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(I) Prévention des risques HSE des entreprises (1h30)
(II) REACH(3h30)
(III) Propriétés des substances(1h)
(I) Prévention des risques en entreprise
↑ des exigences réglementaires / sécurité et environnement, dans les entreprisesCoût global des accidents du travail >> dépenses de prévention des entreprises
La prévention des risques = enjeu stratégiqueEntreprise (dirigeant) est responsable / dommages, accidents, maladies, pollutions
Système de prévention des risquesa un impact sur:(i) les conditions de travail,
(ii) les relations sociales dans l’entreprise,(iii) la qualité de la production
(iv) facteurs (-) visibles: image de la marque, relations / administratifs, assurances
« La santé dans l’entreprise est la santé de l’entreprise ! »(Bichon, AFNOR 2005)
(1) Pourquoi établir une politique deprévention des risques entreprise ?
(a) Conjoncture réglementaire(b) Guide et document unique d’ER
(c) Santé dans l’entreprise = santé de l’entreprise(d) Coûts des accidents et maladies
professionnelles, coûts indirects(e) Question de responsabilité
(2) Analyse HSE(a) Constitution du groupe de travail
(b) Identification et analyse des situations dangereuses HSE
(c) Détermination du risque prioritaire(d) Plan d’action
(e) Mises à jour de l’analyse HSE
(3) Ex. de Risques HSE communs aux entreprises(a) Méthode de description des risques
(b) Risques hygiène et sécurité: chute (hauteur et plain-pied), incendie, explosion, électricité, manutention (manuelle et mécanique), hygiène et maladies professionnelles,
facteurs d’ambiance, bruit, travail sur écran, produits chimiques et matériaux, chute d’objet, machines et outils, circulation (interne et externe), travail isolé ou de nuit,
l’entreprise extérieure, les saisonniers, nouveaux salariés, nouvelles tâches. (c) Risques environnementaux: les ICPE, la consommation d’énergie et d’eau, les rejets
liquides et atmosphériques, le bruit, le stockage de déchets, l’intégration paysagère.
(4) Les clés de la réussite d’une démarche de prévention(a) Management de la prévention des risques HSE
(b) Acteurs de la prévention des risques(c) Analyse des incidents et accidents
(d) Gestion de crise
1) POURQUOI UNE POLITIQUE DE PREVENTION DES RISQUES ?
1.1 Conjoncture réglementaire
► ↑ revendications sociales / sécurité et environnementToute entreprise prend des risques et doit parfois se justifier / dommages,
accidents, maladies, pollutions.
► De nbrx pbs peuvent être évités grâce à une bonne gestion de la santé,de la sécurité au travail et de l’environnement.
Prévention par la maîtrise des risques = politique stratégique de l’entreprise.
Extrait du Code du travail (article L.230-2):« le chef d’établissement prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et
protéger la santé des travailleurs. Ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels, d’information et de formation, ainsi que la mise en place d ’une organisation et de moyens adaptés. Il veille à l’adaptation de
ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre àl’amélioration des situations existantes. »
→ obligation de mise en place dans l’entreprise d’une démarchede prévention des risques
1.2 Guide et document unique d’ER
Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001:Crée une obligation à la charge des employeurs en leur imposant
de transcrire et mettre à jour dans un document unique les résultats de l’évaluation des risques (ER) pour la sécurité et la santé des travailleurs.
Cette évaluation comporte un inventaire des risquesidentifiésdans chaque unité de travail de l’entreprise ou de l’établissement.
1.3 Santé dans l’entreprise et de l’entreprise
Prévention des risques HSE comme stratégie d’entreprise :→ impact / conditions de travail, relations sociales et qualité de la production,→ impact à terme / image de marque, relations avec l’administration, les
assurances, les citoyens, et donc la pérennité de l’entreprise
●Mettre sur le marché un produit, une nelle technologie respectueux de l’environnement devient un avantage concurrentiel.
● Une mauvaise gestion de l’environnement et de la sécurité peut disqualifier un industriel et ses produits et dégrader l’image de marque de l’entreprise.
● Le risque ne peut être totalement évité, mais la maîtrise de l’accident (gestion de crise, personnel formé) limite la gravité des impacts.
1.4 Coûts des accidents, coûts indirects
Coût global des accidents >> dépenses de prévention HSE des entreprises.
Coût réel des accident > coût apparent (cotisations d’accident du travail et assurances)car s’ajoutent les coûts indirects(cachés) ≈ 3 × coûts apparents :
(i) coûts salariaux (t. perdu par les victimes, collègues qui ont interrompu leur travail, le personnel médical et technique (réparer l’équipement, maîtriser la pollution);
(ii) coûts dus à l’augmentation des frais de gestion du personnel: embauche d’un remplaçant, salaires complémentaires payés à la victime, etc.;
(iii) coûts matériels: réparation ou remplacement de l’équipement endommagé, ↑ des primes d’assurance, dépollution de l’environnement;
(iv) frais d’expertise, honoraires d’avocat, pénalités, indemnités versées…
L’iceberg représente la perception des coûts accidents sécuritaires ou environnementaux.
Accidents :(i) lourd tribut humain et environnemental
(ii) indicateur d’une mauvaise gestion des ressources(iii) perturbations du processus de production.
1.5 Une question de responsabilité
L’employeur est responsable de la santé, de la sécurité des salariés et de la gestion de l’environnement de son entreprise.
Les salariésdoivent suivre les règles de la Direction,Conformément aux procédures et veiller à leur propre sécurité et celle de leur
collègue et à la préservation de leur environnement:
(i) Utiliser correctement machines, appareils, outils, substances, équipements..(ii) Se servir correctement des équipements de protection
(iii) Laisser en place les dispositifs sécurité propres aux machines, installations(iv) Signaler tte situation présentant un danger HSE grave et immédiat(v) Concourir activement aux actions de prévention et de protection.
* Une volonté hiérarchique doit être clairement établie.* Mise en place d’un programme d’actions cohérent, fruit d’une approche
concertée avec l’ensemble des acteurs concernés.
(1) Pourquoi établir une politique deprévention des risques entreprise ?
(a) Conjoncture réglementaire(b) Guide et document unique d’ER
(c) Santé dans l’entreprise = santé de l’entreprise(d) Coûts des accidents et maladies
professionnelles, coûts indirects(e) Question de responsabilité
(2) Analyse HSE(a) Constitution du groupe de travail
(b) Identification et analyse des situations dangereuses HSE
(c) Détermination du risque prioritaire(d) Plan d’action
(e) Mises à jour de l’analyse HSE
(3) Ex. de Risques HSE communs aux entreprises(a) Méthode de description des risques
(b) Risques hygiène et sécurité: chute (hauteur et plain-pied), incendie, explosion, électricité, manutention (manuelle et mécanique), hygiène et maladies professionnelles,
facteurs d’ambiance, bruit, travail sur écran, produits chimiques et matériaux, chute d’objet, machines et outils, circulation (interne et externe), travail isolé ou de nuit,
l’entreprise extérieure, les saisonniers, nouveaux salariés, nouvelles tâches. (c) Risques environnementaux: les ICPE, la consommation d’énergie et d’eau, les rejets
liquides et atmosphériques, le bruit, le stockage de déchets, l’intégration paysagère.
(4) Les clés de la réussite d’une démarche de prévention(a) Management de la prévention des risques HSE
(b) Acteurs de la prévention des risques(c) Analyse des incidents et accidents
(d) Gestion de crise
2) ANALYSE HSE
2.1 Constitution du groupe de travail
► La démarche repose sur une bonne exp. des participants à ce travail,qui s’appuie sur des événements survenuset des retours d’exps.,
et la connaissance des installationset des procédés.
L’analyse HSE ne peut être réalisée par une seule personne.
► Il convient de réunir un groupe de travail pertinent:(i) Un garant de la méthode→ bon déroulement strict des étapes
(ii) Représentants du personnel→ inventaire des problèmes HSE existants.
2.2 Identification des situations dangereuses HSE
Tte entreprise de part son activité génère une prise de risque.
L’entreprise doit en avoir conscience pour maîtriser ses risques.
La 1ère étape de la politique de prévention consiste donc àidentifier les situations dangereuses pour la sécurité, la santé des travailleurs et
l’environnement (Norme ISO 14001).
► La méthode pour identifier un risque consiste à traiter chacun des domaines HSE en utilisant une liste des phénomènes dangereux à considérer.
Etc..Etc..Saisonniers, nouveaux embauchés, nelles tâches
Entreprises exts.Machines et équipements en mvt
Intégration paysagèreCirculation dans et à l’ext. De l’entreprise
Travail isolé ou de nuit
Déchets (DIS et DIB)Chutes de hauteur ou de plain-pied et d’objet
Bruit
BruitTravaux sur écranProduits chimiques et matériaux
Rejets liquides et atmosphériques
Facteurs d’ambianceHygiène et maladies professionnelles
Consommation d’énergie et d’eau
Manutention de charges
manuelle ou mécanique
Explosion
Installations classées pour la protection de
l’env. (ICPE)
électricitéIncendie
EnvironnementHS professionnelle (suite)
Hygiène et Sécurité professionnelle
LISTE DES PHENOMENES DANGEREUX …
2.2 Identification des situations dangereuses HSE
2 cas de figure, en fonction de la taille et de la complexité de l’entreprise:
N°1L’entreprise ne segmente pas son activité
en terme de service ou secteur :→ identification des situations dangereuses
réalisée sur l’ensemble du site.
N°2L’entreprise travaille en segmentant son
activité en services ou secteur:→ identification des situations dangereuses
effectuée par unité de travail
N°1: Pour chaque processuset chacun des phénomènes dangereuxà considérer,
la démarche consiste àidentifier les situations dangereuses correspondantes.
Sécurité, gardiennage
Restauration
Conditionnement
Expédition
Contrôle, Recherche et DéveloppementStockage des produits (interméds et finis)
ÉlectricitéProduction
MaintenanceRéception et stockage des matières 1ères
Processus support aux métiersProcessus métiers
Tableau d’analyse des risques, utilisé en support pour identifier les situations dangereuses. Identification par processus (n°1)
N°2:Identification des situations dangereuses réalisée par secteur de travail.
Pour chaque secteur de travail du site, et chacun des phénomènes dangereux àconsidérer, la démarche consiste à identifier les situations dangereuses
correspondantes.
Liste guide des secteurs de travail:
- Bureaux- Services généraux: maintenance, électricité
- Transport- Unités de production
- Laboratoires- Magasins
Tableau d’analyse des risquesIdentification des situations dangereuses par secteur (n°2)
Ex. d’identification des situations dangereuses par secteur.
► Identification des situations dangereuses effectuée par une visite de terrain :Comparaison entre travail réelde l’opérateur et tâches prescritespar l’entreprise.
Il convient de prendre en compte :(i) Les conditions normales d’exploitation et fonctionnement;(ii) Les situations transitoires ou dégradées (démarrage et arrêt d’unité, dérive de procédé, défaut d’utilités…).
Des écarts peuvent apparaître :(i) Mauvaise communication des tâches ou mauvaise compréhension;(ii) Dérive des pratiques dans le temps;(iii) t imparti pour réaliser la tâche compte tenu des objectifs fixés
Démarche d’identification des
situations dangereusesHSE
Analyse des risques
2.3 Analyse des situations dangereuses HSE
L’objectif de cette évaluation est de quantifier les situations dangereusesafin de déterminer les priorités d’actions.
Comparons 3 exemples de situations pouvant avoir un impact sur l’environnement de l’entreprise X où une machine outil génère un bruit continu > 120 décibels.
La machine-outil peut créer un risque de nuisance sonore pour les riverains.
N°130’ par jour
ou15h par jour
La fréquence de la situation
dangereuse diffère
N°2En centre ville
ouLoin de tte habitation
Les conséquencesDiffèrent car le facteur gravité entre en jeu
N°3Isolée par une pièce hermétique au bruit
ouSans dispositif de réduction
du bruit
Le niveau de protectionexistant n’est pas le même
Pour évaluer un risque il faut donc tenir compte :de la fréquence, de la gravité et du niveau de protection.
Méthode pour mesurer un risque
► Il faut déterminer les niveaux de cotationsde F, G et M
Echelle de Fréquence : 1/occasionnelle, 2/temporaire et 3/permanente.
Echelle de Gravité : 1/dommage réversible ou avec peu d’effet, 2/dommage irréversible ou avec effet sur l’environnement (plaintes, procès-verbaux), 3/dommage mortel ou
grave pour l’environnement (gestion de crise).
Echelle de Maîtrise de la situation dangereuse : 1/maîtrise par protection ou détection suffisante, 2/maîtrise par protection ou détection insuffisante, 3/aucun moyen de maîtrise.
Evaluation du Risque = F × G × M
Tableau d’analyse des situations dangereuses
Processus ou secteur : Magasin (silo 3)Date : 20 juillet 2004Personnes impliquées : M. Dupont
Une fois l’ensemble des aspects HSE évalué,il est nécessaire de définir le risque prioritaire.
2.4 Détermination du risque prioritaire
Dans une entreprise, comme dans la vie courante,on décide de tolérer certains risques et d’en réduire d’autres.
La Direction définit le niveau de risque jugé intolérable en fonction de son expérience et de sa connaissance de l’entreprise. Seuilà partir duquel le risque devient prioritaire.
Notion de risque prioritaire ou acceptablepour 2 facteurs (la Fréquence et la Gravité de la situation dangereuse).
Tous les aspects HSE dont le niveau de risque ≥ niveau intolérable,= risques prioritaires→ plan d’action .
◙ Dans notre méthode,le risque prioritaire correspond à une note de risque R.
2.5 Plan d’ActionRisque à un niveau inacceptable
Plan d’action :↓F et/ou G, ↑M
Risque à un niveau acceptable
2.6 Mises à jour de l’analyse HSEL’analyse HSE constitue le socle de son amélioration continue,elle doit donc être révisée ts les ans pour prendre en compte :
- Les changements de procédés, nouveaux équipements, etc.- L’efficacité des actions d’amélioration.
- Les éventuels changements de la réglementation en vigueur.- Les éventuelles connaissances nouvelles concernant les risques (ex. amiante)
Ex. d’analyse des situations dangereuses L’entreprise a estimé son niveau de risque prioritaire à R≥12 et met en place le plan d’action suivant pour le processus de fabrication :
Influence des mesures appliquées afin de ↓R à un niveau acceptable pour l’entreprise :
Ex. de mise à jourde l’analyse HSE suite aux actions d’amélioration mises en œuvre.
Synthèse de la démarche d’analyse des risques (ensemble des étapes nécessaire à l’analyse des risques).
(1) Pourquoi établir une politique deprévention des risques entreprise ?
(a) Conjoncture réglementaire(b) Guide et document unique d’ER
(c) Santé dans l’entreprise = santé de l’entreprise(d) Coûts des accidents et maladies
professionnelles, coûts indirects(e) Question de responsabilité
(2) Analyse HSE(a) Constitution du groupe de travail
(b) Identification et analyse des situations dangereuses HSE
(c) Détermination du risque prioritaire(d) Plan d’action
(e) Mises à jour de l’analyse HSE
(3) Ex. de Risques HSE communs aux entreprises(a) Méthode de description des risques
(b) Risques hygiène et sécurité: chute (hauteur et plain-pied), incendie, explosion, électricité, manutention (manuelle et mécanique), hygiène et maladies professionnelles,
facteurs d’ambiance, bruit, travail sur écran, produits chimiques et matériaux, chute d’objet, machines et outils, circulation (interne et externe), travail isolé ou de nuit,
l’entreprise extérieure, les saisonniers, nouveaux salariés, nouvelles tâches. (c) Risques environnementaux: les ICPE, la consommation d’énergie et d’eau, les rejets
liquides et atmosphériques, le bruit, le stockage de déchets, l’intégration paysagère.
(4) Les clés de la réussite d’une démarche de prévention(a) Management de la prévention des risques HSE
(b) Acteurs de la prévention des risques(c) Analyse des incidents et accidents
(d) Gestion de crise
3) Risques HSE communs aux PME
3.1 Méthode de description des risques
► Chaque risque HSE est décrit à travers une fiche techniquequi reprend:
- La situation dangereuse: capacité intrinsèque d’une substance, d’un équipement, d’une méthode de travail de causer un dommage à la santé des
travailleurs ou pour l’environnement.- L’incidence: décrit les conséquences potentielles suite au dommage pour la
santé des travailleurs ou pour l’environnement.- La réglementation: correspond à la synthèse des textes réglementaires
(analyse du code du travail et de l’environnement)- Les mesures de prévention et/ou protection: actions qui peuvent être mises en place par l’entreprise pour empêcher la survenue des dommages et
en maîtriser les conséquences éventuelles.- Les conseils: ensemble des éléments susceptibles d’améliorer l’efficacité de la
démarche prévention.
Risques HSE
3.2 Les risques Hygiène et SécuritéRisques liés à l’hygiène et à la sécurité des travailleurs de l’entreprise
3.3 Les risques EnvironnementauxLes risques de l’activité sur la sécurité collective, c.a.d. sur les populations
extérieures à l’entreprise.
Les risques Hygiène et SécuritéLes chutes de hauteur, de plain-pied et d’objets, l’incendie, l’explosion,
l’électricité, la manutention manuelle et mécanique, l’hygiène et les maladies professionnelles, les facteurs d’ambiance, le bruit, le travail sur
écran, les produits chimiques et les matériaux, les machines et les outils, la circulation interne et externe, le travail isolé ou de nuit, etc..
EXEMPLES DE FICHES HS
(1) Fiche HYGIENE ET MALADIES PROFESSIONNELLES
(2) Fiche PRODUITS CHIMIQUES ET MATERIAUX
Exercice :
Réfléchissez par groupes aux différentes parties de la fiche :
(a) Situations dangereuses
(b) Incidences
(c) Mesures de prévention
(d) Conseils
RRRRééééglementation des substancesglementation des substancesglementation des substancesglementation des substancespotentiellement dangereuses potentiellement dangereuses potentiellement dangereuses potentiellement dangereuses
VLE air (ICPE, air)VLE air (ICPE, air)VLE air (ICPE, air)VLE air (ICPE, air)
Eau : VLE ICPE, DCEEau : VLE ICPE, DCEEau : VLE ICPE, DCEEau : VLE ICPE, DCE
VLEP VLEP VLEP VLEP (CMR)(CMR)(CMR)(CMR)
TMDTMDTMDTMDREACHREACHREACHREACH
3.3 Les risques EnvironnementauxL’environnement : milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l’air,
la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leur interrelations (selon la norme ISO 14001).
Contexte◘ Engagements pris par la France au niveau international → efforts pour ↓ les
émissions de pollution atmosphérique et aquatique.◘ Les consommations d’énergie et d’eau devront être optimisées.
◘ Limitation de la mise en décharge, obligations de valorisation de certains déchets industriels, filières organisées pour certains produits en fin de vie
→ investissements (producteurs et prestataires de service).◘ La réglementation liée à l’environnement est complexe et en évolution.
Les entreprises intègrent de + en + les questions liées à l’environnement dans leurs pratiques de management.
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, la consommation d’énergie et d’eau, les rejets liquides et atmosphériques, le bruit,
l’intégration paysagère, le stockage des déchets.
EXEMPLES DE FICHESde risques Environnementaux
(1) Fiches ICPE et rejets liquides
(2) Fiche rejets atmosphériques
Exercice :
Réfléchissez par groupes aux différentes parties de la fiche :
(a) Situations dangereuses
(b) Incidences
(c) Mesures de prévention
(1) Pourquoi établir une politique deprévention des risques entreprise ?
(1-1) Conjoncture réglementaire(1-2) Guide et document unique d’ER
(1-3) Santé dans l’entreprise et de l’entreprise(1-4) Coûts des accidents et maladies
professionnelles, coûts indirects(1-5) Question de responsabilité
(2) Analyse HSE(2-1) Constitution du groupe de travail
(2-2) Identification et analyse des situations dangereuses HSE
(2-3) Détermination du risque prioritaire(2-4) Plan d’action
(2-5) Mises à jour de l’analyse HSE
(3) Ex. de Risques HSE communs aux entreprises(3-1) Méthode de description des risques
(3-2) Risques hygiène et sécurité: chute (hauteur et plain-pied), incendie, explosion, électricité, manutention (manuelle et mécanique), hygiène et maladies professionnelles,
facteurs d’ambiance, bruit, travail sur écran, produits chimiques et matériaux, chute d’objet, machines et outils, circulation (interne et externe), travail isolé ou de nuit,
l’entreprise extérieure, les saisonniers, nouveaux salariés, nouvelles tâches. (3-3) Risques environnementaux: les ICPE, la consommation d’énergie et d’eau, les rejets
liquides et atmosphériques, le bruit, le stockage de déchets, l’intégration paysagère.
(4) Les clés de la réussite d’une démarche de prévention(4-1) Management de la prévention des risques HSE
(4-2) Acteurs de la prévention des risques(4-3) Analyse des incidents et accidents
(4-4) Gestion de crise
4) Clés de la réussite d’une démarche de prévention
4.1 Management de prévention des risques HSE
► Approche commune HS/ELes employés seront les premiers à bénéficier de l’intégration des systèmes:
procédures prenant en compte les aspects HSE.
Cette intégration va dans le sens de l’efficacité et de la prise en compte cohérente des exigences diverses : personnel, direction, clients,
administration, etc.
►Un même accident technologique peut avoir des répercussions sur la santé, la sécurité et l’environnement. Ex. incendie ou explosion d’une usine située en zone urbaine, l’accident a un impact sur le personnel de l’usine, les riverains
et leurs habitations situées dans le périmètre impacté.
Avantages structurels d’une approche commune HSE :
(1) Les objectifs des systèmes de management HS/E sont semblables :Maîtrise des risques, amélioration de l’image et respect des engagements
vis à vis des clients.
(2) Les axes de travail HS/E sont parallèles :conformité réglementaire, connaissance des risques, gestion des
modifications, retour d’expérience et amélioration continue, mobilisation de tous les niveaux de l’organisation.
(3) Les moyen développés pour atteindre les objectifs HS/E sont proches et impliquent les mêmes ressources :
système documentaire, analyse des causes des accidents et des risques.
(4) Les clients sont les mêmes :Le personnel, les actionnaires et l’administration.
L’engagement de la direction :
►L’intérêt majeur de cette première phase consiste en l’engagement de la Direction de l’entreprise, qui doivent
considérer l’HSE come une composante stratégique de la
politique globale de l’entreprise.
La politique de l’entreprise doit comporter des messages forts et
faciles à comprendre.
La politique retenue doit être claire et concise. Elle fait l’objet d’un
document d’une page signée par le Dr de l’entreprise. (UIC DT 57).
Elle reprend les objectifs poursuivis dans le cadre de la prévention HSE.
L’implication des opérateurs : convaincre plutôt que contraindre
► Chacun (CDI, CDD, intérimaire et stagiaire) doit se sentir acteur impliquédans le respect des règles internes en matière d’HSE.
► Les responsabilités notamment dans les actions de prévention et les fonctions de ttes les personnes doivent être bien définies: organigramme, différentes
fonctions à réaliser parfaitement définies.
Pour chaque fonction, les éléments suivants sont définis : liens hiérarchiques de la fonction, objectifs de la fonction, inventaire des tâches à réaliser, aptitudes
requises (connaissances de base ou particulières, habilitations ou permis, savoir-faire et expérience préalable, aptitude médicale).
►La démarche de prévention doit intégrer la culture du risque et du danger dans la vie de l’entreprise et favoriser un comportement individuel et
collectif d’identification, de communication et d’anticipation.Peu à peu la prévention sera intégrée à la vie de l’entreprise et sera vécue
comme une conviction.
Les Indicateurs de performance HSE
La mesure des performancestraduit la volonté de l’entreprise
de mesurer ses progrès et d’entrer demanière transparente dans un véritable
processus d’amélioration continue.
4.2 Les acteurs de la prévention des risques HSE
►Afin de maîtriser et contrôler l’application des dispositions législatives élaborées dans le cadre de la prévention, les pouvoirs publics ont mis en place des
institutions internes (institutions représentatives du personnel, CHSCT, médecin du travail) et externes (inspection du travail, DRIRE, CRAM, Ademe, Agence de
l’eau) à l’entreprise.
● Chaque institution dans un domaine strictement spécifique, avec des prérogatives, des moyens et des pouvoirs limités à leur spécificité, couvre une
partie du champ global de la prévention.
Direction régionale de la recherche et de l’environnement : DRIRE
Direction départementale des services vétérinaires : DDSV
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt : DDAF
Direction départementale de l’équipement : DDE
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : DDASS
Les institutions des ICPE
● En France, seul l’état est compétent en matière de législation des ICPE (les collectivités et le public sont associés).● L’état intervient par l’intermédiaire du préfet assisté de services techniques : l’essentiel des décisions relève du niveau départemental , les structures régionales et nationales encadrent et pilotent l’ensemble.
Liste des institutions des ICPE
4.3 L’analyse des accidents et incidents
● L’accident est l’aboutissement logique d’une série d’incidents.
● En permanence des incidents sont « récupérés » et d’autres peuvent être évités.
● Une même cause peut entraîner plusieurs accidents ; elle doit donc être maîtrisée à la base.
● Analyse des accidents et/ou incidents par la méthode de l’arbre des causesafin de déterminer les causes réelles et non seulement les visibles . - Notion d’enchaînement causal.- Description claire de la situation.- Détermination de l’ensemble des causes qui mènent à l’accident en remontant jusqu’aux causes élémentaires (auxquelles on ne peut associer une cause).
A chaque étape en partant de l’accident il faut se poser les questions suivantes :- Qu’elles sont les causes qui mènent à cet accident ou cette situation ?- Est-ce suffisant ?A chaque réponse négative, une autre piste s’ouvre à laquelle il faut soumettre les mêmes questions jusqu’aux causes élémentaires à intégrer dans un plan d’action pour les supprimer ou les modifier.
4.4 La gestion de crise
● Il est nécessaire à tte entreprise de se préparer à d’éventuelles situations
de crise: Plan d’Opération Interne, Plan Particulier d’Intervention
(entreprises Seveso), etc.
Analyse des risques
liste d’accidents majeurssusceptibles de survenir.
Domaines à préparer :
- organisation matérielle- organisation humaine
- formation et exercices d’intervention- communication
