrait baptistaire, reçus, lettres d'affaires, quelques papiers relatifs

au séjour de Gobel à Porrentry (Suisse) avant son accession au siège de Paris. - (12) Papiers provenant des


57

successions Le Boulanger et Bayard (inventaire de Madame Charpentier): billets, constitutions de rentes,

reconnaissance; titres de propriété de maisons à Paris rue Dauphine et quai Saint-Louis-en-l'Île. - (13)

Certificats de remise de titres appartenant à Guerbois.

XVII e s. an III

T//*/1111

(8) Baux et fermages provenant de la famille de Deux Ponts.

1782-1791.

Papiers de Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, émigrée; de Louis Joseph de Bourbon-Condé, émigré; du

chevalier Charles Louis Barford Jereningham; de Louis François Le Vassor, marquis de La Touche, émigré; de

Vautrin, émigré; de Marie Louis Thomas de Pange, ancien trésorier de la guerre, émigré.

T//1112

(1) Ampliation d'un contrat de rente; certificats de remise de titres; vente de maisons appartenant à la princesse

Louise de Condé à Andrésy (Seine-et-Oise).

(2) Constitutions de rentes provenant du prince de Condé.

(3) Reçus, lettres d'affaires provenant du chevalier Jereningham.

(4) Transport de rente; acte de vente de deux maisons à Rochefort (Charente-Inférieure); acte de donation

provenant du marquis de La Touche.

(5) Pièces de procédures dont la plupart concernant au procès entre l'abbé Rocquet et les chanoines de Saint-

Pierre-de-Chauvigny (Vienne); d'autres, la famille Delaville.

(7) Titres de rentes, créances, lettres d'affaires, comptes relatifs aux affaires privées de M. de Pange et à celles de

sa charge du trésorier des guerres; quelques papiers provenant de la famille d'Epinoy.

XVIII e s.

Papiers de François Jean Charles de La Rochefoucauld, marquis de Bayers et de Marie Thérèse de Fougeu, sa

femme, émigrés.

T//1113/1

Titres de propriété, baux, déclarations, pièces de procédure concernant la terre de Dercy (Aisne), des maisons à

Paris rues des Vieilles-Tuileries, SSaint-Maur, Saint-Germain, des Capucines, les terres de Chartrettes (Seine-

et-Marne), Auneuil (Oise), Tiersfontaine (commune d'Auneuil).

1569-XVIII e s.

T//1113/2

Déclarations, aveux et dénombrements et autres pièces concernant la terre d'Andainville (Somme) et les fiefs

qui en dépendaient.

1703-1782.

T//1113/3

Aveux et déclarations d'Andainville.

1717-1765

T//1113/4

Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements, déclarations, pièces de procédure, titres de propriété, décret

concernant la terre d'Andainville.


58

1527-1791.

T//1113/5

Titres de propriété, aveux et dénombrements, actes de foi et hommage, pièces de procédure concernant les fiefs

relevant de la seigneurie d'Andainville, les terres de Brocourt, d'Inval-Boiron, du Mazis (Somme) et le fief de

Villers, à Douriez (Somme, commune d'Airaines).

XVII-XVIII e s.

T//1113/6

Registres aujourd'hui côtés T//*/1113/1 à T//*/1113/4.

T//1113/7

Registres aujourd'hui cotés T//*/1113/5, T//*/1113/9 et T//*/1113/10.

T//1113/8

Contrat de mariage, actes de partage, testament, baux, titres de propriété, catalogue de bibliothèque provenant

du marquis de La Rochefoucauld-Bayers, de son père, du maréchal d'Isenghien, de la famille de Fougeu, et

concernant aussi la terre de Momont (Charente, commune de Magnac-sur-Touvre). - Lettres d'affaires et

comptes concernant les affaires du marquis de Bayers et particulièrement les biens que la marquise de Bayers et

la maréchale de Conflans, sa soeur, possédaient à Saint-Domingue.

XVII-XVIII es.

T//1113/9

Mêmes comptes relatifs à Saint-Domingue.

1764-1789.

T//1113/10

Correspondance et comptes relatifs à la terre de Momont et à sa vente.

XVIII es.

T//1113/11

Comptes et correspondances relatifs aux terres deSaint-Domingue.

XVIII es.

T//1113/12

Titres de propriété des domaines d'Arneuil, La Neuville [Garnier?], Saint-Léger [-en-Bray] (Oise), de 1566 à

1777; lettres et quittances concernant une loge de francs-maçons, rue Coq-Héron, à Paris.

1566-1789.

T//1113/13

Mémoires et reçus provenant du marquis de Bayers et de la maréchale de Conflans.

1765-1781.

T//1113/14

Mémoires de fournisseurs du marquis de Bayers.

1763-1771.


59

T//1113/15

Mêmes pièces. - Baux à loyer passés par la comtesse de La Rochefoucauld-Bayers, née Frémont du Mazis, avec

divers locataires; titres concernant une maison rue Saint-Louis au Marais appartenant à la comtesse de Cosnac.

1770-1789.

T//*/1113/1-T//*/1113/4

Déclarations d'Andainville (Somme).

1608-1785.

T//*/1113/5

Aveu et dénombrement de la seigneurie d'Andainville.

1660-1678.

T//*/1113/6

Cueilleret des censives d'Auneuil (Oise)

1790.

T//*/1113/7

Terrier de Chartrelles (Seine-et-Marne).

1787.

T//*/1113/8

Censier de Chartrelles.

1771.

T//*/1113/9

Aveux et déclarations de terres dépendant du Mazis (Somme)

1701-1787.

T//*/1113/10

Cueilloir du Mazis.

1785.

T//*/1113/11

Terrier du fief du Pré (Seine-et-Marne, commune de Chartrettes).

1789.

T//*/1113/12

Terrier de Sermaise (Seine-et-Marne, commune de Bois-le-Roi).

1789.

Papiers de l'abbé Jacques Journu-Dumoncey.

T//1114

Titres ecclésiastiques, pièces de procédure, mémoires, quittances; bail et acte de prise de possession du prieurie

de Couches (Seine-et-Marne); scellés et procès-verbal de vente de meubles.

XVIII es.


60

Papiers d'Amable, chevalier de Fontanges; de la comtesse d'Ennery, émigrée; de Marie Geneviève Elisabeth

Fleury, comtesse de Choiseul-Meuze, émigrée; de Louis Joseph Jean-Baptiste de La Boissière-Chambors,

émigré; d' Henriette-Charlotte-Marie de Courtavel, comtesse d' Argonges, émigrée; de Madame Doyen, née

Brochant; de Claude Bigant, condamné; de Jeanne Elisabeth Bertheau; condamnée; de Madeleine Bourdon; de

Jean-Louis Aubert, émigré; de Jean-Baptiste Dumont, émigré; de Louis Marie de Carné; de la comtesse de La

Rochefoucauld d'Urtal; de Charles Jean-Baptiste Victor de Borne d'Altier, condamné; d'Amable Pierre Albert de

Bérulle, émigré; de Jean-Baptiste de Contye, émigré.

T//1115

(1) Brevet de pension pour le chevalier de Faonutanges; - (1 bis) Etats de meubles et de revenus, titres de

propriété à la Martinique; relevé des baux de la terre d'Ennery (Seine-et-Oise) provenant de la comtesse

d'Emery. - (1 ter) Brevet de pension pour le comte de Choiseul-Meuze. - (2) Acte de vente par la comtesse de

Polignac, mère de la marquise de La Boissière-Chambors de la terre de Coëtenfao (Morbihan, commune de

Séglien) au marquis de Rosilly. - (3) Acte de vente de la terre de Trémigon (Ille-et-Vilaine, commune de

Combourg); billet, reconnaissance provenant de la comtesse d'Argouges. - (4) Constitution de rentes et pièces

annexes provenant de Madame Doyen. - (5) Lettres d'affaires, mémoires, comptes, actions de la caisses Lafarge

provenant de Claude Bigant. - (6) Certificats divers pour Mademoiselle Bertheau, sage-femme. - (7)

Reconnaissances du mont-de-piété au nom de Madeleine Bourdon. - (8) Certificats de remise de titres et

d'arrérages dus à Aubert. - (9) Certificats d'arrérages dus à Dumont. - (10) Certificats de remise de titres à M. de

Carné. - (11) Même certificats pour Madame de La Rochefoucauld. - (12) Titres de rentes, pièces de procédure

provenant de M. de Borne d'Altier. - (13) Titres de rentes de M. de Bérulle. - (14) Reconnaissances au nom de M.

de Contye.

XVII-XVIII es.

Papiers de l'abbé Emmanuel-Marie-Louis-Joseph, Cordier; de Gaspard, Belette, émigré; de Charles Louis

Bunault, marquis de Montbrun; d'Augustin Pierre Marie Palamède de Forbin, baron d' Oppède; de François

Geneviève de Coniac, veuve de Jean François de La Monneraye de Bourgneuf; de Susanne Westerbourg, veuve

de Nicolas Daine; de Marie Alexandrine de Fourmestreux, veuve de Séraphin de La Fonteyne; de Georges Paul

Charpentier-Daudron; de Dominique Jean Cassini.

T//1116

(1) Douze dossiers de pièces de procédure provenant de l'abbé Cordier. - (2) Deux reconnaissances de la caisse

Lafarge, provenant de Belette. - (3) Billets, baux provenant du marquis de Montbrun. - (4) Bordereaux de

recettes de rentes; notes; actions de la caisse Lafarge provenant du baron d'Oppède. - (5) Baux et comptes

relatifs à une maison situé à la descente du Pont-Saint-Michel à Paris et appartenant à Madame de La

Monneraye - (6) Baux de locaux divers rue du Harlay à Paris par Madame Daine. -(7) Reçu d'arrérages dus à

Madame de La Fonteyne -(8) Constitution de vente pour Charpentier-Daudron. - (9) Constitution et transport

de rente en faveur de Cassini de Thury.

XVIII e s.

Papiers de Cromot de Fougy, intendant du comte de Provence, émigré.

T//1117/1

Titres de propriété d'une maison sise à Issy (Seine), ayant appartenu au margrave d'Anspach et à Mademoiselle

Clairon; pièces relatives aux dettes de la maréchale-duchesse de Boufflers; mémoires de fournisseurs,

quittances diverses dont une de Mademoiselle Clairon provenant de M. et Madame Cromot de Fougy.


61

XVIII e s.

T//1117/2

Baux, déclarations titres de propriété, notes et renseignements divers, décret concernant une maison et des

terrains situés à Issy, ayant appartenu à Françoise Mignot, veuve du maréchal de L'Hôpital.

XVII-XVIII e s.

Papiers de François Auguste d'Hunaud; des mineurs Combault d'Auteuil; de la veuve Guillaume; de Marie

Lucien Lebrun d'Heurgival, avocat; d'Anne Marguerite Henrié, émigrée; de l'abbé Christophe Hertford; de

Charles Adrien Legris; de François Charles de Raymond, comte de Modène émigré; de Charles André Toussaint

Bruno Ramond; de Marie Josèphe Renard; de Claude Anne Louis Pellot, comte de Trévières; de Louis Anne

Alexandre de Montmorency, prince de Robecq; d'Alexandre Victor Charles Gérmond.

T//1118

(1) Acte de vente de la terre de mourlon (S te Garonne C ne Beauchalot); certificats de remise de titres et

d'arrérages dus provenant de l'Hunaud. -(2) Titre de vente et pièces annexes provenant des mineurs combault

d'Auteuil. -(3) Titre nouvel et transport de rente provenant de Madame Guillaume. - (4) Obligation en faveur de

Lebrun d'Heurgival. - (5) Extrait de testament certificats d'arrérages dus provenant de Mademoiselle Henrié. -

(6) Titres de rentes, quittances de loyer, brevet de pension provenant de l'abbé Hertford. - (7) Obligation;

compte de dépenses faites par Legris pour M. d'Hunaud; papiers divers. - (8) quittances brevet de pensions

baux d'une maison rue d'Enfer, appelée le petit gouvernement et de boutiques au Luxembourg, consentis par M.

de Modène comme gouverneur de ce palais; pièces relatives à Courthiezon (Vaucluse). - (9) Certificats

d'arrérages dus à Ramond. - (10) quittances, lettres, notes provenant de Mademoiselle Renard. - (11)

Quittances, comptes, lettres provenant du comte de Trévières. -(12) Constitution de rentes, lettres et pièces

annexes provenant du prince de Robecq. - (13) Lettres, comptes, obligatoins, pièces de procédure provenant de

Germond.

1742-an XI

Papiers de Raphaël Lucresse de Fayolles de Mellet comte de Mellet, et d'Elisabeth Mélanie Le Doulceur, sa

femme, émigrés.

T//1119/1

Titres de propriété d'une maison rue Basse-du-Rempart à Paris, ayant appartenu à la famille Verberckt; de

terres à Caix (Somme) et en Picardie et de la ferme et terre de La Motte, à Clercy (Seine-et-Oise, commune de

Guigneville.

1539-XVIII e s.

T//1119/2

Titres de propriété de la terre de La Motte.

XVI-XVII e s.

T//1119/3

Même titres, baux, pièces de procédure.

XVI-XVII e s.

Papiers de Henri Louis Marie, prince de Rohan-Guémené, émigré, et de la direction de ses créanciers.


62

T//1120/1

Etats des créanciers du prince de Rohan, de ses bijoux, effets, chevaux, etc.; mémoires, et de correspondance

concernant ses dettes; mémoires de fournisseurs et d'ouvriers.

XVIII e s.

T//1120/2

Obligations, créances, comptes, billets avec pièces annexes concernant les affaires du prince de Rohan.

XVIII e s.

T//1120/3

Pièces de procédure concernant le recouvrement d'une créance de M. Anjorrant de Tracy.

XVIII e s.

Papiers de la comtesse de Mailly, émigrée.

T//1121/1

Constitutions et titres de ventes diverses avec pièces annexes.

1564-XVIII e s.

T//1121/2

Testaments actes de partage lettres d'affaires provenant des familles de Mailly, Daulier, Fillon de Villemur;

titres de propriété de divers biens notamment de la terre de Bois-Muchet (Eure-et-Loir, commune d'Yèvres).

XVIII e s.

T//1121/3

Pièces de procédure provenant de M. Fillon de Villemur et concernant les terres du Ménard (Eure-et-Loir,

communes de Gohory et Yèvres), les Pendus (commune de Gohory), la petite Goëtrounière et la Bosserie

(commune d'Yèvres).

XVIII e s.

Papiers d'Alexandrine Marie Louise de Wargemont, marquise de Guerrieu (ou Guerrieux).

T//1122/1

Pièces de procédure intéressant la marquise de Guerrieu, les créanciers du marquis de Wargemont, son père, et

la famille de Wargemont.

XVIII e s.

T//1122/2

Registre de comptes de 1769 à 1780; titres de propriété et pièces diverses concernant une maison de la rue

Traverse ayant appartenu à Madame Oudry veuve du peintre; lettres d'affaires, mémoires, pièces de procédure

concernant le marquis de Querrieu, et la famille de Wagermont.

XVIII e s.

Papiers de Jean-Jacques Guyenot de Châteaubourg, ancien premier commis des finances, au bureau des péages,

absent.

T//1123/1


63

Mémoires de fournisseurs divers du comte et de la comtesse de Serrant.

1766-1793

T//1123/2

Mêmes pièces.

1768-1777

T//1123/3

Mêmes pièces.

1767-1778

T//1123/4

Mémoires de fournisseurs; quittances de domestiques; pièces de procédure diverses.

XVIII e s.

T//1123/5

Mémoires de fournisseurs; états de meubles; listes de créanciers du comte de Serrant; lettres d'affaires.

XVIII e s.

T//1123/6

Mémoires de fournisseurs; baux et quittances d'ouvriers concernant l'hôtel de Serrant rue du Regard à Paris;

correspondances et papiers divers provenant du comte et de la comtesse de Serrant, née Choiseul, et de divers

autres membres de la famille.

XVIII e s-1807

T//1123/7

Correspondances d'affaires, mémoires imprimés et manuscrits, quelques pièces de procédure et titres de

propriété concernant les entreprises financières et les biens de Guyenot de Châteaubourg, maître de forges dans

la Haute-Marne.

1634-1811

T//1123/8

Correspondance relative à plusieurs entreprises de M. de Châteaubourg, notamment au canal de l'Essonne; à

ses biens d'Audelot (Haute-Marne); à la terre de Mareilles (Haute-Marne); pièces de procédure entre le comte

de Mareilles et M. de Pointes, seigneur en partie de Mareilles.

1430-1814

T//1123/9

Copies d'aveux et dénombrements de la terre de Mareilles depuis le XVI e siècle; suite des procédures entre M.

et Madame de Mareilles et de Pointes.

XVIII e s.

T//1123/10

Transports de créances; lettres d'affaires concernant Châteaubourg et sa famille; état et bail de la terre de

Mareilles; pièces la concernant depuis le XVI e siècle; acte d'achat par M. de Châteaubourg.

XVI e s. -1811


64

T//1123/11

Correspondance de Châteaubourg avec le régisseur de ses forges et de la terre de Mareilles de 1807 à 1809;

journaux des forges de la Crête, Morteau et Manois (Haute-Marne); déclaration faite en 1537 des terres que

possédait Jean de Saint-Blin aux finages d'Andelot et de Rimaucourt (Haute-Marne).

1537-1809

T//1123/12

Pièces d'un procès entre Châteaubourg et les sieurs Colas père et fils; correspondances comptes, plaintes

concernant Toutain, régisseur de M. de Châteaubourg.

an V-1810

T//1123/13/A

Pièces relatives aux diverses entreprises financières de Châteaubourg, à ses traités avec l'Etat; pièces de

procédure contre plusieurs personnes, notamment la famille Dupont-Compiègne; mémoires de fournitures de

toute sorte faites au marquis de Seignelay en 1690-1691.

1690-1807

T//1123/13/B

Correspondance, mémoires, pièces de procédure concernant la terre de Mareilles et son administration; affaires

diverses personnelles à M. de Châteaubourg.

XVIII e s-1808

T//1123/14

Pièces de procédure entre le comte de Mareilles et M. de Pointes; états divers des droits seigneuriaux de

Mareilles; quittances d'achat des terres et biens nationaux acquis par Guyenot de Châteaubourg dans la Haute-

Marne, papiers divers le concernant ou intéressant les affaires du baron d'Ecrammeville.

XVII e s-1805

T//1123/15/A

Correspondance d'affaires concernant la terre de Mareilles et les forges de la Crête, Manois, Morteau (Haute-

Marne); copies de journaux de ces forges.

1791-1809

T//1123/15/B

Correspondance d'affaires concernant surtout la terre de Mareilles et les forges de la Haute-Marne; affaires de

famille; commandes d'obus faites par le ministère de la Guerre.

1788-1807

T//1123/16/A

Correspondance et pièces de procédure concernant la terre de Mareilles et son administration entre les mains

de M. de Châteaubourg; aveux et dénombrements; devis de réparation à faire à l'église, à la maison curiale, à la

fontaine.

1681-an X

T//1123/16/B

Pièces de procédure entre M. de Châteaubourg, acquéreur de la terre de Mareilles et le comte de Mareilles à

propos des bois de cette terre; pièces diverses concernant ces bois depuis le XVI e siècle et les droits qu'y

possédaient les habitants de Mareilles.


65

1571-an V

T//1123/17/A

Déclaration, inventaires de titres arrêts et autres pièces concernant la terre de Mareilles depuis 1368; pièces de

procédures faites en 1777 entre le comte de Mareilles et M. de Pointes; mémoires sur les îles Chausey (Manche,

commune de Granville) et sur les projets d'entreprise de défrichement de landes de Basse-Normandie.

1368-1787

T//1123/17/B

Correspondance de plusieurs marchands de fer et autres clients avec M. Guyenot, maître de forges à Mareilles;

pièces de procédure et autres relatives à diverses affaires; quelques lettres de parents et d'amis.

1777-an VII

T//1123/18/A

Pièces de procédure provenant pour la plupart de la justice de de Mareilles (Haute-Marne), ou concernant la

terre de Mareilles.

XVI-XVIII e s.

T//1123/18/B

Originaux et extraits de pièces relatives aux franchises de Mareilles, à la justice et aux bois; pièces de procédure;

enquête; lettres et notes concernant l'administration de la terre de Mareilles et le prix des denrées au XVIII e

siècle.

1474-an XI

T//1123/19

Etats et correspondances relatifs à la terre de Châteaubourg (Ardèche) et à divers péages sur le Rhône; a la

principauté d'Orange et à ses archives, réunies à celles de la chambre des comptes de Grenoble; correspondance

de Guyenot de Chateaubourg, maître de forges à Mareilles, avec des marchands de fer et les ministres ou la

commission des armes.

XVIII e s.

T//1123/20

Baux de fermiers de la terre de Mareilles; correspondance d'affaires de M. de Châteaubourg; documents relatif à

l'administration du domaine de Mareilles depuis son acquisition par celui-ci; pièces de procédure, arrêts du

Conseil, copies d'actes depuis 1271 concernant les péages de La Bassée (Nord, commune de Linselles),

Châtillon-en-Bazois (Nièvre), Villeneuve-lès-Avignon (Gard).

1627-an VIII

T//1123/21/A

Correspondance de Châteaubourg avec Toutain, régisseur de ses forges de la Crête, Manois et Morteau et de la

terre de Mareilles (Haute-Marne); correspondance et comptes-courants avec Moreau, Thomas, Descroeux et

Cie, marchands de fer, et autres; pièces de procédure concernant l'instance entre Châteaubourg et les héritiers

Larue, de Mareilles; correspondance et papiers de toute sorte concernant Mareilles.

an V-1806

T//1123/21/B

Pièces de procédure concernant l'affaire Châteaubourg-Larue, de Mareilles; pièces depuis 1569 concernant les

prétentions des habitants de Mareilles sur les bois de cette terre; états des fiefs du marquisat de Reynel (Haute-


66

Marne), pièces d'un procès entre Messieurs Guyenot et Colas.

Pièces concernant Guyenot de Chateaubourg, réintegrées juillet 1914. (L. Céluy).

1569-an X

T//1123/21/C

Journaux des forges de la Crête, Manois et Morteau (Haute-Marne) avec les bordereaux de caisse du regisseur.

an X-an XIII

T//1123/22

Journaux de recette et dépense du régisseur de la terre et des forges de Mareilles.

an IX-an XIII

T//1123/23

Journaux des forges de la Crête, Manois et Morteau; journal du régisseur de la terre de Mareilles avec des pièces

justificatives.

an IX-1807

T//1123/24/A

Journaux et états de produit des forges de la Crête, Manois et Morteau de l'an VI à l'an IX; comptes de Guyenot

de Châteaubourg avec le sieur Pérard des 1791 à 1793.

1791-an IX

T//1123/24/B

Etats de recette et dépense, journaux, notes et correspondance concernant les forges de la Crête, Manois,

Morteau et Aubepierre (Haute-Marne), de l'an VIII a l'an X; correspondance personnelle de Guyenot de

Châteaubourg; projets de mémoires; quelques pièces de procédures; papiers concernant Toutain, régisseur des

forges; observations sur un projet de terrier de La Rochefoucauld et Verteuil (Charente).

1772-an X

T//1123/25

- Correspondance d'affaires de M. Guyenot de 1785 à l'an XI; correspondance, comptes mémoires relatifs aux

terres de Châteaubourg (Ardiche) et de Mareilles (Haute-Marne); pièces relatives aux lods et ventes et droits

divers de la terre de Mareilles avec procédures, depuis le XVI e siècle; mémoires et correspondances concernant

divers péages et les canaux de Givors, d'Orléans, du Loing, de Provins, les forges et les mines; papiers de

diverses loges maçonniques de Paris et de Normandie; plans de bois et terrains situés aux environs de Saint-

Symphorien d'Ozon (Isère).

XVI e s. - an XIII

T//1123/26

Mémoires, correspondances, notes, comptes relatifs aux péages en général et en particulier aux péages du duc

d'Orléans dont Guyenot de Châteaubourg était régisseur général, aux péages du duc de Mazarin, à celui de

Châteaubourg (Ardèche); pièces de procédure.

XVII e s-1875

T//1123/27

Feuilles de produit, tarif imprimé, baux, lettres patentes concernant les droits de péage et de travers à Jaubzy

(Oise) et à la Motte (Oise, commune de Cuise-la Motte).


67

XVII e-1789

T//1123/28/A

Copies d'actes transactions, pièces de procédure concernant les; droits de péage ou de chausséage à Albert

(Somme), Angoulême (Charente), Châteauvillain (Isère), Condé-sur- Escaut (Nord), Feugarolles (Tarn-et-

Garonne), Mairieux (Nord).

- Mémoires et reçus de fournisseurs du marquis de Seignelay de 1592 à 1694 surtout pour des travaux faits à

Paris à l'hôtel Colbert; quelques mémoires concernant l'hôtel Seignelay, à Versailles.

XVII e-XVIII e s.

T//1123/28/B

- Correspondance, arrêts du Conseil, aveux et dénombrements, etc., concernant les péages d'Auberives (Isère),

la Bâtie-Neuve (Hautes-Alpes), Casteil (?)(Pyrénées-Orientales), Chamery et Villers-aux-Noeuds (Marne), la

Couche (Hautes-Alpes, commune de Chorges), Eclose (Isère), Excideuil (Dordogne), Lambruisse (Basses-

Alpes), Pézenac (Hérault), Port-Sainte-Marie (Lot-et-Garonne), Sainte-Hermine (Charente, commune de

Sireuil), Saintes (Charente-Inférieures), Serrières (Ardèche), Loyans (Drôme)

- Correspondance de Delcey avec Madame de Châteaubourg au sujet des forges de la Crête (Haute-Marne) et de

la terre de Mareilles (Haute-Marne); correspondance de Guyenot de Châteaubourg avec la comtesse de

Béthune-Pologne, née Crozat de Thiers.

XVII e s. - 1803

T//1123/29/A

Pièces justificatives les comptes des héritiers de Duboc, tuteur onéraire des enfants Colbert de Seignelay;

quelques requêtes et pièces diverses relatives à des corsaires brestois.

1680-1699

T//1123/29/B

Mémoires d'ouvriers ayant travaillé pour le marquis de Seignelay à son château de Sceaux (Seine) et à l'hôtel

Colbert à Paris; comptes de Duboc; quelques actes relatifs aux terres du Mont-Saint-Sulpice (Yonne) et de

Bouilly (Aube).

1689-1695

T//1123/30

Mémoires de travaux faits pour le marquis de Seignelay à l'hôtel Colbert et dans des maisons situées rues

Neuve-des-Petits-Champs et "Vivien".

1691

T//1123/31

Comptes, états, mémoires de fournisseurs, pièces de procédure concernant les terres de Blainville, Crevon,

Héronchel (Seine-Inférieure), Gacé, Lonrai (Orne), les terres du marquis de Seignelay en Normandie, l'hôtel de

Seignelay à Versailles.

1689-1695.

T//1123/32

Mémoires, arrêts du conseil, pièces de procédure et documents divers concernant divers péages de la Loire du

Rhône, des Pyrénées, des environs de Paris de l'abbaye de Münster en Alsace, appartenant à des particuliers ou

à des monastères; résidu de pièces provenant du Comité de la Marine.


68

XVII e-XVIII e s.

T//1123/33

Lettres, comptes, pièces de procédure, papiers divers provenant du vicomte de Rouault, de la vicomtesse, née

Maugiron, et de la famille de celle-ci:

XVIII e s.

T//1123/34

Correspondances, comptes, lettres, mémoires, consultations concernant les affaires de divers membres de la

famille de Maugiron, notament la vicomtesse de Rouault, la comtesse de Bosé, le marquis de Veynes.

XVII e-XVIII e s.

T//1123/35

Mémoires de fournisseurs, quittances de capitation et autres pièces de procédure provenant de la comtesse de

Rouault; lettres au sujet de la vente de ses bijoux et diamants.

1775-1777

T//1123/36

Pièces justificatives du compte à rendre à la vicomtesse de Rouault par Guyenot, son fondé de pouvoir, 1778 et

1779. - Procuration et lettres du comte Walslh de Servant.

1778-1788.

T//1123/37

Mémoires de fournisseurs de la vicomtesse de Rouault de 1776 à 1778. - Pièces de procédure avec copies de

contrats de mariage et testaments de membres de la famille de Maugiron depuis le XVII e siècle; constitutions

de ventes. - Lièves de cens ét rentes du fief de La Marette (Ardèche, commune de Gluiras) depuis 1627; lettres

du fermier des cens ét rentes de la Marette, qui était en même temps receveur du péage par eau de

Châteaubourg (Ardèche); provisions de juge et procureur de la seigneurie de Beauvais-de-Marc (Isère) - Pièces

de procédure concernant le lac de Villeneuve-lès-Avignon (Gard), entre les habitants des Villeneuve et le duc de

Caderousse; pièces diverses concernant cette affaire. - Correspondances et papiers divers relatifs aux affaires de

la comtesse de Lordat, née Colbert.

1627-XVIII e s.

T//1123/38

Correspondance, comptes, états, mémoires de fournisseurs provenant de la comtesse de Bosé, veuve du vicomte

de Rouault; inventaire après décès du marquis de Maugiron; correspondances baux, papiers divers concernant

les fiefs de la Marette (Ardèche, commune de Guiras) et de Beauvoir-de-Marc (Isère).

XVIII e s.

T//1123/39

Comptes, quittances, états divers, correspondance concernant le régiments de Walsh.

1778-1782.

T//1123/40

Correspondance personnelle ou d'affaires de Le Blanc du Châtellier et de sa femme avec Guyenot-

Châteaubourg, leur père et beau-père; papiers divers, pièces de procédure, mémoires, résidus; correspondance

avec des marchands de fer en rapport avec les forges de Mareilles (Haute-Marne) de 1761 à 1814. - Lettres et

projets de contrats concernant l'exploitation des mines de charbon de Montcenis (Saône-et-Loire), en 1780. -


69

Mémoires, consultation, état, imprimés au manuscrits concernant la terre d'Ecrammeville (Calvados) et

diverses affaires de Louis Cornet, seigneur d'Ecrammeville.

1761-1814.

T//1123/41

Titres de propriété, pièces de procédures lettres, notes concernant l'administration et la culture de la terre de

Viéville (Haute-Marne) depuis le XVI e siècle. - Correspondance concernant l'administration de la terre de

Châteaubourg (Ardèche), ses péages, divers fermiers ou amis de Guyenot de Châteaubourg; lettres et pièces

provenant de la famille Bancel ou Bancel de Coufouleus et la maintenue de sa noblesse au XVIII e siècle.

XVI e s. -1806.

T//1123/42

Mémoires, actes de diverses juridictions, appliquer, comptes, lettres concernant le péage de Châteaubourg

(Ardèche), les droits de pêche, moulin, bac, les îles, îlôts, aterissements du Rhône (copies d'actes depuis 1405). -

Correspondance d'affaires de Guyenot avec diverses personnes particulièrement au sujet de l'administration de

leurs biens, entre autres la terre de Beauvoir-de-Marc (Isère).

1489-XVIII e s.

T//1123/43-T//1123/44

Mémoires de fournisseurs, pièces de procédures lettres, catalogue de livres provenant de M. de Miomandre,

marquis de Châteauneuf, et de sa femme.

XVIII e s.

T//1123/45

Etats des revenus et dépenses de l'abbé de Bourbon; mémoires, lettres d'affaires, parmi lesquelles plusieurs de

Lavoisier; acte d'achats d'une maison à Suresnes (Seine); notes concernant les lettres de bénéfice d'âge de l'abbé

de Bourbon. - Correspondances comptes, états concernant l'administration et les travaux de l'abbaye de Signy

(Ardennes) dont l'abbé de Bourbon était commendataire. - Lettres, notes, états et papiers divers concernant la

fortune de la marquise de Cavanac, née Anne Coppier de Roman, mère de l'abbé de Bourbon; quelques lettres

de parents et amis. - Brouillons de provisions d'offices dans les terres du duc de Suresnes.

XVIII es.

T//1123/46

Pièces de procédure provenant de la succession d'Anne Madeleine Humerye de La Mayerie, marquise du

Châteauneuf, veuve d'André-Thomas de La Fourmerie.

XVIII es.

T//1123/47

Lettres et papiers divers provenant des familles Mielle du Rusy et Texier de La Pommeraye à propos de

l'héritage d'un sieur Texier, décédé en Hollande.

XVIII es.

T//1123/48

Pièces en original avec copie (depuis le XIII e siècle) concernant le péage de Châteaubourg (Ardèche);

correspondance relative aux réparations du château de Châteaubourg; lettres d'affaires de M. Guyenod

concernant surtout sa terre de Châteaubourg; fragment de généalogie de la famille Guyenot aux XIV e et XV e

siècles; affaires diverses. - Cinq séries de calculs du rapport entre le prix du pain et celui du frement dans une

région indéterminée à la fin du XV e siècle.


70

XV e s. -1814

T//1123/49

Lettres, pièces de procédure, papiers divers concernant les affaires de la marquise de Passenage, dont était

chargé Guyenot; lettres de Madame de Sassenage, de la marquise de Talaru, sa fille; pièces concernant le péage

de Tallard (Haute-Alpes), les affaires de Madame Brenier, etc.

XVIII e s.

T//1123/50

Comptes, avec pièces justificatives, du régisseur de la baronnie de Lignières (Cher) appartenant aux comtesses

de Lordat et de Jonsac.

1787

T//1123/51

Titres de propriété de terrains, plans d'une petite partie du cours de l'Essonne, au lieu dit la Nacelle (Seine-et-

Oise, commune d'Essonnes), mémoires, lettres états, affaires diverses relatives, la construction du canal de

l'Essonne, entre Messieurs Guyenot de Châteaubourg et Oberkampf.

XVIII e s-XIX e s.

T//1123/52-T//1123/53

Titres de propriété de terrains, correspondances, états, mémoires d'ouvriers, traités, documents divers

concernant la concession du canal de l'Essonnes faite à Guyenot-Châteaubourg.

an IX-1813

T//1123/54

Etats, mémoires, pièces de procédure, traités, documents relatifs à la création et à la liquidation du canal de

l'Essonnes.

1809-1815

T//1123/55

Mémoires correspondances notes, pièces justificatives de comptes concernant le construction du même canal.

1807-1832

T//1123/56

Pièces justificatives des dépenses faites pour le canal de l'Essonnes en 1809 et 1810; correspondance et

documents divers le concernant depuis 1791.

1791-1810

T//1123/57

Cahiers des charges, mémoires, devis, comptes, plans et vues des écluses; pièces relatives à la maison qu'avait

habité Bernardin de Saint-Pierre près d'Essonnes.

1806-1814

T//1123/58

Comptes de dépenses et de recettes de Mademoiselle de Lordat, avec des pièces diverses depuis 1777; originaux

ou copies de testaments, contrats de mariage, conventions, actes divers provenant de la famille de Lordat au

XVIII e siècle; pièces justificatives de comptes; correspondance d'affaires; places du bois de la Luthumière

(Manche, commune Breuville) et de la métairie de Tourou (Aude, commune de Villepinte).


71

XVIII e s.

T//1123/59

Lettres, états, mémoires de fournisseurs, quittances de capitation et autres, baux, etc., concernant les biens de

la famille de Lordat, ses dépenses, l'hôtel de Lordat rue Saint-Dominique, une maison rue de Bourbon, à Paris.

XVIII e s.

T//1123/60

Mémoires d'architectes, entrepreneurs, ouvriers ayant travaillé à l'hôtel de Lordat. - Acte de vente, consultation,

mémoire, copie de pièces du XV e siècle concernant les terres de Gurçon (Dordogne, commune deSaint-

Médard-de-Gurçon), ville et mémoires de membres de cette fauche de Louchapt et Eymet (Dordogne). -

Généalogies, mémoires, pièces de procédure imprimés et manuscrits concernant la famille et le duché

d'Estouteville, et le passage de celui-ci dans la famille Colbert de Seignelay; lettres de cette dernière famille.

XVII-XVIII e s.

T//1123/61/A

Correspondances, comptes, pièces de procédures, notes généalogiques et autres concernant la famille de

Lordat; quelques papiers relatifs au canal de l'Essonnes

1692-1818

T//1123/61/B

Pièces de procédure, lettres de la marquise de Tilly et de divers membres de la famille de Lordat ou le

concernant.

XVIII e-XIX e s.

T//1123/62

Pièces de procédure provenant de Marguerite Louise Colbert de Seignelay, comtesse de Lordat; mémoires et

consultations concernant les comtesses de Jonsac et de Lordat, leurs successions, la terre de Lignières (Cher),

l'hôtel de Lordat à Paris; comptes, quittances, titres de propriété.

XVIII-XIX e s.

T//1123/63

Pièces de procédure, lettres, états, comptes, notes et papiers divers provenant de membres de la famille de

Lordat notamment des comtesses de Jonsac et de Lordat de la comtesse de Bourbon-Busset, née Lordat, et de

son mari; titres de propriété et comptes intéressant la terre de Lignières (Cher).

XVII e s. -anXII.

T//1123/64

Correspondance d'affaires du chevalier de Lordat; comptes et papiers divers le concernant pièces relatives à

Mademoiselle de Lordat et à la terre de Lignières.

XVIII e s.

T//1123/65

Lettres, mémoires, notes, consultations juridiques concernant la succession du marquis de Lordat, les affaires

de Mesdames de Jonsac et de Lordat, de la famille de Colbert Seignelay; généalogie de cette famille; états,

correspondances, papiers divers concernant Guyenot de Châteaubourg et ses biens surtout ses forges de la

Haute-Marne.


72

XVIII-XIXe s.

T//1123/66

Correspondance des comtesses de Jonsac et de Seignelay; copies de testaments de celle-ci, de membres de sa

famille, du président Hénault etc., avec des consultations et mémoires juridiques; mémoires de fournisseurs des

marquises de Jonsac et de Seignelay.

XVIII e s.

T//1123/67

Correspondance d'affaires de Guyenot de Châteaubourg; résidu de notes, comptes; lettres et mémoires

concernant les affaires de Guyenot et de plusieurs personnes dont il gerait la fortune; projets divers.

XVIII e s.

T//1123/68

Correspondance du régisseur de Liguières (Cher); lettres concernant les pièces de la famille de Lordat dans le

Languedoc et le Berry; lettres de processus dont Guyenot de Châteaubourg administrait la fortune.

1780-1790.

T//1123/69

Correspondances (et papiers d'affaires diverses; résidus de mémoires et pièces concernant divers procès

notamment celui que soutint Guyenot contre les héritiers de la terre de Mareilles, Haute-Marne).

XVIII e s.

T//1123/70

Résidu de notes, lettres, pièces de procédure concernant les affaires personnelles de Guyenot, surtout dans la

Haute-Marne; quelques mémoires relatifs au bureau des péages

1790-1806.

T//1123/71

Lettres, comptes, pièces de procédure relatives aux affaires de Guyenot dans le Vivarais; actes correspondants,

aux personnes dont il gérait les biens, notamment M. et Madame de Graintheville; lettres de et à l'abbé Le Brun,

chapelain de feu la princesse de Condé.

XVIII e s.

T//1123/72

Lettres de correspondants de Guyenot, classés par dossiers séparés; pièces de procédure et papiers divers

provenant du comte de La Rochepot, du sieur Albertine; titre de propriété de 1587 de près à Andelot (Haute-

Marne).

1597-1808.

T//1123/73

Pièces de procédure provenant (du bailliage du Sceaux et Bourg-la-Reine (Seine); lettres et notes concernant la

location de la maison de Bernardin de Saint-Pierre, près d'Essonnes (Seine-et-Oise) par Guyenot de

Châteaubourg; papiers divers de celui-ci; notamment un tarif imprimé des droits de travers sur la même à

Château-Regnault (Ardennes).

XVII e-XIX e s.


73

T//1123/74

Mémoires imprimés de Guyenot sur la navigation intérieure; autres mémoires provenant de lui et de différentes

personnes sur des questions juridiques.

XVIII es an X.

T//1123/75

Lettres de plusieurs correspondants ou agent de Châteaubourg, de la plupart des membres de la famille de

Lordat; quelques pièces relatives au canal de Closonnes; à l'emprisonnement de Guyenot à Sainte-Pélagie, pour

dettes.

XVIII e-XIX e s.

T//1123/76

Résidu de correspondances et de mémoires de fournisseurs de Guyenot; pièces concernant ses biens de la

Haute-Marne et l'entreprise du canal de l'Essonnes.

1788-1807.

T//1123/77

Titres de propriété, papiers généalogiques et de famille concernant les Guyenot en général et Louis Guyenot: en

particulier; les familles Guillaume et Leblan, etc; correspondances de Guyenot de Châteaubourg avec diverses

personnes; états de recette et dépense; reçus de lui.

XVII-XVIII e s.

T//1123/78-T//1123/79

Résidu de correspondances pièces de procédure, notes et papiers divers concernant plusieurs entreprises de

Guyenot: le canal de l'Essonnes, une nitrière artificielle au Faubourg de Gloire à Paris, des opérations de

dessèchement à Condette (Pas-de-Calais).

XVIII e-XIX e s.

T//1123/80-T//1123/81

Liasses de lettres relatives à l'administration de la terre de Lignières (Cher); fragment de registre des comptes

de la famille de Lordat; quelques mémoires, quittances, correspondances de notes de Guyenot de

Châteaubourg.

XVIII e s.

T//1123/82-T//1123/84

Lettres, notes, cahiers de comptes, quittances, certificats de civisme de Guyenot; quelques papiers relatifs à la

terre de Lignières (Cher); notes généalogique et acte de 1584 relatif à la famille Doublet.

1984-XVIII e s.

T//1123/85

Correspondance de Guyenot avec diverses personnes avec qui il avait des relations d'affaires ou dont il gérait les

pièces; lettres et papiers provenant de ses parents de Franche-Comté; lettres de Guyenot à son père.

XVIII e s.

T//1123/86

Pièces de procédure concernant diverses affaires peu importantes relatives à Guyenot; mémoires et quittances

de fournisseurs; états de fonds et documents divers concernant une fabrique de savon établi vers 1778 cul de sac

Notre-Dame-des-Champs.


74

XVIII e-XIX e s.

T//1123/87

Lettres concernant les affaires de diverses personnes notamment de la vicomtes de Rouault du comte et de la

comtesse de Bosé.

XVIII e s.

T//1123/88-T//1123/89

Généalogies, contrats de mariages et papiers divers de la famille Guyenot; titres de propriété de la terre de

Châteaubourg (Ardèche) au XVIII e siècle; mémoires et notes diverses concernant les affaires de Gayenot de

Châteaubourg et celles d'un sieur Doira.

XVIII e s-1810.

T//1123/90-T//1123/91

Correspondance d'affaires de Guyenot de Châteaubourg; papiers concernant les péages d'Orange (Vaucluse) et

de Roquemaure (Gard).

XVIII e s.

T//1123/92

Dossiers de lettres et correspondances diverses intéressant les affaires de Guyenot de Châteaubourg et celles de

la famille de Lordat; mémoires imprimés sur diverses affaires civiles ou criminelles étrangères à Guyenot.

XVIII e s.

T//*/1123/1

Compte des revenus de Blainville [-Crevon] (Saine-Inférieure), Cropus, Darnetal et Fontaines-sous-Préaux

(Seine-Inférieure).

1698.

T//*/1123/2

Toisé de maçonnerie de la maison appartenant à Madame de Lordat au coin des rues de Bourgogne et Saint-

Dominique à Paris.

1778.

T//*/1123/3

Etat des revenus et dépenses de Madame de Lordat.

1779.

T//*/1123/4

Succession du marquis de Lordat.

1779.

T//*/1123/5-T//*/1123/6

Registre de perception des droits de péage à Jaulzy (Oisé) et La Motte (Oise, commune de Cuise-la-Motte).

1787-1788.

T//*/1123/7

Comptes de recettes et dépenses de la comtesse de Rouault.


75

1776-1790.

T//*/1123/8

Registre de correspondance pour le régiment de Walsh.

1779.

T//*/1123/9

Registre de la loge maçonnique Saint-Alphonse des amis parfaits de la vertu.

1780-1790.

Papiers de Nicolas Alexandre, vicomte de Virieu, émigré.

T//1124

Mémoires de fournisseurs, reçus et quittances provenant du vicomte de Virieu; pièces relatives à la succession

de Charles Mazières, fermier général, dont Virieu était l'un des créanciers.

1782-1792.

Papiers du bailli Jean-Loup de Virieu, ministre de la cour de Parme et chargé des affaires de Malte.

T//1125/1

Correspondances, notes, mémoires diplomatiques concernant les affaires du duché de Parme.

1759-1772

T//1125/2


1761-1768.

T//1125/3


1769-1775.

T//1125/4


1772-1774.

T//1125/5


1775-1780.

T//1125/6-T//1125/7

Mêmes correspondances; lettres de l'enfant de Parme au comte d'Argental en 1761, avec les brouillons de

réponses de celui-ci; papiers de Virieu pendant sa mission; quelques pièces relatives à son rôle comme chargé

d'affaires de l'ordre de Malte.

1761-1792.


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Inventaire analytique (T//983-T//1125) Par N. Valois, J ...

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