LES HLM RELÈVENT LE DÉFI DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE

DOSSIER

VIVREAUJOURD’HUI

N° 81 DÉCEMBRE 2015

COUP DE PROJECTEUR P. 08Hlm : halte aux idées reçues !

INITIATIVES P. 10Avec les habitants,on composte à Empalot !

BAILLEURS ET LOCATAIRES : TOUS ACTEURS POUR L’ENVIRONNEMENT

Le magazine de l’habitat social Vivre Aujourd’hui est édité par l’association Vivre Aujourd’hui.104 avenue Jean-Rieux, 31 500 ToulouseTél. : 05 61 36 07 60 – Fax : 05 61 36 07 61ushmp@union-habitat.orgDirectrice de la publication : Sabine Véniel- Le Navennec.Comité de rédaction : USH Midi-Pyrénées, OPH31, Colomiers Habitat, La Cité Jardins, Hlm Ariège, Le Nouveau Logis Méridional, PATRIMOINE SA Languedocienne, Promologis, Le Groupe des Chalets, Mesolia, Sud Massif Central Habitat, Habitat Toulouse, OPH Decazeville, OPH Millau OPH Rodez, ICOM. Conception, rédaction, réalisation, mise en pages : Agence ICOM. Crédits photo : Guillaume Oliver, Thinkstock, OT Font-Romeu. ICOM RCS Toulouse B 393 658 760. icom-com.fr. ISSN : ISSN 0753 – 3454. Dépôt légal : décembre 2015. Tirage : 69 800 exemplaires. 2015-10-4316. Document imprimé par l’imprimerie De Bourg, entreprise Imprim’vert®, procédé CtP avec des encres à base végétale. Papier Condat Silk 135 et 150 g.

INITIATIVESAvec les habitants, on composte à Empalot !

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ÉVASIONMon chalet en bois en pleine nature

P. 12

TRAIT D’UNIONVivre avec un animal : des droits mais aussi des devoirs

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PANORAMAUSH MIDI-PYRÉNÉES

Congrès de l’USH : les annonces de François Hollande

Conditions d’évolution des loyers Hlm en 2016

Pensez à répondre à l’enquête SLS

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COUP DE PROJECTEURHlm : halte aux idées reçues !

P. 08

SOMMAIRE-ÉDITO2

REGARDSLes Hlm relèvent le défi de la rénovation énergétique

P. 04

Un chantier de longue haleine, mais ô combien nécessaire. À la clé, plus de confort pour le locataire, des factures maîtrisées et plus de respect de l’environnement.

Ce n u m é r o d e V i v r e Aujourd’hui est placé sous le signe de l’écologie et du développement durable.

Le logement social est un acteur majeur de la transition énergétique en France, par la production de bâtiments neufs de plus en plus respectueux de l’environnement, mais également par un vaste travail de réhabilitation du parc ancien, auquel est consacré notre dossier. Ces enjeux vous concernent directement. En effet, cette dynamique est synonyme pour vous de plus de confort et d’économies réelles sur vos factures d’énergie. Par conséquent, vous avez un rôle à jouer dans cette transition. Ensemble, changeons notre façon de consommer !Nou s v ou s s ou h a iton s de t rè s belles fêtes de fin d’année, et une heureuse année 2016, respectueuse de l’environnement.

Sabine Véniel-Le NavennecDirectrice de la publication

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PANORAMA USH MIDI-PYRÉNÉES3

Le 76e Congrès de l’Union sociale pour l’habitat (USH), qui s’est déroulé du 22 au 24 septembre 2015 à Montpellier, a accueilli le Président de la République et trois ministres d’État (Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer). François Hollande est le premier président de la République à se rendre au congrès de l’USH depuis François Mitterrand, 26 ans auparavant. Devant quelques 750 bailleurs sociaux, il a annoncé une série de mesures en faveur du logement social. Entre autres, plus d’aides pour favoriser l’investissement immobilier (les aides à la pierre), le maintien des

allocations logement pour les accédants à la propriété, un prêt à taux zéro élargi et simplifié, ainsi que des sanctions contre les communes qui ne respectent pas le quota de logements sociaux demandé par la loi. Il s’est également prononcé pour la réduction de la rémunération des banques qui collectent l’épargne investie sur le Livret A, afin d’alléger le coût de la construction de logements Hlm pour les bailleurs sociaux.

Source : USH Midi-Pyrénées

CONGRÈS DE L’USHLES ANNONCES DE FRANÇOIS HOLLANDE

CONDITIONS D’ÉVOLUTIONDES LOYERS HLM EN 2016

4 000NOUVEAUX LOGEMENTS

SOCIAUX MIS SUR LE MARCHÉ EN 2014

MIDI-PYRÉNÉES : L’UNE DES RÉGIONS LES PLUS DYNAMIQUES DE FRANCE POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENT SOCIAL

6 000 à 8 000EMPLOIS INDUITS DANS LA

RÉGION PAR LA CONSTRUCTION DE CES LOGEMENTS

38 500LOGEMENTS MIS À

DISPOSITION DES FAMILLES EN 10 ANS (2005-2014)

Chaque année, les bailleurs sociaux réalisent une enquête « Supplément de Loyer de Solidarité » (SLS) auprès de leurs locataires, afin de connaître les res-sources de l’ensemble des occupants de ces logements. Pour les ménages qui dépassent de plus de 20 % les plafonds de ressources applicables pour l’accès au logement qu’ils occupent, un supplément de loyer de solidarité est appliqué au 1er janvier de l’année suivante, selon des modalités et un barème fixés par la loi. Il est obligatoire de répondre à cette enquête dans un délai d’un mois, sous peine de devoir payer un SLS d’un montant plus élevé et de payer une indemnité de 25 €. Répondre à cette enquête ne prend que quelques minutes. Pensez-y !

Pensez à répondre à l’enquête SLS

© DR USH-D.Thierry

Chaque année, le conseil d’administration de votre bailleur évalue l’augmentation des loyers pour l’année suivante. Cette hausse du loyer est strictement encadrée. Elle est notamment limitée à la variation de l’indice de référence des loyers (IRL), qui est publié chaque trimestre par l’Insee. Cet indice est calculé à partir de l’évolution des prix à la consommation.Pour 2016, les organismes Hlm prendront comme base l’indice du 3e trimestre de 2015, qui a évolué de + 0,02 %.

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REGARDS4

Une consommation d’énergie maîtri-sée, des charges contenues pour les habitants, des a p p a r t e m e n t s

améliorés… Tels sont les enjeux de la rénovation énergétique. À Toulouse, quartier Soupetard, les travaux des sept bâtiments de la résidence des Fontanelles touchent à leur fin. Une réhabilitation en profondeur, qui pro-pulse ces 180 logements d’une étiquette énergétique D à A. Ils consommeront

38 kWh par m2 et par an, contre 174 avant travaux. Côté émissions de CO2, ils passent de 41 kg de CO2 par m2 et par an à 1 kg ! Cette résidence de Patrimoine SA Languedocienne, construite au tout début des années 60, est désormais aussi performante qu’un bâtiment neuf.Comme aux Fontanelles, la rénova-tion des logements sociaux avance à grands pas en Midi-P y rénées. Entre 2012 et 2014, 10 673 logements ont été réhabilités*. Et ce n’est qu’un début. 52 % du parc de logement social

LES HLM RELÈVENT LE DÉFIDE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUEDepuis le Grenelle de l’Environnement, les organismes Hlm se sont engagés dans un vaste programme d’amélioration thermique de leurs logements les plus gourmands en énergie. Un chantier de longue haleine, mais ô combien nécessaire. À la clé, plus de confort pour le locataire, des factures maîtrisées et le respect de l’environnement.

LE CHANTIER DES FONTANELLES EST QUASIMENT TERMINÉ. CETTE RÉSIDENCE, QUI DATE DES ANNÉES 60, EST DÉSORMAIS AUSSI PERFORMANTE QU’UN BÂTIMENT NEUF.

© DV Construction

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REGARDS5

Source : USH Midi-Pyrénées

de la région a été construit avant 1975. Une grande partie est sous un étiquetage E, F ou G (sur une échelle de A à G) : ce sont des résidences énergivores, avec des impacts néga-tifs sur l’environnement, le confort et les finances des locataires. Les organismes ont jusqu’à 2020 pour la mise aux normes de ce patrimoine.

L’ISOLATION AVANT TOUTLes travaux de réhabilitation que mènent tous les bailleurs sociaux ont comme objectif de diminuer la

consommation énergétique des bâti-ments. Chaque opération est diffé-rente, mais dans la plupart des cas, cela passe par des travaux d’isolation. Isolation par l’extérieur, isolation des combles ou des planchers bas, rem-placement des menuiseries… Une bonne isolation thermique, associée à une ventilation performante, peut réduire la consommation d’énergie de 60 % ou plus. « Si l’enveloppe est étanche, on consomme moins d’énergie pour chauffer et on gagne en confort », explique Gérard Pey, responsable

des politiques urbaines à l’OPH 31.Autre poste très important, l’instal-lation d’équipements de chauffage et d’eau chaude sanitaire plus perfor-mants. Chauffage au bois, panneaux électriques rayonnants, pompe à chaleur, chaudière à condensation, chaufferie biomasse, système solaire… Ici aussi, les solutions techniques sont très variées. En 2014, La Cité Jar-dins a réhabilité 98 logements pour un montant de 2,5 millions d’euros. Trois de leurs résidences sur Castanet sont actuellement en cours de rac-

La réhabilitation thermique est financée de façon significative par les fonds propres des organismes. D’autres financeurs participent à ces opérations : CDC, Région, collectivités locales… Sur 2012-2014 en Midi-Pyrénées, 108 millions d’euros de travaux de réhabilitation thermique sur le patrimoine ancien ont été engagés. Voici la répartition des sources de financement de ces travaux.

Qui finance ?

Aides de la Région Midi-Pyrénées

Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations (éco-prêt et prêt à l’amélioration)

Fonds propres des organismes

Autres

Appel à projets

Aides deToulouse Métropole

Aides du fonds européen du développement régional

(FEDER)

Fonds chaleur de l’ADEME

48%

29%

10%1%

1%

1%

4%

6%

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REGARDS6

En 2013, l’Union sociale pour l’habitat Midi-Pyrénées, la Région Midi-Pyrénées et la Caisse des Dépôts ont signé une convention pour la rénovation énergétique du logement social dans la région. Cette convention définit et coordonne l’intervention de ces acteurs, pour donner plus de cohérence aux politiques menées sur la rénovation du parc social, et ainsi améliorer la performance énergétique des bâtiments existants.

Une convention pour unir les efforts

cordement au réseau de chaleur bois géré par le Sicoval afin d’optimiser la consommation d’énergie. « Le prin-cipe de la chaufferie bois est d’utiliser le bois pendant la période hivernale afin d’apporter l’énergie nécessaire au chauffage, explique Grégoire Aced, responsable technique du patrimoine de La Cité Jardins. En complément, une chaudière gaz permet de répondre aux appels de puissances lors des pics

Sur la période 2012-2014 en Midi-Pyrénées. Données Conseil régional 2015 + Enquête USH Midi-Pyrénées mars 2015

10 673LOGEMENTS RÉHABILITÉS

61 %C’EST LE GAIN MOYEN EN TERME DE PERFORMANCE

ÉNERGÉTIQUE SUR LES OPÉRATIONS RÉHABILITÉES,

AVEC UN PASSAGE DE LA CLASSE E

(292 KWHEP/M²/AN EN MOYENNE) À LA CLASSE C

(110 KWHEP/M²/AN)

de demande d’eau chaude sanitaire. Par exemple, le matin à l’heure de la douche. »Les opérations de réhabilitation dépassent bien souvent les seuls aspects thermiques. Les bailleurs en profitent presque systématique-ment pour améliorer le cadre de vie des locataires. « Ces opérations sont de belles opportunités pour les bailleurs, explique Gérald Lepain, directeur du patrimoine chez Habitat Tou-louse. En général, une part des tra-vaux consiste à embellir les façades, les parties communes, les cages d’es-caliers. On veut que le locataire se réapproprie son cadre de vie. » Pour Jérôme Larochette, OPH Millau, « ces travaux sont l’occasion d’améliorer l’attractivité du patrimoine Hlm et l’image du logement social ».

PREMIERS CONCERNÉS :LES LOCATAIRESDans la plupart des cas, une réha-bilitation se déroule en site occupé. C’est-à-dire que les locataires conti-nuent de vivre dans leur logement

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REGARDS7

Habitat Toulouse a obtenu en 2014 le Label Promotelec Rénovation Énergétique, niveau BBC Effinergie Rénovation, pour la rénovation énergétique de la cité Madrid, une ancienne cité ouvrière située dans le quartier des Sept Deniers à Toulouse.Il s’agit de la plus importante opération d’habitat social à obtenir cette certification en France, avec 174 logements au total et un niveau de performance moyenne de 61 kWhep/m²an.13 mois de travaux qui ont permis d’embellir la résidence et d’optimiser la performance énergétique des bâtiments : classement de D à B, soit une baisse de 70 % de la consommation d’énergie. De plus les locataires ont été sensibilisés aux éco-gestes. Suite à ces travaux, Habitat Toulouse et le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment ont mis en place une étude sur la consommation réelle des locataires durant 3 ans auprès d’un panel représentatif de 25 logements.La réhabilitation de la Cité Madrid a coûté 6,2 millions d’euros pour la rénovation des isolations, des fenêtres, des chaudières, de la VMC, de l’électricité et des espaces intérieurs et extérieurs.

La Cité Madrid, une réhabilitation exemplaire

pendant la durée des travaux. Ce qui implique forcément quelques désagréments. Réunions d’infor-mation, concertations, médiation… Chaque bailleur veille à ce que les locataires soient informés, voire impliqués. Pour la réhabilitation de sa résidence Kessel, à Blagnac, le Nouveau Logis Méridional a même mis en place une adresse-mail spé-cifique grâce à laquelle les locataires peuvent poser des questions en ce qui concerne l’avancement, les étapes ou des difficultés rencontrées pendant les travaux.« L’important, insiste Jean-Paul Alba (OPH de l’Ariège), c’est d’obtenir l’ad-hésion des locataires. Ces travaux d’amélioration thermique impactent significativement leur confort quoti-dien et ont des répercussions finan-cières positives non négligeables. Par

* Données Conseil régional 2015 + Enquête USH Midi-Pyrénées mars 2015

ailleurs, il convient de noter que grâce à la participation des collectivités, ces travaux n’ont aucun impact sur les loyers après travaux ».Souvent, à la fin des travaux, les bail-leurs forment les habitants aux éco-gestes et à l’utilisation des technologies mises en place, comme la ventilation double flux ou un nouveau système de chauffage. C’est le cas du Groupe des Chalets, qui a prévu de réhabiliter d’ici 2018 l’ensemble des logements les plus énergivores de son parc. En 2016, 19 réhabilitations vont débu-ter. Sur certains programmes, l’as-sociation SOLEVAL (Agence Locale

de l’Énergie et du Climat en Sicoval sud-est toulousain), en partenariat avec le Groupe des Chalets, accom-pagne les locataires pendant toute la durée des travaux pour les aider à mieux gérer leur consommation d’énergie et à mettre en lumière les progrès réalisés grâce au suivi de l’évolution des consommations. Car un bâtiment performant, c’est bien. Avec des locataires conscients de leur impact au quotidien, c’est encore mieux.

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COUP DE PROJECTEUR8

Les clichés ont la peau dure. Ceux sur le logement social notamment. Dans ce numéro, Vivre Aujourd’hui tord le cou à dix idées reçues encore trop répandues sur les Hlm, les bailleurs et leurs locataires.

HLM : HALTE AUX IDÉES REÇUES !

« DES LOGEMENTSAU RABAIS »82 % des locataires Hlm sont satisfaits du confort de leur logement

Les locataires Hlm n’ont rien à envier aux locataires du parc privé.

Le logement Hlm type est spacieux, bien équipé, souvent situé dans un immeuble en ville. Il respecte les normes de sécurité et de confort. Sa taille moyenne est de 69 m² (66 m² dans le locatif privé). La qualité est un enjeu prioritaire pour les

organismes Hlm, qui mettent en œuvre des politiques concrètes pour améliorer le service rendu aux habitants.

« DES LOGEMENTS RÉSERVÉS AUX PLUS DÉMUNIS »64 % des ménages français sont éligibles au logement social

Le pa rc Hlm s’adresse à une population modeste, mais pas

exclusivement aux plus démunis. Plus de la moitié des ménages français peut prétendre à un logement social. Certes, ces 40 dernières années, le niveau de vie des locataires du parc Hlm a baissé. Mais la mixité sociale, générationnelle, professionnelle ou culturelle est l’un des objectifs fondamentaux des commissions d’attribution.

« ENCORE TROP DE RICHES EN HLM »45 % des locataires Hlm appartiennent au quart le plus modeste de la population

Il est faux de penser que des personnes profitent du système pour se loger à moindres frais. Pour accéder à un logement

social, le niveau de ressources du candidat doit être inférieur à un certain plafond. Même chose pour y rester : le locataire dont les revenus augmentent et dépassent le plafond est automatiquement soumis à un surloyer. Et celui qui dépasse de plus de deux fois le plafond dans les zones de marché tendues est tenu de quitter le parc social.

« DES PASSOIRES THERMIQUES »11 % : c’est le taux d’émissions de C02 rejeté par les logements Hlm (contre 16 % pour l’ensemble des logements français)

Aujourd’hui, le parc Hlm est bien moins gourmand en énergie que le reste du secteur résidentiel : les

consommations d’énergie primaire (chauffage et eau chaude) y sont inférieures de 30 % à celles de l’ensemble des logements français. Qu’il s’agisse de production neuve ou de réhabilitation, le mouvement Hlm lutte contre la précarité énergétique et pour la maîtrise des charges des locataires.

« QUE DES TOURS, DES BARRES ET DES QUARTIERS DIFFICILES »72 % de logements en petits immeubles

Le parc ne se résume pas aux grands ensembles. Seul un quart du patrimoine Hlm se situe dans des quartiers

fragiles. Depuis longtemps, les constructions Hlm sont des logements à taille humaine, destinés à favoriser l’insertion dans le tissu urbain et le « vivre ensemble » à l’échelle des

résidences. Les logements sociaux sont intégrés au sein de programmes qui mixent le social et le privé, location et accession à la propriété.

VRAI-FAUX !

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COUP DE PROJECTEUR9

« DES LOGEMENTS À VIE »10 % du parc est proposé chaque année à la location par mobilité des locataires

Dans un contexte de forte demande, les organismes Hlm tentent d’adapter

au mieux l’occupation des logements aux besoins des locataires. Ils mettent tout en œuvre pour favoriser la mobilité dans le parc

et l’accès de nouveaux ménages au logement social.

« ÇA COÛTE CHER AU CONTRIBUABLE »6 milliards d’euros : c’est le montant des aides à la personne versées par l’État pour le parc Hlm contre 11 milliards pour les locataires du parc privé

Non, l’État n’est pas le premier financeur du logement social. La production de logements

Hlm est financée à près de 75 % par des emprunts contractés par les organismes Hlm auprès de la Caisse des Dépôts. Viennent ensuite les fonds propres, et en 3e position seulement, arrivent les subventions publiques (État et collectivités territoriales), puis le 1 % logement, c’est-à-dire la participation des employeurs à l’effort de construction. Quant aux aides que l’État octroie au secteur du logement (42 milliards d’euros en 2012), une large part est constituée des aides à la personne, dont bénéficient également les locataires du privé.

« DES INVESTISSEMENTS IMPRODUCTIFS »140 000 emplois générés en 2013 par les programmes de construction et de rénovation de logements locatifs Hlm

Le logement social a un effet direct sur la vie économique. Le secteur emploie 80 000

agents en France et crée de l’emploi dans le BTP et chez les artisans. Il génère aussi du pouvoir d’achat pour ses locataires, qui dépensent en moyenne chaque année 2 000 euros de moins que pour un logement privé. Par ailleurs, il constitue un investissement solide sur le long terme, et

les bénéfices engendrés sont réinvestis obligatoirement dans la construction de nouveaux logements sociaux.

« UNE NÉBULEUSE D’ORGANISMES »6 000 logements : c’est la taille moyenne du parc géré par un organisme Hlm en France, contre 2 000 en Allemagne et en Angleterre

On dénombre 755 organismes Hlm en France. Un nombre raisonnable face à l’importance d’une gestion de proximité dans ce secteur. Les organismes de logement social français sont proportionnellement moins

nombreux et d’une taille plus importante que la plupart de leurs homologues européens. Par ailleurs, le dispositif français n’est pas figé et s’adapte en permanence aux besoins du territoire.

« DES ATTRIBUTIONS INJUSTES »480 000 logements disponibles chaque année

La pénurie de logements fait naître un sentiment d’injustice. Mais il faut savoir que la procédure d’attribution des

logements est extrêmement contrôlée et encadrée par des lois et des règlements précis. Le manque de logements impose des arbitrages, certes, mais ils sont effectués de façon collégiale,

en associant bailleurs sociaux et différents acteurs disposant de droits de réservation sur les logements (mairies, préfectures, comités interprofessionnels du logement).

Source : Tous les chiffres sont issus de la publication « 10 idées reçues sur les Hlm - Et vous, vous en êtes où ? » éditée par L’USH en juillet 2014.

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INITIATIVES10

AVEC LES HABITANTS,ON COMPOSTE À EMPALOT !

Il y a ceux qui parlent, et il y a ceux qui agissent. Fatima Sebri fa it part ie de cette seconde catégorie de per-son nes. Pa ssion née, u n brin têtue, la jeune femme

de 32 ans arrive toujours à ses fins.C’est lorsqu’elle prend un congé parental pour la naissance de son troisième fils que Fatima a le déclic. « Quand je suis arrivée à Empalot en 2004, je faisais comme tout le monde : je ne triais pas mes déchets. Nous n’avions rien pour trier, même pas de poubelles bleues ! » Un jour, elle en a eu assez. « Ce gâchis me rendait folle. Je ne supportais plus ces poubelles qui débordaient, toute cette matière qui se perdait alors qu’elle était recyclable. »

UN DÉFI RÉUSSIÀ l’occasion de la Journée de l’en-vironnement en 2013, Fatima et quelques voisines lancent un défi aux habitants du quartier. Elles mettent un composteur à leur disposition pendant une semaine, grâce au dis-positif « Agir dans mon quartier », et tentent de les convaincre de l’intérêt de composter. « En une demi-journée, le composteur était à moitié plein, il y avait même la queue devant ! », se souvient-elle.Fatima obtient les soutiens d’Habitat Toulouse, de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour pérenniser son projet. Le premier site est installé sur la friche Draguignan. En moins

d’un an, 70 foyers s’engagent à valo-riser leurs résidus de cuisine dans les composteurs. Très vite, le site s’avère insuffisant. C’est pourquoi, depuis quelques mois, trois nouveaux sites desservent les secteurs Daste, Pou-drerie et Jean Moulin.

155 FAMILLES COMPOSTENT« Je n’ai pas vraiment de mérite, insiste Fatima. J’ai eu l’envie, et sur-tout le temps de me battre pour ce pro-jet. Le mérite revient aux habitants qui m’ont suivie. Il y a aujourd’hui 155 familles qui compostent. »Un bio-seau est fourni gratuitement par Toulouse Métropole à chaque famille qui souhaite composter. Épluchures de fruits et légumes, coquilles d’œufs, f i ltres à café… Cet acte écolo et citoyen permet

Des habitantes du quartier Empalot à Toulouse ont ob-tenu la mise en place d’un site de compostage depuis 2013. Devant le succès grandissant de l’opération, trois nouveaux sites viennent d’être installés.

« En une demi-journée, le composteur était à moitié plein, il y avait même la queue devant ! »

30 %C’EST LA PART DE DÉCHETS PUTRESCIBLES (CAPABLES

DE SE DÉGRADER) DANS LES ORDURES MÉNAGÈRES

(SOURCE : ADEME).

aux habitants de réduire le poids de leur poubelle, mais également de récu-pérer le f r uit de leurs efforts : un excellent ter-

reau pour leurs plantes.L’engagement de Fatima ne s’arrête pas là. Elle participe activement à l’Atelier solidaire qui vient d’ouvrir à Empalot, qui a pour but de permettre aux habitants d’améliorer leur loge-ment grâce à des prêts d’outils, des conseils sur les économies d’énergie et des ateliers collectifs de bricolage. Elle porte également un projet de Maison d’assistantes maternelles. Pas n’importe quelle MAM bien sûr. Une écolo MAM !

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VIVRE AVEC UN ANIMAL :DES DROITS MAIS AUSSI DES DEVOIRS

TRAIT D’UNION11

La loi autorise les locataires à avoir un animal domestique. Cela ne signifie pas que tout est permis. Comment vivre avec un animal sans embêter ses voisins ?

Votre bailleur ne peut pas vous interdire de possé-der un animal familier, à condition que celui-ci ne nuise pas au voisinage. En revanche, un bailleur

a le droit, dans son règlement, d’interdire la possession de chiens de première catégo-rie, c’est-à-dire les chiens d’attaque, comme les pit-bulls. Les animaux non domestiques (serpents, fauves, poules…) sont également interdits. Si vous avez un animal de compa-gnie, ou si vous envisagez d’en adopter un, la première chose à faire est donc de lire ce qui est stipulé dans le bail que vous avez signé.

LE BRUIT, NUISANCE NUMÉRO 1Nos adorables compagnons peuvent mal-heureusement être à l’origine de nombreuses nuisances. Et en premier lieu, le bruit. Les aboiements des chiens des voisins sont la principale cause des plaintes pour nuisances sonores. En cas d’aboiements intempestifs à toute heure du jour et de la nuit, le proprié-taire du chien fautif encourt une amende pouvant aller jusqu’à 450 euros. Les excré-ments non ramassés, les mauvaises odeurs dues à une litière sur le balcon, un chien un peu trop agressif constituent également des nuisances.En tant que propriétaire, vous êtes respon-sable de votre animal et des problèmes qu’il peut provoquer. Et cela, même s’il se perd ou s’échappe, selon l’article 1385 du Code civil. Si, par exemple, votre chien brise sa laisse et cause la chute d’un enfant, vous pouvez être déclaré responsable. De même, si votre ani-mal s’introduit dans un appartement et vole une tranche de jambon : vous devrez rem-bourser les voisins… ou les inviter à manger !

QUELQUES RISQUES ENCOURUSLe bailleur peut vous imposer de prendre les mesures nécessaires pour faire cesser les nuisances. Si le trouble ne cesse pas, vous risquez : des amendes, la résiliation de votre bail, une peine de confiscation et de placement en chenil,

prononcée par le tribunal.

ne prenez pas trop d’animaux : mieux vaut en avoir un seul et bien s’en occuper ;

ramassez systématiquement les déjections, même sur les espaces verts ;

éduquez votre animal pour lui ap-prendre les bonnes manières ; ne laissez pas votre animal enfermé

sur le balcon pendant des journées entières ; tenez votre animal en laisse lors de sa

promenade, même dans les parties communes ;

changez régulièrement la litière de votre animal.

Les 6 règles d’or

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ÉVASION12

L’odeur du bois, le crépitement des flammes dans le poêle, et l’immensité blanche autour de vous : dépaysement garanti.

MON CHALET EN BOIS EN PLEINE NATURE

À Font-Romeu, vous pouvez louer un chalet en bois pour vos vacances d’hiver, aux antipodes des locations classiques.La station, à trois heures de route de Toulouse, se situe au cœur du parc naturel des Pyrénées Cata lanes et propose, en plus d’un superbe

domaine skiable, une foule d’activités sportives et ludiques pour toute la famille.Les chalets en bois du village Huttopia peuvent héberger jusqu’à 6 personnes. Pour les familles plus nombreuses et les groupes d’amis, il est possible de louer des chalets côte à côte. Construits en 2008,

entièrement en bois éco-conçu et montés sur pilotis, ces chalets disposent de tout le confort, même le lave-vaisselle ! Un vrai nid douillet, à 300 mètres du départ des télécabines de la station Font-Romeu Pyrénées 2000.

Plus d’informations sur www.chalets-fontromeu.com, par téléphone au 04 68 30 09 32Office de Tourisme de Font-Romeu : Tél. 04 68 30 68 30

On glisseSki de fond, ski de piste, snowboard, snowkite, luge, freestyle… Il y en a pour tous les goûts sur le domaine skiable de Font-Romeu Pyrénées 2000. Les enfants sont servis avec l’espace ludique de 20 hectares qui ne compte pas moins de 6 pistes vertes sécurisées, un dual slalom, deux mini bordercross, un practice de luge gratuit, un téléski gratuit, et une piste baby luge.

On se promèneSur les hauts plateaux de Font-Romeu, dans les sous-bois ou vers les lacs gelés du Carlit, la nature vierge de toutes traces s’offre au visiteur. Pour découvrir ces étendues exceptionnelles, vous avez l’embarras du choix .

On se détendAprès l’effort, le réconfort. Les bains d’eau chaude sulfureuse de Dorres, de Llo ou de Saint-Thomas sont des merveilles de la nature. Découvrez le plaisir de plonger dans une eau à 36 degrés, la tête dans les étoiles : un moment à part. Font-Romeu propose de nombreuses autres activités de détente.

On visiteLa chapelle de l’Ermitage, le Four solaire d’Odeillo, le Train Jaune, les grottes, les musées… Vous n’aurez pas assez d’un week-end pour voir tout ce qu’il faut voir dans le coin !

Qu’est-ce qu’on fait à Font-Romeu l’hiver ?

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DE VOUS À NOUS

Des informations pour votre logement

Rencontre avec Luc Laventure, Directeur général p. 8

De nouveaux services à votre disposition sur Internet p. 3

Neuf ou ancien, devenir propriétaire, c’est possible p. 4-5

N° 81 DÉCEMBRE 2015

HABITATTOULOUSE Mag

2DE VOUS À NOUS

Cher locataire,j e s u i s h e u r e u x et f ier de pouvoir m’adresser à vous à l’occasion de ce premier éditoria l

du nouveau magazine De Vous à Nous, qui vous est entièrement destiné. Vous trouverez dans ce magazine et notamment dans ce premier numéro, toute l’actualité de votre bailleur et en particulier les nouveaux services à votre attention, les dernières livraisons de logements neufs… mais également un dossier consacré à l’accession à la propriété dans l’ancien ou le neuf, un thème qui nous tient particulièrement à cœur. Je souhaite vous évoquer les vœux que je forme pour tous les quartiers de Toulouse dans lesquels Habitat Toulouse a un rôle important à jouer. Au-delà de construire et de proposer des logements dans les conditions les plus favorables, notre finalité est évidemment de faire bénéficier au plus grand nombre d’un logement locatif ou en accession à un coût modéré. C’est là, une de nos préoccupations majeures pour

ÉDITO

l’année à venir. Partageons ensemble nos idées, nos envies, ce n’est qu’ainsi que nous ferons les meilleurs choix. Le logement social, c’est le logement de tous, il doit être entendu comme une référence de qualité. Votre cadre de vie, l’amélioration de votre quotidien et de notre qualité de services, les économies d’énergie sont quelques uns des thèmes de nos engagements 2016. Une meilleure qualité de vie, c’est ce que nous souhaitons pour vous et vos familles au début de cette nouvelle année. Au-delà de l’intérêt général qui anime Habitat Toulouse depuis toujours, c’est aujourd’hui une exigence citoyenne forte qui nous commande de rester à l’avant-garde et à la pointe de la performance, dans tous nos champs d’expertise. C’est cette excellence que vous attendez, c’est celle que nous recherchons.

Franck Biasotto,Président d’Habitat Toulouse,Adjoint au maire en charge du logementet Maire des quartiers (Mirail,Bellefontaine, Reynerie,Croix de Pierre/route d’Espagne).Ph

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3DE VOUS À NOUS

Afin de faciliter et de simplifier toutes vos démarches, un nouvel espace locataire sur le site internet d’Habitat Toulouse est désormais au service de tous. Vous pouvez y accéder dès la page d’accueil sur : www.habitatoulouse.fr.

À tout moment, vous pouvez avoir accès à l’état de votre compte. Il vous suffit de cliquer sur consultez votre compte, laissez-vous guider et en quelques minutes vous pourrez connaître l’état de versement des aides, l’historique de

vos opérations ou encore le montant du solde en temps réel. Un service consultable 24h/24h à partir d’un ordinateur, d’une ta-blette ou d’un Smart-phone. C’est rapide, pratique et simple.

Mon compte locataire

Un clic sur payez votre loyer en ligne, depuis l’espace locataire. Puis il vous suffit de vous créer un espace personnel. Pour cet espace, toutes les mesures de sécurité et de confidentialité ont été prises par Habitat Toulouse.C’est pratique et sûr.

Payezvotre loyer en ligne

Les raisons peuvent être multiples : un heureux événement va agrandir la famille, des enfants partent voler de leurs propres ailes… Pourquoi ne pas envisager d’échanger votre appartement pour changer de logement tout en restant sur le parc immobilier d’Habitat Toulouse ? Alors, rendez-vous sur le service Bourse d’échange de logement et laissez-vous guider selon vos besoins. Une inscription pour proposer un échange, une recherche d’appartement en spécifiant vos besoins et vos critères, une mise en contact avec un autre locataire dont l’appartement vous intéresse…Ce service est accessible à tous les locataires, sans limitation de secteurs. Aucune restriction quant à la composition familiale ou concernant la taille du logement échangé n’y est apportée. Aucun dépôt de garantie n’est demandé et aucune revalorisation de loyers. C’est simple.

ENVIE D’ÉCHANGER VOTRE APPARTEMENT ?

DE NOUVEAUX SERVICES sur internet

4DE VOUS À NOUS

DEVENIR PROPRIÉTAIRE c’est possibleNeuf ou ancien, appartement ou maison, Habitat Toulouse propose un large choix de logements disponibles à la vente, sur Toulouse et ses environs.

VOTRE CHOIX PORTE SUR L’ACHAT D’UN LOGEMENT NEUFParce qu’aujourd’hui acquérir un logement neuf est parfois devenu le parcours du combattant, Habitat Toulouse propose une location-accession pour rendre ce rêve accessible. La location-accession est un dispositif qui permet de devenir propriétaire d’un logement neuf et de bénéficier de conditions avantageuses.Maison ou appartement, Habitat Toulouse propose des logements de 2 à 5 pièces à Toulouse ou dans l’agglomération. L’ensemble des logements sont certifiés Habitat & Environnement.

Témoignage« Tout s’est fait très vite et facilement »Locataire depuis 2009 d’un appartement à Empalot, dans une résidence d’Habitat Toulouse, Qiong Long souhaitait acquérir un logement neuf et pourquoi pas une petite maison. C’est aujourd’hui chose faite. « En allant sur le site d’Habitat Toulouse, j’ai vu qu’il était possible d’acheter un logement neuf en location-accession dans le quartier des Izards. De plus, il y avait des propositions de petites maisons de trois pièces avec garage et petit jardin, ce qui correspondait parfaitement à ma recherche ». Qiong Long a immédiatement pris contact avec son bailleur et « tout s’est fait très vite et facilement, explique-t-elle. Aujourd’hui, je profite pleinement de ce logement dont je suis propriétaire depuis quelques mois ».

F avoriser le parcours résidentiel des ménages en proposant des produits adaptés à leurs besoins et capacités financières, introduire davantage de mixité sociale sur des secteurs où le logement locatif

prédomine et enfin relancer la production de logement, contribuant ainsi à l’activité économique du secteur du bâtiment et au soutien à l’emploi sont des objectifs prioritaires des offres d’accession à la propriété que propose Habitat Toulouse.

5DE VOUS À NOUS

Le processus d’achat se déroule en trois temps :Le choix d’un logement : accompagné par un établissement bancaire, vous choisissez le logement où vous aimeriez faire votre résidence principale.La phase locative : elle dure de 1 à 3 ans. Pendant ce temps-là, vous versez une redevance qui se décompose ainsi : une indemnité d’occupation + une part acquisitive permettant de vous constituer une petite épargne.La levée d’option : au terme de la phase locative, vous décidez ou pas d’acheter le logement. Le prix de vente bénéficie alors d’une réduction de 1 % par année d’occupation.Contact location-accession : 05 67 69 67 79et sur : www.habitatoulouse.fr

VOUS PRÉFÉREZ ACQUÉRIR UN LOGEMENT DANS L’ANCIENDans le cadre de sa politique visant à favoriser le parcours résidentiel, Habitat Toulouse propose des logements de plus de dix ans à la vente. Du T1 au T6, appartement ou maison, les logements mis en vente par Habitat Toulouse ne nécessitent en aucun cas de travaux lourds. Par ailleurs, tous ont bénéficié de diagnostics techniques récents. Accompagné d’un conseiller dédié à votre projet, vous êtes guidé tout au long du processus d’acquisition. Avec une garantie de rachat et de relogement et l’accompagnement, une fois propriéta ire, d’Habitat Tou louse Sy ndic, toutes les condit ions sont réunies pour bénéficier d’une accession à la propriété sécurisée.Contact vente ancien : Quadral transactions05 61 59 23 12 et sur : www.habitatoulouse.fr

Témoignage« Je voulais habiter ce quartier » Véronique, a emménagé en décembre dernier dans un T3. « Je n’étais pas locataire d’Habitat Toulouse mais me suis mise en relation avec le bailleur, sachant qu’il vendait des appartements dans cette résidence où je souhaitais habiter. J’ai pu visiter deux logements différents et ensuite tout est allé très vite. Hormis des aménagements intérieurs, il n’y avait pas de gros travaux à effectuer dans ce logement ».

LES AVANTAGES DE L’ANCIEN Des prix attractifs Pas de frais d’agence Frais de notaire réduits Un accompagnement

personnalisé pour trouver des conditions de prêt optimales

La garantie de rachat et de relogement par l’organisme (sous certaines conditions).

LES AVANTAGES DU NEUF Un taux de TVA réduit à 5,5 % L’exonération de la taxe foncière

pendant 15 ans Un prix de vente au m2 plafonné Pas d’appels de fonds pendant

la construction Un financement sécurisé avec

le préaccord bancaire La possibilité d’obtenir un prêt

à taux zéro Le droit à l’APL accession La garantie de rachat et de

relogement par l’organisme (sous certaines conditions).

LE SAVIEZ-VOUS ?La valeur du logement ancien est fixée à la valeur évaluée par France Domaines (Service d’État rattaché au ministère des Finances). Sur cette base Habitat Toulouse applique une décote de 20 % à ses locataires.

6DE VOUS À NOUS

LES LIVRAISONS

Habitat Toulouse et Habitat Jeunes Espérance ont collaboré à la mise en service d’une rési-dence pour les jeunes située place Anatole France, en plein centre de Toulouse.Ce premier Habitat Jeunes pour Habitat Tou-louse offre 27 logements à la location pour les 18-30 ans en formation, en apprentissage, étu-diants, salariés ou en recherche d’emploi, dans un objectif d’apprentissage de l’autonomie. Ainsi, une gamme de logements, des services et un accompagnement effectué par une équipe de professionnels de l’Habitat Jeunes Espérance, sont proposés aux résidents en adéquation avec leur situation et leurs besoins.Ce programme soumis aux Architectes des Bâ-timents de France, dans un état très dégradé avant le début des travaux, a demandé une lourde restructuration des bâtiments, conduite par le cabinet Chaumont. Les façades et de nombreux éléments d’architecture et de déco-ration ont été conservés, et les structures por-teuses ont été renforcées. Financeurs pour le projet de réhabilitation : Ville de Toulouse, État, Ciléo, Toulouse Métropole, CAF, Conseil régional, Conseil départementalFinanceurs pour l’équipement : Fondation Banque Populaire Occitane et Mécénat Caisse d’Épargne Midi Pyrénées.

C’est le premier programme d’habitat de ce type à voir le jour pour Habitat Toulouse. L’objectif : permettre à 12 personnes en situation de handicap moteur de vivre en toute autono-mie au sein d’une résidence au Faubourg Bonnefoy à Toulouse, quartier vivant et très bien situé.D’une conception unique en France (architecte : Bellouard, Montlaur et Balducchi), la résidence Jean Aicard présente 12 logements T2 fonction-nels et équipés de dispositifs intelligents et pilotables (domotique). Pour les actes de la vie quotidienne, les résidents bénéficient d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile (logement dédié au sein de la résidence), assu-rant une permanence d’auxiliaires de vie 24h/24 et 7j/7, géré par l’association Carpe Diem Premium, spécialiste de l’accompagnement des personnes en situation de handicap depuis plus de 10 ans.La résidence permet également de réunir une population variée avec 10 logements destinées aux familles (du T2 au T5) et 5 logements seniors (T2 et T3) qui leurs sont dédiés en termes d’équipements et d’accessibilité.

Subventions exceptionnelles : Toulouse Métropole, CPAM.

Un Habitat Jeunes au cœur de Toulouse

Quand le logement est synonyme

d’autonomie

7DE VOUS À NOUS

DROIT D’EXPRESSION

CONFÉDÉRATION NATIONALE DU LOGEMENT (CNL)

1 avenue Maurice Hauriou31000 ToulouseTél. 05 61 13 90 90cnl31@wanadoo.fr

Président : Armand NdondaSecrétaire général :Jean-Claude Tapin

CONSOMMATION LOGEMENT CADRE DE VIE (CLCV)

11 place André Daste31400 ToulouseTél. 05 61 34 80 89haute-garonne@clcv.org

Présidente : Francine Barthès

ASSOCIATION FORCE OUVRIÈRE CONSOMMATEURS (AFOC)

93 boulevard de Suisse31200 ToulouseTél. 05 61 13 25 71afoc31@wanadoo.fr

Michèle Raymond-Estager

Francine Barthès(CLCV)

Armand Ndonda(CNL)

Jean-Claude Tapin(CNL)

Michèle Raymond-Estager(AFOC)

VOS REPRÉSENTANTSPour en savoir plus sur la vie de votre résidence et connaître les coordonnées de l’association la plus proche de votre domicile, contactez l’une des associations recensées ci-dessous.

Représentants des locataires élus au sein du Conseil d’administration d’Habitat Toulouse

8DE VOUS À NOUS

Que vous inspirent ces six premiers mois de présence à Habitat Toulouse ?Tout d’abord beaucoup de plaisir et de fierté d’avoir intégré cette grande maison.Passionné par les problématiques liées à l’habitat et à l’aménagement urbain, je soutiens l’ambition de rendre accessible au plus grand nombre un habitat de qua-lité. Réfléchi de nature, je place les préoc-cupations sociales et environnementales au cœur de mon action dans un objectif de performance économique de l’entre-prise au service du locataire. Enfin, pleine-ment conscient de notre environnement, j’articule mon mode managérial autour d’un principe d’agilité. Habitat Toulouse est une grande maison avec une histoire riche dont je souhaite tenir compte dans mes actions. D’énormes chantiers y sont en cours comme la relance de la produc-tion neuve qui implique une diversifica-tion de notre métier avec l’arrivée du Prêt social location-accession (PSLA). Enfin j’ai été frappé de l’attachement du personnel à cet organisme. Réaliser une mission au service des autres, travailler dans l’inté-rêt général est ici un sentiment très fort. Ici plus qu’ailleurs.

Luc Laventure, 52 ans, est depuis le mois de juin Directeur général d’Habitat Toulouse. Le logement social, il connaît bien puisque dans ce métier depuis 25 ans. Rencontre.

Les organismes de logement social apportent des réponses concrètes à chacun des enjeux posés au plan local. Quelles sont les priorités d’Habitat Toulouse pour l’année 2016 ?La politique est assez claire aujourd’hui. Nos objectifs sont de deux ordres. Faciliter le parcours résidentiel en ouvrant tout le champ des possibles, avec la vente Hlm et ainsi accroître la production en s’ouvrant sur la métropole, sachant qu’aujourd’hui 95 % de notre patrimoine est sur Toulouse. Enfin, nous souhaitons renforcer notre lien de proximité essentiel avec les locataires et les accédants. À ce titre, nous venons de lancer un audit sur nos quatre agences et avec certains personnels du siège pour dresser une photographie générale de l’organisme tant côté organisation que fonctionnement. Des entretiens individuels sont réalisés. 160 personnes en interne sont ainsi audités sur un total de 390. Une restitution est prévue pour cette fin d’année. Et dès le début 2016, des préconisations seront faites pour améliorer nos métiers en proximité.

Quel style de directeur général êtes-vous et que préférez-vous le plus dans vos fonctions ?Ce poste est très riche. Manager, travailler en équipe, fédérer autour de projets comme le renouvellement urbain, le tri sélectif, les concertat ions avec les locataires, accompagner les collaborateurs dans leur développement professionnel et les responsabiliser sont autant d’aspects passionnants de mes missions. Enfin pour répondre sur mon caractère, j’aime aller sur le terrain à la rencontre des locataires et des personnels de l’organisme. Je pense que c’est avec plus de proximité et d’échanges que nous améliorerons encore nos services.

« Réaliser une mission au service des autres, travailler dans l’intérêt général est ici un sentiment très fort. Ici plus qu’ailleurs »

LA PROXIMITÉ,le mot d’ordre pour 2016